Plan Particulier de Mise en Sûreté
|
|
- Valérie Fortier
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Année scolaire Plan Particulier de Mise en Sûreté Catégorie de l établissement : Ecole Collège Lycée Lycée professionnel Autre (à préciser ) : Spécificités de l établissement : Atelier (nombre : 1 ) Laboratoire (nombre : 1 ) Stockage de matières dangereuses (si oui, lesquelles : ) Bâtiment en reconstruction, si oui, du / / au / /. Autres spécificités : Effectif théorique : nombre d élèves : 368 dont 180 demi-pensionnaires et 0 internes nombre de personnels : 59 dont 32 enseignants, 2 administratifs et 12 TOS nombre d handicapés (élèves et enseignants) :0 Horaires d ouverture de l établissement : En présence des élèves Lundi 8h20-17h20 6h - 18h30 Mardi 8h20-17h20 6h - 18h30 Mercredi 8h20-12h20 6h - 14h30 Jeudi 8h20-17h20 6h - 18h30 Vendredi 8h20-17h20 6h - 18h30 Samedi En présence du personnel M.A.J le 08 décembre 2014 Page 1 / 22
2 SOMMAIRE SUR LE PLAN TECHNIQUE 1. POSITIONNER L ETABLISSEMENT SUR LA CARTE DES RISQUES MAJEURS 3 Ø Risques particuliers de votre établissement 2. DETERMINER LES ACCES DE L ETABLISSEMENT 5 3. SITUER SUR LES PLANS DE L ETABLISSEMENT 7 Ø L emplacement des organes de coupure Ø Les locaux à risques Ø Les ascenseurs 4. DEFINIR LE OU LES LIEUX DE MISE EN SURETE PAR CONFINEMENT 9 5. DEFINIR LE OU LES LIEUX DE MISE EN SURETE PAR ELOIGNEMENT 11 SUR LE PLAN PRATIQUE 1. FORMER UNE CELLULE DE CRISE Ø Répartition des missions des personnels PREVOIR L EMPLACEMENT ET LES MOYENS DE COMMUNICATION DE LA CELLULE DE CRISE DECLENCHER L ALERTE DONNER LES CONSIGNES LEVER L ALERTE REALISER UN EXERCICE ANNUEL INFORMER LES PARENTS ANNUAIRE DE CRISE 22 Page 2 / 22
3 SUR LE PLAN TECHNIQUE 1. Positionner l établissement sur la carte départementale des risques majeurs : Ø Le dossier départemental des risques majeurs (DDRM) est établi par le Préfet du département. Ø Il peut être consulté à la préfecture, en mairie ou sur le site de la Direction Départementale des Territoires. Ø Certaines communes ont réalisé un dossier communal synthétique (DCS). Cette démarche permettra de mieux appréhender l environnement de l établissement et les risques auxquels il peut être soumis. Consulter le site : ou sur le site de l Observatoire National de la Sécurité et de l accessibilité (ONS) : Page 3 / 22
4 RISQUES ENCOURUS PAR L ECOLE (cochez les risques potentiels et le mode de mise en sûreté retenu) En fonction du danger, la mise en sûreté consiste à «éloigner» ou à «confiner» en tenant compte de la nature du risque majeur, de l environnement de l école et de la typologie des locaux. Risques Mode de mise en sûreté confinement éloignement Inondation (à crue rapide dont coulée de boue) Barrage X Tempête X X Séisme X X Glissement de terrain X X Effondrement de terrain X X Accident industriel X Usine : La fonte Ardennaise, Mécano Galva, Jardinier Massard X Transport de matières X dangereuses X Par route X X Par voie ferrée X X Nucléaire X Centrale : CHOOZ Silo Aérodrome Feux de forêt X Autre : Crash d'avion X Page 4 / 22
5 2. Déterminer les accès de l établissement : Ce repérage sur plan masse permettra un meilleur accueil des services extérieurs. Il sera élaboré en collaboration avec les services de secours et (ou) les services municipaux. Personne en charge du contrôle permanent des voies d accès à l établissement M. JOONNEKINDT M. MAHOUDEAUX Mettre en vis à vis les pages 5 et 6 Page 5 / 22
6 Plan de l établissement avec les accès positionnés Page 6 / 22
7 3. Situer sur les plans de l établissement (un plan par bâtiment) : Ø L emplacement des organes de coupure : GAZ. ELECTRICITE. EAU MAZOUT VENTILATION Ø Les locaux à risques (transformateurs, stockage de bouteilles de gaz et de produits dangereux ) Ø L emplacement des ascenseurs ou des monte-charges L ARRET DES ORGANES DE COUPURE PEUT PERMETTRE D EVITER LE SUR-ACCIDENT Mettre en vis à vis les pages 7 et 8 Page 7 / 22
8 Plan de l établissement : organes de coupure. Page 8 / 22
9 4. Définir le ou les lieux de mise en sûreté par confinement: Ø Il s agit de pouvoir se mettre à l abri en utilisant au mieux les bâtiments existants. Même si leur isolation n est pas parfaite, ils permettront de limiter les effets d un accident. Ø Penser au réfectoire, au gymnase Il peut aussi apparaître préférable de maintenir les élèves dans leur salle de classe. Chaque lieu sera placé sous la responsabilité d un adulte présent dans le lieu au moment de la crise. EQUIPEMENT OBLIGATOIRE D UN LIEU DE MISE EN SÛRETE PAR CONFINEMENT Lieux de mise en sûreté Externat Restaurant scolaire Château S1-S2-S3 Atelier vestiaires COSEC Petite salle Personne responsable M. HUBSCH M.HENRY M.PERRET Professeurs EPS Téléphone Poste de radio à piles X X X X Ruban adhésif large (en cas d émanations de gaz toxiques ou risque nucléaire) Trousse de premier secours X X X X Eau embouteillée (de préférence à un point X X X d eau en cas de pollution de l eau courante et vérifier X date de péremption de l eau en bouteille) Sanitaires (à proximité dans le bâtiment de confinement) X X X X Plan des locaux (accès, entrées, sorties ) Annuaire de crise (voir page 22) X X X X Liste des élèves dans le(s) lieu(x) de confinement Selon leur emploi du temps Jeux de société, livres Lampes de poche (prévoir des piles de rechange) X X X X Cahier pour noter la chronologie des événements X X X X Cocher les cases Ø Ces lieux devront disposer d un m 2 par personne, si possible d un point d eau, de la proximité de sanitaires et présenter des critères de solidité suffisants. Ø Ils devront être accessibles à tout moment et de n importe quel point de l école ou de l établissement. Ø le signal d alarme pour mise en sûreté par confinement doit être différent du signal d alarme incendie. Page 9 / 22
