Club des Léopards de Rouen

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Club des Léopards de Rouen"

Transcription

1 Club des Lépards de Ruen Saisn / 2015 Qui et quand dis-je vir rendre le dssier d inscriptins? Après les entrainements en direct avec les nms/mails suivants : Les lundis et mercredis pur les sénirs/flag + 17 ans à Via mail : Antine FLAHAUT/Antine Drissart. Les mardis et vendredis pur les junirs à Via mail : Laurent Ribault/Antine FLAHAUT/Antine Drissart. Les mercredis et samedis pur les cadets/minimes/benjamins/flag 15 ans à Via mail : Philippe Chevalier Jly/ Antine Drissart/Stephane Ptier. Afin de participer aux entrainements et aux rencntres vus devez furnir au club un dssier de demande de licence cmpsé des éléments cidessus. Nus vus rappelns avant tute chse, qu aucun entraînement ne sera autrisé sans remise du dssier cmplet. Cependant vus avez au maximum 2 entrainements (sans cntact) pur prendre vtre décisin d adhérer u pas. Pur ces 2 entrainements c est vtre assurance qui sera prise en cmpte si besin. L assurance du club ne purra être prise en cmpte. Liste des éléments cnsécutifs du dssier d inscriptin : 1 pht d identité. 1 Phtcpie de la carte Mutuelle. 1 Phtcpie de la carte vitale. 1 phtcpie de la carte d'identité u passeprt. 1 Feuille FFFA Licence Ft US u Cheerleading u Flag à remplir et à signer. 1 Certificat médicale seln les cnditins mentinnées dans le paragraphe visite médicale si celui n a pas été rempli sur la feuille FFFA. Le Brdereau «Dssier sur classement» remplie, signée par le représentant légal (pur les mineurs cncernés uniquement) 1 Demande d adhésin au club des lépards de Ruen 2014/2015 (frmulaire furni). 1 Demande d adhésin à la mutuelle sprtmut à remplir et signer même en cas de nn adhésin. (frmulaire furni). 1 autrisatin parentale pur les mineurs (frmulaire furni). 1 feuille de renseignements vus cncernant (frmulaire furni). Le règlement lcatin matériel (si cela est le cas). Le règlement ttal de la ctisatin. chèque(s) u espèce (la ttalité de l adhésin). Le frmulaire Reprductin image - Saisn 2014/2015. Autrisatin parentale en cas d accident - Saisn 2014/2015 (pur les mineurs). Autrisatin en cas d accident - Saisn 2014/2015 (pur les majeurs). La charte des Lépards, (Datée et signée). Aucune smme ne sera rendue en cas d abandn du licencié

2 CHARTE DES LEOPARDS Le Cnseil d Administratin du Club des Lépards de Ruen, cmpsé de membres élus et bénévles, définit la plitique du club et fixe ses règles de fnctinnement. Pur le bn dérulement des activités, le cnseil demande à chaque membre d adhérer à la charte du club en même temps qu il prend sa licence. Les dirigeants dirigent, les entraîneurs entraînent, et les parents cnfient leurs enfants à ces derniers en s en tenant à leur rôle de parents ; Inculquant à leurs enfants la discipline et le savir-vivre indispensable à la vie en cllectivité. Le jueur s engage : A participer régulièrement aux entraînements avec pnctualité ainsi qu aux matchs. A suivre sérieusement tutes les cnsignes de l entraîneur. A respecter les autres jueurs sans discriminatin aucune. A respecter le matériel et les lcaux mis à sa dispsitin, tant par le club que lrs des déplacements. A accepter tute décisin prise par l entraîneur, l arbitre u tut autre membre de l encadrement. A avir de façn générale un cmprtement irréprchable, tant vis-à-vis de ses partenaires que de tut autre membre du club, tujurs rester maître de lui; avir une cnduite exemplaire sur et hrs du terrain qui plus est lrsque l image du club est engagée. A participer à la vie du club, ainsi qu à sa prmtin lrs des manifestatins vis-à-vis de ns partenaires. A ne pas avir en sa pssessin des substances dpantes, illicites u autres prduits cntraires à l hygiène sprtive. Les parents s engagent : A faire respecter la présente charte par leurs enfants sans exclusive ni limitatin. A avir un cmprtement sprtif irréprchable lrs des manifestatins sprtives. A ne s immiscer en aucun cas dans le dmaine sprtif et le chix des entraîneurs (cmpsitin de l équipe, placement des jueurs et stratégie de jeu) A participer s ils le désirent à la vie du club (matchs, turnis, déplacements, partenariats ) en liaisn étrite avec les entraîneurs. A ne prendre aucune initiative u décisin puvant engager la respnsabilité du club sans autrisatin préalable du C.A. Nus vus rappelns que Le sur-classement ne prédispse en aucun cas de la sélectin en catégrie supérieure de vtre enfant, celle-ci étant de la respnsabilité exclusive des entraîneurs. Chaque membre, chaque parent s engage lrs de sn adhésin u de celle de sn enfant au club, à respecter et faire respecter la présente charte. Signature Jueur * Signature Parents * Le : 2

3 DEMANDE D ADHESION Fiche de renseignements : Nm... Prénm. Date et lieu de naissance... Natinalité...Pays de naissance. Adresse.. Cde pstale Ville Prfessin u études en curs. Situatin familiale... N de sécurité sciale Mutuelle.. N d adhérent Tel jueur.. Tel parents. Adresse mail (lue régulièrement).. Adresse mail (Parents).. Licence sllicité vir page adhésin q jueur q Ftball Américain q Arbitre Taille Pids q Flag q Cheer q Nn jueur Avez-vus déjà été licencié à la FFFA? Si ui, nm des clubs fréquentés du plus ancien au plus récent en précisant la durée... Quel type de licence (ftball Américain, Flag, Arbitre u cach, bureau). Seriez-vus prêt à vus investir au club? Oui ** Nn** Si ui, sus quelle frme?... Cnnaissez-vus des persnnes susceptibles d aider le club? Oui ** Nn** Si ui, qui et sus quelle frme?... J ai cnnu le club grâce à :. *inscrire le nm des parents entre parenthèses si celui-ci est différents ** Rayer la mentin inutile 3

4 Bulletin d adhésin Je sussigné(e) Nm :. Prénm Adresse Cde pstale.. Ville.. Désire adhérer à l assciatin Les Lépards de Ruen ftball Américain. Je m engage dnc à payer la ctisatin annuelle crrespndant à ma catégrie et déclare avir pris cnnaissance du règlement intérieur que j accepte sans réserve. Je me réserve le drit de demander cmmunicatin et rectificatin de tutes infrmatins me cncernant dans tut fichier à usage de l assciatin cnfrmément à la li infrmatique et liberté du 06 janvier Je m engage à ne pas tenir respnsable le club des Lépards de Ruen en cas de blessure u d accident, lrs d entrainement que j effectuerais sans licence et de me servir de mn assurance persnnelle pur cuvrir l incident. 4

