N Peinture/application par pulvérisation de plus de 250 kg par an INFORMATIONS GENERALES

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "N 267.2 Peinture/application par pulvérisation de plus de 250 kg par an INFORMATIONS GENERALES"

Transcription

1 N Peinture/application par pulvérisation de plus de 250 kg par an INFORMATIONS ENERALES PAE 1 / 15 REVISION : 0 Règlement grand-ducal du 16 juillet 1999 portant nomenclature et classification des établissements classés; Annexe Nomenclature des établissements classés : N 267 Peinture (produits de préparation du procédé de peinture, produits de peinture, produits de brillance et autres produits de protection) 1) fabrication.. 2) application par pulvérisation de plus de 250 kg par an a) établissement se situant dans une zone d activités - commerciale, artisanale et industrielle b) établissement se situant à l extérieur d une zone d activités - commerciale, artisanale et industrielle et donc la teneur en composés organiques de chaque produit prêt à l emploi est inférieure ou égale à 10% vol. c) établissement se situant à l extérieur d une zone d activités - commerciale, artisanale et industrielle et dont la teneur en composés organiques d au moins un produit prêt à l emploi est supérieure à 10% vol. 3) dépôts de produits inflammables a) de 500 à 5000 litres b) de plus de 5000 litres. Classe INFORMATIONS ENERALES Art. 7.7.b: La nature et emplacement de l'établissement, l'objet de l'exploitation, les installations et procédés à mettre en œuvre, ainsi que les quantités de matières premières et auxiliaires à utiliser et de produits à fabriquer et emmagasiner 1.1 Eléments projetés Installations, équipements et procédés Quantité (1) Peinture / application par pulvérisation de plus de 250 kg par an N classe voir le formulaire cocher dans le tableau ci-dessus ( ) Dépôt de produits inflammables F_267.3 ( ) Dépôt de liquides inflammables F_224 ( ) Compresseur à air F_11 ( ) Chaufferie F_144 ( ) Solvants organiques F_321A ( ) Substances et préparations classées comme dangereuses F_328 ( ) Autres F_

2 PAE 2 / 11 N Peinture/application par pulvérisation de plus de 250 kg par an EAU REVISION : Installations et activités connexes Quantité ( ) Dépôt pour produits inflammables liquides (moins de 500 litres) ( ) Activités d application autres que la pulvérisation ( ) autres N sur le plan en annexe Description technique ou renvoi vers annexe Quantité Type de pistolet de peinture N sur le plan en annexe Capacité (litres/h), description technique ou renvoi vers annexe : ( ) ( ) 1.2 Informations générales sur l installation de mise en peinture Surface et volume Surface brute occupée par l installation de mise en peinture m 2 Volume occupé par l installation de mise en peinture m 3 ( autres)

3 PAE 3 / 11 N Peinture/application par pulvérisation de plus de 250 kg par an EAU REVISION : Données techniques sur l installation de mise en peinture a) L installation de mise en peinture est une cabine de peinture fermée un local de peinture avec un panneau (ou caisson) de filtration sèche (carton, matelas de fibres de verre) un local de peinture avec un panneau de filtration humide (rideau d eau) un local de peinture avec un panneau de filtration et de recyclage par le froid un local de peinture à ventilation verticale (sol aspirant, «Unterflurabsaugung») une installation de peinture en continu, si oui, laquelle : (aspersion,trempé, vernisseuse à rouleaux etc.) autres : Une description technique est annexée à la présente. b) Le débit d air : phase d application : - flux d air entrant : m 3 /h - flux d air sortant :.m 3 /h phase de séchage : flux d air entrant : m 3 /h c) Heures de fonctionnement de l installation (moyenne) :..h/semaine d) appareil utilisé (modèle/constructeur) : Divers Informations spécifiques (techniques opérationnelles, architecturales) pour caractériser l'objet sous demande d'autorisation

4 PAE 4 / 11 N Peinture/application par pulvérisation de plus de 250 kg par an EAU REVISION : 0 art. 7.7.d: Les prélèvements d'eau, les rejets dans l'eau, dans l'air et dans le sol, les émissions de bruit, de vibrations et de radiation à la sortie des établissements, la production et la gestion des déchets et autres résidus d exploitation, la production ainsi que la consommation et l utilisation des différentes formes d énergie par l établissement ainsi qu une notice des incidences sur l environnement; art. 7.7.e: Les mesures projetées en vue de prévenir ou d'atténuer les inconvénients et les risques auxquels l'établissement pourrait donner lieu pour l'environnement et tout particulièrement la technologie prévue et les autres techniques visant à prévenir les émissions provenant de l établissement ou, si cela n est pas possible, à les réduire, ainsi que, en tant que de besoin, les mesures concernant la prévention et la valorisation des déchets générés par l établissement; 2 EAU 2.1 Prélèvement d eau Utilisation d eau Panneau à filtration humide (rideau d eau) Procédé de recyclage de peinture Autres : Estimation de la quantité prélevée [ m 3 /j ] [ m 3 /a ] Source de l eau utilisée (réseau public; collecte d eau de pluie, cours d eau, ) 2.2 Rejets des eaux Activités produisant des eaux Caractéristiques des eaux usées Raccordé à un système d évacuation oui / non Traitement des eaux usées Evacuation des eaux usées / traitées vers Evacuation du brouillard de peinture Boues de peinture Autres :

5 PAE 5 / 11 N Peinture/application par pulvérisation de plus de 250 kg par an EAU REVISION : Traitement, réduction et prévention Fonctionnement normal Décrivez les mesures techniques et opérationnelles mises en œuvre pour réduire la pollution et la consommation de l eau : Fonctionnement anormal Installation efficace et rapide de combat d incendies et prévention de fuites des eaux d extinction : Extincteur à CO 2, si oui, indiquer N sur plan en annexe :.. Cuve de rétention Absence d accès à la canalisation (égouts) Autres :. Poste(s) d'incendie aux endroits suivants (ajouter N sur le plan en annexe):... Pour le stockage de produits de peintures voir les formulaires F_267.3 et F_224

6 PAE 6 / 11 N Peinture/application par pulvérisation de plus de 250 kg par an AIR REVISION : 0 3 AIR 3.1 Apport d air Une préfiltration est prévue : oui non Ventilateur(s) utilisé(s) N sur le plan en annexe. Description technique des ventilateurs ou renvoi vers annexe : Nombre de points d'aspiration: Flux d air entrant : Voir point b «Données techniques sur l installation de mise en peinture»

7 PAE 7 / 11 N Peinture/application par pulvérisation de plus de 250 kg par an AIR REVISION : Rejets dans l air L extraction d air vicié Ventilateur (s) utilisé (s) N sur le plan en annexe :.. Description technique des ventilateurs ou renvoi vers annexe : Nombre de points de rejet Hauteur d évacuation par rapport au point le plus haut de l établissement [m] : Flux d air sortant Voir point b «Données techniques sur l installation de mise en peinture» Type du filtre d évacuation d air Fibres de verre Rideau d eau Carton plissé Lamelles métalliques Autre :. Description technique du filtre ou renvoi vers annexe : Liste de la consommation annuelle de produits de revêtement (peintures et solvants),teneur en composés organiques volatils et en extraits secs: produit (nom, type de peinture, de durcisseur ou de diluant) Consommation annuelle (kg/an) % (poids) en solvants % (poids) en extraits secs Consommation totale (kg/an) Pour la composition des peintures, voir les fiches de sécurité (Sicherheitsdatenblätter) et demander producteur.

