DEPARTEMENT DE LA GUYANE COMMUNE DE CAYENNE RÉNOVATION NOVOTEL MAÎTRISE D OUVRAGE

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1 DEPARTEMENT DE LA GUYANE COMMUNE DE CAYENNE RÉNOVATION NOVOTEL MAÎTRISE D OUVRAGE SOCIÉTÉ HÔTELIÈRE DE CAYENNE Chemin Hilaire Route de Montabo CAYENNE MAÎTRISE D OUVRAGE DELEGUE. Tél. : Fax :.. MAÎTRISE D OEUVRE DECORATEUR BUREAU D ETUDES TECHNIQUES IGLOO ARCHITECTES 38 avenue Jean Jaurès CLAMARY Tél : Fax : Ingénierie - Bureau d Etudes - Coordination Centre d affaires Plein Sud Moudong sud BAIE MAHAULT Tél. : Fax : PHASE DCE Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) LOT N 09 PEINTURE HEBERGEMENT Indice Date Objet des modifications 0 16/05/08 Création du document 1 30/06/08 Ajout peinture EPOXY balcon Rédigé par Validé par S. MENNEL S. MOLINERIS

2 CCTP Lot n 09 PEINTURE PHASE DCE 2/22 SOMMAIRE 1. PRESCRIPTIONS TECHNIQUES GENERALES GENERALITES TEXTES REGLEMENTAIRES - NORMES Règles de calculs et de conception DTU / Normes françaises Règles d'hygiène, de santé, de sécurité et des conditions de travail PROTECTION ET PREVENTIONS DES ACCIDENTS PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES PRESCRIPTIONS PARTICULIERES GENERALITES TRAVAUX A EXECUTER INSTALLATION DE CHANTIER ET OBLIGATION DE L ENTREPRENEUR QUALITE ET ORIGINE DES MATERIAUX MODE D EXECUTION DES OUVRAGES CONNAISSANCE DES PRESTATIONS DES AUTRES CORPS D ETAT MISE EN ŒUVRE DES OUVRAGES Documents à fournir...10 a) Documents à fournir avant les travaux :...10 b) Documents à fournir pendant les travaux...11 c) Documents à fournir à la réception Echantillons Réception des supports Mise en oeuvre des matériaux Nettoyage de mise en service Protections des ouvrages Contrôles - Essais - Réception - Garanties Garantie - Entretien DESCRIPTION ET LOCALISATION DES OUVRAGES PEINTURE BATIMENT EXTERIEUR Imperméabilisation des façades exposées Peinture des façades non exposées (piolite) PEINTURE DES CHAMBRES PEINTURE DES COULOIRS PEINTURE BUREAUX, BUANDERIE, LOCAL INFORMATIQUE ZONES COMMUNES COUVRE JOINTS DE DILATATION NETTOYAGE...22

3 CCTP Lot n 09 PEINTURE PHASE DCE 3/22 1. PRESCRIPTIONS TECHNIQUES GENERALES 1.1. GENERALITES Le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières n'est pas limitatif, et, comprend implicitement l'ensemble des travaux nécessaires au parfait achèvement de la rénovation du NOVOTEL à CAYENNE suivant les règles de l'art, les normes et la réglementation en vigueur au moment de sa réalisation TEXTES REGLEMENTAIRES - NORMES L'ensemble des ouvrages prévus au présent lot doit être conforme aux normes françaises et textes réglementaires concernant la construction, dans leur édition la plus récente. Les matériaux ou ensembles non traditionnels doivent faire l'objet d'un avis technique accepté par l'afac ou d'un avis favorable de la part d'un bureau de contrôle agréé. Les ouvrages doivent être calculés et exécutés conformément aux règlements, normes et recommandations françaises en vigueur, et notamment en référence aux documents ci-après : Règles de calculs et de conception DTU / Normes françaises - DTU 23.1 Cahier des charges aux travaux des parois et murs et béton banché. - DTU 25.1 Enduits intérieurs en plâtre. - DTU 26.1 Cahier des charges applicables aux travaux d'enduits aux mortiers de liants hydrauliques. - NFP DTU 42.1 P1-P2 Travaux de bâtiment Réfection de façades en service par revêtement d imperméabilisation à base de polymère (Indice de classement P à 404) - NFP (DTU 59.1) Peinture Travaux de peinture des bâtiments - NFP (DTU 59.2) Revêtement plastique - NFP (DTU 59.3) Travaux de bâtiment Peinture de sol - NFP (DTU 59.4) Mise en œuvre des papiers peints et revêtements muraux. - NF EN Peinture et vernis Bois extérieur - NF EN Peintures et vernis pour maçonnerie et bétons extérieurs - FD T Peinture et vernis pour bâtiment - XP P Sols sportifs terrains de tennis Condition de réalisation et d entretien - NFT Peintures Enduits de peinture pour travaux intérieurs - NFE 85 Echelles. - NF EN ISO Produits pour joints Classification des mastics - NFP 85 (DTU 44.1) Joints - Mastics. - NFP 93 et NFS 71 Echafaudage de service, échafaudage roulant, équipement de chantier...

