LOT 6 MENUISERIE METALLIQUE

Transcription

1 S.I.C.A.H.R. DE L AUBE 11 rue Pargeas TROYES ) MAITRE Communauté de Communes du Bassigny D OUVRAGE 28, rue Hubert Colot Val de Meuse A. Chauvet F. Jaillant F.Fricker APS APD PC CONSTRUCTION D UN GROUPE SCOLAIRE OPERATION Rue Aurélie Picard Provenchères sur Meuse AO X A.O. C.C.T.P. DET DOE Mars 2010 LOT 6 MENUISERIE METALLIQUE Date : 2/3/2010 1

2 TABLE DES MATIERES 1-4 GENRALITES COMMUNES TOUS CORPS D ETATS 4-13 LOT N 6-MENUISERIE METALLIQUE Baies extérieures d éclairage et de passage Poignée des baies d éclairage Vitrage Date : 2/3/2010 2

3 PRESCRIPTIONS GENERALES COMMUNES A TOUS LES CORPS D ETAT Caractéristiques du Cahier des Clauses Techniques Particulières Tous les travaux seront exécutés conformément aux prescriptions de la norme française NF P de septembre 1991 Cahier des Clauses Administratives Générales applicables aux travaux de bâtiment faisant l objet de marchés privés (CCAG) et du Cahier des Clauses Administratives particulières (CCAP). Tous les travaux seront exécutés conformément aux prescriptions du Cahier des Clauses Administratives Générales (CCAG) applicables aux Marchés Publics, du Code des Marchés Publics, et du Cahier des Clauses Administratives Particulières (CCAP) et des documents particuliers et généraux qui y sont énumérés, ainsi que tous les documents auxquels il aura été fait référence au travers des documents précités. Les ouvrages sont réputés complets. Ils sont définis par les pièces dessinées en plans, coupes, façades, et par le présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (CCTP). L ensemble de ces documents constituant un tout qui définit la prestation. Une omission dans un de ces documents ne soustraira pas l entrepreneur à l obligation d exécuter les ouvrages tels qu ils sont, soit dessinés, ou décrits pour le montant global du marché. Il aura prévu dans son offre, les ouvrages de sa profession qui seront nécessaires et qui n auraient pas été précisés dans les documents ci-dessus. L entrepreneur devra se rendre compte par une visite préliminaire au dépôt de son offre, de l état des lieux, des possibilités d accès, des difficultés éventuelles d exécution des travaux et en général des sujétions locales à prendre en considération pour sa spécialité. Le présent CCTP a pour but de définir la qualité et la nature des ouvrages à réaliser. Quel que soit le système employé l entrepreneur devra joindre à son offre un planning détaillé indiquant le temps d exécution de chaque groupe d ouvrage de son lot. L entreprise doit réaliser l ensemble des travaux de son lot suivant les règles fondamentales de l art de sa profession, conformément aux réglementations, normes, prescriptions, règles de calculs, cahier des clauses techniques, cahier des clauses spéciales et documents annexes DTU propres à chaque corps d état, en vigueur à la date de remise des offres. L entreprise doit utiliser les matériaux et produits dont les caractéristiques, de dimensions, formes, qualités de matériaux employés dans les travaux, sont fixés en fonction des cahiers des clauses techniques du DTU de chaque corps d état, mis à jour à la date de remise des offres. Chaque entrepreneur est tenu de réaliser ses propres travaux en tenant compte des réservations et des préparations nécessaires à la bonne exécution des ouvrages des autres corps d état, sans que ceux-ci aient à engager des ouvrages supplémentaires hors des travaux normaux de leur lot. La terminologie employée au présent Cahier des Clauses Techniques Particulières sera conforme à la norme NF P Bâtiment et génie civil - Vocabulaire - Partie 1 : Termes généraux. Normes fondamentales Le présent CCTP (ainsi que l Avant Métré Quantitatif qui lui est éventuellement associé) reprend en ce qui concernent les grandeurs physiques, les équations, les symboles de grandeurs et d unités, les systèmes cohérents d unités, spécialement le Système International d Unités (SI), les normes : - NF X Grandeurs et unités - Principes généraux ; - NF X Normes fondamentales - Principes de l écriture des nombres, des grandeurs, des unités et des symboles ; - X Normes fondamentales - Noms et symboles des unités de mesure du Système international d unités (SI) ; - NF X Normes fondamentales - Le système international d unités - Description et règles d emploi - Choix de multiples et de sous-multiples ; Normes de performances Les performances des différents composants dans le bâtiment seront conformes aux normes : - P Normes de performances dans le bâtiment - Principes d établissement et facteurs à prendre en compte ; - P Normes de performances dans le bâtiment - Présentation des performances des cloisons non porteuses construites avec des composants de même origine ; Date : 2/3/2010 3

