UNIVERSITE DE LIMOGES FACULTE DE MEDECINE. CONSEIL PLENIER Approuvée le 22 septembre 2010 Séance du 29 avril Membres présents :

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1 UNIVERSITE DE LIMOGES FACULTE DE MEDECINE CONSEIL PLENIER Approuvée le 22 septembre 2010 Séance du 29 avril 2010 Membres présents : M. Denis VALLEIX, Doyen M. Pierre-Jean RIVET M. Philippe BERTIN M. Pierre-Jean RIVET M. Jean-Pierre CLEMENT M. Jean-Rémi CUBAUD M. Marc LASKAR M. Clément SOUCHAUD Mme Marie-Cécile PLOY M. Raphaël JALLAGEAS M. Pierre-Marie PREUX M. Michaël FRUGIER Mme Françoise ESCLAIRE M. Jean-Marie BONNETBLANC M. Benoït MARIN Mme Nathalie DUMOITIER M. Gérard TERRIER M. Claude-Yves COUQUET Mme Pascale LACOUCHIE Mme Muriel POUMEROULIE M. Philippe SINDOU M. Michael BENASSAYAG Membres représentés : M. Alexandre LE GUYADER par Mme ESCLAIRE M. Xavier ORSONI par M. MUNIER M. Olivier BARRAUD par M. MARIN M. Paul DENANOT par M. VALLEIX M. Alain ROUSSANNE par M. TERRIER M. Marc DITLECADET par M. VALLEIX Assistaient au Conseil en qualité d invités : M. Thierry DANTOINE M. François PARAF Mme Sylvie GAUTIER M. Bertrand OLLIAC Monsieur Valleix, Doyen de la Faculté de Médecine, ouvre la séance à 18h. I Approbation du procès-verbal du 19 novembre 2009 Monsieur le Doyen soumet le procès-verbal du 19 novembre 2009 à la discussion et signale une modification à apporter en page 2 ; il convient de lire dan s le 2 ème paragraphe «PCEM2» au lieu de «DC1». Personne d autre n ayant de modification à apporter ou de remarque à faire, Monsieur le Doyen soumet ce procès-verbal à l approbation du Conseil. Sous réserve que la modification demandée soit apportée, le procès-verbal est adopté à II Personnels Monsieur le Doyen soumet à la délibération du Conseil la transformation d un poste de CCA en chirurgie orthopédique et traumatologie en poste AHU en anatomie, à compter du 1 er novembre Cela ne change rien sur le fond ni pour la Faculté, ni pour les étudiants. Monsieur le Doyen souhaite que la discipline de ce poste redevienne mixte et plus seulement clinique. Ayant expliqué le nouveau statut de ce poste lors de la discussion, Monsieur le Doyen soumet cette demande de transformation au vote ; elle est adoptée à III Scolarité 1

