DCE. Pièces Ecrites. Extension et Mise en ERP de la Maison des Familles et des Solidarités à Calvisson DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES PRO APD

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "DCE. Pièces Ecrites. Extension et Mise en ERP de la Maison des Familles et des Solidarités à Calvisson DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES PRO APD"

Transcription

1 Extension et Mise en ERP de la Maison des Familles et des Solidarités à Calvisson DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES Maître d'ouvrage : Commune de Calvisson Hôtel de Ville CALVISSON Tél : Fax : Maître d'oeuvre : Dominique PIERRE - Architecte DPLG 38 rue Clérisseau Nîmes Tél : Mail : Bureau de Contrôle : DEKRA Industrial SAS Activité HSI Sud Ouest rue Louis Lépine - Le Millénaire Montpellier Tél : Mail : Coordonnateur SPS : DEKRA Industrial SAS Activité HSI Sud Ouest rue Louis Lépine - Le Millénaire Montpellier Tél : Mail : DCE Echelles diverses Février 2015 Pièces Ecrites APD PRO

2 EXTENSION DE LA MAISON DES FAMILLES Rue Gaston Lhoustau CALVISSON DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES LISTE DES PIECES Pièces Ecrites : - Acte d engagement - CCAP - Prescriptions communes à tous les lots : CCTP - Prescriptions particulières de chaque lot - DPGF : Descriptif Quantitatif des lots suivants - LOT 1 : MAÇONNERIE - LOT 2 : ETANCHEITE - LOT 3 : MENUISERIES EXTERIEURES - SERRURERIE - LOT 4 : DOUBLAGES - CLOISONS - PLAFONDS - LOT 5 : MENUISERIES INTERIEURES - LOT 6 : ELECTRICITE - CHAUFFAGE - LOT 7 : PLOMBERIE - LOT 8 : CARRELAGE - LOT 9 : PEINTURE - Planning - Règlement de consultation Pièces Graphiques : - Plan de Situation plan Cadastral ETAT des LIEUX DEMOLITION : Echelle - Plan de Masse 1/200 - Plan Rez de Chaussée - Démolition 1/100 - Coupe AA 1/100 - Façades SUD, Nord et Est 1/100 - Photos PROJET : - Plan de Masse 1/200 - Plan Rdc 1/100 - Coupes 1/100 - Détails 1/20 et 1/50 - Façades SUD, Nord et Est 1/100 - Plan Electricité 1/100 - Perspective du projet Les plans sont présentés dans un carnet Format A3.

3 EXTENSION DE LA MAISON DES FAMILLES Rue Gaston Lhoustau CALVISSON CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C. C. T. P. Le présent C.C.T.P. concerne les travaux à réaliser relatifs à la : L extension de la Maison des Familles à Calvisson

4 CHAPITRE A - OBJET DES MARCHES - DISPOSITIONS GENERALES Objet des marchés - Emplacement des travaux Présentation du projet Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques (C.C.T.) concernent les marchés passés en corps d état séparés pour : L extension de la Maison des Familles Rue Gaston Lhoustau CALVISSON 1. Présentation du projet Les travaux du projet consiste en : L extension de la Maison des Familles Au démarrage des travaux il sera réalisé une entrée chantier et une clôture chantier côté entrée. En permanence, les entreprises devront respecter les lieux et faire en sorte que le moins de gêne possible ne soit créer envers les voisins du site. Les règles de sécurité normales devront être respectées. 2. Connaissance des lieux - Visite des lieux Les entrepreneurs ne sauraient se prévaloir d'une connaissance insuffisante des lieux des ouvrages à réaliser et des ouvrages limitrophes. Ils devront effectuer une visite des lieux afin de prendre en compte tous les éléments en relation avec l'exécution des travaux, moyens d'accès, autorisations de stationnement sur voiries, ainsi que tous renseignements à recueillir auprès des services publics municipaux. L'entrepreneur est réputé avoir effectué une visite des lieux avant de réaliser son offre. 3. Description des travaux La description des ouvrages et leurs spécifications techniques font l'objet du Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.). Les entrepreneurs doivent avoir pris connaissance de l'ensemble des travaux des autres corps d'état et auront à leur charge l'ensemble des travaux nécessaires à la livraison du bâtiment et des abords en parfait état de fonctionnement. 4. Liste des lots LOT 1 : MAÇONNERIE LOT 2 : ETANCHEITE LOT 3 : MENUISERIES EXTERIEURES LOT 4 : DOUBLAGES - CLOISONS - PLAFONDS LOT 5 : MENUISERIES INTERIEURES LOT 6 : ELECTRICITE - CHAUFFAGE LOT 7 : PLOMBERIE LOT 8 : CARRELAGE LOT 9 : PEINTURE 5. Participants à l'acte de construire Maître d'ouvrage : Commune de Calvisson M. SAUZEDE Maire de Calvisson Hôtel de ville CALVISSON Maître d œuvre : Dominique PIERRE - Architecte DPLG 38 rue Clérisseau NIMES

5 6. Définition du forfait Les entrepreneurs devront prévoir toutes les fournitures et façons accessoires nécessaires au complet et parfait achèvement de la construction, Les échantillons demandés devront être présentés au Maître d œuvre pour agrément avant pose, dans un délai compatible avec le temps d'approvisionnement. Les C.C.T.P. et les pièces graphiques sont des documents indissociables du marché. En cas de différent sur l'interprétation des pièces ou des limites de prestations, l'arbitrage reviendra à l'architecte. 7. Décomposition du prix global et forfaitaire Un Décompte des Quantités Estimées par lot est jointe au présent dossier. Les entreprises devront répondre obligatoirement suivant le cadre imposé et modifier éventuellement les quantités, celles indiquées n'étant pas contractuelles. Les entreprises ne pourront se prévaloir de l'absence de définition d'un ouvrage, dans le même lot, ou entre lots différents, concourant au parfait achèvement. Elles pourront toutefois ajouter des articles qui leur paraîtraient souhaitables. 8. Calendrier prévisionnel enveloppe 9. Sécurité Le calendrier enveloppe tient compte des intempéries, congés payés, période de préparation, réceptions, etc... Les entreprises devront fournir les temps de tâches élémentaires nécessaires à la mise au point du planning détaillé des travaux par l architecte, ainsi que pour toutes mises à jour éventuelles rendues nécessaires par l'avancement des travaux. L'entrepreneur est tenu de se conformer à la réglementation établie par le code du travail. Chaque entreprise devra établir son plan de sécurité et de protection de la santé (PP-SPS) qui sera soumis à l Architecte. 10. Nettoyage et gardiennage Chaque entreprise doit évacuer immédiatement après travaux ses gravois et déchets. Le Maître d œuvre pourra faire exécuter, si nécessaire, le nettoyage du chantier à une entreprise extérieure. Le Maître d œuvre confirmera ce nettoyage exceptionnel par un ordre de service. Les dépenses correspondantes seront à charge des entreprises concernées par l état de salissure du chantier. L Architecte décidera de la répartition des frais de nettoyage à imputer à chaque entrepreneur. 11. Protection des travaux L'entreprise du Lot 1 : Maçonnerie aura à sa charge la fermeture du chantier pendant toute la durée des travaux jusqu'à la réception. Il est rappelé que les entreprises sont responsables de leurs travaux jusqu'à la réception, elles doivent en assurer la protection d'une manière efficace et ne pourront se prévaloir de cette responsabilité pour refuser de réaliser certains travaux. 12. Etudes et mise au point du projet Pendant la période de préparation et au plus tard dans un délai de 10 jours après la notification des marchés, les entreprises devront procéder à l'étude approfondie des pièces du marché et soumettre au Maître d œuvre tous les plans d exécution, les observations nécessaires et objections et à la mise au point définitive des travaux. 13. Documents techniques de référence - Prescriptions techniques Le présent marché est assujetti aux documents généraux techniques contractuels des marchés publics de travaux et notamment les documents généraux cités non limitativement cidessous : - Ensemble des normes homologuées de l'afnor en vigueur. - Recueil des éléments utiles à l'établissement et l'exécution de projets et marchés de bâtiment en France (R.E.E.F.).

6 - Documents Techniques Unifiés (D.T.U.) et les règles de calculs associées - Règlements sanitaires départementaux et municipaux. - Réglementation incendie, santé et sécurité. - Autres textes officiels applicables à la date de la soumission. Tous les matériaux mis en œuvre, et non traditionnels, devront bénéficier d'un Avis Technique qui sera produit par les entreprises avant toute mise en œuvre, ils seront d'autre part conformes aux exigences des Normes Françaises en cours. 14. Plans et notes de calculs Le dossier d'exécution comprend l'ensemble des plans d'exécution des ouvrages et les spécifications techniques détaillées établies par le concepteur dans le cadre des éléments de mission PROJET - EXECUTION. Plans informatisés produits sous ALLPLAN Version pour plans Architecte. L'entreprise doit prévoir dans son prix : - L'établissement des plans d exécution, d'atelier et de chantier, les calculs et les études complémentaires nécessaires à l'exécution de l'ouvrage. - Le montant des tirages ou autres duplications de plans autre que ceux remis dans le présent D.C.E. 15. Essais et vérifications Chaque entreprise doit présenter au Maître d œuvre le programme des vérifications techniques comportant notamment : - Une organisation hiérarchisée des vérifications par les exécutants eux-mêmes. - Un programme de vérification concernant les études, l'exécution et la réception. Ce programme doit préciser les divers essais prévus à ces différents stades. - L'établissement de fiches ou PV d'essais (ces essais ayant été exécutés conformément aux règles professionnelles). - Les entreprises concernées devront procéder aux essais et vérifications de fonctionnement des installations conformément aux dispositions figurant dans le Document Technique COPREC. 16. Réception des supports Les réceptions de supports sont l'affaire des entreprises concernées, elles devront faire l'objet d'un procès-verbal contradictoire établi par la Maîtrise d œuvre. Toute intervention sur un support non réceptionné vaudra réception. 17. Contrôle des matériels et matériaux Le Maître d œuvre se réserve le droit de faire prélever et éprouver en laboratoire tous les matériaux utilisés sur le chantier, et ce, aux frais exclusifs de l'entrepreneur. Il fera exécuter des essais, notamment pour : chutes de tension et isolement de l'installation électrique, câblage, réception radio - télévisuelle, étanchéité des canalisations, etc... Au cas où les résultats obtenus seraient inférieurs aux prescriptions du dossier contractuel ou exigés par les règles de l'art, le Maître d'ouvrage aura la faculté soit de prescrire la réfection totale ou partielle des travaux aux frais de l'entrepreneur concerné, soit d'appliquer une moinsvalue sur le prix de règlement des ouvrages. 18. Réunions de chantier Les réunions de chantier hebdomadaires de la Maîtrise d œuvre auront lieu aux jours et heures fixés par le Maîtrise d œuvre. A ces réunions devront assister les représentants qualifiés des entreprises. Toute absence sera pénalisée, tout retard supérieur à 1/4 heure est considéré comme une absence, avec amende. Le montant de l'amende est précisé au C.C.A.P. A l'issue de ces réunions, un compte-rendu sera établi et diffusé par l Architecte. Sur simple convocation de l Architecte, l'entrepreneur devra assister à toutes réunions nécessaires à la bonne marche du chantier.

