JUIN. Bénéfices d une approche intégrée de management Santé Sécurité Environnement. Préventica MARSEILLE 17, 18, 19 CONGRES // SALONS 2014

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1 Bénéfices d une approche intégrée de management Santé Sécurité Environnement Préventica CONGRES // SALONS 2014 MARSEILLE 17, 18, 19 JUIN 26è édition nationale

2 Le contexte Industriel «Airbus Helicopters» Activités Aéronautiques Site de 85 ha personnes (CCD, CDI, intérim, STI) 127 bâtiments 63 ICPE sous 18 rubriques dont 22 soumises à autorisation Tous les risques SSE présents (sauf le rail) 5 CHSCT Sites ISO14001 depuis 2008

3 Les enjeux Santé, Sécurité, Environnement Enjeu Humain Enjeux Production et Productivité Enjeu Environnemental Enjeu Juridique Enjeu Economique L excellence industrielle dans tous les domaines est l image de marque de l entreprise qui se doit d être compétitive et assurer la satisfaction clients en produisant des produits surs et de qualité.

4 OBLIGATIONS GENERALES MANAGEMENT SSE Directives Européennes Penal responsibility by plant Code du travail Obligations Obligations Santé Sécurité Environnement Code Pénal Personnes physiques Personnes morales Code SS Maladies professionnelles Réparations Évaluation et maîtrise des risques Obligation de RESULTAT Code Envt Jurisprudence Orientations - Applications

5 HYGIENE-SECURITE => SANTE-SECURITE SECURITE (Evolution du code de Travail) MANAGEMENT SSE DIRECTION Personne morale Obligation de résultats HIERARCHIE OPERATEURS Sécurité (Événement soudain) Organiser la SécuritS curité Fournir des moyens industriels conformes Assurer la veille réglementairer Maintenir la conformité Gérer les process ( Protection chute ) Accueillir/Faire accueillir au poste Respecter les règles r (RI) et Protections associées( Ex: Harnais de SécuritS curité,, casquette ) Santé (Risques différés) Structurer les services santé au travail Gérer les aptitudes Définir l organisation l du travail Gérer la Santé «publique» Faire respecter les règles et Evaluer les risques Définir et faire mettre les protections collectives (ventilation ) Gérer les process ( CMR, Bruit, nettoyage, ) Participer aux structures de management et de communication Obligation de moyens Respecter les règles r (RI) et Protections associées( Ex. Alcool, masque de protection respiratoire )

6 Liste non exhaustive STRUCTURE DU POLE D D EXPERTISE DOMAINES Chimie & Toxicologie Incendie / Infrastructures ATEX Gestion des AT/MP-Contentieux Moyens Industriels & Configuration des locaux. Formation Communication DU Evaluation des risques Système de management CHSCT (réglementation Contentieux) Qualité de vie au travail et ergonomie Risques psychosociaux Pénibilité DOMAINES Acoustique Vibrations Radioprotection Assemblage, process etc Sécurité Routière Equipements Protections Individuelles Coactivité Handicap Travail sur écran ICPE

7 Organisation Santé, Sécurité, Environnement

8 Les objectifs Santé, Sécurité, Environnement Objectif 1 : Améliorer la maîtrise globale des risques Supprimer 100 % des risques SSE significatifs Maîtriser 100 % des risques SSE Analyser les risques SSE de 100 % des sociétés sous-traitantes in-situ Objectif 2 : Augmenter le niveau de conformité règlementaire Atteindre et maintenir 100 % de conformité réglementaire des sites français Réaliser et suivre 100% des mesures règlementaires (air et eau) Fournir 100 % des bilans aux administrations dans les temps Objectif 3 : Diminuer les accidents du travail, les maladies professionnelles et l absentéisme associé et développer le maintien dans l emploi des salariés Avoir un taux de fréquence inférieur à 3 et un taux de gravité à 0,1 Prévenir les conduites addictives vis-à-vis de l alcool et de la drogue Réduire les contraintes physiques, chimiques et morales auxquelles les salariés sont exposés Rechercher des solutions devant toute situation de restriction d aptitude ou d inaptitude, qu elle soit simple ou complexe LE ZERO INCIDENT EST L OBJECTIF A ATTEINDRE

9 Les objectifs Santé, Sécurité, Environnement Objectif 4 : Maîtriser et diminuer les impacts environnementaux Réduire les émissions de CO 2 Diminuer les consommations d'eau Diminuer la quantité d eau rejetée Diminuer la production des déchets Diminuer les consommations d'énergie Produire de l électricité à partir d énergies renouvelables Réduire les émissions de COV Objectif 5 : Prévenir les atteintes aux biens, aux personnes et à l environnement Assurer la traçabilité et la bonne gestion de 100% des produits chimiques utilisés sur les sites de production Bâtir et suivre les plans de substitution des substances fortement contraintes par la réglementation Intégrer les objectifs SSE dans le processus de Développement du site Objectif 6 : Responsabiliser les acteurs internes Sensibiliser 100 % du personnel AIRBUS Helicopters France Former 100 % des relais SSE

10 Maîtrise de la conformité SSE Evaluation des risques SSE Utilisation d un outil informatique global intégré SSE permettant la communication à tous les niveaux ainsi que le pilotage et le reporting (plateforme PREVENTEO) Veille réglementaire en lien direct avec le poste de travail et l évaluation des risques Homogénéïsation des critères de quantification des risques ST et E Lancement d un plan de «change» au niveau des équipes fonctionnelles SSE Déploiement d un réseau de relais SSE dans les Directions opérationnelles