8 PAE 8 / 11 N Peinture/application par pulvérisation de plus de 250 kg par an AIR REVISION : Traitement, réduction et prévention Fonctionnement normal Décrivez les mesures techniques et opérationnelles mises en œuvre pour prévenir ou réduire la pollution de l air. schéma de réduction selon la directive 1999/13/CE: oui (joindre en annexe) non utilisation de peintures pauvres en solvants : oui, lesquelles : non utilisation de techniques d application plus efficaces, lesquelles : filtration des composés organiques volatils oui, type de filtre (description technique ou renvoi vers annexe) :.. non autres mesures :

9 PAE 9 / 11 N Peinture/application par pulvérisation de plus de 250 kg par an AIR REVISION : Fonctionnement anormal Mesures de prévention d incendie : L installation électrique est utilisable en atmosphère explosive autres (description) : Présence d une installation de détection rapide d incendie: oui, laquelle :..N sur plan :.. non Mesures de combat d incendie : Indication des produits d extinction utilisés dans le cadre des installations d extinction fixes et mobiles : Estimation de l impact sur l environnement, notamment la qualité de l air, lors d un sinistre. Matériaux de construction de l installation Type de matériaux (métal, matières plastiques, etc.) Matériaux d isolation Câblage électrique Châssis de vitrage Recouvrements de sol Revêtements de parois Pour le stockage des peintures, voir les formulaires F_267.3 et F_224

10 PAE 10 / 11 N Peinture/application par pulvérisation de plus de 250 kg par an SOL REVISION : 0 4 SOL 4.1 Caractéristiques chimiques et physiques des sols Imperméabilisation du sol («Bodenversiegelung») de l installation : Méthode d imperméabilisation (matériaux de construction): Imperméabilité envers les composés liquides contenus dans les peintures: oui non 4.2 Prévention Indiquez les sources potentielles susceptibles d un déversement accidentel et décrivez les installations mises en œuvre pour éviter une pollution du sol : Stockage de produits de peintures Cuve de rétention Manipulation de produits de peintures Autres :.. Stock de produits fixant ou absorbant des substances accidentellement répandues Autres :.. Pour le stockage des peintures, voir les formulaires F_267.3 et F_224

11 PAE 11 / 11 N Peinture/application par pulvérisation de plus de 250 kg par an ENERIE REVISION : 0 5 ENERIE 5.1 Apport d énergie L installation de mise en peinture est alimentée en énergie électrique par le réseau public. oui non, source d énergie électrique : Le chauffage de l installation de mise en peinture est inclus dans le circuit de chauffage central est un chauffage individuel et spécifique à l installation, puissance :.kw voir le formulaire F_144_x Source(s) de l'énergie thermique: chauffage au gasoil chauffage au gaz chauffage urbain chauffage au bois chauffage électrique autre : 5.2 Construction (mesures d isolation) Elément, type Fenêtres (vitrages et cadres inclus) Toiture Murs Dalle sur sol Composition (int. ext.) Epaisseur [mm] Valeur λ [W/m K] Valeur k [W/m 2 K]

12 PAE 12 / 11 N Peinture/application par pulvérisation de plus de 250 kg par an ENERIE REVISION : Consommation d énergie Estimation de la consommation en énergie par an de l installation de mise en peinture. Consommation d énergie électrique : Equipement / formulaire correspondant éclairage de l installation Puissance nominale (W ou kw) moteur(s) du ventilateur d entrée d air frais moteur(s) du ventilateur de sortie d air vicié Pistolets de peinture Autres Consommation totale en énergie électrique (kwh/a): Consommation annuelle (kwh/a) Pour le compresseur à air, voir le formulaire F_11 Consommation d énergie thermique : Equipement / formulaire correspondant chauffage de l'installation Autres Consommation totale en énergie thermique : Puissance nominale (W ou kw) Consommation annuelle (kwh/a)

13 PAE 13 / 11 N Peinture/application par pulvérisation de plus de 250 kg par an ENERIE REVISION : Réduction et prévention Présentez les mesures architecturales, techniques et opérationnelles mises en œuvre pour limiter la consommation d énergie à un minimum : Récupération de chaleur Utilisation de chaleur récupérée : oui non Indication et description du procédé utilisé pour récupérer de la chaleur: recyclage automatique de l air en phase de séchage en circuit fermé échangeur de chaleur (air sortant /air entrant), lequel (description technique ou renvoi vers annexe) :.. autre :... Indication de l utilisation de la chaleur récupérée:

14 PAE 14 / 11 N Peinture/application par pulvérisation de plus de 250 kg par an BRUIT REVISION : 0 6 EMISSIONS DE BRUIT 6.1 Sources Indication des sources de bruit fixes rayonnant vers l extérieur Source Puissance acoustique Emplacement précis Temps d émission en décibels (db) par jour par nuit Ventilateurs Voir point 3.1. et 3.2.«Apport d air et Rejets dans l air» Pistolet de peinture Voir point «Installations et activités connexes» (Autres) 6.2 Réduction et prévention Présentez les mesures architecturales, techniques et opérationnelles mises en œuvre pour limiter les émissions de bruit :

15 PAE 15 / 11 N Peinture/application par pulvérisation de plus de 250 kg par an DECHETS REVISION : 0 7 DECHETS 7.1 Bilan Un plan de prévention et de gestion des déchets (PPD) est ajouté en annexe et fait partie intégrante de la demande d autorisation. Pour le cas où le requérant n ajoute pas de PPD en annexe à la demande d autorisation, il doit joindre le formulaire «Déchets» couvrant la prévention et la gestion de déchets relatives aux activités du site entier. Le stockage des déchets est aménagé de telle façon que les déchets sont protégés contre les intempéries 7.2 Prévention Présentez les mesures prises afin d éviter au maximum la production de déchets:

F ORMULAIRE DE D EMANDE D'AUTORISATION F_57

F ORMULAIRE DE D EMANDE D'AUTORISATION F_57 PAE 1/16 N 57 Boulangeries et pâtisseries INFORMATIONS ENERALES REVISION : 1 Règlement grand-ducal du 16 juillet 1999 portant nomenclature et classification des établissements classés; Annexe Nomenclature

Plus en détail

F ORMULAIRE DE D EMANDE D'AUTORISATION F_222

F ORMULAIRE DE D EMANDE D'AUTORISATION F_222 PAGE 1/14 Règlement grand-ducal du 16 juillet 1999 portant nomenclature et classification des établissements classés; Annexe Nomenclature des établissements classés : N 222 Installations de lavage de voitures,