7 19. Branchements définitifs Chaque entreprise concernée devra dès le début du chantier entrer en relation avec les services concessionnaires intéressés, afin de s'assurer des ouvrages et de la mise en conformité des installations à prévoir (nationaux ou locaux) et obtenir toutes les autorisations nécessaires pour les installations de : gaz, électricité, eau potable, eaux usées, eaux pluviales, radio télécommunications. 20. Implantations - Trait de niveau L implantation sur le chantier est dûe par le Lot 1 Maçonnerie. A partir du niveau de référence du projet, l'entreprise du lot 3 devra tracer le trait de niveau sur l'ensemble des ouvrages. Les entreprises qui recouvrent de trait de niveau (préparation de peinture, plâtrerie ou autre) doivent retracer ce trait. 21. Réseaux existants L'attention des entrepreneurs est attirée sur l'existence de canalisations dans la zone de travaux. Les entrepreneurs des lots Maçonnerie, électricité et Plomberie devront, pendant le chantier, assurer la protection de ces réseaux et tout dévoiement et reconstitution de sol nécessaire au maintien en fonctionnement de ceux ci. Le Maître d œuvre sera associé étroitement à toutes réunions de travail ou études concernant les réseaux des services concédés. 22. Agrément des entreprises Toute entreprise adjudicataire, ses co-traitants ou sous-traitants, intervenant au titre du présent marché pour la réalisation des travaux sur les réseaux publics ou concédés et sur les réseaux devant être remis en exploitation à des services publics ou concédés, devront avoir obtenu préalablement l'agrément de ces services. 23. Dossier des ouvrages exécutés (DOE) Les plans et autres documents à fournir après exécution et visés par l'article 40 du C.C.A.G. sont les suivants : - Les plans de récolement d'exécution des ouvrages - Schémas et notes de calcul conformes à l'exécution. - Notices descriptives et fiches techniques des matériels mis en œuvre - Organigrammes fonctionnels, - Guides d'exploitation et notice d'entretien. - PV de classement au feu des matériaux mis en œuvre. - PV d'essais et analyses, Coprec, etc... Ils seront remis en 2 exemplaires dont 1 reproductible. Ces documents seront établis séparément pour chaque entité technique définie aux C.C.T.P.. L'ensemble sera fourni dans des pochettes individuelles portant le cartouche de l'opération. Un sommaire récapitulant la totalité des documents fournis sera joint dans chaque dossier. 24. Caractère contractuel du document "CCT" Les présentes généralités son applicables à tous les intervenants. De ce fait, les entrepreneurs devront en prendre entièrement connaissance, ainsi que de l'ensemble des prescriptions de tous les exécutants. La méconnaissance de ces pièces ne pourra être admise comme justification pour une demande de supplément de prix. CHAPITRE 2 - ORGANISATION DU CHANTIER 25. Objet de la présente note La présence note a pour objet les définitions qualitatives et quantitatives des dispositions particulières envisagées pour l'organisation du chantier. Les dispositions envisagées ci-après font partie du marché et deviennent contractuelles par le seul fait de leur signature.

8 25a. Organisation du chantier - conduite des travaux Le chantier sera organisé suivant les dispositions des fascicules du C.C.T.P applicables à chaque nature de travaux. Chaque entrepreneur soumettra en outre au Maître d œuvre les mesures qu'il entend prendre en matière de sécurité sur le chantier, signalisation, protection des riverains. Il est rappelé à tous les entrepreneurs que la période de préparation est prévue dans le délai contractuel de base fixé sur la lettre de commande 25b. Déclaration d'ouverture de chantier L'entrepreneur du lot 1 devra faire toutes les déclarations d'ouverture de chantier aux services intéressés et en particulier : - SERVICES TECHNIQUES DE LA VILLE - EDF GDF Service des eaux L'entrepreneur fournira au Maître d œuvre la copie de la déclaration d'intention des travaux et des observations formulées par les différents services contactés. 25c. Précautions contre les nuisances Chaque entrepreneur doit faire parvenir au Maître d œuvre le programme détaillé des mesures prises par son entreprise pour la protection contre les nuisances émanant du chantier, en particulier vis à vis des mitoyens et des locataires de l immeuble : - émission de poussière, limitée par protection par bâche et arrosage des abords, - utilisation du matériel conforme au décret relatif à l'insonorisation des engins de chantier, - évacuation journalière des gravois qui ne devront pas être stockés sur chantier. 25d. Travaux en bordure du domaine public Chaque entrepreneur est responsable de tous les dommages qu'il peut occasionner du fait de ses travaux sur le domaine public. Les mesures de protection imposées sont les suivantes : - un balisage permanent, de jour et de nuit, sera installé par le lot 1 Gros-œuvre, conformément aux règlements en vigueur. - la clôture de chantier sera maintenue en état durant toute la durée des travaux. Elle présentera un aspect lisse et sans danger pour les piétons. 25e. Réception des travaux La date de Réception sera fixée par l Architecte. A réception de cette demande et à la condition que les entrepreneurs aient satisfaits à toutes les obligations de leurs marchés, le Maître d œuvre procédera aux opérations préalables à la réception. 26. Plan d'installation de chantier L'entreprise du lot 1 doit l'établissement du plan d installation de chantier établi en collaboration avec toutes les entreprises et le soumettre à l'approbation du Maître d œuvre. 27. Alimentation en eau du chantier La réalisation du réseau d'alimentation en eau du chantier est à la charge de l'entreprise du lot1. L'entreprise fera installer un compteur divisionnaire afin de relever la consommation d'eau du chantier qui sera répartie en fonction des utilisateurs. Les dépenses de consommation durant toute la durée du chantier, jusqu'au jour de prise en possession des lieux par le Maître d'ouvrage de la totalité des ouvrages, sont à la charge du Lot 1 à répartir au prorata. 28. Distribution d'énergie électrique Eclairage du chantier L installation du compteur de chantier et l entretien du réseau d énergie électrique du chantier sont à la charge de l entreprise du Lot 6 : Electricité. Tous les travaux concernant ces installations seront exécutés conformément aux normes en vigueur, et notamment à la norme ITE C Ces tableaux se présentent sous la forme de coffrets étanches et comportent chacun - 1 prise triphasée de 30 A, - 1 prise monophasée de 16 A pour l'éclairage, - 5 x 2 prises monophasées de 16 A pour les besoins des entreprises.

9 29. Clôture de chantier A réaliser par le lot 1. Voir descriptif. 30. Moyens de levage L'entreprise du lot 1 prendra toutes les dispositions nécessaires pour que soient assurés tous les moyens de levages (grues, et autres...) nécessaires à la mise en œuvre des ouvrages : - sécurité et protection, - programme, durée et horaires d'utilisation, - nuisances sonores, - information à tous les corps d'état du montage et démontage. 31. Nettoyage de finition Le nettoyage final des locaux sera réalisé par l'entreprise du Lot 9 Peinture à sa charge exclusive, et ce avant réception des locaux et zones concernées. Au moment des finitions, la Maîtrise d œuvre se réserve le droit de faire appel à une entreprise spécialisée afin de faire nettoyer les locaux pour la réception au cas où l'entreprise du lot Peinture serait défaillante. Les dépenses correspondantes seraient alors imputées au lot Peinture. 32. Service des clés Les locaux seront fermés à clés dès le début du chantier, des serrures provisoires seront posées par les lots Menuiserie Aluminium et Menuiserie Bois et à leur charge exclusive. L'entreprise du lot 1 est responsable du service des clés. Elle devra assurer l'ouverture et la fermeture du chantier jusqu'à réception des ouvrages. 33. Panneau de chantier A réaliser par le lot 1. Voir descriptif. 34. Trous - Trémies - Feuillures et saignées - Scellements Chaque entrepreneur devra exécuter ces trous et percements. Les scellements seront exécutés par chaque corps d'état dans toutes natures de matériaux, si des ouvrages doivent reprendre des charges importantes et qu'un renfort est nécessaire, la demande devra clairement être formulée lors des réunions de chantier. 35. Bouchements, calfeutrements et raccords Le rebouchage des réservations est à la charge des corps d'état qui ont réalisé les ouvrages traversés. Les corps d'état techniques ou secondaires ont la charge de la fourniture et de la pose de fourreaux, manchons de dilatation, isolations diverses, sur leurs ouvrages. Les ouvrages nécessaires au rétablissement des degrés coupe-feu restent à la charge des entreprises des lots concernés par les réseaux traversants (clapets, flocage...). 36. Echafaudages Chaque entreprise installera ses propres échafaudages et en sera responsable. Il n y aura aucun échafaudage mis en commun sur ce chantier.

10 Cahiers des Clauses Techniques Particulières LOT 1 : MAÇONNERIE A GÉNÉRALITÉS PRESTATIONS DUES PAR LE PRÉSENT LOT Le présent lot doit : - Les installations de chantier pour la réalisation des ouvrages de Gros œuvre et Maçonnerie. - Les plans d Exécution des ouvrages béton armé et Sous Œuvre, - Les démolitions de maçonnerie, - La réalisation des ouvrages de Maçonnerie intérieure et extérieure, - Et autres petits travaux divers de maçonnerie. Ainsi que l'ensemble des études, plans, prestation et ouvrages décrits au présent C.C.T.P et dans les pièces graphiques et définissant les prestations à réaliser par le lot Démolition- Maçonnerie- Etanchéité et concourant à assurer un parfait achèvement de l'ouvrage- LIMITE DES PRESTATIONS L entrepreneur du présent lot devra prendre connaissance de l ensemble des travaux et prestations dues par les autres lots de manière à : - Vérifier que les prestations prévues à son lot sont bien compatibles avec l ensemble des lots. - S assurer que les travaux qu il aura prévu de réaliser aboutissent bien à une finition parfaite des ouvrages une fois que l ensemble des lots seront intervenus. - Prévoir des prestations et degrés de finition de ses ouvrages compatibles avec la destination finale des ouvrages. COORDINATION ENTRE LES LOTS L entrepreneur du présent lot sera en contact avec les titulaires des autres lots de façon à assurer une coordination parfaite pour la réalisation des travaux. En plus des réunions de chantier, les entreprises devront collaborer et œuvrer ensemble pour une compréhension parfaite des tâches de chacun, et un calage précis des opérations interentreprises. DOCUMENTS TECHNIQUES DE BASE Outre les prescriptions techniques particulières contenues dans le présent C.C.T.P., le calcul et l exécution des ouvrages seront soumis aux règles, normes, D.T.U. et prescriptions en vigueur à la date de la remise des offres et en particulier, sans que cette liste soit limitative : - aux normes de l'afnor classe bâtiment Maçonnerie, Carrelage, Etanchéité - Maçonnerie : Cahier des charges applicables aux travaux de maçonneries, béton armé, D.T.U. n 20 - l'ensemble des documents techniques contenus dans la dernière édition du R.E.E.F - les règlements décrets, complétant ou modifiant les documents sus visés, ayant trait aux présents travaux et connus au jour de la remise des prix. - Règles de calcul des constructions en béton armé - Carrelage : DTU y référant - Cahier des charges des revêtements de sols et muraux scellés DT.U n et D.T.U n Etanchéité : DTU y référant Les règlements, décrets, complétant ou modifiant les documents sus visés, ayant trait aux présents travaux, et connus au jour de la remise des prix.

