Guide technique de réalisation d une aire de lavage mixte pour exploitation de grandes cultures dans le Loiret

Transcription

1 Dcument rédigé par Sylvain DESEAU, Chambre d Agriculture du Liret. Relu et cmplété par Sébastien Sallé Chambre d Agriculture d Eure et Lir. Guide technique de réalisatin d une aire de lavage mixte pur explitatin de grandes cultures dans le Liret Mise à jur en mars 2015 La cnceptin d une aire de lavage à usage mixte dit permettre le lavage de matériel, le remplissage, le rinçage et de lavage du pulvérisateur. Elle peut également être utilisée cmme pste de remplissage de carburant. Elle dit rendre ces pératins cnfrtables et se dit dnc d être fnctinnelle. Elle dit également sécuriser les risques vis-à-vis de l envirnnement, vis-à-vis des utilisateurs et enfin répndre à la réglementatin en vigueur. Ce dcument a été réalisé en cmpilant les infrmatins recueillies sur le terrain auprès des agriculteurs mais aussi des maçns et des furnisseurs de cmpsants. Il cmplète la fiche Régin Centre 6.5 téléchargeable sur ntre site internet ( rubrique agréquipements), rédigée en 2005, dnt nus avns extrait ici quelques éléments.

2 Schéma de principe Aire bétnnée 7 Regard de bifurcatin 2 Cuve stckage eau claire 8 Regard effluent phyt 3 Cuve stckage effluent phyt (si 9 Evacuatin vers eau pluviale besin) 4 Dispsitif de traitement d effluent 10 Cffret technique phytsanitaire (*) 5 Séparateur d hydrcarbures 11 Tranchée technique 6 Bac déburbeur 12 Table de préparatin de buillie Vue générale Illustratin Chambre d Agriculture d Eure et Lir.

3 La dalle/l aire bétnnée On abrdera ici le cas des aires décuvertes, utilisable pur un usage mixte : Le lavage des matériels Le lavage/rinçage/remplissage du pulvérisateur Sa frme et sa surface ne snt pas nrmalisées. Elles divent être adaptées à chaque cas particulier. Elle crrespnd à l encmbrement et à la cnfiguratin du matériel le plus impsant : missnneuse, autmtrice à betterave, pulvérisateur avec rampe dépliée, tracteur + benne. Ajuter un dégagement suffisant autur pur avir du recul ntamment lrs du lavage des matériels les plus hauts. Taille standard : 15 m x 8 m. Aire en frme de T adaptée au dépliage de la rampe du pulvérisateur

4 Sa résistance dit être prévue pur recevir les charges les plus lurdes (13 tnnes/essieu). Type de bétn : C25/30 XF1 S2 Dmax 20 CI Pas besin de résistance chimique (la dalle n a pas pur bjet de stcker des effluents). Prévir des jints de dilatatin tus les 4 à 5 m. Finitin : revêtement de surface suffisamment dur (quartz) pur résister aux chcs et lisse pur faciliter l éculement de l eau. Talchée u balayée pur éviter les glissades. Pente : 1 à 2%. Adaptez les pentes en fnctin du terrain existant pur créer un pint bas en périphérie de cette dalle. Attentin, dans le cas d une seule pente dans la lngueur, cela peut générer un écart de niveau imprtant d une extrémité à l autre (30 cm). Vtre pulvérisateur purrait ainsi ne pas être d aplmb lrs du remplissage. Accès pssible sur au mins 2 côtés pur faciliter les manœuvres. Lcalisatin idéale : à prximité de l atelier et du lcal phyt. Eviter les lieux de passage et de parking. Pur bien canaliser l eau vers ce pint bas, réaliser des brdures u des caniveaux uverts en prenant sin de ne pas créer de pint de décantatin. Lrsque la dalle est implantée à prximité d un bâtiment, prévir un dégagement suffisant pur limiter le salissement du mur. Il est pssible de réaliser une aire duble. Une partie est cnsacrée au lavage du matériel, l autre au lavage/rinçage/remplissage du pulvérisateur. Les éculements snt dissciés. Il est dnc impssible de réaliser un lavage à cheval sur les deux parties. Cette slutin nécessite plus de place et cûte plus cher mais a l avantage de bien disscier les deux usages. Partie pulvé Partie lavage matériel La bifurcatin : Elle permet de séparer les effluents de lavage : Aire de lavage duble Les effluents phytsanitaires (*) issus du lavage et du rinçage du pulvérisateur partent d un côté, La terre et les hydrcarbures, issus du lavage des matériels, partent de l autre.

