Collège Peiresc. 31 Boulevard de Strasbourg TOULON MARCHÉ PUBLIC À PROCÉDURE ADAPTÉE

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Collège Peiresc. 31 Boulevard de Strasbourg 83000 TOULON 04.94.91.28.48. 04.94.91.83.28 MARCHÉ PUBLIC À PROCÉDURE ADAPTÉE"

Transcription

1 Collège Peiresc 31 Boulevard de Strasbourg TOULON MARCHÉ PUBLIC À PROCÉDURE ADAPTÉE Pouvoir adjudicateur : Collège Peiresc 31 Boulevard de Strasbourg Toulon Représenté par : Monsieur Robert PORTAL - Principal Comptable assignataire des paiements : Madame Véronique BODILIS Agent comptable du Lycée Dumont d'urville Objet du marché : Voyage scolaire Barcelone fin février / mars 2016 Marché passé selon une procédure adaptée en application de l article 28 du Code des Marchés Publics. Le présent document contient 7 pages et a pour objet de servir de support unique pour la passation du marché dont l objet est spécifié ci-dessus. Il contient à la fois, les mentions qui relèvent du règlement de la consultation, du Cahier des Clauses Particulières (C.C.P.). 1

2 ARTICLE 1 OBJET DU MARCHE Le présent marché comporte un seul lot. Le marché a pour objet l organisation d un séjour à Barcelone pour le Collège Peiresc. Descriptif du séjour Plusieurs devis vous sont demandés en fonction des visites que nous souhaitons effectuer. Nous laissons à votre charge le déroulement des journées et nous nous réservons la possibilité d'y apporter des modifications ensemble. Le Collège arrêtera ultérieurement l'option choisie. Impératif : Pas de plages horaires "temps libres" avec 49 élèves dans Barcelone. Départ de nuit /retour de nuit pour pouvoir réaliser notre programme sur 4 journées pleines. Option 1 : Sagrada Familia (visite guidée). Casa Batllo (visite de l intérieur de la maison) Parc Guel (partie gratuite). Atelier création de mosaïques Trencades Visite du port en Golomdrinas. Téléphérique de Montjuic Camp NOu Pueblo Espanol et chocolat con churros en gouter. Museu cosmo Caixa (musée des sciences). Aquarium. Visite du monastère de Montserrat et basilique de la vierge Noire (visite petit train crémaillère) Musée Dali Spectacle soirée flamenco. (Dernier soir) ou autre proposition mais une activité du groupe qui finalise le voyage. 2

3 Visites gratuites : Spectacle sons et lumières des fontaines magiques de Montjuic (gratuit) Mercado de la Boqueria Promenade sur les Ramblas Visite centre commercial ARENA (A prévoir sur le trajet temps nécessaire max 1 h.) Visite centre commercial Mare magnum. Option 2: Sagrada Familia (visite guidée). Casa Batllo (visite de l intérieur de la maison) Parc Guel (partie gratuite). Atelier création de mosaïques Trencades Téléphérique de Montjuic Camp NOu Pueblo Espanol et chocolat con churros en gouter. Museu cosmo Caixa (musée des sciences). Visite du monastère de Montserrat et basilique de la vierge Noire (visite petit train crémaillère) Musée Dali Spectacle soirée flamenco. (Dernier soir) ou autre proposition mais une activité du groupe qui finalise le voyage. Visites gratuites : Spectacle sons et lumières des fontaines magiques de Montjuic (gratuit) Mercado de la Boqueria Promenade sur les Ramblas Visite centre commercial ARENA (A prévoir sur le trajet temps nécessaire max 1 h.) Visite centre commercial Mare magnum. 3

4 Option 3 : Sagrada Familia (visite guidée). Casa Batllo (visite de l intérieur de la maison) Parc Guel (partie gratuite). Atelier création de mosaïques Trencades Visite du port en Golomdrinas. Téléphérique de Montjuic Camp NOu Pueblo Espanol et chocolat con churros en gouter. Aquarium ou Musée des Sciences. Musée Dali Spectacle soirée flamenco. (Dernier soir) ou autre proposition. Visites gratuites : Spectacle sons et lumières des fontaines magiques de Montjuic (gratuit) Mercado de la Boqueria Promenade sur les Ramblas Visite centre commercial ARENA (A prévoir sur le trajet temps nécessaire max 1 h.) Visite centre commercial Mare magnum. Transport Car mis à la disposition du groupe selon le programme demandé dans la rubrique «Descriptif du séjour». Inclure dans le devis les frais de péage, de stationnement et les taxes d entrée dans les villes ainsi que les frais de séjour pour le chauffeur. Conditions d hébergement Hébergement en familles hôtesses dans les environs de Barcelone Restauration Repas dans les familles pour les petits déjeuners et les dîners Panier repas fourni par les familles hôtesses pour les déjeuners et le trajet retour 4

5 Requêtes particulières Nécessité d avoir une famille habilitée à recevoir une élève non voyante. S assurer que le réseau pour téléphone portable soit accessible dans la pièce où dorment les professeurs afin que ceux-ci puissent être joignables à tout moment par les familles d accueil et par les élèves. Nécessité d'avoir des familles qui acceptent d'adapter les repas pour des élèves qui ne souhaitent pas manger de porc. Nécessité d'avoir des familles qui prennent en compte les allergies alimentaires, respiratoires et/ou cutanées. Pour le logement des accompagnateurs, nécessité d une famille qui accueille 5 adultes (dans le cas où l'élève non voyante vienne). Assurances Préciser le coût et les conditions pour les options d assurance suivantes (préciser également les exclusions s il y en a) :. Annulation individuelle. Annulation du groupe complet. Assistance rapatriement Nous faire part des éventuelles autres options d assurance qui peuvent être proposées. Nombre de participants Proposer trois devis pour 48 participants (dont une élève non voyante) et 5 accompagnateurs. Proposer trois devis pour 49 participants et 4 accompagnants. Divers - Assistance d un responsable local sur place - Les visites devront faire l'objet d'une réservation préalable ; le professeur accompagnateur sera muni de bons de réservation ou vouchers établis par vos soins joints au dossier voyage et permettant les entrées du groupe sans paiement sur place ARTICLE 2 DISPOSITIONS DU MARCHE 2.1 Date et heure limite de dépôt des offres : Les offres devront parvenir par mail ou voie postale aux adresses suivantes avant le 28 septembre 14 heures délai de rigueur : 5

