DEMANDE DE L AIDE À LA CRÉATION ET À LA REPRISE D UNE ENTREPRISE (ACCRE)
|
|
|
- Amandine Sabine Cantin
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 (ACCRE) N o CE 09 Article 6 de la loi quinquennale n o du 13 décembre 1993 relative au travail, à l emploi et à la formation professionnelle Cochez les cases portez les chiffres correspondts à votre situation (voir notice au verso) 1 5 Activité principale Pr une société F Nombre d associés Capital social Code APE (nvelle nomenclature) de début d activité (voir cadre 1) 6 9 jr 10 mois 13 Forme juridique d entreprise (voir cadre 2) 14 Nombre de personnes pr lesquelles l aide est demdée Parts sociales détenues collectivement par ces personnes % Entreprise créée reprise (voir cadre 3) Inscription de l entreprise (voir cadre 4) LE DEMANDEUR (s il y a plusieurs bénéficiaires, joindre les formulaires complémentaires correspondts) Nom d épse pr les femmes mariées de fin de préavis de naissce d inscription à l ANPE jr 17 mois 20 jr 23 mois 26 de fin de convention de conversion d verture des droits au chômage Orgisme payeur (ASSEDIC employeur du service public) (cocher la case correspondte) La loi du 6 jvier 1978 relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés, s applique aux réponses faites sur ce formulaire par les personnes physiques. Elle gartit un droit d accès et de rectification pr les données vs concernt auprès de la direction départementale du travail, de l emploi et de la formation professionnelle. ss peine des sctions prévues Signature du demdeur de son représentt Mod BERGER-LEVRAULT Page 1/4 VOLET 1 DESTINÉ À LA D.D.T.E.F.P.
2 (ACCRE) N o CE 09 Article 6 de la loi quinquennale n o du 13 décembre 1993 relative au travail, à l emploi et à la formation professionnelle Cochez les cases portez les chiffres correspondts à votre situation (voir notice au verso) 1 5 Activité principale Pr une société F Nombre d associés Capital social Code APE (nvelle nomenclature) de début d activité (voir cadre 1) 6 9 jr 10 mois 13 Forme juridique d entreprise (voir cadre 2) 14 Nombre de personnes pr lesquelles l aide est demdée Parts sociales détenues collectivement par ces personnes % Entreprise créée reprise (voir cadre 3) Inscription de l entreprise (voir cadre 4) LE DEMANDEUR (s il y a plusieurs bénéficiaires, joindre les formulaires complémentaires correspondts) Nom d épse pr les femmes mariées de fin de préavis de naissce d inscription à l ANPE jr 17 mois 20 jr 23 mois 26 de fin de convention de conversion d verture des droits au chômage Orgisme payeur (ASSEDIC employeur du service public) (cocher la case correspondte) La loi du 6 jvier 1978 relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés, s applique aux réponses faites sur ce formulaire par les personnes physiques. Elle gartit un droit d accès et de rectification pr les données vs concernt auprès de la direction départementale du travail, de l emploi et de la formation professionnelle. ss peine des sctions prévues Signature du demdeur de son représentt Mod BERGER-LEVRAULT Page 2/4 VOLET 2 DESTINÉ À LA D.A.R.E.S.
3 (ACCRE) N o CE 09 Article 6 de la loi quinquennale n o du 13 décembre 1993 relative au travail, à l emploi et à la formation professionnelle Cochez les cases portez les chiffres correspondts à votre situation (voir notice au verso) 1 5 Activité principale Pr une société F Nombre d associés Capital social Code APE (nvelle nomenclature) de début d activité (voir cadre 1) 6 9 jr 10 mois 13 Forme juridique d entreprise (voir cadre 2) 14 Nombre de personnes pr lesquelles l aide est demdée Parts sociales détenues collectivement par ces personnes % Entreprise créée reprise (voir cadre 3) Inscription de l entreprise (voir cadre 4) LE DEMANDEUR (s il y a plusieurs bénéficiaires, joindre les formulaires complémentaires correspondts) Nom d épse pr les femmes mariées de fin de préavis de naissce d inscription à l ANPE jr 17 mois 20 jr 23 mois 26 de fin de convention de conversion d verture des droits au chômage Orgisme payeur (ASSEDIC employeur du service public) (cocher la case correspondte) La loi du 6 jvier 1978 relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés, s applique aux réponses faites sur ce formulaire par les personnes physiques. Elle gartit un droit d accès et de rectification pr les données vs concernt auprès de la direction départementale du travail, de l emploi et de la formation professionnelle. ss peine des sctions prévues Signature du demdeur de son représentt Mod BERGER-LEVRAULT Page 3/4 VOLET 3 DESTINÉ AU T.P.G.