Plus en détail

F ORMULAIRE DE D EMANDE D'AUTORISATION F_33

F ORMULAIRE DE D EMANDE D'AUTORISATION F_33 PAE 1/15 Règlement grand-ducal du 16 juillet 1999 portant nomenclature et classification des établissements classés; Annexe Nomenclature des établissements classés : N 33 Ateliers et garages de réparation

Plus en détail

F ORMULAIRE DE D EMANDE D'AUTORISATION F_11.1.rtf

F ORMULAIRE DE D EMANDE D'AUTORISATION F_11.1.rtf PAGE 1 / 9 N 11.1 Compresseur à air INFORMATIONS GENERALES REVISION : 0 DU Règlement grand-ducal du 16 juillet 1999 portant nomenclature et classification des établissements classés; Annexe Nomenclature

Plus en détail

N 267.3.a.: Peinture (produits de préparation du procédé de peinture, produits de peinture, produits de brillance et autres produits de protection)

N 267.3.a.: Peinture (produits de préparation du procédé de peinture, produits de peinture, produits de brillance et autres produits de protection) LOI DU 10 JUIN 1999 RELATIVE AUX ETABLISSEMENTS CLASSES FORMULAIRE DE DEMANDE D AUTORISATION CLASSE 2 (produits de préparation du procédé de peinture, produits de peinture, produits de brillance et autres

Plus en détail

R E D A N G E / A T T E R T

R E D A N G E / A T T E R T FORMULAIRE DE DEMANDE D AUTORISATION COMMODO/INCOMMODO CLASSE 2 N 0403010201: ATELIERS DE TRAVAIL DU BOIS, à l exception de ceux exploités à des fins purement éducatives dans les écoles Etablissements

Plus en détail

R E D A N G E / A T T E R T

R E D A N G E / A T T E R T FORMULAIRE DE DEMANDE D AUTORISATION COMMODO/INCOMMODO CLASSE 2 N 060207: Restaurants ; lorsqu ils sont destinés à recevoir plus de 50 personnes Commune/Ville de Redange/Attert Page 1 / 17 N du dossier

Plus en détail

FORMULAIRE DE DEMANDE D'AUTORISATION DE LA SÉRIE : IMMEUBLES version mai 2008

FORMULAIRE DE DEMANDE D'AUTORISATION DE LA SÉRIE : IMMEUBLES version mai 2008 En complément au formulaire «Partie générale» et, le cas échéant, au formulaire «Synthèse Immeuble» et en vertu des exigences de l article 7.7 de la loi du 10 juin 1999 relative aux établissements classés,

Plus en détail

GUIDE D UTILISATION G_267_2

GUIDE D UTILISATION G_267_2 G UIDE D UTILISATION G_267.2 PAGE 1 / 20 GUIDE D UTILISATION G_267_2 Règlement grand-ducal modifié du 16 juillet 1999 portant nomenclature et classification des établissements classés; Annexe Nomenclature

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DU DÉVELOPPEMENT ET DE L AMÉNAGEMENT DURABLES Arrêté du 17 octobre 2007 modifiant l arrêté du 2 mai 2002 modifié relatif aux prescriptions

Plus en détail

AUTO- DIAGNOSTIC. Pour juger par vous-même ECO-GESTES. Fiche auto-diagnostic. Les

AUTO- DIAGNOSTIC. Pour juger par vous-même ECO-GESTES. Fiche auto-diagnostic. Les Fiche auto-diagnostic É C O - G u i d e M É T I E R S D U B O I S AUTO- DIAGNOSTIC Pour juger par vous-même Cette fiche vous permet d évaluer rapidement la situation de votre entreprise en matière de prise

Plus en détail

Piscines. (Le présent document comporte 5 pages)

Piscines. (Le présent document comporte 5 pages) GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG Luxembourg, le 11 juillet 1997 ITM-AM 194.1 Piscines (Le présent document comporte 5 pages) Aide-mémoire rassemblant les éléments nécessaires pour la présentation d'une demande

Plus en détail

STATION-SERVICE (F-sta-serv)

STATION-SERVICE (F-sta-serv) STATION-SERVICE () Le présent formulaire regroupe tous les activités et éléments d une station-service c.-à-d. de distribution et de stockage d'essence, de gasoil et d autres produits analogues, ensemble

Plus en détail

DS 5. Pompe à chaleur monobloc 5 kw double service. Édition du 16 avril 2014

DS 5. Pompe à chaleur monobloc 5 kw double service. Édition du 16 avril 2014 DS 5 Pompe à chaleur monobloc 5 kw double service 1 Édition du 16 avril 2014 Contexte réglementaire REGLEMENTATION THERMIQUE Si la RT2012 n interdit pas d équiper un logement d une pompe à chaleur réversible

Plus en détail

Quelle utilisation. VMC Double Flux. maîtrise et confort total. Confort AVANTAGES CARACTERISTIQUES POUR UNE INSTALLATION COMPLETE

Quelle utilisation. VMC Double Flux. maîtrise et confort total. Confort AVANTAGES CARACTERISTIQUES POUR UNE INSTALLATION COMPLETE VMC Double Flux maîtrise et confort total Air neuf Cuisine Bains Séjour WC Chambre Bouches de soufflage HABITAT NEUF RENOVATION? Convient à tous pavillons pour lesquels une maîtrise de l entrée d air neuf

Plus en détail

PARTIE ADMINISTRATIVE : 2 CONTEXTE DU PROJET : 3 DESCRIPTION PHYSIQUE DU BATIMENT : 3 COMPOSITION DES PAROIS : 4 MENUISERIES : 5 EQUIPEMENTS : 6

PARTIE ADMINISTRATIVE : 2 CONTEXTE DU PROJET : 3 DESCRIPTION PHYSIQUE DU BATIMENT : 3 COMPOSITION DES PAROIS : 4 MENUISERIES : 5 EQUIPEMENTS : 6 Tél. : 09 81 06 36 97 Fax : 09 81 70 75 67 L «e-home» 5 rue de l ile aux plaisirs 89000 AUXERRE Mail : info@abamo.fr Site : www.abamo.fr Pour votre projet durable. Table des matières PARTIE ADMINISTRATIVE

Plus en détail

FORMULAIRE DE DEMANDE D AUTORISATION CLASSE 2

FORMULAIRE DE DEMANDE D AUTORISATION CLASSE 2 INFORMATIONS GENERALES Page 1 / 14 1. INFORMATIONS GENERALES N du dossier : Art. 7.7.b «La nature et l emplacement de l établissement, l objet de l exploitation, les installations et procédés à mettre

Plus en détail

ANNEXE 1. Supports pour l évaluation des risques

ANNEXE 1. Supports pour l évaluation des risques ANNEXE 1 Supports pour l évaluation des risques GRILLE D EVALUATION DES RISQUES Unité de travail : Date : Nombre de salariés : Rédacteurs : Risques Situations dangereuses G F RB Moyens de prévention P