11 RÈGLES DE CALCUL D.T.U. - Règles définissant les effets de la neige et du vent sur les constructions (dites règles N.V 65-67) et annexes publiées par le C.S.T.B. ainsi que les règles N84 de février 1986 «Actions de la neige sur les constructions». - Règles pour calcul de l exécution des constructions en béton armé : règles C.C - B.A. ou B.A.E.L. - Règles de calcul et de conception des charpentes en bois CB 71. NORMES FRANÇAISES - Les produits manufacturés seront conformes aux normes françaises de l association française de normalisation (A.F.N.O.R.). - L entrepreneur reconnaît avoir pleine et entière connaissance des documents cités en référence, et les accepter sans réserve - Le présent Cahier de Prescriptions Techniques Particulières n est pas limitatif : l entrepreneur doit apprécier lui-même, et sous son entière responsabilité, l importance, la nature et les difficultés des travaux à exécuter et compléter le présent C.C.T.P. par les textes et les documents cités en référence. TRAITEMENT DES PIÈCES MÉTALLIQUES Tous les ouvrages métalliques seront livrés sur le chantier protégés par 2 couches de peinture antirouille Avant exécution des travaux de peinture, par le titulaire du Lot peinture, il devra être procédé aux travaux de reprise des protections. La bonne exécution de cette opération devra alors être constatée PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES - Implantation : l implantation des ouvrages sera exécutée conformément aux plans d architecte, à la charge du présent lot, et sous sa seule responsabilité. Le présent lot devra le trait de niveau. - Étaiement et blindage : il ne sera accordé de plus-value de blindage, ni étaiement, l entreprise ayant dû les prévoir dans les pris. - Canalisations et ouvrages de toutes natures rencontrés : les démolitions de toutes natures (maçonneries, béton, etc ). Il est spécifié à l entrepreneur qu aucune maçonnerie ou canalisation rencontrée dans les démolitions ne devra être démolie avant qu enquête n ait donnée à certitude qu elle ne fait pas partie intégrante d installations organisées représentant un caractère de propriété ou d utilisation publique ou privée. - Mise en place d'engins de levage (Grues ou autres ) : celle ci devra prendre en compte toutes les dispositions et réglementations définies dans le Code du travail. - Nettoyage : l entrepreneur du présent lot devra le nettoyage et l enlèvement des gravois après exécution de ses travaux. Les revêtements de sols et muraux seront livrés en parfait état de propreté. - Raccords : l entrepreneur du présent lot devra les divers raccords sur enduits, après réalisation de ses démolitions et de ses reprises en sous œuvre ou à l intérieur de la Villa. Il est toutefois bien précisé que les corps d état secondaire devront, dans la mesure du possible, avoir fourni les dimensionnement de réservation dans les bétons et effectués tous leurs scellements, saignées, etc VISITE DES LIEUX L'entrepreneur du présent lot devra visiter les lieux avant de remettre son offre. Il ne pourra pas lors du chantier se prévaloir qu'il ne connaissait pas telle ou telle élément de la construction existante. Pour les visites, contacter le Maître d ouvrage. IMPORTATNT : Les offres de prix devront être remises en reprenant le modèle de quantitatif joint au dossier.

12 Cahiers des Clauses Techniques Particulières LOT 2 : ETANCHEITE GÉNÉRALITÉS L entreprise exécutera ses travaux suivant les prescriptions des DTU, normes et textes en vigueur à la date de remise des offres. Les travaux comprendront toutes les fournitures et main d œuvre nécessaire à la complète et parfaite exécution des travaux. RAPPEL DES NORMES Le présent lot doit : DTU relatif aux travaux de gros-œuvre support d étanchéité DTU 43 et additif n 1, DTU 43.1, DTU 43.3 relatifs aux étanchéités de toiture DTU 43 et additif n 1, DTU 43.1, DTU 43.3 relatifs aux étanchéités de toiture DTU 60 relatif aux évacuations d eaux pluviales Règles NV 84 Normes N.F.P. 84 relatives aux ouvrages et équipements divers d étanchéité Normes N.F.P. 36 relatives aux évacuations d eaux pluviales Normes N.F.P. 37 relatives aux accessoires de couverture et lanternaux RECEPTION DES SUPPORTS Avant de réaliser son étanchéité, l entrepreneur du présent lot devra réceptionner le support contradictoirement avec l entrepreneur ayant réalisé ce dernier. Il devra vérifier : - l aspect de la planéité de son support - le pourcentage des pentes d après les indications des plans d exécution approuvés par la Maîtrise d œuvre. - que les défoncés de 3 cm de profondeur autour des descentes EP, pour éviter les contre-pentes, ont bien été réservés. - Les hauteurs des relevés ainsi que leur bonne exécution Tout début d exécution de ses prestations par l entrepreneur du présent lot sera considéré comme une acceptation des supports. ESSAIS L entrepreneur du présent lot sera tenu de procéder ou de faire procéder, à ses frais, par des spécialistes et en présence du Maître d œuvre, aux prélèvements, études de laboratoire, essais sur chantier ou en usine, qui lui seront prescrits. Avant la réception, il sera notamment procédé à une mise en eau complète des terrasses pour ne pas mettre en péril les ouvrages de structure. PRESTATIONS A CHARGE DU PRESENT LOT Les travaux à la charge du présent lot comprennent implicitement la fourniture et la pose de toutes les prestations pour réaliser : - Tous les ouvrages d étanchéité et ouvrages annexes et connexes ainsi que tous les ouvrages accessoires. - Toutes les sujétions d étanchéité, sorties et souches de toiture, etc - Tous les ouvrages complémentaires en métal nécessaires.

13 - Tous les ouvrages annexes d évacuation des eaux de pluie tels que moignons, garde-grêve, trop-pleins, etc - Tous les scellements, garnissages et solins au mortier. - Les isolations thermiques sous étanchéité conformes à l étude thermique. - Les ouvrages éclairants, châssis de désenfumage et d accès en toiture. - Les sujétions d échafaudage, protections réglementaires de chantier. NETTOYAGE L entreprise du présent lot sera tenue de laisser les locaux en parfait état de propreté après son intervention ainsi que l évacuation de tous ses gravois et déchets qui seraient fait au cours de ses travaux. VISITE DES LIEUX L'entrepreneur du présent lot devra visiter les lieux avant de remettre son offre. Il ne pourra pas lors du chantier se prévaloir qu'il ne connaissait pas telle ou telle élément de la construction existante. Pour les visites, contacter le Maître d Ouvrage. IMPORTATNT : Les offres de prix devront être remises en reprenant le modèle de quantitatif joint au dossier.

14 Cahiers des Clauses Techniques Particulières LOT 3 : MENUISERIES EXTERIEURES - SERRURERIE A - GÉNÉRALITÉS PRESTATIONS DUES PAR LE PRÉSENT LOT Le présent lot doit l'ensemble des ouvrages en menuiseries aluminium et ouvrages en acier : - Ensembles vitrés : portes et fenêtres, - Volets roulants - Garde-corps, grilles Ainsi que l'ensemble des prestations et ouvrages décrits au présent descriptif et dans les pièces graphiques et définissant les prestations à réaliser concourant à assurer un parfait achèvement de l ouvrage. LIMITE DES PRESTATIONS L'entrepreneur du présent lot devra prendre connaissance de l'ensemble des travaux et prestations dues par les autres lots de manière à : - Vérifier que les prestations prévues à son lot sont bien compatibles avec l'ensemble des lots. - S'assurer que les travaux qu'il aura prévu de réaliser aboutissent bien à une finition parfaite des ouvrages une fois que l'ensemble des lots seront intervenus. Dans tous les cas, les ouvrages devront respecter les indications figurées aux plans du Maître d'œuvre, en ce qui concerne le principe des menuiseries, le nombre, la disposition et le système des ouvrants, etc... Avant l'exécution des ouvrages, l'entrepreneur du présent lot devra relever exactement les mesures de vide en tableau de toutes les baies. Il signalera le cas échéant au Maître d'œuvre, toutes différences importantes qu'il aurait constatées. Pour la livraison des ouvrages, l'entrepreneur devra vérifier le fonctionnement et la manœuvre de tous les ouvrants, ceux-ci devant toujours se mouvoir et se manœuvrer aisément. COORDINATION ENTRE LES LOTS L'entrepreneur du présent lot sera en contact avec les titulaires des autres lots de façon a assurer une coordination parfaite pour la réalisation des travaux. Indépendamment de chantier, les entreprises devront collaborer et œuvrer ensemble pour une compréhension parfaite des tâches de chacun, et un calage précis des opérations inter entreprises. En outre, le présent lot devra coordonner son action plus particulièrement avec les lots - LOT 1 : Maçonnerie et façade : pour prise en compte des supports et niveaux. - LOT 4 : Doublage Cloisons : pour accord sur les côtes et raccords divers. ÉCHANTILLONS Avant toute commande de matériaux, l'entrepreneur du présent lot devra présenter au Maître d'œuvre les fiches techniques et les échantillons des différents produits qui seront utilisés pour permettre les choix de matériaux et de coloris. - Pour tous les matériels l'entrepreneur devra se conformer aux prescriptions des fabricants.

