Divulgation des contrats de plus de $

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Divulgation des contrats de plus de 10 000$"

Transcription

1 Veuillez choisir un trimestre 1er avril au 30 juin er juillet au 30 septembre er octobre au 31 décembre er janvier au 31 mars 2013

2 1 er trimestre Veuillez sélectionner le nom du fournisseur afin d'obtenir les détails du contrat. Date Nom du fournisseur Description Montant Corps canadiens des Services de protection - Service d agent de sécurité 325,043,30 $ commissionnaires 24H/24H Société des Attractions Service de réclame - Guides vacances + 13,923,00 $ Touristiques du Québec quebecvacances.com Chlorophyle Inc Autres travaux de génie - Tonte de la pelouse sur les 86,270,10 $ terrains de la CCBN Construction Ray Ameublement de maison, excl. des meubles - 14,488,05 $ Rejointement de parement de pierre Électro Orléans Matériel d'éclairage électrique, de contrôle et de 15,750,00 $ distribution d'électricité - Installation d'un nouvel éclairage Orphéo Canada Inc Autres services professionnels non précisés ailleurs - 50,321,25 $ Exposition Temporaire Tour Martello Frédéric Béland Location - autres - Location d'espace d'entreposage - 1 an 11,434,50 $ Percussion Domotix Autre équipement - Entretien des expositions année ,128,00 $ Société de l'assurance Ameublement de maison, excl. des meubles 16,513,45 $ automobile du Québec - Immatriculation Gervais Jacques Inc Autres travaux de génie - Maconnerie Tour Martello 21,000,00 $

3 Corps canadiens des commissionnaires Numéro de référence: Date du marché: Services de protection - Service d agent de sécurité 24H/24H Durée du marché / date de livraison: au Valeur du marché: 325,043,30 $ Le présent marché à été adjugé à un fournisseur unique

4 Société des Attractions Touristiques du Québec Numéro de référence: Date du marché: Service de réclame - Guides vacances + quebecvacances.com Durée du marché / date de livraison: Valeur du marché: 13,923,00 $ Le présent marché à été adjugé à un fournisseur unique

5 Chlorophyle Inc. Numéro de référence: Date du marché: Autres travaux de génie - Tonte de la pelouse sur les terrains de la CCBN Durée du marché / date de livraison: au Valeur du marché: 86,270,10 $

6 Construction Ray Numéro de référence: Date du marché: Ameublement de maison, excl. des meubles - Rejointement de parement de pierre Durée du marché / date de livraison: Valeur du marché: 14,488,05 $

7 Électro Orléans Numéro de référence: Date du marché: Matériel d'éclairage électrique, de contrôle et de distribution d'électricité - Installation d'un nouvel éclairage Durée du marché / date de livraison: Valeur du marché: 15,750,00 $ Le présent marché à été adjugé à un fournisseur unique

8 Orphéo Canada Inc. Numéro de référence: Date du marché: Autres services professionnels non précisés ailleurs - Exposition Temporaire Tour Martello 1 Durée du marché / date de livraison: Valeur du marché: 50,321,25 $

9 Frédéric Béland Numéro de référence: Date du marché: Location - autres - Location d'espace d'entreposage - 1 an Durée du marché / date de livraison: au Valeur du marché: 11,434,50 $

10 Percussion Domotix Numéro de référence: Date du marché: Autre équipement - Entretien des expositions année Durée du marché / date de livraison: au Valeur du marché: 16,128,00 $ Le présent marché à été adjugé à un fournisseur unique

11 Société de l'assurance automobile du Québec Numéro de référence: Date du marché: Ameublement de maison, excl. des meubles - Immatriculation Durée du marché / date de livraison: au Valeur du marché: 16,513,45 $ Le présent marché à été adjugé à un fournisseur unique

12 Gervais Jacques Inc. Numéro de référence: Date du marché: Autres travaux de génie - Maconnerie Tour Martello Durée du marché / date de livraison: Valeur du marché: 21,000,00 $

13 2 ième trimestre Veuillez sélectionner le nom du fournisseur afin d'obtenir les détails du contrat. Date Nom du fournisseur Description Montant 18/08/2012 Construction Ray L 1173 Ameublement de maison, excl. des meubles Réfection ,25 $ cheminée 29/08/2012 Transpavé Inc Ameublement de maison, excl. des meubles ,02 $ Aménagement de l'entrée de la croix du sacrifice 01/09/2012 L'Unique Assurances 0628 Autres travaux de génie Entretien de la pelouse pour le ,76 $ générales mois d'août /09/2012 Turcotte 1989 Inc Autres travaux de génie Modernisation de l'éclairage ,80 $ 26/09/2012 Charles Samuelsen Inc Autres travaux de génie Déneigement hiver ,75 $ 26/09/2012 Maxi Paysage Inc Autres services professionnels non précisés ailleurs Nettoyage de la falaise 28/09/2012 Écoverdure 0628 Autres travaux de génie Travaux au site des grands évènements 30/09/2012 L'Unique Assurances 0628 Autres travaux de génie Entretien de la pelouse pour les générales mois de septembre, d'octobre et de novembre ,50 $ ,47 $ ,75 $

14 Construction Ray L Numéro de référence: Date du marché: 18/08/ Ameublement de maison, excl. des meubles Réfection cheminée Durée du marché / date de livraison: à Valeur du marché: ,25 $

15 Transpavé Inc. Numéro de référence: Date du marché: 29/08/ Ameublement de maison, excl. des meubles Aménagement de l'entrée de la croix du sacrifice Durée du marché / date de livraison: 06/09/2012 Valeur du marché: ,02 $ Le présent marché à été adjugé à un fournisseur unique

16 L'Unique Assurances générales Numéro de référence: Date du marché: 01/09/ Autres travaux de génie Entretien de la pelouse pour le mois d'août 2012 Durée du marché / date de livraison: 01/09/2012 Valeur du marché: ,76 $

17 Turcotte 1989 Inc. Numéro de référence: Date du marché: 04/09/ Autres travaux de génie Modernisation de l'éclairage Durée du marché / date de livraison: à Valeur du marché: ,80 $

18 Charles Samuelsen Inc. Numéro de référence: Date du marché: 26/09/ Autres travaux de génie Déneigement hiver Durée du marché / date de livraison: à Valeur du marché: ,75 $

19 Maxi Paysage Inc. Numéro de référence: Date du marché: 26/09/ Autres services professionnels non précisés ailleurs Nettoyage de la falaise Durée du marché / date de livraison: à Valeur du marché: ,50 $

20 Écoverdure Numéro de référence: Date du marché: 28/09/ Autres travaux de génie Travaux au site des grands évènements Durée du marché / date de livraison: à Valeur du marché: ,47 $ Le présent marché à été adjugé à un fournisseur unique

21 L'Unique Assurances générales Numéro de référence: Date du marché: 30/09/ Autres travaux de génie Entretien de la pelouse pour les mois de Durée du marché / date de livraison: septembre d'octobre et de novembre à Valeur du marché: ,75 $