5 Cette bifurcatin dit être implantée dans le pint bas de dalle, hrs lieu de passage, visible et facilement accessible lrsqu un matériel est psitinné sur celle-ci. Elle peut être réalisée de différentes façns (vir exemples ci-dessus). Privilégier un système facile à manipuler, bien visible et peu sensible au buchage : vanne guilltine vanne type irrigatin cuvette + buchn

6 buchns L utilisateur de l installatin dit prendre sin de psitinner la vanne u le buchn dans la bnne psitin au risque de généré une pllutin. L idéal serait d avir un système de bascule autmatique. A défaut, il est envisageable d alerter l pérateur avec un signal lumineux (type gyrphare) dnt la mise en rute serait cmmander par la pressin du circuit d alimentatin en eau claire du pulvérisateur (utilisé pur le remplissage de la cuve principale u de la cuve de rinçage). Le diamètre des tuyaux d évacuatin vers les dispsitifs de traitement dit être crrectement dimensinné pur évacuer de l eau chargée (particulièrement sur le circuit lavage du matériel car présence imprtante de terre). Privilégier un diamètre 125 vire 160 mm. Il n est pas nécessaire que créer un système à 3 bifurcatins (lavage, effluent phyt, eau pluviale). L eau pluviale, qui lave la dalle lrsqu elle tmbe dessus, dit passer dans le circuit de lavage (bac déburbeur puis séparateur d hydrcarbure) pur être épurée. Le bac déterreur (u bac déburbeur u bac décanteur) : Sn rôle est de séparer la terre de l eau. Sa frme et sn dimensinnement snt à raisnner en fnctin : la méthde de nettyage de la dalle. Lrs du lavage, la plus grsse partie de la terre reste sur la dalle. Il y a alrs deux pssibilités pur s en affranchir : Balayer la dalle (à la main u avec un balai fixe sur l attelage3 pints du tracteur) et évacuer la terre avec une bennette u une bruette => mins de terre dans le bac. Laver la dalle et évacuer la terre via le déterreur. La quantité cllectée est alrs plus imprtante => plus de terre dans le bac. Du type d engin utilisé pur le curage : A la main : prévir un bac lng et peu prfnd (largeur = fer de pelle).

7 Gdet de pelle rétr : bac rectangulaire. Sa taille sera chérente avec l amplitude du bras et la taille du gdet. Gdet de chargeur frntal : en pan incliné, peu prfnd. La largeur sera adaptée à celle du gdet. Pur dimensinner un bac, les sciétés spécialisées utilisent la nrme suivante: Vlume = 300 x le débit du séparateur d hydrcarbures (vir séparateur, en général = 3) sit 900 litres minimum. En agricle, prévir une capacité cmprise entre et 3000 litres pur une explitatin standard. Lrsque le curage est réalisé avec un engin mécanique, la cnceptin du bac dit être suffisamment slide (bétn banché) pur supprter les cntraintes. Il dit être étanche à l eau. Le revêtement d étanchéité dit être suffisamment épais (éviter les revêtements type peinture gudrnnée) pur ne pas disparaître en cas de chcs avec le gdet. Psitinnement : ce bac dit être implanté en périphérie, le plus près pssible de la dalle, après la bifurcatin. Ne surtut pas l implanter en milieu de dalle cmme cela se faisait avant avec des pentes en pinte de diamant. La srtie dit être implantée plus basse que l entrée. Elle dit également être lcalisée le plus lin pssible de l entrée car plus le temps de passage de l'eau dans le bac est lng, meilleur est la décantatin. Sur cette srtie, implanter un cude à 90, en PVC avec un retur d envirn 20 cm dans le bac, pur blquer les éléments flttant. Le rendre amvible pur limiter le risque de casse au mment du curage. Il est également pssible de cncevir un système de décantatin avec un bac métallique. L eau chargée de terre tmbe dans le bac. La terre se décante dans le fnd du bac. L eau débrde du bac dans le regard et s évacue par le tuyau d évacuatin implanté au fnd de celui-ci.

