PLAN PARTICULIER DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE (PPSPS) RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "PLAN PARTICULIER DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE (PPSPS) RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX"

Transcription

1 PLAN PARTICULIER DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE (PPSPS) RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX Raison sociale : ELECGEN Adresse : 23 avenue Général LECLERC ERMONT Tel.: Fax : Responsable : M.LHERIAU Nature du marché confié : Réalisation de l ensemble de l installation électrique. Courants forts Courants faibles Personne(s) responsable(s) chargée(s) de la sécurité des salariés sur le chantier : Nom : M. RICHARD Fonction : Chef d équipe Nom : M COLLIGNON Fonction : Electricien Nom : M ZAZOUN Fonction : Electricien Effectif : Effectif moyen : 3 Effectif maximum : 8 Document transmis à : Date : Pour avis : Médecin du travail Membres du C.H.S.C.T. ou Délégués du Personnel Selon les dispositions de l article R : Inspection du travail CRAM OPPBTP Coordonnateur SPS Responsable de la Direction de Chantier Autre (à préciser) 5 ex papier + info suivant bordereau

2 SOMMAIRE 1. DESCRIPTION DES OUVRAGES : 1.1. Nature de l opération Adresse du chantier Nature des travaux à réaliser Localisation des ouvrages Période d exécution Horaires de travaux Installation de chantier DISPOSITIONS EN MATIERE DE SECURITE 2.1. Organisation des secours Implantation des Premiers Secours Consignes à observer pour assurer les premiers secours Démarches administratives en cas d accident grave ou mortel DISPOSITIONS PRISES EN MATIERE D HYGIENE ET SECURITE 3.1. Accueil du personnel Cantonnement et vestiaires Propreté sur le chantier MOYENS MIS EN OEUVRE 4.1. Moyens en personnel Equipements de Protection Individuelle Moyens en matériel Moyens en matériaux EVALUATION DES RISQUES AU POSTE DE TRAVAIL 5.1. Analyse des risques générés par le chantier et/ou son environnement DESCRIPTION DES OUVRAGES : 1.1. Nature de l opération : Réalisation de l installation électrique de l école de voile de la ville d Enghien les Bains Adresse du chantier : 22bis, Avenue du lac ENGHIEN LES BAINS 1.3. Nature des travaux à réaliser : Mise en conformité du TGBT et de l ensemble de l installation électrique. Eclairage, prises de courant, convecteurs. Eclairage de sécurité, Alarme incendie et intrusion,

3 1.4 Localisation des ouvrages : N 1.4. Période d exécution : Début des travaux : 05/03/2012 Fin de travaux : 06/04/ Horaires de travaux : Du lundi au vendredi 08h00-12h00 et 13h00-16h Installation de chantier : L installation de chantier devra être réalisée, par l entrepreneur, conformément aux prescriptions de l OPPBTP, au décret du 14 novembre 1988 mentionnés : - schémas types installations de chantiers réf : G1G0189, - dans les fiches éclairage provisoire réf : G1F0289, - dans les fiches éclairage intérieur réf : G1F0391. Les dispositions du PPSPS devront être réalisées conformément à la loi n du 31 décembre 1993 applicable par décret du 26 décembre 1994.

4 2. DISPOSITIONS EN MATIERE DE SECURITE 2.1. Organisation des secours L organisation des secours est basée sur une intervention locale pour les accidents bénins (infirmiers, secouristes) puis les services d urgence sont assurés par le Service Départemental d Incendie et de Secours et les services du CLM-CESTA (Formation Locale de Sécurité + Service Médical du Travail) qui peuvent diriger les éventuels blessés vers un centre d intervention. Depuis un téléphone fixe composer le 18 et depuis un portable composer le 112. ORGANISME ADRESSE REPRESENTANT Commissariat de Police Hôpital Simone Veil Pompier Mairie DDE 20 Rue Malleville ENGHIEN LES BAINS 28 r Docteur Roux EAUBONNE Rue Pasteur ENGHIEN LES BAINS 57 Rue du Général de Gaulle ENGHIEN LES BAINS 64 Rue Bas GENNEVILLIERS 2.2. Implantation des Premiers Secours Adj. Chef BOUSSE Téléphone (T) Fax (F) T : URGENCE T : Cpt. BRUZE T : M. DUPONT T : M. GIACOB T : F : Des trousses de premiers secours sont à disposition sur site, L infirmerie du lycée est accessible et permet de dispenser les premiers soins Consignes à observer pour assurer les premiers secours AFFICHAGE OBLICATOIRE SUR LE CHANTIER MESURES A PRENDRE : Accident avec blessé : - Garder son calme, agir vite avec sang-froid. - NE JAMAIS DEPLACER UN BLESSE sauf pour éviter un sur-accident. - NE JAMAIS TRANSPORTER UN BLESSE par ses propres moyens. - Attendre l ambulance. - S assurer si possible du concours d un secouriste. - Rassurer la victime ne rien lui faire absorber. Accident électrique : PROTEGER : - Actionner le dispositif de coupure d urgence d énergie. - NE PAS TOUCHER LA VICTIME avant d avoir coupé l alimentation électrique. - Prévoir la chute possible de la victime. SECOURIR : - Pratiquer les «soins aux électrisés» si vous avez suivi la formation. - Sinon, s assurer du concours d un secouriste.

5 ALERTER : - Appeler ou faire appeler les secours au 15, 18 ou 112 (depuis un portable) - Indiquer calmement : votre nom et numéro de téléphone, le lieu de l accident : ZONE Bât. N - étage couloir, local ou pièce, nature et importance de l événement, nombre et état des victimes Démarches administratives en cas d accident grave ou mortel Le responsable de chantier doit prévenir immédiatement par téléphone le responsable de l affaire. Celui-ci doit prévenir les organismes suivants : - Inspection du travail, - Service de prévention de la CRAM, - L OPPBTP. 3. DISPOSITIONS PRISES EN MATIERE D HYGIENE ET SECURITE 3.1. Accueil du personnel Le personnel est accueilli sur site par l animateur sécurité ou par les chefs de chantier. Lors de cet accueil, les principaux points revus sont : - Présentation des responsables du site, - Présentation des installations : vestiaires, sanitaires et points de restauration, - Horaire de travail et conditions d accès au site et à la zone de travaux, - Formation renforcée à la sécurité du poste de travail. Cet accueil est réalisé à l aide du «Livret d Accueil Sécurité Nouvel Arrivant chantier». Un émargement du livret est réalisé afin de conserver une trace de l accueil ainsi que de la prise en compte des consignes. Cet accueil ne se substitue pas à la formation obligatoire réalisée par le coordonnateur sécurité du chantier tous les lundis à 9h Cantonnement et vestiaires Des vestiaires et des sanitaires sont à la disposition de l ensemble des entreprises. Ces locaux se situent à l arrière de l école de voile Propreté sur le chantier Les déchets seront évacués dans une benne mise à disposition et réservée à l entreprise ELECGEN.