Plus en détail

TRAITEMENT D AIRD VENTILATION

TRAITEMENT D AIRD VENTILATION TRAITEMENT D AIRD ET VENTILATION D1 Sommaire Section 7 Traitement d air d et ventilation Articles CH 28 à CH 43 - CH 28 - Définitions - CH 29 à CH 40 Sous-section section 1 : Ventilation de confort - CH

Plus en détail

PRÉFET DE LA DRÔME. ARRETE PREFECTORAL n 2014087-0015 DE PRESCRIPTIONS COMPLEMENTAIRES

PRÉFET DE LA DRÔME. ARRETE PREFECTORAL n 2014087-0015 DE PRESCRIPTIONS COMPLEMENTAIRES Liberté Égalité Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE PRÉFET E LA RÔME irection départementale de la Protection des Populations Service protection de l'environnement Valence, le 28 mars 2014 Affaire suivie par

Plus en détail

Données administratives. Rue : Rue de Dison N : 95/97 Boîte : 1er étage CP : 4800 Localité : Verviers Type de bâtiment :

Données administratives. Rue : Rue de Dison N : 95/97 Boîte : 1er étage CP : 4800 Localité : Verviers Type de bâtiment : CP : 4800 Localité : Verviers Type de bâtiment : Appartement Permis de bâtir/d urbanisme/unique obtenu le : Numéro de référence du permis : pas de référence Construction :

Plus en détail

ACX COMPIL. Installation / Fonctionnement. Avantages / Applications. Caractéristiques standards et dimensions principales (mm)

ACX COMPIL. Installation / Fonctionnement. Avantages / Applications. Caractéristiques standards et dimensions principales (mm) ACX COMPIL Installation EXTÉRIEURE en TOITURE Fonctionnement 100% AIR INTÉRIEUR avec FILTRATION Diffusion d air par gaine ou plénum Régulation sur température d air ambiant Equipée d une costière, l unité

Plus en détail

CONDITIONNEMENT DE L'AIR ET CLIMATISATION

CONDITIONNEMENT DE L'AIR ET CLIMATISATION M07 CONDITIONNEMENT DE L'AIR ET CLIMATISATION 18 Heures ISET MAHDIA Techniciens de bureau d études et installateurs. - Connaître le système de fonctionnement d une climatisation, - Connaître l ensemble

Plus en détail

Fiche commerciale VMC. Double flux pour logement individuel. www.france-air.com

Fiche commerciale VMC. Double flux pour logement individuel. www.france-air.com Fie commerciale VMC Double flux pour logement individuel VMC Direct @ccess DFP Double Flux Pavillon caisson VMC descriptif tenique Encombrement, réservation et poids Poids : 20 Kg DFP 1 DFP 5 avantages

Plus en détail

Label Promotelec Habitat Neuf PRESCRIPTIONS OBLIGATOIRES, POINTS DE VÉRIFICATION ET RECOMMANDATIONS

Label Promotelec Habitat Neuf PRESCRIPTIONS OBLIGATOIRES, POINTS DE VÉRIFICATION ET RECOMMANDATIONS 3 Label Promotelec Habitat Neuf, POINTS DE VÉRIFICATION ET RECOMMANDATIONS Production d eau chaude sanitaire Réseaux de communication MARQUAGE QUALITÉ EXIGÉ Tous systèmes de production d'eau chaude sanitaire

Plus en détail

METHANISATION. et installations classées et production d électricité. Frédéric BERLY DREAL Midi Pyrénées Division Énergie

METHANISATION. et installations classées et production d électricité. Frédéric BERLY DREAL Midi Pyrénées Division Énergie METHANISATION et installations classées et production d électricité Frédéric BERLY DREAL Midi Pyrénées Division Énergie 1 Nomenclature des installations classées Les installations classées en application

Plus en détail

STOCKAGE DE PRODUITS INFLAMMABLES

STOCKAGE DE PRODUITS INFLAMMABLES R.D. 379/2001 RÈGLEMENT DU STOCKAGE DE PRODUITS CHIMI- QUES Règlement de stockage de produits chimiques et instructions techniques complémentaires dirigées aux produits spécifiques ou à leurs catégories.

Plus en détail

L environnement dans l Artisanat

L environnement dans l Artisanat Carrosserie automobile L environnement dans l Artisanat Les déchets Les déchets issus des activités de carrosserie automobile peuvent être classés en deux catégories : Les déchets banals (DIB) non dangereux,

Plus en détail

A R R Ê T É P R É F E C T O R A L DU.24 février 2016.

A R R Ê T É P R É F E C T O R A L DU.24 février 2016. PRÉFET DE L CÔTE-D OR R R Ê T É P R É F E C T O R L DU.24 février 2016. PORTNT PRESCRIPTIONS COMPLÉMENTIRES ---Société SETEO ---Commune de SINT-POLLINIRE (21850) ---L PRÉFÈTE DE L RÉGION BOURGOGNE FRHE-COMTÉ

Plus en détail

Justifier des choix réalisés pour les travaux au regard de la consommation et de la maîtrise de l énergie et de l eau, du choix des matériaux.

Justifier des choix réalisés pour les travaux au regard de la consommation et de la maîtrise de l énergie et de l eau, du choix des matériaux. Annexe Prise en compte de la démarche de développement durable et solidaire pour les opérations de moins de 15 logements Grille du référentiel départemental Justifier des choix réalisés pour les travaux

Plus en détail

Fiche signalétique de sécurité de produit Conformément au Règlement européen 1907/2006 CE, Article 31

Fiche signalétique de sécurité de produit Conformément au Règlement européen 1907/2006 CE, Article 31 Fiche signalétique de sécurité de produit Conformément au Règlement européen 1907/2006 CE, Article 31 Fiche n MSDS 0084FR Numéro 1 Date : 04-06-2008 Section 1 Identification de la substance/préparation

Plus en détail

ADMINISTRATION COMMUNALE DE LA VILLE D ETTELBRUCK B.P. 116 L-9002 Ettelbruck

ADMINISTRATION COMMUNALE DE LA VILLE D ETTELBRUCK B.P. 116 L-9002 Ettelbruck DEMANDE D AUTORISATION D EXPLOITATION POUR UN ÉTABLISSEMENT DE LA CLASSE 2 RESTAURANTS destinés à plus de 50 personnes (060207) 1. GÉNÉRALITÉS 1.1. Raison de la demande Nouvelle implantation Extension

Plus en détail

Atmosphère explosive?

