RAPPORT ANNUEL FCP MAM TAUX VARIABLES
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- Denis Gascon
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1 RAPPORT ANNUEL FCP MAM TAUX VARIABLES EXERCICE 2013 MAM TAUX VARIABLES
2 RAPPORT ANNUEL FCP MAM TAUX VARIABLES EXERCICE 2013 Société de gestion : Dépositaire : Commissaire aux comptes : MEESCHAERT ASSET MANAGEMENT FINANCIERE MEESCHAERT Xavier LHOTE Commercialisateurs : FINANCIERE MEESCHAERT Etablissements placeurs : la liste des établissements peut être obtenue auprès de FINANCIERE MEESCHAERT. INFORMATIONS CONCERNANT LES PLACEMENTS ET LA GESTION Classification : Obligations et autres titres de créances libellés en euro OPCVM d OPC : Moins de 10 % de l actif net Objectif de gestion : MAM TAUX VARIABLES a pour objectif d'obtenir une performance supérieure ou égale à celle de l'indice composite 50% TEC10 capitalisé et 50% Euribor 3 mois capitalisé, en privilégiant les obligations à taux variables ou indexées, sur la durée de placement recommandée. Indicateur de référence : L indicateur de référence est un indicateur composite de 50% TEC10 capitalisé + 50% Euribor 3 mois capitalisé. Le TEC 10 (Taux de l'echéance Constante à 10 ans) est un indice quotidien des rendements des emprunts d'état à long terme. Il est calculé chaque jour à partir des cotations des deux OAT (Obligation assimilable du Trésor) encadrant la durée de 10 ans. Il est publié par l'agence France Trésor. L Euribor 3 mois : c'est le taux interbancaire offert par les banques représentatives de la zone euro. Il correspond à la moyenne pondérée de toutes les transactions effectuées entre les principales banques de la zone euro. Il est calculé par la Banque Centrale Européenne et publié par la Fédération Bancaire Européenne (consultable sur Il est calculé coupons réinvestis. Stratégie d'investissement : La stratégie d'investissement du portefeuille repose principalement sur 3 types d'investissement, en fonction des cycles économiques qui ont une influence directe sur les taux court ou long terme : - les obligations à taux variables indexées sur les taux longs, perpétuelles ou non; - les obligations à taux variables indexées sur les taux courts; - les obligations indexées sur l'inflation. Le fonds est investi à au moins 60% en produits de taux libellés en euro émis par des émetteurs publics ou privés (titres de créances négociables, obligations à taux fixes, indexées et à taux variables) en privilégiant les obligations à taux variables ou indexées. Le reste de l'actif sera constitué de titres de créances négociables. L'allocation des différents types de titres cidessus n'est pas prédéterminée. Elle dépendra de facteurs macroéconomiques et techniques. La sensibilité globale du portefeuille sera comprise entre 0 et 8. Les produits de taux (hors TCN) pourront dans la limite de 50% de l actif net, concerner des produits à caractère spéculatifs, non notés ou de notation inférieure à BBB- (notation composite Standard & Poor s et Moody s). Le fonds investira en euro. Aucun investissement ne sera réalisé en actions. La détention totale de parts ou d actions d OPCVM et/ou de FIA européens ouverts à une clientèle non professionnelle, gérés par Meeschaert Asset Management ou d autres sociétés de gestion, ne dépassera pas 10% de l actif net. L OPCVM pourra intervenir sur des instruments financiers à terme négociés sur des marchés réglementés français et étrangers. Dans ce cadre, le gérant pourra prendre des positions en vue de couvrir le portefeuille contre les risques de taux et/ou de reconstituer une exposition synthétique aux risques taux sans rechercher de surexposition. MAM TAUX VARIABLES
