LES DÉPENSES DE BÂTIMENT ET DE TRAVAUX PUBLICS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES

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1 Cellule Economique d u B A t i m e n t des TRAvaux publics et des Matériaux de construction d A q u i t a i n e LES DÉPENSES DE BÂTIMENT ET DE TRAVAUX PUBLICS DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES Réalisations 2012 Prévisions budgétaires 2013 Estimations 2013 AQUITAINE - FRANCE Septembre 2013 ÉDITION N 5

2 Sommaire Introduction...p. 3 RÉALISATIONS 2012 AQUITAINE ET FRANCE...p. 5 PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2013 AQUITAINE ET FRANCE...p. 13 ESTIMATION DES TRAVAUX RÉALISÉS EN 2013 EN AQUITAINE...p. 21 ZOOM SUR LES DÉPARTEMENTS AQUITAINS...p. 23 MÉTHODOLOGIE...p. 26 Avertissement L attention du lecteur est attirée sur le fait que seules les dépenses en maîtrise d ouvrages directe sont considérées ici ; de ce fait, l effort des régions et départements en faveur de l activité BTP est sous-estimé puisque ne sont pas pris en compte les montants des subventions d équipement données par ces collectivités aux communes et groupements ainsi que les fonds de concours pour l Etat (RN, LGV ). Par ailleurs, les prévisions budgétaires de travaux de BTP ne constituent pas une estimation du montant global des travaux qui seront effectivement réalisés dans l année. En effet, d autres décisions modificatives peuvent être votées en cours d année, et surtout, la réalisation de nombreux travaux votés en 2012 peut s étendre sur plusieurs excercices. 2

3 Introduction Depuis les premières lois de décentralisation, les collectivités locales sont devenues des acteurs essentiels des territoires puisqu elles portent désormais plus de 70 % de l investissement public. Pour le secteur du bâtiment et des travaux publics, cette publication révèle que c est plus de 2,211 milliards d euros (+ 4% par rapport à l année précédente) qui ont été investis par les collectivités territoriales aquitaines en 2012, véritable soutien à la croissance des entreprises et de l emploi. L an passé à la même époque, à partir des données inscrites aux budgets primitifs, nous anticipions 2,127 milliards de travaux. Force est de constater que notre marge d erreur a été relativement faible et ce, en dépit des écarts que l on connaît parfois entre les prévisions et les réalisations budgétaires. Pour l année 2013, le diagnostic prévisionnel que nous faisons est beaucoup plus réservé. Les collectivités locales ont en effet préparé leur budget 2013 en tenant compte d importantes contraintes sur leurs ressources et sur leurs charges. Les prévisions budgétaires sont certes en hausse mais de seulement + 0,7 % en euros courants, un chiffre faible pour une année préélectorale pour le secteur communal. La faible croissance de l économie française, la situation du marché du travail, le gel des concours financiers de l état, la contraction du marché immobilier et des droits de mutation, l augmentation de certaines dépenses (réforme des rythmes scolaires, RSA ) appellent à la prudence. Les collectivités doivent aujourd hui faire face à une équation difficile à résoudre : poursuivre le développement des territoires, maintenir le niveau de service à la population, accompagner les entreprises et soutenir l activité tout en assurant l équilibre des finances publiques. Pour la cinquième année consécutive, souhaitons que cette publication puisse contribuer à éclairer et nourrir le débat entre les acteurs. Jean Paul GOUBIE Président de la C.E.BA.TRA.M.A. 3

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5 Maison Départementale de la Solidarité et de l Insertion - Le Bouscat Conseil Général de la Gironde Ecole Beaudésert Ville de Mérignac Extension du tramway au Haillan Communauté Urbaine de Bordeaux RÉALISATIONS 2012 AQUITAINE FRANCE

6 Montants des travaux réalisés en BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS en 2012 AQUITAINE En 2012, les dépenses de Bâtiment et de Travaux Publics des collectivités territoriales aquitaines s élèvent à millions d euros TTC soit 5 % du montant national. Celles du Conseil Régional et des Conseils Généraux sont supérieures aux 500 millions d euros de travaux réalisés en maîtrise d ouvrages directe ; à ce chiffre, il convient d ajouter les subventions d équipement versées aux autres collectivités et les fonds de concours pour l Etat (travaux sur routes nationales). DÉPENSES TOTALES > M TTC > + 4 % / /habitant Montants des travaux réalisés en BTP de 2009 à Région & départements Communes & GFP* Syndicats *Groupements à fiscalité propre DÉPENSES RÉALISÉES SELON LES DÉPARTEMENTS (hors budgets des Conseils Régionaux) DORDOGNE LANDES GIRONDE LOT-ET GARONNE PYRENEES-ATLANTIQUES M TTC /hab. et plus 900 à /hab. 800 à 900 /hab. 700 à 800 /hab. 600 à 700 /hab. Moins de 600 /hab. DÉPENSES PAR TYPE DE COLLECTIVITÉ TERRITORIALE 42 % 13 % Région & Départements Groupements à fiscalité propre Communes Syndicats 22 % 23 % Nombre de Bâtiment et Travaux Publics Evolution collectivités (M TTC) 2012/ Conseil régional % 5 Conseils généraux % 1 Communauté urbaine Communautés d agglomération % 162 Communautés de communes Communes de habitants et plus Communes de à habitants Communes de à habitants % Communes de moins de habitants SIVU SIVOM % TOTAL % France entière ,6 % 6 C.E.BA.TRA.M.A. - Septembre 2013