Atmosphère explosive? ATEX I Atmosphère explosive? Mélange avec l air, dans les conditions atmosphériques, de substances inflammables sous forme de gaz, vapeurs, brouillards ou poussières, dans lequel, après inflammation, la

Plus en détail

AÉROTHERMES MULTIDIRECTIONNELS. NOZ gaz 2

AÉROTHERMES MULTIDIRECTIONNELS. NOZ gaz 2 AÉROTHERMES MULTIDIRECTIONNELS NOZ gaz NOZ aérothermes multidirectionnels Une solution de chauffage économique pour les grands bâtiments Afin de chauffer de manière optimale et efficace des bâtiments industriels

Plus en détail

Endiverie de Soyécourt. Respect de la rubrique 2910-C des Installations Classées Pour l Environnement

Endiverie de Soyécourt. Respect de la rubrique 2910-C des Installations Classées Pour l Environnement Endiverie de Soyécourt Respect de la rubrique 2910-C des Installations Classées Pour l Environnement Prescriptions générales applicables aux installations classées de méthanisation relevant du régime de

Plus en détail

B PRÉSENTATION DE L'ÉTABLISSEMENT

B PRÉSENTATION DE L'ÉTABLISSEMENT Installations Classées pour la Protection de l Environnement DOSSIER D ENREGISTREMENT ET DE DECLARATION B PRÉSENTATION DE L'ÉTABLISSEMENT Référence 039 01 12 00526 / REDIM ZAC de Montfray FAREINS Page

Plus en détail

Chauffage au bois supérieur à 70kW B1 2014. Bâtiment séparé:

Chauffage au bois supérieur à 70kW B1 2014. Bâtiment séparé: Formulaire de demande d'aide financière A retourner au Service de l'énergie et de l environnement, Rue du Tombet 24, 2034 Peseux, tél. 032 889 67 30 fax 032 889 60 60 1. Données générales Maître d'ouvrage

Plus en détail

SOMMAIRE 1. LE CONTEXTE

SOMMAIRE 1. LE CONTEXTE SOMMAIRE 4 1. LE CONTEXTE 1.1 Enjeux environnementaux 1.2 Cadre réglementaire 1.3 Réglementation thermique 2005 1.4 DPE «Etiquette énergie» 1.5 Loi Grenelle: L urgence écologique 1.6 Protéger l environnement

Plus en détail

Hainaut Sécurité. Centre multidisciplinaire d exercices pratiques

Hainaut Sécurité. Centre multidisciplinaire d exercices pratiques PLAN DU SITE HAINAUT SÉCURITÉ Entrée du site épi 3 Ath épi 1 23 22 18 17 16 12 10 21 20 19 09 05 03 02 Chaussée de Mons Mons épi 2 épi 4 épi 5 épi 6 épi 7 épi 9 épi 11 01 15 14 13 épi 12 04 11 épi 8 08

Plus en détail

Cabines de peinture. Pulvérisation de produits liquides RISQUES DES TRAVAUX DE PEINTURE PRINCIPES À RETENIR. L intoxication. L incendie.

Cabines de peinture. Pulvérisation de produits liquides RISQUES DES TRAVAUX DE PEINTURE PRINCIPES À RETENIR. L intoxication. L incendie. Cabines de peinture Cette fiche aborde les principales mesures de prévention à mettre en place lors des travaux de peinturage en cabines. Pulvérisation de produits liquides Pour une information complète,

Plus en détail

PREBAT Intégration des systèmes de ventilation double flux en maisons individuelles

PREBAT Intégration des systèmes de ventilation double flux en maisons individuelles PREBAT Intégration des systèmes de ventilation double flux en maisons individuelles Partenariat Coordinatrice = Magali Bontron Experts = Guillaume Chanut Anthony Auvergnon Partenaires = Jean Michel Legros

Plus en détail

GRILLE D AIDE AU REPERAGE POUR L EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS

GRILLE D AIDE AU REPERAGE POUR L EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS MANUTENTION MANUELLE Postures inadaptées : Port de charge > 25 kg Matériels de manutention : Transpalettes : Chute de la charge Diables : Manutention ou manipulation répétée Chariots manuels : Cadence

Plus en détail

Groupes électrogènes Groupes électrogènes fixes et groupes de secours

Groupes électrogènes Groupes électrogènes fixes et groupes de secours Groupes électrogènes Groupes électrogènes fixes et groupes de secours Légende ok, à faire interdit, à éviter Respecter les conditions d utilisation informations complémentaires Cliquez sur ces logos dans

Plus en détail

FHE VMC Double flux avec déshumificateur d air, rafraîchissement en été et maintien de température en hiver

FHE VMC Double flux avec déshumificateur d air, rafraîchissement en été et maintien de température en hiver VMC Double flux avec déshumificateur d air, rafraîchissement en été et maintien de température en hiver Les VMC double flux à haute performance des séries sont destinés à ventiler, déshumidifier l'air,

Plus en détail

Vos contacts chez Naskeo Environnement : Vincent.duclos@naskeo.com. florence.martin-sisteron@naskeo.com

Vos contacts chez Naskeo Environnement : Vincent.duclos@naskeo.com. florence.martin-sisteron@naskeo.com CASTRAISE DE L EAU MEMOIRE DE REPONSE RELEVE DES INSUFFISANCES Mai 2014 Vos contacts chez Naskeo Environnement : Responsable projet Vincent Duclos 06 27 44 66 16 Vincent.duclos@naskeo.com Règlementaire

Plus en détail

Un projet intégré dans son environnement naturel et urbain

Un projet intégré dans son environnement naturel et urbain Un pr Un projet intégré dans son environnement naturel et urbain La nouvelle école Louis Jouvet et le restaurant scolaire ont été conçus de manière à tisser un lien entre le Village et le parc Louis Jouvet.

Plus en détail

L environnement dans l Artisanat

L environnement dans l Artisanat Décapage Cette fiche concerne le décapage par voie chimique et mécanique, mais vous faites peut être aussi du traitement de surface, du polissage, ou de la peinture. Dans ce cas, reportez-vous aussi aux

Plus en détail

CARACTÉRISTIQUES PHYSIQUES ET DIMENSIONNELLES

CARACTÉRISTIQUES PHYSIQUES ET DIMENSIONNELLES 1/5 Fiche réalisée par l ADEME à but informatif et non commercial USAGES ET FONCTIONNALITÉS Usages principaux Usages secondaires Dimensions standard (L x l x e) : Poids surfacique (kg/m 2 ) Conductivité

Plus en détail

OBJET : Cette fiche reprend avec son aimable autorisation la plupart des éléments contenus dans le guide pratique ED 663 de l INRS.