3 Profil de risque : Votre argent sera principalement investi dans des instruments financiers sélectionnés par la société de gestion. Ces instruments connaîtront les évolutions et les aléas des marchés. Il est nécessaire de préciser que la gestion du FCP n est ni indicielle, ni benchmarkée, le performance du FCP pourra, le cas échéant s éloigner sensiblement de l indicateur de référence. Votre fonds est exposé à plusieurs risques qui sont décrits ci-dessous par ordre d importance : Risque de crédit : Il s agit du risque de baisse ou du défaut de paiement des titres émis par un émetteur privé qui peut se traduire par une baisse de la valeur liquidative du fonds. Risque de taux : Le FCP sera investi en instruments obligataires, en cas de hausse des taux d intérêts, la valeur des actifs investis à taux fixe peut baisser et donc entraîner une baisse de la valeur liquidative du fonds. Risque de perte en capital : L investisseur est averti que son capital n est pas garanti et peut donc ne pas lui être restitué Risque lié à la gestion discrétionnaire : Le style de gestion discrétionnaire repose sur l anticipation de l évolution des différents marchés. Il existe un risque que l OPCVM ne soit pas investi à tout moment sur les marchés les plus performants.. Risque lié aux investissements dans des titres à caractère spéculatif : Risque qui augmente la probabilité que l émetteur et/ou l émission n honore pas ses engagements vis-à-vis de l investisseur en raison d une notation BBB- ou inférieure par les agences de notation ou qui correspond à ce classement. Ces différents éléments peuvent entrainer une baisse de la valeur liquidative. Le détail des risques mentionnés dans cette rubrique se trouve dans le prospectus. Souscripteurs concernés et profil de l'investisseur type : Souscripteurs concernés : Le FCP est ouvert à tout souscripteur. Il est également destiné à servir de support de contrats d assurance en unités de comptes. Profil type de l investisseur : L investisseur souscrivant des parts de ce fonds souhaite investir dans un placement en obligations d échéance courte inférieure à 3 ans. La durée minimale de placement recommandée est de deux ans, pour lisser les risques liés aux marchés d obligations. Il est recommandé au souscripteur de diversifier suffisamment ses investissements afin de ne pas les exposer uniquement aux risques de ce FCP. Régime fiscal : Selon votre régime fiscal, les plus-values et revenus éventuels liés à la détention de parts de l OPCVM peuvent être soumis à taxation. Le prospectus complet de l OPCVM, les derniers documents annuels et périodiques, le document "politique de vote", ainsi que le rapport rendant compte des conditions dans lesquelles les droits de vote ont été exercés, sont adressés dans un délai d une semaine sur simple demande écrite du porteur auprès de : Meeschaert Asset Management 12 rond-point des champs élysées PARIS Le prospectus de l OPCVM est disponible sur le site MAM TAUX VARIABLES
4 RAPPORT D ACTIVITÉ Contexte des marchés financiers en 2013 Après trois années de ralentissement, l année 2013 se caractérise par la reprise de la croissance mondiale. Celle-ci s explique principalement par un redémarrage des économies développées : la zone Euro est sortie de récession au second semestre, l économie américaine surprend par sa vigueur et la politique reflationiste japonaise commence à porter ses fruits. Les pays du G7 contribuent désormais à 25 % de la croissance de 2013 (contre environ 10 % pour 2012). Dans le reste du monde et notamment en Chine, la croissance s est modérée mais reste supérieure à celle des pays développés. Les banques centrales restent sur le devant de la scène et poursuivent leur politique très interventionniste sur 2013 avec des taux directeurs proches de zéro et des politiques non-conventionnelles. La BCE est restée très attentive au risque de déflation (M. Draghi évoquant même une zone de danger face à une inflation se situant sous les 1 % sur le 2ème semestre 2013 alors que l objectif d inflation reste 2 %) et a procédé à deux nouvelles baisses en Mai et Novembre de son taux directeur pour l établir à 0.25 %. La FED a conservé sa politique très accommodante sur 2013 (QE3), elle a annoncé pour sa dernière réunion de l année qu elle diminuera son programme mensuel de rachats d actifs dès le mois de janvier Ce mouvement va se matérialiser par un passage du QE3 de 85 milliards à 75 milliards de dollars, répartis entre 40 milliards de Treasuries et 35 milliards de titres adossés à des créances hypothécaires (MBS). D'autres réductions graduelles, en fonction de l'état de l'économie, devraient se poursuivre en La Fed a dans le même temps renforcés a «forward guidance» en assurant que les taux directeurs devraient rester proches de zéro même si le taux de chômage passe en dessous de 6,5 %, en particulier si l'inflation continue de s'inscrire sous l'objectif de 2 % qu elle s est fixée. L actualité