6 Adresses mail : Adresse de réception postale : Collège PEIRESC À l'attention du gestionnaire Voyage Espagne 31 Boulevard de Strasbourg TOULON 2.3 Forme et durée du marché : Le présent marché est un marché à procédure adaptée régie par les dispositions de l article 28 du Code des Marchés Publics. 2.4 Règlement des litiges : Selon les dispositions du CCAG applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services Critères de choix avec leur ordre de priorité : Le jugement des offres sera effectué en application de l article 53 du Code des marchés publics et en fonction des critères suivants, notés selon un barème sur 20 points. Critères Pondération 1. conformité de l offre par rapport au descriptif, qualité 12 points des services proposés et conditions d assurance soit 60% 2. prix global de la prestation du séjour 8 points soit 40% Le lot sera attribué au candidat ayant obtenu la meilleure note sur 20 points en fonction du barème annoncé. En cas d égalité, c est l entreprise qui fera l offre financière la moins élevée qui se verra attribuer le marché. 2.6 Coordonnées pour les demandes de renseignements Collège PEIRESC Nicolas OLIVER - Gestionnaire 31 Boulevard de Strasbourg TOULON

7 ARTICLE 3 CONTENU ET PRESENTATION DES OFFRES - Les offres devront présenter un tarif HT et TTC valable ainsi que le détail des conditions générales de vente. A l appui de son offre, le candidat doit produire les documents prévus à l article 45 du Code des Marchés Publics, notamment : - Capacité professionnelle technique et financière - Déclaration sur l honneur datée et signée pour justifier de ses obligations légales et fiscales, de la non-interdiction de concourir, de l absence de condamnation inscrite au bulletin n 2 du casier judiciaire - La garantie que les prestations seront assurées dans le respect des réglementations en vigueur tant en ce qui concerne les chauffeurs et l autocar que les conditions de séjour (hébergement, restauration, visites ). ARTICLE 4 MODALITES DE REGLEMENT L offre précisera les modalités précises de règlement du séjour (acomptes, échéances ), le solde n étant réglé qu à la remise des documents permettant la réalisation du séjour. Le paiement s effectuera selon les règles de la comptabilité publique, par mandat administratif. Le délai global de paiement des sommes dues au titre du présent marché est de 30 jours à compter de la date de réception de la facture adressée en deux exemplaires par le titulaire. Le comptable assignataire est l agent comptable du Lycée du Parc à Lyon. ARTICLE 5 DOCUMENTS CONTRACTUELS Le marché est constitué par les documents contractuels suivants : - Le présent C.C.P. valant C.C.A.P. et C.C.T.P approuvé dans son intégralité. - Le C.C.A.G. applicable aux marchés publics de fournitures courantes et de services en vigueur à la date de signature du marché. ARTICLE 6 ATTRIBUTION DU MARCHE La publication de l avis d attribution du marché sur le site de l AJI ( vaudra notification du marché au candidat retenu. 7

Marché public à procédure adaptée VOYAGE SCOLAIRE BARCELONE- VALENCE

Marché public à procédure adaptée VOYAGE SCOLAIRE BARCELONE- VALENCE Marché public à procédure adaptée VOYAGE SCOLAIRE BARCELONE- VALENCE Ce document, sans formalisme excessif, constitue le marché public à procédure adaptée pour l organisation d un voyage scolaire à Barcelone

Plus en détail

MAPA 2015/2016- REGLEMENT DE LA CONSULTATION LOT N 2 PARIS du 13 au 19 MARS 2016

MAPA 2015/2016- REGLEMENT DE LA CONSULTATION LOT N 2 PARIS du 13 au 19 MARS 2016 MAPA 2015/2016- REGLEMENT DE LA CONSULTATION LOT N 2 PARIS du 13 au 19 MARS 2016 Le dossier se compose des documents suivants : - cahier des clauses techniques particulières (CCTP) - cahier des clauses

Plus en détail

MAPA 2015/2016- REGLEMENT DE LA CONSULTATION LOT N 1 ANDALOUSIE du 10 au 15 AVRIL 2016

MAPA 2015/2016- REGLEMENT DE LA CONSULTATION LOT N 1 ANDALOUSIE du 10 au 15 AVRIL 2016 MAPA 2015/2016- REGLEMENT DE LA CONSULTATION LOT N 1 ANDALOUSIE du 10 au 15 AVRIL 2016 Le dossier se compose des documents suivants : - cahier des clauses techniques particulières (CCTP) - cahier des clauses

Plus en détail

OFFRE D ACHAT ET REGLEMENT DE CONSULTATION. Pour un voyage pédagogique en Normandie

OFFRE D ACHAT ET REGLEMENT DE CONSULTATION. Pour un voyage pédagogique en Normandie 1-Identification de la personne publique OFFRE D ACHAT ET REGLEMENT DE CONSULTATION Pour un voyage pédagogique en Normandie Dénomination et adresse de l établissement et du service acheteur : Lycée Val

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE SERVICE A PROCEDURE ADAPTEE : AVIS DE PUBLICITE ET APPEL A CANDIDATURE

MARCHE PUBLIC DE SERVICE A PROCEDURE ADAPTEE : AVIS DE PUBLICITE ET APPEL A CANDIDATURE MARCHE PUBLIC DE SERVICE A PROCEDURE ADAPTEE : AVIS DE PUBLICITE ET APPEL A CANDIDATURE 1) Nom et adresse du Pouvoir Adjudicateur : COLLEGE CHARLES BROCHEN 13 RUE PEN FANTAN BP 68 22260 PONTRIEUX Représenté

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTE. Relatif à : MP01 / 2016 / SEJOUR EN ANGLETERRE

MARCHE A PROCEDURE ADAPTE. Relatif à : MP01 / 2016 / SEJOUR EN ANGLETERRE MARCHE A PROCEDURE ADAPTE Relatif à : SEJOUR LINGUISTIQUE EN ANGLETERRE. MP01 / 2016 / SEJOUR EN ANGLETERRE Chapitre I - IDENTIFIANTS A - LA COLLECTIVITE Pouvoir adjudicateur : Collège Pierre de RONSARD

Plus en détail

MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS

MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS I IDENTIFIANTS Pouvoir adjudicateur : Représenté par : Comptable assignataire des paiements : Collège EMILE DURKHEIM-PEUJARD Madame LE BOUHELLEC

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES VOYAGES PEDAGOGIQUES ET CULTURELS USA CHINE MEXIQUE. Avril / Mai 2016

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES VOYAGES PEDAGOGIQUES ET CULTURELS USA CHINE MEXIQUE. Avril / Mai 2016 Au Touquet, le 21 décembre 2015 Service Intendance MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES VOYAGES PEDAGOGIQUES ET CULTURELS USA CHINE MEXIQUE Avril / Mai 2016 Le présent document est le support unique