7 Montants des travaux réalisés en BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS en 2012 FRANCE En 2012, les dépenses de Bâtiment et de Travaux Publics de l ensemble des collectivités territoriales françaises s élèvent à millions d euros TTC. DÉPENSES TOTALES EN FRANCE > M TTC > +2,6 %/ /habitant Montants des travaux réalisés en BTP de 2009 à Région & départements Communes & GFP* Syndicats *Groupements à fiscalité propre en euros par habitant DÉPENSES RÉALISÉES SELON LES RÉGIONS Nord-Pasde-Calais Nord-Pasde-Calais Bretagne Haute- Basse- Picardie Ile-de- France Champagne- Ardenne Lorraine Alsace Bretagne Haute- Basse- Picardie Ile-de- France Champagne- Ardenne Lorraine Alsace Pays de la Loire Poitou- Charentes Aquitaine Centre Limousin Auvergne Midi-Pyrénées Languedoc- Roussillon Bourgogne Franche- Comté Rhône-Alpes Provence- Alpes- Côte d'azur Corse /hab. et plus 900 à /hab. 800 à 900 /hab. 700 à 800 /hab. 600 à 700 /hab. Moins de 600 /hab. Pays de la Loire Poitou- Charentes Aquitaine Centre Limousin Auvergne Midi-Pyrénées Languedoc- Roussillon Bourgogne Franche- Comté Rhône-Alpes Provence- Alpes- Côte d'azur Corse M et plus à M à M à M 800 à M moins de 800 M Guadeloupe Martinique Guyane Réunion Mayotte Guadeloupe Martinique Guyane Réunion Mayotte DÉPENSES PAR TYPE DE COLLECTIVITÉ TERRITORIALE 48 % 12 % Régions & Départements Groupements à fiscalité propre Communes Syndicats 22 % 18 % Nombre de Bâtiment et Travaux Publics Evolution collectivités (M TTC) 2012/ Conseils régionaux % 101 Conseils généraux % 16 Communautés urbaines Communautés d agglomération Communautés de communes % 5 Syndicats d agglomération nouvelle Communes de habitants et plus Communes de à habitants Communes de à habitants % Communes de moins de habitants SIVU SIVOM % TOTAL ,6 % C.E.BA.TRA.M.A. - Septembre

8 Travaux de BÂTIMENT réalisés en 2012 AQUITAINE En 2012, les dépenses de Bâtiment des collectivités territoriales aquitaines ont atteint 1040 millions d euros TTC, soit près de 5 % du montant national dépensé. La part des petites communes (moins de habitants) s élève à 29 % de la commande totale. DÉPENSES TOTALES > M TTC > + 5,2 % / /habitant Montants des travaux réalisés en bâtiment de 2009 à Région & départements Communes & GFP* Syndicats *Groupements à fiscalité propre DÉPENSES RÉALISÉES SELON LES DÉPARTEMENTS (hors budget des Conseils Régionaux) DORDOGNE LANDES GIRONDE LOT-ET GARONNE PYRENEES-ATLANTIQUES M TTC 550 /hab. et plus 450 à 550 /hab. 400 à 450 /hab. 350 à 400 /hab. 300 à 350 /hab. moins de 300 /hab. DÉPENSES PAR TYPE DE COLLECTIVITÉ TERRITORIALE 50 % 5 % Bâtiment Région & Départements Groupements à fiscalité propre Communes Syndicats 26 % 19 % Nombre de Bâtiment Evolution collectivités (M TTC) 2012/ Conseil régional % 5 Conseils généraux % 1 Communauté urbaine Communautés d agglomération % 162 Communautés de communes 72 4 Communes de habitants et plus Communes de à habitants Communes de à habitants % Communes de moins de habitants SIVU SIVOM % TOTAL ,2% France entière ,8 % 8 C.E.BA.TRA.M.A. - Septembre 2013