2 Habilitations DU-DIU o DU d homéopathie Monsieur le Doyen signale une modification demandée par Monsieur BONNAUD ; il souhaite que les sages-femmes puissent suivre cette formation. Monsieur le Doyen soumet cette demande au vote. Elle est adoptée à o DU de gérontologie sur les métiers du grand âge et de la dépendance Monsieur DANTOINE explique que le mot «gérontologie» a disparu de l intitulé du diplôme et que cela soulève un problème pour certains stagiaires quand ils demandent à bénéficier de cette formation par le biais de la formation continue, leur profession s exerçant avant tout en gérontologie. Il en profite pour faire le point, à la demande de Monsieur le Doyen, sur le DU de Psycho gérontologie pour lequel Monsieur CLEMENT a exprimé sa volonté de ne pas assurer la suite, à la rentrée Les stagiaires ayant besoin de cette formation, les nouveaux inscrits suivront le DU de gérontologie dont il est question aujourd hui. Madame Pouméroulie arrive en Conseil à 18h20. Monsieur Clément précise que les étudiants déjà inscrits en psycho gérontologie actuellement finiront le cursus tel qu initialement prévu. Les changements à venir seront soumis à l approbation du Conseil l année prochaine. Monsieur le Doyen soumet cette modification d intitulé au vote ; elle est adoptée à o DIU de Pathologie et de Chirurgie Orbito Palpébro Lacrymale Monsieur le Doyen donne lecture du courrier de Monsieur ADENIS, souhaitant voir rajouter un enseignant pour ce DIU à Limoges : Monsieur ROBERT. Puis il soumet cette demande à l approbation du Conseil. A l unanimité, ce dernier se déclare favorable. o DIU de Santé au Travail Monsieur le Doyen explique que la formation permanente a été ajoutée et les tarifs harmonisés. Il appelle ensuite au vote sur ces deux modifications. Elles sont adoptées à o DIU d anglais médical Pour Madame GAUTIER, il s agit de remédier à la différence de traitement entre les étudiants de médecine et ceux de pharmacie. Les 1ers paient un droit d inscription, pas les autres dans la mesure où l enseignement pour eux est considéré comme une UE et faisant donc partie de l enseignement obligatoire lié à leur cursus. Monsieur Bertin note que ce problème est le même pour d autres DU et que la décision à prendre doit l être pour l ensemble des DU et DIU, et pas seulement pour ce DIU. Même si la discussion générale s oriente vers le fait que s inscrire à un diplôme suppose le paiement d un droit d inscription, Monsieur le Doyen note que dans le cas présent cela revient à contraindre les étudiants de Pharmacie à payer des droits d inscription pour suivre une UE faisant partie intégrante de leur cursus. Cette question doit être traitée par la Faculté de 2

3 Pharmacie dans la mesure où cela concerne l organisation de leurs études. Il faudrait que les étudiants s inscrivent au DIU et que la validation de ce diplôme leur procure une équivalence en terme d UE. Mais la Faculté de Médecine ne peut en aucun cas le décider. o DU de relaxation psychothérapique Monsieur Clément explique que ce DU a connu de sérieuses difficultés financières au départ en raison d un nombre d inscrits et d un tarif trop faibles. Désormais, il n ouvrira qu à partir du moment où il y aura entre 10 et 15 inscrits. Il ajoute que ce DU permet aux étudiants une approche didactique. Monsieur le Doyen soumet ces modifications au vote. Elles sont adoptées à l unanimité par les membres du Conseil. o DIU de gérontologie Monsieur DANTOINE note que ce DIU existe depuis 3 ans à Paris. Les tarifs sont alignés sur ceux adoptés par les autres participants au DIU. Monsieur Bonnetblanc arrive au Conseil à 18h45. Monsieur Dantoine confirme que les 3 inscrits sur le budget sont ceux inscrits à Limoges. Monsieur le Doyen passe au vote ; le dossier d habilitation est adopté à o DIU de biologie médico-légale Monsieur PARAF souligne qu il ne s agit pas du DU du dommage corporel. Il s agit de donner un enseignement de haut niveau en biologie médico-légale nécessaire à la formation des futurs experts dans cette discipline. Une quinzaine d étudiants est attendue. Monsieur le Doyen demande au Conseil de se prononcer sur cette création. Elle est adoptée à o DIU adolescents difficiles : psychopathologie des adolescents approche psychopathologique, éducative et judiciaire Monsieur OLLIAC note qu il s agit plus d une adaptation que d une création. Ce DIU fonctionne déjà depuis 4 ans à Poitiers ; les étudiants de Limoges s inscrivaient là-bas. Monsieur Marin ayant d autres obligations quitte le Conseil ; il est 19h. 9 séances de 2 jours auront lieu en alternance avec Poitiers ; l année prochaine, tous les étudiants s inscriront à Limoges. Monsieur le Doyen soumet ce dossier au vote ; il est adopté à Curriculum deuxième cycle Monsieur le Doyen explique qu il s agit ici de détailler tous les cas de figure concernant les candidats ajournés à la 1 ère session (article 10), chaque discipline étant représentée lors des épreuves concernant les cas cliniques. Messieurs Laskar et Paraf donnent l exemple du module 1 pour dire que ce n est pas le cas à chaque fois. Monsieur le Doyen acquiesce mais ajoute qu il faudra justement voir s il est souhaitable ou non d adapter ce dernier module. Monsieur Preux note que les associations entre certaines disciplines sont parfois difficiles. 3

