HEURES SUPPLEMENTAIRES : REGIME DE L EXONÉRATION SOCIALE ET FISCALE

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "HEURES SUPPLEMENTAIRES : REGIME DE L EXONÉRATION SOCIALE ET FISCALE"

Transcription

1 DATE D EFFET : 1er OCTOBRE 2007 HEURES SUPPLEMENTAIRES : REGIME DE L EXONÉRATION SOCIALE ET FISCALE TEXTES DE REFERENCE : Loi n du 21 août 2007 en faveur du travail, de l emploi et du pouvoir d achat (JO du 22/08/07) Décret n du 24 septembre 2007 portant application de l article 1er de la loi n du 21 août 2007 (JO du 25/09/07) Décret n du 4 octobre 2007 portant application aux agents publics de l article 1er de la loi n du 21 août 2007 (JO du 5/10/07) Circulaire du Ministère du Budget, des comptes publics et de la fonction publique du 7 novembre 2007 Circulaire du Ministère de l Intérieur, de l outre-mer et des collectivités territoriales, Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique du 20 décembre 2007 Lettre circulaire n de l ACCOS du 2 octobre 2007 Téléport 2 - Avenue René Cassin - BP FUTUROSCOPE CHASSENEUIL Cedex 1

2 PREAMBULE La loi susvisée du 13 août 2007 a instauré une exonération fiscale et une réduction des cotisations salariales sur les heures supplémentaires ou complémentaires effectuées par les fonctionnaires et agents non titulaires territoriaux à temps complet, à temps partiel ou à temps non complet. Les modalités d application ont été précisées par le décret du 4 octobre 2007 et par les circulaires susvisées des 7 novembre et 20 décembre Ainsi, les indemnités et les éléments de rémunération, listés aux pages suivantes, ne pourront ouvrir droit à exonération fiscale ou salariale qu à condition qu ils aient été instaurés par une délibération de l assemblée de la collectivité ou de l établissement public fixant le régime indemnitaire de ses agents. Il convient donc de rappeler que depuis le 1er janvier 2002, le décret n du 14 janvier 2002 a modifié le régime des heures supplémentaires afin de mettre un terme au versement d heures supplémentaires «forfaitisées» sans que celles-ci soient effectivement réalisées. Ainsi, sont considérées comme heures supplémentaires, les heures effectuées, à la demande de l autorité territoriale ou du chef de service, hors des bornes horaires définies par le cycle de travail (se reporter à la diffusion du centre de gestion de Juillet 2002) Aussi, le versement mensuel d heures supplémentaires, ou sous forme d un pourcentage du traitement brut mensuel ou annuel, à titre de régime indemnitaire, sans exercice réel des heures, est illégal depuis la publication du décret susvisé du 14 janvier 2002 et du décret du 23 octobre 2003 (diffusion du centre de gestion de Novembre 2003). Les collectivités ont été invitées à effectuer une transposition sous forme principalement d I.A.T. (Indemnité d Administration et de Technicité). Dans l hypothèse où la collectivité n aurait pas effectué cette transposition, il est important de signaler que l exonération tant fiscale que salariale ne s appliquera pas puisque seules les heures supplémentaires effectivement réalisées y ouvre droit. Le décret du 4 octobre 2007 précise que cette exonération est subordonnée : à la mise en œuvre de moyens de contrôle permettant de comptabiliser de façon exacte les heures supplémentaires (ou les heures complémentaires) à l établissement par l employeur d un document indiquant par mois civil, ou à la fin de chaque cycle si le cycle excède un mois, et pour chaque salarié, le nombre d heures supplémentaires ou complémentaires effectuées et la rémunération y afférente. Ce document devant être tenu à disposition des organismes de contrôle. L employeur est tenu de renseigner sur les documents transmis aux URSSAF et à la CNRACL, conformément aux indications fournies par ces organismes, le nombre d agents concernés par la réduction, le montant total de la rémunération majorée des heures supplémentaires et le montant total des réductions de cotisations salariales. 2

3 Ne pourront pas bénéficier de l exonération fiscale ou sociale, les repos compensateurs octroyés en contrepartie des heures supplémentaires effectuées. Il est également rappelé que le contingent mensuel des heures supplémentaires ne peut excéder 25 heures ; que ces heures soient accomplies les jours ouvrables, les dimanches, les jours fériés ou la nuit. Il est signalé que la réduction forfaitaire de cotisations patronales prévue par l article L du code de la Sécurité Sociale ne s applique pas aux collectivités territoriales, aux établissements publics administratifs, scientifiques ou culturels. 3

4 HEURES SUPPLEMENTAIRES ELIGIBLES AU DISPOSITIF 1 ) Agents à temps complet Les heures supplémentaires (I.H.T.S.) : Heures supplémentaires < 14 h Heures supplémentaires > 14 h Heures supplémentaires de dimanche et jours fériés Heures supplémentaires de nuit < 14 h Heures supplémentaires de nuit > 14 h Les indemnités d intervention effectuées à l occasion d astreintes Les indemnités versées par les collectivités aux personnels enseignants de 1 er degré apportant leurs concours aux élèves des écoles primaires, sur la base des décrets n du 19/11/1982 et n du 14/10/1966. Les indemnités versées en contrepartie des heures supplémentaires d enseignement, dans les conditions prévues par le décret n du 06/10/1950 (professeur d enseignement artistique, assistants et assistants spécialisés d enseignement artistique) SONT EXCLUS DE CE DISPOSITIF TOUTE AUTRE INDEMNITE ET NOTAMMENT LES IFTS ET L IAT 2 ) Agents à temps non complet Les heures complémentaires : Il s agit de la rémunération du temps de travail excédant la durée normale de service de l emploi créé (heures complémentaires) des agents occupant un emploi à temps non complet répondant à un besoin permanent. Lorsque les agents à temps non complet effectuent régulièrement des heures complémentaires sur plusieurs mois, celles-ci ne peuvent plus être exonérées. Il convient, dans ce cas, d augmenter la durée hebdomadaire de travail de l emploi occupé par l agent. 3 ) Agents à temps partiel Par ailleurs, cette réforme s articule avec le décret n du 19/11/2007 qui permet désormais de verser les IHTS aux agents de catégorie B quel que soit leur indice. Les IHTS ne sont plus limitées aux agents de catégorie B dont l indice brut ne dépasse pas 380. Les heures supplémentaires : Il s agit, pour les agents travaillant à temps partiel, de la rémunération d heures effectuées au-delà de leur temps partiel et qui sont rémunérées sur la base du taux horaire de leur indice (= traitement brut annuel divisé par 1820) ; sachant que le nombre d heures supplémentaires est limité. Exemple : Pour un agent à 80 %, le nombre d heures supplémentaires pouvant être effectué sera de : 25 h x 80 % = 20 heures 4

5 I) AGENTS RELEVANT DU REGIME GENERAL 1 ) EXONERATION DES COTISATIONS ET CONTRIBUTIONS OUVRIERES Le taux de réduction est égal pour les agents relevant du régime général de sécurité sociale, au rapport entre le montant des cotisations et contributions ouvrières sur l ensemble de la rémunération et le montant brut de cette même rémunération, dans la limite d un plafond fixé à %. A Cotisations et contributions concernées : a) Cotisations ouvrières Assurance maladie, maternité, invalidité et décès Assurance vieillesse IRCANTEC b) Contributions ouvrières Contribution exceptionnelle de solidarité (UNEDIC) Contribution Sociale Généralisée (CSG) Contribution du Remboursement de la Dette Sociale (CRDS) B Calcul du montant des cotisations et contributions ouvrières sur la rémunération brute totale : Exemple (cf. fiche de paie en ANNEXE I) : COTISATIONS ET CONTRIBUTIONS Annexe I Taux Montant Assurance maladie, maternité, invalidité et décès A 0,75 % 18,89 Assurance vieillesse B + C 6,75 % 170,01 IRCANTEC D 2,25 % 52,66 UNEDIC E 1,00 % 22, 77 CSG (sur 97 %) F + G 7,50 % 183,23 CRDS (sur 97%) H 0,50 % 12,22 TOTAL 459,78 C Calcul du taux de réduction : Cotisations salariales : 459,78 = soit % Rémunération brute totale Le taux de 18,26 % sera appliqué dans sa totalité car il est inférieur à 21, 50 % D Calcul du montant de la réduction : Réduction de cotisation salariale (montant des heures supp) x % =

6 E Plafond constitué par les cotisations salariales maladie et vieillesse : La circulaire du 2 octobre 2007 dispose que la réduction s impute sur les cotisations salariales maladie (0,75 %) et vieillesse (6,75 %) dues sur l ensemble de la rémunération brute et qu elle ne peut donc pas dépasser leur montant cumulé ; (2518,61 x 0,75%) + (2518,61 x 6,75%) = 188,89 A + B+C Ce plafond n étant pas atteint, l agent peut intégralement bénéficier de la réduction de Après réduction, sera donc prélevée sur la rémunération brute mensuelle de l agent au titre des cotisations salariales de sécurité sociale (maladie + vieillesse) la somme de : A B+C 188,89 65,56 = 123,33 La réduction de cotisation salariale est à porter sur votre déclaration URSSAF de la façon suivante : Code type Libellé 03 Réduction salariale heures supplémentaires 2 ) EXONERATION FISCALE Pour déterminer l exonération fiscale, il convient de prélever sur le montant des heures supplémentaires ou complémentaires, d une part la CSG non déductible et d autre part la CRDS afin de connaître le montant des heures supplémentaires ou complémentaires qui sera exonéré de l impôt sur le revenu. Base d exonération (montant des heures supplémentaires) : 359,03 359,03 x 97 % = 348,26 Ensuite prélever CSG non déductible + CRDS 348,26 x 2.40 % = 8,36 348,26 x 0.50 % = 1,74 Exo h. sup non déductible 10,.10 (5) = (3+5) 3 = 5 Montant heures supplémentaires déductibles Montant heures supplémentaires déductibles Calcul du net imposable : Il est égal au Salaire brut fiscal A B C D E F = 2518,61 18,89 2,52 167,49 52,66 22,77 124, ,46 359,03 = 1826,11 3 ) IMPUTATION DE LA REDUCTION : Pour les agents relevant du régime général de sécurité sociale : Si l assiette de la réduction correspond à l ensemble des cotisations salariales sur les heures supplémentaires, la réduction vient s imputer uniquement sur les cotisations salariales du régime général (maladie et vieillesse) versées aux URSSAF et dans la limite de ce montant. Cette réduction sera sans conséquence sur la détermination des droits à pension des agents concernés. 6