4 - P Normes de performances dans le bâtiment - Présentation des performances des façades construites avec des composants de même origine ; - P Normes de performances dans le bâtiment - Présentation des performances des planchers préfabriqués en béton armé ou précontraint. Contrôle technique Le contrôle technique sera conforme au : - décret n du 7 décembre 1978, articles L à L et R à R du code de la construction et de l habitation ; - décret n du 30 octobre 1992 relatif au cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés de contrôle technique ; - décret n du 28 mai 1999 relatif au cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés de contrôle technique. Suivant le décret n du 7 décembre 1978, article R sont soumises obligatoirement au contrôle technique prévu à l article L les opérations de constructions ayant pour objet la réalisation : - 1 d établissements recevant du public, au sens de l article R , classés dans les 1re, 2e, 3e catégories visées à l article R ; - 2 l immeuble dont le plancher bas du dernier niveau est situé à plus de 28 mètres par rapport au niveau du sol le plus haut utilisable par les engins des services publics de secours et de lutte contre l incendie ; - 3 de bâtiments, autres qu à usage industriel : comportant des éléments en porte-à-faux de portée supérieure à 20 mètres ou des poutres ou arcs de portée supérieure à 40 mètres ; ou comportant, par rapport au sol naturel, des parties enterrées de profondeur supérieure à 15 mètres, ou des fondations de profondeur supérieure à 30 mètres ; ou nécessitant des reprises en sous-œuvre ou des travaux de soutènement d ouvrages voisins, sur une hauteur supérieure à 5 mètres. Le contrôle technique des travaux pourra être demandé par le Maître d Ouvrage, il sera alors assuré par l organisme de son choix. Les principes généraux relatifs au contrôle technique de la construction et les modalités de réalisation des missions seront conformes à la norme NF P Les honoraires afférents au contrôle technique sont à la charge du Maître d Ouvrage. Les travaux tous corps d état seront soumis au contrôle d un organisme spécialisé. Hygiène, sécurité et conditions de travail La liste des prescriptions réglementaires que doivent respecter, dans la mesure où elles sont déclarées leur être applicables, les travailleurs indépendants ainsi que les employeurs lorsqu ils exercent directement une activité sur un chantier de bâtiment ou de génie civil sera conforme à l annexe du décret n du 6 mai Les règles d hygiène et sécurité des travailleurs seront conformément au code du travail, livre 2, titre 2, décret n du 8 janvier 1965 modifié et complété. Rappels : - Mesures de protection collectives destinées à empêcher les chutes de personnes (titre 1, chapitre 2, article 5) : Lorsque du personnel travaille ou circule à une hauteur de plus de trois mètres en se trouvant exposé à un risque de chute dans le vide, il doit être installé un dispositif de protection collectif. - Mesures de protection individuelles (titre 1, chapitre 4, article 16 : décret n du 6 mai 1995, art à 10-6). Dans le cas ou les moyens de production collective ne peuvent pas être mis en œuvre de manière satisfaisante, des équipements de protection individuelle et des produits de protection appropriés doivent être utilisés. - Echafaudages, plates-formes, passerelles et escaliers (titre 7, chapitre 1). Des échafaudages convenables doivent être prévus pour tout travail qui ne peut être exécuté sans danger avec une échelle ou par d autres moyens. - Travaux sur les toitures (titre 9). Date : 2/3/2010 4

5 Lorsque des personnes doivent (décret n du 6 mai 1995, art. 18-1) travailler sur un toit présentant des dangers de chute de personnes ou de matériaux d une hauteur de plus de trois mètres, des précautions convenables doivent être prises pour éviter la chute des personnes ou des matériaux. - Travaux de montage, de démontage et de levage de charpentes et ossatures (titre 10). Lors des travaux de montage, de démontage et de levage de charpente et ossatures, toutes mesures doivent être prises pour réduire au minimum les travaux et déplacements en hauteur qui exposent le personnel à un risque de chute. Les règles d hygiène, sécurité et conditions de travail seront conformes au code du travail, livre 2, titre 3, articles L à L , article L , articles L à L , articles R à , articles R à , articles R à 235-5, articles R à , articles R à Coordination sécurité La coordination sur les chantiers de bâtiment et de génie civil sera conforme aux textes de loi en vigueur, en particulier : - la loi n en date du 31 décembre 1993 modifiant les dispositions du code du travail applicables aux opérations de bâtiment ou de génie civil en vue d assurer la sécurité et de protéger la santé des travailleurs ; - le décret n en date du 26 décembre 1994 relatif à l intégration de la sécurité et à l organisation de la coordination en matière de sécurité ; - le décret n en date du 4 mai 1995 relatif au collège inter6entreprise de sécurité, de santé et des conditions de travail ; - les décrets en date du 6 mai 1995 relatifs aux dispositions réglementaires que doivent respecter les travailleurs indépendants, d une part, et modifiant divers textes réglementaires pour les rendre applicables aux indépendants, d autre part. Catégories des opérations de bâtiment et de génie civil suivant article R er Catégorie 2ème Catégorie 3ème Catégorie - opérations soumises à déclaration préalable, opérations supérieures à 500 hommes/jour (opérations d un montant TTC > francs) - chantiers où sont exécutés des travaux à risques particuliers visés par l article L du code du travail. opérations supérieures à hommes/jour où seront présentes au moins dix entreprises. (opérations d un montant TTC > francs) opérations soumises à l obligation de constituer un collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail. opérations soumises à l obligation d établir un plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé les autres opérations, à l exclusion des opérations chez les particuliers visées par l article L , 2è alinéa, du code du travail. autres opérations Niveaux de compétence de coordonnateur suivant article R niveau 1 niveau 2 niveau 3 aptitude à coordonner les opérations des 2e et 3e catégories aptitude à coordonner toutes opérations aptitude à coordonner les opérations de la 3e catégorie. Principales obligations du maître d ouvrage : - Obligations de faire : - appliquer les principes généraux de prévention, article L ; - déclarer les opérations de niveau I et II, articles L , R , R ; - désigner le coordonnateur SPS compétent doté de l autorité et des moyens nécessaires à sa mission, articles L (alinéa 1), L , R , R , R ; - réaliser les voiries et réseaux divers préalables pour les opérations de bâtiment (> ), articles L , R à R ; - organiser les rapports entre maître d œuvre, entreprises et coordonnateur, articles L , R , R , R ; - conserver le P.G.C.S.P.S. pendant cinq ans à compter de la réception de l ouvrage, article R ; - conserver et transmettre le D.I.U.O., articles L , R ; Date : 2/3/2010 5

