Checklist de contrôle avant expédition
|
|
- Claude Tassé
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Document N GRF-0106 Indice : Edition : 0- Révision : 0 Date de dernière mise à jour : 31/05/2013 Checklist de contrôle avant expédition Version Française Introduction Objet Acteurs concernés Niveau de protection Communicabilité du document Au stade produit fini, il peut être nécessaire d effectuer des contrôles et vérifications afin de capturer toute non-conformité avant livraison à Safran. Les partenaires, coopérants et fournisseurs des sociétés du groupe Safran ainsi que leurs sous-contractants. Note Dans ce document : le terme " Safran " désigne la société du groupe Safran qui passe ou a passé des contrats d'achat, le terme "Fournisseur" désigne toute entité réalisant pour le groupe Safran un produit objet d un contrat d achat, le terme "Sous-contractant" désigne tout partenaire, sous-traitant ou Fournisseur de rang 2 ou plus, de Safran, le terme "Donneur d'ordre" désigne tout client de Safran, le terme "Contrat" désigne un contrat d'achat ou une commande, le terme «Produit» désigne un article, une prestation, un service objet d un contrat d achat. C2 / RESERVE SAFRAN Ce formulaire peut être communiqué aux tiers contractants à l occasion d une contractualisation, à venir ou en cours, après prise en compte et signature des CGA (Conditions Générales d Achat). Périmètre d application Groupe Safran Index 0 Date de première application 29 avril 2013 Direction Responsable de la diffusion Direction de l'audit et du Contrôle Interne Direction Responsable de l approbation Direction Responsable de la Gestion de la procédure Direction des Achats Direction des Achats Ce document est la propriété de Safran. Il ne peut être utilisé, reproduit ou communiqué sans son autorisation. 1 / 16
2 C2 / RESERVE SAFRAN Procédure N GRF-0106 Indice : Edition : 0- Révision : 0 Date de dernière mise à jour : 31/05/2013 Répertoire des évolutions Edition Date Synthèse Modifié par Note Ce document est issu du système documentaire Safran, vérifiez l édition en vigueur. Un trait vertical ou un surlignage jaune indique si nécessaire, une mise à jour du texte par rapport à la précédente édition. Ce document est la propriété de Safran. Il ne peut être utilisé, reproduit ou communiqué sans son autorisation. 2 / 16
3 C2 / RESERVE SAFRAN Procédure N GRF-0106 Indice : Edition : 0- Révision : 0 Date de dernière mise à jour : 31/05/2013 Sommaire 1. Principe 4 2. Check-list de contrôle avant expédition obligatoire Critères de décision Mode opératoire Maintien de la check-list de contrôle avant expédition 5 3. Checklist de contrôle avant expédition 5 Ce document est la propriété de Safran. Il ne peut être utilisé, reproduit ou communiqué sans son autorisation. 3 / 16
4 C2 / RESERVE SAFRAN Procédure N GRF-0106 Indice : Edition : 0- Révision : 0 Date de dernière mise à jour : 31/05/ Principe La mise en place d'une check-list de contrôle avant expédition, sur la base du document type fourni ci-après, est fortement recommandée pour couvrir l'ensemble des vérifications. En fonction du niveau de confiance et du risque (produit ou fournisseur) attribués par Safran dans la déclaration de conformité du fournisseur, Safran se réserve le droit d exiger la mise en place d une check-list sur tous les produits avant expédition à Safran. Dans ce cas, la check-list de contrôle avant expédition mise en place par le fournisseur doit être soumise au Service Qualité Achats de Safran responsable de la surveillance, ceci ne dégage en rien la responsabilité du fournisseur du respect de la conformité du produit livré. Une copie de la check-list de contrôle avant expédition renseignée peut être demandée à la livraison des produits. 2. Check-list de contrôle avant expédition obligatoire 2.1. Critères de décision Non-qualité importante (niveau de ppm important) ou récurrente sur produits livrés, Traitement de non-qualité jugé insuffisant. Safran peut décider de renforcer les contrôles sur tout ou partie des livraisons du fournisseur (nonidentification des causes d anomalie, délai de mise en place des actions correctives ). Industrialisation à risque. (Safran estime que le fournisseur ne présente pas toutes les garanties pour livrer un produit conforme sans un suivi renforcé), Prélèvements qualité non satisfaisant Mode opératoire Les contrôles et vérifications doivent être effectués aux étapes suivantes : Après contrôle final du produit (étapes 1 et 2) Après emballage/conditionnement pour expédition (étape 3) La validation de la check-list de contrôle avant expédition se fait de manière séquentielle : chaque étape est libératoire pour l étape suivante. (produit, fabrication et conditionnement/emballage) Chaque critère contrôlé ou vérifié doit être renseigné. La personne signataire de la déclaration de conformité ou document libératoire, doit s assurer de la complétude des vérifications menées relatives au contenu des étapes 1 et 2. L expédition du produit intervient une fois que l ensemble des vérifications (y compris le contenu de l étape 3) ont été réalisés et validés. Toute anomalie rencontrée au cours de ces vérifications doit être traitée avant expédition. La preuve de ces vérifications (check-list renseignée, ou autre document) est archivée par le fournisseur et consultable pour revue par Safran le cas échéant. Ce document est la propriété de Safran. Il ne peut être utilisé, reproduit ou communiqué sans son autorisation. 4 / 16
5 C2 / RESERVE SAFRAN Procédure N GRF-0106 Indice : Edition : 0- Révision : 0 Date de dernière mise à jour : 31/05/ Maintien de la check-list de contrôle avant expédition Dans le cas d une check-list imposée par Safran, le fournisseur doit tenir à jour des indicateurs sur les anomalies filtrées par la check-list (taux et types d anomalies). Ces indicateurs doivent être disponibles à la demande de Safran. A partir de cet état, le fournisseur consolidera son plan de surveillance produit et mettra en œuvre les actions correspondantes. Sur la base de résultats satisfaisants (non récurrence des non conformités, indicateurs à l objectif ) sur une population représentative et de la mise en place d actions en amont, le fournisseur peut proposer à Safran d alléger la check-list sans pour autant supprimer les vérifications. 3. Checklist de contrôle avant expédition Si exigé, le fournisseur doit rédiger son document de support de check-list, puis le faire valider par Safran. Un exemple de check-list générique est présenté ci-après. Toute anomalie détectée à la livraison pourra faire l objet d une ligne spécifique complémentaire. Ce document est la propriété de Safran. Il ne peut être utilisé, reproduit ou communiqué sans son autorisation. 5 / 16