7 II) AGENTS RELEVANT DU REGIME SPECIAL 1 ) REDUCTION DES COTISATIONS ET CONTRIBUTIONS OUVRIERES A Cotisations et contributions concernées : a) Cotisations ouvrières Retraite additionnelle de la fonction publique (RAFP) b) Contributions ouvrières Contribution exceptionnelle de solidarité (UNEDIC) Contribution Sociale Généralisée (CSG) Contribution du Remboursement de la Dette Sociale (CRDS) B Calcul du montant des cotisations et contributions ouvrières sur la rémunération brute totale : L assiette de cotisations et contributions ouvrières est égale au montant des heures supplémentaires (343,43) Exemple (cf. fiche de paie en ANNEXE II) : COTISATIONS ET CONTRIBUTIONS Annexe II Taux Montant RAFP B 5 % 17,17 UNEDIC C 1,00 % 3,43 CSG (sur 97 %) D + E 7,50 % 24,98 CRDS (sur 97%) F 0,50 % 1,67 TOTAL 47,25 C Calcul du taux de réduction Le taux de réduction est égal pour les agents relevant du régime spécial de sécurité sociale réglementé par le décret n du 11 janvier 1960, au taux global des cotisations et contributions prélevées sur les éléments de rémunération des heures supplémentaires concernées, dans la limite de 21,50 %. Dans cet exemple, le taux de réduction est égal à 13,76 % : 47,25 = 0,1376 soit 13,76 % 343,43 Le taux de 13,76 % sera appliqué dans sa totalité car il est inférieur à 21, 50 % D Calcul du montant de la réduction : 343,43 (montant heures sup) x 13,76 % = 47,26 Le montant de cette réduction sera déduit de la cotisation ouvrière CNRACL. Ainsi dans l exemple figurant en Annexe II, la cotisation ouvrière CNRACL prélevée sur le traitement brut indiciaire (+ NBI le cas échéant) sera de 94,05 au lieu de 141, ,10 x 7,85 % = 141,31 47,26 = 94,05 7

8 2 ) EXONERATION FISCALE Pour déterminer l exonération fiscale, il convient de prélever sur le montant des heures supplémentaires, d une part la CSG non déductible et d autre part la CRDS afin de connaître le montant des heures supplémentaires qui sera exonéré de l impôt sur le revenu. Base d exonération (montant des heures sup) 343,43 343,43 x 97 % = 333,13 Ensuite prélever CSG non déductible + CRDS 333,13 x 2,40 % = 7,99 333,13 x 0,50 % = 1,67 Exonération heures supplémentaires non déductibles 9,66 (5) 47,26 9,66 = 37,60 (exonération heures supplémentaires déductibles) (3+5) 3 = 5 Calcul du net imposable : Il est égal au Salaire brut fiscal A B C D = 2287,15 141, ,28 113, ,60 343,43 = 1687,58 3 ) IMPUTATION DE LA REDUCTION : Pour les fonctionnaires affiliés à la CNRACL : le montant de la réduction des cotisations salariales sera totalement imputé sur le montant de la retenue pour pension due au titre de l article 3-1 du décret n du 7 février 2007 relatif à la CNRACL A ce titre, le Président du Conseil d administration de la CNRACL a adressé au Ministre de l Intérieur et au Ministre du Budget, un courrier sollicitant l ouverture d un dialogue sur cette mesure inacceptable sans contrepartie financière de l Etat et du budget de la Nation. Cette réduction sera sans conséquence sur la détermination des droits à pension des agents concernés. 8

9 ANNEXE I Bulletin de salaire Période Employeur CDGFPT VIENNE TELEPORT 2 - AVENUE RENE CASSIN BP URSSAF FUTUROSCOPE - CHASSENEUIL CEDEX SIRET APE Salarié Date Paiement Page G Code agent N S.S. SIMULATION PAIE Qualité & grade AGENT REGIME GENERAL Echelle / échelon Indice statutaire Indice de rémunération : Fraction temps Fonction Libellé de la rubrique Base de Charges ouvrières Charges patronales Décompte Taux Calcul Taux Montant Taux Montant du salaire Salaire de base indiciaire , ,47 TEPA - Heures supplémentaires -14 h , ,25 359,03 TEPA - Heures supplémentaires + 14 h ,75 { 2 185,78 Supplément familial de traitement 2035,88 178,11 Salaire brut fiscal 2518,61 Salaire soumis URSSAF 2518,61 Maladie Totalité (R. Gén.) 2518,61 0,75% A -18,89 12,80% 322,38 Allocations familiales 2518,61 5,40% 136,00 Contribution solidarité pour l'autonomie 2518,61 0,30% 7,56 Vieillesse Totalité (R. Gén.) 2518,61 0,10% B -2,52 1,60% 40,30 FNAL 2518,61 0,10% 2,52 FNAL sup. (secteur public) 2518,61 0,40% 10,07 Vieillesse plafonnée (R. Gén.) 2518,61 6,65% C -167,49 8,30% 209,04 Accident du travail 2518,61 1,49% 37,53 Taxe transport Poitiers 2518,61 1,00% 25,19 Salaire soumis retraite 2518,61 IRCANTEC TR A 2340,50 2,25% D -52,66 3,38% 79,11 UNEDIC 2277,05 1,00% E -22,77 Remb ASSEDIC part ouvrière -22,77 CNFPT 2518,61 1,00% 25,19 Cotisation CDG obligatoire 2518,61 0,80% 20,15 Cotisation CDG facultative 2518,61 0,40% 10,07 CSG déductible 2443,05 5,10% F -124,60 Exonération H. sup déductible 359, ,46 Exonération fiscale TEPA 4-359,03 Net imposable 1826,11 CSG non déductible 2443,05 2,40% G -58,63 RDS 2443,05 0,50% H -12,22 Exonération H. supp non déductible 359, ,10 Total des charges 393, ,34-393,89 PERIODE ANNEE Salaire imposable 1826, ,11 Charges patronales 1038, ,34 Heures 176,4 176,4 Net à payer 2124,72 Dans votre intérêt et pour vous aider à faire valoir vos droits, conserver ce bulletin de salaire sans limitation de durée. 9

10 ANNEXE II Bulletin de salaire Période paie Période d'octobre 2005 Date Paiement Page 1 Employeur CDGFPT VIENNE TELEPORT 2 - AVENUE RENE CASSIN BP URSSAF FUTUROSCOPE - CHASSENEUIL CEDEX SIRET APE Salarié G Code agent N S.S. SIMULATION PAIE Qualité & grade AGENT TITULAIRE CNRACL Echelle / échelon Indice statutaire Indice de rémunération : Fraction temps Fonction Libellé de la rubrique Base de Charges ouvrières Charges patronales Décompte Taux Calcul Taux Montant Taux Montant du salaire Salaire de base indiciaire , ,10 SFT 2035,88 71,74 IEMP 71,88 TEPA - Heures supplémentaires -14 h , ,66 343,43 TEPA - Heures supplémentaires + 14 h , ,77 Salaire brut fiscal 2287,15 { Salaire soumis URSSAF 1800,10 Maladie Totalité (R.Tit.) 1800,10 11,50% 207,01 Allocations familiales 1800,10 5,40% 97,21 Contribution solidarité pour l'autonomie 1800,10 0,30% 5,40 FNAL 1800,10 0,10% 1,80 Salaire soumis retraite 1800,10 Cotisations CNRACL 1800,10 7,85% A -141,31 27,30% 491,43 Retraite additionnelle de la FPT 360,02 5,00% B -18,00 5,00% 18,00 A.T.I.A.C.L. 1800,10 0,50% 9,00 F.C.C.P.A. 1800,10 0,50% 9,00 Fonds de solidarité 2127,84 1,00% C -21,28 CNFPT 1800,10 1,00% 18,00 CSG déductible 2218,54 5,10% D -113,15 Exonération H.sup. H. comp déductible 343, ,60 Exonération fiscale TEPA 4-343,43 Net imposable 1687,58 CSG non déductible 2218,54 2,40% E -53,24 RDS 2218,54 0,50% F -11,09 Exonération H.sup H. comp non déductible 343,13 5 9,66 Total des charges -310,81 885,65-310,81 PERIODE ANNEE Salaire imposable 1687, ,58 Charges patronales 885,65 885,65 Heures 176,4 176,4 Net à payer 1976,34 Dans votre intérêt et pour vous aider à faire valoir vos droits, conserver ce bulletin de salaire sans limitation de durée. 10

2 5 全 國 策 略 會 議 書 3

2 5 全 國 策 略 會 議 書 3 法規之充與 落組 2 5 全 國 策 略 會 議 書 3 全 國 策 略 會 議 法 規 之 充 與 落 組 書 法 規 之 充 與 落 召 集 人 : 姚 思 遠 院 長 撰 稿 人 : 吳 志 光 副 教 授 陳 盈 君 副 主 任 研 議 成 員 : 吳 志 光 副 教 授 林 誠 二 教 授 葉 文 裕 主 任 委 員 ( 依 姓 名 筆 劃 序 ) 姚 思 遠 劉 建 宏 林 信 和 陳

Plus en détail

Guibal-Seminaire en Chine

Guibal-Seminaire en Chine Michel Guibal - Séminaire à Chengdu 2008-1 Michel Guibal - Séminaire à Chengdu 2008-2 dis ce cours dire au secours commentaire, Comment taire) comment comment (dire) d un discours ce n est pas du mien

Plus en détail

Yan-志 所至于心》 中文 成都会议文章 2010年4月

Yan-志 所至于心》 中文 成都会议文章 2010年4月 : 1 [] 0 2 3 4 «Maître, dit Koung suenn Tchʼeou, permettez-moi de vous demander des explications sur votre impassibilité et sur celle de Kao tzeu.» Meng tzeu répondit : «Kao tzeu dit : Ce qui fait défaut

Plus en détail

(Microsoft Word - 1\252L\303\243\254X\246\321\256v.docx)

(Microsoft Word - 1\252L\303\243\254X\246\321\256v.docx) 法 語 影 片 教 學 模 組 的 設 計 --- 以 微 笑 馬 戲 團 教 學 經 驗 為 例 林 瓊 柔 銘 傳 大 學 通 識 教 育 中 心 副 教 授 一 前 言 長 久 以 來, 警 大 通 識 教 育 中 心 對 於 學 生 的 外 語 能 力 培 養 與 訓 練 的 投 注, 一 直 不 遺 餘 力, 因 此 法 文 課 程 也 在 人 數 少 呼 聲 高 中 持 續 發 展, 多

Plus en détail

幻灯片 1

幻灯片 1 白 色 花 诗 集 人 民 文 学 出 版 社 1981 年 出 版 共 收 七 月 派 诗 人 阿 垅 鲁 藜 孙 钿 彭 燕 郊 方 然 冀 汸 钟 瑄 郑 思 曾 卓 杜 谷 绿 原 胡 征 芦 甸 徐 放 牛 汉 鲁 煤 化 铁 朱 健 朱 谷 怀 罗 洛 等 二 十 人 的 诗 作 一 百 十 九 首 集 名 出 自 阿 垅 未 入 选 的 一 首 诗 中 要 开 作 一 枝 白 色 花

Plus en détail

1857 1861 1863 1848

Plus en détail

<4D6963726F736F667420576F7264202D20312EA1B6BDCCCAA6D7CAB8F1CCF5C0FDA1B72E646F63>

<4D6963726F736F667420576F7264202D20312EA1B6BDCCCAA6D7CAB8F1CCF5C0FDA1B72E646F63> 教 师 资 格 考 试 资 料 汇 编 目 录 1. 教 师 资 格 条 例...1 2. 教 师 资 格 条 例 实 施 办 法...5 3. 中 小 学 教 师 资 格 考 试 暂 行 办 法...9 4. 中 小 学 教 师 资 格 定 期 注 册 暂 行 办 法...13 5. 中 小 学 和 幼 儿 园 教 师 资 格 考 试 标 准 ( 试 行 )...16 6. 全 国 教 师 资 格

Plus en détail

Microsoft Word - 长安大学.doc

Microsoft Word - 长安大学.doc 长 安 大 学 805 管 理 学 全 套 考 研 资 料 ... 2 长 安 大 学 803 道 路 工 程 全 套 考 研 资 料 ... 2 长 安 大 学 802 结 构 设 计 原 理 全 套 考 研 资 料 ... 3 长 安 大 学 806 汽 车 理 论 全

