NORMBAU. Sanitaire. Liberté de mouvement en toute sécurité Catalogue/tarif 2014

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1 NORMBAU Sanitaire Liberté de mouvement en toute sécurité Catalogue/tarif 2014

2 Accessoires de montage Kits de montage Plaques de fixation 182

3 NORMBAU Accessoires de montage 183

4 184

5 NORMBAU Préconisations de pose Accessoires pour personnes à mobilité réduite série 400 et série 300 : Barres d appui murales Poignées de maintien Barres d appui fixation sol/mur Barres d appui fixation sol Barre d appui tête de baignoire Barres d appui sol/plafond Barres avec supports de douchette Mains courantes de maintien Fixation sur : - maçonnerie - béton - brique pleine pour tout autre type de support, des chevilles adaptées doivent être utilisées. Matériel de fixation : cheville universelle S8 + vis Ø 6 x 60 mm Les mains courantes de maintien permettent également l utilisation de sièges de douche à suspendre, avec une charge maximale de 125 kgs : le type de fixation doit être adapté (voir ci-dessous). En cas de fixation inadaptée, NORMBAU n assure aucune garantie pour ces produits. Les hauteurs de pose indiquées correspondent aux normes en vigueur. Pour un usage optimal, ces dimensions doivent être adaptées à la taille ou à la nature de l handicap de l utilisateur. Il faut également tenir compte de la configuration locale. Fixation sur : cloisons légères (type Placoplâtre avec renfort en bois dur de 20 mm minimum), en cas de double épaisseur de plâtre, des vis plus longues sont nécessaires. Matériel de fixation : vis Ø 6 x 60 mm Voir informations détaillées pages Kits de montage (Indications pour commande) Nature de la cloison Maçonnerie pleine Béton B 15 Brique pleine Mz 12 Brique silico-calcaire pleine KS 12 Pierre naturelle avec une structure solide Béton léger Pierre pleine Brique silico-calcaire creuse KSL 12 Maçonnerie creuse Brique creuse HLz 12 Pierre creuse Hbl4, Hbn4 Autres briques creuses Cloisons légères avec renfort en bois dur (panneau de contreplaqué de plusieurs épaisseurs encollées) Cloisons légères avec renfort en acier Cloisons légères en placoplâtre, planches d aggloméré ou panneaux en fibres dures Cloisons légères sans renfort 1 kit MS 4.8 H (livré par paire pour un siège) 1 kit MS 4.8 H (livré par paire pour un siège) 1 kit MS 4.8 C (livré par paire pour un siège) Sièges de douche rabattables NY.841, NY.844, NY.374, NT kits MS 4.9 F et 2 plaques de fixation NY kits MS 4.9 H et 2 plaques de fixation NY kits 2 kits MS 4.9 C3 MS 4.9 A et 2 plaques et 2 plaques de fixation de fixation NY NY Sièges de douche rabattables NY.841, NY.844, NY.374, NT.844 avec plaques de fixation Barres d appui rabattables 447, 347, 437 Barres d appui fixes 467, kit MS 4.9 F kit MS 4.9 H kit MS 4.9 C kit MS 4.9 A plaque de fixation Les kits pour sièges de douche sont également prévus pour nos tringles rabattables NY et NY avec ou sans plaque de montage. 185

6 Plaques de fixation NORMBAU Plaques de fixation pour sièges et tringles pour la fixation de : - Sièges de douche rabattables sans dossier NY.841, NY.844, NY Tringles rabattables NY , NY pour montage sur cloisons légères lorsque la surface d appui de la charnière de 100 x 56 mm est insuffisante. Le matériel de fixation doit être défini sur le chantier et adapté selon la configuration et la nature de la cloison. La fixation de ce type de matériel de sécurité doit être effectuée par un professionnel. NORMBAU Plaque de fixation NY x 132 x 20 mm, en nylon, en option avec protection antibactérienne intégrée (voir pages ), coloris : voir palette de teintes Normbau, renfort acier anti-corrosif, cache en nylon, fixation invisible. Le matériel nécessaire à la fixation de la charnière sur la plaque est fourni. Référence - Groupe de produits Code article Prix unit. NY avec perçages ,11 NY Antibac avec perçages ,24 NORMBAU Plaque de fixation NY aveugle 200 x 132 x 20 mm, sous-plaque et cache en nylon, coloris : voir palette de teintes Normbau, pour installation future de barres d appui rabattables séries 437/447 ou fixes série 467 sur vis pré-montées et chevilles métalliques pour maçonnerie, fixation invisible. Livrée avec trois vis à tête cylindrique à six pans creux en inox, M10 x 35. Les chevilles ou scellements sont à définir sur chantier, kits MS.4.9 H ou MS 4.9 H 3 (pour barres 347). Référence - Groupe de produits Code article Prix unit. NY , NORMBAU