8 Le curage du bac est réalisé en le sulevant avec un engin de levage puis en le returnant. Ce système n est pas idéal car, cmpte tenu de la frme du bac, le temps de décantatin est peu imprtant. De plus, en fnctin de la hauteur du bac, la différence de niveau entre l entrée et la srtie est imprtante et pas tujurs adapté à la prfndeur du réseau d évacuatin d eau pluviale. Lrsque l aire bétnnée est utilisée exclusivement pur le lavage du matériel (pas besin de bifurcatin), le bac déburbeur peut être réalisé dans la cntinuité de la dalle. Il est alrs facile à curer avec un engin de manutentin. Le séparateur d hydrcarbures Rejetés dans la nature, les hydrcarbures plluent. Plus légers que l'eau, ils frment une pellicule à la surface du sl faisant barrage à la pénétratin de l'xygène. Rejeter dans un réseau d'assainissement, ils ralentissent le fnctinnement des statins d'épuratin. Le séparateur d'hydrcarbures est un cmpsant qui s'installe sur vtre aire de lavage, après le bac déterreur et en amnt du réseau de cllecte des eaux pluviales. Sn rôle est de retenir les graisses, l'huile u le carburant issu du lavage de vs machines et ainsi s'affranchir de la réglementatin cncernant les nrmes de rejet en vigueur. Ces appareils snt équipés de filtre type calesceur.

9 Il existe deux classes d'appareils : - Classe I pur les rejets directs dans le milieu naturel (nrme 5 mg/litre) - Classe II pur les rejets dans l'égut (nrme 100 mg/litre). Sa taille (u débit) dit être adaptée au débit d'eau qu'il dit absrber. Celui du nettyeur est peu imprtant (0.16 à 0.32 l/secnde). Celui d'eau de pluie cllectée sur la dalle l'est d'avantage (rage de 30 mm en ½ heure sur 140 m 2 = 2.3 litre/s). Le chix se fait dnc en fnctin de la zne gégraphique ù se situe la dalle (pluvimétrie référencée) et la surface de la zne décuverte. Méthde de calcul du débit de pinte : réf pluie d rage x surface de cllecte x cef de ruissellement (bétn = 0.9 à 1)/ m2. Dans le Liret, la référence de pluvimétrie d rage est 180 l/secnde/hectare. Exemple : pur une aire décuverte de 15 m x 8 m, ce calcul dnne un résultat de 1.94 l/secnde. Dans un catalgue de furnisseur je chisi un taille 3 (3 l/s). L'ptin by-pass d rage permet, lrs d'un grs rage, de traiter les premiers litres cllectés (les plus sales car ils nt rincé la dalle) puis de curt-circuiter le reste. Il permet ainsi de diviser le débit de pinte par 5 dnc d acheter un séparateur d'une gamme inférieure. Cet équipement est interdit lrsque la dalle est utilisée cmme pste de remplissage de carburant. Le séparateur peut u nn être équipé d'un déburbeur intégré. Il a la même fnctin que le bac déterreur vu précédemment. Plusieurs chix de matériau existent : - Bétn : slide et écnmique mais lurd à installer et cassant avec le temps. - Acier : slide pur résister aux passages d'engins mais cher. - Plyéthylène : léger, facile à manipuler mais nn résistant à la charge sauf si équipement spécifique. Le vlume des cuves, que ce sit pur la partie déterreur s'il en est équipé u le déshuilage détermine la capacité de stckage de l'installatin dnc le rythme auquel elle devra être vidangée. Des systèmes de fltteur et d alarme snt prpsés pur bturer l'évacuatin quand le réservir est plein. Prévir une gaine électrique (diamètre 40 mm) vers le cffret technique pur la cnnexin de l alarme de niveau.

10 Bîtier alarme de séparateur Les graisses cllectées divent être traitées par une sciété spécialisée (en général les vidangeurs de fsses septiques). Leur facturatin cmprend la prestatin de nettyage (envirn 300 à 400 seln le vlume et le déplacement) plus le traitement des déchets (200 /tnne). Pur puvir être vidangé, le séparateur dit être accessible. Prix d un séparateur d hydrcarbure : 1000 à 3000 Ht seln mdèle et équipement. Cmpter envirn 2000 pur une installatin curante type agricle. Le stckage des effluents de lavage (hrs phytsanitaires) Lrsque l évacuatin dans le milieu naturel est impssible, il est envisageable de stcker les effluents de lavage dans une pche suple pur ensuite les reprendre par pmpage. Le système de décantatin dit dans ce cas être perfrmant pur ne pas envyer le mins d éléments slides vers le stckage. Le regard «effluents phytsanitaires» (ptinnel). Implanté entre la bifurcatin et la cuve de stckage des effluents phyt u le système de traitement des effluents, il a pur bjectif de piéger les éléments slides pur éviter qu ils ne transitent vers la cuve de stckage. Mdèle simple du cmmerce (40 x 40) curable avec une truelle.