4 CCTP Lot n 09 PEINTURE PHASE DCE 4/22 - NFT Peintures et vernis - NFX et Couleurs - NFX Couleurs conventionnelles des tuyauteries rigides - Règles UNP et désignation des travaux de peinture publiées au J.O. n 1335 à Règles Guyane du Bureau VERITAS dernière édition. - Les spécifications GPEM PV (Groupement Permanent d'etudes des Marchés des Peintures et Vernis), et UNPVF, regroupant les fascicules P61 à Les Normes AFNOR publiées au dernier REEF applicables au bâtiment. - Arrêtés du 29 mai 2006 relatifs à la réduction des émissions de composés organiques volatiles dues à l utilisation de solvants organiques dans certains vernis. Toute dérogation aux dispositions prises dans les différents textes de références ainsi que dans la présente description des ouvrages, doit impérativement être proposée clairement au Maître d'oeuvre et au Bureau de Contrôle, qui en décident l'adoption ou le rejet Règles d'hygiène, de santé, de sécurité et des conditions de travail (liste non exhaustive) En complément des règles spécifiées dans le PGC, les règles suivantes seront respectées par les entreprises : Prévention des accidents du travail Intégration de la sécurité, protection de la santé lors des opérations de bâtiment et de génie civil Directive Européenne du 12/06/89 n (rapport QUERRIEN - 12 points). Loi du 31/12/91 et décret d'application n du 31/03/93. Directive Européenne du 24/06/92 n Circulaire de la Direction du Travail du 22/09/93 n et Instruction de la Direction du Travail du 18/03/93 n Loi du 31/12/93 «chantiers temporaires et mobiles». Décret d'application n du 26/12/94 et circulaire de la Direction du Travail n 96.5 du 10/04/96. Hygiène et Sécurité du travail - lieux de travail Décret du 31/03/92 modifié par le décret du 02 mai 1994 en application de l'article L du Code du Travail. Décret du 31/03/92 modifié par le décret du 02 mai 1994 en application de l'article L du Code du Travail. Mise en conformité des machines, équipement de travail et moyens de protection Décret n du 11/01/1993. Décret n du 11/01/1993 et arrêtés d'application des 5 mars et 4 juin Hygiène et Sécurité dans les travaux du bâtiment, travaux publics et tous autres travaux concernant les immeubles

5 CCTP Lot n 09 PEINTURE PHASE DCE 5/22 Décret n du 08 janvier 1965 et Circulaire d'application du 29/03/65 - Mise à jour Septembre Hygiène et sécurité dans les travaux de bâtiments de travaux publics et de Génie Civil. Décret n du 04 mai 1995 concernant le CISSCT. Décrets n et ses annexes, du 06 mai 1995 et n du 06 mai 1995 concernant les prescriptions réglementaires que doivent respecter les travailleurs indépendants ainsi que les employeurs lorsqu'ils exercent une activité sur les chantiers de bâtiment ou de génie civil. Décret n du 3 septembre 1992 et articles R à R du Code du Travail visant à limiter le recours à la manutention manuelle des charges. Décret n du 14 novembre 1988 concernant les risques électriques. Texte approuvé le 11 juin 1980 par le Comité Technique National des Industries du Bâtiment et des Travaux Publics concernant les mesures de prévention des accidents et mesures d'hygiène. Décret du 20 mars Formation à la sécurité. Circulaire du 17 avril 1975 concernant les conditions de réalisation et d'installation des réservoirs enterrés dans lesquels sont emmagasinés des liquides inflammables. Arrêté du 13 décembre 1963 pour les mesures de sécurité concernant le montage, l'utilisation et le démontage des échafaudages, plates-formes, passerelles et pont de service. Règlements de sécurité applicables aux E.R.P. Les dispositions générales et recommandations de la CGSS, de la CRAM, de l'inspection du Travail et de l' OPPBTP en vigueur. L'exécution des travaux traditionnels sera soumise aux dispositions du REEF, en particulier les DTU. Les fournitures devront répondre aux spécifications des Normes Françaises. L'emploi des matériaux, procédés ou équipements nouveaux sera subordonné, soit à un avis technique délivré en application de l'arrêté du 02 décembre 1979, soit à défaut, à un accord du bureau de Contrôle confirmé par une attestation de prise en charge par les assurances. Hygiène et Sécurité dans les travaux du bâtiment, travaux publics et tous autres travaux concernant les immeubles Décret n du 06/08/1980 et arrêté d application du 24/12/1980 concernant l accessibilité des handicapés. Evacuation et élimination des déchets de chantier Loi n du 13 juillet 1992 qui complète et modifie les lois n du 15/07/1975 et du 19/07/1976.Décret n du 13/07/1994.

6 CCTP Lot n 09 PEINTURE PHASE DCE 6/ PROTECTION ET PREVENTIONS DES ACCIDENTS L'entreprise devra se conformer aux règlements de sécurité en vigueur et notamment à la loi du 06 décembre 1976 et à ses décrets d'application du 09 juin et 13 août Elle doit en particulier : - Mettre en place tous les dispositifs assurant la sécurité du chantier, des voies publiques et des voies privées ; - Mettre en place des gardiens pour toutes interventions sur la voie publique ; - Ne pas charger les camions sur la voie publique sauf autorisations particulières obtenues ; - Fournir et poser des panneaux de sécurité en voirie, aux sorties de chantier, après avoir obtenu l'autorisation de l'administration compétente. L'entrepreneur sera tenu pour responsable de tous les accidents de quelque nature qu'ils soient à dater de l'ordre de service de commencer les travaux. Il doit être titulaire d'une Police d'assurance couvrant sa responsabilité civile.

