Guide. Solution simplifiée. Solution simplifiée, c est. Votre guide pour la mise en place rapide et facile de régimes de garanties collectives

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1 Solion simplifiée, c es facile rapide flexible Solion simplifiée Gide Vore gide por la mise en place rapide e facile de régimes de garanies collecives La vie es pls radiese sos le soleil.

2 Table des maières Solion simplifiée...1 Lises de conrôle Solion simplifiée...2 Sommaire des services...4 Sommaire des prodis...7 Frais médicax, frais de médicamens e frais denaires...7 Garanie Frais médicax...7 Régimes de remborsemen de frais de médicamens...9 Régimes de remborsemen, régimes de paiemen direc (avec care-médicamens) e régimes avec care-médicamens Paiemen différé...10 Garanie Frais denaires Assrance-vie e garanie DMA...13 Assrance-vie d paricipan...13 Assrance-vie faclaive d paricipan...13 Garanie Décès e milaion accidenels (DMA) d paricipan Garanie Décès e milaion accidenels (DMA) faclaive d paricipan Assrance-vie des personnes à charge...15 Assrance-vie faclaive d conjoin...15 Garanie Décès e milaion accidenels (DMA) faclaive d conjoin...15 Gesion de la sané de l invalidié Services de mainien d salaire Invalidié de core drée Invalidié de longe drée...17 Ares prodis e services Compe Soins de sané (CSS) Assrance conre les maladies graves (AMG) Pariclariés des prodis...19 Frais médicax, frais de médicamens e frais denaires Garanie Frais médicax Assisance-voyage...22 Régimes de remborsemen de frais de médicamens...23 Garanie Frais denaires Assrance-vie e garanie DMA Assrance-vie (s appliqe à oes les garanies Vie) Tablea des presaions DMA (s appliqe à oes les garanies DMA)...27 Gesion des absences e de l invalidié Services de mainien d salaire Invalidié de core drée Invalidié de longe drée...31 Ares garanies...34 Compe Soins de sané...34 Assrance conre les maladies graves...34 Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels.

3 Solion simplifiée Nos comprenons qe vos cliens e vos désiriez qe la mise en place d régime se fasse facilemen, rapidemen e en docer. De pls, vos connaissez nore capacié excepionnelle à personnaliser des régimes por les cliens qi on des besoins paricliers. Désormais, nos offrons ne solion sandard, sople e inhabielle Solion simplifiée desinée ax gropes de 50 assrés o pls. Qels son les avanages de cee novelle solion de service? Lorsqe le régime qe vos présenez s inscri dans la Solion simplifiée, vos consacrerez moins de emps à l éablissemen e à l examen des caracérisiqes d régime, e a raiemen lié à la mise en place d régime de vore clien. Vos arez ainsi pls de emp à consacrer à vore prochain régime de garanies collecives. E voici porqoi. Principales caracérisiqes : Srcre de régime simplifiée Nore Solion simplifiée offre ne gamme définie de prodis e de services parmi lesqels les cliens peven faire ler choix. Il s agi d ne formle sople qi vos perme, à vos-même e à vos cliens, de concevoir n programme de garanies collecives comple comporan les coverres sivanes : assrance-vie d paricipan e des personnes à charge; garanie Décès e milaion accidenels d paricipan; coverre des frais médicax, des frais de médicamens e des frais denaires; garanies Invalidié de core drée e Invalidié de longe drée; garanies faclaives. Capaciés améliorées de prodcion de relevés La Solion simplifiée comprend la prodcion d n sommaire simple e facile à lire des garanies inclses dans la somission e des relevés Déail des garanies. Ces docmens remplacen le docmen présenan les paramères d régime e segmenen clairemen, dans n ablea, les caracérisiqes d régime par caégorie de salariés e par garanie. Cela vos perme, à vos e à vore clien, de passer en reve efficacemen le programme proposé e de vérifier qe oes les données sr les garanies son inscries correcemen avan la mise en place d régime afin qe celle-ci se dérole rapidemen e sans her La mise en place es pls rapide; elle se fai en 10 jors* environ En éablissan n programme qi s inscri dans nore Solion simplifiée, vos cliens peven s aendre à ce qe ler novea programme de garanies collecives de la Financière Sn Life soi mis en place en environ 10 jors ovrables*. Le processs de mise en place simplifié es conç de façon à perrber le moins possible les gesionnaires de régime e les paricipans qi qien ler ancien assrer grope. Il perme assi ax noveax promoers de régime d offrir rapidemen ne coverre collecive à lers employés en invesissan n minimm de emps e d effors.en ore, cee mise en place rapide e simplifiée perme de rédire a minimm le emps qe vos y alloez e de vos concenrer davanage sr les besoins de vore clien e sr la réalisaion d n prochain conra. Tos les renseignemens nécessaires se roven dans le Gide sr la Solion simplifiée Veillez vos reporer à ce gide por avoir la lise des prodis e services en maière de garanies collecives povan servir à éablir n régime simplifié. Commniqez ensie avec vore représenan ax Garanies collecives de la Sn Life afin de vérifier qe les caracérisiqes d régime de vore clien poeniel porron s inscrire dans nore Solion simplifiée. *Mise en place d régime en 10 jors ovrables, avan la dae d effe préve d régime, por aan qe nos ayons en main os les docmens reqis e oes les données sr les paricipans dans le forma reqis par la Financière Sn Life. Le régime sera en place e les demandes de règlemen seron payables a erme de 10 jors ovrables; les conras, les brochres e les gides personnalisés ma coverre en forma PDF seron remis a promoer de régime dans les cinq jors ovrables sivan la mise en place d régime. Solion simplifiée es offer son offeres par la Sn Life d Canada, compagnie d assrance-vie, membre d grope Financière Sn Life. Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 1

