DCE. Pièces Ecrites. Extension et Mise en ERP de la Maison des Familles et des Solidarités à Calvisson DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES PRO APD

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1 Extension et Mise en ERP de la Maison des Familles et des Solidarités à Calvisson DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES Maître d'ouvrage : Commune de Calvisson Hôtel de Ville CALVISSON Tél : Fax : Maître d'oeuvre : Dominique PIERRE - Architecte DPLG 38 rue Clérisseau Nîmes Tél : Mail : Bureau de Contrôle : DEKRA Industrial SAS Activité HSI Sud Ouest rue Louis Lépine - Le Millénaire Montpellier Tél : Mail : Coordonnateur SPS : DEKRA Industrial SAS Activité HSI Sud Ouest rue Louis Lépine - Le Millénaire Montpellier Tél : Mail : DCE Echelles diverses Février 2015 Pièces Ecrites APD PRO

2 EXTENSION DE LA MAISON DES FAMILLES Rue Gaston Lhoustau CALVISSON DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES LISTE DES PIECES Pièces Ecrites : - Acte d engagement - CCAP - Prescriptions communes à tous les lots : CCTP - Prescriptions particulières de chaque lot - DPGF : Descriptif Quantitatif des lots suivants - LOT 1 : MAÇONNERIE - LOT 2 : ETANCHEITE - LOT 3 : MENUISERIES EXTERIEURES - SERRURERIE - LOT 4 : DOUBLAGES - CLOISONS - PLAFONDS - LOT 5 : MENUISERIES INTERIEURES - LOT 6 : ELECTRICITE - CHAUFFAGE - LOT 7 : PLOMBERIE - LOT 8 : CARRELAGE - LOT 9 : PEINTURE - Planning - Règlement de consultation Pièces Graphiques : - Plan de Situation plan Cadastral ETAT des LIEUX DEMOLITION : Echelle - Plan de Masse 1/200 - Plan Rez de Chaussée - Démolition 1/100 - Coupe AA 1/100 - Façades SUD, Nord et Est 1/100 - Photos PROJET : - Plan de Masse 1/200 - Plan Rdc 1/100 - Coupes 1/100 - Détails 1/20 et 1/50 - Façades SUD, Nord et Est 1/100 - Plan Electricité 1/100 - Perspective du projet Les plans sont présentés dans un carnet Format A3.

3 EXTENSION DE LA MAISON DES FAMILLES Rue Gaston Lhoustau CALVISSON CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C. C. T. P. Le présent C.C.T.P. concerne les travaux à réaliser relatifs à la : L extension de la Maison des Familles à Calvisson

4 CHAPITRE A - OBJET DES MARCHES - DISPOSITIONS GENERALES Objet des marchés - Emplacement des travaux Présentation du projet Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques (C.C.T.) concernent les marchés passés en corps d état séparés pour : L extension de la Maison des Familles Rue Gaston Lhoustau CALVISSON 1. Présentation du projet Les travaux du projet consiste en : L extension de la Maison des Familles Au démarrage des travaux il sera réalisé une entrée chantier et une clôture chantier côté entrée. En permanence, les entreprises devront respecter les lieux et faire en sorte que le moins de gêne possible ne soit créer envers les voisins du site. Les règles de sécurité normales devront être respectées. 2. Connaissance des lieux - Visite des lieux Les entrepreneurs ne sauraient se prévaloir d'une connaissance insuffisante des lieux des ouvrages à réaliser et des ouvrages limitrophes. Ils devront effectuer une visite des lieux afin de prendre en compte tous les éléments en relation avec l'exécution des travaux, moyens d'accès, autorisations de stationnement sur voiries, ainsi que tous renseignements à recueillir auprès des services publics municipaux. L'entrepreneur est réputé avoir effectué une visite des lieux avant de réaliser son offre. 3. Description des travaux La description des ouvrages et leurs spécifications techniques font l'objet du Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.). Les entrepreneurs doivent avoir pris connaissance de l'ensemble des travaux des autres corps d'état et auront à leur charge l'ensemble des travaux nécessaires à la livraison du bâtiment et des abords en parfait état de fonctionnement. 4. Liste des lots LOT 1 : MAÇONNERIE LOT 2 : ETANCHEITE LOT 3 : MENUISERIES EXTERIEURES LOT 4 : DOUBLAGES - CLOISONS - PLAFONDS LOT 5 : MENUISERIES INTERIEURES LOT 6 : ELECTRICITE - CHAUFFAGE LOT 7 : PLOMBERIE LOT 8 : CARRELAGE LOT 9 : PEINTURE 5. Participants à l'acte de construire Maître d'ouvrage : Commune de Calvisson M. SAUZEDE Maire de Calvisson Hôtel de ville CALVISSON Maître d œuvre : Dominique PIERRE - Architecte DPLG 38 rue Clérisseau NIMES