4 (ACCRE) N o CE 09 Article 6 de la loi quinquennale n o du 13 décembre 1993 relative au travail, à l emploi et à la formation professionnelle Cochez les cases portez les chiffres correspondts à votre situation (voir notice au verso) 1 5 Activité principale Pr une société F Nombre d associés Capital social Code APE (nvelle nomenclature) de début d activité (voir cadre 1) 6 9 jr 10 mois 13 Forme juridique d entreprise (voir cadre 2) 14 Nombre de personnes pr lesquelles l aide est demdée Parts sociales détenues collectivement par ces personnes % Entreprise créée reprise (voir cadre 3) Inscription de l entreprise (voir cadre 4) LE DEMANDEUR (s il y a plusieurs bénéficiaires, joindre les formulaires complémentaires correspondts) Nom d épse pr les femmes mariées de fin de préavis de naissce d inscription à l ANPE jr 17 mois 20 jr 23 mois 26 de fin de convention de conversion d verture des droits au chômage Orgisme payeur (ASSEDIC employeur du service public) (cocher la case correspondte) La loi du 6 jvier 1978 relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés, s applique aux réponses faites sur ce formulaire par les personnes physiques. Elle gartit un droit d accès et de rectification pr les données vs concernt auprès de la direction départementale du travail, de l emploi et de la formation professionnelle. ss peine des sctions prévues Signature du demdeur de son représentt Mod BERGER-LEVRAULT Page 4/4 VOLET 4 DESTINÉ AU DEMANDEUR
5 ANNEXE N o CE 08 Article 6 de la loi quinquennale n o du 13 décembre 1993 relative au travail, à l emploi et à la formation professionnelle LE DEMANDEUR (s il y a plusieurs bénéficiaires, joindre les formulaires complémentaires correspondts) Nom d épse pr les femmes mariées de fin de préavis de naissce d inscription à l ANPE jr 17 mois 20 jr 23 mois 26 de fin de convention de conversion d verture des droits au chômage Orgisme payeur (ASSEDIC employeur du service public) (cocher la case correspondte) La loi du 6 jvier 1978 relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés, s applique aux réponses faites sur ce formulaire par les personnes physiques. Elle gartit un droit d accès et de rectification pr les données vs concernt auprès de la direction départementale du travail, de l emploi et de la formation professionnelle. ss peine des sctions prévues Signature du demdeur de son représentt Mod BERGER-LEVRAULT Page 1/4 - Formulaire complémentaire VOLET 1 DESTINÉ À LA D.D.T.E.F.P.
6 ANNEXE N o CE 08 Article 6 de la loi quinquennale n o du 13 décembre 1993 relative au travail, à l emploi et à la formation professionnelle LE DEMANDEUR (s il y a plusieurs bénéficiaires, joindre les formulaires complémentaires correspondts) Nom d épse pr les femmes mariées de fin de préavis de naissce d inscription à l ANPE jr 17 mois 20 jr 23 mois 26 de fin de convention de conversion d verture des droits au chômage Orgisme payeur (ASSEDIC employeur du service public) (cocher la case correspondte) La loi du 6 jvier 1978 relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés, s applique aux réponses faites sur ce formulaire par les personnes physiques. Elle gartit un droit d accès et de rectification pr les données vs concernt auprès de la direction départementale du travail, de l emploi et de la formation professionnelle. ss peine des sctions prévues Signature du demdeur de son représentt Mod BERGER-LEVRAULT Page 2/4 - Formulaire complémentaire VOLET 2 DESTINÉ À LA D.A.R.E.S.
7 ANNEXE N o CE 08 Article 6 de la loi quinquennale n o du 13 décembre 1993 relative au travail, à l emploi et à la formation professionnelle LE DEMANDEUR (s il y a plusieurs bénéficiaires, joindre les formulaires complémentaires correspondts) Nom d épse pr les femmes mariées de fin de préavis de naissce d inscription à l ANPE jr 17 mois 20 jr 23 mois 26 de fin de convention de conversion d verture des droits au chômage Orgisme payeur (ASSEDIC employeur du service public) (cocher la case correspondte) La loi du 6 jvier 1978 relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés, s applique aux réponses faites sur ce formulaire par les personnes physiques. Elle gartit un droit d accès et de rectification pr les données vs concernt auprès de la direction départementale du travail, de l emploi et de la formation professionnelle. ss peine des sctions prévues Signature du demdeur de son représentt Mod BERGER-LEVRAULT Page 3/4 - Formulaire complémentaire VOLET 3 DESTINÉ AU T.P.G.
8 ANNEXE N o CE 08 Article 6 de la loi quinquennale n o du 13 décembre 1993 relative au travail, à l emploi et à la formation professionnelle LE DEMANDEUR (s il y a plusieurs bénéficiaires, joindre les formulaires complémentaires correspondts) Nom d épse pr les femmes mariées de fin de préavis de naissce d inscription à l ANPE jr 17 mois 20 jr 23 mois 26 de fin de convention de conversion d verture des droits au chômage Orgisme payeur (ASSEDIC employeur du service public) (cocher la case correspondte) La loi du 6 jvier 1978 relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés, s applique aux réponses faites sur ce formulaire par les personnes physiques. Elle gartit un droit d accès et de rectification pr les données vs concernt auprès de la direction départementale du travail, de l emploi et de la formation professionnelle. ss peine des sctions prévues Signature du demdeur de son représentt Mod BERGER-LEVRAULT Page 4/4 - Formulaire complémentaire VOLET 4 DESTINÉ AU DEMANDEUR