6 - constituer le C.I.S.S.C.T., articles L à L , R à R ; - se concerter avec les autres M.O.A. en cas de pluralité d opérations, avec risque d interférence, article L Obligations de faire6 faire : - veiller à la mise en application des principes généraux de prévention, articles L , L , R ; - faire établir le P.G.C.S.P.S. par le coordonnateur S.P.S., articles L , R à R ; - faire ouvrir le registre-journal de la coordination par le coordonnateur S.P.S., article R ; - faire constituer le D.I.U.O. par le coordonnateur S.P.S., articles L , R à R Principales obligations du coordonnateur S.P.S : - être expérimenté et compétent, articles L , R à R ; - ouvrir et compléter le R.J.C., article R ; - appliquer les principes généraux de prévention, articles L , R ; - participer aux réunions organisées notamment par le maître d ouvrage, articles L , R ; - élaborer et tenir à jour le plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (P.G.C.S.P.S.), articles L , R , R ; - arrêter les mesures générales en concertation avec le maître d œuvre, article R ; - harmoniser les P.P.S.P.S. dans le plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (P.G.C.S.P.S.), articles L , R ; - assurer le passage des consignes avec le coordonnateur de réalisation, article R ; - organiser la coordination entre les différentes entreprises, article R ; - constituer et compl2ter éventuellement, le D.I.U.O., article R ; - tenir compte des interférences sur le site ; - procéder aux visites de chantier avec les entreprises, article R ; - élaborer le projet de règlement C.I.S.S.C.T., articles L à L , R ; - présider le C.I.S.S.C.T., article R ; - faire adopter le règlement du C.I.S.S.C.T., article R ; - conserver le R.J.C. pendant cinq ans à compter de la réception de l ouvrage, article R Principales obligations du maître d œuvre : - appliquer les principes généraux de prévention, article L ; - participer aux travaux du C.I.S.S.C.T., articles L à L , R à R ; - appliquer les règles fixées aux articles L (dernier alinéa), L , L à L , L à L et L pour les opérations conduites dans les habitants, dérogation article L ; - coopérer avec le coordonnateur pendant la phase de conception et réalisation en l associant aux réunions et lui transmettant ses études, articles L , R , R ; - viser les observations du coordonnateur portées au R.J.C. et lui répondre le cas échéant, article R ; - arrêter les mesures générales en concertation avec le coordonnateur S.P.S., article R Principales obligations de l entrepreneur, du travailleur indépendant ou du sous-traitant : - respecter et appliquer les principes généraux de prévention, articles L , L , L ; - rédiger et tenir à jour les P.P.S.P.S., les transmettre aux organismes officiels (I.T., C.R.A.M., et O.P.P.B.T.P.) au coordonnateur ou au maître d ouvrage et les conserver pendant cinq ans à compter de la réception de l ouvrage, articles L , R à R ; - participer et laisser participer les salariés au C.I.S.S.C.T., articles L à L , R à R ; - respecter les obligations résultant du plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (P.G.C.S.P.S.), articles L , L , livre II et décrets non codifiés ; - respecter les obligations issues du livre II du code du travail, notamment les grands décrets techniques (8 janvier 1965, etc.) ; - viser le R.J.C. et répondre aux observations ou notifications du coordonnateur, article R Déclaration préalable Suivant article R du décret n du 26 décembre 1994 : Date : 2/3/2010 6

7 Déclaration préalable (article R ) : sont soumises à l obligation de déclaration préalable prévue à l article L les opérations de bâtiment ou de génie civil pour lesquelles l effectif prévisible des travailleurs soit dépasser vingt travailleurs à un moment quelconque des travaux et dont la durée doit excéder trente jours ouvrés, ainsi que celles dont le volume prévu des travaux doit être supérieur à 500 hommes-jours. Collège interentreprises de sécurité Le collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail sera conforme au décret n du 4 mai 1995, art. 1er : Article R : pour l application du premier alinéa de l article L , le maître d ouvrage est tenu de constituer un collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail lorsque le chantier doit dépasser un volume de hommes-jours et que le nombre d entreprises soustraitantes inclus, est supérieur à dix s il s agit d une opération de bâtiment ou à cinq s il s agit d une opération de génie civil. Cette constitution doit être effective au plus tard vingt-et-un jours avant le début des travaux. Plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé Suivant article L : une coordination en matière de sécurité et de santé des travailleurs doit être organisée pour tout chantier de bâtiment ou de génie civil ou sont appelés à intervenir plusieurs travailleurs indépendants ou entreprises, entreprises sous-traitantes incluses, aux fins de prévenir les risques résultant de leurs interventions simultanées ou successives et de prévoir, lorsqu elles s impose, l utilisation des moyens communs tels que les infrastructures, les moyens logistiques et les protections collectives. Le plan général de coordination sera conforme aux articles R à Vérifications Chaque entrepreneur est tenu de vérifier l ensemble des documents fournis. Les textes et documents énumérés dans l'ensemble des pièces du marché sont non exhaustifs, à ce titre ils ne pourront être considérés comme limitatifs. Il ne pourra en aucun cas s appuyer sur des imprécisions, omissions ou erreurs existantes sur les documents fournis, pour éluder la responsabilité d un ouvrage non conforme aux règles de l Art ou dont l exécution laisserait à désirer. Avant toute mise en œuvre l entrepreneur s assurera de la possibilité de suivre les indications et cotes fournies, pour l exécution de ses travaux. En cas d impossibilité, il en référera immédiatement au Maître d Œuvre. Il ne pourra en aucun cas modifier le projet du Maître d Œuvre, mais devra signaler toutes modifications qu il croirait utile d y apporter. En tant que spécialiste, il provoquera tous renseignements sur tout ce qui lui semblerait douteux ou incomplet, et devra compléter les dessins qui lui seront remis par le Maître d Œuvre. Faute de se conformer aux présentes prescriptions, il deviendra responsable de toutes les erreurs relevées au cours de l exécution, ainsi que des conséquences de toute nature qu elles entraîneraient. Réservations Les entreprises intéressées devront remettre en son temps au titulaire du lot Gros Œuvre, les schémas et plans de réservation. En l absence de ceux-ci, les réservations seront exécutées par le lot Gros Œuvre à la charge de l entreprise concernée. Nettoyage de chantier Les ouvrages de chaque lot devront être laissés en parfait état d achèvement et de propreté ainsi que le chantier et les abords. Tous les matériaux non utilisables seront enlevés et transportés ou stockés dans les différentes filières en fonction de la nature des déchets, par l entreprise concernée, en respect du plan de gestion des déchets départemental, et de la circulaire du 15 février 2000 relative à la planification de la gestion des déchets de chantier du bâtiment et des travaux publics (BTP). Dans le cas contraire, le nettoyage du chantier et l évacuation des déchets seront exécutés par le lot Gros Œuvre suivant les mêmes respect tant qu à la gestion des déchets, à la charge du ou des corps d état concernés. L ensemble des abords du chantier ainsi que toutes traces de chantier seront dégagés au plus tard 15 jours avant la réception des travaux. Date : 2/3/2010 7