15 DOCUMENTS TECHNIQUES DE BASE Outre les prescriptions techniques particulières contenues dans le présent descriptif le calcul et l'exécution des ouvrages seront soumis aux règles, normes, D.T.U. et prescriptions en vigueur à la date de la remise des offres en particulier (sans que cette liste soit limitative) - Cahier des charges et des clauses spéciales du D.T.U des menuiseries Aluminium, - Cahier des charges et des clauses spéciales du D.T.U des ouvrages en serrurerie métallique. PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES L'emploi du ciment prompt est interdit pour les scellements. La qualité des profilés sera de classe à obtenir une étanchéité et une protection complète à l eau et à l air en fonction des conditions climatiques locales. Les parcloses seront fixées de façon qu'elles permettent de recevoir les épaisseurs de verre nécessaire en fonction des surfaces a vitrer, et des éléments d'étanchéité. L'entrepreneur du présent lot donnera en temps utile, les réservations intéressant la pose de ses matériels. Quincaillerie - Les articles de quincaillerie seront de première qualité NFQ ou SNFQ., et garantis comme tels. - Il sera livré 3 clés par serrure si serrure il y a. - Les poignées de portes et fenêtres devront être d une ligne contemporaine et Design à présenter à l Architecte en début de travaux pour approbation. Joints La fourniture des joints néoprène pour pose des vitrages est à la charge du présent lot. Des joints étanches seront coulés à la pompe entre les parois en maçonneries et les précadres, et entre les précadres et les menuiseries. Butoirs de portes Des butoirs en caoutchouc de type grand passage seront prévus pour chaque ouvrant de porte et fixés au sol. Ils seront de couleurs noires. VISITE DES LIEUX L'entrepreneur du présent lot devra visiter les lieux avant de remettre son offre. Il ne pourra pas lors du chantier se prévaloir qu'il ne connaissait pas telle ou telle élément de la construction existante. Pour les visites, contacter le Maître d Ouvrage. IMPORTATNT : Les offres de prix devront être remises en reprenant le modèle de quantitatif joint au dossier.

16 Cahiers des Clauses Techniques Particulières LOT 4 : DOUBLAGES - CLOISONS - PLAFONDS A GÉNÉRALITÉS PRESTATIONS DUES PAR LE PRÉSENT LOT Le présent lot doit : - La fourniture et pose des ouvrages de doublage, cloisons, faux plafonds en plaques de plâtre. - La réalisation d habillages divers. - L implantation des ouvrages à partir du tracé des plans Architecte. - Toutes liaisons et finitions au droit des menuiseries, plafonds, murs de façades et refends. - La livraison de ses prestations entièrement terminées, prêtes à peindre. - La pose de toutes les menuiseries dans les cloisons et doublages posés par le présent lot. COORDINATION ENTRE LES LOTS L entrepreneur du présent lot sera en contact avec les titulaires des autres lots de façon à assurer une coordination parfaite pour la réalisation des travaux. Indépendamment des réunions de chantier, les entreprises devront œuvrer ensemble pour une compréhension parfaite des tâches de chacun, et un calage précis des implantations et tracés. En outre, le présent lot devra coordonner son action plus particulièrement avec les lots : - Maçonnerie : pour réalisation des doublages isolants. - Menuiseries Alu et Bois intérieures et extérieures : pour pose des portes, des placards et des autres châssis divers et trappes de visite. - Électricité et Plomberie Chauffage : pour le passage des réseaux dans les cloisons, plafonds et doublages. DOCUMENTS TECHNIQUES DE BASE Outre les prescriptions techniques particulières contenues dans le présent descriptif l exécution des ouvrages seront soumis aux règles, normes, D.T.U. et prescriptions en vigueur : - Cahier des charges applicables aux travaux de plâtrerie - plaques de plâtre : DTU n 20 et DTU Les prescriptions techniques isolées concernant la réalisation des cloisons, doublages et plafonds en plaque de plâtre. - Les normes françaises en vigueur. RECEPTION DES SUPPORTS L'entrepreneur du présent lot devra réceptionner les supports avant le commencement de ses travaux. Il est précisé que le fait d'avoir exécuté les travaux de plâtrerie constituera une acceptation sans réserve des supports livrés par l'entreprise du lot maçonnerie.

17 PROTECTION - NETTOYAGE Partout où ce sera nécessaire, l entrepreneur devra assurer la protection de ses ouvrages et des lieux existants afin de ne pas créer de gêne pour les autres corps d état travaillant sur le chantier. L entrepreneur du présent lot devra le nettoyage et l enlèvement journalier de ses gravois en cours et après l exécution de ses travaux. JOINTS - RACCORDS L entrepreneur du présent lot devra tout le jointoiement des parois en plaques de plâtre et de ciment posées. Il devra les divers raccords d enduits (couche de finition seulement) après passage des différents corps d état. Il est toutefois bien précisé que les autres corps d état secondaires devront effectuer leurs scellements, saignées, rebouchages, etc dans la mesure du possible avant les enduits de finition. VISITE DES LIEUX L'entrepreneur du présent lot devra visiter les lieux avant de remettre son offre. Il ne pourra pas lors du chantier se prévaloir qu'il ne connaissait pas telle ou telle élément de la construction existante. Pour les visites, contacter le Maître d Ouvrage. IMPORTATNT : Les offres de prix devront être remises en reprenant le modèle de quantitatif joint au dossier.

18 Cahiers des Clauses Techniques Particulières LOT 5 : MENUISERIES BOIS A - GÉNÉRALITÉS 1. PRESTATIONS DUES PAR LE PRÉSENT LOT Le présent lot doit l'ensemble des prestations suivantes : - menuiseries intérieures en bois - menuiseries extérieures en bois Ainsi que l'ensemble des prestations et ouvrages décrits au présent descriptif et dans les pièces graphiques et définissant les prestations à réaliser concourant à assurer un parfait achèvement de l ouvrage. 2. LIMITE DES PRESTATIONS L'entrepreneur du présent lot devra prendre connaissance de l'ensemble des travaux et prestations dues par les autres lots de manière à : - Vérifier que les prestations prévues à son lot sont bien compatibles avec l'ensemble des lots. - S'assurer que les travaux qu'il aura prévu de réaliser aboutissent bien à une finition parfaite des ouvrages une fois que l'ensemble des lots seront intervenus. Dans tous les cas, les ouvrages devront respecter les indications figurées aux plans du Maître d'œuvre, en ce qui concerne le principe des menuiseries, le nombre, la disposition et le système des ouvrants, etc... Avant l'exécution des ouvrages, l'entrepreneur du présent lot devra relever exactement les mesures de vide en tableau de toutes les baies. Il signalera le cas échéant au Maître d'œuvre, toutes différences importantes qu'il aurait constatées. Pour la livraison des ouvrages, l'entrepreneur devra vérifier le fonctionnement et la manœuvre de tous les ouvrants, ceux-ci devant toujours se mouvoir et se manœuvrer aisément. 3. COORDINATION ENTRE LES LOTS L'entrepreneur du présent lot sera en contact avec les titulaires des autres lots de façon a assurer une coordination parfaite pour la réalisation des travaux. Indépendamment de chantier, les entreprises devront collaborer et œuvrer ensemble pour une compréhension parfaite des tâches de chacun, et un calage précis des opérations inter-entreprises. En outre, le présent lot devra coordonner son action plus particulièrement avec les lots - LOT 1 : Maçonnerie : pour prise en compte des supports et niveaux. - LOT 4 : Doublage - Cloisons - Plafonds : pour définition des épaisseurs de doublage et de cloisons. 4. ÉCHANTILLONS Avant toute commande de matériaux, l'entrepreneur du présent lot devra présenter au Maître d'œuvre les fiches techniques et les échantillons des différents produits qui seront utilisés pour permettre les choix de matériaux et de coloris. - Pour tous les matériels l'entrepreneur devra se conformer aux prescriptions des fabricants.

19 5. DOCUMENTS TECHNIQUES DE BASE Outre les prescriptions techniques particulières contenues dans le présent descriptif le calcul et l'exécution des ouvrages seront soumis aux règles, normes, D.T.U. et prescriptions en vigueur a la date de la remise des offres en particulier (sans que cette liste soit limitative) - Cahier des charges et des clauses spéciales du D.T.U ET 37.1 des menuiseries en BOIS et des miroiteries. - Les normes et règles françaises suivantes : NFP , et NFP.NV PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES L'emploi du ciment prompt est interdit pour les scellements. La qualité des profilés sera de classe à obtenir une étanchéité et une protection complète à l eau et à l air en fonction des conditions climatiques locales. Les parcloses seront fixées de façon qu'elles permettent de recevoir les épaisseurs de verre nécessaire en fonction des surfaces a vitrer, et des éléments d'étanchéité. L'entrepreneur du présent lot donnera en temps utile, les réservations intéressant la pose de ses matériels. Les huisseries des portes intérieures seront métalliques mais néanmoins respectant le coupe feu de la porte s'il y a lieu. Quincaillerie - Les articles de quincaillerie seront de première qualité NFQ ou SNFQ., et garantis comme tels. - Il sera livré 3 clés par serrure. - Les poignées de portes seront de marque Vachette et de type Citizen ou similaire Calfeutrement - Joints Le calfeutrement de tous les châssis Aluminium posés par le présent lot est la charge de ce lot. La fourniture des joints néoprène pour pose des vitrages est à la charge du présent lot. Des joints étanches seront coulés à la pompe entre les parois en maçonneries et les précadres, et entre les précadres et les Butoirs de portes Des butoirs en caoutchouc de type grand passage seront prévus pour chaque ouvrant de porte et fixés au sol. Ils seront de couleurs noires. L'emploi du ciment prompt est interdit pour les scellements. 7. VISITE DES LIEUX L'entrepreneur du présent lot devra visiter les lieux avant de remettre son offre. Il ne pourra pas lors du chantier se prévaloir qu'il ne connaissait pas telle ou telle élément de la construction existante. Pour les visites, contacter le Maître d Ouvrage. IMPORTATNT : Les offres de prix devront être remises en reprenant le modèle de quantitatif joint au dossier.

20 Cahiers des Clauses Techniques Particulières LOT 6 : ELECTRICITE GÉNÉRALITÉS DÉFINITION DES OUVRAGES Le présent document a pour objet de décrire l'ensemble des travaux nécessaires à une complète exécution des travaux d électricité. La prestation se compose de la fourniture, de la pose et du raccordement des différents matériels. La liste qui précède n'est pas limitative, l'entrepreneur doit exécuter tous les travaux indiqués ou écrits au présent descriptif et sur les plans électricité sans aucune réserve. Tous les luminaires seront fournis par le Maître d ouvrage. La livraison des points lumineux se fera avec mise en place d une douille au bout de chaque fil. PRESCRIPTIONS ET RÈGLEMENTS L'ensemble de la fourniture et des travaux doit être conforme : - aux normes UTE et aux normes NFC , NFC , NFC , NFC et leurs additifs; et en particulier les ambiances humides fermées (SdB, cuisine, etc). - aux DTU en vigueur L'ensemble du matériel doit porter l'estampille NF.USE. Les calibres et qualités des appareillages ou matériels définis au descriptif doivent être impérativement respectés. Suivant les règles de la RT 2012 l ensemble des prestations réalisées par le présent lot devra respecter les règles d étanchéité à l air avec un coefficient minimal de 0.5 m3/(h.m²) DÉLAIS DE GARANTIE Pendant une période d'un an à compter de la date de réception, l'entrepreneur doit garantir l'installation dans les conditions décrites au CCTP. A ce titre l'entrepreneur doit la réparation et le remplacement gratuit du matériel qui, au cours du délai de garantie serait reconnu défectueux. La garantie ne s'applique qu aux pièces qui, par leur nature et leur fonction, peuvent être sujettes à une usure rapide, et non pas aux détériorations et accidents résultants de négligences ou d'utilisation anormales de l'installation. ESSAIS Avant la réception des travaux et en accord avec le Maître d'ouvrage il sera effectué les essais et vérifications prévus a la norme NFC ainsi qu'à tous ceux jugés utiles par le Maître d'oeuvre. Ces essais et vérifications sont à la charge de l'entreprise.