5 AUTORISATION PARENTALE (à cmpléter pur les mineurs) Je sussigné,... Autrise mn fils/ ma fille à pratiquer le Ftball Américain u le Flag en champinnat, à participer aux entrainements et aux matchs amicaux et à se déplacer avec tut chauffeur ccasinnel et bénévle u prfessinnel désigné par le club. AUTORISATION D HOSPITALISER ET D OPERER Cette feuille sera transmise au dirigeant, respnsable de l équipe. Je sussigné,... Père, mère, u tuteur de..., licencié aux Lépards de Ruen autrise les respnsables de l équipe, en cas d urgence, à hspitaliser mn fils / ma fille et si nécessaire, autrise le centre hspitalier ù il sera transprté à pratiquer une interventin chirurgicale. Fait à..., Le... Signature : Renseignements cmplémentaires des parents Tél. : Maisn :... Travail :... Prtable :... Mail :... Grupe sanguin de l enfant :... Traitement médical en curs :... Allergies :... Renseignements divers : Est-ce que vtre enfant pratique un autre sprt de septembre à avril? Si ui, lequel? À quelle péride? Quels snt ses jurs d entrainement? 5

6 Autrisatin, reprductin et utilisatin de l image Je sussigné, Nm : Prénm :. Pur les licenciés mineurs uniquement Je sussigne, Madame u Mnsieur :... Résidant à :... Représentant légal de :... Autrise par la présente, l assciatin des Lépards de Ruen, à me/le phtgraphier (filmer, enregistrer, interviewer) dans le strict cadre des activités sprtives, puis à reprduire et diffuser ces phtgraphies (films, enregistrements, interviews) sur les supprts suivants : dcuments internes au club site internet du club revues plaquettes affiches - et plus généralement sur tut supprt visant à prmuvir les activités du club u à annncer une manifestatin rganisée par le club, y cmpris dans la presse. Je suis infrmé que cette prestatin et déclaratin ne peuvent dnner lieu à aucune rémunératin. Cette autrisatin est dnnée pur une durée d une année à cmpter de la signature de la présente. Fait à, le Signature du licencié u du représentant légal Précédée de la mentin «lu et appruvé» 6

7 DEPLACEMENTS Durant cette saisn des déplacements snt envisageables. Nus aurns certainement besin de la dispnibilité des parents, afin de puvir véhiculer les jueurs. Accepteriez-vus de nus accmpagner avec vtre véhicule et à vs frais. Oui Nn Dans tus les cas, merci de bien vulir renseigner ce qui suit : Je sussigné(e) :. Déclare autriser mn fils / ma fille (1) à effectuer les déplacements avec le club de Ftball Américain LES LEOPARDS DE ROUEN. Et dégage de tute respnsabilité l assciatin cncernant les blessures et dmmages ccasinnés à mn enfant u à un tiers, ainsi que les persnnes utilisant leur véhicule persnnel en tant qu accmpagnateur lrs des matchs à l extérieur. Je m engage à ne prendre des enfants dans mn véhicule pur un déplacement qu aux cnditins suivantes: Que le cntrôle technique de mn véhicule sit à jur. Que je n ai pas été déjà verbalisé pur cnduite en état d ivresse u sus l emprise de stupéfiants. Que mn véhicule sit équipé des dispsitifs de sécurité exigés par la li. Signature : (1) Rayer la mentin inutile 7

8 La visite médicale dit bligatirement être effectuée par un médecin du sprt en cas de sur- classement et pur la catégrie cadets ainsi que pur les Flags mins de 15 ans. Nus vus recmmandns de cnsulter le dcteur : Sphie CARPENTIER Médecin du sprt spécialiste en traumatlgies 15 rute de Darnétal, Bis-Guillaume Tel : Dans tus les autres cas, la visite médicale peut être faite par un médecin généraliste. Néanmins, nus cnseillns frtement à l ensemble des jueurs de cnsulter un médecin du sprt pur les déclarer apte à la pratique du Ftball Américain. De même, nus vus incitns frtement à adhérer au cntrat Sprtmut si vus ne pssédez pas, par ailleurs, un cntrat de prévyance adapté. DÉCLARATION D USAGE DE CERTAINS MÉDICAMENTS L utilisatin de certains médicaments nécessite, dans un cadre de la lutte cntre le dpage, d être déclarée u autrisée, seln le cas. Les dcuments de déclaratin u d autrisatin d usage à des fins thérapeutiques sernt furnis sur simple demande. Ils snt également dispnibles sur le site web de la FFFA, rubrique Dcuments à télécharger / affiliatin et traitement des licenciés /annexes 4, 4-2 et

ASGA DANSE SUR GLACE 25 Allée du Haras 49100 ANGERS Tél: 06.75.54.26.48 Mail : contact@patinage-angers.fr Site : www.patinage-angers.

ASGA DANSE SUR GLACE 25 Allée du Haras 49100 ANGERS Tél: 06.75.54.26.48 Mail : contact@patinage-angers.fr Site : www.patinage-angers. INFORMATIONS (RÉ)INSCRIPTION ASGA DANSE SUR GLACE Tél: 06.75.54.26.48 Mail : cntact@patinage-angers.fr Site : www.patinage-angers.fr REPRISE DES ENTRAINEMENTS LE JEUDI 4 SEPTEMBRE Jurs et hraires différents

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION ANNEE SCOLAIRE 2011/2012

DOSSIER D INSCRIPTION ANNEE SCOLAIRE 2011/2012 DOSSIER D INSCRIPTION ANNEE SCOLAIRE 2011/2012 Prcédure d inscriptin et règlement de l'établissement Remplir, dater et signer la fiche d inscriptin et la fiche médicale (infrmatins ci-jintes) 1. Furnir

Plus en détail

Contrat de formation professionnelle SAISON 2015-2016

Contrat de formation professionnelle SAISON 2015-2016 ENTRE LES SOUSSIGNÉS : L ORGANISME DE FORMATION Assciatin Human Music 80 rue prt byer 44 300 Nantes Représentée par Julien Bertex, respnsable des frmatins N de déclaratin d activité : 52 44 0749744 N de

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE OPERATION «INITIATIVES JEUNES»

DOSSIER DE CANDIDATURE OPERATION «INITIATIVES JEUNES» DOSSIER DE CANDIDATURE OPERATION «INITIATIVES JEUNES» Règlement : INITIATIVES JEUNES Le département du Calvads suhaite dévelpper une plitique visant à susciter, sutenir, dévelpper et faire cnnaître la

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2015

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2015 Dssier à returner cmplet à la Mairie pur le 19 décembre 2014 Tut dssier de demande de subventin nn parvenu à cette date u incmplet ne purra être étudié DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2015 POUR

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION

DOSSIER D INSCRIPTION DOSSIER D INSCRIPTION Année sclaire 2014-2015 PRENOM ET NOM DE L ELEVE :... PHOTO Avant de nus returner le dssier d inscriptin de vtre enfant, assurez- vus que l ensemble des pièces demandées ci- dessus

Plus en détail

Bon de commande ENTREPRENEUR +

Bon de commande ENTREPRENEUR + Bn de cmmande ENTREPRENEUR + Date :... REF : LESCGRPVDI Vs crdnnées Civilité :.. Nm et Prénm :.. Raisn sciale :. Frme juridique : Adresse : Cde pstal : Ville :. Pays :. Téléphne :. Mbile : Fax :... Adresse

Plus en détail

De Saint Just. Organisé par le centre social de St Just, et L association des commerçants de St Just-St Irénée.