7 CCTP Lot n 09 PEINTURE PHASE DCE 7/22 2. PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES 2.1 PRESCRIPTIONS PARTICULIERES A- Actions climatiques Vent région : GUYANE (Région 1A) Pression normale : 35 dan/m² B- Charges d'exploitations - D'une manière générale les charges d'exploitation sont conformes à la Norme NFP C- Stabilité au feu des structures - Les différentes stabilités ci-dessous sont obtenues par enrobage des aciers et calcul suivant DTU. - Les degrés de stabilité des éléments de structure sont en accord avec la notice de sécurité: CF 1,5 h. D- Séismes - Calculs menés suivant les règles PS 92 - Zone de sismicité n 0. - Respect règlementation : AFPS 92 E- Sécurité incendie - Bâtiment Type O classé en ERP catégorie GENERALITES Le présent lot comprend tous les travaux de peinture concernant la rénovation des hébergements du NOVOTEL CAYENNE. L'entrepreneur devra impérativement se rendre sur place afin d'évaluer les difficultés d'exécution, avant l'établissement de ses prix. 2.3 TRAVAUX A EXECUTER - Fourniture, pose et mise en oeuvre de tous les produits, matériaux et engins nécessaires à la réalisation des ouvrages définis dans le présent CCTP. - Les peintures sur tous les bétons et toutes les maçonneries apparents, intérieurs et extérieurs. - Les peintures sur tous les éléments bois intérieurs (portes, huisseries). - Les peintures sur les éléments en placoplâtre (faux plafonds, cloisons...). - Les peintures sur les canalisations. - Le nettoyage de mise en service.

8 CCTP Lot n 09 PEINTURE PHASE DCE 8/22 En outre, les travaux comprennent : - La reprise de toutes les impressions réalisées par les autres corps d état, - La réfection des ouvrages défectueux constatés en cours d'exécution, - Les raccords de peinture après ajustage des menuiseries et pose des appareils électriques et sanitaires, - L'exécution des surfaces "témoin" suivant les coloris par l'architecte ou le Maître d'oeuvre, - La reconnaissance des surfaces à peindre (l entrepreneur fera part de ses réserves éventuelles, quant à l'état des supports). L'entrepreneur du présent lot doit également : - la fourniture et la pose de tous les accessoires permettant une parfaite finition des ouvrages, - Les protections nécessaires, pendant et après, les travaux jusqu'à la réception. L'entreprise devra tenir compte dans son étude de la possibilité de teintes différentes des murs dans une même pièce, voire de dessins simples géométriques sur certains panneaux de manière à permettre une décoration agréable au choix de la Maîtrise d'oeuvre. La dépose et repose des garnitures de portes, des plaques d interrupteurs, prises de courant,... La protection de l ensemble des éléments pouvant être tachés. Le nettoyage du chantier en fin de travaux. La remise du dossier de récolement qui conditionne la réception. En outre, l entrepreneur devra : - La fourniture, le transport à pied d'oeuvre, le stockage et la mise en oeuvre de tous les matériaux nécessaires à la réalisation des ouvrages. - L'amenée, le réglage, et l'enlèvement de tous les appareils de levage, engins, échafaudages... nécessaires à la réalisation des ouvrages. - Les frais de location, d'entretien, de réparation, d'assurance de ces matériels. - La main d'oeuvre, les dépenses d'énergie et de matières consommables. - La mise en service d'un groupe électrogène le cas échéant. - La main d'oeuvre et les matériels et appareils nécessaires à la réalisation des essais prévus au marché. 2.4 INSTALLATION DE CHANTIER ET OBLIGATION DE L ENTREPRENEUR L'entrepreneur devra, dès l'ouverture du chantier : - L élaboration du Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé (PPSPS). - L exécution pour approbation du Maître d œuvre d un plan d installation de chantier, reprenant les directives du Plan Général de Coordination (PGC). En outre l'entrepreneur devra : - La fourniture, le transport à pied d'oeuvre, le stockage et la mise en oeuvre de tous les matériaux nécessaires à la réalisation de ses ouvrages. - L'amenée, le réglage, et l'enlèvement de tous les appareils de levage, engins, échafaudages... nécessaires à la réalisation de ses ouvrages.

9 CCTP Lot n 09 PEINTURE PHASE DCE 9/ QUALITE ET ORIGINE DES MATERIAUX Tous les matériaux employés devront être conformes aux normes françaises en vigueur. Le choix des matériaux est à faire suivant l aptitude à la fonction des produits selon la protection ou l état de finition recherché. Les fiches techniques des produits seront communiquées au Maître d Oeuvre avant toute application. Produits Les peintures employées seront obligatoirement d une marque agréée par le Maître d oeuvre : ASTRAL, LA SEIGNEURIE, CORONA, GAUTHIER, DUCO,... Les peintures proposées devront, avant application, être soumises à l approbation du Maître d Oeuvre, qui fixera et donnera son accord définitif sur les teintes. Toutes les spécifications concernant la marque, la composition, les systèmes, la mise en oeuvre, le contrôle, la couleur, l entretien seront fournies. Les produits employés seront de marque, approvisionnés en bidon sertis d origine. Les descriptifs ci-après sont faits à partir du catalogue «LA SEIGNEURIE», des systèmes similaires peuvent être proposés pour accord. Pour permettre le contrôle efficace des produits et de leurs couleurs par le Maître d Oeuvre, seuls seront acceptés les enduits et peintures contenus dans les emballages d usines. Aucune peinture fabriquée sur le chantier ne sera acceptée, même si sa confection a été faite avec des produits de base agréés. Le fait d utiliser un produit de sa fabrication entraînera pour l entrepreneur du présent lot l obligation de refaire à ses frais l ensemble de toutes les peintures de sa fabrication après remise en état initial des surfaces. Du fait de leur emploi en climat tropical humide, les peintures comporteront des agents fongicides. Compatibilité L entrepreneur s assurera auprès de ses fournisseurs de la compatibilité des produits qu il emploiera avec les subjectiles appelés à les recevoir ainsi que l homogénéité des systèmes proposés, et de la compatibilité entre eux des divers produits de sa prestation. Il vérifiera plus particulièrement cette compatibilité pour les applications sur peinture, cadmiages, zingages, mastics, etc.. des autres corps d état. L entrepreneur sera responsable de toutes matières utilisées. Il devra s assurer que ses produits, y compris ceux de marque, conviennent parfaitement aux emplois envisagés, isolément ou par système.

