LE DOMAINE DE LA BRUNELLE CAPPELLE EN PEVELE

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "LE DOMAINE DE LA BRUNELLE CAPPELLE EN PEVELE"

Transcription

1 Page 1/17 KAUFMAN & BROAD HOMES (Opération Cappelle en Pevelle Domaine De La Brunelle) 46, avenue du Peuple Belge LILLE CEDEX LE DOMAINE DE LA BRUNELLE CAPPELLE EN PEVELE NORD NOTICE DESCRIPTIVE COMMERCIALE (Conforme à l arrêté du 10 mai 1968) - Le Domaine De La Brunelle - 36 maisons individuelles Modèles : Odélie Double Garage 8 Odélie Simple Garage - 2 Emilia - 5 Paloma - 7 Cellie - 7 Magnolia - 7 Le 01 Juin 2006 Mis à jour le : le 1 Juin 2006

2 Page 2/17 SOMMAIRE 1 CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES GÉNÉRALES DU LOGEMENT INFRASTRUCTURE MURS ET OSSATURE PLANCHERS CLOISONS DE DISTRIBUTION ESCALIERS CONDUITS DE FUMÉE ET VENTILATION CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS TOITURES LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS ÉQUIPEMENTS SOLS ET PLINTHES REVETEMENTS MURAUX PLAFONDS MENUISERIES EXTÉRIEURES FERMETURES EXTÉRIEURES MENUISERIES INTÉRIEURES SERRURERIE ET GARDE-CORPS PEINTURES - PAPIERS ÉQUIPEMENTS INTÉRIEURS ANNEXES PRIVATIVES ABRI DE JARDIN GARAGE PARTIES EXTÉRIEURES ÉQUIPEMENTS VOIRIE ET PARKINGS CIRCULATION PIÉTONS - ACCES AUX MAISONS ESPACES VERTS AIRES DE JEUX ÉCLAIRAGE EXTÉRIEUR CLOTURES RÉSEAUX DIVERS SERVITUDES RÉTROCESSION DES OUVRAGES COMMUNS...16

3 Page 3/17 Les 36 maisons qui composent le programme de Cappelle en Pévèle Chemin rural dit «des Pres» - sont de types INDIVIDUELLES isolées. Elles comportent toutes leur garage individuel. Les espaces entre les maisons varient en dimension, afin de créer une plus grande diversité le long des voies de desserte. DESCRIPTION SOMMAIRE DES MAISONS Maison ODELIE 4 chambres (2 chambres au RDC, 2 chambres à l étage) Au rez-de-chaussée un garage double. un séjour salon avec entrée, un escalier accès étage, un cellier, une cuisine, 2 chambres avec rangement intégré. Une salle de bains indépendante avec baignoire, 1 WC indépendant, un dégagement avec rangement. A l'étage Un dégagement, deux chambres, un WC indépendant et une salle de bains avec douche. Maison ODELIE 4 chambres (2 chambres au RDC,2 CHAMBRES à l étage) Un garage simple Un séjour salon avec entrée, un escalier accès étage,un cellier, une cuisine, 2 chambres avec rangement intégré. Une salle de bains indépendante avec baignoire,1 WC indépendant, un dégagement avec rangement. A l'étage Un dégagement, deux chambres, un WC indépendant et une salle de bains avec douche. Maison EMILIA 4 chambres (à l étage) Au rez-de-chaussée un garage double. un séjour avec entrée, une cuisine, un cellier, un WC indépendant, un rangement sous escalier. A l étage un dégagement avec EXTRA-ROOM, une chambre principale avec rangement et salle de bains privée, trois autres chambres avec rangement intégré, une seconde salle de bains avec bac à douche, un WC indépendant.

4 Page 4/17 Maison CELLIE sur deux niveaux 4 chambres Au rez-de-chaussée un garage double. une entrée, un séjour avec rangement, une salle à manger, une cuisine, un dégagement, un WC indépendant, une lingerie avec rangement sous escalier, une chambre principale avec dressing et une salle de bains privée. A l étage : (plancher béton partiel) palier d arrivée, dégagement et EXTRA-ROOM, trois chambres avec rangement intégré, une salle de bains avec bac à douches, un WC indépendant et un grenier. vide partiel sur séjour. Maison PALOMA 4 chambres dont 1 au RDC Au rez-de-chaussée un garage simple. Un séjour salon avec entrée, un cellier, une cuisine, une chambre principale avec rangement et salle de bain avec douche,1 WC indépendant un dégagement avec une chambre principale avec Dressing et rangement, 2 autres chambres avec rangement intégré, une salle de bains avec baignoire et double vasque, un WC indépendant. Maison MAGNOLIA 4 chambres et mezzanine Au rez-de-chaussée Un garage double. Un séjour avec entrée et une salle à manger, une cuisine, un dégagement, un rangement sous escalier, une lingerie, trois chambres avec rangement intégré dont une avec salle de bains privative et WC intégré, un WC indépendant et une salle de douche indépendante. A l étage Une mezzanine. Un palier, un dégagement, deux chambres avec rangement intégré, une salle de douche indépendante avec WC intégré. Vide sur séjour. ASPECT EXTERIEUR les aspects extérieurs sont caractérisés par des façades avec modénature tout brique. tuiles en terre cuite, teinte suivant permis de construire. appui de fenêtre et seuil en béton préfabriqué.

5 Page 5/17 LIAISONS COUVERTES (lots1 et 2 lots lots 30 et 31) Il est prévu une charpente en panne et chevrons Il sera prévu une servitude d appui de la charpente (panne) et de la couverture (lot 24 sur les lots 23 et 25 lot 30 sur le lot 31 servitude réciproque entre les lots 1 et 2) La charpente et la sous-face de la couverture restent apparentes Sol : en enrobé 1 CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES GÉNÉRALES DU LOGEMENT 1.1 INFRASTRUCTURE Fouilles Terrassements pour décapage de terre végétale et réemploi des terres extraites pour aménagement des extérieurs Fondations Blocs de béton hourdés au mortier sur semelles filantes en béton armé. NOTA : Suivant nature du terrain rencontrée, un autre type de fondations pourra être réalisé tels que pieux, puits, radier, etc. 1.2 MURS ET OSSATURE Murs de façades (parties courantes, allèges, trumeaux). Maçonnerie réalisée en briques 6,5x22x22. Les aspects extérieurs sont caractérisés par des façades avec modénature tout brique. Doublage à l'intérieur des parties habitables seulement, en éléments secs préfabriqués composés de plaques de plâtre, associé à un isolant en polystyrène (ou similaire) collé par plots sur la maçonnerie. A l'intérieur des garages, les maçonneries seront enduits au ciment Murs pignons Maçonnerie réalisée en briques 6,5x22x22. Les aspects extérieurs sont caractérisés par des façades avec modénature tout brique. Doublage à l'intérieur des parties habitables seulement, en éléments secs préfabriqués composés de plaque de plâtre, associé à un isolant en polystyrène (ou similaire) collé par plots sur la maçonnerie. A l'intérieur des garages, les maçonneries seront enduits au ciment.

6 Page 6/ PLANCHERS Rez-de-chaussée Dallage flottant en béton armé sur terre plein, surfacée, coulée sur forme en sablon compacté avec interposition d'un film d'étanchéité en polyane destiné à éviter les remontées d'humidité. Isolation de toute la surface habitable par plaques de polystyrène (ou similaire). NOTA : Suivant nature du sol, remplacement du dallage flottant par une dalle en béton armé. Possibilité de marches entre garage et habitation Étage pour types PALOMA, EMILIA, ODELIE, CELLIE et MAGNOLIA Plancher dalle pleine en béton armé avec isolation rapportée en sous-face des annexes dans l'emprise de la partie habitable ou de type préfabriqué avec poutrelles et hourdis. Entrevous isolant sur annexe (tout ou partie du garage) NEANT. 1.4 CLOISONS DE DISTRIBUTION Entre pièces principales et pièces de services, cloisons alvéolaires en matériaux secs préfabriqués à partir d'éléments de plaques de plâtre, type "PLACOPAN" (ou similaire) de 0,05 m d'épaisseur. Suivant type, cloison de type "PLACOSTYL" (ou similaire) de 120 mm d épaisseur avec incorporation d un matelas de laine de verre de 70 mm d épaisseur entre garage et habitation. Cloison «SANDWICH» isolante, en redressement des combles suivant plan. 1.5 ESCALIERS Suivant plan Escaliers avec marches et contremarches réalisés en bois exotique destinés à rester apparents. Balustres droites, main courante de garde-corps et limon destinés à rester apparents. NOTA : pour le modèle Odélie, l'escalier est réalisé sans contremarches. 1.6 CONDUITS DE FUMÉE ET VENTILATION Conduit de fumée métallique double parois en attente en plafond du séjour. Ø 230 intérieur pour les modèles ODELIE, EMILIA et CELLIE PALOMA Conduits souples pour ventilations hautes cuisine bains W.C., toilettes lingerie.

