MARCHES CONCLUS EN 2009 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "MARCHES CONCLUS EN 2009 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS"

Transcription

1 DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE POLE AFFAIRES JURIDIQUES TEL / MARCHES CONCLUS EN 2009 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS MARCHES DE TRAVAUX De HT à ,99 HT Mise à l alignement de la propriété sise au n 29 rue du Poirier, notifié le 22 octobre 2009, pour un montant total de ,28 HT, réparti comme suit : LOT 1, Maçonnerie couverture, attribué à la société ADA TP, CERCOTTES, pour un montant de ,33 HT LOT 2, Portillon et portails automatiques, attribué à la société ADA TP, CERCOTTES, pour un montant de ,95 H.T De HT à ,99 HT Aménagement d un terrain de football synthétique - Espace Carat, notifié le 18 mai 2009, pour un montant total de ,42 HT, réparti comme suit : LOT 1, Aménagement de la plate forme stabilisée, attribué à la société BSTP, BLOIS CEDEX, pour un montant de ,00 HT LOT 2, Gazon synthétique, attribué à la société ART DAN, CORBREUSE, pour un montant de ,42 H.T Réfection de l étanchéité des toitures terrasses Maison de la Musique et de la Danse et école maternelle Jean Moulin, notifié le 22 juin 2009, à la société VAL ETANCHEITE, SAINT JEAN DE LA RUELLE CEDEX, pour un montant de ,30 H.T. De HT à ,99 HT De HT à ,99 HT Effacement des réseaux aériens, tranchées techniques et fourreaux, Chemin de Chaingy, notifié le 4 juin 2009, à la société COLAS CENTRE OUEST, ORLEANS CEDEX 2, pour un montant de ,00 HT

2 Restructuration des offices de restauration - Groupes scolaires Paul Bert et Louis Aragon, notifié le 18 juillet 2009, à la société DV CONSTRUCTION, ORLÉANS CEDEX 1, pour un montant de ,26 HT Adduction d eau potable, programme 2009 rue Félix Maulien, notifié le 4 décembre 2009, à la société S.C.B.M., OLIVET, pour un montant de ,00 HT De HT à ,99 HT Quartier des Salmoneries Aménagements paysagers et résidentialisation des immeubles 1 ère phase, attribué pour un montant total de HT, réparti comme suit : Lot 1 : Voirie, génie civil, terrassements généraux, notifié le 3 novembre 2009 à l entreprise EUROVIA, ORLEANS CEDEX 2, pour un montant de , 60 HT (Solution de base retenue). Lot 2 : Maçonnerie, notifié le 4 novembre 2009 à l entreprise MC BATI, ORLEANS, pour un montant de ,15 HT. Lot 3 : Etanchéité des murs de caves, notifié le 4 novembre 2009 à l entreprise SMAC, SAINT JEAN DE LA RUELLE, pour un montant de , 75 HT. Lot 4 : Clôtures, notifié le 6 novembre 2009 à l entreprise BOURDIN, CHECY, pour un montant de ,00 HT. Lot 5 : Métallerie, notifié le 4 novembre 2009 à l entreprise BERNARDI, SAINT JEAN DE LA RUELLE, pour un montant de ,31 HT Lot 6 : Eclairage Public, notifié le 4 novembre 2009 à l entreprise BAUCHARD et FILS, SAINT JEAN DE LA RUELLE, pour un montant de ,50 HT (Solution de base retenue). Lot 7 : Espaces Verts, notifié le 4 novembre 2009 à la régie de quartier RESPIRE, SAINT JEAN DE LA RUELLE, pour un montant de ,20 HT. Quartier des Salmoneries Aménagements paysagers et résidentialisation des immeubles 2 ème phase, attribué pour un montant total de HT, réparti comme suit : Lot 1 : Voirie, génie civil, terrassements généraux, notifié le 31 décembre 2009 à l entreprise TPVL, SANDILLON, pour un montant de ,75 HT

3 Lot 2 : Maçonnerie, notifié le 4 janvier 2010 à l entreprise MALARD, SAINT DENIS EN VAL, pour un montant de ,00 HT Lot 3 : Métallerie notifié le 4 janvier 2010 à l entreprise BERNARDI, SAINT JEAN DE LA RUELLE, pour un montant de pour un montant de ,91 HT Lot 4 : Eclairage Public, 31 décembre 2009 à l entreprise INEO, ORLEANS CEDEX 2, pour un montant de ,75 HT (solution de base retenue) Lot 5 : Espaces Verts, notifié le 4 janvier 2010 à l entreprise M JARDINS, FLEURY LES AUBRAIS, pour un montant de 6 821,60 HT De HT à ,99 HT Construction d une salle d escrime au centre sportif des Trois Fontaines, attribué pour un montant total de HT, réparti comme suit : LOT 1, Gros œuvre / Maçonnerie, notifié le 11 mars 2009 à l entreprise TP BAT, CHATEAUNEUF SUR LOIRE, pour un montant de ,00 HT comprenant l offre de base ( ,94 HT) et l option Galerie (22 262,06 HT) LOT 2, Charpente bois / Façade bois, notifié le 11 mars 2009 à l entreprise LA COCEGEM SAINT JEAN DE LA RUELLE CEDEX, pour un montant de ,67 HT comprenant l offre de base ( ,67 HT) et l option Galerie (27 987,00 HT) LOT 3, Etanchéité / Bardage, notifié le 15 mai 2009 à l entreprise BORDILLON, GIEN, pour un montant de ,83 HT (solution de base , 63 HT + Option terrasse végétale ,20 HT + Option gymnase ,00 HT) LOT 4, Menuiseries aluminium, notifié le 11 mars 2009 à l entreprise MIROITERIE PERRAULT, LUCÉ CEDEX, pour un montant de ,26 HT LOT 5, Serrurerie, notifié le 15 mai 2009 à l entreprise BERNARDI, SAINT JEAN DE LA RUELLE CEDEX, pour un montant de ,00 HT (solution de base , 00 HT + Option galerie ,00 HT) LOT 6, Menuiserie intérieure bois, notifié le 11 mars 2009 à l entreprise RIGUET, CHATEAUNEUF SUR LOIRE, pour un montant de ,20 HT LOT 7, Doublages - Plafonds, notifié le 11 mars 2009 à l entreprise CORREIA, TRAINOU, pour un montant de ,60 HT LOT 8, Faux plafonds, notifié le 15 mai 2009 à l entreprise ART-ISOL, OYSONVILLE, pour un montant de ,78 HT (solution de base)

