PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du 6 octobre 2008 à 20H en séance ordinaire -- Convoqué le 30/09/2008.

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1 PROCES VERBAL DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL Du 6 octobre 2008 à 20H en séance ordinaire -- Convoqué le 30/09/2008. Sous la présidence de M. Pierre ADOLPH, maire Membres présents : Mmes et MM., Guy WENTZEL, Serge BIRCKEL, Marie-Isabelle BOSSELUT, Christine COLAIANNI, Gérard JOLICOR, Anne MARSCHALL, Rémy MOCK, Joël SCHNEIDER, Myriam WOEHL, Denis WURTZ, Francine WURTZ Absents : Chrétien BUCHY, Georges STOEFFLER, Philippe MAULER, Absents représentés : Georges STOEFFLER par Denis WURTZ, Chrétien BUCHY par Serge BIRCKEL, 1. PROJET DE DEVELOPPEMENT DURABLE INTERNATIONAL soutien à la ville de Kayes : La précédente assemblée délibérante avait décidé en décembre 2007 de soutenir, via l Association Echanges et Solidarité, le projet de reboisement de la ville de Kayes (Mali) ; une subvention de 300 avait été versée. Comme elle s y était engagée, l Association Echanges et Solidarité a présenté aux élus des communes participant aux différents projets un diaporama de son voyage en Afrique. Son Président, Marcel SCHELCHER, commente les photos, informe la nouvelle Assemblée de Beblenheim du projet de reboisement sur une parcelle de 2 hectares, de l intérêt et de la nécessité du reboisement pour consolider les berges du cours d eau Paparah, de l engagement des élus et de l administration en charge de la Forêt ainsi que de la population. Il remet à chacun un dossier comprenant une plaquette couleur, une copie du courrier de Monsieur Hamidou KONE, Maire de Kayes, adressé au Maire de Mackenheim, une copie du devis détaillé des travaux de reboisement. Mme WOEHL remet au Maire un présent de la Commune de Kayes: un instrument de musique miniature appelé kora. Le Maire touché, précise que l objet sera mis en valeur dans la vitrine de la salle du Conseil municipal. Il remercie l Association. 2. APPROBATION DU PROCES VERBAL DE LA DERNIERE SEANCE: Après lecture, le procès verbal de la réunion du Conseil municipal du 15/07/2008 est adopté à l unanimité. 3. ACTUALITE DES ORGANISMES EXTERIEURS, COMMISSIONS, GROUPES DE TRAVAIL, CONSEILS D ECOLE, : A. Divers comptes rendus a. Manifestations : - Le repas de noël des personnes âgées offert par la commune sera organisé dimanche 14 décembre. La Commission Cadre de vie se réunira à ce propos. - Une réunion sera programmée avec les Directrices d école et le Club du Sonnenglanz pour organiser la Saint Nicolas. - Il est proposé de fêter l honorariat de Monsieur Jean-Marc WOLFENSPERGER (2 ème Adjoint au maire lors du précédent mandat) mardi 25/11/2008 à 18H. La date sera confirmée ultérieurement. - Utilisation de la salle des fêtes : Monsieur Christian MAULER a présenté oralement au maire un projet de manifestation ; aucun courrier n a été envoyé depuis. Mme Pauline COLAIA NNI, salariée de l Association SIEL Bleu (Sport Initiative Et Loisirs), propose d organiser des cours de Step et Cuisses-abdominaux-fessiers. Le Conseil municipal, qui apprécie la proposition, lui demande de se rapprocher de la Présidente de l Association Dynamique qui organise déjà des cours de gymnastique pour adultes. b. Bibliothèque municipale de prêt : - 75 personnes, adultes et enfants confondus, sont inscrits comme lecteurs. 1