10 Plan des lieux de mise en sûreté par confinement ainsi que leur(s) chemin(s) d accès Préciser le niveau des classes (si possible) IMPOSSIBLE EN FONCTION DE L'EMPLOI DU TEMPS Page 10 / 22
11 5. Définir le ou les lieux de mise en sûreté par éloignement: Ø Il s agit de pouvoir se mettre en sûreté à l extérieur des bâtiments en utilisant au mieux la typologie de l environnement et la configuration du terrain. Ø Chaque lieu sera placé sous la responsabilité d un adulte présent dans le lieu au moment de la crise. Ø Suivre les consignes incendie en cas de crise. EQUIPEMENT OBLIGATOIRE LORS D UNE MISE EN SURETE PAR ELOIGNEMENT Lieux de mise en sûreté Personne responsable Cour Basket M. HUBSCH Téléphone Poste de radio à piles Trousse de premier secours Plan des locaux (accès, entrées, sorties ) Annuaire de crise (voir page 22) Liste des élèves dans le(s) lieu(x) d éloignement Cahier pour noter la chronologie des événements X X X X Selon l'emploi du temps X Ø Ne pas oublier de s assurer que l ensemble de toutes les personnes a été évacué, les appels de classe effectués, les élèves comptés, toutes les classes présentes et les personnels isolés par leur travail également. Ø le son du signal d alarme pour mise en sûreté par éloignement est identique à celui du signal d alarme incendie. Page 11 / 22
12 Plan des lieux de mise en sûreté par éloignement ainsi que leur(s) chemin(s) d accès Page 12 / 22
13 SUR LE PLAN PRATIQUE 1. Former une cellule de crise Ø Il s agit de dresser une liste des personnes susceptibles de constituer une cellule de crise. Ø Ces personnes de préférence facilement mobilisables - doivent être informées et se préparer à cette éventualité. COMPOSITION DE LA CELLULE DE CRISE M. HUBSCH Benoît Mme SGIAROVELLO Stéphanie M. HENRY Jean Pierre Mme THIRY Nicole Mme REVARDEAUX Hélène M. MARCHAND Philippe M. JOONNEKINDT Jacky M. MAHOUDEAUX Philippe Mme WILLIEME Sandrine Mme CORBELARI Sabine INFIRMIERE SCOLAIRE Page 13 / 22
14 Répartition des missions des personnels (écoles-collèges-lycées) MISSIONS NOMS FONCTIONS q Déclencher l alerte, activer le plan particulier de mise en sûreté par confinement par éloignement q S assurer de la mise en place des différents postes ( en cas d éloignement ) q Etablir une liaison avec les autorités et transmettre aux personnels les directives des autorités ( installation d un téléphone interne ) q Réceptionner, noter et communiquer toute information sur la situation et son évolution q Veiller au bon déroulement des opérations de regroupement q Etablir et maintenir les liaisons internes q Assurer l encadrement des élèves et les opérations de regroupement q Etablir la liste des absents q Signaler les blessés ou les personnes isolées q Couper les circuits (gaz, ventilation, chauffage, électricité si nécessaire) q Contrôler les accès de l établissement M. HUBSCH ou Mme SGIAROVELLO ou M. HENRY q M. HUBSCH - externat q M. HENRY - château q M. PERET - atelier q Professeurs EPS - COSEC q M. JOONNEKINDT M. MAHOUDEAUX + 1château (accès FSE) + 1externat (accès infirmerie) DIRECTEUR OU CHEF D ETABLISSEMENT OU SON REPRESENTANT Numéro auquel cette personne peut être appelée par les autorités et les secours Tél (Si possible différent du numéro du standard) q Chef d'établissement q Directeur SEGPA q Enseignant q enseignants q ATTEE Etablir la liaison avec les secours q Informer les secours de l évolution de la situation : effectifs, lieux de confinement ou de regroupement externe, blessés éventuels q Accueillir et accompagner les secours lors de leur arrivée sur les lieux (informations sur les personnes blessées ou isolées et celles mises en sûreté) q Remettre le PPMS Chef d' établissement ou adjoints Page 14 / 22
15 2. Prévoir l emplacement et les moyens de communication de la cellule de crise en cas de confinement : Il convient de désigner un local protégé, à proximité des renseignements administratifs et doté de moyens de communication (téléphone, télécopie, poste radio FM ) LE SECRETARIAT en cas d éloignement Il convient de trouver un moyen de communication (ex : portable ) afin de pouvoir être en liaison avec les responsables de groupe LE SECRETARIAT Inscrire sur le poste de radio les fréquences de France-Inter, France-Info et de la radio locale conventionnée par le Préfet. Page 15 / 22
16 Mettre en vis à vis les pages 15 et 16 LA CELLULE DE CRISE SE SITUE : AU SECRETARIAT France-Inter : France-Info : FM 95,8 MHz GO 162 khz FM 105,9 MHz Radio locale : Radio FUGI 90,3 MHz Page 16 / 22
