Guide EcoResidence

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Guide EcoResidence 2014-15"

Transcription

1 Guide EcoResidence

2 T A B L E D E S TABLE DES MATIERES Message du personnel 3 Numéros de téléphone utiles 4 Procédures en cas d urgence à l ÉcoRésidence 5 ÉcoRésidence : Sécurité Les responsabilités du résident 7 Accès aux visiteurs..7 Services et Commodités 9 M A T I E R E S Éco Conseils 10 Code de conduite 11 Comité de l Éco 12 2

3 MESSAGE DU PERSONNEL SERVICE DE LOGEMENT ÉTUDIANT ET D HÔTELLERIE (SLEH) Le Service de logement étudiant et d hôtellerie (SLEH) est situé au Laird Hall, (LH 107). Vous pouvez contacter le personnel au en semaine, de 8h30 à 16h00, ou en cas d URGENCES, contactez la sécurité (LH 101) au Le SLEH est composé de Lindsay O Connell, chef de service du logement ainsi que Gerry Chevalier, coordinatrice au logement. Ci-dessous, vous trouverez une brève description des rôles joués par le SLEH : 1. Le SLEH est responsable d'allouer les chambres des résidents. Tout résident qui ne serait guère satisfait de sa chambre allouée ou des conditions dans lesquelles il se trouve est encouragé à formuler une demande de relocalisation au SLEH. Ses demandes seront traitées individuellement et tout résident sera accommodé dans la mesure du possible. 2. Le SLEH reçoit les recommandations du comité des résidences pour toute amélioration physique des appartements et des édifices. 3. Le SLEH doit tenir le Comité des Résidences au courant des propositions et des discussions concernant le bien-être des résidents. 4. Le SLEH assistera et coopérera avec le Comité des Résidences, le moniteur de la résidence et le moniteur adjoint dans la mesure du possible pour toutes les questions relevant de sa compétence. 5. Le SLEH conservera une liste à jour des résidents et ne la fera circuler qu au personnel autorisé. Moniteur de l ÉcoRésidence Bonjour, en tant que moniteur, mon rôle est de veiller à ce que votre séjour à l ÉcoRésidence soit des plus agréables. Pour ce faire, je travaille en étroite collaboration avec le comité des résidences de Laird Hall et le Service de logement étudiant et d hôtellerie lors de la planification d événements, mais également pour l amélioration générale des résidences. Je vous invite donc à me faire part de tout problème ou conflit concernant la vie en résidences. Je vous encourage fortement à venir me voir si vous souhaitez contribuer à la vie en résidences. Pour me contacter : Taiga Cholette EcoRésidence, unité 8 Téléphone : Courriel : 3

4 NUMÉROS DE TÉLÉPHONE UTILES En cas d urgence, veuillez contacter immédiatement le 911 et le Bureau de la Sécurité au Contacts en cas d'urgence Centre Anti-Poison Hopital General de Lakeshore Police Pompiers Securite (Urgence) Urgence Sante Clinique d urgence Statcare Arboretum Morgan Association Etudiante Bureau des Affaires Etudiantes Clinique de sante Complexe Sportif Ferme Services aux Étudiants Contacts sur le campus Contacts Service de logement étudiant et d hôtellerie Officier Disciplinaire Lindsay O Connell Chef de service du logement Lindsay O Connell Coordonatrice des résidences Gerry Chevalier Moniteur à l ÉcoRésidence Taiga Cholette

5 MESURES D'URGENCE & D'INCENDIE A L ÉCORÉSIDENCE En raison de la sensibilité des appareils de détection de feu dans les appartements, les résidents doivent être prudents lors de l utilisation de la cuisinière. Il est recommandé de toujours utiliser les ventilateurs au-dessus des fours. La répétition de fausses alarmes peut diminuer le niveau de prévention. En cas d alarme actionnée volontairement ou non, vous êtes priés d en informer immédiatement le personnel de la sécurité (LH 101) ( ou ). Les appartements sont équipés de détecteurs de fumée dans chaque chambre à coucher et espace commun. Vous retrouverez deux stations manuelles près des appartements numéro 3 et 20. En cas de déclenchement, une alarme sonnera à l extérieur du bâtiment et aussi dans les locaux de la sécurité (LH 101). En cas d urgence, veuillez contacter immédiatement le 911 et le bureau de la sécurité au Si un feu se déclare, veuillez actionner la station manuelle la plus près de votre appartement. S'il y avait fausse alerte, le système est neutralisé par le Service Sécurité Incendie de Montréal. MESURES D'URGENCE TEL QUE MENTIONNÉ DANS LE GUIDE DE L UNIVERSITÉ McGill Si vous voyez un incendie ou de la fumée, veuillez immédiatement : Déclenchez l avertisseur d incendie S il est possible de le faire en sécurité, utilisez un extincteur pour attaquer le foyer d incendie Quittez l immeuble calmement. Lorsque vous serez à l extérieur, composez le 911 puis appelez le Service de Sécurité du Campus Macdonald au Signalez aux autorités le lieu et la nature de l incendie; les issues ou sorties dangereuses; s il y a des personnes qui ont besoin d assistance et ou elles se trouvent Attendez l autorisation du personnel d intervention avant de réintégrer l immeuble. Évacuation de l immeuble Sécurisez les matières ou installations dangereuses avant de quitter. Rendez-vous calmement vers la sortie sécuritaire la plus proche Suivre les consignes de l équipe d évacuation Prêtez assistance aux personnes d une incapacité ou qui ont des besoins spéciaux Éloignez-vous de 100 m de l immeuble ou rendez-vous au Centennial Centre Composez le 911 et appelez le Service de Sécurité au (Macdonald Campus) Si vous avez des renseignements à communiquer concernant l évacuation (blessés, personnes qui ont besoin d assistance) ou l incident (lieu ou nature de l incendie), mettez-vous à la disposition du Service de sécurité et des autorités. Attendez que l équipe d intervention vous permettre de réintégrer l immeuble 5

6 LE NON-RESPECT DES ALARMES D'INCENDIES SE TRADUIRA PAR L'IMPOSITION D'UNE AMENDE. Note: Les portes des chambres doivent être fermées/non-verrouillées pour permettre une fouille rapide en cas de recherches de résidents encore sur les lieux. Si les portes restent verrouillées, le personnel autorisé se réserve le droit d'entrer avec clé ou de force; dans ce dernier cas, l'occupant de la dite chambre sera facturé pour les dommages encourus. Ceci ne s'applique qu'en cas d'urgence réelle. Prenez note des schémas d'évacuation affichés dans l'aile que vous occupez. Les sorties d urgence qui sont situées au premier plancher du pavillon ne doivent être utilisées qu en CAS D URGENCE SEULEMENT. Sachez où se trouvent les boyaux d'arrosage ou extincteurs chimiques ainsi que leur mode d'opération. PANNE D'ÉLECTRICITÉ En cas de panne électrique, nous vous demandons de fermer et de déconnecter tous les appareils électriques en cours d utilisation (four, réfrigérateur, bouilloire, grille-pain). BOUGIES, ALLUMETTE JAPONAISE, ENCENS ET AUTRES SOURCES ENFLAMMABLE L utilisation des bougies, des allumettes japonaises ainsi que tout autre accessoire disposant d une flamme sont défendus dans les chambres à coucher et partout dans la résidence. Les occupants qui utiliseront ces objets seront sévèrement réprimandés et seront assujettis à être expulsés de la résidence. Les différentes sources de flammes défendues dans la résidence incluent: bougies et chandelles de gâteaux d anniversaire, encens, allumettes japonaises, lampe au propane, liquide à fondue, cigarettes. CUISSON À GRANDE FRITURE ET UTILISATION DE BBQ Il est strictement interdit dans les logements toute cuisson à grande friture tel que pommes de terre frites ou autres aliments cuits à grande friture. Il est aussi interdit de posséder ou d utiliser un BBQ au propane, ou charbon de bois à l ÉcoRésidence. Un permis doit être obtenu lorsqu une activité est organisée sur le campus. Ce permis peut être obtenu du SLEH, bureau 107 Laird Hall, tel : qui doit obtenir autorisation du département des incendies de l université. 6