6 C2 / RESERVE SAFRAN Procédure N GRF-0106 Indice : Edition : 0- Révision : 0 Date de dernière mise à jour : 31/05/2013 Vérification de la conformité du Produit livrable I Etape 1 : Vérification du Produit Définition de pièce 1 Conformité matière par rapport à la définition Conformité de l'indice du dossier de définition par rapport à celui 2 spécifié dans le contrat II Aspect général de la pièce 1 Absence de dommages (chocs, bavures, coups, bosses ou criques ) 2 Absence de corrosion Propreté (absence de copeaux, tâches, graisse, marquages non 3 prévus ) 4 Présence de corps étrangers (queues de rivets, visserie, outils, éléments de nettoyage ) 5 Aspect cosmétique (défauthèque, modèle de référence) 4 Conformité visuelle de la complétude du produit (ex : éléments manquants) 5 Masse si employée comme moyen de vérification 6 III Traitement de surface (si applicable) 1 Réalisation des traitements visibles 2 Lisibilité des marquages 3 Réalisation du traitement sur toutes les zones définies IV Assemblage 1 Présence de tous les composants (y compris dans les kits) 2 V Vérification physique et enregistrement de la traçabilité de tous les composants visibles d'un ensemble 1 Conformité de la zone de marquage Marquage / Identification 2 Conformité du procédé de marquage 3 Conformité marquage/spécification (marquage complet et conforme) Validation Etape 1* Nom : Date : Nbre d'anomalies Rapport de Non conformité Visa : : la validation de l'étape 1 est nécessaire pour passer à l'étape 2 Ce document est la propriété de Safran. Il ne peut être utilisé, reproduit ou communiqué sans son autorisation. 6 / 16
7 C2 / RESERVE SAFRAN Procédure N GRF-0106 Indice : Edition : 0- Révision : 0 Date de dernière mise à jour : 31/05/2013 I Etape 2 : Vérification documentaire 1 Validation des opérations effectuées Documents de fabrication 2 Validation des contrôles par personne habilitée 3 Vérifier la conformité des indices de gamme par rapport à ceux validés 4 Vérifier l enregistrement et le solde des Non conformités Vérifier le Procès Verbal de Réception Individuel (résultats conformes de 5 l Acceptance Test Procédure, présence des dates et signature) Vérifier la conformité des opérations extérieures (documents de 6 conformité) II Documents de livraison 1 S assurer de la conformité de la référence à celle de la commande S assurer de la Conformité du numéro de lot ou N de sérialisation et 2 caractère de contrôle 3 S assurer que les dérogations sont enregistrées et soldées 4 S assurer de l existence d un premier article ou DVI validé couvrant cette l article 5 Sinon, s assurer de la présence d un volet 5 validé couvrant cette livraison Nbre d'anomalies Rapport de Non conformité S assurer que les dérogations, permis de produire, accord de livraison et volet 5 sont acceptés par Safran et indiqués sur documents de livraison S assurer que les dérogations, permis de produire, accord de livraison et volet 5 validés sont joints aux documents de livraison III DVI 1 S assurer de la non interruption de fabrication supérieure à 24 mois Validation Etape 2* Nom : Date : Visa : * : la validation de l'étape 2 est nécessaire pour passer à l'étape 3 Ce document est la propriété de Safran. Il ne peut être utilisé, reproduit ou communiqué sans son autorisation. 7 / 16
8 C2 / RESERVE SAFRAN Procédure N GRF-0106 Indice : Edition : 0- Révision : 0 Date de dernière mise à jour : 31/05/2013 I Etape 3 : Vérification avant expédition Documents de fabrication 1 S assurer que l emballage est adapté (calage des pièces ) S assurer que l emballage est conforme aux exigences agréées (par 2 exemple : pas de papier bulle en contact direct avec pièces, pas d agrafes, pas de corrosion, protection adaptée ) 3 S assurer de la présence des étiquettes d identification sur emballage 4 S assurer de la conformité des informations présentes sur les étiquettes S assurer de la présence et de l accessibilité des documents de 5 livraison sur le conditionnement II Libération 1 Vérifier la validation des Etapes 1 et 2 Validation Etape 3* Nom : Date : Nbre d'anomalies Rapport de Non conformité Visa : Ce document est la propriété de Safran. Il ne peut être utilisé, reproduit ou communiqué sans son autorisation. 8 / 16
9 Document N GRF-0106 Index : Issue : 0- Revision : 0 Last revision date : 31/05/2013 Pre-shipping inspection check-list English version Introduction Purpose Involved Actors Document Sensitivity Document communicability At the finished product stage it may be necessary to perform inspections and verifications in order to detect any nonconformity before delivery to Safran. The partners and suppliers of the Safran group companies and their subcontractors. Note In this document: "Safran" means any company in the Safran group that notifies or has notified any purchase contracts, "Supplier" means any organization providing Safran with products through a purchasing contract, "Subcontractor" means Safran's partner, subcontractor or Supplier of rank 2 or a lower rank, "Contracting Authority" means any customer of Safran, "Contract" means a purchase contract or an order. Product means an article, a service provided through a purchasing contract C2 / SAFRAN RESTRICTED This form can be communicated to the third contracting parties after consideration and signature of the GPC (General Purchasing Conditions). Scope Safran Group Index 0 Index date effective 29 April 2013 Approved by Purchasing Division Dispatched by Corporate Audit and Internal Control Managed by Purchasing Division This document and the information it contains is the property of Safran. It may not be used, reproduced or transmitted to a third party without prior written approval. 9 / 16
10 C2 / SAFRAN RESTRICTED Document N GRF-0106 Index : Issue : 0- Revision : 0 Last revision date : 31/05/2013 Records of revisions Issue Date Synthesis Modified by Note Document from Safran Group Document System, check for the latest issue. A vertical line in the margin or highlighting indicates that the corresponding text has been updated since the previous issue of the document. In case of dispute, the French version shall prevail. This document and the information it contains is the property of Safran. It may not be used, reproduced or transmitted to a third party without prior written approval. 10 / 16
11 C2 / SAFRAN RESTRICTED Document N GRF-0106 Index : Issue : 0- Revision : 0 Last revision date : 31/05/2013 Summary 1. Principles Obligatory pre-shipping check-list Decision criteria Procedure Maintaining the pre-shipping inspection check-list Pre-shipping inspection check-list 13 This document and the information it contains is the property of Safran. It may not be used, reproduced or transmitted to a third party without prior written approval. 11 / 16
12 C2 / SAFRAN RESTRICTED Document N GRF-0106 Index : Issue : 0- Revision : 0 Last revision date : 31/05/ Principles It is strongly recommended to implement a pre-shipping inspection check-list based on the typical document provided hereafter, to cover all the verifications. Depending on the level of confidence and risk (product or supplier) attributed by Safran in the supplier's declaration of conformity, Safran reserves the right to demand the application of a check-list to all the products before they are sent to Safran. In this case the pre-shipping inspection check-list established by the supplier must be approved by the Safran Purchasing Quality Service responsible for surveillance. A copy of the completed pre-shipping check-list may be requested on delivery of the products. 