LOT 04 PLOMBERIE SANITAIRES

LOT 04 PLOMBERIE SANITAIRES LOT 04 PLOMBERIE SANITAIRES page 1 1 CLAUSES ET PRESCRIPTIONS GENERALES 1.1 OBJET DE LA NOTICE Le présent CCTP concerne la description des travaux du lot PLOMBERIE SANITAIRES pour la construction des nouvelles

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P)

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) Marché privé de travaux - pièce n 3 Maître de l ouvrage : Fonds Calédonien de l Habitat Objet du marché : RESTRUCTURATION DE 103 LOGEMENTS «Rivière

Plus en détail

Aménagement d'un point Multi-services

Aménagement d'un point Multi-services 1 MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Aménagement d'un point Multi-services (marché n 10.054 T) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) LOT N 2 SERRURERIE 2 SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE... 3 1.1

Plus en détail

VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT

VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée. Place René LESCOT VILLE DE FEYZIN ( Rhône ) MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Réfection d'un réseau d'évacuation d'eau usée Place René LESCOT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE...3

Plus en détail

LOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS

LOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS LOT N 2 - MENUISERIES EXTERIEURES INTERIEURES et FAUX PLAFONDS 4.A. OBJET DES TRAVAUX Les travaux prévus au présent lot concernent tous les ouvrages de Menuiseries extérieures, intérieures et de faux plafonds,

Plus en détail

MAISON de RETRAITE DEPARTEMENTALE de la LOIRE ST-JUST, ST-RAMBERT = = = = = = = = = = REAMENAGEMENT DE LOCAUX

MAISON de RETRAITE DEPARTEMENTALE de la LOIRE ST-JUST, ST-RAMBERT = = = = = = = = = = REAMENAGEMENT DE LOCAUX SOCIETE D'ETUDES TECHNIQUES POUR LE CHAUFFAGE ET L'INDUSTRIE Société à responsabilité limitée au capital de 50 000 R.C Saint-Etienne 64 B 96 C/A 15, rue de l'eternité- 42.000 SAINT-ETIENNE Téléphone :

Plus en détail

DESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX

DESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX LYCÉE LYCÉE GÉNÉRAL TECHNOLOGIQUE G ÉNÉRAL TECHNOLOGIQUE PIERRE BROSSOLETTE 161 cours Émile Zola - 69628 VILLEURBANNE Cedex CRÉATION DE LOCAUX DE STOCKAGE ANCIEN SANITAIRES DESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX

Plus en détail

LOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU

LOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU LOT N 16B AMENAGEMENT CUISINE & SALLE D'EAU 1 - PRESCRIPTIONS GENERALES 1.1 - CONSISTANCE DES TRAVAUX Le présent lot a pour objet l'exécution des travaux suivants : - Fourniture et pose d éviers 2 bacs

Plus en détail

VILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE

VILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE Département du Rhône (69) VILLE DE FEYZIN PÔLE LOGISTIQUE ET BÂTIMENTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) TRAVAUX DE REFECTION D'ETANCHEITE CENTRE DE LOISIRS 1 RUE DES BLEUETS Ville

Plus en détail

MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORET. BORDEAUX SCIENCES AGRO. 1, cours du général de Gaulle CS 40201.

MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORET. BORDEAUX SCIENCES AGRO. 1, cours du général de Gaulle CS 40201. MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L AGROALIMENTAIRE ET DE LA FORET. BORDEAUX SCIENCES AGRO 1, cours du général de Gaulle CS 40201 33175 Gradignan CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Marché à procédure

Plus en détail

COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28

COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28 COMMUNE de SAINT-ROCH MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Passé selon une procédure adaptée en application des articles 26 et 28 Du Code des Marchés Publics CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P FOURNITURE

Plus en détail

«RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie

«RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie «RÉFECTION DES PLOTS Salle MATISSE» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Lot n 1 Maçonnerie Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Marché : Objet : Mode de consultation : Personnes à contacter

Plus en détail

COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE

COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE COMMUNE DE MONTAMISE CONSTRUCTION D UN DAB POUR LE CREDIT AGRICOLE A MONTAMISE SOUMISSION - MARCHE POUR TRAVAUX PUBLICS ENTRE D'UNE PART : La COMMUNE DE MONTAMISE 11, Place de la Mairie 86360 MONTAMISE,

Plus en détail

C.C.T.P CONSTRUCTION DE SANITAIRES POUR LE CAMPING DES BERGES DU GERS

C.C.T.P CONSTRUCTION DE SANITAIRES POUR LE CAMPING DES BERGES DU GERS SCI CAMOZZI MOULIOT C.C.T.P CONSTRUCTION DE SANITAIRES POUR LE CAMPING DES BERGES DU GERS LOT N 04 MENUISERIE INTERIEURE / CABINES LOT 04 MENUISERIE INTERIEURE / CABINES 1 04 MENUISERIE BOIS Sommaire 04

Plus en détail

MAIRIE DE REMIRE-MONTJOLY DEPARTEMENT DE LA GUYANE GROUPE SCOLAIRE MOULIN A VENT 97350 REMIRE-MONTJOLY CONSTRUCTION DE QUATRES CLASSES MATERNELLE

MAIRIE DE REMIRE-MONTJOLY DEPARTEMENT DE LA GUYANE GROUPE SCOLAIRE MOULIN A VENT 97350 REMIRE-MONTJOLY CONSTRUCTION DE QUATRES CLASSES MATERNELLE MAIRIE DE REMIRE-MONTJOLY DEPARTEMENT DE LA GUYANE GROUPE SCOLAIRE MOULIN A VENT 97350 REMIRE-MONTJOLY CONSTRUCTION DE QUATRES CLASSES MATERNELLE LOT N 8 : PLOMBERIE Cahier des Clauses Techniques Particulières

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES MARCHE DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES OBJET : Aménagement des locaux de la pharmacie du Centre Hospitalier Bélair Établi en application du Code des Marchés Publics CCTP - page 1

Plus en détail

LOT N 05 PLOMBERIE VENTILATION CHAUFFAGE

LOT N 05 PLOMBERIE VENTILATION CHAUFFAGE ETABLISSEMENT THERMAL DE LUZ SAINT SAUVEUR CCTP LOT N 05 PLOMBERIE VENTILATION CHAUFFAGE PAGE N 1/12 LOT N 05 PLOMBERIE VENTILATION CHAUFFAGE ETABLISSEMENT THERMAL DE LUZ SAINT SAUVEUR CCTP LOT N 05 PLOMBERIE

Plus en détail

Toitures et charpentes

Toitures et charpentes Toitures et charpentes 1/7 Toiture-terrasse Domaine d application Cette fiche vise à établir les principales interfaces au niveau des toitures-terrasses, accessibles ou non. Les ouvrages considérés sont

Plus en détail

Cahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO

Cahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO Cahier des charges pour la réhabilitation électrique dans les classes de l école SALENGRO Le présent marché a pour objet la réhabilitation électrique. Une précédente consultation inclus les travaux peintures

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Ville de Noisy-le-Sec Direction des Finances et le la Commande Publique Service des Marchés Publics Place du Maréchal Foch 93134 NOISY-LE-SEC Cedex Tél: 01 49 42 66 00 INSTALLATION

Plus en détail

DESCRIPTIF PHASE D.C.E.

DESCRIPTIF PHASE D.C.E. MAITRE D'OUVRAGE : COMMUNE DE VEUREY-VOROIZE! OBJET CHANTIER : CONSTRUCTION MAISON DE LA NATURE LIEU DU CHANTIER : SECTEUR DES JAYERES 38113 VEUREY-VOROIZE DESCRIPTIF PHASE D.C.E. LOT 4 PLOMBERIE - SANITAIRES

Plus en détail

Travaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires

Travaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires Travaux de rénovation partielle de bureaux et de laboratoires Centre de recherche Saint Antoine UMR-S 893 Site de l Hôpital Saint Antoine Bâtiment Inserm Raoul KOURILSKY 6 ème étage Equipe 13 Alex DUVAL

Plus en détail

LOT N 7: ESCALIER EXTERIEUR

LOT N 7: ESCALIER EXTERIEUR MISE EN CONFORMITE ACCESSIBILITE DU PARKING, DU BATIMENT D ACCUEIL & AMENAGEMENT DES SANITAIRES BATIMENT D ACCUEIL DES PUNTAS 65 110 CAUTERETS MAÎTRE D'OUVRAGE SEM DU PONT D Espagne MAIRIE DE CAUTERETS

Plus en détail

Mairie de Colligny 4, rue Principale 57530 COLLIGNY

Mairie de Colligny 4, rue Principale 57530 COLLIGNY Monneren le 04 avril 2014 Mairie de Colligny 4, rue Principale 57530 COLLIGNY Agrandissement et réhabilitation de la mairie COLLIGNY LOT N 08 VENTILATION - PLOMBERIE - SANITAIRES DÉCOMPOSITION DU PRIX

Plus en détail

TRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES

TRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES TRAVAUX D ELECTRICITE POUR LA LEVEE DES OBSERVATIONS DU RAPPORT DE CONTROLE DES INSTALLATIONS ELECTRIQUES RAPPORT DEKRA N 044688791201 R 001 (Vérifications réalisées du 26/12/2012 au 07/03/2013) C C T

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP Mairie de BRAILLANS 9 rue de la mairie 25640 BRAILLANS 03 81 57 93 30 Email : mairie.braillans@orange.fr MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Selon la procédure adaptée CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P.