5 6. Définition du forfait Les entrepreneurs devront prévoir toutes les fournitures et façons accessoires nécessaires au complet et parfait achèvement de la construction, Les échantillons demandés devront être présentés au Maître d œuvre pour agrément avant pose, dans un délai compatible avec le temps d'approvisionnement. Les C.C.T.P. et les pièces graphiques sont des documents indissociables du marché. En cas de différent sur l'interprétation des pièces ou des limites de prestations, l'arbitrage reviendra à l'architecte. 7. Décomposition du prix global et forfaitaire Un Décompte des Quantités Estimées par lot est jointe au présent dossier. Les entreprises devront répondre obligatoirement suivant le cadre imposé et modifier éventuellement les quantités, celles indiquées n'étant pas contractuelles. Les entreprises ne pourront se prévaloir de l'absence de définition d'un ouvrage, dans le même lot, ou entre lots différents, concourant au parfait achèvement. Elles pourront toutefois ajouter des articles qui leur paraîtraient souhaitables. 8. Calendrier prévisionnel enveloppe 9. Sécurité Le calendrier enveloppe tient compte des intempéries, congés payés, période de préparation, réceptions, etc... Les entreprises devront fournir les temps de tâches élémentaires nécessaires à la mise au point du planning détaillé des travaux par l architecte, ainsi que pour toutes mises à jour éventuelles rendues nécessaires par l'avancement des travaux. L'entrepreneur est tenu de se conformer à la réglementation établie par le code du travail. Chaque entreprise devra établir son plan de sécurité et de protection de la santé (PP-SPS) qui sera soumis à l Architecte. 10. Nettoyage et gardiennage Chaque entreprise doit évacuer immédiatement après travaux ses gravois et déchets. Le Maître d œuvre pourra faire exécuter, si nécessaire, le nettoyage du chantier à une entreprise extérieure. Le Maître d œuvre confirmera ce nettoyage exceptionnel par un ordre de service. Les dépenses correspondantes seront à charge des entreprises concernées par l état de salissure du chantier. L Architecte décidera de la répartition des frais de nettoyage à imputer à chaque entrepreneur. 11. Protection des travaux L'entreprise du Lot 1 : Maçonnerie aura à sa charge la fermeture du chantier pendant toute la durée des travaux jusqu'à la réception. Il est rappelé que les entreprises sont responsables de leurs travaux jusqu'à la réception, elles doivent en assurer la protection d'une manière efficace et ne pourront se prévaloir de cette responsabilité pour refuser de réaliser certains travaux. 12. Etudes et mise au point du projet Pendant la période de préparation et au plus tard dans un délai de 10 jours après la notification des marchés, les entreprises devront procéder à l'étude approfondie des pièces du marché et soumettre au Maître d œuvre tous les plans d exécution, les observations nécessaires et objections et à la mise au point définitive des travaux. 13. Documents techniques de référence - Prescriptions techniques Le présent marché est assujetti aux documents généraux techniques contractuels des marchés publics de travaux et notamment les documents généraux cités non limitativement cidessous : - Ensemble des normes homologuées de l'afnor en vigueur. - Recueil des éléments utiles à l'établissement et l'exécution de projets et marchés de bâtiment en France (R.E.E.F.).

6 - Documents Techniques Unifiés (D.T.U.) et les règles de calculs associées - Règlements sanitaires départementaux et municipaux. - Réglementation incendie, santé et sécurité. - Autres textes officiels applicables à la date de la soumission. Tous les matériaux mis en œuvre, et non traditionnels, devront bénéficier d'un Avis Technique qui sera produit par les entreprises avant toute mise en œuvre, ils seront d'autre part conformes aux exigences des Normes Françaises en cours. 14. Plans et notes de calculs Le dossier d'exécution comprend l'ensemble des plans d'exécution des ouvrages et les spécifications techniques détaillées établies par le concepteur dans le cadre des éléments de mission PROJET - EXECUTION. Plans informatisés produits sous ALLPLAN Version pour plans Architecte. L'entreprise doit prévoir dans son prix : - L'établissement des plans d exécution, d'atelier et de chantier, les calculs et les études complémentaires nécessaires à l'exécution de l'ouvrage. - Le montant des tirages ou autres duplications de plans autre que ceux remis dans le présent D.C.E. 15. Essais et vérifications Chaque entreprise doit présenter au Maître d œuvre le programme des vérifications techniques comportant notamment : - Une organisation hiérarchisée des vérifications par les exécutants eux-mêmes. - Un programme de vérification concernant les études, l'exécution et la réception. Ce programme doit préciser les divers essais prévus à ces différents stades. - L'établissement de fiches ou PV d'essais (ces essais ayant été exécutés conformément aux règles professionnelles). - Les entreprises concernées devront procéder aux essais et vérifications de fonctionnement des installations conformément aux dispositions figurant dans le Document Technique COPREC. 16. Réception des supports Les réceptions de supports sont l'affaire des entreprises concernées, elles devront faire l'objet d'un procès-verbal contradictoire établi par la Maîtrise d œuvre. Toute intervention sur un support non réceptionné vaudra réception. 17. Contrôle des matériels et matériaux Le Maître d œuvre se réserve le droit de faire prélever et éprouver en laboratoire tous les matériaux utilisés sur le chantier, et ce, aux frais exclusifs de l'entrepreneur. Il fera exécuter des essais, notamment pour : chutes de tension et isolement de l'installation électrique, câblage, réception radio - télévisuelle, étanchéité des canalisations, etc... Au cas où les résultats obtenus seraient inférieurs aux prescriptions du dossier contractuel ou exigés par les règles de l'art, le Maître d'ouvrage aura la faculté soit de prescrire la réfection totale ou partielle des travaux aux frais de l'entrepreneur concerné, soit d'appliquer une moinsvalue sur le prix de règlement des ouvrages. 18. Réunions de chantier Les réunions de chantier hebdomadaires de la Maîtrise d œuvre auront lieu aux jours et heures fixés par le Maîtrise d œuvre. A ces réunions devront assister les représentants qualifiés des entreprises. Toute absence sera pénalisée, tout retard supérieur à 1/4 heure est considéré comme une absence, avec amende. Le montant de l'amende est précisé au C.C.A.P. A l'issue de ces réunions, un compte-rendu sera établi et diffusé par l Architecte. Sur simple convocation de l Architecte, l'entrepreneur devra assister à toutes réunions nécessaires à la bonne marche du chantier.

