NOS FORMATIONS. de spectacles. droit d auteur. PAOMULTIMEDIAWEB3DCINEMAAUDIOVISUEL La formation idéale existe, nous l avons inventée!

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1 NOS FORMATIONS droit d auteur et administration de spectacles PAOMULTIMEDIAWEB3DCINEMAAUDIOVISUEL La formation idéale existe, nous l avons inventée! Karine > karine@ellipseformation.com

2 SOMMAIRE droit d auteur et administration de spectacles SOMMES QUINOUS? Qui sommes-nous? 01 Ellipse s engage O3 Ellipse formation, c est plus de 500 cours en intra ou en inter dans les domaines de la PAO, du Multimédia, d Internet, de l Audiovisuel, du Cinéma, de la 3D, du Journalisme, du Dessin, du Droit d Auteur et de la Bureautique. nos cours sur demande Administration d une compagnie, les fondamentaux O7 Comprendre et rédiger une fiche technique avec le régisseur général O8 Diffuser et vendre un spectacle O9 élaborer un contrat du spectacle 10 évaluer les coûts et calculer le prix de vente d un spectacle 11 + Ellipse formation, grâce à l expérience et le professionnalisme de ses intervenants, peut monter vos dossiers en partenariat avec vos OPCA et optimiser ainsi vos recherches de financement. Tous les cours d Ellipse Formation sont modulables en sur-mesure, en INTRA, chez le client ou en nos locaux. Le formateur se met alors en contact avec les intéressés, et ceci sans aucun engagement, pour sonder les besoins et envisager une formation au plus près des attentes de chacun. la gestion d une entreprise culturelle 12 la musique de film 13 la propriété littéraire et artistique (droit d auteur) 14 Appelez-nous au , pour tout renseignement complémentaire ou pour être mis en relation avec un de nos intervenants. le droit à l image 15 le statut d artiste indépendant 16 Ellipse Formation 8, cité Joly PARIS karine@ellipseformation.com les contrats spécifiques pour les films 17 produire un film documentaire 18 produire un long-métrage de fiction 19 Toutes nos actions de formation peuvent être financées par l Afdas, sous conditions. Plus d informations sur Déclaration d activité enregistrée sous le n , auprès du préfet de région d Île-de-France. Siret : Code APE/NAF : 8559A 01

3 02 ELLIPSE S ENGAGE 7 RAISONS DE NOUS CHOISIR 7. Une efficacité immédiate. 1. La performance et l écoute de nos formateurs 2. La spécificité et la clarté de nos formations 1. La performance et l écoute de nos formateurs Tous les formateurs d Ellipse Formation sont des experts des modules dans lesquels ils interviennent. Actuellement, plus de 70 formateurs travaillent au sein de notre centre de formation, sur Paris ou sur la France entière. Ils alternent entre la Formation et la Production, gardant ainsi un contact permanent avec les évolutions technologiques et les aléas des contraintes de production. 2. La spécificité et la clarté de nos formations Ellipse Formation, c est plus de 300 formations annuelles en Intra, sur toute la France, ou en Inter, sur Paris, dans les domaines de la PAO, du Multimédia, d Internet, de la Photographie, de l Audiovisuel, du Cinéma, du Journalisme, du Dessin, du Droit d Auteur et de la 3D. Du cas général au cas particulier, l un de nos cours correspond à vos besoins. 3. Des tarifs compétitifs Nos tarifs sont dégressifs dès le 2e participant de la même société. Nous assurons un audit gratuit en amont de vos besoins et construisons un plan de cours adapté à vos attentes spécifiques. 6. Notre rigueur dans les processus 3. Des tarifs compétitifs 4. Le confort des stagiaires Toutes nos salles, pour les sessions en nos locaux, sur Paris, sont équipées en réseau d autant de Mac ou de PC que de stagiaires présents, avec accès à Internet et les dernières versions des logiciels dédiés à la formation. Dès le premier participant, un vidéo projecteur est à la disposition des formateurs, afin que le stage se déroule dans des conditions toujours 5. Notre convivialité 7 stagiaires maximum 4. Le confort des stagiaires 03