6 4.1. Moyens en personnel 4. MOYENS MIS EN OEUVRE Dans le cas de l utilisation d engins de chantier, grues, chariots ou nacelles, les éléments suivants sont respectés pour chaque conducteur : - Autorisation de conduite de l employeur délivrée après vérifications des connaissances et instructions à respecter - Aptitude médicale à l utilisation des engins de chantier, grues, nacelles, etc. - Certificat d Aptitude à la Conduite des Engins en Sécurité (CACES) pour la catégorie d engins concernée. Pour les travaux liés à l électricité, les personnes devront être titulaires d une habilitation électrique délivrée par l employeur. NOM - Prénom Qualification Habilitation Secouriste CACES RICHARD Thierry Chef d équipe B2T-BR-BC-H2V OUI - PAMBRE Philipe Chef d équipe B2V-BC-H2V NON Type 1 - Groupe B BERESZC Tony Chef d équipe B2V-BR-BC-H0V NON - COLLIGNON Paul Electricien B1V-H1 OUI Type 3 - Groupe B ZAZOUN Samir Electricien B1 OUI - MACHADO Stéphane Electricien B1V-H0 NON - JOULIE Claude Electricien B2-BR-BC-H1V NON - BATAILLE Yves Electricien B1-H0 NON - DA SILVA Cristiano Electricien B1T NON Type 3 - Groupe A BOUZAÏDI Nourdine Electricien B1V-H1 NON Type 3 - Groupe B 4.2. Equipements de Protection Individuelle : Lors d'interventions réalisées à proximité de lignes basse tension, le port de protections individuelles est obligatoire. Pour la haute tension, aucun équipement individuel n'est suffisant, c'est pourquoi les intervenants doivent obligatoirement se tenir éloignés des pièces sous tension. Les équipements de protection individuelle (EPI) sont personnels. Ils ne peuvent être attribués à un nouveau titulaire qu'après avoir été nettoyés, désinfectés et vérifiés. Les EPI doivent être conformes aux exigences essentielles de sécurité et santé de la directive européenne 89/686/CEE (dite "directive EPI") et faire l'objet du marquage de conformité CE. Aucun objet conducteur (bijou, montre...) ne doit être porté simultanément. Principaux équipements de protection individuelle contre le risque électrique : - Combinaison de travail en coton ou en matériau similaire, - Chaussures ou bottes isolantes de sécurité conformes à la norme NF EN 345, - Gants isolants conformes à la norme NF EN et marqués d'un triangle double, - Casque isolant et antichoc conforme à la norme NF EN 397, - Écran facial anti-uv pour la protection contre les arcs électriques et les courtscircuits conforme à la norme NF EN 166, - Tapis isolant en caoutchouc de haute qualité diélectrique conforme à la norme CEI ,

7 - Les EPI seront choisies en fonction du domaine de tension de l intervention à effectuer. Les outils aussi doivent être isolés et isolants. Les outils à main isolés ou isolants utilisés en basse tension doivent être conformes à la norme NF EN Moyens en matériel Dans le cas d utilisation d engins de chantier, grues, nacelles etc., une copie du dernier rapport de vérification périodique est jointe en annexe du PPSPS. Les matériels entrants sur le chantier sont conformes vis à vis au regard de la réglementation du travail, les éventuelles réserves formulées lors de la vérification périodique auront préalablement été levées Moyens en matériaux Tout le matériel utilisé pour réaliser les essais est constitué de matériel electro-portatif à batterie, soit : - Contrôleur électrique, - Perceuse à pile, -

8 5. EVALUATION DES RISQUES AU POSTE DE TRAVAIL Ce chapitre analyse les procédés et modes opératoires, définit les risques prévisibles liés aux modes opératoires, aux matériels, aux dispositifs et installations, à l utilisation des substances et préparations, au déplacement du personnel et à l organisation du chantier Il indique les mesures de protection collectives adoptées pour prévenir ces risques, il décrit l organisation du contrôle de ces mesures et définit les mesures prises pour assurer la continuité dans l espace et dans le temps des protections collectives. Il précise l utilisation de ressources spécifiques (levage, électricité ) ainsi que les mesures spécifiques adoptées (examen d adéquation, plan d installation ) Analyse des risques générés par le chantier et/ou son environnement L ensemble du chantier est entouré d une clôture dont l accès est interdit au public non autorisé. Le chantier est soumis à de nombreuses circulations et livraisons : respecter les règles de circulation du chantier (limitations de vitesse, sens de circulation, ) ; le stationnement est interdit sur les voies de circulations et emplacement pompiers ; seuls les véhicules autorisés peuvent pénétrer sur le chantier ; les livraisons doivent se faire en respectant les zones du plan de repérage ainsi que celles des fiches trafic. L installation de chantier comporte des réseaux enterrés et des postes HT/BT : ne pas effectuer de travaux de terrassement sans autorisation (plan de recollement, mise hors tension, ) ; ne pas intervenir sur les installations électriques sans autorisation (habilitation, mise hors tension, consignation, respect des consignes particulières de sécurité. La présence de nombreuses entreprises dans l école de voile présente un risque : de chute d objets du fait des nacelles ou échafaudages : respecter le port des EPI (casques) ; de blessure par des aciers : respecter le port des EPI (chaussures de sécurité).

9 RAPPEL : REGLES DE BASE A APPLIQUER SUR LE CHANTIER Application des consignes élémentaires de base de sécurité, des modes opératoires, et des consignes particulières développées dans le PPSPS et dans le PGC (obligation d informer le personnel sur le contenu du PPSPS, les risques listés et les moyens de prévention associés). Pour le travail en hauteur, utilisation de nacelles, échafaudages, PIRL (échelles et escabeaux proscrits, sauf dérogation en accord avec la réglementation décret ). En cas d absence de protection collective (garde corps), port du harnais obligatoire. Autorisation de conduite et CACES pour l'utilisation de nacelles et/ou d'engins de chantier. Pour les nacelles, une personne doit être présente au poste de secours pour pouvoir intervenir en cas d urgence ou d incident. Gestion et suivi réglementaire de l'outillage notamment l'outillage électroportatif et des rallonges. Respecter les protections installées : garde-corps, protections de trémies : en aucun cas la qualité et l efficacité d une protection collective ne doit être dégradée en cas de modification. En cas de travail par point chaud (soudage meulage), disposer dans l environnement immédiat de moyens d extinction incendie (extincteurs ) et d écrans de protection afin d assurer la sécurité des tierces personnes et des équipements. Assurer l éclairage du poste de travail (200 lux) et respecter la position des éclairages de circulation existants (NE PAS SE SERVIR DES ECLAIRAGES CIRCULATOIRES COMME ECLAIRAGE DU POSTE TRAVAIL). Protections individuelles : casque, chaussures, lunettes (ou masque oculaire), masques anti-poussière, gants anti-coupure, harnais, bouchons antibruit, Prévoir des moyens de manutention adaptés aux tâches à effectuer. Rangement et nettoyage continu de la zone de travail (espace propre, ordonné, éclairé ) évacuation régulière des déchets. Réaliser le tri au niveau des bacs acier mis en place dans les locaux (recyclable non recyclable). Jeter dans les bennes réservées à la société ELECGEN.

