MARCHE DE TRAVAUX AMENAGEMENTS DE DEUX PLATEAUX DE BUREAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT 09 FOURNITURE DE MOBILIER

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1 MARCHE DE TRAVAUX AMENAGEMENTS DE DEUX PLATEAUX DE BUREAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT 09 FOURNITURE DE MOBILIER Page 1/14

2 SOMMAIRE SOMMAIRE 1. PRÉAMBULE COMMUN A TOUS LES LOTS VISITES DES LIEUX PROTECTIONS DES OUVRAGES CONSERVÉS RÉSEAUX EXISTANTS CONSERVÉES INTERVENTIONS PARTICULIÈRES NETTOYAGE JOURNALIER EVACUATION DES DÉBLAIS CHOIX DES PRODUITS SONDAGES - NATURE DES SUPPORTS OBLIGATIONS DE L'ENTREPRISE DEVIS QUANTITATIF MISE EN OEUVRE - OBLIGATIONS - RESPONSABILITÉS GENERALITES MOBILIER CONDITIONS GENERALES APPLICABLES AUX TRAVAUX CONSISTANCE DES TRAVAUX PRESENTATION DES OFFRES FICHES TECHNIQUES GARANTIE ET SERVICE APRES VENTE SCHEMA D'IMPLANTATION VALEUR TECHNIQUE VALEUR ESTHETIQUE DEVELOPPEMENT DURABLE EXIGENCES REGLEMENTAIRES CARACTERE NON LIMITATIF DU PRESENT DOCUMENT SECURITE INCENDIE IMPLANTATION PROTOTYPES ECHANTILLONS DOCUMENTS A FOURNIR LORS DE LA RECEPTION MATERIAUX CONSTITUTIFS STRUCTURE PORTEUSE PLATEAUX DESCRIPTION DES PRESTATIONS POSTES DE TRAVAIL INDIVIDUELS BUREAU CAISSON Page 2/14

3 3.1.3 ARMOIRE INDIVIDUELLE ACCUEIL RAYONNAGES ESPACE DE REUNION / FORMATION TABLES BASSES + CHAUFFEUSES Page 3/14

4 1. PRÉAMBULE COMMUN A TOUS LES LOTS 1.1. VISITES DES LIEUX L'entrepreneur devra, avant la remise de son offre, se rendre sur place et visiter les lieux, afin d'inclure dans son offre toutes les prestations nécessaires à la parfaite exécution des travaux lui incombant. Dans le cas ou à travers les documents établis par les concepteurs certaines stipulations particulières sembleraient avoir été omises ou paraîtraient inadaptées; l'entrepreneur devra le signaler au cours de l'appel d'offre et effectuer une mise au point chiffrée sur un document annexe, remis avec sa proposition PROTECTIONS DES OUVRAGES CONSERVÉS Toutes les précautions et protections auront été prises lors des interventions pour protéger les ouvrages à conserver. Les dégradations seront immédiatement signalées au Maître d'œuvre et seront réparées aux frais de l'entreprise concernée. Les systèmes choisis pour ces reprises et les aspects de finition devront en tous points, satisfaire à ceux existants: matériaux compatibles, coloris, etc RÉSEAUX EXISTANTS CONSERVÉES L'attention des entreprises est attirée sur la présence de réseaux enterrés existants conservés sur l'emprise du terrain. Toutes les dispositions seront prise par chacune des entreprises intervenants sur le chantier pour ne pas détériorés ces réseaux par le fait d'intervention ou passage d'engins. Tous désordres apparaissant en cours de chantier sur ces réseaux sont réputés intervenus par suite de travaux, les réparations nécessaires seront à la charge de l'entreprise incriminée INTERVENTIONS PARTICULIÈRES Pour les interventions dans les locaux existants, l'entrepreneur devra impérativement définir avec le maître d'œuvre les emplacements et les limites de prestations, ainsi que le choix et la qualité des matériaux à mettre en œuvre (coloris, aspect, mode de pose, etc...). Cette mise au point sera effectuée avant toute intervention du présent lot NETTOYAGE JOURNALIER Prestation obligatoire due par l'entreprise : - Nettoyage quotidien après chaque intervention de son lot. - Balayage fréquent et rassemblement de ses gravats durant les travaux, plusieurs fois par jour si nécessaire. - Nettoyage et enlèvement systématique de ses déblais en fin d'intervention. - Chaque entreprise doit le nettoyage quotidien après chaque intervention de son lot, toutefois, en cas de négligence ou défaillance de certaines entreprises, le coordinateur pourra faire exécuter tous nettoyages Page 4/14

