COURRIER - COLIS LETTRE VERTE COLIS ECONOMIQUE OUTRE-MER LETTRE PRIORITAIRE CÉCOGRAMME ECOPLI

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "COURRIER - COLIS LETTRE VERTE COLIS ECONOMIQUE OUTRE-MER LETTRE PRIORITAIRE CÉCOGRAMME ECOPLI"

Transcription

1 DESTINATION : FRANCE ENVOIS STANDARDS LETTRE VERTE Service standard d'envoi de lettres et petits objets 3 cm d'épaisseur La France, Monaco, Andorre et secteurs postaux (armée). Complément d'affranchissement aérien vers la France métropolitaine et l'outre-mer pour les envois de plus de Service universel : Jusqu'à 2 kg Délai : J+2 en intra-dom, J+4 à J+7 en inter-dom et vers la France métropolitaine (indicatif) Dimensions : Minimales : 14 X 9 cm, maximales : L + l + H = 100 cm, avec L < 60 cm - Vers France métropolitaine, Saint-Pierre et Miquelon et secteurs postaux : 0,05 par tranche de 10g. T.A.A.F. : 0,11 par tranche de 10g. Exemple de complément : Pour un envoi de 32g vers la France métropolitaine : 1, x 0,05 = 1,35 20 g 0,68 50 g 1, g 1, g 2, g 3,70 1 kg 4,85 2 kg 6,30 3 kg 6,90 LETTRE PRIORITAIRE Service urgent d'envoi de lettres et petits objets 3 cm d'épaisseur La France, Monaco, Andorre et secteurs postaux (armée). Complément d'affranchissement aérien vers la France métropolitaine et l'outre-mer pour les envois de plus de Service universel : Jusqu'à 2 kg Délai : J+1 Intra Guadeloupe et Intra Martinique, J+3 à J+4 vers la France métropolitaine et les autres destinations d'outre-mer (indicatif) Dimensions : Minimales : 14 X 9 cm, maximales : L + l + H = 100 cm, avec L < 60 cm - Vers France métropolitaine, Saint-Pierre et Miquelon et secteurs postaux : 0,05 par tranche de 10g. T.A.A.F. : 0,11 par tranche de 10g Exemple de complément : Pour un envoi de 32g vers la France métropolitaine : 1, x 0,05 = 1,45 20 g 0,76 50 g 1, g 1, g 3, g 4,10 1 kg 5,35 2 kg 6,80 3 kg 7,30 Dimensions : Minimales : 14 X 9 cm, maximales : L + l + H = 100 cm, avec L < 60 cm. Rouleaux non admis - Vers France métropolitaine, Saint-Pierre et Miquelon et secteurs postaux : 0,02 par tranche de 10g. T.A.A.F. : 0,05 par tranche de 10g Exemple de complément : Pour un envoi de 32g vers la France métropolitaine : 1, x 0,02 = 1,13 20 g 0,66 50 g 1, g 1, g 2,50 COLIS ECONOMIQUE OUTRE-MER Service d'affranchissement au poids pour tous vos envois non urgents de colis 30kg vers l'outre-mer. - La France métropolitaine, Réunion, Mayotte, St Pierre et Miquelon, Nouvelle Calédonie, Polynésie Française, Wallis et Futuna, Terres Australes et Antarctiques Françaises (T.A.A.F.) - Non disponible vers la Guyane et pour les relations réciproques Guadeloupe, Saint-Martin, Saint-Barthélemy et Martinique Délai : 20 à 30 jours Livraison : En boîte aux lettres (si la taille du colis le permet) Indemnisation : En cas de perte ou d'avarie de 23 /kg, frais de port compris RÉUNION, MAYOTTE, SAINT- PIERRE ET MIQUELON, FRANCE MÉTROPOLITAINE NOUV. CAL., POLYN. FR., WALLIS ET F., TAAF 0,5 kg 8,50 10,80 1 kg 11,00 16,30 2 kg 13,50 29,00 5 kg 19,00 48,00 10 kg 28,00 94,50 30 kg 61,50 248,00 CÉCOGRAMME Envoi en faveur des aveugles bénéficiant de la gratuité d'affranchissement. Envois admis : - Lettre Prioritaire, Lettre Recommandée, Lettre Prioritaire Internationale - Les imprimés en relief (Braille), les clichés en métal destinés à obtenir des impressions à l usage des aveugles, - les envois papiers spéciaux destinés à ces impressions expédiés par des institutions et associations pour aveugles et adressés soit à des aveugles, soit aux personnes chargées de transcrire les textes. ECOPLI Service économique d'envoi de lettres et petits objets 3 cm d'épaisseur Conditions d'admission : - Apposition au recto de l'étiquette blanche spécifique représentant une silhouette avec une canne blanche (52 x 65 mm) et la mention «CECOGRAMME» en gros caractères. - Le système de fermeture doit permettre un contrôle aisé du contenu. La France, Monaco, Andorre et secteurs postaux (armée). Complément d'affranchissement aérien vers la France métropolitaine et l'outre-mer pour les envois de plus de Délai : J+3 à J+4 Intra Guadeloupe et Intra Martinique, J+11 vers la France métropolitaine et les autres destinations d'outre-mer (indicatif) Service universel : Oui Poids maximum : Régime national et assimilé : 5 kg ; Régime international : 7 kg PAR ENVOI Cécogramme 0,00

2 DESTINATION : FRANCE ENVOIS SUIVIS LETTRE SUIVIE Service d'envoi suivi de lettres et petits objets 3 cm d'épaisseur La France métropolitaine, Guyane, Guadeloupe, Martinique, La Réunion, St Pierre et Miquelon, St Barthélémy, St-Martin et Mayotte et Monaco. Délai : J+2, indicatif Suivi : Pour connaître la date de distribution ou le motif de non distribution - Vers France métropolitaine, Saint-Pierre et Miquelon : 0,05 par tranche de 10g; - Vers La Réunion, Mayotte : 0,11 par tranche de 10g 20 g 1,08 50 g 1, g 2, g 3, g 4,30 1 kg 5,45 2 kg 6,90 3 kg 7,50 COLISSIMO FRANCE Service d'affranchissement au poids pour tous vos envois de colis 30 kg Pour les envois : En Guadeloupe, Martinique, Saint-Martin, Saint-Barthelemy, ainsi que pour les relations réciproques entre Guadeloupe/Saint-Martin/Saint- Barthélemy et Martinique. Service universel : Jusqu'à 20 kg Délai : - Livraison en 2 jours ouvrables, sauf pour les relations entre Guadeloupe / Saint-Martin / Saint-Barthélemy et Martinique. - Les colis déposés après l'heure limite de dépôt ne seront acheminés qu'à partir du lendemain, date à laquelle le décompte des jours d'acheminement commencera. - Remboursement des frais de port sous la forme d'un bon (offre d'un produit identique) en cas de dépassement du délai Livraison : En boîte aux lettres (si la taille du colis le permet) Suivi : Du dépôt à la livraison Indemnisation : En cas de perte ou d'avarie de 23 /kg, frais de port compris Option Recommandation : Indemnisation forfaitaire en cas de perte ou avarie 800 OU à hauteur de 23 /kg, frais de port compris si plus favorable pour le client Option Avis de réception : Information par courrier de la réception et de la date de remise du colis au destinataire. Pour le Colissimo France avec Recommandation uniquement 0,25 kg 5,50 0,5 kg 6,45 0,75 kg 7,25 1 kg 7,90 2 kg 8,95 5 kg 11,50 10 kg 16,50 30 kg 24,50 Option Recommandation R1 50 2,50 Option Recommandation R ,40 Option Recommandation R ,60 Option Recommandation R ,80 Option Recommandation R ,00 Option Avis de Réception (si choix de la Recommandation) 1,30 Supplément tarifaire pour envoi non standard 6,00 COLISSIMO OUTRE-MER - La France métropolitaine - La Guyane - Réunion, Mayotte, Saint-Pierre et Miquelon Service d'affranchissement au poids pour tous vos envois de colis 30 kg vers l'outre-mer - Nouvelle Calédonie, Polynésie Française, Wallis et Futuna, Terres Australes et Antarctiques Françaises (T.A.A.F.) Délai indicatif : 5 à 7 jours Service universel : Jusqu'à 20 kg Suivi : Du dépôt à la livraison pour les envois vers la France métropolitaine, les DOM, St-Martin, St-Barthélemy, la Nouvelle Calédonie, la Polynésie Française, Saint-Pierre et Miquelon. Jusqu au point de sortie de Guadeloupe, St-Martin, St-Barthélemy ou Martinique pour les envois vers Wallis et Futuna, les TAFF Livraison : En boîte aux lettres (si la taille du colis le permet) Indemnisation : En cas de perte ou d'avarie de 23 /kg, frais de port compris Option Recommandation : Indemnisation forfaitaire en cas de perte ou avarie 800 OU à hauteur de 23 /kg, frais de port compris si plus favorable pour le client Option Avis de réception : Information par courrier de la réception et de la date de remise du colis au destinataire. Pour le Colissimo Outre-mer avec Recommandation uniquement RÉUNION, MAY- NOUV. CAL., FRANCE MÉTRO- OTTE, SAINT- POLYN. FR., GUYANE POLITAINE PIERRE ET WALLIS ET F., MIQUELON TAAF 0,5 kg 9,15 6,45 10,95 10,95 1 kg 13,85 7,90 16,55 16,55 2 kg 18,90 8,95 29,20 29,20 5 kg 28,00 11,50 48,50 48,50 10 kg 45,00 16,50 95,00 95,00 30 kg 101,00 24,50 250,00 250,00 Option Recommandation R1 2,50 2,50 2,50 2,50 50 Option Recommandation R2 3,40 3,40 3,40 3, Option Recommandation R3 4,60 4,60 4,60 4, Option Recommandation R4 5,80 5,80 5,80 5, Option Recommandation R5 7,00 7,00 7,00 7, Option Avis de Réception 1,30 1,30 1,30 1,30 Supplément tarifaire pour envoi non standard 6,00 6,00 6,00 6,00 AFFRANCHISSEMENT CHRONO EXPRESS MARCHANDISES Livraison en express de vos marchandises déjà emballées. - Zone 1 : à l'intérieur du département - Zone 2 : entre la Guadeloupe, la Guyane ou la Martinique (y compris les liaisons Saint- Martin - Guadeloupe et Saint-Barthélémy - Guadeloupe) - Zone 6 : France métropolitaine et Monaco. - Zone 7 : Réunion, Mayotte - Zone 8 : Autres collectivités d'outre-mer Délai : - A l'intérieur du département : livraison le lendemain du dépôt ou de l'enlèvement. - Entre la Guadeloupe, la Guyane ou la Martinique (y compris les liaisons St-Martin- Guadeloupe et St-Barthélémy-Guadeloupe) : livraison le lendemain du dépôt ou de l'enlèvement. - Vers la France métropolitaine et Monaco : en 48H depuis la Guadeloupe et la Martinique. - Délais indicatifs.