7 Plaques de fixation NORMBAU Plaques de fixation pour barres d appui pour la fixation de : - Barres d appui rabattables 447, 347, Barres d appui murales 467, 367 pour montage sur cloisons légères lorsque la surface d appui de la charnière de 200 x 132 mm est insuffisante. Le matériel de fixation doit être défini sur le chantier et adapté selon la configuration et la nature de la cloison. La fixation de ce type de matériel de sécurité doit être effectuée par un professionnel. NORMBAU Plaque de fixation NY x 200 x 15 mm, en aluminium, coloris blanc, fixation invisible. Le matériel nécessaire à la fixation de la charnière sur la plaque est fourni. Livrée sans vis Ø 6-8 mm pour la fixation au mur. Référence - Groupe de produits Code article Prix unit. NY ,57 NORMBAU 187

8 Kits pour fixation sans plaque de montage NORMBAU Kits de montage MS pour la fixation d accessoires pour personnes à mobilité réduite sans plaques de montage de : - Sièges de douche rabattables sans dossier NY.841, NY.844, NY Tringles rabattables pour rideaux anti-éclaboussure NY , NY Le matériel de fixation doit être défini sur le chantier et adapté selon la configuration et la nature de la cloison. La fixation de ce type de matériel de sécurité doit être effectuée par un professionnel. NORMBAU Kit de montage MS 4.8 C 4 pour fixation de sièges de douche rabattables sans dossier NY.841, NY.844, NY.374 et tringles rabattables NY , NY sans plaques de montage sur cloisons légères en : - placoplâtre - planches d aggloméré - panneaux en fibres dures avec un renfort en bois dur de 20 mm d épaisseur minimum (panneau de contreplaqué de plusieurs épaisseurs encollées), intégré dans la cloison au niveau des points de fixation lors du montage de la cloison ou rajouté de l autre côté de la cloison en cas de cloison déjà existante. Livraison de : 4 vis à bois à six pans ø 10 x 80 mm (SW 17) en inox classe A4. Kit pour 1 siège de douche ou 2 tringles rabattables. Référence - Groupe de produits Code article Prix unit. MS 4.8 C 4 pour cloisons légères avec renfort en bois dur ,08 Les kits de fixation MS sont livrés par paire, pour deux points de fixation. 188 NORMBAU

9 Kits pour fixation sans plaque de montage NORMBAU Kits de montage MS 4.8 H... pour fixation de sièges de douche rabattables sans dossier NY.841, NY.844, NY.374 et tringles rabattables NY , NY sans plaques de montage sur murs en : - Brique silico-calcaire creuse KSL 12 - Béton - Brique pleine Mz 12 - Brique silico-calcaire pleine KS 12 - Pierre naturelle avec une structure solide. NORMBAU Kit de montage MS 4.8 H... 1 cartouche d injection avec mortier de scellement 145 cm3 4 douilles métalliques filetées ø 15 x 75 /M10 4 tamis d injection métalliques ø 20 x vis à six pans M10 x 20 en inox classe A4 MS 4.8 H 4 : identique au kit MS 4.8 H 14 mais sans la cartouche d injection avec mortier de scellement. Des cartouches 145 cm3 / 360 cm3 / 950 cm3 sont en vente dans les quincailleries spécialisées. Le kit de montage MS 4.8 H 14 est préconisé dans les normes de construction. Avant le montage du produit, veuillez consulter la notice. Kit pour 1 siège de douche ou 2 tringles rabattables. Référence - Groupe de produits Code article Prix unit. MS 4.8 H 14 avec cartouche de mortier de scellement ,06 MS 4.8 H 4 sans cartouche ,23 F120 Les kits de fixation MS sont livrés par paire, pour deux points de fixation. NORMBAU 189

