SA HENRI MAIRE. Comptes annuels

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1 Au Chateau de Boichailles ARBOIS Comptes annuels Exercice du 01/01/2013 au 31/12/2013 Activité : Vinification SIRET : NAF : 1102B

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3 Sommaire Rapport présence Commissaire aux Comptes 3 BILAN 5 Bilan 6 Détail du bilan 9 COMPTE DE RESULTAT 19 Compte de résultat 21 Soldes Intermédiaires de Gestion sur 2 ans 23 Soldes intermédiaires de gestion 25 Détail des soldes intermédiaires de gestion 27 Soldes Intermédiaires de Gestion sur 4 ans 37 Soldes intermédiaires de gestion 39 Détail des soldes intermédiaires de gestion 41 ANNEXES 53 ETATS FISCAUX 83 Page 1

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5 Période du 01/01/2013 au 31/12/2013 Rapport présence Commissaire aux Comptes RAPPORT DE L'EXPERT-COMPTABLE Dans le cadre de la mission des comptes annuels de l entreprise Pour l exercice du 01 janvier 2013 au 31 décembre 2013 Et conformément à nos accords et aux termes de notre lettre de mission, nous avons effectué les diligences prévues par les normes définies par l Ordre des experts comptables. Les comptes annuels ci joints, qui comportent 158 pages, se caractérisent par les données suivantes : Montant en Euro Total bilan Chiffre d'affaires Résultat net comptable (Perte) Fait à DIJON Le 06 mars 2014 Yves LLOBELL L Expert comptable Signature Page 3

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7 BILAN

8 Période du 01/01/2013 au 31/12/2013 Bilan Brut Amortissement Dépréciations Net au 31/12/13 Net au 31/12/12 ACTIF CAPITAL SOUSCRIT NON APPELE Immobilisations incorporelles Frais d'établissement Frais de recherche et de développemen Concessions, brevets et droits assimilé Fonds commercial Autres immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Terrains Constructions Installations techniques, matériel et out Autres immobilisations corporelles Immob. en cours / Avances & acompte Immobilisations financières Participations et créances rattachées Autres titres immobilisés Prêts Autres immobilisations financières TOTAL ACTIF IMMOBILISE Stocks Matières premières et autres approv En cours de production de biens En cours de production de services Produits intermédiaires et finis Marchandises Créances Clients et comptes rattachés Fournisseurs débiteurs Personnel Etat, Impôts sur les bénéfices Etat, Taxes sur le chiffre d'affaires Autres créances Divers Avances et acomptes versés sur comm Valeurs mobilières de placement Disponibilités Charges constatées d'avance TOTAL ACTIF CIRCULANT Charges à répartir sur plusieurs exerci Prime de remboursement des obligatio Ecarts de conversion - Actif COMPTES DE REGULARISATION TOTAL ACTIF Page 6

9 Période du 01/01/2013 au 31/12/2013 Bilan Net au 31/12/13 Net au 31/12/12 PASSIF Capital social ou individuel Primes d'émission, de fusion, d'apport, Ecarts de réévaluation Réserve légale Réserves statutaires ou contractuelles Réserves réglementées Autres réserves Report à nouveau Résultat de l'exercice Subventions d'investissement Provisions réglementées TOTAL CAPITAUX PROPRES Produits des émissions de titres participatifs Avances conditionnées TOTAL AUTRES FONDS PROPRES Provisions pour risques Provisions pour charges TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES Emprunts obligataires convertibles Autres emprunts obligataires Emprunts Découverts et concours bancaires Emprunts et dettes auprès des établissements de crédits Emprunts et dettes financières diverses Emprunts et dettes financières diverses - Associés Avances et acomptes reçus sur commandes en cours Dettes fournisseurs et comptes rattachés Personnel Organismes sociaux Etat, Impôts sur les bénéfices Etat, Taxes sur le chiffre d'affaires Etat, Obligations cautionnées Autres dettes fiscales et sociales Dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes Produits constatés d'avance TOTAL DETTES Ecarts de conversion - Passif TOTAL PASSIF Page 7