4 LOT 9, Sols durs / faïence, notifié le 11 mars 2009 à l entreprise CERA CENTRE, SAINT JEAN DE LA RUELLE, pour un montant total de HT comprenant la solution de base (23 995,00 HT) et la variante proposée par l entreprise (2 950,00 HT) LOT 10, Sols sportifs, notifié le 13 mars 2009 à l entreprise SPORTINGSOLS, SAINT FULGENT, pour un montant de ,80 HT LOT 11, Peinture, notifié le 12 mars 2009 à l entreprise POUSSIN PEINTURES, BLOIS, pour un montant de ,74 HT LOT 12, Equipement sportif, notifié le 13 mars 2009 à l entreprise PRIEUR SPORTS, MONTCEAU LES MINES, pour un montant de ,72 HT LOT 13, Plomberie / Sanitaires, notifié le 11 mars 2009 à l entreprise JOSEPH COSNARD, SAINT JEAN DE LA RUELLE, pour un montant de ,30 HT. LOT 14, Chauffage / Ventilation, notifié le 11 mars 2009 à l entreprise ERCC, INGRÉ, pour un montant de ,71 HT LOT 15, Electricité / Courants forts / Courants faibles, notifié le 11 mars 2009 à l entreprise BAUCHARD et FILS, SAINT JEAN DE LA RUELLE, pour un montant de ,00 HT comprenant la solution de base (94 409,00 HT) et les 6 options (3 026,00 HT ,00 HT ,00 HT ,00 HT + 400,00 HT ,00 HT) LOT 16, VRD / Aménagements extérieurs, notifié le 12 mars 2009 à l entreprise BSTP, BLOIS CEDEX, pour un montant de ,00 HT Travaux de voirie, marché à bons de commande, année 2009, reconductible trois fois, notifié le 7 janvier 2009, à la société EUROVIA CENTRE LOIRE, FLEURY LES AUBRAIS CEDEX, pour un montant global annuel égal ou supérieur à H.T. et inférieur à H.T. soit un montant prévisionnel minimum sur quatre ans de H.T. et maximum de H.T. De HT à ,99 HT De HT et plus

5 MARCHES DE FOURNITURES De HT à ,99 HT Achat d un véhicule neuf de type fourgon pick-up, notifié le 11 juin 2009 à l entreprise RENAULT RETAIL GROUP ORLEANS, FLEURY LES AUBRAIS, sur la base de la variante (largeur de rampe 1 m) pour un montant de ,65 TTC (option bâchage retenue) De HT à ,99 HT Fourniture de vêtements de travail Marché à bons de commande Année 2009 reconductible en 2010, notifié le 30 avril 2009, pour un montant total de commandes pour sur deux ans égal ou supérieur à H.T. et inférieur à H.T, et réparti annuellement par lot comme suit : LOT 1, Vêtements et équipements de sécurité, attribué à la société FIMATEC ANFIDIS, SAINT JEAN DE LA RUELLE, pour un montant annuel du lot égal ou supérieur à H.T. et inférieur à H.T LOT 2, Vêtements de travail, attribué à la société FIMATEC ANFIDIS, SAINT JEAN DE LA RUELLE, pour un montant annuel du lot égal ou supérieur à H.T. et inférieur à H.T LOT 3, Vêtements de travail destinés au service de restauration, attribué à la société SOFI, SAINT JEAN DE LA RUELLE pour un montant annuel du lot égal ou supérieur à 900 H.T. et inférieur à H.T Fourniture de compteurs d eau froide et de systèmes de radio relève, marché à bons de commande, année 2009 reconductible en 2010 et 2011, notifié le 2 avril 2009 à l entreprise ACTARIS, GENAS, pour un global de l ensemble des commandes en 2009 au minimum égal à H.T., soit un montant prévisionnel minimum sur trois ans de HT (valeurs année 2009). De HT à ,99 HT De HT à ,99 HT De HT à ,99 HT De HT à ,99 HT

6 De HT à ,99 HT De HT et plus MARCHES DE SERVICES De HT à ,99 HT Entretien d installations de chauffage, climatisation et VMC Année 2009, reconductible trois fois, notifié le 12 février 2010 à la société GALLIER, SAINT JEAN DE LARUELLE CEDEX, pour un montant annuel de 5 850,00 HT soit sur quatre ans de ,00 HT. Consultation pour le choix d architectes urbanistes : Construisons le patrimoine mondial un projet emblématique pour Saint Jean de la Ruelle, en bord de Loire et à l Ouest du pont de l Europe, notifié le 29 juin 2009 à la société FAUBOURG 234, PARIS, pour un montant de ,00 HT Assistance à maîtrise d ouvrage Elaboration de l Agenda 21, notifié le 5 février 2009 à la société ETIK PRESSE, PARIS, pour un montant de ,00 HT reparti comme suit : Tranche ferme : ,00 HT Tranche conditionnelle : 9 800,00 HT Etudes énergétiques d une partie du patrimoine bâti de la commune, notifié le 30 juin 2009 à la société CEBI 45, ORLEANS CEDEX 1, pour un montant maximum de ,00 HT Elaboration d un plan de mise en accessibilité de la voirie, des espaces publics et des établissements recevant du public, pour un montant total de ,00 HT, réparti par lot comme suit : LOT 1, Voirie et espaces publics, notifié le 30 octobre 2009 à la société QUALICONSULT, OLIVET CEDEX, pour un montant de ,00 HT. LOT 2, Etablissements recevant du public, notifié le 4 novembre 2009 à la société A2CH, ORLÉANS, pour un montant de ,00 HT. Marché de programmation pour la construction d une cuisine centrale intercommunale Groupement de commande entre les villes de Saint Jean de la Ruelle et de Saint Jean de Braye, notifié le 4 décembre 2009 à la société ABSYS, PARIS, pour un montant maximum de ,00 HT

