DÉCEMBRE XXIII e. Assises de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes PALAIS DES CONGRÈS DE BORDEAUX

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1 10 DÉCEMBRE 2010 XXIII e Assises de la Compagnie nationale des commissaires aux comptes PALAIS DES CONGRÈS DE BORDEAUX

2 De l adaptabilité de la mission à son utilité LE COMMISSAIRE AUX COMPTES Acteur essentiel de la vie économique et sociale

3 P R É - P R O G R A M M E VENDREDI 10 DÉCEMBRE 09 DÉCEMBRE 2010 Soirée des Assises Diner de gala La Faïencerie Créée en 1834, la manufacture de faïences, devenue blanchisserie puis entrepôt, est située dans le cœur historique de Bordeaux. Ce lieu chargé d histoire, classé patrimoine de l Unesco, est aujourd hui un véritable local industriel de style loft, qui offrira un moment décalé et inoubliable à ses convives. S1 Départ en autocar à 19h30 des hôtels des Assises Début du dîner à 20h00 Prix par personne : H00 10H00 Ouverture Accueil Quitterie LENOIR, présidente de la CRCC de Bordeaux et les présidents de la pluri-région Grand Sud-Ouest Projection d un film sur la région Aquitaine Discours Claude CAZES, président de la CNCC, présentation des Assises Interventions René RICOL, commissaire général à l Investissement Alain JUPPE, ancien Premier ministre, maire de Bordeaux Le grand débat : le commissaire aux comptes, un partenaire de long terme Ouverture du grand débat «De l adaptabilité à l utilité du commissaire aux comptes, acteur essentiel de la vie économique et sociale» intervention Jean-François MALLEN, président de la CRCC de Lyon, et Jean-Luc DECORNOY, président du Département des marchés financiers de la CNCC

4 Intervention Michel BARNIER, commissaire européen en charge du marché intérieur et des services (sous réserve) 1 er débat L utilité de la mission pour les acteurs qui financent l économie 2 e débat L utilité de la mission pour les acteurs qui accompagnent et participent à la vie de l entreprise L invité du grand débat Dialogue entre Hervé NOVELLI, secrétaire d Etat chargé du Commerce, de l Artisanat, des PME, du Tourisme, des Services et de la Consommation, et Claude CAZES, président de la CNCC 13H00 14H30 17H00 Déjeuner Reprise des travaux Présentation de nouvelles notes d information Actualité technique de la profession Séance de clôture : Débat Christine THIN, présidente du Haut Conseil au commissariat aux comptes, et Jean-Pierre JOUYET, président de l Autorité des marchés financiers Intervention Joseph ZORGNIOTTI, président du Conseil supérieur de l ordre des experts-comptables Clôture Claude CAZES, président de la CNCC Michèle ALLIOT-MARIE, ministre d État, garde des Sceaux, ministre de la Justice et des libertés

5 10 DÉCEMBRE 2010 EXCURSIONS Le nombre de places pour chaque visite ou activité étant limité, nous vous conseillons de vous inscrire le plus rapidement possible et ceci avant le 12 novembre Toutes les visites décrites ci-dessous ont été organisées exclusivement pour les participants des Assises nationales des commissaires aux comptes. Les organisateurs se réservent le droit d annuler les excursions comptabilisant moins de 15 participants. Toutes les excursions partiront du Palais des Congrès de Bordeaux. Rendez-vous sur le stand de la CRCC de Bordeaux au cœur de l exposition des Assises. Vendredi 10 décembre 2010 Matin V1 Cooking party et déjeuner dégustation Initiation à la préparation, décoration, mise-en-plats et dégustation dans un restaurant privatisé pour l occasion! Prix par personne : 98 B Après-midi V2 Découverte de Bordeaux et de ses spécialités Ce circuit vous permettra de découvrir la diversité du patrimoine bordelais. Deux étapes gastronomiques : les fameux cannelés et les huîtres du bassin d Arcachon. Prix par personne: 54 B V3 Visite du musée d art contemporain (CAPC) Le CAPC musée d art contemporain de Bordeaux comprend une importante collection constituée des grands mouvements internationaux depuis la fin des années Prix par personne: 45 B Samedi 11 décembre 2010 Journée F1 Les secrets de Saint-Emilion Départ pour Saint Emilion pour une journée complète de découverte de la cité et de ses trésors. Accompagnement par un expert en vins tout au long de la journée. Prix par personne: 176 B Soirée bordelaise Diner de clôture Château Smith Haut-Lafitte Le château, célèbre fleuron de la région des Graves, est réputé tant pour ses vins que pour son concept de vinothérapie. Venez partager l héritage solennel et historique de cette grande demeure, visiter les chais et dîner. S2 Départ en autocar à 19h30 des hôtels des Assises Début du dîner à 20h00 Prix par personne : 120