7 ÉCORÉSIDENCE : SÉCURITÉ 101 CAMÉRA A CIRCUIT FERMÉ Des caméras ont été installées dans les endroits extérieurs publics ainsi que dans les deux buanderies de l ÉcoRésidence. Le but de ces caméras est d assurer la sécurité et la protection de tous les occupants. Ces caméras peuvent être visionnées en tout temps pour vérifier le comportement des résidents en cas de présumée infraction. Peu importe l heure du jour et de la nuit, ceux trouvés coupables de vol, de vandalisme, etc. seront tenus responsables. SURVEILLANCE DE VOISINAGE Pour votre sécurité, des agents de sécurité effectuent régulièrement une surveillance de voisinage près de l ÉcoRésidence, le jour comme la nuit. Pour plus de sécurité, nous vous demandons également de BARRER VOTRE PORTE D ENTRÉE PRINCIPALE EN TOUT TEMPS. Il est aussi pertinent de mentionner que les salles de lavage doivent être en tout temps fermées et barrées à clé afin d éviter toute forme de vandalisme. La sécurité est accentuée lors de la fermeture des bars et les résidents sont priés d être respectueux de leurs voisins lors de leur rentrée des boîtes de nuit. Après 22h00, aucun bruit ne sera toléré et un résident causant du trouble sera passible d une réprimande. Pour plus de renseignements, veuillez contacter la Sécurité au BARREZ VOS PORTES Un incident est si vite arrivé, mais peut aussi être facilement évité. Afin de protéger vos biens, vous devez garder la porte d entrée principale de votre unité barrée EN TOUT TEMPS. De plus, afin d assurer un maximum de protection à vos objets de valeurs, assurez-vous que la porte de votre chambre soit fermée et barrée lorsque vous vous absentez pour une longue période. ACCÈS AUX VISITEURS Le nombre total de visiteur à l intérieur d un logement à six chambres à coucher (six-plex) ne doit pas excéder un maximum de six visiteurs en même temps. Pour un logement de deux chambres à coucher (deux-plex), les résidents ne sont permis plus de deux visiteurs autorisés. Les résidents sont responsables de tout visiteur qu ils introduisent dans leur logement. Tout dommage à la propriété ou les conduites indésirables attribuables à ces visiteurs seront considérés comme étant sous la responsabilité du résident, ainsi que du visiteur. La sécurité ne permettra pas l entrée d aucun visiteur, quel que soit la raison. L ÉQUIPE DE L ÉCORÉSIDENCE POUR VOTRE SÉCURITÉ MONITEUR DE L ECORÉSIDENCE Le moniteur de l ÉcoRésidence est nommé par le bureau de logement sur le campus pour diriger la vie de la résidence. Le moniteur représente le bureau de logement sur le campus, et travaille étroitement avec le Comité des Résidents dans le but d organiser des activités. Le moniteur doit être avisé de tout problème ou conflit concernant la vie à la résidence. 7

8 LES RESPONSABILITÉS DU RÉSIDENT ANIMAUX Aucun animal n est admis à l ÉcoRésidence, incluant chiens, chats, oiseaux, reptiles, insectes et petits mammifères. CIGARETTES ET CONSOMMATION DE BOISSON ALCOOLISÉES La loi législative, article 112, restreint la cigarette à l extérieur des édifices. Fumer est donc interdit dans un rayon de 9 mètres (30 pieds) à l extérieur de toutes portes des bâtiments sur le campus Macdonald et de l université McGill. Un permis d alcool doit être demandé à Madame Tanya Rother (LH 103, ) lors de tout événement afin de servir des boissons alcoolisées sur le campus. CLÉS Chaque résident recevra trois (3) clés, une clé de chambre à coucher, une clé pour la porte d entrée principale et une clé pour la buanderie. Les frais de changement de serrure de porte de chambre à coucher s élèvent à $. Si un résident oublie la clé de son appartement ou de sa chambre, il peut demander un double au SLEH (LH 107) lors des heures d ouverture en semaine. Lorsque le SLEH est fermé, vous pouvez demander aux agents de sécurité (LH 101) de vous ouvrir. Des frais de $5.00 s appliqueront pour ce service. Coût de remplacement des clés: Porte d entrés: $50.00 Porte de chambre : $20.00 Clé de la buanderie : $15.00 COÛT DE REMPLACEMENT POUR CLÉS PERDUES: $85.00 ENTRETIEN DES CHAMBRES Chaque résident est responsable de l entretien et la propreté de son appartement Aussi, aucun appareil électrique n est permis dans les chambres. Le mobilier de cuisine et du salon doit demeurer en place afin que chaque résident de l appartement puisse l utiliser convenablement, donc, EN AUCUN CAS DOIT- IL ÊTRE AMENÉ DANS LES CHAMBRES INDIVIDUELLES. Tout résident qui déplacera le mobilier afin de le placer dans sa chambre se verra réprimandé et devra éventuellement payer une amende. Il est également interdit de repeindre les chambres ou d endommager les murs d une quelconque manière. Nous vous suggérons d utiliser de la gommette afin d afficher vos photos et affiches. ÉQUIPEMENT DISFONCTIONNEL Tout bris aux installations électriques ou à la tuyauterie, etc., doit être rapportés au SLEH (LH 107, tél : ) et en aucun cas vous n êtes autorisés à effectuer les réparations vous-mêmes. Toute fuite d eau ou dommage aux installations doit être IMMÉDIATEMENT rapporté au SLEH 8

9 FENÊTRES Les moustiquaires ne devraient en aucun cas être ouverts ou enlevés. Aussi, il est important que vous vérifiiez que vos fenêtres sont bien FERMÉES lorsque VOUS QUITTEZ votre appartement. Les coûts de réparations causés par une fenêtre ouverte (pluie, neige, gel des radiateurs) seront facturés aux résidents. Ne laissez également aucune nourriture près des fenêtres ou près de votre porte car ceci risque d attirer les écureuils à l intérieur de votre appartement. Pour plus de sécurité, les chambres à coucher ainsi que les salles de bain du premier plancher des six-plexes sont munis de grillage à l extérieur. Ces grillages s ouvrent de l intérieur en cas d urgence. HEURES DE TRANQUILLITÉ Les heures de tranquillité sont: 1) Session régulière - 22h00 a 08h00 2) Période d examens - 20h00 a 09h00 NOTE: Tranquillité veut dire qu un résident peut dormir sans être dérangé. En dehors des heures de tranquillité, nous vous demandons de respecter vos voisins afin qu ils puissent étudier dans leur chambre calmement. 9

10 SERVICES & COMMODITÉS Le recueil des droits et obligations de l étudiant (chapitre 9) définit le code de conduite des utilisateurs des installations informatiques de l université McGill. Le site académique de l université McGill (www.mcgill.ca/integrity) vous fournira des suggestions efficaces afin d éviter le démarquage (plagia) et la tricherie. BUANDERIE Deux buanderies comprenant laveuses et sécheuses à carte magnétique sont à votre disposition à l ÉcoResidence. Dans votre chambre, vous trouverez à votre arrivée une carte pour l utilisation des laveuses et sécheuses. Toute défectuosité des machines ou perte de carte doivent être rapportées à Coinamatic au (514) et une nouvelle carte vous sera envoyée à vos frais. Lors de l utilisation des services de la buanderie, nous vous demandons d enlever le plus rapidement possible vos vêtements des machines et d utiliser un détergent liquide pour la laveuse. Aussi, afin de respecter les résidents habitant près des salles de lavage, nous vous demandons d utiliser les machines seulement entre 10h00 et 22h00. CAFÉTÉRIA Une cuisine entièrement équipée est mise à votre disposition dans chaque appartement. Pour ceux qui voudraient bénéficier des services de repas, le Café Link, près de la bibliothèque est ouvert en semaine. Vous trouverez également une cafétéria au Stewart Hall (Collège John Abbott). De plus, vous trouverez de nombreux cafés et restaurants à quelques minutes à pied du campus, vers Sainte-Anne-de- Bellevue. SERVICES POSTAUX Un casier postal est disponible du Bureau de Poste situé au 104 Laird Hall. Une clé pour le casier postal peut-être demandée au comptoir postal. Lorsque que vous adressez une lettre, vous devriez indiquer votre casier postal ainsi que votre résidence, comme suit : Nom... 21,111 Lakeshore Road, ÉcoResidence, Casier Postal... Ste-Anne de Bellevue, QC H9X 3V9 Le bureau de poste est situé au Laird Hall (LH 104) et le service du comptoir postal est disponible le mercredi de 9h30 à 11h30. Il est à noter que le comptoir postal ne vend pas de chèque et ne peut envoyer ou recevoir de courrier recommandé. Si un résident désire recevoir un journal quotidien, celuici pourra être reçu au bureau de la sécurité (LH 101). 10