5 complémentaires par une entreprise spécialisée, et ce, à la charge de ces mêmes entreprises EVACUATION DES DÉBLAIS Les déblais seront évacués par chaque entreprise aux décharges publiques ou payantes, y compris taxes et frais. En tout état de cause, la manutention, le stockage et le transport des déblais incombent au titulaire de chaque lot. Pour les matériaux et produits dangereux et/ou particuliers, il sera fourni par l'entreprise une note précisant le lieu et le type de décharges retenues dans l'offre, ainsi qu'une copie de l'agrément CHOIX DES PRODUITS L'entrepreneur devra joindre à l'appui de son acte d'engagement, la nature, les caractéristiques et la marque des produits sur la base desquels il a établi son offre. Les produits devront être de fabrication notoirement connue. Leur composition ne pourra être modifiée que dans les limites prescrites par le fabricant. L'entrepreneur doit notamment l'exécution de "surfaces témoins" suivant les coloris choisis par le Maître d'œuvre SONDAGES - NATURE DES SUPPORTS Prestation à inclure aux prix unitaires des ouvrages: tous sondages nécessaires à la reconnaissance des supports existants, afin de déterminer la nature et les dimensions des matériaux les composant pour apprécier la compatibilité avec les ouvrages neufs à créer OBLIGATIONS DE L'ENTREPRISE Le devis descriptif n'étant pas limitatif, l'entreprise devra prévoir tous les travaux complémentaires indispensables au complet et parfait achèvement des ouvrages inclus dans son lot et ce, sans qu'il puisse prétendre à aucune modification de son prix forfaitaire pour raison d'omission aux plans et au devis descriptif, étant entendu que l'entrepreneur s'est rendu compte des travaux à effectuer, de leur importance et de leur nature, et qu'il a suppléé par ses connaissances professionnelles aux détails qui pourraient être omis sur les plans et descriptifs. Dans le cas ou à travers les documents établis par les concepteurs certaines stipulations particulières sembleraient avoir été omises ou paraîtraient inadaptées; l'entrepreneur devra le signaler au cours de l'appel d'offre conformément aux dispositions prévues dans le règlement de consultation DEVIS QUANTITATIF L'entrepreneur du présent lot devra impérativement répondre sur le cadre du devis quantitatif joint au dossier. La proposition de l'entreprise étant globale et forfaitaire, l'entrepreneur est tenu de vérifier les quantités. S'il découvre éventuellement des erreurs ou des oublis, il devra se conformer aux disposions prévues dans le règlement de consultation. Page 5/14

6 A défaut, après signature du marché, les quantités seront réputées être acceptées par l'entreprise sans aucune réserve MISE EN OEUVRE - OBLIGATIONS - RESPONSABILITÉS L'entreprise doit prévoir tout le matériel, toutes les fournitures et les travaux préparatoires indispensables pour assurer le complet et parfait achèvement des ouvrages prévus à son lot. Elle doit, pour la mise en œuvre de l'ensemble de ses ouvrages, respecter les prescriptions et recommandations contenues dans les DTU, avis et fiches techniques, recommandations professionnelles en vigueur à l'ouverture du chantier. Elle doit respecter tous les règlements et informations édités par les organismes de sécurité (médecine du travail, sécurité sociale, inspection du travail, etc...). Elle doit rigoureusement respecter la conception de l'ensemble du projet avec ses obligations de résultats. Elle doit impérativement utiliser une main d'œuvre qualifiée, assistée d'une organisation hiérarchisée et compétente. Elle doit signaler, en temps utile, ses observations, les erreurs ou omissions constatées dans le dossier de consultation des entreprises à l'équipe de Maîtrise d'œuvre. Elle ne peut mettre en œuvre que des matériaux et produits faisant partie de l'échantillonnage retenu, dans les prototypes d'outils sélectionnés et pour un objectif correspondant au prototype de référence. Elle ne peut mettre en œuvre des éléments d'ouvrages sans accord préalable de la Maîtrise d'œuvre sur les documents graphiques et écrits correspondant à l'élément concerné remis dans son contexte d'ensemble. La Maîtrise d'œuvre se réserve le droit de refuser, de démolir et de faire refaire les ouvrages non conformes à leurs caractéristiques mécaniques et fonctionnelles, caractéristiques structurelles et dimensionnelles, exigences de qualité, d'aspect et de teinte, telles que précisées au présent document et confirmées par les échantillons et prototypes de référence et ce sans que l'entreprise puisse prétendre à des indemnisations. Page 6/14