2. Obligatory pre-shipping check-list 2.1. Decision criteria Serious (high ppm level) or recurrent nonquality on delivered products, Handling of nonquality considered inadequate. Safran can decide to tighten its inspections on all or part of the supplier's deliveries (failure to identify the causes of anomaly, time required to put corrective actions in place, etc.). Industrialization risky. (Safran considers that the supplier does not present all the guarantees of delivering a conforming product without tightened tracking), Unsatisfactory quality samples, 2.2. Procedure The inspections and verifications must be performed at the following stages: After final inspection of the product (steps 1 and 2) After packaging/conditioning for shipment (step 3) The pre-shipping inspection check-list is validated sequentially: each step must be satisfied in order to proceed to the next step (product, manufacture and conditioning/packaging) Each criterion inspected or verified must be registered. The person signing the declaration of conformity or the release document must check the completeness of the verifications conducted relative to the content of steps 1 and 2. The product is shipped once all the verifications (including those of step 3) have been carried out and validated. Any anomaly discovered during these verifications must be dealt with before shipping. The proof of these verifications (completed check-list or other document) is archived by the supplier and can be consulted for review by Safran if necessary. This document and the information it contains is the property of Safran. It may not be used, reproduced or transmitted to a third party without prior written approval. 12 / 16
13 C2 / SAFRAN RESTRICTED Document N GRF-0106 Index : Issue : 0- Revision : 0 Last revision date : 31/05/ Maintaining the pre-shipping inspection checklist If a check-list is imposed by Safran, the supplier must keep up-to-date indicators on the anomalies detected via the check-list (percentage and types of anomalies). These indicators must be available to Safran on request. The supplier shall use the indicators to consolidate its product monitoring plan and will implement the corresponding actions. On the basis of satisfactory results (non-recurrence of nonconformities, indicators on target, etc.) over a representative population and the implementation of actions upstream, the supplier may propose to Safran to alleviate the check-list without eliminating the verifications for as much. 3. Pre-shipping inspection check-list If required, the supplier shall draw up its check-list and have it approved by Safran. An example of a generic check-list is presented below. Any anomaly detected on delivery may be recorded on an additional specific line. This document and the information it contains is the property of Safran. It may not be used, reproduced or transmitted to a third party without prior written approval. 13 / 16
14 C2 / SAFRAN RESTRICTED Document N GRF-0106 Index : Issue : 0- Revision : 0 Last revision date : 31/05/2013 Verification of conformity of deliverable product I Step 1 : Product Verification Part definition 1 Conformity of material with respect to the definition Conformity of the index of the definition file with respect to that specified 2 in the contract II General appearance of the part 1 Absence of damage (impacts, burrs, marks, dents or cracks ) 2 Absence of corrosion 3 Cleanness (no chips, stains, grease, unplanned markings, etc.) 4 Absence of foreign bodies (rivet stems, fasteners, tools, cleaning elements, etc.) 5 Cosmetic appearance (defect library, reference model) Number of anomalies Nonconformity Report 4 Visual conformity of product completeness (e.g. missing elements) 5 Weight if used as a means of verification 6 III Surface treatment (if applicable) 1 Performance of visible treatments 2 Legibility of markings 3 Performance of treatment on all the defined zones IV Assembly 1 Presence of all the components (including those in kits) 2 V Physical verification and recording of the traceability of all the visible components of an assembly 1 Conformity of the marking zone Marking / Identification 2 Conformity of the marking process Conformity of markings to specification (markings complete and in 3 conformity) Validation of Step 1* Name: Date: Signature: *: Step 1 must be validated in order to proceed to step 2 This document and the information it contains is the property of Safran. It may not be used, reproduced or transmitted to a third party without prior written approval. 14 / 16
15 C2 / SAFRAN RESTRICTED Document N GRF-0106 Index : Issue : 0- Revision : 0 Last revision date : 31/05/2013 I Step 2: Documentary verification Manufacturing documents 1 Validation of the operations performed 2 Validation of inspections by authorized persons Check the conformity of process sheet indices with respect to those 3 validated 4 Check the recording and the settling of nonconformities Check the Individual Acceptance Report (results in conformity with 5 Acceptance Test Procedure, dates and signature present) 6 Check the conformity of the external operations (conformity documents) II Delivery documents 1 Check the conformity of the reference with that of the order Check the conformity of the batch No. and the Serialization No. and the 2 check character 3 Check that the concessions are recorded and settled 4 Check the existence of a first article or a validated DVI (Industrial Substantiation File) covering this item 5 Otherwise, check there is a validated sheet 5 covering this delivery Number of anomalies Nonconformity Report Check that the concessions, production permit, delivery agreement and sheet 5 are accepted by Safran and indicated on the delivery documents Check that the concessions, production permit, validated delivery agreement and sheet 5 are enclosed with the delivery documents III DVI 1 Check there has been no production interruption exceeding 24 months Validation of Step 2* Name: Date: Signature: * : Step 2 must be validated in order to proceed to step 3 This document and the information it contains is the property of Safran. It may not be used, reproduced or transmitted to a third party without prior written approval. 15 / 16
16 C2 / SAFRAN RESTRICTED Document N GRF-0106 Index : Issue : 0- Revision : 0 Last revision date : 31/05/2013 I Step 3: Pre-shipping verification Manufacturing documents 1 Check that the packaging is appropriate (bracing of parts, etc.) Check that the packaging conforms to the approved requirements (e.g. 2 no manila paper in direct contact with parts, no staples, no corrosion, suitable protection, etc.) 3 Check that the identification labels are present on the package 4 Check the conformity of the information on the labels Check that the delivery documents are present and accessible on the 5 packaging II Release 1 Check that Steps 1 and 2 have been validated Validation of Step 3* Name: Date: Number of anomalies Nonconformity Report Signature: This document and the information it contains is the property of Safran. It may not be used, reproduced or transmitted to a third party without prior written approval. 16 / 16
NOM ENTREPRISE. Document : Plan Qualité Spécifique du Projet / Project Specific Quality Plan
Document : Plan Qualité Spécifique du Projet Project Specific Quality Plan Référence Reference : QP-3130-Rev 01 Date Date : 12022008 Nombre de Pages Number of Pages : 6 Projet Project : JR 100 Rédacteur
Plus en détailPaxton. ins-20605. Net2 desktop reader USB
Paxton ins-20605 Net2 desktop reader USB 1 3 2 4 1 2 Desktop Reader The desktop reader is designed to sit next to the PC. It is used for adding tokens to a Net2 system and also for identifying lost cards.
