JEAN BASTARD-ROSSET GROUPE GRANDS CHAMPS IMMOBILIER MEYTHET

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1 UNE REALISATION JEAN BASTARD-ROSSET GROUPE GRANDS CHAMPS IMMOBILIER PROMOTEURS CONSTRUCTEURS MEYTHET Une copropriété luxueuse à taille humaine conçue pour le bien-être et le confort NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE Décembre 2012

2 LE TOLEDE - MEYTHET Notice descriptive sommaire p. 2 Jardins privatifs au rez, grands balcons et larges terrasses aux étages. Isolation acoustique et phonique sol, murs et fenêtres. Hautes performances énergétiques conformes à la nouvelle réglementation RT Chauffage gaz collectif avec compteur de calories individuel par logement. Radiateurs en acier laqué avec vanne thermostatique et thermostat de réglage par logement Comptages individuels eau froide et eau chaude. Carrelages grand format au sol. Revêtements faïence salles de bains et salles d eau (toute hauteur sur toutes les faces). WC suspendus avec réservoir à double commande pour économie d eau. Parquets bois stratifiés dans les chambres. Placards équipés avec rayonnages et penderies. Ascenseurs desservant tous les niveaux. Larges baies coulissantes ouvrant sur balcons terrasses. Portier vidéo dans chaque logement. Revêtements de façades isolés avec des matériaux pérennes. Volets roulants électriques sur toutes les pièces (sauf salle de bains/d eau et WC). Logements et parties communes respectant la réglementation des personnes à mobilité réduite. Clés à combinaison permettant d ouvrir tous les locaux privatifs avec une seul clé (appartement, cave, boites aux lettres, parties communes) hors garage. Réalisation dirigée par des professionnels expérimentés et sous contrôle permanent du Bureau de contrôle VERITAS.

3 LE TOLEDE - MEYTHET Notice descriptive sommaire p TERRASSEMENT GROS OEUVRE Terrassement par fouilles en pleine masse ; soutènements des terres, raccordement des terres par talus naturels ou murs. Fondations par semelles béton armé dimensionnées selon le taux de travail du sol par semelles filantes et fondations isolées ou radier suivant préconisations du géotechnicien et de l ingénieur de structure en fonction de la nature du sol Tous les ouvrages d ossature seront réalisés en béton armé et/ou maçonneries d agglomérés suivant les sections définies par l étude de béton armé et bureau de contrôle. Les parements extérieurs des murs enterrés seront revêtus d une peinture bitumineuse protégés du terrain par un système de drainage périphérique. et Les murs entre 2 logements auront 0,20 m d épaisseur pour assurer un bon isolement phonique. Certains murs non porteurs pourront être réalisés en agglomérés ciment. Toutes les dalles seront de type dalle pleine en béton armé. Les escaliers intérieurs communs seront réalisés en béton armé à marches pleines destinées à recevoir un revêtement de sol collé (accès au sous-sol : dalle brute). 2 - ISOLATION THERMIQUE L isolation de ce bâtiment sera très performante conforme à la nouvelle réglementation RT Isolation thermique extérieure, épaisseur suivant étude du BET Fluides, avec parement enduit grésé et vêture selon le parti architectural. Menuiserie extérieure PVC et vitrage isolant renforcé acoustique et thermique. Isolation thermique sous étanchéité auto-protégée en toiture. Isolation par flocage en plafond des sous sols et locaux non chauffés. 3 - ISOLATION PHONIQUE Toutes les dalles des logements et circulations communes des rez et étages seront de type dalle pleine et recevront une chape ciment lissée sur isolant phonique sous les revêtements de sol. Les murs entre 2 logements auront 20cm d épaisseur. 4 - TOITURE La toiture sera constituée d une dalle pleine béton armé avec isolation thermique conforme au RT2012 et étanchéité auto-protégée avec substrat végétalisé.