17 4. Donner les consignes 3. Déclencher l alerte : L alerte, au sein de l école ou de l établissement, est déclenchée par : M. ou Mme Le chef d'établissement Ou, en son absence par ses adjoints Lorsque le Directeur ou le Chef d établissement est prévenu par les autorités : Mairie, Préfecture Gendarmerie / police Signal d alerte : 3 émissions successives d une durée d une minute chacune et séparées par un intervalle de 5 secondes (ce signal a pour objet d inciter la population à s abriter immédiatement en un lieu protégé et de se porter à l écoute de l un des programmes nationaux de radiodiffusion (Radio-France). Toutefois ce signal ne couvre pas l ensemble du territoire). Lorsqu il est témoin d un accident pouvant avoir une incidence majeure pour l école et son environnement a/ Par confinement : L alerte sera alors répercutée dans l école ou l établissement au moyen de : Voix humaine Sonnerie, sirène (à éviter s il y a risque de confusion avec le signal d alerte incendie) b/ Par éloignement : Alerte incendie Page 17 / 22
18 4. Donner les consignes Les consignes appliquées immédiatement dans l école ou l établissement, sont les suivantes : La secrétaire branche le poste de radio disposé à cet usage dans l'accueil sur la fréquence 105,9 MHz. Les personnes ressources rejoignent immédiatement le poste correspondant aux missions qui leur ont été assignées (voir page 14). Les autres personnes ( enseignants, ATTEE, etc ) : *0 assurent l encadrement des élèves *1 selon les consignes reçues, conduisent les élèves vers le(s) lieu(x) de mise en sûreté préalablement définis (pages 10 et 12) ou accompagnent leur évacuation *2 contrôlent la présence des élèves (appel) *3 expliquent la nature de l événement et rassurent les élèves. 5. Lever l alerte La décision de lever l alerte est prise par les autorités (Ministre ou Préfet) et transmise au Directeur de l école ou au Chef d établissement par : la gendarmerie ou le téléphone ou les services de radiodiffusion ou un signal : émission continue d une durée de 30 secondes d un son à fréquence fixe (ce signal ne couvre pas tout le territoire) Page 18 / 22
19 Le Directeur de l école ou le Chef de l établissement prévient alors l ensemble des personnels et élèves placés sous la responsabilité de la fin du dispositif d alerte. Page 19 / 22
20 6. Réaliser un exercice ANNUEL de mise en sûreté par confinement ou éloignement Toute crise se prépare et nécessite une sensibilisation de tous les acteurs ainsi que des exercices d application. Seul ce type d exercice permet de vérifier le bien-fondé des mesures prévues. Dates des exercices de mise en sûreté et retours d expérience : 1 er exercice (obligatoire) Date de l exercice : Type d exercice : confinement Commentaires : éloignement 2 ème exercice (non obligatoire) Date de l exercice : Type d exercice : confinement Commentaires : éloignement CONSIGNE Il est rappelé que le compte-rendu de l exercice annuel de l exercice PPMS doit être présenté au conseil d administration ou au conseil d école. Page 20 / 22
21 7. Informer les parents Une information des parents est disponible sur le site Internet de l'établissement Page 21 / 22
22 Ecole ou établissement Collège Pasteur, ANNUAIRE DE CRISE Téléphones n 1 : n 2 : n 3 : Adresse 3 rue Pasteur VRIGNE AUX BOIS Accès de secours Entrée des fournisseurs, rue Pasteur Causes possibles de sur-accident (stockage de bouteilles de gaz, transformateur, canalisation de gaz etc.) : stockage de bouteilles de gaz et d'oxygène Services Contacts N de téléphone Secours Pompiers Gendarmerie (selon les communes) Police Médecins locaux cabinet St LUC VRIGNE AUX BOIS Infirmiers IDEM IDEM Collectivités de rattachement Mairie LE MAIRE Conseil Général Conseil Régional Préfecture Protection civile PC Sécurité Education Nationale Cabinet du directeur Direction Académique académique IEN de circonscription Inspecteur Hygiène et Sécurité Correspondant sécurité M. PARAGE J.Claude M. VIOT Yves Ce document doit être affiché au PC de la cellule de crise. Page 22 / 22
23
24
25
26
PPMS. Ce recueil de tableaux vous guidera dans la conception et dans la présentation du PPMS de l établissement. Plan Particulier de Mise en Sureté
PPMS Ce recueil de tableaux vous guidera dans la conception et dans la présentation du PPMS de l établissement Page 1 1 IDENTIFICATION DE L ETABLISSEMENT Année de réalisation du PPMS Nom de l établissement
Plus en détailPlan Particulier de Mise en sûreté (P.P.M.S.) face aux risques majeurs dans l'académie de Poitiers
Plan Particulier de Mise en sûreté (P.P.M.S.) face aux risques majeurs dans l'académie de Poitiers Ce document a été élaboré par : Yannick BRUXELLE, correspondante risques majeurs, Elisabeth RIMBEAU, inspectrice
Plus en détailGuide de procédures. Situations d urgence au Nunavik
Guide de procédures Situations d urgence au Nunavik 3 septembre 2014 0 TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION... 2 1. RÔLES ET RESPONSABILITÉS DES INTERVENANTS... 3 1.1 Le Directeur général ou son représentant,
Plus en détailQu est-ce qu un risque majeur? graves dommages grand nombre de personnes
Qu est-ce qu un risque majeur? Un aléa grave d origine naturelle (inondation, tempête, séisme, ) ou technologique (barrage, transport, ) qui peut causer de graves dommages à un grand nombre de personnes,
Plus en détailcontact@farabi.fr www.farabi.fr Carnet de Liaison Année scolaire :... /... Nom :... Prénom :... Classe :...