10 Kits pour fixation avec plaque de montage NORMBAU Kits de montage MS pour la fixation d accessoires pour personnes à mobilité réduite avec plaques de montage de : - Sièges de douche rabattables sans dossier NY.841, NY.844, NY.374 avec en option la plaque de montage NY , - Barres d appui rabattables 447, 347, 437 avec plaque de montage intégrée, - Barres d appui fixes 467, 367 avec plaque de montage intégrée, - Tringles rabattables pour rideau anti-éclaboussure NY , NY avec en option la plaque de montage NY Le matériel de fixation doit être défini sur le chantier et adapté selon la configuration et la nature de la cloison. La fixation de ce type de matériel de sécurité doit être effectuée par un professionnel. Deux plaques de montage sont nécessaires pour la fixation des sièges de douche rabatttables. NORMBAU Kit de montage MS 4.9 C 3 pour fixation de barres d appui rabattables 347, 447 ou 437, barres d appui fixes 367 ou 467 et plaques de montage (pour sièges de douche rabattables) sur cloisons légères en : - placoplâtre, - planches d aggloméré, - panneaux en fibres dures, avec un renfort en bois dur de 20 mm d épaisseur minimum (panneau de contreplaqué de plusieurs épaisseurs encollées), intégré dans la cloison au niveau des points de fixation lors du montage de la cloison ou rajouté de l autre côté de la cloison en cas de cloison déjà existante. Livraison de : 3 vis à bois ø 10 x 90 mm (TORX T40) en inox classe A2. Référence - Groupe de produits Code article Prix unit. MS 4.9 C 3 pour cloisons légères avec renfort en bois dur ,03 NORMBAU Kit de montage MS 4.9 A 3 pour fixation de barres d appui rabattables 347, 447 ou 437, barres d appui fixes 367 ou 467 et plaques de montage (pour sièges de douche rabattables) sur cloisons légères en : - placoplâtre, - planches d aggloméré, - panneaux en fibres dures, avec un renfort par une contre-plaque de fixation en acier intégrée dans la cloison au niveau des points de fixation lors du montage de la cloison, ou cloisons avec ossature métallique avec des renforts prévus pour recevoir la fixation d accessoires de sécurité. Livraison de : 3 vis M10 x 60 en inox classe A4. Référence - Groupe de produits Code article Prix unit. MS 4.9 A 3 pour cloisons légères avec renfort en acier , NORMBAU

11 Kits pour fixation avec plaque de montage NORMBAU Kit de montage MS 4.9 F 3 pour fixation de barres d appui rabattables 347, 447 ou 437, barres d appui fixes 367 ou 467 et plaques de montage (pour sièges de douche rabattables) sur murs en : - Béton B15, - Brique pleine Mz 12, - Brique silico-calcaire pleine KS 12, - Pierre naturelle avec une structure solide. Livraison de : 3 chevilles SX 12x60, 3 vis pour panneaux de particules 10x90 (TORX T40) en inox classe A2. Référence - Groupe de produits Code article Prix unit. MS 4.9 F 3 pour maçonnerie ,96 NORMBAU Kit de montage MS 4.9 H... pour fixation de barres d appui rabattables 447, 347 ou 437, barres d appui fixes 467 ou 367 et plaques de montage (pour sièges de douche rabattables) sur murs en : - Brique creuse HLz 12, - Brique silico-calcaire creuse KSL 12, - Pierre creuse Hbl4, Hbn4, - Autres briques creuses - Béton, - Béton léger, - Brique pleine Mz 12, - Brique silico-calcaire pleine KS 12, - Pierre naturelle avec une structure solide, - Pierre pleine. 1 cartouche d injection avec mortier de scellement 145 cm3 3 douilles métalliques filetées ø 15 x 75 /M10 3 tamis d injection métalliques ø 20 x vis M10 x 30 en inox classe A4 MS 4.9 H 3 : Identique au kit MS 4.9 H 13 mais sans la cartouche d injection avec mortier de scellement. Des cartouches 145 cm3 / 360 cm3 / 950 cm3 sont en vente dans les quincailleries spécialisées. Le kit de montage MS 4.9 H 13 est préconisé dans les normes de construction. Avant le montage du produit, veuillez consulter la notice. Référence - Groupe de produits Code article Prix unit. MS 4.9 H 13 avec cartouche de mortier de scellement ,83 MS 4.9 H 3 sans cartouche ,67 F120 NORMBAU 191