11 ÉCO CONSEILS ACHETEZ LOCALEMENT Le «Mac Market» est ouvert de juillet à novembre. Vous pouvez vous y procurer une variété de produits frais provenant du Centre d Horticulture du campus Macdonald. Le «Mac Market» se situe au fond du stationnement entre l Éco-Résidence et le Mac Stewart Building. N hésitez pas à faire un petit saut, surtout lors de la période des pommes; vous vous régalerez! COMPOSTEZ, RECYCLER Des contenants à compost sont placés dans chaque unité. Les contenants pour recyclage du verre, vitre, métal, plastique et papier sont situés dans chaque salle de lavage. Pour plus de plus amples renseignements, visitez le site internet http :///www.mcgill.ca/sustainability ÉCONOMISEZ L EAU & L ÉNERGIE L eau et l énergie ne vous sont pas facturées. Peut-être ferions-nous tous davantage attention à notre consommation si nous devions payer pour ces services? À l ÉcoRésidence cependant, nous vous demandons de nous aider dans nos efforts d économie d eau et d énergie. Pour ce faire, évitez de laisser couler l eau inutilement lorsque vous brossez vos dents ou faites la vaisselle par exemple. Quant à l énergie, éteignez les lumières derrière vous. Et pour ceux qui ne sont pas habitués aux rigueurs de l hiver québécois, pensez à mettre un chandail bien chaud avant de monter le chauffage. Pensez-y, un geste tout simple peut faire une grande différence. PRENEZ LE VÉLO! Des vélos sont disponibles pour les étudiants et tout le personnel du campus Macdonald au Bureau de la sécurité (LH 101). Ce service est gratuit, seule votre carte étudiante est nécessaire. Ces vélos sont mis à votre disposition afin de faciliter vos déplacements près du campus ; nous vous encourageons à l utiliser. 11

12 CODE DE CONDUITE Le Code de Conduite a pour but de maintenir une atmosphère amicale et sécuritaire pour les résidents de l ÉcoRésidence. L application et le respect de ses règlements font partie des devoirs du moniteur de l ÉcoRésidence, ainsi que de la chef de service du logement. En cas d outrages sérieux, l officier disciplinaire, rencontrera le résident fautif, en compagnie d une personne de son choix s il le désire. Cette rencontre a pour but de délibérer sur une sanction appropriée. Toutes décisions prise par l officier disciplinaire pour des raisons non-académiques sont incontestables. Le Recueil des droits et obligations de l étudiant contient le Code de conduite et les procédures disciplinaires (Chapitre 6). Pour une compréhension approfondie des procédures disciplinaires, tout étudiant est invité à consulter le document (Green Book) OFFENSE DESCRIPTION SANCION MINIMALE Possession de drogues Tolérance zéro Possession ou consommation de drogues illégales (Marijuana, amphétamines, ou barbituriques, etc.), partout sur le campus Macdonald - Rencontre avec l officier disciplinaire du campus - Charges criminelles Comportement Irrespectueux Comportement violent ou menaces Possession de matériel illégal Tolérance zéro Bruit excessif lors des heures de tranquillité (musique, télé, etc..), langage vulgaire à l égard d une personne, et autre. Toute bataille ou menace Possession ou utilisation d équipements pyrotechniques Ex. : feux d artifices, pétards, explosifs Possession ou utilisation d armes Ex. : arcs, arbalètes, sling shots, armes à feu, couteaux, lances, ou tout autre équipement représentant un danger potentiel. - Avertissement du moniteur - Rencontre avec l officier disciplinaire du campus - Frais à payer au comité des résidences - - Avertissement du moniteur - Rencontre avec l officier disciplinaire - Charges criminelles - Avertissement du moniteur - Rencontre avec l officier disciplinaire - Charges criminelles Querelles dans les Appartements Jeter des objets par les fenêtres ou escaliers Patins, vélos, planches à roulettes Bataille d eau ou de nourriture - Avertissement du moniteur - Rencontre avec l officier disciplinaire - Payer les frais de nettoyage Utilisation abusive des services Refus montrer la carte d identification Affiches injurieuses Clés oubliées ou perdues/services téléphoniques Service de la Sécurité et des autorités Discrimination Entrevue Entrevue 12

13 COMITÉ DE l ÉCO Personne ne passe plus de temps en résidence qu un résident, donc vos commentaires et vos suggestions sont extrêmement bénéfiques et donc fortement encouragés. Aussi, si vous êtes vousmêmes témoin d un comportement illégal ou irrespectueux, veuillez le signaler à votre moniteur, (ÉcoRésidence, unité 08-B ou Le service de logement étudiant et d hôtellerie (LH 107). Toute information restera confidentielle. Que fait le comité de l Éco? Le comité des Éco est responsable de l organisation d événements sociaux, athlétiques, et récréatifs pour tous les résidents de l ÉcoRésidence. Par l entremise de ces activités, le comité de l ÉcoRésidence souhaite transformer un lieu impersonnel en un endroit plus convivial. Autrement dit, le travail du comité est de transformer l ÉcoRésidence en une demeure où il fait bon vivre. Quels sont les postes disponibles? Il y a 3 positions sur le Comité de Éco: ÉcoRez Moniteur: Le moniteur de l ÉcoRésidence est nommé par le SLEH du campus Macdonald. Cette personne facilite la communication entre l ÉcoResidence et le bureau principal. Elle aide également à planifier les événements à l ÉcoRésidence et assiste occasionnellement aux réunions du Laird Hall House Committee (LHHC). Agent des communication (AC): Avis à ceux et celles qui aiment se mêler aux gens! L agent des communications est responsable de promouvoir les événements parmi les ÉcoRésidents (ex.: dances, activités avec le Laird Hall, cabane à sucre, soirée Pizza, etc.). C est également le rôle de l agent des communications de questionner les résidents occasionnellement à propos de leurs besoins et suggestions d activités. Conseiller environnemental: Pour ceux qui ont l environnement à coeur et qui aiment les défis, le conseiller environnemental coopère avec le reste du comité de l ÉcoRésidence lors de la planification d événements, mais est principalement responsable d assurer un respect des pratiques écologiques à l Éco-Résidence dans la vie de tous les jours. Qu est-ce qui fait le succès du comité des Éco? Le succès du comité de l ÉcoRésidence dépend de la personnalité et de l enthousiasme de ses membres. Un dynamisme, un sens de l organisation, une ouverture d esprit et une personnalité enjouée de la part des membres contribue largement au succès du comité. COMMUNICATION & PARTICIPATION! À l ÉcoRésidence, contrairement au Laird, les résidents ne bénéficient pas d endroits communs où ils peuvent interagir régulièrement entre eux; d où la raison pour laquelle nous organisons des événements pour les résidents et en retour espérons vous rencontrer en grand nombre! Quels sont les bénéfices de ce service? Être membre du Conseil de l ÉcoRésidence vous permet d acquérir de l expérience, mais aussi de laisser place à votre créativité et sens de l organisation. Éventuellement cette position peut vous offrir la possibilité de devenir moniteur soit au Laird Hall ou à l ÉcoRésidence. Bien que le plus tôt serait le mieux, ceux qui sont intéressés par une position dans le comité sont invités à se faire connaître en tout temps. 13

14 DES IDÉES? FAIS-LES CONNAÎTRE! L Éco-Résidence bénéficie d un budget pour organiser des soirées pizza, des BBQ, une soirée d Halloween, un souper à la cabane à sucre et bien plus! Si vous avez des idées ou êtes intéressés à organiser un événement ou avez une idée pour améliorer la vie des résidents, n hésitez pas à contactez Philippe, unité 8 Veuillez consulter les règlements et le formulaire dans la section du côté anglais. 14

CODE D'ÉTHIQUE ET RÈGLEMENTS D'IMMEUBLE

CODE D'ÉTHIQUE ET RÈGLEMENTS D'IMMEUBLE RÉSIDENCES ÉTUDIANTES CODE D'ÉTHIQUE ET RÈGLEMENTS D'IMMEUBLE Ce document fait partie intégrante du bail de location des résidences Adopté par le comité exécutif du 20 juin 2003 et actualisé par le comité

Plus en détail

3.1 Espaces privés... 3 3.2 Espaces partagés... 3 3.3 Espaces communs... 3 4 Bail... 3

3.1 Espaces privés... 3 3.2 Espaces partagés... 3 3.3 Espaces communs... 3 4 Bail... 3 Document 9.1 Règlements de la résidence Darlington Annexe au bail Table des matières 1 Objet... 3 2 Priorité de location... 3 3 Définitions... 3 3.1 Espaces privés... 3 3.2 Espaces partagés... 3 3.3 Espaces

Plus en détail

RÈGLEMENTS DOMAINE DYNASTIE APDD= Association des Propriétaires du Domaine Dynastie. MISE À JOUR 24 JUILLET 2010.