CE 12. Ministère de l emploi et de la solidarité
Page 1/5 1 er VOLET : destiné à la DDTEFP Page 2/5 2 e VOLET : destiné à l URSSAF Page 3/5 3 e VOLET : destiné aux caisses vieillesse des non-salariés Page 4/5 4 e VOLET : destiné à la caisse d assurance
DÉCLARATION D IMMATRICULATION D UNE SOCIÉTÉ CIVILE RÉSERVÉ AU CFE G U I D B E F K T
M0 SOCIÉTÉ CIVILE N 13958*01 DÉCLARATION D IMMATRICULATION D UNE SOCIÉTÉ CIVILE RÉSERVÉ AU CFE G U I D B E F K T Pour celle dont l activité est agricole, utiliser l imprimé spécifique M0 agricole Pour
Demande de carte professionnelle (Demande de première carte ou de renouvellement)
Demande de carte professionnelle (Demande de première carte de renvellement) Livre VI du code de la sécurité intérieure Décret n 2009-137 du 9 février 2009 modifié Ce formulaire vs permet d obtenir de
DOSSIER D ADMISSION FICHE ADMINISTRATIVE VOUS
Accueil et soins résidentiels «LA ROBERTSAU» Appartements Thérapeutiques Relais 1, Chemin de l Anguille 67000 STRASBOURG 03 88 31 33 45 Fax : 03 88 31 44 48 DOSSIER D ADMISSION FICHE ADMINISTRATIVE Adresse
Présentation des services de Pole Emploi
DE : A : LE : Présentation des services de Pole Emploi Marie Sophie DENIES Responsable d Equipe Ne pas diffuser Document de travail Document pouvant être diffusé 2 27/01/2013 Missions Pole Emploi est issu
certificat médical accident du travail maladie professionnelle notice d utilisation destinée au praticien
cerfa n 50513#01 cerfa accident du travail notice d utilisation destinée au praticien Ce doit être utilisé pour les salariés victimes d accidents du travail, de trajet, de maladies professionnelles (dans
Vous pouvez télécharger le formulaire de demande de carte sur ce lien LISTE DES PIECES JUSTIFICATIVES
Vs pvez télécharger le formulaire de demande de carte sur ce lien LISTE DES PIECES JUSTIFICATIVES CARTE PROFESSIONNELLE TRANSACTION SUR IMMEUBLES ET FONDS DE COMMERCE GESTION IMMOBILIERE - SYNDIC - MARCHAND
Votre contrat santé IRP AUTO Livret salariés
salariés santé Votre contrat santé IRP AUTO Livret salariés Réseau AUTOVISION SANTÉ I PRÉVOYANCE I ÉPARGNE I RETRAITE I ACTION SOCIALE ET CULTURELLE IRP AUTO, LE GROUPE DE PROTECTION SOCIALE DES PROFESSIONNELS
ASSURANCE PERTE D EMPLOI
smise aux dispositions du Livre II du Code de la mutualité immatriculée au Registre National des Mutuelles ss le n 9 90 6, rue Jeanne d Arc 760 Paris cedex TSA 676-776 PARIS CEDEX au capital de 9 9 entièrement
RESPONSABILITÉ CIVILE PROMOTEUR
1 http://www.ecoassureur.fr http://www.mbcassurance.fr http://www.assuconcept.fr RESPONSABILITÉ CIVILE PROMOTEUR DEMANDE D ASSURANCE L attention du demandeur est attirée sur l intérêt qu il a à remplir
Présentation de la centrale VIGIK DGM1
G0301FR0354V01 Notice de présentation et d'utilisation du programmateur PCV123 et de la centrale VIGIK DGM1 N homologation : PS 200306-01 MS 200306-02 Référence Centrale VIGIK : DGM1 > Version 6.0.2 Référence
Demande d information sur l état de conformité et demande d attestation de conformité. généraux. www.csst.qc.ca
Demande d information sur l état de conformité et demande d attestation de conformité Renseignements généraux www.csst.qc.ca De nvelles dispositions Le 1 er janvier 2011, de nvelles dispositions concernant
Demande de carte professionnelle (Demande de première carte ou de renouvellement)
Demande de carte professionnelle (Demande de première carte ou de renouvellement) Livre VI du code de la sécurité intérieure Décret n 2009-137 du 9 février 2009 modifié Ce formulaire vous permet d obtenir
CONTRAT INDIVIDUEL FRAIS DE SANTÉ souscrit auprès de Klesia Mutuelle
> DE LA BRANCHE DES HÔTELS, CAFÉS, RESTAURANTS CONTRAT INDIVIDUEL FRAIS DE SANTÉ souscrit auprès de Klesia Mutuelle Vous êtes salarié d une entreprise appliquant la Convention collective nationale des
PREMIERE CONNEXION & CREATION DU COMPTE
NOTICE D UTILISATION DE LA PLATEFORME DES AIDES REGIONALES (PAR) PREMIERE CONNEXION & CREATION DU COMPTE SOMMAIRE 1- PREMIERE CONNEXION : ACCEDER A LA PAR...2 2-CREER SON COMPTE UTILISATEUR SUR LA PAR...2
Une autorisation préalable en
Demande d autorisation préalable ou d autorisation provisoire afin d accéder à une formation délivrant l aptitude professionnelle d agent privé de sécurité Vous souhaitez Accéder à une formation afin d
NOTICE D UTILISATION DE L ATTESTATION DE SALAIRE POUR LE PAIEMENT DES INDEMNITéS JOURNALIèRES
N 50920#04 CACHET DE LA CAISSE NOTICE D UTILISATION DE L ATTESTATION DE SALAIRE POUR LE PAIEMENT DES INDEMNITéS JOURNALIèRES MALADIE, MATERNITé, PATERNITÉ / accueil de l enfant et allocation journalière
HABILITATION DANS LE DOMAINE FUNERAIRE ************************************************************
PREFET DU RHONE Préfecture Direction de la Sécurité et de la Protection Civile Bureau de la Réglementation Générale Affaire suivie par : Pascale Henny Tél. : 04.72.61.61 98 Télécopie : 04.72.61.63 72 Crriel
Gestion des accès. Table des matières. Introduction
Gestion des accès Table des matières Introduction... 1 Le gestionnaire local... 2 Comment désigner un gestionnaire local?... 2 Première connexion... 4 Comment changer de gestionnaire local?... 4 Options
NOM... Prénom... Né(e) le... /... /... Situation familiale : Nom et prénom(s) du conjoint :... Nb d enfants à charge : Adresse :... Ville :...
