Ordre du jour détaillé Bureau du 10 Septembre 2015

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Charles Joseph
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1 Ordre du jour détaillé Bureau du 10 Septembre Résultats de l appel à manifestation d intérêt «Défi pour la transition énergétique dans les Préalpes d Azur» et conventions avec les lauréats Elue référente : Joëlle Faguer Le jury de l appel à manifestation d intérêt «Défi pour la transition énergétique dans les Préalpes d Azur» soutenu par la Région PACA et l ADEME s est réuni 6 juillet 2015 et a statué sur les différents projets locaux présentés. Il est présenté au Bureau l ensemble des projets et l avis du jury. Les conventions avec les porteurs de projets sont soumises à validation. DELIBERATION N 15-DB-026 à 15-DB Convention avec l antenne locale de l Association Nationale pour la Protection du Ciel et de l Environnement Nocturne Elue référente : Joëlle Faguer Dans la continuité de l appel à manifestation d intérêt «Défi pour la transition énergétique en Préalpes d Azur» et dans l objectif que le PNR s inscrive aux côtés des communes volontaires pour animer le «jour de la nuit» le 10 octobre prochain, une convention avec l antenne locale de l Association Nationale pour la Protection du Ciel et de l Environnement Nocturne est proposée en déclinaison de la convention nationale avec la Fédération des PNR. DELIBERATION N 15-DB Stratégie touristique «espace valléen» du Parc naturel régional des Préalpes d Azur Elue référente : Catherine Butty Le Comité syndical du PNR a délégué par délibération 15-D-012 compétence au Bureau pour élaborer la stratégie touristique «espace valléen» du Parc naturel régional des Préalpes d Azur qui doit être présentée à la Région PACA et au commissariat du massif des Alpes le 14 septembre prochain. Il est donc présenté aux élus du Bureau cette stratégie pour validation. Le programme d actions qui en découlera sera soumis à validation avant la fin de l année DELIBERATION N 15-DB-032 1

manifestation d intérêt «Défi pour la transition énergétique dans les Préalpes d Azur» soutenu par la Région PACA et l ADEME s est réuni 6 juillet 2015 et a statué sur les différents projets locaux

2 4. Opération «Ensemble, réhabilitons le col de Vence» Elu référent : Roger Cresp Le Parc naturel régional des Préalpes d Azur a porté, à la demande du comité de pilotage animé par M. le Sous-Préfet de Grasse, une animation pour réaliser le schéma d aménagement, de valorisation et d interprétation du Col de Vence site classé des Baous. Dans la suite de cette opération, il est proposé action complémentaire sur le site du col de Vence. DELIBERATION N 15-DB Opérations récurrentes année 2016 : a. Animation du Conseil de Développement Elu référent : Marc Vignal Considérant le bilan positif des actions du Conseil de Développement depuis sa mise en place et donc l importance de prolonger l opération «Animation du Conseil de Développement du Parc naturel régional des Préalpes d Azur» par un agent du Syndicat Mixte dédié à 80% à l animation du Conseil de Développement en 2016, il est proposé au bureau de renouveler la demande de financement auprès de la Région pour cette opération selon le tableau de financement suivant : Dépenses Montant ( TTC) Frais de personnel Frais de déplacement, de fournitures et divers TOTAL Recettes Montant ( TTC) % Région PACA Syndicat Mixte PNRPA (autofinancement) TOTAL DELIBERATION N 15-DB-034 b. Actions de communication Elu référent : Marc Vignal Il est présenté au Bureau du PNR une proposition de regroupement des actions récurrentes de communication 2016 comme cela avait été fait en 2015 : lettre du PNR, journal des élus, éditions de sensibilisation, conception d objets promotionnels etc. Le programme de communication 2016 tient compte de la nouvelle stratégie de communication qui a été élaborée en

Dans la suite de cette opération, il est proposé action complémentaire sur le site du col de Vence. DELIBERATION N 15-DB-033 5. Opérations récurrentes année 2016 : a.

3 Dépenses Montant ( TTC) Publications régulières (Lettre du PNR, journal des élus) 3 numéros par an pour chacune Réalisation d une carte patrimoniale du territoire, 8000 éditions de sensibilisation Réédition et réimpression des publications existantes 4500 Habillement et objets dérivés 1100 Stage «animation territoriale» 2900 TOTAL Recettes Montant ( TTC) % Région PACA Autofinancement Syndicat mixte PNRPA TOTAL DELIBERATION N 15-DB-035 c. Fête du Parc naturel régional des Préalpes d Azur Elu référent : Serge Maurel La fête du Parc naturel régional des Préalpes d Azur s inscrit dans le cadre du dispositif «La Région fête ses Parcs» financé par la Région PACA. Il est proposé au Bureau de voter le plan de financement de l édition Dépenses Montant ( TTC) Frais de personnel (5 mois) Frais de déplacement et frais divers liés au personnel 1100 Animations Outils de communication et équipements/matériel 2200 Logistique, frais de restauration, apéritif, sécurité (incluant le recours à un régisseur général) Recettes TOTAL Région PACA TOTAL DELIBERATION N 15-DB-036 3

500 70 Autofinancement Syndicat mixte PNRPA 10 500 30 TOTAL 35 000 100 DELIBERATION N 15-DB-035 c.