11 Bac à graisse recnverti en regard La cuve de stckage des effluents phytsanitaires (ptinnelle) Cette cuve a deux fnctins : Cllecter l effluent afin qu il ne s écule pas dans le milieu naturel (respect du cde de l envirnnement). Sa capacité dit être suffisante pur qu elle ne débrde pas. Certains installent des alarmes de niveau pur prévenir un éventuel débrdement. Assurer le fnctinnement ptimum du dispsitif de traitement psitinné juste après (cnsulter sa fiche technique pur cnnaître la précnisatin du fabricant). Dans ce cas, sa capacité est adaptée au système de traitement d effluent. Vus puvez prévir une capacité cmplémentaire pur juer le rôle de sécurité en cas de débrdement lrs du remplissage du pulvérisateur. Cette cuve peut être enfuie directement dans le sl u psée dans une fsse. L éculement depuis la dalle se fait par gravité et est dnc indépendant de la mise en rute d une pmpe. Cuve psée dans une fsse étanche Attentin, la cuve est le plus suvent partiellement vide. En cas de présence d eau suterraine superficielle, si elle est enfuie directement dans le sl, il serait très difficile d empêcher sa remntée (même sanglée sur un radier).

12 La vidange de la cuve sera effectuée au myen d une pmpe électrique. Prévir l arrivée d une alimentatin (gaine de diamètre 40 mm) à prximité. La cuve peut également être aérienne. Elle est de ce fait sensible au gel pendant la péride hivernale. Cuve aérienne Sn remplissage se fait au myen de la pmpe de relevage électrique placée dans le regard «effluent phytsanitaire» (vir précédent). Prévir une alimentatin électrique (gaine de diamètre 40 mm) à prximité. Des statins de relevage «clé en main» snt dispnibles dans le cmmerce. Pmpe de relevage placée dans un regard Pur s affranchir de l utilisatin d une pmpe, certains utilisateurs utilisent plusieurs cuves de 1000 litres. L une d elles est psée dans une fsse et se remplit par gravité. Lrsqu elle est pleine, elle est déplacée avec un engin de levage vers le système de traitement d effluent (placé en hauteur, elle se vidange par gravité) et remplacée par une vide. La réglementatin de 2006 impse que cette cuve sit implantée «à une distance d au mins 10 m des limites de prpriété des tiers pur le stckage à l air libre u sus auvent, u 5 mètres des limites de prpriété des tiers pur les stckages en lcal fermé. Elle dit être réalisée à au mins 50 m des pints de captage d eau et des surces, des curs d eau et du réseau de cllecte des eaux pluviales sauf s il existe un bac de rétentin des éventuels débrdements u fuites, de capacité au mins égale à celle de l installatin de stckage. Elle dit être cnçue de façn à prévenir les risques de pllutin, ntamment être cnstruite dans un matériau de nature à prévenir les risques d infiltratin dans le sl et être munie de dispsitifs de préventin des fuites» (extrait de l annexe 2 de l arrêté du 12 septembre 2006).

13 Cuve aérienne psée sur un bac de rétentin Il y a deux pssibilités pur traiter cnfrmément à la règlementatin, le cntenu de cette cuve : Le faire pmper traiter par une sciété agréée (liste des sciétés sur le site suivant : Equiper l installatin d un système de traitement d effluent phytsanitaire (vir suivant) Le dispsitif de traitement des effluents phytsanitaires Actuellement, tris systèmes agréés par le Ministère snt transpsables sur des explitatins standards (liste publiée au bulletin fficiel du Ministère vir site develppement-durable.guv.fr ) : Le Phytbac (Bayer crpscience) : lit bilgique, système acheté «clé en main» u fait maisn. Phytbac clé en main