7 2. GENERALITES MOBILIER 2.1. CONDITIONS GENERALES APPLICABLES AUX TRAVAUX Toute prestation, indispensable à la bonne exécution du marché, non prévue dans l'offre du titulaire restera à la charge de celui-ci. Les prestations intègrent la fourniture, la livraison, le montage et l installation du mobilier destiné à équiper les bureaux du CRL. Le fournisseur devra débarrasser le site de tout emballage, résidu et produit résultant de son intervention. Le mobilier proposé sera en harmonie avec les options architecturales prises. Son implantation répondra au désir d un traitement fonctionnel et harmonieux des espaces, assurant confort et convivialité pour les utilisateurs et le public qui sera reçu CONSISTANCE DES TRAVAUX Le présent lot a pour objet la fourniture et la pose des ouvrages de MENUISERIES INTERIEURES nécessaires au projet d'amenagement DE BUREAUX pour le compte du Centre Régional des Lettres Midi Pyrénées à TOULOUSE. Le projet est à réaliser dans une immeuble actuellement partiellement occupé par les service du CRL aux étages et des logements privatifs et un commerce au RDC, situé au 14 rue des Arts. Maître d ouvrage : CRL 14 rue des Arts Toulouse 2.3. PRESENTATION DES OFFRES Les candidats pourront proposer au maximum 2 gammes de produits. Ils rempliront obligatoirement un bordereau détaillé de prix pour chaque gamme. Ils joindront à leur offre tous les documents utiles à l appréciation des éléments proposées : échantillons, catalogues, photos, croquis, références récentes. L'appréciation de l'offre sera jugée non seulement sur l'aspect financier mais aussi sur la créativité et le style des propositions établies FICHES TECHNIQUES Pour chacun des mobiliers et équipements, le titulaire du marché devra remettre sa documentation ainsi qu une fiche de spécifications techniques. Celle-ci comprendra un descriptif détaillé et un schéma, ainsi que toute indication utile à leur utilisation GARANTIE ET SERVICE APRES VENTE Le fournisseur précisera la durée et les conditions de la garantie du mobilier. Il indiquera également quelles sont les modalités de service après vente : réparation et remplacement du mobilier, suivi de la gamme SCHEMA D'IMPLANTATION Page 7/14

8 Le candidat proposera un schéma d'implantation des locaux à l'échelle avec dimensionnement et encombrement du mobilier établi à l'aide des plans fournis. Ce schéma devra tenir compte : des règles d'espacement et de circulation liées à l'accessibilité aux personnes handicapées relatives aux Etablissements recevant du public (ERP) ; de la nécessité d'assurer une distribution cohérente entre les différentes zones de travail et de réception du public; de l'éclairage naturel et artificiel pour éviter au maximum les positions incommodes ou problématiques en termes de conditions de travail VALEUR TECHNIQUE Tous les mobiliers et matériels seront de première qualité, tant dans leurs composants que dans les différentes pièces d assemblage, le remplissage, les revêtements, les peintures et les accessoires. Les mobiliers devront : Etre autant que possible modulaires, Permettre un entretien facile, Avoir des angles adoucis, ne pas présenter d arête coupante ni d aspérité, Offrir toute garantie de solidité, de sécurité, de pérennité, Ils ne devront pas, par leur capacité d accumulation des charges électrostatiques, perturber les réseaux informatiques, téléphoniques et électriques VALEUR ESTHETIQUE Une attention spécifique sera portée aux différents matériaux, formes et couleurs proposés. Le mobilier devra s intégrer de façon harmonieuse dans les locaux, en tenant compte de l environnement (éclairage, couleur des sols, murs et menuiseries ). Une harmonie entre les tables, chaises et autres éléments de mobilier sera indispensable. Les postes administratifs seront de tendance sobre et dynamique accordant une attention spéciale aux couleurs et à l'ergonomie proposés. Le choix définitifs des couleurs sera réalisé auprès du ou des candidat(s) lauréat(s) au vu des échantillons présentés DEVELOPPEMENT DURABLE Les principaux enjeux de développement durable liés à l achat de mobilier de bureau sont les suivants : Impacts environnementaux du produit depuis sa fabrication jusqu à sa fin de vie (cycle de vie) à limiter en recherchant une certification environnementale (écolabels officiels) : NF environnement, écolabel européen, Nordic Swann, Ange bleu ( ; Biodiversité : limiter l impact de l exploitation des forêts en demandant la provenance du bois, des labels de gestion durable des forêts : label FSC ( et label PEFC ( ; contrôler les Page 8/14