9 Travaux de BÂTIMENT réalisés en 2012 FRANCE En 2012, les dépenses de Bâtiment des collectivités territoriales françaises ont atteint millions d euros TTC. A elles seules, les communes représentent 54 % de ce montant. DÉPENSES TOTALES EN FRANCE > M TTC > + 3,8 % / /habitant Montants des travaux réalisés en bâtiment de 2009 à Région & départements Communes & GFP* Syndicats *Groupements à fiscalité propre DÉPENSES RÉALISÉES SELON LES RÉGIONS en euros par habitant Nord-Pasde-Calais Nord-Pasde-Calais Bretagne Haute- Basse- Picardie Ile-de- France Champagne- Ardenne Lorraine Alsace Bretagne Haute- Basse- Picardie Ile-de- France Champagne- Ardenne Lorraine Alsace Pays de la Loire Poitou- Charentes Centre Limousin Auvergne Bourgogne Franche- Comté Rhône-Alpes 550 /hab. et plus 450 à 550 /hab. 400 à 450 /hab. 350 à 400 /hab. 300 à 350 /hab. moins de 300 /hab. Pays de la Loire Poitou- Charentes Centre Limousin Auvergne Bourgogne Franche- Comté Rhône-Alpes à M M et plus à M 800 à M 400 à 800 M moins de 400 M Aquitaine Midi-Pyrénées Languedoc- Roussillon Provence- Alpes- Côte d'azur Corse Aquitaine Midi-Pyrénées Languedoc- Roussillon Provence- Alpes- Côte d'azur Corse Guadeloupe Martinique Guyane Réunion Mayotte Guadeloupe Martinique Guyane Réunion Mayotte DÉPENSES PAR TYPE DE COLLECTIVITÉ TERRITORIALE 54 % 7 % Bâtiment Régions & Départements Groupements à fiscalité propre Communes Syndicats 23 % 16 % Nombre de Bâtiment Evolution collectivités (M TTC) 2012/ Conseils régionaux % 101 Conseils généraux % 16 Communautés urbaines Communautés d agglomération Communautés de communes % 5 Syndicats d agglomération nouvelle Communes de habitants et plus Communes de à habitants Communes de à habitants % Communes de moins de habitants SIVU SIVOM % TOTAL ,8% C.E.BA.TRA.M.A. - Septembre

10 TRAVAUX PUBLICS réalisés en 2012 En 2012, les dépenses de Travaux Publics ont atteint millions d euros TTC. Six collectivités (les 5 Conseils Généraux et la Communauté Urbaine de Bordeaux) pèsent près d un tiers du total. DÉPENSES TOTALES > M TTC > + 2,8 % / /habitant AQUITAINE Montants des travaux réalisés en travaux publics de 2009 à Région & départements Communes & GFP* Syndicats *Groupements à fiscalité propre DÉPENSES RÉALISÉES SELON LES DÉPARTEMENTS (hors budget des Conseils Régionaux) DORDOGNE LANDES GIRONDE LOT-ET GARONNE PYRENEES-ATLANTIQUES M TTC 550 /hab. et plus 450 à 550 /hab. 400 à 450 /hab. 350 à 400 /hab. 300 à 350 /hab. moins de 300 /hab. DÉPENSES PAR TYPE DE COLLECTIVITÉ TERRITORIALE 20 % 20 % 36 % 24 % Travaux Publics Région & Départements Groupements à fiscalité propre Communes Syndicats Nombre de Travaux Publics Evolution collectivités (M TTC) 2012/ Conseil régional % 5 Conseils généraux % 1 Communauté urbaine Communautés d agglomération % 162 Communautés de communes 88 4 Communes de habitants et plus Communes de à habitants Communes de à habitants % Communes de moins de habitants SIVU SIVOM % TOTAL ,8 % France entière ,5 % 10 C.E.BA.TRA.M.A. - Septembre 2013

