BUDGET CS du Chemin-du-Roy. Directrice générale ou directeur général. 4septembre 2014

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1 BUDGET CS du Chemin-du-Roy Directrice générale ou directeur général 4septembre 2014

2 CS du Chemin-du-Roy Note: Les pages identifiées par un "X" indiquent qu'une saisie partielle est possible Les pages identifiées sur fond ombragé indiquent que les données budgétaires apparaîtront au TRAFICS des revenus et dépenses pour l'exercice Variation des actifs financiers nets (dette nette) 5 Tableaux complémentaires au budget Détails des revenus et dépenses liés au fonctionnement et à l'investissement 8 Application de la règle d'appropriation du surplus accumulé 9 Détails de certains postes du budget Subvention - Financement - Variation de l'exercice 22 Variation de la provision pour avantages sociaux 34 Détail des immobilisations corporelles 40 Subvention de fonctionnement du MELS 50 Subvention d'investissement (CS à statut particulier) 51 Autres subventions et contributions 52 Taxe scolaire 53 Droits de scolarité et autres frais de scolarisation 54 Ventes de biens et services 55 Revenus divers 56 Revenus par catégorie et par activité 60 x Revenus par catégorie et par activité (suite) 61 x Revenus par catégorie et par activité (suite) 62 x Revenus par catégorie et par activité (suite) 63 x Revenus par catégorie et par activité (suite) 64 x Revenus par catégorie et par activité (suite) 65 x Dépenses par nature 70 Dépenses par nature (suite) 71 Dépenses par nature (suite) 72 Dépenses par activité 80 x Dépenses par activité (suite) 81 x Dépenses par activité (suite) 82 x

3 Dépenses par activité (suite) 83 x Dépenses par activité (suite) 84 x Dépenses par activité (suite) 85 x Dépenses par activité (suite) 86 x Ventilation de la rémunération par activité 90 x Ventilation de la rémunération par activité (suite) 91 x Ventilation de la rémunération par activité (suite) 92 x Ventilation de la rémunération par activité (suite) 93 x Ventilation de la rémunération par activité (suite) 94 x Ventilation de la rémunération par activité (suite) 95 x Ventilation de la rémunération par activité (suite) 96 x Subvention - Financement (Immobilisations mises en service avant le 1er juillet 2008) 110 Subvention - Financement (Immobilisations mises en service avant le 1er juillet 2008) 111 Subvention - Financement (Immobilisations mises en service après le 30 juin 2008) 112 Subvention - Financement (Immobilisations mises en service après le 30 juin 2008) 113 Subvention - Financement (Immobilisations mises en service après le 30 juin 2008) 114 Détail de la subvention de fonctionnement Calcul de la subvention de fonctionnement 200 Allocations de base - Ajustements à l'allocation de base - Appui à la réussite scolaire 205 Allocations de base - Ajustements à l'allocation de base - Adaptation scolaire et Régions et petits milieux 206 Allocations de base - Organisation des services 208 Ajustements non récurrents 210 x Allocations supplémentaires 211 x Allocations supplémentaires 212 x Allocations supplémentaires 213 x Allocations supplémentaires 214 x Calcul de la subvention pour le transport scolaire 240 Suivi des obligations contractuelles découlant de certaines clauses de convention collective 260 Détail des allocations d'investissement Calcul du pourcentage des dépenses d'investissement financées par le MELS 301 Informations de gestion Calcul de la subvention de péréquation 510 Estimation des revenus de la taxe scolaire 511 Calcul détaillé de la taxe scolaire 512 Estimation de l'allocation pour les intérêts sur la dette à court terme - investissements 520

4 DOCUMENT OFFICIEL BUDGET CS : 741 CS du Chemin-du-Roy REGION : 040 SE VERSION CS DATE : h:0 des revenus et dépenses pour l'exercice A B C Résultats réels 2013 REVENUS Subvention de fonctionnement du MELS (page 50) , Subvention d'investissement (CS à statut particulier) (page 51) 0 0 0, Autres subventions et contributions (page 52) , Taxe scolaire (page 53) , Droits de scolarité et droits chargés relatifs à un cours (page 54) , Ventes de biens et services (page 55) , Revenus divers (page 56) , Amortissement des contributions reportées affectées à l'acquisition d'immobilisations corporelles , Total des revenus ,04 DÉPENSES Activités d'enseignement et de formation (page 81) , Activités de soutien à l'enseignement et à la formation (page 82) , Services d'appoint (page 83) , Activités administratives (page 84) , Activités relatives aux biens meubles et immeubles (page 85) , Activités connexes (page 86) , Perte (gain) sur disposition d'immobilisations corporelles , Total des dépenses , SURPLUS (DÉFICIT) DE L'EXERCICE ,62 Page 3

