Services Techniques MARCHE DE TRAVAUX DE RAVALEMENT DES FACADES DE L ECOLE BERLINGUEZ CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Services Techniques MARCHE DE TRAVAUX DE RAVALEMENT DES FACADES DE L ECOLE BERLINGUEZ CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T."

Transcription

1 1 COMMUNE DE Services Techniques MARCHE DE TRAVAUX DE RAVALEMENT DES FACADES DE L ECOLE BERLINGUEZ CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) Marché passé selon la procédure : En application de l article du Code des Marchés Publics n : Adaptée 28 Date d engagement de la consultation : 26/05/2015 Date limite de réception des offres : 16/06/2015 à 16h00

2 2 SOMMAIRE 1 GENERALITES Documents concernés Objet Connaissance des lieux Gestion du chantier Consistance des travaux.. 4 Article 1 : Travaux compris dans l entreprise.. 4 Article 2 : Variante, propositions techniques... 4 Article 3 : Description des travaux. 4 Article 4 : Provenance des matériaux.. 4 Article 5 : Réglementations concernant les matériaux et produits GRAVOIS SECURITE DE CHANTIER QUALIFICATION PROFESSIONNELLE. 5 2 CARACTERE FORFAITAIRE DU PRIX NETTOYAGE DU CHANTIER 6 4 RECEPTION DES TRAVAUX DUREE DU CHANTIER. 6

3 3 1 GENERALITES DOCUMENTS CONCERNES L entrepreneur respectera les normes en vigueur (DTU, NF, etc. ) ainsi que toutes les modifications et mises à jour en vigueur à la date du présent CCTP OBJET Le présent cahier des clauses techniques particulières définit les spécifications des matériaux et les conditions d exécution des travaux de ravalement des façades de l école Berlinguez pour les bâtiments A, B et C. - Les travaux sont à réaliser impérativement entre les 06 et 25 juillet Le chantier devra respecter la propreté du site. Chaque entreprise souhaitant soumissionner devra se rendre sur place afin d apprécier l ampleur et le degré de difficulté des travaux à réaliser. Et cela avant sa remise de prix. Elle ne pourra se prévaloir de toutes augmentations du fait de la méconnaissance des lieux. A ce titre, le certificat d attestation de visite du site sera joint avec l offre et inclus dans le dossier technique spécifique de l opération remis par l entreprise. Le dossier technique devra être rédigé et conçu en fonction des travaux à réaliser. Les entreprises prendront contact avec les Services Techniques de la Mairie de COURRIERES avec le bureau d études en charge des Travaux. Tél : CONNAISSANCE DES LIEUX Les entrepreneurs sont réputés par le fait d avoir remis leur offre : - s être rendu sur les lieux où doivent être réalisés les travaux. A ce titre, un certificat d attestation de visite des différents lieux sera joint avec l offre, et inclus dans le dossier technique spécifique de l opération de l offre de l entreprise. - Avoir pris parfaite connaissance de la nature et de l emplacement de ces lieux et des conditions générales et particulières qui y sont attachées. - Avoir pris parfaite connaissance de l état du terrain qui leur sera livré. - Avoir pris connaissance des possibilités d accès, d installations de chantier, de stockage, de matériaux, etc, des disponibilités en eau, énergie électrique etc. - Avoir pris tous renseignements concernant d éventuelles servitudes ou obligations GESTION DU CHANTIER L attention de l entreprise est attirée sur les prescriptions suivantes : Il est strictement interdit de brûler les déchets ou les matériaux sur site ;

4 4 Il est strictement interdit de déposer les déchets sur site ; Il est obligatoire de reprendre tous les déchets issus de votre activité ; Il est obligatoire de procéder au nettoiement des salissures causées par des engins et camions sur la voirie ; Il est recommandé d utiliser du matériel présentant une faible nuisance sonore. L entreprise devra tenir les objectifs d un chantier propre, dans le respect de la démarche de qualité environnementale mise en place sur le chantier CONSISTANCE DES TRAVAUX Article 1 : Travaux compris dans l entreprise La demande d arrêté de benne si nécessaire. Les moyens de levage y compris la sécurité à ses abords. Les travaux préparatoires. Les travaux de ravalement. La fourniture et pose d une palette d essai de 1 m² en façade et en soubassement sera demandée à l entreprise retenue. Article 2 : Variante, propositions techniques. Les variantes ne sont pas autorisées. Article 3 : Description des travaux : - le constat avant travaux. les travaux préparatoires y compris la fourniture et pose d une palette d essai de 1 m² en soubassement. - l installation de chantier. - Les moyens de levage y compris la sécurité des abords. - traitement des éclats béton. - mise en œuvre d un système D3 sur façades. - mise en œuvre d un système D2 sous face de l'entrée. - peinture sur ouvrage métallique. - mise en œuvre d un produit hydrofuge sur les parties crépis. - mise en œuvre d'un système d'étanchéité liquide sur le dessus de l'entrée. Le détail de ces prestations est donné au DPGF. L entrepreneur devra impérativement respecter toutes les prescriptions, spécifications et autres de la réglementation applicable aux travaux de son lot. Article 4 : Provenance des matériaux. Les natures et provenances des matériaux devront être soumises à l agrément du Maître d ouvrage dans un délai maximum de quinze jours à compter de la notification du marché.