3 POIDS TARIFS JUSQU'À ZONE 1 ZONE 2 ZONE 6 ZONE 7 ZONE 8 0,5 kg 18,03 30,76 51,34 60,27 65,85 1,0 kg 18,69 33,07 53,69 63,82 68,20 1,5 kg 19,53 35,22 60,93 72,72 77,35 2,0 kg 20,37 37,37 68,16 81,61 86,49 2,5 kg 21,20 39,52 75,40 90,51 95,64 3,0 kg 22,05 41,66 82,63 99,40 104,78 3,5 kg 22,83 43,35 89,29 108,08 113,68 4,0 kg 23,61 45,03 95,12 116,52 122,36 4,5 kg 24,39 46,71 100,95 124,96 131,04 5,0 kg 25,17 48,39 106,78 133,40 139,72 5,5 kg 25,95 50,07 112,61 141,84 148,40 6,0 kg 26,73 51,75 118,44 150,28 157,08 6,5 kg 27,52 53,44 124,27 158,72 165,76 7,0 kg 28,30 55,12 130,10 167,16 174,44 7,5 kg 29,08 56,80 135,93 175,60 183,12 8,0 kg 29,86 58,48 141,76 184,04 191,80 8,5 kg 30,64 60,16 147,59 192,48 200,48 9,0 kg 31,42 61,85 153,42 200,92 209,16 9,5 kg 32,20 63,53 159,25 209,36 217,84 10,0 kg 32,98 65,21 165,08 217,80 226,52 Tranche de 0,5 kg sup. 0,63 1,45 5,83 41,83 8,68 5,51 5,51 5,08 5,08 5, ,94 10,94 10,08 10,08 10, ,17 18,17 16,75 16,75 16, ,39 45,39 41,83 41,83 41,83 AFFRANCHISSEMENT CHRONO EXPRESS DOCUMENTS Livraison en express de vos documents déjà emballés. - Zone 1 : A l'intérieur du département. - Zone 2 : entre la Guadeloupe, la Guyane ou la Martinique (y compris les liaisons Saint- Martin - Guadeloupe et Saint-Barthélémy - Guadeloupe) - Zone 3 : Guyane. - Zone 6 : France métropolitaine et Monaco. - Zone 7 : Réunion, Mayotte - Zone 8 : Autres collectivités d Outre-mer POIDS TARIFS JUSQU'À ZONE 1 ZONE 2 ZONE 3 ZONE 6 ZONE 7 ZONE ,51 5,51 5,08 5,08 5,08 5,08 10,94 10,94 10,08 10,08 10,08 10, ,17 18,17 16,75 16,75 16,75 16, ,39 45,39 41,83 41,83 41,83 41,83 VALEUR DÉCLARÉE NATIONALE Service d envoi sécurisé pour les envois de valeur. Pour les envois : - A l'intérieur de la Guadeloupe et de la Martinique - Vers zone OM 1 : Entre Guadeloupe et Martinique ; vers la France métropolitaine, La Réunion, St Pierre et Miquelon, St Barthélémy, St-Martin et Mayotte. - Vers zone OM 2 : Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Wallis-et-Futuna, T.A.A.F. Délai : A l'intérieur de la Guadeloupe et de la Martinique : J+1 à J+3, indicatif Service universel : Oui Indemnisation : Remboursement de la Valeur déclarée en cas de perte ou avaries dans la limite de 5000 Déclaration valeur : La Valeur déclarée doit être égale à la valeur réelle de l envoi et assurée en conséquence. Le client doit présenter une attestation de la valeur du contenu. Emballage : Envois emballés dans une enveloppe sécurisée en polyéthylène agréée par La Poste ou envois scellés selon les conditions décrites dans les Conditions Spécifiques de Vente Contenu non autorisé : Fonds et valeurs, notamment monnaie fiduciaire (billets) et monnaie divisionnaire (pièces) Options : - Contre-remboursement : permet au destinataire (acheteur) de régler un achat lors de la distribution (valeur max. : 800 ). La Poste reverse la somme perçue à l expéditeur (vendeur). - Avis de réception : permet d être avisé de la distribution et de conserver une preuve légale de distribution Tarifs : Les tarifs incluent l'assurance 600 de valeur déclarée. Au-delà, un complément par tranche de 100 de valeur déclarée est à percevoir. Délai : - A l'intérieur du département : livraison le lendemain du dépôt ou de l'enlèvement. Délais indicatifs. - Entre la Guadeloupe, la Guyane ou la Martinique (y compris les liaisons St-Martin- Guadeloupe et St-Barthélémy-Guadeloupe) : livraison en 1 à 3 jours. Délais indicatifs. - Vers la France métropolitaine et Monaco : en 48H depuis la Guadeloupe et la Martinique. Délais indicatifs Tarifs : Vers zones 1 et 2 : assujettis à TVA, vers autres zones : nets POIDS TARIFS JUSQU'À ZONE 1 ZONE 2 ZONE 3 ZONE 6 ZONE 7 ZONE 8 0,5 kg 18,03 27,50 25,35 46,34 52,27 55,85 1,0 kg 18,69 29,82 27,48 48,69 55,82 58,20 1,5 kg 19,53 31,96 29,46 55,93 64,72 67,35 2,0 kg 20,37 34,11 31,44 63,16 73,61 76,49 2,5 kg 21,20 36,26 33,42 70,40 82,51 85,64 3,0 kg 22,05 38,41 35,40 77,63 91,40 94, g, 600 de 500 g, 600 de 1 kg, 600 de 2 kg, 600 de 3 kg, 600 de 5 kg, 600 de Complément par tranche de 100 de valeur déclarée Option : Contre-remboursement Option : Avis de réception INTRA GUAD. OU IN- TRA MART. VERS ZONE OM1 VERS ZONE OM2 15,60 23,50 25,30 16,90 23,50 25,30 18,10 28,70 32,75 19,25 35,15 50,50 20,60 41,50 67,95 21,85 54,35 102,50 0,50 0,50 0,50 8,65 8,65 8,65 1,05 1,05 1,05

4 DESTINATION : FRANCE LETTRE RECOMMANDÉE LETTRE RECOMMANDÉE Service d'envoi recommandé de documents La France (y compris l'outre-mer), Monaco, Andorre et secteurs postaux. Délai : J+2 Intra Guadeloupe et Intra Martinique, indicatif. Délai généralement constaté : J+1 Service universel : Lettre recommandée 2kg et Avis de réception - Vers France métropolitaine, Saint-Pierre et Miquelon et secteurs postaux : 0,05 par tranche de 10g; T.A.A.F. : 0,11 par tranche de 10g Indemnisation : En cas de perte ou avarie. R1 : 16, R2 : 153, R3 : 458 Dimensions : Minimales : 22 X 11 cm, maximales : L + l + H = 100 cm, avec L < 60 cm, rouleaux non acceptés Option : - Avis de réception : permet d être avisé de la distribution et de conserver une preuve légale de distribution - Contre-remboursement : permet au destinataire (acheteur) de régler un achat lors de la distribution (valeur max. : 800 ). La Poste reverse la somme perçue à l expéditeur (vendeur). Multi-destinataires : Tarifs spécifiques pour les envois à 2 ou 3 destinataires, se renseigner au guichet R1 R2 R3 20 g 3,67 4,36 5,35 50 g 4,15 4,83 5,77 R1 R2 R3 100 g 4,72 5,35 6, g 5,77 6,45 7, g 6,72 7,35 8,34 1 kg 7,77 8,45 9,39 2 kg 9,24 9,87 10,86 3 kg 10,29 10,91 11,91 Option Avis de réception 1,05 1,05 1,05 Option Contre-remboursement 8,65 8,65 8,65 PRÊT-À-RECOMMANDER SUIVI Produit tout-en-un contenant le support pour écrire, l'enveloppe et l'affranchissement. Inclus : recommandation au taux R1 avec avis de réception. La France, y compris les DOM Délai : J+2 Intra Guadeloupe et Intra Martinique, indicatif. Délai généralement constaté : J+1 Suivi : Pour connaître la date de distribution ou le motif de non distribution Services inclus : Preuve de dépôt, preuve de distribution signée, avis de réception Indemnisation : 16 en cas de perte ou avarie Prêt-à-recommander suivi DIMENSIONS (MM) Déplié 210x297, fermé 210x149 TARIFS UNITAIRES TTC A L'UNITÉ 2 OU PLUS 5,97 5,70 DESTINATION : FRANCE PRÊT-À-ENVOYER PRÊT-À-POSTER LETTRE VERTE Enveloppes prétimbrées au tarif Lettre verte. PRÊT-À-POSTER LETTRE PRIORITAIRE Enveloppes prétimbrées au tarif Lettre Prioritaire. La France, Monaco, Andorre et secteurs postaux (armée). Complément d'affranchissement aérien vers la France métropolitaine et l'outre-mer pour les envois de plus de Délai : J+2 en intra-dom, J+4 à J+7 vers la France métropolitaine et les autres destinations d'outre-mer, indicatif - Vers France métropolitaine, Saint-Pierre et Miquelon et secteurs postaux : 0,05 par tranche de 10g. T.A.A.F. : 0,11 par tranche de 10g. Tarifs : Tarifs nets pour le format et le format 50g. Autres tarifs assujettis à TVA PRO- DUITS Verte DL Verte C5 50g Verte C4 100g DIMEN- SIONS (MM) L'UNITÉ , 1 À 9 LOTS TARIFS 100, 10 À 99 LOTS 100, 100 À 999 LOTS 100, PLUS DE 1000 LOTS 110 x 220 0,88 8,40 80,00 76,00 72,00 68, x 229 1,40 13,60 132,00 128,00 124,00 120, x 324 2,33 22,89 224,60 220,26 215,92 211,58 La France, Monaco, Andorre et secteurs postaux (armée). Complément d'affranchissement aérien vers l'outre-mer pour les envois de plus de Délai : J+1 Intra Guadeloupe et Intra Martinique, J+3 à J+4 vers la France métropolitaine et les autres destinations d'outre-mer (indicatif) - Vers France métropolitaine, Saint-Pierre et Miquelon et secteurs postaux : 0,05 par tranche de 10g. T.A.A.F. : 0,11 par tranche de 10g PRO- DUITS Prioritaire DL DIMEN- SIONS (MM) L'UNITÉ , 1 À 9 LOTS 100, 10 À 99 LOTS 100, 100 À 999 LOTS 100, PLUS DE 1000 LOTS 110 x 220 0,96 9,20 88,00 84,00 80,00 76,00 PRÊT-À-POSTER LETTRE SUIVIE Enveloppes prétimbrées intégrant le service de suivi. La France métropolitaine, Guyane, Guadeloupe, Martinique, La Réunion, St Pierre et Miquelon, St Barthélémy, St-Martin, Mayotte et Monaco. Délai : J+2 Intra Guadeloupe et Intra Martinique, indicatif Suivi : Pour connaître la date de distribution ou le motif de non distribution

