Port-au-Prince, Haïti, Mars 2009

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1 Exercices Pratiques sur Market Access Map adapté par la CEPALC pour être appliqué au 2ème Atelier «Formation de formateurs : instruments de mesure de la compétitivité et d analyse de politiques e négociations commerciales». Port-au-Prince, Haïti, Mars 2009 Allez sur QUICK SEARCH TARIFF SEARCH (recherche rapide, recherche tarifaire) Note: Lorsque vous entrez dans l application, le module Quick Search Tariff Search (recherche rapide, recherche tarifaire) est ouvert. A côté de l entête Select Importing Country tapez simplement les trois premières lettres du nom du pays (par ex. uni ) dans la fenêtre de sélection. Vous verrez alors tous les pays commençant par les lettres uni apparaître dans une liste déroulante. Sélectionnez United States en cliquant dessus dans la liste déroulante. Il apparaîtra complètement dans la fenêtre de sélection. Si vous tapez entièrement le nom d un pays mais oubliez de le sélectionner dans la liste déroulante, la base de données ne reconnaîtra pas ce que vous avez tapé. Exercice de sélection d un produit au niveau 6-chiffre de la nomenclature produit du Système Harmonisé, puis au niveau le plus détaillé ligne tarifaire nationale. Choisissez le produit mangoes Note: Tapez le produit mangoes dans la fenêtre de sélection située à côté de l entête Select a Product. Attendre quelques instants afin que le système charge la nomenclature du produit, puis cliquez sur le produit désiré apparaissant dans la liste déroulante. 1. Quel est le code SH-6 pour le produit mangues? Code SH-6 : 2. Faites la liste des codes, au niveau de la ligne tarifaire, que les Etats-Unis utilisent pour décrire mangues? Code 1: Code 2: Code 3: Code 4: Code 5: Code 6: Note: Vous observerez deux petits boutons au dessous de la fenêtre de sélection Importing Country. Le bouton pour le niveau SH-6 est automatiquement pré-sélectionné. Sélectionnez plutôt le bouton National Tariff Line Code. Puis taper à nouveau mangues dans la fenêtre de sélection du produit. Attendez quelques instants. Vous verrez alors apparaître dans la liste déroulante la liste des produits du barème tarifaire national des Etats-Unis qui contiennent le mot mangues dans leur description. Trouvez le tarif qu applique un pays importateur pour un produit particulier. 3. Quels tarifs et quels régimes commerciaux le Mexique applique-t-il au produit Aceites esenciales» en provenance d Haiti? Description du régime commercial: Taux tarifaire: Description du régime commercial: Taux tarifaire: Description du régime commercial: Taux tarifaire: Market Access Map Exercices pratiques 1

2 Description du régime commercial: Taux tarifaire: Note: Mettez France comme pays importateur. Cliquez sur le petit cercle à côté de l entête National Tariff Line Code. Tapez le code dans la fenêtre de sélection de produit. Attendez que le produit soit téléchargé de la liste déroulante. Puis cliquez dessus. Sélectionnez ensuite Haïti comme pays exportateur. Cliquez sur Proceed. 4. Quel est tarif le plus élevé appliqué par le Mexique à l importation du produit Aceites esenciales» originaire du monde? Description du régime commercial: taux tarifaire le plus élevé: Note: Cliquez sur New Search. Sélectionnez Mexico comme pays importateur. Sélectionnez le produit Ne sélectionnez pas de pays exportateur. Cliquez ensuite sur Proceed. Vous obtiendrez un tableau regroupant tous les tarifs possibles appliqués le Mexique pour l importation de ce produit. Il est possible d observer les autres pages du tableau en cliquant sur les nombres en haut à droite du tableau. Vous avez également la possibilité d effectuer des sélections dans la liste déroulante Records per Page située juste au-dessus de la dernière colonne. Cela vous permet de voir toutes les données en une seule page si vous le souhaitez. 