4 Lises de conrôle Solion simplifiée Lise de conrôle n 1 : Principales condiions relaives ax caracérisiqes d régime - Le régime de vore clien poeniel es-il bien adapé? Vos roverez ci-dessos la lise des principax élémens relaifs ax caracérisiqes d régime don il fa enir compe avan de commniqer avec vore représenan ax Garanies collecives por q il vérifie qe les caracérisiqes d régime de vore clien poeniel porron s inscrire dans nore Solion simplifiée. Principales condiions relaives ax caracérisiqes d régime por la Solion simplifiée Le nombre de caégories es-il inférier à 11? Le nombre d'niés de facraion es-il inférier à 6? Le clien poeniel es-il disposé à iliser le conra e les brochres sandards de la Financière Sn Life? Oi / Non Oi / Non Oi / Non Les garanies demandées se reroven-elles dans le présen gide sr la Solion simplifiée? Les garanies à la care son-elles excles des caracérisiqes demandées? La garanie ICD excl-elle ne coordinaion avec les presaions de l'assrance-emploi? La garanie CSS nécessie--elle la prise à effe immédiae e non réroacive (le cas échéan)? Les SAS (le cas échéan) s appliqen-ils niqemen ax novelles demandes de règlemen? Le Programme d aide ax employés (PAE) es-il excl des caracérisiqes demandées? Oi / Non Oi / Non Oi / Non Oi / Non / s.o. Oi / Non / s.o. Oi / Non Si vos répondez «Oi» à oes les qesions ci-desss, il es possible qe le régime pisse s inscrire dans nore Solion simplifiée. Veillez discer avec vore chargé de compes SnSolions por en savoir pls. Toes les ares caracérisiqes son miex adapées à nore Solion sr mesre, qi comprend nos processs habiels de somission e de mise en place, sivan les normes les pls élevées en maière de qalié e de rapidié d exécion axqelles vos vos aendez de la par de la Financière Sn Life. Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 2

5 Lise de conrôle n 2 : Données reqises en ve de la mise en place d régime - Vore clien pe-il fornir ces docmens? Vos roverez ci-dessos la lise des docmens nécessaires à l éqipe Solion simplifiée por mere en place le régime en environ 10 jors ovrables*. Docmens reqis en ve de la mise en place d régime par l éqipe Solion simplifiée Demande d'adhésion à l'assrance dûmen remplie Formlaires fiscax dûmen remplis Relevé Déail des garanies signé par le clien Prime provisionnelle (éqivalan à la prime menselle) Données relaives à l'adhésion élecroniqe - Données sr les paricipans e les personnes à charge, noammen les adresses posales e élecroniqes. Hisoriqe des règlemens de l'assrer précéden, s'il y a lie Oi / Non Oi / Non Oi / Non Oi / Non Oi / Non Oi / Non Si vos répondez «Non» à ne des qesions ci-desss, le régime ne porra pas s inscrire dans nore Solion simplifiée e sera miex adapé à nore Solion sr mesre. Uilisaion d gide por déerminer les caracérisiqes des prodis e des services simplifiés Por rover les caracérisiqes pariclières concernan les prodis e les services offers dans le cadre de nore Solion simplifiée, vos povez : iliser les liens de la Table des maières d docmen; iliser la barre de navigaion d côé gache de l écran; iliser les liens qi se roven à des endrois clés d Sommaire des prodis por accéder direcemen à l informaion correspondane de la secion Pariclariés des prodis; o appyer simlanémen sr les oches «Crl» e «F» de vore clavier e enrer le erme qe vos recherchez dans la zone «Rechercher». Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 3

6 Sommaire des services Vos roverez ci-dessos la lise des services compris dans les ax indiqés qe nos offrons por procrer ax promoers de régime l aide don ils on besoin pendan la mise en place d régime e por la gesion corane de celi-ci. Cee lise vos servira de gide. Soien pendan la mise en applicaion Services (le cas échéan) Nombre de caégories de salariés/ d'niés de facraion Transfer des données sr l admissibilié des paricipans Gesion adminisraive en ligne Transfer de l hisoriqe des règlemens de l assrer précéden Formaion d gesionnaire d régime Docmenaion relaive à la gesion adminisraive Commnicaion ax paricipans Séances d informaion offeres ax paricipans a momen de l adhésion Aesaion de bonne sané Descripion des services compris dans les ax indiqés Maximm de 10 caégories e de 5 niés de facraion Forma de données sandard compaible avec celi de la Sn Life dans le cas des cliens ne présenan pas lers données sr rban o conversion des données sr les paricipans à n forma compaible avec celi de la Financière Sn Life Formas accepés : MS Excel (de préférence), MS Word o forma exe (.x). Tos les formas doiven comprendre des ires de zones/colonnes Données sr les paricipans e les personnes à charge, noammen les adresses posales e élecroniqes Pe comprendre des renseignemens devan servir à l inscripion préalable des personnes à charge e à la coordinaion des presaions (CP) Gesion adminisraive en ligne par l enremise de nore sie Web des Services ax promoers de régime (admissibilié, inscripion préalable, mises à jor des données sr les paricipans, prodcion de relevés) Maximm de dex chargemens de données (en forma Excel) Le ransfer des données sr les règlemens de frais médicax comprend niqemen les données sr la franchise e les maximms applicables ax frais d opiqe Le ransfer des données sr les règlemens de frais denaires comprend niqemen les données sr la franchise e les maximms viagers applicables ax soins orhodoniqes Séances de formaion iniiales enes à n maximm de dex emplacemens d promoer Comprend n gide comple à l inenion d gesionnaire, des renseignemens déaillés sr le conra e os les formlaires e maériels reqis Offere en version élecroniqe o papier Le gide es égalemen accessible sr nore sie Web des Services ax promoers de régime. Renseignemens iles sr la Sn Life, le novea régime de garanies, les formlaires de demande de règlemen, l accès e les règlemens en ligne, ec. Offeres ax gropes de pls de 50 personnes Une séance d informaion à l inenion des paricipans par emplacemen Uilisaion d formlaire Déclaraion d éa de sané sandard élecroniqe, papier o PDF, qi doi êre présené direcemen à nore éqipe de la Tarificaion médicale Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 4