contact@farabi.fr www.farabi.fr Carnet de Liaison Année scolaire :... /... Nom :... Prénom :... Classe :... RENSEIGNEMENTS ÉLÈVE Nom Prénom Adresse Classe Tél. / L élève est autorisé à quitter l institut
Plus en détailalarme incendie (feu non maîtrisable)
INCIDENT N 1 alarme incendie (feu non maîtrisable) Vérification des matériels et systèmes de à disposition au - système de détection incendie (test lampe, signal sonore) - centrale d alarme intrusion(état
Plus en détailRISQUES MAJEURS. www.vivre-a-niort.com. Notice d information sur la prévention des risques majeurs À NIORT. Toutes les informations sur
LES RISQUES MAJEURS Notice d information sur la prévention des risques majeurs À NIORT Toutes les informations sur Définition des Risques majeurs Quels risques à Niort? Le territoire de la commune se trouve
Plus en détailMél : Nom de l ACMO : Mél ACMO :
Etat des lieux en hygiène et sécurité dans un établissement scolaire Rectorat Inspection en Hygiène et sécurité Dossier suivi par M. Gilbert ROUSSEAU Téléphone 05 57 57 39 82 Fax 05 57 57 87 40 Mél: Gilbert.rousseau@acbordeaux.fr
Plus en détailPLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE COMMUNE DE PUNAAUIA PARTIE 2: OPERATIONNELLE
2011 PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE COMMUNE DE PUNAAUIA PARTIE 2: OPERATIONNELLE SOMMAIRE SOMMAIRE 2 DECLENCHEMENT DU PCS 3.1 ROLE ET OBJECTIFS DU PLAN 3.2 MODALITES DE DECLENCHEMENT DES DIFFERENTES ALERTES
Plus en détailRÈGLEMENT INTÉRIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE DE JUMIÈGES
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE DE JUMIÈGES I - RÈGLES GÉNÉRALES Article 1 - Le restaurant scolaire n a pas un caractère obligatoire, il a pour objet d assurer, dans les meilleures conditions
Plus en détailLe Plan Communal de Sauvegarde (PCS)...3. La Cellule de Crise Municipale (CCM)...4. Le risque inondation...5
Sommaire Le Plan Communal de Sauvegarde (PCS)....3 La Cellule de Crise Municipale (CCM)...4 Le risque inondation...5 Directeur des opérations de secours (D.O.S.)... 5 Cellule Coordination... 7 Cellule
Plus en détailFiche d'inscription PARENTS
Fiche d'inscription PARENTS IDENTITE Nom : Prénom : Adresse :.. Tel : Portable : Courriel : @. VOTRE DEMANDE DE GARDE D ENFANTS Vos enfants : Nom Prénom Âge Lieu de garde : Garde souhaitée : Occasionnelle
Plus en détailD.I.C.R.I.M. DOCUMENT D INFORMATIONS COMMUNAL SUR LES RISQUES MAJEURS LES BONS REFLEXES EN CAS DE RISQUES MAJEURS
D.I.C.R.I.M. DOCUMENT D INFORMATIONS COMMUNAL SUR LES RISQUES MAJEURS LES BONS REFLEXES EN CAS DE RISQUES MAJEURS Les incendies de forêts ou les inondations sont les principaux risques majeurs qui peuvent
Plus en détailRéf. Ifremer N 12/2 212 838. Surveillance et gardiennage du Centre Ifremer de Bretagne. Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP)
Réf. Ifremer N 12/2 212 838 Surveillance et gardiennage du Centre Ifremer de Bretagne Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) 1. OBJET...3 2. RESPONSABLES HABILITES...3 3. DEFINITION DES PRESTATIONS
Plus en détailPREAMBULE INSCRIPTION AUX SERVICES RESPONSABILITÉ - ASSURANCE HYGIENE ET SANTE
LES REGLEMENTS INTERIEURS RESTAURANT SCOLAIRE ACCUEIL PERISCOLAIRE ACTIVITES PERI-EDUCATIVES Délibéré en Conseil Municipal du 05 Juin 2014 PREAMBULE Les services périscolaires sont des prestations volontairement
Plus en détailSommaire... 2. Le mot du Maire... 3. Glossaire... 4. Pour en savoir plus... 4. Qu'est-ce qu'un risque majeur... 5
Sommaire Sommaire... 2 Le mot du Maire... 3 Glossaire... 4 Pour en savoir plus... 4 Qu'est-ce qu'un risque majeur... 5 Les risques naturels... 6 Les inondations... 6 Les phénomènes météorologiques... 7
Plus en détailPour pouvoir fréquenter le restaurant scolaire, l inscription préalable est obligatoire.
Chaque famille demandant l inscription de son ou de ses enfants en restauration scolaire s engage à respecter tous les points du présent règlement, notamment les modalités d inscription, de facturation
Plus en détailP.C.S. Plan Communal de Sauvegarde
P.C.S Plan Communal de Sauvegarde Plan Communal de Sauvegarde de CHINON Sommaire CHAPITRE 1 INTRODUCTION FI 1 Préambule FI 2 Objet du PCS et cadre réglementaire FI 3 Arrêté municipal de réalisation du
Plus en détailPARTIE 5 NOTICE HYGIENE ET SECURITE
de en Martinik NOTICE HYGIENE ET SECURITE BUREAU VERITAS ASEM Dossier n 6078462 Révision 2 Octobre 2014 Page 1 de en Martinik SOMMAIRE 1. INTRODUCTION... 3 1.1 OBJET DE LA NOTICE... 3 1.2 CADRE REGLEMENTAIRE...
Plus en détailOrganisation de la gestion de crise à Mayotte. Préfecture de Mayotte- SIDPC Mise à jour août 2011
Organisation de la gestion de crise à Mayotte Préfecture de Mayotte- SIDPC Mise à jour août 2011 SOMMAIRE INTRODUCTION AVANT LA CRISE PENDANT LA CRISE APRES LA CRISE 2 Service interministériel de défense
Plus en détailCENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES
CENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES L ensemble des règles définies ci-après constitue le Règlement Intérieur du Centre nécessaire à sa bonne marche et à la satisfaction
Plus en détailTEMPS D ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de Mallemort
TEMPS D ACTIVITÉ PÉRISCOLAIRE (TAP) RÈGLEMENT INTÉRIEUR Commune de Mallemort Année 2014-2015 Contact Service Éducation : 04 90 59 11 05 A. DISPOSITIONS GÉNÉRALES Article 1 - Objet du règlement A compter
Plus en détailCommission Hygiène et Sécurité du 23/01/2014. Commission Hygiène et Sécurité. Date : 23/01/2014
Collège François Rabelais 107 route de coulonges 79 000 NIORT Commission Hygiène et Sécurité Date : 23/01/2014 Présents : Mme Feuillet, M. Cousin, M. Gestin, Mme Danioux, Mme Ménard, Mme Rochaud Tarnaud,
Plus en détailCONSIGNES DE COMPORTEMENT EN CAS D URGENCE : COMMUNES DU HAUT PLATEAU
CONSIGNES DE COMPORTEMENT EN CAS D URGENCE : COMMUNES DU HAUT PLATEAU V.2011 Incendie Classes de feu : CLASSE A CLASSE B CLASSE C CLASSE D CLASSE F Signalétique Dénomination Feux de matériaux solides Feux
Plus en détailLA PREVENTION DES RISQUES MAJEURS LE DICRIM
LA PREVENTION DES RISQUES MAJEURS LE DICRIM Madame, Monsieur, Les Pianais vivent dans un environnement naturel de qualité qui ne doit pas nous faire oublier les risques auxquels nous pouvons être confrontés.
