BORDEREAU DE VERSEMENT

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1 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L ESSONNE Cote Archives BORDEREAU DE VERSEMENT 1683W DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT DE L ESSONNE Service : POLITIQUE ETUDE DE L'HABITAT Sommaire Art 1-24 : Dossiers d'investissement - Politique de la ville, Dispositif "banlieues 89", "Habitat 2 vie sociale" (HVS) + cités d'urgence Dates extrêmes : Communicabilité : libre Nombre total d'articles : 24 Métrage linéaire : 2.40 Mission archives 23/02/12 page 1/6

2 Article Analyse de l'article Années 1 GRIGNY-LA GRANDE BORNE - VIRY CHATILLON Bilan Demandes de subvention Intervention sur les espaces extérieurs - Centre culturel Communal Eclate - Réalisation d'un terrain de football - Réalisation 2ème tranche du projet circulation stationnement - Le point rencontre femmes - Acquisition terrain dans la zone des radars pour création d'équipements sportifs - Eveil musical de la petite enfance - Travail sur la nouvelle - Théâtre - Arts plastiques - Convention migrants Eclairage des sorties et du carrefour échangeur A6-N445 Comptes rendus - Délibération du Conseil Municipal - Plans Projets de quartiers. BRETIGNY SUR ORGE Rapport de synthèse - Projet de quartier Annexes. 2 VIRY-CHATILLON CITE D'URGENCE Etudes - PACT-ARIM - Groupe de recherche d'aménagement et d'interventions nouvelles (GRAIN) - Bilan d'une enquête - Repères pour une intervention sur la ou les qualités de la vie - Programmes d'actions - Monographie - Pré-rapport (bilan habitat et social) - Compléments au 1er rapport - Pratiques spatiales (bilan quartier) Eléments d'un programme - Hypothèse reconstruction - Analyse d'opérations intéressantescrosne Projet de quartier Crosne - Réhabilitation et réaménagement du centre ancien - Plans - Demande de subvention 3 RIS-ORANGIS BANLIEUES 89 Projet de rénovation du centre ville - Dossier de consultation maîtres d'ouvrage - Plans - Infrastructures V.R.D. - Délibération Conseil Municipal - Photos. EVRY BANLIEUES 89 Franchissement de la RN7 par le pont de la rue Montespan - Demande de subvention - Etude - Procès Verbal - Réunions.. 4 VIRY-CHATILLON CITE D'URGENCE Construction de 104 logements Comptes rendus réunions - Conventions ½ - Courriers - Arrêté Projet de reconstruction de la cité d'urgence - Réunions - Requête de l'amicale des locataires - Dossier financement (construction de 56 logements) Association " Jeunes de l'orge "Chantiers libres - Projet (film vidéo) 5 MARCOUSSIS BANLIEUES 89 Aménagement de l'ilot centre Délibération du Conseil Municipal Rapport DDE - Arrêté - Plans - Convention - Procés Verbal - Financement 6 GRIGNY BANLIEUES 89 Aménagement de la place du marché - Ilôt sensible de la Grande Borne - Plan de financement - Délibération du Conseil MunicipalComptes rendus réunion travail - Plans - Photos - Aménagement du secteur Damier - Marché d'etudes JUVISY SUR ORGE BANLIEUES 89 Projet de passerelle piétons Comptes rendus réunion de travail - Affectation Autorisation de Programme - Délibération du Conseil Municipal CORBEIL ESSONNES BANLIEUES 89 Restructuration du centre commercial en un centre de quartierles tarterêts - Dossier de subvention - Opération banlieue 89 YERRES CITE D'URGENCE Contrat familles - Atelier d'aménagement - O.P.A.H. Convention - Etude pré-opérationnelle - Cité du Belvédère. 7 SAINT-MICHEL-SUR-ORGE BANLIEUES 89Aménagement place Marcel CarnéRestructuration centre commercial et création d'un centre culturel Dossier subvention RIS-ORANGIS BANLIEUES 89 Aménagement communal de la place centrale et église - Aménagement de la liaison entre les 2 places (Plan financement) Photos du site (plans) - revues de presse Travaux élargissement RN7 (Plan financement) Dossier subvention 8 ETAMPES CITE D'URGENCE R.H.I.Cité d'urgence " les fiefs " Dossier financement (PLA.PRI) DOURDAN CITE D'URGENCE SA HLM Orly Parc Construction de 52 logements - Plan de financement - Clos fortin R.H.I. EPINAY-SOUS-SENART Restructuration place du marché - Projet - Plans - Etude du centre commercial - Mise en place nouveau conventionnement pour le parc HLM TP. - Projet de quartier (Procédure)Ilot sensible Contrat étude Béture- Sétame - Projet de quartier (convention) Ville /SCIC - Comptes rendus de réunion Mission archives 23/02/12 page 2/6