10 CCTP Lot n 09 PEINTURE PHASE DCE 10/22 3. MODE D EXECUTION DES OUVRAGES 3.1 CONNAISSANCE DES PRESTATIONS DES AUTRES CORPS D ETAT L'entrepreneur du présent lot devra avoir pris parfaite connaissance des prestations demandées aux autres corps d'état, et ceci au niveau même de la remise de son offre sans qu'il puisse, en aucun moment, arguer une méconnaissance d'ensemble ou des prestations pour faire valoir des travaux imprévus quelconques. Il appartiendra ainsi à l'entrepreneur de juger de l'opportunité de compléter son dossier d'offre par ceux des corps d'état secondaires en tout ou partie. Limites des prestations Travaux exceptionnellement prévus dans le cadre du présent CCTP Suivant 3.2 de la norme NFP (réf. DTU n 59.1) : - La mise à la teinte sur le chantier, - Les raccords estimés nécessaires par le Maître d Oeuvre, suite à l intervention d autres corps d état, après achèvement des travaux de peinture et chiffrage préalable, - La préparation des métaux ferreux pour l enlèvement de rouille et de la calamine. Travaux à la charge d autres corps d état : - Ragréages et enduits de maçonneries, technicoat (lot n 02- Gros Oeuvre); - Protection antirouille des quincailleries (lot n 05 et 06- Menuiseries), les menuiseries en alliage léger ne seront pas peintes, L entreprise titulaire du présent lot devra se faire préciser : Par le lot Menuiseries bois (lot n 5 ) : - La nature des primaires de protection. 3.2 MISE EN ŒUVRE DES OUVRAGES Tous les ouvrages à réaliser devront l être avec un soin attentif et exécutés conformément aux plans concepteurs. Si une erreur de cote était décelée, l entrepreneur devrait immédiatement en référer au Maître d Oeuvre. Aucune cote à l échelle métrique ne devra être prise sur les plans. En tout point et à tout moment dans la réalisation de l ouvrage, le Maître d Oeuvre pourra demander des vérifications (prélèvements, échantillons, essais en laboratoire, etc..). Tous ouvrages jugés défectueux par le Maître d Oeuvre devront être détruits et reconstruits, le jugement étant sans appel Documents à fournir a) Documents à fournir avant les travaux : L entrepreneur doit, établir dans délai maximum de deux (02) semaines à compter de l ordre de service, en conformité avec les pièces de marché, la nomenclature des produits et procédés nécessaire à l exécution des ouvrages et à leur réalisation.

11 CCTP Lot n 09 PEINTURE PHASE DCE 11/22 En particulier, il devra fournir : - Le dossier de préconisation établi par le fabricant (ou son représentant local) du procédé retenu par l entreprise pour l imperméabilisation des façades exposées. - Le dossier des fiches d identification technique de chaque produit qu il préconise, fiche fournie par le fabricant à l entrepreneur, à condition que les caractères physico-chimiques des divers produits utilisés dans les solutions proposées, soient identiques à ceux cités dans le descriptif, faute de quoi, l entrepreneur sera tenu de suivre les solutions prévues. Sous chaque rubrique, l entrepreneur doit préciser les opérations et les produits qu il propose, ces derniers doivent être désignés par la marque du fournisseur. Le Maître d Oeuvre reste seul juge de la correspondance entre le revêtement proposé et les prescriptions du descriptif. Mais il est formellement précisé que l acceptation par le Maître d Oeuvre d un revêtement ne supprime en rien les responsabilités de l entrepreneur en ce qui concerne la qualité des produits utilisés et du travail exécuté. Ces documents seront communiqués au Maître d Oeuvre et au contrôleur technique avant tout commencement d exécution, pour approbation. Les modifications et rectifications éventuelles seront faites au plus tard deux semaines avant la date fixée pour le début des travaux. Après agrément, le Maître d Oeuvre fera retour d un exemplaire de ces documents à l entrepreneur pour exécution. Celui-ci en transmettra un exemplaire à chacun des corps d état intéressés pour information ou exécution si leurs ouvrages ou parties d ouvrages doivent être réalisés suivant les indications portées sur ces documents. Les modifications qui pourraient être demandées par le Maître d Oeuvre ou par le bureau de contrôle ne pourront en aucun cas donner lieu à une demande de travaux supplémentaires. b) Documents à fournir pendant les travaux Il appartiendra à l entrepreneur de demander en temps utile tous renseignements techniques qui s avéreraient nécessaires pour la bonne compréhension des travaux à exécuter. Si l entrepreneur est amené à modifier ses plans pendant le déroulement du chantier, chaque plan modifié sera indicé et daté, et fera l objet de la même diffusion pour avis qu au paragraphe ci-dessus. c) Documents à fournir à la réception Au plus tard le jour des opérations préalables à la réception, l entrepreneur devra fournir : - pour chaque revêtement, les notices détaillés de maintenance émanant des fabricants, indiquant, pour chaque partie d ouvrage, le mode d entretien et les précautions à prendre, avec copies des certificats de garantie, et, le cas échéant, des épreuves ou essais réglementaires. - les certificats d assurances concernant les imperméabilisations, spécifiques au chantier. Après visa, ces documents seront fournis en trois (3) exemplaires plus un reproductible au Maître d Oeuvre qui est chargé de les collecter pour constituer le Dossier des Ouvrages Exécutés (DOE).