2 - Le Bibliobus a effectué son dernier passage dans la commune et sera remplacé par un dépôt de documents régulièrement renouvelé. c. Communauté de communes : - Compte rendu de la réunion caves de noël 2007 organisée par l Office de Tourisme - Lecture du Maillon qui est le nouveau format de présentation des décisions du Conseil de communauté - Mise à disposition du rapport d activités 2007 d. Syndicat d assainissement : - Les travaux de réparation de l ouvrage sont achevés ; celui-ci est désormais opérationnel. - Mise à disposition du rapport sur le prix et la qualité du service d assainissement des exercices 2006 et 2007 e. Association des Maires du Haut-Rhin : - Mise à disposition du compte rendu de l AG du 02/02/ Information sur une formation relative aux marchés publics samedi 11/10/ Information sur le thème du prochain congrès des maires et présidents de communauté de France qui se déroulera à Paris du 25 au 27/11/08. f. Concert de l Avent : - Le Conseil municipal approuve la tenue d un concert de l Avent dans le Temple qui sera présenté par l Ensemble vocal La Frattola. La date du samedi 29/11/2008 est à confirmer. La prestation s élève à 950 TTC (montant de la rémunération des musiciens professionnels) desquels sera déduit le plateau. g. Commission Cadre de vie : - La prochaine réunion relative à l aménagement du sentier viticole est prévue jeudi 23/10/ SITE INTERNET Après avoir comparé les propositions de différentes sociétés, il a été décidé d adhérer au programme de Réseau des Communes. Ce programme, financé par le Ministère des Finances, permet aux communes, quelle que soit leur taille, de bénéficier sans contrepartie financière de leur propre portail internet et d une autonomie de gestion. Pour être plus précis : le coût est soit de 80 /an hors hébergement et nom de domaine, soit de zéro si la Commune accepte qu un carré publicitaire soit inséré sur le portail internet. La Société s engage à ce que cet espace publicitaire soit respectueux des communes (annonceurs éventuels : SNCF, La Poste, ), la commune disposant d un droit véto en cas de distorsion de concurrence. Le coût est de 75 /an pour l hébergement du site et le nom de domaine beblenheim.fr + 25 /an pour le nom de domaine supplémentaire beblenheim.com. La première année, puis tous les trois ans, s ajoutent les frais de confection du bandeau d un montant de 90. Il faut noter que la commune peut se désengager sans contrepartie financière. Courant de l été un mail avait été envoyé à chaque conseiller avec l adresse d un portail de démonstration d une commune factice, ainsi qu un mémo de présentation du concept. La Commission communication se réunira jeudi 16/10/08 à 18H en mairie pour poursuivre sa réflexion quant au contenu du portail de la commune de Beblenheim. 5. ELECTIONS A. Comité consultatif communal des sapeurs pompiers volontaires : renouvellement des membres Suite aux élections municipales, il y a lieu de renouveler les membres du Comité consultatif communal des sapeurs pompiers volontaires. Le Corps des SPV de Beblenheim a désigné les membres titulaires et suppléants représentants les différents grades. Le Conseil municipal, tout en tenant compte des candidatures spontanées, DESIGNE au scrutin secret et à la majorité de ses membres, les délégués suivants : le Maire, Mmes Christine COLAIANNI, Myriam WOEHL, Francine WURTZ 2