RÈGLEMENTS DOMAINE DYNASTIE APDD= Association des Propriétaires du Domaine Dynastie. MISE À JOUR 24 JUILLET 2010. RÈGLEMENTS DOMAINE DYNASTIE APDD= Association des Propriétaires du Domaine Dynastie. MISE À JOUR 24 JUILLET 2010. Arbres -Il est défendu de planter des clous ou d abîmer les arbres de quelques façons que

Plus en détail

Security Service de Services sécurité. Protocole de surveillance des alarmes de sécurité

Security Service de Services sécurité. Protocole de surveillance des alarmes de sécurité Security Service de Services sécurité Protocole de surveillance des alarmes de sécurité TABLE DES MATIÈRES 1.0 BUT... Page 1 2.0 PORTÉE.. Page 1 3.0 DÉFINITIONS Page 1 4.0 PROTOCOLE 4.1 Généralités.. Page

Plus en détail

INFORMATIONS UTILES À DESTINATION DES ÉTUDIANTS VENANT À MALTE ET GOZO POUR APPRENDRE L ANGLAIS

INFORMATIONS UTILES À DESTINATION DES ÉTUDIANTS VENANT À MALTE ET GOZO POUR APPRENDRE L ANGLAIS INFORMATIONS UTILES À DESTINATION DES ÉTUDIANTS VENANT À MALTE ET GOZO POUR APPRENDRE L ANGLAIS INTRODUCTION Bienvenue. Cette brochure a pour but de vous donner des conseils pratiques et des informations

Plus en détail

HABITATION LES MÉANDRES IMMEUBLE A 2291, rue des Bienfaits Québec. RÈGLEMENT D IMMEUBLE Un Toit en Réserve de Québec inc.

HABITATION LES MÉANDRES IMMEUBLE A 2291, rue des Bienfaits Québec. RÈGLEMENT D IMMEUBLE Un Toit en Réserve de Québec inc. HABITATION LES MÉANDRES IMMEUBLE A 2291, rue des Bienfaits Québec RÈGLEMENT D IMMEUBLE Un Toit en Réserve de Québec inc. 1. Entretien du logement L entretien normal du logement est aux frais de l occupant.

Plus en détail

BIENVENUE À SÉCURITÉ MELALEUCA LA SÉCURITÉ POUR VOTRE FAMILLE

BIENVENUE À SÉCURITÉ MELALEUCA LA SÉCURITÉ POUR VOTRE FAMILLE BIENVENUE À SÉCURITÉ MELALEUCA LA SÉCURITÉ POUR VOTRE FAMILLE NOUS VOUS REMERCIONS D AVOIR CHOISI SÉCURITÉ MELALEUCA C est le sentiment de dormir sur ses deux oreilles, de s évader sans peur durant la

Plus en détail

Cahier des résidents

Cahier des résidents Cahier des résidents Résidences de l Université du Québec en Abitibi-Témicamingue à Rouyn-Noranda AVRIL 2013 Bienvenue aux Résidences de l Université du Québec! Les Résidences de l Université du Québec,

Plus en détail

RECUEIL DES RÈGLES DE GESTION RÈGLEMENT RELATIF À LA LOCATION ET AU CODE DE VIE À LA RÉSIDENCE ÉTUDIANTE (R-18)

RECUEIL DES RÈGLES DE GESTION RÈGLEMENT RELATIF À LA LOCATION ET AU CODE DE VIE À LA RÉSIDENCE ÉTUDIANTE (R-18) RECUEIL DES RÈGLES DE GESTION RÈGLEMENT RELATIF À LA LOCATION ET AU CODE DE VIE À LA RÉSIDENCE ÉTUDIANTE (R-18) Règlement adopté le 21 février 2008 RÈGLEMENT RELATIF À LA LOCATION ET AU CODE DE VIE DE

Plus en détail

Direction des affaires étudiantes et communautaires PAVILLON PIEKOUAGAMI PARTIE 3

Direction des affaires étudiantes et communautaires PAVILLON PIEKOUAGAMI PARTIE 3 Direction des affaires étudiantes et communautaires PAVILLON PIEKOUAGAMI PARTIE 3 P R É A M B U L E RÈGLEMENT D IMMEUBLE 2015-2016 En vertu de l article 1894 du Code civil (L.Q. 1991, c. 64), le présent

Plus en détail

RÉSIDENCE CAMPUS ROSEMONT

RÉSIDENCE CAMPUS ROSEMONT RÉSIDENCE CAMPUS ROSEMONT 3469, rue de Bellechasse Montréal (Québec) H1X 3R2 Plus qu une résidence! Un milieu de vie! Règlement relatif à la location & Règles de vie en résidence Montréal, le 24 avril

Plus en détail

Que faire en cas: > d un événement pouvant survenir dans votre environnement quotidien

Que faire en cas: > d un événement pouvant survenir dans votre environnement quotidien Tous droits réservés Design Spirale Communication visuelle Que faire en cas: > d un événement pouvant survenir dans votre environnement quotidien > d un événement majeur Alerte à la bombe Violentes intempéries

Plus en détail

BIBLIOTHÈQUE PUBLIQUE DE CORNWALL POLITIQUES ET PROCÉDURES

BIBLIOTHÈQUE PUBLIQUE DE CORNWALL POLITIQUES ET PROCÉDURES Titre de la politique : Politique sur la location de salles Catégorie de politique : Administrative Entrée en vigueur : le 26 mai 2009 ÉNONCÉ DE POLITIQUE La Bibliothèque publique de Cornwall offre des

Plus en détail

Le contenu de cette publication est disponible en suivant le lien suivant : http://www.securitepublique.gouv.qc.ca/index.php?

Le contenu de cette publication est disponible en suivant le lien suivant : http://www.securitepublique.gouv.qc.ca/index.php? Le contenu de cette publication est disponible en suivant le lien suivant : http://www.securitepublique.gouv.qc.ca/index.php?id=470 AGISSEZ IMMÉDIATEMENT Protégez vos biens Selon les circonstances, protégez

Plus en détail

LES HABITATIONS NOUVEAU DÉPART 251-2 pointe-gatineau Gatineau,Qc J8t2c8. Code de vie du «137»

LES HABITATIONS NOUVEAU DÉPART 251-2 pointe-gatineau Gatineau,Qc J8t2c8. Code de vie du «137» LES HABITATIONS NOUVEAU DÉPART 251-2 pointe-gatineau Gatineau,Qc J8t2c8 Code de vie du «137» Bienvenue parmi nous! Ce code de vie est conçu pour expliquer le fonctionnement du «137». Étant donné que cet

Plus en détail

L oxygénothérapie à long terme

L oxygénothérapie à long terme L oxygénothérapie à long terme Ce que vous devez savoir sur l oxygène à domicile Les bienfaits L oxygène est un traitement médical qui doit être utilisé de façon sécuritaire et selon les recommandations

Plus en détail

BULLETIN D INFORMATION RÉPARATIONS ET ENTRETIEN

BULLETIN D INFORMATION RÉPARATIONS ET ENTRETIEN BULLETIN D INFORMATION RÉPARATIONS ET ENTRETIEN - RESPONSABILITÉS RESPECTIVES IMPORTANT Le contenu du présent bulletin d information est présenté à titre informatif seulement et ne remplace pas les dispositions

Plus en détail

GUIDE POUR L'ÉLABORATION D'UN PLAN D'ÉVACUATION DANS UNE INDUSTRIE

GUIDE POUR L'ÉLABORATION D'UN PLAN D'ÉVACUATION DANS UNE INDUSTRIE Service de protection contre les incendies de Sherbrooke GUIDE POUR L'ÉLABORATION D'UN PLAN D'ÉVACUATION DANS UNE INDUSTRIE Réseau avertisseur incendie à 1 étape (ou bâtiment sans réseau avertisseur incendie)

Plus en détail

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES SALLES MUNICIPALES D HÉRICY

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES SALLES MUNICIPALES D HÉRICY RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES SALLES MUNICIPALES D HÉRICY Préambule Le présent règlement intérieur s applique aux salles municipales suivantes : - Salle de l Orangerie... 180 personnes debout, 150 assises -

Plus en détail

Règlementation municipale en matière d alarmes

Règlementation municipale en matière d alarmes Règlementation municipale en matière d alarmes ARTICLE 1 DÉFINITIONS Pour l interprétation du présent règlement, à moins que le contexte ne s y oppose, les mots et expressions suivants signifient et ce,

Plus en détail

REGLES D USAGE: Règles générales

REGLES D USAGE: Règles générales REGLES D USAGE: Les East Village Apartments sont des appartements de luxe, exclusifs, où chaque réservation nous est à la fois importante et chère. Nous y accueillons des familles et des groupes adultes.