Plus en détailFirst Nations Assessment Inspection Regulations. Règlement sur l inspection aux fins d évaluation foncière des premières nations CONSOLIDATION
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION First Nations Assessment Inspection Regulations Règlement sur l inspection aux fins d évaluation foncière des premières nations SOR/2007-242 DORS/2007-242 Current to September
Plus en détailRULE 5 - SERVICE OF DOCUMENTS RÈGLE 5 SIGNIFICATION DE DOCUMENTS. Rule 5 / Règle 5
RULE 5 - SERVICE OF DOCUMENTS General Rules for Manner of Service Notices of Application and Other Documents 5.01 (1) A notice of application or other document may be served personally, or by an alternative
Plus en détailQualification et Surveillance des Procédés Spéciaux Special Processes Qualification and Monitoring
Indice : Edition : 0 - Révision : 1 Qualification et Surveillance des Procédés Spéciaux Special Processes Qualification and Monitoring Introduction Objet Subject Acteurs concernés Persons concerned Niveau
Plus en détailAPPENDIX 2. Provisions to be included in the contract between the Provider and the. Holder
Page 1 APPENDIX 2 Provisions to be included in the contract between the Provider and the Obligations and rights of the Applicant / Holder Holder 1. The Applicant or Licensee acknowledges that it has read
Plus en détailEnglish Q&A #1 Braille Services Requirement PPTC 144918. Q1. Would you like our proposal to be shipped or do you prefer an electronic submission?
English Q&A #1 Braille Services Requirement PPTC 144918 Q1. Would you like our proposal to be shipped or do you prefer an electronic submission? A1. Passport Canada requests that bidders provide their
Plus en détailArchived Content. Contenu archivé
ARCHIVED - Archiving Content ARCHIVÉE - Contenu archivé Archived Content Contenu archivé Information identified as archived is provided for reference, research or recordkeeping purposes. It is not subject
Plus en détailF1 Security Requirement Check List (SRCL)
F1 Security Requirement Check List (SRCL) Liste de vérification des exigences relatives à la sécurité (LVERS) Cyber Protection Supply Arrangement (CPSA) Arrangement en matière d approvisionnement en cyberprotection
Plus en détailRèglement sur le télémarketing et les centres d'appel. Call Centres Telemarketing Sales Regulation
THE CONSUMER PROTECTION ACT (C.C.S.M. c. C200) Call Centres Telemarketing Sales Regulation LOI SUR LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR (c. C200 de la C.P.L.M.) Règlement sur le télémarketing et les centres d'appel
Plus en détailInstructions Mozilla Thunderbird Page 1
Instructions Mozilla Thunderbird Page 1 Instructions Mozilla Thunderbird Ce manuel est écrit pour les utilisateurs qui font déjà configurer un compte de courrier électronique dans Mozilla Thunderbird et
Plus en détailONTARIO Court File Number. Form 17E: Trial Management Conference Brief. Date of trial management conference. Name of party filing this brief
ONTARIO Court File Number at (Name of court) Court office address Form 17E: Trial Management Conference Brief Name of party filing this brief Date of trial management conference Applicant(s) Full legal
Plus en détailSupport Orders and Support Provisions (Banks and Authorized Foreign Banks) Regulations
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Support Orders and Support Provisions (Banks and Authorized Foreign Banks) Regulations Règlement sur les ordonnances alimentaires et les dispositions alimentaires (banques
Plus en détailAUDIT COMMITTEE: TERMS OF REFERENCE
AUDIT COMMITTEE: TERMS OF REFERENCE PURPOSE The Audit Committee (the Committee), assists the Board of Trustees to fulfill its oversight responsibilities to the Crown, as shareholder, for the following
Plus en détailDOCUMENTATION - FRANCAIS... 2
DOCUMENTATION MODULE CATEGORIESTOPMENU MODULE CREE PAR PRESTACREA INDEX : DOCUMENTATION - FRANCAIS... 2 INSTALLATION... 2 CONFIGURATION... 2 LICENCE ET COPYRIGHT... 3 SUPPORT TECHNIQUE ET MISES A JOUR...
Plus en détailNORME INTERNATIONALE INTERNATIONAL STANDARD. Dispositifs à semiconducteurs Dispositifs discrets. Semiconductor devices Discrete devices
NORME INTERNATIONALE INTERNATIONAL STANDARD CEI IEC 747-6-3 QC 750113 Première édition First edition 1993-11 Dispositifs à semiconducteurs Dispositifs discrets Partie 6: Thyristors Section trois Spécification
Plus en détailTHE LAW SOCIETY OF UPPER CANADA BY-LAW 19 [HANDLING OF MONEY AND OTHER PROPERTY] MOTION TO BE MOVED AT THE MEETING OF CONVOCATION ON JANUARY 24, 2002
2-aes THE LAW SOCIETY OF UPPER CANADA BY-LAW 19 [HANDLING OF MONEY AND OTHER PROPERTY] MOTION TO BE MOVED AT THE MEETING OF CONVOCATION ON JANUARY 24, 2002 MOVED BY SECONDED BY THAT By-Law 19 [Handling
Plus en détailLe No.1 de l économie d énergie pour patinoires.
Le No.1 de l économie d énergie pour patinoires. Partner of REALice system Economie d énergie et une meilleure qualité de glace La 2ème génération améliorée du système REALice bien connu, est livré en
Plus en détailBELAC 1-04 Rev 1-2015
BELAC 1-04 Rev 1-2015 PROCEDURE ET MODALITES D APPLICATION POUR L ACCREDITATION DES ORGANISMES D EVALUATION DE LA CONFORMITE OPERANT AU DEPART DE PLUSIEURS SITES (ORGANISMES MULTI-SITES) Les versions des
Plus en détailNotice Technique / Technical Manual
Contrôle d accès Access control Encodeur USB Mifare ENCOD-USB-AI Notice Technique / Technical Manual SOMMAIRE p.2/10 Sommaire Remerciements... 3 Informations et recommandations... 4 Caractéristiques techniques...