Plus en détail

MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS

MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS COLLEGE «Domaine de La Garosse» 270, Chemin du Gymnase - BP 30 33240 - SAINT-ANDRE-DE-CUBZAC Téléphone : 05 57 43 12 36 Télécopie : 05 57 94 83 23 MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES VOYAGE EN ITALIE 2015

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES VOYAGE EN ITALIE 2015 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES VOYAGE EN ITALIE 2015 26021 VALENCE cedex PROCEDURE DE CONSULTATION : Procédure adaptée en application des articles

Plus en détail

ORGANISATION D UN SPECTACLE DE NOEL JEUNE PUBLIC A AMIENS

ORGANISATION D UN SPECTACLE DE NOEL JEUNE PUBLIC A AMIENS PREFET DE LA REGION PICARDIE ORGANISATION D UN SPECTACLE DE NOEL JEUNE PUBLIC A AMIENS La Procédure de consultation utilisée est la suivante : Marché sous forme de procédure adaptée en application de l

Plus en détail

COLLEGE DE TROIS BASSINS 19, rue Georges Brassens 97426 Trois Bassins Tel : 0262 24 80 94 Fax : 0262 24 88 03 Mail : ce.9740085z@ac-reunion.

COLLEGE DE TROIS BASSINS 19, rue Georges Brassens 97426 Trois Bassins Tel : 0262 24 80 94 Fax : 0262 24 88 03 Mail : ce.9740085z@ac-reunion. COLLEGE DE TROIS BASSINS 19, rue Georges Brassens 97426 Trois Bassins Tel : 0262 24 80 94 Fax : 0262 24 88 03 Mail : ce.9740085z@ac-reunion.fr MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS CHAPITRE

Plus en détail

Voyage en Allemagne à ACHIM du 6 décembre 2015 au 16 décembre 2015 et Sortie le 11 mars 2016 REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION

Voyage en Allemagne à ACHIM du 6 décembre 2015 au 16 décembre 2015 et Sortie le 11 mars 2016 REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION Objet du marché : Voyage en Allemagne à ACHIM du 6 décembre 2015 au 16 décembre 2015 et Sortie le 11 mars 2016 REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION Procédure de consultation utilisée : Procédure adaptée,

Plus en détail

Séjour «SKI» (découverte et apprentissage du milieu de la montagne) Du mardi 09 février 2016 au vendredi 12 février 2016

Séjour «SKI» (découverte et apprentissage du milieu de la montagne) Du mardi 09 février 2016 au vendredi 12 février 2016 Objet du marché : Séjour «SKI» (découverte et apprentissage du milieu de la montagne) Du mardi 09 février 2016 au vendredi 12 février 2016 REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION Procédure de consultation

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C. C. T. P.

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C. C. T. P. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C. C. T. P. MARCHE N PA 2015- VOYAGE EN IRLANDE Etabli en application du Code des marchés publics Et Relatif à la prestation de transport, d hébergement et de

Plus en détail

1-3: Forme du marché Ce marché est un Marché A Procédure Adaptée (MAPA) en application de l article 28 du code des marchés publics.

1-3: Forme du marché Ce marché est un Marché A Procédure Adaptée (MAPA) en application de l article 28 du code des marchés publics. LYCEE EMILE ZOLA 2, avenue Janvier CS 54444 35044 RENNES Cedex M.A.P.A. VOYAGE A PEKIN ET JINAN MARS 2016 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES et REGLEMENT DE CONSULTATION Pouvoir adjudicateur : lycée Emile

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières Valant acte d engagement MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

Cahier des Clauses Administratives Particulières Valant acte d engagement MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE n 04/Investissements/MAPA/2009 Marché de travaux Fourniture et pose de menuiseries et volets motorisés Cahier des Clauses Administratives Particulières Valant acte

Plus en détail

Collège Des Cordeliers Rue des remparts 64400 OLORON STE MARIE

Collège Des Cordeliers Rue des remparts 64400 OLORON STE MARIE Collège Des Cordeliers Rue des remparts 64400 OLORON STE MARIE Tél : 05.59.39.01.91 Fax : 05.59.39.71.96 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Entre les soussignés : Le Collège Des Cordeliers à OLORON SAINTE

Plus en détail

COMMUNE DE LE NOUVION-EN-THIERACHE

COMMUNE DE LE NOUVION-EN-THIERACHE COMMUNE DE LE NOUVION-EN-THIERACHE MARCHÉ DE FOURNITURES DE DENREES ALIMENTAIRES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P) Date et heure limites de remise des offres : Vendredi 5 Décembre

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE PUBLIC DE PRESTATION INTELLECTUELLE AUDIT FINANCIER DE L EXPLOITATION DU RESEAU DE TRANSPORT DE LA COMMUNAUTE D AGGLOMERATION DE FORBACH MAITRE D OUVRAGE : DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION COMMUNE DE PETITE-FORET REGLEMENT DE LA CONSULTATION Fournitures de bureau, articles de loisirs créatifs, papiers et enveloppes MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Date et heure limite de réception des offres :

Plus en détail

OFFRE D ACHAT ET REGLEMENT DE CONSULTATION POUR L ACQUISITION

OFFRE D ACHAT ET REGLEMENT DE CONSULTATION POUR L ACQUISITION OFFRE D ACHAT ET REGLEMENT DE CONSULTATION POUR L ACQUISITION D un logiciel et de matériels de laboratoire de langues et la formation à son utilisation 1-Identification de la personne publique Dénomination

Plus en détail

Etablissements d Hébergement de Personnes Agées Dépendantes. Règlement de consultation. Lot unique

Etablissements d Hébergement de Personnes Agées Dépendantes. Règlement de consultation. Lot unique Règlement de consultation Etablissements d Hébergement de Personnes Agées Dépendantes Entretien des espaces verts Règlement de consultation Lot unique N DE MARCHE : 2015.13 SIVU des rives de l Elorn 58,

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION INSTALLATION ELECTRIQUE DE PANNEAUX D INFORMATION.