7 Page 7/17 La ventilation est réalisée par un système de ventilation mécanique contrôlée avec groupe d'aspiration dans combles et rejet hors toiture. 1.7 CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS Les chutes d'eaux pluviales sont réalisées en tuyaux P.V.C Les chutes d'eaux usées et les canalisations enterrées sous dalle basse sont réalisées en tuyaux de P.V.C. type "Assainissement". 1.8 TOITURES Charpente du type fermettes industrialisées exécutée en bois résineux traité fongicide et insecticide. Couverture en tuiles terre cuite à ondes, 10 au m² environ, coloris suivant permis de construire. Gouttière demi-ronde en PVC Souche métallique avec façon de briques décoratives pour conduit de fumée. Tuiles à douille pour sorties de ventilation primaire et chapeau pour aérateur en combles perdus. 2 LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS ÉQUIPEMENTS 2.1 SOLS ET PLINTHES Pièces principales Chambres et rangement attenant, mezzanine Fourniture et pose flottante d un revêtement de sol stratifié classé AC4 type Stralame 32S des Ets «Morin Parquet» ou similaire compris sous couche isolante acoustique (19 db). Fourniture et pose de plinthes coordonnées. Séjour - Salle à manger Dallage en carrelage 316 x 316 ou 333 x 333. Pose droite. Plinthes collées en carrelage assorties au revêtement de sol Pièces de services

8 Page 8/17 Cuisine - W.C. rez-de-chaussée et lingerie ou cellier (suivant plan) Dallage en carrelage 316 x 316 ou 333 x 333. Pose droite. Plinthes collées en carrelage assorties au revêtement de sol. Salles de bains et W.C. à l'étage (suivant plan) Dallage en carrelage 316 x 316 ou 333 x 333. Pose droite. Plinthes assorties au revêtement de sol Hall, dégagement, palier et escalier Hall d'entrée dégagement à rez-de-chaussée Dallage en carrelage 316 x 316 ou 333 x 333. Pose droite. Plinthes collées en carrelage assorties au revêtement de sol. Escalier Néant Suivant plan Palier étage (y compris dégagement) - emplacement extra-room grenier de la CELLIE et MAGNOLIA. Fourniture et pose flottante d un revêtement de sol stratifié classé AC4 type Stralame 32S des Ets «Morin Parquet» ou similaire compris sous couche isolante acoustique (19 db). Fourniture et pose de plinthes coordonnées. 2.2 REVETEMENTS MURAUX Revêtements muraux des pièces de service Salles de bains Carreaux de faïence 20 x 316 ou 20 x 333 suivant gamme d'échantillons proposés. Pose à la colle sur 1,50 m de hauteur au-dessus de la baignoire y compris retours. Douche Faïence sur deux ou trois côtés suivant plan, au dessus du receveur jusqu à environ 10 cm du plafond. 2.3 PLAFONDS Au rez-de-chaussée Dans l emprise de la partie habitable, plafonds constitués par la sous-face du plancher béton ou plafonds réalisés en plaques de plâtre cartonnées de 13 mm d épaisseur, fixées sur ossature métallique en sous-face des planchers avec poutrelles et hourdis.

9 Page 9/17 Suivant plans Faux-plafond partiel dans garage en plaques de plâtre de 13 mm d épaisseur fixée sous les entraits des charpentes (en prolongement du plancher isolant) Dans tous les locaux de l'étage aménagé (suivant plan) Plafonds en plaques de plâtre cartonnées de 13 mm d'épaisseur fixées sur ossature métallique supportée par la charpente. Isolation thermique assurée par un matelas de laine de verre, épaisseur suivant calcul thermique pour les plafonds droits et par deux couches de laine de verre croisée pour isolation des plafonds rampants Sous-face de l avancée extérieure Plafond des avancées extérieures de toiture en panneaux de PVC rainuré en sous-face 2.4 MENUISERIES EXTÉRIEURES Pièces principales Fenêtres, portes-fenêtres et châssis à étanchéité améliorée en P.V.C. et suivant plan, oscillobattantes. Ferrage par paumelles et crémone vissées. Les menuiseries reçoivent un double vitrage type "BIVER" de 24 mm d'épaisseur ( ) ou similaire. Quincaillerie teinte blanche. Châssis de toit type VELUX suivant plans. Dans séjour, suivant plan, châssis coulissant en PVC Pièces de service Dito Hall Porte d'entrée métallique à âme isolante avec joint d'étanchéité. Serrure encastrée, trois points classée A2P une étoile. Quincaillerie en laiton poli. 2.5 FERMETURES EXTÉRIEURES Pièces principales Stores intérieurs sur châssis de toit VELUX des pièces aménagées. Volets roulants avec lames en PVC, ouverture et fermeture électriques pour volets en RdC. NOTA : Suivant plans, certaines fenêtres du rez-de-chaussée et de l'étage équipées de barreaudage, ne sont pas équipées de volets notamment les châssis de petites dimensions..

10 Page 10/ Pièces de service Porte isolante entre garage et habitation, suivant plan Pour les garages simples (avec 1 porte) ou garages doubles (avec 2 portes). Porte basculante métallique à cassette. Ouverture et fermeture manuelle. NOTA : Pour le modèle EMILIA, une porte sur deux sera motorisée Pour les garages doubles (1 porte) Porte sectionnelle isolante métallique à cassette. Ouverture et fermeture motorisées. 2.6 MENUISERIES INTÉRIEURES Huisseries et bâtis Métalliques Portes intérieures Portes décoratives à âme alvéolaires en panneaux de fibres post- formés. Serrure bec de cane à condamnation pour salles de bains et W.C. Serrure bec de cane pour toutes les autres portes. Quincaillerie en laiton verni, type "HORIZON" des Etablissements SOFOC ou similaire Portes de placards Portes coulissantes, suivant plans réalisés en panneaux de particules lamifiées compris rail de guidage haut et bas. Suivant indication des plans : porte ouvrant à la française prépeinte ou laquée sur huisserie métallique Moulures et habillages Moulures diverses en bois. 2.7 SERRURERIE ET GARDE-CORPS Barre d'appui Sur fenêtre aux étages, barres d'appui métalliques avec main courante, suivant plans Grilles de protection Protection par barreaudage de certaines baies, suivant plan.

11 Page 11/ PEINTURES - PAPIERS Peintures extérieures et impression décorative Sur menuiseries et habillages bois Planches de rives et sous face de débord de toiture : néant en PVC. Fenêtres et portes-fenêtres : néant en PVC Sur serrurerie Garde-corps, porte d'entrée Finition : peinture glycérophtalique brillante 2 couches Peintures intérieures Sur menuiseries - habillage bois Finition : peinture glycérophtalique satinée, deux couches Sur murs Murs des parties habitables - pièces sèches (hors entrée salon séjour) Finition : peinture glycérophtalique ou acrylique mate, deux couches. Murs des parties habitables - pièces humides Finition : peinture glycérophtalique ou acrylique satinée, deux couches. Murs de lingerie ou cellier Peinture glycérophtalique satinée, deux couches. Murs de rangement sous escalier dégagements - rangements Finition : application de deux couches de peinture glycérophtalique mate Sur plafonds Plafond des parties habitables - pièces sèches Finition : peinture glycérophtalique ou acrylique mate, deux couches. Plafond des parties habitables - pièces humides Finition : peinture glycérophtalique ou acrylique satinée, deux couches Sur canalisations apparentes Finition : peinture glycérophtalique satinée, deux couches.

12 Page 12/ Escaliers bois Application de deux couches de lasure Tissus muraux Sur murs Tissus muraux à choisir dans gamme proposée. - hall d'entrée - séjour / salon 2.9 ÉQUIPEMENTS INTÉRIEURS Équipements ménagers Bloc évier en grés émaillé, deux bacs, un égouttoir de 1,20 x 0,60 posé sur meuble en mélaminé, deux portes. Mitigeur Équipements sanitaires et plomberie Distribution d'eau froide En tube cuivre écroui ou polyéthylène Production et distribution d'eau chaude Par la chaudière gaz. Distribution en tube cuivre écroui ou P.E.R. sous fourreaux. Ballon de stockage d eau chaude sanitaire (incorporé à chaudière) Évacuation En tuyaux P.V.C Branchements en attente pour machines à laver le linge et la vaisselle Appareils sanitaires Marque IDEAL STANDARD ou équivalent, de couleur blanche pour cuvette de W.C., lavemains, baignoire, vasque. Baignoire «type repos» en acrylique de 1,70 m de longueur et de 0,70 m ou 0,75 m de largeur de type "TEQUILA" des Ets IDEAL STANDARD ou similaire, suivant plans avec tablier faïencé. Bac à douche en grès émaillé & parois de douche (suivant plan).