5. Quel est le tarif appliqué par la France au produit Aceites esenciales» originaire du Guatemala? Note: Sélectionnez show all à partir de la liste déroulante Records per Page située au-dessus de la dernière colonne. Cela vous permet de voir toutes les données dans une page. Cliquez à présent sur la colonne Trade Regime vous verrez que le tableau sera re-classé avec Preferential tariff for Gautemala figurant dans la deuxième rangée. Vous pouvez re-classer les données par critère en cliquant sur l entête de n importe quelle colonne du tableau. TRADE REGIMES & RULES OF ORIGIN (régimes commerciaux et règles d origine) Recherche des régimes commerciaux qu un pays applique ou auxquels il est confronté face à ses partenaires commerciaux: Note: Cliquez sur l onglet Trade Regimes and Rules of Origin. 6. Pour quels pays (ou groupes de pays) les États-Unis proposent des préférences tarifaires? Note: Sélectionnez United States comme pays importateur dans le menu de sélection. Ne sélectionnez pas de pays exportateur. Cliquez sur Proceed. 7. Quel est le nom de l accord commercial existant entre les Etats-Unis et les pays de l Amérique Central? Note: Dans le tableau représentant les régimes commerciaux appliqués par les Etats-Unis envers ses partenaires commerciaux, cliquez sur chacun des régimes préférentiels de la première colonne (le texte aura un lien hypertexte). Feuilletez les différents régimes commerciaux jusqu à trouver le CAFTA (n oubliez pas que certains tableaux peuvent compter plus d une page). Pour en savoir plus à propos des accords commerciaux préférentiels et des règles d origine, allez à la colonne du milieu intitulée Rules of Origin et cliquez sur le lien hypertexte Agreement. Market Access Map Exercices pratiques 2

3 8. La France applique deux types de tarifs aux biens originaires d Haïti. Le premier est un tarif NPF. Quel est le deuxième régime commercial que la France applique à Haïti? Régime commercial: Note: Sélectionnez France comme pays importateur dans le menu de sélection. Sélectionnez Haiti comme pays exportateur. Cliquer sur Proceed. Les deux accords seront classés dans la première colonne. Afin d obtenir les détails des membres de l accord préférentiel, cliquez sur Preferential tariff for ou cliquez sur Protocol dans la colonne du milieu afin de lire l accord. COMPARE TARIFFS (comparaison des tarifs) Comparez les tarifs appliqués à un produit exporté par votre pays sur les différents marchés ou comparez ceux qu un pays importateur appliquent à toutes les sources d offres possibles: 9. Quel est le tarif le plus élevé auquel sont confrontés les mangues, et quel pays applique ce tarif? Pays: ; Tarif du pays appliqué au Haïti: % Note: Cliquez sur l onglet Compare Tariffs. Sélectionnez Haïti comme pays exportateur. Sélectionnez le produit Guavas, mangoes. Il est possible de trouver le produit en tapant soit son code soit son nom puis en le sélectionnant dans la liste déroulante qui apparaîtra. Cliquez sur Proceed. Vous verrez un tableau avec tous les pays importateurs possibles dans la première colonne. Si vous cliquez sur l entête de la dernière colonne Level of Protection, le tableau sera classé par pays appliquant le taux de protection le plus bas. Si vous cliquez à nouveau sur cette entête, le tableau sera classé par pays appliquant le taux de protection le plus fort. Cette technique permet une vision rapide des tarifs auxquels votre pays fait face pour différents produits. 10. Quel tarif applique Antigua et Barbuda aux mangues d Haïti? Tarif que Antigua et Barbuda applique au Haïti: % Note: Cliquez sur l entête Importing Country. Le tableau sera classé par pays commençant par la lettre A. Cliquez à nouveau sur la même entête et le tableau sera classé par pays commençant par la lettre Z. Il est alors possible de cliquer sur n importe quel entête afin de classer le tableau à votre guise. 11. Des 10 plus importants pays importateurs mondiaux de mangues: a) lequel vous offre les meilleures conditions d accès au marché? b) avec lequel votre pays aurait le plus a gagné de l accord de libre échange? a): b): DETAILED ANALYSIS APPLIED TARIFFS (analyse détaillée tarifs appliqués) Exercice de sélection de plusieurs pays importateurs, produits et pays exportateurs. Comparez les tarifs d une sélection de plusieurs importateurs, produits et exportateurs. Note: Sélectionnez le Mexique, le Royaume-Uni et le Japon comme Importing Countries. Sélectionnez les produits: Men/boys trousers and shorts et Pullovers, cardigans. Sélectionnez le Guatemala et Le Salvador comme Exporting Countries. Cliquez sur Proceed. Market Access Map Exercices pratiques 3