De Saint Just. Organisé par le centre social de St Just, et L association des commerçants de St Just-St Irénée. De Saint Just Organisé par le centre scial de St Just, et L assciatin des cmmerçants de St Just-St Irénée. Samedi 12 septembre 2015 Ouverture au public De 9h à 18h Adresse : Place Varilln, Rue de Trin

Plus en détail

Dossier unique d'inscription scolaire et périscolaire

Dossier unique d'inscription scolaire et périscolaire Dssier unique d'inscriptin sclaire et périsclaire valable pur l'année sclaire 2015 2016 Infrmatins destinées vice écles et lisirs Ce dssier unique de demande d'inscriptin vus permet d'inscrire vtre (vs)

Plus en détail

Règlement de la Bourse "Endoscopie au cours des MICI : Recherche chez l'homme et/ou chez l'animal" organisée en 2015 Par la SFED et MSD France

Règlement de la Bourse Endoscopie au cours des MICI : Recherche chez l'homme et/ou chez l'animal organisée en 2015 Par la SFED et MSD France Règlement de la Burse "Endscpie au curs des MICI : Recherche chez l'hmme et/u chez l'animal" rganisée en 2015 Par la SFED et MSD France 1. Cntexte La SFED et MSD France (MSD) décernent en 2015 une burse

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE. Master Transport, Logistique Et Commerce International

DOSSIER DE CANDIDATURE. Master Transport, Logistique Et Commerce International Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Master Transprt, Lgistique Et Cmmerce Internatinal Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien

Plus en détail

Feuille d inscription au Festival National Talents de Scène 2016

Feuille d inscription au Festival National Talents de Scène 2016 Feuille d inscriptin au Festival Natinal Talents de Scène 2016 Pseudnyme utilisé : (Celui-ci est le seul que nus allns utiliser, présentez-vus uniquement sus ce nm après cette inscriptin) Nm Prénm Date

Plus en détail

PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP»

PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP» Département de la frmatin et de la sécurité Service de l'enseignement Departement für Bildung und Sicherheit Dienststelle für Unterrichtswesen PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP» 2 Table

Plus en détail

DEMANDE D AIDE FINANCIERE 2016

DEMANDE D AIDE FINANCIERE 2016 DEMANDE D AIDE FINANCIERE 2016 Sprts Culture Envirnnement Anciens cmbattants Divers Vus truverez dans ce dssier les infrmatins suivantes : Page 2 : présentatin de vtre assciatin Page 3 : bilan financier

Plus en détail

Règlement Du CONCOURS PHOTOS «L Oise en clichés - «Sur les traces du passé»

Règlement Du CONCOURS PHOTOS «L Oise en clichés - «Sur les traces du passé» Règlement Du CONCOURS PHOTOS «L Oise en clichés - Sur les traces du passé» Du 15 juin au 28 septembre 2012 En juin, le Cnseil général de l'oise lance la 7 ème éditin du cncurs de phtgraphies «L Oise en

Plus en détail

- culture - tourisme - sport - actions sociales

- culture - tourisme - sport - actions sociales NOTICE de demande de subventin - culture - turisme - sprt - actins sciales Le dssier de demande de subventin a été créé dans le but d harmniser les subventins accrdées par la COMPA (Cmmunauté de Cmmunes

Plus en détail

DOSSIER ADHERENT FOOTBALL AMERICAIN 2014 2015

DOSSIER ADHERENT FOOTBALL AMERICAIN 2014 2015 DOSSIER ADHERENT FOOTBALL AMERICAIN 2014 2015 Cntact des Prédatrs de Beauvais Mr Paul DAVID 06.20.67.35.39 SOMMAIRE Bnjur et bienvenue chez les Predatrs. Ce dssier cmprend : Le règlement intérieur Les

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE. Programme Executive MBA

DOSSIER DE CANDIDATURE. Programme Executive MBA Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Prgramme Executive MBA Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien ral) et y jindre les pièces

Plus en détail

Règlement du concours «Fruits en Fête!» - 16 juin 2015

Règlement du concours «Fruits en Fête!» - 16 juin 2015 Unin Des Ingénieurs Hspitaliers en Restauratin Haut Patrnage Assciatin Française des Diététiciens Nutritinnistes www.alimentatin.guv.fr www.afdn.rg www.udihr.fr Règlement du cncurs «Fruits en Fête!» -

Plus en détail

Consultants en Technologies de l Information

Consultants en Technologies de l Information ASSURANCES PROFESSIONNELLES by Hiscx QUESTIONNAIRE PRÉALABLE D'ASSURANCE Cnsultants en Technlgies de l Infrmatin IDENTIFICATION DU PROPOSANT Raisn Sciale :.... Nm :... Prénm :... Age :... Frmatin / Diplôme

Plus en détail

Contrat de garde d animaux entre particuliers

Contrat de garde d animaux entre particuliers Cntrat de garde d animaux entre particuliers Le cntrat de garde est signé entre le prpriétaire de l animal et la persnne en charge de la garde. Les engagements snt effectifs durant tute la durée de la

Plus en détail

MODALITES DE LOCATION

MODALITES DE LOCATION Hraires de lcatin MODALITES DE LOCATION Les bureaux et salles de réunin peuvent être lués du lundi au vendredi de 8h30 à 18h00. Réservatins Les salles de réunin ainsi que les bureaux en lcatin pnctuelle

Plus en détail

Madame, Monsieur, L original de ce document est à nous retourner par courrier et avant le stage, dûment complété et accompagné des pièces demandées,

Madame, Monsieur, L original de ce document est à nous retourner par courrier et avant le stage, dûment complété et accompagné des pièces demandées, CONSEIL DE LA FORMATION DE LA CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE BRETAGNE Cntur Antine de St Exupéry Campus de Ker lann - CS 87226 35172 BRUZ Cedex Tél : 02.23.50.15.30 Fax : 02.23.50.15.29

Plus en détail

>> Concrètement, qu est-ce que l Assurance Maladie Risques Professionnels vous propose?

