MASTER 1 Mention : Droit de l'entreprise Spécialité : Droit & éthique des affaires Parcours RH Semestre 1

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1 Cadre règlementaire : Arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de master MASTER 1 Parcours RH Semestre 1 Coeff = ECTS EC1 : Droit du travail approfondi 6 CM Droit du travail approfondi 36 3 MA Droit du travail approfondi CC CC EC2 : Droit pénal du travail 6 CM Droit pénal du travail 36 3 MA Droit pénal du travail CC CC EC1 : CM Droit pénal européen 36 4 Oral Oral EC2 : CM Droit des assurances disparaît devient Droit de la santé à la place 36 4 Oral Oral UE3 : Unité libre : Culture générale Choisir 1 matière par EC dans la liste ci-dessous : Droit fiscal des affaires, Droit des contrats spéciaux, Droit financier, Droit international privé général, Droit de la concurrence & de la distribution,droit des assurances et comptabilité si non validé en L3 (à ajouter) EC1 : Oral Oral EC1 : Oral Oral EC3 : MA Anglais juridique 16,5 2 CC CC UE4 : Enseignement éthique soumis à points bonus.. 24 EC1 : SEM Ethique et droits humains 12.. EC2 : SEM Introduction à la responsabilité sociétale de l'entreprise 12.. UE5 : Unité Facultative avec points bonus.... Total heures s M1 S , ,5

2 MASTER 1 Parcours RH Semestre 2 Coeff = ECTS EC1 : Droit de la sécurité sociale 6 CM Droit de de la sécurité sociale 36 3 MA Droit de de la sécurité sociale 16,5 3 CC CC (E et/ou O) EC2 : Droit social internatioanl & européen 6 CM Droit social international & européen 36 3 MA Droit social international & européen 16,5 3 CC CC (E et/ou O) EC1 : CM Droit pénal des affaires 36 4 Oral Oral EC2 : CM Droit de l'environnement et du développement durable 36 4 Oral Oral UE3 : Unité libre : Culture générale 72 16,5 10 Choisir 1 matière par EC dans la liste ci-dessous Droit matériel de l'ue, Droit des minorités (disparait), Droit bancaire, Droit immobilier, Procédure pénale, Droit des entreprises en difficulté EC1 : Oral Oral EC2 : Oral Oral EC3 : MA Anglais juridique 16,5 2 CC CC (E et/ou O) UE4 : Enseignement éthique soumis à points bonus.. 24 EC1 : Organisation et gestion de l'entreprise 12 EC2 : Introduction à la recherche clinique (disparaît) 0 EC3 : Environnement & santé devient conférence thématique OCDE 12 UE5 : Unité Facultative avec points bonus.... Total heures s M1 S , ,5 ECRIT DE 3h ECRIT DE 3h

3 MASTER 1 Parcours RH + Droit Anglo-américain Semestre 1 Coeff = ECTS EC1 : Droit du travail approfondi 6 CM Droit du travail approfondi 36 3 MA Droit du travail approfondi CC CC (E et/ou O) EC2 : Droit pénal du travail 6 CM Droit pénal du travail 36 3 MA Droit pénal du travail CC CC (E et/ou O) EC1 : CM Droit pénal européen 36 4 Oral Oral EC2 : CM Droit des assurances disparaît devient Droit de la santé à la place 36 4 Oral Oral UE3 : Unité libre : Culture générale 72 6 Choisir 1 matière par EC dans la liste ci-dessous : Droit fiscal des affaires, Droit des contrats spéciaux, Droit financier, Droit international privé général, Droit de la concurrence & de la distribution,droit des assurances et comptabilité si non validé en L3 (à ajouter) EC1 : Oral Oral EC2 : Oral Oral UE4 : Enseignement éthique soumis à points bonus.. 36 EC1 : SEM Ethique et droits humains 12.. EC2 : SEM Introduction à la responsabilité sociétale de l'entreprise 12.. UE5 : Bloc Droit étranger EC1 : Civil procedure I (Seminar)/Procédure Civile I (USA) 18 2 Ecrit de 1h30 Ecrit de 1h30 EC2 : MA Corporate Law/Droit des Sociétés 16,5 1 CC CC (E et/ou O) EC3 : MA Writing contracts /Rédaction de Conrats 16,5 1 CC CC (E et/ou O) UE6 : Unité Facultative avec points bonus.... Total heures s M1 S