Plus en détailCADETS CATO 11-06 OAIC 11-06
OFFICIAL CADET WEBSITES PURPOSE 1. This policy details the creation, management and approval process of official Cadet websites. AUTHORITY 2. The Director Cadets (D Cdts) is responsible through the Vice-Chief
Plus en détailETABLISSEMENT D ENSEIGNEMENT OU ORGANISME DE FORMATION / UNIVERSITY OR COLLEGE:
8. Tripartite internship agreement La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le stagiaire ci-après nommé sera accueilli dans l entreprise. This contract defines the
Plus en détailThis is a preview - click here to buy the full publication NORME INTERNATIONALE INTERNATIONAL STAN DARD. Telecontrol equipment and systems
NORME INTERNATIONALE INTERNATIONAL STAN DARD CEI IEC 870-3 Première édition First edition 1989-03 Matériels et systèmes de téléconduite Troisième partie: Interfaces (caractéristiques électriques) Telecontrol
Plus en détailPOLICY: FREE MILK PROGRAM CODE: CS-4
POLICY: FREE MILK PROGRAM CODE: CS-4 Origin: Authority: Reference(s): Community Services Department Cafeteria Services and Nutrition Education Division Resolution #86-02-26-15B.1 POLICY STATEMENT All elementary
Plus en détailApplication Form/ Formulaire de demande
Application Form/ Formulaire de demande Ecosystem Approaches to Health: Summer Workshop and Field school Approches écosystémiques de la santé: Atelier intensif et stage d été Please submit your application
Plus en détailFÉDÉRATION INTERNATIONALE DE NATATION Diving
QUALIFICATION SYSTEM - 2 ND SUMMER YOUTH OLYMPIC GAMES - NANJING 2014 FÉDÉRATION INTERNATIONALE DE NATATION Diving A. Events (5) MEN S EVENTS (2) WOMEN S EVENTS (2) MIXED EVENTS (2) 3m individual springboard
Plus en détailBILL 203 PROJET DE LOI 203
Bill 203 Private Member's Bill Projet de loi 203 Projet de loi d'un député 4 th Session, 40 th Legislature, Manitoba, 63 Elizabeth II, 2014 4 e session, 40 e législature, Manitoba, 63 Elizabeth II, 2014
Plus en détailEditing and managing Systems engineering processes at Snecma
Editing and managing Systems engineering processes at Snecma Atego workshop 2014-04-03 Ce document et les informations qu il contient sont la propriété de Ils ne doivent pas être copiés ni communiqués
Plus en détailTom Pertsekos. Sécurité applicative Web : gare aux fraudes et aux pirates!
Tom Pertsekos Sécurité applicative Web : gare aux fraudes et aux pirates! Sécurité Le mythe : «Notre site est sûr» Nous avons des Nous auditons nos Firewalls en place applications périodiquement par des
Plus en détailCritères à l attention des fabricants et des fournisseurs de biens ou de services : dispositifs mécaniques pour bingo
Alcohol and Gaming Commission des alcools Commission of Ontario et des jeux de l'ontario Gaming Registration & Lotteries Inscription pour les jeux et loteries 90 Sheppard Avenue East 90, avenue Sheppard
Plus en détailInstructions pour mettre à jour un HFFv2 v1.x.yy v2.0.00
Instructions pour mettre à jour un HFFv2 v1.x.yy v2.0.00 HFFv2 1. OBJET L accroissement de la taille de code sur la version 2.0.00 a nécessité une évolution du mapping de la flash. La conséquence de ce
Plus en détailde stabilisation financière
CHAPTER 108 CHAPITRE 108 Fiscal Stabilization Fund Act Loi sur le Fonds de stabilisation financière Table of Contents 1 Definitions eligible securities valeurs admissibles Fund Fonds Minister ministre
Plus en détailSCHOLARSHIP ANSTO FRENCH EMBASSY (SAFE) PROGRAM 2015-2 APPLICATION FORM
SCHOLARSHIP ANSTO FRENCH EMBASSY (SAFE) PROGRAM 2015-2 APPLICATION FORM APPLICATION FORM / FORMULAIRE DE CANDIDATURE Note: If there is insufficient space to answer a question, please attach additional
Plus en détailLaboratory accredited by the French Home Office (official gazette date February 5 th, 1959, modified) Valid five years from August 27 th, 2013
CLASSIFICATION REPORT OF REACTION TO FIRE PERFORMANCE IN ACCORDANCE WITH THE EUROPEAN STANDARD EN 350-+A: 203 and in compliance with the French Home Office Regulation dated November 2 st, 2002 concerning
Plus en détailFabricant. 2 terminals
Specifications Fabricant Nominal torque (Nm) 65 Minimal torque (Nm) 0,63 Coil resistance - 20 C (ohms) 20 Rated current DC (A) 1 Rotor inertia (kg.m 2 ) 2.10-3 Weight (kg) 7,20 Heat dissipation continuous
Plus en détailthat the child(ren) was/were in need of protection under Part III of the Child and Family Services Act, and the court made an order on
ONTARIO Court File Number at (Name of court) Court office address Applicant(s) (In most cases, the applicant will be a children s aid society.) Full legal name & address for service street & number, municipality,
Plus en détailUNIVERSITE DE YAOUNDE II
UNIVERSITE DE YAOUNDE II The UNIVERSITY OF YAOUNDE II INSTITUT DES RELATIONS INTERNATIONALES DU CAMEROUN INTERNATIONAL RELATIONS INSTITUTE OF CAMEROON B.P. 1637 YAOUNDE -CAMEROUN Tél. 22 31 03 05 Fax (237)
Plus en détailen SCÈNE RATIONAL Rational Démonstration SDP : automatisation de la chaîne de développement Samira BATAOUCHE sbataouche@fr.ibm.com
Rational Démonstration SDP : automatisation de la chaîne de développement Samira BATAOUCHE sbataouche@fr.ibm.com Fabrice GRELIER fabrice.grelier@fr.ibm.com RATIONAL en SCÈNE 2007 IBM Corporation Objectif
Plus en détailCompléter le formulaire «Demande de participation» et l envoyer aux bureaux de SGC* à l adresse suivante :
FOIRE AUX QUESTIONS COMMENT ADHÉRER? Compléter le formulaire «Demande de participation» et l envoyer aux bureaux de SGC* à l adresse suivante : 275, boul des Braves Bureau 310 Terrebonne (Qc) J6W 3H6 La
Plus en détailCEPF FINAL PROJECT COMPLETION REPORT
CEPF FINAL PROJECT COMPLETION REPORT I. BASIC DATA Organization Legal Name: Conservation International Madagascar Project Title (as stated in the grant agreement): Knowledge Management: Information & Monitoring.