4 12. Quel est l importateur (hormis le Mexique, le Royaume-Uni et le Japon) qui applique les tarifs les plus élevés aux pullovers originaire du Guatemala? Quel est le tarif appliqué le plus élevé? Note: Lorsque vos résultats apparaîtrons, l onglet Products sera coloré en jaune indiquant que cette fonction est ouverte. Restez sur cette fonction. Comparez les tarifs appliqués à tous les produits par les différents importateurs en changeant de importing country et en cliquant sur Show Results chaque fois. Conseil: afin de rendre la comparaison des tarifs plus facile, restez au niveau SH-6 pour les produits plutôt qu au niveau de la ligne tarifaire. Pour effectuer cela, allez dans la liste déroulante Product View située juste au-dessus des colonnes une et deux, puis sélectionnez HS 6 Product Level. Pays importateur appliquant le tarif le plus élevé aux pullovers originaire de Guatemala: Tarif le plus élevé: % 13. Est ce que la réponse à la question 12 serait différente si les pullovers étaient originaire du Salvador? Note: Sélectionnez Le Salvador comme Selected Exporter puis regardez les tarifs appliqués par les différents pays importateurs en changeant de importing country et en cliquant sur Show Results chaque fois. Pays importateur appliquant le tarif le plus élevé aux pullovers originaire du Salvador: Tarif le plus élevé: % 14. Quel est le régime commercial appliqué par le Royaume-Uni aux importations du produit sélectionné originaire de Guatemala, et qui accorde au Guatemala le tarif le plus bas? Note: Sélectionnez United Kingdom comme Selected Importers et Guatemala comme Selected Exporter. Cliquez sur Show Results. Le nom du régime tarifaire préférentiel apparaîtra dans la colonne intitulée Trade Regime Description Nom du régime commercial: Comparaison de tarifs ad valorem, tarifs spécifiques et équivalents ad valorem. Note: Sélectionnez la Suisse et les Pays-Bas comme Importing Countries. Sélectionnez les produits: Cocoa beans ; Cocoa powder, containing added sugar or other sweetening matter ; et Choc&food prep cntg cocoa in blocks,slabs/bars,not filld,not over 2 kg. Sélectionnez le Ghana et le Brésil comme «Exporting Countries. Cliquer sur Proceed. 15. Quel est le tarif ad valorem préférentiel appliqué par la Suisse pour le produit «cacao» originaire du Ghana? Note: Lorsque les résultats apparaissent, la fonction Products est coloré en jaune indiquant qu elle est ouverte. Restez sur cette fonction. Au milieu de l écran figurent les rubriques Selected Importers avec «the Netherlands» inscrit et Selected Exporters avec «Brazil» inscrit. Sélectionnez l importateur Switzerland et l exportateur Ghana à partir des liste déroulante. Cliquer ensuite sur Show Results. La page est alors rafraîchie avec un nouveau titre Tariffs applied by Switzerland to products originating from Ghana. Vous remarquerez également que la description du produit est rédigée en français, parce que vous effectuez une recherche au niveau de la ligne tarifaire nationale suisse du produit. (Pour voir les descriptions en anglais, vous devrez effectuer une recherche au niveau SH-6 du produit. Cette manœuvre peut être effectuée en sélectionnant HS 6 Product Level à partir de la liste Market Access Map Exercices pratiques 4

5 déroulante Product View située au-dessus des colonnes une et deux.) Trouvez maintenant le produit cocoa beans et regardez la colonne des tarifs appliqués. Un tarif ad valorem est un tarif exprimé comme pourcentage de la valeur du produit. Tarif préférentiel ad valorem appliqué par la Suisse pour le produit «cocoa beans» originaire du Ghana: % 16. Examinons les produits au niveau de la ligne tarifaire nationale suisse. Auquel des deux produits suivants, originaire du Ghana, la Suisse applique-t-elle le tarif spécifique le plus élevé?: Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d'un poids <= 2 kg, non fourrés : excédant 6 % ; et Chocolat et autres préparations alimentaires contenant du cacao, présentés en tablettes, barres ou bâtons, d'un poids <= 2 kg, non fourrés : excédant 3 % mais n'excédant pas 6 % Note: Soyez sûr d avoir sélectionné NTLC product level dans «Product View». Cliquez sur l entête de la colonne Trade Regime Description. Le tableau sera dès lors classé par régime avec les préférences SPG suivi des tarifs NPF. Trouvez les codes du produit et regardez dans la colonne des tarifs appliqués. Un tarif spécifique est un tarif qui n est pas exprimé en pourcentage de la valeur du produit mais comme une charge spécifique, e.g. $2 par unité ou $1 par kg. Des produits et , la Suisse applique le tarif le plus élevé pour le produit à un tarif de : $/tonne 17. Examinons encore les tarifs préférentiels SPG. Nommez le produit ( ou ) pour lequel la Suisse applique l équivalent tarifaire ad valorem total le plus élevé? Note: Regardez la dernière colonne du tableau. Elle contient l équivalent tarifaire ad valorem total, c est-àdire l équivalent ad valorem du tarif spécifique (plus le tarif ad valorem s il y a également un tarif ad valorem dans l opération). Pour en savoir plus sur les méthodes de calcul des équivalents ad valorem, vous pouvez visiter la page méthodologie (Methodology) se trouvant sous le menu Reference Material dans la page d accueil. Pour trouver cette page facilement, sélectionner Methodology dans Quick Links situé en haut à droite de la page, à côté du logo «International Trade Centre». Des produits et , la Suisse applique l équivalent tarifaire ad valorem total le plus élevé pour le produit à un taux de : % 18. Comment expliquez-vous la différence entre vos réponses aux questions 16 et 17? 19. Qui, du Brésil ou du Ghana, est confronté au niveau de protection le plus élevé pour exportation de Cocoa powder vers la Suisse? Note: Afin d effectuer une analyse plus simple, allez de la rubrique Products à la rubrique Exporters. Au milieu de l écran figure l entête Selected Products avec Cocoa beans inscrit et Selected Market Access Map Exercices pratiques 5

6 Importers avec The Netherlands inscrit. Sélectionnez le produit Cocoa powder et l importateur Switzerland grâce aux listes déroulantes. Cliquez ensuite sur Show Results. La page est rafraîchie et le nouveau titre Tariffs applied by Switzerland to "(180610) Cocoa powder, containing added sugar or other sweetening matter" apparaît. Vous remarquerez que le Brésil comme le Ghana reçoivent une préférence tarifaire SPG de la part de la Suisse. Du Brésil ou du Ghana, la Suisse applique un équivalent tarifaire ad valorem total plus élevé pour à un taux de : % 20. Alors que le Brésil et le Ghana sont confrontés à un tarif spécifique identique pour l exportation de «poudre de cacao» (cocoa powder) vers la Suisse, pourquoi ont-ils un niveau total de protection différent? Comprendre les informations sur les contingents tarifaires (tariff quota) 21. Quel est le taux appliqué hors du contingent et quel est le taux appliqué dans les limites du contingent par l Union européenne pour les bananes fraîches (fresh bananas)? Note: Sélectionnez n importe quel pays membres de l UE (par exemple le Royaume-Uni) comme Importing Country. Sélectionnez les produits: Bananas including plantains Sélectionnez l Australie comme Exporting Country. Cliquez sur Proceed. Lorsque les résultats apparaissent, trouvez le code de la ligne tarifaire correspondant à «bananas fresh (excl. Plantains» L Union européenne applique un tarif, hors contingent, de:, qui est équivalent à un tarif ad valorem de % L Union européenne applique un tarif, dans les limites du contingent, de:, qui est équivalent à un tarif ad valorem de % 22. Expliquez la méthode d administration de ce contingent tarifaire? Note: Allez à la colonne Quota administration Mode et cliquez sur l abréviation HI. Cela vous guidera vers la page d explication des contingents tarifaires et de leurs méthodes d administration. La méthode d administration contingentaire HI pour ce produit signifie :. DETAILED ANALYSIS BOUND TARIFFS (analyse détaillée tarifs consolidés) Exercice de visualisation des tarifs consolidés (bound tariffs) de plusieurs pays. Note: Ouvrez le sous-modules Bound Tariffs en cliquant dessus. Il devient jaune. Sélectionnez les pays importateurs suivants : Botswana; Ghana; Kenya; Malawi; Mozambique; Tanzania; Uganda; Zambia. Sélectionnez tous les produits grâce au bouton add all. Cliquez sur Proceed. 