7 Soien pendan la mise en applicaion (sie de la page 4) Sommaire des services Brochres explicaives Cares-médicamens Cares d assisance-voyage Formlaires de demande de règlemen Solions globales (cliens qe les Garanies collecives e les Régimes collecifs de reraie on en commn) Modes de ransmission des primes/versemens ne brochre par paricipan; formlaion e forma Sn Life sandards; en forma PDF niqemen. Cares-médicamens Sn Life sandards en papier Des cares-médicamens Sn Life sandards en plasiqe sivron après ne période de mise en place de 10 jors, soi par envoi gropé ax breax d promoer de régime, soi direcemen a domicile des paricipans Joines à la commnicaion sr la garanie Assisance-voyage e les services d assisance-voyage en cas d rgence desinée ax paricipans; des cares papier personnalisées peven êre imprimées direcemen à parir d sie Web des Services ax paricipans Le dossier de gesion conien des formlaires sandard de la Sn Life Des formlaires de demande de règlemen de frais médicax e de frais denaires personnalisés peven êre imprimés à parir d sie Web des Services ax paricipans Un sel code d accès e n sel mo de passe por accéder ax renseignemens sr les garanies collecives (frais médicax e denaires) e sr les régimes collecifs de reraie sr nore sie Web e a moyen de nore Cenre de service à la clienèle Prélèvemen bancaire aorisé (viremen bancaire), chèqe o éléviremen Soien posérier à la mise en place d régime Services (le cas échéan) Mises à jor des données sr les paricipans Soien offer a gesionnaire Modificaions a conra collecif Gesion d compe Soins de sané Commnicaion ax paricipans Descripion des services compris dans les ax indiqés Les cliens qi gèren ler régime à l aide de nore sie Web des Services ax promoers de régime peven mere les données sr les paricipans à jor sr ne base coninelle, c es-à-dire assi soven q ils le velen Régimes gérés par l assrer : mises à jor coninelles des données, selon le besoin Soien conin des représenans a service clienèle Services de nore Brea d assisance informaiqe e soien echniqe offers por l ilisaion des oils de gesion en ligne des garanies Préavis à la Sn Life donné a moins 20 jors avan la dae d effe de la modificaion Transfers élecroniqes des données sr l admissibilié des paricipans por les novelles garanies CSS niqemen Renseignemens en ligne accessibles ax paricipans, noammen les sommaires por oes les années de référence, les renseignemens sr les versemens e les rerais, e des précisions sr la marche à sivre por présener des demandes de règlemen e sr l admissibilié Présenaion en ligne des demandes de règlemen a ire d CSS par les paricipans Commnicaions sandard desinées ax paricipans, comprenan des blleins e des renseignemens sr la sané accessibles sr nore sie Web Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 5

8 Soien posérier à la mise en place d régime (sie de la page 5) Services (le cas échéan) Descripion des services compris dans les ax indiqés Sommaire des services Relevés Service de prodcion de relevés grope accessible sr nore sie Web : Gamme complèe de relevés sandards sr les règlemens, les données financières e les services Sommaire des risqes por la sané qi son propres à l organisaion de l employer fondé sr les données générales irées de qesionnaires sr la sané qe les employés on remplis en ligne «Services d opiqe PVS» Renseignemens sr la coverre accessibles en ligne Présenaion en ligne des demandes de règlemen par les paricipans Services de paiemen des règlemens Promoion de la sané Résea de fornissers de services offran des rabais sr des prodis d opiqe sr ordonnance, sr la correcion de la vision par le laser e sr les appareils adiifs por os les régimes des Garanies collecives de la Sn Life Renseignemens comples sr les frais médicax covers (ex. : services covers, maximms, franchise, coassrance, ec.) e les frais denaires covers, accessibles a moyen d ne navigaion simplifiée e grâce à de pissans moers de recherche. Connexion simplifiées à des renseignemens connexes (ceraines excepions s appliqen) Présenaion en ligne des demandes de règlemen de frais d opiqe, de frais denaires e de services paramédicax, e des demandes de règlemen a ire d CSS (assjeies à des vérificaions afin d assrer la véracié des renseignemens) Règlemens payés par ransfer élecroniqe de fonds (TEF) o par chèqe, a choix d paricipan S il choisi le TEF, le paricipan pe demander de recevoir n corriel l informan qe le relevé des presaions a éé éabli (e l invian à accéder à nore sie Web sécrisé) o de recevoir le relevé par la pose. Gesionnaire sané (services en ligne offers dans le cadre de régimes assoris des garanies Frais médicax e Frais denaires) : Qesionnaire sané rempli par les paricipans don les réponses son gropées e présenées de façon générale dans des relevés desinés a promoer, e feed-back sr la sané des paricipans individels Index comple des maladies e des médicamens à l inenion des paricipans Fiche sané por les paricipans Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 6