7 De HT à ,99 HT Fourniture et contrôles des extincteurs et systèmes de lutte contre l incendie - Marché à bons de commande - Année 2009, reconductible trois fois, notifié le 12 août 2009 à la société SICLI, JOUÉ LES TOURS CEDEX, pour un montant annuel moyen de ,00 HT soit sur quatre ans de ,00 HT Vérifications règlementaires périodiques des bâtiments municipaux - Année 2009, reconductible trois fois, notifié le 29 octobre 2009 à la société BUREAU VERITAS, LA CHAPELLE SAINT MESMIN, pour un montant annuel de ,00 HT soit sur quatre ans de ,00 HT Assurance Construction Dommages ouvrage pour les opérations : - Construction d une salle d escrime au centre sportif des Trois Fontaines - Extension et restructuration du gymnase Maurice Millet notifié le 19 octobre 2009 à la société SARRE ET MOSELLE, SARREBOURG, pour un montant de ,38 HT Fourniture de plateaux repas en liaison froide, marché à bons de commande, année 2009, notifié le 27 février 2009 à la société APAJH GOURMANDE, MEUNG SUR LOIRE, pour un montant de 4.39 /repas HT soit un montant pour 2009 de ,89 HT De HT à ,99 HT Refonte de l infrastructure système, notifié le 1er juillet 2009 à la société C.I.S., OLIVET, pour un montant de ,65 HT (solution fiber channel retenue) + Contrat de maintenance (san fiber) sur 3 années (dont une année gratuite) : ,58 HT soit un total de ,23 HT De HT à ,99 HT Prestations d entretien des espaces verts Marché à bons de commande Année 2009 reconductible deux fois, notifié le 12 mars 2009, pour un montant total de l ensemble des lots sur trois ans égal ou supérieur à HT et maximum de HT, réparti par lot comme suit : LOT 1, Entretien des Espaces Verts : quartier des Salmoneries, attribué à la régie de quartier RESPIRE, SAINT JEAN DE LA RUELLE, pour un montant annuel du lot égal ou supérieur à H.T. et inférieur à H.T. LOT 2, Entretien des Espaces Verts : la Vaudière et le Clos du Sergent, attribué à la société KHOMIAKOFF, LA CHAPELLE SAINT MESMIN, pour un montant annuel du lot égal ou supérieur à H.T. et inférieur à H.T.

8 De HT à ,99 HT De HT à ,99 HT De HT à ,99 HT De HT et plus Il est précisé que cette liste ne fait pas apparaître les marchés conclus avant 2009 et reconduits en 2009.

MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE POLE AFFAIRES JURIDIQUES TEL 02 38 79 33 81 / 02 38 79 33 95 MARCHES CONCLUS EN 2011 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A

Plus en détail

MARCHES CONCLUS EN 2012 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

MARCHES CONCLUS EN 2012 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE POLE AFFAIRES JURIDIQUES TEL 02 38 79 33 81 / 02 38 79 33 95 MARCHES CONCLUS EN 2012 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE

Plus en détail

TRAVAUX Tranche de 20 000 HT à 49 999,99 HT

TRAVAUX Tranche de 20 000 HT à 49 999,99 HT LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 (en application de l arrêté du 30/12/09 (art.133 du code des marchés publics) TRAVAUX MAPA03/2009 Travaux d éclairage public année 2008 09/01/2009 MAPA05/2009 MAPA07/2009

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006)

Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006) Liste des s conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006) MARCHES DE TRAVAUX totale du Marchés entre 4 000 euros HT et 19 999,99 euros HT 0264 Travaux électriques pour la remise en état d un plateau de bureaux

Plus en détail

Article 133 : Ville de GERZAT (63360)

Article 133 : Ville de GERZAT (63360) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES < 20 000 HT Extension et réaménagement du club house tennis - Lot 2 Charpente bois bardage Extension et réaménagement du club house tennis - Lot 3 Couverture bac acier, zinguerie

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2012 (article 133 du CMP 2006)

Liste des marchés conclus en 2012 (article 133 du CMP 2006) Liste des s conclus en 2012 (article 133 du CMP 2006) MARCHES DE TRAVAUX Marchés entre 20 000 euros HT et 89 999,99 euros HT 0369 0339 Réfection réseau eau glacée du bâtiment B1 Marché complémentaire Peintures

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2012 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l article 133 du Code des marchés publics

Liste des marchés conclus en 2012 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l article 133 du Code des marchés publics MARCHES DE TRAVAUX Lot n 6 : Menuiseries extérieures aluminium Lot n 7 : Métallerie serrurerie Lot n 8 : Cloisons doublages faux plafonds Lot n 9 : Menuiseries intérieures bois Lot n 4 : Charpente métallique

Plus en détail

VILLE DE FORBACH - 57600

VILLE DE FORBACH - 57600 VILLE DE FORBACH - 57600 RECAPITULATIF DES MARCHES PUBLICS PASSES EN 2012 Conformément à l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du Code des Marchés Publics I - MARCHES DE TRAVAUX

Plus en détail

MISE EN ŒUVRE DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS ANNEE 2014

MISE EN ŒUVRE DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS ANNEE 2014 MISE EN ŒUVRE DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES S PUBLICS ANNEE 2014 S DE TRAVAUX 1/ de 20 000,00 à 89 999,99 HT Réalisation de dalle en béton en vue de l installation d abris de jardins en kit pour les jardins

Plus en détail

Conseil Municipal N 6 du 26 juin 2009 Délibération n 118

Conseil Municipal N 6 du 26 juin 2009 Délibération n 118 Conseil Municipal N 6 du 26 juin 2009 Délibération n 118 ARCHITECTURE MAITRISE D'OUVRAGE - MARCHES PUBLICS RESTRUCTURATION DU BATIMENT AMIRAL JOB - AVENANTS N 1 AU MARCHE N 080235 LOT 1 SESO, AU MARCHE

Plus en détail

SEM DE LA VILLE DE CLUSES

SEM DE LA VILLE DE CLUSES Travaux de démolition de bâtiments en gare SNCF 25/02/2013 BENEDETTI 74190 Travaux de désamiantage d'un bâtiment situé rue Gallet Réfection étanchéité et peinture de coursives Lot 01 : étanchéité 13/03/2013

Plus en détail

Article 133 : Ville de Maisons-Laffitte (78600)

Article 133 : Ville de Maisons-Laffitte (78600) Article 133 : Ville de Maisons-Laffitte (78600) Article 133 : liste des marchés conclu en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 21 juillet 2011 MARCHES DE TRAVAUX

Plus en détail

VILLE DE BEAUSOLEIL LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009. Marchés de travaux

VILLE DE BEAUSOLEIL LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009. Marchés de travaux VILLE DE BEAUSOLEIL LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 Marchés de travaux Tranche de 20 000 euros HT à 49 999,99 euros HT Marchés de travaux NATIVI TP 06800 INEO PROVENCE ET CA 06517 Réparation et consolidation

Plus en détail

AVIS ANNUEL RELATIF A LA LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2008

AVIS ANNUEL RELATIF A LA LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2008 AVIS ANNUEL RELATIF A LA LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2008 A. Marchés de Four nitures Objet du marché Date de notification Attributaire Code postal attributaire 1. Marchés de 4 000 à 19 999,99 HT Art.

