PROCES-VERBAL de la Séance du Conseil de l'u.f.r. des Sciences Médicales, siégeant en formation plénière
|
|
- Jean-Christophe Martel
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 PROCES-VERBAL de la Séance du Conseil de l'u.f.r. des Sciences Médicales, siégeant en formation plénière =:=:=:=:=:=:= Séance du 5 février 2007 =:=:=:=:=:=:= 1) Approbation du PV du 8 janvier ) DESC «Chirurgie infantile». 3) Elections aux conseils de faculté : le 15 mars ) Désignation de responsable universitaire. 5) Questions diverses. La séance est ouverte à 16 heures sous la présidence du doyen F. GUILLÉ. SONT PRESENTS Collège des enseignants : Mmes et MM.., DARNAULT P., DELAVAL. P., GUIGUEN. C, LE GALL. E., MABO. P., MICHELET.C., MILLET.B., MORANDI.X., AMIOT. L., DEGEILH. B., REYMANN.J.M, ALBERT.J.D, VEILLARD. D. Collège des étudiants : MM..GICQUEL. T., BOUGUENNEC.N., CHEVER.N. Collège IATOS : Mme PRIMAULT.R. Collège des personnalités extérieures : M. AZZIS.O. Membres invités : Mme THEUNIS S. ONT DONNE PROCURATION : Mmes et MM. DAVID.V. (à MABO. P), RIOU. F (à VEILLARD. D), FERGELOT P. (à REYMANN.J.M), LENOT. B. (à DELAVAL. P), AUFFRET.Y. (à CHEVER.N.), LE BOULICAUT. A. (à PRIMAULT.R.) ABSENTS EXCUSES : M. GROSBOIS.B. ABSENTS : Mmes et MM. EDAN.G, BERNARD.A.M, LEGUERRIER.A., BELLISSANT. E., GERARD.C., CHAPRON.A., LEGRUYER A., THOMELOT. E., BASQUIN.C., BOUVET.R., FRITZ.A., HINGANT. E., DELAMARE.B.
2 Accueil de Monsieur ALBERT, nouveau représentant élu au conseil de faculté. Le doyen GUILLÉ souhaite la bienvenue au docteur Jean David ALBERT, nouveau représentant élu du collège CCA AHU. Monsieur ALBERT exerce actuellement comme chef de clinique des universités assistant des hôpitaux dans la discipline Rhumatologie. Décès du professeur Renée FAUCHET. La faculté de médecine est à nouveau endeuillée. Madame le professeur Renée FAUCHET est décédée le 19 janvier Ses obsèques se sont déroulées le 24 janvier à Rennes. Madame FAUCHET a pris sa retraite en septembre Chef de service du laboratoire d Hématologie Biologique et Immunologie, elle a été responsable d une équipe de recherche de 1990 à Le doyen souligne le grand dynamisme de madame FAUCHET tant au niveau hospitalier, universitaire mais aussi institutionnel. Le doyen GUILLÉ invite les membres du conseil à observer une minute de silence à la mémoire du professeur Renée FAUCHET. 1) Approbation du PV du 8 janvier Le procès-verbal du 8 janvier 2007 est approuvé à l unanimité. 2) DESC «Chirurgie infantile». Le professeur GUILLÉ présente le projet pédagogique (annexe 1) et la composition de la commission interrégionale du DESC «Chirurgie infantile», qui a été approuvé par le conseil pédagogique du 20 décembre Composition de la commission interrégionale : Professeur FENOLL B.- Brest Professeurs BRACQ H., FREMOND B. - Rennes Professeur LEVARD G. - Poitiers Professeurs ROBERT.M., BONNARD C.-Tours Professeurs COUPRIS. L., LAUMONIER. F.-Angers Professeurs ROGEZ.J.M., HELOURY.Y., Nantes. A l unanimité, le conseil approuve le projet pédagogique et la composition de la commission interrégionale du DESC «Chirurgie infantile». 3) Elections aux conseils de faculté : le 15 mars Le doyen GUILLÉ propose d organiser, le jeudi 15 mars 2007 de 9 h30 à 17h 00, salle du conseil, des élections afin de renouveler les membres étudiants aux conseils de faculté et de remplacer les sièges vacants du collège des enseignants de rang A et B au conseil scientifique. La date de dépôt de candidature est fixée au 6 mars 2007 à 17 heures. Les modalités de candidature et du déroulement du vote sont décrites en annexes 2, 3 et Elections étudiantes (fin du mandat actuel avril 2007) Renouvellement des 10 membres étudiants au conseil de faculté (annexe 2) se répartissant ainsi : 2 étudiants du PCEM 6 étudiants du DCEM 2 étudiants du 3 ème cycle (un résident ou un interne de médecine générale et un interne d une autre spécialité) 2
3 Renouvellement des 8 membres étudiants au conseil pédagogique (annexe 3) : 3 étudiants du PCEM 3 étudiants du DCEM 2 étudiants du 3 ème cycle 3.2 Elections au conseil scientifique (annexe 4) Le conseil scientifique a actuellement 3 sièges vacants. Collège A : Collège des Professeurs et personnels assimilés, 1 siège vacant suite au décès du professeur ALLAIN. Collège B : Collège des autres enseignants ou assimilés. 2 sièges vacants suite à la promotion de 2 MCU PH au titre de PU PH. 4) Désignation de responsable universitaire. Désignation du responsable de la discipline universitaire Pharmacologie. Le doyen GUILLÉ propose de désigner le professeur Eric BELLISSANT, responsable de la discipline universitaire Pharmacologie. A l unanimité, le conseil donne son accord pour la nomination du professeur BELLISSANT en tant que responsable universitaire de la discipline Pharmacologie. Désignation du responsable pédagogique du diplôme d audioprothésiste. Le doyen GUILLÉ propose de désigner le professeur Benoît GODEY, responsable pédagogique du diplôme d audioprothésiste. A l unanimité, le conseil est favorable à la nomination du professeur GODEY en tant que responsable pédagogique du diplôme d audioprothésiste. Une discussion s engage autour de la reconnaissance des diplômes des professions para médicales. Le doyen GUILLÉ indique qu une commission nationale étudie, à la demande du Ministère cette question. 5) Questions diverses. 