11 TRAVAUX PUBLICS réalisés en 2012 En 2012, les dépenses de Travaux Publics ont atteint millions d euros TTC. Les communes représentent 44 % de ce montant. DÉPENSES TOTALES EN FRANCE > M TTC > +1,5%/ /habitant FRANCE Montants des travaux réalisés en travaux publics de 2009 à Région & départements Communes & GFP* Syndicats *Groupements à fiscalité propre en euros par habitant DÉPENSES RÉALISÉES SELON LES RÉGIONS Nord-Pasde-Calais Nord-Pasde-Calais Bretagne Haute- Basse- Picardie Ile-de- France Champagne- Ardenne Lorraine Alsace Bretagne Haute- Basse- Picardie Ile-de- France Champagne- Ardenne Lorraine Alsace Pays de la Loire Poitou- Charentes Aquitaine Centre Limousin Auvergne Midi-Pyrénées Languedoc- Roussillon Bourgogne Franche- Comté Rhône-Alpes Provence- Alpes- Côte d'azur Corse 550 /hab. et plus 450 à 550 /hab. 400 à 450 /hab. 350 à 400 /hab. 300 à 350 /hab. moins de 300 /hab. Pays de la Loire Poitou- Charentes Aquitaine Centre Limousin Auvergne Midi-Pyrénées Languedoc- Roussillon Bourgogne Franche- Comté Rhône-Alpes Provence- Alpes- Côte d'azur Corse à M M et plus à M 800 à M 400 à 800 M moins de 400 M Guadeloupe Martinique Guyane Réunion Mayotte Guadeloupe Martinique Guyane Réunion Mayotte DÉPENSES PAR TYPE DE COLLECTIVITÉ TERRITORIALE 17 % 20 % 44 % 19 % Travaux Publics Régions & Départements Groupements à fiscalité propre Communes Syndicats Nombre de Travaux Publics Evolution collectivités (M TTC) 2012/ Conseils régionaux % 101 Conseils généraux % 16 Communautés urbaines Communautés d agglomération Communautés de communes % 5 Syndicats d agglomération nouvelle Communes de habitants et plus Communes de à habitants Communes de à habitants % Communes de moins de habitants SIVU SIVOM % TOTAL ,5 % C.E.BA.TRA.M.A. - Septembre

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13 Institut Polytechnique de Bordeaux Conseil Régional Aquitaine Marinadour Agglomération Côte Basque Adour Relais des solidarités Ville de Mérignac PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES 2013 AQUITAINE FRANCE

14 Prévisions de travaux de BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS budgétisées au 31 mai 2013 AQUITAINE Selon les prévisions inscrites aux budgets, les dépenses de Bâtiment et Travaux Publics en Aquitaine s élèvent à millions d euros TTC au 31 mai 2013, sur un total France entière de millions d euros TTC. Il s agit de prévisions budgétaires, la réalisation des travaux correspondants devant s échelonner au-delà de DÉPENSES TOTALES > M TTC > + 0,7 % / /habitant Montants des travaux budgétisés en BTP de 2010 à Région & départements Communes & GFP* Syndicats *Groupements à fiscalité propre DÉPENSES PRÉVISIONNELLES SELON LES DÉPARTEMENTS (hors budget des Conseils Régionaux) DORDOGNE GIRONDE LANDES LOT-ET GARONNE PYRENEES- ATLANTIQUES M TTC /hab. et plus à /hab à /hab. 900 à /hab. 800 à 900 /hab. moins de 800 /hab. DÉPENSES PRÉVISIONNELLES PAR TYPE DE COLLECTIVITÉ TERRITORIALE 46 % 20 % Région & Départements Groupements à fiscalité propre Communes Syndicats 14 % 20 % Nombre de Bâtiment et Travaux Publics Evolution collectivités (M TTC) 2013/ Conseil régional % 5 Conseils généraux % 1 Communauté urbaine Communautés d agglomération % 146 Communautés de communes Communes de habitants et plus Communes de à habitants Communes de à habitants % Communes de moins de habitants SIVU SIVOM % TOTAL ,7 % France entière ,6 % 14 C.E.BA.TRA.M.A. - Septembre 2013

15 Prévisions de travaux de BÂTIMENT ET TRAVAUX PUBLICS budgétisées au 31 mai 2013 FRANCE Selon les prévisions inscrites aux budgets, les dépenses de Bâtiment et Travaux Publics de l ensemble des collectivités territoriales françaises s élèvent à millions d euros TTC au 31 mai Il s agit de prévisions budgétaires, la réalisation des travaux correspondants s échelonnera au-delà de fin Montants des travaux budgétisés en BTP de 2010 à DÉPENSES TOTALES EN FRANCE > M TTC > +1,6 % / /habitant Région & départements Communes & GFP* Syndicats *Groupements à fiscalité propre en euros par habitant DÉPENSES PRÉVISIONNELLES SELON LES RÉGIONS Nord-Pasde-Calais Nord-Pasde-Calais Bretagne Haute- Basse- Picardie Ile-de- France Champagne- Ardenne Lorraine Alsace Bretagne Haute- Basse- Picardie Ile-de- France Champagne- Ardenne Lorraine Alsace Pays de la Loire Poitou- Charentes Aquitaine Centre Limousin Auvergne Midi-Pyrénées Languedoc- Roussillon Bourgogne Franche- Comté Rhône-Alpes Provence- Alpes- Côte d'azur /hab. et plus à /hab à /hab. 900 à /hab. 800 à 900 /hab. moins de 800 /hab. Corse Pays de la Loire Poitou- Charentes Aquitaine Centre Limousin Auvergne Midi-Pyrénées Languedoc- Roussillon Bourgogne Franche- Comté Rhône-Alpes Provence- Alpes- Côte d'azur à M M et plus à M à M à M moins de M Corse Guadeloupe Martinique Guyane Réunion Mayotte Guadeloupe Martinique Guyane Réunion Mayotte DÉPENSES PRÉVISIONNELLES PAR TYPE DE COLLECTIVITÉ TERRITORIALE 52 % 14 % Régions & Départements Groupements à fiscalité propre Communes Syndicats 15 % 19 % Nombre de Bâtiment et Travaux Publics Evolution collectivités (M TTC) 2013/ Conseils régionaux % 101 Conseils généraux = 16 Communautés urbaines Communautés d agglomération Communautés de communes = 4 Syndicats d agglomération nouvelle Communes de habitants et plus Communes de à habitants % Communes de à habitants Communes de moins de habitants SIVU SIVOM % TOTAL ,6 % C.E.BA.TRA.M.A. - Septembre