22 3 ième trimestre Veuillez sélectionner le nom du fournisseur afin d'obtenir les détails du contrat. Date Nom du fournisseur Description Montant 18/10/2012 Maxi Paysage Inc Autres services professionnels non précisés ailleurs Réfection des tranchées drainantes au site des grands évènements ,80 $ 19/10/2012 Bédard et frères GPM Inc Ameublement de maison, excl. des meubles Réfection du stationnement de l'atelier 09/11/2012 Bédard et frères GPM Inc Canalisations et systèmes d'égouts Travaux de drainage sur l'avenue Ontario 12/11/2012 Surgenor Pontiac Buick limited 1261 Véhicules automobiles de route Achat d'un camion Chevrolet Silvérado X4 30/11/2012 Bédard et frères GPM Inc Autres travaux de génie Nettoyer la grille dans la ravine au pied de la côte Gilmour 10/12/2012 LA BIL INC Autres bâtiments non résidentiels Installation d'un échangeur d'air au bureau administratif 12/12/2012 FORD du Canada limitée 1261 Véhicules automobiles de route Achat d'un camion Transit Connect /12/2012 Anglocom 0494 Services de traduction Base des soldats réguliers français présents au Canada ,45 $ ,00 $ ,75 $ ,50 $ ,50 $ ,75 $ ,00 $

23 Maxi Paysage Inc. Numéro de référence: Date du marché: 18/10/ Autres services professionnels non précisés ailleurs Réfection des tranchées drainantes au site des grands évènements Durée du marché / date de livraison: à Valeur du marché: ,80 $ Le présent marché à été adjugé à un fournisseur unique

24 Bédard et frères GPM Inc. Numéro de référence: Date du marché: 19/10/ Ameublement de maison, excl. des meubles Réfection Durée du marché / date de livraison: à Valeur du marché: ,45 $

25 Bédard et frères GPM Inc. Numéro de référence: Date du marché: 09/11/ Canalisations et systèmes d'égouts Travaux de drainage Durée du marché / date de livraison: 16/11/2012 Valeur du marché: ,00 $

26 Surgenor Pontiac Buick limited Numéro de référence: Date du marché: 12/11/ Véhicules automobiles de route Achat d'un camion Durée du marché / date de livraison: 29/03/2013 Valeur du marché: ,75 $

27 Bédard et frères GPM Inc. Numéro de référence: Date du marché: 30/11/ Autres travaux de génie Nettoyer la grille dans la ravine Durée du marché / date de livraison: 04/12/2012 Valeur du marché: ,50 $

28 LA BIL INC. Numéro de référence: Date du marché: 10/12/ Autres bâtiments non résidentiels Installation d'un Durée du marché / date de livraison: 21/02/2013 Valeur du marché: ,50 $

29 FORD du Canada limitée Numéro de référence: Date du marché: 12/12/ Véhicules automobiles de route Achat d'un camion Transit Connect 2013 Durée du marché / date de livraison: 31/03/2013 Valeur du marché: ,75 $ Le présent marché est une commande subséquente à un outil d'acquisition de Travaux public et Services gouvernementaux Canada

30 Anglocom Numéro de référence: Date du marché: 31/12/ Services de traduction Base des soldats réguliers français présents au Canada Durée du marché / date de livraison: à Valeur du marché: ,00 $ Le présent marché à été adjugé à un fournisseur unique

31 4 ième trimestre Veuillez sélectionner le nom du fournisseur afin d'obtenir les détails du contrat. Date Nom du fournisseur Description Montant 23/01/2013 Imprimerie Solisco Inc Services d'imprimerie Impression de la brochure de la ,25 $ programmation /01/2013 Boîtes de camions Dynamic 1261 Véhicules automobiles de route boîte pour camion Chevrolet ,00 $ Silvérado /01/2013 Produits Mobilicab Canada 1261 Véhicules automobiles de route 2 véhicules utilitaires CARRYAL ,20 $ 2 électrique /01/2013 Solotech Québec Inc Autres pièces du matériel Console Yamaha, enceintes et sacs ,82 $ JBL 31/01/2013 IXmédia 1285 Logiciels d'applications et bases de données et logiciels de ,25 $ développement et de maintenance des applications et des bases de données Système de réservation 31/01/2013 Turcotte 1989 Inc Autres travaux de génie Modernisation de l'éclairage ,75 $ 26/03/2013 Menuiserie Delisle Inc Ameublements de maison, excl. des meubles Rénovation des ,75 $ fenêtres 28/03/2013 Office du tourisme de Québec 0301 Services de réclames Agréments pour l'été ,00 $ 28/03/2013 IXmédia 0351 Les services professionnels de communication non spécifiés ailleurs Modifications et ajouts au nouveau site internet ,00 $

32 Imprimerie Solisco Inc. Numéro de référence: Date du marché: 23/01/ Services d'imprimerie Impression de la brochure de la programmation 2013 Durée du marché / date de livraison: à Valeur du marché: ,25 $

33 Boîtes de camions Dynamic Numéro de référence: Date du marché: 30/01/ Véhicules automobiles de route boîte pour camion Chevrolet Silvérado 2013 Durée du marché / date de livraison: 05/03/2013 Valeur du marché: ,00 $

34 Produits Mobilicab Canada Numéro de référence: Date du marché: 30/01/ Véhicules automobiles de route 2 véhicules utilitaires CARRYAL 2 électrique 2013 Durée du marché / date de livraison: 25/03/2013 Valeur du marché: ,20 $ Le présent marché à été adjugé à un fournisseur unique

35 Solotech Québec Inc. Numéro de référence: Date du marché: 30/01/ Autres pièces du matériel Console Yamaha, enceintes et sacs JBL Durée du marché / date de livraison: 12/03/2013 Valeur du marché: ,82 $ Le présent marché est une commande subséquente à un outil d'acquisition de Travaux public et Services gouvernementaux Canada

36 IXmédia Numéro de référence: Date du marché: 31/01/ Logiciels d'applications et bases de données et logiciels de développement et de maintenance des applications et des bases de données Système de réservation Durée du marché / date de livraison: 29/03/2013 Valeur du marché: ,25 $

37 Turcotte 1989 Inc. Numéro de référence: Date du marché: 31/01/ Autres travaux de génie Modernisation de l'éclairage Durée du marché / date de livraison: 29/03/2013 Valeur du marché: ,75 $

38 Menuiserie Delisle Inc. Numéro de référence: Date du marché: 26/03/ Ameublements de maison, excl. des meubles Rénovation des fenêtres Durée du marché / date de livraison: 28/03/2013 Valeur du marché: ,75 $

39 Office du tourisme de Québec Numéro de référence: Date du marché: 28/03/ Services de réclames Agréments pour l'été 2013 Durée du marché / date de livraison: 29/03/2013 Valeur du marché: ,00 $ Le présent marché à été adjugé à un fournisseur unique

40 IXmédia Numéro de référence: Date du marché: 28/03/ Les services professionnels de communication non spécifiés ailleurs Modifications et ajouts au nouveau site internet Durée du marché / date de livraison: 29/03/2013 Valeur du marché: ,00 $

Divulgation des contrats de plus de 10 000$ 2012-2013

Divulgation des contrats de plus de 10 000$ 2012-2013 2012-2013 Veuillez choisir un trimestre 1er avril au 30 juin 2012 1 er trimestre Veuillez sélectionner le nom du fournisseur afin d'obtenir les détails du contrat. Date Nom du fournisseur Description Montant