OBJET : Cette fiche reprend avec son aimable autorisation la plupart des éléments contenus dans le guide pratique ED 663 de l INRS. Fiche de sécurité F4 F 01 02 Tour Amboise 204, rond-point du Pont-de-Sèvres 92516 BOULOGNE-BILLANCOURT CEDEX Tél. : 01 46 09 27 00 Tél. : 08 25 03 50 50 Fax : 01 46 09 27 40 http://www.oppbtp.fr Cabines

Plus en détail

RÉFRIGÉRATEUR CONGÉLATEUR PORTABLE

RÉFRIGÉRATEUR CONGÉLATEUR PORTABLE RÉFRIGÉRATEUR CONGÉLATEUR PORTABLE www.frigorie-france.com 12V/24/220V MANUEL D UTILISATION 1 Cet Appareil ne peut être utilisé qu à l intérieur avec l une des sources d énergie suivantes: Cet Appareil

Plus en détail

NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE DES TRAVAUX. 1. Caractéristiques techniques de l Immeuble

NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE DES TRAVAUX. 1. Caractéristiques techniques de l Immeuble NOTICE DESCRIPTIVE SOMMAIRE DES TRAVAUX 1. Caractéristiques techniques de l Immeuble 1.1 Infrastructures 1.1.1 Fouilles Excavation selon rapport géotechnique 1.1.2 Fondations Semelles et massifs béton,

Plus en détail

HEMPEL FRANCE 5, rue de l Europe BP 30407 SAINT CREPIN IBOUVILLERS 60544 MERU CEDEX 2 RESUME NON TECHNIQUE

HEMPEL FRANCE 5, rue de l Europe BP 30407 SAINT CREPIN IBOUVILLERS 60544 MERU CEDEX 2 RESUME NON TECHNIQUE HEMPEL FRANCE 5, rue de l Europe BP 30407 SAINT CREPIN IBOUVILLERS 60544 MERU CEDEX 2 RESUME NON TECHNIQUE Dossier réalisé avec le concours Septembre 2009 de Bureau Veritas Service Maîtrise des Risques

Plus en détail

Carrosserie automobile

Carrosserie automobile 1 Les déchets Les déchets issus des activités de carrosserie automobile peuvent être classés en deux catégories : Les déchets banals (DIB) non dangereux, mais qui peuvent dégrader l environnement s ils

Plus en détail

FICHE DE DONNEES DE SECURITE selon CEE 91/155 Page 1 COLOR-RARE Date d émission : 04/12/09 BLEU SP 7 Date de révision : 05/12/06

FICHE DE DONNEES DE SECURITE selon CEE 91/155 Page 1 COLOR-RARE Date d émission : 04/12/09 BLEU SP 7 Date de révision : 05/12/06 FICHE DE DONNEES DE SECURITE selon CEE 91/155 Page 1 01 Identification de la substance/préparation et de la société. 01 Dénomination commerciale : BLEU SP 7 02 Utilisation : Peintures aqueuses (acrylique,

Plus en détail

DIAGNOSTIC THERMIQUE ET ENERGETIQUE. Le République. Présentation faite le 15 Novembre 2010

DIAGNOSTIC THERMIQUE ET ENERGETIQUE. Le République. Présentation faite le 15 Novembre 2010 DIAGNOSTIC THERMIQUE ET ENERGETIQUE Le République Présentation faite le 15 Novembre 2010 SOMMAIRE Description du bâti Descriptif des installations thermiques Analyse des consommations Etiquette énergétique

Plus en détail

Construction d une maison individuelle basse consommation à Chaville

Construction d une maison individuelle basse consommation à Chaville Bâtiments Matériaux Opérations Installations Construction d une maison individuelle basse consommation à Chaville B ÂTIMENTS Soucieux de réaliser une habitation thermiquement performante, des propriétaires

Plus en détail

Fiche de données de sécurité conf. 91/155/CEE

Fiche de données de sécurité conf. 91/155/CEE Date : 14.1.2005 Page : 1/5 Dénomination commerciale : 1. Désignation de substance/de préparation et d entreprise Indications concernant le produit : Dénomination commerciale : Référence : 42,0510,0002

Plus en détail

ANNEXES. Qualité architecturale et solutions constructives pour un logement optimisé. Logements optimisés CQFD : Coûts, Qualité, Fiabilité, Délais

ANNEXES. Qualité architecturale et solutions constructives pour un logement optimisé. Logements optimisés CQFD : Coûts, Qualité, Fiabilité, Délais Qualité architecturale et solutions constructives pour un logement optimisé Logements optimisés CQFD : Coûts, Qualité, Fiabilité, Délais Troisième session ANNEXES 2 octobre 2009 SOMMAIRE Annexe 1 - Evolution

Plus en détail

LA PRÉPARATION DES FILMS

LA PRÉPARATION DES FILMS Fiche n 2 ECO-Guide MÉTIERS DE L IMPRIMERIE LA PRÉPARATION DES FILMS L envers du décor La phase de préparation des films reste identique quel que soit le procédé d'impression utilisé par la suite. La technique

Plus en détail

PRINCIPALES VERIFICATIONS PERIODIQUES REGLEMENTAIRES

PRINCIPALES VERIFICATIONS PERIODIQUES REGLEMENTAIRES PRINCIPALES VERIFICATIONS PERIODIQUES REGLEMENTAIRES OBJET : Identification des risques provenant de la défectuosité ou de la non conformité des locaux, des équipements de travail et des installations.

Plus en détail

Décomposition du Prix Global et Forfaitaire - Phase : DCE

Décomposition du Prix Global et Forfaitaire - Phase : DCE N Désignation U Qté Prix Unitaire Montant HT 08 LOT CHAUFFAGE GAZ VENTILATION 08.1 OBJET 08.2 GENERALITE 08.2.5 Renseignements et documents à fournir : DOSSIER D'EXECUTION et DES OUVRAGES EXECUTES 08.2.5.2

Plus en détail

Fiche de données de sécurité selon 91/155/CEE

Fiche de données de sécurité selon 91/155/CEE iche de données de sécurité Page : 1/6 1 Identification de la substance/préparation et de la société/entreprise Identification de la substance ou de la préparation Nom du produit: Emploi de la substance

Plus en détail

Isolation globale. 1. Maîtriser la consommation d énergie

Isolation globale. 1. Maîtriser la consommation d énergie Isolation globale 1. Maîtriser la consommation d énergie Le confort et l éco-performance d une habitation sont fortement liés à son isolation. Celle-ci doit être homogène et adaptée aux caractéristiques

Plus en détail

N 34 Ateliers de constructions métalliques et ateliers mécaniques INFORMATIONS GENERALES

N 34 Ateliers de constructions métalliques et ateliers mécaniques INFORMATIONS GENERALES PAE 1 / 14 N 34 Ateliers de constructions métalliques et ateliers mécaniques INFORMATIONS ENERALES REVISION : 0 Règlement grand-ducal du 16 juillet 1999 portant nomenclature et classification des établissements

Plus en détail

Renovent Sky 150 et 300

Renovent Sky 150 et 300 Ventilation double flux haut rendement compacte NOUVEAU Centrales de ventilation mécanique double flux haut rendement idéales pour les projets neufs en logements collectifs ou de rénovation en maisons

Plus en détail

Mécanique Industrielle

Mécanique Industrielle Vous voulez démarrer une activité de mécanique industrielle. Cette fiche rassemble l essentiel de la réglementation en matière d'environnement et de sécurité et quelques conseils importants pour être en