Centre de Gestion rue Albert Briand - BP 4286 Tél. 05 08 41 42 79 Fax 05 08 41 09 32 S P M Bulletin d adhésion Nouvelle adhésion Avenant - N d adhérent Je soussigné(e) M. Mme NOM... Prénom... Né(e) le...
DOSSIER DE CANDIDATURE 2015/2016 DIPLÔME D UNIVERSITÉ GESTIONNAIRE DE PARCOURS EN SANTÉ
DOSSIER DE CANDIDATURE 2015/2016 DIPLÔME D UNIVERSITÉ GESTIONNAIRE DE PARCOURS EN SANTÉ Photo (à coller) Cocher l option souhaitée : - Option «Prévention» - Option «Parcours de santé» Cadre réservé à l
CONTRAT INDIVIDUEL FRAIS DE SANTÉ souscrit auprès de Klesia Mutuelle
> RETRAITÉ DE LA BRANCHE DES HÔTELS, CAFÉS, RESTAURANTS CONTRAT INDIVIDUEL FRAIS DE SANTÉ souscrit auprès de Klesia Mutuelle Vous êtes retraité d une entreprise appliquant la Convention collective nationale
NOTICE EXPLICATIVE Inscriptions administratives par le Web
NOTICE EXPLICATIVE Inscriptions administratives par le Web Ouverture du serveur Le serveur permettant l inscription par le web sera ouvert du 7 au 18 juillet 2014. Généralités Les champs marqués d un astérisque
DÉCLARATION DE LA LISTE DES ASSOCIATIONS MEMBRES
cerfa N DÉCLARATION DE LA LISTE DES ASSOCIATIONS MEMBRES D une union ou d une fédération d associations Décret du 16 août 1901, article 7 Ce formulaire vous permet de déclarer l état initial ainsi que
1. DOCUMENTS JUSTIFICATIFS RELATIFS A LA PERSONNE MORALE ET À SES REPRÉSENTANTS LÉGAUX/ TITULAIRE(S) DE COMPTE(S)
1. DUMENTS JUSTIFIATIFS RELATIFS A LA PERSNNE MRALE ET À SES REPRÉSENTANTS LÉGAUX/ TITULAIRE(S) DE MPTE(S) Réf. # 1 # 2 Désignation : finalité, nature, forme Anglais Identité personne physique NI, passeports
Salarié (cet imprimé ne concerne pas les gérants et actionnaires majoritaires
Salarié (cet imprimé ne concerne pas les gérants et actionnaires majoritaires qui doivent compléter un formulaire «Travailleur indépendant») Bulletin d adhésion Identification N de Sécurité sociale Nom...
Questionnaire d étude pour les promoteurs de la construction
Questionnaire d étude pour les promoteurs de la construction Ce formulaire de déclaration de risque concerne : les promoteurs immobiliers, les aménageurs lotisseurs et les marchands de bien L attention
DEMANDE DE PRISE EN CHARGE D UNE PARTIE DE LA COTISATION À L ASSURANCE MALADIE DE LA CAISSE DES FRANÇAIS DE L ÉTRANGER
DEMANDE DE PRISE EN CHARGE D UNE PARTIE DE LA COTISATION À L ASSURANCE MALADIE DE LA CAISSE DES FRANÇAIS DE L ÉTRANGER (article L.766-2-3 du Code de la sécurité sociale) IMPORTANT : ce document doit être
Demande d aide juridictionnelle
1 Cerfa n 12467*02 Demande d aide juridictionnelle (Loi n 91-647 du 10 juillet 1991 et décret n 91-1266 du 19 décembre 1991) Vous-même : Avez-vous un contrat d assurance de protection juridique ou un autre
Demande d adhésion SANTÉ. Régime complémentaire santé Professionnels Indépendants. Offre Santé des Professionnels Indépendants
frais de SANTÉ Demande d adhésion Régime complémentaire santé Professionnels Indépendants Nouvelle adhésion (1) Avenant (1) Offre Santé des Professionnels Indépendants N D ADHÉSION Identification de l
Fiche pratique : Modes de paiement en cabinet de médecine générale
Fiche pratique : Modes de paiement en cabinet de médecine générale Le but de ce document est de proposer aux internes en médecine générale, actuellement en stage chez le praticien, une aide facilement
Bulletin individuel d adhésion
Bulletin individuel d adhésion Distributeur : Code : Conseiller : Code : Adresse : Téléphone : Fax : Email : Adhésion santé Dispositions concernant les adhésions nouvelles aux conventions d assurance de
Décret n 2013-756 du 19 août 2013
DOSSIER DE CANDIDATURE ET DE VALIDATION DES ACQUIS PROFESSIONNELS AU MASTER 2 DE DROIT IMMOBILIER PARCOURS DROIT ET MANAGEMENT DU LOGEMENT ET DE L HABITAT SOCIAL - FORMATION CONTINUE Décret n 2013-756
PROGRAMME DE SOUTIEN FINANCIER POUR LA CRÉATION ET LA CONSOLIDATION D ACTIVITÉS DE LOISIR AUX AÎNÉS DE LES MÉCHINS Édition 2012-2013
PROGRAMME DE SOUTIEN FINANCIER POUR LA CRÉATION ET LA CONSOLIDATION D ACTIVITÉS DE LOISIR AUX AÎNÉS DE LES MÉCHINS Édition 2012-2013 Formulaire de demande Nom de l organisme : Nom du répondant : Fonction
DÉCLARATION DE CONSTITUTION D UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE RÉSERVÉ AU CFE M G U I D B E F K T
1 2 3 7 8 9 12 13 14 15 16 17 18 19 M0 N 11680*02 DÉCLARATION DE CONSTITUTION D UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE RÉSERVÉ AU CFE M G U I D B E F K T SARL, SELARL y compris à associé unique (EURL) sauf
GUICHET D ENTREPRISES INSCRIPTION PERSONNE PHYSIQUE
GUICHET D ENTREPRISES INSCRIPTION PERSONNE PHYSIQUE (DANS LA BANQUE CARREFOUR DES ENTREPRISES) INFORMATIONS PREALABLES La demande est complétée par : l indépendant (Cocher la case) un mandataire avec procuration,
Intervenant en Prévention des Risques Professionnels. Formulaire de demande d enregistrement
Ministère du travail, de l emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social DIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI DE BOURGOGNE
- Attention : les renseignements et les pièces justifi catives citées sont obligatoires sauf quand il est indiqué qu ils sont facultatifs.