Plus en détail

Divulgation des contrats de plus de 10 000$ 2014-2015

Divulgation des contrats de plus de 10 000$ 2014-2015 2014-2015 Veuillez choisir un trimestre 1er avril au 30 juin 2014 1er juillet au 30 septembre 2014 1er octobre au 31 décembre 2014 1er janvier au 31 mars 2015 1 er trimestre Veuillez sélectionner le nom

Plus en détail

Divulgation des contrats de plus de 10 000$

Divulgation des contrats de plus de 10 000$ 2009 2010 Veuillez choisir un trimestre 1er avril au 30 juin 2009 1er juillet au 30 septembre 2009 1er octobre au 31 décembre 2009 1er janvier au 31 mars 2010 1 er trimestre Veuillez sélectionner le nom

Plus en détail

Services partagés Canada

Services partagés Canada Services partagés Canada Gestion par catégorie Comité consultatif sur les points de référence en matière d approvisionnement Février 2013 Pour discussion uniquement Veuillez noter que l information suivante

Plus en détail

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 4 DÉCEMBRE 2013 ORDRE DU JOUR. PÉRIODE DE QUESTIONS (Durée minimale : une heure) DÉBUT DE L ASSEMBLÉE :

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 4 DÉCEMBRE 2013 ORDRE DU JOUR. PÉRIODE DE QUESTIONS (Durée minimale : une heure) DÉBUT DE L ASSEMBLÉE : ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 4 DÉCEMBRE 2013 ORDRE DU JOUR PÉRIODE DE QUESTIONS (Durée minimale : une heure) DÉBUT DE L ASSEMBLÉE : ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL ARTICLE 1 Secrétariat général et DE

Plus en détail

Réunion d information Marchés publics des Hauts-de-Seine

Réunion d information Marchés publics des Hauts-de-Seine Réunion d information Marchés publics des Hauts-de-Seine Direction de la logistique Jeudi 28 Mai 2015 15h Département des Hauts-de-Seine Salle de conférence - Nanterre Intervenants du Département des Hauts-de-Seine

Plus en détail

C EST VOTRE ENTREPRISE, ALORS CHOISISSEZ!

C EST VOTRE ENTREPRISE, ALORS CHOISISSEZ! 2 0 0 8 C EST VOTRE ENTREPRISE, ALORS CHOISISSEZ! C EST VOTRE ENTREPRISE. LE CHOIX EST MAINTENANT PLUS SIMPLE QUE JAMAIS. Le choix d un véhicule commercial est plus simple que jamais. Le programme Solutions

Plus en détail

Robert Brien, Jean Senécal et Réal Petitclerc COMPTABILITÉ 3. Recueil de solutions partiel. gaëtan morin éditeur CHENELIÈRE ÉDUCATION

Robert Brien, Jean Senécal et Réal Petitclerc COMPTABILITÉ 3. Recueil de solutions partiel. gaëtan morin éditeur CHENELIÈRE ÉDUCATION Robert Brien, Jean Senécal et Réal Petitclerc COMPTABILITÉ 3 Recueil de solutions partiel gaëtan morin éditeur CHENELIÈRE ÉDUCATION Table des matières CHAPITRE 1 La comptabilité de caisse............................................

Plus en détail

Plan national d approvisionnement pour 2014-2015 Services de contrats et de gestion du matériel Service correctionnel du Canada

Plan national d approvisionnement pour 2014-2015 Services de contrats et de gestion du matériel Service correctionnel du Canada Plan national d approvisionnement pour 2014-2015 Services de contrats et de gestion du matériel Service correctionnel du Canada Plan national d approvisionnement du Service correctionnel du Canada (SCC)

Plus en détail

MGI GROUPE COMPTES CONSOLIDES AU 31 DECEMBRE 2009 SOMMAIRE TABLEAU DE VARIATION DES CAPITAUX PROPRES METHODES COMPTABLES ET NOTES EXPLICATIVES

MGI GROUPE COMPTES CONSOLIDES AU 31 DECEMBRE 2009 SOMMAIRE TABLEAU DE VARIATION DES CAPITAUX PROPRES METHODES COMPTABLES ET NOTES EXPLICATIVES MGI GROUPE COMPTES CONSOLIDES AU 31 DECEMBRE 2009 SOMMAIRE BILANS COMPTES DE RESULTAT TABLEAU DE VARIATION DES CAPITAUX PROPRES TABLEAU DES FLUX DE TRESORERIE METHODES COMPTABLES ET NOTES EXPLICATIVES

Plus en détail

Programme prévisionnel au titre de l année budgétaire 2016

Programme prévisionnel au titre de l année budgétaire 2016 Programme prévisionnel au titre de l année budgétaire Maître d'ouvrage : Direction des Affaires Administratives et Financières Année budgétaire : Le programme prévisionnel des marchés que le maître d'ouvrage

Plus en détail

Produit intérieur brut par industrie au Québec

Produit intérieur brut par industrie au Québec INSTITUT DE LA STATISTIQUE DU QUÉBEC ÉCONOMIE Produit intérieur brut par industrie au Québec Janvier 2015 Pour tout renseignement concernant l ISQ et les données statistiques dont il dispose, s adresser

Plus en détail

MINISTÈRE DE L ÉDUCATION POLITIQUE 107 Page 1 de 10

MINISTÈRE DE L ÉDUCATION POLITIQUE 107 Page 1 de 10 POLITIQUE 107 Page 1 de 10 Objet : Achat En vigueur : Septembre 1987 Révision : Juin 1994; le 1 er juillet 2001; juillet 2002 1.0 OBJET 1.1 La présente politique remplace les politiques suivantes : 104

Plus en détail

La réforme du classement des meublés de tourisme

La réforme du classement des meublés de tourisme La réforme du classement des meublés de tourisme Maison du Tourisme, av. des Moulins, 34184 Montpellier Cedex 4 Tél. : +33 (0) 4 67 67 71 71 Les grands principes Un classement volontaire valable 5 ans

Plus en détail

PROGRAMME DE CHAUFFAGE SOLAIRE Pour l installation de capteurs pour le chauffage de l air. Écrire en lettres moulées

PROGRAMME DE CHAUFFAGE SOLAIRE Pour l installation de capteurs pour le chauffage de l air. Écrire en lettres moulées Formulaire de demande d aide financière PROGRAMME DE CHAUFFAGE SOLAIRE Pour l installation de capteurs pour le chauffage de l air Écrire en lettres moulées Avant-propos Le présent formulaire permet la

Plus en détail

DIFFUSION DE L'INFORMATION - DIVULGATION TRIMESTRIELLE PÉRIODE: 1 MAI 2015-31 JUILLET 2015. Description de la formation. Formation agent de.