7 19. Branchements définitifs Chaque entreprise concernée devra dès le début du chantier entrer en relation avec les services concessionnaires intéressés, afin de s'assurer des ouvrages et de la mise en conformité des installations à prévoir (nationaux ou locaux) et obtenir toutes les autorisations nécessaires pour les installations de : gaz, électricité, eau potable, eaux usées, eaux pluviales, radio télécommunications. 20. Implantations - Trait de niveau L implantation sur le chantier est dûe par le Lot 1 Maçonnerie. A partir du niveau de référence du projet, l'entreprise du lot 3 devra tracer le trait de niveau sur l'ensemble des ouvrages. Les entreprises qui recouvrent de trait de niveau (préparation de peinture, plâtrerie ou autre) doivent retracer ce trait. 21. Réseaux existants L'attention des entrepreneurs est attirée sur l'existence de canalisations dans la zone de travaux. Les entrepreneurs des lots Maçonnerie, électricité et Plomberie devront, pendant le chantier, assurer la protection de ces réseaux et tout dévoiement et reconstitution de sol nécessaire au maintien en fonctionnement de ceux ci. Le Maître d œuvre sera associé étroitement à toutes réunions de travail ou études concernant les réseaux des services concédés. 22. Agrément des entreprises Toute entreprise adjudicataire, ses co-traitants ou sous-traitants, intervenant au titre du présent marché pour la réalisation des travaux sur les réseaux publics ou concédés et sur les réseaux devant être remis en exploitation à des services publics ou concédés, devront avoir obtenu préalablement l'agrément de ces services. 23. Dossier des ouvrages exécutés (DOE) Les plans et autres documents à fournir après exécution et visés par l'article 40 du C.C.A.G. sont les suivants : - Les plans de récolement d'exécution des ouvrages - Schémas et notes de calcul conformes à l'exécution. - Notices descriptives et fiches techniques des matériels mis en œuvre - Organigrammes fonctionnels, - Guides d'exploitation et notice d'entretien. - PV de classement au feu des matériaux mis en œuvre. - PV d'essais et analyses, Coprec, etc... Ils seront remis en 2 exemplaires dont 1 reproductible. Ces documents seront établis séparément pour chaque entité technique définie aux C.C.T.P.. L'ensemble sera fourni dans des pochettes individuelles portant le cartouche de l'opération. Un sommaire récapitulant la totalité des documents fournis sera joint dans chaque dossier. 24. Caractère contractuel du document "CCT" Les présentes généralités son applicables à tous les intervenants. De ce fait, les entrepreneurs devront en prendre entièrement connaissance, ainsi que de l'ensemble des prescriptions de tous les exécutants. La méconnaissance de ces pièces ne pourra être admise comme justification pour une demande de supplément de prix. CHAPITRE 2 - ORGANISATION DU CHANTIER 25. Objet de la présente note La présence note a pour objet les définitions qualitatives et quantitatives des dispositions particulières envisagées pour l'organisation du chantier. Les dispositions envisagées ci-après font partie du marché et deviennent contractuelles par le seul fait de leur signature.

8 25a. Organisation du chantier - conduite des travaux Le chantier sera organisé suivant les dispositions des fascicules du C.C.T.P applicables à chaque nature de travaux. Chaque entrepreneur soumettra en outre au Maître d œuvre les mesures qu'il entend prendre en matière de sécurité sur le chantier, signalisation, protection des riverains. Il est rappelé à tous les entrepreneurs que la période de préparation est prévue dans le délai contractuel de base fixé sur la lettre de commande 25b. Déclaration d'ouverture de chantier L'entrepreneur du lot 1 devra faire toutes les déclarations d'ouverture de chantier aux services intéressés et en particulier : - SERVICES TECHNIQUES DE LA VILLE - EDF GDF Service des eaux L'entrepreneur fournira au Maître d œuvre la copie de la déclaration d'intention des travaux et des observations formulées par les différents services contactés. 25c. Précautions contre les nuisances Chaque entrepreneur doit faire parvenir au Maître d œuvre le programme détaillé des mesures prises par son entreprise pour la protection contre les nuisances émanant du chantier, en particulier vis à vis des mitoyens et des locataires de l immeuble : - émission de poussière, limitée par protection par bâche et arrosage des abords, - utilisation du matériel conforme au décret relatif à l'insonorisation des engins de chantier, - évacuation journalière des gravois qui ne devront pas être stockés sur chantier. 25d. Travaux en bordure du domaine public Chaque entrepreneur est responsable de tous les dommages qu'il peut occasionner du fait de ses travaux sur le domaine public. Les mesures de protection imposées sont les suivantes : - un balisage permanent, de jour et de nuit, sera installé par le lot 1 Gros-œuvre, conformément aux règlements en vigueur. - la clôture de chantier sera maintenue en état durant toute la durée des travaux. Elle présentera un aspect lisse et sans danger pour les piétons. 25e. Réception des travaux La date de Réception sera fixée par l Architecte. A réception de cette demande et à la condition que les entrepreneurs aient satisfaits à toutes les obligations de leurs marchés, le Maître d œuvre procédera aux opérations préalables à la réception. 26. Plan d'installation de chantier L'entreprise du lot 1 doit l'établissement du plan d installation de chantier établi en collaboration avec toutes les entreprises et le soumettre à l'approbation du Maître d œuvre. 27. Alimentation en eau du chantier La réalisation du réseau d'alimentation en eau du chantier est à la charge de l'entreprise du lot1. L'entreprise fera installer un compteur divisionnaire afin de relever la consommation d'eau du chantier qui sera répartie en fonction des utilisateurs. Les dépenses de consommation durant toute la durée du chantier, jusqu'au jour de prise en possession des lieux par le Maître d'ouvrage de la totalité des ouvrages, sont à la charge du Lot 1 à répartir au prorata. 28. Distribution d'énergie électrique Eclairage du chantier L installation du compteur de chantier et l entretien du réseau d énergie électrique du chantier sont à la charge de l entreprise du Lot 6 : Electricité. Tous les travaux concernant ces installations seront exécutés conformément aux normes en vigueur, et notamment à la norme ITE C Ces tableaux se présentent sous la forme de coffrets étanches et comportent chacun - 1 prise triphasée de 30 A, - 1 prise monophasée de 16 A pour l'éclairage, - 5 x 2 prises monophasées de 16 A pour les besoins des entreprises.