3 - Convention cadre Etat/CIRP. 9 ETAMPE S2 Opération habitat et vie sociale - Cités Guinette et Vallée Collin Diagnostic et premières propositions Mission de maîtrise d'ouvre urbaine Projet d'action éducative " école et quartier " Dossier de subvention Commission locale habitat et Vie sociale Réhabilitation transformation logements Premiers éléments de réflexion - Comptes rendus réunion - Projet - Enquête- Proposition étude - Réunion de travail - Plans - Délibération du Conseil Général - Convention P.L.H. Réservations logement 10 CHAMPLAN BANLIEUES 89 Opération C.I.V. (financement programme logements) Dossier subvention - Comptes rendus - Procés Verbal - Plans Arrêtés - Plans financement - Affectation Autorisation de Programme (urbanisme et paysages - études préalables - aide à l'innovation)réaménagement de la butte Chaumont à Champlan - réalisation d'une base de loisirs familles (demande de subvention)rocher escalade - Descriptif de l'opération (contexte - présentation - projet - estimation financière - réalisation ) ATHIS-MONS BANLIEUES 89 Quartier Noyer Renard Aménagement côteau des vignes - descriptif des diverses opérations - plans - plan de financement - délibération du Conseil Municipal avec demande de subvention - esquisse - état existant + proposition 1 - pré-étude équipement commerces - Résidence personnes âgées dépendantes - projet contrat architecte - avis du syndicat intercommunal - notice explicative - dossier projet - additif - annexe. ETAMPES Cité Emmaüs - Saint Michel - Croix de Vernailles - Cité F.F.F.2 projets de quartier (résultats après enquête) Plans - compte rendu réunion 11 EPINAY-SU- ORGE BANLIEUES 89 Bilan de l'opération 2 sites : - Abords de la gare principale - Place des Houches Plans - plan de financement - revues de presse - délibération du Conseil Municipal - crédits d'étudessubvention d'étude - demande de versementaccessibilité personnes handicapées demande de subvention - Abord de la gare - plans - photos Petit vaux aires piétonnes Dossier création d'un marché en C.V.Décision de financement - dossier mission aménagement - (délibération du Conseil Municipal + accessibilité aux personnes handicapées - transformation conditions accès Aménagement place des Houches - tableau répartition dépenses - Dossier 1er envoi (délibération du Conseil Municipal avec demande de subvention + dossier banlieue 89 + rapport DDE - dossier subvention - études - (délibération + acte d'engagement + cahier clauses administratives et particulières + dossier aménagements prévus QUINCY-SOUS-SENART " Le Vieillet "Réhabilitation du bâti - Projet animation du Vieillet - Conseil National deprévention de la Délinquance - Courriers divers - Rapport réhabilitation Le Vieillet - S.A.HLM Travail et Propriété PALULOS 488 logements - Plan situation - Note urgence travaux - Réunions - Plan de financement - Analyse prévisionnelle - Descriptif des travaux - Montant prévisionnel des dépenses - Etude sociale - Convention - Cahiers des charges et modalités pratiques - Réunion - Groupe pilotage - Opération Habitat et Vie Sociale - Dossier subvention. GRIGNY La Grande Borne Ilôt sensible Equipement d'un centre culturel éclaté - Réunion équipe opérationnelle - Demande de subvention - Notice - Devis - Plans Convention migrants - Compte rendu réunions - Autorisations de Programme - Projets municipaux et de développement culturel. 13 GRIGNY Ilôts sensibles La Grande Borne Espaces extérieurs - Aménagement de deux préaux d'écoles - Développement de la fanfare du quartier " la fauvette " et de l'harmonie - Accueil bébés familles (assoc.;farandole) - Vacances familles - Actions en direction des immigrés Plans - Comptes rendus réunions - Projet - Demandes de subventions - Procès Verbal. 14 EPINAY-SOUS-SENART Aménagement du centre urbain et un Point de rencontre - Restructuration de la place du marché - Première tranche de la plaine de jeux - Réalisation d'une étude de fonctionnement et de revalorisation du centre commercial principal - Contrat d'agglomération - Projet de quartier - Commission - Convention - Comptes rendus - Délibérations du Conseil Municipal - Plans - Plan Mission archives 23/02/12 page 3/6