DIFFUSION DE L'INFORMATION - DIVULGATION TRIMESTRIELLE PÉRIODE: 1 MAI 2015-31 JUILLET 2015. Description de la formation. Formation agent de. LES FORMATIONS Date de la formation 0 janvier au er mars 205 3 janvier au 5 mai 205 3 avril au er mai 205 4 mai au 23 juin 205 Nombre de participants 2 Accueil Accueil 9 mars 205 Accueil 6 mars 205 Accueil

Plus en détail

Politique d intervention en matière de développement économique

Politique d intervention en matière de développement économique Politique d intervention en matière de développement économique Ville de Métabetchouan-Lac-à-la-Croix Février 2013 1. Objectif du programme POLITIQUE D INTERVENTION EN MATIÈRE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE

Plus en détail

2e Salon International des Equipements pour le Commerce, «Tijara Equip Expo»

2e Salon International des Equipements pour le Commerce, «Tijara Equip Expo» 2e Salon International des Equipements pour le Commerce, «Tijara Equip Expo» 18-21 avril 2016 Palais des Expositions, Pins Maritimes, Alger Chambre algérienne de Commerce et d Industrie - CACI Page 1 sur

Plus en détail

LA TRINITE SUR MER STRATEGIE 2015/2016

LA TRINITE SUR MER STRATEGIE 2015/2016 LA TRINITE SUR MER STRATEGIE 2015/2016 OFFICE DE TOURISME - 30 cours des Quais - 56470 LA TRINITE-SUR-MER www.ot-trinite-sur-mer.fr date d'application : 26 mai 2015 rev 001 PREAMBULE 2 L Office de Tourisme

Plus en détail

Promotion de la filière forêt-bois au Parc naturel régional de la Forêt d Orient.

Promotion de la filière forêt-bois au Parc naturel régional de la Forêt d Orient. Jennifer CONAN Master Pro GRNE Université Montesquieu Bordeaux IV Promotion de la filière forêt-bois au Parc naturel régional de la Forêt d Orient. 20 février 31 août 2006 Responsable du Master : Jean-Jacques

Plus en détail

Chambre de commerce de Québec

Chambre de commerce de Québec Chambre de commerce de Québec 1 Table sur l approvisionnement régional / GRAPPE Les Petits DEJ des Champions de l approvisionnement Saison 2009 Fédération des caisses Desjardins du Québec 20 novembre 2009

Plus en détail

QUESTIONNAIRE DE L ENQUÊTE SUR LES VOYAGES DES CANADIENS

QUESTIONNAIRE DE L ENQUÊTE SUR LES VOYAGES DES CANADIENS QUESTIONNAIRE DE L ENQUÊTE SUR LES VOYAGES DES CANADIENS TSM-Q02 TSM-I01 TSM-I02 TSM-Q03 TSM-Q03A TSM-Q05 TSM-Q05A Vous avez été choisi(e) parmi les membres de votre ménage pour participer à l Enquête

Plus en détail

POLITIQUE DE CAPITALISATION ET D AMORTISSEMENT DES DÉPENSES EN IMMOBILISATIONS

POLITIQUE DE CAPITALISATION ET D AMORTISSEMENT DES DÉPENSES EN IMMOBILISATIONS POLITIQUE DE CAPITALISATION ET D AMORTISSEMENT DES DÉPENSES EN IMMOBILISATIONS DIRECTION DES FINANCES, DE LA TRÉSORERIE ET DES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION 2014 Adoptée le 25 août 2014 Résolution n o

Plus en détail

OFFICE DE TOURISME DE PORNIC - Classé catégorie I

OFFICE DE TOURISME DE PORNIC - Classé catégorie I Annexe 35 OFFICE DE TOURISME DE PORNIC - Classé catégorie I Place de la Gare BP 1119 44211 PORNIC Cedex Tél. : +33 (0) 2 40 82 04 40 Fax : +33 (0) 2 40 82 90 12 Administration et direction : contact@ot-pornic.fr

Plus en détail

Fiche de lecture du milieu Fonction industrielle

Fiche de lecture du milieu Fonction industrielle Fiche de lecture du milieu 25 mai 2015 La région métropolitaine de recensement de Montréal compte 1,76 million d emplois dont environ 9,6 % se trouvent dans l agglomération de Longueuil selon l Observatoire

Plus en détail

PRÉSENTATION DE TUNISIE LEASING

PRÉSENTATION DE TUNISIE LEASING PRÉSENTATION DE TUNISIE LEASING Tunisie Leasing Plus proche Pour aller plus loin www.tunisieleasing.com.tn NOS PRODUITS : Le Leasing: En Tunisie: Tunisie Leasing depuis 1984 En Algérie: MLA :Maghreb Leasing

Plus en détail

bulletin N 2 avril 2010

bulletin N 2 avril 2010 5 Technique et Gestion d entreprise Robert Diana, responsable du domaine clima Téléphone 043 244 73 33, E-Mail robert.diana@suissetec.ch bulletin N 2 avril 2010 Eigences posées au soumissions des bureau

Plus en détail

CHAPITRE 12 AMÉNAGEMENT PAYSAGER ET TENUE DES TERRAINS

CHAPITRE 12 AMÉNAGEMENT PAYSAGER ET TENUE DES TERRAINS CHAPITRE 12 AMÉNAGEMENT PAYSAGER ET TENUE DES TERRAINS 12.1 AMÉNAGEMENT PAYSAGER DES TERRAINS 12.1.1 Aménagement des cours Dans toutes les zones, toute partie d un terrain qui n est pas occupée par un

Plus en détail

Cartographie des mobilités professionnelles et sectorielles des jeunes issus des emplois d avenir 2015/2016

Cartographie des mobilités professionnelles et sectorielles des jeunes issus des emplois d avenir 2015/2016 Cartographie des mobilités professionnelles et sectorielles des jeunes issus des emplois d avenir 2015/2016 2 Sommaire contexte Fondamentaux de la cartographie Bresse-Dombes Val de Saône Sud Drôme Forez

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES Cahier des Charges Techniques Particulières pour la fourniture de véhicules en location longue durée sans chauffeur (C.C.T.P.) Pouvoir adjudicateur : Commune de Chamrousse

Plus en détail

Enjeux et tendances Régimes privés d assurance médicaments

Enjeux et tendances Régimes privés d assurance médicaments Enjeux et tendances Régimes privés d assurance médicaments Présenté par Pierre Marion Directeur Principal, Ventes et relations avec la clientèle Le 14 mai 2013 Les nouvelles stratégies de gestion de l'assurance

Plus en détail

Séance ordinaire du Conseil de la Ville de Lac-Sergent tenue le 19 décembre 2011, à 19h30 à la Base de Plein Air 4 Saisons.

Séance ordinaire du Conseil de la Ville de Lac-Sergent tenue le 19 décembre 2011, à 19h30 à la Base de Plein Air 4 Saisons. Séance ordinaire du Conseil de la Ville de Lac-Sergent tenue le 19 décembre 2011, à 19h30 à la Base de Plein Air 4 Saisons. 1. OUVERTURE Étaient présents : Son Honneur, le maire Mesdames les conseillères

Plus en détail

La totalité de nos locataires sont prélevés. Cette méthode nous permet d obtenir des résultats exceptionnels en matière d impayés.

La totalité de nos locataires sont prélevés. Cette méthode nous permet d obtenir des résultats exceptionnels en matière d impayés. Les PLUS SNG Les prélèvements La totalité de nos locataires sont prélevés. Cette méthode nous permet d obtenir des résultats exceptionnels en matière d impayés. Les virements Tous nos propriétaires sont

Plus en détail

Robert Brien et Jean Senécal COMPTABILITÉ 2. 5 e édition. Recueil de solutions partiel. gaëtan morin éditeur CHENELIÈRE ÉDUCATION

Robert Brien et Jean Senécal COMPTABILITÉ 2. 5 e édition. Recueil de solutions partiel. gaëtan morin éditeur CHENELIÈRE ÉDUCATION Robert Brien et Jean Senécal COMPTABILITÉ 2 5 e édition Recueil de solutions partiel gaëtan morin éditeur CHENELIÈRE ÉDUCATION Table des matières CHAPITRE 1 Le cadre théorique de la comptabilité...................................