12 CCTP Lot n 09 PEINTURE PHASE DCE 12/ Echantillons Les intensités et les tons des couleurs à mettre en oeuvre seront définis sur des éprouvettes échantillons de couleurs et des surfaces de références, exécutés comme il est prescrit aux et de la norme NFP (Réf. DTU n 59.1), et dans le respect des conditions ci-après : - Le Maître d oeuvre remettra à l entrepreneur chargé du présent lot une palette de couleurs à mettre en oeuvre, - L entrepreneur préparera la couleur et exécutera les «échantillons de couleurs» aux endroits spécifiés par le maître d oeuvre en y apportant les modifications qui lui seront demandées. Les échantillons intéressent :. une partie de façade. Après que les échantillons de couleurs aient été acceptés par le Maître d Oeuvre, les travaux seront exécutés sur tout le reste des surfaces à peindre, à partir des échantillons de couleurs, puis les surfaces de références seront nettoyées et peintes définitivement dans les couleurs et tons définis par l échantillon Réception des supports En complément de l'article 4.21 de la norme NFP (DTU n 59.1), la réception des supports sera faite en présente des entrepreneurs ayant fournis ceux-ci. L'entrepreneur signalera au Maître d'oeuvre, les imperfections qu'il jugera préjudiciables à la bonne exécution de ses travaux. Les enduits défectueux exécutés par l'entrepreneur intéressé, seront piochés et recommencés aux frais de celui-ci. Les raccords d'enduits, exécutés par les entrepreneurs des autres corps d'état et qui seront refusés, seront recommencés par le présent lot au compte des entrepreneurs responsables. Chaque réception de support fera l objet d un procès-verbal dont copie sera fournie au Maître d Oeuvre Mise en oeuvre des matériaux Travaux préparatoires Les travaux préparatoires ne sont pas décrits dans le présent document, mais ils devront être réalisés en conformité avec les prescriptions de la norme NFP (réf. DTU n 59.1) suivant la nature des supports (article 4 de la norme), pour obtenir un ouvrage définitif de finition très soignée. Il est cependant précisé les remarques générales suivant : - L application de chaque couche de peinture sera précédée d un léger ponçage, même s il n est pas précisément spécifié aux prescriptions des travaux. - Les égrenages ou brossages devront faire disparaître sur les supports toutes les adhérences et projections diverses. - Les rebouchages devront faire disparaître les imperfections des fonds, de façon à obtenir des surfaces d application parfaitement planes et lisses. - Les rebouchages aux emplacements des têtes de vis, assemblages, lame de paumelles, etc.. seront particulièrement soignés. - Les enduits devront parfaitement nourrir les fonds.

13 CCTP Lot n 09 PEINTURE PHASE DCE 13/22 - Les enduits «repassés» devront être exécutés en autant de couches que nécessaire afin d obtenir une surface parfaitement plane et lisse, toute imperfection étant impitoyablement refusée et le panneau incriminé entièrement refait. - Les ponçages ne devront laisser apparaître aucun grain sur les enduits, ni aucune écharde, peluche trace d outil ou autre défaut sur les bois. - Les ouvrages métalliques ferreux à peindre seront livrés avec une couche de peinture antirouille sur laquelle il sera exécuté une reprise à la charge du présent lot. - Les ouvrages métalliques ayant reçu une protection par peinture riche en zinc (99 % de zinc dans l extrait sec) recevront une reprise à la charge du présent lot avec cette même peinture avant application des protections décrites au paragraphe ci-après, les couches de finition auront obligatoirement une base de solvant compatibles avec ces protections préalables. - Les préparations d accrochage ou préalables à l accrochage appliquées sur les tôles galvanisées ne devront en aucun cas attaquer cette galvanisation, ni lors de l application, ni dans le temps. D une façon générale, l entrepreneur devra la préparation de tous les supports bois ou métalliques et il devra tous les raccords, réfections partielles ou totales qui seraient nécessaires. Les travaux de peinture Les travaux devront être exécutés sur des subjectiles parfaitement secs. L application des peintures sera faite à la brosse ou au rouleau, l application des enduits au rouleau ou au couteau à enduire. Les peintures seront préparées au moment de l exécution. Elles seront soigneusement malaxées puis tamisées pour obtenir une teinte onctueuse et homogène. L application des couches de peinture sera exécutée de façon à ne laisser aucune marque apparente de filet laissée par les couteaux à enduire, tache, reflet de rebouchage, épaufrure ou éraflure quelconque. Une couche ne devra être appliquée qu après séchage complet de la couche précédente. Aucune couche de peinture ne devra être appliquée sans que la précédente ait été dûment reconnue par l architecte, pour permettre un contrôle rigoureux de tous les instants, chaque couche aura une tonalité légèrement différente en partant du ton le plus clair pour aboutir à la teinte finale choisie par le Maître d Oeuvre, pour permettre la vérification du nombre de couches prévues. L application des peintures ne devra donner lieu à aucune surépaisseur anormale dans les feuillures. L emploi de couleurs fines en additions est dû sans supplément de prix. Les rechampissages seront particulièrement soignés. L entrepreneur devra exécuter les raccords nécessaires, même lorsque les travaux de peinture sont achevés, et ce jusqu à la réception des travaux. Les quincailleries, et en particulier les parties mobiles des serrures, verrous, etc... devront être parfaitement débarrassées de toutes taches de peinture et laissées en parfait état de fonctionnement. L entrepreneur est tenu d appliquer intégralement le système préconisé par le fabricant et ne devra en aucun cas, en dehors de ses opérations de dilution, modifier la nature des produits. Le fabricant peut être consulté par le Maître d Oeuvre en tant que conseiller technique pour constater la mise en oeuvre des produits ou systèmes de produits.

