Les forfaits bloqués M6mobile ÑçêÑ~áí=NVIVVb= ========= ~îéå=éåö~öéãéåí=çé=oq= ãçáë= ÑçêÑ~áí=OOIVVb= ========= ~îéå=éåö~öéãéåí=çé=no= ãçáë=

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1 iéëñçêñ~áíëääçèì ëjsãçäáäéäólê~åöé Date de mise à jour : 14 avril 2011 Les forfaits bloqués M6 mobile by Orange sont disponibles avec l ensemble des couvertures réseaux d Orange GSM / GPRS / EDGE / 3G Pour pouvoir bénéficier des services suivants : - le haut débit mobile (télévision, vidéo...) : le client doit disposer d'un terminal compatible EDGE et/ou 3G/3G+ et doit se trouver dans les zones couvertes en EDGE et/ou 3G. -la visiophonie : le client doit disposer d'un terminal compatible 3G et doit se trouver dans les zones couvertes en 3G. mêçãçíáçåëçéä~é êáççé ÇìNQ~îêáä~ìNRàìáåOMNN Offre Web Promotion valable pour tous les forfaits M6 mobile et exclusivement en cas de souscription sur orange.fr et m6mobile.fr : réduction de 2/mois sur votre forfait. Offre valable pour toute souscription à un forfait bloqué M6 mobile avec engagement de 12 mois minimum : - 2 TTC/mois pendant toute la période d'engagement sur le forfait initialement souscrit. Promotion Forfait Aventure le prix du Forfait Aventure est à 22.99/mois pendant 4 mois puis 24.99/mois avec engagement de 24 mois. OU 25.99/mois pendant 2 mois puis 27.99/mois avec engagement de 12 mois. mêáñãéåëìéäçéäûçññêéçìçì ÖêçìéÉÇÛçÑÑêÉë Promotion de 2 Euors/mois pendant 4 mois avec un engagement minimum de 12 mois sur ce forfait. Les forfaits bloqués M6mobile ÑçêÑ~áíNVIVVb ~îéåéåö~öéãéåíçéoq ãçáë ÑçêÑ~áíOOIVVb ~îéåéåö~öéãéåíçéno ãçáë ÑçêÑ~áíOTIVVb ~îéåéåö~öéãéåíçéoq ãçáë ÑçêÑ~áíPMIVVb ~îéåéåö~öéãéåíçéno ãçáë ÑçêÑ~áíPNIVVb ~îéåéåö~öéãéåíçéoq ãçáë ÑçêÑ~áíPQIVVb ~îéåéåö~öéãéåíçéno ãçáë àìëèìû NÜÇÛ~ééÉä àìëèìû NÜPMÇÛ~ééÉä àìëèìû OÜÇÛ~ééÉä ^éééäëîçáñáääáãáí ëîéêëíçìëäéëåøjsãçäáäééå cê~ååéã íêçéçäáí~áåéeüçêëåøëé Åá~ìñF pjpáääáãáí ëîéêëíçìëäéëçé ê~íéìêëéåcê~ååéã íêçéçäáí~áåéeüçêëëãë ëìêí~ñ ëéíåøåçìêíëf 1/5

2 l accès direct au portail Inside M6 mobile illimité en France métropolitaine, comprenant les chaînes TV en illimité (M6, W9...), les vidéos et la navigation sur les services du portail. Les contenus payants ne sont pas compris dans l'offre (liste des chaines et de leurs contenus susceptible d évolution). Débit reduit au-delà de 500 Mo/mois jusqu à la date de facturation Le crédit de communication indiqué ne varie pas quelle que soit la durée d engagement. Le montant rechargé n a pas de date de limite de validité. Prix unitaire des communications calculé sur la base du tarif indiqué avec engagement de 24 mois. (Détail dans la fiche tarifaire en vigueur.) Les sms, les appels vers les n M6 ( selon le forfait choisi ) et l accés au portail mobile inside en illimités sont sous reserve d un crédit supérieur à 0 Dans le crédit rechargé, le prix des communications est de 0.38/min aìê Éãáåáã~äÉÇÛÉåÖ~ÖÉãÉåí Forfaits bloqués M6 mobile disponibles avec un engagement de 12 ou 24 mois. aéëåêáéíáçåçéäûçññêéçìçì ÖêçìéÉÇÛçÑÑêÉë iécçêñ~áí^îéåíìêé î~ä~ääéçìnqlmqlnn~ì NRLMSLNN 3 forfaits bloqués (appels nationaux et internationaux, SMS) avec un crédit de communication équivalent, selon le forfait choisi à 1h, 1h30 ou 2h d appels voix en France métropolitaine (hors nos spéciaux). Les autres types de communications sont décomptés des forfaits au tarif en vigueur. la possibilité de recharger son forfait pour continuer à communiquer une