Plus en détail

Si vous avez des questions, n hésitez pas à communiquer avec nous au 902-566-0529 ou à explore@upei.ca.

Si vous avez des questions, n hésitez pas à communiquer avec nous au 902-566-0529 ou à explore@upei.ca. Nous vous remercions de votre intérêt pour le programme d anglais langue seconde Explore du printemps de l Université de l Île-du-Prince-Édouard. Veuillez lire l information ci-jointe attentivement et

Plus en détail

Mairie de Lérouville République Française Département de la Meuse

Mairie de Lérouville République Française Département de la Meuse Mairie de Lérouville République Française Département de la Meuse REGLEMENT INTERIEUR 2015 D UTILISATION DES SALLES COMMUNALES DE LEROUVILLE Adopté par le Conseil Municipal par délibération n 58 du 16

Plus en détail

Violence au travail Un organisme national

Violence au travail Un organisme national Violence au travail Un organisme national Violence au travail : prévention, protocoles et sanctions Politique La Société s engage à offrir un milieu de travail sécuritaire. Elle reconnaît que la violence

Plus en détail

Politique de location de salles

Politique de location de salles Politique de location de salles Municipalité d Upton Adoptée le 1 avril 2014 Résolution numéro 094-04-2014 POLITIQUE DE LOCATION DE SALLES DE LA MUNICIPALITÉ D UPTON Préambule Nos salles municipales servent

Plus en détail

RÈGLEMENT NO 6 relatif aux conditions de vie des étudiants

RÈGLEMENT NO 6 relatif aux conditions de vie des étudiants N/Réf. : G6 211 030 RÈGLEMENT NO 6 relatif aux conditions de vie des étudiants Adopté : CAD-24.10.1985 Modifié : CAD-31.01.2007 et CAD-09.06.2014 Porteur du dossier : DSAE Mise à jour par : Service des

Plus en détail

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU CONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU ENTRE : Monsieur le Maire, agissant es-qualité en vertu des délibérations du 25 septembre 2014 et du 24 octobre 2013, Désigné ci-après

Plus en détail

Guide de procédures. Situations d urgence au Nunavik

Guide de procédures. Situations d urgence au Nunavik Guide de procédures Situations d urgence au Nunavik 3 septembre 2014 0 TABLE DES MATIÈRES INTRODUCTION... 2 1. RÔLES ET RESPONSABILITÉS DES INTERVENANTS... 3 1.1 Le Directeur général ou son représentant,

Plus en détail

RÈGLEMENT # S.Q. 2011-03 CONCERNANT LES NUISANCES APPLICABLE PAR LA SÛRETÉ DU QUÉBEC

RÈGLEMENT # S.Q. 2011-03 CONCERNANT LES NUISANCES APPLICABLE PAR LA SÛRETÉ DU QUÉBEC CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE MANSFIELD-ET-PONTEFRACT RÈGLEMENT # S.Q. 2011-03 CONCERNANT LES NUISANCES APPLICABLE PAR LA SÛRETÉ DU QUÉBEC ATTENDU QU ATTENDU QUE en vertu de l article 59 de

Plus en détail

CODIFICATION ADMINISTRATIVE RÈGLEMENT NUMÉRO 508-2008 SUR LES SYSTÈMES D ALARME

CODIFICATION ADMINISTRATIVE RÈGLEMENT NUMÉRO 508-2008 SUR LES SYSTÈMES D ALARME RÈGLEMENT NUMÉRO 508-2008 SUR LES SYSTÈMES D ALARME Modifié par le règlement numéro 552-2012 Avis de motion donné le : 5 juin 2012 Adoption du règlement le : 3 juillet 2012 Publication le : 10 juillet

Plus en détail

RÈGLEMENT RELATIF À LA LOCATION ET AU CODE DE VIE À LA RÉSIDENCE ÉTUDIANTE (R

RÈGLEMENT RELATIF À LA LOCATION ET AU CODE DE VIE À LA RÉSIDENCE ÉTUDIANTE (R RECUEIL DES RÈGLES DE GESTION RÈGLEMENT RELATIF À LA LOCATION ET AU CODE DE VIE À LA RÉSIDENCEE ÉTUDIANTE (R 18) RECUEIL DES RÈGLES DE GESTION RÈGLEMENT RELATIF À LA LOCATION ET AU CODE DE VIE À LA RÉSIDEN

Plus en détail

CENTRE SOCIAL FRANCOIS RABELAIS LA MILESSE

CENTRE SOCIAL FRANCOIS RABELAIS LA MILESSE CENTRE SOCIAL FRANCOIS RABELAIS DE LA MILESSE Règlement intérieur, relatif à l utilisation des salles CENTRE SOCIAL FRANCOIS RABELAIS - RUE DES JONQUILLES LA MILESSE - TEL / 02 43 25 59.56 Ce règlement

Plus en détail

AUTOUR DU LOGEMENT EN SÉCURITÉ!

AUTOUR DU LOGEMENT EN SÉCURITÉ! AUTOUR DU LOGEMENT EN SÉCURITÉ! CONSIGNES DE SÉCURITÉ VOUS TROUVEREZ DANS LE PRÉSENT DOCUMENT DES CONSEILS DE BASE AFIN DE GARANTIR AU MIEUX LA SÉCURITÉ DE VOS BIENS. AUTOUR DU LOGEMENT EN SÉCURITÉ! En

Plus en détail

Droits et obligations

Droits et obligations Droits et obligations de titulaires de permis d alcool Permis de restaurant pour vendre Permis de restaurant pour servir Permis de bar Permis de brasserie Permis de taverne Permis de club Le présent document

Plus en détail

CODE DE VIE 2013-2014

CODE DE VIE 2013-2014 CODE DE VIE 2013-2014 1. ASSIDUITÉ J assiste obligatoirement à tous mes cours. Je fais tous les travaux demandés et je les remets à temps. Après une absence ou à la demande des enseignants, je me présente

Plus en détail

Liste de contrôle d auto-évaluation pour le niveau de confinement 1 pour les phytoravageurs

Liste de contrôle d auto-évaluation pour le niveau de confinement 1 pour les phytoravageurs Bureau du confinement des biorisques et de la sécurité Office of Biohazard, Containment and Safety Direction générale des sciences Science Branch 59, promenade Camelot 59 Camelot Drive Ottawa ON K1A 0Y9

Plus en détail

LES HABITATIONS DU FLEUVE RUES MARIE-CHAPELIER ET FRANÇOISE-GARNIER QUÉBEC. RÈGLEMENT DE L IMMEUBLE Un Toit En Réserve de Québec inc.

LES HABITATIONS DU FLEUVE RUES MARIE-CHAPELIER ET FRANÇOISE-GARNIER QUÉBEC. RÈGLEMENT DE L IMMEUBLE Un Toit En Réserve de Québec inc. LES HABITATIONS DU FLEUVE RUES MARIE-CHAPELIER ET FRANÇOISE-GARNIER QUÉBEC RÈGLEMENT DE L IMMEUBLE Un Toit En Réserve de Québec inc. Table des matières RÈGLEMENT D IMMEUBLE 1 1. MAINTIEN D UN MILIEU DE

Plus en détail

POLITIQUE DE LOCATION PONCTUELLE DE SALLES DE RÉUNION

POLITIQUE DE LOCATION PONCTUELLE DE SALLES DE RÉUNION POLITIQUE DE LOCATION PONCTUELLE DE SALLES DE RÉUNION PRÉAMBULE L met des espaces locatifs à la disposition des organisations tant publiques que privées ainsi que des personnes qui désirent y tenir des

Plus en détail

CHAPITRE V III: LES RESSOURCES MATÉRIELLES

CHAPITRE V III: LES RESSOURCES MATÉRIELLES CHAPITRE V III: LES RESSOURCES MATÉRIELLES SECTION 8.3 : LA GESTION DES BIENS MEUBLES ET IMMEUBLES PAGE : 1 POLITIQUE SUR LES TRANSPORTS AVEC UN VÉHICULE LOURD Adoptée : CAD-8927 (14 10 08) Modifiée :