16 Prévisions de travaux de BÂTIMENT budgétisées au 31 mai 2013 AQUITAINE En 2013, les dépenses de Bâtiment inscrites au budget des collectivités territoriales aquitaines s élèvent à millions d euros TTC, en croissance sensible par rapport à la France. A elles seules, les communes représentent 55 % de ce total prévisionnel. DÉPENSES TOTALES > M TTC > +1,1% / /habitant Montants des travaux budgétisés en BTP de 2010 à Région & départements Communes & GFP* Syndicats *Groupements à fiscalité propre DÉPENSES PRÉVISIONNELLES SELON LES DÉPARTEMENTS (hors budget des Conseils Régionaux) GIRONDE LANDES DORDOGNE LOT-ET GARONNE PYRENEES-ATLANTIQUES M TTC 700 /hab. et plus 600 à 700 /hab. 500 à 600 /hab. 450 à 500 /hab. 400 à 450 /hab. moins de 400 /hab. DÉPENSES PRÉVISIONNELLES PAR TYPE DE COLLECTIVITÉ TERRITORIALE % 12 % Bâtiment Région & Départements Groupements à fiscalité propre Communes Syndicats 18 % 17 % Nombre de Bâtiment Evolution collectivités (M TTC) 2012/ Conseil régional % 5 Conseils généraux % 1 Communauté urbaine Communautés d agglomération % 146 Communautés de communes Communes de habitants et plus Communes de à habitants Communes de à habitants % Communes de moins de habitants SIVU 130* n.s. 263 SIVOM 80 TOTAL ,1% France entière ,4% * Données partielles C.E.BA.TRA.M.A. - Septembre 2013

17 Prévisions de travaux de BÂTIMENT budgétisées au 31 mai 2013 FRANCE En 2013, les dépenses prévisionnelles de Bâtiment des collectivités territoriales françaises s élèvent à millions d euros TTC (voir méthodologie). Les communes représentent 57 % de ce total prévisionnel. Montants des travaux budgétisés en bâtiment de 2010 à DÉPENSES TOTALES EN FRANCE > M TTC > +1,4% / /habitant Région & départements Communes & GFP* Syndicats *Groupements à fiscalité propre en euros par habitant DÉPENSES PRÉVISIONNELLES SELON LES RÉGIONS Nord-Pasde-Calais Nord-Pasde-Calais Bretagne Haute- Basse- Picardie Ile-de- France Champagne- Ardenne Lorraine Alsace Bretagne Haute- Basse- Picardie Ile-de- France Champagne- Ardenne Lorraine Alsace Pays de la Loire Poitou- Charentes Aquitaine Centre Limousin Auvergne Midi-Pyrénées Languedoc- Roussillon Bourgogne Franche- Comté Rhône-Alpes Provence- Alpes- Côte d'azur Corse 700 /hab. et plus 600 à 700 /hab. 500 à 600 /hab. 450 à 500 /hab. 400 à 450 /hab. moins de 400 /hab. Pays de la Loire Poitou- Charentes Aquitaine Centre Limousin Auvergne Midi-Pyrénées Languedoc- Roussillon Bourgogne Franche- Comté Rhône-Alpes Provence- Alpes- Côte d'azur Corse à M M et plus à M à M à M moins de M Guadeloupe Martinique Guyane Réunion Mayotte Guadeloupe Martinique Guyane Réunion Mayotte DÉPENSES PRÉVISIONNELLES PAR TYPE DE COLLECTIVITÉ TERRITORIALE 57 % 9 % Bâtiment Régions & Départements Groupements à fiscalité propre Communes Syndicats 17 % 17 % Nombre de Bâtiment Evolution collectivités (M TTC) 2013/ Conseils régionaux % 101 Conseils généraux % 16 Communautés urbaines Communautés d agglomération Communautés de communes % 4 Syndicats d agglomération nouvelle Communes de habitants et plus Communes de à habitants % Communes de à habitants Communes de moins de habitants SIVU 1 009* SIVOM 1 090* + 5 % TOTAL ,4 % C.E.BA.TRA.M.A. - Septembre 2013 * Données partielles 17