REGLEMENT DE LA CONSULTATION INSTALLATION ELECTRIQUE DE PANNEAUX D INFORMATION. REGLEMENT DE LA CONSULTATION INSTALLATION ELECTRIQUE DE PANNEAUX D INFORMATION. PERSONNE PUBLIQUE : MAIRIE D HAILLICOURT OBJET DU MARCHE : Installation électrique de panneaux d information. PROCEDURE :

Plus en détail

Ville des ANDELYS MARCHE DE PETITES FOURNITURES ET DE MATERIAUX POUR LES SERVICES TECHNIQUES

Ville des ANDELYS MARCHE DE PETITES FOURNITURES ET DE MATERIAUX POUR LES SERVICES TECHNIQUES Ville des ANDELYS MARCHE DE PETITES FOURNITURES ET DE MATERIAUX POUR LES SERVICES TECHNIQUES NOVEMBRE 2014 OCTOBRE 2015 Renouvelable jusqu en OCTOBRE 2017 REGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) - Appel d Offres

Plus en détail

Marché n 24-2012 CCP valant AE PG/RA 14/05/2012 MARCHES PUBLICS *** Marché n 24-2012

Marché n 24-2012 CCP valant AE PG/RA 14/05/2012 MARCHES PUBLICS *** Marché n 24-2012 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES VALANT ACTE D ENGAGEMENT MARCHES PUBLICS *** OBJET DU MARCHE Marché n 24-2012 Remplacement du groupe froid sur le site de Meudon du musée Rodin Personne publique : Établissement

Plus en détail

MARCHE PASSE SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du CMP)

MARCHE PASSE SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du CMP) MARCHE PASSE SELON UNE PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du CMP) Organisme qui passe le marché : LYCEE POLYVALENT JOSEPH SAVINA 5 PLACE DE LA REPUBLIQUE BP 82 22220 TREGUIER ACQUISITION D UN SYSTEME D AFFICHAGE

Plus en détail

IMPRESSION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION MARCHÉ N 01/2012 CAHIER DES CHARGES CADRE LEGAL DE LA PROCEDURE

IMPRESSION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION MARCHÉ N 01/2012 CAHIER DES CHARGES CADRE LEGAL DE LA PROCEDURE IMPRESSION DES SUPPORTS DE COMMUNICATION MARCHÉ N 01/2012 CAHIER DES CHARGES La présente consultation est organisée par : CADRE LEGAL DE LA PROCEDURE Communauté de Communes de la Brie Boisée Hôtel de Ville

Plus en détail

BANC DE PREREGLAGE D OUTILS

BANC DE PREREGLAGE D OUTILS Le Centre de Formation d'apprentis du Lot (dont le siège est au Lycée Monnerville à Cahors) vous informe qu il lance une procédure adaptée pour l acquisition d un banc de préréglage d outils. BANC DE PREREGLAGE

Plus en détail

MARCHE PUBLIC A BON DE COMMANDE POUR FOURNITURE DE FLEURS, D ENGRAIS ET DE TERRE VEGETALE POUR LE SERVICE MUNICIPAL DES ESPACES VERTS

MARCHE PUBLIC A BON DE COMMANDE POUR FOURNITURE DE FLEURS, D ENGRAIS ET DE TERRE VEGETALE POUR LE SERVICE MUNICIPAL DES ESPACES VERTS Marché n 012/12072010 POUVOIR ADJUDICATEUR : COMMUNE DE SAINT JEAN CAP FERRAT HOTEL DE VILLE 06230 SAINT JEAN CAP FERRAT MARCHE PUBLIC A BON DE COMMANDE POUR FOURNITURE DE FLEURS, D ENGRAIS ET DE TERRE

Plus en détail

15.FO.10 Fourniture de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires de la Ville

15.FO.10 Fourniture de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires de la Ville MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES 15.FO.10 Fourniture de repas en liaison froide pour les restaurants scolaires de la Ville CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P.) VILLE D

Plus en détail

A contacter pour toute question relative à l organisation du voyage

A contacter pour toute question relative à l organisation du voyage MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ARTICLE 28 DU C.M.P VOYAGE SEJOUR A BARCELONE REGLEMENT DE LA CONSULTATION DATES : DU DIMANCHE 21 AU VENDREDI 26 AVRIL 2013 Départ vers 15h30 de Saint-omer Retour vers 13h30

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES. Cahier des Clauses Particulières

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES. Cahier des Clauses Particulières MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES Cahier des Clauses Particulières N 10-063-01à03-MR (C.C.P.) Objet de la consultation LOCATION DE STRUCTURES MOBILES. 01 Tentes, loges et chapiteaux 02 Platelages, estrades

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION ACHAT DES MENUISERIES DES BATIMENTS DE LA COUR VAUTHIER.

REGLEMENT DE LA CONSULTATION ACHAT DES MENUISERIES DES BATIMENTS DE LA COUR VAUTHIER. REGLEMENT DE LA CONSULTATION ACHAT DES MENUISERIES DES BATIMENTS DE LA COUR VAUTHIER. PERSONNE PUBLIQUE : MAIRIE D HAILLICOURT OBJET DU MARCHE : Achat des menuiseries des bâtiments n 18, 8, 6 et 4 Cour

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION CHAMBRE D AGRICULTURE DE VAUCLUSE Site Agroparc TSA 58432 84912 Avignon cedex 9 MARCHE PUBLIC DE DE SERVICE AUDIT ENERGIE CHAIS Marché à procédure adaptée en application des articles 26 et suivants du

Plus en détail

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES PYRENEES-ORIENTALES MARCHE RELATIF A DES SERVICES D ASSURANCES 2015 PROCEDURE ADAPTEE

COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES PYRENEES-ORIENTALES MARCHE RELATIF A DES SERVICES D ASSURANCES 2015 PROCEDURE ADAPTEE COMITE DEPARTEMENTAL DU TOURISME DES PYRENEES-ORIENTALES MARCHE RELATIF A DES SERVICES D ASSURANCES 2015 PROCEDURE ADAPTEE Règlement de la consultation Date limite de réception des offres : 12 mai 2014

Plus en détail

DATE DE DIFFUSION DE L APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE : 12 septembre 2013. DATE LIMITE DE RÉCEPTION DES OFFRES : 4 octobre 2013 à 12h00

DATE DE DIFFUSION DE L APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE : 12 septembre 2013. DATE LIMITE DE RÉCEPTION DES OFFRES : 4 octobre 2013 à 12h00 AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE IDENTIFICATION DE L ORGANISME ACHETEUR : Commune de Tournefeuille Place de la Mairie 31170 TOURNEFEUILLE Téléphone : 05.62.13.21.21 Télécopie : 05.62.13.21.00 Adresse

Plus en détail

MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS

MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS MARCHE SIMPLIFIE DE FOURNITURES ET DE SERVICES COURANTS Chapitre I - IDENTIFIANTS A - LA COLLECTIVITE Pouvoir adjudicateur : LYCEE GEORGES BRASSENS 16 avenue Georges Brassens CS 80505 97495 Sainte-Clotilde

Plus en détail

PROCEDURE ADAPTEE FOURNITURE DE REPAS POUR LA CANTINE DES ECOLES COMMUNALES ET DU CENTRE DE LOISIRS RÈGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.

