UNE FAÇON FISCALEMENT AVANTAGEUSE D INVESTIR Fonds de la Catégorie de société Sprott

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1 UNE FAÇON FISCALEMENT AVANTAGEUSE D INVESTIR Fonds de la Catégorie de société Sprott

2 FONDS DE LA DE SOCIÉTÉ SPROTT UNE FAÇON FISCALEMENT AVANTAGEUSE D INVESTIR La création de richesse fiscalement avantageuse est une considération importante pour les investisseurs munis d actifs non enregistrés. La Catégorie de société Sprott inc. est une société de placement à capital variable qui a été conçue pour répondre à ce besoin en optimisant l efficacité fiscale des placements non enregistrés. 1 fonds de la catégorie de société sprott

3 À QUI S ADRESSENT LES FONDS SPROTT DE LA DE SOCIÉTÉ SPROTT? Aux investisseurs qui détiennent des comptes non enregistrés. Aux investisseurs qui ont déjà maximisé leur cotisation à leur régime d épargne enregistré de retraite (REER) et à leur compte d épargne libre d impôt (CELI). Aux investisseurs qui veulent re-catégoriser le revenu d intérêt en gain en capital pour ainsi différer l impôt attribuable à ces gains en capital. Aux investisseurs qui souhaitent dégager des flux de trésorerie fiscalement avantageux. Aux investisseurs qui souhaitent maximiser les avantages fiscaux de leurs dons de bienfaisance à long terme. fonds de la catégorie de société sprott 2

4 QUE SONT LES FONDS DE LA DE SOCIÉTÉ SPROTT? Les Fonds de la catégorie de société Sprott sont des fonds communs établis au sein d une structure de sociétés. Chaque fonds est offert en vertu d une catégorie d actions différente au sein de la société. Le placement dans la Société permet d échanger des actions d une catégorie à une autre sans déclencher de répercussions fiscales immédiates. Z V W TRANS FONDS FISCALEMENT AVANTAGEUX Y X Les transferts d une catégorie de fonds de société à une autre ne déclenchent pas immédiatement de faits imposables. Toute plus-value latente continuera de s accumuler et de fructifier à l intérieur de la société de fonds communs de placement avec report d impôt. Seul le retrait des éléments d actifs de la société de fonds communs de placement est considéré comme une aliénation sur le plan fiscal. Par opposition, chaque transfert d une fiducie de fonds communs de placement à une autre est une aliénation provoquant un fait imposable immédiat. UNE ILLUSTRATION DES AVANTAGES LIÉS À L ÉCHANGE À IMPOSITION DIFFÉRÉE Le graphique ci-dessous compare un investissement de $ non enregistré dans des fonds de catégorie de société avec un placement de la même valeur dans des fonds structurés en fiducie de fonds commun de placement. Nous avons supposé que les deux portefeuilles maintiennent la même répartition de l actif sur une période de 20 ans et que l investisseur modifie la répartition de l actif tous les 4 ans. Sur cette période de 20 ans, le portefeuille de fonds de catégorie de société a cumulé un actif de $, soit 18,2 % de plus que celui de la fiducie de fonds commun de placement. Cette différence est attribuable aux avantages de pouvoir faire des échanges entre les catégories d actions sans toutefois déclencher immédiatement des impôts à payer Valeur du placement Fonds de catégorie de société Fonds structurés en fiducie de fonds commun de placement $ $ Valeur à la fin, après impôt Années Il s agit d un exemple hypothétique seulement. L on présume que les impôts sont versés à même le gain sur les placements avant que le produit provenant de la disposition soit réinvesti dans un autre placement. L on suppose également un taux d inclusion du gain en capital de 50 % et un taux marginal d imposition de 46,41 %. Les taux de rendement illustrent les effets de la croissance composée seulement et ne reflètent pas la valeur future de tout fonds ou de tout placement dans les fonds offerts par Sprott Asset Management LP. Cet exemple ne tient pas compte de toute autre répercussion fiscale découlant d autres activités de la société. 3 fonds de la catégorie de société sprott