4 04 ELLIPSE S ENGAGE Salle de pause 5. Notre convivialité : 7 stagiaires maximum Échanges importants entre les stagiaires. Le premier jour, pour les stages chez Ellipse Formation, sur Paris, grâce à la convivialité de nos formateurs, un petit-déjeuner est servi, puis des pauses régulières permettent de briser la glace. 6. Notre rigueur dans les processus À chaque fin de formation, une Attestation est remise à l élève, ainsi qu un livre comme support de cours. Un suivi post-formation est assuré gratuitement en ligne par nos formateurs. Nos processus de Qualité assurent une double évaluation du stage par le stagiaire et par l entreprise. 7. Une efficacité immédiate Grâce à l équipe d Ellipse Formation et à son savoir-faire, vos collaborateurs augmentent leur performance dès leur retour en entreprise. Notre accueil Appelez-nous au , pour tout renseignement complémentaire ou pour être mis en relation avec un de nos intervenants. 05

5 06 NOS COURS sur demande Centre de formation agréé Apple et certifié Adobe, Ellipse Formation vous propose des cours en Droit de la Musique, Droit de l Image, Droit des Contrats ou Droit d Auteur. Les avocats et juristes d Ellipse Formation ont conçu ces cours à votre attention. Audit gratuit et sans engagement. Nos formateurs se déplacent en vos locaux. Toutes les formations sont modulables en sur mesure tant en contenu qu en durée. En sur mesure en vos locaux, une de nos formations vous correspond. administration d une compagnie, les fondamentaux Prendre en main la gestion d une compagnie. Offrir une vision globale des dimensions juridiques, fiscales, sociales et comptables nécessaires à la compréhension du cadre légal des compagnies. Cette formation s adresse aux personnes en charge de la gestion d une compagnie. Le cadre légal - la licence d entrepreneur de spectacle vivant La législation sociale - l embauche des salariés - les intermittents du spectacle La fiscalité - les principaux impôts commerciaux Les contrats du spectacle - le contrat de coproduction d un spectacle le contrat de vente d un spectacle - le contrat de coréalisation d un spectacle La comptabilité Logiciel ciel La relation avec l expert-comptable Les assurances : Responsabilité civile - Matériel - Spectacles Contactez-nous au Durée : de 3 à 4 jours (21 à 28 heures), suivant le nombre de stagiaires 07

6 08 comprendre et rédiger une fiche technique avec le régisseur général Chiffrer pour vendre. Des conditions de sa production aux aléas de sa diffusion, la vie du spectacle est pleine de péripéties. Toutes influent sur l équilibre budgétaire, les niveaux de coûts et les conditions de la vente. Préciser les notions indispensables à la compréhension et au calcul des prix de revient. Apporter la méthodologie et les outils pratiques pour évaluer et suivre les coûts et les marges afin de négocier au mieux. Cette formation s adresse aux administrateurs de production, chargés de production et chargés de diffusion, au sein de compagnies ou de structures de création. Comprendre et rédiger une fiche technique avec le régisseur général Les clés de la technique pour les non-techniciens - La fiche technique d un spectacle et la fiche technique d un lieu sont deux sœurs siamoises. Organiser et gérer les relations avec la technique et les techniciens Maîtriser les dimensions humaines et budgétaires Équipes administratives et techniques peinent parfois à dialoguer. Il est vrai que leurs enjeux humains et budgétaires coïncident rarement. Il existe pourtant des moyens pour travailler de concert. Tout commence par une connaissance mutuelle et le partage d un vocabulaire. diffuser et vendre un spectacle Définir un projet artistique, pour être capable de le défendre lors d un entretien. Cette formation s adresse aux personnes chargées de la diffusion et de la vente de spectacles au sein de compagnies ou de structures de production. Définir le projet artistique Identifier les partenaires Planifier la montée en charge Élaborer les outils de communication Contractualiser avec les acteurs Concevoir les outils de prospection Défendre un spectacle lors d un entretien NOS COURS sur demande Durée : de 2 à 3 jours (14 à 21 heures), suivant le nombre de stagiaires Durée : de 2 à 3 jours (14 à 21 heures), suivant le nombre de stagiaires 09