Plus en détail

上 海 电 机 学 院 2016 年 5 月 11 日 上 海 电 机 学 院 校 长 办 公 室 2016 年 6 月 6 日 印 发 2

上 海 电 机 学 院 2016 年 5 月 11 日 上 海 电 机 学 院 校 长 办 公 室 2016 年 6 月 6 日 印 发 2 机 密 特 急 上 海 电 机 学 院 文 件 沪 电 机 院 教 2016 105 号 关 于 印 发 上 海 电 机 学 院 学 籍 管 理 条 例 ( 修 订 ) 的 通 知 各 部 门 各 二 级 学 院 ( 部 ): 为 了 维 护 学 校 正 常 的 教 育 教 学 秩 序 和 生 活 秩 序, 保 障 学 生 的 身 心 健 康 与 正 当 权 益, 促 进 学 生 德 智 体 美 全

Plus en détail

Wireless Plus.book

Wireless Plus.book Seagate Wireless Plus 1AYBA4 Seagate Wireless Plus 2014 Seagate Technology LLC. Seagate Seagate Technology Wave Seagate Media Seagate Technology LLC ipod ipad iphone Time Machine Safari Mac Apple Computer,

Plus en détail

2010............... 1 1 2010...1 2 2010...5 3 2010...6 4 2010...7 5 2010...8 6 2010...9 7 2010 500...10 8 2010...20 9 2010...50 2010.........52 1 2010

2010............... 1 1 2010...1 2 2010...5 3 2010...6 4 2010...7 5 2010...8 6 2010...9 7 2010 500...10 8 2010...20 9 2010...50 2010.........52 1 2010 2010 2010............... 1 1 2010...1 2 2010...5 3 2010...6 4 2010...7 5 2010...8 6 2010...9 7 2010 500...10 8 2010...20 9 2010...50 2010.........52 1 2010...52 2 2010...55 I 3 2010...56 4 2010...57 5

Plus en détail

最新监狱管理执法全书(二百零五)

最新监狱管理执法全书(二百零五) .............................. I ........................... II ................................. III 1996 1994 5 16 1 2 1997 12 29 84 1996 1994 5 16

Plus en détail

(\244j\257d\276\307\274\351_201508021-C.indd_70%.pdf)

(\244j\257d\276\307\274\351_201508021-C.indd_70%.pdf) 1847-1852 1872 20 1 1896 8000 20 1896 1950 1 1896 1896 13 1900 1900 3 20 2 4 1910 1950 3 1911 1 2 3 4 1927 4 20 300 6 1906 1930 7 1911 5 1919 8 1914 9 1920 10 11 1902 200 6 12 1930 7 " # #! $! 14 15! "!

Plus en détail

文 每 由 充 羊 * 亚 就 N 有 达 品 周 成 虽 驰 水 拟 希 公 下 它 当 上 希 仿 上 潘 注 可 当 缪 歇 传 湖 也 也 对 多 生 古 反 或 只 牛 分 可 妙 西 4 期 杨 宏 芹 发 展 之 源 与 流 7 e < x ; > u 0 V 转 义 可 表 示 短

文 每 由 充 羊 * 亚 就 N 有 达 品 周 成 虽 驰 水 拟 希 公 下 它 当 上 希 仿 上 潘 注 可 当 缪 歇 传 湖 也 也 对 多 生 古 反 或 只 牛 分 可 妙 西 4 期 杨 宏 芹 发 展 之 源 与 流 7 e < x ; > u 0 V 转 义 可 表 示 短 N 古 不 讲 结 仅 湖 独 桑 A : 兼 社 a 北 e 现 古 编 M 4 卷 4 期 同 济 大 学 学 报 会 科 学 版 V 0 L 4 N 0 4 0 3 8 月 o n g j U n v e r s t y J o u r n a o c c n c e e c t o A u n g 0 3 发 展 之 源 与 流 西 方 文 学 中 的 个 悠 久 的 文 学 传 统 杨 法

Plus en détail

Microsoft Word - Executive Summary _Chi_ V_6.doc

Microsoft Word - Executive Summary _Chi_ V_6.doc 合約編號 CE532009 TT 金鐘交通研究 摘要 二零一二年八月 合 約 編 號 目 金 錄 鐘 交 通 研 究 CE532009 簡 介 目 主 摘 方 要 法 的 與 結 流 究 檢 要 現 有 的 問 交 題 通 和 及 限 運 制 時 交 行 調 通 人 狀 輸 數 交 設 立 通 模 基 準 型 年 建 立 計 年 份 規 劃 土 狀 模 地 況 即 車 及 行 人 交 通 表 現 發

Plus en détail

<4D6963726F736F667420576F7264202D20B5DAC1F9BDECB6ADCAC2B5DAC8FDB4CEBBE1BEF6D2E9B9ABB8E6323031342D3033382E646F63>

<4D6963726F736F667420576F7264202D20B5DAC1F9BDECB6ADCAC2B5DAC8FDB4CEBBE1BEF6D2E9B9ABB8E6323031342D3033382E646F63> 证 券 代 码 :000798 证 券 简 称 : 中 水 渔 业 公 告 编 号 :2014-038 中 水 集 团 远 洋 股 份 有 限 公 司 第 五 六 届 董 事 会 第 三 次 会 议 决 议 公 告 本 公 司 及 董 事 会 全 体 成 员 保 证 信 息 披 露 内 容 的 真 实 准 确 和 完 整, 没 有 虚 假 记 载 误 导 性 陈 述 或 重 大 遗 漏 一 董 事

Plus en détail

## $%& %& ## () #) (( * (+++ () #) #) (+ (+ #) #) ( #, - #)). #))- # ( / / / 0 1 2 0 / $ # ( *. 3. 3 *..# 4 #$ 3 ( 5 ) ### 4 $ # 5, $ ## # 4 $# 5 ( %

## $%& %& ## () #) (( * (+++ () #) #) (+ (+ #) #) ( #, - #)). #))- # ( / / / 0 1 2 0 / $ # ( *. 3. 3 *..# 4 #$ 3 ( 5 ) ### 4 $ # 5, $ ## # 4 $# 5 ( % # # $ %& $ %# ( $ # ( # $ ( $ $ ( ( % ( $ ( $ ( ( % ( % $ ( $ ( ( $ ( ( ( & ( ( ( $ ( ( % %# ( ( $ ( %# % ## $%& %& ## () #) (( * (+++ () #) #) (+ (+ #) #) ( #, - #)). #))- # ( / / / 0 1 2 0 / $ # ( *.

Plus en détail

CIC 2016-280_Appendix

CIC 2016-280_Appendix ( 以 下 附 錄 節 錄 自 國 家 稅 務 總 局 的 網 站, 全 文 可 參 閱 http://www.chinatax.gov.cn/n810341/n810755/c2043931/content.html) 附 錄 财 政 部 国 家 税 务 总 局 关 于 全 面 推 开 营 业 税 改 征 增 值 税 试 点 的 通 知 财 税 2016 2016 36 号 各 省 自 治 区 直

Plus en détail

目 录 福 建 档 案 2015 年 第 6 期 总 第 204 期 佳 作 欣 赏 你 如 此 端 详 的 这 张 迷 惑 的 脸 和 那 历 经 风 雨 和 冰 霜 寂 寞 的 眼 寒 冷 的 冬 天 怕 你 在 夜 里 着 凉 事 业 管 理 亮 点 与 重 点 试 谈 我 省 依 法 治 档

目 录 福 建 档 案 2015 年 第 6 期 总 第 204 期 佳 作 欣 赏 你 如 此 端 详 的 这 张 迷 惑 的 脸 和 那 历 经 风 雨 和 冰 霜 寂 寞 的 眼 寒 冷 的 冬 天 怕 你 在 夜 里 着 凉 事 业 管 理 亮 点 与 重 点 试 谈 我 省 依 法 治 档 中国档案学会副理事长!福建省档案局局长丁志隆致辞 龙岩市政府副市长郭丽珍致辞 福建省档案学会理事长雷乃明作主题发言 福建省科协第十五届学术年会档案分会场暨推进依法治 档学术研讨会在龙岩召开 与会代表 与会代表会后到龙岩市档案馆参观 林永忠 摄影 目 录 福 建 档 案 2015 年 第 6 期 总 第 204 期 佳 作 欣 赏 你 如 此 端 详 的 这 张 迷 惑 的 脸 和 那 历 经 风 雨

Plus en détail

2016年微信3月(3)

2016年微信3月(3) 2016 年 微 信 3 月 (3) 1 秒 懂! 2 分 钟 动 画 读 懂 营 改 增 ( 略 ) 2. 营 关 于 全 面 推 开 营 业 税 改 征 增 值 税 试 点 的 通 知 3. 改 营 业 税 改 征 增 值 税 试 点 实 施 办 法 4. 增 营 业 税 改 征 增 值 税 试 点 有 关 事 项 的 规 定 5. 新 营 业 税 改 征 增 值 税 试 点 过 渡 政 策 的

Plus en détail

两 级 党 委 ( 党 总 支 ) 中 心 组 理 论 学 习 提 出 如 下 安 排 意 见 一 总 体 要 求 高 举 中 国 特 色 社 会 主 义 伟 大 旗 帜, 以 马 克 思 列 宁 主 义 毛 泽 东 思 想 邓 小 平 理 论 三 个 代 表 重 要 思 想 科 学 发 展 观 为

两 级 党 委 ( 党 总 支 ) 中 心 组 理 论 学 习 提 出 如 下 安 排 意 见 一 总 体 要 求 高 举 中 国 特 色 社 会 主 义 伟 大 旗 帜, 以 马 克 思 列 宁 主 义 毛 泽 东 思 想 邓 小 平 理 论 三 个 代 表 重 要 思 想 科 学 发 展 观 为 党 宣 字 2016 2 号 云 南 大 学 2016 年 校 院 两 级 党 委 ( 党 总 支 ) 中 心 组 理 论 学 习 安 排 意 见 各 院 各 单 位 党 委 党 总 支 : 2016 年 是 全 面 建 成 小 康 社 会 决 胜 阶 段 的 开 局 之 年, 是 推 进 结 构 性 改 革 的 攻 坚 之 年, 同 时 也 是 学 校 十 三 五 规 划 的 开 局 之 年, 是

Plus en détail

鲤城区保留的区级前置审批事项目录(116项).xls

鲤城区保留的区级前置审批事项目录(116项).xls 附 件 1 鲤 城 区 保 留 的 前 置 审 批 事 项 目 录 (116 项 ) 序 号 事 项 名 事 项 类 别 实 施 1 选 址 意 见 书 城 乡 规 划 主 管 2 企 业 投 资 项 目 核 准 区 发 改 局 建 设 项 目 用 地 ( 用 海 ) 预 审 意 见 前 置 审 批 实 施 设 定 前 置 审 批 的 法 定 依 据 备 注 国 土 资 源 行 政 主 管 ( 海

Plus en détail

untitled

untitled 2016 37 2016 2016 2000 137 < >2011 439 1 2 2016 2016 1 2 3 4 5 6 1 2 3 1 2 3 4 5 6 6 24 17 4 6 1 19 2 34 20 14 5 6 25 6 26 ( 8:30 12:00 1:00 6:00) 6 2 6 26 6 27 1 6 2006 2001 1 1996 8 < > 2004 13 6 25