5 CROISSANCE FISCALEMENT AVANTAGEUSE Une société de fonds commun de placement peut partager les pertes en capital, permettant ainsi à certaines d entre elles de différer la distribution des gains en capital imposables. Une société de fonds communs de placement offre de meilleurs avantages fiscaux parce qu elle est considérée comme une entité imposable unique. Ainsi, la Société rassemble tous les revenus et toutes les charges, de même que tout gain ou perte en capital réalisé provenant de ses catégories d actions sousjacentes, procurant ainsi une flexibilité accrue lui permettant de réduire la fréquence et le montant de la distribution imposable qui doit être versée aux investisseurs. PLACEMENTS DANS DES TITRES À REVENU FISCALEMENT AVANTAGEUX La Catégorie d obligations diversifiées Sprott a été conçue pour offrir un placement obligataire non enregistré plus avantageux sur le plan fiscal. Le revenu d intérêt des placements obligataires d un fonds sous-jacent de la Catégorie d obligations diversifiées Sprott peut être réduit par les dépenses de Sprott Corporate Class Inc. De cette façon, une somme plus importante est susceptible de demeurer investie, ce qui lui permettra de croître et de fructifier à long terme. La Catégorie d obligations diversifiées Sprott offre également aux investisseurs en quête d un flux de trésorerie fiscalement avantageux l option de détenir des actions de série T et de série FT. Ces deux séries procurent une distribution mensuelle cible d environ 6 % par année. Les distributions se composent principalement d un remboursement de capital, qui n est pas immédiatement imposable, et qui réduit le prix de base rajusté (PBR) des placements. TAUX MARGINAUX D IMPOSITION LES PLUS ÉLEVÉS TAUX D IMPOSITION COMBINÉS DU FÉDÉRAL ET DE L ONTARIO POUR LES PARTICULIERS ,53 % 33,82 % 24,77 % Revenu d intérêt Revenu de dividendes déterminés Source: Ernst & Young, À des fins indicatives seulement. Gains en capital fonds de la catégorie de société sprott 4

6 Une illustration de placements dans des titres à revenu fiscalement avantageux Le tableau ci-dessous compare les rendements après impôt d un fonds obligataire traditionnel (fiducie de fonds commun de placement) à ceux de la Catégorie d obligations diversifiées Sprott, séries A et T, en fonction d un placement hypothétique de $ qui dégage une distribution de revenu annuelle de 6 %. Dans cet exemple, nous supposons que les participations sous-jacentes n enregistrent aucun gain et que la totalité du placement est rachetée après 15 ans. APRÈS 15 ANS EXEMPLE HYPOTHÉTIQUE FONDS OBLIGATAIRE TRADITIONNEL (FIDUCIE DE FONDS COMMUN DE PLACEMENT) D OBLIGATIONS DIVERSIFIÉES SPROTT, SÉRIE T D OBLIGATIONS DIVERSIFIÉES SPROTT, SÉRIE A Placement initial $ $ $ Flux de trésorerie¹ $ $ 0 $ Impôt sur le revenu d intérêt² $ 0 $ 0 $ Flux de trésorerie après impôt $ $ 0 3 $ Valeur marchande après une période de 15 ans $ $ $ Prix de base rajusté $ $ $ Impôt sur les gains en capital lors du rachat 4 0 $ $ $ Rendement total après impôt $ 45,4 % $ 67,7 % $ 105,1 % Les hypothèses utilisées dans l exemple sont les suivantes : 1 Basés sur un rendement obligataire hypothétique de 6 % par année. On suppose que toutes les distributions sont des remboursements de capital. Les distributions réelles peuvent être composées d un remboursement de capital et de gains en capital. 2 On présume que le revenu d intérêt est assujetti au taux marginal d imposition le plus élevé de l Ontario en 2015, soit 49,53 %. 3 En vertu des lois fiscales canadiennes, les sociétés de fonds communs de placement peuvent seulement distribuer des dividendes et des gains en capital de sociétés canadiennes; elles ne peuvent pas distribuer un revenu ordinaire. 4 On présume un taux marginal d imposition de 49,53 % et un taux d inclusion des gains en capital de 50 %. Fonds obligataire traditionnel (fiducie de fonds commun de placement), série A Dans cet exemple, un revenu d intérêt de $ est enregistré et distribué chaque année. Comme ce revenu est entièrement imposable au cours de l année où il est reçu, le rendement total après impôt est de $ lorsque le placement est racheté à la fin de la période de 15 ans. Catégorie d obligations diversifiées Sprott, série T Dans cet exemple, l investisseur choisit de recevoir le flux de trésorerie généré par le fonds de catégorie de société en profitant de l option de série T, laquelle verse une distribution mensuelle cible d environ 6 % par année. Dans ce cas, les distributions sont considérées comme un remboursement de capital, qui vient réduire le prix de base rajusté du placement. Dans ce cas-ci également, les actions sont rachetées après une période de 15 ans. Après cette période de placement, les impôts sur les gains en capital seront de $, ce qui se traduit par un rendement après impôt de $, soit une augmentation de 49 % par rapport au fonds obligataire traditionnel. Catégorie d obligations diversifiées Sprott, série A Dans cet exemple, le revenu d intérêt dégagé par le fonds de catégorie de société par l entremise de son placement sous-jacent dans le Fonds d obligations diversifiées Sprott est automatiquement réinvesti puisque, en vertu des lois fiscales canadiennes, une société de fonds commun de placement ne peut pas distribuer un revenu d intérêt. Composée sur une période de 15 ans, la valeur de ce placement s accroîtra, pour toucher $. Le gain de $ est assujetti à l impôt sur les gains en capital lors du rachat. Compte tenu du taux d imposition avantageux des gains en capital, des impôts de $ seraient versés, ce qui se traduit par un rendement après impôt de $, soit une plus-value de 131 % par rapport au fonds obligataire traditionnel. 5 fonds de la catégorie de société sprott