Plus en détail

Descriptif projet spécifique PET-PI

Descriptif projet spécifique PET-PI Service de l'emploi Logistique des mesures de marché du travail Rue Marterey 1014 Lausanne Cahier des charges des organisateurs de mesures MMT-MIP Descriptif projet spécifique PET-PI Date : 29.10.201 Réf.

Plus en détail

FERLAND JOURNAL GÉNÉRAL

FERLAND JOURNAL GÉNÉRAL CHAPITRE 6 Les immobilisations chap. 6, n o 1 a) FERLAND 20X3 Sept. 22 Équipement d atelier 36 000,00 TPS à recevoir 1 800,00 TVQ à recevoir 2 835,00 Comptes fournisseurs 40 635,00 (pour comptabiliser

Plus en détail

% de l'ensemble. Québec 8,0 % Soins de santé et assistance sociale

% de l'ensemble. Québec 8,0 % Soins de santé et assistance sociale Portrait régional de l emploi (*) (*) (en milliers) Saguenay Lac-St-Jean 273 264 habitants % du Québec 3,5% Agriculture 2,5 Services publics 1,7 Construction 7,9 Emploi par groupe d âge (*) Fabrication

Plus en détail

LES 127 FICHES PROFESSIONNELLES DE L'A.P.C.E

LES 127 FICHES PROFESSIONNELLES DE L'A.P.C.E LES 127 FICHES PROFESSIONNELLES DE L'A.P.C.E 12 LOTS SECTORIELS 18 Octobre 2006 Agriculture (6) Codes - Actualisation ou Création Entrepreneur du paysage AGR 02 Décembre 2005 Environnement et développement

Plus en détail

Comptabilité Dynacom version 11 Nouveautés. Achats - Payables Améliorations générales Duplicatas et gabarits d impression Installation

Comptabilité Dynacom version 11 Nouveautés. Achats - Payables Améliorations générales Duplicatas et gabarits d impression Installation Comptabilité Dynacom version 11 Nouveautés Achats - Payables Améliorations générales Duplicatas et gabarits d impression Installation Internationalisation Inventaire Paie Personnalisation ACHATS PAYABLES

Plus en détail

Compte rendu sommaire du Conseil Municipal du 16 novembre 2015

Compte rendu sommaire du Conseil Municipal du 16 novembre 2015 Compte rendu sommaire du Conseil Municipal du 16 novembre 2015 Vitré Communauté : Projet de territoire 2015-2020 Le Maire et Monsieur Teddy Regnier Maire de la Commune de Chateaubourg et vice-président

Plus en détail

Le Gouvernement Haïtien et ses Partenaires. Vers la Livraison d un Parc Industriel Fonctionnel en 2012!

Le Gouvernement Haïtien et ses Partenaires. Vers la Livraison d un Parc Industriel Fonctionnel en 2012! Le Gouvernement Haïtien et ses Partenaires Vers la Livraison d un Parc Industriel Fonctionnel en 2012! Brochure d information, Août 2011 Parc Industriel de la Région Nord Gouvernement Haïtien Le Gouvernement

Plus en détail

Gérer le message. les entreprises se préparent aux nouvelles exigences en matière de marketing numérique.

Gérer le message. les entreprises se préparent aux nouvelles exigences en matière de marketing numérique. Gérer le message les entreprises se préparent aux nouvelles exigences en matière de marketing numérique. This page has been left blank intentionally Le 4 décembre, Industrie Canada a publié les dispositions

Plus en détail

Avis de marché Services

Avis de marché Services Avis de marché Services Pouvoir adjudicateur Nom, adresses et point(s) de contact : à l'attention de M. le Président du Contact : Mme Dominique MARLIER Tél. 03 29 30 34 53 - Fax 03 29 30 34 96 E-mail :

Plus en détail

Cheminements des ÉPT : compétences spécialisées

Cheminements des ÉPT : compétences spécialisées CHEMINEMENTS DU PROGRAMME DES ÉPT avril 2016 Cheminements des ÉPT : compétences spécialisées Un cheminement est un choix de cours qui donnent aux élèves la possibilité d explorer et d acquérir les attitudes,

Plus en détail

À laquelle sont présents les membres du conseil :

À laquelle sont présents les membres du conseil : MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE LAC-AUX-SABLES ORDRE DU JOUR SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 17 DÉCEMBRE 2012 1. Administration de la municipalité 1.1 Ouverture de l assemblée 1.2 Lecture et adoption de l ordre

Plus en détail

ATTENDU QU UN avis de motion d'adoption du présent règlement a été donné à une séance antérieure de ce conseil tenue le 6 février 2012;

ATTENDU QU UN avis de motion d'adoption du présent règlement a été donné à une séance antérieure de ce conseil tenue le 6 février 2012; CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE PIOPOLIS RÈGLEMENT N 2012-06 RÈGLEMENT N 2012-06 RELATIF AU STATIONNEMENT ATTENDU QU UN avis de motion d'adoption du présent règlement a été donné à une séance

Plus en détail

Dans une année, il y a 12 mois. Dans une année, il y a 52 semaines. Dans une année, il y a 4 trimestres. Dans une année, il y a 365 jours.

Dans une année, il y a 12 mois. Dans une année, il y a 52 semaines. Dans une année, il y a 4 trimestres. Dans une année, il y a 365 jours. Dans un siècle, il y a 100 ans. Dans une année, il y a 12 mois. Dans une année, il y a 52 semaines. Dans une année, il y a 4 trimestres. Dans une année, il y a 365 jours. Dans un trimestre, il y a 3 mois.

Plus en détail

SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE 15 MARS 2016 À 19 H ORDRE DU JOUR

SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE 15 MARS 2016 À 19 H ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE 15 MARS 2016 À 19 H ORDRE DU JOUR A. OUVERTURE A1 A2 A3 Ouverture de la séance Public Période de questions Adoption de l'ordre du jour A4 Approbation du procès-verbal

Plus en détail

LOIS LINGUISTIQUES. À l extérieur du Québec 121 Au Québec 122. Par Charles Morgan

LOIS LINGUISTIQUES. À l extérieur du Québec 121 Au Québec 122. Par Charles Morgan À l extérieur du Québec 121 Au Québec 122 Par Charles Morgan Lois linguistiques 121 Dans la majeure partie du Canada, les règles linguistiques s appliquent principalement aux institutions gouvernementales

Plus en détail

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES

DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES Communauté de Communes Champagnole Porte du Haut Jura Site de Morillon Projet d installation de toilettes PMR DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES SOMMAIRE I - Introduction II - Situation III - Présentation