7 10 élaborer un contrat du spectacle Être capable de formaliser la coproduction, la cession ou la coréalisation d un spectacle. Cette formation s adresse aux personnes chargées de la diffusion et de la vente des spectacles au sein de compagnies ou de structures de production. Formaliser la coproduction, la cession ou la coréalisation d un spectacle Le contrat est source d obligations réciproques, librement consenties. Il est le fruit de négociations patientes formalisées, ensuite, dans un document écrit. Cette formation explore les différentes facettes des relations entre producteur et diffuseur. Elle étudie les rapports de force, identifie les zones de risques, anticipe les difficultés de réalisation. À l opposé des contrats types standardisés, elle met l accent sur des clauses appropriées à chaque situation. Du sur-mesure, en quelque sorte. évaluer les coûts et calculer le prix de vente d un spectacle Chiffrer pour vendre. Des conditions de sa production aux aléas de sa diffusion, la vie du spectacle est pleine de péripéties. Toutes influent sur l équilibre budgétaire, les niveaux de coûts et les conditions de la vente. Préciser les notions indispensables à la compréhension et au calcul des prix de revient. Apporter la méthodologie et les outils pratiques pour évaluer et suivre les coûts et les marges afin de négocier au mieux. Cette formation s adresse aux administrateurs comme aux chargés de production et de diffusion, au sein de compagnies ou de structures de création. Les frais de production Les frais de diffusion Les frais de reprise Les recettes propres Les subventions Évaluer le coût plateau Évaluer le prix de revient Évaluer le prix de vente NOS COURS sur demande Durée : de 1 à 2 jours (7 à 14 heures), suivant le nombre de stagiaires Durée : de 3 à 4 jours (21 à 28 heures), suivant le nombre de stagiaires 11

8 12 la gestion d une entreprise culturelle la musique de film NOS COURS sur demande Ce stage apporte les notions essentielles aux personnes qui gèrent des concepteursréalisateurs artistiques (artistes-auteurs) afin de leur permettre de comprendre les subtilités de leur activité. Toute personne qui gère des créations artistiques ou intellectuelles : artistes, éditeurs, producteurs, diffuseurs. Définition du statut d artiste indépendant (artiste-auteur) Définition de l art Récapitulation des métiers d artiste-auteur Définition des droits de propriété intellectuelle Définition de l œuvre originale et de commande Les statuts qu on peut avoir à gérer Définition des différences art / artisanat / industrie Histoire du statut Synthèse des quatre codes : Travail / Sécurité sociale / Impôts Rôle de l auteur Rôle du producteur Rôle de l éditeur Rôle du distributeur Comprendre la législation de la propriété artistique en France, maîtriser la réglementation, améliorer les relations avec les partenaires, éviter les contentieux et les litiges relatifs au droit d auteur. Producteur ou chargé(e) de production, réalisateur... Le monde de la musique Les intervenants Les règles applicables Les délais de protection Les contrats de la musique avec les auteurs avec les artistes avec les producteurs phonographiques avec les producteurs de spectacles Les utilisations de musiques Dans un film (musique originale, synchronisation, mash up) Sur Internet La captation d un spectacle 13

9 14 la propriété littéraire et artistique (droit d auteur) ll s agit, pour les stagiaires, d acquérir les notions de base qui permettent de travailler en toute légalité à la publication de leur œuvre ou de celle d un tiers et de faire appel au droit pour résoudre ou pour éviter des problèmes d ordre juridique. Toute personne souhaitant avoir une connaissance approfondie des notions et des règles des droits d auteur. le droit à l image NOS COURS sur demande Comprendre la législation du droit à l image en France, maîtriser la réglementation, améliorer les relations avec les partenaires, apprendre à mieux se servir des bases de données visuelles, éviter les contentieux et les litiges relatifs à l image... Tous ceux qui utilisent des images dans leur travail en : agence de publicité, communication, presse, Internet, VAD, VPC, production audiovisuelle, télévision, vidéo,etc., et qui peuvent être confrontés à une législation et une jurisprudence qui restreint le droit à l usage de l image sans autorisation. Historique Concept fondamental Spécificité du droit d auteur en France Copyright américain, le brevet, la propriété industrielle Définition d une œuvre de l esprit Définition d une œuvre originale Définition d une œuvre de commande Les droits patrimoniaux Le droit moral Spécificité des entreprises culturelles : le droit d auteur La création et l exploitation Le monopole d exploitation Principales exploitations d une propriété L exploitation par reproduction L exploitation par représentation Différents types d exploitation La contre-façon Le plagiat L auteur Le co-auteur L ayant-droit Modes de rémunérations Rôle de l auteur Rôle du producteur Rôle de l éditeur Rôle du distributeur La société de gestion collective, SPRD (S.A.C.D., S.A.C.E.M., Les principes du droit à l image Les exceptions et limitations La mise en œuvre Le droit à l image des professionnels Le droit à l image des événements Le droit à l image des biens Les contrats avec les photographes 15

