>I Assainissement I. Sommaire. Assainissement non collectif. Entretien. Assainissement collectif. Formulaire de demande. Développement durable

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download ">I Assainissement I. Sommaire. Assainissement non collectif. Entretien. Assainissement collectif. Formulaire de demande. Développement durable"

Transcription

1 >I Assaiissemet I Sommaire Assaiissemet o collectif Formulaire de demade Coceptio Produits Texte de référece Mise e œuvre Etretie Assaiissemet collectif Développemet durable Cahier des clauses techiques particulières Décompositio du prix global et forfaitaire Estimatio MAISON INDIVIDELLE Produits e béto

2 g g Assuré par des istallatios idividuelles o reliées à u réseau collectif, l assaiissemet o collectif réalise u prétraitemet et le traitemet des pollutios à la source. Il trouve so applicatio aussi bie pour l habitat idividuel que pour l habitat groupé, petits collectifs ou semi collectifs. >I Assaiissemet I 13 millios de fraçais (19 % de la populatio, 30 % de la populatio rurale) sot équipés d ue fosse septique. Marché fraçais actuel : istallatios euves chaque aée. 60 % des fosses septiques sot e béto. No collectif MAISON INDIVIDELLE Produits e béto 2

3 g Formulaire de demade d autorisatio d istallatio d u dispositif d assaiissemet o collectif >I Assaiissemet I Formulaire Exemple de formulaire La mise e œuvre d u dispositif d assaiissemet suppose d avoir obteu l autorisatio préalable de l autorité départemetale. Accéder au documet complet.pdf MAISON INDIVIDELLE Produits e béto 3

4 >I Assaiissemet I Coceptio e istallatio d assaiissemet idividuelle, ou filière, est complètemet autoome. E amot : la fosse septique assure la liquéfactio des effluets : le prétraitemet. E aval : l épadage permet aux bactéries aérobies d épurer l eau avat qu elle e rejoige le milieu aturel par ifiltratio. L essetiel à savoir g Teir compte du ombre de pièces d habitatio. g Teir compte de la ature du sol (plus ou mois perméable) pour le choix de la filière. g Implatatio de la filière : Implater chaque élémet à ue hauteur telle que la pete du coduit d arrivée à la fosse soit au mois 2 %. Hors zoe de circulatio de tous véhicules et charges lourdes. Hors cultures et platatios (le gazo est admis). Avec accessibilité des équipemets (fosses, bacs à graisse ) pour l etretie (ispectio, vidage). g Réaliser ue vetilatio efficace, coformémet au DT 64 1 (XP P ). MAISON INDIVIDELLE Produits e béto 4

5 >I Assaiissemet I Coceptio g Les pricipales filières Épadage souterrai e sol aturel Sol perméable Sol faiblemet perméable Sol saturé par ue appe phréatique MAISON INDIVIDELLE Produits e béto 5

6 >I Assaiissemet I Coceptio g Les pricipales filières Filtre à sable vertical draié Sol perméable Sol faiblemet perméable Sol saturé par ue appe phréatique MAISON INDIVIDELLE Produits e béto 6

7 >I Assaiissemet I Coceptio g Les pricipales filières Tertre d ifiltratio o draié Sol perméable Sol faiblemet perméable Sol saturé par ue appe phréatique MAISON INDIVIDELLE Produits e béto 7

8 >I Assaiissemet I Coceptio Produit g Bac à graisses (ou bac dégraisseur) e béto Le bac à graisses retiet les graisses qui risqueraiet d être figées das ue coduite éloigée de plus de 10 m etre la cuisie et la fosse toutes eaux. Il est placé à mois de 2 mètres de la cuisie. So volume est de 200 ou 500 litres selo qu il reçoit seulemet les eaux de la cuisie ou la totalité des eaux méagères (arrêté du 6 ovembre 96). MAISON INDIVIDELLE Produits e béto 8

9 >I Assaiissemet I Coceptio g Fosse septique e béto La fosse septique assure u pré traitemet de liquéfactio des effluets. Ce pré traitemet est effectué par les bactéries aturelles aaérobies e suspesio. MAISON INDIVIDELLE Produits e béto 9

10 >I Assaiissemet I Coceptio g Vetilatio de la fosse Le bo foctioemet d ue fosse toutes eaux déped essetiellemet de la réalisatio de la vetilatio. L air frais doit arriver depuis la toiture et circuler das les coduits d évacuatio des eaux usées. Après avoir traversé la fosse, il ressort par la caalisatio d extractio située 40 cm au dessus du faîtage de la toiture. (1) Selo la orme NF P (2) 10 cm maxi MAISON INDIVIDELLE Produits e béto 10

11 >I Assaiissemet I Coceptio g Boite de répartitio e béto Placée e tête du système d épadage, elle permet d orieter les eaux à traiter vers le système d épadage. g Boite de bouclage e béto Placée e aval du système d épadage, elle permet d e cotrôler le bo foctioemet et d assurer la maiteace. MAISON INDIVIDELLE Produits e béto 11

12 >I Assaiissemet I Coceptio g Trachées d épadage Les trachées permettet ue ifiltratio lete des effluets prétraités et leur épuratio. (20 cm maxi) MAISON INDIVIDELLE Produits e béto 12

13 >I Assaiissemet I Coceptio g Dimesioemet Fosse septique Épadage Nombre de Pièces pricipales Jusqu à 5 Jusqu à 6 Jusqu à 7 > 7 Dimesioemet de la fosse : e foctio du ombre de pièces Nombres de chambres Volume miimal 3 m 3 4 m 3 5 m 3 1 m 3 par pièce pricipale e plus 5 pièces pricipales Par pièce supplémetaire Logueur totale d épadage (e ml) Sol limoeux 60 à 90 m + 20 à 30 m Sol à domiate sableuse 45 m + 15 m Note : u sol limoeux permet ue ifiltratio de 15 à 30 mm d eau par heure. sol à domiate sableuse e permet etre 30 à 500 mm/h. MAISON INDIVIDELLE Produits e béto 13

14 g Les textes de référece pour l assaiissemet o collectif et collectif >I Assaiissemet I Textes de référece g ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DT 64.1 Mise e œuvre des dispositifs d assaiissemet autoomes Maisos d habitatio Arrêté du 6 mai 1996 relatif à l assaiissemet o collectif NF EN Fosses septiques g ASSAINISSEMENT COLLECTIF Fascicule 70 du CCTG Logiciel ODC NF EN 1916 Tuyaux e béto NF P Complémet atioal à la NF EN 1916 NF EN 1433 Caiveaux hydrauliques NF EN 1917 Regards et boîtes de brachemet ou d ispectio e béto NF P Complémet atioal à la NF EN 1917 i Pour e savoir plus sur les sigles de qualité MAISON INDIVIDELLE Produits e béto 14