9 Sommaire des prodis Frais médicax, frais de médicamens e frais denaires Garanie Frais médicax La garanie Frais médicax covre habiellemen les frais d hospialisaion, les frais de médicamens (avec o sans care-médicamens), les services paramédicax, les soins d infirmiers o d infirmières exerçan à ire privé, les appareils e aricles médicax, les chassres orhopédiqes, les orhèses, les prohèses adiives e les soins reçs à l exérier de la province o d pays, saf indicaion conraire d promoer. Elle pe égalemen inclre les frais d opiqe si le promoer en fai la demande. Por êre admissibles à la garanie Frais médicax, les paricipans e les personnes à charge doiven êre covers par le régime provincial. Période d aene Année de référence Franchise annelle Tax de remborsemen (porcenage cover) Presaion maximale par année de référence Presaion viagère maximale Selon la demande d promoer de régime (doiven êre ideniqes por os les frais covers a ire de la garanie Frais médicax) Toe période de 12 mois. Pe êre fondée sr l année civile. La première année de référence pe êre prolongée o raccorcie, à la demande d promoer Régimes avec care-médicamens : Si les franchises annelles, les coassrances e/o les maximms son ilisés en combinaison avec les frais médicax, l année de référence doi êre fondée sr l année civile Coverre individelle, paricipan +1, cople o familiale, a choix d promoer La franchise ne s appliqe pas ax hôpiax de convalescence Opions spplémenaires : Franchises disinces por les frais médicax e les frais de médicamens A choix d promoer Remborsemen par paliers applicable à la garanie Frais médicax Nos povons assrer le service de remborsemen par paliers : si l année de référence correspond à ne période de 12 mois disince de l année civile e qe les qoes-pars ne s appliqen pas assi ax régimes avec care-médicamens Remborsemen par paliers por les régimes avec care-médicamens si l année de référence correspond à l année civile o à ne période de 12 mois disince de l année civile, mais qe les qoes-pars ne s appliqen pas assi ax ares gropes de frais médicax Illimiée saf indicaion conraire d promoer (s appliqe habiellemen à os les frais médicax, y compris les frais de médicamens) Voir la rbriqe Régimes de remborsemen de frais de médicamens ci-dessos por de pls amples renseignemens sr les maximms par année de référence Illimiée saf indicaion conraire d promoer (s appliqe à os les frais médicax, y compris les frais de médicamens) Si n maximm viager es éabli, n réablissemen aomaiqe des presaions s appliqe, à concrrence de $ (saf dans le cas des remborsemens avec care-médicamens e des paiemens différés) Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 7

10 Garanie Frais médicax (sie de la page 7) Sommaire des prodis Services paramédicax Opions offeres qan ax maximms (par demander, par année de référence) : maximm par caégorie de praiciens; maximm global por oes les caégories de praiciens covers; o maximm global por n grope choisi de praiciens covers qi es disinc d o des maximms qi s appliqen ax ares praiciens covers. Offers en opion (à la demande d promoer) : Ordonnance non reqise Maximms par visie Nombre maximm de visies par année de référence Coverre dès la première visie o ne fois qe le maximm annel prév par le régime provincial es aein por ce qi si : Services de podiares (résidens de l Albera e de l Onario) Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Hospialisaion (dans la province d domicile) Frais d opiqe (habiellemen) Soins d infirmières o d infirmiers exerçan à ire privé (habiellemen) Chassres orhopédiqes e orhèses planaires (habiellemen) Appareils de correcion adiive (habiellemen) Services, éqipemen e aricles médicax Hôpial de soins de core drée chambre semi-pariclière o chambre pariclière Opions offeres qan ax maximms : avec o sans maximm par jor Hôpial de convalescence : Jsq à 20 $ par jor por ne période maximale de 180 jors, saf indicaion conraire d promoer Maximm en dollars e période de référence demandés par le promoer (la période de référence habielle es de 24 mois, o de 12 mois dans le cas des moins de 18 ans) Maximm en dollars e période de référence demandés par le promoer; à concrrence de $ par période de rois ans Maximm en dollars e période de référence demandés par le promoer Chassres orhopédiqes : à concrrence de 500 $ par année de référence Orhèses planaires : à concrrence de 350 $ par année de référence Les maximms applicables ax chassres e ax orhèses peven êre combinés Les maximms peven êre annels o mensels Maximm en dollars e période de référence demandés par le promoer Maximm de 500 $ par personne par période de cinq années de référence consécives. Comprend les frais de réparaion Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 8