10 16 le statut d artiste indépendant les contrats spécifiques pour les films NOS COURS sur demande Acquérir les notions essentielles qui permettront aux concepteurs-réalisateurs artistiques (artistes-auteurs) de comprendre les subtilités de leur activité (ponctuelle ou principale). Toute personne qui souhaite vendre ses créations artistiques ou intellectuelles Définition du statut d artiste indépendant (artiste-auteur) Définition de l art Les métiers d artiste-auteur Définition des droits de propriété intellectuelle Définition de l œuvre originale et de commande Les statuts qu un artiste-auteur peut gérer Différences art / artisanat / industrie Synthèse des quatre codes : Travail / Sécurité sociale / Impôts Protéger son œuvre Sociétés de gestion collective (S.A.C.D. / S.A.C.E.M. / autres ) Établir la rémunération Évaluation de la nécessité d une entreprise Déclaration de son activité Définition de la note d auteur Tenir sa comptabilité? Gestion de la T.V.A. La fiscalité de l artiste-auteur Les différents abattements d impôts et de taxes Les frais professionnels La déclaration de ses droits d auteur Le statut social de l artiste-auteur Les centres de cotisations sociales Décomposition du fonctionnement de chaque institution Comprendre la législation concernant les contrats pour les films, maîtriser la réglementation en matière de droit à l image et tout le processus juridique lors de la production d un film. Toute personne qui souhaite travailler comme réalisateur, producteur ou distributeur de films pour la télévision, le cinéma ou l édition vidéo. Tous ceux qui utilisent des images dans leur travail en agence de publicité, communication, presse, Internet, VAD, VPC, production audiovisuelle, télévision, vidéo, etc. et qui peuvent être confrontés à une législation et une jurisprudence qui restreint le droit à l usage de l image sans autorisation. La phase de développement du film La phase de production du film Après la livraison du film : pendant la phase d exploitation 17

11 18 produire un film documentaire produire un long-métrage de fiction NOS COURS sur demande Comprendre et appréhender les différentes démarches du financement d un film documentaire Producteurs, producteurs en herbe, tous ceux ayant des velléités de production et souhaitant maîtriser les arcanes des financements pour le documentaire. Le documentaire de création Définition et supports de diffusion Présentation du CNC Fonctionnement et rôle Le COSIP Présentation du compte de soutien à l industrie des programmes Les différentes aides dédiées au documentaire Rédiger un dossier Étude de cas Modèle économique d un documentaire de 52 L ouverture aux nouvelles formes de documentaires Le Cross-Media (cf. sessions en Cross Media) Comprendre et appréhender les différentes démarches du financement d un longmétrage de fiction. Producteurs, producteurs en herbe, tous ceux ayant des velléités de production et souhaitant maîtriser les arcanes des financements. Étude, Évaluation et faisabilité du projet d après un dossier artistique (scénario, résumé, note d intention) Option sur le scénario et Contrat d auteurs (scénario original ou adaptation) Enregistrement des contrats au RPCA (contrat d auteur, de coproduction, du film, demande de numéro de visa ) Financement d un long-métrage de fiction Exploitation du film 1) Comment trouver un distributeur salle en France? 2) Comment trouver un distributeur à l étranger? 3) Autres exploitations (vidéo/ DVD, Blue Ray, VOD, nouvelles technologies, multimédia ) 19

12 20 Salle 3 Cours de dessin Salle 7 projecteur-écran 21

13 ELLIPSE FORMATION Cité Joly à Paris Rédaction : Karine Sautel - Directrice générale d Ellipse Formation Conception - réalisation : Ivan Leprêtre - zenavi.canalblog.com

14 NOS FORMATIONS droit d auteur et administration de spectacles ÉDITION 2012 PAOMULTIMEDIAWEB3DCINEMAAUDIOVISUEL La formation idéale existe, nous l avons inventée! Karine > karine@ellipseformation.com