Plus en détail

2016-01-02 RÉVISION DES TARIFS ET LOYERS POUR 2016

2016-01-02 RÉVISION DES TARIFS ET LOYERS POUR 2016 2016-01-02 RÉVISION DES TARIFS ET LOYERS POUR 2016 S agissant des nouveaux tarifs de «La Galerie», M. BARBIER-CUEIL demande que la fin de la phrase «Un chèque de caution spécifique de 100 sera demandé

Plus en détail

PREFECTURE DE LA REUNION ARRETE N 1122

PREFECTURE DE LA REUNION ARRETE N 1122 PREFECTURE DE LA REUNION SECRETARIAT GENERAL Saint-Denis, le 07 mai 2010 DIRECTION DES ACTIONS INTERMINISTERIELLES ARRETE N 1122 Déterminant la liste des emplois pour lesquels sont identifiées des difficultés

Plus en détail

Dossier de Presse. la location de Vélek tro longue durée

Dossier de Presse. la location de Vélek tro longue durée Dossier de Presse la location de Vélek tro longue durée Sommaire Préambule... 3 Dynamiser la location en dehors de la saison touristique...4 Pendant vos études, roulez branché en Velek Tro!...4 Cet hiver,

Plus en détail

CATÉGORIES DE BÉNÉVOLES NOTES

CATÉGORIES DE BÉNÉVOLES NOTES CATÉGORIES DE BÉNÉVOLES Prix et cérémonies Familles d Équipe Canada Salons des invités de marque Remise des cadeaux Services d information et services aux partisans NOTES Aider à la mise en œuvre de toutes

Plus en détail

SIREDOM annexe à la délibération 16.03.24/04. Liste des marchés conclus au cours de l année 2015. Objet du marché Montant HT Attributaire

SIREDOM annexe à la délibération 16.03.24/04. Liste des marchés conclus au cours de l année 2015. Objet du marché Montant HT Attributaire SIREDOM annexe à la délibération 16.03.24/04 Liste des marchés conclus au cours de l année 2015 Marchés de services Objet du marché Montant HT Attributaire 2014-05 Marché de maîtrise d œuvre pour l extension

Plus en détail

L indemnisation pour dommages matériels DÉLIT DE FUITE

L indemnisation pour dommages matériels DÉLIT DE FUITE L indemnisation pour dommages matériels EN CAS de DÉLIT DE FUITE À la suite d une collision, vous pourriez vous retrouver sans protection, en cas de délit de fuite de l autre conducteur. Si une telle situation

Plus en détail

La newsletter de l Office de

La newsletter de l Office de La newsletter de l Office de tourisme du Val d Albret Rencontres du e-tourisme Lot et Garonne 03 décembre 2009 Promotion touristique et marketing électronique OFFICE DE TOURISME DU VAL D ALBRET 7, avenue

Plus en détail

CONVENTION D OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE METZ ET L ASSOCIATION MOB D EMPLOI POUR L OPÉRATION METZ VELOCATION ANNÉE 2011

CONVENTION D OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE METZ ET L ASSOCIATION MOB D EMPLOI POUR L OPÉRATION METZ VELOCATION ANNÉE 2011 CONVENTION D OBJECTIFS ET DE MOYENS ENTRE LA VILLE DE METZ ET L ASSOCIATION MOB D EMPLOI POUR L OPÉRATION METZ VELOCATION ANNÉE 2011 Projet V5 (14/02/2011) Entre : La Ville de Metz, représentée par son

Plus en détail

Guide d'interprétation de votre relevé de compte

Guide d'interprétation de votre relevé de compte Guide d'interprétation de votre relevé de compte Merci d avoir choisi Valeurs mobilières Credential. Nous vous offrons l'accès à un éventail complet d'options d'investissement. Ces options comprennent

Plus en détail

Programme cadre et programme détaillé des examens des modules des cours de technologie, théorie professionnelle

Programme cadre et programme détaillé des examens des modules des cours de technologie, théorie professionnelle Profil des compétences professionnelles Programme cadre et programme détaillé des examens des modules des cours de technologie, théorie professionnelle Organisation pratique, lieux des cours et dispositions

Plus en détail

Programme prévisionnel 2013

Programme prévisionnel 2013 ROYAUME DU MAROC Mohammed VI de Promotion des Œuvres Sociales de l Education Formation Programme prévisionnel 2013 I TRAVAUX Type des travaux Objet Lieu d exécution Procédure d achèvement de la construction

Plus en détail

3 octobre 2006 IMMÉDIATE

3 octobre 2006 IMMÉDIATE 3 octobre 2006 COMMUNIQUÉ POUR DIFFUSION IMMÉDIATE Diffusion restreinte au Canada uniquement. Ce communiqué ne doit faire l objet d aucune diffusion aux États-Unis par l entremise d agences de transmission.

Plus en détail

www.traditionford.com F-150 xlt 4X4 2015 plus gros événement de l année 819 477.3050 Carrosserie et plateau en alliage d aluminium haute densité

www.traditionford.com F-150 xlt 4X4 2015 plus gros événement de l année 819 477.3050 Carrosserie et plateau en alliage d aluminium haute densité $ 11 260 Une première Carrosserie et plateau en alliage d aluminium haute densité dans la catégorie une exclusivité dans la catégorie Employé de Ford MAX F. BAILIE P. Employée de Ford F-150 xlt 4X4 2015

Plus en détail

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 2 JUILLET 2014 ORDRE DU JOUR. PÉRIODE DE QUESTIONS (Durée minimale : une heure) DÉBUT DE L ASSEMBLÉE :

ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 2 JUILLET 2014 ORDRE DU JOUR. PÉRIODE DE QUESTIONS (Durée minimale : une heure) DÉBUT DE L ASSEMBLÉE : ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 2 JUILLET 2014 ORDRE DU JOUR PÉRIODE DE QUESTIONS (Durée minimale : une heure) DÉBUT DE L ASSEMBLÉE : ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL ARTICLE 1 Secrétariat général et DE Affaires

Plus en détail

L ACQUISITION DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES ET INCORPORELLES

L ACQUISITION DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES ET INCORPORELLES L ACQUISITION DES IMMOBILISATIONS CORPORELLES ET INCORPORELLES IMMOBILISATIONS = biens acquis par l'entreprise et qu'elle utilise de façon durable (pour une durée supérieure à un exercice comptable). EXTRAIT

Plus en détail

Observatoire des SARL à libre capital à Paris

Observatoire des SARL à libre capital à Paris Observatoire des SARL à libre capital à Paris Bilan de janvier 2005 Depuis août 2003, le greffe suit et analyse mensuellement l évolution des SARL à libre capital. Cet Observatoire, créé au lendemain de

Plus en détail

D1212 - Vente en décoration et équipement du foyer

D1212 - Vente en décoration et équipement du foyer Appellations (Métiers courants) Cuisiniste Quincaillier / Quincaillière Vendeur / Vendeuse de cuisines Vendeur / Vendeuse de verre à la coupe Vendeur / Vendeuse en équipement du foyer Vendeur / Vendeuse

Plus en détail

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada. Title - Sujet Syst Alarme, protection incendie

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada. Title - Sujet Syst Alarme, protection incendie Public Works and Government Services Canada RETURN BIDS TO: RETOURNER LES SOUMISSIONS À: Bid Receiving - PWGSC / Réception des soumissions - TPSGC 11 LaurierSt./ 11, rue Laurier Place du Portage, Phase