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P. Pouvoir adjudicateur : Commune de Châtelaillon-Plage 20 Boulevard de la Libération 17340 CHATELAILLON-PLAGE Objet de la consultation : MARCHE DE TRAVAUX

Plus en détail

NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat

NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat NOGENT PERCHE HABITAT Office Public de l Habitat B. P. 10021 14, Rue du Champ-Bossu 28402 NOGENT-le-ROTROU Cedex 02.37.52.15.28 - Fax. 02.37.52.85.50 E-mail : oph.direction@nogent-perche-habitat.fr MARCHE

Plus en détail

1. GENERALITES MOBILIER D ARCHIVAGE 2. DESCRIPTIF ET LISTE DES OUVRAGES

1. GENERALITES MOBILIER D ARCHIVAGE 2. DESCRIPTIF ET LISTE DES OUVRAGES 1. GENERALITES MOBILIER D ARCHIVAGE 1.1 - Objet 1.2 - Qualification 1.3 - Offre 2. DESCRIPTIF ET LISTE DES OUVRAGES 2.0 Mobilier d archivage fixe 2.1 Meuble à plan 2.2 Armoire à produits dangereux 2.3

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES RESTRUCTURATION PARTIELLE DU RESEAU CVC CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES EN APPLICATION DU CODE DES MARCHES PUBLICS DECRET N 2006-975 DU 1ER AOUT

Plus en détail

C.C.T.P. D.P.G.F. LOT 8

C.C.T.P. D.P.G.F. LOT 8 Communauté de communes de la MONTAGNE BOURBONNAISE CONSTRUCTION D UN BATIMENT LOCATIF A USAGE ARTISANAL OU INDUSTRIEL Zone d activités du Mornier 03250 LE MAYET DE MONTAGNE Marché de travaux C.C.T.P. D.P.G.F.

Plus en détail

Lot n 02 - MENUISERIES

Lot n 02 - MENUISERIES Ville de SAINT-AUNES RENOVATION DU MAZET FOBIS RUE LOUIS TRIBLE Dossier de Consultation des Entreprises CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Avril 2014 Lot n 02 - MENUISERIES MAITRE DʼOUVRAGE MAITRE

Plus en détail

Plancher chauffant avec revêtement de sol

Plancher chauffant avec revêtement de sol Équipements E.2 1/6 Plancher chauffant avec revêtement de sol Domaine d application Cette fiche vise à établir les principales interfaces au niveau des planchers chauffants, à eau chaude ou électriques,

Plus en détail

CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE

CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE S.I.C.A. HABITAT RURAL DE LA SAVOIE 40, rue du Terraillet 73190 SAINT BALDOPH Tél. 04 79 33 06 94 Fax 04 79 85 69 92 E-mail : info@sica-hr.com Dossier 1918-2011 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE ST OFFENGE CREATION

Plus en détail

LOT N 7 - PEINTURE SELARL D'ARCHITECTURE AGENCE JP ESNAULT

LOT N 7 - PEINTURE SELARL D'ARCHITECTURE AGENCE JP ESNAULT SELARL D'ARCHITECTURE AGENCE JP ESNAULT 49 RUE GAMBETTA - BP 80218 28203 CHATEAUDUN CEDEX Tél. : 0237453604 Fax. : 0237459652 Dossier n 132012 GITE DE GROUPE DE LA VALLEE DE L'AIGRE 31, Rue Porte Dunoise

Plus en détail

EN-MELANTOIS RUE DU MARAIS

EN-MELANTOIS RUE DU MARAIS MAITRE D OUVRAGE VILLE DE PERONNE-EN EN-MELANTOIS RUE DU MARAIS CONSTRUCTION D UNE SALLE MULTI-ACTIVITE Rue de l Eglise MAITRES D ŒUVRES ARCHITECTE Sarl ARCHILILLE - Agence d'architecture 211, rue Jean

Plus en détail

C.C.T.P. LOT N 06 - PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES REVETEMENTS SOLS PLASTIQUES. L Entrepreneur : Le Maître d'ouvrage : Le Maître d'oeuvre :

C.C.T.P. LOT N 06 - PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES REVETEMENTS SOLS PLASTIQUES. L Entrepreneur : Le Maître d'ouvrage : Le Maître d'oeuvre : DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE COMMUNE DE SAINT-JORY PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT C.C.T.P. vvv LOT N 06 - PEINTURES EXTERIEURES ET INTERIEURES REVETEMENTS SOLS PLASTIQUES

Plus en détail

EPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80

EPLEFPA LES SARDIERES 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80 Maître d'ouvrage : EPLEFPA "LES SARDIERES" 79 AVENUE DE JASSERON 01 000 BOURG EN BRESSE Tel : 04.74.45.50.80 Objet : Récupération des eaux pluviales pour le jardin partagé des Sardières CAHIER DES CHARGES

Plus en détail

MARNE REIMS PALAIS DU TAU

MARNE REIMS PALAIS DU TAU CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE CHAMPAGNE-ARDENNE, Maître d'ouvrage délégué CONSERVATION REGIONALE DES MONUMENTS HISTORIQUES 3, FAUBOURG SAINT-ANTOINE 51

Plus en détail

CONCOURS D OUVRIER PROFESSIONNEL SPÉCIALITÉ "AGENCEMENT INTÉRIEUR" CONCOURS EXTERNE ET INTERNE

CONCOURS D OUVRIER PROFESSIONNEL SPÉCIALITÉ AGENCEMENT INTÉRIEUR CONCOURS EXTERNE ET INTERNE CONCOURS D OUVRIER PROFESSIONNEL SPÉCIALITÉ "AGENCEMENT INTÉRIEUR" CONCOURS EXTERNE ET INTERNE NATURE DES ÉPREUVES Arrêté du 24 janvier 1992 (publié au Journal officiel du 14 février 1992) Les épreuves

Plus en détail

MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES

MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES GENERALES Projet d aménagement de deux studios, de trois bureaux, d une tisanerie et d un bloc sanitaire d AGROCAMPUS OUEST PROCEDURE ADAPTEE (Articles

Plus en détail

COMMUNE DE SELLES SAINT DENIS REHABILITATION ET REMISE AUX NORMES D UNE BOUCHERIE- CHARCUTERIE 41 300 SELLES SAINT DENIS

COMMUNE DE SELLES SAINT DENIS REHABILITATION ET REMISE AUX NORMES D UNE BOUCHERIE- CHARCUTERIE 41 300 SELLES SAINT DENIS COMMUNE DE SELLES SAINT DENIS REHABILITATION ET REMISE AUX NORMES D UNE BOUCHERIE- CHARCUTERIE 41 300 SELLES SAINT DENIS Lot n 03 Menuiseries Aluminium - Serrurerie Sté d ARCHITECTURE BOITTE Agence de

Plus en détail

CCI CENTRE et SUD MANCHE Place Albert Godal BP 219 50402 GRANVILLE Cedex Tél : 02 33 91 33 91 Fax : 02 33 50 63 11

CCI CENTRE et SUD MANCHE Place Albert Godal BP 219 50402 GRANVILLE Cedex Tél : 02 33 91 33 91 Fax : 02 33 50 63 11 MAITRE D OUVRAGE : CCI CENTRE et SUD MANCHE Place Albert Godal BP 219 50402 GRANVILLE Cedex Tél : 02 33 91 33 91 Fax : 02 33 50 63 11 MAITRE D ŒUVRE : 3 Impasse de la Vigie B.P. 118 35407 SAINT MALO CEDEX.

Plus en détail

Ville de Guipavas Extension et rénovation de l école de Kerafloc h rue du Douvez. LOT N 16 : Ascenseur

Ville de Guipavas Extension et rénovation de l école de Kerafloc h rue du Douvez. LOT N 16 : Ascenseur Ville de Guipavas Extension et rénovation de l école de Kerafloc h rue du Douvez LOT N 16 : Ascenseur Maître d ouvrage Ville de Guipavas Mairie de Guipavas place Saint Eloi 29490 Guipavas. Tél. : 02 98

Plus en détail

Aménagement des Locaux de la Maison de Santé Rue de lʼ église 89150 DOMATS

Aménagement des Locaux de la Maison de Santé Rue de lʼ église 89150 DOMATS CCTP Lot n 02 Charpente - Ossature Bois - Bardage Bois Page 1 / 6 DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES (D.C.E.) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) LOT n 02 CHARPENTE OSSATURE BOIS

Plus en détail

LOT N 03 Menuiserie intérieure Faux plafond - Page 1 sur 6 LOT N 03 MENUISERIE INTERIEURE FAUX PLAFOND

LOT N 03 Menuiserie intérieure Faux plafond - Page 1 sur 6 LOT N 03 MENUISERIE INTERIEURE FAUX PLAFOND LOT N 03 Menuiserie intérieure Faux plafond - Page 1 sur 6 LOT N 03 MENUISERIE INTERIEURE FAUX PLAFOND LOT N 03 Menuiserie intérieure Faux plafond - Page 2 sur 6 LOT N 03 MENUISERIE INTERIEURE FAUX PLAFOND

Plus en détail

Antenne du Conseil Général de l Aude à Limoux

Antenne du Conseil Général de l Aude à Limoux LOT n 16 ASCENSEUR SOMMAIRE CHAPITRE I - GENERALITES 1.1 DE FINITION DES OUVRAGES 1.2 LIMITE DES PRESTATIONS 1.2.1 Travaux à la charge de l entreprise 1.2.2 Travaux exclus 1.3 NORMES ET REGLEMENTS 1.4

Plus en détail

REFECTION RESEAUX OXYGENE, ACETHYLENE, PROPANE. Lycée G.BRASSENS à Rive de Gier(42)

REFECTION RESEAUX OXYGENE, ACETHYLENE, PROPANE. Lycée G.BRASSENS à Rive de Gier(42) www.cogifluide.com 3 bis rue Lafayette 42400 Saint Chamond Téléphone : 04 77 25 70 00 E-mail : contact@cogifluide.com Siret 502 779 911 00036 - APE 7112 B - TVA FR27 502 779 911 00036 Affaire n A 14400

Plus en détail

Règlement de la Consultation

Règlement de la Consultation Ville de CALVISSON Gard MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX AMENAGEMENT DU PARC DU FOYER COMMUNAL Date et heure limites de réception des offres Vendredi 24 juillet 2015 à 12h. Règlement de la Consultation ARTICLE

Plus en détail

REFECTION RESEAUX OXYGENE, ACETHYLENE, PROPANE. Lycée G.BRASSENS à Rive de Gier(42)

REFECTION RESEAUX OXYGENE, ACETHYLENE, PROPANE. Lycée G.BRASSENS à Rive de Gier(42) www.cogifluide.com 3 bis rue Lafayette 42400 Saint Chamond Téléphone : 04 77 25 70 00 E-mail : contact@cogifluide.com Siret 502 779 911 00036 - APE 7112 B - TVA FR27 502 779 911 00036 Affaire n A 14400

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. «ACHAT et INSTALLATION DE MODULAIRE» Saint Cyr en Retz (BOURGNEUF EN RETZ) DOSSIER n 2-2015

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX. «ACHAT et INSTALLATION DE MODULAIRE» Saint Cyr en Retz (BOURGNEUF EN RETZ) DOSSIER n 2-2015 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX «ACHAT et INSTALLATION DE MODULAIRE» Saint Cyr en Retz (BOURGNEUF EN RETZ) DOSSIER n 2-2015 PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) Le présent document vaut

Plus en détail

CONSTRUCTION DE 56 VILLAS LOT 5, 2 ème EXTENSION SPRING CORCORDIA 97150 SAINT MARTIN

CONSTRUCTION DE 56 VILLAS LOT 5, 2 ème EXTENSION SPRING CORCORDIA 97150 SAINT MARTIN CONSTRUCTION DE 56 VILLAS LOT 5, 2 ème EXTENSION SPRING CORCORDIA 97150 SAINT MARTIN NOTICE DESCRIPTIVE I CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L IMMEUBLE 1.1 - INFRASTRUCTURE 1.1.1 - Fondations Les

Plus en détail

L HABITAT. Technologie 5ème

L HABITAT. Technologie 5ème L HABITAT LES FONCTIONS CLORE: air, eau RESISTER: poids propre, charges d exploitation, charges climatiques (neige, vent) ISOLER: thermique, acoustique CHAUFFER l hiver RAFFRAICHIR l été PROCURER: hygiène,

Plus en détail

Lot n 05 SERRURERIE EXTERIEURE

Lot n 05 SERRURERIE EXTERIEURE Lot n 05 SERRURERIE EXTERIEURE 05.1 CONSISTANCE DES TRAVAUX... 2 05.2 TEXTES ET REGLEMENTS... 2 05.3 PRESCRIPTIONS GÉNÉRALES... 2 05.4 PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES... 3 05.4.1 GENERALITES... 3 05.4.2 SERRURERIE...