3 CHARGE les nouveaux délégués de l exécution de la présente. B. Bureau de l Association foncière de Beblenheim : renouvellement du Bureau Vu la proposition de la Chambre d agriculture du 26/08/2008 ; Le Conseil municipal, tout en tenant compte des membres sortants, DESIGNE à l unanimité des conseillers, les membres suivants : - Membres titulaires : Messieurs Serge BIRCKEL, Frédéric WURTZ, Christophe UMBDENSTOCK - Membres suppléants : Messieurs Georges STOEFFLER, Denis WURTZ CHARGE le Maire d en informer le Président de l Association foncière pour que le nouveau Bureau soit convoqué et installé. C. Elections prud homales: organisation matérielle Les élections prud homales seront organisées pour les collèges salariés dans la mairie de Beblenheim, salle du conseil municipal, mercredi 3 décembre 2008 de 10H à 16H. Le Bureau de vote sera tenu : - de 10H à 13H par Messieurs Guy WENTZEL et Rémy MOCK - de 13H à 16H par Mmes Christine COLAIANNI et Myriam WOEHL Le dépouillement sera réalisé par le Bureau suivant : président : Guy WENTZEL, deux assesseurs : Rémy MOCK et Marie-Isabelle BOSSELUT, secrétaire : Mme Myriam WOEHL. 6. TRAVAUX : A. Renforcement de l éclairage public rue des Tulipes Est posée la question de la prise en charge du renforcement de l éclairage public de l impasse de la rue des Tulipes / AFU. La voie étant privée et afin de conserver une harmonie entre les projets privés comme celui du Lotissement Le Mandelberg rue des Vosges, le renforcement de l éclairage public est à la charge des riverains concernés donc de l AFU. Relancer l entreprise en charge de l inspection caméra. B. Mobilier urbain: 1. Achat de bornes à vélos qui seront installées devant l école maternelle. 2. Achat de buts de football : APPROUVE à l unanimité des membres d acquérir, - auprès de LIBERTY SPORT, - deux buts de football à sceller en aluminium Ø 120 avec fourreaux équipés de filets - pour un montant de 954 TTC 3. Maintenance des équipements sportifs aire de jeux de l école maternelle : APPROUVE à l unanimité des membres de confier à l entreprise HUSSON : - Pour une année - Le contrôle des équipements composant l aire de jeux sise dans la cour de l école maternelle - pour un montant de 150 HT 3

4 AUTORISE CHARGE le Maire à signer les documents afférents à la présente décision le Maire de l exécution de la présente. C. Divers: - Le sol coco de la salle du conseil municipal sera remplacé par un parquet massif en chêne et sera posé par l entreprise SINGER Griesbach au Val. - Le balayage des rues est prévu lundi 17/11/ Les agents communaux ont réalisé des travaux de consolidation du pont de l Altenbach. - Le Département a mis en place diverses aides aux logements. - Aménagement de la rue de la Grande Cave : des travaux de sondage sont actuellement réalisés, les travaux sur réseaux et la réfection de la voirie s étaleront du 20/10 au 30/11. - Une étude du bassin versant devra être lancée. 7. ECOLES A. Equipement informatique: Vu la demande de Mme la Directrice de l Ecole élémentaire, APPROUVE à l unanimité des membres de : - remplacer un ordinateur hors d usage par du matériel performant - remplacer 4 écrans cathodiques d ordinateur par des écrans plats - demander à l IEN de financer l achat d un ordinateur réservé aux enseignants pour les tâches administratives B. Soutien scolaire, ramassage des élèves: - Le soir, les enfants sont désormais déposés à l arrêt salle des fêtes. - La décision gouvernementale, faite sans aucune concertation avec les collectivités locales, de mettre en place un soutien scolaire pour certains élèves, a eu divers effets pour les communes : réexamen du temps de travail des ATSEM, problème du ramassage scolaire des élèves bénéficiaires. Durant l année , une concertation a été menée entre le Conseil général et les services de l IEN. Il avait été décidé par les deux parties, que dans le cadre des RPI, le CG 68 ne serait pas opposé au financement du transport si les cours de soutien scolaire avaient lieu le mercredi matin. Les enseignantes de Beblenheim avaient validé cette situation. Cependant, à la rentrée, les enseignantes choisissaient de mettre les heures de soutien le mardi et le jeudi après les cours. Le CG 68 était alors sollicité pour une prise en charge du transport et rappelait que suite à l accord trouvé l an passé il restait prêt à étudier le financement du transport pour le mercredi matin. La municipalité regrette que la concertation faite l an dernier n ait servi à rien et que les enseignantes aient changé les jours de soutien scolaire. Aucune prise en charge du transport ne pourra être prévue en raison de ce changement de dernière minute. 4