15 >I Assaiissemet I Mise e œuvre g Fosse septique béto 3. Poser la fosse. Le ses d écoulemet est idiqué sur la fosse 1. Excaver ue fouille méageat etre 10 et 20 cm autour de la fosse. 4. Remblayer autour de la fosse avec le déblai débarrassé de ses cailloux. 2. Disposer u lit e sable, pla, de 10 cm. Note : il est pas écessaire de remplir la fosse d eau au fur et à mesure du remblaiemet MAISON INDIVIDELLE Produits e béto 15

16 >I Assaiissemet I Etretie L etretie des équipemets est u élémet clé de la péreité du système g Tous les 3 à 4 mois Vérificatio du bac dégraisseur quad il existe. Écrémage ou vidage évetuelle. g Tous les 6 mois Cotrôle du foctioemet ormal des boîtes de répartitio et de bouclage et de collecte. Cotrôle du préfiltre. Elèvemet des dépôts solides. g Tous les 4 as Lorsque le volume de boue atteit 50 % du volume utile de la fosse (délai courat : 4 as). Vidage de la fosse septique par ue etreprise spécialisée. MAISON INDIVIDELLE Produits e béto 16

17 >I Assaiissemet I Collectif g Assaiissemet collectif Raccordemet à u réseau d assaiissemet collectif séparatif Tampos Élémets droits Élémets de fod Boîtes de brachemet suivat Normes NF EN 1917 et NF P MAISON INDIVIDELLE Produits e béto 17

18 >I Assaiissemet I Développemet Durable g Récupératio de l eau de pluie Plus de la moitié des 150 l d eau utilisés jourellemet par chaque idividu a pas besoi d être potable. i Pour e savoir plus sur le développemet durable La collecte de l eau de pluie ou de source permet d écoomiser l eau potable. L applicatio courate est l arrosage du jardi. Das certais cas, u circuit fermé avec pompe permet d alimeter les WC. MAISON INDIVIDELLE Produits e béto 18

19 g Récupératio de l eau de pluie Réservoir e béto Caiveau hydraulique à grille pour descete de garage i Pour e savoir plus sur le développemet durable g g >I Assaiissemet I Réservoir Caiveau hydraulique à grille pour descete de garage Développemet Durable g Les atouts des réservoirs e béto MAISON INDIVIDELLE Produits e béto 19 Les réservoirs eterrés e béto sot les seuls qui soiet isesibles aux cycles vide plei. Pour éviter les iodatios ou l egorgemet des statios, les collectivités tedet à limiter le débit d eaux pluviales sortat d ue parcelle. Le stockage de l eau de pluie lors des orages est ue solutio qui se développe. Das certaies régios, le stockage de l eau de pluie est précoisé par les collectivités pour répodre aux besois liés à la lutte cotre l icedie. Y peser dès à préset est ue sage précautio. Réservoir: l alcaliité du béto de la paroi corrige l acidité aturelle de l eau de pluie.

20 >I Assaiissemet I CCTP Cahier des Clauses Techiques Particulières CCTP Lot 16 Assaiissemet g Prescriptios Géérales g Collecte g Raccordemets g Dispositif de prétraitemet g Dispositif de traitemet Accéder au documet complet.doc i Pour e savoir plus sur le CCTP MAISON INDIVIDELLE Produits e béto 20

21 >I Assaiissemet I DPGF Décompositio du Prix Global et Forfaitaire DÉSIGNATION Fosse toutes eaux béto avec préfiltre 3000 l Rehausse béto Ø 57 H. 20 cm Lot 16 Assaiissemet QANTITÉ PV HT MONTANT HT Bac à graisses Épadage pour habitatio 5 pièces Vetilatio de la fosse Boite de brachemet + couvercle Réhausse béto pour boite de brachemet Caalisatios PVC ml MAISON INDIVIDELLE Produits e béto 21

22 >I Assaiissemet I Estimatio g Exemples de Sous Détails de Prix e valeur DEBORSÉ SEC (DS)* *Au déboursé sec obteu il coviet d ajouter les frais complémetaires (frais de chatier, frais gééraux, frais d opératio) aisi que la marge bééficiaire prévisioelle. i Pour e savoir plus sur l estimatio g Fosse septique 3000 l g 1 de Fosse toutes eaux e béto avec préfiltre 4000 litres Mai d oeuvre Matériaux Sablo 0/2 Tout veat 10/40 Boite de cotrôle Matériel Loc. pelle mécaique Quatité 12, ,300 7, de bac dégraisseur e béto 500 litres Mai d oeuvre Matériaux Bac dégraisseur 500 l Sablo 0/2 Matériel Loc. pelle mécaique Quatité 2, ,000 0,125 h m 3 m 3 j j h m 3 Part 10 % 61% 0,5 % 3,5 % 2 % 23 % Part 15 % 55 % 13 % 17 % MAISON INDIVIDELLE Produits e béto 22

23 >I Assaiissemet I Estimatio g Exemples de Sous Détails de Prix e valeur DEBORSÉ SEC (DS)* g 1 d épadage pour habitatio 5 pièces Quatité Part Mai d oeuvre 24,000 h 22 % Matériaux Drais PVC N Ø ,00 ml 4 % Cailloux 20/40 17,000 m 3 35 % Géotextile o tissé 42,00 m² 3 % Sable 0/2 2,625 m 3 6,5 % *Au déboursé sec obteu il coviet d ajouter les frais complémetaires (frais de chatier, frais gééraux, frais d opératio) aisi que la marge bééficiaire prévisioelle. Boite de répartitio Boites de bouclage Réhausses de boite Couvercles de boite Matériel Loc. pelle mécaique ,300 j 1 % 3,5 % 3,5 % 2,5 % 19 % MAISON INDIVIDELLE Produits e béto 23

24 >I Assaiissemet I Estimatio g Exemples de Sous Détails de Prix e valeur DEBORSÉ SEC (DS)* g 1 de vetilatio de fosse Mai d oeuvre Quatité 2,500 h Part 28 % Matériaux Aspirateur statique 1 30 % Tuyaux PVC Ø ,00 ml 24 % Etachéité e sortie de toiture 1 1 % *Au déboursé sec obteu il coviet d ajouter les frais complémetaires (frais de chatier, frais gééraux, frais d opératio) aisi que la marge bééficiaire prévisioelle. MAISON INDIVIDELLE Produits e béto 24

Bâtiment n Relevage n Pompes. Pour le relevage et l assainissement, je choisis KSB! Ama-Drainer N Evamatic-Box N

Bâtiment n Relevage n Pompes. Pour le relevage et l assainissement, je choisis KSB! Ama-Drainer N Evamatic-Box N Bâtimet Relevage Pompes Pour le relevage et l assaiissemet, je choisis KSB! Ama-Draier N Evamatic-Box N 2 Relevage / Pompes Les bos produits fot les bos projets Das le relevage, chaque chatier a ses caractéristiques

Plus en détail

Liquéfaction par fermentation anaérobie

Liquéfaction par fermentation anaérobie fosse septique ovoïde en polyéthylène Fabrication en polyéthylène haute densité traité anti U.V. Entrée et sortie munies d un joint souple à lèvre Ø 100 mm qui assure l emboîtement et l étanchéité du raccordement

Plus en détail

Bâtiment Relevage Pompes. Pour le relevage et l assainissement, je choisis KSB! Ama-Drainer Evamatic-Box

Bâtiment Relevage Pompes. Pour le relevage et l assainissement, je choisis KSB! Ama-Drainer Evamatic-Box Bâtimet Relevage Pompes Pour le relevage et l assaiissemet, je choisis KSB! Ama-Draier Evamatic-Box 2 Relevage / Pompes Les bos produits fot les bos projets Das le relevage, chaque chatier a ses caractéristiques

Plus en détail

Pour l exécution des travaux, il est nécessaire d utiliser la norme AFNOR du DTU 64.1 de mars 2007.