12 Plaques de fixation cavere NORMBAU Plaque de fixation aveugle cavere pour barre d appui 200 x 125 x 12 mm, en aluminium, revêtement laqué anti-rayure, avec protection antibactérienne intégrée, en coloris cavere, cache pour trous de fixation, pour une installation future de barres d appui rabattables ou murales cavere, fixation invisible. Le matériel de fixation doit être défini sur le chantier et adapté selon la configuration et la nature de la cloison. Les kits de fixation sont à commander séparément, voir pages 194, 195. Référence - Groupe de produits Code article Prix unit x 125 x 12 mm , NORMBAU

13 Plaques de fixation cavere NORMBAU Plaque de fixation aveugle cavere vario 254 x 128 x 24 mm, en aluminium, revêtement laqué anti-rayure, avec protection antibactérienne intégrée, en coloris cavere, platine de fixation cavere en inox, avec compensation des inégalités murales, pour une installation future, simple et rapide, de barres d'appui rabattables amovibles cavere vario, fixation invisible. Le matériel de fixation doit être défini sur le chantier et adapté selon la configuration et la nature de la cloison. Plan de perçages identique à celui des barres d'appui rabattables cavere et de la plaque de fixation aveugle Référence - Groupe de produits Code article Prix unit vario 200 x 125 x 12 mm sur demande Livrable à partir de juin 2014 NORMBAU 193

14 Kits de fixation cavere NORMBAU Kit de fixation cavere Pour la fixation de barres d appui rabattables ou fixes, ou de sièges de douche rabattables, sur cloisons légères en : - placoplâtre, planches d aggloméré ou panneaux en fibres dures avec un renfort en bois dur de 20 mm minimum (panneau en contreplaqué de plusieurs épaisseurs encollées) intégré dans la cloison au niveau des points de fixation lors du montage de la cloison ou rajouté de l autre côté de la cloison en cas de cloison déjà existante. Livraison de : 4 vis pour panneaux de particules 10 x 90 mm, (Torx T40) en inox classe A2 (AISI 304). Prévoir deux kits pour le dossier sur plaque de montage. Référence - Groupe de produits Code article Prix unit pour cloisons légères avec renfort en bois dur ,03 NORMBAU Kit de fixation cavere Pour la fixation de barres d appui rabattables ou fixes, ou de sièges de douche rabattables, sur cloisons légères en : - placoplâtre, - planches d aggloméré, - panneaux en fibres dures. avec un renfort par une contre-plaque de fixation en acier intégrée dans la cloison au niveau des points de fixation lors du montage de la cloison ou cloisons à ossature métallique avec des renforts prévus pour recevoir la fixation d accessoires de sécurité. Livraison de : 4 vis M10 x 60 mm (Torx T40) en inox classe A4 (AISI 316). Prévoir deux kits pour le dossier sur plaque de montage. Référence - Groupe de produits Code article Prix unit pour cloisons légères avec renfort en acier ,34 Le matériel de fixation doit être défini sur le chantier et adapté selon la configuration et la nature de la cloison. La fixation de ce type de matériel de sécurité doit être effectuée par un professionnel. 194 NORMBAU