a également été marquée par les discussions budgétaires qui ont conduit à la fermeture de l administration américaine (shutdown) en Octobre. Après avoir trouvé un accord in extremis sur le relèvement du plafond des dettes, républicaines et démocrates ont également réussi à établir un budget pour 2 ans et ainsi lever le blocage fiscal qui aurait pu intervenir dès Janvier En Europe, l union bancaire progresse, la BCE deviendra le superviseur des plus grands établissements bancaires de la zone Euro dès L année 2013 s achève donc avec une situation économique et des perspectives dans les pays développés bien meilleures qu en début d année. Ces nouvelles se traduisent par des tensions sur les taux d état américains et cœur de la zone euro (France et Allemagne) et par une réduction des primes de risques des émetteurs privés. Les marchés de crédit Investment Grade et High Yield enregistrent ainsi une forte progression sur A partir du 2e semestre, les marchés actions profitent à plein des effets conjugués de l amélioration de la conjoncture et du mouvement de réallocation des investisseurs en faveur de ce marché. Tout au long de l année 2013, ce FCP fut dénommé MAM Horizon Court Terme et était investi sur des obligations d émetteurs privés investment grade d échéance inférieur à 3 ans. Il est devenu MAM Taux Variables à partir du 30 décembre 2013 du fait d un changement de la stratégie d investissement du FCP. Le fonds devra désormais être investi à au moins 60 % en produits de taux libellés en euro émis par des émetteurs publics ou privés (titres de créances négociables, obligations à taux fixes, indexées et à taux variables) en privilégiant les obligations à taux variables ou indexées. Le reste de l'actif sera constitué de titres de créances négociables et La sensibilité globale du portefeuille sera comprise entre 0 et 8. L'allocation des différents types de titres ci-dessus n'est pas prédéterminée. Elle dépendra de facteurs macroéconomiques et techniques. Les produits de taux (hors TCN) pourront dans la limite de 50 % de l actif net, concerner des produits à caractère spéculatifs, non notés ou de notation inférieure à BBB- (notation composite Standard & Poor s et Moody s). Le fonds investira en euro et aucun investissement ne sera réalisé en actions. A partir du 30 décembre 2013, le portefeuille de MAM Taux Variable a été fortement remanié afin de coller au nouveau cahier des charges. Nous avons décidé d avoir une part importante du fonds investi en obligations indexées sur les taux longs et en obligations hybrides d émetteurs privés pour le début d année MAM Taux Variables pourrait profiter en 2014, d une possible tension des taux longs en zone euro si la reprise économique se confirme en zone euro en Les obligations hybrides d émetteurs privés devraient profiter de la poursuite de l amélioration de la structure financière des entreprises et à des taux de défauts d émetteurs privés qui devraient rester sur des niveaux historiquement bas (2,10 % prévu par Moody s en 2014 contre une moyenne historique de 4,30 %). Politique de gestion du fonds FCP MAM TAUX VARIABLES Le fonds clôture l'exercice 2013 avec un actif net de Euros représenté par parts C et parts D au nominal de euros dont la valeur liquidative au 31 décembre 2013 était de Euros pour les parts C et Euros pour les parts D. Le fonds réalise une performance annuelle de 0,79 % pour la part C et 0,77 % pour la part D coupon réinvesti. Le compte de résultat fait apparaître un excédent de Euros intégrant les comptes de régularisation des revenus. Il faut souligner que ce résultat ne fait état que des coupons et dividendes encaissés ou provisionnés et des frais de gestion, abstraction faite de toutes les plus-values réalisées ou latentes. Le portefeuille a continué à investir sur des titres de maturité inférieure à 3 ans et a également profité d opportunités sur certaines obligations émises par des entreprises de nationalité italienne ou espagnole. Il faut rappeler ici, qu'en raison des mécanismes comptables propres aux Fonds Communs de Placement, aucune disparité de traitement ne peut être constatée entre les porteurs de parts quelles que soient les dates de souscription ou de rachat. Vous trouverez ci joint, le bilan, le compte de résultat ainsi que l'annexe comptable comportant les compléments d'information prévus par le règlement n du 02 octobre 2003 du Comité de la réglementation comptable et l avis n du 23 MAM TAUX VARIABLES