4 5 - MENUISERIE EXTERIEURE LE TOLEDE - MEYTHET Notice descriptive sommaire p. 4 Menuiserie extérieure PVC à étanchéité renforcée avec parcloses pour fixation des vitrages. Le système d ouverture est défini par les plans. Suivant plans, toutes les grandes baies sur séjour recevront une porte-fenêtre coulissante. Vitrage isolant acoustiquement et thermiquement. 6 - FERMETURES Occultation des ouvertures par volets roulants PVC double paroi (sauf salles de bains et/ou salles d eau). Motorisation de l ensemble des volets roulants PVC double paroi (sauf salles de bains et/ou salles d eau). 7 - VITRERIE Vitrage isolant avec double vitre et lame d air pour toutes les baies en fonction des prescriptions du bilan thermique et suivant l étude acoustique du secteur environnemental. 8 - MENUISERIE INTERIEURE Porte palière métallique avec huisserie bois exotique renforcée avec un classement A2P, serrure en 3 points avec clé non reproductible. Portes intérieures peinte isoplane à parements gravés décoratifs type Technidécor des Ets HUET avec béquille laiton ou anodisé. Portes de placards en panneaux mélaminés blanc sur rails haut et bas laqué avec rayonnage et tringle penderie. Les dressings des appartements B10 et B12 seront équipés suivant les prescriptions du promoteur. Portes à panneaux identiques aux portes intérieures pour les placards de petites dimensions. Boites aux lettres acier laqué ou stratifié suivant étude de décoration et conformes à la réglementation de la Poste. 9 - CLOISONS Toutes les cloisons des logements seront de type Placostil isolées avec renforts dans bains et cuisines pour suspentes des appareils SERRURERIE Garde-corps de balcons en acier ou en aluminium laqué avec main courante et remplissage par produit verrier opalescent ou tôle laquée décorative et garde-corps béton suivant plan. Porte d entrée de l immeuble en aluminium ou acier laqué avec vitrage isolant de sécurité. Poignée décorative type bâton de maréchal sur les 2 faces, ferme-porte à glissière, commande par clé et portier vidéo. Porte générale du sous sol, donnant accès à l ensemble des garages, en acier laqué, électrique avec télécommande individuelle.

5 LE TOLEDE - MEYTHET Notice descriptive sommaire p. 5 Barrière à l entrée de la copropriété fonctionnant avec télécommande des garages. Portes individuelles, de chacun des garages, manuelle de type basculante métallique avec serrure à clé CARRELAGE Revêtement carrelage en grès émaillé format 40/40 cm, pose droite, coloris au choix de l acquéreur dans la gamme proposée par le fabricant, dans toutes les pièces sauf chambres avec plinthes assorties. Faïence dans salle de bains ou salle d eau sur le pourtour toute hauteur, pose droite, coloris au choix de l acquéreur dans la gamme proposée par le fabricant PARQUET - MOQUETTE Revêtement parquet type Quickstep stratifié sur feutre dans chambres et leurs dégagements avec plinthes assorties, coloris au choix de l acquéreur dans la gamme du fabricant. Revêtement moquette grand trafic dans circulations communes des étages et revêtement carrelage dans circulation commune du rez de chaussée PEINTURE Les logements seront livrés entièrement terminés en peinture, avec travaux préparatoires nécessaires à la bonne qualité des prestations. Peinture glycérophtalique satinée sur ouvrage bois. Projection fine en plafonds et enduit décoratif écrasé sur les murs de toutes les pièces (sauf murs salle de bains) ASCENSEURS Ascenseur 630 kg, cinq personnes, conforme aux normes en vigueur et à la réglementation handicapés, cabine luxueuse avec miroir, plafond décoratif, téléphone, main courante aluminium et commande digitale VENTILATION La ventilation de l immeuble sera assurée par un système mécanique simple flux hygroréglable conformément à la réglementation en vigueur. L extraction de l air vicié sera assurée par des bouches situées dans toutes les pièces humides des logements (bains, WC, cuisines) et l entrée d air neuf se fera par des grilles mises en place dans les menuiseries ou les coffres de volets roulants des pièces principales.

6 16 - CHAUFFAGE LE TOLEDE - MEYTHET Notice descriptive sommaire p. 6 Chauffage collectif à eau chaude avec générateur gaz à condensation, puissance selon étude BET Fluides. Programmation et thermostat d ambiance. Compteur de calories individuel par logement. Radiateurs en acier laqué avec vannes thermostatiques. Radiateurs sèche-serviettes hydrauliques dans les salles de bains APPAREILS SANITAIRES Ensemble meuble vasque avec miroir et bandeau lumineux au droit du plan vasque pour les salles de bains et/ou salle d eau. Pour l appartement A18, le meuble vasque en combles sera adapté à la taille de la pièce. Receveur de douche et/ou baignoire acrylique de couleur blanche suivant plans. WC suspendu en porcelaine blanche à réservoir encastré à double débit. Robinetterie mitigeuse chromée avec disque céramique. Pour la cuisine : arrivée eau chaude, eau froide et eaux usées en attente en un seul point à 1,50 m maximum de la gaine technique (aménagement cuisine fourniture et pose non compris pour laisser le choix aux acquéreurs). Un robinet de puisage extérieur pour les appartements en rez de chaussée uniquement EAU CHAUDE SANITAIRE Production d eau chaude collective par la chaufferie gaz. Compteurs individuels par logement pour eau chaude et eau froide ELECTRICITE Installation encastrée, liaison équipotentielle dans pièces humides Installation répondant en nombre et qualité à la norme NF C Un point lumineux par terrasse et balcon. Eclairage des circulations d étages et escaliers par spots ou appliques décoratives commandées par détecteurs de présence TELEPHONE Raccordement au réseau France Télécom, installation téléphonique conforme à la norme NF C prise dans séjour et chaque chambre.

