SAUF INDICATION DEROGATOIRE DANS L OFFRE, NOS CHASSIS ET PORTES SONT MUNIS DES EQUIPEMENTS STANDARD SUIVANTS :

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1 SAUF INDICATION DEROGATOIRE DANS L OFFRE, NOS CHASSIS ET PORTES SONT MUNIS DES EQUIPEMENTS STANDARD SUIVANTS : Tous châssis et portes sont fabriqués dans l espèce de bois indiquée dans l offre. Le bois utilisé a subi une imprégnation dans notre entreprise procédé C1 (coloris : acajou, blanc ou incolore). Les châssis livrés en finition imprégnée doivent recevoir dans les 30 jours une couche de protection. L acheteur s engage à réaliser ce travail dans le délai indiqué, sinon la responsabilité de la SA Servaege au niveau du matériel et fonctionnement convenable s éteint. Moyennant un pris supplémentaire, toutes les constructions peuvent être peintes à l entreprise en 1 ou 2 couches d acrylate au choix en coloris RAL couvrants ou en teintes de bois (produits Akzo Nobel- Sikkens). Le procédé de pistolage fournit un châssis fini, mais un système de peinture complet se compose de 3 couches. La dernière couche de finition définitive doit être appliquée par le maître de l ouvrage. Les inégalités dues à la structure de bois sont typiques de notre procédé de finition, qui est entièrement réalisé sur une base aqueuse et est donc 100% favorable à l environnement. Etant donné que le pistolage est réalisé avant la mise en place des vitres, les trous de clous des lattes à vitrage sont visibles. Ceci est typique de notre procédé de production, et le calfeutrage est réalisé par le maître de l ouvrage. La SA Servaege ne peut être tenue responsable de la réalisation de retouches sur les châssis non posés par ses soins. Aussitôt après la pose, il est fait un tour d inspection avec l acheteur afin de détecter des parties à retoucher éventuellement. Par après, les retouches seront à charge de l acheteur. Pour des raisons de stabilité, les faux cintres sont toujours réalisés en stratifié (10 ans de garantie). Toutes les parties tournantes sont munies d une triple feuillure à joint en caoutchouc néoprène. Le ferrure de nos châssis et portes est bichromatée et réglable en hauteur, largeur et profondeur. Tous nos châssis et portes sont munies de SERRURES ANTIVOL standard. Nos châssis sont munis de poignées standard (finition : aluminium éloxé). Nos portes ne sont pas munis de poignées. Nos portes sont munies de serrures à 5 points et d un cylindre profilé. Les portes à panneaux sont revêtues à l extérieur de panneaux en stratifié WBP selon l espèce de bois utilisée (épaisseur 10 mm) et à l intérieur d un panneau d isolation uni de 26 mm. Vitrage Glaverbel / St.-Roch / Soliver, épaisseur ou plus (selon superficie), valeur k 1,1. Le vitrage est étanchéisé au moyen d un mastic silicone recouvrable. Attention : Si le mastic silicone originairement appliqué est enlevé lors des travaux de peinture et/ou remplacé par un mastic acrylique, ceci est contraire à la norme STS 38 et la garantie sur le vitrage devient caduque. Les lattes à vitrage sont fixées avec des mini-clous en acier inoxydable. La communication des mesures des vitrages par nos soins au donneur d ordre ne se fait qu à titre informatif et ne peut pas faire l objet d une responsabilité quelconque. Si le donneur d ordre commande lui-même les vitrages, il doit communiquer toutes les données en matière d épaisseur et d exécution lors de la commande de la menuiserie. Sauf mention dérogatoire, la finition intérieure et les joints plastiques ne sont jamais compris dans nos prix de placement. Délai de livraison : 9 semaines après les mesurage. Conditions de paiement : 30% à la commande, 40% au commencement des travaux, le solde après l exécution des travaux. La production de prototypes ou de châssis n est jamais comprise dans nos offres. Nous vous remercions de votre demande de prix et espérons être honoré de votre commande.