PROCEDURE ADAPTEE FOURNITURE DE REPAS POUR LA CANTINE DES ECOLES COMMUNALES ET DU CENTRE DE LOISIRS RÈGLEMENT DE CONSULTATION (R.C. Commune de BIEVILLE-BEUVILLE PROCEDURE ADAPTEE FOURNITURE DE REPAS POUR LA CANTINE DES ECOLES COMMUNALES ET DU CENTRE DE LOISIRS RÈGLEMENT DE CONSULTATION (R.C.) Date limite de remise des offres : 15 mars

Plus en détail

PRESTATION DE SERVICES DE NETTOYAGE DE STRUCTURES EN HAUTEUR DANS LA SALLE OMNISPORTS DU COMPLEXE SPORTIF CHANTE-CIGALE LETTRE DE CONSULTATION

PRESTATION DE SERVICES DE NETTOYAGE DE STRUCTURES EN HAUTEUR DANS LA SALLE OMNISPORTS DU COMPLEXE SPORTIF CHANTE-CIGALE LETTRE DE CONSULTATION PRESTATION DE SERVICES DE NETTOYAGE DE STRUCTURES EN HAUTEUR DANS LA SALLE OMNISPORTS DU COMPLEXE SPORTIF CHANTE-CIGALE LETTRE DE CONSULTATION Date et heure limites de réception des offres : Le lundi 10

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES VILLE DE DIGOIN SERVICES TECHNIQUES 14, PLACE DE L HOTEL DE VILLE Tél: 03 85 53 73 24 FOURNITURE ET LIVRAISON DE MATERIEL INFORMATIQUE Date et heure

Plus en détail

Mission de définition d un programme pour l espace accueil/information de la Maison du Parc naturel régional Livradois-Forez

Mission de définition d un programme pour l espace accueil/information de la Maison du Parc naturel régional Livradois-Forez Mission de définition d un programme pour l espace accueil/information de la Maison du Parc naturel régional Livradois-Forez MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS) CAHIER DES

Plus en détail

MARCHE PUBLIC POUR EQUIPEMENT INTERACTIF DE L ECOLE COMMUNALE «MON ECOLE» DE SAINT JEAN CAP FERRAT

MARCHE PUBLIC POUR EQUIPEMENT INTERACTIF DE L ECOLE COMMUNALE «MON ECOLE» DE SAINT JEAN CAP FERRAT Marché n 001/18012011 POUVOIR ADJUDICATEUR : COMMUNE DE SAINT JEAN CAP FERRAT HOTEL DE VILLE 06230 SAINT JEAN CAP FERRAT MARCHE PUBLIC POUR EQUIPEMENT INTERACTIF DE L ECOLE COMMUNALE «MON ECOLE» DE SAINT

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION REPUBLIQUE FRANCAISE MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET SERVICES N PS 06-2015 Communauté de Communes Jalle-Eau Bourde 2, Avenue du Baron Haussmann BP 9 33610 CESTAS REGLEMENT DE CONSULTATION GESTION DE L

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives particulières. Installation d une cabine sanitaire encastrée dans un local existant sur la commune d ESTAIRES

Cahier des Clauses Administratives particulières. Installation d une cabine sanitaire encastrée dans un local existant sur la commune d ESTAIRES Cahier des Clauses Administratives particulières Installation d une cabine sanitaire encastrée dans un local existant sur la commune d ESTAIRES ARTICLE 1 OBJET DU MARCHE DISPOSITIONS GENERALES 1-1 Objet

Plus en détail

MARCHE DE FOURNITURE DE GAZ

MARCHE DE FOURNITURE DE GAZ AVIS D APPEL PUBLIC A CONCURRENCE VALANT REGLEMENT DE CONSULTATION ET CAHIER DES CHARGES MARCHE DE FOURNITURE DE GAZ PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) Numéro de marché CDG-2015-03

Plus en détail

MARCHE DE PRESTATION FORMATIONS CACES, FORMATIONS FIMO/FCO, PERMIS TOUTES CATEGORIES

MARCHE DE PRESTATION FORMATIONS CACES, FORMATIONS FIMO/FCO, PERMIS TOUTES CATEGORIES ARRONDISSEMENT DE BORDEAUX REPUBLIQUE FRANCAISE MAIRIE DE CESTAS Tél. : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 MARCHE DE PRESTATION FORMATIONS CACES, FORMATIONS FIMO/FCO, PERMIS TOUTES CATEGORIES PROCEDURE

Plus en détail

MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES Direction des Affaires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT NOTICE EXPLICATIVE

MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES Direction des Affaires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT NOTICE EXPLICATIVE MINISTERE DE L ECONOMIE ET DES FINANCES Direction des Affaires Juridiques MARCHES PUBLICS ET ACCORDS-CADRES ACTE D ENGAGEMENT NOTICE EXPLICATIVE DC3 NOTICE Le formulaire DC3 peut être utilisé dans le cadre

Plus en détail

ACTE D ENGAGEMENT. Marché n 2014/05. (Passé selon la procédure adaptée de l article 28 du code des marchés publics) FOURNITURE DE GAZ NATUREL

ACTE D ENGAGEMENT. Marché n 2014/05. (Passé selon la procédure adaptée de l article 28 du code des marchés publics) FOURNITURE DE GAZ NATUREL ACTE D ENGAGEMENT Marché n 2014/05 (Passé selon la procédure adaptée de l article 28 du code des marchés publics) FOURNITURE DE GAZ NATUREL Dossier suivi par Christophe DOLLET Nature du marché Fourniture

Plus en détail

Institut Régional d Administration de Bastia Quai des Martyrs de la Libération BP 317 20297 BASTIA Cedex C.C.A.P

Institut Régional d Administration de Bastia Quai des Martyrs de la Libération BP 317 20297 BASTIA Cedex C.C.A.P P R E M I E R M I N I S T R E MINISTERE DE LA DECENTRALISATION, DE LA REFORME DE L ETAT ET DE LA FONCTION PUBLIQUE Institut Régional d Administration de Bastia Quai des Martyrs de la Libération BP 317

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P.)

