2.1 Moquette (inclus): couleur: anthracite gris bleu rouge vert. No art. Nombre Unité Article Prix/Unité Total. Total hors TVA
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- Éloïse Joseph
- il y a 8 ans
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1 Commandes techniques Délai de commande 31 mai Votre stand budget 1.1 Services inclus: Reg.Nr. Halle Stand - montage de stand - moquette - éclairage 4 spots de 100W - cabine, 1x1m, rideau blanc - ameublement: 3 chaises, 1 table (blanche, 83x83cm), 1 bar (blanc, 103x56x110cm) - raccordement électrique et consommation, 230V, avec 2 raccordements libres - inscription du stand - élimination des déchets - nettoyage quotidien du stand durant le salon 2. Votre choix 2.1 Moquette (inclus): couleur: anthracite gris bleu rouge vert 2.2 Inscription du stand (30 caractères max.) 3. Commandes supplémentaires, payantes 3.1 Autres services No art. Nombre Unité Article Prix/Unité Total Total hors TVA CHF Date... Signature avec timbre de la maison...
2 Standskizze Esquisse du stand Eingabefrist 31. Mai 2012 Délai de commande 31 mai 2012 Reg.Nr. Halle Stand Bitte bestellte Positionen in Standskizze einzeichnen (gemäss Formular Technische Bestellungen ). Veuillez dessiner sur le plan les positions commandées (selon le formulaire «Commandes techniques»). Datum / Date... Unterschrift mit Firmenstempel... Signature avec timbre de la maison
3 Date April 2012 Notre référence Nadine Hemmann Directe Délai de renvoi 31 mai 2012 Halle: Stand: RegNr.: Autorisation d'exploiter Monsieur, La BERNEXPO AG est titulaire de l autorisation unique d exploiter. Nous prions donc les responsables de stand de bien vouloir respecter les consignes sur les aide-mémoires et d apposer les pancartes correspondantes de façon bien visible sur le stand. Selon le règlement intérieur, que nous vous avons fait parvenir avec le dossier technique, vous êtes, en tant que gérant du stand, responsable des règlements en vigueur. Les aide-mémoires vous trouvez sur : > La Direction > Organisation > Laboratoire cantonal > Téléchargements et publications et sur Si vous avez des questions, le laboratoire cantonal, Muesmattstrasse 19, 3000 Berne 9, tél , info.kl@gef.be.ch se tient à votre disposition. Nous vous remercions de votre coopération. Je confirme, en ma qualité de propriétaire de stand, avoir pris connaissance des prescriptions des aide-mémoires et m y conformer. Lieu, date: Signature / Timbre de la maison:......
4 Assurance de l exposant Halle: Stand: RegNr.: Assurances obligatoires conformément aux conditions de participation Assurance responsabilité civile (somme de garantie CHF 5 mio.; pour dommages matériels que les exposants s'occasionnement entre eux CHF 250'000.00, franchise CHF ) Assurances choses (somme d assurance* CHF ) pour les dommages causés par l incendie, les dommages naturels, y c. les frais de déblaiement et les frais supplémentaires jusqu à 10% de la somme d assurance, max. CHF 20' Assurance exposition (somme d assurance* CHF ) Exposition, (transport exclu); perte et détérioration,incl. les dégâts d'eau,( à l exclusion des risques couverts par l assurance choses), y c. le vol simple, franchise CHF Achèvement de l'assurance obligatoire Taux de primes / primes (y c. timbre fédéral de 5%) CHF par exposant 0,0885% de la somme d assurance Prime minimale CHF ,21% de la somme d assurance Prime minimale CHF *assurance à la valeur totale En l absence de renonciation signée, les assurances obligatoires sont conclues automatiquement avec une somme d assurance de CHF Le montant de la prime est de CHF Renonciation à l'assurance L exposant renonce expressément à l assurance proposée sur la base du contrat-cadre entre BERNEXPO AG et Bâloise Assurance SA. Il certifie disposer des conditions d assurance exigées dans les «Conditions contractuelles générales relatives à la participation à des foires». Renonciation totale à la conclusion d assurances Renonciation partielle à la conclusion d assurances Renonciation à l assurance RC Renonciation à l assurance de choses Signature: Signature: Signature: Renonciation à l assurance d'exposition Proposition L exposant souhaite modifier la couverture d assurance comme suit: Somme d assurance plus élevée (valeur totale) Somme d assurance souhaitée Valeur totale des biens et équipements de stand Assurance transport (facultative) oui pour le transport aller et retour (perte et détérioration), franchise CHF Valeur des biens fragiles CHF (p ex. verre ou contenu dans des récipients en verre) CHF (somme minimale CHF ) 0,195% de la somme d assurance Prime minimale CHF ,5% de cette somme d assurance Prime minimale CHF Pour de plus amples renseignements sur l étendue exacte de l assurance, veuillez-vous adresser à: Bâloise Assurance SA, Monsieur Marcel Neuhaus tél , fax , marcel.neuhaus@baloise.ch
