RAPPORT DE SYNTHÈSE DÉLÉGATION DE POUVOIRS AU COMITÉ EXÉCUTIF. ( X ) Décision ( ) Information ( ) Avis EXPOSÉ DU DOSSIER

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1 Article : 6.1 ( X ) C.E. ( ) C.C. Date : 23 septembre 2014 RAPPORT DE SYNTHÈSE ORIGINE SUJET GESTION DES RESSOURCES HUMAINES DÉLÉGATION DE POUVOIRS AU COMITÉ EXÉCUTIF ( X ) Décision ( ) Information ( ) Avis EXPOSÉ DU DOSSIER Ouvrir un poste et engager le personnel régulier temps plein (Article 2.1) - Voir pages suivantes pour les résolutions. Page 1

2 Ouvrir un poste et engager le personnel régulier temps plein. (Article 2.1) Affectation au poste régulier temps plein d enseignant ou d enseignante champ 2 - préscolaire à l école primaire le Rucher. CONSIDÉRANT l organisation scolaire en place; CONSIDÉRANT la liste de priorité d emploi pour les postes à temps plein; vérification des antécédents judiciaires, engage et affecte Mme Joanie Dubois au poste régulier temps plein d enseignante au champ 2 - préscolaire à l école primaire le Rucher, à compter du 20 août Page 2

3 Ouvrir un poste et engager le personnel régulier temps plein. (Article 2.1) Affectation au poste régulier temps plein d enseignant ou d enseignante champ 2 - préscolaire à l école primaire Maurault. CONSIDÉRANT l organisation scolaire en place; CONSIDÉRANT la liste de priorité d emploi pour les postes à temps plein; vérification des antécédents judiciaires, engage et affecte Mme Mélanie Pinard au poste régulier temps plein d enseignante au champ 2 - préscolaire à l école primaire Maurault, à compter du 20 août Page 3

4 Ouvrir un poste et engager le personnel régulier temps plein. (Article 2.1) Affectation au poste régulier temps plein d enseignant ou d enseignante champ 2 - préscolaire à l école primaire le Rucher. CONSIDÉRANT l organisation scolaire en place; CONSIDÉRANT la liste de priorité d emploi pour les postes à temps plein; vérification des antécédents judiciaires, engage et affecte Mme Karine Deschênes au poste régulier temps plein d enseignante au champ 2 - préscolaire à l école primaire le Rucher, à compter du 20 août Page 4

5 Ouvrir un poste et engager le personnel régulier temps plein. (Article 2.1) Affectation au poste régulier temps plein d enseignant ou d enseignante champ 3 - primaire à l école primaire Marie-Sophie. CONSIDÉRANT l organisation scolaire en place; CONSIDÉRANT la liste de priorité d emploi pour les postes à temps plein; vérification des antécédents judiciaires, engage et affecte Mme Marie- Christine Lemire au poste régulier temps plein d enseignante au champ 3 - primaire à l école primaire Marie-Sophie, à compter du 20 août Page 5

6 Ouvrir un poste et engager le personnel régulier temps plein. (Article 2.1) Affectation au poste régulier temps plein d enseignant ou d enseignante champ 13 - sciences à l école secondaire Jean-Nicolet. CONSIDÉRANT l organisation scolaire en place; CONSIDÉRANT la liste de priorité d emploi pour les postes à temps plein; vérification des antécédents judiciaires, engage et affecte Mme Karine Dubois au poste régulier temps plein d enseignante au champ 13 - sciences à l école secondaire Jean-Nicolet, à compter du 20 août Page 6

7 Ouvrir un poste et engager le personnel régulier temps plein. (Article 2.1) Affectation au poste régulier temps plein cyclique (30 heures) de technicien ou technicienne en éducation spécialisée à l école primaire Tournesol. CONSIDÉRANT l analyse des besoins présentés par les services éducatifs; CONSIDÉRANT la mécanique de sécurité d emploi du personnel de soutien en services directs aux élèves; CONSIDÉRANT l accord de la direction concernée; vérification des antécédents judiciaires, engage et affecte Mme Lucie Latraverse au poste régulier temps plein cyclique (30 heures) de technicienne en éducation spécialisée à l école primaire Tournesol, à compter du 20 août Page 7