14 CCTP Lot n 09 PEINTURE PHASE DCE 14/ Nettoyage de mise en service Sols carrelés et sols souples Quelque soit la nature du sol, les travaux de nettoyage comprennent comme travaux préparatoires : - Balayage et enlèvement des déchets restant encore après le nettoyage de tous les autres corps d'état. - Grattage de tous les matériaux adhérents (plâtre, ciment, mastic, peinture, etc.). Ces travaux se poursuivront par un lavage au savon mou, détachage, rinçage parfait à l'eau claire. Revêtements muraux - Dépoussiérage et détachage - Les murs, portes ou plinthes (vernis ou peints), la réfection des taches, en évitant toutes traces de reprise. Appareils sanitaires et robinetterie - Grattage avec précaution de tous les matériaux y adhérant (plâtre, ciment, mastic, peinture), - Lavage et détachage avec produit n'attaquant pas l'émail, - Rinçage parfait à l'eau claire et essuyage, - La robinetterie, après nettoyage, fonctionnera normalement. Quincaillerie ordinaire Plus spécialement, les pênes des serrures et crémones seront grattés et nettoyés, afin d'obtenir un fonctionnement normal. Eléments polis et chromés Tout appareillage électrique en métal poli et chromé, la robinetterie d'appareils sanitaires, les éléments chromés, les poignées de portes, béquilles, crémones, et tous accessoires seront grattés avec précaution ou nettoyés au moyen de produits détachants neutres vis-à-vis du métal poli. Menuiseries - Vitrerie Un nettoyage des vitres côtés intérieur et extérieur, ainsi que des menuiseries métalliques sera exécuté. Lavage, nettoyage aux produits détachants, enlèvement des traces sur les vitres (marquage,...) Protections des ouvrages La protection des appareils sanitaires, appareillages électriques, béquilles, dallages, etc... devra être assurée pendant les travaux de peinture (y compris le nettoyage de mise en service). A la fin des travaux, l ensemble des locaux sera parfaitement nettoyé, les sols seront exempts de taches et lavés ; les revêtements de faïence et de grès cérame lavés et essuyés à la peau, les appareils sanitaires, la robinetterie et toute la quincaillerie et accessoires lavés, nettoyés, nets de toute souillure. Les faces de portes nettoyées et frottées au chiffon. D une façon générale, l entrepreneur titulaire du présent lot livrera les lieux en état d usage immédiat pour lequel ils sont destinés.

15 CCTP Lot n 09 PEINTURE PHASE DCE 15/ Contrôles - Essais - Réception - Garanties Frais afférents aux opérations de contrôle Les essais et contrôles prévus au marché sont à la charge de l entrepreneur. L imputation des frais à l entrepreneur comprend les conséquences que les résultats défavorables peuvent entraîner. Par frais afférents à une opération de contrôle, il faut entendre tous ceux entraînés par les travaux, l emploi de main d oeuvre, de matériaux pour prélèvements nécessaires à cette opération. Lorsque les opérations de contrôle comporteront des essais à effectuer en laboratoire, il sera fait appel au laboratoire du CEBTP. Essais Les prescriptions de l article 7 de la norme NFP (réf. n 59.1) seront appliquées. Réception Les vérifications concernant les travaux de peinture devront permettre de constater que : - L aspect des différents films est correct (absence de craquelures, de cloques, d écaillage, etc...), - La brillance des surfaces peintes est équivalente à celle des surfaces de références. Si ces conditions ne sont pas satisfaites, l entrepreneur devra procéder, à ses frais, aux réfections nécessaires de manière à éviter toute trace de reprise Garantie - Entretien Période de garantie - Entretien des ouvrages Outre l entretien de ses ouvrages jusqu à la réception, l entrepreneur devra, pendant la période de garantie d un an, assurer gratuitement l entretien des surfaces traitées au titre du présent marché. L entrepreneur sera tenu de procéder à ses frais, main d oeuvre et fourniture, au remplacement ou à la réfection immédiate de tous les éléments qui seraient reconnus défectueux. La garantie afférente aux surfaces reprises pendant la période de garantie sera prorogée d une année à compter de leur date de remplacement. Dans le cas où l entrepreneur ne remédierait pas dans les délais imposés aux défauts constatés pendant la durée de garantie, les opération nécessaires seront exécutées par des tiers au choix du Maître de l ouvrage, aux frais, risques et périls de l entrepreneur défaillant, sans préjudice des dommages et intérêts. Garanties contractuelles Une garantie contractuelle de 10 ans est demandée à l entrepreneur pour les travaux de ravalement de façade. Cette garantie peut être fournie : - Soit par un avenant particulier à la police individuelle de base de l entrepreneur, - Soit par l intermédiaire d une police de groupe souscrite par le fabricant et pour le compte des entrepreneurs. Dans les deux cas, une attestation d assurant définissant :. les conditions d octroi de la garantie,. contrôle avant travaux du support et des fonds,. définition exacte du processus de mise en oeuvre,. contrôle pendant les travaux,. procès-verbal de fin de travaux.