5 Variation des actifs financiers nets (dette nette) A B C Résultats réels ACTIFS FINANCIERS NETS (DETTE NETTE) AU DÉBUT , Redressements affectant les exercices antérieurs 0 0 0, SOLDE REDRESSÉ , Surplus (déficit) de l'exercice (page 3) ,62 Variation due aux immobilisations corporelles Acquisitions d'immobilisations corporelles (page 40 - L00115) , Acquisitions d'immobilisations corporelles d'une entité du périmètre comptable 0 0 0, Amortissement des immobilisations corporelles (page 40) , Perte (gain) sur disposition d'immobilisations corporelles (page 3) , Produits de disposition d'immobilisations corporelles , Réductions de valeur d'immobilisations corporelles (page 85) 0 0 0, Transfert d'immobilisations dans les immobilisations destinées à être vendues 0 0 0, Total de la variation due aux immobilisations corporelles , Variation due aux stocks et aux frais payés d'avance , AUGMENTATION (DIMINUTION) DES ACTIFS FINANCIERS NETS (DETTE NETTE) , ACTIFS FINANCIERS NETS (DETTE NETTE) À LA FIN DE L'EXERCICE ,16 Page 5

6 Détails des revenus et dépenses liés au fonctionnement et à l'investissement A B C = A + B D E F = D + E G H I = G + H Résultats réels 2013 Fonctionnement Investissement Total Fonctionnement Investissement Total Fonctionnement Investissement Total REVENUS Subvention de fonctionnement du MELS (page 50) , , , Subvention d'investissement (CS à statut particulier) (page 51) ,00 0, Autres subventions et contributions (page 52) , , Taxe scolaire (page 53) , , Droits de scolarité et droits chargés relatifs à un cours (page 54) , , Ventes de biens et services (page 55) ,02 0, , Revenus divers (page 56) ,27 0, , Amortissement des contributions reportées affectées à l'acquisition d'immobilisations corporelles (page 3) , , Total des revenus , , ,04 DÉPENSES Activités d'enseignement et de formation (page 81) , , , Activités de soutien à l'enseignement et à la formation (page 82) , , , Services d'appoint (page 83) , , , Activités administratives (page 84) , , , Activités relatives aux biens meubles et immeubles (page 85) , , , Activités connexes (page 86) , , , Perte (gain) sur disposition d'immobilisations corporelles (page 3) , , Total des dépenses , , , SURPLUS (DÉFICIT) DE L'EXERCICE , , ,62 Page 8

7 Application de la règle d'appropriation du surplus accumulé A B C Résultats réels 2013 CALCUL DU DÉFICIT POUR LES FINS DE L'APPLICATION DE LA RÈGLE D'APPROPRIATION DU SURPLUS ACCUMULÉ 4000 Déficit de l'exercice (page 3) , plus: déficit dû aux obligations découlant des conventions collectives (page 260) 0 0 0, Déficit pour les fins de l'application de la règle d'appropriation du surplus ,62 APPLICATION DE LA RÈGLE D'APPROPRIATION DU SURPLUS ACCUMULÉ 6000 Surplus accumulé au 30 juin , moins: Valeur comptable nette des terrains au 30 juin , moins: Subvention - Financement à recevoir relative à la provision pour avantages sociaux futurs au 30 juin Surplus accumulé au 30 juin 2013 aux fins de l'application de la règle d'appropriation du surplus accumulé , % d'appropriation du surplus accumulé 0,474 32,0 0, Déficit maximum autorisé (Si L6200 positif, L6200 * L6300) , LE DÉFICIT DÉPASSE LE MAXIMUM AUTORISÉ DE ,00 Page 9