Plus en détail

LISTE DES MARCHÉS CONCLUS EN 2014

LISTE DES MARCHÉS CONCLUS EN 2014 Entre le 01/01/2014 et le 31/12/2014 Pour des Travaux 2014-03 2014-06 Réalisation de divers travaux de voirie sur la base d un marché à bons de commande pour le compte de la Ville de Biganos Aménagement

Plus en détail

INGRÉ - Réalisation d'un terrain synthétique de football

INGRÉ - Réalisation d'un terrain synthétique de football MODULE 11 17 2 1 5 4 11 10 3 13 14 15 18 6 10 16 7 AUAO - nov. 2009 9 8 12 84 쐃 FLEURY LES AUBRAIS - Reprise et modernisation du complexe sportif Benoît Frachon 쐇 FLEURY LES AUBRAIS - Création d'une salle

Plus en détail

VILLE DE PONTIVY 56300 PONTIVY

VILLE DE PONTIVY 56300 PONTIVY VILLE DE PONTIVY 56300 PONTIVY LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2013 Publication annuelle des marchés publics et de leurs attributaires Conformément à l'article 133 du code des marchés publics, "la

Plus en détail

CCIT du Loiret 23 Place du Martroi - 45044 ORLEANS CEDEX 1 ---------------------- Liste des marchés conclus en 2013 (article 133 du CMP 2006)

CCIT du Loiret 23 Place du Martroi - 45044 ORLEANS CEDEX 1 ---------------------- Liste des marchés conclus en 2013 (article 133 du CMP 2006) CCIT du Loiret 23 Place du Martroi - 45044 ORLEANS CEDEX 1 ---------------------- Liste des s conclus en 2013 (article 133 du CMP 2006) MARCHES DE TRAVAUX Montant (en HT) totale du du 0377 Rénovation parking

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS PAR LA VILLE EN 2013

LISTE DES MARCHES CONCLUS PAR LA VILLE EN 2013 LISTE DES MARCHES CONCLUS PAR LA VILLE EN 2013 Arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des marchés publics et relatif à la liste des marchés conclus l'année précédente par

Plus en détail

ENQUÊTE PLANNING - OPC

ENQUÊTE PLANNING - OPC LOT N : 01 VRD ESPACES VERTS GROS ŒUVRE TRAITEMENTS DES FACADES EN JOURS QUELLE TÂCHE Installation de chantier Décapage, Acces provisoire, Plateforme Voiries et Réseaux Divers Terrassements Réseau EP Réseaux

Plus en détail

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ - 14BAT2 TRAVAUX D'ENTRETIEN RENOVATION REHABILITATION CONSTRUCTION POUR LES BATIMENTS ET PROPRIETES COMMUNALES

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ - 14BAT2 TRAVAUX D'ENTRETIEN RENOVATION REHABILITATION CONSTRUCTION POUR LES BATIMENTS ET PROPRIETES COMMUNALES AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHÉ - 14BAT2 TRAVAUX D'ENTRETIEN RENOVATION REHABILITATION CONSTRUCTION POUR LES BATIMENTS ET PROPRIETES COMMUNALES POUVOIR ADJUDICATEUR Nom, adresses et point(s) de contact :

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX MARCHES COMPRIS ENTRE 4 000 H.T. ET 19 999,99 H.T.

MARCHES DE TRAVAUX MARCHES COMPRIS ENTRE 4 000 H.T. ET 19 999,99 H.T. Lot 1 Salle Dedecker : pose de trappes et nettoyage des réseaux Lot 2 Salle Paul Bourse : pose de trappes et nettoyage des réseaux MARCHES DE TRAVAUX MARCHES COMPRIS ENTRE 4 000 H.T. ET 19 999,99 H.T.

Plus en détail

Marchés de travaux conclus par le département de l'oise en 2015

Marchés de travaux conclus par le département de l'oise en 2015 Marchés travaux conclus par le département l'oise en 2015 Objet du marché marché ( Nom Co postal Marchés 20 000 à 89 999,99 HT située sur le site s Marais SACY LE GRAND - Lot 8 : peinture 27/02/2015 GODOT

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 4014005 REFECTION DE LA TOITURE TERRASSE TEC ETANCHEITE 14650 CARPIQUET 16 870,00 30/10/14

Plus en détail

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Mars 2014

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Mars 2014 4850 Audit fonctionnel et organisationnel des clubs sportifs de haut niveau sur Villeurbanne AB SPORT CONSULTING 30 300,00 17/03/14 4884 Acquisition, montage et installation de mobiliers de bureaux et

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Régis par les dispositions du Code des Marchés Publics Maître d Ouvrage : CENTRE HOSPITALIER DE Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 2012-212 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE PIVOT A Nettoyage de mise en service 2012-211 CONSTRUCTION DU CENTRE MEDICO-PSYCHOLOGIQUE

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2013 au 31 décembre 2013 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2013 au 31 décembre 2013 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2013 au 31 décembre 2013 Article 133 du code des marchés publics 783 ACQUISITION DE DOCUMENTS POUR LES COLLECTIONS DE LA BIBLIOTHEQUE

Plus en détail

Présentation d une réalisation

Présentation d une réalisation STADE MAURICE MILLET ARROSAGE DU TERRAIN DE FOOTBALL Présentation d une réalisation 1 Présentation de la ville Ville du Val de Loire, sur la rive nord du fleuve, cinquième ville du département du Loiret,

Plus en détail

Liste des marchés publics conclus par la Communauté de Communes de l'agglomération de Longwy ANNEE 2008

Liste des marchés publics conclus par la Communauté de Communes de l'agglomération de Longwy ANNEE 2008 Liste des marchés publics conclus par la Communauté de Communes de l'agglomération de Longwy ANNEE 2008 1- Marchés de travaux - tranche de 4 000 à 19 999,99 HT 4 776, 00 12/12/08 C.I.M. 54 430 REHON LOT

Plus en détail

Date de notification du marché ou du lot. Construction de la maison de la santé de la petite enfance - Lot 5 : plâtrerie - isolation 01/09/2015