Pour l exécution des travaux, il est nécessaire d utiliser la norme AFNOR du DTU 64.1 de mars 2007. Communauté de Communes du Pays Foyen 2, Rue Georges Clémenceau BP 74 33220 PINEUILH Compagnie Générale des Eaux 58 Bis, Rue INGRES 33220 PINEUILH Tél : 0811 902 903 MISE EN ŒUVRE DES DISPOSITIFS D ASSAINISSEMENT

Plus en détail

Une Large gamme de citernes

Une Large gamme de citernes Edition 09-2009 Une Large gamme de citernes Citernes Polyéthylène HD Traité anti UV Hors sol Utilisation: Récupération et stockage d ea réclamer à votre vendeur les dif Pour la maison CITERNES horizontales

Plus en détail

Schéma type de branchement Réseau séparatif. Conduite de branchement (domaine public).

Schéma type de branchement Réseau séparatif. Conduite de branchement (domaine public). Schémas techniques Assainissement collectif > Raccordement Schéma type de branchement Réseau séparatif Dispositif permettant le raccordement au collecteur public. Conduite de branchement (domaine public).

Plus en détail

Le chef d entreprise développe les services funéraires de l entreprise, en

Le chef d entreprise développe les services funéraires de l entreprise, en Le chef d etreprise développe les services fuéraires de l etreprise, e assurat lui-même tout ou partie des activités de vete et e ecadrat directemet le persoel techique et commercial et d exploitatio.

Plus en détail

>I Couverture I Sommaire

>I Couverture I Sommaire Sommaire Ce que l o atted d ue couverture Mise e œuvre Termioloie Etretie Coceptio Produits Cahier des clauses techiques particulières Décompositio du prix lobal et forfaitaire Textes de référece Estimatio

Plus en détail

Demande d installation d un système d assainissement non collectif

Demande d installation d un système d assainissement non collectif Tél : 05.61.04.09.40 Bureaux ouverts : 8h à 12h et 13h30 à 18h DIRECTION du DEVELOPPEMENT Service Aménagement / Assainissement Non Collectif Demande d installation d un système d assainissement non collectif

Plus en détail

INSTALLATION D UN SYSTEME D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

INSTALLATION D UN SYSTEME D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF INSTALLATION D UN SYSTEME D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Toutes les eaux usées de votre habitation doivent être dirigées vers une fosse qui assure un prétraitement, avant d'être traitées dans un système

Plus en détail

7 Avant-propos 9 Définition de l installation Implantation de l installation 13 Conception 13 Étude à la parcelle Mise en œuvre

7 Avant-propos 9 Définition de l installation Implantation de l installation 13 Conception 13 Étude à la parcelle Mise en œuvre SOMMAIRE 7 Avant-propos 9 Définition de l installation 11 Implantation de l installation 13 Conception 13 1. Obligations réglementaires de la commune et du particulier 13 2. Choix de la filière d assainissement

Plus en détail

Kaizen & Kanban. Réalisé par : ELBARAKA Abdelkader Club industrielle AIAC

Kaizen & Kanban. Réalisé par : ELBARAKA Abdelkader Club industrielle AIAC Kaize & Réalisé par : ELBARAKA Abdelkader Club idustrielle AIAC Itroducti o Itroductio: vidéo Kai ze coclusio 1 Itroducti o Kai ze La méthode du coclusio 2 Itroducti o Kai ze A- Les types d étiquettes

Plus en détail

Branchements : eau potable & assainissement

Branchements : eau potable & assainissement Branchements : eau potable & assainissement Henri RENAUD Nouvelle édition 2012 Groupe Eyrolles, 2012, ISBN : 978-2-212-13296-0 1. Assainissement autonome 1.1. Désignation usuelle L assainissement autonome,

Plus en détail

Assainissement Non Collectif Demande d installation d un dispositif neuf ou réhabilité

Assainissement Non Collectif Demande d installation d un dispositif neuf ou réhabilité I. Informations Générales 1- Habitation Occupant Nom : Téléphone : Prénom :. E-mail :.. Complément d adresse :.. N : Voie : Code postal : Commune :.. Référence cadastrale : N plan :. Section :.. N :..

Plus en détail

LES EAUX USÉES. L évacuation des eaux usées. Les eaux vannes (EV) : eaux provenant des cuvettes de WC.

LES EAUX USÉES. L évacuation des eaux usées. Les eaux vannes (EV) : eaux provenant des cuvettes de WC. L évacuation des eaux usées Les eaux vannes (EV) : eaux provenant des cuvettes de WC. Les eaux ménagères (EM) : eaux provenant de la cuisine (évier, lave-vaisselle) et de la salle de bains (lavabo, baignoire,

Plus en détail

DEMANDE DE CONTROLE DE BONNE EXECUTION D UN DISPOSITIF D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

DEMANDE DE CONTROLE DE BONNE EXECUTION D UN DISPOSITIF D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) ZAC des Terrasses de la Sarre 3, Terrasse Normandie BP 50157 57403 SARREBOURG CEDEX Téléphone 03 87 03 05 16 Télécopie 03 87 03 83 49 DEMANDE DE CONTROLE

Plus en détail

DEMANDE D INSTALLATION OU DE REHABILITATION D UN DISPOSITIF D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

DEMANDE D INSTALLATION OU DE REHABILITATION D UN DISPOSITIF D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DEMANDE D INSTALLATION OU DE REHABILITATION D UN DISPOSITIF D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Vous envisagez de réaliser des travaux sur votre installation d assainissement non collectif, vous devez obtenir

Plus en détail

Branchements : eau potable & assainissement

Branchements : eau potable & assainissement Branchements : eau potable & assainissement Henri RENAUD Nouvelle édition 2012 Groupe Eyrolles, 2012, ISBN : 978-2-212-13296-0 Sommaire Réseaux techniques... 7 1. Les réseaux... 9 2. Alimentation en eau