Recours amiable devant la commission départementale de médiation en vue de l accueil dans une structure d hébergement, un logement de transition, un logement-foyer ou une résidence hôtelière à vocation
MARCHES PUBLICS DE TECHNIQUES DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION
MARCHES PUBLICS DE TECHNIQUES DE L INFORMATION ET DE LA COMMUNICATION REGION ALSACE DIRECTION DE L ENVIRONNEMENT ET DE L AMENAGEMENT 1 place Adrien Zeller BP 91006 67070 Strasbourg Cedex DEPLOIEMENT, PARAMETRAGE
Activités privées de sécurité
cerfa N 13851*01 Activités privées de sécurité Demande d autorisation préalable afin d accéder à une formation délivrant l aptitude professionnelle d agent privé de sécurité Demande d autorisation provisoire
DEMANDE D ADMISSIBILITÉ EN VERTU DE L ARRANGEMENT EN VUE DE LA RECONNAISSANCE MUTUELLE DES QUALIFICATIONS PROFESSIONNELLES -
5, Place Marie, bureau 800, Montréal (Québec) H3B 2G2 T. 514 288.3256 1 800 363.4688 Télec. 514 843.8375 www.cpaquebec.ca DOCUMENT A DEMANDE D ADMISSIBILITÉ EN VERTU DE L ARRANGEMENT EN VUE DE LA RECONNAISSANCE
Grenelle de l environnement BONUS ET SUPERBONUS ECOLOGIQUES
Grenelle de l environnement BONUS ET SUPERBONUS ECOLOGIQUES N 51236#10 Décret n 2014-1672 du 30 décembre 2014, instituant une aide à l acquisition et la location des véhicules peu polluants propres, modifié
MARCHÉ PRESTATIONS N P 01-2013
MARCHÉ PRESTATIONS N P 01-2013 PLACEMENT ET GESTION D UN PROGRAMME D ASSURANCES ACTE D ENGAGEMENT LOT 3 FLOTTE AUTOMOBILE DATE ET HEURE LIMITES DE REMISE DES OFFRES : MERCREDI 27 NOVEMBRE 2013 A 12H00
Toutes les rubriques doivent être renseignées. Si vous n'êtes pas concerné, portez la mention «néant».
Poste diplomatique ou consulaire F O R M U L A I R E D E D E M A N D E D E B O U R S E S S C O L A I R E S au bénéfice d'enfants français résidant avec leur famille à l'étranger. (en application des articles
ETAPE 2 : adhérer à un service en ligne
Votre abonnement est achevé (nous vous conseillons d imprimer et de conserver le formulaire ). 6 Vous pouvez désormais adhérer aux services en ligne (étape 2). ETAPE 2 : adhérer à un service en ligne (Si
MASTER MEEF (METIERS DE L ENSEIGNEMENT DE L EDUCATION ET DE LA FORMATION) Diplôme d Etat. - 2 nd degré - Pratiques et ingénierie de formation
DOSSIER D INSCRIPTION 2015-2016 MASTER MEEF (METIERS DE L ENSEIGNEMENT DE L EDUCATION ET DE LA FORMATION) Diplôme d Etat MENTIONS : - 1 er degré - 2 nd degré - Pratiques et ingénierie de formation Université
Formation à la capacité de gestion Pour exploiter une auto-école
Institut de la Conduite Automobile pour la Recherche et l Enseignement Organisme de formation professionnelle adhérant aux Centres d Education Routière : CER, conventionné par le Conseil Régional d Ile
Gwendoline Aubourg Employer quelqu un chez soi
Gwendoline Aubourg Employer quelqu un chez soi Groupe Eyrolles, 2004, ISBN 2-7081-3541-4 Chapitre 1 L embauche directe En tant que particulier employant du personnel de maison (une femme de ménage, une
COMMUNAUTE ECONOMIQUE ET MONETAIRE DE L AFRIQUE CENTRALE -------------------- LA COMMISSION -------------------
COMMUNAUTE ECONOMIQUE ET MONETAIRE DE L AFRIQUE CENTRALE -------------------- LA COMMISSION ------------------- DOSSIER TYPE A FOURNIR PAR LES INDUSTRIELS ET A PRESENTER PAR LES ETATS MEMBRES DE LA CEMAC
MONITEUR D'ATELIER (stagiaire demandeur d emploi ou en conversion professionnelle)
I N S T I T U T R E G I O N A L D U T R A V A I L S O C I A L P O I T O U - C H A R E N T E S - - - - - - Dossier de candidature à la formation (à remplir par le candidat) MONITEUR D'ATELIER (stagiaire
Formulaire de demande(s) auprès de la MDPH
Tampon dateur de la MDPH Formulaire de demande(s) auprès de la MDPH N 13788*01 A - Identification de l enfant ou de l adulte concerné par la demande Nom de naissance : Nom d épouse ou nom d usage : Prénom(s)