PPSPS PLAN PARTICULIER SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE ASTERM

PPSPS PLAN PARTICULIER SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE ASTERM Nom : ASTERM PLAN PARTICULIER SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE ASTERM Mise en service, réglages et contrôle des performances des installations de traitement d air Adresse : 18, allée des Moissons 94263

Plus en détail

PPSPS PLAN PARTICULIER DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE CHANTIER : «NOVOTEL BAGNOLET» 1 AVENUE DE LA REPUBLIQUE 93177 BAGNOLET CEDEX

PPSPS PLAN PARTICULIER DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE CHANTIER : «NOVOTEL BAGNOLET» 1 AVENUE DE LA REPUBLIQUE 93177 BAGNOLET CEDEX PPSPS PLAN PARTICULIER DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE CHANTIER : «NOVOTEL BAGNOLET» 1 AVENUE DE LA REPUBLIQUE 93177 BAGNOLET CEDEX Projet : RENOVATION LOT CVC 1 RENSEIGNEMENTS GENERAUX 1.1 Désignation

Plus en détail

GUIDE METHODOLOGIQUE POUR UNE CONSTRUCTION DURABLE LIVRET D ACCUEIL DES ENTREPRISES SUR UN CHANTIER

GUIDE METHODOLOGIQUE POUR UNE CONSTRUCTION DURABLE LIVRET D ACCUEIL DES ENTREPRISES SUR UN CHANTIER GUIDE METHODOLOGIQUE POUR UNE CONSTRUCTION DURABLE LIVRET D ACCUEIL DES ENTREPRISES SUR UN CHANTIER 1 SOMMAIRE SOMMAIRE... 2 1. PRESENTATION DU PROJET... 3 1.1 DESCRIPTION DE L OUVRAGE... 3 1.2 LES INTERVENANTS...

Plus en détail

Trame du Plan particulier de sécurité et de protection de la santé

Trame du Plan particulier de sécurité et de protection de la santé SPS 81 Niveau 1 C+R Conseils coo rdination Trame du Plan particulier de sécurité et de protection de la santé Etabli en application du décret N 94-1159 du 26-12-1994 articles R 238-26 à R 238-36 Maître

Plus en détail

PLAN PARTICULIER DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE P.P.S.P.S. Indice Date Nature de la modification Rédacteur 00 Emission initiale

PLAN PARTICULIER DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE P.P.S.P.S. Indice Date Nature de la modification Rédacteur 00 Emission initiale Du bon sens et un peu de temps Entreprise Nom Logo PLAN PARTICULIER DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE P.P.S.P.S. Chantier Nom de l opération Adresse du chantier: Période d'exécution: Lot : Maître

Plus en détail

AIDE MEMOIRE DE PREVENTION A L'ATTENTION DES ENTREPRISES EXTERIEURES INTERVENANT SUR LES SITES ET LES CHANTIERS SILEC CABLE

AIDE MEMOIRE DE PREVENTION A L'ATTENTION DES ENTREPRISES EXTERIEURES INTERVENANT SUR LES SITES ET LES CHANTIERS SILEC CABLE Service Prévention - 10/01/00 Modifié le 28/02/2013 AIDE MEMOIRE DE PREVENTION A L'ATTENTION DES ENTREPRISES EXTERIEURES INTERVENANT SUR LES SITES ET LES CHANTIERS SILEC CABLE A- A la charge du Chef de

Plus en détail

GESTION DE LA CO-ACTIVITÉ

GESTION DE LA CO-ACTIVITÉ GESTION DE LA CO-ACTIVITÉ PLAN DE PRÉVENTION B 7 PROTOCOLE CHARGEMENT / DÉCHARGEMENT B 8 PERMIS DE FEU B 9 B 7 Plan de Prévention OPÉRATION D UNE DURÉE SUPÉRIEURE À 400 HEURES PAR AN OU COMPORTANT DES

Plus en détail

PLAN PARTICULIER DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE

PLAN PARTICULIER DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE RENOVATION DE L IMMEUBLE SIEGE DE LA BAD A ABIDJAN PLAN PARTICULIER DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE LOT 3 / SOUS LOT: CLIMATISATION - VENTILATION DESENFUMAGE P.P.S.P.S - CVD Page 1 SOMMAIRE 1.0

Plus en détail

PLAN DE PREVENTION FOIRE EXPOSITION 30 AOUT AU 8 SEPTEMBRE 2013 S O M M A I R E. 1. Parties prenantes 1. 2. Prescriptions générales 1

PLAN DE PREVENTION FOIRE EXPOSITION 30 AOUT AU 8 SEPTEMBRE 2013 S O M M A I R E. 1. Parties prenantes 1. 2. Prescriptions générales 1 PLAN DE PREVENTION FOIRE EXPOSITION 30 AOUT AU 8 SEPTEMBRE 2013 S O M M A I R E Pages 1. Parties prenantes 1 2. Prescriptions générales 1 3. Inspection commune 1 & 2 4. Définition des phases d activités,

Plus en détail

GESTION DE LA CO-ACTIVITE

GESTION DE LA CO-ACTIVITE GESTION DE LA CO-ACTIVITE Plan de prévention Protocole Chargement/Déchargement Permis de Feu Plan de Prévention OPÉRATION D UNE DURÉE SUPÉRIEURE À 400 HEURES PAR AN OU COMPORTANT DES TRAVAUX DANGEREUX

Plus en détail

Document unique d évaluation et de prévention des risques

Document unique d évaluation et de prévention des risques Établissement : ESAT OVE THÔNES Unité de travail : ATELIER SOUS TRAITANCE INDUSTRIELLE ET CONDITIONNEMENT CIRCULATION des piétons des véhicules différence de niveaux état des surfaces de sol R50 G2 -Tenir

Plus en détail

PLAN GENERAL SIMPLIFIE DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (P.G.S.C.S.P.S.)

PLAN GENERAL SIMPLIFIE DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (P.G.S.C.S.P.S.) PLAN GENERAL SIMPLIFIE DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE (P.G.S.C.S.P.S.) OPERATION DE CATEGORIE 3 TRAVAUX COMPORTANT DES RISQUES PARTICULIERS Arrêté du 25 février 2003 Opération

Plus en détail

Service Prévention des Risques Professionnels. 26, rue d Aubigny - 69436 Lyon cedex 03 téléphone : 04 72 91 96 96 - télécopie : 04 72 91 97 09

Service Prévention des Risques Professionnels. 26, rue d Aubigny - 69436 Lyon cedex 03 téléphone : 04 72 91 96 96 - télécopie : 04 72 91 97 09 CAISSE RÉGIONALE D ASSURANCE MALADIE RHÔNE -ALPES Service Prévention des Risques Professionnels 26, rue d Aubigny - 69436 Lyon cedex 03 téléphone : 04 72 91 96 96 - télécopie : 04 72 91 97 09 FT 1022 OCTOBRE

Plus en détail

PIECE V - NOTICE D HYGIENE ET DE SECURITE

PIECE V - NOTICE D HYGIENE ET DE SECURITE PIECE V - NOTICE D HYGIENE ET DE SECURITE 1 Pièce V Notice d hygiène et de sécurité Page 1 SOMMAIRE I.ORGANISATION GÉNÉRALE...4 A-Effectif et rythme de travail...4 B-C.H.S.C.T...4 C-Formation et information

Plus en détail

NOTICE en MATIERE de SECURITE et PROTECTION de la SANTE Extrait du Plan Général de Coordination S.P.S. SALON ELEC 2004 6 au 10 décembre 2004 Hall 6

NOTICE en MATIERE de SECURITE et PROTECTION de la SANTE Extrait du Plan Général de Coordination S.P.S. SALON ELEC 2004 6 au 10 décembre 2004 Hall 6 A parisienne NOTICE en MATIERE de SECURITE et PROTECTION de la SANTE Extrait du Plan Général de Coordination S.P.S SALON ELEC 2004 6 au 10 décembre 2004 Hall 6 Parc des Expositions Paris- Nord Villepinte

Plus en détail

PLAN DE PREVENTION. E-book de la Sécurité - AGENCE CULTURELLE D'ALSACE ENTREPRISE UTILISATRICE EU ENTREPRISE EXTERIEURE EE

PLAN DE PREVENTION. E-book de la Sécurité - AGENCE CULTURELLE D'ALSACE ENTREPRISE UTILISATRICE EU ENTREPRISE EXTERIEURE EE NOM DE LA MANIFESTATION et/ou DU CHANTIER LIEU DE LA MANIFESTATION et/ou DU CHANTIER DATES DE LA MANIFESTATION et/ou DU CHANTIER PLAN DE PREVENTION PONCTUEL ANNUEL ENTREPRISE UTILISATRICE EU ENTREPRISE

Plus en détail

LES FORMATIONS OBLIGATOIRES EN HYGIENE ET SECURITE

LES FORMATIONS OBLIGATOIRES EN HYGIENE ET SECURITE Fiche Prévention LES FORMATIONS OBLIGATOIRES EN HYGIENE ET SECURITE Former les agents à la sécurité constitue une obligation légale de l autorité territoriale et fait partie intégrante de la politique

Plus en détail

PLAN DE PRÉVENTION. 1 Entreprise utilisatrice... Nature :... Lieu :... Début des travaux :... Fin des travaux :...