Plus en détailService Municipal d Accueil Postscolaire
Service Municipal d Accueil Postscolaire Règlement intérieur 2013-2014 Direction de la Vie Scolaire et de la Petite Enfance 15 mail d Allagnat 63000 Clermont-Ferrand mail : dvspe-secretariat@ville-clermont-ferrand.fr
Plus en détailCONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU ENTRE : Monsieur le Maire, agissant es-qualité en vertu des délibérations du 25 septembre 2014 et du 24 octobre 2013, Désigné ci-après
Plus en détailREGLEMENT DU SERVICE DE CANTINE SCOLAIRE
REGLEMENT DU SERVICE DE CANTINE SCOLAIRE Préambule : Le présent règlement approuvé par le Conseil Municipal de Tende régit le fonctionnement de la cantine scolaire. La cantine scolaire est un service facultatif,
Plus en détailRÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS
RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS Règlement approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 29 juin 2015 Les parents devront en
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE Contacts presse
DOSSIER DE PRESSE Contacts presse : Bureau de la communication interministérielle - 02.48.67.34.36 pref-communication@cher.gouv.fr Préfecture du Cher - Place Marcel Plaisant CS 60022-18020 BOURGES Cedex
Plus en détailRESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR
RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR OBJET Le restaurant scolaire est un service municipal dont le fonctionnement est assuré par des agents municipaux, sous la responsabilité du Maire. ACCES AU RESTAURANT
Plus en détailQUESTIONNAIRE SUR LA PRATIQUE SPORTIVE DES JEUNES
1 QUESTIONNAIRE SUR LA PRATIQUE SPORTIVE DES JEUNES (6-20ans) en situation de handicap moteur et/ou sensoriel en Lorraine. Ce questionnaire est réalisé par le Comité Régional Handisport de Lorraine. Il
Plus en détailCommune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR
Commune de RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR REGLEMENT INTERIEUR Vu la délibération du Conseil Communautaire en date du 26 mai 2015 et portant instauration du système des forfaits ; Vu la délibération
Plus en détailRETOUR D EXPERIENCE. Exercice Départemental DAREGAL 2012 Milly la forêt DESCRIPTION DE L EXERCICE
Exercice Départemental DAREGAL 22 - SAP - RETEX EXER DESCRIPTION DE L EXERCICE HISTORIQUE Date : 20 janvier 22 Heure de début: 14h00 Heure de fin : 16h30 LIEU Adresse : D 948, OBJECTIFS DE L EXERCICE Pour
Plus en détailLES PERSONNELS. Direction. Secrétariat de direction : Mme Troubat. Secrétariat de gestion : Mme RIBEIRO. 11 Agents de service.
Structure 665 élèves accueillis à la rentrée 2012 Structure de 24 classes et 1 ULIS 6 classes de 6 ème 7 classes de 5 ème 6 classes de 4 ème 5 classes de 3 ème 640 demi-pensionnaires et commensaux 65 personnels
Plus en détailGROUPE SCOLAIRE GUYOT DESSAIGNE REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE
GROUPE SCOLAIRE GUYOT DESSAIGNE REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE PREAMBULE Le restaurant scolaire n a pas un caractère obligatoire, il a pour objet d assurer, dans les meilleures conditions d
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS
Avenue des Thermes - BP 71 01220 Divonne-les-Bains Tel/Fax : 04 50 20 29 15 Courriel : divonne.espacejeunes@alfa3a.org REGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS A compter du 1 er septembre 2014
Plus en détailECOLE PRIMAIRE QUERAL ECOLE MATERNELLE CHARLES PERRAULT ECOLE DU CHAT PERCHE SAINT-ROCH
COMMUNE DE PONTCHATEAU REGLEMENT INTERIEUR DES RESTAURANTS SCOLAIRES MUNICIPAUX ECOLE PRIMAIRE QUERAL ECOLE MATERNELLE CHARLES PERRAULT ECOLE DU CHAT PERCHE SAINT-ROCH Le présent règlement, adopté par
Plus en détailFormation initiale d agent des services de sécurité incendie et d assistance à personnes (SSIAP1)
Logo de l organisme de Formation Intitulé Formation initiale d agent des services de sécurité incendie et d assistance à personnes (SSIAP1) Public Tout public Pré-requis - aptitude physique à suivre la
Plus en détail«CLIENT» CHANTIER DESIGNATION LOT : PPSPS CEMLOC SERVICES Version 2 Page 1 sur 10
CEMLOC Services 4 Avenue des Roses Zac des petits Carreaux 94380 - Bonneuil sur Marne Téléphone : 09 67 46 51 09 - Fax : 01 43 99 51 09 www.cemloc-services.fr «CLIENT» CHANTIER DESIGNATION LOT : PPSPS
Plus en détailKen Bell s Sommaire des Abréviations
Ken Bell s Sommaire des Abréviations AUG: CSAM: DSA: PUI: RCP: RIA: SCR: Arrêt Urgence Général CERN Safety Alarm Monitoring Défibrillateur Semi-Automatique Plan Urgence D Intervention Réanimation Cardio-Pulmonaire
Plus en détailRèglement intérieur. Restaurant scolaire de la ville de Biguglia
Règlement intérieur Restaurant scolaire de la ville de Biguglia La ville de Biguglia, gère conformément aux valeurs de l école publique et laïque le restaurant scolaire municipal. Elle assure l encadrement
Plus en détailCA 3000 CA 3000 PROGRAMMATION PAR MINITEL
CA 3000 CA 3000 PROGRAMMATION PAR MINITEL UTILISATION A - CONFIGURATION CA 3000 B - DATE ET HEURE C - ENREGISTRE R RES IDENT D - MODIFIER RESIDENT E - LISTE REPERTOIRE F - GROUPES LECTEURS G - GROUPES
Plus en détail1 - Qu est-ce qu une mission, comment déterminer son contenu et qui va les accomplir?
FICHE N 20 : LES MISSIONS DE TERRAIN À ASSURER Pour assurer la mise en œuvre des missions de sauvegarde, il est nécessaire de disposer d intervenants de terrain. En fonction des phénomènes, de la situation,
Plus en détailLa gestion des situations de crise
agir sur le climat scolaire La gestion des situations de crise Enjeux et procédures Daniel Simon EMS Académie de Montpellier 06 32 82 73 73 daniel.simon@ac-montpellier.fr Sommaire Propos liminaires Avant
Plus en détailCharte du réseau baby-sitting.