13 Page 13/17 Lave-mains avec eau froide seulement (suivant plan). Vasque dans meuble de toilette en stratifié avec miroir et bandeau lumineux intégrés suivant plan. Cuvette de W.C. à réservoir bas, et abattant double en plastique Robinetterie Mitigeur avec disques céramiques sur tous les appareils, sauf les lave-mains équipés de robinetterie eau froide seulement. Mitigeur thermostatique pour les douches Équipements électriques Installation mixte comprenant une partie en apparent et une partie en encastré. Courant monophasé 220 V - disjoncteur 30/45/60 A. Équipement électrique réalisé conformément aux normes et règlements en vigueur à Électricité de France. Dans toutes les pièces habitables, prises directes ou commandées. Points lumineux prévus dans la cuisine, salle à manger, salles de bains, WC, lingerie, dégagement, dressing, entrée et garage Chauffage Par chaudière gaz à ventouse. Chauffage à eau chaude basse température au sol des séjours des types MAGNOLIA et CELLIE à partir de la chaudière. Température de 19 C dans toutes les pièces habitables et dégagements et de 22 C dans les salles de bains pour une température extérieure de base de - 7 C. Radiateurs en acier laqué à circulation d'eau chaude. Régulation de la température centralisée avec thermostat. Robinets thermostatiques dans chambres et cuisine Équipement intérieur des placards Les placards seront équipés d une tablette en panneaux de particules et d une tringle penderie Équipements de télécommunication Radio T.V. Une prise coaxiale d'antenne TV/FM dans séjour, dans cuisine, chambre principale et extraroom suivant type Téléphone

14 Page 14/17 Précablage pour prise téléphonique dans séjour, dans chaque chambre et dans EXTRA- ROOM suivant type. Arrivée du fourreau pour branchement futur PTT dans le garage Autres équipements Butée d'arrêt sur toutes les portes. Bandeau lumineux avec spots encastrés au-dessus de la vasque dans salle de bains. Meuble unique avec glace miroir au-dessus de vasque. Tabliers des baignoires des salles de bains principales faïencés. Sonnette à l'entrée. Boîte aux lettres. Une lanterne extérieure en façade avant. Une sortie de fils commandée en applique, en façade arrière. Une prise de courant en façade arrière à l'extérieur. Un robinet de puisage dans le garage et un autre en façade arrière. Ventilation mécanique contrôlée. Conduit de fumée métallique avec souche hors toiture. 3 ANNEXES PRIVATIVES 3.1 ABRI DE JARDIN SANS OBJET 3.2 GARAGE Murs ou cloisons Suivant plans Maçonnerie réalisée en briques (6,5x22x22). A l intérieur des garages, les maçonneries seront enduites au ciment. Cloison composite isolante entre garage et habitation peinte (peinture mate) Plafond Suivant plans Réalisé totalement ou partiellement par la dalle de l'habitation de l'étage situé au-dessus ou faux plafond Sols Dallage flottant sur forme en sablon en béton surfacé laissé brut. NOTA : Selon nature du sol, une autre technique de réalisation de dalle basse pourra être envisagée. Possibilité de marches pour accès à la partie habitable.

15 Page 15/ Porte extérieure d entrée Métallique Equipement électrique Un point lumineux Une prise PLEXO. 4 PARTIES EXTÉRIEURES ÉQUIPEMENTS 4.1 VOIRIE ET PARKINGS Voirie d'accès déterminée pour le passage des véhicules lourds de sécurité et de service. Couche de roulement et parking en enrobés noirs, ainsi que les accès véhicules. Calepinage des placettes en enrobés noirs. 4.2 CIRCULATION PIÉTONS - ACCES AUX MAISONS Accès garage en enrobés noirs. Trottoirs en béton aspect désactivé. Accès aux maisons en béton aspect désactivé. 4.3 ESPACES VERTS Revêtement des espaces libres en terre arable du site et engazonnement. Plantations d'arbres de haute tige, d'arbustes et de haies conformément au plan permis de construire et pendant la période hivernale. Engazonnement des jardins privatifs, suivant saison. Les modelés de terrains sont liés à la pente naturelle du site initial. Quand il y a lieu à un rattrapage de niveau entre plusieurs lots, celui-ci se fera par l intermédiaire d un talus naturel. Lorsqu ils sont nécessaires, leurs emplacements sont précisés sur le plan de nivellement déposé au rang des minutes chez le Notaire. 4.4 AIRES DE JEUX Aires de jeux : emplacement prévu 4.5 ÉCLAIRAGE EXTÉRIEUR Lampadaires de type agréé par la Commune. 4.6 CLOTURES Grillage plastifié vert simple torsion, hauteur 1,20 m, doublé de haie végétale le long des espaces publics et entre les façades des maisons. Portillons d'accès aux jardins privatifs de type métallique, de 1,20 m de hauteur.

16 Page 16/17 Les clôtures mitoyennes séparatives entre les lots seront traitées en grillage plastifié vert, simple torsion, hauteur 1,20m, doublé d une haie végétale plantée en quinconce. 4.7 RÉSEAUX DIVERS Eau Branchement avec compteur particulier agréé par la Société des Eaux (compteur compris) Gaz Alimentation en gaz trois usages (chauffage, cuisine, eau chaude) Electricité Réseau électrique étudié avec le concours des services de l EDF Défense incendie Etudiée et réalisées en collaboration avec le gestionnaire et raccordé au réseau existant Assainissement Le réseau d'assainissement sera de type séparatif. Les eaux usées seront reprises par un collecteur. Le collecteur d eaux usées sera raccordé gravitairement au réseau existant communautaire rue de l Eglise. Les eaux pluviales provenant de toitures et les eaux de ruissellement de voiries seront reprises par tamponnement, aux noues engazonnées emménagées le long des voies et au bassin de stockage paysagé. Après tamponnement, le rejet se fera dans le fossé raccordé au courant de la Libaude. La localisation des ouvrages annexes (regards de visite, bouches d'égout,..) est indicative. Elle pourra varier lors de l'étude technique Épuration des eaux Sans objet Téléphone Câblage par les Services de FRANCE TELECOM. Les délais de raccordement sont de leur unique et entière responsabilité Télévision Télédistribution à partir d une antenne commune à l ensemble de l'opération. 4.8 SERVITUDES Il est précisé que les espaces situés devant les maisons sont grevés de servitudes de passage de réseaux, de libre accès aux ouvrages de comptage d'eau, d'électricité et de gaz, et qu'ils ne peuvent en aucun cas être clos. 4.9 RÉTROCESSION DES OUVRAGES COMMUNS

17 Page 17/17 Les ouvrages communs de voirie et l assainissement ont pour vocation d être rétrocédés dans le domaine communautaire. L éclairage public et espaces verts, propriété de l ASL, pourront être rétrocédés dans le domaine public communal. NOTA : La société KAUFMAN & BROAD HOMES se réserve le droit d'apporter certaines modifications qui n'affecteront en rien les plans ou la qualité des maisons.

SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION OPERATION MILLERY GELTINES TRANCHE 2. Ensemble de 11 villas Rue traversière 69 390 MILLERY

SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION OPERATION MILLERY GELTINES TRANCHE 2. Ensemble de 11 villas Rue traversière 69 390 MILLERY SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION OPERATION MILLERY GELTINES TRANCHE 2 «Les patios de Millery» Ensemble de 11 villas Rue traversière 69 390 MILLERY NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE DES MAISONS (document non contractuel

Plus en détail

Le Domaine les Moulins NOTICE DESCRIPTIVE

Le Domaine les Moulins NOTICE DESCRIPTIVE Le Domaine les Moulins 46, rue Paul Valéry - 75116 Paris NOTICE DESCRIPTIVE (Prévue par l article R 261.13 du CCH suivant l arrêté du 10 mai 1968) SAINTE-MAXIME «LE DOMAINE LES MOULINS» ENSEMBLE IMMOBILIER

Plus en détail

Appartements T2 T3 T4

Appartements T2 T3 T4 Appartements T2 T3 T4 GROS ŒUVRE Terrassements généraux Fondations adaptées en fonction de l étude de sol et calcul Bureau d Étude Technique (BET). Refend séparatif entre logements : B.A. de 18 cm en RDC

Plus en détail

www.defiscalisation.com

www.defiscalisation.com DEPARTEMENT DE LA MARTINIQUE Commune De Fort de France Quartier Beauséjour Jambette «Domaine de Bélize» 57 Appartements 60 Garages DESCRIPTIF DE VENTE www.defiscalisation.com 1/5 1 - CARACTERISTIQUES TECHNIQUES

Plus en détail

Résidence Les chemins de Berroueta

Résidence Les chemins de Berroueta Résidence Les chemins de Berroueta Quartier Berroueta 64122 URRUGNE DESCRIPTIF SOMMAIRE DU COLLECTIF Edition du 20/03/2014 1 A)APPARTEMENTS Gros oeuvre 1) Démolition, nettoyage du terrain. 2) Fondations

Plus en détail

NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE

NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE MARINADOUR 25 Allées Marines 64100 BAYONNE NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE Bâtiment B2 Edition du 27/06/2013 Page 1 sur 9 A/ APPARTEMENTS Gros œuvre : 1) Démolition, nettoyage du terrain. 2) Fondations des

Plus en détail

«La Palmeraie» 1279 avenue de la Résistance 83000 TOULON. Descriptif commercial sommaire

«La Palmeraie» 1279 avenue de la Résistance 83000 TOULON. Descriptif commercial sommaire «La Palmeraie» 1279 avenue de la Résistance 83000 TOULON Descriptif commercial sommaire A) CARACTERISTIQUES GENERALES 1. Gros Œuvre Infrastructure : - Implantation. - Fouilles en rigoles pour fondations.