5 - Vers France métropolitaine, Saint-Pierre et Miquelon : 0,05 par tranche de 10g; - Vers La Réunion, Mayotte : 0,11 par tranche de 10g TARIFS TTC DIMEN- PRODUITS SIONS (MM) 1 À 9 10 À À 999 Suivie Suivie 50g Suivie 100g Suivie 150g (Boîte carton) Suivie 300g (Boîte carton) Suivie 500g À À X 220 1,39 1,35 1,30 1,26 1, x 229 1,95 1,91 1,86 1,83 1, x 324 2,77 2,72 2,68 2,64 2, x 225 x x 285 x 30 2,89 2,86 2,81 2,77 2,72 4,07 4,02 3,98 3,94 3, x 330 5,21 5,15 5,10 5,05 4,99 EMBALLAGES PRÊT-À- EXPÉDIER CHRONO EXPRESS Emballages résistants pour la livraison en express de vos documents ou marchandises. Prix du transport et de la livraison inclus. - Outre mer régional : De Guadeloupe, Martinique, Guyane, St-Martin (partie française) et St-Barthélemy vers Guadeloupe, Martinique, Guyane, St-Barthélemy, St-Martin (parties française et Néerlandaise). - France métropolitaine et Monaco. - Autres destinations d'outre-mer Délai : - Outre mer régional : en 24/48H depuis la Martinique ou la Guadeloupe vers la Martinique, Guadeloupe, Guyane, Saint-Martin et Saint-Barthélémy. - France métropolitaine et Monaco : en 48H depuis la Guadeloupe et la Martinique. - Autres destinations d'outre-mer : entre 3 à 5 jours Contenu : Enveloppe 1 kg : pour documents sans valeur commerciale uniquement COLISSIMO EMBALLAGE OUTRE-MER Emballages préaffranchis pour vos envois 7 kg entre la Guadeloupe et la Martinique La France métropolitaine et la Guyane Délai indicatif : 5 à 7 jours Suivi : Du dépôt à la livraison Livraison : Contre signature Indemnisation : En cas de perte ou d'avarie de 23 /kg, frais de port compris. Le poids de référence utilisé pour le calcul de l'indemnisation est le poids maximum autorisé de chaque format Option : Indemnisation ad valorem, en cas de perte ou avarie, dans la limite de Par ajout de 1, 2 ou 3 vignettes sur la liasse de transport. Chaque vignette correspond à une indemnisation 500 TARIFS TTC FORMATS DIMENSIONS (MM) VERS FRANCE MÉT- ROPOLITAINE VERS GUYANE L - Poids max : 5 kg 315x210x157 22,30 20,55 XL - Poids max : 7 kg 383x250x195 31,20 28,76 1 Bouteille - Poids max : 2 kg 390x168x104 16,10 14,84 Option vignette indemnisation ad valorem - 2,77 2,55 Enveloppe 1 kg Outremer régional Enveloppe 1 kg Métropole Enveloppe 1 kg Autres destinations OM Pochette gonflable 2 kg Métropole Boîte 3 kg Métropole Chronopeyi Boîte 6 kg Métropole Chronopeyi Boîte 12 kg Métropole Chronopeyi DIMENSIONS (MM) L'UNITÉ x ,50 96, x ,90 179, x ,90 247, x ,90 224,55 320x230x80 55,00 247,50 330x250x120 69,90 314,55 430x240x320 89,00 400,50-5, , , ,83 - DESTINATION : FRANCE RÉCEPTION ET ENVOI PACK DÉMÉNAGEMENT Transfert du courrier vers la nouvelle adresse en France, incluant un ensemble de services pour faciliter les démarches lors d'un déménagement. Inclus : - Réexpédition définitive nationale pour 6 mois. - 8 enveloppes pré-timbrées. - Des formulaires et lettre-types pour prévenir les administrations et ses prestataires de service. - Le Guide du déménagement et le calendrier-mémo, pour déménager en toute sérénité, sans rien oublier. TARIF NET Pack Déménagement - 6 mois 36,00 Renouvellement : Tarifs valables pour une souscription initiale ou pour un renouvellement Objets concernés : Pour l'international, les marchandises et valeurs déclarées ne sont pas réexpédiées DURÉE Réexpédition 6 mois en France 24,50 Réexpédition 12 mois en France 44,00 Réexpédition 6 mois à l'international 69,00 Réexpédition 12 mois à l'international 124,00 PRÊT-À-RÉEXPÉDIER Enveloppes utilisables pour se faire renvoyer en France, par un tiers, du courrier déjà affranchi. Utilisation : Valable sans limite de poids. Utilisable également en cas d'absence temporaire ou de déménagement RÉEXPÉDITION DÉFINITIVE Service de transfert du courrier vers la nouvelle adresse. PRODUITS Prêt-à-réexpédier Petit Format DIMENSIONS (MM) L'UNITÉ x 230 1,90 82,00

6 PRODUITS Prêt-à-réexpédier Grand Format DIMENSIONS (MM) L'UNITÉ x 330 3,80 165,00 ABONNEMENT MOBILITÉ Carte permettant de souscrire autant de contrats de réexpédition temporaire nationale ou de garde que souhaité. Durée : Valable un an GARDE DU COURRIER Pochette comprenant un contrat de garde du courrier permettant de faire garder son courrier par La Poste. TARIF NET Abonnement mobilité 56,00 Durée : Au choix, entre 1 jour et 2 mois TARIF NET Garde du courrier (1 jour à 2 mois) 20,50 POSTE RESTANTE Service de réception du courrier ou colis en bureau de poste. RÉEXPÉDITION TEMPORAIRE Service de transfert du courrier vers une adresse temporaire. Modalités : Aucune démarche préalable nécessaire Adressage : Si il y a plusieurs bureaux de poste dans la commune, mentionner le nom du bureau de poste. Tarifs : Correspondances, journaux ou périodiques : tarifs nets. Colis : tarif assujetti à TVA Durée : - Jusqu'à douze mois. - Limitée à 3 mois pour une réexpédition depuis ou vers une adresse en Poste Restante DURÉE De 15 jours et inférieure à un mois, en France 22,50 De un mois et inférieure à 6 mois, en France 24,50 De 6 mois et inférieure à 12 mois, en France 44,00 De 15 jours et inférieure à un mois, à l'international 33,00 De un mois et inférieure à 6 mois, à l'international 69,00 De 6 mois et inférieure à 12 mois, à l'international 124,00 TARIFS PAR OBJET RETIRÉ Retrait de correspondances 0,76 Retrait de journal ou périodique 0,38 Retrait de colis 3,62 TAXE INSUFFISANCE D'AFFRANCHISSEMENT Taxe appliquée aux envois de courrier non ou insuffisamment affranchis. Montant : Le montant à percevoir, à payer par le destinataire, est égal au montant de l'affranchissement manquant auquel s'ajoute la taxe d'insuffisance d'affranchissement. TARIF NET Taxe insuffisance d'affranchissement 1,25

7 DESTINATION : MONDE ENVOIS STANDARDS LETTRE PRIORITAIRE INTERNATIONALE Service prioritaire international d envoi de lettres et petits objets 3 cm d'épaisseur vers le monde entier - Zone 1 :Anguilla, Antigua, Antilles néerlandaises, Barbade, Dominicaine (république), Dominique, Etats-Unis, Grenade, Guyana, Haïti, Montserrat, Porto Rico, Saint Christophe et Nevis, Saint Vincent, Sainte Lucie, Suriname, Venezuela, Trinité, Iles Vierges. - Zone 2 : reste du monde Service universel : Oui Délai : Délai indicatif moyen : 2 à 3 jours du dépôt à la distribution sur les principales villes européennes. Dimensions : Minimales : 14 X 9 cm, maximales : 23,5 x 12 cm pour les cartes, L + l + h = 90 cm avec L = 60 cm pour les enveloppes ZONE 1 ZONE 2 20 g 1,05 1,38 50 g 1,85 2, g 2,35 2, g 4,70 6, g 7,20 8,80 1 kg 10,45 12,50 2 kg 15,75 21,65 VALEUR DÉCLARÉE INTERNATIONALE Envois de valeur vers le monde entier, Zone 1 : Anguilla, Antigua, Antilles néerlandaises, Barbade, Dominicaine (république), Dominique, Etats-Unis, Grenade, Guyana, Haïti, Montserrat, Porto Rico, Saint Christophe et Nevis, Saint Vincent, Sainte Lucie, Suriname, Venezuela, Trinité, Iles Vierges. - Zone 2 : reste du monde - Non disponible vers certaines destinations Service universel : Oui Indemnisation : Remboursement de la valeur déclarée lors du dépôt en cas de perte, avaries ou spoliation dans la limite de Le montant maximal varie selon le pays de destination Emballage : Envois obligatoirement emballés dans une enveloppe sécurisée en polyéthylène agréée par La Poste ou respectant règles précisées dans les Conditions Spécifiques de Vente Mentions obligatoires : Sur le paquet : poids en gramme, montant de la valeur déclarée indiqué en euro et converti en DTS, étiquette «Valeur déclarée». Option : Avis de réception : pour s'assurer que le destinataire a bien reçu le pli, par retour de contremarque signée. Tarif : Les tarifs incluent l'assurance 500 de valeur déclarée. Au-delà, un complément de 0,40 par tranche de 100 de valeur déclarée est à percevoir. ZONE 1 ZONE g, 500 de 17,55 18, g, 500 de 19,65 21,25 1 kg, 500 de 21,85 23, g, 500 de 25,35 26,85 2 kg, 500 de 28,20 32,60 Option Avis de réception 1,30 1,30 DESTINATION : MONDE ENVOIS SUIVIS COLISSIMO INTERNATIONAL Service d'affranchissement au poids pour tous vos envois de colis vers l'international. OPTIONS COLISSIMO INTERNATIONAL Des services pour sécuriser vos envois. - Zone A : Anguilla, Antigua, Antilles néerlandaises, Barbade, Dominique, Etats-Unis, Grenade, Guyana, Haïti, Montserrat, St Christophe et Nevis, St Vincent, Ste Lucie, Trinité, Iles Vierges. - Zone B : Autres destinations. - Les Secteurs Postaux (armées) Service universel : Jusqu'à 20 kg Délai indicatif : 3 à 8 jours Suivi : Du dépôt à la livraison vers certaines destinations, sinon, jusqu au point de sortie de l'île Livraison : Contre-signature Poids max : Le poids maximal autorisé varie en fonction de la destination. Se renseigner au guichet Options : - Indemnisation Ad Valorem 1500, en cas de perte/avarie. - Valeur déclarée (Service Universel). Option disponible vers certaines destinations. - Avis de réception (Service Universel). Option disponible vers certaines destinations. VERS SECTEURS VERS ZONE A VERS ZONE B POSTAUX 0,5kg 12,50 25,50 11,65 1 kg 13,00 27,00 16,35 2 kg 17,50 36,00 21,40 5 kg 25,00 51,00 30,50 10 kg 39,00 80,00 47,50 20 kg 65,00 175,00 103,50 30 kg - 175,00 - Indemnisation Ad Valorem : - En cas de perte ou d'avarie, indemnisation à hauteur de la valeur de l'envoi dans la limite de 1500, sur présentation de justificatif. - Tarif par tranche de 150 supplémentaires indemnisés au-delà de l'indemnisation intégrée, limité à Valeur déclarée : - Pour assurer son envoi à hauteur de sa valeur, dans la limite de Tarif fixe par envoi + Tarif proportionnel par 76,22 ou fraction de 76,22 de valeur déclarée. Minimum de perception de Option disponible vers certaines destinations Avis de réception : - Information par courrier de la réception et de la date de remise du colis au destinataire. - Option disponible vers certaines destinations Indemnisation Ad Valorem (tranche de 150 ) 1,00 Valeur déclarée - Tarif fixe par envoi 4,00 Valeur déclarée - Tarif proportionnel 0,38 Option Avis de réception 1,30 AFFRANCHISSEMENT CHRONO EXPRESS DOCUMENTS Livraison en express de vos documents déjà emballés.