5.1 Année Recherche. Un arrêté du 24 octobre 2006 a modifié les modalités d attribution de l année recherche notamment en accordant une attention particulière au projet scientifique du candidat. Ce projet doit être évalué par une commission composée de représentants de doyens de l interrégion, de représentants de présidents de la Recherche Clinique des CHU et de chercheurs désignés par le Délégué Régional de la Recherche et de la Technologie. De plus en plus d étudiants souhaitent connaître les modalités et le calendrier de dépôt de candidature dans le cadre de l année recherche. Le Doyen fait part, suite à ses démarches, d une information orale communiquée par la DRASS des Pays de Loire, administration compétente au niveau de l interrégion pour l attribution de l année recherche. La DRASS attend la diffusion d une circulaire de la DHOS (ministère de la Santé) précisant les modalités d examen de la demande, les candidats à l année recherche, selon cette circulaire, seraient invités à déposer leur projet, préalablement validé par le coordonnateur interrégional de leur spécialité, devant une commission siégeant au niveau de chaque faculté. Chaque commission renvoie ensuite auprès de la DRASS de l interrégion les 3
4 projets validés. La DRASS serait ensuite chargée de classer l ensemble des demandes. Le doyen GUILLÉ souhaite que ces nouvelles procédures soient communiquées au plus vite afin que les étudiants et les membres de la commission puissent préparer et examiner les dossiers dans un délai suffisant. 5.2 Etudiants devant effectuer un stage en Guinée. Six étudiantes rennaises devaient effectuer un stage de 3 mois en Guinée à partir du 8 février Le 26 janvier, le doyen leur adresse un courrier leur demandant de ne pas partir en Guinée en raison des risques importants de troubles politiques. Le 15 janvier 2007, lors de mouvements sociaux et politiques, des incidents violents se sont produits dans ce pays, faisant 60 à 70 morts. Depuis cette date, le Ministère des Affaires Etrangères multiplie les messages de précaution et de recommandation auprès des ressortissants français. Compte tenu des recommandations du Ministère des Affaires étrangères, après concertation avec le professeur Edouard LE GALL, le doyen maintient sa décision dans l attente d une information de l ambassade de France à Conakry, devant préciser la situation politique actuelle du pays. Le professeur GUIGUEN indique que se pose la question du remboursement des billets d avion. Monsieur Nicolas BOUGUENNEC demande si ces étudiantes peuvent reporter leur voyage. Le doyen propose d attendre la réponse de l ambassade de France avant de répondre à ces questions. 5.3 Sémiologie. Madame DEGEILH souhaite que la nouvelle organisation de l enseignement de la sémiologie en PCEM 2 et en DCEM 1 soit présentée auprès du conseil de faculté. Après discussion, le doyen GUILLÉ propose d inviter le professeur JEGO et le professeur GROSBOIS à présenter la réforme de l enseignement de la sémiologie devant le conseil de faculté du mois de mars. 5.4 Stage pratique Master et séances d ARC. Le professeur Philippe MABO constate un conflit d agendas entre la date du stage pratique Master et les séances d ARC. Madame DEGEILH fait part de la même difficulté rencontrée avec les séances de TP. Le doyen propose de trouver une solution en concertation avec l étudiant. Le doyen souhaite cependant que la faculté organise à terme ses enseignements de Master à partir de 17 heures. Il doit rencontrer les professeurs CATROS et DAVID, responsables de l organisation des enseignements de Master, pour la faculté de médecine. 5.5 Validation des pôles. Le professeur MABO souligne la difficulté pour les membres de jury de valider un pôle quand pour un des 4 dossiers constituant le sujet écrit du pôle, la note obtenue par l étudiant est inférieure à 7. Il souhaite qu une réflexion soit engagée afin que l étudiant ne fasse plus d impasse et surtout de le préparer au mieux à l E.N.C. Le doyen rappelle que le jury est souverain. Une discussion s engage autour de l information à donner aux étudiants à propos des modalités de validation de pôle. Monsieur CHEVER souhaite que les étudiants aient connaissance des règles de validation des pôles. Le professeur DARNAULT propose que soit communiquée aux étudiants la note du pôle et non les notes intermédiaires. 4
5 Le doyen GUILLÉ demande aux étudiants de faire des propositions visant à faire évoluer les modalités de validation de pôle. Le professeur DELAVAL, après avoir rappelé le principe de la souveraineté du jury, souhaite que les représentants étudiants au conseil, communiquent avec les étudiants sur le sujet. L ordre du jour étant épuisé, la séance est levée. Rennes, le 13 février 2007 Le Doyen F. GUILLÉ 5
PROGRAMME EIFFEL VADE-MECUM 2015
PROGRAMME EIFFEL VADE-MECUM 2015 Le programme de bourses Eiffel comporte deux volets : - un volet master qui permet de financer une formation diplômante de niveau master de 12 à 36 mois ; - un volet doctorat
Plus en détailMINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES. PROGRAMME EIFFEL Session 2013-2014 VADE-MECUM
MINISTÈRE DES AFFAIRES ÉTRANGÈRES DIRECTION GENERALE DE LA MONDIALISATION, DU DEVELOPPEMENT ET DES PARTENARIATS Direction des politiques de mobilité et d attractivité Sous-direction de l enseignement supérieur
Plus en détailL appel d offres «Equipes labellisées FRM 2016 présélection 2015» sera diffusé en avril 2015. Critères généraux concernant les aides individuelles
PROGRAMME 2015 ESPOIRS DE LA RECHERCHE Le programme Espoirs de la recherche de la Fondation pour la Recherche Médicale soutient des projets de recherche dans tous les domaines de la biologie et de la santé.