9 29. Clôture de chantier A réaliser par le lot 1. Voir descriptif. 30. Moyens de levage L'entreprise du lot 1 prendra toutes les dispositions nécessaires pour que soient assurés tous les moyens de levages (grues, et autres...) nécessaires à la mise en œuvre des ouvrages : - sécurité et protection, - programme, durée et horaires d'utilisation, - nuisances sonores, - information à tous les corps d'état du montage et démontage. 31. Nettoyage de finition Le nettoyage final des locaux sera réalisé par l'entreprise du Lot 9 Peinture à sa charge exclusive, et ce avant réception des locaux et zones concernées. Au moment des finitions, la Maîtrise d œuvre se réserve le droit de faire appel à une entreprise spécialisée afin de faire nettoyer les locaux pour la réception au cas où l'entreprise du lot Peinture serait défaillante. Les dépenses correspondantes seraient alors imputées au lot Peinture. 32. Service des clés Les locaux seront fermés à clés dès le début du chantier, des serrures provisoires seront posées par les lots Menuiserie Aluminium et Menuiserie Bois et à leur charge exclusive. L'entreprise du lot 1 est responsable du service des clés. Elle devra assurer l'ouverture et la fermeture du chantier jusqu'à réception des ouvrages. 33. Panneau de chantier A réaliser par le lot 1. Voir descriptif. 34. Trous - Trémies - Feuillures et saignées - Scellements Chaque entrepreneur devra exécuter ces trous et percements. Les scellements seront exécutés par chaque corps d'état dans toutes natures de matériaux, si des ouvrages doivent reprendre des charges importantes et qu'un renfort est nécessaire, la demande devra clairement être formulée lors des réunions de chantier. 35. Bouchements, calfeutrements et raccords Le rebouchage des réservations est à la charge des corps d'état qui ont réalisé les ouvrages traversés. Les corps d'état techniques ou secondaires ont la charge de la fourniture et de la pose de fourreaux, manchons de dilatation, isolations diverses, sur leurs ouvrages. Les ouvrages nécessaires au rétablissement des degrés coupe-feu restent à la charge des entreprises des lots concernés par les réseaux traversants (clapets, flocage...). 36. Echafaudages Chaque entreprise installera ses propres échafaudages et en sera responsable. Il n y aura aucun échafaudage mis en commun sur ce chantier.

10 Cahiers des Clauses Techniques Particulières LOT 1 : MAÇONNERIE A GÉNÉRALITÉS PRESTATIONS DUES PAR LE PRÉSENT LOT Le présent lot doit : - Les installations de chantier pour la réalisation des ouvrages de Gros œuvre et Maçonnerie. - Les plans d Exécution des ouvrages béton armé et Sous Œuvre, - Les démolitions de maçonnerie, - La réalisation des ouvrages de Maçonnerie intérieure et extérieure, - Et autres petits travaux divers de maçonnerie. Ainsi que l'ensemble des études, plans, prestation et ouvrages décrits au présent C.C.T.P et dans les pièces graphiques et définissant les prestations à réaliser par le lot Démolition- Maçonnerie- Etanchéité et concourant à assurer un parfait achèvement de l'ouvrage- LIMITE DES PRESTATIONS L entrepreneur du présent lot devra prendre connaissance de l ensemble des travaux et prestations dues par les autres lots de manière à : - Vérifier que les prestations prévues à son lot sont bien compatibles avec l ensemble des lots. - S assurer que les travaux qu il aura prévu de réaliser aboutissent bien à une finition parfaite des ouvrages une fois que l ensemble des lots seront intervenus. - Prévoir des prestations et degrés de finition de ses ouvrages compatibles avec la destination finale des ouvrages. COORDINATION ENTRE LES LOTS L entrepreneur du présent lot sera en contact avec les titulaires des autres lots de façon à assurer une coordination parfaite pour la réalisation des travaux. En plus des réunions de chantier, les entreprises devront collaborer et œuvrer ensemble pour une compréhension parfaite des tâches de chacun, et un calage précis des opérations interentreprises. DOCUMENTS TECHNIQUES DE BASE Outre les prescriptions techniques particulières contenues dans le présent C.C.T.P., le calcul et l exécution des ouvrages seront soumis aux règles, normes, D.T.U. et prescriptions en vigueur à la date de la remise des offres et en particulier, sans que cette liste soit limitative : - aux normes de l'afnor classe bâtiment Maçonnerie, Carrelage, Etanchéité - Maçonnerie : Cahier des charges applicables aux travaux de maçonneries, béton armé, D.T.U. n 20 - l'ensemble des documents techniques contenus dans la dernière édition du R.E.E.F - les règlements décrets, complétant ou modifiant les documents sus visés, ayant trait aux présents travaux et connus au jour de la remise des prix. - Règles de calcul des constructions en béton armé - Carrelage : DTU y référant - Cahier des charges des revêtements de sols et muraux scellés DT.U n et D.T.U n Etanchéité : DTU y référant Les règlements, décrets, complétant ou modifiant les documents sus visés, ayant trait aux présents travaux, et connus au jour de la remise des prix.