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11 Période du 01/01/2013 au 31/12/2013 Détail du bilan Brut Amortissement Dépréciations Net au 31/12/13 Net au 31/12/12 ACTIF Immobilisations incorporelles LICENCE DEPOT MARQUE RENOUVELLEMENT MARQ LOGICIEL INFORMATIQUE AMORT RENOUVLT MARQU AMORT LOGICIELS Concessions, brevets et droits assimilé DROIT AU BAIL ARBOIS HO FONDS COMMERCIAL AMORTISSEMENT FONDS Fonds commercial FICHIERS CLIENTS AMORT DES FICHIERS CLIE Autres immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles TERRAINS CONSTRUCT BO TERRAIN CONSTRUCT GG TERRAIN CONSTRUCT ARB Terrains CONSTRUCTION CHAIS BOI CONSTRUCTION HALL VINI CONSTRUCTION HALL EXP CONSTRUCT VESTIAIRES BATIMENTS ADMINISTRATI CONSTRUCTION RUE DE F CONSTRUCTION GRANGE CHALET DU GARDIEN BAT OEUV SOC REST ENT INSTALL CHAUFFAGE CHAI VOIES DE TERRE ET DE FE AMORT CONSTRUCTION C AMORT HALL VINIFICATION AMORT HALL EXPEDITION AMORT VESTIAIRES MAGA AMORT BAT ADM BOICHAIL AMORT CONSTRUCT RUE AMORT CONSTRUCT GR G AMORT INSTAL CHAUFFAG AMORT CHALET DU GARDI AMORT BAT OEUVRE SOC AMORT VOIES DE TERRE & Constructions GROUPE FRIGORIFIQUE STATION EPURATION BOIC MATERIEL INDUSTRIEL HM MATERIEL LABORATOIRE MATERIEL DE FOIRES MATERIEL D' ENTRETIEN MOBILIER CAVE CUVES Page 9

12 Période du 01/01/2013 au 31/12/2013 Détail du bilan Brut Amortissement Dépréciations Net au 31/12/13 Net au 31/12/ MOBILIER CAVE FOUDRES MATERIEL DE CAVES PETIT MATERIEL FUTAILLES MATERIEL DE MANUT ET S MATERIEL ARATOIRE MATERIEL PROJECT SONO MATERIEL D'EXPEDITION SYSTEME D ALARME MATERIEL VENDANGE MATERIEL TRACTEURS AGENCEMENTS AMENAGE AMORT GROUPE FRIGORIF AMORT STATION EPURATI AMORT MATERIEL INDUST AMORT MATERIEL LABORA AMORT MATERIEL FOIRES AMORT MAT ENTRETIEN AMORT MOB CAVES CUVE AMORT MOBILIER CAVE-FO AMORT MATERIEL DE CAV AMORT PETIT MATERIEL AMORT FUTAILLES AMORT MAT MANUTENTIO AMORT MATERIEL ARATOI AMORT MAT PROJECTION AMORT MATERIEL EXPEDI AMORT SYSTEME D ALARM AMORT MAT VENDANGES AMORT MATERIEL TRACTE AMORT AGENCEMENTS AM Installations techniques, matériel et out MATERIEL REST D'ENTREP MOBILIER RESTAURANT E AGENCTS ET INSTAL SALO AGENCT INTAL BUREAU B INSTAL TELEPHONIQUE AR MATERIEL DE TRANSPORT MATERIEL BUREAU ARBOI MATERIEL INFORMATIQUE MATERIEL FORMATION PR MATERIEL BUREAU REGIO MOBILIER BUREAU ARBOIS MAT ET MOB SALON ARBOI MOBILIER BUREAU DEGUS MOB ET MAT BUREAU DE P MOBILIER MECANOGRAPHI MOB & MAT A USAGE DU P MOB ET MAT GRANGE GRI MOB ET MAT CHALET GAR MATERIEL DE GARDIENNA AMORT MATERIEL REST E AMORT MOBILIER REST EN Page 10