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P.) Département du Var Commune de GRIMAUD MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES N 10-109- 01 à 04 -MR Fournitures scolaires Lots 1 à 4 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (C.C.P.) Article premier : Objet de la consultation

Plus en détail

MARCHE D IMPRESSION DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION DE L ONDE-THEATRE ET CENTRE D ART

MARCHE D IMPRESSION DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION DE L ONDE-THEATRE ET CENTRE D ART Vélizy-Villacoublay MARCHE D IMPRESSION DE DOCUMENTS DE COMMUNICATION DE L ONDE-THEATRE ET CENTRE D ART MARCHE PASSE SELON LA PROCEDURE ADAPTEE MARCHE A BONS DE COMMANDE (article 28 et 30 du code des marchés

Plus en détail

SERVICES D'ENTRETIEN DES TOITURES, TOITURES TERRASSES ET CHENEAUX DES BÂTIMENTS MUNICIPAUX

SERVICES D'ENTRETIEN DES TOITURES, TOITURES TERRASSES ET CHENEAUX DES BÂTIMENTS MUNICIPAUX Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP 67 59830 CYSOING Tél : 03.20.79.44.70. Fax : 03.20.79.57.59. 2012-16 SERVICES D'ENTRETIEN DES TOITURES, TOITURES TERRASSES ET CHENEAUX DES BÂTIMENTS

Plus en détail

MARCHE SUBSEQUENT n 1 A L ACCORD-CADRE n 2015-. Lot n 1 LETTRE DE CONSULTATION GROUPEMENT DE COMMANDES

MARCHE SUBSEQUENT n 1 A L ACCORD-CADRE n 2015-. Lot n 1 LETTRE DE CONSULTATION GROUPEMENT DE COMMANDES MARCHE SUBSEQUENT n 1 A L ACCORD-CADRE n 2015-. Lot n 1 LETTRE DE CONSULTATION GROUPEMENT DE COMMANDES «FOURNITURE ET ACHEMINEMENT D ELECTRICITE ET SERVICES ASSOCIES» COORDONNATEUR SYNDICAT INTERCOMMUNAL

Plus en détail

Règlement de Consultation

Règlement de Consultation Maître d ouvrage : Objet : Règlement de Consultation COMMUNAUTE DE COMMUNES VAL DE CHER SAINT AIGNAN AMENAGEMENT MAISON DU TOURISME EN VAL DE CHER SAINT AIGNAN Maître d œuvre : Renseignements : SOCIETE

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE TECHNIQUE DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION. Ville de PONT-A-MARCQ

MARCHES PUBLICS DE TECHNIQUE DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION. Ville de PONT-A-MARCQ MARCHES PUBLICS DE TECHNIQUE DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION OBJET DE LA CONSULTATION Ville de PONT-A-MARCQ ACTE D ENGAGEMENT SERVICES DE TELECOMMUNICATIONS MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE LOT N 4 :

Plus en détail

MARCHE DE FOURNITURES & DE PRESTATIONS DE SERVICES

MARCHE DE FOURNITURES & DE PRESTATIONS DE SERVICES MARCHE DE FOURNITURES & DE PRESTATIONS DE SERVICES M.I.N. Fleurs 17 Box 85 06296 NICE CEDEX 3 04.93.18.45.00 04.93.17.64.04 LOCATION DE VEHICULES AVEC ENTRETIEN MARCHE N MAPA 2016-05 MARCHE A PROCEDURE

Plus en détail

Cahier des Clauses Particulières (CCP)

Cahier des Clauses Particulières (CCP) Cahier des Clauses Particulières (CCP) Réalisation de supports de Communication Deux Lots : Lot 1 : Création et suivi de fabrication de supports de Communication Lot 2 : Impression et livraison de supports

Plus en détail

Cahier des clauses administratives particulières

Cahier des clauses administratives particulières Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (Inserm) EPST 101 rue de Tolbiac 75654 PARIS CEDEX 13 Renouvellement et achats supplémentaires de support logiciels Cahier des clauses administratives

Plus en détail

FOURNITURE ET INSTALLATION D'UN PLATEAU MULTISPORTS

FOURNITURE ET INSTALLATION D'UN PLATEAU MULTISPORTS Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP 67 59830 CYSOING Tél : 03.20.79.44.70. Fax : 03.20.79.57.59. N Cys FOURNITURE ET INSTALLATION D'UN PLATEAU MULTISPORTS Cahier des Clauses Administratives

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTÉE Passé en application de l article 28 du Code des Marchés Publics FOURNITURES COURANTES. N de marché : 2011-0

MARCHE A PROCEDURE ADAPTÉE Passé en application de l article 28 du Code des Marchés Publics FOURNITURES COURANTES. N de marché : 2011-0 Imputation budgétaire : Engagement comptable : N nomenclature : N ensemble unique : N unité comptable : MARCHE A PROCEDURE ADAPTÉE Passé en application de l article 28 du Code des Marchés Publics FOURNITURES

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Transport des personnes accueillies à l accueil de jour d Ammerschwihr Procédure adaptée (Article 28 du Code des Marchés Publics) a) Etablissement RESIDENCE DE LA WEISS

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES. Commune de BRIOLLAY. Contrat de fourniture de gaz naturel et d utilisation du réseau public de distribution

CAHIER DES CHARGES. Commune de BRIOLLAY. Contrat de fourniture de gaz naturel et d utilisation du réseau public de distribution CAHIER DES CHARGES Commune de BRIOLLAY Contrat de fourniture de gaz naturel et d utilisation du réseau public de distribution POUVOIR ADJUDICATEUR / Interlocuteur Commune de BRIOLLAY - Place O Kelly -

Plus en détail

Contrat portant sur la fourniture de peinture Maison d'arrêt de Strasbourg valant acte d'engagement et CCAP

Contrat portant sur la fourniture de peinture Maison d'arrêt de Strasbourg valant acte d'engagement et CCAP Page 1/8 Contrat portant sur la fourniture de peinture Maison d'arrêt de Strasbourg valant acte d'engagement et CCAP Article 28 du code des marchés publics Numéro du contrat : peinture 2012 Date de notification

Plus en détail

1. Identification de la personne morale de droit public qui passe le marché

1. Identification de la personne morale de droit public qui passe le marché MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE FOURNITURES COURANTES Sur procédure adaptée Passé en application de l'article 28 I et II du Code des Marchés Publics A IDENTIFIANTS 1. Identification de la personne morale

Plus en détail

TRAVAUX D ECLAIRAGE PUBLIC 2015

TRAVAUX D ECLAIRAGE PUBLIC 2015 OPÉRATION : TRAVAUX D ECLAIRAGE PUBLIC 2015 Maître de l ouvrage 8 rue Picard 02 47 56 31 97 (R.D.C.) RÈGLEMENT DE LA CONSULTATION Mode de consultation Procédure adaptée En application des articles 28 et

Plus en détail

Les candidats pourront optimiser ces délais à l article 4 de l acte d engagement.