Plus en détail

CONTRAT DE LOCATION : SALLE DES FETES

CONTRAT DE LOCATION : SALLE DES FETES CONTRAT DE LOCATION : SALLE DES FETES ENTRE : PICAUD La commune de TREGONNEAU, représentée par le Maire Jean-Luc (ou son représentant). ET : Mme/M, ci-dessous désigné(e) sous le terme «l occupant» Il est

Plus en détail

PRÉVENTION - SÉCURITÉ

PRÉVENTION - SÉCURITÉ PRÉVENTION - SÉCURITÉ Prévention- incendie Conseils de sécurité en cas d incendie Prévention - Dégâts d eau Quoi faire en cas de dégât d eau Quoi faire en cas d absence prolongée PRÉVENTION - INCENDIE

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-ANGÈLE-DE-MONNOIR RÈGLEMENT NUMÉRO 394-08 RÈGLEMENT CONCERNANT LES SYSTÈMES D ALARME

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-ANGÈLE-DE-MONNOIR RÈGLEMENT NUMÉRO 394-08 RÈGLEMENT CONCERNANT LES SYSTÈMES D ALARME PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-ANGÈLE-DE-MONNOIR RÈGLEMENT CONCERNANT LES SYSTÈMES D ALARME Adopté le 22 septembre 2008 Règlement concernant les systèmes d alarme ATTENDU que le conseil désire

Plus en détail

mode d emploi PROTÉGEZ LA VIE DE CEUX QUE VOUS AIMEZ 18 Sapeurs-Pompiers 15 Samu 112 N d urgence européen d urgence gratuits

mode d emploi PROTÉGEZ LA VIE DE CEUX QUE VOUS AIMEZ 18 Sapeurs-Pompiers 15 Samu 112 N d urgence européen d urgence gratuits PROTÉGEZ LA VIE E CEUX QUE VOUS AIMEZ mode d emploi 18 Z Z Z 18 Sapeurs-Pompiers 15 Samu 112 N d urgence européen Les numéros d urgence gratuits Cette brochure peut vous sauver la vie, ne la jetez pas,

Plus en détail

Check-list «Déménagement» 1

Check-list «Déménagement» 1 Check-list «Déménagement» 1 1 Sur le modèle de la Checkliste "Umzug" de Schweizerischer Mieterinnen- und Mieterverband Le plus tôt possible Examiner le nouveau contrat de location, éventuellement le faire

Plus en détail

Conditions de Réservation

Conditions de Réservation Conditions de Réservation Caution : bracelet pour la piscine et les activités + carte de la barrière : 100. Taxe de séjour : 0.50 par pers. /nuit (à partir de 12 ans). Frais de réservation : 25 (maximum

Plus en détail

PRÊT À PLAN FAMILIAL D URGENCE INONDATION VERGLAS DÉFLAGRATION TEMPÊTE CANICULE ÉPIDÉMIE CONTAMINATION DE L EAU TREMBLEMENT DE TERRE

PRÊT À PLAN FAMILIAL D URGENCE INONDATION VERGLAS DÉFLAGRATION TEMPÊTE CANICULE ÉPIDÉMIE CONTAMINATION DE L EAU TREMBLEMENT DE TERRE PRÊT À INONDATION VERGLAS DÉFLAGRATION TEMPÊTE CANICULE ÉPIDÉMIE CONTAMINATION DE L EAU TREMBLEMENT DE TERRE INCENDIE DE FORÊT TORNADE PLAN FAMILIAL D URGENCE Une bonne préparation aux situations d urgence

Plus en détail

INSPECTION D UN BÂTIMENT

INSPECTION D UN BÂTIMENT 1, Chemin Premier, Québec INSPECTION D UN BÂTIMENT NICOLAS DÉRY, TECHNOLOGUE SPÉCIALISTE EN BÂTIMENTS OBJET DE L INSPECTION Cette inspection visuelle en bâtiment a pour but de donner à M. Tremblay et Madame

Plus en détail

Table des matières. Il est réconfortant de savoir que votre famille est préparée. Vous préparer pour une panne

Table des matières. Il est réconfortant de savoir que votre famille est préparée. Vous préparer pour une panne Êtes-vous prêt? Êtes-vous prêt? Nous avons tous vécu l expérience d une panne de courant. Bien que la plupart d entre elles ne durent pas longtemps, chaque famille doit dresser un plan d urgence, au cas

Plus en détail

Vivre seul SUJETS DÉLICATS CONTEXTE

Vivre seul SUJETS DÉLICATS CONTEXTE Vivre seul CONTEXTE Un nombre croissant de personnes âgées vivent seules. Si elles sont atteintes de la maladie d Alzheimer ou de maladies apparentées, elles sont plus susceptibles d être diagnostiquées

Plus en détail

Code de vie St-Norbert

Code de vie St-Norbert Code de vie St-Norbert 1. Tenue vestimentaire Je suis propre et je porte des vêtements et accessoires convenables, de bon goût et décents. Pour les journées chaudes, je porte un chandail à manches courtes

Plus en détail

CONSIGNES DE COMPORTEMENT EN CAS D URGENCE : COMMUNES DU HAUT PLATEAU

CONSIGNES DE COMPORTEMENT EN CAS D URGENCE : COMMUNES DU HAUT PLATEAU CONSIGNES DE COMPORTEMENT EN CAS D URGENCE : COMMUNES DU HAUT PLATEAU V.2011 Incendie Classes de feu : CLASSE A CLASSE B CLASSE C CLASSE D CLASSE F Signalétique Dénomination Feux de matériaux solides Feux

Plus en détail

Guide de préparation aux situations d urgence

Guide de préparation aux situations d urgence Guide de préparation aux situations d urgence Soyez Prêts! disponible sur le portail interministériel de prévention des risques majeurs http://www.risques.gouv.fr Faire face en attendant les équipes de

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR DU CENTRE D HEBERGEMENT DU TRIANON DE LA MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES (MDF)

REGLEMENT INTERIEUR DU CENTRE D HEBERGEMENT DU TRIANON DE LA MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES (MDF) REGLEMENT INTERIEUR DU CENTRE D HEBERGEMENT DU TRIANON DE LA MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES (MDF) I PREAMBULE : Article 1 Objet et champ d application 1.1 La MDF organise, sur le site du Centre d Hébergement

Plus en détail

HOTEL D ENTREPRISES 14 avenue de l industrie Charleville-Mézières

HOTEL D ENTREPRISES 14 avenue de l industrie Charleville-Mézières HOTEL D ENTREPRISES 14 avenue de l industrie Charleville-Mézières PRESENTATION L hôtel d entreprises est une structure d accueil temporaire destiné aux entreprises en création ou en phase de croissance,

Plus en détail

Règlement de principe - PARIS Année 2011-2012

Règlement de principe - PARIS Année 2011-2012 1 Règlement de principe - PARIS Année 2011-2012 Ecole en France de Middlebury College 5 rue de Surène 75008 Paris TEL : 01 43 20 79 55 / 06 60 20 69 12 E-mail : dlacarri@middlebury.edu AFIN QUE LA COHABITATION

Plus en détail

CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS. Fondation de Monaco *** Règlement Intérieur

CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS. Fondation de Monaco *** Règlement Intérieur CITE INTERNATIONALE UNIVERSITAIRE DE PARIS Fondation de Monaco *** Règlement Intérieur Préambule : La Fondation de Monaco, ci-après «la Fondation», est une des 39 maisons de la Cité internationale universitaire

Plus en détail

AUCUNE RESPONSABILITÉ

AUCUNE RESPONSABILITÉ À LOUER Hébergement hors-campus Cette publication est un service offert par le Cégep. Toutefois, AUCUNE RESPONSABILITÉ ne peut être attribuée au Cégep Marie-Victorin concernant tant le locateur que le

Plus en détail

REGLEMENT GENERAL DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS

REGLEMENT GENERAL DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS REGLEMENT GENERAL DE LA MAISON DES ASSOCIATIONS 1. Objet de la maison des associations. La maison des associations est un lieu de développement et de soutien de la vie associative. Elle doit permettre