14 Phytbac «fait maisn» Atuts Cntraintes Aut cnstructin pssible. Gestin des apprts d effluent. Peut fnctinner sans cuve de stckage Gestin du substrat. tampn. Pas de déchet ultime à traiter Pur réaliser un Phytbac en aut cnstructin, il est impératif de respecter le cahier des charges techniques impsé par Bayer : Surface du bac : Cmptez qu 1 m 2 de surface de Phytbac permet de traiter 500 litres d effluent (600 litres en situatin ensleillé) par an envirn. Le calcul précis de la surface se fait au myen d un lgiciel (prise en cmpte des dnnées mété lcales). Nus cnsulter. Hauteur maxi du bac. Cnceptin du bac (étanchéité, cuverture, prfndeur, ) Mde de fnctinnement (avec u sans cuve de stckage tampn) Lrsque le transfert des effluents de la cuve vers le Phytbac est réalisé au myen d une pmpe, l installatin d un prgrammateur (cmpatible avec la prgrammatin de séquences très curtes, inférieures à la minute) pur gérer sa mise en rute est recmmandée. Si le débit de la pmpe est trp imprtant par rapprt au besin d arrsage, installer une dérivatin (retur en cuve) sur le circuit, avec une vanne, pur casser le débit. Cût indicatif pur un Phytbac clé en main (sans la cuve tampn) permettant de gérer : - 2 m 3 d effluents par an : à 4000 HT - 5 m 3 d effluents par an : 6000 à HT Prix très variables seln le mdèle, l équipement (autmatisme) et la surface. L Osmfilm (Pantec France) : évapratin + smse inverse, système acheté «clé en main».

15 Statin Osmfilm cmplète avec cuves de stckage et bac de rétentin Atuts Fnctinnement simple Installatin clé en main Cntraintes Déchet ultime à traiter Manipulatin des pches Cuve tampn indispensable Cût indicatif pur gérer 750 à 1000 l d effluents par an : à HT Statin clé en main 2 m 3 : 5 à L Hélisec (Syngenta agr) : principe de déshydratatin, système acheté «clé en main». Bac Hélisec Atuts Simple de cnceptin et de fnctinnement Peut fnctinner sans cuve de stckage tampn Cntraintes Déchet ultime à traiter Distance d élignement à respecter Cût indicatif pur gérer 2 à 3m 3 d effluents par an : 5000 HT. Prescriptins particulières :

16 Mise à dispsitin des ntices techniques de ces dispsitifs (mde de fnctinnement, règles d installatin et d utilisatin) sur le site internet «develppement-durable.guv.fr». Le cffret technique : Réaliser un supprt technique (en maçnnerie par exemple) pur implanter : une prise de curant une alimentatin en air cmprimé un rbinet d eau (réseau) pur les nettyages divers (filtre, bidns, ) la prise haute pressin en prvenance du nettyeur. Les cmpsants électriques liés au fnctinnement des pmpes, prgrammateur, Au niveau du tableau électrique général, prévir une prtectin différentielle type 30 mma pur la prtectin de l pérateur. Le nettyeur haute pressin : Installer le grupe à pste fixe permet, en limitant les manipulatins, une mise en œuvre plus rapide. Placé à l intérieur d un bâtiment islé, il est de ce fait en hrs gel permanent et prtégé cntre le vl. Prévir dans ce cas une prise d alimentatin haute pressin pur brancher le tuyau de la lance de lavage. Un dévidir mbil u un regard aménagé au pied de la dalle, prtégé cntre le gel (avec un mrceau de plystyrène), dans lequel n stcke le tuyau, snt des slutins pratiques qui facilite la manipulatin du tuyaux haute pressin. Pur rendre l installatin fnctinnelle, psitinner un dévidir à tuyau haute pressin au niveau de la dalle. Installez, au niveau de ce dévidir, un butn de mise en rute et d arrêt du grupe.

17 Prévir un pint d alimentatin en air cmprimé à prximité pur réaliser sa mise hrs gel en hiver. Si le nettyeur haute pressin est alimenté par un stckage en cuve u pche suple, prévir un balln intermédiaire de 200 litres pur éviter les effets de saccade (cupure intempestive) qui risqueraient de détérirer la pmpe de l appareil. La/les tranchées techniques La réalisatin d une u plusieurs tranchées technique est nécessaire. Elles permettent d alimenter l installatin en : Electricité (via le tableau électrique), eau claire (via le réseau), air cmprimé (via le cmpresseur), circuit d eau haute pressin (via le grupe de nettyage). Regruper l arrivée de ces gaines au niveau du cffret technique. Ne pas ublier la gaine pur le câblage de l alarme du séparateur d hydrcarbure. Ne pas hésiter à passer des gaines supplémentaires en attente. La cuve de stckage d eau claire pur le remplissage du pulvérisateur L utilisatin d une cuve de remplissage intermédiaire permet de répndre à la réglementatin cncernant la réductin du risque de débrdement et la réductin du risque de retur de buillie dans le réseau d alimentatin. L eau peut être stckée dans des cuves rigides hrizntales, verticales (lrsque la surface dispnible est réduite), u en bâche suple. Elle est peut être alimenté par : Le réseau d eau public Un frage