SIVU Enfance Jeunesse Aod Ar Brug Mairie - 22300 Ploumilliau 02.96.35.32.92-06.69.64.19.68 sivu.ploumilliau@wanadoo.fr www.sivuaodarbrug.fr Charte du réseau baby-sitting. Plouzélambre St Michel en Grève
Plus en détailUn poste central de sécurité, pour quoi faire? XVII e rencontres nationales du GP Sup Clermont-Ferrand - 24 et 25 juin 2004
Un poste central de sécurité, pour quoi faire? XVII e rencontres nationales du GP Sup Clermont-Ferrand - 24 et 25 juin 2004 Présentation du site Rénovation d un site industriel de la Manufacture des Tabacs
Plus en détailNouveauté - Nouvelles modalités d inscription
Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription A compter de la rentrée 2015, la commune a décidé de se doter d un nouveau système de réservation par Internet. Conformément au règlement, chaque famille qui
Plus en détailPréparer votre famille à une situation d urgence Notes de l animateur
Diapositive 1 Préparer votre famille à une situation d urgence Notes de l animateur L animateur se présente; ensuite, il présente le thème ainsi que les membres du groupe. Diapositive 2 Après les présentations,
Plus en détailMUSEE DEPARTEMENTAL DES ANTIQUITES MUSEUM MUNICIPAL D HISTOIRE NATURELLE
MUSEE DEPARTEMENTAL DES ANTIQUITES MUSEUM MUNICIPAL D HISTOIRE NATURELLE CONVENTION D UTILISATION COMMUNE DES INSTALLATIONS DETECTION-INCENDIE et INTRUSION 2 MUSEE DEPARTEMENTAL DES ANTIQUITES MUSEUM MUNICIPAL
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE DU GROUPE INGENIEUR JEAN BERTIN
REGLEMENT INTERIEUR DU RESTAURANT SCOLAIRE DU GROUPE INGENIEUR JEAN BERTIN L'admission à la cantine ne constitue pas une obligation pour la commune, mais un service rendu aux familles dans le cadre de
Plus en détailLe Quai-Sécurité Sûreté-CCTP - Annexes V3
LE QUAI 17, rue de la Tannerie 49101 ANGERS MARCHE DE PRESTATIONS DE SECURITE / SURETE Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP) ANNEXES Le Quai-Sécurité Sûreté-CCTP - Annexes V3 16/03/2015 LE
Plus en détailMercredi après-midi. Ados de 12 à 16 ans. Renseignements : Espace Jeunesse Cominois 03 28 38 82 05 - www.ville-comines.fr
Accueils de loisirs 2014-2015 Mercredi après-midi Ados de 12 à 16 ans Renseignements : Espace Jeunesse Cominois 03 28 38 82 05 - www.ville-comines.fr Présentation Depuis 2012, un accueil de loisirs ados
Plus en détailRÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 DECEMBRE 2012
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 20 DECEMBRE 2012 L an deux mil douze, le vingt décembre à vingt heures, Le Conseil Municipal de la Commune de Saint-Rémy dûment convoqué, s est réuni en session ordinaire,
Plus en détailRESTAURATION SCOLAIRE
RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR L admission à la cantine ne constitue pas une obligation pour la commune, mais un service rendu aux familles dans le cadre de l organisation arrêtée par la collectivité
Plus en détailService Enfance et Scolaire 9-10-09 Réf : MB/JH. Edito de Monsieur le Maire
Service Enfance et Scolaire 9-10-09 Réf : MB/JH CHARTE SUR LE TEMPS DE LA RESTAURATION SCOLAIRE Edito de Monsieur le Maire Depuis les années 1980, à l issue d une convention liant la commune avec l Etat
Plus en détailQUESTIONNAIRE A DESTINATION DES FAMILLES
QUESTIONNAIRE A DESTINATION DES FAMILLES La réforme des rythmes scolaires pour les écoles maternelles et élémentaires doit être mise en place en septembre 2014. Elle prévoit le retour de la semaine de
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR Pour les enfants et leurs parents
REGLEMENT INTERIEUR Pour les enfants et leurs parents de la RESTAURATION SCOLAIRE MATERNELLE/ELEMENTAIRE Direction de l Education, de l Enfance et de la Réussite Educative Approuvé au Conseil Municipal
Plus en détailNOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL
1 NOTICE DE RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LES ETABLISSEMENTS RELEVANT DU CODE DU TRAVAIL NOM DE L ETABLISSEMENT : Atelier 1 menuiserie, Ateliers 2, 3 et 4 non connu à ce jour NATURE DE L EXPLOITATION : Ateliers
Plus en détailPROCES VERBAL DU CONSEIL D ECOLE DU MARDI 25 FEVRIER
PROCES VERBAL DU CONSEIL D ECOLE DU MARDI 25 FEVRIER 2014 à 18H00 Ecole Elémentaire Jean-Jaurès Présents : Directeur : Mr GAUVIN Pascal Enseignants : Mme ROSSIGNOL Clarisse Mme SOUQUE Myriam Mme FABRE
Plus en détailINSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015
NOM DE L ENFANT :. PRENOM DE L ENFANT : Date de Naissance :.. Sexe de l enfant: Masculin Féminin 1 Dossier à compléter par enfant. Maternelle : Elémentaire : - petite section - moyenne section.. Classe
Plus en détailSEGPA EREA. académie Versailles ENTRE : Nom du stagiaire : Prénom : Éducation Nationale Enseignement Supérieur Recherche
Convention relative à l organisation de stages d application en milieu professionnel. Élèves de 4 ème âgés de moins 15 ans Élèves de 3 ème âgés de plus 15 ans (Convention type approuvée par la cellule
Plus en détailDEMANDE D AUTORISATION DE DEPART EN SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE(S) *
ACADEMIE D AIX - MARSEILLE INSPECTION ACADEMIQUE DE VAUCLUSE DEMANDE D AUTORISATION DE DEPART EN SORTIE SCOLAIRE AVEC NUITEE(S) * Nom et adresse ou cachet de l établissement scolaire : Téléphone : Télécopie
Plus en détailLe risque inondation : comment s en protéger?