11 RÈGLES DE CALCUL D.T.U. - Règles définissant les effets de la neige et du vent sur les constructions (dites règles N.V 65-67) et annexes publiées par le C.S.T.B. ainsi que les règles N84 de février 1986 «Actions de la neige sur les constructions». - Règles pour calcul de l exécution des constructions en béton armé : règles C.C - B.A. ou B.A.E.L. - Règles de calcul et de conception des charpentes en bois CB 71. NORMES FRANÇAISES - Les produits manufacturés seront conformes aux normes françaises de l association française de normalisation (A.F.N.O.R.). - L entrepreneur reconnaît avoir pleine et entière connaissance des documents cités en référence, et les accepter sans réserve - Le présent Cahier de Prescriptions Techniques Particulières n est pas limitatif : l entrepreneur doit apprécier lui-même, et sous son entière responsabilité, l importance, la nature et les difficultés des travaux à exécuter et compléter le présent C.C.T.P. par les textes et les documents cités en référence. TRAITEMENT DES PIÈCES MÉTALLIQUES Tous les ouvrages métalliques seront livrés sur le chantier protégés par 2 couches de peinture antirouille Avant exécution des travaux de peinture, par le titulaire du Lot peinture, il devra être procédé aux travaux de reprise des protections. La bonne exécution de cette opération devra alors être constatée PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES - Implantation : l implantation des ouvrages sera exécutée conformément aux plans d architecte, à la charge du présent lot, et sous sa seule responsabilité. Le présent lot devra le trait de niveau. - Étaiement et blindage : il ne sera accordé de plus-value de blindage, ni étaiement, l entreprise ayant dû les prévoir dans les pris. - Canalisations et ouvrages de toutes natures rencontrés : les démolitions de toutes natures (maçonneries, béton, etc ). Il est spécifié à l entrepreneur qu aucune maçonnerie ou canalisation rencontrée dans les démolitions ne devra être démolie avant qu enquête n ait donnée à certitude qu elle ne fait pas partie intégrante d installations organisées représentant un caractère de propriété ou d utilisation publique ou privée. - Mise en place d'engins de levage (Grues ou autres ) : celle ci devra prendre en compte toutes les dispositions et réglementations définies dans le Code du travail. - Nettoyage : l entrepreneur du présent lot devra le nettoyage et l enlèvement des gravois après exécution de ses travaux. Les revêtements de sols et muraux seront livrés en parfait état de propreté. - Raccords : l entrepreneur du présent lot devra les divers raccords sur enduits, après réalisation de ses démolitions et de ses reprises en sous œuvre ou à l intérieur de la Villa. Il est toutefois bien précisé que les corps d état secondaire devront, dans la mesure du possible, avoir fourni les dimensionnement de réservation dans les bétons et effectués tous leurs scellements, saignées, etc VISITE DES LIEUX L'entrepreneur du présent lot devra visiter les lieux avant de remettre son offre. Il ne pourra pas lors du chantier se prévaloir qu'il ne connaissait pas telle ou telle élément de la construction existante. Pour les visites, contacter le Maître d ouvrage. IMPORTATNT : Les offres de prix devront être remises en reprenant le modèle de quantitatif joint au dossier.

12 Cahiers des Clauses Techniques Particulières LOT 2 : ETANCHEITE GÉNÉRALITÉS L entreprise exécutera ses travaux suivant les prescriptions des DTU, normes et textes en vigueur à la date de remise des offres. Les travaux comprendront toutes les fournitures et main d œuvre nécessaire à la complète et parfaite exécution des travaux. RAPPEL DES NORMES Le présent lot doit : DTU relatif aux travaux de gros-œuvre support d étanchéité DTU 43 et additif n 1, DTU 43.1, DTU 43.3 relatifs aux étanchéités de toiture DTU 43 et additif n 1, DTU 43.1, DTU 43.3 relatifs aux étanchéités de toiture DTU 60 relatif aux évacuations d eaux pluviales Règles NV 84 Normes N.F.P. 84 relatives aux ouvrages et équipements divers d étanchéité Normes N.F.P. 36 relatives aux évacuations d eaux pluviales Normes N.F.P. 37 relatives aux accessoires de couverture et lanternaux RECEPTION DES SUPPORTS Avant de réaliser son étanchéité, l entrepreneur du présent lot devra réceptionner le support contradictoirement avec l entrepreneur ayant réalisé ce dernier. Il devra vérifier : - l aspect de la planéité de son support - le pourcentage des pentes d après les indications des plans d exécution approuvés par la Maîtrise d œuvre. - que les défoncés de 3 cm de profondeur autour des descentes EP, pour éviter les contre-pentes, ont bien été réservés. - Les hauteurs des relevés ainsi que leur bonne exécution Tout début d exécution de ses prestations par l entrepreneur du présent lot sera considéré comme une acceptation des supports. ESSAIS L entrepreneur du présent lot sera tenu de procéder ou de faire procéder, à ses frais, par des spécialistes et en présence du Maître d œuvre, aux prélèvements, études de laboratoire, essais sur chantier ou en usine, qui lui seront prescrits. Avant la réception, il sera notamment procédé à une mise en eau complète des terrasses pour ne pas mettre en péril les ouvrages de structure. PRESTATIONS A CHARGE DU PRESENT LOT Les travaux à la charge du présent lot comprennent implicitement la fourniture et la pose de toutes les prestations pour réaliser : - Tous les ouvrages d étanchéité et ouvrages annexes et connexes ainsi que tous les ouvrages accessoires. - Toutes les sujétions d étanchéité, sorties et souches de toiture, etc - Tous les ouvrages complémentaires en métal nécessaires.