Plus en détailGUIDE MASTER 2. Radiothérapie-Oncologie
GUIDE MASTER 2 Radiothérapie-Oncologie Master 2 (M2) : carte d identité -Niveau requis : Bac + 5 -Durée : Un an -S inscrit dans le cadre de la réforme dite LMD (Licence Master Doctorat) Remplace le DEA
Plus en détailAssemblée Générale Extraordinaire (mise en conformité des Statuts) Assemblée Générale Ordinaire. Visite commentée du Musée - Galeries & Expositions
Rennes, le 14 Octobre 2013 Chère Consœur, Cher Confrère, La DGFIP (Direction Générale des Finances Publiques) a récemment réalisé l audit triennal de l ARAPL Grand Ouest, du 18 mars au 22 mars 2013. Dans
Plus en détail1. PRÉAMBULE 2. BUT 3. PRINCIPES DIRECTEURS CHUS MANUEL DES NORMES ET PRATIQUES DE GESTION SUJET : RECHERCHE NPG N 0 : 4221
CHUS MANUEL DES NORMES ET PRATIQUES DE GESTION SUJET : RECHERCHE NPG N 0 : 4221 OBJET : Politique d attribution des espaces au CRCELB APPROUVÉE PAR : COMITÉ DE DIRECTION ÉMISE LE : 6 novembre 1997 RÉVISÉE
Plus en détailPARTIE I : RAISON, SIEGE ET BUTS DE L ASSOCIATION. Article premier Raison sociale et type d association. Article 2 - Siège
STATUTS DE LA SOCIETE INTERNATIONALE E D D ANNOTATION ASSOCIATION DE DROIT SUISSE A BUT NON LUCRATIF Etat au 9 Décembre 2008; Révisé le 10 Septembre 2014 PARTIE I : RAISON, SIEGE ET BUTS DE L ASSOCIATION
Plus en détailLiège, le 29 juillet 2013. APPEL INTERNE et EXTERNE AUX CANDIDATURES N 2013-085
Centre Hospitalier Universitaire de Liège Domaine Universitaire du Sart Tilman B35 4000 LIEGE 1 www.chuliege.be Département de Gestion des Ressources Humaines Service Recrutement Liège, le 29 juillet 2013
Plus en détailCompétences visées dans la formation
Droit public et science politique Responsable : Professeur Jean du BOIS de GAUDUSSON Spécialité recherche : Droit public fondamental RETRAIT DES DOSSIERS DE CANDIDATURE ENTRE LE AVRIL ET LE 1 MAI sur le
Plus en détailPROGRAMME DE BOURSES D EXCELLENCE Bourses de Master 2 ou de Doctorat
Réservé au SCAC : Dossier reçu le : Dossier n : 2015/ Domaine : AMBASSADE DE FRANCE AU VIETNAM PROGRAMME DE BOURSES D EXCELLENCE Bourses de Master 2 ou de Doctorat DEMANDE DE BOURSE ANNÉE UNIVERSITAIRE
Plus en détailPRÉSENTATION GÉNÉRALE
PRÉSENTATION GÉNÉRALE Cadrage institutionnel : Arrêté du 27 août 2013 fixant le cadre national des formations dispensées au sein des masters «métiers de l enseignement, de l éducation et de la formation»
Plus en détailMobilité internationale : mode d emploi
Relations Internationales Mobilité internationale : mode d emploi 1) Intérêt des échanges internationaux... 2 2) L anglais, un passeport pour partir... 2 3) A quel moment partir durant les études médicales?...