Plus en détail

TRAVAUX DE RÉSEAUX D ASSAINISSEMENT

TRAVAUX DE RÉSEAUX D ASSAINISSEMENT TRAVAUX DE RÉSEAUX D ASSAINISSEMENT PARTICULIERS INSTRUCTIONS TECHNIQUES Page 1 sur 11 QUELQUES REGLES À CONNAITRE Obligation de raccordement Comme le prescrit l article L.33 du code de la santé publique,

Plus en détail

Le SPANC. Communauté de communes des Versants d Aime

Le SPANC. Communauté de communes des Versants d Aime Le SPANC Communauté de communes des Versants d Aime Créé en 2012, le Service Public d Assainissement Non Collectif (SPANC) de la communauté de communes des Versants d Aime est un service industriel et

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE CORMEILLES SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF FORMULAIRE D INSTRUCTION DU CONTROLE DE CONCEPTION

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE CORMEILLES SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF FORMULAIRE D INSTRUCTION DU CONTROLE DE CONCEPTION COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE CORMEILLES SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF FORMULAIRE D INSTRUCTION DU CONTROLE DE CONCEPTION CONSTRUCTION OU REHABLILITATION D UN SYSTEME D ASSAINISSEMENT

Plus en détail

Les offres VM. Relevages Micro stations d épuration. Filières Boîtes. LES FILIERES En application de la norme XP DTU 64.1 P1-2 de mars 2007

Les offres VM. Relevages Micro stations d épuration. Filières Boîtes. LES FILIERES En application de la norme XP DTU 64.1 P1-2 de mars 2007 LES FILIERES En application de la norme XP DTU 64.1 P1-2 de mars 2007 FILTRE À SABLE VERTICAL NON DRAINÉ TERTRE D INFILTRATION NON DRAINÉ S.A. R. THÉBAULT www.vm-materiaux.fr Agence VM 05/08-6748 - VM

Plus en détail

DEMANDE D AUTORISATION D INSTALLATION D UN DISPOSITIF D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

DEMANDE D AUTORISATION D INSTALLATION D UN DISPOSITIF D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DEMANDE D AUTORISATION D INSTALLATION D UN DISPOSITIF D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Vous allez construire ou améliorer un habitat : traiter et évacuer vos eaux usées est une obligation. Si votre terrain

Plus en détail

Caractéristiques du projet Installateur (si connu)

Caractéristiques du projet Installateur (si connu) Communauté de Communes de la Côte des Isles Service Public d Assainissement Non Collectif 15 rue de Becqueret 50270 BARNEVILLE CARTERET Tél : 02 33 95 96 70 ; Fax : 02 33 95 96 71 site internet : www.cotedesisles.com

Plus en détail

NF DTU 64.1. version. L essentiel à connaître et à appliquer

NF DTU 64.1. version. L essentiel à connaître et à appliquer L essentiel à connaître et à appliquer version 2013 Dispositifs d assainissement non collectif (dit autonome) pour les maisons d habitation individuelle jusqu à 20 pièces principales Qu est-ce qu un DTU?

Plus en détail

DEMANDE D INSTALLATION D UN SYSTEME D ASSAINISSEMENT AUTONOME

DEMANDE D INSTALLATION D UN SYSTEME D ASSAINISSEMENT AUTONOME SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (SPANC) COLLECTIVITE DE SAINT-MARTIN DOSSIER N... Mme / Mr : DEMANDE D INSTALLATION D UN SYSTEME D ASSAINISSEMENT AUTONOME (Document à joindre au permis de

Plus en détail

Construction d un bâtiment à faible empreinte environnementale et sanitaire

Construction d un bâtiment à faible empreinte environnementale et sanitaire Costructio d u bâtimet à faible empreite eviroemetale et saitaire Famille DENIS 66 200 ELNE Efats de la Mer Argelès sur mer septembre 2009 Cotexte du projet Istallatio e 2007 das les PO Expériece précédete

Plus en détail

DEMANDE D AUTORISATION D INSTALLATION D UN DISPOSITIF D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

DEMANDE D AUTORISATION D INSTALLATION D UN DISPOSITIF D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF FICHE DECLARATIVE DEMANDE D AUTORISATION D INSTALLATION D UN DISPOSITIF D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF EXAMEN PRELABLE DE LA CONCEPTION Vous envisagez de réaliser des travaux sur votre installation d assainissement

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES CREATION D UN RESEAU PUBLIC D ASSAINISSEMENT COLLECTIF EN LOTISSEMENT

CAHIER DES CHARGES CREATION D UN RESEAU PUBLIC D ASSAINISSEMENT COLLECTIF EN LOTISSEMENT CAHIER DES CHARGES CREATION D UN RESEAU PUBLIC D ASSAINISSEMENT COLLECTIF EN LOTISSEMENT SOMMAIRE Préambule I- Canalisation gravitaire 3 II- Regards de visite 3 III- Tampons des regards 4 IV- Branchements

Plus en détail

L assainissement non collectif

L assainissement non collectif L assainissement non collectif On peut décomposer le fonctionnement d un assainissement en plusieurs étapes consécutives et complémentaires : collecter, prétraiter, traiter... Captage d eau destiné à la

Plus en détail

non collectif non collectif Guide pour la réalisation d une installation d assainissement

non collectif non collectif Guide pour la réalisation d une installation d assainissement Conjuguer croissance et environnement www.sicoval.fr Sicoval Assainissement non collectif Guide pour la réalisation d une installation d assainissement non collectif Guide pour la réalisation d une installation

Plus en détail

Caractéristiques Dimensionnelles

Caractéristiques Dimensionnelles LA FOSSE GAMMA Norme NF EN 12566-1 Marquage La fosse toutes eaux reçoit l ensemble des eaux usées domestiques regroupant les eaux vannes et les eaux ménagères. Elle a deux fonctions essentielles : la rétention

Plus en détail

DEMANDE D INSTALLATION D UN DISPOSITIF D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

DEMANDE D INSTALLATION D UN DISPOSITIF D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Communauté de Communes de la Vallée de la Gorre Service Public d Assainissement Non Collectif 2, Place de l'église 87310 Saint-Laurent-sur-Gorre 05 55 48 19 20 / spanc.vallee.gorre@orange.fr DEMANDE D

Plus en détail

Commune de SABLONNIERES

Commune de SABLONNIERES Commune de SABLONNIERES Travaux de raccordement des habitations au réseau d assainissement Eaux Usées CAHIER DES CHARGES DESTINE AUX PROPRIETAIRES : REALISANT EUX-MÊMES LEURS TRAVAUX DE RACCORDEMENT OU

Plus en détail

Notice Technique. Cette filière est adaptée aux terrains qui répondent aux caractéristiques suivantes:

Notice Technique. Cette filière est adaptée aux terrains qui répondent aux caractéristiques suivantes: SYNDICAT INTERCOMMUNAL ALEX LA BALME DE THUY DINGY SAINT CLAIR Mairie de Dingy Saint Clair 74230 DINGY SAINT CLAIR Tél. : 04.50.02.06.27 Fax : 04.50.32.12.55 Notice Technique Filière Fosse septique - Lit

Plus en détail

Bâtiment Génie Climatique et Thermique Pompes. Pour le génie climatique et thermique, je choisis KSB! Etaline Rio C

Bâtiment Génie Climatique et Thermique Pompes. Pour le génie climatique et thermique, je choisis KSB! Etaline Rio C Bâtimet Géie Climatique et Thermique Pompes Pour le géie climatique et thermique, je choisis KSB! Etalie Rio C 2 Géie Climatique et Thermique / Pompes Les bos produits fot les bos projets Être expert e

Plus en détail

chaudières murales à condensation hyper modulante de 0,8 à 28 kw

chaudières murales à condensation hyper modulante de 0,8 à 28 kw chaudières murales à codesatio hyper modulate de 0,8 à 28 kw e u q i u e sur l é h marc MC3 12 MC3 24 MC3 12.12 Cofort + Cofort + MA B20 MC3 12 HP MC3 24 HP MC3 12.12 Cofort + HP Cofort + HP HP MA HP B20

Plus en détail

FORMULAIRE D INSTRUCTION DU CONTROLE DE CONCEPTION

FORMULAIRE D INSTRUCTION DU CONTROLE DE CONCEPTION Centre Régional Normandie Agence de Dreux 7 rue du Président Wilson - 28100 Dreux Adainville Bazainville Boinvilliers Boissets Bourdonné Boutigny-Prouais Champagne Civry-la-forêt Condé-sur-Vesgre Courgent

Plus en détail

spanc@gde-guadeloupe.com Téléphone: 0590 89 46 25

spanc@gde-guadeloupe.com Téléphone: 0590 89 46 25 Informations générales Fiche déclarative pour examen préalable de la conception d une installation d assainissement non collective Service Public de l Assainissement Collectif spanc@gde-guadeloupe.com

Plus en détail

Service Public d Assainissement Non Collectif

Service Public d Assainissement Non Collectif Service Public d Assainissement Non Collectif DEMANDE D INSTALLATION D UN DISPOSITIF D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Toute installation d un dispositif d assainissement non collectif doit faire l objet

Plus en détail

Votre compte Manuvie Un peut continuer à travailler... même lorsque vous ne le pouvez pas L ASSURANCE CRÉDIT MANUVIE UN

Votre compte Manuvie Un peut continuer à travailler... même lorsque vous ne le pouvez pas L ASSURANCE CRÉDIT MANUVIE UN Votre compte Mauvie U peut cotiuer à travailler... même lorsque vous e le pouvez pas L ASSURANCE CRÉDIT MANUVIE UN Sas reveu, auriez-vous ecore ue maiso? Si vous avez des dettes à rembourser, ue blessure

Plus en détail

EXAMEN PRÉALABLE DE LA CONCEPTION

EXAMEN PRÉALABLE DE LA CONCEPTION EXAMEN PRÉALABLE DE LA CONCEPTION D UNE INSTALLATION D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF FICHE DÉCLARATIVE Les renseignements demandés dans ce document permettront au Service Public d assainissement Non Collectif

Plus en détail

MISE EN OEUVRE DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF A.N.C. GUIDE PRATIQUE

MISE EN OEUVRE DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF A.N.C. GUIDE PRATIQUE MISE EN OEUVRE DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF A.N.C. GUIDE PRATIQUE Page 1 sur 15 L assainissement non collectif. L'assainissement vise à assurer l'évacuation et le traitement des eaux usées en minimisant

Plus en détail

Assainissement autonome

Assainissement autonome Accessoires 64 Tube épandage Géotextile Géofosse 125 ML Tube avec étui 125 ml STUB0125 5,24 carton de 30 pcs Regard de répartition 67 63 Pouzzolane Roche naturelle volcanique possédant une texture scoriacée

Plus en détail

Chap. 6 : Les principaux crédits de trésorerie et leur comptabilisation

Chap. 6 : Les principaux crédits de trésorerie et leur comptabilisation 1 / 9 Chap. 6 : Les pricipaux crédits de trésorerie et leur comptabilisatio Le cycle d exploitatio des etreprises (achats stockage productio stockage vetes) peut etraîer des décalages de trésorerie plus

Plus en détail

Chap. 6 : Les principaux crédits de trésorerie et leur comptabilisation

Chap. 6 : Les principaux crédits de trésorerie et leur comptabilisation Chap. 6 : Les pricipaux crédits de trésorerie et leur comptabilisatio Les etreprises ot souvet besoi de moyes de fiacemet à court terme : elles ot alors recours aux crédits bacaires (découverts bacaires

Plus en détail

Notice Technique. Cette filière est adaptée aux terrains qui répondent aux caractéristiques suivantes:

Notice Technique. Cette filière est adaptée aux terrains qui répondent aux caractéristiques suivantes: SYNDICAT INTERCOMMUNAL ALEX LA BALME DE THUY DINGY SAINT CLAIR Mairie de Dingy Saint Clair 74230 DINGY SAINT CLAIR Tél. : 04.50.02.06.27 Fax : 04.50.32.12.55 Notice Technique Filière Fosse septique toutes

Plus en détail

Chèque Isolation. Le Petit Guide Pratique du. Des questions? Contacter l Espace Info Energie du Conseil Général des Pyrénées-Orientales 04.68.85.82.

Chèque Isolation. Le Petit Guide Pratique du. Des questions? Contacter l Espace Info Energie du Conseil Général des Pyrénées-Orientales 04.68.85.82. Le Petit Guide Pratique du Chèque Isolatio Des questios? Cotacter l Espace Ifo Eergie du Coseil Gééral des Pyréées-Orietales 04.68.85.82.18 www.cg66.fr > L Accet Catala de la République Fraçaise Le mot

Plus en détail

LES FICHES DU PRETRAITEMENT

LES FICHES DU PRETRAITEMENT LES FICHES DU PRETRAITEMENT Les fiches du prétraitement Fiche : La fosse toutes eaux Définition/fonction : La fosse toutes eaux, anciennement appelée fosse septique, assure le prétraitement des eaux usées

Plus en détail

ANNEXES SANITAIRES 2- EAUX USEES

ANNEXES SANITAIRES 2- EAUX USEES VILLE DE LA SEYNE SUR MER DÉPARTEMENT DU VAR PLU Pla Local d Urbaisme ANNEXES SANITAIRES 2- EAUX USEES 2 ASSAINISSEMENT DE LA COMMUNE DE LA SEYNE SUR MER L'assaiissemet de la Commue de La Seye-sur-Mer

Plus en détail

Le bac à graisses PRETRAITEMENT. Schéma de principe. Volume du bac à graisses. Pose

Le bac à graisses PRETRAITEMENT. Schéma de principe. Volume du bac à graisses. Pose Le bac à graisses Schéma de principe Lorsqu on a une longueur de canalisation importante entre la sortie des eaux de cuisine et la fosse septique toutes eaux, il est fortement conseillé d intercaler un

Plus en détail

COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CHARTREUSE En Mairie 38 380 SAINT PIERRE DE CHARTREUSE. Tél. : 04.76.88.60.18 Fax : 04.76.88.75.10.

COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CHARTREUSE En Mairie 38 380 SAINT PIERRE DE CHARTREUSE. Tél. : 04.76.88.60.18 Fax : 04.76.88.75.10. COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CHARTREUSE En Mairie 38 380 SAINT PIERRE DE CHARTREUSE Tél. : 04.76.88.60.18 Fax : 04.76.88.75.10 Notice Technique Filière Fosse septique toutes eaux Epandage: Cette filière

Plus en détail

EXAMEN PRÉALABLE DE LA CONCEPTION D UNE INSTALLATION

EXAMEN PRÉALABLE DE LA CONCEPTION D UNE INSTALLATION EXAMEN PRÉALABLE DE LA CONCEPTION D UNE INSTALLATION D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF FICHE DÉCLARATIVE Date d arrivée : N de dossier: Vous envisagez de réaliser des travaux sur votre installation d assainissement

Plus en détail

Si vous n avez pas la chance que votre

Si vous n avez pas la chance que votre Équipement Le choix d une filière d assainissement individuel (fosse septique) Si vous n avez pas la chance que votre maison soit raccordée au tout-àl égout vous devez disposer d une filière d assainissement

Plus en détail

DEMANDE D INSTALLATION D UN DISPOSITIF D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

DEMANDE D INSTALLATION D UN DISPOSITIF D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF N Dossier SPANC : Service Public d Assainissement Non Collectif (SPANC) Dossier de Mme/M. : Commune : DEMANDE D INSTALLATION D UN DISPOSITIF D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Contrôle de Conception et d implantation

Plus en détail

Travaux de réhabilitations des installations d assainissement non collectif de la commune de Sainte Eulalie

Travaux de réhabilitations des installations d assainissement non collectif de la commune de Sainte Eulalie MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Pouvoir adjudicateur : COMMUNE DE SAINTE EULALIE Objet du marché : Travaux de réhabilitations des installations d assainissement non collectif de la commune de Sainte Eulalie Type

Plus en détail

LE PRéTRAITEMENT. Remarques

LE PRéTRAITEMENT. Remarques LE PRéTRAITEMENT Le prétraitement assure au mieux 0 à 0% de la dépollution des eaux usées selon deux principes : la rétention rapide des matières solides et des déchets flottants non désagrégés (pour éviter

Plus en détail

Recommandation pour la Numérisation de l assainissement collectif et non collectif

Recommandation pour la Numérisation de l assainissement collectif et non collectif Recommandation pour la Numérisation de l assainissement collectif et non collectif 1/ Recommandations techniques Afin d intégrer les données de l assainissement collectif et non collectif dans le SIGil,

Plus en détail

Assainissement. Collectif. Le manuel. du parfait. raccordé

Assainissement. Collectif. Le manuel. du parfait. raccordé Assainissement Collectif Le manuel raccordé du parfait Pourquoi un réseau d assainissement? Depuis le Moyen-Age, l homme s est toujours préoccupé du problème de l élimination des eaux usées domestiques.

Plus en détail

La France, à l écoute des entreprises innovantes, propose le meilleur crédit d impôt recherche d Europe

La France, à l écoute des entreprises innovantes, propose le meilleur crédit d impôt recherche d Europe 1/5 Trois objectifs poursuivis par le gouveremet : > améliorer la compétitivité fiscale de la Frace > péreiser les activités de R&D > faire de la Frace u territoire attractif pour l iovatio Les icitatios

Plus en détail

COLUMBUS McKINNON CORPORATION

COLUMBUS McKINNON CORPORATION COLUMBUS McKINNON CORPORATION MAN GUARD AVEC UNE CAPACITÉ JUSQU À 3 TONNES Le pala à chaîe électrique CM Ma Guard est très préset das l idustrie de la maipulatio de matériaux, recou pour sa performace

Plus en détail

NOTICE D INSTALLATION ET D ENTRETIEN DES CUVES A ENTERRER 1600 et 2650 LITRES

NOTICE D INSTALLATION ET D ENTRETIEN DES CUVES A ENTERRER 1600 et 2650 LITRES NOTICE D INSTALLATION ET D ENTRETIEN DES CUVES A ENTERRER 1600 et 2650 LITRES Cuve à enterrer 1600 L Cuve à enterrer 2650 L Afin de garantir le bon fonctionnement et la longévité de votre installation,

Plus en détail

1.1. Réglementation et règles de l art

1.1. Réglementation et règles de l art Afin d assurer la qualité de l assainissement collectif, la loi a donné l obligation aux particuliers de se raccorder au réseau d eaux usées lorsqu il est en place. Pour faciliter en pratique la réalisation

Plus en détail

DEMANDE DE DIAGNOSTIC DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DANS LE CADRE D UNE TRANSACTION IMMOBILIERE

DEMANDE DE DIAGNOSTIC DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DANS LE CADRE D UNE TRANSACTION IMMOBILIERE DEMANDE DE DIAGNOSTIC DE L ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DANS LE CADRE D UNE TRANSACTION IMMOBILIERE Communauté de Communes du Canton de Hucqueliers et Environs Service Public d Assainissement Non Collectif

Plus en détail

Guide d entretien. de votre assainissement non collectif

Guide d entretien. de votre assainissement non collectif juillet 2009 Guide d entretien de votre assainissement non collectif Votre système d assainissement n est pas raccordé au «tout à l égout». Il est dit «non-collectif», «autonome» ou encore «individuel».

Plus en détail

La fonction de la maîtrise des vitesses est d assurer un temps

La fonction de la maîtrise des vitesses est d assurer un temps sas frotière OÎTE À OUTILS Guide de dimesioemet La maîtrise des vitesses hydrauliques JEN ROUSSEU 1 La oîte à outils du précédet uméro de Techologie traitait du choix d u distributeur pour l actioeur hydraulique.

Plus en détail

COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CHARTREUSE En Mairie 38 380 SAINT PIERRE DE CHARTREUSE. Tél. : 04.76.88.60.18 Fax : 04.76.88.75.10.

COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CHARTREUSE En Mairie 38 380 SAINT PIERRE DE CHARTREUSE. Tél. : 04.76.88.60.18 Fax : 04.76.88.75.10. COMMUNE DE SAINT PIERRE DE CHARTREUSE En Mairie 38 380 SAINT PIERRE DE CHARTREUSE Tél. : 04.76.88.60.18 Fax : 04.76.88.75.10 Notice Technique Filière Fosse septique toutes eaux Epandage en pente: Cette

Plus en détail

Principes de fonctionnement de l assainissement

Principes de fonctionnement de l assainissement l assainissement Principes de fonctionnement de l assainissement L installation de l assainissement non collectif peut se décomposer en 5 parties : la ventilation Elle permet l évacuation des gaz de fermentation

Plus en détail

Commune de : Il est indispensable de concevoir le système d assainissement avant même le projet de construction.