Date de notification du marché ou du lot. Construction de la maison de la santé de la petite enfance - Lot 5 : plâtrerie - isolation 01/09/2015 Nom de l'acheteur public MAIRIE DE LE PORTEL Nombre Nature de la prestation Tranche de prix du marché HT Objet du marché / allotissement Date de notification du marché ou du lot Montant du marché ou du

Plus en détail

Marchés notifiés par la CCI 22 en 2011. Marchés de travaux

Marchés notifiés par la CCI 22 en 2011. Marchés de travaux Marchés de travaux 19 10 PORTS Batiment de stockage du légué lot1 terrassement VRD Procédure adaptée 17/01/2011 Eurovia 119 171 19 10 PORTS Batiment de stockage du légué Lot2 gros oeuvre fondation Procédure

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS (ART. 133)

LISTE DES MARCHES CONCLUS (ART. 133) Entre le : 01/01/07 et 31/12/07 2007-048 Construction d un bâtiment industriel de 2875 m² à Torcé Plâtrerie Cloisons sèches 2007-028 Construction d un atelier relais à Torcé Faux plafonds Pour la tranche

Plus en détail

Construction de 4 logements individuels "La Niolerie 2" - Programme N 228 53950 LOUVERNE

Construction de 4 logements individuels La Niolerie 2 - Programme N 228 53950 LOUVERNE Construction de 4 logements individuels "La Niolerie 2" - Programme N 228 53950 LOUVERNE LOTS ENTREPRISES ADRESSES TELEPHONES FAX MONTANTS HT LOT N A.01 : VRD - ESPACE VERTS SALMON T.P. Les Landes 53210

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 90 000 et inférieure à 5 000 000 HT Travaux de peinture intérieure et de remplacement des sols dans les sites de l

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS ET NOTIFIES MAIRIE DE BEDARIEUX

LISTE DES CONTRATS CONCLUS ET NOTIFIES MAIRIE DE BEDARIEUX Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Pour des Travaux Pour la tranche égale à 0 HT 1206T/4 CONSTRUCTION DE LOCAUX SANITAIRES - AMENAGEMENT D UNE PLANFOND DOUBLAGE CLOISONS 1206T/5 CONSTRUCTION DE LOCAUX SANITAIRES

Plus en détail

Liste des marchés publics conclus au titre de l'année 2014 par la Ville de Schiltigheim (67300)

Liste des marchés publics conclus au titre de l'année 2014 par la Ville de Schiltigheim (67300) Liste des marchés publics conclus au titre de l'année 2014 par la Ville de Schiltigheim (67300) OBJET MARCHE ATTRIBUTAIRE N Date Montant Raison sociale Code postal A - Tranche de 20 000 HT à 49 999 HT

Plus en détail

Liste des marchés publics passés en 2014 (article 133 arrêté au 21 juillet 2011) Marchés de Travaux

Liste des marchés publics passés en 2014 (article 133 arrêté au 21 juillet 2011) Marchés de Travaux Liste s marchés publics passés en 2014 (article 133 arrêté au 21 juillet 2011) Marchés Travaux montant marchés en HT Dont le montant est compris entre 20 000 à 89 999 HT Date Nom Marché travaux d'entretien

Plus en détail

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS

TABLEAU DES CONTRATS NOTIFIÉS Entre le : 0/0/ et // S/ S/ 8/0/08 ASSURANCE - RISQUES STATUTAIRES SOFCAP-SOFAXIS- CNP 0S/ 0S/ 8/0/08 PRESTATION DE MAINTENANCE ET DE DEPANNAGE DES ASCENSEURS ET DE L ELEVATEUR ELECTRIQUE VERTICAL 0S/

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de CARQUEFOU 01 janvier 2012 au 31 décembre 2012 Article 133 du code des marchés publics Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics 940 CARBURANTS PRIS EN STATION SERVICE - VILLE 30/12/2014 SUPER U

Plus en détail

Aydoilles 288 206 plafonné à Construction d une nouvelle mairie -1 ère tranche- 150 000 23 34 500

Aydoilles 288 206 plafonné à Construction d une nouvelle mairie -1 ère tranche- 150 000 23 34 500 PATRIMOINE COMMUNAL Collectivité Montant Taux Montant de la nable et nature des travaux HT % CHOIX LOCAL Canton de Bruyères Aydoilles 288 206 Construction d une nouvelle mairie -1 ère tranche- 150 000

Plus en détail

VILLE DE RUPT SUR MOSELLE ETAT RECAPITULATIF DES MARCHES PUBLICS ATTRIBUES EN 2012. Entreprise retenue

VILLE DE RUPT SUR MOSELLE ETAT RECAPITULATIF DES MARCHES PUBLICS ATTRIBUES EN 2012. Entreprise retenue VILLE DE RUPT SUR MOSELLE ETAT RECAPITULATIF DES MARCHES PUBLICS ATTRIBUES EN 2012 Nature des s MARCHES DE TRAVAUX TRANCHE de 20 000 à 89 999,99 HT Programme d'entretien de voirie MAPA Lot 1 - Monocouche

Plus en détail

INAUGURATION AVENUE DE LA FAYE 8 NOVEMBRE 2014. communication@sainthilairederiez.fr www.sainthilairederiez.fr. Photographies : Eddy Rivière

INAUGURATION AVENUE DE LA FAYE 8 NOVEMBRE 2014. communication@sainthilairederiez.fr www.sainthilairederiez.fr. Photographies : Eddy Rivière Photographies : Eddy Rivière INAUGURATION AVENUE DE LA FAYE 8 NOVEMBRE 2014 communication@sainthilairederiez.fr www.sainthilairederiez.fr INVITATION PROGRAMME DES ANIMATIONS Sous réserve de modifications

Plus en détail

Nom et adresse de l organisme acheteur : VILLE DE SAINT ANDRE DE CUBZAC 8 Place Raoul Larche, BP 97, 33 240 Saint André de Cubzac

Nom et adresse de l organisme acheteur : VILLE DE SAINT ANDRE DE CUBZAC 8 Place Raoul Larche, BP 97, 33 240 Saint André de Cubzac Nom et adresse de l organisme acheteur : VILLE DE SAINT ANDRE DE CUBZAC 8 Place Raoul Larche, BP 97, 33 240 Saint André de Cubzac LISTE DES MARCHÉS D UN MONTANT SUPÉRIEUR À 15 000 HT CONCLUS EN 2014 Conformément

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics)