4 Monsieur le Doyen soumet ces précisions à l avis du Conseil ; elles sont adoptées à l unanimité moins une abstention. Calendriers généraux Monsieur le Doyen annonce qu il s agit ici de modifier la date de la 2 ème session. Puis il soumet cette proposition au vote ; elle est adoptée à Séminaires en DC2 Monsieur le Doyen annonce qu à compter de la rentrée 2010/2011, un nouveau séminaire (le 5 ème ) sera mis en place en DC2, conformément à l arrêté du 5 janvier 2007 : la préparation aux grandes menaces sanitaires : pandémie et risque nucléaire, bactériologique et chimique. Monsieur le Doyen confirme que les séminaires sont validés par la présence des étudiants et qu il en est tenu compte pour l autorisation de composer en 1 ère session. Monsieur le Doyen soumet la mise en place de ce séminaire à l autorisation du Conseil. Un vote à l unanimité est fait en ce sens. IV Finances Subventions Monsieur le Doyen passe la parole à Madame Roche afin qu elle présente les différentes demandes de subvention. Deux demandes émanent de la CORPO. La première concerne, comme chaque année, une demande pour participer au paiement des photocopies faites pour les boursiers de Médecine, pour le 1 er semestre de l année universitaire. La demande s élève à 8900 euros. Elle rappelle que cela est prévu au budget et que le 2 ème semestre est toujours moins important. Monsieur le Doyen soumet cette demande au vote des membres du Conseil. Elle est adoptée à Puis, Madame Roche passe à la demande de subvention concernant la participation de la Faculté au Gala de Médecine et de Pharmacie organisé chaque année par les étudiants. Pour équilibrer leur budget, les étudiants ont besoin de 2000 euros demandés par moitié à la Faculté de Médecine et par moitié à la Faculté de Pharmacie, soit 1000 euros. Monsieur Terrier note que la manifestation était mieux organisée que par le passé. Les étudiants ajoutent qu il y avait moins de monde. Monsieur le Doyen passe au vote, chacun s étant exprimé. Le Conseil, à l unanimité, décide d attribuer une subvention de 1000 euros à la CORPO pour équilibrer le budget prévu pour le gala. Tarifs Madame Roche informe le Conseil d un oubli dans la tarification des tarifs de la reprographie ; en effet, il n a pas été prévu de tarif concernant la numérisation des documents. Elle propose de s aligner sur la Faculté des Lettres et des Sciences Humaines, à savoir euro la numérisation en A4. Monsieur le Doyen demande un vote sur ce tarif. Il est approuvé à 4

5 Puis il informe le Conseil de la volonté de numérisation des thèses par la bibliothèque de santé. Il n y aurait plus besoin que d un exemplaire papier au lieu de 3 et des économies seraient ainsi réalisées en matière d envois, de stockage Le Conseil, à l unanimité, se déclare favorable à ce mode de fonctionnement. IV Questions diverses Monsieur le Doyen passe la parole à Monsieur Terrier afin qu il informe les membres du Conseil de la cérémonie de la veille. 2 médailles d argent de la Protection Civile ont été remises à Messieurs Habrioux et Vandroux, anciens Doyens de Pharmacie et de Médecine pour les remercier de leur investissement dans ce domaine (enseignement en PC2 par exemple). Monsieur le Doyen informe ensuite que les 3 candidats de Limoges en matière de DFMS ont été admis et occuperont donc un poste de FFI à la rentrée en médecine interne, néphrologie et Chirurgie générale Puis il termine en parlant de la mise en place d une réunion d information et de travail sur la possibilité de faire le stage plein temps. A Bordeaux, cela a été mis en place, mais des soucis de fonctionnement ralentissent ce changement. L ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Doyen clôt la séance à 19h30. Le Doyen Le secrétaire de séance Professeur Denis VALLEIX Doriane ROCHE 5

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