8 Subvention - Financement - Variation de l'exercice A B C Résultats réels 2013 SUBVENTION - FINANCEMENT (AVANTAGES SOCIAUX FUTURS) Subvention - Financement (Congés de maladie) 0 0 0, Subvention - Financement (Vacances) 0 0 0, Subvention - Financement (Indemnités de départ) 0 0 0, Subvention - Financement (Assurance-traitement) 0 0 0, Subvention - Financement (Autres congés sociaux) , TOTAL ,45 SUBVENTION - FINANCEMENT (IMMOBILISATIONS) Subvention - Financement (Immobilisations mises en service avant le 1er juillet 2008) (page 110) , Subvention - Financement (Immobilisations mises en service après le 30 juin 2008) (page 112) , TOTAL , SUBVENTION - FINANCEMENT (PASSIF ENVIRONNEMENTAL) 0,00 Page 22

9 Variation de la provision pour avantages sociaux A B C Résultats réels Provision pour avantages sociaux , Autres congés de maladie (excluant contributions de l'employeur) , Autres congés de maladie (contributions de l'employeur) , Vacances (excluant contributions de l'employeur) , Vacances (contributions de l'employeur) , Heures supplémentaires accumulées (excluant contributions de l'employeur) 0 0 0, Heures supplémentaires accumulées (contributions de l'employeur) 0 0 0, Indemnités de départ (excluant contributions de l'employeur) , Indemnités de départ (contributions de l'employeur) 0 0 0, Assurance-traitement (excluant contributions de l'employeur) , Assurance-traitement (contributions de l'employeur) , Autres congés sociaux (excluant contributions de l'employeur) , Autres congés sociaux (contributions de l'employeur) , Provision pour avantages sociaux futurs Congés de maladie monnayables du personnel enseignant (excluant contributions de l'employeur) Congés de maladie monnayables du personnel enseignant (contributions de l'employeur) TOTAL ,57 Page 34

10 Détail des immobilisations corporelles A B C D E F G H I Coût Amortissement accumulé Solde au 30 juin 2014 Acquisitions Dispositions et réduction de valeur Solde à la fin Solde au 30 juin 2014 Amortissement Dispositions et réductions de valeur Solde à la fin Valeur comptable nette au 30 juin 2015 Terrains Terrains Aménagements Aménagements de terrain (10 ans) Aménagements de terrain (20 ans) Bâtiments Bâtiments acquis avant le 1er juillet 2008 (35 ans) Bâtiments (20 ans) Bâtiments (40 ans) Bâtiments (50 ans) Améliorations locatives Améliorations et transformations majeures Améliorations et rénovations majeures (15 ans) Améliorations et rénovations majeures (25 ans) Améliorations et rénovations majeures (30 ans) Améliorations et rénovations majeures (40 ans) Matériel et équipement Équipements acquis avant le 1er juillet 2008 (5 ans) Mobilier et équipement de bureau Autres équipements Équipement informatique Équipement de communication multimédia Matériel roulant Documents de bibliothèque Manuels scolaires (achats initiaux) Équipement spécialisé reliés à l'éducation Équipement spécialisé (10 ans) Équipement spécialisé (20 ans) Développement informatique Développement informatique Réseaux complexes Réseau de télécommunication TOTAL Page 40

11 Subvention de fonctionnement du MELS A B C Résultats réels Subvention de fonctionnement - Jeunes - Adultes - FP , Subvention de fonctionnement - Jeunes - Adultes - FP (page 200) , Subvention de péréquation (page 510) , Ajustement de la subvention de fonctionnement de l'année précédente , Autres ajustements des subventions des années antérieures , Ajustement Trimestriel - 4 Subvention de fonctionnement - Jeunes - Adultes - FP 0, Réservé MELS 0, Subvention pour le service de la dette , Paiement de capital sur la dette à long terme faisant l'objet d'une promesse de subvention , Versement de capital au fonds d'amortissement 0 0 0, Intérêts sur la dette à long terme faisant l'objet d'une promesse de subvention , Intérêts sur la dette à court terme - Investissements , Intérêts sur la dette à court terme - Investissements (page 520) , Ajustement de la subvention pour service de la dette de l'année précédente - Intérêts sur la dette à court terme - Investissements 0 0 0, Ajustement Trimestriel - 4 Intérêts sur la dette à court terme - Investissement 0, Honoraires annuels du fiduciaire 0 0 0, Honoraires annuels du fiduciaire (page 86) 0 0 0, Ajustement de la subvention pour service de la dette de l'année précédente - Honoraires annuels du fiduciaire 0 0 0, Ajustement Trimestriel - 4 Honoraires annuels du fiduciaire 0, Variation de la subvention - Financement (page 22) , Subvention pour le transport scolaire , Subvention pour le transport scolaire (page 240) , Ajustement de la subvention pour le transport scolaire de l'année précédente 0 0 0, Ajustement Trimestriel - 4 Subvention pour le transport scolaire 0, Subvention reportée - Provision pour perfectionnement conventionné , Subvention reportée - Provision pour perfectionnement conventionné , Ajustement Trimestriel - 4 Subvention reportée - Provision pour perfectionnement conventionné 0, Autres subventions du Ministère , TOTAL ,99 Page 50