15 Kits de fixation cavere NORMBAU Kit de fixation cavere Pour la fixation de barres d appui rabattables ou fixes, ou de sièges de douche rabattables, sur murs en : - béton B15, - brique pleine Mz 12, - brique silico-calcaire pleine KS 12, - pierre naturelle avec une structure solide. Livraison de : 4 chevilles SX 12 x 60 mm, 4 vis pour panneaux de particules 10 x 90 mm (Torx T40) en inox classe A2 (AISI 304). Référence - Groupe de produits Code article Prix unit pour maçonnerie ,96 NORMBAU Kit de fixation cavere Pour la fixation de barres d appui rabattables ou fixes, ou de sièges de douche rabattables, sur murs en : - brique creuse HLz 12, - brique silico-calcaire creuse KSL 12, - pierre creuse Hbl4, Hbn4, - autres briques creuses, - béton, Béton léger, - brique pleine Mz 12, Brique silico-calcaire pleine KS 12, - pierre naturelle avec une structure solide, - pierre pleine. Kit , livré avec : 1 cartouche d injection avec du mortier de scellement 145 cm3, 4 douilles métalliques filetées ø 15 x 75 mm / M10, 4 tamis d injection ø 20 x 100 mm, 4 vis M10 x 30 mm en inox classe A4 (AISI 316). Kit , dito ci-dessus, mais sans cartouche d injection avec mortier de scellement. Des cartouches de 145 cm3 / 360 cm3 / 950 cm3 sont en vente dans les quincailleries spécialisées. Référence - Groupe de produits Code article Prix unit avec cartouche de mortier de scellement , sans cartouche ,89 Le matériel de fixation doit être défini sur le chantier et adapté selon la configuration et la nature de la cloison. La fixation de ce type de matériel de sécurité doit être effectuée par un professionnel. NORMBAU 195

16 Kits pour poignées de maintien/porte-serviettes NORMBAU Kit de montage sans rosace MS 1.3D Kit de fixation à la pièce pour maçonnerie, sans rosace, fixation par l avant du support. Livré avec porte-serviettes et poignées de maintien pages : 67, 68, 155. Composé de : vis spéciale, cheville et rondelle. NORMBAU Kit de montage avec rosace MS 1.9B Kit de fixation à la pièce pour bois ou maçonnerie, avec rosace, fixation invisible par l avant du support. Livré avec porte-serviettes et poignées de maintien pages : 68, 155. Composé de : 4 vis à bois et chevilles, rosace en nylon, sous-rosace et vis en acier inoxydable. NORMBAU Kit de montage avec rosace renforcée MS 1.9D Kit de fixation à la pièce pour bois ou maçonnerie, avec rosace renforcée d une sous-rosace acier, fixation invisible par l avant du support. Livré avec poignées de maintien pages : 67, 68. Composé de : 4 vis à bois et chevilles, rosace en nylon, sous-rosace et vis en acier inoxydable. Le matériel de fixation doit être défini sur le chantier et adapté selon la configuration et la nature de la cloison. La fixation de ce type de matériel de sécurité doit être effectuée par un professionnel. 196 NORMBAU

17 Kits de fixation pour porte-serviettes NY.HST... NORMBAU Kit de montage sans rosace HST MS 2.3A Kit de fixation pour support bois, sans rosace, fixation par l avant du support. Livré avec porte-serviettes NY.HST 450, 600 et 750 page 154. NORMBAU Kit de montage avec rosace HST MS 2.9A Kit de fixation pour support bois, avec rosace, fixation invisible par l avant du support. Livré avec porte-serviettes NY.HST 450, 600 et 750 page 154. NORMBAU Kit de montage avec rosace HST MS 2.9B Kit de fixation pour support maçonnerie, avec rosace, fixation invisible par l avant du support. Livré avec porte-serviettes NY.HST 450, 600 et 750 page 154. NORMBAU 197