8 - Zone 3 : Anguilla, Antigua et Barbuda, Aruba, Barbade, Bonaire, Curaçao, Ile de la Dominique, Grenade, Montserrat, Saba, St-Christophe et Nevis, St-Eustache, Saint-Vincent et Grenadine, Sainte-Lucie; - Zone 4 : Bahamas, Canada, Iles Cayman, République Dominicaine, Etats-Unis d'amérique, Haiti, Jamaique, Porto Rico, Trinité et Tobago, Turques et Caiques, Iles Vierges. - Zone 5 : Allemagne, Andorre, Autriche, Danemark, Espagne, Finlande, Grande-Bretagne, Grèce, Irlande, Italie, Liechtenstein, Pays-bas, Portugal, San Marin, Suède, Suisse, Vatican. - Zone 7 : Açores, Argentine, Belize, Bermudes, Bolivie, Brésil, Bulgarie, Iles Canaries, Chili, Chypre, Colombie, Costa Rica, Cuba, El Salvador, Equateur, Estonie, Gibraltar, Guatemala, Guernesey, Guyana, Honduras, Hongrie, Islande, Jersey, Lettonie, Lituanie, Madère, Malte, Maurice, Mayotte, Mexique, Nicaragua, Norvège, Panama, Paraguay, Pérou, Pologne, Réunion, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Surinam, République Tchèque, Turquie, Uruguay, Vénézuela. - Zone 8 : Autres pays Délai indicatif : en 3 à 4 jours dans les principaux centres économiques mondiaux, en 3 à 5 jours vers les autres destinations selon la ville et le pays desservis POIDS JUSQU'À ZONE 3 ZONE 4 ZONE 5 ZONE 7 ZONE 8 0,5 kg 25,35 33,86 48,69 52,27 55,85 1,0 kg 27,48 35,63 51,06 55,82 58,20 1,5 kg 29,46 40,04 59,26 64,72 67,35 2,0 kg 31,44 44,44 67,45 73,61 76,49 2,5 kg 33,42 48,85 75,65 82,51 85,64 3,0 kg 35,40 53,25 83,84 91,40 94,78 5,08 5,08 5,08 5,08 5, ,08 10,08 10,08 10,08 10, ,75 16,75 16,75 16,75 16, ,83 41,83 41,83 41,83 41,83 AFFRANCHISSEMENT CHRONO EXPRESS MARCHANDISES Livraison en express de vos marchandises de 0 à 30 kg déjà emballées vers le monde entier. - Zone 3 : Anguilla, Antigua et Barbuda, Aruba, Barbade, Bonaire, Curaçao, Ile de la Dominique, Grenade, Montserrat, Saba, St-Christophe et Nevis, St-Eustache, Saint-Vincent et Grenadine, Sainte-Lucie - Zone 4 : Bahamas, Canada, Iles Cayman, République Dominicaine, Etats-Unis d'amérique, Haiti, Jamaique, Porto Rico, Trinité et Tobago, Turques et Caiques, Iles Vierges. - Zone 5 : Allemagne, Andorre, Autriche, Danemark, Espagne, Finlande, Grande-Bretagne, Grèce, Irlande, Italie, Liechtenstein, Pays-bas, Portugal, San Marin, Suède, Suisse, Vatican. - Zone 7 : Açores, Argentine, Belize, Bermudes, Bolivie, Brésil, Bulgarie, Iles Canaries, Chili, Chypre, Colombie, Costa Rica, Cuba, El Salvador, Equateur, Estonie, Gibraltar, Guatemala, Guernesey, Guyana, Honduras, Hongrie, Islande, Jersey, Lettonie, Lituanie, Madère, Malte, Maurice, Mayotte, Mexique, Nicaragua, Norvège, Panama, Paraguay, Pérou, Pologne, Réunion, Roumanie, Slovaquie, Slovénie, Surinam, République Tchèque, Turquie, Uruguay, Vénézuela. - Zone 8 : Autres pays. Délai : - Vers l'europe : en 72H dans les principaux pays d'europe de l'ouest. - Vers le reste du monde: en 3 à 4 jours dans les principaux centres économiques mondiaux, en 3 à 5 jours vers les autres destinations selon la ville et le pays desservis POIDS JUSQU'À ZONE 3 ZONE 4 ZONE 5 ZONE 7 ZONE 8 0,5 kg 30,35 38,86 54,69 60,27 65,85 1,0 kg 32,48 40,63 57,06 63,82 68,20 1,5 kg 34,46 45,04 65,26 72,72 77,35 2,0 kg 36,44 49,44 73,45 81,61 86,49 2,5 kg 38,42 53,85 81,65 90,51 95,64 3,0 kg 40,40 58,25 89,84 99,40 104,78 3,5 kg 41,95 62,19 97,57 108,08 113,68 4,0 kg 43,50 65,65 104,70 116,52 122,36 4,5 kg 45,05 69,11 111,83 124,96 131,00 5,0 kg 46,60 72,57 118,96 133,40 139,72 5,5 kg 48,15 76,03 126,09 141,84 148,40 6,0 kg 49,70 79,49 133,22 150,28 157,08 6,5 kg 51,25 82,95 140,35 158,72 165,76 7,0 kg 52,80 86,41 147,48 167,16 174,44 7,5 kg 54,35 89,87 154,61 175,60 183,12 8,0 kg 55,90 93,33 161,74 184,04 191,80 8,5 kg 57,45 96,79 168,87 192,48 200,48 9,0 kg 59,00 100,25 176,00 200,92 209,16 9,5 kg 60,55 103,71 183,13 209,36 217,84 10,0 kg 62,10 107,17 190,26 217,80 226,52 Tranche de 0,5kg sup. 1,70 3,46 7,13 8,44 8,68 5,08 5,08 5,08 5,08 5, ,08 10,08 10,08 10,08 10, ,75 16,75 16,75 16,75 16, ,83 41,83 41,83 41,83 41,83 DESTINATION : MONDE LETTRE RECOMMANDÉE LETTRE RECOMMANDÉE INTERNATIONALE Service d'envoi recommandé de correspondances - Zone 1 : Anguilla, Antigua, Antilles néerlandaises, Barbade, Dominicaine (république), Dominique, Etats-Unis, Grenade, Guyana, Haïti, Montserrat, Porto Rico, Saint Christophe et Nevis, Saint Vincent, Sainte Lucie, Suriname, Venezuela, Trinité, Iles Vierges. - Zone 2 : reste du monde Service universel : Oui Indemnisation : En cas de perte, spoliation ou avarie, indemnisation forfaitaire selon le niveau choisi. R1 : 45, R2 : 150 Option : Avis de réception : pour s'assurer que le destinataire a bien reçu le pli, par retour de contremarque signée VERS ZONE 1 - R1 VERS ZONE 1 - R2 VERS ZONE 2 - R1 VERS ZONE 2 - R2 20 g 5,35 6,35 5,68 6,68 50 g 6,15 7,15 6,55 7, g 6,65 7,65 7,10 8, g 9,00 10,00 10,90 11, g 11,50 12,50 13,10 14,10 1 kg 14,75 15,75 16,80 17,80 2 kg 20,05 21,05 25,95 26,95 Option Avis de réception 1,30 1,30 1,30 1,30

9 DESTINATION : MONDE PRÊT-À-ENVOYER PRÊT-À-POSTER POSTEXPORT Enveloppes pré-affranchies pour les envois de documents vers le monde entier EMBALLAGES PRÊT-À- EXPÉDIER CHRONO EXPRESS Emballages résistants pour la livraison en express de vos documents. Prix du transport et de la livraison inclus. Le monde entier Délai : Délai indicatif moyen : 2 à 3 jours du dépôt à la distribution sur les principales villes européennes. PRODUITS Postexport monde - 1 à 9 1,35 Postexport monde - 10 à 49 1,30 Postexport monde - Plus de 50 1,25 PRÊT-À-POSTER RÉGIONAUX LETTRE PRIORITAIRE Le monde entier PRODUITS PAP Régional Lettre Prioritaire Enveloppes prétimbrées au tarif Lettre Prioritaire avec beau timbre. DIMENSIONS (MM) x 220 5,80 Le monde entier Délai indicatif : en 3 à 4 jours dans les principaux centres économiques mondiaux, en 3 à 5 jours vers les autres destinations selon la ville et le pays desservis PRODUITS DIMENSIONS (MM) L'UNITÉ 5 Enveloppe 1 kg 280 x ,90 247, , , , ,83 -

10 DESTINATION : TOUTES DESTINATIONS EMBALLAGES À AFFRANCHIR EMBALLAGES À AFFRANCHIR Pochettes ou boîtes à affranchir au guichet ou sur automate en courrier, Colissimo ou Chronopost Toutes les destinations Affranchissements possibles : - Pochettes : Lettre verte, Lettre prioritaire, Lettre recommandée, Colissimo, Chronopost. - Boîtes : Colissimo, Chronopost - Pour les affranchissements en Lettre verte, Lettre prioritaire ou Lettre recommandée, l'épaisseur de l'envoi de doit pas dépasser 3 cm FORMATS DIMENSIONS (MM) TARIFS TTC Pochette bulles - XS - Poids max : 1 kg 217 x 140 x 50 1,36 FORMATS DIMENSIONS (MM) TARIFS TTC Pochette bulles - S - Poids max : 3 kg 335 x 215 x 58 1,36 Pochette carton - XS - Poids max : 1 kg 180 x 230 1,36 Pochette carton - S - Poids max : 3 kg 290 x 330 1,36 Boîte carton - M - Poids max : 3 kg 230 x 130 x 100 1,36 Boîte carton - L - Poids max : 5 kg 315 x 210 x 157 1,36 Boîte carton - XL - Poids max : 7 kg 383 x 250 x 195 1,36 Boîte carton - 1 Bouteille - Poids max : 2 kg 390 x 168 x 104 1,36

COURRIER - COLIS LETTRE VERTE COLIS ECONOMIQUE OUTRE-MER LETTRE PRIORITAIRE CÉCOGRAMME ECOPLI LETTRE SUIVIE

COURRIER - COLIS LETTRE VERTE COLIS ECONOMIQUE OUTRE-MER LETTRE PRIORITAIRE CÉCOGRAMME ECOPLI LETTRE SUIVIE DESTINATION : FRANCE ENVOIS STANDARDS LETTRE VERTE Service standard d'envoi de lettres et petits objets jusqu'à 3 cm d'épaisseur La France, Monaco, Andorre et secteurs postaux (armée). Complément d'affranchissement