12 Subvention d'investissement (CS à statut particulier) A B C Résultats réels Subvention d'investissement - Dépenses d'investissement non capitalisables 0 0 0, Amortissement de la subvention d'investissement reportée 0 0 0, TOTAL 0 0 0,00 Page 51

13 Autres subventions et contributions A B C Résultats réels Subvention du MESS (FDMT) - Formation professionnelle , Subvention du MESS (FDMT) - Formation générale des adultes , Subventions du gouvernement provincial , Subventions du gouvernement fédéral , Ententes Canada - Québec Autres TOTAL ,84 Page 52

14 Taxe scolaire A B C Résultats réels Revenus tenant lieu de la taxe scolaire , Revenus tenant lieu de taxe scolaire encaissés par le CGTSIM 0 0 0, Taxe scolaire - année courante (page 511) , Taxe scolaire - années antérieures , TOTAL ,40 Page 53

15 Droits de scolarité et autres frais de scolarisation A B C Résultats réels Droits de scolarité (selon les règles budgétaires) , Droits de scolarité pour les enfants autochtones 0 0 0, Droits de scolarité pour les élèves venant de l'extérieur du Québec (sans entente) , Droits de scolarité pour les élèves provenant d'une entente entre une CS et un organisme scolaire ailleurs au Canada 0 0 0, Autres droits de scolarité et autres frais de scolarisation , Ententes de scolarité entre commissions scolaires 0 0 0, Droits de scolarité - Autres (Élèves non financés au 30 septembre) 0 0 0, Autres frais de scolarisation - Effectif scolaire adulte , Revenus - cours de formation professionnelle , Revenus - cours de formation générale des adultes , Revenus - autres types de formation , TOTAL ,48 Page 54

16 Ventes de biens et services A B C Résultats réels Fournitures et matériel scolaire , Surveillance et transport du midi , Services de garde , Autres activités chargées aux usagers , Autres ventes de biens et services , TOTAL ,02 Page 55

17 Revenus divers A B C Résultats réels Intérêts, pénalités et frais de retard , Transfert du Comité de gestion de la taxe scolaire de l'île de Montréal 0 0 0, Allocations pour les millieux défavorisés 0 0 0, Remboursement de capital - Dettes détenues par le CGTSIM 0 0 0, Intérêts - Dettes détenues par le CGTSIM 0 0 0, Location d'immeubles ou de biens meubles , Participation financière d'un particulier ou d'un organisme , Publicité et commandites , Recouvrement des dépenses des années antérieures 0 0 0, Gain (perte) sur disposition de placement 0 0 0, Autres revenus 0 0 0, Réservé au Ministère 0 0 0, Réservé au Ministère 0 0 0, TOTAL ,27 Page 56

18 Revenus par catégorie et par activité A B C D PARTICIPATION VENTE DE BIENS REVENUS DE TOTAL ACTIVITÉS D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION FINANCIÈRE ET SERVICES COMMANDITES 2015 D'UN PARTICULIER ET DE PUBLICITÉ OU D'UN ORGANISME Éducation préscolaire Maternelle quatre ans Maternelle cinq ans Enseignement primaire Enseignement secondaire général Formation professionnelle Programmes édictés par le Ministère Programmes spécifiques à l'entreprise et autres cours de formation professionnelle Enseignement particulier Éducation préscolaire Enfants handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage Enseignement primaire Élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage Élèves en classe d'accueil et de francisation Enseignement secondaire Élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage Élèves en classe d'accueil et de francisation Formation générale des adultes TOTAL Page 60