8 Remplacement des ouvrages défectueux Les matériaux ou fournitures jugés défectueux ou non conformes à la qualité prescrite, seront refusés et remplacés, en cours d exécution ou lors des réceptions de travaux, conformément aux décisions du Maître d Œuvre. Réunions de chantier Les réunions de chantier devront être suivies régulièrement par tous les entrepreneurs qui devront y donner les suggestions ou les problèmes qu ils auraient pu rencontrer dans la préparation de leur lot (voir CCAP), sous peine d une amende forfaitaire par absences non justifiées (voir CCAP chapitre 4.3 Pénalités pour retard). Variantes Les entreprises soumissionnaires devront impérativement répondre aux variantes demandées au CCTP sous peine de voir leurs offres refusées. Les prestations non prévues au CCTP et jugées indispensables par les entreprises seront chiffrées en variante. Tout mode de construction concurrentiel autre que celui défini au CCTP pourra être proposé par l entrepreneur en variante de son offre. Il devra alors tenir compte des sujétions et frais créés par l incidence de son offre (études techniques, cotation des plans, ouvrages de second œuvre des autres lots, etc.). Toutefois les propositions de base seront impérativement conformes au présent CCTP. Options Les entreprises soumissionnaires devront impérativement répondre aux options demandées au CCTP sous peine de voir leurs offres refusées. Les prestations non prévues au CCTP et jugées indispensables par les entreprises seront chiffrées en variante. Tout mode de construction concurrentiel autre que celui défini au CCTP pourra être proposé par l entrepreneur en variante de son offre. Il devra alors tenir compte des sujétions et frais créés par l incidence de son offre (études techniques, cotation des plans, ouvrages de second œuvre des autres lots, etc.). Toutefois les propositions de base seront impérativement conformes au présent CCTP. Choix des matériaux Les marques de matériaux et produits indiqués dans le CCTP sont données à titre indicatif. Elles ont été choisies en référence, soit pour leurs caractéristiques techniques, leur comportement au feu, leur aspect ou leurs qualités. Les entreprises pouvant proposer toutes autres marques à qualités et caractéristiques comparables, lors de la remise des offres en joignant les références des produits ou matériaux qu il se propose d employer ainsi que les fiches techniques correspondantes par prestation. Le choix définitif, étant arrêté par le Maître d Œuvre. Tout produit ne faisant pas l objet d un avis technique ou n étant pas couvert par une assurance, ne pourra être pris en considération. Compte Prorata Conformément à la NF P (la présente norme a pour objet de mettre à la disposition des intéressés un Cahier des Clauses Types comme Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux travaux de bâtiment faisant l'objet de marchés privés) (CCAG), article 12 (dépenses d intérêt commun - compte prorata), le panneau de chantier, le bureau de chantier, toutes les dépenses communes (branchements et consommations) seront exécutés aux frais des entreprises adjudicataires et implicitement compris dans leur prix. Ces frais seront répartis entre les entreprises au prorata de leur marché sous le contrôle du Maître d Œuvre L entreprise de Gros Œuvre aura la gestion du compte prorata, et devra prendre toutes dispositions pour assurer la sécurité des personnes et des biens sur l espace public. Clauses spéciales de pré-chauffage L exécution des travaux de certains ouvrages étant liée à des conditions de température minimale ou de degré hygrométrique limité, l entrepreneur ne pourra refuser l exécution ou la continuité de ces travaux s il peut être satisfait aux dites conditions par un pré-chauffage approprié. Les frais correspondants seront comptés au compte prorata, à condition que l exécution des travaux dans la période considérée corresponde au calendrier d exécution. Frais à la charge des entreprises Date : 2/3/2010 8