4 MASTER 1 Parcours RH + Droit Anglo-américain Semestre 2 Coeff = ECTS EC1 : Droit de la sécurité sociale 6 CM Droit de de la sécurité sociale 36 3 MA Droit de de la sécurité sociale 16,5 3 CC CC (E et/ou O) ECRIT DE 3h EC2 : Droit social internatioanl & européen 6 CM Droit social international & européen 36 3 MA Droit social international & européen 16,5 3 CC CC (E et/ou O) ECRIT DE 3h EC1 : CM Droit pénal des affaires 36 4 Oral Oral EC2 : CM Droit de l'environnement et du développement durable 36 4 Oral Oral UE3 : Unité libre : Culture générale 72 6 Choisir 1 matière par EC dans la liste ci-dessous Droit matériel de l'ue, Droit des minorités (disparait), Droit bancaire, Droit immobilier, Procédure pénale, Droit des entreprises en difficulté EC1 : Oral Oral EC2 : Oral Oral UE4 : Enseignement éthique soumis à points bonus.. 24 EC1 : Organisation et gestion de l'entreprise 12 EC2 : Introduction à la recherche clinique (disparaît) 0 EC3 : Environnement & santé devient conférence thématique OCDE 12 UE5 : Bloc Droit étranger EC1 : Civil Procedure II (Seminar)/Procédure Civile (GB) 18 2 Ecrit de 1h30 Ecrit de 1h30 EC3 : MA Legal Methodology II/Méthodologie juridique 16,5 1 CC CC (E et/ou O) EC4 : MA Moot court /Simulation de procès 16,5 1 CC CC (E et/ou O) UE6 : Unité Facultative avec points bonus.... Total heures s M1 S

5 UNITE FACULTATIVE En plus de leur formation, sur chacun des semestres, les s ont accès à une unité d'enseignement facultative ou des activités complémentaires soumis au barême des points bonus. Le fonctionnement de cette dernière est décrit dans la fiche de référence de cette UE 324 LEXIQUE CM = Cours magistral (amphi) MA = Méthodologie appliquée (anciennement Travaux dirigés) = Epreuve terminal (1 examen en fin de semestre) CC = continu (plusieurs devoirs dans le semestre) E = Ecrit MODE DE PRISE EN RESULTAT *L non admis est-il libre de ne pas repasser tout ou partie des UE et des EC non validés? Si l ne s'inscrit pas à la 2ème session,la note de la est recoduite en 2ème session : OUI Si l ne se présente pas, la note de 1 ère session est reconduite en 2 ème session : NON ( sauf cas exceptionnels soumis à l arbitrage de la direction du Master). L est alors déclaré défaillant. Les MA constituant une EC à part entière ne feront pas l objet d une seconde session (..) Si l se présente en 2 ème session : La note de 2 ème session annule et remplace la note de 1 ère session : OUI La meilleure des 2 notes entre 1 ère et 2 ème session est retenue : NON Traitement de l absence à une épreuve d examens : - Absence injustifiée en 1 ère session : Défaillance - Absence justifiée en 1 ère session : Défaillance - Absence injustifiée en 2 ème session : Défaillance - Absence justifiée en 2 ème session : Défaillance

6 Règles particulières : Existe-t-il des notes «seuil» pour la validation des semestres? Existe-t-il un passage conditionnel en Master 2 : NON Existe-t-il des critères de sélection pour le passage du Master1 au Master 2 : NON OUI, l est recruté sur dossier et éventuellement après un entretien Mode d obtention du diplôme terminal de Master : Chaque semestre du Master 2 doit avoir été validé : OUI Chaque semestre du Master 1 et du Master 2 doit avoir été validé : OUI La moyenne du Master2 doit être supérieure ou égale à 10/20 : OUI Les moyennes du Master 1 et du Master 2 doivent être supérieures ou égales à 10/20 : OUI Y-a-t il compensation entre semestres? : NON Mode d attribution du diplôme intermédiaire de Maîtrise : Chacun des 2 semestres composants ce diplôme doit avoir été validé : OUI Il y a compensation entre semestres : NON La mention attribuée résulte de la moyenne des deux semestres : OUI Seuils des mentions attribuées (à modifier si différents des seuils indiqués ci-dessous) : *Mention«Passable»: 10/20 =< Note < 12/20 *Mention«Assez Bien»: 12/20 =< Note < 14/20 *Mention«Bien»: 14/20 =< Note < 16/20 *Mention«Très Bien»<16

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