fois le crédit mensuel épuisé. Les services illimités des 3 forfaits bloqués M6 mobile décrits ci-après sont valables sous réserve d un crédit > 0, en France métropolitaine, sur réseaux et mobiles compatibles. Les SMS interpersonnels pour un usage privé non lucratif direct sont illimités jusqu à 250 correspondants différents/mois, hors SMS surtaxés et nos courts. _ Les appels directs entre personnes physiques et pour un usage personnel non lucratif direct sont illimités vers les n M6 mobile jusqu à 250 correspondants différents/mois, 3h max/appel, hors nos spéciaux. Appels décomptés à la seconde dès la 1re seconde. _ avec, pour le forfait 1h, des SMS tous opérateurs illimités, en France métropolitaine avec, pour le forfait 1h30 et le forfait 2h, des SMS tous opérateurs et des appels vers tous les numéros M6 mobile illimités en France métropolitaine pour tous les forfaits, accès direct au portail Inside M6 mobile illimité en France Métropolitaine(Débit reduit au-delà de 500mo/mois jusqu à la date de facturation) comprenant des chaînes TV en illimité (M6, W9 ), les vidéos et la navigation sur les services du portail. Les contenus payants ne sont pas compris dans l offre. Liste des chaînes et de leurs contenus susceptible d évolution. ÑçêÑ~áíOQKVVb ~îéåéåö~öéãéåíçéoq ãçáë ÑçêÑ~áíOTKVVb ~îéåéåö~öéãéåíçéno pjpáääáãáí ëîéêëíçìëäéëçé ê~íéìêë qçìíáåíéêåéíommjçáååäìëeêéåü~êöé~ääéf _ä~åâäéêêóãéëëéåöéêiéã~áäëää~åâäéêêóéí lîáãéëë~öáåöçékçâá~áääáãáí ë 2/5

3 ãçáë àìëèìû NÜÇÛ~ééÉä îçáñ rë~öéëéåcê~ååéã íêçéçäáí~áåé Accès direct au portail Inside M6 mobile en illimité en France métropolitainé ÅçãéêÉå~åíäÉëÅÜ~ åéëqséå áääáãáí EjSItVKKKFIäÉëîáÇ çëéíä~å~îáö~íáçåëìêäéë ëéêîáåéëçìéçêí~áäkiéëåçåíéåìëé~ó~åíëåéëçåíé~ë ÅçãéêáëÇ~åëäDçÑÑêÉKrë~ÖÉëÉåcê~åÅÉj íêçéçäáí~áåék a ÄáíêÉÇìáí~ìÇÉä~ÇÉRMMãçLãçáëàìëèìÛ ä~ç~íéçé Ñ~Åíìê~íáçåK Descriptif de l offre : forfait bloqué 1h SMS tous opérateurs illimités en France métropolitaine tout internet 200 Mo inclus rechargeable en France métropolitaine BlackBerry Messenger, mails BlackBerry, Ovi Messaging de Nokia (débit réduit au-delà de 500 Mo/mois) en France métropolitaine. Offre soumise à conditions, valable en métropole du 14 avril au 15 juin 2011 sur réseaux et mobiles compatibles avec engagement minimum de 12 mois. Illimité sous réserve d un crédit > 0. crédit équivalent à 1h d appels voix en France métropolitaine (hors nos spéciaux). Les autres types de communications sont décomptés du forfait au tarif en vigueur SMS : jusqu à 250 destinataires différents/mois, hors SMS surtaxés et nos courts internet : crédit d usages data limité à 200 Mo par mois. Envoi et réception d s et de pièces jointes sous réserve d accessibilité du compte mail (hors service de push mail BlackBerry, Ovi Messaging de Nokia, Orange), accès à internet à partir du navigateur ou d applications, consultation des vidéos (hors Orange cinéma séries) et de plus de 20 chaînes TV nationales et TNT du bouquet Orange à partir du portail Orange World ou d applications jusqu à 200 Mo/mois - usage bloqué au-delà des 200 Mo, déblocage possible avec souscription du Pass internet 200 Mo ou du Pass internet 100 Mo. Consultation des événements sportifs Orange en direct et des chaînes non incluses dans le bouquet 20 chaînes inaccessible sauf détention d une des options correspondantes. Voix sur IP et usages modem accessibles avec l une des options correspondantes. Services et contenus