19 Revenus par catégorie et par activité (suite) A B C D PARTICIPATION VENTE DE BIENS REVENUS DE TOTAL ACTIVITÉS DE SOUTIEN À L'ENSEIGNEMENT FINANCIÈRE ET SERVICES COMMANDITES 2015 ET À LA FORMATION D'UN PARTICULIER ET DE PUBLICITÉ OU D'UN ORGANISME Gestion des écoles et des centres Direction et soutien des écoles et des centres Direction et soutien des écoles primaires Direction des écoles secondaires et des centres Gestion des ressources financières à l'école secondaire ou au centre Gestion de la paie à l'école secondaire ou au centre Gestion de l'approvisionnement à l'école secondaire ou au centre Organisation scolaire à l'école secondaire ou au centre Imprimerie et reprographie d'enseignement Direction et soutien du programme d'études post-secondaires (CS à statut particulier) Messagerie et téléphonie des écoles et des centres Moyens d'enseignement Bibliothèque et audiovisuel Informatique d'enseignement Soutien technique à l'enseignement Services complémentaires Services personnels à l'élève Information et orientation scolaires et professionnelles Psychologie Orthophonie Psychoéducation et éducation spécialisée Vie scolaire Animation spirituelle et engagement communautaire Encadrement et surveillance d'élèves Santé et services sociaux Services pédagogiques particuliers et de formation d'appoint Éducation populaire Orthopédagogie Services d'accueil et de soutien à l'apprentissage de la langue française Cours d'appoint, services d'enseignement à domicile ou en millieu hospitalier Programmes particuliers de soutien et de formation Animation et développement pédagogique Perfectionnement du personnel enseignant et autre personnel de soutien à l'enseignement Personnel de direction d'école et de centre Personnel enseignant et de suppléance Personnel professionnel Personnel de soutien technique et administratif Autres Activités sportives, culturelles et sociales TOTAL Page 61

20 Revenus par catégorie et par activité (suite) A B C D PARTICIPATION VENTE DE BIENS REVENUS DE TOTAL SERVICES D'APPOINT FINANCIÈRE ET SERVICES COMMANDITES 2015 D'UN PARTICULIER ET DE PUBLICITÉ OU D'UN ORGANISME Hébergement des élèves Résidences d'élèves Aide à la pension ou au transport Services alimentaires Transport scolaire Transport quotidien des élèves Midi Matin et soir Transport par entente Transport exceptionnel Transport entre points de service Transport périodique Services de garde Fréquentation régulière Fréquentation sporadique TOTAL Page 62

21 Revenus par catégorie et par activité (suite) A B C D PARTICIPATION VENTE DE BIENS REVENUS DE TOTAL ACTIVITÉS ADMINISTRATIVES FINANCIÈRE ET SERVICES COMMANDITES 2015 D'UN PARTICULIER ET DE PUBLICITÉ OU D'UN ORGANISME Conseil des commissaires et comités Gestion Direction générale et secrétariat général Direction générale Secrétariat général Gestion des services éducatifs Gestion des services éducatifs - formation générale des jeunes Gestion des services éducatifs - formation générale des adultes Gestion des services éducatifs - formation professionnelle Gestion des services éducatifs - services aux entreprises Gestion administrative Gestion des ressources financières Gestion de la taxe scolaire Gestion des ressources humaines Gestion de la paie Gestion des ressources matérielles Gestion de l'approvisionnement Gestion du transport scolaire Services corporatifs Informatique de gestion Imprimerie et reprographie de gestion Messagerie et téléphonie de gestion Archives Affaires corporatives, communications et vérification interne Affaires corporatives Communications Vérification interne Droits d'usage des services municipaux (CS à statut particulier) Perfectionnement du personnel administratif et ouvrier TOTAL Page 63

22 Revenus par catégorie et par activité (suite) A B C D PARTICIPATION VENTE DE BIENS REVENUS DE TOTAL ACTIVITÉS RELATIVES FINANCIÈRE ET SERVICES COMMANDITES 2015 AUX BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES D'UN PARTICULIER ET DE PUBLICITÉ OU D'UN ORGANISME Entretien et amortissement des biens meubles Conservation et amortissement des biens immeubles Entretien ménager Consommation énergétique Location d'immeubles Protection et sécurité Construction et acquisition d'immeubles non capitalisables Amélioration des immeubles non capitalisables Transformation des immeubles non capitalisables Rénovation et réparation majeure des immeubles non capitalisables Développement de systèmes informatiques non capitalisables Réseau de télécommunication non capitalisable TOTAL Page 64