5 juin 2003 du Conseil national de la comptabilité relatif au plan comptable des organismes de placement collectif des valeurs mobilières. Méthodes comptables : Absence de modifications apportées à la présentation des comptes annuels et aux méthodes d évaluation retenues. Courant 2013, le fonds a changé de nom (anciennement Horizon Placement Court Terme). Procédure de choix des intermédiaires Le choix des intermédiaires financiers fait l'objet d'un ensemble formalisé de procédures. MAM a établi une politique de sélection des intermédiaires dans laquelle elle définit les critères de choix et la manière dont elle contrôle la qualité d'exécution des prestataires sélectionnés. Les critères retenus dans le cadre de cette sélection sont les suivants : le coût total d'intermédiation, la qualité d exécution, la qualité de la recherche, la disponibilité du contact, la qualité du traitement administratif. Le poids accordé à chaque critère dépend de la nature du processus d'investissement concerné. Les prestataires sélectionnés par MAM qui ont démontré leur qualité et leur sérieux par le passé, se sont engagés dans leur politique d exécution à respecter des critères identiques à ceux retenus par MAM dans sa politique de sélection. Ces prestataires sont réévalués périodiquement afin de s assurer qu ils continuent à fournir, de manière permanente, la qualité de la prestation attendue dans le cadre de la politique de sélection. MAM procède à un examen annuel de sa politique de meilleure sélection. Vous trouverez ci-contre le Compte-rendu 2013 relatif aux frais d intermédiation pour l ensemble des opcvm de Meeschaert Asset Management Les prestataires utilisés pour le traitement des ordres des FCP gérés par Meeschaert Asset Management sont des : Répartition en % du courtage total Clé de répartition constatée en 2013 pour l ensemble des opérations sur actions et assimilées entre Le service de Les services d'aide à réception et de la décision transmission d'ordres d'investissement et (RTO) et le service d'exécution d'ordres d'exécution d'ordres (SADIE). Intermédiaires spécialisés uniquement dans la RTO et l exécution 1,28 % 100 % 0 % Intermédiaires généralistes La commission globale rémunère les fournisseurs du service de RTO et d exécution et de SADIE qui sont des entités appartenant à un même groupe. 88,39 % 30 % 70 % Intermédiaires avec des contrats de Commission Partagée Ce sont des intermédiaires spécialisés dans la RTO et l exécution qui sont rémunérés comme des brokers généralistes, bien qu ils n aient pas fournis de services d aide à la décision. La partie du courtage facturée au titre des services d aide à la décision d investissement, a été reversée à des tiers prestataires de ces services. Meeschaert Asset Management a conclu deux accords de commission de courtage partagée. 10,33 % 30 % 70 % Politique de droits de vote Conformément à l article du règlement général de l AMF, Meeschaert Asset Management élabore un document sur la politique de vote qu elle a adoptée. Ce document peut être consulté au siège de la société de gestion 12 Rond point des Champs Elysées à Paris ou sur le site / MAM TAUX VARIABLES
6 FCP MAM TAUX VARIABLES BILAN AU ACTIF IMMOBILISATIONS NETTES 31-déc déc-12 INSTRUMENTS FINANCIERS , ,35.ACTIONS ET VALEURS ASSIMILEES Négociées sur un marché réglementé ou assimilé Non négociées sur un marché réglementé ou assimilé. OBLIGATIONS ET VALEURS ASSIMILEES , ,69 Négociées sur un marché réglementé ou assimilé , ,69 Non négociées sur un marché réglementé ou assimilé.titres DE CREANCES , ,66 Négociées sur un marché réglementé ou assimilé , ,66 Titres de créances négociables , ,66 Autres titres de créances Non négociées sur un marché réglementé ou assimilé.titres D'ORGANISMES DE PLACEMENTS COLLECTIFS OPCVM européens coordonnés et OPCVM à vocation générale Français OPCVM réservés à certains investisseurs FCPR-FCIMT Fonds d'investissement et FCC cotés Fonds d'investissement et FCC non cotés.operations TEMPORAIRES SUR TITRES Titres empruntés Créances représentatives de titres reçus en pension Créances représentatives de titres prêtés Titres donnés en pension Autres opérations temporaires.instruments FINANCIERS A TERME Opérations sur un marché réglementé ou assimilé Autres opérations temporaires.autres INSTRUMENTS FINANCIERS CREANCES , ,50 Opérations de change à terme de devises Autres , ,50 COMPTES FINANCIERS , ,81 Comptes à vue , ,81 Comptes à terme Pensions non livrées TOTAL DE L'ACTIF , ,66 MAM TAUX VARIABLES