Plus en détailBLUELINEA. 269.826,00 EUR composé de 1.349.130 actions de valeur nominale 0,20 EUR Date de création : 17/01/2006
CORPORATE EVENT NOTICE: Inscription par cotation directe BLUELINEA PLACE: Paris AVIS N : PAR_20120221_02921_MLI DATE: 21/02/2012 MARCHE: MARCHE LIBRE A l'initiative du membre de marché ARKEON Finance agissant
Plus en détailCONVENTION DE STAGE TYPE STANDART TRAINING CONTRACT
CONVENTION DE STAGE TYPE STANDART TRAINING CONTRACT La présente convention a pour objet de définir les conditions dans lesquelles le stagiaire ci-après nommé sera accueilli dans l entreprise. This contract
Plus en détailSERVEUR DÉDIÉ DOCUMENTATION
SERVEUR DÉDIÉ DOCUMENTATION Release 5.0.6.0 19 Juillet 2013 Copyright 2013 GIANTS Software GmbH, All Rights Reserved. 1/9 CHANGE LOG Correction de bug divers (5.0.6.0) Ajout d une option de relance automatique
Plus en détailMultiple issuers. La cotation des actions ROBECO ci-dessous est suspendue sur EURONEXT PARIS dans les conditions suivantes :
CORPORATE EVENT NOTICE: Suspension de cotation Multiple issuers PLACE: Paris AVIS N : PAR_20141002_07393_EUR DATE: 02/10/2014 MARCHE: EURONEXT PARIS La cotation des fonds mentionnés ci-dessous sera suspendue
Plus en détailDisclosure on Account Opening by Telephone Request (Trust and Loan Companies) Regulations
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Disclosure on Account Opening by Telephone Request (Trust and Loan Companies) Regulations Règlement sur la communication en cas de demande téléphonique d ouverture de
Plus en détailOptimisez la gestion de vos projets IT avec PPM dans le cadre d une réorganisation. SAP Forum, May 29, 2013
Optimisez la gestion de vos projets IT avec PPM dans le cadre d une réorganisation SAP Forum, May 29, 2013 Optimisez la gestion de vos projets IT avec PPM dans le cadre d une réorganisation Frédérique
Plus en détailAMENDMENT TO BILL 32 AMENDEMENT AU PROJET DE LOI 32
THAT the proposed clause 6(1), as set out in Clause 6(1) of the Bill, be replaced with the following: Trustee to respond promptly 6(1) A trustee shall respond to a request as promptly as required in the
Plus en détailAIDE FINANCIÈRE POUR ATHLÈTES FINANCIAL ASSISTANCE FOR ATHLETES
AIDE FINANCIÈRE POUR ATHLÈTES FINANCIAL ASSISTANCE FOR ATHLETES FORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE / APPLICATION FORM Espace réservé pour l utilisation de la fondation This space reserved for foundation use
Plus en détailLOGICIEL D'ADMINISTRATION POUR E4000 & G4000 MANAGEMENT SOFTWARE FOR E4000 & G4000
LOGICIEL D'ADMINISTRATION POUR E4000 & G4000 MANAGEMENT SOFTWARE FOR E4000 & G4000 TABLE DES MATIÈRES TITRE PAGE Présentation - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - - -4 Le
Plus en détailPAR RINOX INC BY RINOX INC PROGRAMME D INSTALLATEUR INSTALLER PROGRAM
PAR RINOX INC BY RINOX INC PROGRAMME D INSTALLATEUR INSTALLER PROGRAM DEVENEZ UN RINOXPERT DÈS AUJOURD HUI! BECOME A RINOXPERT NOW OPTIMISER VOS VENTES INCREASE YOUR SALES VISIBILITÉ & AVANTAGES VISIBILITY
Plus en détailHow to Login to Career Page
How to Login to Career Page BASF Canada July 2013 To view this instruction manual in French, please scroll down to page 16 1 Job Postings How to Login/Create your Profile/Sign Up for Job Posting Notifications
Plus en détailPractice Direction. Class Proceedings
Effective Date: 2010/07/01 Number: PD - 5 Title: Practice Direction Class Proceedings Summary: This Practice Direction describes the procedure for requesting the assignment of a judge in a proceeding under
Plus en détailCLASSIFICATION REPORT OF REACTION TO FIRE PERFORMANCE IN ACCORDANCE WITH EN 13501-1: 2007
1 Introduction This classification report defines the classification assigned to «Paintable wall covering VELIO : Exclusive Florentine Authentique Easypaint Clean Air Mold X» (as described by the sponsor)
Plus en détailConfirmation du titulaire de la carte en cas de contestation de transaction(s) Cardholder s Certification of Disputed Transactions
Confirmation du titulaire de la carte en cas de contestation de transaction(s) Cardholder s Certification of Disputed Transactions Informations personnelles Nom/Prénom Name / Firstname Numéro de la carte
Plus en détailContents Windows 8.1... 2
Workaround: Installation of IRIS Devices on Windows 8 Contents Windows 8.1... 2 English Français Windows 8... 13 English Français Windows 8.1 1. English Before installing an I.R.I.S. Device, we need to
Plus en détailFOURTH SESSION : "MRP & CRP"
FOURTH SESSION : "MRP & CRP" Objectifs : Etre capable d analyser un plan directeur de fabrication (MPS). Pour cela il faut pouvoir : - exploser le plan en termes des différents composants, - Comprendre
Plus en détailEN UNE PAGE PLAN STRATÉGIQUE
EN UNE PAGE PLAN STRATÉGIQUE PLAN STRATÉGIQUE EN UNE PAGE Nom de l entreprise Votre nom Date VALEUR PRINCIPALES/CROYANCES (Devrait/Devrait pas) RAISON (Pourquoi) OBJECTIFS (- AN) (Où) BUT ( AN) (Quoi)
Plus en détailDOCUMENTATION - FRANCAIS... 2
DOCUMENTATION MODULE SHOPDECORATION MODULE PRESTASHOP CREE PAR PRESTACREA INDEX : DOCUMENTATION - FRANCAIS... 2 INSTALLATION... 2 Installation automatique... 2 Installation manuelle... 2 Résolution des
Plus en détailPrepaid Payment Products Regulations. Règlement sur les produits de paiement prépayés CODIFICATION CONSOLIDATION. Current to September 10, 2015
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Prepaid Payment Products Regulations Règlement sur les produits de paiement prépayés SOR/2013-209 DORS/2013-209 Current to September 10, 2015 À jour au 10 septembre 2015
Plus en détailInformation Security Management Lifecycle of the supplier s relation
1 Information Security Management Lifecycle of the supplier s relation VS Gery Mollers Conseiller en Sécurité du Système d Information 2 SUPPLIER GOVERNANCE Why? Undiable Partner for Infor. System Maintenance
Plus en détailGASKET FOR TONER COLLECTION BOTTLE
Technical Service Bulletin PRODUCT CREATED DATE MODIFIED DATE FILE ALL PRINTERS 08/07/2011 201108 REV A GASKET FOR TONER COLLECTION BOTTLE Voir version française dans la section suivante. Due to a manufacturing
Plus en détailGENERAL CONDITIONS OF PURCHASE
GENERAL CONDITIONS OF PURCHASE Article 1 Generalities The present General Conditions of Purchase ("GCP") of ZFDF shall be applicable to any order and/or supply programme in the following cases: - missing
Plus en détailOpportunités s de mutualisation ITIL et ISO 27001
Opportunités s de mutualisation ITIL et ISO 27001 Club ISO 27001 Paris,19 avril 2007 Alexandre Fernandez-Toro Rappels sur l ISO l 27001 Norme précisant les exigences pour La
Plus en détailIf the corporation is or intends to become a registered charity as defined in the Income Tax Act, a copy of these documents must be sent to:
2014-10-07 Corporations Canada 9th Floor, Jean Edmonds Towers South 365 Laurier Avenue West Ottawa, Ontario K1A 0C8 Corporations Canada 9e étage, Tour Jean-Edmonds sud 365 avenue Laurier ouest Ottawa (Ontario)
Plus en détailADHEFILM : tronçonnage. ADHEFILM : cutting off. ADHECAL : fabrication. ADHECAL : manufacturing.