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics) LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 PAR LA VILLE D'EAUBONNE (article 133 du code des marchés publics) OBJET OU ACCORD- Fourniture de carburant pour les besoins du parc automobile mini : 20 000 HT maxi :

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 (art. 133 du Code des Marchés Publics)

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 (art. 133 du Code des Marchés Publics) LISTE DES S CONCLUS EN 2011 (art. 133 du Code des Marchés Publics) S DE TRAVAUX S DE 90 000 à 4 844 999.99 EUROS H.T. Construction d'une déchèterie et d'un bâtiement administratif et technique : LOT 1

Plus en détail

ETAT RECAPITULATIF DES MARCHES ANNEE 2014

ETAT RECAPITULATIF DES MARCHES ANNEE 2014 ETAT RECAPITULATIF DES S ANNEE 2014 CENTRE HOSPITALIER ESQUIROL 15 rue du Dr Marcland 87025 LIMOGES CEDEX DEPARTEMENT S - ACHATS Application de l'arrêté du 21 juillet 2011 relatif à la liste des marchés

Plus en détail

MARCHES DE 90 000 HT à 4 999 999,99 EUROS HT MARCHES DE TRAVAUX

MARCHES DE 90 000 HT à 4 999 999,99 EUROS HT MARCHES DE TRAVAUX Ville de COUERON LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 15 000 à 89 999,99 EUROS HT MARCHES DE

Plus en détail

Délibération n 34 Conseil municipal du 3 décembre 2010

Délibération n 34 Conseil municipal du 3 décembre 2010 Direction Générale Finances et Gestion Direction de la Commande Publique Délibération n 34 Conseil municipal du 3 décembre 2010 Dispositions relatives aux marchés publics : Fonctionnement et Travaux -

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS ANNEE 2010

LISTE DES MARCHES CONCLUS ANNEE 2010 LISTE DES MARCHES CONCLUS ANNEE 2010 (Arrêté du 31 décembre 2009 pris en application de l article 133 du code des marchés publics et relatif à la liste des marchés conclus l année précédente par des personnes

Plus en détail

RÉNOVATION - INSTITUTIONNELS

RÉNOVATION - INSTITUTIONNELS Version du 7 avril 2016 RÉNOVATION - INSTITUTIONNELS Xavier INIGO Directeur de Service 06 68 73 68 31 x.inigo@latelier-sas.com L Atelier des Compagnons 26-30 boulevard Biron - 93400 Saint-Ouen 01 40 03

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT Lot 12: Equipements sportifs Lot 13: Revêtements de sol sportif Pose d un bardage

Plus en détail

Les 2 maisons à rénover. Maison 2 rue Marivaux à Liévin. Maison 22 rue Jean Moulin à Liévin

Les 2 maisons à rénover. Maison 2 rue Marivaux à Liévin. Maison 22 rue Jean Moulin à Liévin Cluster EKWATION - REHAFUTUR 2 lot 2 Les 2 maisons à rénover Maison 2 rue Marivaux à Liévin Maison 22 rue Jean Moulin à Liévin Cluster EKWATION - REHAFUTUR 2 lot 2 L équipe Organisation relative à l équipe

Plus en détail

Dossier de presse Inauguration Maison des Jeunes Jeudi 3 juillet, à Vue

Dossier de presse Inauguration Maison des Jeunes Jeudi 3 juillet, à Vue Dossier de presse Inauguration Maison des Jeunes Jeudi 3 juillet, à Vue 1 Sommaire > Communiqué synthétique P3 > La genèse du projet P4 > Fiche technique P5 > Le budget P7 2 Communiqué de synthèse Une

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS ET NOTIFIES MAIRIE DE BEDARIEUX

LISTE DES CONTRATS CONCLUS ET NOTIFIES MAIRIE DE BEDARIEUX Entre le : 01/01/11 et 31/12/11 Pour des Travaux 1014TAEEU EXTENSION DU RESEAU D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT CHEMIN DE DIO. RACCORDEMENT DU FORAGE DU COMPLEXE SPORTIF (marché complémentaire) 1007TAE

Plus en détail

COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU BUREAU DE COMMUNAUTE DU JEUDI 9 JUILLET 2015

COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU BUREAU DE COMMUNAUTE DU JEUDI 9 JUILLET 2015 COMPTE RENDU DES DELIBERATIONS DU BUREAU DE COMMUNAUTE DU JEUDI 9 JUILLET 2015 L an deux mille quinze, le jeudi 9 juillet à 12 heures 30, les membres composant le bureau de la communauté d'agglomération

Plus en détail

ECOLE MATERNELLE LOUIS PERGAUD (EXTENSION)

ECOLE MATERNELLE LOUIS PERGAUD (EXTENSION) ECOLE MATERNELLE LOUIS (EXTENSION) JUILLET 2009 NOTICE DESCRIPTIVE 1 PROGRAMME DE L'OPERATION Création d une salle de repos Création de rangements Modification du bureau ZEP Surface totale : 59.12 m2 REGLEMENTS

Plus en détail

Article 133 : VILLE DE FEURS - ANNEE 2011

Article 133 : VILLE DE FEURS - ANNEE 2011 Article 133 : VILLE DE FEURS - ANNEE 2011 Article 133 : liste des s conclus en 2011 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 20

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS

LISTE DES MARCHES CONCLUS Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 50 000 HT 2010-021 CONSTRUCTION DE 63 LOGEMENTS LOCATIFS POUR LES GENDARMES SERRURERIE DU FAUBOURG

Plus en détail

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Novembre 2013 DATE 4727 Réhabilitation des locaux de la maison des services publics Saint Jean - lot 08 : Façades bardages / Menuiseries extérieure / serrurerie FOLGHERA BELAY 72 590,85 15/11/13 4765 Achat d'un polybenne

Plus en détail

Article 133 : VILLE D'HEROUVILLE SAINT-CLAIR

Article 133 : VILLE D'HEROUVILLE SAINT-CLAIR Article 133 : VILLE D'HEROUVILLE SAINT-CLAIR Article 133 : liste des marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des

Plus en détail

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE

AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE BORD 2012-014 AVIS D'ATTRIBUTION DE MARCHE POUVOIR ADJUDICATEUR NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT : Communauté d'agglomération Saumur Loire Développement, 11, rue du Maréchal Leclerc B.P. 301, à l'attention

Plus en détail

MARCHES CONCLUS EN 2013 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

MARCHES CONCLUS EN 2013 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE POLE AFFAIRES JURIDIQUES TEL 02 38 79 33 95 MARCHES CONCLUS EN 2013 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT

Plus en détail

Rentrée scolaire 2013-2014 Josette BOREL-LINCERTIN en visite dans les lycées le jeudi 22 août 2013 :

Rentrée scolaire 2013-2014 Josette BOREL-LINCERTIN en visite dans les lycées le jeudi 22 août 2013 : 04 avril 2013 EDUCATION- TRAVAUX LYCEES Rentrée scolaire 2013-2014 Josette BOREL-LINCERTIN en visite dans les lycées le jeudi 22 août 2013 : Lycée Polyvalent de Baimbridge Lycée d Enseignement Général

Plus en détail

Ville de COUERON MARCHES DE TRAVAUX

Ville de COUERON MARCHES DE TRAVAUX Ville de COUERON LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 26 Décembre 2007 (article 133 du code des s publics 2006) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES

Plus en détail

TRIPLEX - 10, rue de la Servie 30000 NÎMES 22/11/12 DESCRIPTIF SIMPLIFIÉ - QUANTITATIF

TRIPLEX - 10, rue de la Servie 30000 NÎMES 22/11/12 DESCRIPTIF SIMPLIFIÉ - QUANTITATIF LOT 01 Désignation des ouvrages U Qté PU HT PT HT TX TVA TVA DEMOLITION - GROS ŒUVRE - COUVERTURE Plans d'étude structure (BETM) 1 Installation de chantier forfait 1,0 0,0 19,60 % 0,0 2 Emport en décharge

Plus en détail

Campus des Comtes de Champagne Centre-ville de Troyes

Campus des Comtes de Champagne Centre-ville de Troyes Campus des Comtes de Champagne Centre-ville de Troyes Du confort universitaire en ville Ce pôle de confort fabrique un nouveau paysage dans la vie quotidienne troyenne avec l ambition de développer la

Plus en détail

AVIS ANNUEL RELATIF A LA LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007

AVIS ANNUEL RELATIF A LA LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 AVIS ANNUEL RELATIF A LA LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2007 A. MARCHÉS DE FOURNITURES Code postal MAPA 07 00001 : fourniture de matériel électroménager et de mobilier 09 janvier CAMIF 13854 (chambre/restauration)

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 240414-J CONSTRUCTION D UN CENTRE AQUATIQUE SAUNAS VIKNA SAUNAS 28630 LE COUDRAY 240414-H

Plus en détail

Montant de l opération : Missions réalisées : Dépollution, démolition, structure, fluides, VRD et HQE

Montant de l opération : Missions réalisées : Dépollution, démolition, structure, fluides, VRD et HQE LOGEMENTS Construction d un ensemble immobilier A Boulogne-Billancourt (92) 118 logements Construction d'un ensemble de bâtiments comprenant : 118 logements en accession et en locatif, surfaces de commerces,

Plus en détail

Article 133 : Commune de Chevilly-Larue

Article 133 : Commune de Chevilly-Larue Article : Commune de Chevilly-Larue Article : liste des marchés conclus en 0 en application de l'arrêté du 6 décembre 007 modifié par Arrêté du juillet 0 (article du code des marchés publics) MARCHES DE

Plus en détail

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - AOUT 2015

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - AOUT 2015 5280 Acquisition de logiciels de bases et prestations associées (logiciels bureautiques, réseaux, systèmes et sécurité) SCC Sans montant minimum Sans montant maximum 27/07/15 5294 5298 5322 5324 5325 Diagnostics

Plus en détail

Article 133 : Commune de FRANCHEVILLE

Article 133 : Commune de FRANCHEVILLE Article 133 : Commune de FRANCHEVILLE Article 133 : liste des s conclu en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 10 mars 2009 (article 133 du code des s publics) Publication

Plus en détail

Marchés de l'année 2014 - Arrêté du 21 juillet 2011

Marchés de l'année 2014 - Arrêté du 21 juillet 2011 Marchés de l'année 2014 - Arrêté du 21 juillet 2011 Marchés de travaux dont les montants sont compris entre 20 000 et 89 999 14ST0008 Reconstruction du mur des serres municipales PACHECO 95100 27 100 20/06/2014

Plus en détail

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini Collectivité: SARREGUEMINES CONFLUENCES HABITAT LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2012 (art. 133) Date impression: 24/06/2016 à 02 h 27 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant

Plus en détail

Article 133 : DOUARNENEZ COMMUNAUTE

Article 133 : DOUARNENEZ COMMUNAUTE Article 133 : DOUARNENEZ COMMUNAUTE Article 133 : liste des s conclus en 2012 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) Publication

Plus en détail

ANNEXE A LA DELIBERATION N 1

ANNEXE A LA DELIBERATION N 1 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 3 CP 13-319 ANNEXE A LA DELIBERATION N 1 Etat récapitulatif 14/03/13 12:03:00 4 CP 13-319 CONSEIL REGIONAL D ILE DE FRANCE 5 CP 13-319 ANNEXE A LA DELIBERATION N 2 Fiches

Plus en détail

VILLE DE PONTIVY 56300 PONTIVY

VILLE DE PONTIVY 56300 PONTIVY VILLE DE PONTIVY 56300 PONTIVY LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS EN 2014 Publication annuelle des marchés publics et de leurs attributaires Conformément à l'article 133 du code des marchés publics, "la

Plus en détail

MARCHES PUBLICS LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014

MARCHES PUBLICS LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 MARCHES PUBLICS LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2014 Publication conforme à l article 133 du code des marchés publics (décret 2006-975 du 1er août 2006) et à l arrêté du 21 juillet 2011 MARCHES DE TRAVAUX

Plus en détail

Année 2015. - Electricité LES RICEYS/Travaux de construction d'un Etablissement et Service d'aide par

Année 2015. - Electricité LES RICEYS/Travaux de construction d'un Etablissement et Service d'aide par LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Article 133 du code des marchés publics Année 2015 Nature des prestations : Travaux Marchés publics de travaux d un montant hors taxe compris entre 20.000 et 89.999,99

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/11 et 31/12/11 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 2011-060 Aménagement de locaux pour une pépinière d entreprises PERRINEL Plomberie Sanitaire

Plus en détail

Marchés de travaux entre 4000 et 19 999 HT

Marchés de travaux entre 4000 et 19 999 HT Marchés de travaux entre 4000 et 19 999 HT Branchement d'assainissement RAY JEAN LUC 88050 10/02/2010 Travaux de génie civil pour la réalisation de travaux hors entreprise chantier RAY JEAN LUC 88050 08/02/2010