Plus en détail

RESIDENCE 74450 LE GRAND BORNAND

RESIDENCE 74450 LE GRAND BORNAND UNE REALISATION JEAN BASTARD-ROSSET PROMOTEUR CONSTRUCTEUR RESIDENCE 74450 LE GRAND BORNAND Bâtiments A & B NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE Octobre 2011 Notice descriptive sommaire p. 2 1 TERRASSEMENT GROS

Plus en détail

Le Clos Boissy. Descriptif sommaire

Le Clos Boissy. Descriptif sommaire 16 Rue de Boissy 95320 Saint Leu La Forêt Février 2013 Le Clos Boissy Descriptif sommaire Résidence de 70 logements en R+3+Combles répartis en 2 immeubles sur un terrain de 3385m² entouré de verdure et

Plus en détail

CONSTRUCTION DE 56 VILLAS LOT 5, 2 ème EXTENSION SPRING CORCORDIA 97150 SAINT MARTIN

CONSTRUCTION DE 56 VILLAS LOT 5, 2 ème EXTENSION SPRING CORCORDIA 97150 SAINT MARTIN CONSTRUCTION DE 56 VILLAS LOT 5, 2 ème EXTENSION SPRING CORCORDIA 97150 SAINT MARTIN NOTICE DESCRIPTIVE I CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE L IMMEUBLE 1.1 - INFRASTRUCTURE 1.1.1 - Fondations Les

Plus en détail

CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE

CREATION D UN GROUPE SCOLAIRE S.I.C.A. HABITAT RURAL DE LA SAVOIE 40, rue du Terraillet 73190 SAINT BALDOPH Tél. 04 79 33 06 94 Fax 04 79 85 69 92 E-mail : info@sica-hr.com Dossier 1918-2011 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE ST OFFENGE CREATION

Plus en détail

NOTICE DESCRIPTIVE DES TRAVAUX PROGRAMME IMMOBILIER «LES VILLAS DU NOGARET» COMMUNE DE BREIL DU ROYA (06540) QUARTIER NOGARET

NOTICE DESCRIPTIVE DES TRAVAUX PROGRAMME IMMOBILIER «LES VILLAS DU NOGARET» COMMUNE DE BREIL DU ROYA (06540) QUARTIER NOGARET 1 NOTICE DESCRIPTIVE DES TRAVAUX PROGRAMME IMMOBILIER «LES VILLAS DU NOGARET» COMMUNE DE BREIL DU ROYA (06540) QUARTIER NOGARET Ce programme sera édifié sur un terrain d une superficie d environ 9.000M²,

Plus en détail

Ravalements de façades : Enduit monocouche : enduits teintés dans la masse, couleurs au choix de l architecte suivant permis de construire.

Ravalements de façades : Enduit monocouche : enduits teintés dans la masse, couleurs au choix de l architecte suivant permis de construire. PARTIES COMMUNES PREAMBULE : La Résidence Port Marine est un «Bâtiment Basse Consommation», BBC en abrégé. Ainsi, la construction et les prestations techniques de la Résidence seront réalisées dans le

Plus en détail

59-61 route de Launaguet TOULOUSE (31)

59-61 route de Launaguet TOULOUSE (31) «Garden Plazza» 59-61 route de Launaguet TOULOUSE (31) Descriptif Sommaire Le présent descriptif sommaire a pour objectif d informer sur les caractéristiques générales de la construction projetée. Elle

Plus en détail

NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE

NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE - 1 - CARRE GROUCHY St ETIENNE 59 logements sur 4 immeubles NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE - 2 - Renseignements généraux Maître d ouvrage LOTIR RHONE-ALPES Immeuble «Le Diamant» Rond Point Auguste Colonna

Plus en détail

17/19, avenue Gambetta 10, avenue Henri Martin 94100 SAINT MAUR DES FOSSSES RESIDENCE GAMBETTA

17/19, avenue Gambetta 10, avenue Henri Martin 94100 SAINT MAUR DES FOSSSES RESIDENCE GAMBETTA 17/19, avenue Gambetta 10, avenue Henri Martin 94100 SAINT MAUR DES FOSSSES RESIDENCE GAMBETTA Immeuble à usage principal d habitation et local commercial NOTICE DESCRIPTIVE 1 Caractéristiques techniques

Plus en détail

Descriptif Sommaire 04/05/2006. Les planchers seront en béton armé. Ils recevront une chape flottante acoustique.

Descriptif Sommaire 04/05/2006. Les planchers seront en béton armé. Ils recevront une chape flottante acoustique. «Villa de Seine» 1 à 7 avenue Jean Jaurès à l'ile Saint Denis (93) Descriptif Sommaire 04/05/2006 I - GÉNÉRALITÉS Fondations et structures Les fondations seront en béton armé suivant l'étude de sol. La

Plus en détail

SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION VAUX - FRANKLIN. Village Park. 32 logements sur 1 niveau de sous-sol. 17 bis rue Franklin 69 120 Vaulx en Velin

SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION VAUX - FRANKLIN. Village Park. 32 logements sur 1 niveau de sous-sol. 17 bis rue Franklin 69 120 Vaulx en Velin SNC KAUFMAN ET BROAD PROMOTION VAUX - FRANKLIN Village Park 32 logements sur 1 niveau de sous-sol 17 bis rue Franklin 69 120 Vaulx en Velin NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE (document non contractuel remis à

Plus en détail

CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE LA RESIDENCE ET EQUIPEMENT DES APPARTEMENTS

CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE LA RESIDENCE ET EQUIPEMENT DES APPARTEMENTS 53 CHEMIN SALINIE 31100 TULOUSE CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES DE LA RESIDENCE ET EQUIPEMENT DES APPARTEMENTS Le mode constructif a été défini sous le contrôle d un bureau de vérification technique

Plus en détail

LES CHANTELINES DE NANDY

LES CHANTELINES DE NANDY ARC PROMOTION ILE DE FRANCE LES CHANTELINES DE NANDY 61 maisons Lot B3 - Lotissement du Pavillon Royal - NANDY (77176) NOTICE DESCRIPTIVE DES PRESTATIONS ET DES ELEMENTS D'EQUIPEMENTS 9 Rue de Téhéran

Plus en détail

L HABITAT. Technologie 5ème

L HABITAT. Technologie 5ème L HABITAT LES FONCTIONS CLORE: air, eau RESISTER: poids propre, charges d exploitation, charges climatiques (neige, vent) ISOLER: thermique, acoustique CHAUFFER l hiver RAFFRAICHIR l été PROCURER: hygiène,

Plus en détail

NOTICE TECHNIQUE SOMMAIRE DE VENTE. Le Clos Vergniaud 59000 LILLE

NOTICE TECHNIQUE SOMMAIRE DE VENTE. Le Clos Vergniaud 59000 LILLE NOTICE TECHNIQUE SOMMAIRE DE VENTE Le Clos Vergniaud 59000 LILLE LOGEMENTS & STATIONNEMENT Gros-Œuvre Infrastructure : Fondations selon étude de sol Sous sol Parking : Mise hors d eau par tapis drainant

Plus en détail

Résidence «Les Alizés»

Résidence «Les Alizés» Résidence «Les Alizés» BORDEAUX Quai Hubert Prom / Cours Dupré Saint Maur NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE Edition du 03.05.2013 A/ APPARTEMENTS Gros œuvre 1) Démolition, nettoyage du terrain. 2) Fondations

Plus en détail

Résidence du Docteur Feltmann

Résidence du Docteur Feltmann VILLE DE MELESSE Résidence du Docteur Feltmann 4 rue de la Mézière Construction de 16 logements + 1 Cellule commerciale DESCRIPTIF SOMMAIRE L'ensemble immobilier est réalisé par: MAITRE D'OUVRAGE Sarl

Plus en détail

NOTICE D EQUIPEMENT. Résidence «L Anaphore» 3/3Bis rue Clément & 4/ rue du Dauphiné 38000 GRENOBLE

NOTICE D EQUIPEMENT. Résidence «L Anaphore» 3/3Bis rue Clément & 4/ rue du Dauphiné 38000 GRENOBLE NOTICE D EQUIPEMENT Résidence «L Anaphore» 3/3Bis rue Clément & 4/ rue du Dauphiné 38000 GRENOBLE MAITRE D OUVRAGE SAS DAUPHINE et CLEMENT c/o COGECO IMMOBILIER Le Temporis ZAC de Champfeuillet BP 96 38503