5 Conditions / instructions A. Qui doit conclure une assurance? Selon les conditions de participation, sont obligatoires les assurances suivantes: assurances responsabilité civile, choses et exposition. Une assurance transport peut également être souscrite à titre facultatif. BERNEXPO AG a conclu un contrat-cadre avec Bâloise Assurance SA. La responsabilité civile légale et les biens de l exposant sont assurées sur la base de ce contrat. Le risque transport peut également être assuré à titre facultatif. Dans le cas où l exposant dispose déjà des assurances réputées obligatoires, il est en droit de renoncer à la conclusion des assurances proposées par BERNEXPO AG. La renonciation doit être notifiée par écrit.. En l absence de renonciation, une somme d assurance de CHF 20' est automatiquement conclue pour les assurances obligatoires. B. Quelles sont les modalités de prise d effet de l assurance? La couverture d assurance s applique dès réception de la proposition, ou à l expiration du délai prévu pour la déclaration. La prime d assurance est facturée avec le décompte final de BERNEXPO AG. C. Conditions d assurance (extrait) / Les conditions détaillées sont remises sur demande Assurance responsabilité civile Prétentions en responsabilité civile légale pour les dommages corporels et matériels de tiers. La somme de garantie par événement et par foire est de CHF 5 millions. La somme de garantie par événement pour les dommages matériels aux stand et aux marchandises exposées que les exposants s'occasionnent entre eux est limitée à CHF 250' La franchise est de CHF par événement. Assurance de choses Sont assurés les dommages causés par l incendie, la foudre, les explosions, les dommages naturels jusqu à concurrence de la somme d assurance indiquée dans la proposition. Les frais de déblaiement, d élimination et les frais supplémentaires sont également couverts jusqu à 10% de la somme d assurance.aux maximum CHF 20' En cas de dommage naturel, la franchise légale est déduite. Les autres événements sont assurés sans franchise. Nous renonçons à réduire nos prestations en cas de sous-assurance pour les dommages jusqu à CHF 20' D. Assurance exposition et transport Sont assurées par la perte et l'avarie selon l'article 4 "assurance contre tous risques" des CGAT y compris les dommages consécutifs aux grèves, troubles sociaux et terrorisme (sauf assurance chose). L'assurance est également valable pour les marchandises usagées. Lors des transports les marchandises doivent être dûment protégées ou en emballage d'usage. Une franchise de CHF par cas de sinistre est applicable. Dans tous les cas l'assurance s'entend selon les conditions générales de l'assurance des transports de marchandises (CGAT 2006). Vous trouverez les conditions générales complètes sous E. Durée de l assurance La couverture d assurance prend effet à l arrivée des biens sur la surface d exposition et prend fin au moment où ils quittent la surface d exposition. Pour l'assurance optionelle des transports l'art. 8 / CGAT "début et fin" est applicable. F. Valeur de remplacement Pour les biens, la valeur de remplacement est égale au prix de revient. et pour les transports la valeur des marchandises à la destination finale y compris les frais de douane, de transport et autres frais. G. Sans convention particulière les marchandises suivants ne sont pas assurées Les papiers-valeurs et autres documents de toute espèce Les billets de banque, les métaux précieux, non ouvragés, en lingots ou monnayés, dont la valeur est au moins égale à celle de l'argent; les pièces de monnaie courantes en métaux non précieux; lots sortis au tirage Les objets ayant une valeur artistique ou d'amateur avec une valeur de plus de CHF 50' Les montres, la bijouterie les accessoires et pièces détachées, les perls fines (y compris les perles de culture), les pierres précieuses et autres joyaux Les marchandises voyageant sur propres essieux H. Obligations Après la survenance d un sinistre, l exposant ou son mandataire est tenu de prendre les dispositions nécessaires aussi bien pour sauver ou conserver les biens que pour limiter le dommage dans toute la mesure du possible. Afin de sauvegarder les droits de recours, les données personnelles de l auteur du dommage doivent être relevées. I. Déclaration de sinistre et preuve du dommage Tout sinistre doit être déclaré dès sa survenance ou immédiatement après avoir été constaté au secrétariat des expositions / bureau des foires de BERNEXPO AG, auprès duquel les formulaires nécessaires peuvent être retirés. En cas de vol ou de disparition, l exposant ou son collaborateur doit en informer la police et demander l établissement d un rapport. Le non-respect par négligence de cette obligation peut entraîner le refus de toute indemnisation de la part de l assureur. Les formulaires de sinistre doivent être envoyés dûment complétés à l adresse suivante: Bâloise Assurance SA Centre de prestations Assurance de dommages Transport/Sinistres Aeschengrbaen 21, Bôite Postale 4002 Basel Tél , ,
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