Plus en détail

Installations Classées pour la protection de l Environnement

Installations Classées pour la protection de l Environnement Installations Classées pour la protection de l Environnement 2006 SOURCE D INFORMATION Cette note de veille réglementaire a été établie à partir : des données sur les Installations Classées pour la Protection

Plus en détail

Données administratives. Rue : Rue Jean Haust N : 122 Boîte : CP : 4000 Localité : Liège(4000) Type de bâtiment :

Données administratives. Rue : Rue Jean Haust N : 122 Boîte : CP : 4000 Localité : Liège(4000) Type de bâtiment : CP : 4000 Localité : Liège(4000) Type de bâtiment : Maison unifamiliale Permis de bâtir/d urbanisme/unique obtenu le : Numéro de référence du permis : Construction : avant 1971 ou inconnu Version du protocole:

Plus en détail

3. Périmètre de l analyse

3. Périmètre de l analyse PREFET DES ALPES MARITIMES Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du Logement de Provence Alpes Côte d'azur Nice, le 26/11/2013 Unité territoriale Alpes Maritimes Nice Leader Tour

Plus en détail

NOTICE TECHNIQUE DE SECURITE ETABLISSEMENT DE TYPE T EXPOSITIONS A CARACTERE TEMPORAIRE SALLE D EXPOSITIONS

NOTICE TECHNIQUE DE SECURITE ETABLISSEMENT DE TYPE T EXPOSITIONS A CARACTERE TEMPORAIRE SALLE D EXPOSITIONS NOTICE TECHNIQUE DE SECURITE ETABLISSEMENT DE TYPE T EXPOSITIONS A CARACTERE TEMPORAIRE SALLE D EXPOSITIONS Est classé «type T» tout établissement à vocation commerciale destinés à des expositions, des

Plus en détail

Energétique du bâtiment

Energétique du bâtiment Energétique du bâtiment Chaudières à combustibles Pompes à chaleur E. Gnansounou Oxydation du combustible Notion de combustion C +O 2 CO 2 12 g+32 g 44 g+ 393 kj Exemple du méthane CH 4 + 2 O 2 + 2 ( 3,76

Plus en détail

Compresseurs d air et réservoirs

Compresseurs d air et réservoirs Compresseurs d air et réservoirs Respecter les conditions d utilisation Légende ok, à faire interdit, à éviter SAUF = exceptions, dérogations informations complémentaires Cliquez sur ces logos dans le

Plus en détail

Photographie. Les déchets. Déchets banals (DIB) Déchets dangereux (DIS)

Photographie. Les déchets. Déchets banals (DIB) Déchets dangereux (DIS) 1 Les déchets Les déchets issus des activités de photographie peuvent être classés en deux catégories : Les déchets banals (DIB) non dangereux, mais qui peuvent dégrader l environnement s ils ne sont pas

Plus en détail

L énergie Valoriser les apports énergétiques dans un bâtiment

L énergie Valoriser les apports énergétiques dans un bâtiment L énergie Valoriser les apports énergétiques dans un bâtiment Travaux Dirigés 05 Le chauffe-eau solaire Filière Scientifique - Option Sciences de l Ingénieur LYCEE PAPE-CLEMENT - PESSAC 1 Lycée Pape CLEMENT

Plus en détail

SYSTÈMES D ÉTANCHÉITÉ DE TOITURES AVEC MEMBRANES LIQUIDES SikaRoof MTC

SYSTÈMES D ÉTANCHÉITÉ DE TOITURES AVEC MEMBRANES LIQUIDES SikaRoof MTC SYSTÈMES D ÉTANCHÉITÉ DE TOITURES AVEC MEMBRANES LIQUIDES SikaRoof MTC LES SYSTÈMES SikaRoof MTC, Des solutions durables offrant liberté architecturale et facilité d application Polymérisation Catalysée

Plus en détail

MAV80/180. Série. Compresseurs compacts et silencieux conçus pour satisfaire vos besoins en air comprimé

MAV80/180. Série. Compresseurs compacts et silencieux conçus pour satisfaire vos besoins en air comprimé Série MAV80/180 Compresseurs à vis lubrifiées de 39 à 99 m 3 /heure en bar Compresseurs compacts et silencieux conçus pour satisfaire vos besoins en air comprimé Série MAV 80/180 Compresseurs à vis lubrifiées

Plus en détail

Aides financières de la part de l Etat. maison basse consommation d énergie et maison basse énergie.

Aides financières de la part de l Etat. maison basse consommation d énergie et maison basse énergie. Aides financières de la part de l Etat maison basse consommation d énergie et maison basse énergie. Maison à performance énergétique élevée Lors de la conception d une maison à performance énergétique

Plus en détail

La Communauté de Communes montre l exemplel LA MAISON A ENERGIE POSITIVE

La Communauté de Communes montre l exemplel LA MAISON A ENERGIE POSITIVE La Communauté de Communes montre l exemplel LA MAISON A ENERGIE POSITIVE Objectif Encourager la construction de bâtiments «exemplaires» sur le Pays des Herbiers : - consommant très peu d énergie - utilisant

Plus en détail

Thermique des bâtiments Généralités

Thermique des bâtiments Généralités Thermique des bâtiments Généralités Si initialement, l étude du bilan thermique des bâtiments est effectuée afin d économiser les combustibles de chauffage (fuel, gaz, charbon ou électricité), elle est

Plus en détail

Fiche de Données de Sécurité 1907/2006/CEE

Fiche de Données de Sécurité 1907/2006/CEE No. 13011 Version 01 travaillé le 25.03.2009 Page 1 of 5 1. Identification du produit et de la société Nom commercial: FK-820 Raison Sociale: LA-CO INDUSTRIES EUROPE SAS Rue/Boîte Postale: P.I.P.A. Allée

Plus en détail

Fiche de données de sécurité Selon 91/155/CEE. Date d'impression: 11-4-2001 revue le: 11-4-2001

Fiche de données de sécurité Selon 91/155/CEE. Date d'impression: 11-4-2001 revue le: 11-4-2001 Page: 1/5 1. Identification de la substance/préparation et de la société/entreprise. Identification de la substance ou de la préparation.. Code du produit: 788002. de N.S.T.R. : 38119000. Producteur: Stam

Plus en détail

Carrosserie automobile

Carrosserie automobile Vous voulez démarrer une activité de carrosserie automobile. Cette fiche rassemble l essentiel de la réglementation en matière d'environnement et de sécurité et quelques conseils importants pour être en

Plus en détail

CODE DE L ENVIRONNEMENT INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT

CODE DE L ENVIRONNEMENT INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT CODE DE L ENVIRONNEMENT INSTALLATIONS CLASSÉES POUR LA PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT HOUTCH ENERGIE SERVICE LOGISTIQUE Rue de Montbrehain 02230 FRESNOY LE GRAND DOSSIER DE DEMANDE D AUTORISATION D EXPLOITER

