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1 les Emprunts

2 Définition Les emprunts sont inscrits i dans le compte 16 «Emprunts et dettes assimilés». Ce compte peut être subdivisé, sur l initiative de l entreprise lentreprise, en distinguant : Les opérations effectuées en Algérie et celles réalisées à l étranger ; Les opérations réalisées en monnaie nationale et celles réalisées en devises.

3 Les emprunts sont comptabilisés initialement en tant que passifs financiers de l entreprise à la juste valeur de la contrepartie reçue après déduction des frais. Le coût des emprunts correspond donc au montant de la dette après déduction des coûts accessoires encourus lors de leur mise en place.

4 Evaluation et Comptabilisation Lors de la constatation initiale de l emprunt, le montant effectivement encaissé est enregistré en débit dans un compte de trésorerie ; en contrepartie, ce montant est enregistré dans une subdivision du compte 16.

5 La dette inscrite en contrepartie de la disposition d un actif pris par un contrat de location financement figurent également dans des subdivisions de ce compte 16 «Emprunts et dettes assimilés» : compte 167 «Dettes sur contrat de location financement».

6 Enregistrement initial Banque Emprunts et dettes assimilées

7 La souscription d un emprunt de DA ayant induit DA de frais de dossier est reconnu pour DA au passif. 512 banque Emprunts auprès des établissements de crédit Après acquisition, les emprunts sont évalués au coût amorti..

8 Le coût amorti d un passif financier est le montant auquel le passif financier a été évalué lors de sa comptabilisation initiale diminué des remboursements en principal

9 Les coûts d emprunt incluent : les intérêts sur découverts bancaires et emprunts ; l amortissementdescoûts accessoiresencourus encourus pour la mise en place des emprunts ; et les différences de change résultant des emprunts en monnaies étrangères, dans la mesure où elles sont assimilées à un ajustement des coûts d intérêt.

10 Les coûts d emprunt sont comptabilisés en charges financières (notamment le compte 661 «charges d intérêts») de l exercice au cours duquel ils sont encourus, sauf à ce qu ils soient incorporés dans le coût d un actif.

11 Lors du remboursement de l emprunt, le compte Emprunt concerné est débité du montant payé en principal et le compte «Charges d intérêt» est débité du montant des intérêts payés en contrepartie d un compte de trésorerie.

12 Enregistrement d un remboursement d emprunt 16 Emprunts et dettes assimilées X 661 Charges d intérêts x 512 banque x

13 A la clôture de l exercice, les intérêts courus non échus relatifs aux emprunts sont inscrits dans des subdivisions de chacun des comptes de dettes concernés Charges d intérêts Autres emprunts et dettes assimilées

14 L éh d d d i é ê ff if éh d La méthode du taux d intérêt effectif est une méthode de calcul de l amortissement du passif financier. Le taux d intérêt effectif est le taux qui actualise le flux attendu des sorties de trésorerie futures jusqu à l échéance, à la valeur comptable nette actuelle du passif financier. Il correspond au taux de rendement interne du passif financier concerné.

15 Une société emprunte pour DA. Les frais de mise en place s élèvent à DA. Le remboursement sur une durée de 5 ans est de DA par an. Le taux annuel est de 4%. Le montant figurant au passif de la société sera de DA (le montant de la souscription déduction faite des commissions payées).

16 Tableau bancaire d amortissement de l emprunt lemprunt Période éi de Détail ildu calcul l Flux financiersi souscription 1 ( * 4%) ( * 4%) ( * 4%) ( * 4%) ( * 4%)

17 Valorisation au coût amorti La valorisation au coût amorti nécessite de retrouver le taux d intérêt effectif (tie) qui égalise la valeur au bilan avec la valeur actuelle des flux financiers.

18 Période éi Flux financiersi Au bilan souscription

19 Exemple Calcul du taux d intérêt effectif «tie» : = ( x((1+ tie) 1)) + ( x((1+ tie) 2)) + ( x((1+ tie) 3)) + ( x((1+ tie) 4)) + ( x((1+ tie) 5)) Soit un taux d intérêt effectif de 7,57887%.

20 Flux Remboursement de la Coût amorti Frais Financiers dette Au bilan financier bancaire 7,57887 % Total des flux actualisés : L évolution du coût amorti se fait sur la base de la différence entre les flux financiers et les frais financiers calculés au taux d intérêt effectif.

21 512 Banque Emprunts et dettes assimilées Enregistrement tinitial iti de l emprunt Emprunts et dettes assimilées Charges d intérêts 512 Banque Enregistrement de la première échéance

22 Une société a emprunté DA sur 10 ans à un taux de 5% le 01/01/N. L annuité est à payer le 31/12/N de chaque année. La tableau de remboursement d emprunts demprunts est le suivant : (annuités : x 0,05 / (1 (1,05 10)) = ,87)

23 Année Capital restant tdû amortissement t intérêts annuités , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,87

24 Les écritures à passer pour la première année sont les suivantes : /01/N Banque Emprunts auprès des établissements de crédit Emprunts et dettes assimilées Charges d intérêts Banque Enregistrement de la première , ,87

25 Autre traitement autorisé iéconcernant les intérêts de l emprunt : Incorporation dans le coût d un actif : Les coûts d emprunt qui sont directement attribuables à l acquisition, la construction ou la production dun d un actif exigeant une longue période de préparation (plus de 12 mois) avant d être utilisé ou vendu peuvent être incorporés dans le coût de cet actif (investissement immobilier, stocks.).

26 L incorporation i des coûts d emprunt est suspendue en cas d interruption de l activité productive, et elle cesse lorsque les activités indispensables à la préparation de l actif préalablement à son utilisation ou à sa vente sont pratiquement toutes terminées. Le montant incorporable dans le coût d un actif correspond aux coûts d emprunt qui auraient été évités si la dépense relative à l actif concerné n avait pas eu lieu.

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