Plus en détailAdmission de stagiaires internationaux
Admission de stagiaires internationaux Dossier de candidature à l Institut national du patrimoine Département des restaurateurs Nom Prénom Spécialité demandée Dates souhaitées du stage Université d origine
Plus en détailCommune de Kœnigsmacker
Commune de Kœnigsmacker PROCES-VERBAL DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 29 JANVIER 2015 L an deux mille quinze, le 29 janvier, à dix-neuf heures et trente minutes, les membres du Conseil
Plus en détailMASTER PROFESSIONNEL (2 ème année)
C U R R I C U L U M 04-05 MASTER PROFESSIONNEL ( ème année) Domaine : Sciences Technologies Santé Mention : Sciences de la Vie et de la Santé Spécialité : Produits de Santé : développement et distribution
Plus en détail! Diplôme de l Institut de Droit des Affaires. Université Paris II Panthéon-Assas
Diplôme de l Institut de Droit des Affaires Université Paris II Panthéon-Assas Une formation d excellence PRÉSENTATION Créé en 1945 par le Doyen Hamel au sein de l'université de Paris, le diplôme l'institut
Plus en détailAssemblée des États Parties
Cour pénale internationale Assemblée des États Parties Distr. : générale 29 octobre 2013 ICC-ASP/12/47 FRANÇAIS Original : anglais Douzième session The Hague, 20-28 novembre 2013 Rapport de la Commission
Plus en détailMaître de conférences de droit public Directeur du centre de recherche des écoles St-Cyr Coëtquidan
Ronan DOARE Né le 19 décembre 1966 à Quimper (29) 02.90.40.40.00 ronan.doare@st-cyr.terre-net.defense.gouv.fr Maître de conférences de droit public Directeur du centre de recherche des écoles St-Cyr Coëtquidan
Plus en détailSTATUTS de l'association Bureau des Doctorants de Paris 3
STATUTS de l'association Bureau des Doctorants de Paris 3 TITRE PREMIER : Constitution et Buts Article 1 : Création et Dénomination sociale Il est fondé le 11 juin 2008 entre les adhérents aux présents
Plus en détail4- Les procédures et autres démarches
4- Les procédures et autres démarches 4.1- Le visa De manière générale, si vous partez moins de 3 mois au Japon, vous n avez pas besoin de visa. En effet, les ressortissants de l Union Européenne obtiennent
Plus en détailSTATUTS DU DÉPARTEMENT DE FORMATION du Master Sciences, Technologies, Santé mention Informatique
STATUTS DU DÉPARTEMENT DE FORMATION du Master Sciences, Technologies, Santé mention Informatique Approuvés par le Conseil du Département de Master Informatique le 17 juin 2014 Approuvés par le Conseil
Plus en détailNomination et renouvellement de MCF et PR associé à temps plein
Enseignants associés Référence : décret n 85-733 du 17 juillet 1985 modifié décret n 2007-772 du 10 mai 2007 et arrêté du 10 mai 2007 Le régime de l association régi par le décret n 85-733 du 17 juillet
Plus en détailAnnexe 6 : Modèle de déclaration de candidature à remplir par chaque candidat
Annexe 6 : Modèle de déclaration de candidature à remplir par chaque candidat 53 54 Annexe 7 : Modèle de déclaration de candidature à remplir par le candidat tête de liste ou son mandataire 55 56 Annexe
Plus en détailProcès-verbal CA du 07 Septembre 2013
Procès-verbal CA du 07 Septembre 2013 Présents : Philippe BORDIEU Joëlle CLOATRE Sébastien COLSON Sylvie CORDINA Emilie COURTOIS Christophe DEBOUT Patricia FAIVRE Brigitte HERISSON Gilberte HUE - Présidente
Plus en détailEtaient excusés : Mesdames Valérie GIRAUDEAU, Sophie GAUTHIER,
REUNION DE BUREAU DU COMITE REGIONAL D EQUITATION CENTRE VAL DE LOIRE Jeudi 17 Avril 2014 -Procès verbal- Etaient présents : Mesdames Josiane GOURDY, Anne Sophie RIGUET, Messieurs Pascal DEBOUDT, Claude
Plus en détaildossier de presse nouvelle activité au CHU de Tours p a r t e n a r i a t T o u r s - P o i t i e r s - O r l é a n s
dossier de presse nouvelle activité au CHU de Tours lat ransplantation hépatique p a r t e n a r i a t T o u r s - P o i t i e r s - O r l é a n s Contact presse Anne-Karen Nancey - Direction de la communication
Plus en détailLICENCE PROFESSIONNELLE
LICENCE PROFESSIONNELLE Composante : UFR SHS Domaine : Droit Economie Gestion Mention : Organisation et gestion des établissements hôteliers et de restauration Parcours : Management des entreprises de
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION PÉDAGOGIQUE 2015-2016
1 UNIVERSITÉ PIERRE & MARIE CURIE LABORATOIRE DE PROBABILITÉS ET MODÈLES ALÉATOIRES Adresse Postale : 4, Place Jussieu Boîte courrier 188 75252 PARIS CÉDEX 05 Téléphone : 01.44.27.53.20. - Télécopie :
Plus en détailGuide de l année-recherche
Guide de l année-recherche Destiné aux Internes de Médecine Générale Mars 2011 Mis à jour Octobre 2013 Co signé en octobre 2013 par : Page 2 sur 20 SOMMAIRE I. Introduction 5 II. Définition de l année-recherche
Plus en détailMODALITES DU CONTROLE DES CONNAISSANCES. Règlement relatif à l obtention du diplôme de MASTER ECONOMIE Mention «Monnaie Banque Finance Assurance»
MODALITES DU CONTROLE DES CONNAISSANCES Année universitaire 2015 2016 Règlement relatif à l obtention du diplôme de MASTER ECONOMIE Mention «Monnaie Banque Finance Assurance» I Dispositions générales I.1.