18 Prévisions de TRAVAUX PUBLICS budgétisées au 31 mai 2013 AQUITAINE Selon les prévisions inscrites aux budgets, les dépenses de Travaux Publics des collectivités territoriales aquitaines s élèvent à millions d euros TTC. Les communes représentent près de 38 % de ce total prévisionnel. Montants des travaux budgétisés en BTP de 2010 à 2013 DÉPENSES TOTALES > M TTC > = /habitant Région & départements Communes & GFP* Syndicats *Groupements à fiscalité propre DÉPENSES PRÉVISIONNELLES SELON LES DÉPARTEMENTS (hors budget des Conseils Régionaux) DORDOGNE GIRONDE LANDES LOT-ET GARONNE PYRENEES-ATLANTIQUES M TTC 700 /hab. et plus 600 à 700 /hab. 500 à 600 /hab. 450 à 500 /hab. 400 à 450 /hab. moins de 400 /hab. DÉPENSES PRÉVISIONNELLES PAR TYPE DE COLLECTIVITÉ TERRITORIALE % 41 % Travaux Publics Région & Départements Groupements à fiscalité propre Communes Syndicats 13 % 21 % Nombre de Travaux Publics Evolution collectivités (M TTC) 2013/ Conseil régional % 5 Conseils généraux % 1 Communauté urbaine Communautés d agglomération % 146 Communautés de communes Communes de habitants et plus Communes de à habitants Communes de à habitants % Communes de moins de habitants SIVU 254* 263 SIVOM % TOTAL = France entière ,8 % * Données partielles C.E.BA.TRA.M.A. - Septembre 2013

19 Prévisions de TRAVAUX PUBLICS budgétisées au 31 mai 2013 FRANCE En 2013, les dépenses prévisionnelles de Travaux Publics des collectivités territoriales françaises s élèvent à millions d euros TTC (voir méthodologie). Les communes représentent 47 % de ce total prévisionnel Montants des travaux budgétisés en travaux publics de 2010 à DÉPENSES TOTALES EN FRANCE > M TTC > +1,8% / /habitant Région & départements Communes & GFP* Syndicats *Groupements à fiscalité propre en euros par habitant DÉPENSES PRÉVISIONNELLES SELON LES RÉGIONS Nord-Pasde-Calais Nord-Pasde-Calais Bretagne Haute- Basse- Picardie Ile-de- France Champagne- Ardenne Lorraine Alsace Bretagne Haute- Basse- Picardie Ile-de- France Champagne- Ardenne Lorraine Alsace Pays de la Loire Poitou- Charentes Aquitaine Centre Limousin Auvergne Midi-Pyrénées Languedoc- Roussillon Bourgogne Franche- Comté Rhône-Alpes Provence- Alpes- Côte d'azur Corse 700 /hab. et plus 600 à 700 /hab. 500 à 600 /hab. 450 à 500 /hab. 400 à 450 /hab. moins de 400 /hab. Pays de la Loire Poitou- Charentes Aquitaine Centre Limousin Auvergne Midi-Pyrénées Languedoc- Roussillon Bourgogne Franche- Comté Rhône-Alpes Provence- Alpes- Côte d'azur Corse à M M et plus à M à M 600 à M moins de 600 M Guadeloupe Martinique Guyane Réunion Mayotte Guadeloupe Martinique Guyane Réunion Mayotte DÉPENSES PRÉVISIONNELLES PAR TYPE DE COLLECTIVITÉ TERRITORIALE 19 % 47 % Travaux Publics Régions & Départements Groupements à fiscalité propre Communes Syndicats 13 % 21 % Nombre de Travaux Publics Evolution collectivités (M TTC) 2013/ Conseils régionaux % 101 Conseils généraux % 16 Communautés urbaines Communautés d agglomération % Communautés de communes Syndicats d agglomération nouvelle Communes de habitants et plus Communes de à habitants % Communes de à habitants Communes de moins de habitants SIVU SIVOM % TOTAL ,8 % C.E.BA.TRA.M.A. - Septembre

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21 Le pont St-Nicolas Conseil Général du Lot-et-Garonne Collège Marracq Conseil Général des Pyrénées-Atlantiques Lycée des Métiers de Bergerac Conseil Régional Aquitaine ESTIMATION DES TRAVAUX RÉALISÉS EN 2013