Plus en détail

TARIFS 2012 Principaux tarifs Courrier Entreprise au départ de France métropolitaine au 1er juin 2012

TARIFS 2012 Principaux tarifs Courrier Entreprise au départ de France métropolitaine au 1er juin 2012 Tarifs Métropole_31-05-2011 07/06/12 10:42 Page1 TARIFS 2012 Principaux tarifs Courrier Entreprise au départ de France métropolitaine au 1er juin 2012 Tarifs Métropole_31-05-2011 07/06/12 10:42 Page2 INFORMATIONS

Plus en détail

TARIFS 2011 Principaux tarifs Courrier Entreprise au départ de France métropolitaine au 1 er octobre 2011

TARIFS 2011 Principaux tarifs Courrier Entreprise au départ de France métropolitaine au 1 er octobre 2011 TARIFS 2011 Principaux tarifs Courrier Entreprise au départ de France métropolitaine au 1 er octobre 2011 INFORMATIONS PRATIQUES 4 I. COURRIER RELATIONNEL 5 Les tarifs indiqués dans ce document sont des

Plus en détail

Nouvelles modalités pour contrer l utilisation abusive des cartes de débit en dehors de l'europe

Nouvelles modalités pour contrer l utilisation abusive des cartes de débit en dehors de l'europe Communiqué de presse Nouvelles modalités pour contrer l utilisation abusive des cartes de débit en dehors de l'europe Protection renforcée des titulaires de cartes de débit grâce à des mesures supplémentaires

Plus en détail

TARIFS 2013 Principaux tarifs courrier entreprise au départ de France métropolitaine au 1er janvier 2013

TARIFS 2013 Principaux tarifs courrier entreprise au départ de France métropolitaine au 1er janvier 2013 TARIFS 2013 Principaux tarifs courrier entreprise au départ de France métropolitaine au 1 er janvier 2013 Les tarifs indiqués dans ce document sont des tarifs nets ou hors taxes. Ils concernent uniquement

Plus en détail

SAEGIS SUR SERION DES BASES DE DONNÉES DIVERSIFIÉES. UNE COUVERTURE MONDIALE. THOMSON COMPUMARK. Registre international.

SAEGIS SUR SERION DES BASES DE DONNÉES DIVERSIFIÉES. UNE COUVERTURE MONDIALE. THOMSON COMPUMARK. Registre international. DES DIVERSIFIÉES. UNE COUVERTURE MONDIALE. REUTERS/ANDY GAO Registre international Registre international Amérique du Nord Bermudes Canada Mexique États-Unis : Marques fédérales, Marques d État Amérique

Plus en détail

Catalogues des offres mobiles

Catalogues des offres mobiles Catalogues des offres mobiles Coriolis Télécom Coriolis Télécom, société française pionnière des communications mobiles, est devenue un pilier sur le marché des télécommunications avec 60 000 entreprises

Plus en détail

GUIDE DES OFFRES CARTE

GUIDE DES OFFRES CARTE GUIDE DES OFFRES CARTE Communiquez sans engagement GUYANE Avril 2015 DIGICEL.FR NOUVEAU PACK CARTE DE BIENVENUE Sans engagement et tout inclus! jusqu à 20 de crédit inclus (1) PACK SIM SEULE 15 5 (2) de

Plus en détail

COMMENT COMMANDER? Par courrier. En ligne sur le site www.quae.com. Par fax. Par email

COMMENT COMMANDER? Par courrier. En ligne sur le site www.quae.com. Par fax. Par email COMMENT COMMANDER? Par courrier Adresser votre commande à l aide du bon de commande proposé en page 4 que vous aurez imprimé ou sur papier libre en mentionnant bien le titre de l ouvrage et la quantité

Plus en détail

TARIFS 2014 Principaux tarifs courrier entreprise au départ de France métropolitaine au 1er janvier 2014

TARIFS 2014 Principaux tarifs courrier entreprise au départ de France métropolitaine au 1er janvier 2014 TARIFS 2014 Principaux tarifs courrier entreprise au départ de France métropolitaine au 1 er janvier 2014 Les tarifs indiqués dans ce document sont des tarifs nets ou hors taxes. Ils concernent uniquement

Plus en détail

tarifs en vigueur au 2 avril 2015 CRÉDIT INCLUS valable 1 mois en France métropolitaine LES TARIFS DE VOTRE CARTE PRÉPAYÉE avec

tarifs en vigueur au 2 avril 2015 CRÉDIT INCLUS valable 1 mois en France métropolitaine LES TARIFS DE VOTRE CARTE PRÉPAYÉE avec tarifs en vigueur au 2 avril 2015 4 DE LES TARIFS DE VOTRE CARTE PRÉPAYÉE CRÉDIT INCLUS valable 1 mois en France métropolitaine avec Tarifs en vigueur au 02/04/2015 Votre offre prépayée Carrefour Mobile

Plus en détail

TARIFS PRINCIPAUX TARIFS COURRIER ENTREPRISES. Au départ de la France métropolitaine au 1 er mars 2008

TARIFS PRINCIPAUX TARIFS COURRIER ENTREPRISES. Au départ de la France métropolitaine au 1 er mars 2008 2008 TRIFS PRINCIPUX TRIFS COURRIER ENTREPRISES u départ de la France métropolitaine au 1 er mars 2008 SOMMIRE I. GESTION DU DOCUMENT ET DU COURRIER P. 3 > La gamme Lettre Prioritaire P. 3 > Les produits

Plus en détail

FORMALITES DOUANIERES

FORMALITES DOUANIERES FORMALITES DOUANIERES En France métropolitaine, pour les envois intra-métropole et vers les pays de l Union Européenne, toute vente de marchandise est soumise à la TVA. En revanche, les marchandises exportées

Plus en détail

DIRECTIVES CONCERNANT LES GROUPES DE COMPÉTITEURS ET LES RAPPORTS DE TENDANCE

DIRECTIVES CONCERNANT LES GROUPES DE COMPÉTITEURS ET LES RAPPORTS DE TENDANCE STR DIRECTIVES CONCERNANT LES GROUPES DE COMPÉTITEURS ET LES RAPPORTS DE TENDANCE Directives pour l Amérique du Nord et les Caraïbes Nombre minimum de propriétés Les groupes de compétiteurs doivent inclure

Plus en détail

CONDITIONS REGISSANT LES PRESTATIONS DE LA POSTE ACCESSIBLES SUR LE SITE colissimo.fr

CONDITIONS REGISSANT LES PRESTATIONS DE LA POSTE ACCESSIBLES SUR LE SITE colissimo.fr CONDITIONS REGISSANT LES PRESTATIONS DE LA POSTE ACCESSIBLES SUR LE SITE colissimo.fr Version du 02/03/09 Les Conditions ci-après régissent les prestations offertes par LA POSTE, EXPLOITANT PUBLIC immatriculé

Plus en détail

Brochure Tarifaire AliceBox au 12/11/2012

Brochure Tarifaire AliceBox au 12/11/2012 Brochure Tarifaire AliceBox au 12/11/2012 Tarifs en TTC Offres Abonnement (euros TTC/mois) 9,99 euros 29,99 euros 29,99 euros pendant 12 mois puis 39,99 euros 34,95 euros Durée de l'abonnement Engagement

Plus en détail

Paiements transfrontaliers

Paiements transfrontaliers Paiements transfrontaliers Transférer rapidement et facilement des fonds à partir de et vers un compte à l étranger Valable à partir du 1 e janvier 2007 Valable à partir du 1 e janvier 2007 La vie actuelle

Plus en détail

Fiche d information standardisée Forfait Free 3. Fiche d information standardisée Forfait 2 4. Les Options et autres services 7-8

Fiche d information standardisée Forfait Free 3. Fiche d information standardisée Forfait 2 4. Les Options et autres services 7-8 BROCHURE TARIFAIRE FORFAITS MOBILES Tarifs en vigueur à compter du 1 er novembre 2015 SOMMAIRE FORFAITS MOBILES FREE Fiche d information standardisée Forfait Free 3 Fiche d information standardisée Forfait

Plus en détail

Politique d Enregistrement des Noms de Domaine.eu v.5.0

Politique d Enregistrement des Noms de Domaine.eu v.5.0 Politique d Enregistrement des Noms de Domaine.eu 1/14 SOMMAIRE Sommaire... 2 Définitions... 3 Objet et Champ d application... 3 Section 1. Le Titulaire doit déterminer s il répond aux Critères d éligibilité

Plus en détail

Conditions spécifiques de vente Lettre suivie

Conditions spécifiques de vente Lettre suivie Les présentes conditions spécifiques de vente de la Lettre suivie dérogent aux conditions générales de vente des prestations «Courrier - Colis» de La Poste, lesquelles restent applicables pour tout ce

Plus en détail

GUIDE TARIFAIRE Pour les particuliers carte SIM prépayée AfoneMobile (cartes et recharges par internet et/ou par téléphone)

GUIDE TARIFAIRE Pour les particuliers carte SIM prépayée AfoneMobile (cartes et recharges par internet et/ou par téléphone) Tarifs applicables au 31/10/2011 pour toute nouvelle souscription GUIDE TARIFAIRE Pour les particuliers carte SIM prépayée AfoneMobile (cartes et recharges par internet et/ou par téléphone) AfoneMobile

Plus en détail

TARIFS 2015. Courrier Entreprise. Principaux tarifs au départ de France métropolitaine au 1 er janvier 2015. www.laposte.fr

TARIFS 2015. Courrier Entreprise. Principaux tarifs au départ de France métropolitaine au 1 er janvier 2015. www.laposte.fr TARIFS 2015 Courrier Entreprise Principaux tarifs au départ de France métropolitaine au 1 er janvier 2015 www.laposte.fr 2 COURRIER Sommaire RELATIONNEL Envoi international Les tarifs indiqués dans ce

Plus en détail

Virement SEPA Réussir Votre Migration

Virement SEPA Réussir Votre Migration Virement SEPA Réussir Votre Migration Date de Publication : 28/05/13 1 Pourquoi ce guide? 3 Lexique des icones 4 Qu est-ce que le Virement SEPA? 5 Valider la compatibilité de vos outils - Fiche 1 6 Convertir

Plus en détail

ACCORD RELATIF AU TRANSIT DES SERVICES AÉRIENS INTERNATIONAUX SIGNÉ À CHICAGO LE 7 DÉCEMBRE 1944

ACCORD RELATIF AU TRANSIT DES SERVICES AÉRIENS INTERNATIONAUX SIGNÉ À CHICAGO LE 7 DÉCEMBRE 1944 ACCORD RELATIF AU TRANSIT DES SERVICES AÉRIENS INTERNATIONAUX SIGNÉ À CHICAGO LE 7 DÉCEMBRE 1944 Entrée en vigueur : L Accord est entré en vigueur le 30 janvier 1945. Situation : 130 parties. Cette liste

Plus en détail

SOMMAIRE. ENVOYEZ VOS COURRIERS A LA DEMANDE 6 8- Courriers 6 9- Options des courriers 7 10- Archivage électronique des courriers 7

SOMMAIRE. ENVOYEZ VOS COURRIERS A LA DEMANDE 6 8- Courriers 6 9- Options des courriers 7 10- Archivage électronique des courriers 7 SOMMAIRE ACCEDEZ AUX SERVICES MAILEVA 3 1- Abonnements annuels 3 2- Comment choisir mon abonnement? 3 3- Simuler mon budget 3 4- Formule Liberté (sans engagement) 4 5- Modes d accès 5 6- Principes de facturation

Plus en détail

guide édition antilles - guyane - îles du nord une offre de

guide édition antilles - guyane - îles du nord une offre de guide DE L offre édition antilles - guyane - îles du nord DU 24 NOVEMBRE AU 31 DéCEMBRE 2014 une offre de SOMMAIRE SOMMAIRE QUI SOMMES-NOUS? nouvelle offre mobile mycanal la tv où vous voulez, quand vous

Plus en détail

Notice sur les produits de La Poste (document réalisé pour les adhérents à Text'O'Centre mise à jour septembre 2009)

Notice sur les produits de La Poste (document réalisé pour les adhérents à Text'O'Centre mise à jour septembre 2009) Notice sur les produits de La Poste (document réalisé pour les adhérents à Text'O'Centre mise à jour septembre 2009) Les produits de la Poste restent les moins onéreux par rapport à tous les autres transporteurs.