13 Période du 01/01/2013 au 31/12/2013 Détail du bilan Brut Amortissement Dépréciations Net au 31/12/13 Net au 31/12/ AMORT AGENC & INST SAL Amort Agenc & Inst Bureau AMORT AGENCT INSTAL B AMORT INSTAL TELEPHON AMORT MATERIEL TRANSP AMORT MATERIEL BUREAU AMORT MATERIEL INFORM AMORT MATERIEL FORMAT AMORT MOBILIER BUREAU AMORT MOBILIER BUREAU AMORT MAT & MOBILIER S AMORT MOBILIER BUREAU AMORT MAT & MOB BUREA AMORT MOBILIER MECANO AMORT MAT & MOB USAGE AMORT MOB ET MAT GRAN AMORT MAT & MOB CHALE AMORT MATERIEL DE GAR Autres immobilisations corporelles Immobilisation En Cours H Immob. en cours / Avances & acompte Immobilisations financières TITRES PARTICIPATION GE TITRE PARTICIPATION PIR PARTS S C V HM Titres Participat H Maire TITRES PARTICIP SCV BRE TITRES PARTICIPATION DH TITRE PARTICIPATION TISS PARTS SC VIGNOBLES MO TITRES PARTICIPATION DP TITRES PARTICIPATION SC TITRE PARTICIPATION DO Prov Deprec Titres Hm Gmb Participations et créances rattachées TITRES NON COTES ACTIO PARTS GOLF BESANCON CAPITAL RISQUE FRANCHE Autres titres immobilisés PRT CIL Prêts DEPOTS ELECTRICITE DEPOTS FOURNISSEURS CAUTION FOURNISSEUR S DG SCI LES PIECES -74- SE DEPOT GARANTIE EVRY DG CHATEAULIN Dg Sci Alpins - Moirans DEPOT GARANTIE ARTIGU DG SCI BACHELLERIE PIER DEPOT GARANTIE LOYER DG DECINES - SCI SAAK Page 11

14 Période du 01/01/2013 au 31/12/2013 Détail du bilan Brut Amortissement Dépréciations Net au 31/12/13 Net au 31/12/ DG QUETIGNY PASCUAL DG SCI 3C TOULOUSE DG SCI COTE BASQUE DG SCI EUREKA - BEZIERS DEPOT GARANTIE LOY HA DEPOT GARANTIE INNENH DEPOT GARANTIE SCI PON DG SCI MORTE EAU/ SCI K DEPOT GARANTIE ST MAN DEPOT GARANTIE LOYER L ACTIONS PROPRES SA HM Autres immobilisations financières TOTAL ACTIF IMMOBILISE Stocks PRODUITS DE FABRICATIO COMBUSTIBLE FOURNITURES MAGASIN & FOURNITURES DE BUREAU FOURNITURES D'IMPRIME FOURNITURES DE MECAN FOURNITURES DE FOIRES ARTICLES PUBLICITAIRES CANTINE MARCHANDISES EMBALLAGES COMMERCIA DEPRECIAT PRODUIT FAB DEPRECIATION FOURN BU DEPRECIAT FOURNIT INFO DEPRECIATION FOURNITU DEPRECIATION ARTICLES DEPRECIATION EMBAL CO Matières premières et autres approv VINS & ALCOOLS VINS & ALCOOLS TONNEA DEPRECIATION VINS ET AL Produits intermédiaires et finis MARCHANDISES EN L'ETAT Marchandises Créances CLIENTS CLIENTS Export CLIENTS espèces foires CLIENTS DOUTEUX OU LITI CLIENTS FACTURES A ETA DEPRECIATION CREANCES DEPRECIATION CREANCES Clients et comptes rattachés FOURNISSEURS EMBALLA FOURNISSEURS AVOIRS A Fournisseurs débiteurs REMUNERATIONS DUES co ACOMPTES AU PERSONNE Page 12