9 approvisionnements pour n'avoir que des bois en provenance d'exploitations forestières contrôlées et/ou exploitées de manière durable (un arbre coupé = un arbre planté); Santé : lutter contre la pollution de l air intérieur en limitant l émanation de composés organiques volatils (COV) : exiger ainsi la classe E1 selon la norme EN pour les panneaux de particules. Cela signifie avoir un dégagement maximum de 0,124 mg de formaldéhyde par m³ d air. C est la teneur maximale obligatoire en vigueur en Europe pour les produits certifiés (Informations générales :Observatoire de la qualité de l'air intérieur) ; Déchets - limiter la quantité de déchets et la part de déchets non recyclés ou non valorisés en veillant aux aspects suivants : - longévité et garantie du mobilier ; - utilisation de matériaux recyclés ; - recyclabilité du mobilier ; - pièces disponibles pour la réparation du mobilier endommagé ; - limitation voire suppression des emballages pour la livraison. Importations : privilégier une production locale ou européenne afin de limiter les importations en container très coûteuses en CO² Réduire les actions polluantes. Environnement et composition des locaux Bureaux : murs écru/blanc, sols en parquet massif traditionnel vernis ou huilé, plafonds blanc Reprise ancien mobilier Le prestataire retenu évacuera le mobilier existant (1 bureau acheté = 1 bureau évacué) en sachant que cela ne pourra être réalisé qu'après installation complète du personnel dans les locaux neufs EXIGENCES REGLEMENTAIRES Les produits devront être fabriqués selon les normes NF ou équivalent européen et référencées au CTBA. - NF EN D : Mobilier de bureau - Sièges de travail de bureau - juin NF EN D : Mobilier de bureau Sièges visiteurs - décembre NF D Mobilier de bureau - Meubles de rangement - Caractéristiques générales - Essais Spécifications - avril NF D Mobilier de bureau - Tables et Bureaux - Caractéristiques générales - Essais Spécifications - avril NF EN D : Mobilier de bureau Tables de travail de bureau mai NF EN D : Mobilier de bureau- Cloisons - mai FD CEN/TR D : Mobilier de bureau Meubles de rangement - décembre NF EN D : Mobilier de bureau - Tables de travail de bureau et meubles de rangement - Méthodes d essais pour la détermination de la résistance et de la durabilité des parties mobiles - février Normes NF environnement en vigueur - Certification «sécurité confortique» CARACTERE NON LIMITATIF DU PRESENT DOCUMENT L'attention de l'entreprise est attirée sur le fait que le présent document n'a aucun caractère limitatif. En conséquence : Il est contractuellement prévu et accepté que, moyennant le montant du marché, l'entrepreneur doit l'intégralité des fournitures et travaux, mêmes non spécifiquement décrits, nécessaires au complet et parfait achèvement des ouvrages, en conformité avec les plans, la réglementation, les normes en vigueur ainsi qu'avec les règles de l'art. Page 9/14

10 2.7. SECURITE INCENDIE Conformément à l'article AM 15 de l'arrêté du 25 juin 1980, le gros mobilier et l'agencement principal, doivent avoir une résistance au feu minimale de catégorie M IMPLANTATION L'implantation des tables devra respecter les plans joints au DCE PROTOTYPES ECHANTILLONS Pour chacun des meubles, et avant leur mise en fabrication définitive, le titulaire du présent lot présentera un prototype et un échantillonnage complet des matériaux utilisés (profilés métalliques, placages, etc DOCUMENTS A FOURNIR LORS DE LA RECEPTION Le prestataire remettra lors de la réception des travaux un dossier rédigé en langue française et strictement conforme au matériel posé, comprenant : - un manuel de maintenance (informations concernant les opérations d entretien et de remise en état de matériel, périodicité des opérations d'entretien avec leurs modes opératoires, etc. - les références et notices techniques des matériels et matériaux employés - la liste et le coût des éléments mobiliers - La liste et le coût des options - les dimensions, matériaux et coloris possibles des produits - des illustrations des produits - les conditions de garantie - l engagement à assurer un suivi de la gamme pour une durée minimale de 10 ans - les références de la société en aménagement de bibliothèques universitaires - les justificatifs des normes, labels MATERIAUX CONSTITUTIFS Tous les éléments constitutifs et les organes de fixation et leurs accessoires, sauf prescription différente pour ces derniers, seront réalisés en matériaux incorrodables. L ensemble du mobilier ne devra faire apparaître ni aspérités ni angles agressifs afin d éviter tout risque de blessure STRUCTURE PORTEUSE Structure métallique traitée anti corrosion, à crémaillère avec pas de percement des échelles d'environ 30 mm. Dispositif de réglage en hauteur Page 10/14