23 Revenus par catégorie et par activité (suite) A B C D PARTICIPATION VENTE DE BIENS REVENUS DE TOTAL ACTIVITÉS CONNEXES FINANCIÈRE ET SERVICES COMMANDITES 2015 D'UN PARTICULIER ET DE PUBLICITÉ OU D'UN ORGANISME Résidences d'enseignants Financement Projets spéciaux Rétroactivité Droits de scolarité et ententes Droits de scolarité entre CS Droits de scolarité hors réseau Ententes Sécurité d'emploi Personnel enseignant Autres personnels Prêts de services Autres activités connexes TOTAL GRAND TOTAL Page 65

24 Dépenses par nature A B C Résultats réels 2013 ACTIVITÉS D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION Rémunération enseignant (page 91) , Rémunération non-enseignant (page 91) , Contribution de l'employeur (page 81) , Frais de déplacement (page 81) , Fournitures et matériel (page 81) , Services, honoraires et contrats (page 81) , Autres charges (page 81) , SOUS-TOTAL ,77 ACTIVITÉS DE SOUTIEN À L'ENSEIGNEMENT ET À LA FORMATION Rémunération enseignant (page 92) , Rémunération non-enseignant (page 92) , Contribution de l'employeur (page 82) , Frais de déplacement (page 82) , Fournitures et matériel (page 82) , Services, honoraires et contrats (page 82) , Autres charges (page 82) , SOUS-TOTAL ,62 SERVICES D'APPOINT Rémunération enseignant (page 93) 0 0 0, Rémunération non-enseignant (page 93) , Contribution de l'employeur (page 83) , Frais de déplacement (page 83) , Fournitures et matériel (page 83) , Services, honoraires et contrats (page 83) , Autres charges (page 83) , SOUS-TOTAL ,31 Page 70

25 Dépenses par nature (suite) A B C Résultats réels 2013 ACTIVITÉS ADMINISTRATIVES Rémunération enseignant (page 94) 0 0 0, Rémunération non-enseignant (page 94) , Contribution de l'employeur (page 84) , Frais de déplacement (page 84) , Fournitures et matériel (page 84) , Services, honoraires et contrats (page 84) , Autres charges (page 84) , SOUS-TOTAL ,51 ACTIVITÉS RELATIVES AUX BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES Rémunération enseignant (page 95) , Rémunération non-enseignant (page 95) , Contribution de l'employeur (page 85) , Frais de déplacement (page 85) , Fournitures et matériel (page 85) , Services, honoraires et contrats (page 85) , Autres charges (page 85) 0 0 0, SOUS-TOTAL ,19 ACTIVITÉS CONNEXES Rémunération enseignant (page 96) , Rémunération non-enseignant (page 96) , Contribution de l'employeur (page 86) , Frais de déplacement (page 86) , Fournitures et matériel (page 86) , Services, honoraires et contrats (page 86) , Autres charges (page 86) , SOUS-TOTAL ,38 Page 71

26 Dépenses par nature (suite) A B C Résultats réels 2013 IMMOBILISATIONS Amortissement - Bâtiments (page 40) , Amortissement - Améliorations majeures aux bâtiments (page 40) , Amortissement - Aménagements (page 40) , Amortissement - Réseaux complexes (page 40) , Amortissement - Matériel et équipement (page 40) , Amortissement - Équipements spécialisés (page 40) , Amortissement - Développement informatique (page 40) , Moins-value (page 85) 0 0 0, Perte (gain) sur dispositions (page 3) , Abandon de travaux en cours (page 85) 0 0 0, SOUS-TOTAL ,86 CRÉANCES DOUTEUSES ET AUTRES PROVISIONS Débiteurs - Provision pour créances douteuses (page 86) 0 0 0, Placements - Provision pour créances douteuses (page 86) 0 0 0, Provision pour congés de maladie (excluant contribution employeur) (page 34) , Provision pour vacances (excluant contribution employeur) (page 34) , Provision pour heures supplémentaires cumulées (excluant contribution employeur) (page 34) 0 0 0, Provision pour indemnités de départ (excluant contribution employeur) (page 34) , Provision pour assurance-traitement et autres congés sociaux (excluant contribution employeur) (page 34) , Provision pour contribution employeur sur avantages sociaux (RRQ, AE, FSS, CSST, etc.) (page 34) , SOUS-TOTAL ,57 SERVICE DE LA DETTE Service de la dette (page 86) , SOUS-TOTAL , TOTAL DÉPENSES ,66 Page 72

