Archivé le 01/08/2008

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1 Unité Provinciale de :... Date :... Contrôleur Responsable:... N :... Opérateur : Adresse :... N unique : DPA 207 Centre de stockage de sperme (bovins) - Commerce national et intracommunautaire - Infrastructure, installation et hygiène [207] v2 C : conforme NC : pas conforme NA : non-applicable. Données du centre de stockage H : chapitre B : annexe A : article 288 Type de contrôle (demande d'agrément - routine - autre) 289 Dénomination du centre de stockage de sperme 2840 Adresse, téléphone/gsm, fax, , siège social 284 Éventuel(s) emplacement(s) complémentaire(s) 2842 Personnalité morale 284 Numéro d'agrément 2844 Type de centre de stockage (commerce national - commerce intracommunautaire) : paragraphe L : alinéa P : point C NC Pondération NA 2855 Responsable

2 2856 Adresse, téléphone, fax, du responsable (si différent des données du centre même) 2857 Nom et numéro d'ordre du vétérinaire lié au centre 2858 Une convention écrite avec un vétérinaire agréé est présente. intracommunautaires et : 09/2/992 A2 5,A2 6,BHPB0, BH4PB0 (*) Limites : A améliorer : 0 Insatisfaisant : 0 Total : Total des pondérations : 0 0 des non-conformités : 0 Non conformité majeure : 0 Non conformité mineure : 0 dont 0 avec * 2. Conditions d'équipement 2525 Le centre de stockage de sperme est bâti ou isolé de telle sorte que tout contact avec les animaux à l'extérieur du centre soit impossible. intracommunautaires et : 09/2/992 A2 5,A2 6,BHPA,BH4PA (*) 2526 Le centre de stockage de sperme dispose d'installations pour le stockage optimal de sperme. intracommunautaires et : 09/2/992 A2 5,A2 6,BHPA,BH4PA (*) 2527 Les installations de stockage sont exclusivement destinées au stockage de sperme. intracommunautaires et : 09/2/992 A2 5,A2 6,BHPA,BH4PA (*)

3 Total : Total des pondérations : 0 0 des non-conformités : 0 Limites : A améliorer : 0 Insatisfaisant : 0 Non conformité majeure : 0 Non conformité mineure : 0 dont 0 avec *. Conditions d'exploitation.. Généralités 4486 Dans les installations, on ne trouve que du sperme de bovin récolté dans un centre de collecte de sperme agréé pour le commerce intracommunautaire ou pour le commerce national, ou dans un centre de collecte de sperme situé dans un pays tiers et agréé par l'union européenne, ou en provenance d'un autre centre de stockage agréé. intracommunautaires et : 09/2/992 A2 5,BHPB (*) 4487 Dans les installations, on ne trouve que du sperme de bovin récolté dans un centre de collecte de sperme agréé pour le commerce intracommunautaire ou dans un centre de collecte de sperme situé dans un pays tiers et agréé par l'union européenne, ou en provenance d'un autre centre de stockage de sperme agréé pour le commerce intracommunautaire de sperme de bovin. intracommunautaires et : 09/2/992 A2 6,BH4PB (*) 4488 Le sperme qui provient d'un autre centre de collecte de sperme agréé ou d'un centre de stockage de sperme agréé est transporté dans des conditions optimales. intracommunautaires et : 09/2/992 A2 5,BHPB (*) 2749 Le sperme qui provient d'un centre de collecte de sperme agréé ou d'un centre de stockage de sperme agréé est stocké sans entrer en contact avec du sperme d'une autre provenance. intracommunautaires et : 09/2/992 A2 5,BHPB (*)

4 2700 Le sperme qui provient d'un centre de collecte de sperme agréé pour le commerce intracommunautaire de sperme de bovins ou d'un autre centre de stockage de sperme agréé pour le commerce intracommunautaire de sperme de bovins est stocké sans entrer en contact avec du sperme d'une autre provenance. intracommunautaires et : 09/2/992 A2 6,BH4PB (*) 449 Le sperme est stocké dans des conditions hygiéniques optimales. intracommunautaires et : 09/2/992 A2 5,A2 6,BHPB4,BH4PB4 (*) 4492 L'entrée de personnes non autorisées est interdite. intracommunautaires et : 09/2/992 A2 5,A2 6,BHPB5, BH4PB5 (*) 449 L'entrée des visiteurs autorisés se fait conformément aux conditions fixées par le vétérinaire du centre. intracommunautaires et : 09/2/992 A2 5,A2 6,BHPB5, BH4PB5 (*).2. Matériel 4494 Si les récipients utilisés pour le stockage et le transport ne sont pas stériles et à usage unique, ils peuvent être nettoyés et désinfectés ou stérilisés. intracommunautaires et : 09/2/992 A2 5,A2 6,BHPB7,BH4PB7 (*) 4495 Si les instruments entrant en contact avec le sperme ne sont pas stériles et à usage unique, ils peuvent être nettoyés et désinfectés ou stérilisés. intracommunautaires et : 09/2/992 A2 5,A2 6,BHPB8,BH4PB8 (*) 4496 Le fournisseur du produit cryogène intracommunautaires et : 09/2/992 A2 5,A2 6,BHPB9,BH4PB9 (*).. Embryons 4497 Le centre dispose d'une autorisation de l'agence pour l'entreposage d'embryons. intracommunautaires et : 09/2/992 A2 5,A2 6,BHPB6,BH4PB6 (*)

5 4498 Les embryons proviennent d'une équipe d'embryons agréée. intracommunautaires et : 09/2/992 A2 5,A2 6,BHPB6,BH4PB6 (*) 4499 Les embryons sont stockés dans des récipients séparés. intracommunautaires et : 09/2/992 A2 5,A2 6,BHPB6,BH4PB6 (*).4. Insémination Les inséminateurs sont liés contractuellement soit comme salarié, soit comme indépendant au centre. intracommunautaires et : 09/2/992 Ater (*) 4440 Les preuves d'insémination délivrées par l'inséminateur à l'éleveur contiennent au moins les données suivantes : le nom du centre de stockage de sperme agréé, le numéro d'identification officiel de la femelle inséminée, la date de mise en place du sperme, le numéro d'élevage du taureau. intracommunautaires et : 09/2/992 Ater (*) Le délai de communication des inséminations par les inséminateurs n'excède pas un mois. intracommunautaires et : 09/2/992 Ater 4 (*) Limites : A améliorer : 0 Insatisfaisant : 0 Total : Total des pondérations : 0 0 des non-conformités : 0 Non conformité majeure : 0 Non conformité mineure : 0 dont 0 avec * Législation: intracommunautaires et intracommunautaires et intracommunautaires et intracommunautaires et

6 intracommunautaires et intracommunautaires et intracommunautaires et intracommunautaires et intracommunautaires et intracommunautaires et intracommunautaires et intracommunautaires et intracommunautaires et intracommunautaires et intracommunautaires et intracommunautaires et intracommunautaires et intracommunautaires et intracommunautaires et intracommunautaires et intracommunautaires et Commentaire opérateur Favorable Favorable avec remarques Non Favorable Créé... Signature et sceau de l'agent contrôleur

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