6 BULLETIN D INSCRIPTION A retourner à ANCC 2010 MCI 24, rue chauchat Paris France Fax : +33 (0) ancc@mci-group.com web : A plier o M. o Mme o Melle Nom... Prénom... Compagnie/CRCC... Cabinet/Société... Adresse... Code postal...ville... Pays... Tél....Fax o Je ne souhaite pas que mes coordonnées soient diffusées ultérieurement à des fins commerciales >> suite au verso

7 BULLETIN D INSCRIPTION Vous pouvez également vous inscrire sur le site dédié aux Assises 2010, avec le système d inscription en ligne sécurisé. A Droits d inscription Tarifs TTC Avant le Après le 08/11/ /11/2010 Commissaires aux Comptes o 330 e o 360 e CAC inscrits depuis moins de 5 ans o 130 e o 160 e Jeune/stagiaire* o 35 e o 35 e Total A. e. e * justificatif à envoyer au Secrétariat des Assises B Déjeuner Je souhaite participer au déjeuner : o le vendredi 10 décembre 2010 C Soirées S1 - Soirée des Assises à la Faïencerie jeudi 9 décembre 2010 o Je souhaite participer : nombre de personne(s).. x 180 e =.. e S2 - Soirée bordelaise au Château Smith Haut-Lafitte vendredi 10 décembre 2010 o Je souhaite participer : nombre de personne(s).. x 120 e =.. e Total C =... e D Hébergement Merci d indiquer votre choix d hôtel et le montant à régler (la totalité des nuitées). Les prix incluent le petit déjeuner et la taxe de séjour. Hôtel Type de chambre Acompte 1 er choix : n H o simple o double o twin... e 2 e choix : n H o simple o double o twin... e 3 e choix : n H o simple o double o twin... e Frais de réservation + 20 e Total D (totalité des nuitées + frais de réservation)... e Arrivée : /12/2010 Départ : /12/2010 Nombre de nuits :... NB : Les réservations sans le règlement de la totalité des nuitées et des frais de réservation ne pourront pas être traitées. E Excursions Nom des personnes inscrites aux excursions si différent de la personne inscrite aux Assises 1 : Nom... Prénom... 2 : Nom... Prénom... V1 vendredi 10 décembre 2010 matin o Nombre de personne(s).. x 98 e =.. e V2 vendredi 10 décembre 2010 après-midi o Nombre de personne(s).. x 54 e =.. e V3 vendredi 10 décembre 2010 après-midi o Nombre de personne(s).. x 45 e =.. e F1 samedi 11 décembre 2010 journée o Nombre de personne(s).. x 176 e =.. e Total E =... e F Fichet de réduction SNCF o Je souhaite recevoir.. fichet(s) de réduction SNCF Total dû : (A+C+D+E) = e G Règlement o par carte de crédit VISA/MASTER/AMERICAN EXPRESS Numéro: / / / / / / / / / / / / / / / / / Numéro de contrôle : (3 derniers chiffres au dos de la Visa/Mastercard, 4 derniers chiffres sur le devant de l AMEX).. Date d expiration (n oubliez pas!)./. o par chèque bancaire ou postal à l ordre de ANCC 2010 MCI o par virement bancaire à l ordre de ANCC 2010 MCI Crédit Lyonnais : Agence de Paris La Fayette, 59 rue Lafayette, Paris, France Code banque : Code agence : Compte N : T Clé 29 IBAN : FR T29 BIC : CRLYFRPP Frais bancaires à votre charge o J ai lu les conditions d inscription et de règlement aux Assises telles que stipulées dans le programme (voir rubrique informations générales) et accepte de m y conformer. Signature* : Obligatoire : nous vous remercions de signer ce bulletin d inscription, que vous régliez par carte, chèque ou virement. Les bulletins sans signature ne pourront pas être traités.