Plus en détail

MAITRE D OUVRAGE : ARCHITECTE : 29, RUE DES MONTEES 13, RUE DESCARTES 45074 ORLEANS CEDEX 2. Mars 2009

MAITRE D OUVRAGE : ARCHITECTE : 29, RUE DES MONTEES 13, RUE DESCARTES 45074 ORLEANS CEDEX 2. Mars 2009 DESCRIPTIF COMMERCIAL «LA RENAISSANCE» RESIDENCE SERVICES VILLE D ORLEANS PROGRAMME DE 70 APPARTEMENTS Faubourg Bannier Passage de la Concorde - 45000 ORLEANS MAITRE D OUVRAGE : ARCHITECTE : IDIMMO ORLEANS

Plus en détail

«L OVELYS» ISSY LES MOULINEAUX (92130)

«L OVELYS» ISSY LES MOULINEAUX (92130) «L OVELYS» Le Fort d Issy les Moulineaux ISSY LES MOULINEAUX (92130) Descriptif Sommaire**** Le présent descriptif sommaire a pour objectif d informer sur les caractéristiques générales de la construction

Plus en détail

MONTBAZON / 37 BEL AIR 2 RUE DES LACS D'AMOUR LOT N 41

MONTBAZON / 37 BEL AIR 2 RUE DES LACS D'AMOUR LOT N 41 MONTBAZON / 37 BEL AIR 2 RUE DES LACS D'AMOUR LOT N 41 41 NEXOME DOCUMENT NON CONTRACTUEL samedi 25 octobre 2014 Présentaon du terrain No 1 de mise en page 1:1,66, 1:2,93 Status Révision DOCUMENT NON CONTRACTUEL

Plus en détail

DESCRIPTIF DES TRAVAUX

DESCRIPTIF DES TRAVAUX DESCRIPTIF DES TRAVAUX MAISON BASSE ENERGIE 27-02-2012 I. Gros-oeuvre fermé I.1. Gros-oeuvre Terrassement, fondations, maçonnerie, plancher et seuils Citerne eau de pluie de 6000 litres I.2. Ossature Ossature

Plus en détail

«Résidence des Quatre Vents» QUIBERON - 56510 NOTICE DESCRIPTIVE

«Résidence des Quatre Vents» QUIBERON - 56510 NOTICE DESCRIPTIVE «Résidence des Quatre Vents» QUIBERON - 56510 NOTICE DESCRIPTIVE Conforme à l arrêté du 10 mai 1968 Réservation en date du : Nom du client : N lot Appartement : N lot Garage : N Lot Garage/Parking Extérieur/Jardin

Plus en détail

Le Bel Air. 17-19 rue Saint Léger Saint Germain en Laye. (Yvelines) Descriptif Sommaire

Le Bel Air. 17-19 rue Saint Léger Saint Germain en Laye. (Yvelines) Descriptif Sommaire Le Bel Air 17-19 rue Saint Léger Saint Germain en Laye (Yvelines) Descriptif Sommaire Le présent descriptif sommaire a pour objectif d'informer sur les caractéristiques générales de la construction projetée.

Plus en détail

Lieu dit : Champs Colomb -05100 - BRIANCON. DESCRIPTIF SOMMAIRE DES PRESTATIONS ETABLI LE 07 OCTOBRE 2005 modifie le 31 07 2008

Lieu dit : Champs Colomb -05100 - BRIANCON. DESCRIPTIF SOMMAIRE DES PRESTATIONS ETABLI LE 07 OCTOBRE 2005 modifie le 31 07 2008 Lieu dit : Champs Colomb -05100 - BRIANCON DESCRIPTIF SOMMAIRE DES PRESTATIONS ETABLI LE 07 OCTOBRE 2005 modifie le 31 07 2008 Appartements traditionnels de bonne qualité, d'architecture «Montagne» avec

Plus en détail

LOGO ADN PATRIMOINE. ZAC LAS FONSES Ilot 5 Lot 5.1 31270 VILLENEUVE TOLOSANE NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE

LOGO ADN PATRIMOINE. ZAC LAS FONSES Ilot 5 Lot 5.1 31270 VILLENEUVE TOLOSANE NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE LOGO ADN PATRIMOINE Résidence Le Belved Air ZAC LAS FONSES Ilot 5 Lot 5.1 31270 VILLENEUVE TOLOSANE NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE GROS OEUVRE Terrassements généraux Terrassements en pleine masse, fouilles

Plus en détail

PROGRAMME DE 45 APPARTEMENTS

PROGRAMME DE 45 APPARTEMENTS DESCRIPTIF COMMERCIAL «DOMAINE DU FRASSO» PORTICCIO - TRANCHE N 1 PROGRAMME DE 45 APPARTEMENTS MAITRE D OUVRAGE : ARCHITECTES : SARL IMMOBILIERE DU GRAND SOLEIL LES MARINES DE PORTICCIO BP 12 20166 PORTICCIO

Plus en détail

MAITRE D OUVRAGE : ARCHITECTE : BG + ARCHITECTES S.C.I. «LE CLOS DE LA JEUNETTE» 29, RUE DES MONTEES 45074 ORLEANS CEDEX 2 45 000 ORLEANS

MAITRE D OUVRAGE : ARCHITECTE : BG + ARCHITECTES S.C.I. «LE CLOS DE LA JEUNETTE» 29, RUE DES MONTEES 45074 ORLEANS CEDEX 2 45 000 ORLEANS DESCRIPTIF COMMERCIAL «Le Clos de la Jeunette» «LE BAUDELAIRE» BAT B PROGRAMME DE «27 Logements» AUX NORMES BBC SAINT JEAN DE LA RUELLE (45) MAITRE D OUVRAGE : ARCHITECTE : S.C.I. «LE CLOS DE LA JEUNETTE»

Plus en détail

RESIDENCE MARINA DEL SOL Quartier Santa Margarida ROSAS - Espagne NOTICE DESCRIPTIVE

RESIDENCE MARINA DEL SOL Quartier Santa Margarida ROSAS - Espagne NOTICE DESCRIPTIVE RESIDENCE MARINA DEL SOL Quartier Santa Margarida ROSAS - Espagne NOTICE DESCRIPTIVE 1 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES 1.1 INFRASTRUCTURE 1.1.1 - Fouilles des garages : 1.1.2 - Fondation des garages

Plus en détail

23/11/2010 DOSSIER RESIDENCE COSTA VERMEILLE PORT VENDRES - 66660. NOTICE DESCRIPTIVE Programme BBC Appartements R+4 et R+5

23/11/2010 DOSSIER RESIDENCE COSTA VERMEILLE PORT VENDRES - 66660. NOTICE DESCRIPTIVE Programme BBC Appartements R+4 et R+5 23/11/2010 DOSSIER RESIDENCE COSTA VERMEILLE PORT VENDRES - 66660 NOTICE DESCRIPTIVE Programme BBC Appartements R+4 et R+5 1 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES 1.1 INFRASTRUCTURE 1.1.1 - Fouilles des

Plus en détail

ANNECY HAUTE-SAVOIE Notice descriptive sommaire

ANNECY HAUTE-SAVOIE Notice descriptive sommaire 25/27, Rue Royale 74000 ANNECY ANNECY HAUTE-SAVOIE Notice descriptive sommaire PRESENTATION DE L OPERATION L ensemble immobilier à construire «Le Katura» se situe à Annecy 3bis, rue Aimé Levet. La résidence

Plus en détail

«CŒUR 3ème» 69003 LYON

«CŒUR 3ème» 69003 LYON «CŒUR 3ème» 48-50 RUE ANTOINE CHARIAL 69003 LYON Descriptif Sommaire *** Le présent descriptif sommaire a pour objectif d informer sur les caractéristiques générales de la construction projetée. Elle définit

Plus en détail

«LES JARDINS MERMOZ»

«LES JARDINS MERMOZ» «LES JARDINS MERMOZ» 17 à 21 Rue Albert Priolet Saint Germain-en-Laye (78100) Descriptif Sommaire*** Le présent descriptif sommaire a pour objectif d informer sur les caractéristiques générales de la construction

Plus en détail

VILLA DU COMTE 42 villas à Montrabé (31850)

VILLA DU COMTE 42 villas à Montrabé (31850) 1 SNC KBP3 C/o KAUFMAN & BROAD 59, allées Jean Jaurès 31000 TOULOUSE VILLA DU COMTE 42 villas à Montrabé (31850) NOTICE DESCRIPTIVE ACQUÉREURS Des villas Parcelles n 1 à 5, 8 à 15, 17,19, 21, 23, 24, 26

Plus en détail

SCCB 2011/09 RT 2005 niveau BBC NOTICE DESCRIPTIVE NOTAIRE. Villa Charial ENSEMBLE IMMOBILIER DE 11 LOGEMENTS. 154 rue Charial COMMUNE DE LYON 69003

SCCB 2011/09 RT 2005 niveau BBC NOTICE DESCRIPTIVE NOTAIRE. Villa Charial ENSEMBLE IMMOBILIER DE 11 LOGEMENTS. 154 rue Charial COMMUNE DE LYON 69003 Villa Charial ENSEMBLE IMMOBILIER DE 11 LOGEMENTS 154 rue Charial COMMUNE DE LYON 69003 RT 2005 niveau BBC Effinergie NOTICE DESCRIPTIVE COLLECTIF (NOTAIRE) Septembre 2011 Page 1 sur 15 NOTICE DESCRIPTIVE