Plus en détailA l'attention des candidats au Master 2 CISS (Communication Internationale en Sciences de la Santé)
A l'attention des candidats au Master 2 CISS (Communication Internationale en Sciences de la Santé) Madame, Monsieur, Veuillez trouver ci-joint le dossier de demande d accès du MASTER 2 CISS pour l année
Plus en détailCAHIER DES CHARGES Bourse «Avenir Recherche & Soins»
CAHIER DES CHARGES Bourse «Avenir Recherche & Soins» La Bourse Mutualiste pour la Recherche Infirmière et Paramédicale LE CONTEXTE GÉNÉRAL La recherche infirmière et paramédicale - c est-à-dire l étude
Plus en détailLICENCE PROFESSIONNELLE
LICENCE PROFESSIONNELLE Composante : IUT d EVRY Département Génie Thermique et Energie Domaine : DEG / STS Mention : Métiers de l'immobilier : gestion et développement de patrimoine immobilier Parcours
Plus en détail(la Société ) I. ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
Wereldhave Belgium SCA Société en commandite par action Société publique d investissement à capital fixe en immobilier (Sicafi) de droit belge Medialaan 30, boîte 6 1800 Vilvoorde Numéro d entreprises
Plus en détailDIU de Cardiologie Interventionnelle Année universitaire 2014-2015. Note d information 1 septembre 2014 Enseignement 2 année
DIU de Cardiologie Interventionnelle Année universitaire 2014-2015 Note d information 1 septembre 2014 Enseignement 2 année Modalités d'inscription Pré-inscription en deuxième année La pré-inscription
Plus en détailUNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE
UNIVERSITE DES ANTILLES ET DE LA GUYANE UFR DES SCIENCES MEDICALES FACULTE DE MEDECINE Hyacinthe BASTARAUD Campus Universitaire de Fouillole B.P. 145 97154 Pointe-à-Pitre Cedex Tél. : 0590 48 33 33 Fax
Plus en détailAdmission de professionnels et d étudiants internationaux
Admission de professionnels et d étudiants internationaux Dossier de candidature à l Institut national du patrimoine Département des conservateurs Nom : Prénom : Spécialité demandée : Dates souhaitées
Plus en détailCharte de qualité. pour l accueil des boursiers du gouvernement français
Charte de qualité pour l accueil des boursiers du gouvernement français Bien accueillir les étudiants étrangers correspond pour la France à une quadruple nécessité : culturelle, universitaire, économique
Plus en détailLICENCE PROFESSIONNELLE
LICENCE PROFESSIONNELLE Composante : IUT Domaine : Droit, économie, gestion Mention : E-Commerce et Marketing numérique Parcours : Marketing et commerce sur internet Numéro d accréditation : 20150290 Régime
Plus en détailOFFRE DE FORMATION SCIENCES PHARMACEUTIQUES ET BIOLOGIQUES PHARMACIE 2015/2016 WWW.UMONTPELLIER.FR
OFFRE DE FORMATION SCIENCES PHARMACEUTIQUES ET BIOLOGIQUES PHARMACIE 2015/2016 WWW.UMONTPELLIER.FR OFFRE DE FORMATION / PHARMACIE Sous réserve d accréditation (Licences et Masters) LISTE DES FORMATIONS
Plus en détailAssociation d Accueil aux Médecins et Personnels de Santé Réfugiés en France (APSR)
Association d Accueil aux Médecins et Personnels de Santé Réfugiés en France (APSR) POUVOIR EXERCER LA PHARMACIE EN FRANCE POUR LES PHARMACIENS À DIPLOME NON COMMUNAUTAIRE ET POUR LES PHARMACIENS À DIPLOME
Plus en détailEnsemble dénommés «Les Parties»
Convention de partenariat relative à l organisation des formations conduisant à la délivrance du diplôme d Etat de masseur-kinésithérapeute et à la reconnaissance du grade de licence + 60 ECTS Entre :
Plus en détailSyndicat National des Internes en Odontologie
Syndicat National des Internes en Odontologie Président en charge du Présents : Compte-rendu de la réunon du 19 mars 2014 avec les coordonnateurs des DES Mr le Professeur Robert GARCIA (Président de la
Plus en détailArticle 1 Objet du compte épargne-temps Article 2 Principe du compte épargne-temps demande de l agent
D é p a r t e m e n t d u P u y d e D ô m e A r r o n d i s s e m e n t d e R i o m C a n t o n d e M a n z a t MANZAT COMMUNAUTE D2012-40 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Plus en détail01-APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU 10 JANVIER 2014 02-DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DECLARATIONS D INTENTION D ALIENER
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS SÉANCE DU 21 Février 2014 Nombre de conseillers en exercice... : 15 Nombre de présents... : 12 Vote par procuration... : 2 Nombre de votants... : 14 Date de convocation
Plus en détail9 ème édition régionale. Présentation du concours FAITES de la SCIENCE dans l Académie de Nantes Région Pays de la Loire édition 2014-2015
9 ème édition régionale Présentation du concours FAITES de la SCIENCE dans l Académie de Nantes Région Pays de la Loire édition 2014-2015 Contact FdlS Piétrick HUDHOMME pietrick.hudhomme@univ-angers.fr
Plus en détailUNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI
NOTE : Le texte que vous consultez est une codification administrative des Règlements de l'uqar. La version officielle est contenue dans les résolutions adoptées par le Conseil d'administration. RÈGLEMENT
Plus en détailIPAG 2013-2014 Institut de Préparation à l Administration Générale
IPAG 2013-2014 Institut de Préparation à l Administration Générale www.jm.u-psud.fr L Institut de Préparation à l Administration Générale (IPAG) est un département de l Université Paris-Sud, Faculté Jean
Plus en détailEtaient présents : Ont donné pouvoir : Etait excusée :
Etaient présents : Mme BELLOCQ Chantal BERGES Isabelle CANDAU Valérie CLAVIER Hélène LAHOURATATE Nicole MOURTEROT Josiane MM AUSSANT Claude CARRIORBE Arnaud CASAUBON Jean-Paul 6 ESQUER Philippe - HARCAUT
Plus en détailSoutien pour la formation à la recherche translationnelle en cancérologie
APPEL A CANDIDATURES 2011 Soutien pour la formation à la recherche translationnelle en cancérologie Action 1.2 Date limite de soumission en ligne du dossier : 06 décembre 2010 http://www.e-cancer.fr/aap/for2011
Plus en détailDELFINGEN INDUSTRY. Société Anonyme au capital de 3 117 283,48 Zone Industrielle 25340 Anteuil (France) 354 013 575 R.C.S.