15 Période du 01/01/2013 au 31/12/2013 Détail du bilan Brut Amortissement Dépréciations Net au 31/12/13 Net au 31/12/ AVANCE SUR FRAIS DEPLA REPRESENTANTS REPRESENTANTS rmbt dépl PERSONNEL VRP PROD A Caisse Cgis/Isica Cadre FORMATION EN ATTENTE Ind. Chomage 4,33 Direcct ORGANISMES SOCIAUX PR Personnel Tva A Recup S/Immob TVA SUR FACT NON PARVE T V A S/AVOIRS A ETABLIR Etat, Taxes sur le chiffre d'affaires VIGNETTE SEC SLE S/ALC IMPOTS ET TAXES A PAYE CPTE CT GEVIN Cpte Ct Integration Tisso CPTE CT INTEGRATION PIR CPTE CT SCV HM Cpte Ct Filiale Allemande CPTE CT SOPAFIHM CPTE CT DERBHEY CPTE CT INTEGRATION MO DEBITEURS CREDITEURS OSEO Financement CICE INDEMNITES SECURITE SO PRODUITS A RECEVOIR PRODUITS A RECEVOIR IG Depreciation Cpte Ct Gmbh Depreciation Cpt Ct Gevin DEPRECIATION CPT CT DH DEPRECIATION VRP DEMIS Autres créances Divers FOURNISSEURS AVANC. & Avances et acomptes versés sur comm Sicav Cl Pe Sicav Cl 3D Sicav Cl Amundi Valeurs mobilières de placement B.P.B.F.C B.N.P C.I.A.L C.L S.G PAREL C.A.F.C Compte A Terme C.A.F.C I.N.G. - BRUXELLES LA BANQUE POSTALE CAISSE Caisse Bureau Paris 5 Page 13

16 Période du 01/01/2013 au 31/12/2013 Détail du bilan Brut Amortissement Dépréciations Net au 31/12/13 Net au 31/12/ CAISSE 2 TONNEAUX Disponibilités CHARGES CONSTATEES D Charges constatées d'avance TOTAL ACTIF CIRCULANT COMPTES DE REGULARISATION TOTAL ACTIF Page 14

17 Période du 01/01/2013 au 31/12/2013 Détail du bilan Net au 31/12/13 Net au 31/12/12 PASSIF CAPITAL SOCIAL Capital social ou individuel PRIMES D'EMISSION Primes d'émission, de fusion, d'apport, RESERVE LEGALE Réserve légale RESERVES STATUT. OU CONTR Réserves statutaires ou contractuelles REPORT A NOUVEAU PERTE Report à nouveau Résultat de l'exercice TOTAL CAPITAUX PROPRES TOTAL AUTRES FONDS PROPRES PROVISION POUR AMENDES ET PROV PRIX REVIENT FUTURS PROVISION RISQUE VRP Provisions pour risques PROVISION POUR RETRAITES PROVISION POUR CHARGES Provisions pour charges TOTAL PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES SOUSCRIPTION EMPRUNT OBLI Emprunts obligataires convertibles EMPRUNT B.P.F.C EMPRUNT C.I.A.L EMPRUNT B.N.P EMPRUNT C.A.F.C EMPRUNT C.L EMPRUNT S.G INTERETS COURUS S/EMPRUNT Emprunts Emprunts et dettes auprès des établissements de crédits CPTE CT GEVIN CPTE CT TISSOT CPTE CT PIROU CTE CT SCV BREGAND CPTE CT SC MONTFORT CPTE CT HENRI MAIRE DEVEL CPTE CT HENRI MAIRE FRUIT CPTE CT DOMAINES HENRI MA INTERETS COURUS S/CPT COU Emprunts et dettes financières diverses - Associés CLIENTS AVANCES S/CDES Pa CLTS EXPORT AVANCE S/CDES Avances et acomptes reçus sur commandes en cours FOURNISSEURS EXPLOITATION FOURNISSEURS APPORTEURS FOURNISSEURS P. PUBLICITA FOURNIS. FACTURES NON PAR Page 15