Plus en détail

Descriptif Sommaire des Travaux - BBC

Descriptif Sommaire des Travaux - BBC ********************* 50 à 54 rue Saint Barthélémy 37000 TOURS Résidence de 42 appartements et 2 maisons ********************** Descriptif Sommaire des Travaux - BBC Maître d Ouvrage : Architecte : Atelier

Plus en détail

Dossier descriptif de la villa Villa de style classique à Bourglinster

Dossier descriptif de la villa Villa de style classique à Bourglinster Villa de style classique à Bourglinster page 1 de 19 A. INFORMATIONS GENERALES 1. SITUATION L'immeuble construit en 2005 est érigé sur un terrain situé 11a, rue d'imbringen à L-6162 Bourglinster. La place

Plus en détail

Résidence AZURELLE DESCRIPTIF SOMMAIRE. Promotion Sccv AZURELLE

Résidence AZURELLE DESCRIPTIF SOMMAIRE. Promotion Sccv AZURELLE Résidence AZURELLE DESCRIPTIF SOMMAIRE Promotion Sccv AZURELLE DESCRIPTIF 1 SOMMAIRE L'accès à la Résidence " Azurelle" à BIHORELt qui comprend 21 appartements du T1 au T4 se fera par une allée piétonne

Plus en détail

SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF (44) Tharon Plage. Opération de 14 maisons individuelles groupées NOTICE DESCRIPTIVE

SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF (44) Tharon Plage. Opération de 14 maisons individuelles groupées NOTICE DESCRIPTIVE - «LA MENTHE SAUVAGE» SAINT-MICHEL-CHEF-CHEF (44) Tharon Plage Opération de 14 maisons individuelles groupées NOTICE DESCRIPTIVE Conforme à la notice type publiée en annexe à l arrêté du 10 mai 1968 suivant

Plus en détail

FABRICATION FRANÇAISE ET NORMES PMR

FABRICATION FRANÇAISE ET NORMES PMR Limiance Dimensions extérieures : 2206 X 1667 mm (habillage extérieur compris, hors prestation hva-concept) Largeur porte : 830 mm Surface utile : 2,95 m² Poids : 920 kg (+/- 5 %) Présentation avec finition

Plus en détail

LES JARDINS DE PROVENCE 83 340 LE LUC EN PROVENCE

LES JARDINS DE PROVENCE 83 340 LE LUC EN PROVENCE LES JARDINS DE PROVENCE 83 340 LE LUC EN PROVENCE NOTICE DESCRIPTIVE DE VENTE LES JARDINS DE PROVENCE 83 340 LE LUC EN PROVENCE DESCRIPTIF 1 : Caractéristiques Techniques Générales programme labellisé

Plus en détail

«LE CLOS SEVIGNE» Avenue du Général de Gaulle 13410 LAMBESC NOTICE DESCRIPTIVE 12 OCTOBRE 2005

«LE CLOS SEVIGNE» Avenue du Général de Gaulle 13410 LAMBESC NOTICE DESCRIPTIVE 12 OCTOBRE 2005 «LE CLOS SEVIGNE» Avenue du Général de Gaulle 13410 LAMBESC NOTICE DESCRIPTIVE 12 OCTOBRE 2005 NOTA : Le présent descriptif est conforme à l'arrêté du 10 mai 1968. I CARACTERISTIQUES TECHNIQUES GENERALES

Plus en détail

Imprimé sur papier recyclé NOTICE DESCRIPTIVE

Imprimé sur papier recyclé NOTICE DESCRIPTIVE NOTICE DESCRIPTIVE Novembre 2012 PRESENTATION L opération CARRE PALLADIO s inscrit dans la réalisation du projet VALMAR, nouveau cœur de ville de LA RAVOIRE. C est un quartier piétons sans voiture pour

Plus en détail

Le vendeur pourra être amené à modifier les prestations énumérées dans la présente notice et les remplacer par des prestations équivalentes :

Le vendeur pourra être amené à modifier les prestations énumérées dans la présente notice et les remplacer par des prestations équivalentes : PREAMBULE Le vendeur pourra être amené à modifier les prestations énumérées dans la présente notice et les remplacer par des prestations équivalentes : En cas d'évolution technique (notamment : nouveau

Plus en détail

29-31 boulevard Paul Vaillant Couturier 94240 L'Hay-les-Roses

29-31 boulevard Paul Vaillant Couturier 94240 L'Hay-les-Roses 10/04/2015 L e C l o s d I t a l i e 29-31 boulevard Paul Vaillant Couturier 94240 L'Hay-les-Roses NOTICE DESCRIPTIVE GENERALE version provisoire La présente notice descriptive a pour objet de décrire

Plus en détail

30-Jan-13 MAISONS DE VILLE GARCIA

30-Jan-13 MAISONS DE VILLE GARCIA 30-Jan-13 MAISONS DE VILLE GARCIA FRAIS GÉNÉRAUX Permis de construction Enregistrement de la garantie des maisons neuves Qualité Habitation Certificat de localisation Constitution de l'acte de copropriété

Plus en détail

«Villa Cassini» NICE (06000)

«Villa Cassini» NICE (06000) «Villa Cassini» NICE (06000) Descriptif Sommaire** Le présent descriptif sommaire a pour objectif d informer sur les caractéristiques générales de la construction projetée. Elle définit : 1. Les caractéristiques

Plus en détail

Bailleur / Locataire. Qui fait quoi? Entretien et réparations de votre logement

Bailleur / Locataire. Qui fait quoi? Entretien et réparations de votre logement Bailleur / Locataire Qui fait quoi? Entretien et réparations de votre logement En matière d entretien des logements, la règlementation fixe quelles sont les interventions à la charge du bailleur et celles

Plus en détail

DESCRIPTIF DES TRAVAUX

DESCRIPTIF DES TRAVAUX DESCRIPTIF DES TRAVAUX CARNIERES Rue du Pairois PHASE 2 Lotissement de 24 maisons unifamiliales Valables pour les lots 11 à 16 Descriptif des travaux du GROS-ŒUVRE. FONDATION Le type de fondation est déterminé

Plus en détail

guide pratique Entretien et réparations dans votre logement tout ce qu il faut savoir!

guide pratique Entretien et réparations dans votre logement tout ce qu il faut savoir! guide pratique Entretien et réparations dans votre logement tout ce qu il faut savoir! sommaire Entrée et cuisine... p.- Pièce à vivre... p.- Salle de bain, wc... p.- Immeuble collectif... p. Maison individuelle...

Plus en détail

C.C.T.P. PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT LOT N 04 - PLOMBERIE SANITAIRE - ZINGUERIE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE

C.C.T.P. PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT LOT N 04 - PLOMBERIE SANITAIRE - ZINGUERIE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE COMMUNE DE SAINT-JORY PROJET D'AMENAGEMENT D'UN CENTRE SOCIAL DANS UN BATIMENT EXISTANT C.C.T.P. vvv LOT N 04 - PLOMBERIE SANITAIRE - ZINGUERIE L Entrepreneur : Le Maître

Plus en détail

«90 Sud» 94 800 Villejuif

«90 Sud» 94 800 Villejuif «90 Sud» 93, avenue de Paris / 2 bis 4, rue Henri Barbusse 94 800 Villejuif Descriptif Sommaire*** Le présent descriptif sommaire a pour objectif d informer sur les caractéristiques générales de la construction

Plus en détail

COMMUNEAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES COULEURS BATIMENT ARTISANS D ART 38510 - MORESTEL. Cahier des Clauses Techniques et Particulières CCTP.

COMMUNEAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES COULEURS BATIMENT ARTISANS D ART 38510 - MORESTEL. Cahier des Clauses Techniques et Particulières CCTP. 1 COMMUNEAUTE DE COMMUNES DU PAYS DES COULEURS BATIMENT ARTISANS D ART 38510 - MORESTEL Cahier des Clauses Techniques et Particulières CCTP Lot 3 MENUISERIES BOIS Février 2013 ATÉCO Economiste de la Construction

Plus en détail

SCI DE FOURETON 1 rue Chantelauze. Etablissement : 1 / 2 DOMAINE CHÂTEAU DU BUISSON «Le Buisson» Dossier N : 500032751 42000 SAINT-ETIENNE

SCI DE FOURETON 1 rue Chantelauze. Etablissement : 1 / 2 DOMAINE CHÂTEAU DU BUISSON «Le Buisson» Dossier N : 500032751 42000 SAINT-ETIENNE SCI DE FOURETON 1 rue Chantelauze Etablissement : 1 / 2 DOMAINE CHÂTEAU DU BUISSON «Le Buisson» REVISION D'ESTIMATION EN VALEURS D ASSURANCE Date de relevé : 07/06/2010 Date de valeur : 01/01/2010 SCI

Plus en détail

Montant H.T. Montant T.V.A 20,00% Montant T.T.C.