DELFINGEN INDUSTRY Société Anonyme au capital de 3 117 283,48 Zone Industrielle 25340 Anteuil (France) 354 013 575 R.C.S. Besançon RAPPORT DU PRESIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION SUR LES CONDITIONS DE
Plus en détailAnnée 2007-2008. Faculté de droit de l Université Jean Moulin Lyon 3
Année 2007-2008 Faculté de droit de l Université Jean Moulin Lyon 3 Master : Droit public Master 2 : Droit public Carrières publiques Directeur : M. Mickaël KARPENSCHIF 1- Objectifs pédagogiques et scientifiques
Plus en détailMASTER DROIT, ECONOMIE, GESTION Mention DROIT PUBLIC
Adopté par le conseil d UFR le 10 juillet 2013 Voté au CA du 1 er octobre 2013 Adopté par la CFVU du 09 septembre 2013 MASTER DROIT, ECONOMIE, GESTION Mention DROIT PUBLIC Master année 1 Arrêté d habilitation
Plus en détailwww.u-bordeaux3.fr Master 2 professionnel Soin, éthique et santé Mention Philosophie
www.u-bordeaux3.fr Master 2 professionnel Soin, éthique et santé Mention Philosophie Une formation approfondie à la réflexion éthique appliquée aux secteurs du soin et de la santé En formation continue,
Plus en détailROYAUME DU MAROC. Ministère de l Eductaion Nationale, de l Enseignement Supérieur de la Formation des Cadres et de la Recherche Scientifique
ROYAUME DU MAROC Ministère de l Eductaion Nationale, de l Enseignement Supérieur de la Formation des Cadres et de la Recherche Scientifique UNIVERSITE : Hassan II ETABLISSEMENT : Faculté de Médecine &
Plus en détailPV de l Assemblée Générale du 16 avril 2013
PV de l Assemblée Générale du 16 avril 2013 Présent-e-s : 44 personnes présentes-représentées 1) Approbation du PV de l AG extraordinaire de mai 2012 Décision : le PV est approuvé à l unanimité 2) Approbation
Plus en détailCharte de vacation. ENTRE LES SOUSSIGNES: D une part : L Ecole Supérieure de Technologie de Meknès, représentée par Monsieur le Directeur.
Charte de vacation ENTRE LES SOUSSIGNES: D une part : L Ecole Supérieure de Technologie de Meknès, représentée par Monsieur le Directeur... Et D autre part «L ENSEIGNANT Vacataire» - Monsieur (Madame):
Plus en détailMaîtrise universitaire d études avancées en Microbiologie
Maîtrise universitaire d études avancées en Microbiologie Art. E1 Objet 1. La Faculté des sciences de l Université de Genève décerne le diplôme de Maîtrise universitaire d études avancées en Microbiologie
Plus en détailPERSONNEL RETRAITE AYANT UNE ACTIVITE BENEVOLE A L UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE
PERSONNEL RETRAITE AYANT UNE ACTIVITE BENEVOLE A L UNIVERSITE PIERRE ET MARIE CURIE Dossier à transmettre à la Direction des Affaires Générales A l attention de Mme Valérie Guillet Tour Zamansky- 19 ème
Plus en détailProgramme d Accueil des Etudiants Internationaux Stages Hospitaliers
Programme d Accueil des Etudiants Internationaux Stages Hospitaliers Fidèle à sa tradition humaniste de partage et d ouverture, la faculté de médecine Paris Diderot propose des programmes d accueil aux
Plus en détailDÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE MICHERY DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL Procès verbal Mairie de Michery 06/05/2011 ~ 1 ~ SOMMAIRE : DESIGNATION DU 4 ème ADJOINT AFFECTATION DES MEMBRES DU CM AUX DIFFERENTES FONCTIONS INTERNES
Plus en détailConcours de recrutement de professeurs de français - Genève - 2006. Note d information
OFFICE DES NATIONS UNIES A GENEVE UNITED NATIONS OFFICE AT GENEVA Concours de recrutement de professeurs de français - Genève - 2006 Note d information 1. Un concours de recrutement de professeurs de français
Plus en détailPROCES VERBAL BUREAU LIFBB
L I F B B 2015-06-22 LR Ile de France-Bureau PV n 1 PROCES VERBAL BUREAU LIFBB REUNION DU 6 JUILLET 2015 Présents : Mme DEVILLARD MM AUGER ANDRE CABALLO CAULIER COLLET DURAND GAYET LE DUR - SAINTRAPT -
Plus en détailREGLEMENT DU PROGRAMME INTERNATIONAL DE LA SOLVAY BRUSSELS SCHOOL OF ECONOMICS & MANAGEMENT
REGLEMENT DU PROGRAMME INTERNATIONAL DE LA SOLVAY BRUSSELS SCHOOL OF ECONOMICS & MANAGEMENT Ce règlement s applique à tous les étudiants de 3e année du Bachelier et de 1ère et 2ème années de Master de
Plus en détailDOSSIER DE CANDIDATURE SCIENCES TECHNOLOGIES SANTÉ Master 2 ème année Mention Biologie, Santé
Année universitaire 2007-2008 UNIVERSITÉ de BORDEAUX DOSSIER DE CANDIDATURE SCIENCES TECHNOLOGIES SANTÉ Master 2 ème année Mention Biologie, Santé Etudiants issus du Master 1 ère année Biologie Santé des
Plus en détailSTATUTS DE L ASSOCIATION CLUB OHADA BORDEAUX
Association Loi de 1901 Information Diffusions Conférences Débats Echanges Droit Comparé STATUTS DE L ASSOCIATION CLUB OHADA BORDEAUX Mise à jour en Mars 2015 ARTICLE 1 : HISTORIQUE, CONSTITUTION, DENOMINATION
Plus en détailConservatoire National des Arts et Métiers
Conservatoire National des Arts et Métiers Règlement de délivrance du diplôme d ingénieur En formation continue hors temps de travail Vu la loi du 10 juillet 1934 relative au titre d ingénieur diplômé,
Plus en détailRèglement intérieur de l Université Sorbonne Paris Cité
Règlement intérieur de l Université Sorbonne Paris Cité (adopté par le Conseil d administration du 8 octobre 2014) * Chapitre 1. Dispositions électorales communes aux instances de gouvernance Article 1.