7 FCP MAM TAUX VARIABLES BILAN AU PASSIF 31-déc déc-12 CAPITAUX PROPRES Capital , ,29 Plus et moins-values nettes antérieures non distribuées Report a nouveau 18,14 14,37 Plus et moins values nettes de l'exercice ,02 Régularisation du report à nouveau Résultat , ,19 TOTAUX DES CAPITAUX PROPRES , ,85 INSTRUMENTS FINANCIERS.OPERATIONS DE CESSION SUR INSTRUMENTS FINANCIERS.OPERATIONS TEMPORAIRES SUR TITRES Dettes représentatives de titres empruntés Dettes représentatives de titres donnés en pension Autres opérations temporaires INSTRUMENTS FINANCIERS A TERME Opérations sur un marché réglementé ou assimilé Autres opérations DETTES , ,81 opérations de change a terme de devises Autres , ,81 COMPTES FINANCIERS TOTAL DU PASSIF , ,66 MAM TAUX VARIABLES
8 HORS BILAN FCP MAM TAUX VARIABLES 31/12/13 30/12/12 OPERATIONS DE COUVERTURE Néant Néant Engagements sur marchés réglementés ou assimilés -future ferme -Matif ferme -monep -Option sur actions étrangères -Option sur futures -Option sur matif Engagements de gré à gré -swaps -caps &floors -collar -rémérés vendus -Option de gré à gré Autres engagements AUTRES OPERATIONS Engagements sur marchés réglementés ou assimilés -future ferme -Matif ferme -monep -Option sur actions étrangères -Option sur futures -Option sur matif Engagements de gré à gré -swaps -caps &floors -collar -rémérés vendus -Option de gré à gré Néant Néant Autres engagements MAM TAUX VARIABLES
9 FCP MAM TAUX VARIABLES COMPTE DE RÉSULTAT AU FCP MAM TAUX VARIABLES 31-déc déc-12 Produits sur opérations financières.produits sur actions et valeurs assimilées.produits sur obligations et valeurs assimilées , ,79.Produits sur titres de créances 3 283, ,55.Produits sur acquisitions et cessions temporaires de titres.produits sur instruments financiers à terme.produits sur dépôts et comptes financiers.autres produits financiers TOTAL I , ,34 Charges sur opérations financières.charges sur acquisitions et cessions temporaires de titres.charges sur instruments financiers à terme.charges sur dettes financières.autres charges financières TOTAL II 0,00 0,00 RESULTAT SUR OPERATIONS FINANCIERES , ,34.Autres produits (III).Frais de gestion et dotation aux amortissements (IV) , ,58 RESULTAT NET DE L'EXERCICE (L;214-9) (I-II+III-IV) , ,76.Régularisation des revenus de l'exercice (V) , ,57.Acomptes versés au titre de l'exercice (VI) RESULTAT (I-II+III-IV+ ou -V-VI) : , ,19 MAM TAUX VARIABLES
10 ANNEXES FCP MAM TAUX VARIABLES 1 - REGLES ET METHODES COMPTABLES : L'organisme s'est conformé aux règles comptables prescrites par la réglementation en vigueur et notamment au règlement n du 02 octobre 2003 du Comité de la réglementation comptable et à l avis n du 24 juin 2003 du Conseil national de la comptabilité relatif au plan comptable des organismes de placement collectif des valeurs mobilières et homologué par l arrêté du 16 décembre A METHODES D EVALUATIONS L organisme s est conformé aux règles comptables prescrites par la réglementation en vigueur et, notamment, au plan comptable des O.P.C.V.M. Le portefeuille est évalué lors de chaque valeur liquidative et à l'arrêté du bilan selon les règles suivantes : Valeurs mobilières négociables sur un marché réglementé : Les actions et assimilées Européennes et étrangères sont valorisées sur la base des cours de bourse à la clôture. Les obligations et assimilées Européennes et étrangères sont valorisées sur la base des cours de bourse à la clôture, ou des cours transmis par la société de gestion. Les obligations convertibles sont valorisées sur la base des cours de bourse à la clôture ou des cours transmis par la société de gestion. Les Opcvm et/ou FIA européens ouverts à une clientèle non professionnelle sont valorisés à la dernière valeur liquidative connue. Titres de créances négociables : Prix d'acquisition majoré des intérêts courus pour les T.C.N à échéance à trois mois maximum et pour les TCN à plus de trois mois, valeur de marché ou en l'absence de