9 Voir Chapitre Compte Prorata. Les frais d études techniques seront à la charge des entreprises adjudicataires. Les plans techniques devront recevoir l approbation du Maître d Œuvre. Sécurité incendie pour établissements recevant du public Classement des établissements Les établissements sont classés en types, selon la nature de leur exploitation : a) Etablissements installés dans un bâtiment : - L - Salles d auditions, de conférences, de réunions, de spectacles ou à usage multiple ; - M - Magasin de vente, centres commerciaux ; - N - Restaurants et débits de boissons ; - O - Hôtels et pensions de famille ; - P - Salles de danse et salles de jeux ; - R - Etablissements d enseignement, colonies de vacances ; - S - Bibliothèques, centres de documentation ; - T - Salles d expositions ; - U - Etablissements sanitaires ; - V - Etablissements de culte ; - W - Administrations, banques, bureaux ; - X - Etablissements sportifs couverts ; - Y - Musées. b) Etablissement spéciaux : - PA - Etablissements de plein air ; - CT - Chapiteaux et tentes ; - SG - Structures gonflables ; - PS - Parcs de stationnement couverts ; - GA - Gares ; - OA - Hôtels, restaurants d altitude. 1 - Types : ces dispositions sont prises en application de l article R du Code de la construction et de l habitation. a) Ces établissements sont soumis aux dispositions du Livre II lorsqu ils sont des 1, 2, 3 et 4e catégories, et à celles du Livre III lorsqu ils appartiennent à la 5e catégorie. b) Ces établissements sont soumis aux dispositions du Livre IV relatif aux établissements spéciaux. Pour l application du règlement de sécurité, les établissements recevant du public sont classés en deux groupes : - le premier groupe comprend les établissements des 1, 2, 3, et 4e catégories ; - le deuxième groupe comprend les établissements de 5e catégorie. 2 - Catégories : ces dispositions sont prises en application de l article R du Code de la construction et de l habitation. Catégories des établissements recevant du public 1er groupe 2e groupe Grands Etablissements (G.E.) Petits Etablissements (P.E.) Catégorie 1ère 2ème 3ème 4ème 5ème Nombre de > (1) 300 (2) personnes 1500 (1) 4e catégorie : 300 personnes et au-dessous, à l exception des établissements compris dans la 5e catégorie. (2) 5e catégorie : établissements faisant l objet de l article R dans lesquels l effectif du public n atteint pas le chiffre minimum fixé par le règlement de sécurité pour chaque type d exploitation. Date : 2/3/2010 9

10 Résistance au feu des structures et planchers (règles générales) Etablissement occupant Etablissement occupant Catégorie de entièrement le bâtiment partiellement le bâtiment l établissement Résistance au feu Simple rez-de-chaussée Etablissement à un seul niveau 2e catégorie Structure SF de degré 1/2 h 3e catégorie Plancher CF de degré 1/2 h 4e catégorie Toutes Structure SF de degré 1/2 h catégories Plancher CF de degré 1/2 h Plancher bas du niveau le plus haut situé à moins de 8 mètres du sol Plancher bas du niveau le plus haut situé à plus de 8 mètres et jusqu à 28 mètres y compris Degré de stabilité au feu exigé pour la structure du bâtiment Différence de hauteur entre les niveaux extrêmes de l établissement Inférieure ou égale à 8 mètres Différence de hauteur entre les niveaux extrêmes de l établissement Supérieure à 8 mètres 1e catégorie 2e catégorie 3e catégorie 4e catégorie 1e catégorie Structure SF de degré 1 h Plancher CF de degré 1 h Structure SF de degré 1 h Plancher CF de degré 1 h Structure SF de degré 1 h 1/2 Plancher CF de degré 1 h 1/2 Caractéristiques des distributions intérieures et compartimentages Parois entre locaux accessibles au public Parois entre locaux et dégagements accessibles Parois entre locaux accessibles au public et locaux non accessibles au public classés à risques courants Au public Non réservés au Réservés au Parois limitant les compartiments sommeil (1) sommeil Aucune exigence PF de degré 1/4 PF de degré 1/4 CF de degré 1/4 CF de degré 1/2 1/2 CF de degré 1/2 PF de degré 1/2 CF de degré 1/2 CF de degré 1/2 1 CF de degré 1 PF de degré 1/2 CF de degré 1 CF de degré 1 1 h ½ CF de degré 1 PF de degré 1/2 CF de degré 1 CF de degré 1 h 1/2 1) Toutefois, cette disposition n est pas exigée à l intérieur d un ensemble de locaux contigus qui ne dépasse pas 300 m2 au même niveau. L ensemble des ouvrages devra être conforme aux présents règlements de sécurité contre les risques d incendie et de panique dans les établissements recevant du public, suivant arrêté du 25 juin 1980 modifié et complété. Risque sismique Suivant les zones de construction et la nature des immeubles il sera tenu compte des décrets, arrêtés et règles de constructions parasismique, en particulier : - décret n du 14 mai 1991 relatif à la prévention du risque sismique ; - arrêté du 29 mai 1997 relatif à la classification et aux règles de construction parasismique applicables aux bâtiments de la catégorie dite à risque normal telle que définie par le décret n du 14 mai 1991 relatif à la prévention du risque sismique ; - règles de constructions parasismique : - norme NF P règles PS applicables aux bâtiments dites Règles PS 92 ; - norme NF P Construction parasismique des maisons individuelles et des bâtiments assimilés dites Règles PS-MI 89 révisées 92. Date : 2/3/