13 - Tous les ouvrages annexes d évacuation des eaux de pluie tels que moignons, garde-grêve, trop-pleins, etc - Tous les scellements, garnissages et solins au mortier. - Les isolations thermiques sous étanchéité conformes à l étude thermique. - Les ouvrages éclairants, châssis de désenfumage et d accès en toiture. - Les sujétions d échafaudage, protections réglementaires de chantier. NETTOYAGE L entreprise du présent lot sera tenue de laisser les locaux en parfait état de propreté après son intervention ainsi que l évacuation de tous ses gravois et déchets qui seraient fait au cours de ses travaux. VISITE DES LIEUX L'entrepreneur du présent lot devra visiter les lieux avant de remettre son offre. Il ne pourra pas lors du chantier se prévaloir qu'il ne connaissait pas telle ou telle élément de la construction existante. Pour les visites, contacter le Maître d Ouvrage. IMPORTATNT : Les offres de prix devront être remises en reprenant le modèle de quantitatif joint au dossier.

14 Cahiers des Clauses Techniques Particulières LOT 3 : MENUISERIES EXTERIEURES - SERRURERIE A - GÉNÉRALITÉS PRESTATIONS DUES PAR LE PRÉSENT LOT Le présent lot doit l'ensemble des ouvrages en menuiseries aluminium et ouvrages en acier : - Ensembles vitrés : portes et fenêtres, - Volets roulants - Garde-corps, grilles Ainsi que l'ensemble des prestations et ouvrages décrits au présent descriptif et dans les pièces graphiques et définissant les prestations à réaliser concourant à assurer un parfait achèvement de l ouvrage. LIMITE DES PRESTATIONS L'entrepreneur du présent lot devra prendre connaissance de l'ensemble des travaux et prestations dues par les autres lots de manière à : - Vérifier que les prestations prévues à son lot sont bien compatibles avec l'ensemble des lots. - S'assurer que les travaux qu'il aura prévu de réaliser aboutissent bien à une finition parfaite des ouvrages une fois que l'ensemble des lots seront intervenus. Dans tous les cas, les ouvrages devront respecter les indications figurées aux plans du Maître d'œuvre, en ce qui concerne le principe des menuiseries, le nombre, la disposition et le système des ouvrants, etc... Avant l'exécution des ouvrages, l'entrepreneur du présent lot devra relever exactement les mesures de vide en tableau de toutes les baies. Il signalera le cas échéant au Maître d'œuvre, toutes différences importantes qu'il aurait constatées. Pour la livraison des ouvrages, l'entrepreneur devra vérifier le fonctionnement et la manœuvre de tous les ouvrants, ceux-ci devant toujours se mouvoir et se manœuvrer aisément. COORDINATION ENTRE LES LOTS L'entrepreneur du présent lot sera en contact avec les titulaires des autres lots de façon a assurer une coordination parfaite pour la réalisation des travaux. Indépendamment de chantier, les entreprises devront collaborer et œuvrer ensemble pour une compréhension parfaite des tâches de chacun, et un calage précis des opérations inter entreprises. En outre, le présent lot devra coordonner son action plus particulièrement avec les lots - LOT 1 : Maçonnerie et façade : pour prise en compte des supports et niveaux. - LOT 4 : Doublage Cloisons : pour accord sur les côtes et raccords divers. ÉCHANTILLONS Avant toute commande de matériaux, l'entrepreneur du présent lot devra présenter au Maître d'œuvre les fiches techniques et les échantillons des différents produits qui seront utilisés pour permettre les choix de matériaux et de coloris. - Pour tous les matériels l'entrepreneur devra se conformer aux prescriptions des fabricants.

15 DOCUMENTS TECHNIQUES DE BASE Outre les prescriptions techniques particulières contenues dans le présent descriptif le calcul et l'exécution des ouvrages seront soumis aux règles, normes, D.T.U. et prescriptions en vigueur à la date de la remise des offres en particulier (sans que cette liste soit limitative) - Cahier des charges et des clauses spéciales du D.T.U des menuiseries Aluminium, - Cahier des charges et des clauses spéciales du D.T.U des ouvrages en serrurerie métallique. PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES L'emploi du ciment prompt est interdit pour les scellements. La qualité des profilés sera de classe à obtenir une étanchéité et une protection complète à l eau et à l air en fonction des conditions climatiques locales. Les parcloses seront fixées de façon qu'elles permettent de recevoir les épaisseurs de verre nécessaire en fonction des surfaces a vitrer, et des éléments d'étanchéité. L'entrepreneur du présent lot donnera en temps utile, les réservations intéressant la pose de ses matériels. Quincaillerie - Les articles de quincaillerie seront de première qualité NFQ ou SNFQ., et garantis comme tels. - Il sera livré 3 clés par serrure si serrure il y a. - Les poignées de portes et fenêtres devront être d une ligne contemporaine et Design à présenter à l Architecte en début de travaux pour approbation. Joints La fourniture des joints néoprène pour pose des vitrages est à la charge du présent lot. Des joints étanches seront coulés à la pompe entre les parois en maçonneries et les précadres, et entre les précadres et les menuiseries. Butoirs de portes Des butoirs en caoutchouc de type grand passage seront prévus pour chaque ouvrant de porte et fixés au sol. Ils seront de couleurs noires. VISITE DES LIEUX L'entrepreneur du présent lot devra visiter les lieux avant de remettre son offre. Il ne pourra pas lors du chantier se prévaloir qu'il ne connaissait pas telle ou telle élément de la construction existante. Pour les visites, contacter le Maître d Ouvrage. IMPORTATNT : Les offres de prix devront être remises en reprenant le modèle de quantitatif joint au dossier.