PLAN DE PRÉVENTION. 1 Entreprise utilisatrice... Nature :... Lieu :... Début des travaux :... Fin des travaux :... PLAN DE PRÉVENTION Objectif : Le plan de prévention permet de limiter les risques liés à la coactivité des personnes présentes sur le lieu d une intervention. Il est réalisé à l issue d une visite préalable

Plus en détail

PLAN DE PREVENTION. Personne chargée du suivi du Plan de Prévention (nom, qualification, coordonnées) :

PLAN DE PREVENTION. Personne chargée du suivi du Plan de Prévention (nom, qualification, coordonnées) : PLAN DE PREVENTION ETABLISSEMENT SCOLAIRE Nom de l'établissement scolaire : Adresse : Téléphone : Nom du chef d'établissement : Personne chargée du suivi du Plan de Prévention (nom, qualification, coordonnées)

Plus en détail

PLAN PARTICULIER DE SECURITE ET DE SANTE.

PLAN PARTICULIER DE SECURITE ET DE SANTE. Page : 1/13 En magenta, exemple de texte remplis par la Firme Extérieure. En Bleu, texte de sensibilisation à destination du rédacteur de l'analyse de risque. Très important. PLAN PARTICULIER DE SECURITE

Plus en détail

PLAN DE PREVENTION Principes d élaboration et mise en œuvre. Gestion de la prévention des risques liés à la co-activité en santé au travail

PLAN DE PREVENTION Principes d élaboration et mise en œuvre. Gestion de la prévention des risques liés à la co-activité en santé au travail PLAN DE PREVENTION Principes d élaboration et mise en œuvre Gestion de la prévention des risques liés à la co-activité en santé au travail Sommaire 1. Introduction 2. Le contexte réglementaire 3. Le déroulement

Plus en détail

NOTICE HYGIENE ET SECURITE

NOTICE HYGIENE ET SECURITE VI. NOTICE HYGIENE ET SECURITE 2013.39677.EV.DDAE MONSANTO Peyrehorade Page : 1 SOMMAIRE VI.NOTICE HYGIENE ET SECURITE... 1 VI.1 DISPOSITIONS GENERALES... 3 VI.1.1 REGLEMENTATIONS APPLICABLES... 3 VI.1.2

Plus en détail

Charte sécurité. charte sécurité. Mastempo / Masgroup - 24 impasse du marquis de Baroncelli - 30114 Nages et Solorgues www.mastempo.

Charte sécurité. charte sécurité. Mastempo / Masgroup - 24 impasse du marquis de Baroncelli - 30114 Nages et Solorgues www.mastempo. Charte sécurité charte sécurité La présente charte a pour objectif d améliorer la prévention des risques professionnels, la sécurité des salariés intérimaires Mastempo et d homogénéiser la démarche sécurité

Plus en détail

AVENUE SAINTE-MARGUERITE CREATION D UN CHEMINEMENT PIETON ENTRE L ECOLE JULES VERNE ET LA TRAVERSE DES ARBORAS NICE

AVENUE SAINTE-MARGUERITE CREATION D UN CHEMINEMENT PIETON ENTRE L ECOLE JULES VERNE ET LA TRAVERSE DES ARBORAS NICE VILLE DE NICE Direction Centrale de la Maintenance et de l Exploitation des Espaces Publics Direction de la Voirie et de l Hydraulique 37, avenue Maréchal Foch 06364 NICE Cedex 4 AVENUE SAINTE-MARGUERITE

Plus en détail

MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE RAVALEMENT 13500 MARTIGUES. PLAN GENERAL de COORDINATION

MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE RAVALEMENT 13500 MARTIGUES. PLAN GENERAL de COORDINATION HELIATEC 25, Cours Landrivon 13110 Port de Bouc Tel : 04 42 40 02 40 MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE RAVALEMENT 13500 MARTIGUES PLAN GENERAL de COORDINATION en matière de Sécurité et de Protection de

Plus en détail

SOMMAIRE 1 - PREAMBULE... 2 1.1 - OBJET DE LA NOTICE... 2 1.2 - INTEGRATION DE LA SECURITE DANS LA DEMARCHE DE L EXPLOITANT... 2

SOMMAIRE 1 - PREAMBULE... 2 1.1 - OBJET DE LA NOTICE... 2 1.2 - INTEGRATION DE LA SECURITE DANS LA DEMARCHE DE L EXPLOITANT... 2 Page 1/15 SOMMAIRE 1 - PREAMBULE... 2 1.1 - OBJET DE LA NOTICE... 2 1.2 - INTEGRATION DE LA SECURITE DANS LA DEMARCHE DE L EXPLOITANT... 2 2 - MOYENS DE SECURITE... 4 2.1 - CHARGE DE SECURITE... 4 2.2

Plus en détail

AGENT DE COLLECTE DES DECHETS

AGENT DE COLLECTE DES DECHETS AGENT DE COLLECTE DES DECHETS Missions du poste : Enlever et collecter les déchets ménagers et les déchets issus du tri sélectif. Acheminer les déchets récoltés jusqu'au lieu de stockage et/ou de traitement.

Plus en détail

Annexe 11 Plan de prévention PLAN DE PREVENTION. Syndicat Départemental d Energies d Eure-et-Loir 65 rue du Maréchal Leclerc 28110 LUCÉ 1/21

Annexe 11 Plan de prévention PLAN DE PREVENTION. Syndicat Départemental d Energies d Eure-et-Loir 65 rue du Maréchal Leclerc 28110 LUCÉ 1/21 Annexe 11 Plan de prévention PLAN DE PREVENTION Syndicat Départemental d Energies d Eure-et-Loir 65 rue du Maréchal Leclerc 28110 LUCÉ 1/21 Déclaration L article R4511-6 du code du travail stipule: «chaque

Plus en détail

Livret de Sécurité pour les personnels des caves de vinification

Livret de Sécurité pour les personnels des caves de vinification santé - sécurité au travail > VINIFICATION Livret de Sécurité pour les personnels des caves de vinification Vous allez travailler dans une cave de vinification... Bienvenue... lisez ce document, il vous

Plus en détail

FORMATION LA SECURITE

FORMATION LA SECURITE FORMATION LA SECURITE LA SECURITE 1 Le rôle de l employeur 2 L accueil des salariés 3 Le PPSPS 4 Protéger, alerter : le rôle du SST Sommaire général 1 LE ROLE DE L EMPLOYEUR OBLIGATION L obligation générale