>> Concrètement, qu est-ce que l Assurance Maladie Risques Professionnels vous propose? En France, les trubles muscul-squelettiques (TMS) snt la première cause de maladie prfessinnelle recnnue (plus de 87 %) et leur nmbre a augmenté de 60 % en 10 ans. Ces pathlgies tuchent tutes les entreprises

Plus en détail

adifco Convention de formation N 20110550 Formation au référencement 3 jours

adifco Convention de formation N 20110550 Formation au référencement 3 jours 1 Cnventin de frmatin : référencement internet. adifc Cnventin de frmatin N 20110550 Frmatin au référencement 3 jurs Signature bligatire : ADIFCO, sarl au capital de 10 000, SIREN 451 292 544, RCS Dijn,

Plus en détail

>> Concrètement, qu est-ce que l Assurance Maladie Risques Professionnels vous propose?

>> Concrètement, qu est-ce que l Assurance Maladie Risques Professionnels vous propose? En France, les trubles muscul-squelettiques (TMS) snt la première cause de maladie prfessinnelle recnnue (plus de 87 %) et leur nmbre a augmenté de 60 % en 10 ans. Ces pathlgies tuchent tutes les entreprises

Plus en détail

Dossier d inscription

Dossier d inscription Dssier d inscriptin VOUVANT (85) Séjur Sprt Santé Senirs AU CHOIX : Samedi 30 au Dimanche 31 mai 2015 OU Jeudi 11 au Vendredi 12 juin 2015 Un événement rganisé par : et sutenu par : Cncept et présentatin

Plus en détail

POLITIQUE ACA-FESC EN MATIÈRE DE FORMATION CONTINUE. et de LICENCE TABLE DES MATIÈRES

POLITIQUE ACA-FESC EN MATIÈRE DE FORMATION CONTINUE. et de LICENCE TABLE DES MATIÈRES POLITIQUE ACA-FESC EN MATIÈRE DE FORMATION CONTINUE et de LICENCE Révisin le 22 juin 2012 TABLE DES MATIÈRES But... 2 Définitin... 2 Aperçu... 2 Particularités... 3 Crédits de licence... 4 Délai d exécutin

Plus en détail

Recrutement de volontaires du service civique

Recrutement de volontaires du service civique Recrutement de vlntaires du service civique Cmme suite à la mise en ligne de l annnce cncernant vtre structure d accueil, les services de la DSDEN de vtre département vus nt fait parvenir les candidatures

Plus en détail

3. Les affiliations individuelles

3. Les affiliations individuelles 3. Les affiliatins individuelles 3.1. GENERALITES Affiliatin bligatire 3.1.1. Cnfrmément à l'article VI des statuts, les sciétés admises à la Fédératin divent bligatirement demander une licence pur tus

Plus en détail

VENDANGES 2014. Saisie des TESA par Internet www.msafranchecomte.fr

VENDANGES 2014. Saisie des TESA par Internet www.msafranchecomte.fr VENDANGES 2014 Saisie des TESA par Internet www.msafranchecmte.fr En cas de besin, vus puvez cntacter l assistance Internet de 8H30 à 12H00 et de 13h30 à 16h30 Téléphne : 09 69 36 37 01 Du temps de gagné

Plus en détail

Fiche sur les assurances nécessaires lors d un séjour à l étranger

Fiche sur les assurances nécessaires lors d un séjour à l étranger Fiche sur les assurances nécessaires lrs d un séjur à l étranger Préambule Cette fiche cncerne les assurances nécessaires lrs d un séjur à l étranger. En effet, Éducatin internatinale cnsidère maintenant

Plus en détail

VENDANGES 2015. Saisie des TESA par Internet www.msafranchecomte.fr

VENDANGES 2015. Saisie des TESA par Internet www.msafranchecomte.fr VENDANGES 2015 Saisie des TESA par Internet www.msafranchecmte.fr En cas de besin, vus puvez cntacter l assistance Internet de 8H30 à 12H00 et de 13h30 à 16h30 Téléphne : 09 69 36 37 01 assistanceinternet@umsage.msa.fr

Plus en détail

Protection Complémentaire Santé

Protection Complémentaire Santé Nus smmes là pur vus aider Prtectin Cmplémentaire Santé Cuverture Maladie Universelle et Déductin sur les ctisatins u primes de prtectin cmplémentaire santé Vus truverez dans ce dssier tut ce dnt vus avez

Plus en détail

Dans ces situations, vous recevez un rapport d informations. Il est représenté soit par un code jaune ou rouge en fonction du comportement observé.

Dans ces situations, vous recevez un rapport d informations. Il est représenté soit par un code jaune ou rouge en fonction du comportement observé. SERVICE DE GARDE des 3 Chemins Pavilln Curé-Chamberland (819) 370-8545 s.d.g. = service de garde *Adpté au cnseil d établissement du 8 avril 2015 Année sclaire 2015-2016 Chers parents, Vici quelques infrmatins

Plus en détail

Offre D acquisition D un Fonds De Commerce

Offre D acquisition D un Fonds De Commerce ANNEXE - ACTIF Cessin de fnds de cmmerce Offre D acquisitin D un Fnds De Cmmerce Pur être valable, l acquéreur dit se cnfrmer au cahier des charges ci-dessus. CAHIER DES CHARGES 1. Cntenu de l ffre a.

Plus en détail

Nous comptons sur vous pour être le plus précis possible et nous retourner L ENSEMBLE DES DOCUMENTS pour le 15 OCTOBRE 2015 dernier délai

Nous comptons sur vous pour être le plus précis possible et nous retourner L ENSEMBLE DES DOCUMENTS pour le 15 OCTOBRE 2015 dernier délai USEP 44 - Fédératin des Amicales Laïques 9 rue des Olivettes BP 74107-44041 Nantes cedex 1 Tel : 02 51 86 33 26 fax : 02 51 86 33 29 mail : affi.usep44@fal44.rg site : www.usep44.rg Ce dssier cmprend La

Plus en détail

A retourner à : Domaine de Corbeville Route Départementale 128 - BP 46 91401 ORSAY Cedex

A retourner à : Domaine de Corbeville Route Départementale 128 - BP 46 91401 ORSAY Cedex PHOTO A returner à : AFTI Dmaine de Crbeville Rute Départementale 128 - BP 46 91401 ORSAY Cedex Tél : 01 69 33 05 50 u 01 69 33 05 37 E-Mail : afti@thalesgrup.cm Attentin : ce dcument est un élément essentiel