16 Cahiers des Clauses Techniques Particulières LOT 4 : DOUBLAGES - CLOISONS - PLAFONDS A GÉNÉRALITÉS PRESTATIONS DUES PAR LE PRÉSENT LOT Le présent lot doit : - La fourniture et pose des ouvrages de doublage, cloisons, faux plafonds en plaques de plâtre. - La réalisation d habillages divers. - L implantation des ouvrages à partir du tracé des plans Architecte. - Toutes liaisons et finitions au droit des menuiseries, plafonds, murs de façades et refends. - La livraison de ses prestations entièrement terminées, prêtes à peindre. - La pose de toutes les menuiseries dans les cloisons et doublages posés par le présent lot. COORDINATION ENTRE LES LOTS L entrepreneur du présent lot sera en contact avec les titulaires des autres lots de façon à assurer une coordination parfaite pour la réalisation des travaux. Indépendamment des réunions de chantier, les entreprises devront œuvrer ensemble pour une compréhension parfaite des tâches de chacun, et un calage précis des implantations et tracés. En outre, le présent lot devra coordonner son action plus particulièrement avec les lots : - Maçonnerie : pour réalisation des doublages isolants. - Menuiseries Alu et Bois intérieures et extérieures : pour pose des portes, des placards et des autres châssis divers et trappes de visite. - Électricité et Plomberie Chauffage : pour le passage des réseaux dans les cloisons, plafonds et doublages. DOCUMENTS TECHNIQUES DE BASE Outre les prescriptions techniques particulières contenues dans le présent descriptif l exécution des ouvrages seront soumis aux règles, normes, D.T.U. et prescriptions en vigueur : - Cahier des charges applicables aux travaux de plâtrerie - plaques de plâtre : DTU n 20 et DTU Les prescriptions techniques isolées concernant la réalisation des cloisons, doublages et plafonds en plaque de plâtre. - Les normes françaises en vigueur. RECEPTION DES SUPPORTS L'entrepreneur du présent lot devra réceptionner les supports avant le commencement de ses travaux. Il est précisé que le fait d'avoir exécuté les travaux de plâtrerie constituera une acceptation sans réserve des supports livrés par l'entreprise du lot maçonnerie.

17 PROTECTION - NETTOYAGE Partout où ce sera nécessaire, l entrepreneur devra assurer la protection de ses ouvrages et des lieux existants afin de ne pas créer de gêne pour les autres corps d état travaillant sur le chantier. L entrepreneur du présent lot devra le nettoyage et l enlèvement journalier de ses gravois en cours et après l exécution de ses travaux. JOINTS - RACCORDS L entrepreneur du présent lot devra tout le jointoiement des parois en plaques de plâtre et de ciment posées. Il devra les divers raccords d enduits (couche de finition seulement) après passage des différents corps d état. Il est toutefois bien précisé que les autres corps d état secondaires devront effectuer leurs scellements, saignées, rebouchages, etc dans la mesure du possible avant les enduits de finition. VISITE DES LIEUX L'entrepreneur du présent lot devra visiter les lieux avant de remettre son offre. Il ne pourra pas lors du chantier se prévaloir qu'il ne connaissait pas telle ou telle élément de la construction existante. Pour les visites, contacter le Maître d Ouvrage. IMPORTATNT : Les offres de prix devront être remises en reprenant le modèle de quantitatif joint au dossier.

18 Cahiers des Clauses Techniques Particulières LOT 5 : MENUISERIES BOIS A - GÉNÉRALITÉS 1. PRESTATIONS DUES PAR LE PRÉSENT LOT Le présent lot doit l'ensemble des prestations suivantes : - menuiseries intérieures en bois - menuiseries extérieures en bois Ainsi que l'ensemble des prestations et ouvrages décrits au présent descriptif et dans les pièces graphiques et définissant les prestations à réaliser concourant à assurer un parfait achèvement de l ouvrage. 2. LIMITE DES PRESTATIONS L'entrepreneur du présent lot devra prendre connaissance de l'ensemble des travaux et prestations dues par les autres lots de manière à : - Vérifier que les prestations prévues à son lot sont bien compatibles avec l'ensemble des lots. - S'assurer que les travaux qu'il aura prévu de réaliser aboutissent bien à une finition parfaite des ouvrages une fois que l'ensemble des lots seront intervenus. Dans tous les cas, les ouvrages devront respecter les indications figurées aux plans du Maître d'œuvre, en ce qui concerne le principe des menuiseries, le nombre, la disposition et le système des ouvrants, etc... Avant l'exécution des ouvrages, l'entrepreneur du présent lot devra relever exactement les mesures de vide en tableau de toutes les baies. Il signalera le cas échéant au Maître d'œuvre, toutes différences importantes qu'il aurait constatées. Pour la livraison des ouvrages, l'entrepreneur devra vérifier le fonctionnement et la manœuvre de tous les ouvrants, ceux-ci devant toujours se mouvoir et se manœuvrer aisément. 3. COORDINATION ENTRE LES LOTS L'entrepreneur du présent lot sera en contact avec les titulaires des autres lots de façon a assurer une coordination parfaite pour la réalisation des travaux. Indépendamment de chantier, les entreprises devront collaborer et œuvrer ensemble pour une compréhension parfaite des tâches de chacun, et un calage précis des opérations inter-entreprises. En outre, le présent lot devra coordonner son action plus particulièrement avec les lots - LOT 1 : Maçonnerie : pour prise en compte des supports et niveaux. - LOT 4 : Doublage - Cloisons - Plafonds : pour définition des épaisseurs de doublage et de cloisons. 4. ÉCHANTILLONS Avant toute commande de matériaux, l'entrepreneur du présent lot devra présenter au Maître d'œuvre les fiches techniques et les échantillons des différents produits qui seront utilisés pour permettre les choix de matériaux et de coloris. - Pour tous les matériels l'entrepreneur devra se conformer aux prescriptions des fabricants.