Demande de Carte de Fidélité (à nous retourner) Veuillez écrire lisiblement et tout en MAJUSCULES (* : mention obligatoire)
Carte N Demande de Carte de Fidélité (à nous retourner) Veuillez écrire lisiblement et tout en MAJUSCULES (* : mention obligatoire) Magasin de Référence choisi* :.... (Où nous tiendrons vos cartes à votre
TRANSFERT DIRECT SELON LE PARAGRAPHE 146.3(14.1) OU L'ALINÉA 146(16)a) OU 146.3(2)e)
et initiales Section A Transfert provenant d'un REER d'un FERR Section C Identification du REER, du FERR du RPA auquel les fonds sont transférés, de l'administrateur du RPA 1. Ns acceptons le transfert
TRANSPORT A LA DEMANDE POUR LES PERSONNES A MOBILITE REDUITE ET LES PERSONNES AGEES DOSSIER D ADMISSION
-RESERVE AU SERVICE Nom :... Prénom :... N carte :... Admission jusqu au :... TRANSPORT A LA DEMANDE POUR LES PERSONNES A MOBILITE REDUITE ET LES PERSONNES AGEES DOSSIER D ADMISSION Demandeur Mme Mlle
Liste des pièces à fournir pour une demande de prise en charge des frais d hébergement en maison de retraite au titre de l aide sociale
Centre Communal d Action Sociale 01.34.90.89.73 Liste des pièces à fournir pour une demande de prise en charge des frais d hébergement en maison de retraite au titre de l aide sociale - Livret de Famille
ACTE DE VENTE D'UN NAVIRE DE PLAISANCE
Entre les sssignés : ACTE DE VENTE D'UN NAVIRE DE PLAISANCE et Nom :... Prénom :... Date et lieu de naissance :... Adresse de la résidence principale :...... Nationalité :... Vendeur, d'une part Nom :...
Régime frais de santé. Transport Routier de Voyageurs
2015 Régime frais de santé Transport Routier de Voyageurs Plafond Mensuel de la Sécurité Sociale (PMSS) : 3 170 en 2015 Base Base + Option 1 Base + Option 2 Hospitalisation chirurgicale & médicale Honoraires
(article L.441-2-3, III, du code de la construction et de l habitation)
Ministère chargé du logement Recours amiable devant la commission départementale de médiation en vue de l accueil dans une structure d hébergement, un logement de transition, un logementfoyer ou une résidence
Demande et/ou modification Internet Banking pour les clients professionnels
Helpdesk : T +32 (0)2 548 28 00 helpdesk@triodos.be N de relation : 0200 Relationship Manager : Demande et/ou modification Internet Banking pour les clients professionnels Pour toute modification dans
DEMANDE D'OFFRE DE CREDIT PROFESSIONNEL
Siège Social : Boulevard du Régent,58 1000 Bruxelles Tél : (02) 289.84.05 Fax : (02) 289.84.89 R.C. B 52.833 T.V.A. BE-403.256.813 M.A.E. 4837 - O.C.A 16758 Compte 114-1111115-11 DEMANDE D'OFFRE DE CREDIT
Forfait journalier hospitalier dans les établissements de santé (2) Illimité Illimité Illimité. Monture + 2 verres simples (4) 100 150
! té... optique à la portée de tous les budgets Une mutuelle à votre porte otisation nette identique pour tous les âges niveaux de protection sans avance de frais est nous I Mutuelle Santé ACS Parce que
Exposition de véhicules de collection L assurance «tous risques» de l exposant (1)
Exposition de véhicules de collection L assurance «tous risques» de l exposant (1) ICC Carene assurances, 1 er courtier français d assurances de véhicules de collection, vous propose son contrat «tous
DOSSIER D AFFILIATION DES NON SALARIES AGRICOLES
DOSSIER D AFFILIATION DES NON SALARIES AGRICOLES Non salarié agricole Un dossier pour votre affiliation à la MSA Afin de vous aider à remplir ce dossier d affiliation, nous vous informons que selon le
ALLOCATION POUR LA DIVERSITE DANS LA FONCTION PUBLIQUE
Préfecture de la Région Ile de France ALLOCATION POUR LA DIVERSITE DANS LA FONCTION PUBLIQUE Année universitaire 2014-2015 Ce dossier doit être dûment rempli (pages 3 à 6) au stylo-bille daté et signé.
face face prévoyance Voyez loin... prévoyez demain!