Plus en détail

PROCÉDURES : PROJETS FINANCÉS PAR LA FCI TABLE DES MATIÈRES

PROCÉDURES : PROJETS FINANCÉS PAR LA FCI TABLE DES MATIÈRES PROCÉDURES : PROJETS FINANCÉS PAR LA FCI TABLE DES MATIÈRES 1. Dépôt de la demande de fonds FCI -2-2. Approbation et finalisation de la demande de fonds FCI -3-3. Achats et suivi du fonds FCI -3-4. Achats

Plus en détail

POLITIQUE DE CAPITALISATION ET D AMORTISSEMENT DES DÉPENSES EN IMMOBILISATIONS

POLITIQUE DE CAPITALISATION ET D AMORTISSEMENT DES DÉPENSES EN IMMOBILISATIONS POLITIQUE DE CAPITALISATION ET D AMORTISSEMENT DES DÉPENSES EN IMMOBILISATIONS OBJECTIF La politique de capitalisation et d amortissement se veut un cadre de référence servant à l identification et la

Plus en détail

UNIVERSITÉ D OTTAWA Ressources financières

UNIVERSITÉ D OTTAWA Ressources financières UNIVERSITÉ D OTTAWA Ressources financières Guide sur l application des TAXES À LA CONSOMMATION (incluant la TVH pour la province de l Ontario en vigueur le 1 er juillet 2010) Mai 2010 Guide sur l application

Plus en détail

SERVICE COMMUNICATION

SERVICE COMMUNICATION SERVICE COMMUNICATION Au sein de la Communauté de Communes des Pays de Rhône et Ouvèze, la mission première du service Communication est d assurer l information des administrés. Il intervient pour promouvoir

Plus en détail

CLIM/CE/18/5. ANNEXE IV (voir le paragraphe 27 du présent rapport) RESTRUCTURATION DE LA CLASSE 42

CLIM/CE/18/5. ANNEXE IV (voir le paragraphe 27 du présent rapport) RESTRUCTURATION DE LA CLASSE 42 ANNEXE IV (voir le paragraphe 27 du présent rapport) RESTRUCTURATION DE LA CLASSE 42 MODIFICATIONS ET AUTRES CHANGEMENTS À APPORTER À LA SEPTIÈME ÉDITION DE LA CLASSIFICATION DE NICE adoptés par le Comité

Plus en détail

Aide au rétablissement et à la reconstruction

Aide au rétablissement et à la reconstruction PROGRAMME D AIDE AUX SINISTRÉS À LA SUITE DES INONDATIONS D AVRIL 2011 AU QUÉBEC Aide au rétablissement et à la reconstruction Ce programme d aide s adresse aux propriétaires occupants dont la résidence

Plus en détail

Habitat. Modes de vie. Aire urbaine de Nantes 2013. et tendances 2014. Observatoire du logement locatif privé. Novembre 2014 AURAN

Habitat. Modes de vie. Aire urbaine de Nantes 2013. et tendances 2014. Observatoire du logement locatif privé. Novembre 2014 AURAN Modes de vie Habitat Novembre 04 Observatoire du logement locatif privé Aire urbaine de Nantes 03 et tendances 04 AURAN Un outil original et utile 00 Création de l observatoire du logement locatif privé

Plus en détail

Chapitre 1 Les différents aspects du

Chapitre 1 Les différents aspects du Chapitre 1 Les différents aspects du marketing des services Mieux comprendre les services d un point de vue économique et marketing Notre recours aux services est si fréquent, diversifié et quotidien que

Plus en détail

Conditions Générales de ventes

Conditions Générales de ventes Conditions Générales de ventes 1. OBJET DU CONTRAT DE LOCATION Les parties déclarent que la présente location n a pas pour objet des locaux loués à usage d habitation principale ou usage mixte professionnel

Plus en détail

EXIGENCES RELATIVES AUX CONNAISSANCES ET À L'EXPÉRIENCE NIVEAU I

EXIGENCES RELATIVES AUX CONNAISSANCES ET À L'EXPÉRIENCE NIVEAU I ANNEXE F (Extrait de l'annexe A de la norme CGSB-192.1-2005.) EXIGENCES RELATIVES AUX CONNAISSANCES ET À L'EXPÉRIENCE NIVEAU I COMPÉTENCES PRINCIPALES A1.9 Travail d'équipe Travailler en collaboration

Plus en détail

PROGRAMME D'ASSURANCE STABILISATION DES REVENUS AGRICOLES. POMMES DE TERRE (modèle 2009) COÛT DE PRODUCTION INDEXÉ JANVIER À DÉCEMBRE 2012

PROGRAMME D'ASSURANCE STABILISATION DES REVENUS AGRICOLES. POMMES DE TERRE (modèle 2009) COÛT DE PRODUCTION INDEXÉ JANVIER À DÉCEMBRE 2012 PROGRAMME D'ASSURANCE STABILISATION DES REVENUS AGRICOLES POMMES DE TERRE (modèle 2009) COÛT DE PRODUCTION INDEXÉ JANVIER À DÉCEMBRE 2012 Page 1 Page 2 POMMES DE TERRE (modèle 2009) COÛT DE PRODUCTION

Plus en détail

CLASSEMENT des MEUBLES de TOURISME EN DORDOGNE

CLASSEMENT des MEUBLES de TOURISME EN DORDOGNE CLASSEMENT des MEUBLES de TOURISME EN DORDOGNE NOUVELLE PROCEDURE ISSUE DE LA LOI DU 22 juillet 2009 et textes d application Comité Départemental du Tourisme de la Dordogne CDT/24 01/06/2012 1 Définition:

Plus en détail

FEDER & FSE LIMOUSIN Notice relative aux obligations du bénéficiaire

FEDER & FSE LIMOUSIN Notice relative aux obligations du bénéficiaire FEDER & FSE LIMOUSIN Notice relative aux obligations du bénéficiaire En matière d information et de communication sur les fonds européens UNION EUROPÉENNE Table des matières VOUS ÊTES AUJOURD HUI AMBASSADEUR

Plus en détail

Installation pour remplacer une rampe d accès dans des propriétés privées,

Installation pour remplacer une rampe d accès dans des propriétés privées, CARDOK CARLIFT avec ciseaux hydraulique Accéder rapidement à votre garage en sous-sol Rapide, Silencieux, Discret, Design, High-Tech Installation pour remplacer une rampe d accès dans des propriétés privées,

Plus en détail

Exigences relatives au déménagement d équipement scientifique de l ASPC. ÉNONCÉ DES TRAVAUX 29 juillet 2013

Exigences relatives au déménagement d équipement scientifique de l ASPC. ÉNONCÉ DES TRAVAUX 29 juillet 2013 Exigences relatives au déménagement d équipement scientifique de l ASPC ÉNONCÉ DES TRAVAUX 29 juillet 2013 1. Portée 1.1. Titre Exigences relatives au déménagement d équipement scientifique de l ASPC 1.2.