Plus en détail

P.P.S.P.S. Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé

P.P.S.P.S. Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé Statistiques Un constat : 15 millions de salariés au régime général de la SS 900 000 accidents du travail et de trajet par an 1 800 mortels 5 000

Plus en détail

Règles d hygiène et de sécurité sur les chantiers forestiers et sylvicoles

Règles d hygiène et de sécurité sur les chantiers forestiers et sylvicoles Règles d hygiène et de sécurité sur les chantiers forestiers et sylvicoles Décret n 2010 1603 du 17 décembre 2010 En vigueur depuis le 1er avril 2011 Qui est concerné? Donneurs d ordres (personnes physiques

Plus en détail

CENTRE de GESTION du HAUT-RHIN

CENTRE de GESTION du HAUT-RHIN Circulaire n 14/2008 Cl. C 44 Colmar, le 3 avril 2008 Màj juin 2012 CENTRE de GESTION du HAUT-RHIN FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE 22, rue Wilson - 68027 COLMAR Cedex 03 89 20 36 00-03 89 20 36 29 - cdg68@calixo.net

Plus en détail

LIVRET D ACCUEIL Nouveau Collaborateur

LIVRET D ACCUEIL Nouveau Collaborateur Sommaire 1 Engagement de la Direction... 4 2 Présentation d entreprise... 5 2.1 Carte d identité... 5 2.2 Activités... 5 2.3 Principaux clients... 5 2.4 Organigramme... 5 3 Votre intégration... 6 3.1 Nos

Plus en détail

P.P.S.P.S Plan Particulier de Sécurité et Protection de la Santé (exemple) SOMMAIRE

P.P.S.P.S Plan Particulier de Sécurité et Protection de la Santé (exemple) SOMMAIRE MODELE de PPSPS à adapter et à compléter par l'entreprise En fonction notamment des éléments suivants : SALON: INDUSTRIE LYON 2015 LIEU: EUREXPO LYON HALLS: 4 5 6 Evaluation des risques réalisée par l'entreprise

Plus en détail

PROTOCOLE DE SECURITE

PROTOCOLE DE SECURITE ENTREPRISE D ACCUEIL Raison sociale : PROTOCOLE DE SECURITE En application de l arrêté du 26 avril 1996 relatif aux opérations de chargement et de déchargement effectuées par une entreprise extérieure

Plus en détail

ACCUEILLIR. un jeune dans le BTP ACCUEIL

ACCUEILLIR. un jeune dans le BTP ACCUEIL ACCUEILLIR un jeune dans le BTP ACCUEIL ACCUEILLIR un jeune dans le BTP Complétez votre démarche d accueil en commandant le coffret accueil de votre métier ou en le téléchargeant sur www.oppbtp.fr Coffrets

Plus en détail

Le PPSPS. Identification. Définitions utiles

Le PPSPS. Identification. Définitions utiles Définitions utiles Le PPSPS Un PPSPS est un Plan Particulier de Sécurité et de Protection de. Le PPSPS est établi par les entreprises qui travaillent sur un chantier et remis au coordonnateur de sécurité

Plus en détail

Gestion de l accueil ENSEEIHT

Gestion de l accueil ENSEEIHT Gestion de l accueil ENSEEIHT Objet : cette procédure détaille les missions qui incombent au personnel du service gestion de site gérant l accueil de l ENSEEIHT. Domaine d application : Liste de diffusion

Plus en détail

COLLECTIVITE : REGISTRE OUVERT LE :././. SIGNATURE ET CACHET : sommaire. Présentation. Exercices d évacuation. Affiches. Acteurs

COLLECTIVITE : REGISTRE OUVERT LE :././. SIGNATURE ET CACHET : sommaire. Présentation. Exercices d évacuation. Affiches. Acteurs COLLECTIVITE : SITE : REGISTRE OUVERT LE :././. SIGNATURE ET CACHET : sommaire Présentation Exercices d évacuation Affiches Acteurs Vérifications périodiques LE REGISTRE INCENDIE Quoi? Ce registre a pour

Plus en détail

Travaux réalisés dans un établissement par une entreprise extérieure (2/3) : Le plan de prévention

Travaux réalisés dans un établissement par une entreprise extérieure (2/3) : Le plan de prévention Fonction Publique Territoriale Centre de Gestion de Maine et Loire Service Hygiène & Sécurité Fiche n 82 Création : Mai 2013 Travaux réalisés dans un établissement par une entreprise extérieure (2/3) :

Plus en détail

PLAN DE PRÉVENTION Modèle de Plan de prévention proposé par le CDG41 Service Prévention Version 1 janvier 2015

PLAN DE PRÉVENTION Modèle de Plan de prévention proposé par le CDG41 Service Prévention Version 1 janvier 2015 PLAN DE PRÉVENTION PLAN DE PREVENTION Qu est-ce qu un plan de prévention? C est un document dans lequel sont notifiées les mesures de coordination générales prises pour prévenir les risques liés à l interférence

Plus en détail

MARCHÉS PUBLICS Marché de travaux d aménagement du site de la Fosse aux Carpes. Lot n 2 : Aménagements paysagers AVENANT N 2

MARCHÉS PUBLICS Marché de travaux d aménagement du site de la Fosse aux Carpes. Lot n 2 : Aménagements paysagers AVENANT N 2 MINISTERE DE L ECONOMIE, DES FINANCES ET DE L INDUSTRIE Direction des Affaires Juridiques MARCHÉS PUBLICS Marché de travaux d aménagement du site de la Fosse aux Carpes Lot n 2 : Aménagements paysagers

Plus en détail

FORMATION ET HABILITATION N 1

FORMATION ET HABILITATION N 1 FORMATION ET HABILITATION N 1 Objectifs : - décoder les différents types d habilitations - s informer sur l organisation des formations à la prévention des risques électriques Mise en situation : Alors

Plus en détail

LIVRET DE CONSIGNES DE SÉCURITÉ. Agents réalisant la collecte avec polybenne-grue

LIVRET DE CONSIGNES DE SÉCURITÉ. Agents réalisant la collecte avec polybenne-grue LIVRET DE CONSIGNES DE SÉCURITÉ Agents réalisant la collecte avec polybenne-grue Sommaire 1- Enjeux et objectifs de ce livret... 3 2- Rappel sur les obligations des agents en hygiène et sécurité... 3 3-

Plus en détail

Sécurité et Prévention : les 10 bonnes pratiques spécifiques au BTP

Sécurité et Prévention : les 10 bonnes pratiques spécifiques au BTP Sécurité et Prévention : les 10 bonnes pratiques spécifiques au BTP Livre blanc Mars 2013 Éditions Tissot Mars 2013 Page 1 sur 8 1. Faire un diagnostic sécurité de votre entreprise Vous avez évalué vos

Plus en détail

Livret sécurité Compass

Livret sécurité Compass Livret sécurité Compass Livret SÉCURITÉ COMPASS La sécurité notre première exigence SOMMAIRE 2 La sécurité notre première exigence 4 Consignes générales de circulation 6 Consignes générales au poste de

Plus en détail

Chantiers forestiers et sylvicoles

Chantiers forestiers et sylvicoles Chantiers forestiers et sylvicoles Décret n 2010-1603 du 17 décembre 2010 relatif aux règles d hygiène et de sécurité sur les chantiers forestiers Entrée en vigueur: 1 er AVRIL 2011 1 Cendrine SALA Agent

Plus en détail

FORMATION ET HABILITATIONS ÉLECTRIQUES

FORMATION ET HABILITATIONS ÉLECTRIQUES FORMATION ET HABILITATIONS ÉLECTRIQUES L électricité est un danger qui ne se voit pas. Pourtant, elle est source de nombreux accidents. Connaître et appliquer les principes de base de la sécurité électrique