LA MAÎTRISE D UN MÉTIER Depuis plus de 20 ans, ADHETEC construit sa réputation sur la qualité de ses films adhésifs. Par la maîtrise de notre métier, nous apportons à vos applications la force d une offre
Plus en détailINDIVIDUALS AND LEGAL ENTITIES: If the dividends have not been paid yet, you may be eligible for the simplified procedure.
Recipient s name 5001-EN For use by the foreign tax authority CALCULATION OF WITHHOLDING TAX ON DIVIDENDS Attachment to Form 5000 12816*01 INDIVIDUALS AND LEGAL ENTITIES: If the dividends have not been
Plus en détailCheque Holding Policy Disclosure (Banks) Regulations. Règlement sur la communication de la politique de retenue de chèques (banques) CONSOLIDATION
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Cheque Holding Policy Disclosure (Banks) Regulations Règlement sur la communication de la politique de retenue de chèques (banques) SOR/2002-39 DORS/2002-39 Current to
Plus en détailRailway Operating Certificate Regulations. Règlement sur les certificats d exploitation de chemin de fer CODIFICATION CONSOLIDATION
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Railway Operating Certificate Regulations Règlement sur les certificats d exploitation de chemin de fer SOR/2014-258 DORS/2014-258 Current to September 10, 2015 À jour
Plus en détailCLASSIFICATION REPORT OF REACTION TO FIRE PERFORMANCE IN ACCORDANCE WITH EN 13501-1: 2007
1 Introduction This classification report defines the classification assigned to «Paintable wall covering EKOTEX : Exclusief Ecologisch Sprint Excellent Schone Lucht Hygiëne» (as described by the sponsor)
Plus en détailDOCUMENTATION MODULE BLOCKCATEGORIESCUSTOM Module crée par Prestacrea - Version : 2.0
DOCUMENTATION MODULE BLOCKCATEGORIESCUSTOM Module crée par Prestacrea - Version : 2.0 INDEX : DOCUMENTATION - FRANCAIS... 2 1. INSTALLATION... 2 2. CONFIGURATION... 2 3. LICENCE ET COPYRIGHT... 3 4. MISES
Plus en détailNouveautés printemps 2013
» English Se désinscrire de la liste Nouveautés printemps 2013 19 mars 2013 Dans ce Flash Info, vous trouverez une description des nouveautés et mises à jour des produits La Capitale pour le printemps
Plus en détailAn Act to Amend the Tobacco Sales Act. Loi modifiant la Loi sur les ventes de tabac CHAPTER 46 CHAPITRE 46
2015 CHAPTER 46 CHAPITRE 46 An Act to Amend the Tobacco Sales Act Loi modifiant la Loi sur les ventes de tabac Assented to June 5, 2015 Sanctionnée le 5 juin 2015 Her Majesty, by and with the advice and
Plus en détailLe Cloud Computing est-il l ennemi de la Sécurité?
Le Cloud Computing est-il l ennemi de la Sécurité? Eric DOMAGE Program manager IDC WE Security products & Solutions Copyright IDC. Reproduction is forbidden unless authorized. All rights reserved. Quelques
Plus en détailAVIS DE COURSE. Nom de la compétition : CHALLENGE FINN OUEST TOUR 3 Dates complètes : 14, 15 et 16 mai 2015 Lieu : Saint Pierre Quiberon
AVIS DE COURSE Nom de la compétition : CHALLENGE FINN OUEST TOUR 3 Dates complètes : 14, 15 et 16 mai 2015 Lieu : Saint Pierre Quiberon Autorité Organisatrice : Société des Régates Saint Pierre Quiberon
Plus en détailName of document. Audit Report on the CORTE Quality System: confirmation of the certification (October 2011) Prepared by.
AUDIT REPORT ON THE CORTE QUALITY SYSTEM: CONFIRMATION OF THE CERTIFICATION (OCTOBER 2011) Name of document Prepared by Audit Report on the CORTE Quality System: confirmation of the certification (October
Plus en détailPackage Contents. System Requirements. Before You Begin
Package Contents DWA-125 Wireless 150 USB Adapter CD-ROM (contains software, drivers, and manual) Cradle If any of the above items are missing, please contact your reseller. System Requirements A computer
Plus en détailFédération Internationale de Handball. b) Règlement du but
Fédération Internationale de Handball b) Règlement du but Edition: Septembre 2007 Table des matières Page 1. Généralités 3 2. Caractéristiques techniques des buts de handball 3 3. Dimensions et schéma
Plus en détailExport Permit (Steel Monitoring) Regulations. Règlement sur les licences d exportation (surveillance de l acier) CONSOLIDATION CODIFICATION
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Export Permit (Steel Monitoring) Regulations Règlement sur les licences d exportation (surveillance de l acier) SOR/87-321 DORS/87-321 Current to August 4, 2015 À jour
Plus en détailGrandes tendances et leurs impacts sur l acquisition de produits et services TI.
Grandes tendances et leurs impacts sur l acquisition de produits et services TI. François Banville Partenaire exécutif chez Gartner Gartner is a registered trademark of Gartner, Inc. or its affiliates.
Plus en détailPROJET DE LOI. An Act to Amend the Employment Standards Act. Loi modifiant la Loi sur les normes d emploi
2nd Session, 57th Legislature New Brunswick 60-61 Elizabeth II, 2011-2012 2 e session, 57 e législature Nouveau-Brunswick 60-61 Elizabeth II, 2011-2012 BILL PROJET DE LOI 7 7 An Act to Amend the Employment
Plus en détailŒNOVIDEO. Demande d inscription. Festival International des Films documentaires sur la vigne et le vin. Madame, Monsieur,
Demande d inscription Madame, Monsieur, Vous envisagez de participer au 22 e Festival International des films documentaires sur la Vigne et le vin en présentant vos œuvres et nous nous en réjouissons.