Plus en détailCOMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 5 FEVRIER 2013
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 5 FEVRIER 2013 Le Conseil municipal de Bohars s est réuni en mairie, lieu ordinaire de ses séances, le mardi 5 Février 2013, à 19 heures, sous la
Plus en détailINFORMATIONS DESTINÉES AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE HAUT NIVEAU (ESHN) AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE L UNIVERSITÉ DE LORRAINE (ESUL)
INFORMATIONS DESTINÉES AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE HAUT NIVEAU (ESHN) OU AUX ÉTUDIANTS SPORTIFS DE L UNIVERSITÉ DE LORRAINE (ESUL) A. Introduction efforts de l Université de Lorraine Les étudiant(e)s sportif(ve)s
Plus en détailDIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES DEPARTEMENT DE LA FORMATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE STAGE TECHNIQUE INTERNATIONAL D ARCHIVES.
DIRECTION GENERALE DES PATRIMOINES DEPARTEMENT DE LA FORMATION SCIENTIFIQUE ET TECHNIQUE STAGE TECHNIQUE INTERNATIONAL D ARCHIVES Année 2014 Bulletin de candidature ~~~~~~~ JE SOUSSIGNÉ (E) Monsieur, Madame,
Plus en détailASSEMBLÉE DU 29 AOÛT 2013
ASSEMBLÉE DU 29 AOÛT 2013 Procès-verbal de l assemblée extraordinaire de la Société de transport de l Outaouais tenue au siège social de la Société, le jeudi 29 août 2013 à 9 heures 30 via téléconférence,
Plus en détailStatuts de «pr suisse»
Statuts de «pr suisse» Art. 1 L'Association Sous le nom «Association Suisse de Relations Publiques», «Schweizerischer Public Relations Verband», «Associazione Svizzera di Relazioni Pubbliche», «Swiss Public
Plus en détailStatuts d Endo-Help, association suisse d aide aux femmes souffrant d endométriose
Statuts d Endo-Help, association suisse d aide aux femmes souffrant d endométriose Article 1. Dénomination, siège et domaine d activité L association a pour dénomination «Endo-Help». Son siège est situé
Plus en détailRenouvellement du conseil d administration du CCAS/CIAS
Renouvellement du conseil d administration du CCAS/CIAS Actes-types : 1 / Fixation du nombre d administrateurs 2 / Délibération portant élections des représentants élus 3 / Affichage pour publicité aux
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 16 avril 2013
Mutuelle d Entreprises Schneider Electric SIREN n 390 820 058, Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité. REGLEMENT INTERIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 16 avril 2013
Plus en détailArcueil, le 21 février 2011. Le Directeur du Service Interacadémique des Examens et Concours. Madame la Directrice générale des ressources humaines,
Arcueil, le 21 février 2011 Le Directeur du Service Interacadémique des Examens et Concours à Madame la Directrice générale des ressources humaines, OBJET : EXAMEN PROFESSIONNEL D ACCES AU GRADE DE SECRETAIRE
Plus en détailDiplôme d expertise comptable (DEC)
Futurexpert.com Février 2015 Le Master Comptabilité Contrôle Audit (CCA) Une filière universitaire d excellence pour accéder aux métiers de l expertise comptable, du conseil, de l audit, de la gestion
Plus en détailStatuts de l Association Internationale de Psychiatrie de l Enfant et de l Adolescents, et des Professions Associées Constitution Amendé 2004
Statuts de l Association Internationale de Psychiatrie de l Enfant et de l Adolescents, et des Professions Associées Constitution Amendé 2004 Statuts IACAPAP version française 2004 p. 1 Statuts de L Association
Plus en détailVotre. séjour. au quotidien. Campus France vous accompagne pour toute la durée de votre séjour.
Votre séjour Campus France vous accompagne pour toute la durée de votre séjour. 1 2 3 4 VOTRE 5 VOTRE 6 DÈS VOTRE ARRIVÉE ON S OCCUPE DE VOUS, ON S OCCUPE DE TOUT VOTRE ESPACE PERSONNEL QUELQUES POINTS
Plus en détailConseil de Gestion UFR SLHS. 15 septembre 2011
Conseil de Gestion UFR SLHS 15 septembre 2011 Ordre du jour Approbation du PV du Conseil du 9 juin 2011 Point sur l Arsenal Campagne d emplois 2012 IATOS Second degré Enseignant-Chercheur Informations
Plus en détailLA RESPONSABILITE FISCALE ET PENALE DU DIRIGEANT D ENTREPRISE
Equipe de droit public COLLOQUE LA RESPONSABILITE FISCALE ET PENALE DU DIRIGEANT D ENTREPRISE CENTRE D ETUDES ET DE RECHERCHES EN FINANCES PUBLIQUES ET FISCALITE CENTRE DE DROIT PENAL 31 octobre 2008 Auditorium
Plus en détailStatuts. Les soussignés :
Statuts Les soussignés : APICIL PRÉVOYANCE, institution de prévoyance régie par le titre III du livre IX du Code de la Sécurité sociale, dont le siège social est situé 38 rue François Peissel 69300 Caluire
Plus en détailCopropriété JE SUIS COPROPRIETAIRE QU EST-CE QUE LE CONSEIL SYNDICAL?