18 GUIDE TECHNIQUE Conditions Générales de Vente Décembre 2013 Généralités Les conditions générales ci-après sont applicables sauf stipulations particulières qui devront faire l objet d une convention écrite. Toute commande implique l adhésion sans réserve aux présentes conditions générales de vente. Celles-ci ne sauraient être modifiées même par des stipulations contraires pouvant figurer sur les bons de commande du client, ses conditions générales d achat ou sur tout autre document. Toute commande devient effective dès acceptation formelle écrite de notre société. L annulation d un ordre ne peut être obtenue qu avec notre consentement. Commandes de réalisations sur mesure et d accessoires pour personnes à mobilité réduite Toute commande nécessitant une fabrication sur mesure ne sera validée, le cas échéant, qu après signature par le client des plans fournis par nos soins. Les commandes de réalisations sur mesure et les commandes d accessoires pour personnes à mobilité réduite ne sont pas susceptibles d annulation. Prix Les prix indiqués sur nos tarifs sont hors taxes et peuvent subir des modifications. Les prix facturés sont ceux du tarif en vigueur lors de l enregistrement de la commande. Ces prix ne comprennent pas les frais de port ou de douane. Transport-Livraison-Réception Nos marchandises, expédiées en franco de port ou en port dû, voyagent aux risques et périls de l acheteur. En cas de dégât de livraison ou de manquant, il précisera ses réserves sur le bon de livraison et les confirmera, dans les trois jours de la livraison, par courrier recommandé avec AR adressé au transporteur. L acheteur prendra à sa charge les frais liés à la non livraison en raison d éléments mal indiqués, c est-à-dire adresse de livraison erronée ou incomplète. Les délais de livraison ne sont donnés qu à titre indicatif et sans qu il puisse en résulter un droit quelconque à indemnité, s ils étaient dépassés. Le franco de port est accordé pour toute livraison supérieure à 700 (sauf biométrie). Les réclamations doivent être formulées par écrit dans les 8 jours suivant la réception des envois. Traitement des Déchets d Equipements Electriques & Electroniques (DEEE) NORMBAU-FRANCE assurera le traitement des DEEE conformément au décret du 20 juillet Traitement des Déchets d Eléments d Ameublement (DEA) NORMBAU-FRANCE assurera le traitement des déchets conformément au décret du 6 janvier Retour de marchandises Aucun retour de marchandise n est accepté sans notre accord préalable, traduit par un document «accord de reprise». Tout retour de marchandise devra être fait dans un délai maximum de trois mois après facturation (joindre une copie de la facture à la demande de retour) et franco domicile. En tout état de cause, un abattement sera appliqué à la valeur nette de facturation couvrant les frais de reprise. Ces conditions ne sont pas valables dans les cas suivants : matériel fabriqué sur mesure ou accessoires pour personnes à mobilité réduite toute marchandise qui ne nous parvient pas dans son emballage d origine et en état de revente. Toute marchandise retournée sans l application des conditions précédentes sera systématiquement retournée à son expéditeur et à ses frais. Paiement Les conditions générales de règlement sont fixées à 30 jours, date de facture pour tout client possédant un compte ouvert en nos livres. Aucune déduction sur le montant des factures n est admise. Toute détérioration du crédit de l acheteur pourra justifier l exigence de garanties ou d un règlement comptant avant l exécution des commandes reçues. Seule la TVA correspondant au prix effectivement payé ouvrira droit à déduction. GUIDE TECHNIQUE Retard de paiement En application de l article L du du commerce, des pénalités de retard sont exigibles le jour suivant la date de règlement figurant sur la facture dans le cas où les sommes dues sont payées après cette date. Le taux de ces pénalités est de 3 fois le taux de l intérêt légal. Les pénalités de retard sont exigibles sans qu un rappel soit nécessaire. Les frais de recouvrement seront à la charge du client. En vertu de l article L du Code du Commerce (Loi du 12 mars 2012), toute inexécution par le client, totale ou partielle, de ses obligations de paiement ou tout retard, entrainera, sans préjudice de tous dommages et intérêts, le versement de l indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement de 40 euros, fixé par voie de décret d application. En cas de retard de paiement, toutes les commandes en cours seront suspendues sans préjudice de toute autre voie d action. Le refus de paiement rendra immédiatement exigible l intégralité de notre créance. 238 NORMBAU