27 Dépenses par activité A B C D E F G H I ACTIVITÉS D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION RÉMUNÉRATION CONTRIBUTIONS DE L'EMPLOYEUR FRAIS DE FOURNITURES SERVICES, CHARGES D'INVES. AUTRES TOTAL RÉMUNÉRATION AVANTAGES DÉPLACEMENT ET MATÉRIEL HONORAIRES NON CAPITALISABLES CHARGES 2015 SOCIAUX ET CONTRATS ET AMORTISSEMENT Éducation préscolaire Maternelle quatre ans Maternelle cinq ans Enseignement primaire Enseignement secondaire général Formation professionnelle Programmes édictés par le MELS à Administration, commerce et informatique (01) Agriculture et pêches (02) Alimentation et tourisme (03) Arts (04) Bois et matériaux connexes (05) Chimie et biologie (06) Environnement et aménagement du territoire (08) Bâtiment et travaux publics (07) Électrotechnique (09) Fabrication mécanique (11) Foresterie et papier (12) Entretien d'équipement motorisé (10) Communication et documentation (13) Mécanique d'entretien (14) Métallurgie (16) Cuir, textile et habillement (18) Santé (19) Services sociaux, éducatifs et juridiques (20) Soins esthétiques (21) Transport (17) Mines et travaux de chantier (15) Programmes spécifiques à l'entreprise et autres cours de formation professionnelle Page 80

28 Dépenses par activité (suite) A B C D E F G H I ACTIVITÉS D'ENSEIGNEMENT ET DE FORMATION RÉMUNÉRATION CONTRIBUTIONS DE L'EMPLOYEUR FRAIS DE FOURNITURES SERVICES, CHARGES D'INVES. AUTRES TOTAL RÉMUNÉRATION AVANTAGES DÉPLACEMENT ET MATÉRIEL HONORAIRES NON CAPITALISABLES CHARGES 2015 SOCIAUX ET CONTRATS ET AMORTISSEMENT Enseignement particulier Éducation préscolaire Enfants handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage Enseignement primaire Élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage Élèves en classe d'accueil et de francisation Enseignement secondaire Élèves handicapés ou en difficulté d'adaptation ou d'apprentissage Élèves en classe d'accueil et de francisation Formation générale des adultes TOTAL Page 81

29 Dépenses par activité (suite) A B C D E F G H I ACTIVITÉS DE SOUTIEN À L'ENSEIGNEMENT RÉMUNÉRATION CONTRIBUTIONS DE L'EMPLOYEUR FRAIS DE FOURNITURES SERVICES, CHARGES D'INVES. AUTRES TOTAL ET À LA FORMATION RÉMUNÉRATION AVANTAGES DÉPLACEMENT ET MATÉRIEL HONORAIRES NON CAPITALISABLES CHARGES 2015 SOCIAUX ET CONTRATS ET AMORTISSEMENT Gestion des écoles et des centres Direction et soutien des écoles et des centres Direction et soutien d'école primaire Direction d'école secondaire ou de centre Gestion des ressources financières à l'école secondaire ou au centre Gestion de la paie à l'école secondaire ou au centre Gestion de l'approvisionnement à l'école secondaire ou au centre Organisation scolaire à l'école secondaire ou au centre Imprimerie et reprographie d'enseignement Direction et soutien du programme d'études post-secondaires (CS à statut particulier) Messagerie et téléphonie des écoles et des centres Moyens d'enseignement Bibliothèque et audiovisuel Informatique d'enseignement Soutien technique à l'enseignement Services complémentaires Services personnels à l'élève Information et orientation scolaires et professionnelles Psychologie Orthophonie Psychoéducation et éducation spécialisée Vie scolaire Animation spirituelle et engagement communautaire Encadrement et surveillance d'élèves Santé et services sociaux Services pédagogiques particuliers et de formation d'appoint Éducation populaire Orthopédagogie Service d'accueil et de soutien à l'apprentissage de la langue française Cours d'appoint, services d'enseignement à domicile ou en milieu hospitalier Programmes particuliers de soutien et de formation Animation et développement pédagogique Perfectionnement du personnel enseignant et autre personnel de soutien à l'enseignement Personnel de direction d'école et de centre Personnel enseignant et de suppléance Personnel professionnel Personnel de soutien technique et administratif Autres Activités sportives, culturelles et sociales TOTAL Page 82