22 Estimation des travaux de bâtiment et travaux publics réalisés en 2013 en Aquitaine Les données comptables transmises par la DGFiP* nous permettent de disposer des prévisions budgétaires arrêtées au 31 mai pour les années 2009, 2010, 2011, 2012 et 2013 et les réalisations 2009, 2010, 2011, 2012 et En appliquant un taux de réalisation avancé**, il est possible de donner une première estimation des montants de travaux de bâtiment et travaux publics qui devraient être réalisés en Travaux Taux Estimation budgétisés de réalisation des travaux au 31 mai 2013 avancé** pour l'année 2013 Bâtiment % Travaux Publics % BTP % Travaux réalisés Estimation /2012 Bâtiment % Travaux Publics % BTP % * Voir méthodologie page 30. ** Le taux de réalisation avancé est pour une année donnée le rapport entre les réalisations de l année au 31 décembre et les prévisions budgétaires au 31 mai de cette même année. Il est calculé pour chaque catégorie de maître d ouvrage. Evolution du taux de réalisation avancé Bâtiment 66 % 65 % 62 % 61 % Travaux Publics 65 % 67 % 62 % 61 % Collège à Monflanquin Conseil Général du Lot-et-Garonne Pont Chaban Delmas à Bordeaux Communauté Urbaine de Bordeaux ZAC Hausquette Agglomération Côte Basque Adour 22 C.E.BA.TRA.M.A. - Septembre 2013

23 Déviation Sud de Sarlat Conseil Général de la Dordogne Collège Villa Fal Conseil Général des Pyrénées-Atlantiques Travaux d enrobé RD 238 Conseil Général de la Gironde ZOOM SUR LES DÉPARTEMENTS AQUITAINS

24 Evolution des travaux de BTP réalisés par département de 2008 à 2012 et estimation des travaux 2013 (hors budget du Conseil Régional) GIRONDE DORDOGNE % - 1 % LANDES LOT-ET-GARONNE % + 4 % PYRENEES-ATLANTIQUES % Estimation 2013 M TTC 24 C.E.BA.TRA.M.A. - Septembre 2013

25 Collège à Eymet Conseil Général de la Dordogne Ecole Buisson Ville de Mérignac Résidence étudiante Pierre Bidart Agglomération Côte Basque Adour MÉTHODOLOGIE

26 Méthodologie La présente plaquette a été établie par le réseau des Cellules Economiques Régionales de la Construction (CERC) à partir des données comptables transmises par le Bureau CL 2A, Conseil fiscal et valorisation financière du secteur public local, de la Direction Générale des Finances Publiques (DGFiP) du Ministère de l économie et des finances. Ces données concernent l ensemble des budgets principaux et des budgets annexes des collectivités territoriales françaises (régions, départements, communes) et des établissements publics de coopération intercommunale (avec ou sans fiscalité propre) ; les départements-régions d outre-mer sont inclus. Les montants de travaux de Bâtiment et de Travaux Publics réalisés lors de l année écoulée (2012) sont évalués à partir des données d exécution budgétaire 2012 centralisées au 31 mai 2013 par la DGFiP. Ces chiffres correspondent à ceux des «comptes administratifs», et sont exprimés en euros courants. Les données couvrent l ensemble des comptes relatifs à une activité BTP, tant en dépenses d investissement qu en dépenses de fonctionnement (entretien) et elles sont agrégées selon des règles élaborées conjointement entre les services compétents des ministères en charge des finances et de l équipement, et le réseau des CERC. Lorsque l intitulé d un compte n était pas suffisamment explicite, des coefficients ont été appliqués de façon à répartir les dépenses correspondantes entre «Bâtiment» et «Travaux Publics». En 2011, les règles et coefficients utilisés ont été révisés afin de mieux approcher la réalité du terrain. Cette amélioration a introduit une rupture statistique avec les éditions antérieures à 2011, sans changer toutefois les ordres de grandeurs des résultats. Les prévisions budgétaires de travaux de Bâtiment et de Travaux Publics de l année en cours (2013) sont calculées à partir des données des budgets prévisionnels centralisés au 31 mai 2013 par la DGFiP (outre ceux de quelques communes et syndicats de communes ; toutefois, compte tenu de leur poids relatif, l absence de ces chiffres n affecte pas les montants totaux calculés pour la France entière). Les chiffres correspondants incluent donc les votes non seulement des budgets primitifs, mais aussi de toutes les décisions modificatives votées jusqu en mai Ces prévisions budgétaires ne constituent pas une estimation du montant global des travaux qui seront effectivement réalisés dans l année En effet, d autres décisions modificatives peuvent être votées en cours d année, et surtout, la réalisation de nombreux travaux votés en 2013 peut s étendre au delà. Seules les dépenses en maîtrise d ouvrage directe sont considérées ici ; de ce fait, l effort des régions et départements en faveur de l activité BTP est sous-estimé puisque ne sont pas pris en compte les montants des subventions d équipement données par ces collectivités aux communes et groupements (leur prise en compte aurait généré des doubles comptes dans l estimation globale des montants des dépenses régionales). Les dépenses par habitant sont calculées grâce aux populations municipales légales en vigueur établies par l INSEE au 1 er janvier Tous les montants financiers sont exprimés toutes taxes comprises. Directeur de Publication : Jean-Paul Goubie Cette publication a été conçue par Sébastien Perruchot avec le concours du réseau des Cellules Economiques Régionales de la Construction (Cerc). Crédit photos : Conseil Régional Aquitaine, Conseil Général 33, Conseil Général 47, Conseil Général 24, CUB, Agglomération Côte Basque Adour, Ville de Mérignac, J.-Ph. Plantey, Mateo architectura, Xavier Chambelland, Jean-Marc Decompte, Ville de Bordeaux. 26