Plus en détail

Unité de Ventilation REC Temovex 250S-EC

Unité de Ventilation REC Temovex 250S-EC Unité de Ventilation REC Temovex 25S-EC Unité de Ventilation REC Temovex RT 25S-EC Introduction REC Temovex 25S-EC est une unité compacte de ventilation double flux avec récupération de chaleur à très

Plus en détail

Présentation du process. Une révolution dans la construction ossature bois

Présentation du process. Une révolution dans la construction ossature bois Présentation du process Une révolution dans la construction ossature bois L origine Objectifs La création du label BBC et l annonce de la RT2012 a déclenché la recherche d une solution appropriée. La manière

Plus en détail

CHAUDIÈRE À GAZÉIFICATION DU BOIS ATTACK DPX PROFI

CHAUDIÈRE À GAZÉIFICATION DU BOIS ATTACK DPX PROFI CHAUDIÈRE À GAZÉIFICATION DU BOIS ATTACK DPX PROFI W W W. A T T A C K. S K CHAUDIÈRE À GAZÉIFICA- TION DU BOIS ATTACK DPX Chaudière à gazéification ATTACK DPX est disponible en trois versions: STRANDARD,

Plus en détail

RAPPORT DE L INSPECTEUR DES INSTALLATIONS CLASSEES

RAPPORT DE L INSPECTEUR DES INSTALLATIONS CLASSEES PREFET DES ALPES MARITIMES Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du Logement de Provence-Alpes-Côte d'azur Nice, le 17/07/2015 Unité territoriale Alpes-Maritimes Nice Leader Tour

Plus en détail

autosuffisante autonome 0% de pollution pas de CO 2 Aucun frais de consommation en chauffage, électricité, eau potable Plus de black-out

autosuffisante autonome 0% de pollution pas de CO 2 Aucun frais de consommation en chauffage, électricité, eau potable Plus de black-out crée Pour 258.733 TVAC Prix hors terrain et frais d architecte (± 5%) autosuffisante 0% de pollution pas de CO 2 Aucun frais de consommation en chauffage, électricité, eau potable Plus de black-out AUTOSUFFISANTE

Plus en détail

PREFECTURE DE LA REUNION

PREFECTURE DE LA REUNION PREFECTURE DE LA REUNION SECRETARIAT GENERAL SAINT-DENIS, le 07 avril 2009 Direction des Relations avec les Collectivités Territoriales et du Cadre de Vie Bureau de l Environnement et de l Urbanisme A

Plus en détail

RECUEIL DE LEGISLATION. S o m m a i r e

RECUEIL DE LEGISLATION. S o m m a i r e MEMORIAL Journal Officiel du Grand-Duché de Luxembourg 1767 MEMORIAL Amtsblatt des Großherzogtums Luxemburg RECUEIL DE LEGISLATION A N 85 23 juillet 2001 S o m m a i r e Règlement grand-ducal du 17 juillet

Plus en détail

Vers une climatisation performante : LA CHARTE OPTICLIM. Application du coût global

Vers une climatisation performante : LA CHARTE OPTICLIM. Application du coût global Vers une climatisation performante : LA CHARTE OPTICLIM Application du coût global Consommation liées à la climatisation 590 GWh consommés en 2002, dont : - 202 GWh pour les ménages (36 %), Perspectives

Plus en détail

SÉRIE MAV 80-180 COMPRESSEURS ROTATIFS À VIS

SÉRIE MAV 80-180 COMPRESSEURS ROTATIFS À VIS SÉRIE MAV 80-180 COMPRESSEURS ROTATIFS À VIS Série MAV 80-180 Compresseurs à vis lubrifiées de 38 à 105 m³/h MAV 80-180 Version sur châssis Un compresseur raccordable en tous lieux sur une installation

Plus en détail

L ENVIRONNEMENT DANS L ARTISANAT

L ENVIRONNEMENT DANS L ARTISANAT L ENVIRONNEMENT DANS L ARTISANAT ISOLATION THERMIQUE ET ACOUSTIQUE COMMENT ELIMINER VOS DECHETS? Le Code de l Environnement stipule que tout producteur ou détenteur de déchets est responsable de l élimination

Plus en détail

1. CAHIER DES CHARGES

1. CAHIER DES CHARGES CONTI & ASSOCIES Ingénieurs S.A. 2 décembre 2010 Quartier de Laurana-Parc et extensions Concept énergétique 1. CAHIER DES CHARGES 1.1. Situation et description générale du projet Les immeubles de logements

Plus en détail

SETEO Saint-Apollinaire (21) Dossier de Demande d Autorisation d exploiter Résumé non technique de l étude dangers

SETEO Saint-Apollinaire (21) Dossier de Demande d Autorisation d exploiter Résumé non technique de l étude dangers SETEO Saint-Apollinaire (21) Dossier de Demande d Autorisation d exploiter Résumé non technique de l étude dangers 23 décembre 2013 SETEO / Ecozone Saint Apollinaire / Dossier de Demande d'autorisation

Plus en détail

Département Audit et Conseil. 3 juin 2004

Département Audit et Conseil. 3 juin 2004 Elaboration d une méthode d évaluation et du document en réponse aux décrets 1553, 1554 relatifs à la protection des travailleurs contre les risques d explosion Contexte réglementaire Directive 1999/92/CE

Plus en détail

2. Appareil non raccordé: un appareil est non raccordé lorsqu'il ne répond pas aux dispositions indiquées au paragraphe 1 ci-dessus.

2. Appareil non raccordé: un appareil est non raccordé lorsqu'il ne répond pas aux dispositions indiquées au paragraphe 1 ci-dessus. CHAPITRE VI INSTALLATIONS AUX GAZ COMBUSTIBLES ET AUX HYDROCARBURES LIQUÉFIÉS Section V Aération et ventilation des locaux, évacuation de produits de la combustion Article GZ 20 Définitions 1. Appareil

Plus en détail

Systèmes air-eau pour une climatisation performante

Systèmes air-eau pour une climatisation performante Systèmes air-eau pour une climatisation performante The art of handling air Vue d ensemble Systèmes de Systèmes de refroidissement passifs Systèmes à induction ventilation décentralisée Page 4 Page 6 Page

Plus en détail

et la ventilation créa l eau chaude CRÉDIT D IMPÔTS* * Selon loi de finances en vigueur.

et la ventilation créa l eau chaude CRÉDIT D IMPÔTS* * Selon loi de finances en vigueur. ventilation double effet VMC BBC + chauffe-eau Les P r o d u i t s 75 % d économies sur la consommation liée à l eau chaude 100 % des calories de l air extrait récupérées 10 % d économies sur la facture

Plus en détail

3M FRANCE Boulevard de l'oise 95006 Cergy Pontoise Cedex

3M FRANCE Boulevard de l'oise 95006 Cergy Pontoise Cedex 3M FRANCE Boulevard de l'oise 95006 Cergy Pontoise Cedex ======================================================================== Fiche de Données de Sécurité ========================================================================

Plus en détail