7 21 - TELEVISION LE TOLEDE - MEYTHET Notice descriptive sommaire p. 7 Equipement télévision conforme à la norme NF C par antenne collective et fourreautage en attente au droit du bâtiment, pour le réseau câblé ou autres, suivant les données techniques en usage. Deux prises par logement (séjour et chambre principale). Portier vidéo entre le hall d entrée de l immeuble et le hall d entrée de chaque appartement permettant le dialogue avec la fermeture et la commande d ouverture de la porte 22 - AMENAGEMENTS EXTERIEURS Les abords seront finis avec tous les travaux de voirie, engazonnement et plantations conformément au plan masse du Permis de Construire. Barrière de parkings motorisée à télécommande. 23 GARAGES ET CAVES Eclairage des circulations communes avec comptage sur communs, commandé par détecteurs de présence. Sol béton lissé CONTROLE ET DIVERS Les marques, les modèles et les dimensions des appareils, matériaux et équipements sont donnés à titre indicatif, le promoteur se réserve le droit de les remplacer par des équivalents (en cas de difficultés d approvisionnement, de retrait d agrément ou de nouvel agrément par le C.S.T.B.) Dans les cas de force majeure et les impératifs techniques, tels que défaillance des fournisseurs, cessation de fabrication, rupture de stocks, dans les délais compatibles avec l avancement du chantier. Les indications portées sur les plans de vente concernant l emplacement des appareillages tels que points lumineux, prises, appareils sanitaires, pourront être modifiés suivant les impératifs techniques. Les teintes de peinture de façades seront déterminées avec le concours de la commission municipale. Le choix des plantations sera déterminé par l architecte après accord du Maître d Ouvrage et des services communaux. Les travaux faisant l objet de la présente notice descriptive seront contrôlés par un organisme agrée auprès des compagnies d assurances. Le Directeur des Travaux est mandaté pour régler, au nom des propriétaires, toutes les questions de détail que la présente notice descriptive n aurait pas fixées d une façon précise.

8 25 - TRAVAUX MODIFICATIFS ACQUEREURS LE TOLEDE - MEYTHET Notice descriptive sommaire p. 8 Une procédure de mise en œuvre des travaux modificatifs acquéreurs sera annexée au dossier de la vente en état de futur achèvement, par l intermédiaire d une convention de travaux modificatifs avec le Maître d œuvre, à la seule demande de l acquéreur. Cette procédure est mise en place par le Maître d'ouvrage et le Directeur des travaux afin de permettre d apporter des modifications au bien que vous avez acquis, si vous le souhaitez. Il convient de préciser, qu ils feront l objet d honoraires à devoir à la Maîtrise d œuvre selon leur nature et le type de prestations réclamées ainsi que des frais de dossier à chacun des rendezvous initiés par les acquéreurs pour quelques modifications que ce soit. L ensemble de ces frais restent définitivement acquis au Maître d œuvre même si l acquéreur renonce à faire réaliser les modifications envisagées. Tous les travaux engendrés par les modifications sont à charge exclusive du souscripteur. En cas de modifications ou suppression de fournitures (sanitaires, revêtements de sol, faïences, etc ), la SCI ne procédera à aucun remboursement des prestations non réalisées. Le réservataire accepte, de façon expresse, que toutes les modifications peuvent engendrer un retard dans le déroulement du chantier. Dès lors, il s engage à accepter la nouvelle date de livraison qui lui sera imposée. Le Maître d'ouvrage peut de son propre chef, et sans aucune justification refuser tout ou partie des modifications sans que cela ne puise remettre en cause la vente telle qu elle a été signée par acte notarié. En acceptant les TMA, le Maître d'ouvrage permet aux acquéreurs une personnalisation de leur bien, dans son souci permanent de les satisfaire. Mais cette prestation ne peut être considérée comme une condition sine qua none de leur acquisition. AUCUNE MODIFICATION NE SERA ACCEPTE APRES LA PERIODE QUI SERA INDIQUEE DANS LA LETTRE RECOMMANDEE AVEC ACCUSE DE RECEPTION ENVOYEE A CHACUN DES ACQUEREURS PAR LE DIRECTEUR DES TRAVAUX DUMENT MANDATEE A CET EFFET.

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