Plus en détail

关于印发《干部人事档案材料收集归档规定》的通知

关于印发《干部人事档案材料收集归档规定》的通知 华 东 师 范 大 学 文 件 华 师 人 2012 17 号 关 于 印 发 干 部 人 事 档 案 材 料 收 集 归 档 规 定 的 通 知 各 单 位 : 为 进 一 步 加 强 干 部 人 事 档 案 建 设, 做 好 档 案 材 料 收 集 归 档 工 作, 现 将 修 订 后 的 干 部 人 事 档 案 材 料 收 集 归 档 规 定 印 发 给 你 们, 请 认 真 贯 彻 执 行

Plus en détail

<4D6963726F736F667420576F7264202D2030322DB6C0B752A5AD5FA16DBDD7BB79B5A7B8D1A16EAF75B0B0A6D2B8C92E646F63>

<4D6963726F736F667420576F7264202D2030322DB6C0B752A5AD5FA16DBDD7BB79B5A7B8D1A16EAF75B0B0A6D2B8C92E646F63> 2007 年 7 月 頁 15~20 遠 東 科 技 大 學 通 識 教 育 中 心 論 語 筆 解 真 偽 考 補 * 黃 愛 平 摘 要 關 於 論 語 筆 解 的 真 偽 問 題, 查 屏 球 先 生 的 韓 愈 < 論 語 筆 解 > 真 偽 考 論 證 十 分 詳 實 1, 結 論 為 論 語 筆 解 就 是 韓 愈 李 翱 所 作 筆 者 同 意 查 先 生 的 觀 點, 同 時 從 分

Plus en détail

国家邮政局2010年部门预算

国家邮政局2010年部门预算 国 家 邮 政 局 部 门 决 算 (2015 年 ) 1 目 录 第 一 部 分 国 家 邮 政 局 概 况 一 主 要 职 能 二 部 门 决 算 单 位 构 成 第 二 部 分 国 家 邮 政 局 2015 年 部 门 决 算 表 一 收 入 支 出 决 算 总 表 二 收 入 决 算 表 三 支 出 决 算 表 四 财 政 拨 款 收 入 支 出 决 算 总 表 五 一 般 公 共 预 算

Plus en détail

第 1 頁 C97231 第 一 部 分 : 選 擇 題 ( 佔 55 分 ) 一 單 選 題 ( 佔 34 分 ) 說 明 : 第 1 至 第 17 題, 每 題 選 出 一 個 最 適 當 的 選 項, 劃 記 在 答 案 卡 之 選 擇 題 答 案 區 每 題 答 對 得 2 分, 答 錯 或

第 1 頁 C97231 第 一 部 分 : 選 擇 題 ( 佔 55 分 ) 一 單 選 題 ( 佔 34 分 ) 說 明 : 第 1 至 第 17 題, 每 題 選 出 一 個 最 適 當 的 選 項, 劃 記 在 答 案 卡 之 選 擇 題 答 案 區 每 題 答 對 得 2 分, 答 錯 或 C97231( 考 ( 一 )97-003) 大 學 入 學 考 試 中 心 指 定 科 目 考 試 研 究 用 試 卷 卷 1 - 作 答 注 意 事 項 - 考 試 時 間 :80 分 鐘 作 答 方 式 : 選 擇 題 用 2B 鉛 筆 在 答 案 卡 上 作 答, 修 正 時 應 以 橡 皮 擦 拭, 切 勿 使 用 修 正 液 非 選 擇 題 用 黑 色 或 藍 色 原 子 筆, 在 非

Plus en détail

2016 年 第 一 期 主 体 班 教 学 安 排 允 陨 粤 韵 载 哉 耘 粤 晕 孕 粤 陨 中 共 株 洲 市 委 党 校 株 洲 行 政 学 院 2016 年 第 一 期 县 处 级 干 部 进 修 班 教 学 日 程 表 日 期 星 期 教 学 内 容 负 责 人 3 月 7 日 一 全 天 报 到 3 月 8 日 二 上 午 院 开 学 典 礼 尧 入 学 教 育 下 午 院 班

Plus en détail

湖 南 省 按 比 例 安 排 残 疾 人 就 业 政 策 读 本 湖 南 省 残 疾 人 劳 动 就 业 服 务 中 心 编 印 2015 年 7 月 目 录 第 一 部 分 相 关 法 律 法 规 与 政 策 1. 中 华 人 民 共 和 国 残 疾 人 保 障 法 ( 摘 要 ) ( 中 华 人 民 共 和 国 主 席 令 第 3 号 ) 1 2. 残 疾 人 就 业 条 例 ( 摘 要 )

Plus en détail

1 4 1475 4 1481 1945 1 41 42 1950 1950 4 1470 1471 1986 10 5 1986 10 34 1958 9 2 2 21 22 1984 1 1978 9 9 1 1984 1 1984 1 2 3 198 18 855 1969 1990 5 1 448 1917 19241968 116 5 12 374

Plus en détail

彰化縣九十一年運動大會目錄

彰化縣九十一年運動大會目錄 彰 化 縣 政 府 暨 所 屬 機 關 103 年 度 員 工 運 動 會 及 親 子 園 遊 會 技 術 手 冊 主 辦 單 位 : 彰 化 縣 政 府 承 辦 單 位 : 彰 化 縣 舊 館 國 民 小 學 比 賽 日 期 : 民 國 103 年 10 月 4 日 ( 星 期 六 ) 地 點 : 彰 化 縣 立 體 育 場 目 錄 1. 運 動 會 會 場 平 面 圖 園 遊 會 場 地 配 置

Plus en détail

1 1992 1988 5 1995 2 1992 2 1995 9 1966 1988 5 1995 9 1988 4 1995 9 1988 4 1988 5 1995 9 1995 4 1995 4 1990

Plus en détail

<4D6963726F736F667420576F7264202D20ACA1B0CAA6A8AA47B3F8A769AED1>

<4D6963726F736F667420576F7264202D20ACA1B0CAA6A8AA47B3F8A769AED1> 復 旦 高 級 中 學 103 學 年 度 第 二 學 期 服 務 學 習 活 動 成 果 報 告 書 服 務 日 期 : 103 年 5 月 30 日 服 務 單 位 : 伊 甸 基 金 會 服 務 時 數 :2 小 時 服 務 人 數 :40 人 預 期 受 益 人 數 : 一 服 務 單 位 簡 介 (150 ~300 字 ) 伊 甸 秉 持 服 務 弱 勢 見 證 基 督 推 動 雙 福 領

Plus en détail

专业技术人员正高级

专业技术人员正高级 中 国 医 学 科 学 院 病 原 生 物 学 研 究 所 岗 位 设 置 管 理 实 施 暂 行 办 法 (2012.05) 为 贯 彻 落 实 关 于 印 发 < 事 业 单 位 岗 位 设 置 管 理 试 行 办 法 > 的 通 知 ( 国 人 部 发 [2006]70 号 ) 关 于 印 发 < 事 业 单 位 岗 位 设 置 管 理 试 行 办 法 实 施 意 见 > 的 通 知 ( 国

Plus en détail

<4D6963726F736F667420576F7264202D20E1E9C7F8C8CBC0CDB9ABA1B232303130A1B3313433BAC5B9D8D3DAD3A1B7A2A1B6E1E9BDADC7F8CAC2D2B5B5A5CEBBB8DACEBBC9E8D6C3B9DCC0EDCAB5CAA9B7BDB0B8A1B7B5C4CDA8D6AA>

<4D6963726F736F667420576F7264202D20E1E9C7F8C8CBC0CDB9ABA1B232303130A1B3313433BAC5B9D8D3DAD3A1B7A2A1B6E1E9BDADC7F8CAC2D2B5B5A5CEBBB8DACEBBC9E8D6C3B9DCC0EDCAB5CAA9B7BDB0B8A1B7B5C4CDA8D6AA> 中 共 衢 州 市 衢 江 区 委 组 织 部 衢 州 市 衢 江 区 人 事 劳 动 社 会 保 障 局 文 件 衢 区 人 劳 公 2010 143 号 中 共 衢 州 市 衢 江 区 委 组 织 部 衢 州 市 衢 江 区 人 事 劳 动 社 会 保 障 局 关 于 印 发 衢 江 区 事 业 单 位 岗 位 设 置 管 理 实 施 方 案 的 通 知 各 乡 镇 ( 街 道 ), 区 级 有

Plus en détail

一 本 所 新 闻 1. 最 高 人 民 法 院 发 布 关 于 适 用 < 中 华 人 本 所 诉 讼 与 仲 裁 专 业 委 员 会 与 北 京 工 业 大 学 联 合 主 办 商 标 法 实 务 研 讨 会 民 共 和 国 保 险 法 > 若 干 问 题 的 解 释 ( 二 ) 该 司 法 解

一 本 所 新 闻 1. 最 高 人 民 法 院 发 布 关 于 适 用 < 中 华 人 本 所 诉 讼 与 仲 裁 专 业 委 员 会 与 北 京 工 业 大 学 联 合 主 办 商 标 法 实 务 研 讨 会 民 共 和 国 保 险 法 > 若 干 问 题 的 解 释 ( 二 ) 该 司 法 解 诉 讼 与 仲 裁 简 讯 目 录 一 本 所 新 闻 中 伦 文 德 诉 讼 与 仲 裁 专 业 委 员 会 与 北 京 工 业 大 学 联 合 主 办 商 标 法 实 务 研 讨 会 二 立 法 动 态 1. 最 高 人 民 法 院 发 布 关 于 适 用 < 中 华 人 民 共 和 国 保 险 法 > 若 干 问 题 的 解 释 ( 二 ) 2. 最 高 人 民 法 院 最 高 人 民 检 察

Plus en détail

76 宣 城 年 鉴 种 权 专 项 执 法 行 动 农 产 品 质 量 安 全 执 法 年 活 动 ) 组 织 开 展 了 自 查 自 纠 和 集 中 整 治 活 动 印 发 了 关 于 开 展 2009 年 放 心 农 资 下 乡 进 村 宣 传 周 活 动 的 通 知, 组 织 开 展 第 五

76 宣 城 年 鉴 种 权 专 项 执 法 行 动 农 产 品 质 量 安 全 执 法 年 活 动 ) 组 织 开 展 了 自 查 自 纠 和 集 中 整 治 活 动 印 发 了 关 于 开 展 2009 年 放 心 农 资 下 乡 进 村 宣 传 周 活 动 的 通 知, 组 织 开 展 第 五 农 业 和 农 村 经 济 能 力 及 农 民 收 入 稳 定 性 得 到 加 强 综 述 概 况 2009 年, 全 市 实 现 农 业 增 加 值 78.2 亿 元, 一 二 三 产 业 结 构 由 上 年 的 18.9 42.5 38.6 变 为 18.1 43.5 38.4 全 市 农 民 人 均 纯 收 入 5632 元, 增 长 10.3%, 高 于 全 省 1100 元, 超 过 增

Plus en détail

語文學習領域─本國語文(國語文)

語文學習領域─本國語文(國語文) 國 民 中 小 學 九 年 一 貫 綱 要 語 文 學 習 領 域 ( 國 語 文 ) ( 一 ) 理 念 1. 培 養 學 生 正 確 理 解 和 靈 活 應 用 本 國 語 言 文 字 的 以 使 學 生 具 備 良 好 的 聽 說 讀 寫 作 等, 並 能 使 用 語 文, 充 分 表 情 達 意, 陶 冶 性 情, 啟 發 心 智, 解 決 問 題 2. 培 養 學 生 有 效 應 用 華