11 Garanie Frais médicax (sie de la page 8) Sommaire des prodis Assisance-voyage (coverre des frais engagés à l exérier de la province/d pays) Services reçs à la recommandaion d médecin hors de la province d domicile o à l exérier d pays Presaions de srvie (sans paiemen des primes) Cessaion de la coverre Exonéraion des primes Por pls de renseignemens Frais remborsés à 100 %. Comprend : Assisance-voyage en cas d rgence (services médicax) Médi-Passepor (services d assisance-voyage non médicax, par ex. : assisance en ve de rerover des bagages perds), saf indicaion conraire d promoer o Médi-Passepor (sans services d assisance-voyage) Hors d Canada Comprend les honoraires de médecin e les frais de ranspor par service amblancier Limie : nombre maximm de jors de voyage après le dépar Limie de 60 jors, saf indicaion conraire d promoer e sos réserve de l approbaion de la Sn Life Presaion maximale La coverre des frais engagés en cas d rgence hors d Canada e l assisance-voyage en cas d rgence son assjeies à n maximm viager combiné de $, saf indicaion conraire d promoer e sos réserve de l approbaion de la Sn Life Sandard : 80 % Approbaion de la Tarificaion reqise por o porcenage spérier à 80 % 24 mois à comper de la dae d décès d paricipan, saf indicaion conraire d promoer e sos réserve de l approbaion de la Sn Life 70 e anniversaire de naissance d paricipan o dae de son dépar à la reraie, si cee dae es anériere, saf indicaion conraire d promoer, mais pas a-delà de l âge de 85 ans Non offere Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Régimes de remborsemen de frais de médicamens Types de régimes Remborsemen Régime de paiemen direc des frais de médicamens (avec care-médicamens)* Paiemen différé* (QC selemen) *Gesion assrée par Tels Solions en sané Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 9

12 Sommaire des prodis Régimes de remborsemen, régimes de paiemen direc (avec care-médicamens) e régimes avec care-médicamens Paiemen différé Franchise annelle Franchise par médicamen poran n nméro DIN Plafond s appliqan ax frais d exécion d ordonnance Caracérisiqes d régime Opions de remplacemen par le sbsi génériqe Même qe por les ares voles de la garanie Frais médicax, saf indicaion conraire d promoer La franchise par médicamen poran n nméro DIN es offere por os les ypes de régimes de remborsemen de frais de médicamens e dans oes les régions A choix d promoer Porcenage de remborsemen des frais d exécion d ordonnance offer, saf a Qébec Médicamens sr ordonnance : Médicamens qi, ax ermes de la loi, nécessien ne ordonnance e médicamens en vene libre qi son esseniels à la srvie (saf cex qi son indiqés sos la rbriqe Pariclariés des prodis) Médicamens délivrés sr ordonnance : Médicamens sr ordonnance e médicamens hérapeiqes en vene libre qi son prescris par le médecin (saf cex qi son indiqés sos la rbriqe Pariclariés des prodis) Selon le ype de régime Régimes de remborsemen e de paiemen direc : Acn remplacemen : le remborsemen es effecé d après les frais engagés por l acha d médicamen de marqe Sbsiion obligaoire d génériqe : le régime remborse le coû d médicamen génériqe éqivalen (s il en exise n), même si le médecin a indiqé «acn sbsi génériqe» sr l ordonnance. Noa : A Qébec, les exigences de la RAMQ on préséance Régimes Paiemen différé : Acn remplacemen : le remborsemen es effecé d après les frais engagés por l acha d médicamen de marqe Remplacemen : le régime remborse le coû d médicamen génériqe éqivalen (s il en exise n), o le coû d médicamen de marqe si l ordonnance d médecin indiqe «acn sbsi génériqe» Sbsiion obligaoire d génériqe : le régime remborse le coû d médicamen génériqe éqivalen (s il en exise n), même si le médecin a indiqé «acn sbsi génériqe» sr l ordonnance. Noa : A Qébec, les exigences de la RAMQ on préséance Opions spplémenaires A choix d promoer : Acn remplacemen Axiliaires aniabagiqes Médicamens conre l obésié Médicamens por le raiemen des robles de l érecion Coverre des frais de médicamens - Qébec Por pls de renseignemens Les régimes privés doiven, à o le moins, offrir ne coverre éqivalene à celle de la RAMQ por ce qi es des dex élémens sivans : 1) les ax de remborsemen e 2) la conribion maximale ax frais. Les médicamens figran sr la lise de médicamens de la RAMQ mais qi ne son pas covers a ire d conra peven êre remborsés : a ax prév par le conra, por aan q il ne soi pas inférier à celi de la RAMQ; o a ax prév par la RAMQ. Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 10