11 PLATEAUX Surface du plateau stratifiée ou massif - chants arrondis - robustes, résistantes aux utilisations fréquentes et peu méticuleuses - faciles d entretien - Page 11/14

12 3. DESCRIPTION DES PRESTATIONS 3.1. POSTES DE TRAVAIL INDIVIDUELS Les postes de travail sont au nombre de dix et chacun sera équipé d'un bureau, d'un caisson et d'une étagère individuelle BUREAU Bureau avec plateau bois et piétement métallique et double voile de fond structurel. Tous les bureaux intègreront une goulotte en face inférieure de passage de câbles (courant fort et courant faible) et, sur le plateau, et des percements passe câbles. Localisation : Suivants plans architecte mais en globalité sur les plateaux des niveaux R+2 et R CAISSON Caisson mobile avec tirette plumier indépendante et non amovible. Tiroirs avec ossature métallique. Glissières à billes télescopiques silencieuses de type HETTICH ou équivalent. Condamnation sélective des tiroirs. Fermeture à clé avec barillet interchangeable. Localisation : Suivants plans architecte mais en globalité sur les plateaux des niveaux R+2 et R ARMOIRE INDIVIDUELLE Les armoires 2 portes battantes seront entièrement réalisés panneaux epaisseur minimale 19 mm Les fonds d armoire seront d épaisseur 18 mm. Fermeture 3 points. Fermeture à clé avec barillet interchangeable. Les tablettes intérieures seront réglables Localisation : Suivants plans architecte mais en globalité sur les plateaux des niveaux R+2 et R ACCUEIL Le poste d'accueil sera constitué d'une banque d'accueil Poste linéaire qui sera occupé par un agent. Fonctionnel permettant de renseigner les visiteurs. Cette banque intègrera une goulotte en face inférieure de passage de câbles (courant fort et courant faible) et, sur le plateau, deux trappes arasantes disposant d une connectique composée : 1) de deux prises RJ45 et de 3 prises électriques avec prise de terre 3.3. RAYONNAGES Les rayonnages seront implantés dans les différents locaux suivant plans Architecte Page 12/14

13 Ils seront : - double face - modulables : possibilité de dédoublement de rayonnages double face en simple face - d une grande facilité de montage et d assemblage - légers - stables - conformes à une utilisation pour une charge d exploitation au sol de 450 kg/m² Les rayonnages seront proposés avec leurs accessoires : - porte-titre frontal - porte-titre latéral - serre-livres avec signalisations - serre-livres pour grand format - porte-titre coulissant permettant de signaliser chaque tablette Dimensions Hauteur : 2,00 m, ou 1 m quand posé devant un châssis vitré ou une fenêtre Largeur : variable suivant plans, Profondeur hors tout : 0,40 m Nombre de tablettes : 5 Localisation : Suivants plans architecte mais en globalité sur les plateaux des niveaux R+2 et R ESPACE DE REUNION / FORMATION La salle de formation devra etre équipée de tables modulables permettant une configuration "réunion" pouvant accueillir 18/20 personnes et une configuration " formation" pouvant permettre 9/10 tables individuelles de 2 personnes - pieds munis de patins de protection anti-bruit Localisation : Suivants plans architecte au niveau R TABLES BASSES + CHAUFFEUSES Les tables basses devront reprendre l'esthétique général de la salle de réunion avec plateau bois et piétement métallique. Les chauffeuses seront telles que - assise et dossier ergonomiques Page 13/14

14 - stables - robustes, résistants aux utilisations fréquentes et peu méticuleuses - faciles d entretien - pieds munis de patins de protection anti-bruit Localisation : Suivants plans architecte au niveau R+2, prévoir 2 à 6 unités pour les chaufeuses et 3 tables basses Page 14/14

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