7 FONDS DE LA DE SOCIÉTÉ SPROTT Catégorie d actions canadiennes Sprott Catégorie d obligations diversifiées Sprott Catégorie équilibrée améliorée Sprott Catégorie d actions améliorées Sprott Catégorie d actions américaines améliorées Sprott Catégorie ciblée équilibrée mondiale Sprott Catégorie ciblée de dividendes mondiaux Sprott Catégorie ciblée équilibrée américaine Sprott Catégorie ciblée de dividendes américains Sprott Catégorie de lingots d or Sprott Catégorie aurifère et de minéraux précieux Sprott Catégorie d actifs tangibles Sprott Catégorie ressources Sprott Catégorie d obligations à court terme Sprott Catégorie de lingots d argent Sprott Catégorie d actions argentifères Sprott Catégorie équilibrée tactique Sprott APERÇU Vise à procurer une plus-value du capital et une valeur à long terme en investissant principalement dans des parts du Fonds d actions canadiennes Sprott. Le Fonds d actions canadiennes Sprott investit surtout dans des actions de sociétés canadiennes à petite et à moyenne capitalisation.. Vise à maximiser les rendements totaux, de même qu à procurer un revenu, en investissant principalement dans des parts du Fonds d obligations diversifiées Sprott. Le Fonds d obligations diversifiées Sprott investit surtout dans des titres de créance ou des titres similaires de sociétés et d émetteurs gouvernementaux de partout dans le monde. Le Fonds vise à dégager une croissance du capital à long terme et à procurer un revenu courant en investissant principalement dans des actions canadiennes et des titres à revenu fixe d émetteurs canadiens, de même que dans des actions et des titres à revenu fixe étrangers. Le Fonds procure une protection contre le risque de pertes en apportant des changements tactiques à la répartition de l actif et en faisant appel à des stratégies axées sur les options. Vise à obtenir une croissance du capital à long terme en investissant principalement dans des titres de participation canadiens et américains. La Catégorie procure une protection contre le risque de pertes en faisant appel à des stratégies axées sur les options et en apportant des changements tactiques à sa composante d actions. L objectif de placement du Fonds est de chercher à procurer une croissance du capital à long terme en investissant principalement dans des titres de capitaux propres américains. L objectif de placement du Fonds est de générer un revenu constant et une plus-value du capital en investissant principalement dans un portefeuille diversifié de titres de capitaux propres et de titres à revenu fixe mondiaux. L objectif de placement du Fonds est de générer un revenu constant et une plus-value du capital en investissant principalement dans un portefeuille diversifié de titres de capitaux propres mondiaux donnant droit à des dividendes. L objectif de placement du Fonds est de générer un revenu constant et une plus-value du capital en investissant principalement dans un portefeuille diversifié de titres de capitaux propres et de titres à revenu fixe américains. L objectif de placement du Fonds est de générer un revenu constant et une plus-value du capital en investissant principalement dans un portefeuille diversifié de titres de capitaux propres américains donnant droit à des dividendes. Le Fonds vise à procurer une exposition à l or. Il cherche à obtenir un rendement semblable à celui de son fonds sous-jacent, le Fonds de lingots d or Sprott, en investissant la quasi-totalité de ses actifs dans des titres de ce fonds. Le fonds sous-jacent investit principalement dans des lingots d or libres de toute charge et entièrement individualisés, des