18 Le réseau de guttière pur la récupératin des eaux de titure. Dans ce cas, prévir un filtre tamis à l entrée de la cuve et un circuit d évacuatin du trp plein de la cuve vers le réseau d évacuatin d eau pluviale. Sn vlume est adapté à la taille de la cuve du pulvérisateur. Anticiper l évlutin de celle-ci. Installez un système de fltteur pur permettre sn remplissage autmatiquement. Pur ne pas brider la capacité d aspiratin de la pmpe de remplissage du pulvérisateur, veillez à ne pas éligner la cuve de plus de 6 m du pulvérisateur (tuyau annelé en diamètre 50). Rappel réglementaire Pur respecter l arrêté du 12 septembre 2006 sur le remplissage du pulvérisateur, vtre installatin dit être équipée de la façn suivante : Pur éviter le retur de buillie dans le réseau d alimentatin, 3 slutins au chix (*) : Ptence de remplissage (le tuyau ne trempe pas dans la cuve) Cuve intermédiaire avec fltteur de niveau autmatique Clapet anti retur. Pur éviter le débrdement, 4 slutins au chix (*) : Cmpteur de remplissage à arrêt autmatique Alarme de niveau Cuve intermédiaire de remplissage de vlume apprprié Surveillance + tuyau de 50 mm + vanne ¼ de tur + jauge fnctinnelle et lisible sur le pulvérisateur. (*) slutins nn cumulatives Le lcal technique : Il peut être judicieux d implanter u de dispser, à prximité de la dalle, d un lcal cmpartimenté faisant ffice de : Vestiaire (dépôt des vêtements de prtectin, ciré, bttes, et prduits de nettyage). Lcal phytsanitaire. Le pste de remplissage de carburant : La dalle peut être valrisée cmme pint de remplissage carburant.

19 Si pssible, psitinner la cuve à l intérieur d un bâtiment à prximité afin de limiter les effets de cndensatin (présence d eau dans le carburant) et la sécuriser cntre le risque de vl. Sur la dalle, installer un dévidir pur le pistlet de remplissage. Adapter la perfrmance de la pmpe à la lngueur de tuyaux. Rappel : le séparateur ne dit pas être équipé d un by pass d rage si la dalle sert au remplissage de carburant. Equipements cmplémentaires : Table de préparatin : à prévir au niveau de l aire bétnnée pur le dsage et la préparatin de vs buillies. Supprt de sache de bidns vides Eguttir à bidn : prévir un supprt d éguttage (fait maisn u acheté dans le cmmerce). Relier la guttière d éguttage directement vers le système de traitement d effluent phytsanitaire u vers la cuve de stckage d effluent phyt. Permis de cnstruire Eguttir de bidn + supprt de sache à bidns vides Faut-il dépser un permis de cnstruire pur réaliser une aire de lavage? Répnse spécifique au département du Liret (extrait de la nte CA 45 diffusée en janvier 2014). Depuis le 1 er mars 2012 la surface hrs œuvre brute (SHOB) et la surface hrs œuvre nette (SHON) nt été supprimées au prfit des ntins de surface de plancher et d emprise au sl. La surface de plancher cncerne le cls et le cuvert avec une hauteur sus plafnd d 1m80 minimum. L emprise au sl est la prjectin au sl du bâtiment. Elle est prise en cmpte lrsqu il y a un dépassement au-dessus du niveau du sl. Cette ntin de surélévatin u d épaisseur