transactions significatives par application d'une méthode actuarielle. Les plus ou moins-values dégagées lors des cessions éventuelles de valeurs françaises ou étrangères sont calculées par référence à la méthode FIFO. Les instruments financiers à terme ferme négociés sur un marché réglementé sont valorisés au cours de compensation Les instruments financiers à terme conditionnels négociés sur un marché réglementé sont valorisés au cours de clôture Les instruments financiers dont le cours n a pas été constaté, dont l évolution paraît incorrecte le jour de l évaluation ou dont le cours a été corrigé sont évalués à leur valeur probable de négociation sous la responsabilité du Directoire de la société de gestion. Ces évaluations et leur justification sont communiquées au commissaire aux comptes à l occasion de ses contrôles. Méthodes d'évaluation des engagements hors bilan : - Les éléments de hors-bilan sont présentés en valeur de marché, cette valeur résultant pour les opérations conditionnelles de la traduction en équivalent sous-jacent. L engagement sur les marchés à terme est calculé selon la méthode du calcul de l engagement. B MODALITES PRATIQUES Les bases de données utilisées sont celles fournies par «Finalim». Les possibilités de recherche sont complétées par Bloomberg. La source des cours de devises retenue est la BCE. - Indication du mode de comptabilisation des titres : Les titres sont comptabilisés frais exclus. - Description de la méthode suivie pour la comptabilisation des revenus des valeurs à revenu fixe : Les revenus sont comptabilisés selon la méthode des revenus encaissés. Le résultat net est capitalisé. - Devise de comptabilisation : La devise de comptabilisation est l euro. C METHODE DE COMPTABILISATION La méthode de comptabilisation des frais de négociation se fait en frais exclus. La méthode de comptabilisation des revenus de taux est celle des revenus encaissés. D FRAIS DE FONCTIONNEMENT ET DE GESTION Ces frais recouvrent tous les frais facturés directement à l OPCVM, à l exception des frais de transactions. Les frais de transaction incluent les frais d intermédiation (courtages, etc ) et la commission de mouvement, le cas échéant, qui peut être perçue notamment par le dépositaire et la société de gestion. Ils incluent notamment les frais externes à la société de gestion (commissaire aux comptes, dépositaire, distribution, avocats). MAM TAUX VARIABLES
11 Aux frais de fonctionnement et de gestion peuvent s ajouter : - des commissions de surperformance. Celles-ci rémunèrent la société de gestion dès lors que l OPCVM a dépassé ses objectifs. Elles sont donc facturées à l OPCVM ; - des commissions de mouvement facturées à l OPCVM ; - une part du revenu des opérations d acquisition et cession temporaires de titres. Pour plus de précisions, se reporter au prospectus Frais facturés à l OPCVM : Frais de gestion et frais de gestion externes à la société de gestion (Cac, dépositaire, distributions, avocat) Commission de sur performance Assiette Actif net (déduction faite des parts en portefeuille d OPCVM/FIA européens ouverts à une clientèle non professionnelle, gérés par la société de gestion Meeschaert Asset Management) Actif net Taux barème 0.90 % TTC Taux maximum 10 % TTC maximum de la performance de l OPCVM au-delà de la performance de l indice de référence (50 % TEC10 capitalisé plus 50 % Euribor 3 mois capitalisé). Actions françaises : Max 0.77 % TTC (tarif dégressif par tranche jusqu à 0.08 % TTC) Actions étrangères Max % TTC Prestataires percevant des commissions de mouvement dépositaire 100% Prélèvement sur chaque transaction réalisée Obligations françaises - 2 ans 1/3 courtage actions françaises. +2 ans 1/2 courtage actions françaises. Obligation convertibles 3 /4 courtage actions françaises. Obligations étrangères - 2 ans 1/2 courtage actions françaises. +2 ans 2/3 courtage actions françaises OST (remboursements, échange, exercice de bons ou de droits, conversion d obligations) Max % TTC OPCVM et/ou de FIA européens ouverts à une clientèle non professionnelle (hors Meeschaert Asset Management)) 19 TTC Modalités de calcul des retrocessions de frais de gestion : Une provision est calculée à chaque valeur liquidative sur la base du taux de rétrocession convenu avec le partenaire. E Politique de distribution : Le résultat net est capitalisé (parts C) ou distribué (parts D). Les plus-values nettes réalisées sont capitalisées (parts C) ou sont capitalisées et/ou distribuées par décision de la société de gestion (parts D). F Devise de comptabilité : La comptabilité de l opcvm est effectuée en euro. G Indication des changements soumis à l information des porteurs : changements intervenus : Néant H Indication et justification des changements d estimation : Néant. I Indication des erreurs corrigées au cours de l exercice : Néant. MAM TAUX VARIABLES