Plus en détaildonor which means an individual person who makes a charitable contribution to The Playhouse or one of its Clients;
THE FREDERICTON PLAYHOUSE INC. PRIVACY POLICY Commitment to Respecting Privacy of Information The Fredericton Playhouse Inc. ( The Playhouse ) is committed to protecting the privacy of information about
Plus en détailDemande d inscription
Demande d inscription Section Viti-Vini "Films Techniques & d'entreprise" du Festival international de films sur la vigne et le vin Oenovidéo Madame, Monsieur, Vous envisagez de participer à la Section
Plus en détailBill 204 Projet de loi 204
3RD SESSION, 37TH LEGISLATURE, ONTARIO 51 ELIZABETH II, 2002 3 e SESSION, 37 e LÉGISLATURE, ONTARIO 51 ELIZABETH II, 2002 Bill 204 Projet de loi 204 An Act to amend the Ontario Energy Board Act, 1998 to
Plus en détailINSTRUCTIONS. Comment compléter le formulaire. How to complete this form. Instructions
Instructions INSTRUCTIONS Objet du formulaire Ce formulaire vise à documenter l équivalence de stage d un candidat au permis de géologue par l obtention de diplômes de cycle supérieur. Une déclaration
Plus en détailEmbases pour raccordement G1/8 - G1/4
Embases pour raccordement - Manifolds for spool valves Informations générales General information Embases modulaires pour distributeurs et Multiple sub-bases for and spool valves Embases monobloc pour
Plus en détailHUAWEI TECHNOLOGIES CO., LTD. channelroad. A better way. Together.
HUAWEI TECHNOLOGIES CO., LTD. channelroad A better way. Together. Partenaires sur la nouvelle Route de la soie Progresser le long d une nouvelle Route de la soie et être partenaire de Huawei présentent
Plus en détailLE FORMAT DES RAPPORTS DU PERSONNEL DES COMMISSIONS DE DISTRICT D AMENAGEMENT FORMAT OF DISTRICT PLANNING COMMISSION STAFF REPORTS
FORMAT OF DISTRICT PLANNING COMMISSION STAFF REPORTS LE FORMAT DES RAPPORTS DU PERSONNEL DES COMMISSIONS DE DISTRICT D AMENAGEMENT A Guideline on the Format of District Planning Commission Staff Reports
Plus en détailPRACTICE DIRECTION ON THE LENGTH OF BRIEFS AND MOTIONS ON APPEAL
Tribunal pénal international pour le Rwanda International Criminal Tribunal for Rwanda PRACTICE DIRECTION ON THE LENGTH OF BRIEFS AND MOTIONS ON APPEAL INTRODUCTION In accordance with Rule 107bis of the
Plus en détailDisclosure on Account Opening by Telephone Request (Retail Associations) Regulations
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Disclosure on Account Opening by Telephone Request (Retail Associations) Regulations Règlement sur la communication en cas de demande téléphonique d ouverture de compte
Plus en détailMonitor LRD. Table des matières
Folio :1/6 Table des matières 1.Installation du logiciel... 3 2.Utilisation du logiciel... 3 2.1.Description de la fenêtre de commande... 3 2.1.1.Réglage des paramètres de communication... 4 2.1.2.Boutons
Plus en détailCONTINUING CONSOLIDATION OF STATUTES ACT LOI SUR LA CODIFICATION PERMANENTE DES LOIS. 1 In this Act,
CONTINUING CONSOLIDATION OF STATUTES ACT LOI SUR LA CODIFICATION PERMANENTE DES LOIS Definitions 1 In this Act, Chief Legislative Counsel means that member of the public service appointed to this position
Plus en détailFICHE D INSCRIPTION ET FICHE D INFORMATION MEDICALE POUR ELEVES LYCEE FRANÇAIS INTERNATIONAL
FICHE D INSCRIPTION ET FICHE D INFORMATION MEDICALE POUR ELEVES LYCEE FRANÇAIS INTERNATIONAL Information sur participant Nom de l élève Prénom Age Sexe Date de naissance J M A ID/ Numéro de passeport Nom
Plus en détailLesson Plan Physical Descriptions. belle vieille grande petite grosse laide mignonne jolie. beau vieux grand petit gros laid mignon
Lesson Plan Physical Descriptions Objective: Students will comprehend and describe the physical appearance of others. Vocabulary: Elle est Il est Elle/Il est Elle/Il a les cheveux belle vieille grande
Plus en détailContrôle d'accès Access control. Notice technique / Technical Manual
p.1/18 Contrôle d'accès Access control INFX V2-AI Notice technique / Technical Manual p.2/18 Sommaire / Contents Remerciements... 3 Informations et recommandations... 4 Caractéristiques techniques... 5
Plus en détailLOI SUR LE PROGRAMME DE TRAVAUX COMPENSATOIRES L.R.T.N.-O. 1988, ch. F-5. FINE OPTION ACT R.S.N.W.T. 1988,c.F-5
FINE OPTION ACT R.S.N.W.T. 1988,c.F-5 LOI SUR LE PROGRAMME DE TRAVAUX COMPENSATOIRES L.R.T.N.-O. 1988, ch. F-5 INCLUDING AMENDMENTS MADE BY S.N.W.T. 1997,c.3 S.N.W.T. 2003,c.31 In force April 1, 2004;
Plus en détailMELTING POTES, LA SECTION INTERNATIONALE DU BELLASSO (Association étudiante de lʼensaparis-belleville) PRESENTE :
MELTING POTES, LA SECTION INTERNATIONALE DU BELLASSO (Association étudiante de lʼensaparis-belleville) PRESENTE : Housing system est un service gratuit, qui vous propose de vous mettre en relation avec
Plus en détailAPPENDIX 6 BONUS RING FORMAT
#4 EN FRANÇAIS CI-DESSOUS Preamble and Justification This motion is being presented to the membership as an alternative format for clubs to use to encourage increased entries, both in areas where the exhibitor
Plus en détailImport Allocation Regulations. Règlement sur les autorisations d importation CONSOLIDATION CODIFICATION
CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Import Allocation Regulations Règlement sur les autorisations d importation SOR/95-36 DORS/95-36 Current to May 17, 2011 À jour au 1 er 17 mai 2011 Published by the Minister
Plus en détailAcce s aux applications informatiques Supply Chain Fournisseurs
Acce s aux applications informatiques Supply Chain Fournisseurs Toujours plus de service pour vous ; rapide, pratique, sécurisé, écologique et gratuit! Vous vous connectez à notre site MESSIER BUGATTI
Plus en détail