Plus en détail

DOSSIER DE MISE À DISPOSITION À TITRE ONÉREUX OU DE PRÊT DE LA SALLE POLYVALENTE DE SAINT-MAIME

DOSSIER DE MISE À DISPOSITION À TITRE ONÉREUX OU DE PRÊT DE LA SALLE POLYVALENTE DE SAINT-MAIME DOSSIER DE MISE À DISPOSITION À TITRE ONÉREUX OU DE PRÊT DE LA SALLE POLYVALENTE DE SAINT-MAIME Vus truverez dans ce dssier : Le règlement de mise à dispsitin à titre néreux u de prêt de la salle plyvalente

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION

DOSSIER D INSCRIPTION DOSSIER D INSCRIPTION CQP ANIMATEUR DE LOISIR SPORTIF Cmité Territrial EPMM «Sprts pur Tus» Nrd Pas de Calais «Hauts-de-France» Maisn Réginale des Sprts 367 rue Jules Guesde E-mail : epmm.hauts-de-france@range.fr

Plus en détail

[Tape. le 4 janvier 2016 Cher(e) ami(e),

[Tape. le 4 janvier 2016 Cher(e) ami(e), le 4 janvier 2016 Cher(e) ami(e), Face à l accrissement permanent des cnnaissances et cmpétences nécessaires à la gestin des Clubs, Cmités u Ligues, et afin d accmpagner au mieux les dirigeants face à

Plus en détail

DÉCLARATION D'ADMISSION EN CAS D'ADMISSION DANS UN HÔPITAL PSYCHIATRIQUE

DÉCLARATION D'ADMISSION EN CAS D'ADMISSION DANS UN HÔPITAL PSYCHIATRIQUE DÉCLARATION D'ADMISSION EN CAS D'ADMISSION DANS UN HÔPITAL PSYCHIATRIQUE HOPITAL NEURO PSYCHIATRIQUE SAINT MARTIN RUE SAINT HUBERT 84 5100 DAVE-NAMUR 72098615 1. Objectif de la déclaratin d'admissin :

Plus en détail

FICHE DESCRIPTIVE DES PROFESSIONNELS DE SANTE

FICHE DESCRIPTIVE DES PROFESSIONNELS DE SANTE FICHE DESCRIPTIVE DES PROFESSIONNELS DE SANTE Nm / Prénm : Qualificatin : Crdnnées prfessinnelles : Prtable : Secteur Gégraphique : Adhésin : ui nn N URSSAF : Signature cnventin de partenariat : ui nn

Plus en détail

Règlement de la Bourse SNPHPU-MSD 2015 organisée en 2015 Par le SNPHPU et MSD France

Règlement de la Bourse SNPHPU-MSD 2015 organisée en 2015 Par le SNPHPU et MSD France Règlement de la Burse SNPHPU-MSD 2015 rganisée en 2015 Par le SNPHPU et MSD France 1. Cntexte Le SNPHPU et MSD France (MSD) décernent en 2015 une burse destinée à sutenir des prjets en France dans le dmaine

Plus en détail

Plan d accessibilité pluriannuel (2014-2021)

Plan d accessibilité pluriannuel (2014-2021) Intrductin Ce plan pluriannuel expse les grandes lignes de la stratégie des Services à l enfance Grandir ensemble pur prévenir et éliminer les bstacles à l accessibilité afin de répndre aux exigences actuelles

Plus en détail

RÈGLEMENT DE L'AIDE DÉPARTEMENTALE À LA PENSION ET DEMI-PENSION

RÈGLEMENT DE L'AIDE DÉPARTEMENTALE À LA PENSION ET DEMI-PENSION RÈGLEMENT DE L'AIDE DÉPARTEMENTALE À LA PENSION ET DEMI-PENSION L'aide départementale à la pensin et demi-pensin est accrdée : - aux élèves internes : sclarisés dans les cllèges publics u privés d'études

Plus en détail

ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DU MORBIHAN. ECOLE SAINTE MARIE PIE X 26, rue du 62 ème RI 56100 LORIENT

ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DU MORBIHAN. ECOLE SAINTE MARIE PIE X 26, rue du 62 ème RI 56100 LORIENT ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DU MORBIHAN ECOLE SAINTE MARIE PIE X 26, rue du 62 ème RI 56100 LORIENT LE CONTRAT DE SCOLARISATION ECOLE SAINTE MARIE PIE X Dcument à destinatin des familles de l écle Sainte Marie

Plus en détail

http://espaceassure.apgis.com Siège social : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex

http://espaceassure.apgis.com Siège social : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex apgis Institutin de prévyance 12 rue Massue 94684 Vincennes cedex Espace Assuré APGIS : http://espaceassure.apgis.cm QUELQUES EXPLICATIONS Siège scial : 12, rue Massue - 94684 Vincennes cedex APGIS - Institutin

Plus en détail

MODULE DE FORMATION. Les actions dans le domaine de la communication

MODULE DE FORMATION. Les actions dans le domaine de la communication MODULE DE FORMATION Les actins dans le dmaine de la cmmunicatin Durée : 2 jurs, sit 12 heures Frmateurs : Carline CAMPION, rthphniste ; Catherine LEROY DEPIERRE, enseignante spécialisée 29 et 30 nvembre

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE SERVICE MAINTENANCE BALISAGE LUMINEUX DE LA PISTE, DES TAXIWAYS ET PARKING DE L AEROPORT CHÂTEAUROUX-CENTRE

MARCHE PUBLIC DE SERVICE MAINTENANCE BALISAGE LUMINEUX DE LA PISTE, DES TAXIWAYS ET PARKING DE L AEROPORT CHÂTEAUROUX-CENTRE AEROPORT CHATEAUROUX - CENTRE 36130 - DEOLS Tél. : 02.54.60.53.53 - Fax : 02.54.60.53.54 MARCHE PUBLIC DE SERVICE MAINTENANCE BALISAGE LUMINEUX DE LA PISTE, DES TAXIWAYS ET PARKING DE L AEROPORT CHÂTEAUROUX-CENTRE

Plus en détail

adifco Convention de formation N 20110550 Formation au référencement, techniques avancées 2 jours

adifco Convention de formation N 20110550 Formation au référencement, techniques avancées 2 jours 1 Cnventin de frmatin : référencement, techniques avancées. adifc Cnventin de frmatin N 20110550 Frmatin au référencement, techniques avancées 2 jurs 2 Cnventin de frmatin : référencement, techniques avancées.