Copropriété Le Conseil Syndical en 10 Questions JE SUIS COPROPRIETAIRE QU EST-CE QUE LE CONSEIL SYNDICAL? Association des Responsables de Copropriété 29, rue Joseph Python 75020 PARIS Tél. : 01 40 30 12
Plus en détailCANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ÉPIPHANE. Pâquerette Thériault Manon Dupont. L ordre du jour proposé est le suivant :
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ÉPIPHANE À une séance extraordinaire du Conseil local pour la municipalité de Saint- Épiphane tenue au bureau municipal, le jeudi 3 mai 2012, à 20:00 heures,
Plus en détailRèglement d organisation Alpiq Holding SA
Règlement d organisation Alpiq Holding SA État avril 2015 Table des matières 4 Règlement d organisation Alpiq Holding SA Art. 1 4 6 A. Conseil d administration Art. 5 17 14 B. Président du Conseil d administration
Plus en détailStatuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV)
Statuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV) I. But et composition de l Association Article 1 : Nom Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts
Plus en détailUniversité de Poitiers / UFR Lettres et Langues. Règlement des examens Licence et Master de l UFR Lettres et Langues. Année universitaire 2013-2014
Université de Poitiers / UFR Lettres et Langues Règlement des examens Licence et Master de l UFR Lettres et Langues Adopté par délibération du conseil d'administration de l'université de Poitiers le 20.09.2013
Plus en détailMutuelle d Entreprises Schneider Electric
SIREN n 390 820 058, Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité Mutuelle d Entreprises Schneider Electric (MESE) REGLEMENT INTERIEUR APPROUVE PAR L ASSEMBLEE GENERALE MESE du
Plus en détailCFP Brest, CFP Guingamp, CFP Rennes, CFP Vannes et IFP de Bretagne. ISFEC BRETAGNE
CFP Brest, CFP Guingamp, CFP Rennes, CFP Vannes et IFP de Bretagne. ISFEC BRETAGNE La formation: un double enjeu Recruter et Former de futurs «professionnels» de l enseignement pour l enseignement catholique
Plus en détailMANDAT DU COMITÉ DE PLACEMENT DU FONDS DE PENSION BANQUE DU CANADA
24 septembre 2013 MANDAT DU COMITÉ DE PLACEMENT DU FONDS DE PENSION BANQUE DU CANADA 1. Introduction La Banque du Canada (la «Banque») est l administrateur du Régime de pension de la Banque du Canada (le
Plus en détailCONVENTION DE STAGE. Ce document rempli par l étudiant de façon très complète doit impérativement comporter :
CONVENTION DE STAGE Comment remplir la convention de stage? Ce document rempli par l étudiant de façon très complète doit impérativement comporter : 1) La signature de l étudiant ; 2) la signature du responsable
Plus en détail= Assemblée Générale du 27 Avril 2014, à Nancy = =======================
= Assemblée Générale du 27 Avril 2014, à Nancy = ======================= 09h45 : Ouverture de l Assemblée Générale, par Madame la Présidente Marie Lise ROCHOY. Elle souhaite la bienvenue à toute les personnes
Plus en détailDIPLOMES UNIVERSITAIRES
ALEXANDRE DESRAMEAUX MAÎTRE DE CONFERENCES EN DROIT PUBLIC (depuis 2009) Titulaire du Certificat d Aptitude à la Profession d Avocat (CAPA) DIPLOMES UNIVERSITAIRES 2006 Doctorat en droit de l Université
Plus en détailFinancement et régulation des pensions
Faculté de droit et de criminologie Faculté des Sciences (Institut de Statistique, Biostatistique et Sciences Actuarielles -ISBA) CERTIFICAT D UNIVERSITÉ (12 CRÉDITS ECTS) Financement et régulation des
Plus en détailAPPEL A CANDIDATURES
APPEL A CANDIDATURES L objet Le présent appel à candidatures a pour objet le développement de formations à destination des salariés des professions libérales de santé, dans les domaines suivants : Accueil,
Plus en détailFédération Nationale des Syndicats d Internes en Pharmacie
Fédération Nationale des Syndicats d Internes en Pharmacie RÉSULTATS DE L ENQUÊTE NATIONALE JUIN 2013 President@fnsip.fr Tél : 06.10.28.39.18 5, rue Frederick Lemaître 75020 Paris www.fnsip.fr Twitter
Plus en détailLes Parcours Scientifiques et les Ecoles Doctorales
Aix 11 Septembre 2006 Les Parcours Scientifiques et les Ecoles Doctorales «Sciences de la Vie» Jean-François DHAINAUT Président du Pôle de Recherche et Enseignement Supérieur «Université Paris-Centre»
Plus en détailFormation de la Personne Compétente en Radioprotection
Formation de la Personne Compétente en Radioprotection Cécile Etard - INSTN SFRP - Cherbourg - 18/6/2004 1 Rappel «historique» Décret 86-1103 du 2 octobre 1986 Arrêté du 25 novembre 1987 Formation de 7
Plus en détail