5 5 L entrepreneur sera tenu de justifier la provenance des matériaux au moyen de bons de commande signés par le responsable de l usine, ou à défaut, par un certificat d origine et d autres preuves authentiques. Article 5 : Réglementations concernant les matériaux et produits. Pour tous les matériaux et fournitures entrant dans les prestations du marché, faisant l objet d une marque NF, d un label ou d une certification, l entrepreneur ne pourra mettre en œuvre que des matériaux et fournitures titulaires de la marque de qualité correspondante. Ces marques de qualité devront être portées d une manière apparente sur les matériaux et fournitures concernés GRAVOIS Tous les déblais, déchets et gravois provenant de travaux seront déposés dans les bennes prévues par le titulaire du chantier. Il est rappelé à l entrepreneur de veiller à ce qu aucun dégât ou salissure quelconque ne soit fait aux ouvrages existants SECURITE DE CHANTIER Conformément au C.C.T.P, les protections nécessaires destinées à assurer la sécurité du personnel, suivant la législation en vigueur, sont à la charge de l entrepreneur et comprises dans son prix. L entreprise devra prévoir dans ses prix unitaires tous les éléments de sécurité et de protection de son personnel au cours de l exécution de l ensemble de ses travaux. Tous les moyens de prévention devront répondre aux normes actuelles éditées par certains organismes : CRAM, inspection du travail etc. Cette protection sera conforme aux règles de sécurité du personnel travaillant dans le bâtiment, imposé par le règlement de l Inspection du travail. Il devra, en outre, assurer, également, la protection contre la chute accidentelle de matériaux pendant la réalisation du chantier QUALIFICATION PROFESSIONNELLE Il est demandé à l entrepreneur de justifier sa qualification de références en rapport avec la nature des travaux à réaliser pour ce projet. Il remettra, également, les attestations délivrées par son assureur concernant sa responsabilité civile ainsi que sa responsabilité en garantie décennale.

6 6 2 CARACTERE FORFAITAIRE DU PRIX La consultation est traitée à PRIX GLOBAL ET FORFAITAIRE et implique de la part de l entrepreneur : La fourniture et mise en œuvre des matériaux. Tous les travaux et suppléments indispensables au complet achèvement de ses ouvrages. Il ne sera attribué aucun supplément au marché, quelles que soient les quantités d ouvrages prévues dans son offre et dans sa consultation. A ce sujet, il est précisé que la décomposition du prix forfaitaire demandée à l entrepreneur à la remise des offres n est PAS CONTRACTUELLE. Le prix GLOBAL et FORFAITAIRE est invariable et ne saurait être remis en cause, l entrepreneur s engage à une OBLIGATION DE RESULTAT dans le cadre du PRIX GLOBAL et FORFAITAIRE. Les prix unitaires seront pris en référence pour les éventuelles modifications en cours de chantier. 3 NETTOYAGE DU CHANTIER En cours d exécution des travaux, l entrepreneur sera tenu de manutentionner et d évacuer dans les bennes prévues à cet effet ses gravois, déchets, et ceci au fur et à mesure de sa production. L entrepreneur sera tenu de maintenir les abords du chantier et sa zone d intervention nets de tous gravois, matériaux et déchets de quelque nature qu ils soient. 4 RECEPTION DES TRAVAUX La réception des travaux ne sera prononcée qu après réception par le maître d ouvrage. 5 DUREE DU CHANTIER Le début du chantier est prévu à réception de L OS DE DEMARRAGE, et l ensemble de la prestation devra être réalisée impérativement entre les 06 et 25 juillet 2015 comme convenu dans l acte d engagement.