payants non compris. Usages Peer to Peer et Newsgroups interdits. Offre incompatible avec l option Orange cinéma séries et avec l option internet 200 Mo. Usages en France métropolitaine sur réseaux et avec mobiles compatibles (voir liste sur orange.fr). Mails BlackBerry et Ovi Messaging de Nokia : envoi et réception d s et de pièces jointes illimités à partir du service BlackBerry ou Ovi Messaging de Nokia, sous réserve d accessibilité du compte mail. Ne sont pas compris les usages effectués à partir du site ou d une application d un fournisseur de compte mail. Messagerie instantanée BlackBerry Messenger illimitée. Pour assurer une qualité de service optimale pour tous les clients, Orange pourra réduire le débit au-delà de 500 Mo/mois jusqu à la date de facturation. Usages en France métropolitaine sur réseaux et mobiles compatibles. Voir détails, conditions spécifiques et listes des mobiles compatibles sur orange.fr - Le contrôle parental mobile n est pas actif avec un mobile BlackBerry associé à une offre, une option ou un service BlackBerry. Portail Inside M6 mobile : accès direct au portail Inside M6 mobile illimité (Orange pourra limiter le débit au-delà d un usage de 500 Mo/mois jusqu à la date de renouvellement du forfait) comprenant des chaînes TV en illimité (M6, 3/5

4 a ÅçãéíÉÇÉëÅçããìåáÅ~íáçåë áååäìëéë W9 ), les vidéos et la navigation sur les services du portail en France métropolitaine. Les contenus payants ne sont pas compris dans l offre. Liste des chaînes et de leurs contenus susceptible d évolution. A la seconde dès la première seconde dans le forfait et le crédit rechargé pour les appels nationaux, les appels vers les services de renseignements et le 700 (hors numéros spéciaux et communications depuis l étranger ; décomptées à la seconde au-delà de la 1ère minute indivisible). services inclus - la présentation du numéro - la garantie en cas de vol Remboursement du forfait et des options au prorata de la durée de suspension dans la limite de un mois et d une fois par an. Remboursement des communications frauduleuses jusqu à 500, renouvellement de votre carte SIM/USIM - le double appel - le signal d appel - la tarification à la seconde dès la 1re seconde sur les appels nationaux (hors nos spéciaux) - la réception de messages vocaux par mail en France Métropolitaine (hors n spéciaux) - le détail des communications et des versements pour 4 mois consécutifs (sur demande au service clients) - le SMS de notification des appels sans message si votre mobile est éteint ou hors zone de couverture et qu un correspondant a cherché à vous joindre sans vous laisser de message, vous recevez un SMS de notification d appel sans message vous indiquant le numéro de l appelant. - le mode international L activation du mode international est automatique et gratuite.resiliation possible sur simple demande auprés du service clients. - le service appelle-moi (#122*06 XX XX XX XX #) Service accessible en France métropolitaine sous réserve de disposer d un mobile compatible. Service limité à l envoi de 10 messages pendant 7 jours à compter de la date à laquelle le solde du forfait est inférieur ou égal à 1. - le service recharge pour moi (#126*06 XX XX XX XX #) service accessible en France Métropolitaine réservé aux forfaits bloqués disposant d'un mobile compatible et limité à l'envoi de 5 messages par mois - SMS alerte conso En cas d épuisement du forfait/ crédit, un SMS est envoyé dans les 24h. - sauvegarde à distance de vos contacts mobiles sur orange.fr. Disponible depuis un mobile compatible après acceptation de la licence d'utilisation. Tarif incluant les coûts de connexion (hors coûts de connexion nécessaires au téléchargement du logiciel "sauvegarde Contacts" si le mobile n'est pas préconfiguré). Depuis l'étranger, le service sera facturé au coût de la connexion data en vigueur depuis l'étranger. Voir détail du service, liste des mobiles compatibles et conditions générales d'utilisation sur orange.fr". `çåçáíáçåëçéê ëáäá~íáçå äûáåáíá~íáîéçìåäáéåí. L abonné peut mettre fin à son contrat sur simple appel à son service clients. La résiliation du contrat d abonnement prend effet dans les 10 (dix) jours suivant la réception de la demande de résiliation par Orange France. 4/5

5 Toutefois, lorsque l abonné résilie avant la fin de la période initiale, et sauf application des dispositions des articles 6.3 et (bien vérifier les numéros des articles dans les Conrat d abonnement), les redevances abonnement restant à courir jusqu à l expiration de cette période deviennent immédiatement exigibles. Dès lors que la période minimum d exécution du contrat est supérieure à 12 mois, en cas de résiliation du contrat par l abonné à compter de la fin du douzième mois, l abonné sera redevable du paiement du quart du montant dû au titre de la fraction non échue de la période minimum d exécution du contrat. `~ê~åí êáëíáèìéë íéåüåáèìéël èìáééãéåíë L'abonné a accès : - au réseau GSM quel que soit le mobile utilisé - au réseau GPRS avec un mobile compatible GPRS - au réseau EDGE avec un mobile compatible EDGE ou EDGE/3G - au réseau 3G avec un mobile compatible 3G Supprimé : Conséquence de la résiliation Tout crédit de communication que l abonné a affecté à son compte bloqué et non utilisé par celui-ci le jour de la résiliation du contrat d abonnement est automatiquement et irrévocablement perdu. péêîáåéåäáéåíë Service clients en France métropolitaine disponible 24h/24, 7j/7 - Accès depuis un mobile : 700 (Tarification au prix d une communication nationale) Appels inclus dans le forfait et décomptés à la seconde dès la 1 ère seconde. - Accès depuis un poste fixe : (cout d une communication locale) depuis une ligne fixe France Télécom. Depuis un mobile Orange, communication décomptée du forfiait. Si l appel est passé depuis une ligne d un autre opérateur, consultez ses tarifs. Le temps d attente avant la mise en relation avec votre conseiller est gratuit si vous appelez le 700 depuis notre réseau à partir de votre mobile Orange ou le depuis une ligne fixe France Télécom, en France métropolitaine. Vous pouvez également gérer vous même votre compte 24h/24, 7j/7 - Ma gestion perso au 740 depuis votre mobile (appel gratuit) ou depuis un poste fixe (appel gratuit depuis une ligne France télecom) - Sur Orange World>Mon compte depuis votre mobile - Sur Pour contacter votre service clients mobile depuis l'étranger, composez : - le 700 directement sur votre mobile depuis près de 50 pays - le depuis votre mobile ou un poste fixe dans les autres pays A l étranger, l appel au service clients depuis votre mobile est facturé 0.37 Euros/min. Pas de gratuité du temps d'attente depuis l'étranger et les DOM TOM Fiche d information standardisée Mobile M6 mobile by Orange avec engagement 5/5

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