Les candidats pourront optimiser ces délais à l article 4 de l acte d engagement. AVIS D'APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE 1 - Nom et adresse officiels de la personne publique : Pouvoir adjudicateur : Monsieur le Député-Maire 12, rue LAPIQUE - BP 60559 - Tél : 03.29.79.56.31 Fax : 03.29.79.67.68

Plus en détail

REGLEMENT DE CONSULTATION

REGLEMENT DE CONSULTATION L ONDE Régie Personnalisée pour la Gestion de l Espace Culturel de Vélizy-Villacoublay Marché public de vérification par un organisme agréé par le Ministre de l Intérieur des installations électriques,

Plus en détail

Ville de Verneuil-en-Halatte

Ville de Verneuil-en-Halatte Centre Communal d Action Sociale Ville de Verneuil-en-Halatte CONSULTATION N 01/2014 FOURNITURE DES COLIS DE NOEL DESTINÉS AUX PERSONNES AGÉES DE 66 ANS ET PLUS DE LA COMMUNE DE VERNEUIL-EN-HALATTE Marché

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES MARCHE PUBLIC A PROCEDURE ADAPTEE En application de l article 28 du Code des Marchés publics CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Objet du marché : Réservation de 50 chambres d hôtel et de 50 repas du soir

Plus en détail

COMMUNE DE FERNEY-VOLTAIRE CAHIER DES CHARGES

COMMUNE DE FERNEY-VOLTAIRE CAHIER DES CHARGES COMMUNE DE FERNEY-VOLTAIRE CAHIER DES CHARGES MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES DE PRESTATIONS DE SERVICES JURIDIQUES : CONSEIL ET REPRESENTATION EN JUSTICE Article 1 - Objet du contrat 1-1 Présentation Le

Plus en détail

LPO FRANCOIS MANSART 69240 THIZY-LES-BOURGS

LPO FRANCOIS MANSART 69240 THIZY-LES-BOURGS LPO FRANCOIS MANSART RUE JACQUARD 69240 THIZY-LES-BOURGS MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICE CAHIER DES CHARGES ORGANISATION D UN VOYAGE SCOLAIRE A TURIN ET MILAN ITALIE DATE LIMITE DE RECEPTION DES

Plus en détail

MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES A BONS DE COMMANDE REGLEMENT DE LA CONSULTATION

MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES A BONS DE COMMANDE REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES A BONS DE COMMANDE REGLEMENT DE LA CONSULTATION Mise en concurrence (article 28 du code des Marchés Publics) OBJET DU MARCHE : IMPRESSION, REPROGRAPHIE ET DIFFUSION DE

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES REGLEMENT DE LA CONSULTATION POUVOIR ADJUDICATEUR VILLE DE CHATEAUBRIANT Cellule des marchés publics BP 189 44146 CHATEAUBRIANT CEDEX Tél. : 02.40.81.02.32

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières CCAP

Cahier des Clauses Administratives Particulières CCAP Chambre d Agriculture de Lot et Garonne Organisme Unique Garonne Aval & Dropt 271 rue de Péchabout 47008 Agen CEDEX Cahier des Clauses Administratives Particulières Marché Public lié à la mise en place

Plus en détail

DEPARTEMENT DU NORD VILLE DE JEUMONT

DEPARTEMENT DU NORD VILLE DE JEUMONT VILLE DE JEUMONT CONSTRUCTION D UNE MAISON DES HABITANTS RUE DES FRERES LUMIERES 59640 JEUMONT R.C. Maître d ouvrage : Mairie de JEUMONT Rue de Lessines 59460 JEUMONT Tél : 03.27.39.50.55 Fax : 03.27.39.58.05

Plus en détail

Commune de La Richardais

Commune de La Richardais ACTE D ENGAGEMENT Commune de La Richardais Objet du marché : Prestations de transports de personnes et d enfants Pour la commune de La Richardais Maître d'ouvrage : Mairie de LA RICHARDAIS 1 Place de la

Plus en détail

Date limite de réception des offres : Mardi 19 janvier 2016 à 16H30

Date limite de réception des offres : Mardi 19 janvier 2016 à 16H30 MARCHE 9/2015 Fourniture d une cellule d assemblage pour l apprentissage du LEAN6SIGMA Règlement de Consultation (RC) Date limite de réception des offres : Mardi 19 janvier 2016 à 16H30 La procédure de

Plus en détail

AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE MAIRIE DE SAINT GERMAIN DU PUY AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE Identification de l organisme qui passe le marché : Ville de SAINT GERMAIN DU PUY - 18390 SAINT GERMAIN DU PUY Objet du marché : Fourniture

Plus en détail

Cahier des charges. Marché à bons de commande MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. Date limite de remise des offres : Voir Avis d Appel Public à la Concurrence

Cahier des charges. Marché à bons de commande MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE. Date limite de remise des offres : Voir Avis d Appel Public à la Concurrence Cahier des charges «FORMATION PERMIS DE CONDUIRE» (13 pages) Marché à bons de commande MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE VILLE DE NICE Direction Centrale des Ressources Humaines et des Relations Sociales Service

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE

DOSSIER DE CANDIDATURE Service Intendance 15 avenue Saint-Exupéry - B.P. 616 01206 BELLEGARDE sur VALSERINE Cédex Tél. : 04 50 56 61 40 Fax : 04 50 56 61 69 MARCHE PUBLIC ADAPTE POUR LA FOURNITURE DE MATERIEL DE CUISINE Article

Plus en détail

MISSION DIAGNOSTIC REHABILITATION D UNE ANCIENNE MAISON DE RETRAITE EN LOCAUX POUR DIVERS SERVICES

MISSION DIAGNOSTIC REHABILITATION D UNE ANCIENNE MAISON DE RETRAITE EN LOCAUX POUR DIVERS SERVICES MAITRE D'OUVRAGE COMMUNUATE DE COMMUNES DU BOULONNAIS DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE MISSION DIAGNOSTIC REHABILITATION D UNE ANCIENNE MAISON DE RETRAITE EN LOCAUX POUR DIVERS SERVICES Règlement de la

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES COMMUNE DE LA LONDE LES MAURES Direction des Services Financiers Service des Marchés Publics BP 62 ou place du XI Novembre 83250 LA LONDE LES MAURES

Plus en détail

Règlement de la consultation

Règlement de la consultation Règlement de la consultation Objet : Durée N o de dossier Direction Échéances Location de petits engins de terrassement sans chauffeur (MED) 8 mois Date limite de retrait des DCE : 13 mars 2009 12h Date

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES AGENCE FRANCAISE DE SECURITE SANITAIRE DE L ENVIRONNEMENT ET DU TRAVAIL DIRECTION GENERALE UNITE RESSOURCES HUMAINES 253, avenue du Général Leclerc

Plus en détail

Dossier de Consultation

Dossier de Consultation Avril 2015 Dossier de Consultation FOURNITURE DE GAZ PROPANE EN CITERNE ET MISE EN OEUVRE Règlement de consultation Marché de Gaz Propane Règlement de Consultation 1/5 1/ Identification de la personne