18 Période du 01/01/2013 au 31/12/2013 Détail du bilan Net au 31/12/13 Net au 31/12/12 Dettes fournisseurs et comptes rattachés REMUNERATIONS DUES CADRES REMUNERATIONS DUES EMPLOY REMUNERATIONS DUES OUVRIE REMUNERATIONS DUES ADM REMUNERATIONS DUES RDR REMUNERATIONS DUES VRP REMUNERATIONS DUES compen Remunerations Dues Vdi REMUNERATIONS DUES CONTRA COMITE D'ENTREPRISE REPRESENTANTS rmbt déplac Acomptes Vdi COMPTE COURANT DU PERSONN SAISIES ARRETS SAISIE ARRETS VRP CONGES PAYES A PAYER FRAIS PERSONNEL A PAYER Personnel Caisse Msa CAISSE URSSAF Caisse Urssaf Vdi CAISSE CCVRP URSSAF MORNAY/KLESIA PREVOYANCE CIE LA FRANCE MORNAY/KLESIA RETRAITE NC CAISSE CCVRP CHOMAGE CAISSE OMNIREP/IRREP/RESU CAISSE I R P V R P CAISSE INPR MUTUELLE PREVADIES PREVOYANCE ORGANISMES SOCIAUX CHARGE Organismes sociaux TVA A DECAISSER TVA DED. SUR BIENS ET SER TVA S/FACTURES A ETABLIR TVA S/AVOIR A RECEVOIR Etat, Taxes sur le chiffre d'affaires AUTRES ORGANISMES MORATOI REGIE TAXE D APPRENTISSAGE FORMATION PROFESSIONNELLE AIDE A LA CONSTRUCTION IMPOTS ET TAXES A PAYER Autres dettes fiscales et sociales Dettes fiscales et sociales CLIENTS FACTURES A ETABLI ACOMPTE GRANGE GRILLARD AVOIRS A ACCORDER Contentieux A Regulariser SCI LA LIBERTE Page 16

19 Période du 01/01/2013 au 31/12/2013 Détail du bilan Net au 31/12/13 Net au 31/12/ INDEMNITES SECURITE SOCIA CHARGES A PAYER CHARGES A PAYER IG Autres dettes VALUE 2 TONNEAUX CCA Produits constatés d'avance TOTAL DETTES TOTAL PASSIF Page 17

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21 COMPTE DE RESULTAT

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23 Période du 01/01/2013 au 31/12/2013 Compte de résultat du 01/01/13 au 31/12/13 12 mois % du 01/01/12 au 31/12/12 12 mois % Variation absolue (montant) Var. abs. (%) PRODUITS Ventes de marchandises , , ,85 Production vendue , , ,11 Subventions d'exploitation , Autres produits , , ,46 Total , , ,86 CONSOMMATION M/SES & MAT Achats de marchandises , , ,72 Variation de stock (m/ses) , , ,57 Achats de m.p & aut.approv , , ,27 Variation de stock (m.p.) , , ,65 Autres achats & charges externes , , ,80 Total , , ,05 MARGE SUR M/SES & MAT , , ,66 CHARGES Impôts, taxes et vers. assim , , ,95 Salaires et Traitements , , ,61 Charges sociales , , ,57 Amortissements et provisions , , ,87 Autres charges , , ,61 Total , , ,35 RESULTAT D'EXPLOITATION , , ,45 Produits financiers , , ,80 Charges financières , , ,09 Résultat financier , , ,19 RESULTAT COURANT , , ,14 Produits exceptionnels , , ,29 Charges exceptionnelles , , ,96 Résultat exceptionnel , , ,95 Impôts sur les bénéfices , , ,22 RESULTAT DE L'EXERCICE , , ,82 Page 21