face à face prévoyce Voyez loin... prévoyez demain! La prévoyce en Frce Le terme Prévoyce désigne l ensemble des assurces de personnes couvrt les risques : de maladie et d accidents corporels, de maternité,
EXPLOITANT INDIVIDUEL Immatriculation ou reprise d'activité LES PERSONNES
Vs pvez télécharger le formulaire P0 sur ce lien http://vosdroits.service-public.fr/particuliers/r13745.xhtml EXPLOITANT INDIVIDUEL Immatriculation reprise d'activité DANS TOUS LES CAS LES PERSONNES EXPLOITANT
Annexe 1 b : Description des actions de l opération 0412 Maîtrise de l énergie Programmation 2014 2020
Annexe 1 b : Description des actions de l opération 0412 Maîtrise de l énergie Programmation 2014 2020 CADRE REGLEMENTAIRE : FEADER, PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL 2014 2020, REGION LIMOUSIN Cette annexe
Gérer son patrimoine Demande d ouverture de comptes
Gérer son patrimoine Demande d ouverture de comptes Compte à la carte Compte Oligo Livret AXanque Je demande l ouverture d un Compte à la carte ou d un Compte Oligo 1 er titulaire Mme Mlle M. individuel
Fiche d identification et demande de portabilité
Fiche d identification et demande de portabilité du compte Réglo Mobile Vous voulez garder votre ancien numéro? Transférez-le! Vous n avez pas présenté de pièce d identité lors de l achat? Retournez-nous
L AUTO - ENTREPRENEUR
L AUTO - ENTREPRENEUR Présenté par le CGAHDF Y. GRANIER et M. VILLERS 15 Avril 2009 Y.GRANIER - M. VILLERS 1 Qui peut le devenir? Tous les Français à titre principal ou accessoire Les salariés, les chômeurs,
Présentation de l entreprise. Nom : Adresse : Ville : Numéro client (obligatoire) : o Projet an o An à établir o Remplacement du contrat n
Cachet et Code de l intermédiaire Service destinataire Formulaire de déclaration de risque responsabilité civile prestataires de services Proposant Nom : Adresse : Ville : Code Siret : Code naf (insee)
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 *******
DC8 COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE PIERREFORT Tél. : 04.71.23.69.25 Fax : 04.71.23.39.87 ******* Consultation Pour l Aménagement de la Maison des Services Rue du Plomb du Cantal 15230 PIERREFORT ACTE
Volet destiné à l'organisme gestionnaire L ETUDIANT(E)
cerfa SECURITE SOCIALE POUR LES ETUDIANTS DECLARATION EN VUE DE L OUVERTURE DES DROITS MALADIE - MATERNITE (articles L. 381-3 à L. 381-11, R. 381-5 à R. 381-33 du code de la sécurité sociale) N 10547*02
Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager. dossier de demande
Mars 2013 b e r ry - L o i r e t - s A rt h e - t o u r A i n e l o c a t i o n Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager. une marque déposée
DEMANDE DE PRÊT 2015 Cocher la case correspondante au prêt concerné Acquisition Construction Aménagement Jeune ménage À l installation
Pour tout renseignement, contacter le Centre de la Relation Clients : Tél. 01 44 90 13 33 Fax 01 44 90 20 15 Formulaire de contact accessible sur notre site Internet www.crpcen.fr DEMANDE DE PRÊT 2015
Certificat d urbanisme
MINISTÈRE CHARGÉ Demande de Certificat d urbanisme N 13410*02 1/4 Vous pouvez utiliser ce formulaire pour : Connaître le droit de l urbanisme applicable sur un terrain Savoir si l opération que vous projetez
À conserver par le demandeur Notice pour remplir votre demande de subvention Mémo Notez ici les éléments à ne pas oublier : Votre contact au sein de l organisme ou partenaire de l Agefiph intervenu sur
N SIRET : ou N inscription au Répertoire des métiers Code NAF : Si votre entreprise a des filiales, veuillez nous préciser leurs noms et adresses :
Vous souhaitez souscrire notre offre d assurance dédiée aux Entreprises de Travaux Publics et nous vous remercions de votre confiance. Pour nous permettre d établir votre contrat, nous vous prions de remplir
FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION PLAN VEGETAL POUR L ENVIRONNEMENT
En cours Ministère de l Agriculture, de l Agroalimentaire et de la Forêt FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION PLAN VEGETAL POUR L ENVIRONNEMENT DISPOSITIF N 216 - CUMA DU PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL
MAA. DEMANDE D AIDE REMBOURSABLE «1ère INSTALLATION» (ARI) Tél :
MAA DEMANDE D AIDE REMBOURSABLE «1ère INSTALLATION» (ARI) Mutuelle de l Armée de l Air - Pôle Social - 48, rue Barbès - 92544 Montrouge Cedex Tél. : 0 970 809 721 (appel non surtaxé). Site internet : www.mutaa.fr
DEMANDE 2015 DE PRISE EN CHARGE AU PREALABLE PLAN DE FORMATION PERIODE DE PROFESSIONNALISATION FORMATION TUTEUR COMPTE PERSONNEL DE FORMATION (CPF)
>DPC Unique DEMANDE 2015 DE PRISE EN CHARGE AU PREALABLE PLAN DE FORMATION PERIODE DE PROFESSIONNALISATION FORMATION TUTEUR COMPTE PERSONNEL DE FORMATION (CPF) A RETOURNER A L ADRESSE DE VOTRE CENTRE DE
Demande d A.E.E.H. (Allocation d Education Enfant Handicapé)
Demande d A.E.E.H. (Allocation d Education Enfant Handicapé) Ce document est conçu uniquement pour vous aider à remplir le formulaire de demande, mais il ne peut pas être utilisé à sa place. Téléchargez