4 d. Rendez-vous du Parc Elu référent : Marc Vignal En 2015 ont été mis en place les «rendez-vous du Parc», qui ont consisté en 7 évènementiels à destination des habitants, menés de façon à couvrir l ensemble du territoire, pendant la saison hivernale pour correspondre aux besoins du territoire en animations «hors-saison». Ces manifestations ont pris des formes variées : Repair Café (Escragnolles), atelier cuisine (Aiglun), randonnée paysage (Revest-les-Roches et Tourrette-du-Château), randonnée archéologie (Saint- Vallier-de-Thiey), déambulation autour des jardins (La Penne), Balade entomologique et photographique autour des prairies fleuries (Collongues). Les Rendez-vous ont vocation à susciter la réflexion et le débats, à proposer des évènements culturels, de sensibilisation et autour des sujets prioritaires de la Charte et des actions du Parc. Au vue de l évaluation positive de ce dispositif en 2015, il est proposé aux élus du Bureau de poursuivre l action en Postes de dépenses Salaire (+ charges et frais), chargé de projet «événementiel rendez-vous du Parc» pour 7 mois Montant en TTC ,00 Dispositif petits événementiels 7 500,00 - Création des supports de communication et d'archive - Petits matériels - Frais d'organisation et de gestion (SACEM, SACD, assurances, pots d accueil, frais de convivialité, etc.) - Rencontres-échanges : prestations et interventions type spectacle, conférences, recherches... - Chantiers : prestations, interventions, matériel et matériaux TOTAL ,00 Recettes Montant ( TTC) % Conseil Régional PACA Autofinancement Syndicat Mixte PNRPA TOTAL DELIBERATION N 15-DB-037 4

Ces manifestations ont pris des formes variées : Repair Café (Escragnolles), atelier cuisine (Aiglun), randonnée paysage (Revest-les-Roches et Tourrette-du-Château), randonnée archéologie (Saint-

5 6. Participation à l association «Réseau des Parcs naturels régionaux de PACA» et désignation des représentants Elu référent : Eric Mele Les Parcs naturels régionaux de Provence Alpes Côte d Azur travaillent en réseau aux côtés de la Région PACA depuis plusieurs années, sans existence d une structure morale associée à ce réseau. Ce réseau a développé de nombreuses actions de mutualisation (d outils ou de personnels) et contribue au rayonnement régional des PNR et au développement de leurs territoires respectifs. Aussi, pour franchir une nouvelle étape dans sa consolidation, il est proposé d adhérer à l association «Réseau des Parcs naturels régionaux de PACA» et de désigner les représentants qui y siègeront. DELIBERATION N 15-DB Charte signalétique du Parc naturel régional des Préalpes d Azur Elu référent : Roger Cresp Le Bureau a décidé par délibération n 14-DB-002 de l élaboration d une Charte signalétique du Parc naturel régional des Préalpes d Azur. Les résultats du prestataire sont présentés au Bureau pour validation de la proposition. DELIBERATION N 15-DB Mise en place d une convention unique avec le Centre de gestion des Alpes-Maritimes Elu référent : Eric Mele Le Parc naturel régional des Préalpes d Azur est affilié au Centre de gestion de la fonction publique territoriale des Alpes-Maritimes (CDG06) qui assure pour son compte, dans le domaine de la gestion des ressources humaines, les missions obligatoires prévues par la loi, notamment la gestion de la carrière des agents, l organisation des commissions administratives paritaires, la bourse de l emploi et l organisation des concours et examens. Il a également été passé convention avec le CDG06 afin qu il exerce pour les agents les missions facultatives de remplacements d agents et de médecine de prévention. Le Président du CDG06 a fait connaître au PNR que le Conseil d Administration avait délibéré le 22 juin dernier pour simplifier ce dispositif et le remplacer par une convention unique afin de faciliter la gestion des adhésions actuelles et futures à ces missions. Le nouveau cadre juridique proposé repose sur une convention unique d une durée de 3 ans dont l entrée en vigueur interviendra au 1er janvier DELIBERATION N 15-DB-040 5

Ce réseau a développé de nombreuses actions de mutualisation (d outils ou de personnels) et contribue au rayonnement régional des PNR et au développement de leurs territoires respectifs.

6 9. Point d étape sur les Mesures Agro-Environnementales Climatiques du PNR Elu référent : Serge Maurel Le Parc naturel régional des Préalpes d Azur va déposer un plan agro-environnemental climatique qui permettra aux agriculteurs de contracter des mesures agro-environnementales climatiques, qui apportent une indemnisation en échange de pratiques agro-écologiques exemplaires. Un point d étape sur ce dispositif est présenté. PAS DE DELIBERATION 10. Questions diverses : calendrier à venir Elu référent : Marc Daunis Le Bureau est informé et sollicité pour avis sur le calendrier à venir et ordres du jour prévisionnels des comités syndicaux. PAS DE DELIBERATION 6

échange de pratiques agro-écologiques exemplaires. Un point d étape sur ce dispositif est présenté. PAS DE DELIBERATION 10.

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