19 GUIDE TECHNIQUE Conditions Générales de Vente Décembre 2013 Garanties et Responsabilités A défaut de convention particulière expresse, il incombe à l acheteur de vérifier que les produits commandés correspondent à ses besoins. Les produits commercialisés par Normbau-France ont fait l objet de tous les contrôles nécessaires pour en assurer le bon fonctionnement. Normbau-France garantit ses produits contre tous vices de matière, de fabrication et de conception pendant une durée propre à chaque produit, à partir de la date de livraison, cette durée de garantie figurant pour chaque produit sur le catalogue Normbau- France et pouvant être adressée à l acheteur sur simple demande écrite de sa part. Si l acheteur estimait que les produits livrés étaient entachés de défaut de matière ou de vices cachés, il devra avertir Normbau-France par écrit, sans délai, en précisant la nature et l étendue des vices allégués et en fournissant tous les justificatifs quant à la réalité de ceux-ci. L acheteur devra laisser toutes facilités à Normbau-France pour effectuer ou faire effectuer par tout tiers désigné par elle, toutes les constatations qu elle jugera nécessaire, et notamment Normbau-France pourra solliciter de l acheteur le retour franco de port des produits litigieux aux fins d analyse. Seule Normbau-France ou toute personne dûment désignée par elle, pourra effectuer ces contrôles, analyses et vérifications. Si à l issue de ces analyses, contrôles et vérifications, il s avérait que les produits étaient bien défectueux, la garantie Normbau-France s appliquerait. Au titre de la garantie, Normbau-France s engage à réparer ou à remplacer gratuitement tout produit reconnu défectueux. Toute pièce remplacée dans le cadre de la garantie ne sera pas restituée. La garantie Normbau-France est strictement limitée à l obligation de réparation ou de remplacement des produits défectueux. La responsabilité de Normbau-France est, en toute hypothèse, limitée à l indemnisation du dommage direct jusqu au montant maximal du prix (hors TVA) prévu à la présente commande pour les services ou produits devant être fournis par Normbau-France. Il est expressément précisé que Normbau-France ne sera en aucun cas tenu à une indemnisation de quelque nature que ce soit et à aucun paiement de quelque frais, pénalités, dommages indirects (en ce compris notamment les conséquences immatérielles, la non réalisation de profits ou d économies et les dommages causés par l inactivité d entreprise), indemnités ou dommages et intérêts que ce soit du fait des défauts ou des vices entachant les produits vendus par elle. En outre, il est expressément précisé que sont exclues de la garantie les détériorations consécutives : à une utilisation des produits Normbau-France non-conforme aux recommandations, à une mise en oeuvre non conforme par rapport à la notice de pose, à toute modification réalisée sur le matériel sans l autorisation préalable de Normbau-France, à des contraintes extérieures (vandalisme, incendie, foudre, surtension, creux de tension..) ou tout autre cas de force majeure, à un défaut d entretien dû au non-respect des conditions d entretien ou d utilisation recommandées par Normbau-France et disponibles sur simple demande écrite de l acheteur, à une usure normale, la garantie ne pouvant en aucun cas avoir pour effet de prolonger la durée de vie des produits Normbau-France. Si après examen par Normbau-France, il s avérait qu en réalité les produits n étaient nullement entachés de défauts ou de vices, alors la garantie de Normbau-France ne pourra s appliquer. En cas de désaccord entre les parties sur l existence des défauts ou des vices allégués par l acheteur, celui-ci devra saisir, à défaut d accord amiable entre les parties, le Tribunal de commerce de Paris afin qu il statue sur le différend opposant les parties. Clause de réserve de propriété Les marchandises restent notre entière propriété jusqu à complet paiement du prix. Ne constitue pas un paiement, la remise de lettre de change ou de billet à ordre. Pendant la durée de la réserve de propriété, l acheteur devra assurer les marchandises contre tous risques qu elles peuvent courir ou occasionner. Compétence droit applicable - respect des dispositions légales Les présentes conditions générales de vente sont régies et gouvernées par le droit français. Toute contestation de quelque nature que ce soit, relève de la compétence exclusive des tribunaux de Paris. L acheteur qui assure, le cas échéant, la revente des produits Normbau à des personnes morales de droit privé ou public, s engage à : a) respecter les principes énoncés dans le Code de Conduite des partenaires commerciaux d Allegion ; b) respecter les articles et du Code Pénal relatifs à la corruption active et passive de fonctionnaires et d agents publics. NORMBAU 239 GUIDE TECHNIQUE

20 A propos d Allegion Allegion (NYSE : ALLE), pionnier en sécurité, veille à la tranquillité d esprit et à la sécurité des personnes. Avec un chiffre d affaires annuel de 2 milliards de dollars, Allegion emploie plus de 800 personnes et fournit des produits et des solutions de sécurité dans plus de 120 pays à travers le monde. Le portefeuille d Allegion comprend 27 marques globales, dont les marques stratégiques CISA, Interflex, LCN, Schlage et Von Duprin. Dans un souci constant d amélioration, Normbau se réserve le droit de modifier ses produits sans préavis - photos non contractuelles Pour plus d informations, consultez allegion.com. Briton NORMBAU NORMBAU-FRANCE CS Bischwiller Cedex / France Tél Fax normbau.france@allegion.com Catalogue/tarif Sanitaire 01/