Montant H.T. Montant T.V.A 20,00% Montant T.T.C. PARIS LE 15/07/2015 mario.marques356@gmail.com http://www.cifidf.fr/ REF. CHANTIER M. Mme LAGRAA 44 RUE DE MARINES 95750 CHARS M. Mme LAGRAA 42 AV. HENRI BARBUSSE 92700 COLOMBES DEVIS N 05873635 TRAVAUX

Plus en détail

Centre international d études pédagogiques

Centre international d études pédagogiques Centre international d études pédagogiques 1, avenue Léon-Journault 92318 Sèvres Cedex Tél. : 33 (0)1 45 07 60 22 - Fax : 33 (0)1 45 07 60 31 Site Internet : www.ciep.fr MARCHE DE TRAVAUX D AMENAGEMENT

Plus en détail

SCI PARIS 20 - PIXERECOURT LOFT SQUARE. Descriptif Sommaire

SCI PARIS 20 - PIXERECOURT LOFT SQUARE. Descriptif Sommaire SCI PARIS 20 - PIXERECOURT LOFT SQUARE 16-18 rue de Pixerécourt 75020 PARIS Descriptif Sommaire Le présent descriptif sommaire a pour objectif d informer sur les caractéristiques générales de la construction

Plus en détail

Résidence. Descriptif commercial

Résidence. Descriptif commercial Descriptif commercial Construction d un immeuble de 25 logements collectifs Rue du Docteur Vautrin 62930 Wimereux Ce document est rédigé par référence aux termes de l Arrêté du 10 mai 1968 fixant la Notice

Plus en détail

DAHLIA. C o n f o r t C o n v i v i a l i t é. E s p a c e A c c e s s i b i l i t é AREMO GROUPE L ART DE CONSTRUIRE TOUS DROITS RESERVÉS 2010

DAHLIA. C o n f o r t C o n v i v i a l i t é. E s p a c e A c c e s s i b i l i t é AREMO GROUPE L ART DE CONSTRUIRE TOUS DROITS RESERVÉS 2010 DAHLIA C o n f o r t C o n v i v i a l i t é E s p a c e A c c e s s i b i l i t é AREMO GROUPE L ART DE CONSTRUIRE TOUS DROITS RESERVÉS 2010 Page 1 DAHLIA SOMMAIRE PRESENTATION DU PROJET P.3 ATOUTS DE

Plus en détail

«Résidence CAP OCEAN»

«Résidence CAP OCEAN» «Résidence CAP OCEAN» 38 Logements en VEFA Commune de Saint-Pierre 97410 Ile de La Réunion NOTICE DESCRIPTIVE DE VENTE EN L ETAT FUTUR D ACHEVEMENT Maître d Ouvrage SCCV «MAXIMUS» 131, rue Maréchal Leclerc

Plus en détail

I D E S C R I P T I F

I D E S C R I P T I F NOTICE DESCRIPTIVE POUR LES MAISONS INDIVIDUELLES Lieu dit : PARAMART 05200 Embrun MAISONS TRADITIONNELLES DE QUALITE, EN TOUTE SECURITE A ISOLATION REFORCEE I D E S C R I P T I F A) HORS D'EAU - HORS

Plus en détail

ENTRETIEN & RÉPARATIONS. Qui paie quoi dans votre logement?

ENTRETIEN & RÉPARATIONS. Qui paie quoi dans votre logement? ENTRETIEN & RÉPARATIONS Qui paie quoi dans votre logement? Qui paie quoi dans votre logement? Peinture, papier peint sur murs et plafonds Peinture sur les portes palières et huisseries L entrée Un évier

Plus en détail

9 boulevard Morland 75004 Paris

9 boulevard Morland 75004 Paris 9 boulevard Morland 75004 Paris NOTICE DESCRIPTIVE DES PARTIES PRIVATIVES Halls A et B (hors A41,A42 et B03) Vente en l état futur de rénovation conformément aux dispositions de la Loi n 2006-872 du 13

Plus en détail

Forchies-la-Marche - Version 2013/01 Page 1 sur 8

Forchies-la-Marche - Version 2013/01 Page 1 sur 8 Forchies-la-Marche - Version 2013/01 Page 1 sur 8 Lotissement Forchies-la-Marche Angle rue Chaussée & rue Martin Fayt Cahier général des charges Maisons en béton préfabriqué type Modulart Acquéreur(s)

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Procédure ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P. MAIRIE - BOESCHEPE (59299) (DEPARTEMENT DU NORD)

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Procédure ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P. MAIRIE - BOESCHEPE (59299) (DEPARTEMENT DU NORD) MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX Procédure ADAPTEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES C.C.T.P. Maître de l Ouvrage : MAIRIE - BOESCHEPE (59299) (DEPARTEMENT DU NORD) Objet du marché : RENOVATION D UN

Plus en détail

«ART & NATURE» Descriptif Sommaire * p

«ART & NATURE» Descriptif Sommaire * p «ART & NATURE» N 8 rue du Grand Noyer 3 rue Mozart 77170 Brie Comte Robert Descriptif Sommaire * p Le présent descriptif sommaire a pour objectif d informer sur les caractéristiques générales de la construction

Plus en détail

LILLE ZAC ARRAS-EUROPE - Appts CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER A USAGE D HABITATION NOTICE DESCRIPTIVE DE VENTE

LILLE ZAC ARRAS-EUROPE - Appts CONSTRUCTION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER A USAGE D HABITATION NOTICE DESCRIPTIVE DE VENTE «Pierres et Territoires de France Nord Promotion immobilière» S. A. au capital de 6.858.000, R. C. S. LILLE 306 854 779 7 rue de Tenremonde - B.P. 9 59000 Lille LILLE ZAC ARRAS-EUROPE - Appts CONSTRUCTION

Plus en détail

Résidences Pierre-Grise à Courtaman

Résidences Pierre-Grise à Courtaman Résidences Pierre-Grise à Courtaman Immeuble de 6 appartements de 3,5 pièces et 3 appartements de 2,5 pièces Immeuble A: article 52 RF DESCRIPTIF GENERAL CONTACT : DESCRIPTIF TECHNIQUE TERRASSEMENTS Les

Plus en détail

Cours de Structures en béton

Cours de Structures en béton Cours de Structures en béton Chapitre 12 DETAILS DE CONSTRUCTION Section 12.3 Les murs 12.3.1 Le mur extérieur en béton armé 12.3.2 Le mur extérieur en maçonnerie traditionnelle 12.3.3 Le mur extérieur

Plus en détail

DESCRIPTIF DE VENTE. LES BUISSONNETS rue de l'eglise 36 - Rixensart

DESCRIPTIF DE VENTE. LES BUISSONNETS rue de l'eglise 36 - Rixensart DESCRIPTIF DE VENTE LES BUISSONNETS rue de l'eglise 36 - Rixensart La société Osmosis Development S.A. vous propose une résidence de charme de 4 logements neufs :! A côté du Château de Rixensart! Construction

Plus en détail

DESCRIPTIF TECHNIQUE APPARTEMENTS

DESCRIPTIF TECHNIQUE APPARTEMENTS DESCRIPTIF TECHNIQUE APPARTEMENTS CONSTRUCTION D'UN IMMEUBLE EN PPE A SAULES BÂTIMENT B - UNITE C LIEU : Saules PARCELLE : article 1709 Ch. de la Grève 3a 2025 Chez-le-Bart Tél. 032 846 45 95 Fax 032 846

Plus en détail

Descriptif pour un chalet KUBIO 39m2 Ref : KUBIO 39.1 CH (ST ou DE) Une chambre Toit plat. Bardage bois peint

Descriptif pour un chalet KUBIO 39m2 Ref : KUBIO 39.1 CH (ST ou DE) Une chambre Toit plat. Bardage bois peint Descriptif pour un chalet KUBIO 39m2 Ref : KUBIO 39.1 CH (ST ou DE) Une chambre Toit plat. Bardage bois peint Le chalet est conçu selon les techniques utilisées pour les maisons à ossature en bois. DIMENSIONS

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL DESCRIPTIF

PROCÈS-VERBAL DESCRIPTIF ANGOULÊME COGNAC RUFFEC VILLEBOIS-LAVALETTE 52, rue René Goscinny B.P. 1211 16006 ANGOULEME Cedex 10, rue du Port B.P. 164 16105 COGNAC Cedex 3, place d'armes B.P 93 16700 RUFFEC 52, Grand'Rue B.P. 2 16320

Plus en détail

DEVIS MAISONS SEMI-DÉTACHÉS

DEVIS MAISONS SEMI-DÉTACHÉS DEVIS MAISONS SEMI-DÉTACHÉS EXTÉRIEUR Fondation béton armé Murs de charpente 2 x 6 au 16 Revêtement extérieur tel que plan. Façade en maçonnerie à 50, aluminium pour le reste Toiture en aspenite OSB 15/32

Plus en détail

LE PALAIS D ALCINE ACTE 4

LE PALAIS D ALCINE ACTE 4 LE PALAIS D ALCINE ACTE 4 MAGNY-LE-HONGRE (77) NOTICE DESCRIPTIVE - MAISONS (selon la loi du 10 mai 1968) Maître d Ouvrage SCI Magny-le-Hongre lot 3.17A Gérant SEFRI CIME Activité & Services 20 place de