Plus en détail

Contrat d agrément du conducteur

Contrat d agrément du conducteur 2012 Unin Natinale pur l Utilisatin de Chiens de Ruge Cntrat d agrément du cnducteur UNUCR Unin Natinale pur l Utilisatin de Chiens de Ruge CA du 6 avril 2012 Adpté par AG du 27 mai 2012 Intrductin Les

Plus en détail

L original de ce document est à nous retourner par courrier et avant le stage, dûment complété et accompagné des pièces demandées,

L original de ce document est à nous retourner par courrier et avant le stage, dûment complété et accompagné des pièces demandées, CONSEIL DE LA FORMATION DE LA CHAMBRE REGIONALE DE METIERS ET DE L ARTISANAT DE BRETAGNE Cntur Antine de St Exupéry Campus de Ker lann - CS 87226 35172 BRUZ Cedex Tél : 02.23.50.15.30 Fax : 02.23.50.15.00

Plus en détail

DEMANDE DE PERMIS DE TOURNAGE

DEMANDE DE PERMIS DE TOURNAGE DEMANDE DE PERMIS DE TOURNAGE (MAISON DE PRODUCTION) (ADRESSE) Identifiée ci-après cmme Ici dûment représentée par (Nm en lettres mulées du respnsable de la demande) Cnvient et s engage

Plus en détail

Conditions générales d utilisation des sites Thalys et de l application mobile Thalys

Conditions générales d utilisation des sites Thalys et de l application mobile Thalys Cnditins générales d utilisatin des sites Thalys et de l applicatin mbile Thalys Acceptatin des présentes cnditins générales d utilisatin Définitins Respnsabilité de la Sciété relative aux pératins d achat

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PHALSBOURG REGLEMENT DE FACTURATION DE LA REDEVANCE INCITATIVE

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PHALSBOURG REGLEMENT DE FACTURATION DE LA REDEVANCE INCITATIVE COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PHALSBOURG REGLEMENT DE FACTURATION DE LA REDEVANCE INCITATIVE Vté en cnseil cmmunautaire le 26 mars 2012 SOMMAIRE Article 1 : Objet du présent règlement... 3 Article

Plus en détail

NOTRE POLITIQUE SPORTIVE

NOTRE POLITIQUE SPORTIVE NOTRE POLITIQUE SPORTIVE Ntre plitique s articule autur de 3 axes frts : La pratique du ftball au sein du club La synergie entre le milieu sprtif et sclaire La vie extra sprtive au sein du club NOS OBJECTIFS

Plus en détail

Inscription et demande de licence - Saison 2016 / 2017

Inscription et demande de licence - Saison 2016 / 2017 Inscriptin et demande de licence - Saisn 2016 / 2017 Identité de l adhérent : Nm :... Prénm :..... Né(e) le :... A :..... Sexe :... Adresse :...... Cde Pstale :... Ville :... Téléphne :... Prtable :...

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION 2015-2016 / SECONDAIRE

DOSSIER D INSCRIPTION 2015-2016 / SECONDAIRE Lycée français MLF d Al Khbar P.O. Bx 1271- Al Khbar - 31952 Arabie Saudite Tél. : (966) 13 8871216 Fax. : (966) 13 8870891 efkprv@yah.fr www. ly c eefranc aiskh bar.cm DOSSIER D INSCRIPTION 2015-2016

Plus en détail

Règlement SoMAD Epreuve internationale de course nature à obstacles

Règlement SoMAD Epreuve internationale de course nature à obstacles Règlement SMAD Epreuve internatinale de curse nature à bstacles 1. DEFINITION 1.1. KALISTA ayant sn siège scial 28 rue de Lndres, 75009 Paris immatriculée au Registre du Cmmerce et des Sciétés de Paris,

Plus en détail

LISTE DES PIECES JUSTIFICATIVES A FOURNIR AVEC LA DEMANDE DE LOGEMENT

LISTE DES PIECES JUSTIFICATIVES A FOURNIR AVEC LA DEMANDE DE LOGEMENT DEMANDE DE LOGEMENT LOCATAIRE Nm : Prénm : Adresse : Date de naissance / / Natinalité : CP Ville : : : @ T1 T1 Bis Quelle résidence suhaitez-vus? Bernard Du Bis < 20 m² 13001 Marseille Nedelec 20-25 m²

Plus en détail

Camp de ski A ST GERVAIS, Haute Savoie

Camp de ski A ST GERVAIS, Haute Savoie Camp de ski A ST GERVAIS, Haute Savie Pur jeunes filles de 11 à 16 ans CAMP ALTIOR 03 au 09 mars 2013 Les séjurs de vacances ALTIOR snt gérés par l assciatin SPES. Camp de ski Pur jeunes filles de 11 à

Plus en détail

Article I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique

Article I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique Identificatin du prestataire de service Nm et adresse : TransGirnde Tel : 0974 500 033 Fax : S.A.S. au capital de RCS Siret : - APE : E-mail : Site web : transgirnde.fr Ci-après dénmmée : TransGirnde Cnditins

Plus en détail

Prix pour les jeunes chercheurs

Prix pour les jeunes chercheurs Prix pur les jeunes chercheurs REGLEMENT DE L EDITION 2016 ARTICLE I. OBJET DU PRIX La Fndatin Bettencurt Schueller, recnnue d utilité publique, a pur but de «participer au maintien et au dévelppement

Plus en détail

SOMMAIRE. Partie 3 - L ORGANISATION D UN TOURNOI : - LES FONDAMENTAUX LOGISTIQUES : LE VILLAGE

SOMMAIRE. Partie 3 - L ORGANISATION D UN TOURNOI : - LES FONDAMENTAUX LOGISTIQUES : LE VILLAGE 2008 ORGANISER UN TOURNOI LES FONDAMENTAUX SOMMAIRE Partie 1 - LE FRANCE BEACH VOLLEY TOUR Présentatin Le principe Les différents niveaux de turnis Etre candidat à l rganisatin d un turni Prcédure Caractéristiques

Plus en détail

Etre carreleur en 2025

Etre carreleur en 2025 Eurpäische Unin der Fliesenfachverbände Etre carreleur en 2025 Madame, Mnsieur, La Fédératin allemande du carrelage et l Unin eurpéenne des fédératins des entreprises de carrelage nt lancé une initiative

Plus en détail

CONCOURS VOS VACANCES D ÉTÉ EN FAMILLE

CONCOURS VOS VACANCES D ÉTÉ EN FAMILLE CONCOURS VOS VACANCES D ÉTÉ EN FAMILLE RÈGLEMENT DE PARTICIPATION 1. Le cncurs Vs Vacances d été en famille est tenu par TVA Publicatins inc. (ci-après : les «rganisateurs du cncurs»). Il se dérule au

Plus en détail

Règlement de la Bourse HOPIPHARM MSD organisée en 2016 par le SYNPREFH et MSD France

Règlement de la Bourse HOPIPHARM MSD organisée en 2016 par le SYNPREFH et MSD France Règlement de la Burse HOPIPHARM MSD rganisée en 2016 par le SYNPREFH et MSD France 1. CONTEXTE Le SYNPREFH et MSD France (MSD) décernent en 2016 une burse destinée à sutenir des prjets en France dans le

Plus en détail

QUESTIONNAIRE D ASSURANCE MULTIRISQUE PROFESSIONNELLE MAGASIN DE LA PRESSE

QUESTIONNAIRE D ASSURANCE MULTIRISQUE PROFESSIONNELLE MAGASIN DE LA PRESSE QUEST QUESTIONNAIRE D ASSURANCE MULTIRISQUE PROFESSIONNELLE MAGASIN DE LA PRESSE fffffffffffff SATEC - SA de Curtage d'assurances au capital de 25 244 877,42 eurs indirectement détenu à plus de 10% par

Plus en détail

CONVENTION de HAUT-NIVEAU du joueur intégrant le Pôle Espoir Baseball de.