5 8. FINANCES : A. Délibération budgétaire modificative : APPROUVE à l unanimité des membres : - d abonder les crédits d opérations d investissement suite à la décision d acquérir du matériel informatique pour les écoles, ainsi que pour inclure les dépenses liées aux modifications du POS ; - de modifier comme suit le BP 2008 : - opération 206 sécurité routière article 2315 : opération 296 informatique des écoles article 2183 : opération 248 modification du POS article 202 : B. Emprunts: Vu la délibération du 12/11/2007 approuvant la mise en place d une ligne de trésorerie de auprès du Crédit Agricole ; Vu l article 2 de la convention court terme collectivités locales ouverture d une ligne de trésorerie relatif à la durée et au renouvellement ; Vu les éventuels besoins de la Commune ; Le Conseil municipal, après avoir entendu le Maire, APPROUVE à l unanimité des membres présents de renouveler la ligne de trésorerie aux conditions nouvelles suivantes : - Index de référence : Euribor 3 mois - Marge appliquée : Taux indicatif au 03/09/08 : 5.243% - Durée : 1 an AUTORISE le Maire à signer tous les actes afférents Pour info : une autre ligne de trésorerie de a également été ouverte dans le cadre de l opération d aménagement de l Espace Sewloch (achats des terrains). C. Participation mutualiste : Vu la délibération du 18/12/2000 approuvant la participation financière de la Commune à hauteur de 20% des cotisations versées par les agents communaux à leur mutuelle ou complémentaire ; Considérant les problèmes liés à l individualisation de la cotisation de l agent à l intérieur du forfait famille ; Le Conseil municipal, après avoir entendu le Maire, DECIDE à l unanimité des membres, sans modifier l esprit de la délibération du 18/12/2000 : - de participer à hauteur de 20% - dans la limite d une somme plafond de 110 /agent/an. CHARGE le Maire de l exécution de la présente à compter de ce jour. 5

6 9. VENTE D UN TERRAIN PAROISSIAL : avis du Conseil municipal La Paroisse protestante souhaiterait vendre un de ses biens, un terrain cultivé, à un agriculteur local. Un dossier a été monté. La Commune doit donner son avis sur la vente ; mais ne disposant pas des éléments suffisants le point est reporté ; d autant plus que la Paroisse doit refaire un dossier à la demande du Consistoire. 10. DATES A RETENIR : - Prochaine réunion du Conseil municipal : lundi 3 novembre à 20H 11. DIVERS : - Dégroupage du central téléphonique de la Commune - Dans le cadre du prochain recensement de l agriculture 2010, un agent enquêteur habilité par le SRISE contactera les agriculteurs. - Remerciements de Monsieur Daniel KAUTZMANN, propriétaire des Meubles Kautzmann, suite à l intervention du Maire auprès de la Préfecture dans le cadre de la reconnaissance de l état de catastrophe naturelle. - Remerciements de Mme MONETTI adressés à l ensemble du Conseil municipal pour son attention à l occasion du décès de son mari. - Lecture de la lettre de Monsieur Jean-Louis HUG, curé, annonçant son départ. - Nouvelle boîte aux lettres extérieure permettant la dépose d enveloppes grand format - Depuis le 01/09/08, les documents soumis à la formalité de l enregistrement tels que les actes sous seing privé, les actes notariés ou les déclarations de succession seront à déposer dans les services de l enregistrement de Colmar et Colmar Est pour les entreprises. - Possibilité de consulter gratuitement un extrait du plan cadastral communal en se connectant au site internet suivant : - La réfection de trois chemins ruraux sera programmée dans les prochains budgets. La Commission technique proposera le chemin qui sera inscrit au budget Le 21 octobre 2008 Le Maire, Pierre ADOLPH NOM Prénom SIGNATURE NOM Prénom SIGNATURE ADOLPH Pierre MARSCHALL Anne WENTZEL Guy MAULER Philippe BIRCKEL Serge MOCK Rémy 6

7 STOEFFLER Georges SCHNEIDER Joël BOSSELUT Marie-Isabelle WOEHL Myriam BUCHY Chrétien WURTZ Denis COLAIANNI Christine WURTZ Francine JOLICOR Gérard 7