Plus en détail

Marché Public de Fournitures N CTT-ED/03/2010 INSTITUT FRANÇAIS DE MECANIQUE AVANCEE. Cahier des Clauses Administratives Particulières

Marché Public de Fournitures N CTT-ED/03/2010 INSTITUT FRANÇAIS DE MECANIQUE AVANCEE. Cahier des Clauses Administratives Particulières 1 Marché Public de Fournitures N CTT-ED/03/2010 INSTITUT FRANÇAIS DE MECANIQUE AVANCEE Achat de fourniture : centre de fraisage rétrofité, 5 axes dédié à l usinage des matériaux tendres Cahier des Clauses

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P)

Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P) Dossier de consultation des entreprises Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P) Marché à procédure adaptée Et à Bons de commande Article 28 du Code des Marchés Publics Article 40 du

Plus en détail

OPERATION D AUDITS ENERGETIQUES DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DU PAYS DE CHAUMONT

OPERATION D AUDITS ENERGETIQUES DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DU PAYS DE CHAUMONT OPERATION D AUDITS ENERGETIQUES DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DU PAYS DE CHAUMONT Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) Numéro du marché : AUDITS/PDC/2015/01 Procédure adaptée passée conformément

Plus en détail

Marché sur appel d offres ouvert. n 2010-21 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES. établi en application du Code des Marchés Publics

Marché sur appel d offres ouvert. n 2010-21 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES. établi en application du Code des Marchés Publics Marché sur appel d offres ouvert n 2010-21 CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES établi en application du Code des Marchés Publics Lot n 2 : périodiques étrangers Etablissement : Bibliothèque Nationale et Universitaire

Plus en détail

Maintenance du pigeonnier

Maintenance du pigeonnier CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES (CCP) ET ACTE D'ENGAGEMENT Maintenance du pigeonnier PARTIE 1 C.C.P. La Ville de Maromme souhaite réaliser l'entretien et la maintenance de son pigeonnier. Pour ce faire,

Plus en détail

FERMETURE ET AMENAGEMENT DES ABORDS DE LA MAISON DES EAUX. Règlement de Consultation (R.C.)

FERMETURE ET AMENAGEMENT DES ABORDS DE LA MAISON DES EAUX. Règlement de Consultation (R.C.) PROCEDURE ADAPTEE (article 28 du Code des Marchés Publics) JANVIER 2011 FERMETURE ET AMENAGEMENT DES ABORDS DE LA MAISON DES EAUX Règlement de Consultation (R.C.) R.C. Page 2/9 Pouvoir adjudicateur COMMUNE

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Communauté de Communes «Entre Bois et Marais» Place Paul Quellec 14670 TROARN Tél: 02 31 23 31 38 SIGNALISATION VERTICALE PROGRAMME 2012-2015 Cahier

Plus en détail

MARCHE ADAPTE. Objet : Fourniture de repas de cantine scolaire et d accueils de loisirs d été en liaison froide et mise à disposition du personnel

MARCHE ADAPTE. Objet : Fourniture de repas de cantine scolaire et d accueils de loisirs d été en liaison froide et mise à disposition du personnel Commune de Sailly-lez- Lannoy République Française Département du Nord Arrondissement de Lille Canton de Lannoy MARCHE ADAPTE Objet : Fourniture de repas de cantine scolaire et d accueils de loisirs d

Plus en détail

COMMUNE DE CHEPTAINVILLE REGLEMENT DE CONSULTATION

COMMUNE DE CHEPTAINVILLE REGLEMENT DE CONSULTATION COMMUNE DE CHEPTAINVILLE Remplacement des menuiseries extérieures Groupe scolaire «Les apprentis sorciers» Dossier de consultation des entreprises DATE : octobre 2012 REGLEMENT DE CONSULTATION Article

Plus en détail

TRAVAUX NEUFS, D ENTRETIEN ET DE REPARATIONS ELECTRIQUES DANS LES BATIMENTS DE LA VILLE DE COUPVRAY

TRAVAUX NEUFS, D ENTRETIEN ET DE REPARATIONS ELECTRIQUES DANS LES BATIMENTS DE LA VILLE DE COUPVRAY DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES TRAVAUX NEUFS, D ENTRETIEN ET DE REPARATIONS ELECTRIQUES DANS LES BATIMENTS DE LA VILLE DE COUPVRAY MARCHE A BONS DE COMMANDE MARCHÉ N 1/ST/2013 REGLEMENT DE LA

Plus en détail

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D ARCHITECTURE DE PARIS LA VILLETTE REGLEMENT DE CONSULTATION FOURNITURES DE TITRES DE TRANSPORT

ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D ARCHITECTURE DE PARIS LA VILLETTE REGLEMENT DE CONSULTATION FOURNITURES DE TITRES DE TRANSPORT ECOLE NATIONALE SUPERIEURE D ARCHITECTURE DE PARIS LA VILLETTE REGLEMENT DE CONSULTATION FOURNITURES DE TITRES DE TRANSPORT Le présent règlement de consultation comporte 7 Feuillets, Numérotés de 1 à 7

Plus en détail

Cahier des Clauses Particulières

Cahier des Clauses Particulières Mission de conduite d opération pour la construction d une de médiathèque, d un pôle médical et d un parc public à Ecuelles MARCHÉ À PROCEDURE ADAPTEE Cahier des Clauses Particulières Pouvoir adjudicateur

Plus en détail

Direction Comptable et Financière. OBJET : Mise en place d une plate-forme dématérialisée d expertise financière - mise en concurrence

Direction Comptable et Financière. OBJET : Mise en place d une plate-forme dématérialisée d expertise financière - mise en concurrence Page 1 sur 6 Direction Comptable et Financière Affaire suivie par : Perrine Serre, Pôle Finances 01.47.40.58.58 p.serre@ville-gentilly.fr Gentilly, le 1 er octobre 2010 OBJET : Mise en place d une plate-forme

Plus en détail

itäxçà Çx _tuu Lycée Polyvalent (Général, Technologique, Professionnel) Lycée des Métiers de la Biologie/Biochimie, de la Santé et du Social

itäxçà Çx _tuu Lycée Polyvalent (Général, Technologique, Professionnel) Lycée des Métiers de la Biologie/Biochimie, de la Santé et du Social itäxçà Çx _tuu Lycée Polyvalent (Général, Technologique, Professionnel) Lycée des Métiers de la Biologie/Biochimie, de la Santé et du Social Demande devis DE MATERIELS INFORMATIQUES Chapitre I - IDENTIFIANTS

Plus en détail