CONVENTION de HAUT-NIVEAU du joueur intégrant le Pôle Espoir Baseball de. CONVENTION de HAUT-NIVEAU du jueur intégrant le Pôle Espir Baseball de. Rédigée dans le respect des dispsitins du cde du sprt, ntamment ses articles L 231-3, L 231-6, D.221-17, R.221-26 et A. 231-3 à 231-8

Plus en détail

CONTRAT DE SEJOUR. Monsieur RONZONI Philippe représentant de l Hôpital Dieudonné Collomp de Banon

CONTRAT DE SEJOUR. Monsieur RONZONI Philippe représentant de l Hôpital Dieudonné Collomp de Banon CONTRAT DE SEJOUR Cntrat de séjur entre les sussignés : Mnsieur RONZONI Philippe représentant de l Hôpital Dieudnné Cllmp de Bann D une part, et Madame Ou Mnsieur Et/pur Madame, Mademiselle, Mnsieur, En

Plus en détail

SN Strasbourg. Le club de la Société de Natation de Strasbourg. Contact. Horaires d accueil. Web

SN Strasbourg. Le club de la Société de Natation de Strasbourg. Contact. Horaires d accueil. Web SN Strasburg Saisn 2016-2017 Cntact Siège scial : 1A Rue de la Kibitzenau 67100 Strasburg Tel : 03 88 31 12 74 Hraires d accueil Du lundi au jeudi au siège : 8h00 à 12h00 et le vendredi de 16h00 à 19h00

Plus en détail

CONVENTION D OBJECTIFS ET DE MOYENS POUR LES RADIOS LOCALES

CONVENTION D OBJECTIFS ET DE MOYENS POUR LES RADIOS LOCALES CONVENTION D OBJECTIFS ET DE MOYENS POUR LES RADIOS LOCALES Entre : Le Département des Yvelines, représenté par M. Alain SCHMITZ, Président du Cnseil Général, agissant en cette qualité en vertu d une délibératin

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE

DOSSIER DE CANDIDATURE DOSSIER DE CANDIDATURE Snt éligibles au de la Fndatin Médéric Alzheimer les thèses de dctrat en sciences humaines et sciales et en santé publique sutenues entre le 15 septembre 2013 et le 31 mai 2015 et

Plus en détail

Municipalité de La Pêche Procédure de municipalisation d un chemin privé PMCP 04-07-2012

Municipalité de La Pêche Procédure de municipalisation d un chemin privé PMCP 04-07-2012 PMCP 04-07-2012 Aût 2012 Réslutin 12-425 Table des matières 1. Faire signer une pétitin-requête par des prpriétaires, résidents et bénéficiaires des travaux... 1 2. Dépôt de la pétitin au cnseil... 2 3.

Plus en détail

CONDITIONS PARTICULIERES D'ENREGISTREMENT DE NOMS DE DOMAINE

CONDITIONS PARTICULIERES D'ENREGISTREMENT DE NOMS DE DOMAINE CONDITIONS PARTICULIERES D'ENREGISTREMENT DE NOMS DE DOMAINE Pur les dmaines sectriels («aerprt.fr», «avcat.fr», «experts-cmptables.fr», «Gemetre-expert.fr», «ntaires.fr», «veterinaire.fr», «medecin.fr»,

Plus en détail

Bourses d études pour étudiants

Bourses d études pour étudiants Burses d études pur étudiants Vus purriez recevir une burse d études d une valeur de 500 $ fferte par la Sciété canadienne de science de labratire médical. Nus recherchns les meilleurs étudiants inscrits

Plus en détail

INFORMATION SUR L AIDE AUX DEVOIRS

INFORMATION SUR L AIDE AUX DEVOIRS INFORMATION SUR L AIDE AUX DEVOIRS La ville de Carquefu met en place une platefrme d aide aux devirs afin de faciliter la recherche de jeunes «aidants» pur les parents carquefliens pur un besin pnctuel

Plus en détail

Les prix s'entendent par personne et par manifestation. Les billets ne peuvent être ni repris, ni échangés.

Les prix s'entendent par personne et par manifestation. Les billets ne peuvent être ni repris, ni échangés. Carnaval de Nice 2016 Cnditins de Vente et d annulatin Tarifs Grand Public Crs Carnavalesque : 21 en tribune 11 en entrée Place Masséna (place debut) Crs carnavalesque illuminé : 26 en tribune (place assise

Plus en détail

POUR SUIVRE LE PhD ou LE DEB (Prérequis)

POUR SUIVRE LE PhD ou LE DEB (Prérequis) FICHES PRATIQUES POUR SUIVRE LE PhD u LE DEB (Prérequis) Cnsultez la liste des requis nécessaires pur pstuler sur le site : http://campus-numeris.cm rubrique pré requis Inscrivez-vus aux tests indispensables,

Plus en détail

REGLEMENT DU CONCOURS DE CUISINE AMATEUR 2015 «FOODCAMP Grenoble» MAJ : 05/09/2015

REGLEMENT DU CONCOURS DE CUISINE AMATEUR 2015 «FOODCAMP Grenoble» MAJ : 05/09/2015 REGLEMENT DU CONCOURS DE CUISINE AMATEUR 2015 «FOODCAMP Grenble» MAJ : 05/09/2015 Nm de la cmpétitin : Cncurs de cuisine du Fdcamp Grenble Date et hraires : 28 juin 2015 de 14h à 15h Lieu : Marché d Intérêt

Plus en détail

Notice d utilisation du site Internet de l Académie d Agriculture pour les Membres Responsables de Section ou Responsables de Groupe de Réflexion.

Notice d utilisation du site Internet de l Académie d Agriculture pour les Membres Responsables de Section ou Responsables de Groupe de Réflexion. Ntice d utilisatin du site Internet de l Académie d Agriculture pur les Membres Respnsables de Sectin u Respnsables de Grupe de Réflexin. Cette ntice tient lieu de mément. A. Présentatin... 2 B. Premiers

Plus en détail

CGV Wood n Sea Lodge

CGV Wood n Sea Lodge CGV Wd n Sea Ldge Tute réservatin au Wd n sea Ldge implique la cnnaissance et l acceptatin des Cnditins Générales de Vente ci-dessus : Cnditins de Réservatin La réservatin se fait par mail u par téléphne.