Plus en détail

Entretiens. Résultats statistiques de l année. Date de mise à jour 01/04/09. Nom de l établissement

Entretiens. Résultats statistiques de l année. Date de mise à jour 01/04/09. Nom de l établissement Gestion de la santé et de la sécurité au travail dans l entreprise Vingt thèmes pour évaluer votre niveau d organisation et l implication de votre personnel Nom de l établissement Date de mise à jour 01/04/09

Plus en détail

NF C 18-510, UTE C 18-510-1, UTE C 18-510-2, UTE C 18-531, UTE C 18-540, UTE C 18-550, et le comparatif de la publication UTE C 18-510 à la norme

NF C 18-510, UTE C 18-510-1, UTE C 18-510-2, UTE C 18-531, UTE C 18-540, UTE C 18-550, et le comparatif de la publication UTE C 18-510 à la norme Ce que vous devez savoir sur l habilitation électrique UTE NF C 18-510, UTE C 18-510-1, UTE C 18-510-2, UTE C 18-531, UTE C 18-540, UTE C 18-550, et le comparatif de la publication UTE C 18-510 à la norme

Plus en détail

SéConForm FORMATION ELECTRICITE FORMATION LEVAGE. FORMATION ATEX (risque explosion) Sécurité, Conseil, Formation. Savoir avancer

SéConForm FORMATION ELECTRICITE FORMATION LEVAGE. FORMATION ATEX (risque explosion) Sécurité, Conseil, Formation. Savoir avancer FORMATION ELECTRICITE FORMATION LEVAGE FORMATION ATEX (risque explosion) SéConForm Sécurité, Conseil, Formation GOARDOU Vincent 06.82.08.07.52 vincent.goardou@sfr.fr Savoir avancer Formations «Sécurité

Plus en détail

Habilitation Electrique B0 & B0V. Préparation théorique. Dossier B0V : vidéo Classes branchées (version professeur)

Habilitation Electrique B0 & B0V. Préparation théorique. Dossier B0V : vidéo Classes branchées (version professeur) page 1 / 10 Habilitation Electrique B0 & B0V Préparation théorique 1/ Exploitation du film «Classe Branchés»............................. p 2 2/ Organismes agréés..............................................

Plus en détail

Les formations obligatoires dans le spectacle vivant.

Les formations obligatoires dans le spectacle vivant. Les formations obligatoires dans le spectacle vivant. Un certain nombre de connaissances et de formations sont obligatoires pour répondre : - aux exigences du code du travail vis à vis de la sécurité du

Plus en détail

Formation et information des agents à la santé et à la sécurité

Formation et information des agents à la santé et à la sécurité Centre de Gestion du Haut Rhin Fonction Publique Territoriale 22 rue Wilson 68027 COLMAR Cedex Tél. : 03 89 20 36 00 Fax : 03 89 20 36 29 cdg68@calixo.net www.cdg68.fr Circulaire n 05/2009 Cl. C 44 Colmar,

Plus en détail

«CLIENT» CHANTIER DESIGNATION LOT : PPSPS CEMLOC SERVICES Version 2 Page 1 sur 10

«CLIENT» CHANTIER DESIGNATION LOT : PPSPS CEMLOC SERVICES Version 2 Page 1 sur 10 CEMLOC Services 4 Avenue des Roses Zac des petits Carreaux 94380 - Bonneuil sur Marne Téléphone : 09 67 46 51 09 - Fax : 01 43 99 51 09 www.cemloc-services.fr «CLIENT» CHANTIER DESIGNATION LOT : PPSPS

Plus en détail

GESTION DE LA CO- ACTIVITÉ

GESTION DE LA CO- ACTIVITÉ 16 A GESTION DE LA CO- ACTIVITÉ Plan de prévention - Protocole de sécurité pour le chargement ou le déchargement de véhicule Permis de feu - Dossier des plans de prévention, protocoles de sécurité pour

Plus en détail

ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES EN CAE LIVRET D ACCUEIL

ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES EN CAE LIVRET D ACCUEIL Direccte Pays de la Loire UT72 ACCOMPAGNEMENT DES SALARIES EN CAE Fiche pratique n 07 LIVRET D ACCUEIL Le livret d accueil est un document de référence pour le salarié en CAE. C est un bon vecteur de communication

Plus en détail

LE PROTOCOLE DE SECURITE

LE PROTOCOLE DE SECURITE Fiche outil n 7 LE PROTOCOLE DE SECURITE Dans le cadre des opérations de chargement et de déchargement La présente fiche outil est constituée des éléments suivants : - Une fiche explicative concernant

Plus en détail

LA GESTION DU TRAVAIL ISOLE

LA GESTION DU TRAVAIL ISOLE I. Définition et problématique du travail isolé Dans certaines situations des personnes peuvent se trouver seules à leur poste de travail, sans autre personne dans le service, à l étage, voire dans le

Plus en détail

Centre de gestion Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes

Centre de gestion Fonction Publique Territoriale des Hautes-Alpes 1 Centre de gestion Ce document est un récapitulatif des principales mesures à prévoir lors d un déménagement de Services Techniques dans de nouveaux locaux. Vous y trouverez donc un rappel des principales

Plus en détail

Sécurité Incendie Secourisme

Sécurité Incendie Secourisme Formations Sécurité Incendie Secourisme tel 01-60-26-34-15 fax 01-64-27-76-37 In Situ Formation 18 allée Apollon 77410 Gressy Centre de Formation Déclaration n 11770400477 Sommaire 1. Qui sommes-nous?

Plus en détail

Consignes de Sécurité en Atelier

Consignes de Sécurité en Atelier Nom.. Prénom.. Consignes de Sécurité en Atelier Date :.. Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé (PPSPS) Risque Électrique : Dans des conditions normales d humidité, toute tension supérieure

Plus en détail

NOTICE D HYGIENE ET DE SECURITE

NOTICE D HYGIENE ET DE SECURITE BP 33 30132 CAISSARGUES Tél. : 04.66.38.61.58 Fax : 04.66.38.61.59 DOSSIER DE DEMANDE D AUTORISATION EN REGULARISATION AU TITRE DES ICPE PLATEFORME DE REGROUPEMENT, TRI, BROYAGE, CRIBLAGE DE DECHETS INERTES

Plus en détail

Carnet de prescriptions de sécurité électrique pour le personnel du BTP habilité

Carnet de prescriptions de sécurité électrique pour le personnel du BTP habilité Carnet de prescriptions de sécurité électrique pour le personnel du BTP habilité BS DANGER ÉLECTRIQUE NE PAS ENCLENCHER TRAVAIL EN COURS Cachet de l entreprise Ce carnet appartient à : INTRODUCTION Depuis

Plus en détail

Entreprises de travail à façon de la viande. Document unique d évaluation des risques (DUER)

Entreprises de travail à façon de la viande. Document unique d évaluation des risques (DUER) Entreprises de travail à façon de la viande Document unique d évaluation des risques (DUER) La sécurité du personnel passe par une démarche d identification et d analyse des risques, puis de recherche

Plus en détail

FORMATION : Opérations sur les ouvrages et installations électriques (BE Manœuvre-BS / Initial ou Recyclage)

FORMATION : Opérations sur les ouvrages et installations électriques (BE Manœuvre-BS / Initial ou Recyclage) Module Tronc commun n 1 avec module Manœuvre en bas se tension (BE Manœuvre) et module Intervention BT de remplacement et raccordement (BS). Initial ou Recyclage Conformément à la norme NF C 18-510 Public

Plus en détail

Le calendrier des formations

Le calendrier des formations Le calendrier des formations 2016 Entraigues Marseille Nice Entraigues Marseille Nice Santé Sécurité et Qualité de Vie au Travail S O M M A I R E 2 Sensibilisation arrêt cardiaque et DAE CHSCT 3 PRAP -

Plus en détail

1- PREAMBULE Les travaux seront exécutés en présence des enfants.