Plus en détail

目 次 序 1 法 法 皆 通, 本 來 如 是! 13 解 行 都 要 和 菩 提 心 相 應 19 2011. 05. 09 第 一 天 開 示 之 一 1.1 丟 掉 包 袱, 發 心 修 行 1.2 真 放 下 有 智 慧 大 慈 悲 2 發 精 進 心, 沒 有 成 不 了 的 道 業 27 2011. 05. 09 第 一 天 開 示 之 二 2.1 不 要 認 為 自 己 不 是 一

Plus en détail

学 习 贯 彻 中 央 尧 省 尧 市 纪 委 全 会 精 神 专 栏 中 国 共 产 党 第 十 八 届 中 央 纪 律 检 查 委 员 会 第 六 次 全 体 会 议 公 报 渊 2016 年 1 月 14 日 中 国 共 产 党 第 十 八 届 中 央 纪 律 检 查 委 员 会 第 六 次

学 习 贯 彻 中 央 尧 省 尧 市 纪 委 全 会 精 神 专 栏 中 国 共 产 党 第 十 八 届 中 央 纪 律 检 查 委 员 会 第 六 次 全 体 会 议 公 报 渊 2016 年 1 月 14 日 中 国 共 产 党 第 十 八 届 中 央 纪 律 检 查 委 员 会 第 六 次 内 部 资 料 注 意 保 存 渊 第 三 期 冤 中 共 六 盘 水 市 委 讲 师 团 编 2016 年 3 月 15 日 学 习 贯 彻 中 央 尧 省 尧 市 纪 委 全 会 精 神 专 辑 音 学 习 贯 彻 中 央 尧 省 尧 市 纪 委 全 会 精 神 专 栏 淫 中 国 共 产 党 第 十 八 届 中 央 纪 律 检 查 委 员 会 第 六 次 全 体 会 议 公 报 渊 2 冤 淫

Plus en détail

Microsoft Word - 临政办发12.doc

Microsoft Word - 临政办发12.doc 临 沂 市 人 民 政 府 办 公 室 文 件 临 政 办 发 2016 12 号 临 沂 市 人 民 政 府 办 公 室 关 于 印 发 临 沂 市 乡 村 教 师 支 持 计 划 (2015-2020 年 ) 实 施 细 则 的 通 知 各 县 区 人 民 政 府, 市 政 府 各 部 门 各 直 属 机 构, 临 沂 高 新 技 术 产 业 开 发 区 管 委 会, 临 沂 经 济 技 术 开

Plus en détail

中共山东省委高校工委

中共山东省委高校工委 关 于 印 发 中 共 山 东 省 委 高 校 工 委 2016 年 工 作 要 点 的 通 知 青 岛 淄 博 威 海 日 照 滨 州 市 委 高 校 工 委, 各 高 等 学 校 党 委 : 现 将 中 共 山 东 省 委 高 校 工 委 2016 年 工 作 要 点 印 发 你 们, 请 认 真 学 习 领 会, 抓 好 贯 彻 落 实 中 共 山 东 省 委 高 校 工 委 2016 年 1

Plus en détail

标题

标题 河 北 省 人 民 政 府 冀 政 函 2016 10 号 河 北 省 人 民 政 府 关 于 提 请 审 议 河 北 省 人 口 与 计 划 生 育 条 例 修 正 案 ( 草 案 ) 的 议 案 省 人 大 常 委 会 : 河 北 省 人 口 与 计 划 生 育 条 例 修 正 案 ( 草 案 ) 已 经 2016 年 2 月 23 日 省 政 府 第 76 次 常 务 会 议 通 过, 现 提

Plus en détail

目 录 第 一 部 分 国 家 知 识 产 权 局 概 况 一 主 要 职 能 二 部 门 预 算 单 位 构 成 第 二 部 分 国 家 知 识 产 权 局 2016 年 部 门 预 算 表 一 财 政 拨 款 收 支 总 表 二 一 般 公 共 预 算 支 出 表 三 一 般 公 共 预 算 基

目 录 第 一 部 分 国 家 知 识 产 权 局 概 况 一 主 要 职 能 二 部 门 预 算 单 位 构 成 第 二 部 分 国 家 知 识 产 权 局 2016 年 部 门 预 算 表 一 财 政 拨 款 收 支 总 表 二 一 般 公 共 预 算 支 出 表 三 一 般 公 共 预 算 基 国 家 知 识 产 权 局 2016 年 部 门 预 算 目 录 第 一 部 分 国 家 知 识 产 权 局 概 况 一 主 要 职 能 二 部 门 预 算 单 位 构 成 第 二 部 分 国 家 知 识 产 权 局 2016 年 部 门 预 算 表 一 财 政 拨 款 收 支 总 表 二 一 般 公 共 预 算 支 出 表 三 一 般 公 共 预 算 基 本 支 出 表 四 一 般 公 共 预 算

Plus en détail

ᄐ↓ᅯᄎ2015ᅣ↑ᄇ﾿ᅢᅤᅯ녜 ̄

ᄐ↓ᅯᄎ2015ᅣ↑ᄇ﾿ᅢᅤᅯ녜 ̄ 最 高 人 民 检 察 院 2016 年 部 门 预 算 目 录 第 一 部 分 最 高 人 民 检 察 院 概 况 一 主 要 职 能 二 单 位 构 成 第 二 部 分 最 高 人 民 检 察 院 2016 年 部 门 预 算 表 一 财 政 拨 款 收 支 总 表 二 一 般 公 共 预 算 支 出 表 三 一 般 公 共 预 算 基 本 支 出 表 四 一 般 公 共 预 算 三 公 经 费

Plus en détail

科学技术部2013年度部门预算

科学技术部2013年度部门预算 1 目 录 第 一 部 分 中 国 侨 联 概 况 一 主 要 职 能 二 部 门 预 算 单 位 构 成 第 二 部 分 中 国 侨 联 2016 年 部 门 预 算 表 一 财 政 拨 款 收 支 总 表 二 一 般 公 共 预 算 支 出 表 三 一 般 公 共 预 算 基 本 支 出 表 四 一 般 公 共 预 算 三 公 经 费 支 出 表 五 政 府 性 基 金 预 算 支 出 表 六

Plus en détail

一、二○○二年学校工作的简要回顾

一、二○○二年学校工作的简要回顾 北 华 校 字 [2016]13 号 北 华 大 学 2016 年 硕 士 研 究 生 招 生 复 试 录 取 工 作 办 法 为 做 好 我 校 2016 年 硕 士 研 究 生 招 生 复 试 录 取 工 作, 规 范 招 生 工 作 程 序, 加 强 招 生 制 度 建 设, 根 据 教 育 部 关 于 印 发 的

Plus en détail

Microsoft Word - 白俄罗斯公司法汉语译文2015年7月15日修改版.docx

Microsoft Word - 白俄罗斯公司法汉语译文2015年7月15日修改版.docx 白 俄 罗 斯 共 和 国 公 司 法 条 目 第 一 章 总 则 第 1 条 关 于 公 司 的 基 本 规 定 第 2 条 白 俄 罗 斯 共 和 国 关 于 公 司 的 立 法 第 3 条 本 法 的 适 用 范 围 第 4 条 公 司 的 名 称 和 住 所 第 5 条 公 司 的 责 任 第 6 条 公 司 的 代 表 处 和 分 公 司 第 7 条 子 公 司 第 8 条 附 属 公 司

Plus en détail

第 一 部 分 中 国 气 象 局 职 责 及 概 况 一 主 要 职 责 ( 一 ) 拟 定 气 象 工 作 的 方 针 政 策 法 律 法 规 发 展 战 略 和 长 远 规 划 ; 制 定 发 布 气 象 工 作 的 规 章 制 度 技 术 标 准 和 规 范 并 监 督 实 施 ; 承 担

第 一 部 分 中 国 气 象 局 职 责 及 概 况 一 主 要 职 责 ( 一 ) 拟 定 气 象 工 作 的 方 针 政 策 法 律 法 规 发 展 战 略 和 长 远 规 划 ; 制 定 发 布 气 象 工 作 的 规 章 制 度 技 术 标 准 和 规 范 并 监 督 实 施 ; 承 担 中 国 气 象 局 2016 年 部 门 预 算 目 录 第 一 部 分 中 国 气 象 局 职 责 及 概 况 一 主 要 职 责 二 机 构 设 置 第 二 部 分 中 国 气 象 局 2016 年 部 门 预 算 表 一 财 政 拨 款 收 支 总 表 二 一 般 公 共 预 算 支 出 表 三 一 般 公 共 预 算 基 本 支 出 表 四 一 般 公 共 预 算 三 公 经 费 支 出 表

Plus en détail

数学与统计学院教师支部“两学一做”学习教育实施计划

数学与统计学院教师支部“两学一做”学习教育实施计划 数 学 与 统 计 学 院 教 师 支 部 两 学 一 做 学 习 教 育 实 施 计 划 根 据 中 共 中 央 办 公 厅 关 于 在 全 体 党 员 中 开 展 学 党 章 党 规 学 系 列 讲 话, 做 合 格 党 员 学 习 教 育 方 案 的 精 神 和 普 院 党 发 2016 13 号 文 件 关 于 印 发 < 在 全 校 党 员 中 开 展 学 党 章 党 规 学 系 列 讲

Plus en détail

无 锡 职 业 技 术 学 院 国 有 资 产 管 理 办 法 第 一 章 总 则 第 一 条 为 加 强 学 校 国 有 资 产 管 理, 合 理 配 置 和 有 效 使 用 国 有 资 产, 确 保 国 有 资 产 安 全 与 完 整, 保 障 和 促 进 学 校 各 项 事 业 发 展, 根

无 锡 职 业 技 术 学 院 国 有 资 产 管 理 办 法 第 一 章 总 则 第 一 条 为 加 强 学 校 国 有 资 产 管 理, 合 理 配 置 和 有 效 使 用 国 有 资 产, 确 保 国 有 资 产 安 全 与 完 整, 保 障 和 促 进 学 校 各 项 事 业 发 展, 根 无 锡 职 业 技 术 学 院 文 件 锡 职 院 资 2016 2 号 关 于 印 发 无 锡 职 业 技 术 学 院 国 有 资 产 管 理 办 法 的 通 知 各 部 门 各 院 部 : 现 将 无 锡 职 业 技 术 学 院 国 有 资 产 管 理 办 法 印 发 给 你 们, 请 遵 照 执 行 无 锡 职 业 技 术 学 院 2016 年 3 月 28 日 - 1 - 无 锡 职 业 技

Plus en détail

省安委会2015冬防工作方案.doc

省安委会2015冬防工作方案.doc 山 东 省 人 民 政 府 安 全 生 产 委 员 会 文 件 鲁 安 发 2015 39 号 山 东 省 人 民 政 府 安 全 生 产 委 员 会 关 于 印 发 2015 年 全 省 冬 春 火 灾 防 控 工 作 方 案 的 通 知 各 市 人 民 政 府 县 ( 市 区 ) 人 民 政 府, 省 政 府 各 部 门 各 直 属 机 构, 各 大 企 业, 各 高 等 院 校 : 为 切 实

Plus en détail

南 昌 大 学 人 力 资 源 工 作 简 讯 2015 年 第 2 期 ( 总 第 27 期 ) 目 录 1 人 力 资 源 综 合 信 息 2 人 员 调 配 及 机 构 编 制 管 理 信 息 3 劳 资 工 作 信 息 4 师 资 管 理 信 息 5 高 层 次 人 才 及 队 伍 建 设