11 Bureaux de contrôle Mission solidité SOCOTEC 47, rue Alphandéri Chaumont Mission S.P. S. ACE BTP z.i. Rue Lavoisier BP Nogent Bureaux d études A la charge du Maître d Ouvrage. BETC Masse - Roustan 49 Rue Lévy Alphandéry CHAUMONT Tel : Fax : BET S.A.R.L. S.E.T.I. Rue St Aventin.Z.A Crenay-près-Troyes Tel : Fax : GEOTEC 9 Boulevard de l Europe QUETIGNY LES DIJON Tel : Fax : A la charge du Maître d Ouvrage. *Les pré-études des bureaux C.C.T.P études bétons et fluides sont annexées au présent Objet du programme Le présent CCTP a pour objet la construction d un groupe scolaire à Provenchères sur Meuse Maître d Ouvrage : Communauté de Communes du Bassigny 28 rue Hubert Collot Val de Meuse tél : fax : Maître d Œuvre : S.I.C.A.H.R 11 Rue Georges PARGEAS TROYES Date : 2/3/

12 Date : 2/3/

13 LOT N 6-MENUISERIE METALLIQUE MENUISERIE ALUMINIUM LAQUEE EQUIPEMENT DES OUVERTURES EXTERIEURES Généralités Chaque ensemble menuisé est réputé complet avec cadre dormant, tapées ou fausses tapées, bâtis ouvrants, baguettes plates d encadrement, quincaillerie, joints, jonctions, seuils ou appuis, etc. Toutes les menuiseries extérieures seront équipées de rupteurs de ponts thermiques et répondront aux performances du rapport d étude thermique en annexe. Dans le cadre dormant supérieur des menuiseries l entrepreneur devra la pose des grilles de ventilation selon les indications et implantations fournies par le lot chargé de la mise en place des groupe de ventilations mécaniques. COLORIS DES BAIES EXTERIEURES : RAL 5008 BLEU GRIS Les cylindres et l organigramme seront pris en charge par le maître d ouvrage. L entreprise fournit et pose les cylindres provisoires de chantier ; une clef pour chaque corps d état. Le présent lot devra impérativement respecter les recommandations de l Education Nationale concernant les vitrages de sécurité. Enseignement EQUIPEMENT STANDARD - QUINCAILLERIE GENERALITES Niveau de qualité Les quincailleries seront de 1ère qualité, devront être certifiées à la marque NF et conformes au cahier des recommandations du Ministère de l Education Nationale. - coffres à larder NF P n et NF P n antipaniques NF EN ferme-portes NF EN Les procès verbaux NF et FEU seront impérativement à fournir avec les échantillons. - les coffres : Ils seront réversibles sans démontage, conçus avec le 1/2 tour bombé afin de favoriser la bonne fermeture en réduisant les bruits et chocs (portes coupe-feu). Axe à 50 mm. Ils seront pourvus de trous de passage de vis de fixation des rosaces de béquilles afin d effectuer leur montage par vis traversantes. Ils comporteront des ressorts de fouillot renforcés afin d assurer un bon maintien des béquilles. Décor têtières, suivant la finition des portes et finition des béquilles : (V) vernie à peindre, (N) nickelée, (L) laitonnée, (X) inox, (D) laiton massif. - les antipaniques : Elles seront de type PUSH, réversibles sans démontage, à cylindre profil européen, pourvues d un pêne autobloquant interdisant son crochetage. La gamme sera prévue avec pênes rétractables pour les usages intensifs. La barre de manœuvre sera sans possibilité de bras de levier afin d éviter ce type de vandalisme. La gamme comportera les modèles avec PV feu. - les ferme-portes : Date : 2/3/

14 Ils seront montés avec bras anti-vandalisme et un effort à l ouverture intérieur ou égale à 5 dan. Les modèles équipant les portes extérieures seront thermo-constants, la variation du temps de fermeture, quelle que soit la température ambiante (- 25 / + 50) sera dans tous les cas garantie inférieure à 15 secondes. Fonction de blocage à l ouverture. Fonction "frein à l'ouverture" afin d'éviter le risque d'arrachage du bras dû au vent. Fonction "temporisation à la fermeture" pour un confort de circulation. Pour les portes intérieures, il sera prévu la fonction "temporisation à la fermeture" avec bras à glissière ou bandeau linéaire avec sélecteur intégré pour les portes à 2 vantaux. Leurs caractéristiques (force et aptitude au feu) seront adaptées en fonction de celles des blocsportes. Décor par capots interchangeables. - les garnitures de portes et accessoires : Les ensembles de tirage à poignée tubulaire en aluminium laqué montage double seront à fixations traversantes, avec système de serrage réglable par approches successives. Les ensembles standards seront de technologie HR, Haute Résistance destinés aux lieux publics très sensibles. En polyamide totalement armé, insert inox serti sur plaque massive avec ressorts soutien de béquilles réversibles sans démontage, fixation invisibles par 2 vis traversantes à entraxe 195 mm. Les butoirs seront en polyamide 6.6 avec amortisseur en élastomère, fixation invisible, fournis avec vis et chevilles normalisées. Décor ensembles de tirage, ensembles et butoirs suivant finition des portes : selon nuancier ARCOLOR, soit 8 couleurs, blanc, gris, gris foncé, noir, rouge, jaune, bleu, vert..organigramme des clés. Il sera pris en charge par le maître d ouvrage. Enseignement équipement standard Q 137 Entrées 1 vantail. Coffre de sûreté à rouleau Réf. D 43.. Ferme-porte Réf. V avec frein à l'ouverture, temporisation et bras antivandalisme. Ce modèle est thermo-constant et garantie une faible variation du temps de fermeture quelle que soit la température.. Ensemble de tirage composé d un montage double de poignée tubulaire aluminium laqué Réf. PG 3010, Ø 30, contre coudée, entraxe 300 mm.. Jeu de rosettes aluminium pour cylindre Réf Anti- pince doigts ELEGANCE sur mesure pour portes extérieures. Si 2 vantaux, par vantail :. Coffre de sûreté haut et bas à larder pour menuiserie étroite... Bandeau avec sélecteur de vantail linéaire Réf. BSL 2462 et 2 ferme portes Réf. V Jeu de rosettes aluminium pour cylindre Réf Anti-pince doigts ELEGANCE sur mesure pour portes extérieures. Q 138 Circulations, accès sanitaires. Coffre bec de cane renforcé Réf. D Ferme-porte Réf. V avec temporisation pour un passage aisé et bras antivandalisme.. Ensemble ARCOLOR HR 232, Haute Résistance.. Anti-pince-doigts ELEGANCE pour portes intérieures.. Signalétique de porte PILOT A6/105. Date : 2/3/