23. Quel tarif consolidé du Botswana est le plus élevé? Note: Lorsque vos résultat apparaîtront, l onglet Products sera coloré en jaune, indiquant que la fonction est ouverte. Restez sur cette fonction. Vous verrez également les tarifs consolidés du Botswana s afficher. Market Access Map Exercices pratiques 6

7 Vous verrez juste au-dessus de la première colonne du tableau l entête Product View et une liste déroulante à côté d elle. Sélectionnez l option NTLC product level (si vous avez accès à ce niveau de détails sinon, choisissez le niveau SH-6).Attendez que le tableau soit rafraîchit et vous montre les tarifs consolidés au niveau de la ligne tarifaire (ou au niveau SH-6). Cliquez sur l entête de la colonne Bound Tariffs. Le tableau sera dès lors classé par taux tarifaire décroissant. Tarif = % 24. Quels sont les taux consolidés les plus élevés et les plus faibles pour les autres pays que vous avez sélectionnés? Note: Pour visualiser d autres pays, sélectionnez un autre pays de la liste déroulante Selected Importers. Cliquez sur Show Results pour rafraîchir le tableau à chaque fois. Cliquez sur l entête de la colonne intitulé Bound Tariffs. Le tableau sera dès lors classé par taux tarifaire décroissant. Si vous cliquer à nouveau sur cette entête le tableau sera classé de façon décroissante. Taux le plus élevé du Ghana: % Taux le plus bas du Ghana: % Taux le plus élevé du Kenya: % Taux le plus bas du Kenya: % Taux le plus élevé du Malawi: % Taux le plus bas du Malawi: % Taux le plus élevé du Mozambique: % Taux le plus bas du Mozambique: % Taux le plus élevé de Tanzanie: % Taux le plus bas de Tanzanie: % Taux le plus élevé d Ouganda: % Taux le plus bas d Ouganda: % Taux le plus élevé de Zambie: % Taux le plus bas de Zambie: % COUNTRY ANALYSIS (analyse par pays) Note: Ce module vous permet de créer une variété de rapports sur les tarifs et le commerce pour un pays spécifique. Comparaison des moyennes tarifaires appliquées par plusieurs pays. 25. Quelle est la moyenne des tarifs appliqués par la France, le Japon et les Etats-Unis pour: tous les produits; les produits agricoles; et les produits industriels? Note: Cliquez sur le module Country Analysis pour l ouvrir. Il devient jaune. Sélectionnez le pays France à partir de la liste déroulante des pays. Cliquez sur le bouton situé à côté de l entête Average tariff applied by the country. Cliquez sur Proceed. La moyenne des tarifs appliqués par la France aux produits importés apparaît alors. Il n est pas nécessaire d effectuer une nouvelle recherche pour voir le résultats des autres pays. Sélectionnez simplement le nouveau pays à partir de la liste déroulante et cliquez sur change. La moyenne tarifaire appliquée par: France: tous produits = %; produits agricoles = %; produits industriels = %; Japon: tous produits = %; produits agricoles = %; produits industriels = %; USA: tous produits = %; produits agricoles = %; produits industriels = %; Market Access Map Exercices pratiques 7

8 TRADE FLOWS (flux commerciaux) Obtenir des informations sur les flux commerciaux 26. Quel était la valeur des importations de la France pour le produit cocoa originaire d Haïti en 2006? Note: Cliquez sur le module Trade Flows pour l ouvrir. Il devient jaune. Sélectionnez le pays United States comme importer. Sélectionnez Haïti comme pays partner. Sélectionnez le produit cocoa. Cliquez sur Proceed. Valeur des importations des Pays-Bas de Fleurs fraîches coupées originaire du Haïti : mille $US 27. Nommez trois autres pays exportant plus de cacao que Haïti Note: En bas de page vous verrez la phrase Show top 20 exporters in the world for the product. Sélectionnez le produit cocoa à partir de la liste déroulante. Cliquez sur Proceed. Pays 1 : Pays 2 : Pays 3 : Market Access Map Exercices pratiques 8