30 Dépenses par activité (suite) A B C D E F G H I SERVICES D'APPOINT RÉMUNÉRATION CONTRIBUTIONS DE L'EMPLOYEUR FRAIS DE FOURNITURES SERVICES, CHARGES D'INVES. AUTRES TOTAL RÉMUNÉRATION AVANTAGES DÉPLACEMENT ET MATÉRIEL HONORAIRES NON CAPITALISABLES CHARGES 2015 SOCIAUX ET CONTRATS ET AMORTISSEMENT Hébergement des élèves Résidences d'élèves Aide à la pension ou au transport Services alimentaires Transport scolaire Transport quotidien des élèves Transport par entente Transport exceptionnel Transport entre points de service Transport périodique Services de garde TOTAL Page 83

31 Dépenses par activité (suite) A B C D E F G H I ACTIVITÉS ADMINISTRATIVES RÉMUNÉRATION CONTRIBUTIONS DE L'EMPLOYEUR FRAIS DE FOURNITURES SERVICES, CHARGES D'INVES. AUTRES TOTAL RÉMUNÉRATION AVANTAGES DÉPLACEMENT ET MATÉRIEL HONORAIRES NON CAPITALISABLES CHARGES 2015 SOCIAUX ET CONTRATS ET AMORTISSEMENT Conseil des commissaires et comités Commissaires d'écoles Élections Autres comités Protecteur de l'élève Gestion Direction générale et secrétariat général Direction générale Secrétariat général Gestion des services éducatifs Gestion des services éducatifs - formation générale des jeunes Gestion des services éducatifs - formation générale des adultes Gestion des services éducatifs - formation professionnelle Gestion des services éducatifs - services aux entreprises Gestion administrative Gestion des ressources financières Gestion de la taxe scolaire Gestion des ressources humaines Gestion de la paie Gestion des ressources matérielles Gestion de l'approvisionnement Gestion du transport scolaire Services corporatifs Informatique de gestion Imprimerie et reprographie de gestion Messagerie et téléphonie de gestion Archives Affaires corporatives, communications et vérification interne Affaires corporatives Communications Vérification interne Droits d'usage des services municipaux (CS à statut particulier) Perfectionnement du personnel administratif et ouvrier Personnel cadre, hors cadre et de gérance des activités administratives Personnel professionnel des activités administratives Personnel de soutien technique, administratif et ouvrier des activités administratives ou d'immeubles Autres TOTAL Page 84

32 Dépenses par activité (suite) A B C D E F G H I ACTIVITÉS RELATIVES AUX BIENS RÉMUNÉRATION CONTRIBUTIONS DE L'EMPLOYEUR FRAIS DE FOURNITURES SERVICES, CHARGES D'INVES. AUTRES TOTAL MEUBLES ET IMMEUBLES RÉMUNÉRATION AVANTAGES DÉPLACEMENT ET MATÉRIEL HONORAIRES NON CAPITALISABLES CHARGES 2015 SOCIAUX ET CONTRATS ET AMORTISSEMENT Entretien et amortissement des biens meubles Entretien des biens meubles Amortissement des biens meubles Moins-value Abandon des travaux en cours Conservation et amortissement des biens immeubles Conservation des biens immeubles Amortissement des biens immeubles Moins-value Abandon des travaux en cours Entretien ménager Consommation énergétique Location d'immeubles D'autres commissions scolaires D'autres organismes Protection et sécurité Construction et acquisition d'immeubles non capitalisables Amélioration, transformation et rénovation majeure non capitalisable Amélioration des immeubles Transformation des immeubles Rénovation et réparation majeure des immeubles Systèmes d'information et de télécommunication non capitalisables Développement de systèmes informatiques Réseau de télécommunication TOTAL Page 85