4 de financement 15 EPINAY-SOUS-SENART Réalisation anticipée du stade dit " du Petit Pont " - 2 cours de tennis couverts - Aménagement du grand chaletcontrat d'agglomération - Comptes rendus réunions - Plans - Délibérations du Conseil Municipal - Projets - Plans de financement. JUVISY Zac Champagne - OPAC Val de MarneEtude pour insertion de personnes dépendantes dans logements traditionnels - Etude pour l'adaptabilité d'une opération de 43 logements individuels - Groupe à l'accessibilité aux personnes dépendantes- Etude sur 165 logements collectifs à usage locatif P.L.A. LA VILLE-DU-BOIS Chantiers libres - Maison du cadre de viedemande de subvention - Délibération du Conseil Municipal - Notification d'un arrêté. 16 VIGNEUX - MONTGERON Prairie de l'oly Syndicat Intercommunal pour la réhabilitation du grand ensemble de la prairie de l'olyprojet - Etude Bilans. CORBEIL-ESSONNES Banlieue 89 Les Tarterêts Implantation de l'intermarché des Tarterêts dans le Centre de VieHLM Le nouveau logis - Aménagement des espaces exterieurs - Projet son et lumière - Aménagement des abords du Centre de Vie - Délibération du Conseil Municpal - Plans - Présentation et devis estimatif - Pièces annexes. EPINAY-SOUS-SENART Contrat d'agglomération Projet d'aménagement d'une bibliothèque - Restructuration de la place du marché - Aménagement d'un terrain de sports - Evaluation des actions Z.E.P.- Etude- Comptes rendus réunions - Bilans - Projets - Rapports - Convention - Dossier contrat d'agglomération - Délibérations du Conseil Municipal - Plan de financement. ETAMPES Chantiers libres - Ateliers municipaux - Abattoirs - dossier - Diagnostic - Présentation générale - Plans - Bilans - Définition des principes de programmation 17 VIRY-CHATILLON Grande Borne Développement social du quartier - Projet d'action d'insertion professionnelle - Projet en triple alternance - Cycles animations éducatives péri-scolaires - Demande de subvention - Extrait registre délibérations du Conseil Municipal. VIGNEUX - MONTGERON Pairie de l'oly Réhabilitation du grand ensemble de la prairie de l'oly- Opération Habitat et Vie Sociale Dossiers de subventions (Syndicat intercommunal) - Compte rendu du Conseil Municipal - Convention - Bilan - Projet - Affectation Autorisation de Programme - Plans. 18 ATHIS-MONS SA HLM Orly Parc Construction d'un immeuble de logements " la résidence " Cité des oiseaux - Permis de construire - Plans - Arrêté. CHANTIERS LIBRES Interventions d'architectes dans les lotissements Saint-Maurice Montcouronne Longjumeau Pecqueuse Etiolles Dourdan Ste Geneviève des Bois - Conventions - Maîtrise d'ouvrage - Plans - Demande de subvention - Note de présentation - Plan de situation. EVRY Logement des Jeunesassociation APOLOJ - Convention - Comptes-rendus réunions Avancement des études pré-opérationnelles de la convention " logements- Jeunes " - Circulaire - Textes - Rapport d'étude. 19 ETAMPES - Cité des Guinettes - Vallée Collin Espaces extérieurs - Opération Habitat et Vie Sociale 1ère et 2ème tranche - Dossier de demande de subvention - Comptes - rendus de réunion du Conseil Municipal - Projet de quartier - Plans - Fonds d'intervention - Opération maîtrise d'oeuvre urbaine - Espaces recherche et aménagement - Etat existant - Zone de traitements. JUVIZY - Ilot Saint-Charles Résorption de l'habitat insalubre- Dossier OPAC - Présentation de l'opération - Dépenses - Recettes - Conditions financiers- Note de présentation du bilan. 20 CONTRAT FAMILLE - La Ville du Bois - Marcoussis - Leuville S/orge - Saint- Germain les Arpajon - Insertion par l'habitat - Projet Urbain et Social - PACT- ARIM - Mise en oeuvre d'un programme intercommunal d'habitat familial - Association Gens du Voyage 91 - Dossier contrat - famille / Outil de médiation pour promouvoir un habitat adapté - Comptes rendus d'activités 2ème année par le Mission archives 23/02/12 page 4/6