12 2 EVOLUTION DE L ACTIF NET : FCP TAUX VARIABLES 31-déc déc-12 Actif net début exercice , ,65 Souscriptions (y compris les commissions de souscription acquises à l'opcvm) , ,36 Rachats (y compris les commissions de rachats acquises à l'opcvm) , ,88 Plus values réalisées sur dépôts et instruments financiers , ,06 Moins values réalisées sur dépôts et instruments financiers , ,07 Plus values réalisées sur instruments financiers à terme Moins values réalisées sur instruments à terme Frais de transaction , ,13 Différences de change 0,01 Variations de la différence d'estimation des dépôts et des instruments financiers , ,61. Différence d'estimation exercice N , ,46. Différence d'estimation exercice N , ,07 Variation de la différence d'estimation des instruments financiers à terme. Différence d'estimation exercice N. Différence d'estimation exercice N - 1 Distribution de l'exercice antérieur , ,51 Résultat net de l'exercice avant compte de régularisation , ,76 Acompte(s) versé(s) au cours de l'exercice Autres éléments (1) Actif net fin d'exercice , ,85 (1) Le contenu de cette ligne fera l'objet d'une explication précise de la part de l'opcvm (apports en fusion, versements reçus en garantie en capital et /ou de la performance par exemple). MAM TAUX VARIABLES
13 3 COMPLEMENTS D INFORMATION : Instruments financiers : 3.1 Ventilation par nature juridique ou économique d instrument Ventilation du poste Obligations et valeurs assimilées Négociées sur un marché Réglementé ou assimilé Non négociées sur un marché Réglementé ou assimilé Obligations indexées Obligations convertibles Titres participatifs Autres obligations Total au bilan Ventilation du poste titres de créances Bons du Trésor Certificats De dépôt Bmtn Billets Trésorerie Autres créances Total au bilan Titres de créances négociés sur un marché réglementé ou assimilé *Titres de créances négociables *Autres titres de créances Titres de créances non négociés sur Un marché réglementé ou assimilé Ventilation du poste opérations de cession sur instruments financiers Titres reçus en pension cédés Titres empruntés cédés Titres acquis à réméré cédés Vente à découvert TOTAL : Actions Obligations Titres de créances négociables Autres émissions Total au bilan Ventilation des rubriques de hors bilan Opérations de couverture *Engagement sur lles marchés réglementés ou assimilés *Engagement de gré à gré *Autres engagements Autres opérations *Engagements sur les marchés réglementés ou assimilés *Engagements de gré à gré *Autres engagements Taux Action Change Total hors bilan MAM TAUX VARIABLES
14 3.2 Ventilation par nature de taux des postes d actifs, de passif et de hors bilan ACTIF Dépôts Obligations et valeurs assimilées Titres de créances Ventilation par nature de taux Taux fixe Taux variable Taux révisable Autres Total Opérations temporaires sur titres Comptes financiers PASSIF Opérations temporaires sur titres Comptes financiers HORS BILAN Opération de couverture Autres opérations 3.3 Ventilation par maturité résiduelle des postes d actifs, de passif et de hors bilan Ventilation par maturité résiduelle 0 3 mois 3mois-1 an 1 3 ans 3-5ans >5ans TOTAL ACTIF Dépôts Obligations et valeurs assimilées Titres de créances Opérations temporaires sur titres Comptes financiers PASSIF Opérations temporaires sur titres Comptes financiers HORS BILAN Opérations de couverture Autres opérations MAM TAUX VARIABLES