南 昌 大 学 人 力 资 源 工 作 简 讯 2015 年 第 2 期 ( 总 第 27 期 ) 目 录 1 人 力 资 源 综 合 信 息 2 人 员 调 配 及 机 构 编 制 管 理 信 息 3 劳 资 工 作 信 息 4 师 资 管 理 信 息 5 高 层 次 人 才 及 队 伍 建 设 人 力 资 源 工 作 简 讯 2015 年 第 2 期 ( 总 第 27 期 ) 南 昌 大 学 人 事 处 2015 年 7 月 南 昌 大 学 人 力 资 源 工 作 简 讯 2015 年 第 2 期 ( 总 第 27 期 ) 目 录 1 人 力 资 源 综 合 信 息 2 人 员 调 配 及 机 构 编 制 管 理 信 息 3 劳 资 工 作 信 息 4 师 资 管 理 信 息 5 高 层

Plus en détail

国家邮政局2010年部门预算

国家邮政局2010年部门预算 国 家 邮 政 局 部 门 预 算 (2015 年 ) 1 目 录 第 一 部 分 国 家 邮 政 局 概 况 一 主 要 职 能 二 部 门 预 算 单 位 构 成 第 二 部 分 国 家 邮 政 局 2015 年 部 门 预 算 表 一 财 政 拨 款 收 支 总 表 二 一 般 公 共 预 算 支 出 表 三 一 般 公 共 预 算 基 本 支 出 表 四 一 般 公 共 预 算 三 公 经

Plus en détail

国家邮政局2010年部门预算

国家邮政局2010年部门预算 浙 江 省 邮 政 管 理 局 部 门 预 算 (2015 年 ) 1 目 录 第 一 部 分 浙 江 省 邮 政 管 理 局 概 况 一 主 要 职 能 二 部 门 预 算 单 位 构 成 第 二 部 分 浙 江 省 邮 政 管 理 局 2015 年 部 门 预 算 表 一 财 政 拨 款 收 支 总 表 二 一 般 公 共 预 算 支 出 表 三 一 般 公 共 预 算 基 本 支 出 表 四

Plus en détail

11韶关市人力资源和社会保障局权责清单

11韶关市人力资源和社会保障局权责清单 社 会 保 障 局 权 责 清 单 ( 2015年 版 ) 韶 关 市 人 民 政 府 前 言 编 制 权 责 清 单 是 国 家 省 市 部 署 的 一 项 重 大 改 革 任 务 2015 年 8 月, 市 委 办 和 市 政 府 办 联 合 印 发 关 于 推 行 市 县 政 府 工 作 部 门 权 责 清 单 制 度 有 关 工 作 的 通 知 对 权 责 清 单 工 作 进 行 了 部 署

Plus en détail

三亚市政府投资建设项目代建制管理工作介绍

三亚市政府投资建设项目代建制管理工作介绍 三 亚 市 发 展 和 改 革 委 员 会 2015 年 9 月 一 代 建 制 的 定 义 二 代 建 范 围 规 定 三 代 建 单 位 入 库 资 格 及 要 求 四 代 建 单 位 的 职 责 七 代 建 单 位 管 理 费 拨 付 和 计 算 五 代 建 项 目 组 织 实 施 程 序 六 资 金 管 理 与 监 督 八 项 目 前 期 费 用 及 工 程 款 拨 付 九 代 建 项 目

Plus en détail

<4D6963726F736F667420576F7264202D20C9FABBB7B9FAD6D832303135CBB6CABFB8B4CAD4B7BDB0B8312E646F63>

<4D6963726F736F667420576F7264202D20C9FABBB7B9FAD6D832303135CBB6CABFB8B4CAD4B7BDB0B8312E646F63> 生 物 地 质 与 环 境 地 质 国 家 重 点 实 验 室 2015 年 硕 士 研 究 生 招 生 复 试 录 取 工 作 方 案 为 了 保 证 我 室 本 年 度 硕 士 研 究 生 复 试 录 取 工 作 顺 利 进 行, 根 据 教 育 部 关 于 印 发 的 通 知 ( 教 学 2014 13 号 ) 和

Plus en détail

目 录 一 部 门 职 责... 1 二 预 算 编 报 范 围... 3 三 2013 年 部 门 预 算 报 表 及 情 况 说 明... 5 收 支 预 算 总 表 及 情 况 说 明... 5 收 入 预 算 表 及 情 况 说 明... 7 支 出 预 算 表 及 情 况 说 明... 1

目 录 一 部 门 职 责... 1 二 预 算 编 报 范 围... 3 三 2013 年 部 门 预 算 报 表 及 情 况 说 明... 5 收 支 预 算 总 表 及 情 况 说 明... 5 收 入 预 算 表 及 情 况 说 明... 7 支 出 预 算 表 及 情 况 说 明... 1 教 育 部 2013 年 部 门 预 算 二 〇 一 三 年 四 月 十 八 日 目 录 一 部 门 职 责... 1 二 预 算 编 报 范 围... 3 三 2013 年 部 门 预 算 报 表 及 情 况 说 明... 5 收 支 预 算 总 表 及 情 况 说 明... 5 收 入 预 算 表 及 情 况 说 明... 7 支 出 预 算 表 及 情 况 说 明... 11 财 政 拨 款

Plus en détail

标题

标题 前 言 规 章 制 度 是 指 一 个 集 体 为 了 一 个 共 同 的 目 标, 要 求 成 员 共 同 遵 守 的 规 则, 法 规, 也 是 这 个 集 体 按 一 定 程 序 办 事 的 规 章, 具 有 一 定 的 约 束 力 和 强 制 性 建 立 建 全 规 章 制 度 能 保 证 各 项 工 作 有 秩 序 有 成 效 地 进 行, 使 工 作 科 学 化 规 范 化, 提 高 工

Plus en détail

目 录 一 重 要 提 示... 3 二 公 司 主 要 财 务 数 据 和 股 东 变 化... 3 三 重 要 事 项... 6 四 附 录... 11 2 / 22

目 录 一 重 要 提 示... 3 二 公 司 主 要 财 务 数 据 和 股 东 变 化... 3 三 重 要 事 项... 6 四 附 录... 11 2 / 22 梅 花 生 物 科 技 集 团 股 份 有 限 公 司 600873 2014 年 第 三 季 度 报 告 目 录 一 重 要 提 示... 3 二 公 司 主 要 财 务 数 据 和 股 东 变 化... 3 三 重 要 事 项... 6 四 附 录... 11 2 / 22 一 重 要 提 示 1.1 公 司 董 事 会 监 事 会 及 董 事 监 事 高 级 管 理 人 员 保 证 季 度 报

Plus en détail

目 录 引 言... 3 第 一 部 分 电 价 水 平 基 本 情 况...4 一 上 网 电 价...4 二 输 配 电 价...6 三 销 售 电 价...9 四 政 府 性 基 金 和 附 加...12 第 二 部 分 电 价 政 策 执 行 情 况...13 一 电 价 水 平 调 整 情

目 录 引 言... 3 第 一 部 分 电 价 水 平 基 本 情 况...4 一 上 网 电 价...4 二 输 配 电 价...6 三 销 售 电 价...9 四 政 府 性 基 金 和 附 加...12 第 二 部 分 电 价 政 策 执 行 情 况...13 一 电 价 水 平 调 整 情 2008 年 度 电 价 执 行 情 况 监 管 报 告 国 家 电 力 监 管 委 员 会 二 九 年 十 月 目 录 引 言... 3 第 一 部 分 电 价 水 平 基 本 情 况...4 一 上 网 电 价...4 二 输 配 电 价...6 三 销 售 电 价...9 四 政 府 性 基 金 和 附 加...12 第 二 部 分 电 价 政 策 执 行 情 况...13 一 电 价 水 平

Plus en détail

西安邮电学院本科教学工作简报

西安邮电学院本科教学工作简报 西 安 邮 电 学 院 本 科 教 学 工 作 简 报 (2011 年 第 一 期 ) 西 安 邮 电 学 院 教 务 处 2011 年 7 月 本 期 要 目 教 学 新 闻 王 曙 燕 教 授 荣 获 陕 西 省 教 学 名 师 称 号 2010 2011 年 中 央 财 政 专 项 资 金 项 目 使 用 及 申 报 情 况 人 民 邮 电 出 版 社 西 安 邮 电 学 院 教 材 出 版

Plus en détail

密 级:

密  级: 中 国 保 监 会 部 门 预 算 (2016 年 ) 二 O 一 六 年 四 月 目 录 第 一 部 分 部 门 概 况 一 主 要 职 责 二 预 算 编 报 范 围 三 部 门 预 算 单 位 构 成 第 二 部 分 2016 年 部 门 预 算 表 格 一 财 政 拨 款 收 支 总 表 二 一 般 公 共 预 算 支 出 表 三 一 般 公 共 预 算 基 本 支 出 表 四 一 般 公

Plus en détail

市六届人大--次

市六届人大--次 市 六 届 人 大 七 次 会 议 文 件 (20 20) 附 件 清 远 市 2015 年 预 算 执 行 情 况 和 2016 年 预 算 草 案 附 件 目 录 一 一 般 公 共 预 算 1-80 ( 一 )2015 年 清 远 市 本 级 一 般 公 共 预 算 执 行 情 况 和 2016 年 预 算 草 案 1-10 ( 二 )201 2015 年 一 般 公 共 预 算 执 行 情

Plus en détail

目 录 前 言 第 一 章 近 年 来 合 同 行 政 监 管 及 相 关 工 作 改 革 创 新 情 况 第 二 章 2014 年 合 同 行 政 监 管 及 相 关 工 作 情 况 第 一 节 合 同 格 式 条 款 监 管 一 银 行 业 电 信 业 合 同 格 式 条 款 专 项 整 治 二

目 录 前 言 第 一 章 近 年 来 合 同 行 政 监 管 及 相 关 工 作 改 革 创 新 情 况 第 二 章 2014 年 合 同 行 政 监 管 及 相 关 工 作 情 况 第 一 节 合 同 格 式 条 款 监 管 一 银 行 业 电 信 业 合 同 格 式 条 款 专 项 整 治 二 合 同 行 政 监 管 及 相 关 工 作 年 度 报 告 (2014 年 ) 国 家 工 商 行 政 管 理 总 局 市 场 规 范 管 理 司 目 录 前 言 第 一 章 近 年 来 合 同 行 政 监 管 及 相 关 工 作 改 革 创 新 情 况 第 二 章 2014 年 合 同 行 政 监 管 及 相 关 工 作 情 况 第 一 节 合 同 格 式 条 款 监 管 一 银 行 业 电 信

Plus en détail

中国文联部门预算

中国文联部门预算 中 国 文 联 部 门 预 算 (2016 年 ) 二 〇 一 六 年 四 月 目 录 第 一 部 分 : 中 国 文 学 艺 术 界 联 合 会 基 本 情 况 一 主 要 职 责 二 部 门 预 算 单 位 构 成 第 二 部 分 :2016 年 部 门 预 算 表 格 一 财 政 拨 款 收 支 总 表 二 一 般 公 共 预 算 支 出 表 三 一 般 公 共 预 算 基 本 支 出 表 四

Plus en détail

( 十 ) 其 他 会 计 工 作 第 四 条 单 位 不 得 任 用 ( 聘 用 ) 不 具 备 会 计 从 业 资 格 的 人 员 从 事 会 计 工 作 不 具 备 会 计 从 业 资 格 的 人 员, 不 得 从 事 会 计 工 作, 不 得 参 加 会 计 专 业 技 术 资 格 考 试