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25 Soldes Intermédiaires de Gestion sur 2 ans

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27 Période du 01/01/2013 au 31/12/2013 Soldes intermédiaires de gestion du 01/01/13 au 31/12/13 12 mois % du 01/01/12 au 31/12/12 12 mois % Variation absolue (montant) Var. abs. (%) Ventes de marchandises , , ,85 Coût d'achats marchandises vendues , , ,05 MARGE COMMERCIALE , , ,47 Production vendue , , ,11 Cie de matières et sous-traitance , , ,97 MARGE DE PRODUCTION , , ,22 CHIFFRE D'AFFAIRES H.T , , ,69 MARGE BRUTE GLOBALE , , ,10 Autres achats et charges externes , , ,41 VALEUR AJOUTEE , , ,26 Subventions d'exploitation , Impôts, taxes et verst assimilés , , ,95 Charges de personnel , , ,70 EXCEDENT BRUT D'EXPLOITATIO , , ,32 Reprises s/ charges et Transferts , , ,58 Autres produits , , ,23 Dot. amortissements et provisions , , ,87 Autres charges , , ,61 RESULTAT D'EXPLOITATION , , ,45 Produits financiers , , ,80 Charges financières , , ,09 RESULTAT COURANT AVANT IMP , , ,14 Produits exceptionnels , , ,29 Charges exceptionnelles , , ,96 Résultat exceptionnel , , ,95 Impôts sur les bénéfices , , ,22 RESULTAT DE L'EXERCICE , , ,82 Page 25

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29 Période du 01/01/2013 au 31/12/2013 Détail des soldes intermédiaires de gestion du 01/01/13 au 31/12/13 12 mois % du 01/01/12 au 31/12/12 12 mois % Variation absolue (montant) Var. abs. (%) VTES MARCHANDISES EN , , , VTES MARCH. EN L ETAT S , , , VTES MARCH. EN L ETAT PI 864 0, , , Vtes March. En L Etat Tis 101 0, , VTES CAVES A VIN , VTE ECO TAXE ELECTRO M 114 0, VTES MARCHANDISES EN , , ,31 Ventes de marchandises , , , VARIAT STOCK MARCHAND , , , ACHATS PORTO , , , ACHATS WHISKY , , , ACHATS PRODUITS SA H M , , , ACHATS VINS AUTRES FOU , , , VINS CONDITIONNES PIRO , , , ACHATS VINS DOMAINES H , ACHATS CAVES A VINS , ECOTAXE S/EQUIPEMENTS 985 0, ACHATS GRIOTTINES ET F , , , PRODUITS ALIMENTAIRES , , ,87 Coût d'achats marchandises vendues , , ,05 MARGE COMMERCIALE , , , VTES PRODUITS H MAIRE , NS VTES PRODUITS H MAIRE PRODUITS HENRI MAIRE T , , , VTES PRODUITS SALON , , , VTES PRODUITS GEVIN TV , , , VTES PRODUITS PIROU TV , , , VTES PRODUITS TISSOT T , , , VTES PRODUITS DHERBEY , , , Ventes Manifestations Kit , , VTES PRODUITS H MAIRE , , , VENTES PRODUITS RESID , PRODUITS ACCESSOIRES , , , LOCATION FARAMAND , , , Location Chalet Boichaill , , Location Gge Grillard , , Locations Terrains , , LOCATION SIEGE SOCIAL , , , PORTS FACTURES France , , , Ports Facturés Export , , , PRESTATIONS GEVIN , , , PRESTATIONS DPFD , PRESTATIONS TISSOT , , , PRESTATIONS PIROU , , , PRESTATIONS SCV HM , , , PRESTATIONS SCV BREGA , , , PRESTATIONS DOMAINES , PRESTATIONS GMBH , , , PRESTATIONS DHERBEY , , ,75 Page 27

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