Plus en détail

BROCHURE TARIFAIRE FORFAITS MOBILES

BROCHURE TARIFAIRE FORFAITS MOBILES BROCHURE TARIFAIRE FORFAITS MOBILES Tarifs en vigueur à compter du 24 mars 2015 SOMMAIRE FORFAITS MOBILES FREE Fiche d information standardisée Forfait Free 3 Fiche d information standardisée Forfait 2

Plus en détail

BROCHURE TARIFAIRE Tarifs en vigueur à compter du 01 Janvier 2015

BROCHURE TARIFAIRE Tarifs en vigueur à compter du 01 Janvier 2015 BROCHURE TARIFAIRE Tarifs en vigueur à compter du 01 Janvier 2015 SOMMAIRE FORFAITS MOBILES FREE Fiche d information standardisée Forfait Free 3 Fiche d information standardisée Forfait 2 4 Le Forfait

Plus en détail

LES FORFAITS MOOV ON SANS ENGAGEMENT

LES FORFAITS MOOV ON SANS ENGAGEMENT OMEA TELECOM - RCS Nanterre 495 028 987 LES FORFAITS MOOV ON SANS ENGAGEMENT 4G : en France métropolitaine avec terminaux compatibles (Voir modèles de terminaux compatibles 4G sur http://www.virginmobile.fr/4g

Plus en détail

BROCHURE TARIFAIRE Tarifs en vigueur à compter du 1er juillet 2013

BROCHURE TARIFAIRE Tarifs en vigueur à compter du 1er juillet 2013 BROCHURE TARIFAIRE Tarifs en vigueur à compter du 1 er juillet 2013 SOMMAIRE FORFAITS MOBILES FREE Fiche d information standardisée Forfait Free 3 Fiche d information standardisée Forfait 2 4 Le Forfait

Plus en détail

Carte d'identité provisoire Kids ID eid

Carte d'identité provisoire Kids ID eid Préambule: Voyager avec des documents d identité belges Utilisation possible de documents d identité belges pour voyager dans une cinquantaine de pays. Acceptation des documents d identité belges pour

Plus en détail

Opérations bancaires avec l étranger *

Opérations bancaires avec l étranger * avec l étranger * Extrait des conditions bancaires au 1 er juillet 2012 Opérations à destination de l étranger Virements émis vers l étranger : virements en euros (4) vers l Espace économique européen

Plus en détail

Bienvenue au service d audioconférence sans réservation de Bell. Guide de démarrage de votre nouveau service de Bell

Bienvenue au service d audioconférence sans réservation de Bell. Guide de démarrage de votre nouveau service de Bell Bienvenue au service d audioconférence sans réservation de Bell Guide de démarrage de votre nouveau service de Bell Table des matières Bienvenue au service d audioconférence sans réservation de Bell...

Plus en détail

DIGI PROMO. Forfait AIR ABSOLU by. GUADELOUPE - MARTINIQUE Le journal mensuel de vos promotions du 24 novembre au 31 décembre 2014

DIGI PROMO. Forfait AIR ABSOLU by. GUADELOUPE - MARTINIQUE Le journal mensuel de vos promotions du 24 novembre au 31 décembre 2014 DIGI PROMO GUADELOUPE - MARTINIQUE Le journal mensuel de vos promotions du 24 novembre au 31 décembre 2014 Photos : Gettyimages Forfait AIR ABSOLU by À PARTIR DE 44, 90 /MOIS A VIE! (1) DIGICEL.FR Les

Plus en détail

Service d assistance matérielle HP destiné aux voyageurs intervention le jour ouvrable suivant Amériques

Service d assistance matérielle HP destiné aux voyageurs intervention le jour ouvrable suivant Amériques Service d assistance matérielle HP destiné aux voyageurs intervention le jour ouvrable suivant Amériques Services Care Pack HP Données techniques Le Service d assistance matérielle HP destiné aux voyageurs

Plus en détail

GUIDE DES OFFRES NO LIMIT

GUIDE DES OFFRES NO LIMIT GUIDE DES OFFRES NO LIMIT RÉSERVÉES AUX MOINS DE 26 ANS GUYANE Avril 2014 DIGICEL.FR Profitez des Forfaits 17/mois* 1h d appels (5) Appels illimités de 21h à 6h vers un numéro Digicel! (4) SMS illimités

Plus en détail

BROCHURE TARIFAIRE Tarifs en vigueur à compter du 17 Septembre 2012

BROCHURE TARIFAIRE Tarifs en vigueur à compter du 17 Septembre 2012 BROCHURE TARIFAIRE Tarifs en vigueur à compter du 17 Septembre 2012 SOMMAIRE FORFAITS MOBILES FREE Le Forfait Free Le Forfait 2 3-5 6-8 GRILLE TARIFAIRE Tarification des numéros spéciaux Appels à l international

Plus en détail

A. Liste des pays tiers dont les ressortissants doivent être munis d un visa pour traverser la frontière nationale. 1.

A. Liste des pays tiers dont les ressortissants doivent être munis d un visa pour traverser la frontière nationale. 1. Liste des pays tiers dont les ressortissants doivent être munis d un visa pour traverser la frontière nationale et pays dont les ressortissants en sont exemptés A. Liste des pays tiers dont les ressortissants

Plus en détail

20Mo + International 3Go 4G. 20Mo inclus puis facturé 0,05 /Mo. édition Spéciale 3h 1Go 4G. 500Mo 4G 2Go 4G 5Go 4G. débit 4G réduit au-delà de 1Go

20Mo + International 3Go 4G. 20Mo inclus puis facturé 0,05 /Mo. édition Spéciale 3h 1Go 4G. 500Mo 4G 2Go 4G 5Go 4G. débit 4G réduit au-delà de 1Go Le guide tarifaire Tarifs TTC au 31 août 2015 Offres valables en France métropolitaine et uniquement pour un usage non commercial Les Forfaits SIM / Les Forfaits + Mobile / Les Forfaits Pros Ces forfaits

Plus en détail

Pays 1 où il y a un risque de transmission de la fièvre jaune 2 et pays exigeant la vaccination antiamarile

Pays 1 où il y a un risque de transmission de la fièvre jaune 2 et pays exigeant la vaccination antiamarile ANNEXE 1 Pays 1 où il y a un risque de transmission de la fièvre jaune 2 et pays exigeant la vaccination antiamarile Pays Pays où il y a un Pays exigeant Pays exigeant risque de transmission la vaccination

Plus en détail

le service téléphonique 10 14 service clients 30 00 service vocal 24h/24 pour choisir vos offres

le service téléphonique 10 14 service clients 30 00 service vocal 24h/24 pour choisir vos offres a a 8 avril 2010 pour choisir vos offres le service téléphonique 10 14 service clients appel gratuit depuis une ligne fixe France Télécom. Si l appel est passé depuis une ligne d un autre opérateur, consultez

Plus en détail

OPÉRATIONS À DESTINATION DE L'ÉTRANGER

OPÉRATIONS À DESTINATION DE L'ÉTRANGER Opérations bancaires avec l'étranger Extrait des conditions bancaires au 1 er juillet 2014 OPÉRATIONS À DESTINATION DE L'ÉTRANGER Virements émis vers l'étranger Frais d émission de virements en euros (3)

Plus en détail

Fiche signalétique d un service de téléphonie mobile version du 24/08/2012

Fiche signalétique d un service de téléphonie mobile version du 24/08/2012 Offre promotionnelle : Lancement de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Fin de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Différences / avantages de l offre promotionnelle :

Plus en détail

Prix de l offre (tarif mensuel) Durée minimale d engagement Description de l offre

Prix de l offre (tarif mensuel) Durée minimale d engagement Description de l offre DIGICEL Forfait AIR Absolu Voyage Le DIGICEL Forfait AIR Absolu Voyage (également dénommés «Forfait Air Absolu Voyage by Digicel») permet de bénéficier de communications voix/data, d un service d Internet

Plus en détail

S. A. BANQUE DE CREDIT A L EXPORTATION DE TURQUIE

S. A. BANQUE DE CREDIT A L EXPORTATION DE TURQUIE S. A. BANQUE DE CREDIT A L EXPORTATION DE TURQUIE PROGRAMME DU CREDIT AUX ACHETEURS DES PAYS DESTINE AU SECTEUR DE FABRICATION DE MACHINES AVEC LA COOPERATION DE L UNION DES EXPORTATEURS DE MACHINES ET

Plus en détail

GUIDE DES TARIFS SFR.RE GRAND PUBLIC ET PROFESSIONNELS AOÛT 2015. SFR GUIDE_TARIFS 0815_reu.indd 1 23/07/2015 10:06

GUIDE DES TARIFS SFR.RE GRAND PUBLIC ET PROFESSIONNELS AOÛT 2015. SFR GUIDE_TARIFS 0815_reu.indd 1 23/07/2015 10:06 GUIDE DES TARIFS GRAND PUBLIC ET PROFESSIONNELS AOÛT 2015 SFR.RE SFR GUIDE_TARIFS 0815_reu.indd 1 23/07/2015 10:06 SFR Réunion Société Réunionnaise du Radiotéléphone Siège Social - 21, rue Pierre Aubert

Plus en détail

CONTRAT COURRIER RELATIONNEL EN NOMBRE CONTRAT PONCTUEL 1/20

CONTRAT COURRIER RELATIONNEL EN NOMBRE CONTRAT PONCTUEL 1/20 CONTRAT PONCTUEL 1/20 CONTRAT COURRIER RELATIONNEL EN NOMBRE CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTE Les Conditions Spécifiques de Vente ci-dessous dérogent aux Conditions Générales de Vente 1 des prestations