Plus en détail

Maintenir le statu quo de la Loi sur la santé et la sécurité du travail (et de ses règlements) pour les employeurs des groupes prioritaires I et II.

Maintenir le statu quo de la Loi sur la santé et la sécurité du travail (et de ses règlements) pour les employeurs des groupes prioritaires I et II. Annexe : Les recmmandatins patrnales Préventin Rendre bligatire la créatin d un cmité de santé et sécurité du travail par emplyeur pur le secteur public et par établissement pur le secteur privé (plus

Plus en détail

MANUEL D UTILISATION DU SITE INTERNET (PUBLIER)

MANUEL D UTILISATION DU SITE INTERNET (PUBLIER) MANUEL D UTILISATION DU SITE INTERNET (PUBLIER) Chapitre 3 : Page d accueil La page d accueil est la page d entrée sur le site internet Que cntient-elle? Menu principal (haut gauche) Cmme pur tutes les

Plus en détail

Consultation veille médias Comité National Olympique et Sportif France

Consultation veille médias Comité National Olympique et Sportif France Cnsultatin veille médias Cmité Natinal Olympique et Sprtif France Date limite et heure limite de réceptin des ffres : Le 1 er septembre 2014 à 12h00 Préambule Le Cmité Natinal Olympique et sprtif Française

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DE LA CARTE GALAXY VIDEO FUTUR SUR LE SUPPORT DES PRODUITS CONNECTES PHILIPS

CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DE LA CARTE GALAXY VIDEO FUTUR SUR LE SUPPORT DES PRODUITS CONNECTES PHILIPS CONDITIONS GENERALES D'UTILISATION DE LA CARTE GALAXY VIDEO FUTUR SUR LE SUPPORT DES PRODUITS CONNECTES PHILIPS Le présent dcument définit les Cnditins Générales d'utilisatin (ci-après les «CGU») régissant

Plus en détail

RÈGLES DE FONCTIONNEMENT 2016-2017

RÈGLES DE FONCTIONNEMENT 2016-2017 COMITÉ DE PERFECTIONNEMENT Syndicat des emplyés et emplyées de l Université Laval et Université Laval RÈGLES DE FONCTIONNEMENT 2016-2017 Date d entrée en vigueur : le 1 er mai 2016 MEMBRES DU COMITÉ Bénédicte

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATION. Personne à contacter Nom :.. Téléphone :.. Courriel :..

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATION. Personne à contacter Nom :.. Téléphone :.. Courriel :.. DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATION ACTIONS A CARACTERE INTERCOMMUNAL ET COMMUNAUTAIRE RIB A cller Persnne à cntacter Nm :.. Téléphne :.. Curriel :.. ARC MOSELLAN Dssier de demande de subventin

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU CONCOURS «LEGO»

REGLEMENT DU JEU CONCOURS «LEGO» REGLEMENT DU JEU CONCOURS «LEGO» ARTICLE 1 - ORGANISATION La sciété UNIQLO EUROPE LTD., agissant au travers de sa succursale française inscrite au Registre du Cmmerce et des Sciétés de PARIS sus le numér

Plus en détail

Dispositions en matière de protection des données et d'utilisation de l'application mobile «Mon EGK»

Dispositions en matière de protection des données et d'utilisation de l'application mobile «Mon EGK» Dispsitins en matière de prtectin des dnnées et d'utilisatin de l'applicatin mbile «Mn EGK» (App EGK) Versin 1.1 du 31.07.2013 Nus vus remercins de l'intérêt manifesté pur l'applicatin mbile «Mn EGK» et

Plus en détail

Bienvenue à ANTONY VOLLEY

Bienvenue à ANTONY VOLLEY Bienvenue à ANTONY VOLLEY Dssier d inscriptin 2015-2016 En adhérant à Antny Vlley, je m engage à : intégrer un grupe de sprt cllectif et à participer au bn fnctinnement de celui-ci (assiduité et pnctualité

Plus en détail

Charte de l Association Suisse de Portage des Bébés (ASPB)

Charte de l Association Suisse de Portage des Bébés (ASPB) Charte de l Assciatin Suisse de Prtage des Bébés (ASPB) 1. Rôle et missin L ASPB est une assciatin à but nn lucratif et indépendante de tutes marques,qui suhaite prmuvir un prtage respectueux du dévelppement

Plus en détail

POLITIQUE ET PROCÉDURE DE PERFECTIONNEMENT ET DE FORMATION DU PERSONNEL DE SOUTIEN

POLITIQUE ET PROCÉDURE DE PERFECTIONNEMENT ET DE FORMATION DU PERSONNEL DE SOUTIEN POLITIQUE ET PROCÉDURE DE PERFECTIONNEMENT ET DE FORMATION DU PERSONNEL DE SOUTIEN Appruvé par le Cmité de directin du Cégep de Saint-Jérôme en nvembre 2014 TABLE DES MATIERES 1. ÉNONCÉ... 3 2. OBJECTIFS...

Plus en détail

Conditions générales de vente

Conditions générales de vente Cnditins générales de vente Article 1 : Champs d'applicatin et Mdificatin des Cnditins Générales de Vente Les présentes cnditins générales de vente s'appliquent à tutes cmmandes passées sur le site Internetwww.grainesbcquet.

Plus en détail

Conditions de Vente LUMINEO

Conditions de Vente LUMINEO Article 1 : Champs d'applicatin et Mdificatin des Cnditins Générales de Vente Les présentes cnditins générales de vente s'appliquent à tutes cmmandes passées sur le site Internet www.lumine.cm. lumine.cm

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE. N Permis Date obtention : Véhicule Personnel : Marque et type : Année : Assurance :

DOSSIER DE CANDIDATURE. N Permis Date obtention : Véhicule Personnel : Marque et type : Année : Assurance : Date : 1/ ETAT CIVIL DOSSIER DE CANDIDATURE Pht Récente (Obligatire pur effectuer une carte prfessinnelle) NOM: Prénm : NOM de jeune fille : Née le :... /... /... à Département Age : Natinalité : Dmicile

Plus en détail

A toutes les Directrices et à tous les Directeurs des établissements scolaires de l enseignement secondaire et secondaire technique

A toutes les Directrices et à tous les Directeurs des établissements scolaires de l enseignement secondaire et secondaire technique SERVICE INFORMATIQUE Luxemburg, le 20 ctbre 2010 Référence: SI/DW/101020 A tutes les Directrices et à tus les Directeurs des établissements sclaires de l enseignement secndaire et secndaire technique Cncerne:

Plus en détail

REGLEMENT DE L INTERNAT

REGLEMENT DE L INTERNAT REGLEMENT DE L INTERNAT Entrée en vigueur : 19/08/2013 GENERALITES Le temps d Internat est défini entre 18h00 et 22h45 pur le sir, et entre 6h30 8h00 le matin. Pendant ce temps, les internes snt placés

Plus en détail