8 Informations générales Lieu des Assises Les Assises Nationales des Commissaires aux Comptes 2010 auront lieu au : Palais des Congrès et Expositions de Bordeaux Avenue Jean-Gabriel Domergue Bordeaux. Accueil sur place Vendredi 10 décembre 2010 : de 08h00 à 18h30 Accès En train Bordeaux est relié aux principales villes en trajet direct en TGV. Arrivée gare Saint-Jean puis Tram C jusqu à l arrêt «Les Aubiers», puis bus n 7 ou 15 jusqu au Palais des Congrès. En avion Situé à dix minutes du Palais des Congrès, l aéroport international Bordeaux-Mérignac est desservi depuis les principales villes de France. En voiture Suivre A10 Paris - Bordeaux, sortie Bordeaux - Lac Parc des Expositions direction Bordeaux-Lac, sortie Rocade 4, 4A et 4B, puis cours Charles Bricaud. Le parc de stationnement offre places gratuites. Secrétariat des Assises La CNCC a mandaté la Société MCI pour l organisation des XXIII e Assises et la perception des droits d inscription liés à la manifestation. Avant et après les Assises Programme, Inscription, Hébergement, Exposition, Logistique : ANCC 2010 MCI - 24 rue Chauchat Paris, France Tél. : +33 (0) Fax : +33 (0) ancc@mci-group.com web : Droits d inscription Vous pouvez vous enregistrer en adressant le bulletin d inscription joint dûment rempli et votre règlement à ANCC MCI. Vous pouvez également vous inscrire sur le site des Assises : en suivant les modalités. Un accusé de réception reprenant les différents détails de votre inscription et une facture libellée en euros (B) avec TVA vous seront adressés. Les droits d inscription comprennent : L accès à toutes les sessions des Assises et à l espace d exposition Le déjeuner et les pauses café du vendredi 10 décembre Les documents des Assises (programme, sacoche) Hébergement Des chambres d hôtel de différentes catégories ont été pré-réservées à un tarif spécial pour les Assises. Les tarifs indiqués sont en euros, par nuit et par chambre. La réservation doit être impérativement faite auprès de MCI afin de garantir les tarifs négociés pour les Assises. Pour réserver une chambre, procédez comme pour l inscription aux Assises, en renvoyant le bulletin d inscription ou en vous rendant sur le site web : Le règlement de la totalité des nuitées réservées vous sera demandé afin de garantir votre réservation. Il sera déduit du montant total dû lors de votre départ. Des frais de réservation de 20 TTC sont requis pour toute réservation hôtelière. CATÉGORIE HÔTEL PRIX PRIX PRIX SINGLE* DOUBLE TWIN* H1 4 Pullman Bordeaux Aquitania (09/12/10) 210,45 e 230,90 e 230,90 e (10/12/10) 170,45 e 190,90 e 190,90 e H2 3 Novotel Bordeaux Le Lac (09/12/10) 129,90 e 144,80 e 144,80 e (10/12/10) 104,90 e 119,80 e 119,80 e H3 3 Mercure Bordeaux Le Lac (09/12/10) 130,10 e 145,20 e 145,20 e (10/12/10) 105,10 e 120,20 e 120,20 e H4 2 Ibis Bordeaux Le Lac (09/12/10) 99,35 e 107,70 e 107,70 e (10/12/10) 73,35 e 81,70 e 81,70 e * Petit déjeuner et taxe de séjour inclus. Conditions d annulation pour les inscriptions et l hebergement Toute annulation doit être notifiée par écrit (par courrier, fax ou par ) auprès de MCI selon les conditions suivantes. Les remboursements éventuels seront faits après les Assises et aucune demande de remboursement ne pourra être acceptée après le 31/12/2010. Inscription : Jusqu au 08/11/2010 : 50 B de frais d annulation. Hébergement : Jusqu au 31/10/2010 : l acompte d une nuit retenu. Au-delà, les frais d inscription et d hébergement resteront dûs en totalité. Informations pratiques Air France La Compagnie Air France est aussi partenaire des Assises. Des réductions sont appliquées sur une très large gamme de tarifs dans toutes les classes de transport (Espace Première, Espace Affaires, Tempo) sur l ensemble des vols Air France. Pour obtenir les tarifs préférentiels consentis pour les Assises, connectezvous sur : ou contactez votre agence de voyages habituelle. Code identifiant 11197AF valable pour transport entre le 05/12/2010 et le 15/12/2010. Vous devez garder ce présent document de la manifestation comme justificatif. SNCF Pour le transport ferroviaire, la SNCF est partenaire officiel des Assises et offre 20 % de réduction sur le réseau intérieur français. Si vous souhaitez des tickets de réduction, veuillez cocher la case correspondante sur le bulletin d inscription ou sur le site d inscription en ligne. Assurance et responsabilités : la CNCC et MCI ne peuvent pas être tenus pour responsables de l interruption ou de l annulation du congrès survenant par suite d événements extérieurs de types politiques, sociaux, économique ou de santé publique ou d autres événements indépendants de leur volonté (force majeure). En cas d annulation, les conditions d annulation des Assises s appliqueront. L inscription aux Assises implique l acceptation pleine et entière de ses conditions d annulation. Il est recommandé aux participants d obtenir la couverture assurance adéquate pour leur voyage (santé, accident, rapatriement, annulation). Les organisateurs ne portent aucune responsabilité en cas d accident dû ou provoqué par ou pour les participants et personnes accompagnantes pendant ou à la suite des Assises ni pendant aucun des événements organisés autour du congrès.