5 Syndicat Intercommunal de revitalisation - 1ère année - Dossier études - Plans - Délibération du Conseil Municipal. 21 ETAMPES - Maîtrise oeuvre Urbaine Guinette et Vallée Collin Espaces recherche et aménagement - Opération H.V.S.- Point sur la rétrocession Bilan activité et propositions (acadie) Etat des lieux des sous-sols de la Cité de Guinette - Problème de sécurité incendie - Compte rendu de la réunion du groupe de pilotage (Acadie - Alfa - Era) Analyse des besoins pour la halte-garderie - Enquête - Notes - Comptes rendus réunions - Dossier Acadie - Hypothèses de travail - Délibération du Conseil Municipal - Marché - Convention - Dossier mission OPIEVOY - Dossier Opération Habitat et Vie Sociale - Contrat global et régional - Propositions - Coûts - Stratégie d'intervention. VIRY-CHATILLON - Grand ensemble immobilier " La Grande Borne "Convention - Compte-rendu visite - Réunion - Bilan d'activitégrigny - Ilôt sensiblemission locale - Convention - Subvention - Stages orientation 16/18 ans et insertion - Emplois d'initiative locale - Réunion dispositif local - Etudes La Grande Borne- Examen dossier - Exécutif commission nationale - Développement social des quartiers - Projets - Dossier de synthèse. 22 ETUDE BESOINS LOGEMENT Situation des financements en prêts (PLA) en Essonne Banque de données urbaines - Fichiers (SIROCO- Taxe Habitation - Propriétaires - Propriétés bâties - Tableau de bord communal - Recensement à l'îlot communal - Données D.R.E.).Groupe d'études et de programmation octobre 1980 Etude sur les besoins de logement Groupe d'études et de recherche en urbanisme Dossier institut de management publicetudes marchés - Devis - Acte d'engagement - Programme étudeetude élimination des ordures ménagères en Essonne Rapport du Président du Conseil Général Rapport de synthèse (1ère phase) livre blanc de l'essonne. Compte-rendu réunion - note. Documents de référence généraux pour étude sur besoins en logements Dossier programme local de l'habitat /50 SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA VALLEE D'ORGE Plan Urbain - Subvention Frs. CHAMPLAN BANLIEUE 89 Subvention : Frs. DOURDAN Projet de quartier - subvention : Frs CORBEIL ESSONNES Plan urbain - Subvention : Frs67.10/10 LES ULIS Diagnostic urbain - Subvention : Frs EPINAY sous SENART Création d'un passage piétons rue Anatole France - Subvention : Frs SAINTE-GENEVIEVE-DES-BOIS Extension du club junior - Subvention : Frs LA VILLE DU BOIS Etude d'aménagement - Subvention : Frs MASSY Contrat nouvelle famille - Nouvel habiatat - Subvention : Frs /10 MASSY (BANLIES 89) Abords espaces publics - Remodelage communal - Subvention Frs IGNEUX-sur-SEINE (BANLIEUE 89) F.S.U.CIV - Subvention Frs EPINAY-sur-ORGE (BANLIEUE 89) F.S.U. - CIV - Subvention Frs CORBEIL-ESSONNE Commissions des quartiers - Subvention Frs EVRY (BANLIEUE 89) F.S.U. - CIV - Subvention Frs EPINAY-sous-SENARTCommissions des quartiers - Subvention Frs VIGNEUX-sur-SEINE C.I.V./F.S.U. - Subvention Frs MARCOUSSIS (BANLIEUE 89) Subvention Frs GRIGNY (BANLIEUE 89) Subvention Frs RIS-ORANGIS (BANLIEUE 89)F.S.U./C.I.V. - Mise au point du projet - Subvention Frs EPINA- sur-orge (BANLIEUE 89) F.S.U./C.I.V. - Mise au point du projet - Subvention Frs CORBEIL-ESSONNES (BANLIEUE 89) F.S.U./C.I.V. - Mise au point du projet - Subvention Frs GRIGNY (Banlieues 89) - F.S.U./C.I.V. - Mise au point du projet - Subvention Frs MARCOUSSIS (BANLIEUE 89) F.S.U./C.I.V. - Mise au point du projet - Subvention Frs F.S.U Mission archives 23/02/12 page 5/6

6 Saint-MICHEL-SUR-ORGE RIS-ORANGIS bordereau + mandatements EPINAY sur ORGE et VIGNEUX-sur-ORGE - Montant global Frs EPINAY -ous-senart Aménagement d'un point de rencontre - Subvention Frs RIS ORANGIS (BANLIEUE 89)F.S.U./C.I.V. - Mise au point du projet - Subvention Frs EPINAY-sous-SENART F.S.U. - Commission quartier sports jeux détente - Subvention : Frs. JUVISY Programme expérimental d'études de potentialités foncières en I.D.F. - Subvention Frs. CORBEIL-ESSONNES (BANLIEUE 89) Subvention Frs Saint-MICHEL-SUR-ORGE (BANLIEUE 89)F.S.U. C.I.V. - Subvention Frs CORBEIL-ESSONNES Projet d'aménagement urbain et paysager de la rue Paul Cézanne Subvention : Frs Mission archives 23/02/12 page 6/6