Commune de : Il est indispensable de concevoir le système d assainissement avant même le projet de construction. Commune de : DEMANDE D INSTALLATION D UN ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF ❶ Collecte ❷ Traitement Vous allez construire ou améliorer un logement : traiter et évacuer vos eaux usées est une obligation. Si votre

Plus en détail

Recueil technique sur l Assainissement Non Collectif

Recueil technique sur l Assainissement Non Collectif Recueil technique sur l Assainissement Non Collectif Ventilation secondaire Ventilation : coude Fosse toutes eaux Fosse toutes eaux installée Lit filtrant à flux vertical non drainé avant installation

Plus en détail

SYNDICAT INTERCOMMUNAL FIER & NOM. Station d épuration Rue Vernaies 74 230 THONES. Tél. : 04.50.32.40.48. Notice Technique

SYNDICAT INTERCOMMUNAL FIER & NOM. Station d épuration Rue Vernaies 74 230 THONES. Tél. : 04.50.32.40.48. Notice Technique SYNDICAT INTERCOMMUNAL FIER & NOM Station d épuration Rue Vernaies 74 230 THONES Tél. : 04.50.32.40.48 Notice Technique Filière Fosse septique toutes eaux - Filtre à sable vertical drainé Rejet dans un

Plus en détail

EXAMEN PRÉALABLE DE LA CONCEPTION D UNE

EXAMEN PRÉALABLE DE LA CONCEPTION D UNE FICHE DÉCLARATIVE Vous envisagez de réaliser des travaux sur votre installation d assainissement non collectif, vous devez obtenir l accord du SPANC. COMMUNAUTE DE COMMUNES DE BERNAY ET DES ENVIRONS 299,

Plus en détail

Cryptographie et algorithmique

Cryptographie et algorithmique F.Gaudo 1 er ovembre 2010 Table des matières 1 Avat de commecer 2 2 Préformattage d'u texte pour aalyse 3 2.1 Élimiatio de la poctuatio et des espaces das u texte................. 3 2.2 Formatage du texte

Plus en détail

EXAMEN PRÉALABLE DE LA CONCEPTION D UNE INSTALLATION

EXAMEN PRÉALABLE DE LA CONCEPTION D UNE INSTALLATION Service Pubic d Assaiisseet Cectif Cuaut de Cues des Prtes du aie rad Le Bourg 72610 CHERISAY Tél : 02.33.32.86.82 EXAMEN PRÉALABLE DE LA CONCEPTION D UNE INSTALLATION D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DONT

Plus en détail

DEMANDE DE CONTROLE DE CONCEPTION ET D IMPLANTATION D UN PROJET D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF

DEMANDE DE CONTROLE DE CONCEPTION ET D IMPLANTATION D UN PROJET D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DEMANDE DE CONTROLE DE CONCEPTION ET D IMPLANTATION D UN PROJET D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Le présent dossier est à remplir par le demandeur. Il sera vérifié par le SPANC et permettra d établir le

Plus en détail

MODÈLE D IMPRIMES CONTROLE DE L ÉXÉCUTION DES TRAVAUX FILIÈRE COMPACTE

MODÈLE D IMPRIMES CONTROLE DE L ÉXÉCUTION DES TRAVAUX FILIÈRE COMPACTE MODÈLE D IMPRIMES Code : 5.1.4 MOD7 CONTROLE DE L ÉXÉCUTION DES TRAVAUX Version : mardi 10 septembre 2013 Version finale Note aux lecteurs Les prescriptions techniques générales s appliquent aux opérations

Plus en détail

Filtre à sable horizontal

Filtre à sable horizontal Pla02-1 - Date de rév. : 20/07/04 Filtre à sable horizontal Ce système est constitué, à partir de l alimentation, d une succession de matériaux filtrants de granulométrie décroissante. Les effluents prétraités

Plus en détail

DEMANDE D INSTALLATION D UN DISPOSITIF D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Formulaire à retourner dûment complété en trois exemplaires au :

DEMANDE D INSTALLATION D UN DISPOSITIF D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Formulaire à retourner dûment complété en trois exemplaires au : Dossier ANC Commune :.. N dossier : DEMANDE D INSTALLATION D UN DISPOSITIF D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF Formulaire à retourner dûment complété en trois exemplaires au : Demandeur SPANC (Service Public

Plus en détail

Correction Bac ES France juin 2010

Correction Bac ES France juin 2010 Correctio Bac ES Frace jui 010 Exercice 1 (4 poits) (Commu à tous les cadidats) Pour ue meilleure compréhesio, les réposes serot justifiées das ce corrigé. Questio 1 Le ombre 3 est solutio de l équatio

Plus en détail

COMMENT CHOISIR UNE FILIERE?

COMMENT CHOISIR UNE FILIERE? Plusieurs paramètres sont à considérer avant de choisir et dimensionner le dispositif d assainissement : L aptitude du sol : perméabilité, hauteur et nature de la couche rocheuse, niveau de remontée de

Plus en détail

ATTESTATION DE FIN DE CHANTIER

ATTESTATION DE FIN DE CHANTIER ATTESTATION DE FIN DE CHANTIER PROPRIETAIRE Nom :. Prénom :... Adresse : Téléphone : Atteste que l entreprise : A réalisé les travaux d assainissement non collectif de l immeuble situé :.. Type de logement

Plus en détail

Dossier de contrôle d implantation, de conception RENSEIGNEMENTS RELATIFS AU DEMANDEUR

Dossier de contrôle d implantation, de conception RENSEIGNEMENTS RELATIFS AU DEMANDEUR Dossier de contrôle d implantation, de conception RENSEIGNEMENTS RELATIFS AU DEMANDEUR *Nom, prénom du demandeur : *Adresse actuelle : *Code Postal : Localité : *Numéro de téléphone : *Adresse électronique

Plus en détail

ASSAINISSEMENT AUTONOME PAR FOSSES TOUTES EAUX

ASSAINISSEMENT AUTONOME PAR FOSSES TOUTES EAUX ASSAINISSEMENT AUTONOME PAR FOSSES TOUTES EAUX Dispositifs de traitement et d évacuation par : Notice TE12 Octobre 2011 - Tranchées d épandage - Lit d épandage - Filtres à sable - Tertre d infiltration

Plus en détail

Service Public d Assainissement Non Collectif

Service Public d Assainissement Non Collectif Service Public d Assainissement Non Collectif SIVO - Syndicat Intercommunal de la Vallée de l Ondaine 44, rue de la Tour de Varan - 42700 FIRMINY Le contexte réglementaire La loi sur l eau du 3 janvier