13 Garanie Frais denaires Sommaire des prodis La garanie Frais denaires pe covrir niqemen les soins de prévenion o elle pe covrir assi les soins de base, les soins majers e/o les soins orhodoniqes, a choix d promoer. Les frais raisonnables son covers, à concrrence d monan indiqé dans le arif de l associaion denaire provinciale appropriée o dans le docmen de référence éqivalen. Période d aene Franchise annelle Tax de remborsemen (porcenage cover) Presaion maximale par année de référence Presaion viagère maximale por les soins orhodoniqes Soins de prévenion Soins de base Soins majers A choix d promoer (doiven êre ideniqes por os les frais covers a ire de la garanie Frais denaires) Individelle, familiale, paricipan +1, cople La franchise s appliqe habiellemen à os les soins denaires à l excepion des soins orhodoniqes La franchise applicable ax frais denaires n es habiellemen pas combinée à celle qi s appliqe ax frais médicax (en spposan qe le régime compore la garanie Frais médicax) A choix d promoer. Le clien pe choisir des paliers de remborsemens différens por les soins sivans : Soins de prévenion Soins de base (différens paliers de remborsemen offers sr demande por les soins d endodonie e de parodonie) Soins majers (resaraions majeres, réparaion de pons e de prohèses amovibles, regarnissage e le rebasage de prohèses amovibles) Soins orhodoniqes A choix d promoer Opions offeres par demander qan ax maximms : n maximm global por les soins de prévenion, les soins de base e les soins majers; n maximm global por les soins de prévenion e les soins de base; o n maximm disinc por chaqe ype de soins. La presaion maximale par année A choix d promoer Por connaîre la lise des soins covers, Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Fréqence des examens périodiqes demandée par le promoer (habiellemen n examen os les cinq mois à concrrence de dex par année de référence, o n examen os les nef mois) Examen comple os les 24 mois o à la fréqence demandée par le promoer. Radiographies : Une série de radiographies inerproximales (dans le cadre des services périodiqes) Série complèe de radiographies os les 24 mois, o ne panographie os les 24 mois Por connaîre la lise des soins covers, Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Por connaîre la lise des soins covers, Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Services liés ax implans (selemen si les coronnes, les pons e/o des prohèses amovibles son covers) à concrrence d même maximm e assjeis ax mêmes condiions e resricions qi s appliqen ax coronnes sr den o ax prohèses amovibles non liées à n implan. Les frais liés ax implans, y compris les frais de chirrgie, ne son pas covers. Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 11

14 Garanie Frais denaires (sie de la page 11) Sommaire des prodis Maximm applicable ax pons e ax prohèses amovibles Période d aene de 12 mois por la coverre des pons e des prohèses denaires amovibles (pe impore la dae à laqelle les dens on éé reirées) Opions : Spprimer o remplacer la période d aene de 12 mois (ci-desss) par la clase relaive à l exclsion por den manqane (la coverre des pons e des prohèses denaires amovibles ne s appliqe q a remplacemen des dens qi on éé reirées ne fois la garanie en viger) Si ne période d aene de 12 mois o la clase relaive à l exclsion por den manqane s appliqe, elle pe êre éliminée dans le cas des paricipans exisans. Ces disposiions peven s appliqer : à comper de la dae d effe de la garanie; o à comper de la dae d embache. Soins orhodoniqes Admissibilié ax soins orhodoniqes : enfans selemen (habiellemen jsq à l âge de 19 ans) o os les paricipans e les personnes à ler charge Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Tarif des denises Maximms s appliqan ax personnes qi adhèren ardivemen Cessaion de la coverre Exonéraion des primes Presaions de srvie (sans paiemen des primes) Por pls de renseignemens Tarif des denises généralises o arif des denises généralises e des denises spécialises Opions offeres qan a arif : année en cors arif d ne année déerminée arif avec décalage o porcenage d prix indiqé dans le arif o le docmen éqivalen ilisé, selon la demande d promoer Opions spplémenaires : arif de la province d domicile d paricipan arif de la province où les soins son donnés o arif d ne province en pariclier Si vos demandez la coverre pls de 31 jors après la dae à laqelle vos y êes admissible, la presaion maximale versée sera la sivane : 300 $ por les 36 premiers mois en ce qi oche les soins orhodoniqes; 100 $ por les 12 premiers mois en ce qi oche os les ares soins. Noa : Ne s appliqe pas si la paricipaion à la garanie Frais denaires es obligaoire. 70 e anniversaire de naissance d paricipan o dae de son dépar à la reraie, si cee dae es anériere, saf indicaion conraire d promoer, mais pas a-delà de l âge de 85 ans Non offere 24 mois à comper de la dae d décès d paricipan, saf indicaion conraire d promoer e sos réserve de l approbaion de la Sn Life Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 12

15 Assrance-vie e garanie DMA Sommaire des prodis Assrance-vie d paricipan Période d'aene Coverre Maximm prév par le régime Capial maximal sans aesaion de bonne sané Exonéraion des primes Barème des rédcions d capial assré Cessaion de la coverre Por pls de renseignemens A choix d promoer Monan fixe en dollars, o Mliples d salaire annel (le résla éan arrondi a mliple spérier de $) A choix d promoer (sos réserve de l'approbaion de la Sn Life) A choix d promoer (sos réserve de l'approbaion de la Sn Life) A choix d promoer A choix d promoer (habiellemen ne rédcion d porcenage à n âge donné o n monan fixe à n âge donnée), sos réserve de l approbaion de la Sn Life 70 e anniversaire de naissance d paricipan o dae de son dépar à la reraie, si cee dae es anériere, saf indicaion conraire d promoer, mais pas a-delà de l âge de 85 ans Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Assrance-vie faclaive d paricipan Période d aene Coverre Maximm prév par le régime Capial maximal sans aesaion de bonne sané Exonéraion des primes Cessaion de la coverre Por pls de renseignemens A choix d promoer Tranches de (monan en dollars) o mliples d salaire, le résla éan arrondi a mliple spérier de $ A choix d promoer (sos réserve de l approbaion de la Sn Life) Moins de 100 assrés = aesaion de bonne sané ojors reqise Pls de 100 assrés = acne aesaion de bonne sané reqise jsq à concrrence de $ L exonéraion des primes s appliqe si elle es préve a ire de l assrance-vie d paricipan 65 e anniversaire de naissance o dae d dépar à la reraie, si cee dae es anériere, saf indicaion conraire d promoer, mais pas a-delà de l âge de 70 ans Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 13