19 5. DOCUMENTS TECHNIQUES DE BASE Outre les prescriptions techniques particulières contenues dans le présent descriptif le calcul et l'exécution des ouvrages seront soumis aux règles, normes, D.T.U. et prescriptions en vigueur a la date de la remise des offres en particulier (sans que cette liste soit limitative) - Cahier des charges et des clauses spéciales du D.T.U ET 37.1 des menuiseries en BOIS et des miroiteries. - Les normes et règles françaises suivantes : NFP , et NFP.NV PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES L'emploi du ciment prompt est interdit pour les scellements. La qualité des profilés sera de classe à obtenir une étanchéité et une protection complète à l eau et à l air en fonction des conditions climatiques locales. Les parcloses seront fixées de façon qu'elles permettent de recevoir les épaisseurs de verre nécessaire en fonction des surfaces a vitrer, et des éléments d'étanchéité. L'entrepreneur du présent lot donnera en temps utile, les réservations intéressant la pose de ses matériels. Les huisseries des portes intérieures seront métalliques mais néanmoins respectant le coupe feu de la porte s'il y a lieu. Quincaillerie - Les articles de quincaillerie seront de première qualité NFQ ou SNFQ., et garantis comme tels. - Il sera livré 3 clés par serrure. - Les poignées de portes seront de marque Vachette et de type Citizen ou similaire Calfeutrement - Joints Le calfeutrement de tous les châssis Aluminium posés par le présent lot est la charge de ce lot. La fourniture des joints néoprène pour pose des vitrages est à la charge du présent lot. Des joints étanches seront coulés à la pompe entre les parois en maçonneries et les précadres, et entre les précadres et les Butoirs de portes Des butoirs en caoutchouc de type grand passage seront prévus pour chaque ouvrant de porte et fixés au sol. Ils seront de couleurs noires. L'emploi du ciment prompt est interdit pour les scellements. 7. VISITE DES LIEUX L'entrepreneur du présent lot devra visiter les lieux avant de remettre son offre. Il ne pourra pas lors du chantier se prévaloir qu'il ne connaissait pas telle ou telle élément de la construction existante. Pour les visites, contacter le Maître d Ouvrage. IMPORTATNT : Les offres de prix devront être remises en reprenant le modèle de quantitatif joint au dossier.

20 Cahiers des Clauses Techniques Particulières LOT 6 : ELECTRICITE GÉNÉRALITÉS DÉFINITION DES OUVRAGES Le présent document a pour objet de décrire l'ensemble des travaux nécessaires à une complète exécution des travaux d électricité. La prestation se compose de la fourniture, de la pose et du raccordement des différents matériels. La liste qui précède n'est pas limitative, l'entrepreneur doit exécuter tous les travaux indiqués ou écrits au présent descriptif et sur les plans électricité sans aucune réserve. Tous les luminaires seront fournis par le Maître d ouvrage. La livraison des points lumineux se fera avec mise en place d une douille au bout de chaque fil. PRESCRIPTIONS ET RÈGLEMENTS L'ensemble de la fourniture et des travaux doit être conforme : - aux normes UTE et aux normes NFC , NFC , NFC , NFC et leurs additifs; et en particulier les ambiances humides fermées (SdB, cuisine, etc). - aux DTU en vigueur L'ensemble du matériel doit porter l'estampille NF.USE. Les calibres et qualités des appareillages ou matériels définis au descriptif doivent être impérativement respectés. Suivant les règles de la RT 2012 l ensemble des prestations réalisées par le présent lot devra respecter les règles d étanchéité à l air avec un coefficient minimal de 0.5 m3/(h.m²) DÉLAIS DE GARANTIE Pendant une période d'un an à compter de la date de réception, l'entrepreneur doit garantir l'installation dans les conditions décrites au CCTP. A ce titre l'entrepreneur doit la réparation et le remplacement gratuit du matériel qui, au cours du délai de garantie serait reconnu défectueux. La garantie ne s'applique qu aux pièces qui, par leur nature et leur fonction, peuvent être sujettes à une usure rapide, et non pas aux détériorations et accidents résultants de négligences ou d'utilisation anormales de l'installation. ESSAIS Avant la réception des travaux et en accord avec le Maître d'ouvrage il sera effectué les essais et vérifications prévus a la norme NFC ainsi qu'à tous ceux jugés utiles par le Maître d'oeuvre. Ces essais et vérifications sont à la charge de l'entreprise.

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