certificats d or autorisés et/ou des fonds à capital fixe dont l élément sous-jacent est l or. Le fonds sous-jacent peut également investir une partie de ses actifs dans la trésorerie, des instruments du marché monétaire et/ou des bons du Trésor. Vise à procurer une croissance du capital à long terme en investissant principalement dans des parts du Fonds aurifère et de métaux précieux Sprott. Le Fonds aurifère et de métaux précieux Sprott investit surtout dans l or, les certificats d or, les métaux et minéraux précieux et les certificats liés à ces métaux et minéraux ou dans les titres de participation de sociétés engagées, directement ou indirectement, dans l exploration, l exploitation minière, la production ou la distribution d or et de métaux et minéraux précieux. L objectif de placement du Fonds est de chercher à procurer un rendement global à long terme principalement par des placements dans un portefeuille d OPC gérés par le gestionnaire, des personnes qui ont des liens avec lui ou des membres de son groupe dans divers secteurs d actifs tangibles de l économie mondiale. Le Fonds peut également investir directement dans des titres de capitaux propres et/ou des fonds négociés en bourse axés sur le secteur des actifs tangibles ou offrant une exposition à ce secteur. Vise à procurer une croissance du capital à long terme en investissant principalement dans des titres de participation et des titres rattachés à des titres de participation de sociétés engagées, directement ou indirectement, dans le secteur des ressources naturelles. Vise à dégager un revenu régulier, de même qu à préserver le capital et à maintenir la liquidité en investissant principalement dans des parts du Fonds d obligations à court terme Sprott. Le Fonds d obligations à court terme Sprott investit surtout dans des titres de créance à court terme issus des gouvernements fédéral, provinciaux et municipaux de même que de sociétés du Canada. Le Fonds vise à procurer une exposition à de l argent. Il cherche à obtenir un rendement semblable à celui de son fonds sous-jacent, le Fonds de lingots d argent Sprott, en investissant la quasi-totalité de ses actifs dans des titres de ce fonds. Le fonds sous-jacent investit principalement dans des certificats d argent et des lingots d argent libres de toute charge et entièrement individualisés. Le fonds sous-jacent peut également investir une partie de ses actifs dans des liquidités, des instruments du marché monétaire et/ou des bons du Trésor. L objectif de placement du Fonds est de tenter d obtenir une croissance du capital à long terme. Le Fonds investit principalement dans des titres de participation de sociétés qui, directement ou indirectement, se consacrent à l exploration, à l extraction, à la production ou à la distribution de l argent. Le Fonds peut aussi investir dans l argent et des certificats d argent. Vise à dégager un rendement total à long terme en investissant principalement dans un portefeuille de fonds communs de placement gérés par le gestionnaire, ses associés ou sociétés affiliées, et dans d autres catégories d actif. GESTIONNAIRES DE PORTEFEUILLE ET STRATÈGES EN PLACEMENT Jonathan Wiesblatt James Bowen John Wilson John Wilson John Wilson Dennis Mitchell, Dennis Mitchell Dennis Mitchell, Dennis Mitchell Maria Smirnova Paul Wong, Jason Mayer, Maria Smirnova Michael Underhill*, Susan Dambekaln* Jason Mayer, Rick Rule, Eric Nuttall, Paul Wong Maria Smirnova Maria Smirnova *M. Michael Underhill et Mme Susan Dambekaln sont les cofondateurs de Capital Innovations, LLC, sous-conseiller du Fonds. fonds de la catégorie de société sprott 6