16 Sommaire des prodis Garanie Décès e milaion accidenels (DMA) d paricipan Le paricipan doi avoir soscri l assrance-vie d paricipan por adhérer à la garanie DMA. Période d aene Coverre Maximm prév par le régime Capial maximal sans aesaion de bonne sané Exonéraion des primes Barème des rédcions d capial assré Cessaion de la coverre Por pls de renseignemens, noammen sr le Tablea des presaions A choix d promoer Monan fixe en dollars, o Mliples d salaire annel (le résla éan arrondi a mliple spérier de $) A choix d promoer (sos réserve de l approbaion de la Sn Life) A choix d promoer (sos réserve de l approbaion de la Sn Life) L exonéraion des primes s appliqe si elle es préve a ire de l assrance-vie d paricipan A choix d promoer (le capial es habiellemen rédi de 50 % à 65 ans), sos réserve de l approbaion de la Sn Life 70 e anniversaire de naissance d paricipan o dae de son dépar à la reraie, si cee dae es anériere, saf indicaion conraire d promoer, mais pas a-delà de l âge de 75 ans Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Garanie Décès e milaion accidenels (DMA) faclaive d paricipan Période d aene Coverre Maximm prév par le régime Exonéraion des primes Cessaion de la coverre Por pls de renseignemens, noammen sr le Tablea des presaions A choix d promoer Tranches de (monan en dollars) o mliples d salaire, le résla éan arrondi a mliple spérier de $ A choix d promoer (sos réserve de l approbaion de la Sn Life) L exonéraion des primes s appliqe si elle es préve a ire de l assrance-vie d paricipan Pas a-delà d 65 e anniversaire de naissance d paricipan o de la dae d dépar à la reraie, si cee dae es anériere Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 14

17 Sommaire des prodis Assrance-vie des personnes à charge Le paricipan doi avoir soscri l assrance-vie d paricipan por adhérer à l assrance-vie des personnes à charge. Période d aene A choix d promoer Coverre Monan fixe en dollars por le conjoin o por n enfan à charge (habiellemen $ por le conjoin e $ por n enfan à charge) Exonéraion des primes Cessaion de la coverre Por pls de renseignemens L exonéraion des primes s appliqe si elle es préve a ire de l assrance-vie d paricipan 70 e anniversaire de naissance d paricipan o dae de son dépar à la reraie, si cee dae es anériere, saf indicaion conraire d promoer, mais pas a-delà de l âge de 85 ans Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Assrance-vie faclaive d conjoin Période d aene Coverre Maximm prév par le régime Capial maximal sans aesaion de bonne sané Exonéraion des primes Cessaion de la coverre Por pls de renseignemens A choix d promoer Tranches de (monan en dollars) A choix d promoer (sos réserve de l approbaion de la Sn Life) Une aesaion de bonne sané es reqise por os les monans de coverre. L exonéraion des primes s appliqe si elle es préve a ire de l assrance-vie d paricipan La garanie prend fin dès qe se réalise l ne des siaions sivanes : le salarié prend sa reraie, le salarié aein l âge de 65 ans o le conjoin aein l âge de 65 ans (saf indicaion conraire d promoer), mais pas a-delà de l âge de 70 ans Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Garanie Décès e milaion accidenels (DMA) faclaive d conjoin Période d aene Coverre Maximm prév par le régime Exonéraion des primes Cessaion de la coverre Por pls de renseignemens, noammen sr le Tablea des presaions A choix d promoer Tranches de (monan en dollars) A choix d promoer (sos réserve de l approbaion de la Sn Life) L exonéraion des primes s appliqe si elle es préve a ire de l assrance-vie d paricipan La garanie prend fin dès qe se réalise l ne des siaions sivanes : le salarié prend sa reraie, le salarié aein l âge de 65 ans o le conjoin aein l âge de 65 ans Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 15

18 Gesion de la sané e de l invalidié Services de mainien d salaire Sommaire des prodis Gesion de l'invalidié Presaion maximale Dédcions niformes Siaion fiscale Délai de carence Invalidié liée a congé de maernié Maximm applicable ax revens de oes sorces Cessaion de la coverre Por pls de renseignemens Poliiqes e processs d promoer o Direcives d'évalaion de la FSL Poliiqes e processs d promoer o Direcives d'évalaion de la FSL Sans obje Sans obje Poliiqes e processs d promoer o Direcives d'évalaion de la FSL En ce qi concerne les absences liées à l'accochemen o a réablissemen à la sie d'n accochemen, la paricipane ne pe êre considérée comme aeine d'invalidié oale qe dran la porion de l'absence aribable à des raisons de sané. Sans obje Poliiqes e processs d promoer o Direcives d'évalaion de la FSL Voir la secion Pariclariés des prodis Invalidié de core drée Période d aene Coverre Presaion maximale Dédcions niformes Siaion fiscale Délai de carence Presaions d invalidié liées a congé de maernié (si le régime comprend les garanies ICD e ILD, la même opion s appliqera ax dex garanies) Maximm applicable ax revens de oes sorces Période maximale d indemnisaion A choix d promoer porcenage d salaire hebdomadaire admissible monan fixe o barème gradé (maximm de cinq échelons), par exemple : 66,67 % de la première ranche de $ e 50 % d rese Sos réserve de l approbaion de la Sn Life. Cee donnée devrai correspondre a délai de carence relaif à l ILD, le cas échéan Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Presaions imposables o non imposables Avec o sans la première jornée d hospialisaion Acciden, maladie : A choix d promoer (à comper de la première jornée, de la dexième jornée, ec.) L assrer offran la garanie Invalidié de core drée (ICD) es le premier payer dran la porion d congé aribable à des raisons de sané, niqemen dans les provinces où nos devons nos conformer ax normes d ravail, ax drois de la personne, ec. Opions spplémenaires : L assrer offran la garanie ICD es le premier payer por os les paricipans covers en ver d conra La garanie ICD s ajoe ax presaions de l assrance-emploi, niqemen dans les provinces où nos devons nos conformer ax normes d ravail, ax drois de la personne, ec. (régime de presaions spplémenaires de chômage, PSC) La garanie ICD s ajoe ax presaions de l assrance-emploi por os les paricipans covers en ver d conra (régime PSC) Presaions non imposables : 85 % d salaire ne oché avan l invalidié Presaions imposables : 85 % d salaire br oché avan l invalidié Voir la rbriqe Pariclariés des prodis A choix d promoer (sos réserve de l approbaion de la Sn Life) Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 16