Franck Boston PRÉVENTION ET SÉCURITÉ Le risque inondation : comment s en protéger? RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté Égalité Fraternité Le principal risque naturel susceptible d affecter l Île-de-France est
Plus en détailConsignes de sécurité incendie Éléments de rédaction et de mise en œuvre dans un établissement
Consignes de sécurité incendie Éléments de rédaction et de mise en œuvre dans un établissement Introduction La formation à la sécurité, prévue par la réglementation, doit comprendre les dispositions qui
Plus en détailagissons ensemble Octobre 2013 Fiche d information sur la gestion des risques d accidents industriels majeurs
Fiche d information sur la gestion des risques d accidents industriels majeurs Octobre 2013 Scénarios impliquant un produit toxique : Ammoniac La Brasserie Labatt du Canada, Montréal (Québec) Partenaire
Plus en détailL évolution des techniques d information
Les automates d appel en masse : quel système pour ma collectivité? Marion Hébert, ingénieur à l Institut des Risques Majeurs L évolution des techniques d information a vu naître dès le début des années
Plus en détailen Bref Pédibus : Aller Pédibus c est : Pédibus en toute assurance :
en Bref Une nouvelle façon d aller à l école : un ramassage organisé, à pied, d une caravane d enfants : C'est un groupe d'écoliers conduit à pied par des adultes (souvent des parents) bénévoles, qui suit
Plus en détailDocument unique d évaluation des risques professionnels
Document unique d évaluation des risques professionnels La loi n 91-1414 du 31 décembre 1991 (article L.230-2 du Code du travail), demande au chef d établissement de prendre toutes les mesures nécessaires
Plus en détailPremiers secours. Article 36
Commentaire de l ordonnance 3 relative à la loi sur le travail Art. 36 Article 36 Premiers secours 1 Les moyens nécessaires pour les premiers secours seront disponibles en permanence, compte tenu des dangers
Plus en détailCONTRAT EDUCATIF LOCAL
CONTRAT EDUCATIF LOCAL Année 2002-2003 CANDIDATURE ET PROJET D ACTIONS SUR LES TEMPS PERI ET EXTRA-SCOLAIRES sur la commune ou le groupement de communes de... Ce dossier comprend : Page 2 : Page 3 : Page
Plus en détailService Prévention des Risques Professionnels. 26, rue d Aubigny - 69436 Lyon cedex 03 téléphone : 04 72 91 96 96 - télécopie : 04 72 91 97 09
CAISSE RÉGIONALE D ASSURANCE MALADIE RHÔNE -ALPES Service Prévention des Risques Professionnels 26, rue d Aubigny - 69436 Lyon cedex 03 téléphone : 04 72 91 96 96 - télécopie : 04 72 91 97 09 FT 1022 OCTOBRE
Plus en détailConvention relative : - aux échanges de données d'exploitation et de sécurité routière - à la gestion des crises routières. pour le département de
Convention relative : - aux échanges de données d'exploitation et de sécurité routière - à la gestion des crises routières pour le département de entre L'État, représenté par M.., Préfet d., et La Direction
Plus en détailMISE A JOUR DU PCS. Numéro de page Date Mise à jour Pages modifiées Corrections apportées. remarques
1 MISE A JOUR DU PCS Numéro de page Date Mise à jour Pages modifiées Corrections apportées remarques 2 SOMMAIRE PREAMBULE 4 PRESENTATION DE LA COMMUNE 5 ANALYSE DES RISQUES RISQUE NUCLEAIRE (comprimés
Plus en détailREGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE DU RPI OZENAY-PLOTTES ECOLE LES JOYEUX CARTABLES
REGLEMENT DU RESTAURANT SCOLAIRE DU RPI OZENAY-PLOTTES ECOLE LES JOYEUX CARTABLES Article 1 Bénéficiaires Le restaurant scolaire municipal accueille les enfants scolarisés dans les écoles DU RPI OZENAY-PLOTTES.
Plus en détailCommune de QUINT FONSEGRIVES 31130
31130 Marché Public de fournitures courantes et services Surveillance et Gardiennage des Bâtiments Communaux CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Procédure adaptée passée en application de l article
Plus en détailPROJET PEDAGOGIQUE DE L'ACCUEIL JEUNES 11/17 ANS
PROJET PEDAGOGIQUE DE L'ACCUEIL JEUNES 11/17 ANS Le projet pédagogique met en œuvre le projet éducatif de l'organisateur, il en précise les conditions de réalisation dans un document élaboré en concertation
Plus en détailNomination, en JUIN. Contacter l'équipe de l'école. Rencontre avec le futur ancien directeur
o - bilan de l'année : évolution du projet d école, actions spécifiques. o - renseignements sur le fonctionnement de l'école, sur les modalités d'évaluation (Livrets...- 4è année de cycle - Enfants en
Plus en détailRESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR
RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR L admission à la cantine ne constitue pas une obligation pour la commune, mais un service facultatif rendu aux familles dans le cadre de l organisation arrêtée
Plus en détailRèglement intérieur de l établissement année 15-16
Ecole Sainte Anne Saint Joachim 3 rue de Ker Anna 56400 Sainte Anne d'auray Règlement intérieur de l établissement année 15-16 Admission et inscription à l école Maternelle Tout enfant est admissible à
Plus en détailPlanification d urgence et gestion de crise en Belgique
Planification d urgence et gestion de crise en Belgique Planification d urgence La sécurité s'exprime par plusieurs aspects : maintien de la tranquillité et de l'ordre public, sauvegarde de la sécurité
Plus en détailPLAN PARTICULIER DE MISE EN SURETÉ (P.P.M.S.) FACE AUX RISQUES MAJEURS