( 十 ) 其 他 会 计 工 作 第 四 条 单 位 不 得 任 用 ( 聘 用 ) 不 具 备 会 计 从 业 资 格 的 人 员 从 事 会 计 工 作 不 具 备 会 计 从 业 资 格 的 人 员, 不 得 从 事 会 计 工 作, 不 得 参 加 会 计 专 业 技 术 资 格 考 试 会 计 从 业 资 格 管 理 办 法 (2012 年 12 月 6 日 中 华 人 民 共 和 国 财 政 部 令 第 73 号 公 布 根 据 2016 年 5 月 11 日 财 政 部 关 于 修 改 < 会 计 从 业 资 格 管 理 办 法 > 的 决 定 修 改 ) 第 一 章 总 则 第 一 条 为 了 加 强 会 计 从 业 资 格 管 理, 规 范 会 计 人 员 行 为, 根 据

Plus en détail

附 件 : 顺 德 区 2015 年 高 中 阶 段 学 校 招 生 考 试 工 作 意 见 根 据 佛 山 市 顺 德 区 教 育 事 业 发 展 十 二 五 规 划 2015 年 顺 德 区 教 育 工 作 意 见 的 文 件 精 神 和 上 级 教 育 主 管 部 门 工 作 要 求, 结 合

附 件 : 顺 德 区 2015 年 高 中 阶 段 学 校 招 生 考 试 工 作 意 见 根 据 佛 山 市 顺 德 区 教 育 事 业 发 展 十 二 五 规 划 2015 年 顺 德 区 教 育 工 作 意 见 的 文 件 精 神 和 上 级 教 育 主 管 部 门 工 作 要 求, 结 合 主 动 公 开 佛 山 市 顺 德 区 教 育 局 文 件 顺 教 2015 23 号 顺 德 区 教 育 局 关 于 印 发 顺 德 区 2015 年 高 中 阶 段 学 校 招 生 考 试 工 作 意 见 的 通 知 各 镇 ( 街 道 ) 教 育 局 区 属 学 校 : 现 将 顺 德 区 2015 年 高 中 阶 段 学 校 招 生 考 试 工 作 意 见 印 发 给 你 们, 请 认 真

Plus en détail

<C1ACD6DDCAD0CAD0B3A1BCE0B6BDB9DCC0EDBED6C8A8D4F0C7E5B5A5A3A8B9ABCABEA3A92E786C73>

<C1ACD6DDCAD0CAD0B3A1BCE0B6BDB9DCC0EDBED6C8A8D4F0C7E5B5A5A3A8B9ABCABEA3A92E786C73> 机 构 编 制 委 员 会 办 公 室 编 2016 年 2 月 29 日 类 别 数 量 合 计 拟 调 整 后 保 留 拟 调 整 小 计 取 消 下 放 转 移 提 请 或 调 整 事 项 行 政 许 可 9 9 1 行 政 处 罚 951 951 行 政 强 制 37 37 行 政 征 收 4 4 行 政 给 付 0 0 行 政 检 查 47 47 行 政 确 认 1 1 行 政 裁 决 1

Plus en détail

Microsoft Word - Future CEDAW C CHN 7-8.doc

Microsoft Word - Future CEDAW C CHN 7-8.doc 序 言 1. 根 据 消 除 对 妇 女 一 切 形 式 歧 视 公 约 ( 简 称 公 约 ) 第 十 八 条 第 一 款 规 定, 中 华 人 民 共 和 国 向 联 合 国 秘 书 长 提 交 执 行 公 约 第 7 8 次 合 并 报 告 本 报 告 的 撰 写 遵 循 了 消 除 对 妇 女 歧 视 委 员 会 ( 简 称 消 歧 委 员 会 ) 关 于 缔 约 国 定 期 报 告 的 指

Plus en détail

本 科 生 手 册 中 南 大 学 学 生 工 作 委 员 会 秘 书 处 编 印 二 〇 一 四 年 八 月 社 会 主 义 核 心 价 值 观 富 强 民 主 文 明 和 谐 自 由 平 等 公 正 法 治 爱 国 敬 业 诚 信 友 善 校 徽 : 校 训 : 校 风 : 知 行 合 一 经 世 致 用 向 善 求 真 唯 美 有 容 目 录 一 法 律 法 规 与 上 级 制 度 1 中

Plus en détail

国家发展改革委法治机关建设规划(2013-2018年)

国家发展改革委法治机关建设规划(2013-2018年) 国 家 发 展 改 革 委 法 治 机 关 建 设 规 划 (2013-2018 年 ) 为 深 入 贯 彻 落 实 党 的 十 八 大 和 十 八 届 三 中 全 会 精 神, 巩 固 我 委 群 众 路 线 教 育 实 践 活 动 和 转 变 职 能 转 变 作 风 大 调 研 大 讨 论 大 转 变 学 习 推 进 活 动 ( 以 下 简 称 两 转 三 大 学 习 推 进 活 动 ) 成 果,

Plus en détail

烟台经济技术开发区政府采购竞争性磋商文件

烟台经济技术开发区政府采购竞争性磋商文件 目 录 第 一 部 分 邀 请 函... 3 第 二 部 分 采 购 内 容 及 相 关 要 求... 7 第 三 部 分 供 应 商 须 知... 10 第 四 部 分 合 同 文 本... 21 第 五 部 分 响 应 文 件 格 式... 28 第 一 部 分 邀 请 函 经 龙 口 市 人 民 政 府 采 购 管 理 办 公 室 批 准, 山 东 信 一 项 目 管 理 有 限 公 司 受

Plus en détail

<4D6963726F736F667420576F7264202D20342E31332D32303136C4EACCECBDF2CAD0C6D5CDA8B8DFB5C8D1A7D0A3D5D0C9FABFBCCAD4B9A4D7F7B9E6B6A82DCEC4BCFEB8E52E646F63>

<4D6963726F736F667420576F7264202D20342E31332D32303136C4EACCECBDF2CAD0C6D5CDA8B8DFB5C8D1A7D0A3D5D0C9FABFBCCAD4B9A4D7F7B9E6B6A82DCEC4BCFEB8E52E646F63> 津 招 委 高 发 2016 8 号 市 招 委 关 于 印 发 2016 年 天 津 市 普 通 高 等 学 校 招 生 考 试 工 作 规 定 的 通 知 各 普 通 高 等 学 校 区 县 招 生 委 员 会 各 有 关 单 位 : 2016 年 天 津 市 普 通 高 校 招 生 考 试 工 作, 要 深 入 贯 彻 党 的 十 八 届 三 中 四 中 五 中 全 会 精 神, 全 面 落

Plus en détail

2014 年 12 月 16 日 广 西 春 茂 投 资 股 份 有 限 公 司 ( 原 名 广 西 汽 牛 农 业 机 械 股 份 有 限 公 司, 以 下 简 称 春 茂 股 份 挂 牌 公 司 公 司 ) 召 开 2014 年 第 五 次 临 时 股 东 大 会, 通 过 向 特 定 对 象

2014 年 12 月 16 日 广 西 春 茂 投 资 股 份 有 限 公 司 ( 原 名 广 西 汽 牛 农 业 机 械 股 份 有 限 公 司, 以 下 简 称 春 茂 股 份 挂 牌 公 司 公 司 ) 召 开 2014 年 第 五 次 临 时 股 东 大 会, 通 过 向 特 定 对 象 国 海 证 券 股 份 有 限 公 司 关 于 广 西 春 茂 投 资 股 份 有 限 公 司 重 大 资 产 重 组 之 2015 年 持 续 督 导 报 告 独 立 财 务 顾 问 : 签 署 日 期 : 二 〇 一 六 年 五 月 2014 年 12 月 16 日 广 西 春 茂 投 资 股 份 有 限 公 司 ( 原 名 广 西 汽 牛 农 业 机 械 股 份 有 限 公 司, 以 下 简

Plus en détail

四、实施步骤

四、实施步骤 遂 安 教 函 2016 96 号 遂 宁 市 安 居 区 教 育 局 关 于 印 发 迎 接 四 川 省 县 域 义 务 教 育 均 衡 发 展 督 导 评 估 工 作 方 案 的 通 知 各 教 育 督 导 组, 各 中 小 学, 局 属 事 业 单 位, 机 关 各 股 室 : 为 了 顺 利 通 过 四 川 省 县 域 义 务 教 育 均 衡 发 展 督 导 评 估, 经 局 党 组 局 务

Plus en détail

Microsoft Word - 面向合格投资者公开发行公司债券上市预审核反馈意见公告(截至2015年10月8日)

Microsoft Word - 面向合格投资者公开发行公司债券上市预审核反馈意见公告(截至2015年10月8日) 面 向 合 格 投 资 者 公 开 发 行 公 司 债 券 上 市 预 审 核 反 馈 意 见 公 告 ( 截 至 2015 年 10 月 8 日 ) 日 前, 上 海 证 券 交 易 所 召 开 了 公 司 债 券 预 审 核 反 馈 会 会 议 讨 论 了 公 司 债 券 预 审 核 中 关 注 的 主 要 问 题, 形 成 了 书 面 反 馈 意 见 现 将 反 馈 意 见 公 告 如 下 :

Plus en détail

律 师 执 业 必 须 以 事 实 为 根 据, 以 法 律 为 准 绳 律 师 执 业 应 当 接 受 国 家 社 会 和 当 事 人 的 监 督 律 师 依 法 执 业 受 法 律 保 护, 任 何 组 织 和 个 人 不 得 侵 害 律 师 的 合 法 权 益 第 四 条 司 法 行 政 部

律 师 执 业 必 须 以 事 实 为 根 据, 以 法 律 为 准 绳 律 师 执 业 应 当 接 受 国 家 社 会 和 当 事 人 的 监 督 律 师 依 法 执 业 受 法 律 保 护, 任 何 组 织 和 个 人 不 得 侵 害 律 师 的 合 法 权 益 第 四 条 司 法 行 政 部 中 华 人 民 共 和 国 律 师 法 (2012 修 正 ) (1996 年 5 月 15 日 第 八 届 全 国 人 民 代 表 大 会 常 务 委 员 会 第 十 九 次 会 议 通 过 根 据 2001 年 12 月 29 日 第 九 届 全 国 人 民 代 表 大 会 常 务 委 员 会 第 二 十 五 次 会 议 关 于 修 改 中 华 人 民 共 和 国 律 师 法 的 决 定 第 一

Plus en détail

(Microsoft Word - \270t\270g\254\354\305\252\270g\274\372\300y\255p\271\2722012-2013.docx)

(Microsoft Word - \270t\270g\254\354\305\252\270g\274\372\300y\255p\271\2722012-2013.docx) 學 校 名 稱 : 學 生 姓 名 : 李 建 衡 級 別 : 五 信 (2012-2013) 詩 篇 一 一 九 篇 (9 至 16 節 ) 教 導 年 輕 人 要 全 心 全 意 遵 從 神 的 話 語 和 不 要 偏 離 神 的 命 令 這 幾 節 詩 歌 教 導 我 要 喜 愛 神 的 法 度 和 律 例, 還 要 思 索 神 的 品 格 和 緊 記 祂 的 話 語 詩 篇 一 一 九 篇

Plus en détail

自 觉 实 践 科 学 发 展 观, 扎 实 推 进 管 理 服 务 工 作 四 川 大 学 档 案 馆 ( 校 史 办 公 室 )2007 年 上 半 年 工 作 总 结 2007 年 上 半 年, 四 川 大 学 档 案 馆 ( 校 史 办 公 室 ) 在 学 校 党 委 行 政 领 导 和 上