19 Invalidié de core drée (sie de la page 16) Cessaion de la coverre Por pls de renseignemens Sommaire des prodis 70 e anniversaire de naissance d paricipan o dae de son dépar à la reraie, si cee dae es anériere, saf indicaion conraire d promoer, mais pas a-delà de l âge de 85 ans Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Invalidié de longe drée Période d aene Délai de carence Coverre Presaion maximale Capial maximal sans aesaion de bonne sané Période maximale d indemnisaion (en cas d invalidié) Dédcions niformes Siaion fiscale Maximm applicable ax revens de oes sorces Resricion relaive ax maladies préexisanes Indexaion sr le coû de la vie (1 er janvier) Cessaion de la coverre Prolongaion de la coverre a décès d salarié Coisaion a régime de reraie Por pls de renseignemens A choix d promoer Correspond à la période maximale d indemnisaion relaive à l ICD, le cas échéan (la période d indemnisaion es exprimée en semaines, habiellemen 16 o 24 semaines) porcenage d salaire mensel admissible monan fixe par mois o barème gradé (maximm de cinq échelons), par exemple : 66,67 % de la première ranche de $ e 50 % d rese A choix d promoer (sos réserve de l approbaion de la Sn Life) A choix d promoer (sos réserve de l approbaion de la Sn Life) A choix d promoer (sos réserve de l approbaion de la Sn Life) jsq à la fin d mois a cors dqel le paricipan aein l âge de 65 ans la coverre es mainene après 65 ans avec ne période d indemnisaion maximale de 2 ans, e prend fin à 70 ans Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Presaions imposables o non, a choix d promoer Presaions non imposables : 85 % d salaire ne oché avan l invalidié Presaions imposables : 85 % d salaire br oché avan l invalidié Saf indicaion conraire d promoer. (To are maximm es assjei à l approbaion de la Sn Life.) Por savoir ce qe comprend le «plafond d indemnisaion oes sorces combinées» Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Effecivemen a ravail depis 13 semaines e n a pas éé raié por cee maladie, o déb de l invalidié oale pls de 12 mois après prise d effe de la coverre Avec o sans l indexaion sr le coû de la vie Si l indexaion sr le coû de la vie s appliqe, elle correspond à l IPC jsq à concrrence de 1 %, 2 %, 3 %, 4 % o 5 % Le jor où il rese à corir, avan le 65 e anniversaire d paricipan, ne période égale a délai de carence o le jor d dépar à la reraie, si celi-ci a lie anérieremen. Trois o six mois maximm % compris dans les presaions, o % d salaire assré versé a régime de reraie d salarié (en pls des presaions menselles) Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 17

20 Ares prodis e services Sommaire des prodis Compe Soins de sané (CSS) Période d aene Monan des crédis aribés à chaqe paricipan Périodicié de l aribion des crédis Année de référence Même qe por la garanie Frais médicax A choix d promoer. Possibilié de calcl proporionnel des crédis aribés (por n monan fixe niqemen) Crédis aribés annellemen o mensellemen, a choix d promoer. L aribion menselle des crédis n es pas disponible ax cliens qi ilisen ne lise. Même qe por la garanie Frais médicax Opions de repor A choix d promoer : Repor d solde d compe Repor des frais Acn repor Cessaion de la coverre Prolongaion de la coverre a décès d salarié Por pls de renseignemens Même qe por la garanie Frais médicax La coverre des personnes à charge a ire d CSS ne pe êre mainene après le décès d paricipan. Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Assrance conre les maladies graves (AMG) Opions de coverre Opions de coverre Coverre Cessaion de la coverre Services de Bes Docors Por pls de renseignemens Régime de base por le paricipan selemen Formle essenielle (3 affecions), Formle éende (11 affecions) o Formle complèe (25 affecions) Monan fixe en dollars o mliples d salaire annel (le résla éan arrondi a mliple spérier de $) 65 ans o 70 ans Les paricipans apprécieron la valer qe ler procre l accès à des services spécialisés comprenan ce qi si : éde approfondie de lers dossiers médicax por conriber à la vérificaion d diagnosic e à l élaboraion d n plan de raiemen; accès ax spécialises qi son les pls à même de répondre à lers besoins médicax; srveillance conine d processs de raiemen por veiller à ce qe lers prioriés sr le plan médical soien respecées; e assisance por prendre des arrangemens, noammen en ce qi oche l hébergemen, s ils doiven se déplacer por recevoir des soins médicax. Voir la rbriqe Pariclariés des prodis Les renseignemens fornis dans le gide son exclsifs e confideniels. 18

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