27 SCHÉMA SIMPLIFIÉ DU FONCTIONNEMENT BUDGÉTAIRE D UNE COLLECTIVITÉ RÉALISATIONS N 1 PRÉVISIONS BUDGÉTAIRES RÉALISATIONS N Restes à réaliser n -1 Budget exécuté au 31 décembre année n-1 Propositions nouvelles du budget primitif Décisions modificatives jusqu'au 31 mai Propositions nouvelles du budget primitif Décisions modificatives du 1 er juin au 31 décembre Décisions modificatives jusqu'au 31 mai Propositions nouvelles du budget primitif Dépenses prévisionnelles au 31 décembre Dépenses prévisionnelles au 31 décembre Restes à réaliser n Budget exécuté au 31 décembre année n Restes à réaliser n-1 Restes à réaliser Restes à réaliser Restes à réaliser 31 décembre n-1 31 décembre n-1 Avant le 31 mars n Dépenses prévisionnelles au 31 mai n Dépenses prévisionnelles au 31 décembre n 31 décembre n DONNÉES DGFiP EXPLOITÉES Réalisations n-1 Prévisions n Réalisations n CALCUL DU TAUX DE RÉALISATIONS AVANCÉ ET ESTIMATION DES TRAVAUX RÉALISÉS TAUX = Réalisations n 1 Prévisions au 31 mai n 1 ESTIMATION année n = TAUX x Prévisions au 31 mai n 27

28 C.E.BA.TRA.M.A. La Cellule Economique du BAtiment, des TRAvaux Publics et des Matériaux de construction d Aquitaine (C.E.BA.TRA.M.A.), outil commun de l Etat et des organismes professionnels du BTP, est une association régie par la loi de 1901 et à ce titre bénéficie d une autonomie décisionnelle et financière. Elle a été fondée le 13 février C est un lieu de concertation et d échanges d informations regroupant l ensemble des acteurs aquitains du bâtiment, des travaux publics et des carrières et matériaux de construction d Aquitaine. Elle facilite la communication entre les maîtres d ouvrage, les maîtres d œuvre, les administrations et les entreprises du BTP. Ses missions La C.E.BA.TRA.M.A. contribue à la communication des actions concernant la politique technique, la qualité, la modernisation des entreprises, le partenariat transfrontalier et les aides publiques mobilisables dans le secteur du BTP. Elle œuvre dans le sens du Développement Durable. Elle collecte, traite et diffuse largement l ensemble des informations économiques du secteur et assure une mission prospective sur la connaissance du marché BTP. Intervenant au niveau régional aussi bien dans le domaine de la prévision de l activité économique, de l emploi et de la formation, que dans celui de la diffusion de l information nécessaire à la compréhension du secteur, la C.E.BA.TRA.M.A éclaire les décisions des entreprises et des pouvoirs publics et dynamise le débat économique régional. Elle fournit aux administrations concernées et aux différents partenaires du développement économique des éclairages utiles à une meilleure définition des politiques publiques, ainsi qu à toutes autres personnes, physiques ou morales, les informations utiles à leurs travaux. A cet effet, elle réalise ou fait réaliser les études et recherches qu elle juge nécessaires et met en place un système d informations réciproques. Elle organise toutes actions de diffusion, de publication, de documentation ou de formation concourant à faire bénéficier de ses travaux, les personnes ou organismes intéressés. Afin de produire une information toujours plus rapide et facile d accès, la C.E.BA.TRA.M.A dispose d un site internet : Ce site s inscrit dans la logique de communication et permet de mettre en ligne l ensemble des documents informatifs produits lors des réunions. Cellule Economique d u B A t i m e n t des TRAvaux publics et des Matériaux de construction d A q u i t a i n e > Maison du BTP Quartier du Lac Bordeaux Cedex Tél Fax Courriel : cebatrama@i-carre.net