Plus en détail

Service du logement. Résidences - Cégep de Baie-Comeau

Service du logement. Résidences - Cégep de Baie-Comeau Service du logement Résidences - Cégep de Baie-Comeau 2 CENTRE-VILLE BAIE-COMEAU (SECTEUR OUEST) LÉGENDE = A Cégep G Bureau de poste B Polyvalente (piscine) H Banque Nationale C Hôpital I Centre sportif

Plus en détail

CENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES

CENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES CENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES L ensemble des règles définies ci-après constitue le Règlement Intérieur du Centre nécessaire à sa bonne marche et à la satisfaction

Plus en détail

LOGEMENT COMMUNAUTAIRE D OTTAWA (LCO)

LOGEMENT COMMUNAUTAIRE D OTTAWA (LCO) LOGEMENT COMMUNAUTAIRE D OTTAWA (LCO) Le document juridique qui définit vos droits et obligations en tant que locataire est l Entente de location et les addenda ci-inclus. L objet du présent guide est

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-CÉCILE-DE-WHITTON RÈGLEMENT NO 2012-03 SUR LES SYSTÈMES D ALARME

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-CÉCILE-DE-WHITTON RÈGLEMENT NO 2012-03 SUR LES SYSTÈMES D ALARME PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-CÉCILE-DE-WHITTON RÈGLEMENT NO 2012-03 SUR LES SYSTÈMES D ALARME ATTENDU QUE le conseil désire réglementer l installation et le fonctionnement des systèmes d alarme

Plus en détail

RÈGLEMENT SUR LE SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE DE MONTRÉAL. Vu l article 62 de la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q., chapitre C-47.

RÈGLEMENT SUR LE SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE DE MONTRÉAL. Vu l article 62 de la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q., chapitre C-47. VILLE DE MONTRÉAL RÈGLEMENT RCG 12-003 RÈGLEMENT SUR LE SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE DE MONTRÉAL Vu l article 62 de la Loi sur les compétences municipales (L.R.Q., chapitre C-47.1); Vu la Loi sur la sécurité

Plus en détail

Le Guide de la Télésurveillance Alert Services

Le Guide de la Télésurveillance Alert Services Le Guide de la Télésurveillance Alert Services 2 Dans un environnement familier, la meilleure façon d éviter le pire est de prendre toutes les mesures de prévention à chaque étape. Pour une sécurité optimale

Plus en détail

FOYER INTERNATIONAL REGLEMENT INTERNE

FOYER INTERNATIONAL REGLEMENT INTERNE FOYER INTERNATIONAL REGLEMENT INTERNE PRESENTATION Depuis 1902, l Association d Ecogia, institution d inspiration chrétienne, exploite, à Genève, un foyer à l enseigne «Foyer International». Celui-ci accueille

Plus en détail

NOM DU BÂTIMENT ADRESSE VILLE PROVINCE CODE POSTAL

NOM DU BÂTIMENT ADRESSE VILLE PROVINCE CODE POSTAL PLAN DE SÉCURITÉ INCENDIE NOM DU BÂTIMENT ADRESSE VILLE PROVINCE CODE POSTAL Table des matières Rappel - étapes à suivre Mise à jour et liste de distribution Mesures à prendre en cas d incendie À tous

Plus en détail

Guide d accueil pour stagiaires et locataires court-terme

Guide d accueil pour stagiaires et locataires court-terme Guide d accueil pour stagiaires et locataires court-terme Introduction... 3 Contacts... 3 Service de logement - Estival et court terme... 3 Service de logement académique... 3 Service de Sécurité... 4

Plus en détail

Formation d accueil en Santé-Sécurité. Installations de Rio Tinto Alcan au Saguenay Lac-Saint-Jean

Formation d accueil en Santé-Sécurité. Installations de Rio Tinto Alcan au Saguenay Lac-Saint-Jean Formation d accueil en Santé-Sécurité Installations de Rio Tinto Alcan au Saguenay Lac-Saint-Jean Objectif Informer les entrepreneurs et leurs employés des exigences, politiques et règlements de Rio Tinto

Plus en détail

NOTRE Code d éthique. S engager dans le respect de tous

NOTRE Code d éthique. S engager dans le respect de tous NOTRE Code d éthique S engager dans le respect de tous Notre Code d éthique S engager dans le respect de tous Le présent code d éthique a été adopté par le conseil d administration du Centre de santé et

Plus en détail

Données générales à propos de l Estonie

Données générales à propos de l Estonie Données générales à propos de l Estonie Nom complet: République d Estonie Surface: 45,227 km² Capitale: Tallinn Autres grandes villes: Tartu, Narva et Pärnu Division régionale: il y a 15 comtés, 33 villes

Plus en détail

Un avertisseur de monoxyde de carbone peut sauver des vies

Un avertisseur de monoxyde de carbone peut sauver des vies Un avertisseur de monoxyde de carbone peut sauver des vies Protégezvous! Le monoxyde de carbone est un gaz toxique présent dans votre maison il peut tuer rapidement INODORE INCOLORE SANS SAVEUR Pourquoi

Plus en détail

Bienvenue à l'université de Montréal

Bienvenue à l'université de Montréal Bienvenue à l'université de Montréal C est avec plaisir que nous vous souhaitons la bienvenue à l Université de Montréal! Vous faites maintenant partie de la plus grande université de langue française

Plus en détail

CONSIDÉRANT qu un avis de présentation de ce règlement a été donné lors de la séance ordinaire du Conseil de Ville, tenue le 17 mai 1999;

CONSIDÉRANT qu un avis de présentation de ce règlement a été donné lors de la séance ordinaire du Conseil de Ville, tenue le 17 mai 1999; VILLE DE CANDIAC RÈGLEMENT NUMÉRO 1007-99 CONCERNANT LES SYSTÈMES D'ALARME CONSIDÉRANT la création de la Régie intermunicipale de police Roussillon, regroupant les corps policiers des villes de Candiac,

Plus en détail

SECTION 5. Élaboration d un plan de sécurité. Sachez où aller et quoi faire si vous êtes victime de mauvais traitements. Un guide pour les aînés

SECTION 5. Élaboration d un plan de sécurité. Sachez où aller et quoi faire si vous êtes victime de mauvais traitements. Un guide pour les aînés SECTION 5. Élaboration d un plan de sécurité Sachez où aller et quoi faire si vous êtes victime de mauvais traitements Un guide pour les aînés 43 SECTION 5. Élaboration d un plan de sécurité Les violences

Plus en détail

SÉCHAGE L ÉLECTROMÉNAGER CE QU IL FAUT SAVOIR

SÉCHAGE L ÉLECTROMÉNAGER CE QU IL FAUT SAVOIR Suivez le guide! CE QU IL FAUT SAVOIR Votre facture d éléctricité n est pas votre facture de chauffage! Voici comment se répartit votre facture d éléctricité Attention plus vous consommez plus votre facture

Plus en détail

Avertisseur de monoxyde de carbone

Avertisseur de monoxyde de carbone Page 1 sur 5 http://www.msss.gouv.qc.ca/sujets/santepub/environnement/index.php?avertisseur Santé environnementale > Environnement intérieur > Monoxyde de carbone > Avertisseur Avertisseur de monoxyde

Plus en détail

LOCATAIRE Nom de l entreprise : Personne responsable / facturation : Responsable technique lors de l évènement : Adresse :

LOCATAIRE Nom de l entreprise : Personne responsable / facturation : Responsable technique lors de l évènement : Adresse : ÉVÉNEMENT le 201, jour de la semaine date de H à H heures Heure d arrivée de l organisateur : H Note : Le locataire peut accéder à la salle pour son montage, la livraison de matériel et sa récupération

Plus en détail

La prévention des incendies domestiques

La prévention des incendies domestiques La prévention des incendies domestiques Comment éviter les risques d incendie : vigilance et gestes simples pour tous > Dans la chambre, éteindre complètement les cigarettes et ne pas fumer au lit. > Une

Plus en détail

RÈGLEMENT # 2012-468 ABROGEANT LE RÈGLEMENT # 2006-404 SUR LES SYSTÈMES D ALARME

RÈGLEMENT # 2012-468 ABROGEANT LE RÈGLEMENT # 2006-404 SUR LES SYSTÈMES D ALARME 507, Route 108 Ouest Stornoway (Québec) G0Y 1N0 Téléphone : (819) 652-2800 Télécopieur : (819) 652-2105 Courriel : administration@munstornoway.qc.ca Site internet : www.munstornoway.qc.ca RÈGLEMENT # 2012-468