Plus en détail

Normes de subventionnement pour travaux de conservation et restauration des bâtiments mis sous protection

Normes de subventionnement pour travaux de conservation et restauration des bâtiments mis sous protection Normes de subventionnement pour travaux de conservation et restauration des bâtiments mis sous protection CFC GENRE DE TRAVAIL SUVBENTIONNALBE 0 TERRAIN 04 Financement avant le début des travaux 05 Conduites

Plus en détail

MENUISERIE METALLIQUE-SERRURERIE

MENUISERIE METALLIQUE-SERRURERIE Référence : 11-14-00 MENUISERIES METALLIQUES - SERRURERIE Page 8-1 MENUISERIE METALLIQUE-SERRURERIE MENUISERIE METALLIQUE-SERRURERIE 1 PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES SERRURERIE 3 PRESTATIONS GÉNÉRALES À LA

Plus en détail

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE

MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Pouvoir adjudicateur : Centre Hospitalier de Béziers 2 rue Valentin Haüy BP 740 34525 BEZIERS Libellé de la consultation* : SITE MONTIMARAN SERVICE RADIOLOGIE (objet du marché)

Plus en détail

C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Contrôle d accès

C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Contrôle d accès «Contrôle d accès» C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Marché : Objet : Mode de consultation : Date et heure limites de remise des offres : Observatoire

Plus en détail

DPGF MARCHE LOT 120 - PEINTURE

DPGF MARCHE LOT 120 - PEINTURE GENERALITES Tous les ouvrages devront être principalement conformes aux exigences en vigueur : des textes législatifs et règlementaires, DTU, normes, règles techniques, traitant de la construction et tout

Plus en détail

Grand Lycée Franco Libanais - Beyrouth

Grand Lycée Franco Libanais - Beyrouth Grand Lycée Franco Libanais - Beyrouth Maître d'ouvrage Architecte mandataire Architecte associé Habib Debs Bureau d'études TCE 9, rue Humblot 75015 Paris 33 bis, av. Reille 75014 Paris Rue Ghandour El

Plus en détail

Attention, la visite du site est obligatoire L absence de remise d un certificat de visite entraînera la non-conformité de l offre remise

Attention, la visite du site est obligatoire L absence de remise d un certificat de visite entraînera la non-conformité de l offre remise MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX VILLE DE GUJAN-MESTRAS Direction Générale des Services Service Achats Marchés Place du Général De GAULLE 33470 GUJAN MESTRAS Tél: 05 57 52 57 52 Fax: 05 57 52 57 50 TRAVAUX DE

Plus en détail

La transmission pour information du présent document dans sa présentation intégrale, le présent paragraphe compris, est autorisée.

La transmission pour information du présent document dans sa présentation intégrale, le présent paragraphe compris, est autorisée. ELECTRICITE DE STRASBOURG Référentiel Technique Proposition Technique et Financière pour le raccordement au réseau public de distribution d Électricité de Strasbourg d une installation consommateur HTA

Plus en détail

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES de PRODUITS CONSOMMABLES et ADAPTES

PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES de PRODUITS CONSOMMABLES et ADAPTES CUFR JF CHAMPOLLION Place de Verdun 81000 ALBI CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.A.P MARCHE DE SERVICE 2012 N 101-2012 PRESTATIONS DE NETTOYAGE DES LOCAUX, NETTOYAGE DES VITRES, FOURNITURES

Plus en détail

protection incendie Ouvrant de façade : Orcades

protection incendie Ouvrant de façade : Orcades protection incendie Ouvrant de façade : Orcades FTE 502 130 D Mai 2011 Orcades ouvrant de façade d amenée d air Avantages Esthétique soignée (grille Cyclades en façade intérieure en option). Bonne isolation

Plus en détail

VDIAGNOSTICS IMMOBILIER 9 rue Henri Matisse 76120 GRAND QUEVILLY Télécopie : 09 55 32 26 60 Portable : 06 18 60 62 96 Email : vdiagimmo@free.

VDIAGNOSTICS IMMOBILIER 9 rue Henri Matisse 76120 GRAND QUEVILLY Télécopie : 09 55 32 26 60 Portable : 06 18 60 62 96 Email : vdiagimmo@free. VDIAGNOSTICS IMMOBILIER 9 rue Henri Matisse 76120 GRAND QUEVILLY Télécopie : 09 55 32 26 60 Portable : 06 18 60 62 96 Email : vdiagimmo@free.fr RAPPORT DE MISSION DE REPERAGE DES MATERIAUX ET PRODUITS

Plus en détail

C. C. T. P. MAIRIE DE MORSANG- SUR-SEINE. EXTENSION DU GARAGE DES SERVICES TECHNIQUES DE LA VILLE, et AIRE DE STATIONNEMENT

C. C. T. P. MAIRIE DE MORSANG- SUR-SEINE. EXTENSION DU GARAGE DES SERVICES TECHNIQUES DE LA VILLE, et AIRE DE STATIONNEMENT Maître d œuvre CABINET VERMEULIN EURL ARCHITECTES 20, RUE D'ANGOULEME 91 100, CORBEIL-ESSONNES TEL 01 64 96 40 50 vermeulin.architectes@orange.fr Maître d Ouvrage MAIRIE DE MORSANG- SUR-SEINE 24 Grande

Plus en détail

LES DTU PLOMBERIE SANITAIRE

LES DTU PLOMBERIE SANITAIRE Roger Cadiergues MémoCad ns03.a LES DTU PLOMBERIE SANITAIRE SOMMAIRE ns03.1. Le cadre DTU plomberie ns03.2. Le cadre du DTU 60.1 actuel ns03.3. L application du DTU 60.1 actuel ns03.4. Le cadre du DTU

Plus en détail

Projet : REHABILITATION DES BUREAUX DE LA MSA NYONS PHASE : PROJET. CCTP LOT N 02 Plâtrerie / cloisons / faux plafonds

Projet : REHABILITATION DES BUREAUX DE LA MSA NYONS PHASE : PROJET. CCTP LOT N 02 Plâtrerie / cloisons / faux plafonds Projet : REHABILITATION DES BUREAUX DE LA MSA NYONS PHASE : PROJET CCTP LOT N 02 Plâtrerie / cloisons / faux plafonds MAITRE D'OUVRAGE : MSA ARDECHE DROME LOIRE 29, rue Frédéric Chopin, 26000 Valence Tél

Plus en détail

Création d'un bâtiment provisoire pour l'agrandissement des urgences

Création d'un bâtiment provisoire pour l'agrandissement des urgences CENTRE HOSPITALIER GENERAL Rue Frédéric Raboisson BP40024 60600 CLERMONT CEDEX MAITRE d'ouvrage 03 44 77 33 00 Fax 03 44 77 33 97 Création d'un bâtiment provisoire pour l'agrandissement des urgences CAHIER

Plus en détail

"Construction d'un Laboratoire sec sur la mezzanine de l' UR IRMO"

Construction d'un Laboratoire sec sur la mezzanine de l' UR IRMO Département de l'hérault commune de Montpellier CEMAGEF Groupement de Montpellier Domaine de Lavalette 361 rue jean François Breton 34196 Montpellier C.C.T.P. "Construction d'un Laboratoire sec sur la

Plus en détail

CCTP Lot 04 PLOMBERIE

CCTP Lot 04 PLOMBERIE CCTP Lot 04 PLOMBERIE Travaux d amélioration du Foyer Honoré Daumier Chemin Bescherelle 95760 Valmondois n 1-18 Sommaire 1.1 OBJET DU DOSSIER... 3 1.1.1 ALIMENTATION... 3 1.1.2 EVACUATION... 3 1.2 RECONNAISSANCE

Plus en détail

DETAIL ESTIMATIF CABINET ARCHITECTURE AMENAGEMENT BOUBAD SAID AGENCE DE TAROUDANNT. Prix unitaires en hors T.V.A.

DETAIL ESTIMATIF CABINET ARCHITECTURE AMENAGEMENT BOUBAD SAID AGENCE DE TAROUDANNT. Prix unitaires en hors T.V.A. AGENCE DE TAROUDANNT DETAIL ESTIMATIF N Désignations des prestations U Quant 100- GROS ŒUVRE 100.01 Démolution des ouvrages existants Forfait F 1 100.02 Cloisons en briques creuses de 6 trous le métre

Plus en détail

«Photographie statistique» des entreprises parisiennes engagées dans le secteur de la construction en 2008 et 2009

«Photographie statistique» des entreprises parisiennes engagées dans le secteur de la construction en 2008 et 2009 «Photographie statistique» des entreprises parisiennes engagées dans le secteur de la construction en 2008 et 2009 Septembre 2009 Introduction Le Greffe du tribunal de commerce de Paris a réalisé à la

Plus en détail

A l extérieur du logement

A l extérieur du logement Travaux et entretien du logement Locataire bailleur, qui fait quoi Locataire / bailleur, qui fait quoi? octobre 00 Fiche n sept. 00 Fiche n A l extérieur du logement 6 3 4 7 5 Fiche n Travaux et entretien

Plus en détail

STANDARD DE CONSTRUCTION CONDUITS, ATTACHES ET RACCORDS DE

STANDARD DE CONSTRUCTION CONDUITS, ATTACHES ET RACCORDS DE , ATTACHES ET RACCORDS DE PARTIE 1 - GÉNÉRALITÉS 1.1 EMPLACEMENT DES 1.1.1 Les conduits posés devraient être indiqués sur les plans. Ils devraient être installés perpendiculairement aux lignes du bâtiment.