LYCEE POLYVALENT «LA JETEE» Rue Frantz Fanon 97240 LE FRANCOIS 0596.54.32.26-0596.54.59.32 PLAN PARTICULIER DE MISE EN SURETÉ (P.P.M.S.) FACE AUX RISQUES MAJEURS Chaque établissement scolaire doit se doter
Plus en détailRELAIS BABY-SITTING Bureau Information Jeunesse Saint-lô CANDIDATURE BABY-SITTER
CANDIDATURE BABY-SITTER NOM DATE DE NAISSANCE Téléphone PRENOM SEXE M F Portable E-mail Statut Lycéen Etudiant Demandeur d emploi En formation Autre ; précisez : Véhicule Aucun Voiture Formation en rapport
Plus en détailCEL 2012/2013 - DOSSIER D INSCRIPTION
CEL 2012/2013 - DOSSIER D INSCRIPTION Périodes des activités Période 1 : du 1 er octobre 2012 au 21 décembre 2012 Période 2 : du 7 janvier 2013 au 29 mars 2013 Période 3 : du 2 avril 2013 au 14 juin 2013
Plus en détailENTRETIENS, CONTROLES ET VERIFICATIONS TECHNIQUES
ENTRETIENS, CONTROLES ET VERIFICATIONS TECHNIQUES 1 SOMMAIRE SOMMAIRE PAGE 1 INTRODUCTION PAGE 2 I ENTRETIEN CONTROLE ET VERIFICATION TECHNIQUES PAGE 3-4 II CLASSEMENTS ET CATEGORIES DES ETABLISSEMENTS
Plus en détailPlanification d urgence et gestion de crise en Belgique
Planification d urgence et gestion de crise en Belgique Noodplanning en crisisbeheer_fr.indd 1 21/01/2013 10:29:57 Noodplanning en crisisbeheer_fr.indd 2 21/01/2013 10:29:57 Planification d urgence La sécurité
Plus en détailANNEE 2015. Synthèse des questionnaires de satisfaction sur l application de la réforme des rythmes scolaires
ANNEE 2015 Synthèse des questionnaires de satisfaction 1 POURCENTAGES DE QUESTIONNAIRES RETOURNÉS sur 355 questionnaires distribués 42% 58% questionnaires retournés = 207 ( dont 143 avec au moins un commentaire)
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE SERVICES. «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST, CENTRE DE RENNES»
MARCHE PUBLIC DE SERVICES «PRESTATION DE SURVEILLANCE et GARDIENNAGE DES LOCAUX D AGROCAMPUS OUEST, CENTRE DE RENNES» PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES
Plus en détailSEJOURS D ETE 2015. Juillet 2015. Séjour à Vélo (85) Séjour sensations et Tour de France (65)
SEJOURS D ETE 2015 Liste des pièces à fournir 1. Fiche de renseignements 2. Autorisation parentale et d utilisation d images 3. Fiche sanitaire de liaison : être à jour des vaccins 4. Attestation de natation
Plus en détailTELEPHONIE ET INTERNET
OBJET DU MARCHE : TELEPHONIE ET INTERNET 2014 Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) MODE DE PASSATION : PROCEDURE ADAPTEE (suivant article 28 du Code des Marchés Publics) Maître d Ouvrage
Plus en détailCompte-rendu du Conseil d école du 13 novembre 2008
Compte-rendu du Conseil d école du 13 novembre 2008 Participants : - Directeur d école : M Santoni - Enseignants : Mmes Batifoulier, Bralet, Genoux, Convert, Teppe et Mlle Mely (Professeur des Ecoles 2,
Plus en détailCONTRAT DE LOCATION / MISE À DISPOSITION D UN ENDROIT DE CAMP OU DE WEEKEND EN BELGIQUE
À photocopier en deux exemplaires À remplir et à signer par le responsable du groupe et le propriétaire Quand? Le plus tôt possible pour garantir la réservation du lieu À conserver : Un exemplaire pour
Plus en détailSTAGE ENTREPRISE. Chers Parents,
Lycée SUGER Etablissement privé sous contrat 8, rue Yves Du Manoir 92420 VAUCRESSON Tél : 01.47.41.10.44 Fax : 01.47.01.46.43 STAGE ENTREPRISE Chers Parents, Compte-tenu de l intérêt pour nos élèves de
Plus en détailPLAN LOCAL DE GESTION DE CRISE
GUIDE MÉTHODOLOGIQUE PLAN LOCAL DE GESTION DE CRISE A v ertissement Les plans locaux de gestion de crise sont des outils opérationnels permettant de mieux organiser les actions locales en période de crise.
Plus en détailPlan Communal de Sauvegarde de la commune de CHAINGY. Plan Communal de Sauvegarde de la commune de CHAINGY
Plan Communal de Sauvegarde de la commune de CHAINGY SOMMAIRE Arrêté municipal Diagnostic des risques P3 P4 1. Inondation 2. Risques liés aux transports de matières dangereuses 3. Cartographie des différentes
Plus en détailPrésentation de l établissement
Présentation de l établissement Le collège Saint-Michel est une unité pédagogique autonome faisant partie du groupe scolaire Saint-Michel qui comprend l école, le collège, les lycées et le Centre de Formation
Plus en détailREPUBLIQUE FRANÇAISE. REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES 2013/2014 (RESTAURANT SCOLAIRE et GARDERIE et CENTRE D ANIMATION)
REPUBLIQUE FRANÇAISE M A I R I E DE P O N T H E V R A R D 5, PLACE DE LA MAIRIE 78730 PONTHEVRARD TELEPHONE : 01.30.41.22.13 - TELECOPIE : 01.30.88.20.26 EMAIL : PONTHEVRARD@ORANGE.FR REGLEMENT DES SERVICES
Plus en détailPrésentation renouveau école Georges Pamart
MAIRIE DE QUERENAING DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANCAISE LIBERTE EGALITE FRATERNITE Arrondissement de Valenciennes - Canton de Valenciennes Sud www.querenaing.fr Présentation renouveau école Georges
Plus en détailMARTINIQUE PDASR 2013 FICHE ACTION SECURITE ROUTIERE/ACCES AU DROIT
ACTION SECURITE ROUTIERE/ ACCES AU DROIT DU MERCREDI 25 SEPTEMBRE 2013 1/6 MARTINIQUE PDASR 2013 FICHE ACTION SECURITE ROUTIERE/ACCES AU DROIT EDUCATION, FORMATION, COMMUNICATION, CONTROLE, ETUDE, INFRASTRUCTURE,
Plus en détailAnnexe 4 CONVENTION RELATIVE À L ORGANISATION DE STAGE D'APPLICATION EN MILIEU PROFESSIONNEL
2007 Annexe 4 CONVENTION RELATIVE À L ORGANISATION DE STAGE D'APPLICATION EN MILIEU PROFESSIONNEL Vu le code du travail, et notamment son article L.211-1; Vu le code de l éducation, et notamment ses articles
Plus en détail