8 Ouvrir un poste et engager le personnel régulier temps plein. (Article 2.1) Affectation au poste régulier temps plein cyclique (30,5 heures) de technicien ou technicienne en éducation spécialisée à l école secondaire la Découverte. CONSIDÉRANT l analyse des besoins présentés par les services éducatifs; CONSIDÉRANT la liste de priorité d emploi du personnel de soutien en technique d éducation spécialisée; CONSIDÉRANT l accord de la direction concernée; vérification des antécédents judiciaires, engage et affecte Mme Sylvie Richer au poste régulier temps plein cyclique (30,5 heures) de technicienne en éducation spécialisée à l école secondaire la Découverte, à compter du 20 août Page 8

9 Ouvrir un poste et engager le personnel régulier temps plein. (Article 2.1) Affectation au poste régulier temps plein cyclique (35 heures) de technicien ou technicienne en service de garde à l école primaire des Arbrisseaux. CONSIDÉRANT l analyse des besoins présentés par la direction d école; CONSIDÉRANT la liste priorité d emploi du personnel de soutien en technique en service de garde; CONSIDÉRANT l accord de la direction concernée; vérification des antécédents judiciaires, engage et affecte Mme Fabienne Pinard au poste régulier temps plein cyclique (35 heures) de technicienne en service de garde à l école primaire des Arbrisseaux, à compter du 20 août Page 9

10 Ouvrir un poste et engager le personnel régulier temps plein. (Article 2.1) Affectation au poste régulier temps plein (100%) de conseiller ou conseillère en éducation préscolaire aux Services éducatifs. L analyse des besoins de la Commission scolaire de la Riveraine nécessite le maintien d un poste régulier temps plein (100 %) de conseiller ou conseillère en éducation préscolaire et le Service des ressources humaines a procédé à l affichage dudit poste dans toutes les unités administratives. CONSIDÉRANT que l analyse des besoins de la Commission scolaire de la Riveraine nécessite le maintien d un poste régulier temps plein (100 %) de conseiller ou conseillère en éducation préscolaire; CONSIDÉRANT les demandes d emploi reçues; CONSIDÉRANT que Mme Isabelle Laliberté possède les qualifications pour le poste; CONSIDÉRANT la décision unanime du comité de sélection; CONSIDÉRANT l accord de la direction concernée et de la directrice générale; vérification des antécédents judiciaires, engage et affecte Mme Isabelle Laliberté au poste régulier temps plein (100 %) de conseillère en éducation préscolaire aux Services éducatifs, nomination effective au 18 août Page 10

11 Ouvrir un poste et engager le personnel régulier temps plein. (Article 2.1) Affectation au poste régulier temps plein (100%) de conseiller ou conseillère en informations scolaires et professionnelles. Conformément au plan d effectif du personnel professionnel , adopté par le comité exécutif lors de la séance du 20 mai 2014, le service des ressources humaines a procédé à l affichage et au comblement du poste régulier temps plein (100 %) de conseiller ou conseillère en information scolaire et professionnelle à la formation générale des adultes. CONSIDÉRANT les demandes d emploi reçues; CONSIDÉRANT que Mme Nancy Allaire possède les qualifications pour le poste; CONSIDÉRANT la décision unanime du comité de sélection; CONSIDÉRANT l accord de la direction concernée et de la directrice générale; vérification des antécédents judiciaires, engage et affecte Mme Nancy Allaire au poste régulier temps plein (100 %) de conseillère en information scolaire et professionnelle à la formation générale des adultes, nomination effective au 1 er juillet Page 11

12 Ouvrir un poste et engager le personnel régulier temps plein. (Article 2.1) Affectation au poste régulier temps plein (100%) de psychologue à l école secondaire Jean-Nicolet. L analyse des besoins de la Commission scolaire de la Riveraine nécessite le maintien d un poste régulier temps plein (100 %) de psychologue à l école secondaire Jean-Nicolet et le Service des ressources humaines a procédé à l affichage dudit poste dans toutes les unités administratives. CONSIDÉRANT que l analyse des besoins de la Commission scolaire de la Riveraine nécessite le maintien d un poste régulier temps plein (100 %) de psychologue; CONSIDÉRANT les demandes d emploi reçues; CONSIDÉRANT que Mme Véronique Treillet possède les qualifications pour le poste; CONSIDÉRANT l accord de la direction concernée et de la directrice générale; CONSIDÉRANT la décision unanime du comité de sélection; vérification des antécédents judiciaires, engage et affecte Mme Véronique Treillet au poste régulier temps plein (100 %) de psychologue à l école secondaire Jean-Nicolet, nomination effective au 2 septembre Page 12