Plus en détail

NOUVELLES DISPOSITIONS RELATIVES AUX SERVICES DE PAIEMENT APPLICABLES AUX PARTICULIERS A PARTIR DU 1 ER NOVEMBRE 2009

NOUVELLES DISPOSITIONS RELATIVES AUX SERVICES DE PAIEMENT APPLICABLES AUX PARTICULIERS A PARTIR DU 1 ER NOVEMBRE 2009 NOUVELLES DISPOSITIONS RELATIVES AUX SERVICES DE PAIEMENT APPLICABLES AUX PARTICULIERS A PARTIR DU 1 ER NOVEMBRE 2009 Introduction En application de l ordonnance n 2009-866 du 15 juillet 2009 relative

Plus en détail

telecomnews Votre internet professionnel dans un Bizz Pack! gratuites - 12 pendant 6 mois pour indépendants et petites entreprises Voir p.

telecomnews Votre internet professionnel dans un Bizz Pack! gratuites - 12 pendant 6 mois pour indépendants et petites entreprises Voir p. telecomnews pour indépendants et petites entreprises Janvier 2015 Votre internet professionnel dans un Bizz Pack! - 12 Installation et activation gratuites Voir p. 6 * * Offre uniquement valable pour les

Plus en détail

e-mail : bcf.courrier@bcf.asso.fr site internet : www.bcf.asso.fr. ASSURANCE FRONTIÈRE --------------------- CAHIER DES CHARGES

e-mail : bcf.courrier@bcf.asso.fr site internet : www.bcf.asso.fr. ASSURANCE FRONTIÈRE --------------------- CAHIER DES CHARGES BUREAU CENTRAL FRANÇAIS DES SOCIÉTÉS D ASSURANCES CONTRE LES ACCIDENTS D AUTOMOBILES Adresser toute correspondance : 1, rue Jules Lefebvre 75431 PARIS CEDEX 09 Téléphone : 01 53 21 50 80 Télécopieur :

Plus en détail

TARIFS B&YOU 30 JUIN 2014 Offres réservées aux particuliers en France métropolitaine b-and-you.fr

TARIFS B&YOU 30 JUIN 2014 Offres réservées aux particuliers en France métropolitaine b-and-you.fr TARIFS B&YOU 30 JUIN 2014 Offres réservées aux particuliers en France métropolitaine b-and-you.fr L ensemble des offres commercialisées sous la marque B&YOU sont valables en France métropolitaine. Vous

Plus en détail

liste des tarifs AXA Banque partie 1 de 6 : opérations de paiement tarifs et taux d'intérêt en vigueur au 1.5.2011

liste des tarifs AXA Banque partie 1 de 6 : opérations de paiement tarifs et taux d'intérêt en vigueur au 1.5.2011 liste des tarifs AXA Banque partie 1 de 6 : opérations de paiement tarifs et taux d'intérêt en vigueur au 1.5.2011 compte à vue 1 / 6 1. frais de gestion (payables anticipativement chaque année au 01/01)

Plus en détail

Tableau récapitulant au 10 octobre 2014 l'état de la Convention et des accords y relatifs

Tableau récapitulant au 10 octobre 2014 l'état de la Convention et des accords y relatifs Information concernant l état de la Convention, de l'accord relatif à l'application de la Partie XI de la Convention et de l Accord aux fins de l'application des dispositions de la Convention relatives

Plus en détail

Épargner et investir au sein de l Union européenne La Directive européenne sur l épargne pour les non-résidents

Épargner et investir au sein de l Union européenne La Directive européenne sur l épargne pour les non-résidents Épargner et investir au sein de l Union européenne La Directive européenne sur l épargne pour les non-résidents Sommaire 3 LA DIRECTIVE EUROPÉENNE SUR L ÉPARGNE: UN CONTEXTE NOUVEAU POUR L ÉPARGNE CONSTITUÉE

Plus en détail

liste des tarifs AXA Banque

liste des tarifs AXA Banque liste des tarifs AXA Banque partie 1 de 6 : opérations de paiement tarifs et taux d'intérêt en vigueur au 1.8.2012 compte à vue 1 / 6 1. frais de gestion (payables anticipativement chaque année au 01/01)

Plus en détail

BOURSES SCOLAIRES. au bénéfice des enfants français résidant avec leur famille à l étranger AGENCE POUR L ENSEIGNEMENT FRANÇAIS À L ÉTRANGER

BOURSES SCOLAIRES. au bénéfice des enfants français résidant avec leur famille à l étranger AGENCE POUR L ENSEIGNEMENT FRANÇAIS À L ÉTRANGER BOURSES SCOLAIRES au bénéfice des enfants français résidant avec leur famille à l étranger AGENCE POUR L ENSEIGNEMENT FRANÇAIS À L ÉTRANGER ÉTABLISSEMENT PUBLIC NATIONAL À CARACTÈRE ADMINISTRATIF SOUS

Plus en détail

AOÛT-NOVEMBRE 2009. Certaines applications ne sont pas disponibles dans toutes les zones géographiques.

AOÛT-NOVEMBRE 2009. Certaines applications ne sont pas disponibles dans toutes les zones géographiques. AOÛT-NOVEMBRE 2009 TARIFS Forfaits Bouygues Telecom et Universal Mobile Certaines applications ne sont pas disponibles dans toutes les zones géographiques. La disponibilité et le tarif des applications

Plus en détail

Votre banque au quotidien

Votre banque au quotidien Votre banque au quotidien Conditions Tarifaires Janvier 2009 C O N D I T I O N S T A R I F A I R E S Les présentes Conditions Tarifaires sont applicables aux particuliers exclusivement. Elles annulent

Plus en détail

guide pratique 2014 pour les envois du particulier

guide pratique 2014 pour les envois du particulier guide pratique 2014 pour les envois du particulier Applicables à partir du 01/01/2014 qu'est-ce qu'une adresse correcte? 03 L emplacement de l adresse Structure de l'adresse Le format de l'adresse 04 05

Plus en détail

LE GUIDE TARIFAIRE DE DÉPART PRESSE & MD

LE GUIDE TARIFAIRE DE DÉPART PRESSE & MD LE GUIDE TARIFAIRE DE DÉPART PRESSE & MD Il est basé sur les directives de La Poste et a été mis à jour le 1 er octobre 2011 suite aux modifications tarifaires postales. Ce document est directement lié

Plus en détail

Le prélèvement SEPA Quels impacts pour votre entreprise?

Le prélèvement SEPA Quels impacts pour votre entreprise? Vous êtes chef d entreprise, profession libérale, professionnel, expert comptable, Directeur Administratif et Financier. L harmonisation de Moyens de Paiement vous concerne Le prélèvement SEPA Quels impacts

Plus en détail

Le coût du rachat de trimestres pour carrière à l étranger multiplié par 4 au plus tard le 1 er janvier 2011

Le coût du rachat de trimestres pour carrière à l étranger multiplié par 4 au plus tard le 1 er janvier 2011 Le coût du rachat de trimestres pour carrière à l étranger multiplié par 4 au plus tard le 1 er janvier 2011 Un article de la loi de financement de la sécurité sociale 2010 aligne le coût de ce rachat

Plus en détail

La directive européenne sur l épargne. Quelles sont les implications pour vous?

La directive européenne sur l épargne. Quelles sont les implications pour vous? La directive européenne sur l épargne Quelles sont les implications pour vous? La directive européenne sur l épargne 1. Que prévoit la directive européenne sur l épargne? Généralités Les capitaux circulent

Plus en détail

M- Budget DSL / téléphonie fixe (VoIP)/ TV LISTE DE PRIX, TVA comprise, à partir du 01.02.2014

M- Budget DSL / téléphonie fixe (VoIP)/ TV LISTE DE PRIX, TVA comprise, à partir du 01.02.2014 0.03 M- Budget DSL / téléphonie fixe (VoIP)/ TV Services M- Budget Fréquence Accès internet (M- Budget DSL) 54.80 par mois Accès internet avec téléphonie fixe (M- Budget DSL & VoIP) 59.80 par mois Accès

Plus en détail

WorldShip 2015. Guide d installation. Un guide simple pour installer et mettre à niveau le logiciel WorldShip.

WorldShip 2015. Guide d installation. Un guide simple pour installer et mettre à niveau le logiciel WorldShip. WorldShip 2015 Guide d installation Un guide simple pour installer et mettre à niveau le logiciel WorldShip. 2000-2015 United Parcel Service of America, Inc. UPS, la marque commerciale UPS et la couleur

Plus en détail

LISTE DES TARIFS BPOST BANQUE Applicable aux personnes physiques à usage professionnel et aux personnes morales En vigueur au 31/03/2015

LISTE DES TARIFS BPOST BANQUE Applicable aux personnes physiques à usage professionnel et aux personnes morales En vigueur au 31/03/2015 1. Frais de tenue de compte LISTE DES TARIFS BPOST BANQUE Applicable aux personnes physiques à usage professionnel et aux personnes morales En vigueur au 31/03/2015 I. COMPTE A VUE : Compte Postcheque

Plus en détail

Fiche signalétique d un service de téléphonie mobile version du 24/08/2012

Fiche signalétique d un service de téléphonie mobile version du 24/08/2012 Offre promotionnelle : Lancement de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Fin de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Différences / avantages de l offre promotionnelle :

Plus en détail

Tarif des paiements internationaux, des opérations de change et des garanties bancaires

Tarif des paiements internationaux, des opérations de change et des garanties bancaires Tarif des paiements internationaux, des opérations de change et des garanties bancaires Tarif en vigueur au er septembre 202 Paiements internationaux 2 2 Opérations de change à terme 7 3 Tarifs pour paiements

Plus en détail

Fiche signalétique d un service de téléphonie mobile version du 24/08/2012

Fiche signalétique d un service de téléphonie mobile version du 24/08/2012 Offre promotionnelle : Lancement de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Fin de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Différences / avantages de l offre promotionnelle :

Plus en détail

Fiche signalétique d un service de téléphonie mobile version du 24/08/2012

Fiche signalétique d un service de téléphonie mobile version du 24/08/2012 Offre promotionnelle : Lancement de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Fin de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Différences / avantages de l offre promotionnelle :

Plus en détail

Liste des tarifs. Liste des tarifs. Tarifs en vigueur à partir du 01/09/2015 (sujets à modifications)

Liste des tarifs. Liste des tarifs. Tarifs en vigueur à partir du 01/09/2015 (sujets à modifications) Liste des tarifs Liste des tarifs Tarifs en vigueur à partir du 01/09/2015 (sujets à modifications) Applicables aux comptes Hello bank! à usage privé (Pour les consommateurs) Liste des tarifs 2 Sommaire

Plus en détail

Conditions Générales. Entreprises. (en vigueur au 1 er mai 2015)

Conditions Générales. Entreprises. (en vigueur au 1 er mai 2015) Conditions Générales Entreprises (en vigueur au 1 er mai 2015) Sommaire Paragraphe Page 1. Définitions...2 2. Conditions...2 3. Gestion du compte courant...4 4. Paiements domestiques & SEPA...6 5. Paiements