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX. Date du marché. Attributaires. Construction de Pôle Petite Enfance à PVP 8/02/12 FROID 77 SAS 77240 Lot 10

MARCHES DE TRAVAUX. Date du marché. Attributaires. Construction de Pôle Petite Enfance à PVP 8/02/12 FROID 77 SAS 77240 Lot 10 Article 133 : liste des s conclus en 2012 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) Publication de cette liste sur http://www.e-marchespublics.com

Plus en détail

VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE

VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE VILLE DE SAINT JEAN DE LA RUELLE DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE POLE AFFAIRES JURIDIQUES TEL 02 38 79 33 81 / 02 38 79 33 95 MARCHES CONCLUS EN 2014 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du Code des marchés publics) FOURNITURES

Liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du Code des marchés publics) FOURNITURES Liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du Code des marchés publics) FOURNITURES FOURNITURES (20 000 HT à 89 999,99 HT) Objet Date Nom attributaire

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX NOTIFIES EN 2013

MARCHES DE TRAVAUX NOTIFIES EN 2013 MARCHES DE TRAVAUX NOTIFIES EN 2013 De 15 000 à 4.999.999,99 HT TRAVAUX DE TELEPHONIE, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX ANNEE 2013 & EVENTUELLEMENT 2014-2015-2016 (MA13009) Date d

Plus en détail

NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE DES TRAVAUX. 1. Caractéristiques techniques de l Immeuble

NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE DES TRAVAUX. 1. Caractéristiques techniques de l Immeuble NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE DES TRAVAUX 1. Caractéristiques techniques de l Immeuble 1.1 Infrastructures 1.1.1 Fouilles Excavation selon rapport géotechnique 1.1.2 Fondations Semelles et massifs béton,

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX. MARCHES DE 4 000 à 19 999 EUROS HT

MARCHES DE TRAVAUX. MARCHES DE 4 000 à 19 999 EUROS HT Article 133 : liste des marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des marchés publics) Publication de cette liste

Plus en détail

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 28 AVRIL 2016. Affiché le 4 mai 2016

COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 28 AVRIL 2016. Affiché le 4 mai 2016 République Française DEPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES ARRONDISSEMENT DE GRASSE COMMUNE DE LA COLLE-SUR-LOUP COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL EN DATE DU 28 AVRIL Affiché le 4 mai L an deux

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 2012-021 CONSTRUCTION DE 12 LOGEMENTS RUE PIERRE CANALS A SAINT Espaces verts - clôtures Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000

Plus en détail

ARTICLE 133 CMP : CIAS «CARCASSONNE AGGLO SOLIDARITE»

ARTICLE 133 CMP : CIAS «CARCASSONNE AGGLO SOLIDARITE» ARTICLE 133 CMP : CIAS «CARCASSONNE AGGLO SOLIDARITE» LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 Publication de cte liste sur http://www.carcassonne-agglo.fr/ MARCHES DE FOURNITURES Marchés de 20 000.00 à 89 999.99

Plus en détail

EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS de la COMMISSION PERMANENTE

EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS de la COMMISSION PERMANENTE CONSEIL GENERAL DE TARN-ET-GARONNE EXTRAIT du REGISTRE des DELIBERATIONS de la COMMISSION PERMANENTE Séance du 25 février 2008 CP 08/02-23 RESTRUCTURATION DU COLLEGE OLYMPE DE GOUGES A MONTAUBAN DEVOLUTION

Plus en détail

Objet / Opération Lot TITULAIRE Notification CP. De 15 000 à 19 999,99 HT

Objet / Opération Lot TITULAIRE Notification CP. De 15 000 à 19 999,99 HT Marchés publics de travaux passés par la ville de Hem en 2013 2013/006 Réhabilitation de la Cour Pipart Plâtrerie 2013/004 Réhabilitation de la Cour Pipart Démolition 2013/026 plomberie ENERGIE EN NORD

Plus en détail

Communauté de Communes de l'arpajonnais

Communauté de Communes de l'arpajonnais Communauté de Communes de l'arpajonnais Parution de la liste des marchés conclus en 2012 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des

Plus en détail

VILLE du CHAMBON-FEUGEROLLES. 42500

VILLE du CHAMBON-FEUGEROLLES. 42500 VILLE du CHAMBON-FEUGEROLLES. 42500 Liste des s conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 - Article 133 du Code des Marchés Publics. Publication

Plus en détail

OBJET DU MARCHE DATE DE NOTIFICATION ATTRIBUTAIRE CODE POSTAL. MARCHES NOTIFIES EN 2013 TRAVAUX 15 000 euros HT - 89 999 euros HT VILLE DE NICE

OBJET DU MARCHE DATE DE NOTIFICATION ATTRIBUTAIRE CODE POSTAL. MARCHES NOTIFIES EN 2013 TRAVAUX 15 000 euros HT - 89 999 euros HT VILLE DE NICE MARCHES NOTIFIES EN 2013 TRAVAUX 15 000 euros HT - 89 999 euros HT VILLE DE NICE Centre multi accueil de la petite enfance St Jean d'angely - travaux d'aménagement Lot 3 17/09/2013 BLANC ELECTRICITE 06830

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 MARCHES COMPRIS ENTRE 4 000 HT ET 19 999.99 HT 15/012009 Achat de Tronçonneuses Unique CARDON 62232 24/02/2009 Achat de Mobilier de Bureau Service Urbanisme Unique WILLECOCQ

Plus en détail

Rapport pour la commission permanente du conseil régional OCTOBRE 2014

Rapport pour la commission permanente du conseil régional OCTOBRE 2014 Rapport pour la commission permanente du conseil régional OCTOBRE 2014 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france CPER 2007-2013 UNIVERSITE DE PARIS OUEST NANTERRE LA DEFENSE

Plus en détail

Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 18 juin 2015

Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 18 juin 2015 Compte rendu de la réunion du conseil municipal du 18 juin 2015 1) Désignation du secrétaire de séance : Monsieur Steve BANSCH 2) Approbation du procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 09 avril

Plus en détail

Marchés de travaux. Entreprise AMB, abris maison bois

Marchés de travaux. Entreprise AMB, abris maison bois Liste des s publics conclus en 2011 par la commune de Saverne. Liste établie conformément aux dispositions de l'article 133 du code des s publics (art.133 modifié par arrêté du 21/07/2011 paru au JO le

Plus en détail