11 Cotations des Risques SSE R = F x G (4 crit (4 critères res de fréquence) G1 Mineur Indice de Gravité G2 Significatif G3 Critique G4 Majeur Atteinte aux personnes Atteintes légères de personnel travaillant sur le site EC (soins infirmerie) Blessures avec incapacité temporaire de personnel travaillant sur le site EC Blessures avec incapacité permanente de personnel travaillant sur le site EC Décès ou risque de cancer de personnel travaillant sur le site EC Blessures graves de personnes à l extérieur du site EC Équipements Dommages limités à l équipement analysé sans arrêt de la production Atteintes à des équipements sans synergie d accident Dommages limités à l atelier sans arrêt de la production Dommages limités à l atelier avec arrêt de la production de l atelier (possible recours à un autre atelier ou entreprise extérieure) Dommages avec arrêt de la production ou la fermeture du site sans possibilité de recours à un autre atelier ou entreprise extérieure Environnement Accident ou événement qui n entraîne pas de dépassement des normes réglementaires Pollution réversible à l intérieur du site Accident ou événement qui entraîne des dépassements des normes réglementaires Pollution persistante à l intérieur du site Média locaux Accident ou événement qui porte atteinte à l image d EC devant la DREAL ou le voisinage Pollution à l extérieur du site. Média nationaux Accident ou sanction pénale qui entraîne un arrêt de production ou la fermeture du site

12 Le Document Unique et évaluation environnementale Un Outil de Responsabilisation Partagé L évaluation des risques est un moment privilégié d échanges entre les directions opérationnelles, les salariés, les CHSCT et les experts SSE Cette analyse des risques intègre de manière dynamique la productivité et la sécurité en regard des contraintes réglementaires. Un plan de traitement responsabilisant doit y être associé avec suivi d indicateurs (délai, coût, résultats AT/MP) Colonne vertébrale de la politique de Maîtrise des Risques

13 Reporting mensuel Directions

14 Pilotage d Audits Santé Sécurité Environnement Environnement de t ravail 78 Formation au poste de travail 84,5 Port des EPI 81 Connaissances sécurité par les opérateurs 98 Connaissances sécurité par l'encadrement Réalisation d audit croisés entre les différentes directions opérationnelles À partir de questions simples sur les 6 thèmes précédents 85 incendie

15 Le rôle du manager en matière de management Santé, Sécurité, Environnement Un rôle de Manager Un rôle pédagogique, d animateur Un rôle d acteur et d exemple Un rôle de surveillance «Il entre dans la vocation du personnel d 'encadrement d 'appliquer et de faire appliquer la réglementation en santé et sécurité au travail au regard du personnel placé sous son autorité» «Les membres de l'encadrement assument, quel que soit leur rang, une responsabilité de sécurité pour le secteur qui leur est confié en cas d 'accident du travail» «Les membres de l encadrement s approprient la culture SSE Le département SSE prépare la politique SSE, assure l aide et le conseil des managers, réalise le contrôle, les audits croisés et le suivi des actions

16 Les Directions Opérationnelles : Maîtres des Jeux QUALITE DELAI COÛT SECURITE ENVIRON. t 5 paramètres indissociables

17 Outils et pistes de progrès Deux outils principaux d aide au management intégré SSE sont utilisés : Outils de veille réglementaire, évaluation des risques, REX.. (PREVENTEO) Outil de Gestion globale AT/MP (ACCILINE) Chantiers lancés au second semestre 2013 pour développer l outil PREVENTEO dans le cadre de l intégration SSE et du suivi des évolutions législatives Fusion des outils Santé, Sécurité et Environnement Evaluation du Risque chimique au poste Evaluation de la Pénibilité

18 ARCHITECTURE DE LA PLATEFORME PREVENTEO EDITION DES REGLES & DES CONNAISSANCES COGNITEO Edition de règles REGLEMENTEO Gestion des règles GESTION DES REGLES & DES CONNAISSANCES CONFORMITEO Evaluation de la conformité réglementaire Option XP Evaluation simultanée sur plusieurs entités MATURITEO Evaluation de la maturité à un référentiel d audit Option XP Evaluation simultanée sur plusieurs entités MATURITEO Plans de surveillance Conformité - Efficacité MESURE DE LA PERFORMANCE INDICATEO Indicateurs & Reporting Standard Option XP - Editeur d indicateurs ORGANISATEO Gestion de l organisation PILOTAGE Atteinte objectifs MANAGEMENTEO Gestion standard des plans d actions Option XP - Gestion des plans d actions avec Workflow Preuve TRACABILITE DOCUMENTEO Stockage & archivage électronique de documents Option XP - Edition de documents - formulaires de gestion Maîtrise GESTION DES RISQUES / DYSFONCTIONNEMENTS EVALUTEO Evaluation des risques Option XP pilotage par groupes à risques homogènes EXPOSITEO - CHIMITEO Exposition à des risques spécifiques Option XP pilotage par groupes à risques homogènes REXTEO Enquête dysfonctionnements incidents accidents

19 Le contexte Industriel Découpage de l organisation à l aide du logiciel Organisateo

20 OBLIGATIONS GENERALES Evaluation de la conformité réglementaire à l aide du logiciel Conformiteo

21 Document Unique et évaluation environnementale Une évaluation intégrée des risques professionnels et des impacts environnementaux (logiciel Evaluteo )

22 Document Unique et évaluation environnementale Une aide à la réalisation des fiches individuelles d exposition (logiciel Expositeo )

23 Le Document Unique et évaluation environnementale Une aide à l évaluation des risques chimiques (logiciel Chimiteo )

24 Reporting mensuel Directions Reporting mensuel Une aide au reporting (logiciel Indicateo )

25 Le rôle du manager en matière de management Santé, Sécurité, Environnement Plans d actions intégrés (logiciel Managementeo )

26 Merci pour votre attention Préventica CONGRES // SALONS 2014 MARSEILLE 17, 18, 19 JUIN 26è édition nationale