2 Annexe aux OFFRES ET COMMANDES Les études, plans, dessins, documents, échantillons et projets restent notre propriété, qui est protégée par le droit intellectuel. En cas de remise de pareils documents au donneur d ordre, celuici s engage à ne pas en abuser et à éviter tous abus par des tiers. Le donneur d ordre est responsable de tout abus éventuel, et l entrepreneur se réserve le droit de réclamer une indemnisation, dont le montant minimum est fixé à 10% de la somme d entreprise. Les pièces susmentionnées doivent être restituées à première demande. Sauf mention dérogatoire, les équipements imposés par le coordinateur de sécurité et qui n étaient pas connus au moment de l offre ne sont pas compris dans notre offre. Ces équipements seront facturés au donneur d ordre. Norme EPB. Cette norme dépend du concept global de l habitations/ du projet et sons application relève exclusivement de la responsabilité architecturale. La conformité de la menuiserie extérieure au concept global ne peut être prévue par nous dans nos offres et ordres que lorsque nous disposons d un cahier des charges mentionnant explicitement les calculs et la description précise des directives de ventilation et d isolation à respecter. Transport. Les marchandises sont transportées au cahier ou à l adresse de livraison à nos risques. Le client doit prendre soin à ce que les marchandises puissent être livrées dès l arrivée et à ce qu elles puissent être posées ou stockées en toute sécurité. Les frais de déplacement inutiles (plus de 15 minutes) et les temps d attente peuvent être portés en compte. Après la pose ou la livraison, le risque est transféré au client. Les marchandises non incorporées demeurent la propriété de la SA Servaege autant que la facture concernant ces marchandises n aura pas été payée. Tous travaux de placement sont convenus au préalable avec le donneur d ordre. Le donneur d ordre assure la présence d électricité et prend soin à ce que les zones de travail soient entièrement disponibles pour l exécution des travaux. Il répond lui-même de la protection de cette zone contre la pluie et/ou la poussière. Le support de fondation de la zone de travail doit être exempt de tout matériel, de tous tuyaux et autres objets susceptibles de rendre la surface inégale. Le déplacement de mobilier ou d éléments par nos services ne se fait jamais à notre responsabilité et Ne peut jamais faire partie d une responsabilité quelconque. Le temps supplémentaire consacré à ce travail sera facturé en régie. Le donneur d ordre répond également des mesures légales en matière de sécurité et d hygiène. En cas d absence de celles-ci, la SA Servaege avisera le client et lui facturera les frais. A défaut d accord du client, la SA Servaege se réserve le droit de refuser l accès au chantier. Tous les travaux qui ne peuvent pas être exécutés au jour convenu, ou pour lesquels des modifications doivent intervenir suite à des travaux réalisés par des tiers, seront replanifiés par la SA Servaege, qui fixera la date où les travaux seront entamés à nouveau. Dans ces cas, la SA Servaege ne pourra jamais être tenue responsable des retards encourus par les travaux subséquents et ne sera redevable d aucune indemnisation de ce chef. Tous travaux de menuiserie extérieure sont couverts par une garantie décennale sur toutes les fautes de fabrication. La menuiserie extérieure a reçue à l usine un traitement standard avec une couche de fond du type C. Dans un mois après la pose, la menuiserie extérieure doit recevoir les couches de finition nécessaires. La norme STS recommande pour la menuiserie en bois une fréquence d entretien de 2 ans. En cas de non-respect de ces directives (traitement dans le mois et fréquence après le traitement), la garantie devient caduque.