Plus en détail

Troisième partie ANNEXE STATISTIQUE

Troisième partie ANNEXE STATISTIQUE Troisième partie ANNEXE STATISTIQUE Troisième partie A N N e x e s t a t i s t i Q u e 99 Notes relatives aux tableaux annexes Signes conventionnels On trouvera, dans les tableaux, les signes conventionnels

Plus en détail

Tarif des paiements internationaux, des opérations de change et des opérations documentaires

Tarif des paiements internationaux, des opérations de change et des opérations documentaires Tarif des paiements internationaux, des opérations de change et des opérations documentaires Vous trouverez dans cette brochure un aperçu des tarifs concernant: 1. Paiements internationaux 2 2. Opérations

Plus en détail

Prix et prestations Communication mobile

Prix et prestations Communication mobile Enterprise Customers Prix et prestations Communication mobile Valables à partir du 1 er septembre 2015 Table des matières NATEL Tarif forfaitaires NATEL 3 NATEL business infinity 3 Téléphonie NATEL 4 Téléphonie

Plus en détail

CARTE DE BANQUE: information précontractuelle

CARTE DE BANQUE: information précontractuelle CARTE DE BANQUE: information précontractuelle 1. Information relative à BNP Paribas Fortis SA La carte de banque est un produit de BNP Paribas Fortis SA, dont le siège social est établi à 1000 Bruxelles,

Plus en détail

Fiche signalétique d un service de téléphonie mobile version du 24/08/2012

Fiche signalétique d un service de téléphonie mobile version du 24/08/2012 Offre promotionnelle : Lancement de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Fin de l offre promotionnelle : Click here to enter a date. Différences / avantages de l offre promotionnelle :

Plus en détail

Offres VTX Mobile pour clients professionnels

Offres VTX Mobile pour clients professionnels N 1 / 2013 Offres VTX Mobile pour clients professionnels Sous réserve de modifications de prix et d erreurs. Jusqu à épuisement des stocks. 0800 200 200 Powered by Prestations VTX Mobile Aperçu des prestations

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES de VENTE et d UTILISATION du COLISSIMO Expert International affranchissement M.A.I. Valables à compter du 1 er Janvier 2014

CONDITIONS GENERALES de VENTE et d UTILISATION du COLISSIMO Expert International affranchissement M.A.I. Valables à compter du 1 er Janvier 2014 CONDITIONS GENERALES de VENTE et d UTILISATION du COLISSIMO Expert International affranchissement M.A.I. Valables à compter du 1 er Janvier 2014 Les présentes conditions complètent le contrat La Poste

Plus en détail

Mai 2010. Avis n 2010-0470 en date du 20 avril 2010

Mai 2010. Avis n 2010-0470 en date du 20 avril 2010 Mai 2010 Avis relatif aux tarifs des produits du courrier domestique appartenant au secteur non réservé du service universel postal et présentés dans le dossier tarifaire de La Poste du 24 mars 2010 Avis

Plus en détail

CONDITIONS GÉNÉRALES 2015 ACHAT-RACHAT CITROËN

CONDITIONS GÉNÉRALES 2015 ACHAT-RACHAT CITROËN CONDITIONS GÉNÉRALES 2015 ACHAT-RACHAT CITROËN NOS TARIFS INCLUENT Carburant : Tous nos véhicules sont livrés avec 10 à 15 litres de carburant et le véhicule n a pas à être retourné avec un plein. Sécurité

Plus en détail

Conditions tarifaires des principaux services financiers et bancaires au 1 er février 2015. intermédiaire en opérations de banque de Socram Banque

Conditions tarifaires des principaux services financiers et bancaires au 1 er février 2015. intermédiaire en opérations de banque de Socram Banque maif.fr Conditions tarifaires des principaux services financiers et bancaires au 1 er février 2015 intermédiaire en opérations de banque de Socram Banque Services financiers et bancaires La MAIF a fondé

Plus en détail

Assistants de Langue étrangère Académie d Aix-Marseille DOSSIER DE NOMINATION CONTENU DE CETTE POCHETTE :

Assistants de Langue étrangère Académie d Aix-Marseille DOSSIER DE NOMINATION CONTENU DE CETTE POCHETTE : Assistants de Langue étrangère Académie d Aix-Marseille DOSSIER DE NOMINATION CONTENU DE CETTE POCHETTE : 1. L arrêté de nomination : C est le document officiel dans lequel figurent vos établissements

Plus en détail

LE GUIDE DE VOYaGE SFR

LE GUIDE DE VOYaGE SFR LE GUIDE DE VOYaGE SFR Gardez le contact, même à l étranger! édition du 17/01/12 sfr.fr Carrément vous. Édito Sommaire Vous allez partir en voyage, traverser des paysages hors du commun, faire des rencontres

Plus en détail

isit Assur pour les visiteurs étrangers en France en 2013 international [ LA MOBILITÉ ] PARTICULIERS

isit Assur pour les visiteurs étrangers en France en 2013 international [ LA MOBILITÉ ] PARTICULIERS [ LA MOBILITÉ ] PARTICULIERS isit Assur L assurance complète spéciale des impatriés Visa Schengen temporaires pour les visiteurs étrangers en France en 2013 Découvrez en vidéo pourquoi les visiteurs étrangers

Plus en détail

OFFRES BOX DE SFR TARIFS & CONDITIONS GÉNÉRALES D INSCRIPTION

OFFRES BOX DE SFR TARIFS & CONDITIONS GÉNÉRALES D INSCRIPTION OFFRES BOX DE SFR TARIFS & CONDITIONS GÉNÉRALES D INSCRIPTION SFR.FR Valables au 18/08/2015 LES OFFRES BOX DE SFR FICHES D INFORMATIONS STANDARDISÉES SOMMAIRE OFFRE BOX DE SFR EN ZONE DEGROUPEE...P 6 OFFRE

Plus en détail

La recherche d assurance maladie à l étranger Procédure à l usage des CPAS

La recherche d assurance maladie à l étranger Procédure à l usage des CPAS La recherche d assurance maladie à l étranger Procédure à l usage des CPAS CAAMI Service Relations internationales (iri.enquete@caami.be) www.caami.be Introduction La Caisse Auxiliaire d Assurance Maladie-Invalidité

Plus en détail

Logiciel FedEx Ship Manager Manuel d utilisation

Logiciel FedEx Ship Manager Manuel d utilisation Logiciel FedEx Ship Manager Manuel d utilisation 1 Nouvelle installation 1 Téléchargez et lancez le fichier d'installation FSM Software setup.exe. 2 Sélectionnez l'installation typique. 4 A la fin de l'installation

Plus en détail

Prix du gaz et de l électricité dans l Union européenne en 2011

Prix du gaz et de l électricité dans l Union européenne en 2011 COMMISSARIAT GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE n 366 Novembre 2012 Prix du gaz et de l électricité dans l Union européenne en 2011 OBRVATION ET STATISTIQU ÉNERG En 2011, le prix du gaz a augmenté dans tous

Plus en détail

Guide SEPA «Votre guide pour préparer la migration de vos flux vers l Europe des Moyens de Paiement»

Guide SEPA «Votre guide pour préparer la migration de vos flux vers l Europe des Moyens de Paiement» Guide SEPA «Votre guide pour préparer la migration de vos flux vers l Europe des Moyens de Paiement» Le Crédit Agricole accompagne les Entreprises dans le nouvel environnement des Moyens de Paiement Le

Plus en détail

Visit Assur. pour les visiteurs étrangers en France en 2014. international [ LA MOBILITÉ ] PARTICULIERS

Visit Assur. pour les visiteurs étrangers en France en 2014. international [ LA MOBILITÉ ] PARTICULIERS [ LA MOBILITÉ ] PARTICULIERS Visit Assur L assurance complète spéciale des impatriés Visa Schengen temporaires pour les visiteurs étrangers en France en 2014 Découvrez en vidéo pourquoi les visiteurs étrangers

Plus en détail

Vos lignes téléphoniques fixes Analogiques, numériques (T0/T2) ou IP (Trunk SIP)

Vos lignes téléphoniques fixes Analogiques, numériques (T0/T2) ou IP (Trunk SIP) OFFRE ANNIVERSAIRE Profitez des promotions exceptionnelles Vos lignes téléphoniques fixes Analogiques, numériques (T0/T2) ou IP (Trunk SIP) Avec appels illimités vers les fixes et les mobiles en France

Plus en détail

Conditions Tarifaires au 1 er avril 2015

Conditions Tarifaires au 1 er avril 2015 Associations Métropole Conditions Tarifaires au 1 er avril 2015 www.bred.fr Notre savoir-faire au service de votre développement - 2 - Sommaire Le fonctionnement de votre compte P.4 Arrêté de compte Gestion

Plus en détail

Relumina. L alternative ECO-Performante aux lampes à vapeur de mercure

Relumina. L alternative ECO-Performante aux lampes à vapeur de mercure L alternative ECO-Performante aux lampes à vapeur de mercure Qu'est-ce que la législation ErP? Pourquoi choisir? La législation relative aux produits liés à l'énergie (ErP, Energy related Product) a été

Plus en détail

Livre blanc Compta Le SEPA : Comment bien préparer sa migration?

Livre blanc Compta Le SEPA : Comment bien préparer sa migration? Livre blanc Compta Le SEPA : Comment bien préparer sa migration? Notre expertise en logiciels de gestion et rédaction de livres blancs Compta Audit. Conseils. Cahier des charges. Sélection des solutions.

Plus en détail

OBSERVATION ET STATISTIQUES

OBSERVATION ET STATISTIQUES COMMISSARI GÉNÉRAL AU DÉVELOPPEMENT DURABLE n 461 Novembre 2013 Prix du gaz et de l électricité en France et dans l Union européenne en 2012 OBRVION ET STISTIQU ÉNERG En 2012, le prix du gaz a augmenté

Plus en détail

GUIDE RETRAITE COMPLÉMENTAIRE AGIRC ET ARRCO LE LIVRET DU RETRAITÉ. n o 2. Le livret du retraité

GUIDE RETRAITE COMPLÉMENTAIRE AGIRC ET ARRCO LE LIVRET DU RETRAITÉ. n o 2. Le livret du retraité GUIDE RETRAITE COMPLÉMENTAIRE AGIRC ET ARRCO LE LIVRET DU RETRAITÉ Guide salariés n o 2 MARS 2015 Le livret du retraité Sommaire La retraite, en bref... 3 Points clés... 4 Points de repères... 8 Points

Plus en détail

Mobilem auto & moto. Roulez!

Mobilem auto & moto. Roulez! Mobilem auto & moto Roulez! UNE ASSISTANCE VÉHICULE, POURQUOI? Vous vous déplacez avec votre véhicule dans votre vie quotidienne et lors de vos vacances, et pour vous une journée sans voiture devient problématique.

Plus en détail

Les Tarifs des séries Red de SFR

Les Tarifs des séries Red de SFR Les Tarifs des séries Red de SFR Tarifs valables au 22/01/2013 sfr.fr Carrément vous. Les séries red de sfr Fiche d information standardisée... p 3 Principes généraux de tarification... p 6 Détail des

Plus en détail