CONSEIL DE COMMUNAUTE. Séance du : jeudi 09 juillet 2009 à 19h00. Hôtel de Communauté Salle du Conseil 83, rue du Mail ANGERS
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- Géraldine Delisle
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1 CONSEIL DE COMMUNAUTE Séance du : jeudi 09 juillet 2009 à 19h00 Hôtel de Communauté Salle du Conseil 83, rue du Mail ANGERS COMPTE RENDU ANALYTIQUE DOSSIERS RAPPORTEURS Appel nominal Secrétaire de séance Désignation Le Conseil désigne M. Pierre LAUGERY, délégué. Comptes rendus Approbation Séances du 09 avril 2009 Le Conseil adopte à l unanimité. Accueil du Président du Conseil de Développement 1 / 6
2 N DOSSIERS EN EXERGUE RAPPORTEURS Urbanisme M. Jean-Luc ROTUREAU 1 PLAN LOCAL D'URBANISME COMMUNAUTAIRE CENTRE - ELABORATION - CONFIRMATION DE PRESCRIPTION ET RE- OUVERTURE DE LA CONCERTATION. - DEL N AUTRES DOSSIERS RAPPORTEURS Emploi et Insertion Mme Anne-Sophie HOCQUET de LAJARTRE 2 PLAN D'ACTIONS TERRITORIAL DE SOUTIEN AUX ENTREPRISES ET A L'EMPLOI - POINTS EMPLOI COMMUNAUTAIRES ET BUS POUR L'EMPLOI - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC POLE EMPLOI - DEL PLAN D'ACTIONS TERRITORIAL DE SOUTIEN AUX ENTREPRISES ET A L'EMPLOI - CREATION DE POINTS D'EMPLOI COMMUNAUTAIRES - CONVENTION AVEC LA MISSION LOCALE ANGEVINE - DEL Economie Mme Anne-Sophie HOCQUET de LAJARTRE 4 PLAN D'ACTIONS TERRITORIAL DE SOUTIEN AUX ENTREPRISES ET A L'EMPLOI - BUS POUR L'EMPLOI - CONVENTION AVEC KEOLIS COTRA - DEL Enseignement Supérieur et Recherche M. Daniel RAOUL 5 INSTITUT CONFUCIUS - ADHESION - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - DEL Développement Durable M. Gilles MAHE 6 PROJET DE CREATION D'UNE SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE (SEM) SUR LES ENERGIES RENOUVELABLES - DEL Acte Retiré 2 / 6
3 Patrimoine M. Daniel RAOUL 7 ETABLISSEMENT DE PLANS TOPOGRAPHIQUES - GROUPEMENT DE COMMANDES ENTRE LA VILLE D'ANGERS ET ANGERS LOIRE METROPOLE - LANCEMENT DE L'ACCORD CADRE - AUTORISATIONS DE SIGNATURES - DEL Direction du Système d'information Communautaire M. Daniel RAOUL 8 GROUPEMENT DE COMMANDE RELATIF AU MATERIEL INFORMATIQUE ET PRESTATIONS ASSOCIEES - INTEGRATION DE NOUVEAUX MEMBRES - INTEGRATION DE LA BILLETTIQUE - CONVENTION - DEL Habitat et Logement M. Marc GOUA 9 PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT - CONVENTION DE MISE EN OEUVRE ENTRE PELLOUAILES-LES-VIGNES ET ANGERS LOIRE METROPOLE - DEL PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT - CONVENTION DE MISE EN OEUVRE ENTRE SARRIGNE ET ANGERS LOIRE METROPOLE - DEL PROGRAMME LOCAL DE L'HABITAT - CONVENTION DE MISE EN OEUVRE ENTRE SAINT-JEAN-DE-LINIERES ET ANGERS LOIRE METROPOLE - DEL Eau et Assainissement M. Marc LAFFINEUR 12 EAU ET ASSAINISSEMENT : TRAVAUX SUR L'ECHANGEUR DE BEAUCOUZE DANS LE CADRE DU PASSAGE A 2 X 2 VOIES ENTRE LA RN23 ET L'A11 - CREATION D'UNE STATION DE RELEVEMENT A LA GRANGE AUX BELLES - CONVENTIONS AVEC LA SARA ET LE CONSEIL GENERAL DE MAINE-ET-LOIRE. - DEL EAU ET ASSAINISSEMENT : DEVOIEMENT DES RESEAUX D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT DANS LE CADRE DES OPERATIONS DE CONSTRUCTION DE LA 1ERE LIGNE DE TRAMWAY - AVENANTS AUX MARCHES DE TRAVAUX. - DEL EAU : USINE DE PRODUCTION D'EAU POTABLE - MESURES D'ACCOMPAGNEMENT. ACQUISITION DES FRANCS BORDS DE LA LEVEE DE BELLE-POULE - PARTICIPATION FINANCIERE D'ANGERS LOIRE METROPOLE - DEL EAU ET ASSAINISSEMENT : COORDINATION DES TRAVAUX ET DE REFECTION DE CHAUSSEES - SIGNATURE DE LA CONVENTION CADRE AVEC LA VILLE D'ANGERS. - DEL / 6