Plus en détail

Description de ia Groupe financier

Description de ia Groupe financier ia Groupe financier Profil de l entreprise Données au 31 décembre Description de ia Groupe financier ia Groupe financier (Industrielle Alliance, Assurance et services financiers inc.) est une société d

Plus en détail

BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR

BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 1 DEC /MESRS 2009 BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR FILIERE : COMPTABILITE ET GESTION EPREUVE DE : ETUDE DE CAS DUREE : 6 H COEF : 5 Matériels autorisés : - Plan comptable SYSCOA/OHADA - Calculatrice non

Plus en détail

Planifiez votre approche

Planifiez votre approche Planifiez votre approche Imprimez et utilisez ce guide pour vous aider à imaginer des idées de pitch basées sur les événéments saisonniers propres à chaque industrie. Prenez de l avance, vos campagnes

Plus en détail

Le contentieux comparé de la régulation de l énergie en France et au Canada

Le contentieux comparé de la régulation de l énergie en France et au Canada Le contentieux comparé de la régulation de l énergie en France et au Canada Au Canada, la libéralisation de l énergie et le développement du contentieux qu elle implique devant les régulateurs ne sont

Plus en détail

Les aides économiques en faveur des P.M.E.

Les aides économiques en faveur des P.M.E. Les aides économiques en faveur des P.M.E. DIRECTION GENERALE DE L ECONOMIE, DE L EMPLOI ET DE LA RECHERCHE (D.G.O. 6) DEPARTEMENT DE L INVESTISSEMENT - Direction des P.M.E. Place de la Wallonie, 1 Bât.

Plus en détail

EnsEmblEs pour VéhiculEs commerciaux

EnsEmblEs pour VéhiculEs commerciaux améliorez VotrE EnsEmblE solutions d'affaires Gm 2014 joutez des accessoires adaptés à votre entreprise: Spécifications du Programme : SPÉCIFICTIONS DU PROGRMME SOLUTIONS D'FFIRES CND GM 2014 Trousse d'arrimage

Plus en détail

CONDITIONS DE LOCATION D ESPACES

CONDITIONS DE LOCATION D ESPACES CONDITIONS DE LOCATION D ESPACES LES ATELIERS DE LA SEIGNEURIE ANDLAU - ALSACE www.lesateliersdelaseigneurie.eu Présentation des Ateliers de la Seigneurie Créé à Andlau, dans l emblématique bâtiment de

Plus en détail

L Équipe VENNE FORD. Meilleurs voeux à notre fidèle clientèle... venneford.ca. 94, Notre-Dame, Repentigny 450 581-0120 F-150 2015 À CABINE DOUBLE

L Équipe VENNE FORD. Meilleurs voeux à notre fidèle clientèle... venneford.ca. 94, Notre-Dame, Repentigny 450 581-0120 F-150 2015 À CABINE DOUBLE Meilleurs voeux à notre fidèle clientèle... QUAND VOUS OBTENEZ 750 SUR LES MODÈLES NEUFS Votre dernière chance de mettre la main sur le modèle 2015 L Équipe VENNE FORD LA MEILLEURE CAPACITÉ F-150 2015

Plus en détail

ARCTIC CHANGE 2014 UNE INVITATION AUX COMMANDITAIRES ET EXPOSANTS OTTAWA CONTACT. Arctic Change 2014 est une excellente occasion de :

ARCTIC CHANGE 2014 UNE INVITATION AUX COMMANDITAIRES ET EXPOSANTS OTTAWA CONTACT. Arctic Change 2014 est une excellente occasion de : UNE INVITATION AUX COMMANDITAIRES ET EXPOSANTS Arctic Change 2014 est une excellente occasion de : faire connaître votre organisation démontrer votre engagement envers la recherche dans l maximiser votre

Plus en détail

GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger

GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger SOMMAIRE GUIDE PRATIQUE déplacements professionnels temporaires en France et à l étranger o o o o o o o o o o o o

Plus en détail

9,5 10 12 13 14 15 16,5 20 Coût de fabrication (en milliers )

9,5 10 12 13 14 15 16,5 20 Coût de fabrication (en milliers ) BTS CGO Analyses de gestion Année 2011-2012 Devoir n 2 TS2 CGO 23/02/2012-2 heures Calculatrice autorisée Nota : Il vous est demandé d apporter un soin particulier à la présentation de votre copie. Toute

Plus en détail

OFFICE CANADIEN DE COMMERCIALISATION DES ŒUFS EXPLOITÉ SOUS LA RAISON SOCIALE DE LES PRODUCTEURS D ŒUFS DU CANADA

OFFICE CANADIEN DE COMMERCIALISATION DES ŒUFS EXPLOITÉ SOUS LA RAISON SOCIALE DE LES PRODUCTEURS D ŒUFS DU CANADA OFFICE CANADIEN DE COMMERCIALISATION DES ŒUFS EXPLOITÉ SOUS LA RAISON SOCIALE DE LES PRODUCTEURS D ŒUFS DU CANADA États financiers Le 21 février 2014 Rapport de l auditeur indépendant Aux membres de l

Plus en détail

GUIDE POUR LES DEMANDES PRÉSENTÉES AU COMITÉ CONSULTATIF SUR L URBANISME VISANT LES

GUIDE POUR LES DEMANDES PRÉSENTÉES AU COMITÉ CONSULTATIF SUR L URBANISME VISANT LES GUIDE POUR LES DEMANDES PRÉSENTÉES AU COMITÉ CONSULTATIF SUR L URBANISME VISANT LES DÉROGATIONS MODALITÉS ET CONDITIONS DÉCISIONS SUR LA COMPATIBILITÉ DES USAGES USAGES TEMPORAIRES Demandes présentées

Plus en détail

REGLEMENT DE LA TAXE COMMUNALE DE SEJOUR ET DE LA TAXE COMMUNALE SUR LES RESIDENCES SECONDAIRES

REGLEMENT DE LA TAXE COMMUNALE DE SEJOUR ET DE LA TAXE COMMUNALE SUR LES RESIDENCES SECONDAIRES REGLEMENT DE LA TAXE COMMUNALE DE SEJOUR ET DE LA TAXE COMMUNALE SUR LES RESIDENCES SECONDAIRES Ce règlement est rédigé de manière épicène et tous les titres ou fonctions peuvent concerner autant les femmes

Plus en détail

4 RUE PASLETTE 35 000 RENNES Dossier n :1447

4 RUE PASLETTE 35 000 RENNES Dossier n :1447 Rennes : 02 janvier 2008 4 RUE PASLETTE 35 000 RENNES Dossier n :1447 APPARTEMENT T2 Dans la cour sur la gauche 1er ETAGE 1447_ARPA_DPE21 1 / 6 N : 1447 Valable jusqu au : 01/01/2018 Type de bâtiment :

Plus en détail

Temps Scolaire pour l'information et l'orientation

Temps Scolaire pour l'information et l'orientation Temps Scolaire pour l'information et l'orientation Code : Connaissance Des Formations TITRE : PARCOURS CHOISIR UN BEP ou un CAP Niveau : 3 ème Groupe : Matériel : Classe fiche élève Durée : 1 heure Période

Plus en détail

D1212 - Vente en décoration et équipement du foyer

D1212 - Vente en décoration et équipement du foyer Appellations Cuisiniste D1212 - Vente en décoration et éuipement du foyer Vendeur / Vendeuse en image et son Droguiste Vendeur / Vendeuse en informatiue Quincaillier / Quincaillière Vendeur / Vendeuse

Plus en détail