15 Q 139 Sanitaires. Coffre bec de cane à condamnation renforcé Réf. D Ensemble avec voyant libre-occupé ARCOLOR HR 232, Haute Résistance.. Anti-pince-doigts ELEGANCE pour portes intérieures.. Signalétique de porte PILOT A6/80. Q 140 Bureaux, Réserves, salles de classes banalisées. Coffre de sûreté renforcé Réf. D Ensemble ARCOLOR HR 232, Haute Résistance.. Anti-pince-doigts ELEGANCE pour portes intérieures.. Signalétique de porte PILOT A6/80. Enseignement équipement standard Q 141 Réserves salles spécialisées. Serrure A2P** à larder Réf TN2, 3 points latéraux, garantie 10 ans avec ensemble double blindé Jocelyne.. Signalétique de porte PILOT A6/80. Q 142 Salles spécialisées. Serrure A2P* à larder Réf T N1, 3 points latéraux, garantie 10 ans avec ensemble blindé série Marianne.. Anti-pince-doigts ELEGANCE pour portes intérieures.. Signalétique de porte PILOT A6/80. Q 143 Recoupement de circulation Par vantail. Bandeau avec sélecteur de vantail linéaire Réf. BSL 2462 et 2 ferme portes Réf. V Plaque de poussée en aluminium adhésif Réf. 720 A, dimensions. 200 X 400 X 1 mm.. Poignée de tirage aluminium laqué Réf. PG 3000, Ø 30 droite, entraxe 300 mm.. Signalétique de porte PILOT A6/105. Q 144 Issues de secours ouvrant. Anti-panique type Push 1710 à pêne anti-crochetage autobloquant. si décondamnable de l extérieur prévoir :. Signalétique de porte PILOT A6/105. semi-fixe. Anti-panique haut et bas Réf Bandeau avec sélecteur de vantail linéaire Réf. BSL 2462 et 2 ferme portes Réf. V option :. Liaison de l AP à un système de sécurité : utiliser le kit de connexion Réf. 73. Enseignement équipement standard Q 145 Locaux techniques à risques. Anti-panique Réf Module extérieur béquille à clé Réf. M 13 AV antivandalisme... Ferme-porte Réf. V Signalétique de porte PILOT A6/105. Date : 2/3/

16 Si deux vantaux, ajouter sur semi-fixe :. 1 anti-panique haut et bas Réf ferme-porte Réf. V sélecteur de vantail Réf. 97. Q 146 Locaux techniques autres. Coffre de sûreté renforcé Réf. D Ferme-porte Réf. V Ensemble ARCOLOR HR 232, Haute Résistance.. Signalétique de porte PILOT A6/105. Q 147 Laboratoires universitaires. Serrure A2P** à larder Réf SG N2, garantie 10 ans, composée de : - Serrure à 5 pênes latéraux. - - Protecteur de cylindre blindé avec pastille tournante anti-perçage et dispositif antiarrachage.. Ensemble ARCOLOR HR 232 SG N2, Haute Résistance.. Signalétique de porte PILOT A6/105. Option universités : Serrure à monnayeur, pour casiers à effets scolaires réf Baies extérieures d éclairage et de passage Chaque ensemble sera complet avec : - cadre d ossature avec éléments intermédiaires suivant élévations des façades ; - profilés de recouvrements et jonctions ; - la totalité des menuiseries sera réalisée avec des rupteurs de ponts thermiques. - quincaillerie particulière pour chaque ouverture ; - parcloses pour double vitrage; - seuil aluminium de rejet d eau continu pour portes-fenêtres ; - incorporation des grilles d entrée d air suivant indications du chauffagiste. - Les ensembles fenêtres et portes-fenêtres devront avoir un U = 1,80 W/m².k (avec double vitrage). Voir note de calcul RT 2005 en annexe. Poignée des baies d éclairage - Afin d atteindre une qualité thermique globale (isolation et équipements thermiques) supérieure à la réglementation thermique en vigueur (RT 2005) 30%, les mises en places et les calfeutrements devront être particulièrement soignés en coordination avec les autres corps d état. Chaque ensemble œuvré en aluminium, sera équipé de poignée de manœuvre particulière à chaque usage. La hauteur de ces poignées de manœuvre sera conforme à la réglementation concernant l accessibilité des personnes à mobilité réduite. Les équipements seront en inox qualité n (AISI 316) - Pour les baies d éclairage : type recommandé par le fabriquant des profiles aluminium. - Pour les baies de passage : type recommandé par le fabriquant des profiles aluminium. Les poignées des portes levantes / coulissantes seront d une longueur suffisante pour une manœuvre aisée. Ensemble de châssis Date : 2/3/