1- PREAMBULE Les travaux seront exécutés en présence des enfants. 1 LOCOAL-MENDON, le 08 juillet 2014 PLAN GÉNÉRAL DE COORDINATION DE SÉCURITÉ ET DE PROTECTION DE LA SANTÉ SIMPLIFIE MAÎTRE D OUVRAGE : COMMUNE 56890 PLESCOP OPÉRATION : Travaux à le Maison de l'enfant

Plus en détail

Décret n 92-158 du 20 février 1992 Travaux effectués dans la collectivité par une entreprise extérieure OPÉRATION ... ... FICHES SIGNALÉTIQUES

Décret n 92-158 du 20 février 1992 Travaux effectués dans la collectivité par une entreprise extérieure OPÉRATION ... ... FICHES SIGNALÉTIQUES Décret n 92-158 du 20 février 1992 Travaux effectués dans la collectivité par une entreprise extérieure OPÉRATION Lieu de l intervention :... Service, local, secteur ou atelier :... Nature de l opération

Plus en détail

CENTRE SPATIAL JOHN H. CHAPMAN GESTION IMMOBILIÈRE PROGRAMME RÈGLES DE QUALIFICATION DES ENTREPRENEURS

CENTRE SPATIAL JOHN H. CHAPMAN GESTION IMMOBILIÈRE PROGRAMME RÈGLES DE QUALIFICATION DES ENTREPRENEURS CENTRE SPATIAL JOHN H. CHAPMAN GESTION IMMOBILIÈRE PROGRAMME RÈGLES DE QUALIFICATION DES ENTREPRENEURS AVRIL 2013 Table des matières 1) But 2) Champ d application 3) Portée 4) Qualifications 5) Mesures

Plus en détail

Catalogue des formations - FMG CONSEIL FORMATION 2015-2016

Catalogue des formations - FMG CONSEIL FORMATION 2015-2016 MANAGEMENT ET TRAITEMENT DES RISQUES EN ENTREPRISE Catalogue des formations - FMG CONSEIL FORMATION 2015-2016 L INGENIEUR OU RESP. ENVIRONNEMENT I FMG CONSEIL FORMATION I 2015-2016 Maîtriser les normes

Plus en détail

Le PPSPS du chantier (plan particulier de sécurité et de protection de la santé)

Le PPSPS du chantier (plan particulier de sécurité et de protection de la santé) Extrait gratuit de la documentation Sécurité des chantiers du BTP - Guide illustré Les documents de prévention de chantier Le PPSPS du chantier (plan particulier de sécurité et de protection de la santé)

Plus en détail

PLAN GENERAL SIMPLIFIE DE COORDINATION

PLAN GENERAL SIMPLIFIE DE COORDINATION Coordonnateur S.P.S. Assistance Formation Risques professionnels Opération : AGROCAMPUS Ouest Aménagement de laboratoires de langues, de salle multimédia et de à RENNES (35) PLAN GENERAL SIMPLIFIE DE COORDINATION

Plus en détail

CATALOGUE FORMATION 2016

CATALOGUE FORMATION 2016 La réglementation des matières dangereuses CATALOGUE FORMATION 2016 Société d Assistance en Pyrotechnie BP 80029 13551 SAINT MARTIN DE CRAU CEDEX Tel : 04.90.47.03.77 / Fax : 04.90.47.03.02 / E-mail :

Plus en détail

Livret d accueil du nouvel arrivant

Livret d accueil du nouvel arrivant Livret d accueil du nouvel arrivant * Ce livret type propose différents éléments, ne retenez que ceux qui sont adaptés à votre structure. SOMMAIRE 1. MOT D ACCUEIL......... page 2. PRESENTATION DE L ENTREPRISE..

Plus en détail

AGENCE ALPES DU SUD - MANOSQUE L Agora, Bât A8 Chemin du Champs de Pruniers 04100 Manosque Tel: 04 92 72 88 29 Fax: 04 92 73 04 78 OPERATION :

AGENCE ALPES DU SUD - MANOSQUE L Agora, Bât A8 Chemin du Champs de Pruniers 04100 Manosque Tel: 04 92 72 88 29 Fax: 04 92 73 04 78 OPERATION : N chrono : 097P/DI/12/190 AGENCE ALPES DU SUD - MANOSQUE L Agora, Bât A8 Chemin du Champs de Pruniers 04100 Manosque Tel: 04 92 72 88 29 Fax: 04 92 73 04 78 OPERATION : IMMEUBLE LE BEL AIR 04300 MANE PLAN

Plus en détail

Rénovation des logements de Griffeuille 2012 2014 C.C.T.P. (Cahier des clauses techniques particulières) LOT 2 CHAUFFAGE

Rénovation des logements de Griffeuille 2012 2014 C.C.T.P. (Cahier des clauses techniques particulières) LOT 2 CHAUFFAGE Rénovation des logements de Griffeuille 2012 2014 C.C.T.P (Cahier des clauses techniques particulières) LOT 2 CHAUFFAGE SOMMAIRE SOMMAIRE... 2 ÉTENDUE DES TRAVAUX REGLEMENTATIONS NORMES... 3 1. Étendue

Plus en détail

REGISTRE DE SÉCURITÉ INCENDIE

REGISTRE DE SÉCURITÉ INCENDIE REGISTRE DE SÉCURITÉ INCENDIE Sont reproduits ci-après : - le sommaire de l ouvrage - un extrait de la partie 8 relative à l enregistrement des exercices d évacuation - un bon de commande ÉDITIONS BOUCHARD-MATHIEUX

Plus en détail

Lot : n 1 DESAMIANTAGE

Lot : n 1 DESAMIANTAGE République Française Institut National de la Recherche Agronomique Centre de Recherche de Clermont-Ferrand Theix Lyon MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Cahier des clauses Techniques Particulières Lot : n 1 DESAMIANTAGE

Plus en détail

Modalités pratiques de coopération SPS en phase de réalisation du projet

Modalités pratiques de coopération SPS en phase de réalisation du projet Fiche Prévention - A4 F 09 13 Modalités pratiques de coopération SPS en phase de réalisation du projet Cette fiche propose un cadre de modalités pratiques de coopération entre les différents acteurs d

Plus en détail

NOTICE DE SECURITE 1 Ŕ REMARQUE PRELIMINAIRE

NOTICE DE SECURITE 1 Ŕ REMARQUE PRELIMINAIRE PREFECTURE DE LA HAUTE-GARONNE Service Départemental d Incendie et de Secours de la Haute-Garonne Bureau Prévention 49 Chemin de l Armurié BP 123 31776 COLOMIERS CEDEX Tél.: 05.61.06.37.60 Fax : 05.61.06.37.64

Plus en détail

DÉCLARATION DE DÉTENTION/UTILISATION D APPAREILS ÉLECTRIQUES GÉNÉRANT DES RAYONS X

DÉCLARATION DE DÉTENTION/UTILISATION D APPAREILS ÉLECTRIQUES GÉNÉRANT DES RAYONS X DEC/GX DÉCLARATION DE DÉTENTION/UTILISATION D APPAREILS ÉLECTRIQUES GÉNÉRANT DES RAYONS X Ce formulaire de demande concerne les déclarations prévues aux 1 et 3 de l article R.1333-19 du code de la santé

Plus en détail

FONTAINIER AGENT D EXPLOITATION D EAU POTABLE SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL

FONTAINIER AGENT D EXPLOITATION D EAU POTABLE SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL FONTAINIER AGENT D EXPLOITATION D EAU POTABLE SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL REGLEMENTATION PREVENTION PROTECTION Les sources de dangers : L électricité Le travail en hauteur Le travail en espace confiné

Plus en détail

PRESTATIONS DE SECURITE DES PERSONNES, DES BIENS ET INCENDIE DU MEDIPÔLE ET LOGIPÔLE DE KOUTIO.