Plus en détail

Demande d'installation d'assainissement non collectif

Demande d'installation d'assainissement non collectif Ce document est à remplir par le propriétaire en 3 exemplaires et à remettre à la Mairie du lieu où se situe l'habitation. La Mairie devra compléter les cadres prévus page 4. Le propriétaire pourra utiliser

Plus en détail

Compte Sélect Banque Manuvie Guide du débutant

Compte Sélect Banque Manuvie Guide du débutant GUIDE DU DÉBUTANT Compte Sélect Baque Mauvie Guide du débutat Besoi d aide? Preez quelques miutes pour lire attetivemet votre Guide du cliet. Le préset Guide du débutat vous facilitera l utilisatio de

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE BEAUGENCY C.C.C.B

COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE BEAUGENCY C.C.C.B COMMUNAUTE DE COMMUNES DU CANTON DE BEAUGENCY C.C.C.B MARCHE PUBLIC A PROCEDURE ADAPTEE ENTRETIEN DES INSTALLATIONS D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF DE LA C.C.C.B MP N 2013.01.07 BORDEREAU DES PRIX UNITAIRES

Plus en détail

Système de récupération des eaux de pluies JARDIN BOTANIQUE DE BORDEAUX

Système de récupération des eaux de pluies JARDIN BOTANIQUE DE BORDEAUX Système de récupération des eaux de pluies JARDIN BOTANIQUE DE BORDEAUX RECUPERATION D EAUX de PLUIE au JARDIN BOTANIQUE DE BORDEAUX A quelques centaines de mètres de l historique «PONT de PIERRE» enjambant

Plus en détail

Guide technique. Assainissement non collectif d une habitation individuelle

Guide technique. Assainissement non collectif d une habitation individuelle Document réalisé avec le concours financier de l Agence de l Eau Rhône Méditerranée et Corse. Guide technique Assainissement non collectif d une habitation individuelle Schéma d implantation d un assainissement

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU GAPEAU. COMMUNE DE.. (à préciser)

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DU GAPEAU. COMMUNE DE.. (à préciser) Page : 1/8 COMMUNE DE.. (à préciser) Date de la demande :../../.. Date de demande de permis de construire :../../.. Nom Prénom et adresse du pétitionnaire :.. Numéro de permis de construire si attribué

Plus en détail

DEVOIR SURVEILLE DE MATHEMATIQUES 3 heures Probabilités conditionnelles - Suites géométriques - fonctions exponentielles Calculatrice autorisée

DEVOIR SURVEILLE DE MATHEMATIQUES 3 heures Probabilités conditionnelles - Suites géométriques - fonctions exponentielles Calculatrice autorisée DEVOIR SURVEILLE DE MATHEMATIQUES 3 heures Probabilités coditioelles - Suites géométriques - foctios epoetielles Calculatrice autorisée Termiale ES123 Eercice 1 : 5 poits Partie A : Ue agece de locatio

Plus en détail

Guide Pratique Assainissement Non Collectif

Guide Pratique Assainissement Non Collectif Guide Pratique Assainissement Non Collectif 1 L assainissement non collectif Les immeubles, habitations ne pouvant être raccordés au réseau collectif d assainissement existant (tout à l égout) doivent

Plus en détail

SYNDICAT INTERCOMMUNAL FIER & NOM. Station d épuration Rue Vernaies 74 230 THONES. Tél. : 04.50.32.40.48. Notice Technique

SYNDICAT INTERCOMMUNAL FIER & NOM. Station d épuration Rue Vernaies 74 230 THONES. Tél. : 04.50.32.40.48. Notice Technique SYNDICAT INTERCOMMUNAL FIER & NOM Station d épuration Rue Vernaies 74 230 THONES Tél. : 04.50.32.40.48 Notice Technique Filière Fosse septique - Filtre à sable vertical non drainé: Cette filière a été

Plus en détail

Communauté de Communes du Canton de Lorris

Communauté de Communes du Canton de Lorris Communauté de Communes du Canton de Lorris S.P.A.N.C : Service Public d Assainissement Non Collectif MISE EN ŒUVRE DES DISPOSITIFS D'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF (selon Arrêté du 7 septembre 2009, Norme

Plus en détail

FORMULAIRE DE DEMANDE (Notice explicative)

FORMULAIRE DE DEMANDE (Notice explicative) SERVICE PUBLIC D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF FORMULAIRE DE DEMANDE (Notice explicative) Ce document doit être complété par tout demandeur d'un document d'urbanisme Il est à renseigner par le propriétaire

Plus en détail

Cadre réservé au service Déposé le :

Cadre réservé au service Déposé le : Formulaire de demande D installation d un dispositif d assainissement non collectif Cadre réservé au service Déposé le : N du dossier :. Service Public d Assainissement non Collectif Communauté d Agglomération

Plus en détail

Hôtel d Agglomération SPANC 19 rue Georges Braque CS 70854 76085 LE HAVRE Cedex Tél : 02.35.22.25.23 Port : 07.86.10.32.80 Fax : 02.35.22.25.

Hôtel d Agglomération SPANC 19 rue Georges Braque CS 70854 76085 LE HAVRE Cedex Tél : 02.35.22.25.23 Port : 07.86.10.32.80 Fax : 02.35.22.25. FICHE DECLARATIVE Examen préalable de la conception d une installation d assainissement non collectif dont la charge brute de pollution organique est inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 Demande d avis

Plus en détail

PIECES PRINCIPALES = nombre de chambres + 2 PRINCIPE DE FONCTIONNEMENT

PIECES PRINCIPALES = nombre de chambres + 2 PRINCIPE DE FONCTIONNEMENT PRINCIPE DE FONCTIONNEMENT Le filtre à sable vertical drainé est utilisé dans le cas où le sol ne permet pas l épuration des eaux prétraitées provenant de la fosse toutes eaux. Cela concerne les sols de

Plus en détail

Centrales de détente de gaz Généralités

Centrales de détente de gaz Généralités Cetrales de détete de gaz Gééralités Les istallatios cetrales de détete se justifiet dès que se pose le problème d alimeter plusieurs postes de soudage ou d oxycoupage (procédés OA - TIG - MIG/MAG). Les

Plus en détail

LES ÉCLIPSES. Éclipser signifie «cacher». Vus depuis la Terre, deux corps célestes peuvent être éclipsés : la Lune et le Soleil.

LES ÉCLIPSES. Éclipser signifie «cacher». Vus depuis la Terre, deux corps célestes peuvent être éclipsés : la Lune et le Soleil. Qu appelle-t-o éclipse? Éclipser sigifie «cacher». Vus depuis la Terre, deu corps célestes peuvet être éclipsés : la Lue et le Soleil. LES ÉCLIPSES Pour qu il ait éclipse, les cetres de la Terre, de la

Plus en détail