8 CODES DES S A1 A AH T F FT FH FUND FE FE LL FE LL FE LL Catégorie d actions canadiennes Sprott SPR 206 SPR 211 SPR 207 Catégorie d obligations diversifiées Sprott SPR 200 SPR 237 SPR 224 SPR 239 SPR 221 SPR 227 Catégorie équilibrée améliorée Sprott SPR 438 SPR 443 SPR 441 SPR 444 SPR 439 SPR 442 Catégorie d actions améliorées Sprott SPR 430 SPR 433 SPR 445 SPR 449 SPR 435 SPR 446 Catégorie d actions améliorées Sprott (en $ US) Catégorie d actions américaines améliorées Sprott (en $ US) Catégorie d actions américaines améliorées Sprott (en $ CA) Catégorie d actions américaines améliorées Sprott couverture de devise CAD SPR 447 SPR 454 SPR 455 SPR 456 SPR 448 SPR 457 SPR 390 SPR 393 SPR 395 SPR 396 SPR 391 SPR 394 SPR 402 SPR 406 SPR 408 SPR 409 SPR 403 SPR 407 SPR 410 SPR 411 SPR 412 Catégorie ciblée de dividendes américains Sprott SPR 171 SPR 170 SPR 169 SPR 172 Catégorie ciblée équilibrée américaine Sprott SPR 181 SPR 180 SPR 178 SPR 182 Catégorie ciblée de dividendes mondiaux Sprott SPR 136 SPR 135 SPR 129 SPR 137 Catégorie ciblée équilibrée mondiale Sprott SPR 144 SPR 143 SPR 128 SPR 145 Catégorie de lingots d or Sprott SPR 429 SPR 431 Catégorie aurifère et de minéraux précieux Sprott SPR 302 SPR 315 SPR 303 Catégorie d actifs tangibles Sprott SPR 259 SPR 260 SPR 261 Catégorie ressources Sprott SPR 106 SPR 114 SPR 107 Catégorie d obligations à court terme Sprott SPR 337 SPR 338 Catégorie de lingots d argent Sprott SPR 425 SPR 427 Catégorie d actions argentifères Sprott SPR 421 SPR 422 SPR 423 Catégorie équilibrée tactique Sprott SPR 345 SPR 350 SPR 348 SPR 351 SPR 346 SPR 349 FE Front End. LL Low Load. Sprott Asset Management LP Royal Bank Plaza, Tour Sud 200 rue Bay, bureau 2700 Toronto (Ontario) M5J 2J1 Sans frais : FSC LOGO placeholder Les risques associés aux placements dans un Fonds dépendent des titres et des actifs où il investit en fonction de ses objectifs particuliers. Il n y a aucune garantie qu un Fonds sera en mesure d atteindre son objectif de placement, et sa valeur liquidative, le rendement en dividendes et le rendement du placement fluctueront de temps à autre selon la conjoncture boursière. Il n y a aucune garantie que le montant total de votre placement dans un Fonds vous sera retourné. Les Fonds ne sont pas garantis par la Société d assurance-dépôts du Canada ni par aucun autre organisme gouvernemental d assurance-dépôts. Veuillez consulter le prospectus ou la notice d offre d un Fonds avant d investir. Sprott Asset Management LP est le gestionnaire de placement des Fonds Sprott (collectivement appelés les «Fonds»). Le prospectus ou la notice d offre contient des informations importantes au sujet de ces Fonds, y compris leurs objectifs et stratégies de placement, les options d achat, les honoraires de gestion applicables, les honoraires au rendement, le cas échéant, et les charges. Veuillez prendre connaissance de ces documents avant d investir dans les Fonds. Un placement dans ces Fonds peut donner lieu à des frais de courtage, des commissions de suivi, des frais de gestion, des honoraires au rendement et d autres frais et charges. Les fonds communs de placement ne sont pas garantis, leur valeur fluctue fréquemment et leur rendement passé n est pas indicatif de leur rendement futur. La présente communication ne constitue pas une offre de vente ni une sollicitation d achat de parts des Fonds. Les renseignements contenus dans la présente communication ne constituent pas une offre ni une sollicitation par toute personne résidant aux États-Unis ou dans toute autre juridiction où une telle offre ou sollicitation n est pas autorisée ou à toute personne qu il est illégal de solliciter ou à qui il est illégal de faire une telle offre. Les investisseurs éventuels qui ne résident pas au Canada devraient s adresser à leur conseiller financier pour déterminer si les parts des Fonds peuvent être légalement vendues dans leur juridiction. Les renseignements présentés sont de nature générale. Il est entendu qu il s agit de renseignements sur lesquels on ne peut peut-être pas se fier et que ceux-ci ne constituent pas des conseils fiscaux, juridiques, comptables ou professionnels. Avant de prendre toute décision, les lecteurs devraient consulter leur comptable, leur avocat ou les deux pour obtenir des conseils sur leur situation particulière /15_SAM_BRO_cc_F

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