17 Ensemble châssis composés en aluminium pré-laqué RAL 5008 BLEU GRIS, partie ouvrante avec portes vitrées ; parties fixes, parties ouvrantes en oscillo-battant, l ensemble suivant plans et façades. - Ensemble de châssis en aluminium laqué à rupteurs de ponts thermique. - Tringles et mécanismes de manœuvre de toute nature. Barres anti-panique ; ferme-porte hydrauliques ;butées de porte ou limiteur ouverture selon cas de figure Mise en place des grilles de ventilation pour renouvellement de l air selon indications du lot ventilation qui fournit les grilles Les traverses de châssis en sous-face de linteaux pour les baies vitrées seront dimensionnées pour recevoir les caissons d enroulement. Ces caissons d enroulement des volets roulants n occulteront aucune partie de clair de jour des vitrages. Dispositif anti-pince doigts sur passages d entrées selon plan LOCALISATION : ENSEMBLE SELON PLANS DE FACADES COMPRIS CHASSIS OSCILLO-BATTANT, CHASSIS FIXES, OUVRANTS A 1 OU 2 VANTAUX TRAVERSES HORIZONTALES ET MONTANTS VERTICAUX SUIVANT PLAN ENSEMBLE VITRE DANS PREAU MATERNELLE. LES MENUISERIES DE LA SALLE INFORMATIQUE AURONT UNE ALLEGE PLEINE TOLE LAQUEE AVEC ISOLATION THERMIQUE + TRAVERSE HORIZONTALE DE 15 CM SUIVANT PLAN Porte ouvrant à l Anglaise coupe feu 1/2h, comprenant : - serrure de sûreté basse avec canon à goupille profil Européen pour vantail de service ; - Barre anti panique type «Push» et crémone pompier. - ferme portes à frein hydraulique sur dormant supérieur - Porte coupe feu ½. - 1 vantail ouvrant - renforts intermédiaires. - serrure de sûreté suivant organigramme général - Barre anti-panique - Boîtier brise-glace avec clé d accès - Bandeau et habillage voir plan de façade L ensemble suivant plan. LOCALISATION : PORTE PLEINE DE LA CHAUFFERIE : 1020/2100 PORTE PLEINE DU LOCAL POUBELLE : 1020/2100 PORTE PLEINE DE L OFFICE: 1020/ Volets roulants métalliques, Alucolor 25 ou équivalent, volet roulant alu Montage conventionnel Assemblage fixe des lames par rubans en acier inoxydable et supports insonorisants. Lames creuses en alu 25 x 8 mm, thermolaquées dans 100 teintes standard. Lame finale en alu extrudé, anodisée incolore. Axe (arbre tubulaire) en tôle d'acier zinguée à chaud, avec paliers réglables. Coulisses en alu extrudé 20 x 30 mm, anodisées incolore, avec garnitures insonorisantes résistant aux intempéries. Motorisation, commandes différenciées mais fermeture centralisée. LOCALISATION : Date : 2/3/

18 POUR L ENSEMBLE DES BAIES VITRES DES CLASSES, SALLES D EVOLUTION ET RESTAURATION, INFORMATIQUE, ATELIER, SALLE DES PROFS, CABINET MEDIC. DIRECTION, SALLE DE REPOS ET BAIE VITREE DANS ACCUEIL MATERNELLE. EQUIPEMENT DES OUVERTURES EXTERIEURES 6.2 Vitrage Mise en œuvre suivant les prescriptions techniques du fabricant et les règles de l art. Double vitrage Double vitrage de protection. Double vitrage feuilleté 2 faces, composé de : - une glace feuilletée type Stadip 44.2 (Saint-Gobain Vitrage) ou équivalent de 8,8 mm, côté extérieur ; - un intercalaire type Climalit D (Saint-Gobain Vitrage) ou équivalent avec une lame de gaz argon de 16 mm ; - une glace feuilletée type Stadip 44.2 (Saint-Gobain Vitrage) ou équivalent de 8,8 mm, côté intérieur ; LOCALISATION : VITRAGE TYPE 44.2 SUR 2 FACES DOUBLE VITRAGE A FAIBLE EMISSIVITE ET GAZ ARGON ENSEMBLE DES VITRAGES DES PORTES, DOUBLES-PORTES ET TOUS CHASSIS ADJACENTS A CES PORTES ET DOUBLES-PORTES. ENSEMBLE DES VITRAGES SITUES EN ALLEGE HAUTEUR INFERIEURE A 1,00M Double vitrage Double vitrage, composé de : - vitrage avec 1 couche peu émissive et lame avec gaz Argon. - type CLIMAPLUS N (Saint-Gobain Vitrage). LOCALISATION : DOUBLE VITRAGE A FAIBLE EMISSIVITE ET GAZ ARGON AUTRE QUE DOUBLE VITRAGE DE PROTECTION Couvre joint type aluminium pré-laqué ou équivalent compris colle sur la face libre du joint au mastic élastomère 1 ère catégorie type Sikaflex 11 FC (Sika) ou équivalent. LOCALISATION : PROTECTION DES JOINTS DE DILATATION SI BESOIN Note : Le présent lot devra fournir son cahier de réservations et de plans de détails au maître d œuvre et au bureau de contrôle avant la mise en fabrication des éléments de menuiserie aluminium en général Date : 2/3/