Recours amiable devant la commission départementale de médiation en vue d une offre de logement
Ministère chargé du logement Recours amiable devant la commission départementale de médiation en vue d une offre de logement N 15036*01 (article L. 441-2-3, II, du code de la construction et de l habitation)
la THAILANDE Visa Touriste et Affaire
Cher voyageur, Merci d avoir fait appel à Visa First pour obtenir votre visa. Voici votre Pack de demande de visa qui contient : Les informations sur les documents que vous devez fournir pour obtenir votre
Annexe 3. : du représentant légal : Prénom du représentant : Adresse : permanente du demandeur. Téléphone portable professionnel :
Annexe 3 N à compléter FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 3 DU CONTRAT D OBJECTIF MISE EN PLACE DE FILIERES DE COLLECTE DES DECHETS AGRICOLES N111 13 UNE VALIDATION DES PROCEDURES PAR LE CLS EST
Demande de retraite d un fonctionnaire de l Etat ou d un magistrat
Nous sommes là pour vous aider Demande de retraite d un fonctionnaire de l Etat Articles D.1 et D.21 du code des pensions civiles et militaires de retraite et demande de retraite additionnelle Article
DEMANDE DE VALIDATION DES SERVICES AUXILIAIRES POUR LA RETRAITE
Volet 1 DEMANDE DE VALIDATION DES SERVICES AUXILIAIRES POUR LA RETRAITE Note d information Demande de validation 1. La demande de validation de services auxiliaires pour la retraite est facultative. Dès
DEMANDE D AUTORISATION D UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION
HAUT-COMMISSARIAT DE LA REPUBLIQUE EN NOUVELLE-CALEDONIE DEMANDE D AUTORISATION D UN SYSTEME DE VIDEOPROTECTION Loi du 21 janvier 1995 modifiée, article 10 Décret du 17 octobre 1996 modifié ATTENTION :
FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION VALORISATION DES EFFLUENTS D ELEVAGE ET DECHETS PAR
Annexe 1 N à compléter Mise à jour : le 27/04/07 FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION VALORISATION DES EFFLUENTS D ELEVAGE ET DECHETS PAR L AGRICULTURE N 111-33 Transmettez deux exemplaires à la DAF ( service
A2I. Site Web de l association des ingénieurs INSA de Lyon ESPACE EMPLOI
A2I Site Web de l association des ingénieurs INSA de Lyon ESPACE EMPLOI PRESENTATION L espace emploi est accessible sur le site aux visiteurs et ingénieurs identifiés à partir du menu gauche, ou du raccourci
DOSSIER PREFECTURE ET CNIL MOINS DE 8 CAMERAS ET NE FILMANT PAS LA VOIE PUBLIQUE
DOSSIER PREFECTURE ET CNIL MOINS DE 8 CAMERAS ET NE FILMANT PAS LA VOIE PUBLIQUE 1 attestation de remise des documents Je soussigné, Mr de la société.. atteste avoir reçu ce jour de la société ADS FRANCE,
2, rue Mercier, 2985 Luxembourg, Luxembourg Fax: +352 29 29 42 670
Union européenne Publication du Supplément au Jrnal officiel de l Union européenne 2, rue Mercier, 2985 Luxembrg, Luxembrg Fax: +352 29 29 42 670 E-mail: ojs@publications.europa.eu Informations et formulaires
Merci de compléter, dater et signer le dossier d ouverture de compte
Merci de compléter, dater et signer le dossier d verture de compte Joignez les documents justificatifs demandés Envoyez votre dossier complet à l adresse suivante : Registre Français des Quotas et Crédits
Dossier de candidature et descriptif du projet
Dossier de candidature et descriptif du projet Maintenance / Support informatique Titre Professionnel (Bac) PHOTO Date d'inscription : / / Nom : Prénom : Age : Date de naissance : / / Lieu de naissance
Limitez votre impact sur l environnement et soyez récompensé.
2014 Vous avez des projets de rénovation? Limitez votre impact sur l environnement et soyez récompensé. Qu est-ce que la certification Rénovation Écohabitation? Écohabitation est un organisme québécois
ACCRE L AIDE A LA CREATION D ENTREPRISE
ACCRE L AIDE A LA CREATION D ENTREPRISE L'aide aux demandeurs d'emploi créant ou reprenant une entreprise (Accre) consiste en une exonération de charges sociales pendant un an, dans le cadre d un projet
DEMANDE D ADHÉSION 2015 MON ASSURANCE SANTÉ TNS
DEMANDE D ADHÉSION 2015 MON ASSURANCE SANTÉ TNS L assurance n est plus ce qu elle était. TNS 0350 STNS150415 DEMANDE D ADHÉSION MERCI D ÉCRIRE EN MAJUSCULES N adhérent : Êtes-vous déjà assuré chez APRIL
DEDUCTION FRAIS REELS/FRAIS FORFAITAIRES TABLEAU COMPARATIF IMPOT A LA SOURCE/DECLARATION
DEDUCTION FRAIS REELS/FRAIS FORFAITAIRES TABLEAU COMPARATIF IMPOT A LA SOURCE/DECLARATION 2012 Données indicatives. Se reporter au guide de l administration fiscale pour toutes précisions Catégorie de
DEMANDE DE PRESTATIONS D'ASSURANCE SALAIRE DE COURTE DURÉE Marche à suivre pour déposer une demande
DEMANDE DE PRESTATIONS D'ASSURANCE SALAIRE DE COURTE DURÉE Marche à suivre pour déposer une demande 11A-B Le Règlement sur les régimes complémentaires d avantages sociaux dans l industrie de la construction
AIDES A LA CREATION REPRISE D ENTREPRISE
AIDES A LA CREATION REPRISE D ENTREPRISE FINANCEMENT SUBVENTIONS COTISATIONS SOCIALES DE L EXPLOITANT AIDES A L EMPLOI EXONERATIONS FISCALES AIDES AU CONSEIL PCE (Prêt à la Création d Entreprise) FINANCEMENT