Plus en détail

SURFACES ET EFFECTIFS

SURFACES ET EFFECTIFS 2,91 m 3,50 m 6 m 3,50 m 3,50 m 5,80 m 3,50 m 3 m 3,50 m rue des Sablons COUPE RESTRUCTURATION D'UN ENSEMBLE IMMOBILIER 29-31 rue des Sablons - Impasse des prêtres 75016 PARIS COMMERCIALISATION COUPE COMMERCIALISATION

Plus en détail

VALENTON «LE CLOS DES MARRONNIERS»

VALENTON «LE CLOS DES MARRONNIERS» REALISATION DE 16 LOGEMENTS VALENTON «LE CLOS DES MARRONNIERS» RUE DES ECOLES - 94460 VALENTON NOTICE DESCRIPTIVE CONFORME A L ARRETE DU 10 MAI 1968 MAITRE D OUVRAGE : COOPIMMO SCCV LES ECOLES 7, rue Roland

Plus en détail

Les Villas St Blaise

Les Villas St Blaise LE DESCRIPTIF TECHNIQUE SOMMAIRE La construction sera conforme à la réglementation thermique RT 2012 avec le respect du label Effinergie plus certifié par PROMOTELEC. Le bureau de contrôle technique est

Plus en détail

LES TERRASSES SUR CAP MARTIN ROQUEBRUNE CAP MARTIN

LES TERRASSES SUR CAP MARTIN ROQUEBRUNE CAP MARTIN LES TERRASSES SUR CAP MARTIN ROQUEBRUNE CAP MARTIN Aux portes de Monaco Elégance et design qualifient ce magnifique complexe Les Terrasses sur Cap Martin, cadre privilégié bénéficiant d une splendide vue

Plus en détail

A l extérieur du logement

A l extérieur du logement Travaux et entretien du logement Locataire bailleur, qui fait quoi Locataire / bailleur, qui fait quoi? octobre 00 Fiche n sept. 00 Fiche n A l extérieur du logement 6 3 4 7 5 Fiche n Travaux et entretien

Plus en détail

Devis Standard. Entré charretière 20 x 40 et selon modèle (pierre 0-3/4) + ponceau 30 pour entré si besoin selon terrain.

Devis Standard. Entré charretière 20 x 40 et selon modèle (pierre 0-3/4) + ponceau 30 pour entré si besoin selon terrain. Projet: Nom client: Nom client: Représentant: Devis Standard Terrain (selon disponibilité appartenant à l entrepreneur) Excavation, remblaiement et nivelage brut terrain (max 5000pieds carré) Test sol

Plus en détail

Présentation. - le plan de masse qui définit la position de la construction sur le terrain,

Présentation. - le plan de masse qui définit la position de la construction sur le terrain, Dessin Industriel LECTURE DE PLANS BATIMENT p1 Présentation La lecture de plan de bâtiment, va vous permettrent de décoder, analyser, tous types de dessins et de documents qui interviennent dans un projet

Plus en détail

guide pratique Entretien et réparations dans votre logement TOUT CE QU IL FAUT SAVOIR!

guide pratique Entretien et réparations dans votre logement TOUT CE QU IL FAUT SAVOIR! guide pratique Entretien et réparations dans votre logement TOUT CE QU IL FAUT SAVOIR! sommaire Entrée et cuisine... p.4- Pièce à vivre... p.-7 Salle de bain, wc... p.8-9 Immeuble collectif... p.10 Maison

Plus en détail

RESIDENCE «LES PERCE-NEIGE» Morgins Troistorrents Val d Illiez Portes du Soleil

RESIDENCE «LES PERCE-NEIGE» Morgins Troistorrents Val d Illiez Portes du Soleil Architecture Promotion Alberto Alberti Architecte EPF-SIA Place de l Hôtel de Ville 1a CH-1870 Monthey Tel +41 (0) 24 471 76 16 Michaud Mariaux SA Génie-civil et Bâtiments Z.I. Les Ilettes 34 / CP 171

Plus en détail

RÉPARATIONS LOCATIVES

RÉPARATIONS LOCATIVES LE GUIDE DES RÉPARATIONS LOCATIVES Décret Liste non limitative des réparations locatives Décret - du août pris en application de l article de la loi n -0 du décembre tendant à favoriser l investissement

Plus en détail

AU CŒUR DU PARCOURS DE GOLF DE QUETIGNY

AU CŒUR DU PARCOURS DE GOLF DE QUETIGNY 1 AU CŒUR DU PARCOURS DE GOLF DE QUETIGNY Page n 1/12 QUATRE IMMEUBLES DE BUREAUX EN R + 1 ALBATROS CADDIE FAIRWAY GREEN LOCAUX A VENDRE OU A LOUER BATIMENT B CADDIE COMMERCIALISATION DIVISION POSSIBLE

Plus en détail

Bailleur /Locataire. Qui fait quoi? Entretien et réparations de votre logement

Bailleur /Locataire. Qui fait quoi? Entretien et réparations de votre logement Bailleur /Locataire Qui fait quoi? Entretien et réparations de votre logement En matière d entretien des logements, la réglementation fixe quelles sont les interventions à la charge du bailleur et celles

Plus en détail

CONSTRUCTION du chalet «Le Nidwaldien 1291» Crans-Montana Rte des Bâlois

CONSTRUCTION du chalet «Le Nidwaldien 1291» Crans-Montana Rte des Bâlois CONSTRUCTION du chalet «Le Nidwaldien 1291» Crans-Montana Rte des Bâlois DESCRIPTIF DE CONSTRUCTION PARCELLE DE BASE Parcelle de base avec une surface à construire de 1104 m2. Chalet représentant 330 m2

Plus en détail

LOGEMENT INDIVIDUEL 1ER SEUIL DE BONIFICATION (2 500 PAR LOGEMENT)

LOGEMENT INDIVIDUEL 1ER SEUIL DE BONIFICATION (2 500 PAR LOGEMENT) LOGEMENT INDIVIDUEL 1ER SEUIL DE BONIFICATION (2 500 PAR LOGEMENT) Portes avec ouverture vers l'extérieur Portes : pose de poignées droites recourbées vers l'intérieur (en forme de "bec de canard") Éviter

Plus en détail

Une adresse de prestige face au plus haut sommet d Europe* Le Mont-Blanc, 4807 mètres. Chamonix

Une adresse de prestige face au plus haut sommet d Europe* Le Mont-Blanc, 4807 mètres. Chamonix Une adresse de prestige face au plus haut sommet d Europe* * Le Mont-Blanc, 4807 mètres. L e s h a u t s d e Chamonix U N E R É A L I S A T I O N V P R O P E R T I E S, U N E F I L I A L E D E : PAGE 1

Plus en détail

SOMMAIRE ARTIPRIX PIQUAGES - FORAGES - PERCEMENTS DES MURS FORAGES DANS MURS FORAGES DANS PLANCHERS PERCEMENTS SAIGNÉES SCELLEMENTS

SOMMAIRE ARTIPRIX PIQUAGES - FORAGES - PERCEMENTS DES MURS FORAGES DANS MURS FORAGES DANS PLANCHERS PERCEMENTS SAIGNÉES SCELLEMENTS 1 2 3 4 5 6 7 PIQUAGES - FORAGES - PERCEMENTS DES MURS FORAGES DANS MURS FORAGES DANS PLANCHERS 15 PERCEMENTS 16 SAIGNÉES SCELLEMENTS FRAIS DIVERS D'INTERVENTION DE DÉPANNAGE RECONNAISSANCE DES TRAVAUX

Plus en détail

Immeuble Collectif de 19 logements NOTICE D EQUIPEMENT

Immeuble Collectif de 19 logements NOTICE D EQUIPEMENT Immeuble Collectif de 19 logements NOTICE D EQUIPEMENT MAITRE D OUVRAGE Société Civile de Construction vente RCS Grenoble 749 909 313 GAYET PROMOTION CONSTRUCTION Les Ritons 38250 CORRENCON EN VERCORS

Plus en détail

PRÉGYMÉTALTM. Mise en œuvre CONTRE-CLOISONS PRINCIPES DE POSE POINTS SINGULIERS ACCROCHAGES & FIXATIONS LOCAUX HUMIDES LOCAUX TRÈS HUMIDES

PRÉGYMÉTALTM. Mise en œuvre CONTRE-CLOISONS PRINCIPES DE POSE POINTS SINGULIERS ACCROCHAGES & FIXATIONS LOCAUX HUMIDES LOCAUX TRÈS HUMIDES PRÉGYMÉTALTM Mise en œuvre Caractéristiques techniques pages 90 à 9 PRINCIPES DE POSE A POINTS SINGULIERS 7 A 0 ACCROCHAGES & FIXATIONS LOCAUX HUMIDES LOCAUX TRÈS HUMIDES TRAÇAGE ET POSE DES RAILS CONTRE-CLOISONS

Plus en détail