PRESTATIONS DE SECURITE DES PERSONNES, DES BIENS ET INCENDIE DU MEDIPÔLE ET LOGIPÔLE DE KOUTIO. Nouméa, le 07/10/2015 CENTRE HOSPITALIER TERRITORIAL Nouméa CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES PIECE N 3 PRESTATIONS DE SECURITE DES PERSONNES, DES BIENS ET INCENDIE DU MEDIPÔLE ET LOGIPÔLE DE

Plus en détail

OBLIGATIONS DE LA COLLECTIVITE AVANT INTERVENTION D ENTREPRISES EXTERIEURES PLAN DE PREVENTION

OBLIGATIONS DE LA COLLECTIVITE AVANT INTERVENTION D ENTREPRISES EXTERIEURES PLAN DE PREVENTION OBLIGATIONS DE LA COLLECTIVITE AVANT INTERVENTION D ENTREPRISES EXTERIEURES PLAN DE PREVENTION Service Santé Sécurité au Travail Maison des Communes Cité Administrative Rue Renoir BP 609 64006 PAU Cedex

Plus en détail

PLAN DE PREVENTION. OPERATION N du. Responsables des Entreprises

PLAN DE PREVENTION. OPERATION N du. Responsables des Entreprises PLAN DE PREVENTION Décret N 92-158 du 20 février 1992 : Travaux effectués dans un établissement par une entreprise extérieure Arrêté du 19 mars 1993 : Liste des dangereux - Code du travail articles R.237-1

Plus en détail

L HABILITATION ELECTRIQUE

L HABILITATION ELECTRIQUE SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL L HABILITATION ELECTRIQUE Mars 2016 Pôle Prévention et Santé au Travail Tél. : 02 96 58 23 84 prevention@cdg22.fr PRESENTATION Les accidents d origine électrique sont rares

Plus en détail

TRAVAUX D AMENAGEMENT INTÉRIEUR DE LA PLATEFORME STI2D CAHIER DES CHARGES

TRAVAUX D AMENAGEMENT INTÉRIEUR DE LA PLATEFORME STI2D CAHIER DES CHARGES LYCEE DE L ALBANAIS Rue du Lycée BP 102 74152 RUMILLY CEDEX TRAVAUX D AMENAGEMENT INTÉRIEUR DE LA PLATEFORME STI2D CAHIER DES CHARGES Lot N 03 ELECTRICITE Beauquier architectes 2, Avenue d'aléry - 74000

Plus en détail

ÉLECTRICIEN Livret du nouvel arrivant

ÉLECTRICIEN Livret du nouvel arrivant ÉLECTRICIEN Livret du nouvel arrivant OUI! ACCUEIL ÉLECTRICIEN Livret du nouvel arrivant Nom de l entreprise : Nom du responsable de l accueil : Nom de l accueilli : Nom de la personne à contacter en

Plus en détail

Les entreprises pourront éventuellement sous leur responsabilité présenter des variantes avec du matériel de

Les entreprises pourront éventuellement sous leur responsabilité présenter des variantes avec du matériel de 18.1 GÉNÉRALITÉS DE CONSISTANCE ET DE DESCRIPTION DE TRAVAUX 18.1.1 Préambule Ce CCTP fait partie intégrante de l'ensemble du CCTP comportant les Prescriptions Communes TCE et 19 lots dont le présent lot

Plus en détail

Aide-mémoire à l attention des Maîtres d Ouvrages et Maîtres d Oeuvre pour l établissement d un CCTP - DÉMOLITION

Aide-mémoire à l attention des Maîtres d Ouvrages et Maîtres d Oeuvre pour l établissement d un CCTP - DÉMOLITION Aide-mémoire à l attention des Maîtres d Ouvrages et Maîtres d Oeuvre pour l établissement d un CCTP - DÉMOLITION ou ce qu il est indispensable d appréhender pour curer, déconstruire ou démolir en toute

Plus en détail

ENTREPRISES EXTÉRIEURES. 4 prévention des risques et responsabilités

ENTREPRISES EXTÉRIEURES. 4 prévention des risques et responsabilités 2 3 ENTREPRISES EXTÉRIEURES 4 prévention des risques et responsabilités 1 A QUOI SERT LE GUIDE DES BONNES PRATIQUES? Le Guide des Bonnes Pratiques est une aide à destination des responsables des Entreprises

Plus en détail

Conditions d'intervention près du réseau électrique. Date 2010-03-10

Conditions d'intervention près du réseau électrique. Date 2010-03-10 Exigences minimales régissant l'installation de cabinet de source d'alimentation, d'antenne de communication et de leurs équipements par une entreprise de télécommunication Conditions d'intervention près

Plus en détail

Marché de services Pour le gardiennage de locaux pour le Grand Orient de France 16 rue Cadet 75009 Paris. Cahier des clauses techniques particulières

Marché de services Pour le gardiennage de locaux pour le Grand Orient de France 16 rue Cadet 75009 Paris. Cahier des clauses techniques particulières Marché de services Pour le gardiennage de locaux pour le Grand Orient de France 16 rue Cadet 75009 Paris Cahier des clauses techniques particulières Maître d Ouvrage Grand Orient De France 16 rue Cadet

Plus en détail

TRAME DU Pgcsps (Plan général de coordination sécurité et protection de la santé)

TRAME DU Pgcsps (Plan général de coordination sécurité et protection de la santé) TRAME DU Pgcsps (Plan général de coordination sécurité et protection de la santé) 1. RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS PROPRES A L'OPERATION Description sommaire et adresse de l'opération Adresses des intervenants

Plus en détail

1 Description. 2 Risques. 3 Réglementation. 3.1 AR Premiers secours

1 Description. 2 Risques. 3 Réglementation. 3.1 AR Premiers secours 1 Description L organisation des premiers secours dans l entreprise de construction est non seulement obligatoire mais également primordiale car les risques sont nombreux dans ce secteur et la fréquence

Plus en détail

STAGES 2007. Unité de Ressources Techniques. Modalités d inscription

STAGES 2007. Unité de Ressources Techniques. Modalités d inscription Unité de Ressources Techniques STAGES 2007 organisés par : L unité de Ressources Techniques de l ODIA Normandie et le Réseau de Responsables Techniques Modalités d inscription Pour toute inscription, prendre

Plus en détail

Dossier de candidature

Dossier de candidature Dossier de candidature CHANTIERS DE JEUNES 2016 Service Jeunesse et Sports 57 rue du Général de Gaulle - 95880 Enghien Les Bains Tel : 01 34 28 46 38 jeunesse.et.sports@enghien95.fr DEPOT DU DOSSIER D

Plus en détail