16 CCTP Lot n 09 PEINTURE PHASE DCE 16/22 Les modalités de garantie :. Nature du produit garanti,. conditions d application,. Efficacité et durée de l efficacité,. Modalité de contrôle de l efficacité,. Limites de la garantie. Les taux de primes et le montant des franchises.

17 CCTP Lot n 09 PEINTURE PHASE DCE 17/22 4. DESCRIPTION ET LOCALISATION DES OUVRAGES 4.1 PEINTURE BATIMENT EXTERIEUR Imperméabilisation des façades exposées Fourniture et pose d'une peinture étanche de couleur de finition au choix de l architecte. Les systèmes de peintures appliqués auront une bonne tenue imperméable I3 / I4. Revêtement d'étanchéité de première classe. Dans tous les cas, le système proposé devra comporter une couche intermédiaire armée de fibre. Méthodologie - Décapage au jet haute pression des peintures existantes - Traitement anticryptogamique - Préparation des supports - Ratissage - 1 couche d impression PANTI PRIM ou équivalent. - par pontage des zones vulnérables (reprise de coulage, zone de fissuration), pose d'une armature en voile de verre B60 collage et imprégnation avec IMPRIDERME pur (1 kg/m²) ou similaire. - 1 couche de PANTIFLEX appliqué au rouleau ou similaire. - 1 couche de finition PANTIFILM GRANITE ou similaire. - Ce revêtement devra être fongicide en pleine masse. - Il devra permettre la délivrance d'une garantie décennale (fournir l'attestation avant le début des travaux). Essais - contrôle de l'épaisseur du revêtement d'étanchéité devra être fait par l'entreprise en présence du Maître d'oeuvre, et ceci, en plusieurs endroits. - Les écailles prélevées devront être remises au Bureau de Contrôle pour avis. Aucune réception ne sera prononcée sans l'avis favorable du Bureau de Contrôle. Localisation :. Sur l'ensemble des murs situés en façades courantes Peinture des façades non exposées (piolite) - Brossage. - Egrenage, ponçage. - Enduit gras garnissant repasse. - Ponçage, époussetage. - 2 couches croisées de peinture acrylique pliolite type PANCRYL, "LA SEIGNEURIE" ou similaire, garantie antifongique, teintes au choix de l'architecte. Localisation :. Toutes les façades protégées et tous les acrotères, les poutres, poteaux, linteaux

18 CCTP Lot n 09 PEINTURE PHASE DCE 18/ Peinture terrasse EPOXY - Ponçage - Application d un intermédiaire époxy modifié de type VIGOR EP 235 de la Seigneurie ou équivalent - Application d une finition à base de résine acrylique réticulée avec un isocyanate aliphatique de type FREITANE 501 de la Seigneurie ou équivalent, coloris au choix de l architecte. Localisation :. Toutes les terrasses des chambres. 4.2 PEINTURE DES CHAMBRES Peinture sur mur WC : Suite à la dépose de la toile de verre sur les murs, le présent entrepreneur devra : - le lissage à l enduit fin des trois cloisons du WC, - le lissage à l enduit de la cloison de doublage du WC en placoplâtre, - l impression des murs avec du MUROPRIM ou similaire, - le grattage, ponçage des murs et époussetage, - la reprise d enduit, - l application de deux couches de peinture satinée de type EVOLUTEX SATIN ou équivalent. Coloris : Mur du fond : lavande G5950D de chez Gautier. Bloc porte, et murs latéraux : Beige lunaire NP5024 adouci avec blanc Saint Véran NP 5032 de la Seigneurie. Peinture sur Faux plafond placoplâtre : - le lissage à l enduit du faux plafond en placoplâtre, - l impression du faux plafond avec du MUROPRIM ou similaire, - le grattage et ponçage du faux plafond, - la reprise d enduit, - l application de deux couches de peinture satinée de type. Coloris : blanc Saint Véran NP 5032 de la Seigneurie. Localisation : couloir et salle de bain compris soffite. Peinture sur murs couloir et chambre (hors mur en face du lit) et plafond : - fixation de l enduit au PANTIPRIM ou équivalent, - application de deux couches de peinture satinée de type SOYTEX ou équivalent pour les murs, - application de deux couches de peinture satinée de type PANTEX 800 ou équivalent pour les plafonds. Coloris : blanc Saint Véran NP 5032 de la Seigneurie.