Plus en détail

LE PLAN DE PREVENTION

LE PLAN DE PREVENTION 1 Association des Directeurs et Responsables de Services Généraux Facilities Manag ers Association LE PLAN DE PREVENTION Avertissement : ce document est un exemple établi pour un besoin particulier. Il

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA REUNION OPC CONSTRUCTION D UNE PLATEFORME DE CARACTERISATION DES MATERIAUX PLA.CA.MAT A PESSAC

COMPTE RENDU DE LA REUNION OPC CONSTRUCTION D UNE PLATEFORME DE CARACTERISATION DES MATERIAUX PLA.CA.MAT A PESSAC COMPTE RENDU DE LA REUNION OPC DU MARDI 06 OCTOBRE 2012 N CONSTRUCTION D UNE PLATEFORME DE CARACTERISATION DES MATERIAU PLA.CA.MAT A PESSAC COORDONNEES DU CHANTIER TEL : FA : SALLE DE REUNION TEL : FA

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PRATICULIERES (CCTP)

MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PRATICULIERES (CCTP) MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PRATICULIERES (CCTP) Pouvoir adjudicateur Institut d'etudes Politiques de Rennes Représentant du pouvoir adjudicateur Monsieur le

Plus en détail

C.C.T.P. (CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES)

C.C.T.P. (CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES) DEPARTEMENT DU GERS Maître d ouvrage : COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DE LA LOMAGNE GERSOISE 60, Avenue Gambetta 32 500 FLEURANCE AMENAGEMENT DE L ECOLE DE MUSIQUE ZONE INDUSTRIELLE «LA COUTURE» 32 700 LECTOURE

Plus en détail

Questionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél.

Questionnaire. Date d effet souhaitée : Nom de l entreprise à assurer : Nom et prénom du gérant : Adresse de l entreprise : Tél. Questionnaire Questionnaire RC & DECENNALE Merci de bien vouloir nous retourner le questionnaire dûment complété et signé par: mail : contact@assurei.fr fax : 05.35.54.12.03 ou par courrier. Date d effet

Plus en détail

TITRE PROFESSIONNEL DU MINISTERE CHARGE DE L EMPLOI AGENT D ENTRETIEN DU BATIMENT

TITRE PROFESSIONNEL DU MINISTERE CHARGE DE L EMPLOI AGENT D ENTRETIEN DU BATIMENT TITRE PROFESSIONNEL DU MINISTERE CHARGE DE L EMPLOI AGENT D ENTRETIEN DU BATIMENT Le titre professionnel de : AGENT D ENTRETIEN DU BATIMENT1 niveau V (code NSF : 230 r) se compose de quatre activités types,

Plus en détail

Proposition technique et financière pour Le raccordement Sur le réseau public de distribution électricité Raccordement de puissance < kva

Proposition technique et financière pour Le raccordement Sur le réseau public de distribution électricité Raccordement de puissance < kva Proposition technique et financière pour Le raccordement Sur le réseau public de distribution électricité Raccordement de puissance < kva Numéro d affaire : Etablie entre : Vialis, Gestionnaire de Réseau

Plus en détail

Décomposition du Prix Global et Forfaitaire

Décomposition du Prix Global et Forfaitaire Décomposition du Prix Global et Forfaitaire Création d'un espace périscolaire Et d'une nouvelle mairie A CUSE et ADRISANS Rue PATARD 25 680 CUSE et ADRISANS Lot n 3 Ventilation - Plomberie sanitaire Maître

Plus en détail

LES RÉPARATIONS. locatives. Le petit mémo pour y voir plus clair

LES RÉPARATIONS. locatives. Le petit mémo pour y voir plus clair LES RÉPARATIONS locatives Le petit mémo pour y voir plus clair En matière de réparations locatives, les obligations du bailleur et celles du propriétaire sont définies par le Décret du 26 aôut 1987 et

Plus en détail

DEPARTEMENT DU RHONE COMMUNE DE FEYZIN MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX. Objet de la consultation AMENAGEMENT D UN TERRAIN FAMILIAL POUR LES GENS DU VOYAGE

DEPARTEMENT DU RHONE COMMUNE DE FEYZIN MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX. Objet de la consultation AMENAGEMENT D UN TERRAIN FAMILIAL POUR LES GENS DU VOYAGE DEPARTEMENT DU RHONE COMMUNE DE FEYZIN MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Objet de la consultation AMENAGEMENT D UN TERRAIN FAMILIAL POUR LES GENS DU VOYAGE Lot n 3 : Serrurerie, Clôtures Lot 3 - CCTP : CAHIER

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) COMMUN AUX 5 LOTS

CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) COMMUN AUX 5 LOTS CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) COMMUN AUX 5 LOTS Commune de Maincy Hôtel de Ville 3, rue Alfred et Edme Sommier 77950 Maincy Tél : 01 60 68 17 12 Fax : 01 60 68 60 04 E-mail :

Plus en détail

Mutualité Sociale Agricole 17, avenue André Malraux 57000 METZ

Mutualité Sociale Agricole 17, avenue André Malraux 57000 METZ Monneren le 03/12/2014 Mutualité Sociale Agricole 17, avenue André Malraux 57000 METZ REAMENAGEMENT DES LOCAUX RDC ET R+4 METZ LOT N 8 CHAUFFAGE - VENTILATION - PLOMBERIE - SANITAIRES DÉCOMPOSITION DU

Plus en détail

APPARTEMENT COMMUNAL FRONT DE NEIGE MARCHE DE TRAVAUX CCTP - DPGF 16/03/2015

APPARTEMENT COMMUNAL FRONT DE NEIGE MARCHE DE TRAVAUX CCTP - DPGF 16/03/2015 MAÎTRE D OUVRAGE : MAIRIE DU MONÊTIER LES BAINS PLACE NOVALESE - 05 220 LE MONETIER LES BAINS Téléphone : 04 92 24 40 04 - Télécopie : 04 92 24 52 18 monetier@monetier.com APPARTEMENT COMMUNAL FRONT DE

Plus en détail

Réhabilitation d un bâtiment existant en maison de santé pluriprofessionnelle

Réhabilitation d un bâtiment existant en maison de santé pluriprofessionnelle VILLE DE PUSSAY Réhabilitation d un bâtiment existant en maison de santé pluriprofessionnelle Ancienne école Paul Bert Place du Carouge PUSSAY 91740- CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT N 05

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières

Cahier des Clauses Techniques Particulières MARCHE DE SERVICES Achat de locaux modulaires Cahier des Clauses Techniques Particulières Désignation de la personne publique contractante : Commune Saint-Pathus 6 rue Saint-Antoine 77178 SAINT-PATHUS

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Maître d ouvrage : CONSEIL GENERAL DE LA SOMME 43, Rue de la République 80000 AMIENS CEDEX Travaux de maintenance, de mise en conformité

Plus en détail

C.C.T.P. PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT LOT N 04 - PLOMBERIE SANITAIRE - ZINGUERIE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE

C.C.T.P. PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT LOT N 04 - PLOMBERIE SANITAIRE - ZINGUERIE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE COMMUNE DE SAINT-JORY PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT C.C.T.P. vvv LOT N 04 - PLOMBERIE SANITAIRE - ZINGUERIE L Entrepreneur : Le Maître

Plus en détail

FIN DE CHANTIER DEFINITION DE LA RECEPTION

FIN DE CHANTIER DEFINITION DE LA RECEPTION FIN DE CHANTIER Article 1792-6 du Code civil DEFINITION DE LA RECEPTION «La réception est l'acte par lequel le maître de l'ouvrage déclare accepter l'ouvrage avec ou sans réserves. Elle intervient à la

Plus en détail

Programme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation

Programme des épreuves des concours externes de recrutement des personnels techniques et administratifs de recherche et de formation G1 Recrutements des assistants de recherche et de formation...2 G1.1 Assistant gestion de données patrimoniales...2 G1.2 Assistant technique en génie climatique...2 G1.3 Assistant technique en électricité...2

Plus en détail

1 GENERALITES ET SPECIFICATIONS TECHNIQUES PARTICULIERES

1 GENERALITES ET SPECIFICATIONS TECHNIQUES PARTICULIERES Affaire : EPE1410 AMENAGEMENT DE CONSTRUCTION MODULAIRE A L'ECOLE DE LA CHEVALERIE 1 GENERALITES ET SPECIFICATIONS TECHNIQUES PARTICULIERES 1.1 Etendue des travaux Les travaux à réaliser par l'entreprise

Plus en détail

Dossier de Consultation des Entreprises

Dossier de Consultation des Entreprises CCTP LOT 07 : METALLERIE - SERRURERIE Dossier de Consultation des Entreprises AVRIL 2009 MODIFICATION JUILLET OCT 2009 09.007.PRO.CCTP.24.04.2009 Métallerie - Serrurerie - 1 / 10 7 LOT 07 METALLERIE -

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES DES PRESCRIPTIONS MINIMALES ARCHITECTURALES ET TECHNIQUES RELATIVES AU LOGEMENT DESTINE A LA CLASSE MOYENNE

CAHIER DES CHARGES DES PRESCRIPTIONS MINIMALES ARCHITECTURALES ET TECHNIQUES RELATIVES AU LOGEMENT DESTINE A LA CLASSE MOYENNE Royaume du Maroc Ministère de l Habitat et de la Politique de la Ville CAHIER DES CHARGES DES PRESCRIPTIONS MINIMALES ARCHITECTURALES ET TECHNIQUES RELATIVES AU LOGEMENT DESTINE A LA CLASSE MOYENNE Ministère

Plus en détail

LOT 02 CHARPENTE BOIS / BARDAGE

LOT 02 CHARPENTE BOIS / BARDAGE LOT 02 CHARPENTE BOIS / BARDAGE - page 1/5 LOT 02 CHARPENTE BOIS / BARDAGE IMPORTANT LOT 00 : Les entrepreneurs doivent impérativement prendre connaissance des prescriptions communes (lot 00) ainsi que

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNE DU GRAND CHAMBORD

COMMUNAUTE DE COMMUNE DU GRAND CHAMBORD COMMUNAUTE DE COMMUNE DU GRAND CHAMBORD CONSTRUCTION D UNE PLATEFORME BOIS ENERGIE 41 250 BRACIEUX Lot n 08 Sanitaires, MAITRE D ŒUVRE : SOCIETE D ARCHITECTURE BOITTE Siège social Agence de Romorantin

Plus en détail

CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE LA RESIDENCE ET EQUIPEMENT DES APPARTEMENTS

CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE LA RESIDENCE ET EQUIPEMENT DES APPARTEMENTS 53 CHEMIN SALINIE 31100 TULOUSE CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE LA RESIDENCE ET EQUIPEMENT DES APPARTEMENTS Le mode constructif a été défini sous le contrôle d un bureau de vérification technique

Plus en détail