Plus en détail

PUNAISES DE LIT. prévention et intervention

PUNAISES DE LIT. prévention et intervention PUNAISES DE LIT prévention et intervention À quoi ressemble la punaise de lit? La punaise de lit, aussi appelée punaise, est un insecte brunâtre visible à l œil nu qui mesure de 4 à 7 millimètres. Elle

Plus en détail

foire aux questions conseils à l intention des propriétaires et des locataires «Réponses aux questions les plus fréquentes...»

foire aux questions conseils à l intention des propriétaires et des locataires «Réponses aux questions les plus fréquentes...» conseils à l intention des propriétaires et des locataires foire aux questions «des consommateurs en confiance des collectivités en sécurité» «Réponses aux questions les plus fréquentes...» Mon propriétaire

Plus en détail

RÈGLEMENTS D'OCCUPATION

RÈGLEMENTS D'OCCUPATION RÈGLEMENTS D'OCCUPATION 1- COMPORTEMENT DU LOCATAIRE RESPONSABLE ET RESPECTUEUX Le locataire s'engage à utiliser les lieux loués en locataire responsable et respectueux. Il se conformera aux clauses additionnelles

Plus en détail

Ecole fondamentale de Schouweiler Commune de Dippach

Ecole fondamentale de Schouweiler Commune de Dippach Ecole fondamentale de Schouweiler Commune de Dippach Règlement d ordre intérieur (en complément à l article 6 du règlement grand- ducal du 7 mai 2009, concernant les règles de conduite et l ordre intérieur

Plus en détail

Document de travail Ne pas reproduire Pour toute interprétation ou copie officielle contacter le greffe

Document de travail Ne pas reproduire Pour toute interprétation ou copie officielle contacter le greffe Document de travail Ne pas reproduire Pour toute interprétation ou copie officielle contacter le greffe PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE L ÉRABLE VILLE DE PLESSISVILLE RÈGLEMENT 1420 SUR LES SYSTÈMES D ALARMES

Plus en détail

POUR LA PÉRIODE DU AU

POUR LA PÉRIODE DU AU 1 CONTRAT DE LOCATION # XXXXXX POUR... POUR LA PÉRIODE DU AU 2 CONTRAT DE LOCATION : CONDITIONS ET DÉTAILS DE LOCATION Pour la maison située au : 471 NW 39Th Street Pompano Beach 33064 FLORIDE ENTRE :

Plus en détail

Services Aux Victimes

Services Aux Victimes Services Aux Victimes I n i t i a t i v e s Plan de sécurité personnel Directives à l intention des personnes victimes de relations abusives Plan de sécurité personnel Qu est-ce qu un plan de sécurité?

Plus en détail

HOWARD SZALAVETZ PROPERTIES 3415 Avenue Girouard, Montréal, QC H4A 3C6 www.montrealapartments-hs.com

HOWARD SZALAVETZ PROPERTIES 3415 Avenue Girouard, Montréal, QC H4A 3C6 www.montrealapartments-hs.com HOWARD SZALAVETZ PROPERTIES 3415 Avenue Girouard, Montréal, QC H4A 3C6 www.montrealapartments-hs.com Chers Locataires, De la part de la direction et de son personnel, nous vous souhaitons la plus chaleureuse

Plus en détail

Règlement concernant les nuisances, la paix et le bon ordre

Règlement concernant les nuisances, la paix et le bon ordre PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE PORTNEUF VILLE DE NEUVILLE RÈGLEMENT NUMÉRO RMU-07 Règlement concernant les nuisances, la paix et le bon ordre CONSIDÉRANT qu un avis de motion du présent règlement a été préalablement

Plus en détail

Votre séjour à Paris en toute sécurité

Votre séjour à Paris en toute sécurité Votre séjour à Paris en toute sécurité Cité internationale universitaire de Paris 17, boulevard Jourdan 75014 Paris FONDATION NATIONALE RECONNUE D UTILITÉ PUBLIQUE PAR DÉCRET DU 6 JUIN 1925 www.ciup.fr

Plus en détail

L ABC DES LOGEMENTS UNIVERSITAIRES 2015-2016

L ABC DES LOGEMENTS UNIVERSITAIRES 2015-2016 L ABC DES LOGEMENTS UNIVERSITAIRES 2015-2016 Dates importantes 2015-16 2015 août 29 Accueil en logement universitaire BBQ de la rentrée septembre 1 Fête du Travail (congé férié) 5 Début des cours 21 Date

Plus en détail

Résidence du Valboyer Règlement intérieur 04.2012 1/6

Résidence du Valboyer Règlement intérieur 04.2012 1/6 Association d entraide Anne de Melun RÉSIDENCE DU VALBOYER 2, rue du Valboyer Baugé 49150 BAUGE EN ANJOU 02 41 89 81 51 02 41 89 00 94 valboyer@annedemelun.fr Résidence du Valboyer Règlement intérieur

Plus en détail

«Le peu, le très peu que l on peut faire, il faut le faire quand même» Théodore Monod. ECO GESTES AU QUOTIDIEN - Mercredi du Développement Durable

«Le peu, le très peu que l on peut faire, il faut le faire quand même» Théodore Monod. ECO GESTES AU QUOTIDIEN - Mercredi du Développement Durable «Le peu, le très peu que l on peut faire, il faut le faire quand même» Théodore Monod «La terre n appartient pas à l homme, c est l homme qui appartient à la terre» Sitting Bull L habitat est le premier

Plus en détail

Préparer votre famille à une situation d urgence Notes de l animateur

Préparer votre famille à une situation d urgence Notes de l animateur Diapositive 1 Préparer votre famille à une situation d urgence Notes de l animateur L animateur se présente; ensuite, il présente le thème ainsi que les membres du groupe. Diapositive 2 Après les présentations,

Plus en détail

CONTRAT DE RESERVATION

CONTRAT DE RESERVATION Camping des Ecrins Avenue Pierre sainte 05120 L'ARGENTIERE LA BESSEE tél : 04.92.23.03.38 fax : 04.92.23.09.89 site :www.camping-les-ecrins.com e.mail :contact@camping-les-ecrins.com 1) Dénomination du

Plus en détail

L INCENDIE CHEZ VOUS. Comment l éviter? Que faire s il survient? Brigade de sapeurs-pompiers de Paris

L INCENDIE CHEZ VOUS. Comment l éviter? Que faire s il survient? Brigade de sapeurs-pompiers de Paris L INCENDIE CHEZ VOUS Comment l éviter? Que faire s il survient? Brigade de sapeurs-pompiers de Paris P. 6 P. 10 P. 16 P. 17 Le risque incendie p. 4 La chambre p. 6 Le salon et sa cheminée p. 8 La cuisine

Plus en détail

Contrat de résidence, Code de conduite et procédure disciplinaire 2014-2015

Contrat de résidence, Code de conduite et procédure disciplinaire 2014-2015 Contrat de résidence, Code de conduite et procédure disciplinaire 2014-2015 1 Table DES MATIÈRES contrat de résidence 3-10 OBJECTIF DE SOLIDARITÉ COMMUNAUTAIRE/ BUT ET APPLICATION 11 DROITS ET OBLIGATIONS

Plus en détail

ICPR-212 Manuel d instruction.

ICPR-212 Manuel d instruction. ICPR-212 Manuel d instruction. M/A/AUTO ALARME 2. ECRAN LED 3. INDICATEUR AUTO 4. REPORT D ALARME/ARRET MINUTEUR DE MIS EN VEILLE 5. REGLAGE D ALARME 6. REGLAGE DE L HEURE 7. MINUTEUR DE MISE EN VEILLE

Plus en détail

RÈGLEMENT SUR LES SYSTÈMES D ALARME

RÈGLEMENT SUR LES SYSTÈMES D ALARME RÈGLEMENT SUR LES SYSTÈMES D ALARME Attendu qu il est nécessaire de remédier aux problèmes provoqués par le nombre élevé de fausses alarmes ; Attendu que la démarche la plus efficace pour ce faire se trouve

Plus en détail

Règlement sur la protection des personnes et des biens

Règlement sur la protection des personnes et des biens Le texte que vous consultez est une codification administrative des Règlements de l'uqam. Leur version officielle est contenue dans les résolutions adoptées par le Conseil d'administration de l'uqam. La

Plus en détail

Les punaises de lit : mythe et réalité

Les punaises de lit : mythe et réalité Les punaises de lit : mythe et réalité Mythe : Les punaises de lit sont trop petites pour être vues à l'œil nu. RÉALITÉ : Bien qu'étant difficiles à trouver parce qu'elles savent bien se cacher, les punaises

Plus en détail