19 CCTP Lot n 09 PEINTURE PHASE DCE 19/22 Peinture sur bois : Le présent lot devra réaliser le vernis sur les chants plats de finition des portes palières et le vernis incolore type VERNIS MARIN ou équivalent. Finition satinée du placage des portes HUET. Le présent lot devra la peinture sur le bandeau encadrant la fenêtre. Ce poste comprend, la couche d impression, le rebouchage et ponçage, l application de deux couches de peinture blanche satinée lessivable. Coloris : blanc Saint Véran NP 5032 de la Seigneurie. Revêtement mural souple L entrepreneur devra la réalisation d un enduit de rattrapage sur le Breplasta existant afin d obtenir une finition lisse. L entrepreneur devra une peinture d apprêt avant collage du revêtement mural L entrepreneur devra la mise en place d un revêtement mural référence BOKO par collage. Le revêtement mural sera fera en une seule partie sans joint. La largeur du tissu étant de 2,70 m, l entrepreneur devra la découpe après pose du revêtement. Localisation : mur en face de la tête de lit. 4.3 PEINTURE DES COULOIRS Peinture sur mur couloir et plafond (BA et placoplâtre) : - le lessivage, - le brossage, ponçage, enduit de repassage, - l impression type MUROPRIM ou équivalent, - le ponçage, époussetage, - 2 couches croisées de peinture acrylique de type EVOLUTEX, Coloris : 1 côté des murs : peinture «blanc Laponie réf. NP5028» La Seigneurie 1 côté des murs : peinture «brun Lozère réf. NP5982» La Seigneurie Plafond : peinture «blanc Laponie réf. NP5028» La Seigneurie. Caisson placo 1 : «rouge Brouilly 5484» La Seigneurie Caisson placo 2 : «vert Hètre 5095» La Seigneurie Caisson placo 3 : «Ginoko 5280» La Seigneurie Périphérie caisson : «blanc Laponie réf. NP5028» La Seigneurie Peinture sur portes de gaines : - le lessivage, - le brossage, ponçage, - 1 couche d impression microporeuse - rebouchage mastic éventuel - le ponçage, - 2 couches de laque type «PANTOR» de la Seigneurie ou équivalent,

20 CCTP Lot n 09 PEINTURE PHASE DCE 20/22 Coloris : peinture «blanc Laponie réf. NP5028» La Seigneurie : coté mur blanc peinture «brun Lozère réf. NP5982» La Seigneurie : coté mur brun Peinture sur portes des chambres - brossage - 1 couche d impression - Rebouchage, ponçage - 2 couches de finition XYLADECOR mate. Localisation :. Chants plats, huisseries, placage des portes de chambre et des portes communicantes. 4.4 PEINTURE BUREAUX, BUANDERIE, LOCAL INFORMATIQUE Peinture sur mur : - le brossage, ponçage, - 1 couche d impression type MUROPRIM ou équivalent - le ponçage, - 2 couches croisées de peinture acrylique de type EVOLUTEX Mat ou équivalent, Localisation :. Bureaux,. Buanderie,. Local informatique, Peinture sur bois intérieur, menuiserie bois, bandeaux bois : - le brossage, - le ponçage, - 1 couche d impression micro poreuse - Rebouchage, masticage éventuel - le ponçage, - 2 couches de laque satinée type «PANTOR» de la Seigneurie ou similaire (teinte au choix de l architecte). Localisation :. Bureaux,. Buanderie,. Local informatique,

21 CCTP Lot n 09 PEINTURE PHASE DCE 21/ ZONES COMMUNES Peinture sur bois extérieur : - le brossage, - le ponçage, - 1 couche d impression micro poreuse anticryptogamique - Rebouchage, masticage éventuel, ponçage - 2 couches de laque satinée de teinte au choix de l architecte, - 2 couches de laque type «PANTOR» de la Seigneurie ou similaire. Localisation :. Charpente apparente en sous face extérieur. Charpente apparente des salons, Peinture sur métal - Brossage et suppression rouille, - Dégraissage, - Grattage à sec des parties rouillées, - Ponçage, - 1 couche en plein d antirouille, ou 1 couche en plein de primaire réactif «PU 201 C» ou équivalent dans le cas de cuivre ou du galvanisé, - 2 couches de laque satinée type PANTOR ou similaire (teinte au choix de l architecte) pour l intérieur, - 2 couches de laque satinée type PANTOR ou similaire (teinte au choix de l architecte). Localisation :. Canalisations et éléments métalliques,. trappes. main courante escalier. Vernis : - brossage - 1 couche d impression - Rebouchage, ponçage - 2 couches de finition XYLADECOR mate. Localisation :. Main courante escalier 4.6 COUVRE JOINTS DE DILATATION Intérieurs verticaux de largeur 100mm de ADESOL réf TS ou similaire en aluminium anodisé à peindre suivant RAL fourni par l architecte.

22 CCTP Lot n 09 PEINTURE PHASE DCE 22/22 A poser sur l ensemble des linéaires des JD se trouvant dans les zones à peindre. 4.7 NETTOYAGE L entreprise devra le nettoyage de fin de chantier : sols, revêtements muraux, sanitaire, mobilier, plinthes, huisseries, vitres. FIN DU CCTP LOT N 09 PEINTURE

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