20 «significative» relève de la pratique lcale. L interprétatin de la Directin Départementale des Territires peut être différente d un département à l autre. Dans le Liret, l usage est aujurd hui de cnsidérer qu il y a dépassement significatif lrsque la hauteur dépasse 60cm. C est l une u l autre de ces deux ntins qui entraîne l bligatin d une démarche administrative d urbanisme : De 5 à 20 m 2, réalisatin d une déclaratin préalable. Plus de 20 m 2, réalisatin d un permis de cnstruire. En dessus de 5 m 2, aucune démarche n est à réaliser. Les aires bétnnées ne créent pas de surface de plancher lrsqu elles ne snt ni clses, ni cuvertes. Pur le Liret, la DDT cnfirme qu une dalle ne crée pas nn plus d emprise au sl. Il n y a dnc pas besin de demander un permis de cnstruire par cette partie. Le raisnnement est le même pur la réalisatin des petits aménagements et uvrages en périphérie de dalle (bac déburbeur enterré, implantatin d un séparateur d hydrcarbure, enfuissement d une cuve de stckage, réseau d assainissement). Par cntre, l absence de cntrainte d urbanisme ne dispense pas de respecter les règles des arrêtés réglementaires. C est le cas ntamment pur l implantatin de la cuve de stckage des effluents phytsanitaire (arrêté du 12 septembre 2006) et pur le chix du séparateur d hydrcarbure (décret du 08 mars 1977). Pur la réalisatin d un Phytbac, il faut distinguer deux cas de figure. Si le bac, équipé de sn tit, est réalisé en parpaing, il y a créatin d emprise au sl. La règle d urbanisme s applique (pas de démarche si mins de 5 m2, déclaratin préalable de 5 à 20 m 2, permis au-delà). Si il est cnstitué d un bac étanche, psé sur le sl (cme une piscine hrs sl), la cntrainte ne s applique pas. Pur les autres dispsitifs de traitement d effluent phytsanitaire du cmmerce (Osmfilm, Hélisec, ) : ils snt en général cnstitués d équipements hrs sl, déplaçables. Leur installatin ne génère pas de cntrainte d urbanisme. Autur de la dalle, des aménagements cmplémentaires peuvent prendre place. Sans ambiguïté, la cnstructin de bâtiment cmme un lcal phytsanitaire, un lcal nettyage, u un vestiaire est sumise à une démarche d urbanisme (créatin de surface de plancher). Dans ce cas, l administratin cnsidèrera l ensemble du prjet (bâtiment, dalle, Phytbac, ) en additinnant les surfaces de chaque cmpsant. Quelque sit la nature du prjet, pur les GAEC et les EARL pluripersnnelles, la demande de permis devra être signée par un architecte. Dans le cas d une déclaratin préalable, le recurs à un architecte n est jamais bligatire. Dans les znes inndables, il cnviendra de prendre en cmpte les mesures de préventin décrites dans les P.P.R.I. ( plan de préventin pur les risques inndatin). Exemple : Ancrage des cuves pur

21 éviter qu elles ne sient emprtées u pssibilité de les déplacer, alimentatin électrique placée en hauteur, Le cas des bacs de rétentin Les bacs de rétentin, pur sécuriser les cuves de stckage d engrais liquide u de carburant dnt la hauteur est suvent de l rdre du mètre, lrsqu ils snt réalisés en parpaing u bétn snt également sumis à une démarche d urbanisme car ils créent de l emprise au sl. Le cas particulier des aires cllectives Les aires de lavage de pulvérisateurs agricles peuvent, lrsqu elles snt utilisées par des tiers à l explitatin, intégrer le champ de la rubrique ICPE n 2795 (installatin de lavage de fûts, de cnteneurs, de citernes de transprt de matières dangereuses). Cette règle s applique aux aires cllectives de CUMA utilisées pur le lavage des pulvérisateurs de ces adhérents. Attentin, une démarche administrative lurde dit être réalisée (déclaratin ICPE). Par ailleurs, une structure cpérative cmme une CUMA n btiendra pas frcément de permis de cnstruire en zne agricle. En effet, plusieurs répnses ministérielles nt établies que les cnstructins pur les cpératives puvaient être interdites en znes A (zne agricle). Il cnviendra dnc de se renseigner au préalable. Dans tus les cas, ne vus lancez pas dans l aménagement d une aire cllective sans avir au préalable cnsulté un cnseiller spécialisé de la Chambre d agriculture.

22 Schéma indicatif d une installatin de lavage type adssée à un bâtiment (partie blanche sur le plan) (*)définitin d effluent phytsanitaire seln arrêté de septembre 2006 : fnds de cuve, buillies phytsanitaires nn utilisables, eaux de nettyage de matériel de pulvérisatin, (dnt le rinçage intérieur et extérieur) ainsi que les effluents liquides et slides ayant été en cntact avec des prduits u issus du traitement de ces fnds de cuve, buillies, eaux u effluents. Cntact départemental : Sylvain DESEAU : u , sylvain.deseau@liret.chambagri.fr