15 3.4 Ventilation par devises de cotation des postes d actifs, de passif et de hors bilan Ventilation par devise de cotation ACTIF Actions et valeurs assimilées Dépôts Obligations et valeurs assimilées Titres de créances Titres d opc Opérations temporaires sur titres Créances Comptes financiers PASSIF Opérations de cession sur IF Opérations temporaires sur titres Dettes Comptes financiers HORS BILAN Opérations de couverture Autres opérations 3.5 Créances et dettes : ventilation par nature TOTAL BILAN CREANCES Opérations de change à terme de devises * Montant total négocié des achats à terme de devise Autres * ventes à règlement différé * Dépôt de garantie * Emprunts de titres * Autres opérations DETTES Opérations de change à terme de devises * montant total négocié des ventes à terme de devise Autres * Achat à règlement différé * prêt de titres * Charges à payer * Autres opérations MAM TAUX VARIABLES
16 3.6 Capitaux propres SOUSCRIPTIONS RACHATS Nombre de parts Montant Nombre de parts Montant Titres parts C Titres Parts D Titres Parts I Commissions - Souscriptions - Rachats Rétrocessions Commissions Acquises à l opcvm 3.7 Frais de gestion Montant des Frais de gestion fixes : Montant des frais de gestion variables (commission de surperformance) Néant Rétrocession des frais de gestion Néant 3.8 Engagement reçus et donnés Description des garanties reçues par l opcvm avec mention des garanties en capital.. Néant Description des engagements reçues et/ou donnés Néant La description est le report fidèle de la rédaction du prospectus. Les engagements reçus et/ou données autres que ceux relatés ci-dessus ne sont pas connus de la Société de gestion. 3.9 Autres informations Valeur boursière des titres faisant l objet d une acquisition temporaire : - Titres reçus en pension livrée Néant - Autres opérations temporaires. Néant Valeur boursière des titres constitutifs de dépôts de garanties (marchés à terme et prêts/emprunts) Néant Titres reçues en garantie et non-inscrits en portefeuille titres Titres donnés en garantie et maintenus en portefeuille.. Instruments financiers détenus en portefeuille émis par les entités liées à la société de gestion (fonds) Ou aux gestionnaires financiers et opcvm gérés par ces entités.. Néant Néant Néant MAM TAUX VARIABLES
17 TABLEAUX D AFFECTATION DU RESULTAT Acomptes versés au titre de l exercice 31/12/ /12/2012 Montant total Montant unitaire Montant Crédit d impôts unitaire TOTAL ACOMPTES Dénomination 31/12/ /12/2012 SOMMES A AFFECTER Report à nouveau de l exercice précédent Régul. du report à nouveau Résultat de l exercice TOTAL AFFECTATION Report à nouveau de l exercice Distribution Capitalisation TOTAL Information relative aux parts ouvrants droits à distribution Nombre d actions ou de parts Distribution unitaire Crédits d impôts et avoirs fiscaux Montant global des crédits d impôts à répartir : Provenant d exercices antérieurs Provenant de l exercice Montant global des crédits d impôts répartis lors des Versements d acomptes de l exercice Crédits d impôts utilisés dans l exercice Crédits d impôts échus TOTAL des crédits d impôts à répartir sur l exercice 00,00 0,00 0,00 0,00 0,00 00,00 0,00 0,00 0,00 0,00 TOTAL ACOMPTES MAM TAUX VARIABLES
18 Affectation des plus ou moins values Dénomination 31/12/ /12/2012 SOMMES RESTANT A AFFECTER Plus et moins-values nettes antérieures non distribuées 0,00 Plus et moins-values nettes de l'exercice ,02 Acomptes versés sur plus et moins-values nettes de l'exercice 0,00 TOTAL ,02 0,00 AFFECTATION Distribution 0,00 Plus et moins-values nettes non distribuées 0,00 Capitalisation ,02 TOTAL ,02 0,00 TABLEAU DES RESULTATS ET AUTRES ELEMENTS CARACTERISTIQUES DE L ORGANISME AU COURS DES CINQ DERNIERS EXERCICES FCP MAM TAUX VARIABLES Actif net Nombre de titres D en circulation Nombre de titres C en circulation Valeur liquidative parts D Valeur liquidative parts C Crédit d impôts unitaire et avoir Fiscal unitaire Capitalisation unitaire Distribution unitaire MAM TAUX VARIABLES
RAPPORT ANNUEL FCP MAM AMERICA
RAPPORT ANNUEL FCP MAM AMERICA EXERCICE 2013 MAM America- 2013 1 RAPPORT ANNUEL FCP MAM AMERICA EXERCICE 2013 Société de gestion : MEESCHAERT ASSET MANAGEMENT Dépositaire : BNP Paribas Securities Services
Plus en détailPARTIE A STATUTAIRE PRESENTATION SUCCINCTE : INFORMATIONS CONCERNANT LES PLACEMENTS ET LA GESTION : OPCVM conforme aux normes européennes
SG MONETAIRE EURO PROSPECTUS SIMPLIFIE OPCVM conforme aux normes européennes PARTIE A STATUTAIRE PRESENTATION SUCCINCTE : DENOMINATION : SG MONETAIRE EURO FORME JURIDIQUE : SICAV de droit français COMPARTIMENTS/NOURRICIER
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