3 La menuiserie en bois qui a reçue à l usine des couches de finition supplémentaires (CTOP-peinture acrylate selon STS ) ne nécessite pas de finition additionnelle endéans le mois. La fréquence d entretien est moins élevée que pour la menuiserie qui a subi une imprégnation C1. Toutefois, pour les menuiseries exposées aux intempéries, une fréquence d entretien de 5 ans est recommandée à l extérieur. Les couches de finition supplémentaires n impliquent que le client peut attendre une finition esthétique sans fautes. Le traitement CTOP offre une protection supplémentaire et une pigmentation plus intense du coloris choisi, il permet également de réduire les frais de la dernière couche de finition à appliquer par le client ou par une entreprise de peinture externe (une couche de finition supplémentaire après la finition du bâtiment ou un traitement ponctuel est en général suffisant(e)). La menuiserie qui est réalisée, à la demande du client ou de l architecte, sans angles arrondis et sans joints apparents ne relève pas, pour ces points, de la garantie du traitement CTOP, étant donné que surs les bords de moins de 3 de rayon, il est impossible d appliquer une couche suffisamment épaisse. Pour le vitrage, ils est offert une garantie de 10 ans à partir de la date de production. Cette garantie couvre toute diminution de la transparence ou de la vue par suite de buée, de dépôts sur les parois intérieurs par une étanchéisation défectueuse ou de griffes sur le paroi intérieure. Les bris qui se produisent après la pose du vitrage, ainsi que les bris thermiques, ne peuvent jamais faire l objet d un remplacement sous garantie. En cas de pose par des tiers, toutes les normes valables en matière de la pose de vitrages par nos soins au donneur d ordre ne se fait qu à titre informatif et ne peut pas faire l objet d une responsabilité quelconque. Si le donneur d ordre commande lui-même les vitrages, il doit communiquer toutes les données en matières d épaisseur et d exécution lors de la commande de la menuiserie. La garantie sur le vitrage est limitée à la livraison gratuite d un nouveau vitrage. Le forfait de déplacement et de pose reste à charge du client. Les pentures et serrures des marques Maco, Sigenia et Winkhaus portent une garantie d usine de 3 ans. Pour tous autres éléments de ferrure tels que pompes de portes, grilles de ventilation, etc, la garantie est limitée au délai fourni par le fabricant. Cette garantie couvre des bris ou défauts mécaniques qui se sont produits à l intérieur de cette période. Passé de délai, tous frais de remplacement ou de réparation sont à charge du client. Aspect esthétique : les éléments esthétiques de la menuiserie, tels que joints, silicone, peinture, doivent être appréciés de la manière suivante : ils doivent être visibles sur une distance de 3 mètres et regardés sous un angle de 60. Ne sont pas considérés comme défauts de conformité ou vices apparents ou cachés : les légères différences de teint et de texture ou la décoloration du bois ou de la peinture, le travail du bois ou les légères différences au niveau de la dimension des marchandises, pour autant que celles-ci ne puissent être évitées du point de vue technique ou qu elles soient généralement acceptées ou typiques des matériaux utilisés.

4 Sous réserve suspensive de la stricte observation des instructions de pose et d une utilisation normale, nous offrons sur les matériaux livrés les garanties suivantes : En cas de livraison (sans pose par nos soins) Marchandises offertes sans notre atelier : remplacement gratuit ou adaptation du vice. Marchandises posées au chantier par des tiers : remplacement gratuit de la marchandise défectueuse dans la période de garantie correspondante. Les frais de déplacement sont portés en compte (forfaits de déplacement disponibles sur simple demande). En cas de pose par nos soins Garantie totale, comprenant les pièces détachées et les frais de déplacement et de main d œuvre pour tous les vices qui de produisent dans une délai de 1 an après la pose, à l exclusion de tous dommages apparents non signalées dans la huitaine de la pose. La première intervention est toujours gratuite, à condition qui les exigences d entretien soient remplies. Si, après une intervention, les mêmes vices continuent à se produire, toutes interventions subséquentes concernant le même défaut seront également gratuites. Il est attendu que le client signale, à l occasion de la même intervention, toutes les pièces affectées des vices. Si la réparation ou le remplacement nécessite la dégradation de la périphérie de la menuiserie extérieure (encadrements, travaux de plafonnage et de tapisserie, travaux de peinture, etc ), la réparation de ces dégradations NE RELEVE PAS de notre garantie, à moins que le vice n ÉTAIT PAS CONNU avant l exécution de ces parachèvements. Les dégradations causées par des tiers ou le mauvais fonctionnement de la menuiserie extérieure à la suite de faute de tiers (p.ex. : portes qui frottent à cause du niveau du sol trop élevé ou non ajusté) ne relèvent pas de la garantie. La réparation est réalisée en régie. La garantie s éteint incontestablement dans le cas suivants : en cas de pose non judicieuse par des tiers en cas de modification ou de réparation réalisée par des tiers en cas de dégradation causée par des tiers à défaut de précaution en cas d utilisation non judicieuse de la menuiserie extérieur ou d entretien défectueux en cas des vices apparents et dégradations de la surface qui n ont pas été signalés aussi tôt lors de l inspection après la pose en cas de non-paiement à l échéance, de banqueroute, de faillite ou de concordat du donneur d ordre en cas de non-paiement ou de paiement tardif, la SA Servaege se réserve en plus le droit d interrompre l exécution des travaux et service restant à réaliser jusqu au paiement de la facture, sans qu elle ne puisse être redevable d une indemnisation quelconque de ce chef. La SA Servaege détermine elle-même quand elle reprend les travaux, sans êtres redevable d une indemnisation quelconque de ce chef. Lorsque la SA Servaege subit un dommage quelconque suite à la suspension, une indemnisation pourra être réclamée du donneur d ordre. Le cas échéant, la SA Servaege pourra annuler le solde des travaux et service restant à réaliser

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