4 16 EAU : MODERNISATION ET SECURISATION DE LA PRODUCTION D'EAU POTABLE - AMENAGEMENT DE LA FOSSE DE SORGES EN RESERVE D'EAU BRUTE. ATTRIBUTION ET AUTORISATION DE SIGNATURE DES MARCHES DE TRAVAUX. - DEL ASSAINISSEMENT : PROGRAMME DES OPERATIONS SUBVENTIONNABLES AUPRES DU CONSEIL GENERAL DE MAINE- ET-LOIRE. - DEL Tramway 18 1ERE LIGNE - TRAVAUX DE SIGNALISATION FERROVIAIRE - ATTRIBUTION DU MARCHE - DEL ERE LIGNE - TRAVAUX DE CONSTRUCTION DES SOUS STATIONS 1,2,3,5,6 ET 7 - AVENANT N 1 AU MARCHE PASSE AVEC LE GROUPEMENT D'ENTREPRISES EIFFAGE CONSTRUCTION / JURET - DEL ERE LIGNE - TRAVAUX DE COURANTS FAIBLES, GTC (GESTION TECHNIQUE CENTRALISEE) ET RESEAUX SYSTEMES - ATTRIBUTION DU MARCHE - DEL ERE LIGNE - DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE - PROTOCOLE TRANSACTIONNEL AU MARCHE PASSE AVEC LE GROUPEMENT TSP (TRANSAMMO/SARA/IM PROJET) - DEL ERE LIGNE - DELEGATION DE MAITRISE D'OUVRAGE - AVENANT N 2 AU MARCHE PASSE AVEC LE GROUPEMENT TSP (TRANSAMMO/SARA/IM PROJET) - DEL APPEL A PROJET - TRANSPORTS URBAINS - CONVENTION RELATIVE A LA REALISATION ET AU FINANCEMENT DE LA PREMIERE LIGNE DE TRAMWAY - DEL Le conseil adopte à la majorité 9 Contre : Roselyne BIENVENU, Nedjma BOU-TLELIS, Emmanuel CAPUS, Marie-Claude COGNE, Daniel DIMICOLI, Ahmed EL BAHRI, Laurent GERAULT, Gilles GROUSSARD, Michelle MOREAU Le conseil adopte à la majorité 9 Contre : Roselyne BIENVENU, Nedjma BOU-TLELIS, Emmanuel CAPUS, Marie-Claude COGNE, Daniel DIMICOLI, Ahmed EL BAHRI, Laurent GERAULT, Gilles GROUSSARD, Michelle MOREAU Service Public de Bus 24 ACQUISITION ET MISE EN PLACE D'UN SYSTEME DE BILLETTIQUE SANS CONTACT SUR LE RESEAU DE TRANSPORTS COLLECTIFS D'ANGERS LOIRE METROPOLE ET D'UNE CARTE DE VIE QUOTIDIENNE SUR LA COMMUNE D'ANGERS - LANCEMENT DE LA PROCEDURE DE MARCHE NEGOCIE - DEL / 6
5 25 DEPOT DE BUS DE SAINT BARTHELEMY D'ANJOU - TRAVAUX D'AMENAGEMENT INTERIEUR DU BATIMENT ADMINISTRATIF- CONVENTION DE MANDAT - DEL Plan de Déplacement Urbain 26 PLAN DE DEPLACEMENTS D'ENTREPRISE - PROTOCOLE DE PARTENARIAT ENTRE ANGERS LOIRE METROPOLE ET EDF DIRECTION COMMERCE D'ANGERS - DEL Administration générale Transport 27 VERSEMENT TRANSPORT - EXONERATION D'ASSOCIATIONS RECONNUES D'UTILITE PUBLIQUE - FONDATION AMIPI BERNARD VENDRE - DEL Politique de la Ville et Cadre de Vie M. Frédéric BEATSE 28 CONVENTION REGIONALE DE RENOVATION URBAINE D'ANGERS - PROGRAMMATION APPROBATION - DEL Ressources Humaines Mme Marie-Thé TONDUT 29 INDEMNITE HORAIRE DE SUJETIONS - INDEMNITE SPECIFIQUE DE FONCTION - DEL TITRES RESTAURANT - MODIFICATION DE LA VALEUR FACIALE ET DES REGLES D'ATTRIBUTION - DEL INDEMNITE DE TECHNICITE ADMINISTRATIVE - DEL DIRECTION DU SYSTEME D'INFORMATION COMMUNAUTAIRE - PRIME DE TECHNICITE - MODIFICATION - DEL Liste des Décisions du Bureau Permanent du 02 juillet 2009 Liste des arrêtés Pris en vertu de l article L du Code Général des Collectivités Territoriales 5 / 6
6 Autres décisions : Liste des marchés à procédure adaptée Saisine de Maître BROSSARD Questions diverses Angers, le 10 juillet 2009 Le Président, Jean-Claude ANTONINI 6 / 6
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