自 觉 实 践 科 学 发 展 观, 扎 实 推 进 管 理 服 务 工 作 四 川 大 学 档 案 馆 ( 校 史 办 公 室 )2007 年 上 半 年 工 作 总 结 2007 年 上 半 年, 四 川 大 学 档 案 馆 ( 校 史 办 公 室 ) 在 学 校 党 委 行 政 领 导 和 上 四 川 大 学 档 案 管 理 与 校 史 工 作 简 报 2007 年 2 期 ( 总 第 2 期 ) 本 期 要 目 四 川 大 学 档 案 馆 ( 校 史 办 公 室 )2007 年 上 半 年 工 作 总 结 四 川 大 学 各 单 位 档 案 工 作 分 管 领 导 和 兼 职 档 案 管 理 员 名 单 2007 年 四 川 大 学 兼 职 档 案 管 理 员 业 务 培 训 会 议 圆

Plus en détail

2014

2014 目 录 第 一 部 分 国 家 知 识 产 权 局 基 本 情 况 一 主 要 职 能 二 部 门 决 算 单 位 构 成 第 二 部 分 国 家 知 识 产 权 局 2014 年 部 门 决 算 表 一 收 入 支 出 决 算 总 表 二 收 入 决 算 表 三 支 出 决 算 表 四 财 政 拨 款 收 入 支 出 决 算 总 表 五 一 般 公 共 预 算 财 政 拨 款 支 出 决 算 表

Plus en détail

招 商 证 券 股 份 有 限 公 司 2014 年 度 审 计 报 告 索 引 页 码 审 计 报 告 公 司 财 务 报 告 合 并 及 母 公 司 资 产 负 债 表 1-2 合 并 及 母 公 司 利 润 表 3 合 并 及 母 公 司 现 金 流 量 表 4 合 并 股 东 权 益 变 动 表 5-6 母 公 司 股 东 权 益 变 动 表 7-8 财 务 报 表 附 注 9-121 一

Plus en détail

第 一 部 分 广 州 市 广 播 电 视 大 学 概 况 一 学 校 的 主 要 任 务 和 业 务 范 围 根 据 市 编 委 的 批 复, 广 州 市 广 播 电 视 大 学 为 市 局 级 事 业 单 位, 归 口 市 教 育 局 管 理 主 要 承 担 以 下 任 务 : ( 一 ) 承

第 一 部 分 广 州 市 广 播 电 视 大 学 概 况 一 学 校 的 主 要 任 务 和 业 务 范 围 根 据 市 编 委 的 批 复, 广 州 市 广 播 电 视 大 学 为 市 局 级 事 业 单 位, 归 口 市 教 育 局 管 理 主 要 承 担 以 下 任 务 : ( 一 ) 承 广 州 市 广 播 电 视 大 学 2014 年 部 门 预 算 目 录 第 一 部 分 广 州 市 广 播 电 视 大 学 概 况 一 学 校 的 主 要 任 务 和 业 务 范 围 二 部 门 预 算 单 位 构 成 三 学 校 人 员 构 成 第 二 部 分 2014 年 部 门 预 算 安 排 情 况 说 明 第 三 部 分 2014 年 部 门 预 算 表 一 收 支 预 算 总 表 (

Plus en détail

Microsoft Word - 关于印发《云南保险业高级管理人员任职资格考试办法》的通知

Microsoft Word - 关于印发《云南保险业高级管理人员任职资格考试办法》的通知 中 国 保 监 会 云 南 监 管 局 文 件 云 保 监 发 2014 71 号 关 于 印 发 云 南 保 险 业 高 级 管 理 人 员 任 职 资 格 考 试 办 法 的 通 知 各 保 险 机 构 云 南 省 分 公 司, 各 保 险 专 业 中 介 机 构 : 根 据 中 国 保 监 会 监 督 管 理 委 员 会 规 范 性 文 件 制 定 管 理 办 法 ( 保 监 发 2013 101

Plus en détail

<4D6963726F736F667420576F7264202D20CBD5D6DDBFC6BCBCD1A7D4BAB8DFB5C8D1A7D0A3BDCCCAA6D7CAB8F1C8CFB6A8B9A4D7F7CAB5CAA9D2E2BCFB2E646F63>

<4D6963726F736F667420576F7264202D20CBD5D6DDBFC6BCBCD1A7D4BAB8DFB5C8D1A7D0A3BDCCCAA6D7CAB8F1C8CFB6A8B9A4D7F7CAB5CAA9D2E2BCFB2E646F63> 苏 科 2003 56 号 关 于 印 发 苏 州 科 技 学 院 2003 年 高 等 学 校 教 师 资 格 认 定 工 作 实 施 意 见 的 通 知 院 属 各 单 位 : 现 将 苏 州 科 技 学 院 2003 年 高 等 学 校 教 师 资 格 认 定 工 作 实 施 意 见 印 发 给 你 们, 请 遵 照 执 行 苏 州 科 技 学 院 ( 苏 州 科 技 大 学 筹 ) 二 00

Plus en détail

自评报告合成.doc

自评报告合成.doc 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 15.08:115.08:115.50:115.16:1 52.74% 63.59% 2003-2004 684 78 723 10902 15081 2004-2005 84 777 11718 15.081 2005-2006 92 814 12620 15.501 2006-2007 80

Plus en détail

第一部分 界定和测量歧视

第一部分   界定和测量歧视 研 究 信 息 简 报 全 国 妇 联 妇 女 研 究 所 编 2007 年 第 9 期 总 第 81 期 2007 年 9 月 7 日 编 者 按 : 自 2005 年 12 月 1 日 中 华 人 民 共 和 国 妇 女 权 益 保 障 法 施 行 以 来, 截 至 目 前, 已 有 新 疆 湖 南 黑 龙 江 江 西 陕 西 贵 州 上 海 安 徽 宁 夏 广 东 浙 江 湖 北 等 12 个

Plus en détail

2013 2013 2

2013 2013 2 2013 1 2013 2013 2 3 4 36 2013 37 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 23 24 25 26 27 28 29 30 31 32 33 34 35 36 37 5 2013 94,464.84 89,873.01 6,896.66 344.49 94,809.33 96,769.67 1,960.34

Plus en détail

一 前 言 2 作 為 我 國 儒 家 經 典 及 十 三 經 之 一, 孟 子 流 傳 千 年 不 輟, 足 以 證 明 其 對 中 華 文 化 的 重 要 性 與 影 響 力, 除 了 道 德 文 化 意 識 的 開 發, 也 弘 揚 仁 政 王 道 的 政 治 觀, 大 多 數 人 都 肯 定

一 前 言 2 作 為 我 國 儒 家 經 典 及 十 三 經 之 一, 孟 子 流 傳 千 年 不 輟, 足 以 證 明 其 對 中 華 文 化 的 重 要 性 與 影 響 力, 除 了 道 德 文 化 意 識 的 開 發, 也 弘 揚 仁 政 王 道 的 政 治 觀, 大 多 數 人 都 肯 定 當 經 典 遇 上 經 典 - 孟 子 與 火 鳳 燎 原 之 非 人 也 * 江 穰 峰 提 要 作 為 我 國 儒 家 經 典 及 十 三 經 之 一, 孟 子 流 傳 千 年 不 輟, 深 化 了 孔 子 思 想, 而 自 古 以 來, 許 多 學 者 嘗 試 對 孟 子 一 書 給 予 正 確 的 本 意 詮 釋 抑 或 提 出 符 合 當 代 的 新 說, 諸 家 注 疏 輩 出, 孟 子

Plus en détail

法 工 作 计 划 滨 州 市 安 全 生 产 监 督 管 理 局 2016 年 2 月 4 日 ( 此 件 主 动 公 开 ) 2

法 工 作 计 划 滨 州 市 安 全 生 产 监 督 管 理 局 2016 年 2 月 4 日 ( 此 件 主 动 公 开 ) 2 滨 州 市 安 全 生 产 监 督 管 理 局 文 件 滨 安 监 发 2016 22 号 滨 州 市 安 全 生 产 监 督 管 理 局 关 于 印 发 2016 年 度 安 全 生 产 监 管 执 法 工 作 计 划 的 通 知 各 县 ( 区 ) 安 监 局, 滨 州 经 济 技 术 开 发 区 安 监 局 高 新 区 安 监 办 北 海 经 济 开 发 区 安 监 中 心, 局 属 各 科

Plus en détail

附件3

附件3 自 治 区 住 房 城 乡 建 设 厅 行 政 执 法 公 示 事 项 总 表 序 号 执 法 权 分 类 执 法 权 名 称 1 行 政 许 可 ( 权 限 ) 建 设 工 程 施 工 企 业 勘 察 单 位 设 计 单 位 和 工 程 监 理 单 位 工 程 质 量 检 测 单 位 资 质 证 书 核 发 ( 建 设 工 程 施 工 企 业 施 工 总 承 包 资 质 序 列 二 级 资 质 及

Plus en détail

关于印发西北政法大学“十二五”

关于印发西北政法大学“十二五” 西 北 政 法 大 学 十 二 五 事 业 改 革 和 发 展 规 划 (2011 年 1 月 21 日 西 北 政 法 大 学 第 三 届 第 五 次 教 职 工 代 表 大 会 表 决 通 过 ) 十 二 五 时 期, 是 我 校 改 革 和 发 展 的 攻 坚 时 期, 也 是 实 现 把 我 校 建 成 全 国 一 流 教 学 研 究 型 政 法 大 学 目 标 的 关 键 时 期 根 据

Plus en détail

君泰所 稿纸

君泰所 稿纸 房 产 法 苑 近 期 房 地 产 市 场 政 策 汇 编 本 期 导 读 导 读 标 题 近 期 房 地 产 市 场 政 策 汇 编 一 中 央 近 期 房 地 产 市 场 政 策 回 顾 1 ( 一 )2009 年 度 1 ( 二 )2010 年 度 6 ( 三 )2011 年 度 11 二 北 京 近 期 房 地 产 市 场 政 策 回 顾 12 ( 一 )2009 年 度 12 ( 二 )2010

Plus en détail

的 权 利 义 务, 依 照 本 法 在 基 金 合 同 中 约 定 基 金 管 理 人 基 金 托 管 人 依 照 本 法 和 基 金 合 同 的 约 定, 履 行 受 托 职 责 通 过 公 开 募 集 方 式 设 立 的 基 金 ( 以 下 简 称 公 开 募 集 基 金 ) 的 基 金 份

的 权 利 义 务, 依 照 本 法 在 基 金 合 同 中 约 定 基 金 管 理 人 基 金 托 管 人 依 照 本 法 和 基 金 合 同 的 约 定, 履 行 受 托 职 责 通 过 公 开 募 集 方 式 设 立 的 基 金 ( 以 下 简 称 公 开 募 集 基 金 ) 的 基 金 份 中 华 人 民 共 和 国 证 券 投 资 基 金 法 (2015 年 修 正 ) (2003 年 10 月 28 日 第 十 届 全 国 人 民 代 表 大 会 常 务 委 员 会 第 五 次 会 议 通 过 ;2012 年 12 月 28 日 第 十 一 届 全 国 人 民 代 表 大 会 常 务 委 员 会 第 三 十 次 会 议 修 订 ; 中 华 人 民 共 和 国 主 席 令 第 七 十

Plus en détail