TRAVAUX DE RENOVATION TOITURE DE LA HALLE Tranche n 3

TRAVAUX DE RENOVATION TOITURE DE LA HALLE Tranche n 3 TRAVAUX DE RENOVATION TOITURE DE LA HALLE Tranche n 3 C.C.T.P Lot n 4 : PEINTURE Page 1 SOMMAIRE 1. GENERALITES : 1.1 Présentation du projet 1.2 Présentation de l offre 1.3 Connaissance des lieux 1.4 Documents

Plus en détail

C.C.T.P (Cahier des clauses techniques particulières)

C.C.T.P (Cahier des clauses techniques particulières) Rénovation des pavillons du Foyer François BERNARD à Salin de Giraud C.C.T.P (Cahier des clauses techniques particulières) LOT 5 MENUISERIES ET SIGNALISATION SOMMAIRE Sommaire... 2 ETENDUE DES TRAVAUX

Plus en détail

COMMUNE DE SAINT-PREST. MARCHE Valant Acte d engagement et Cahier des clauses particulières

COMMUNE DE SAINT-PREST. MARCHE Valant Acte d engagement et Cahier des clauses particulières COMMUNE DE SAINT-PREST ---------------------------------------------------- MARCHE Valant Acte d engagement et Cahier des clauses particulières --------------------------------------------------- TRAVAUX

Plus en détail

Rénovation de la toiture terrasse du bâtiment central de l'ex-ifsi ÉTANCHÉITÉ

Rénovation de la toiture terrasse du bâtiment central de l'ex-ifsi ÉTANCHÉITÉ ÉTANCHÉITÉ 1. GENERALITES 1.1. NORMES ET REGLEMENTATION Les travaux faisant l objet du présent lot devront, tant en ce qui concerne la qualité des matériaux, leur provenance, leurs caractéristiques normalisées

Plus en détail

C.C.T.G. SOMMAIRE DESCRIPTION DES OUVRAGES ARTICLE 101 DEFINITION DES TRANCHES 2 ARTICLE 102 DESCRIPTION DES TRAVAUX 2

C.C.T.G. SOMMAIRE DESCRIPTION DES OUVRAGES ARTICLE 101 DEFINITION DES TRANCHES 2 ARTICLE 102 DESCRIPTION DES TRAVAUX 2 C.C.T.G. SOMMAIRE DESCRIPTION DES OUVRAGES ARTICLE 100 CHAMP D APPLICATION 2 ARTICLE 101 DEFINITION DES TRANCHES 2 ARTICLE 102 DESCRIPTION DES TRAVAUX 2 ARTICLE 103 CONSISTANCE DES TRAVAUX 2 ARTICLE 104

Plus en détail

MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Remplacement d une chaudière dans le bâtiment n 4 du centre de Rennes d AGROCAMPUS OUEST PROCEDURE ADAPTEE (Articles 26.2 et 28 du code

Plus en détail

TRAVAUX DE RENOVATION TOITURE DE LA HALLE Versant EST

TRAVAUX DE RENOVATION TOITURE DE LA HALLE Versant EST TRAVAUX DE RENOVATION TOITURE DE LA HALLE Versant EST C.C.T.P Lot n 2 : RENFORTS CHARPENTE Page 1 SOMMAIRE 1. GENERALITES : 1.1 Présentation du projet 1.2 Présentation de l offre 1.3 Connaissance des lieux

Plus en détail

LOT N 5 RAVALEMENT / ECHAFAUDAGE

LOT N 5 RAVALEMENT / ECHAFAUDAGE LOT N 5 RAVALEMENT / ECHAFAUDAGE Page 1/5 5.1 PRESCRIPTIONS TECHNIQUES PARTICULIERES 5.1.1 Généralités Les présents prescriptions techniques particulières au lot ravalement / échafaudage sont complémentaires

Plus en détail

REMPLACEMENT DES FAUTEUILS De la salle de spectacle du Centre Culturel de la Pépinière à Belfort. Maître d ouvrage.

REMPLACEMENT DES FAUTEUILS De la salle de spectacle du Centre Culturel de la Pépinière à Belfort. Maître d ouvrage. REMPLACEMENT DES FAUTEUILS De la salle de spectacle du Centre Culturel de la Pépinière à Belfort Maître d ouvrage VILLE DE BELFORT Service Maintenance bâtiments Hôtel de ville et de la Communauté de l

Plus en détail

Rénovation des logements de Griffeuille 2012 2014 C.C.T.P. (Cahier des clauses techniques particulières) LOT 2 CHAUFFAGE

Rénovation des logements de Griffeuille 2012 2014 C.C.T.P. (Cahier des clauses techniques particulières) LOT 2 CHAUFFAGE Rénovation des logements de Griffeuille 2012 2014 C.C.T.P (Cahier des clauses techniques particulières) LOT 2 CHAUFFAGE SOMMAIRE SOMMAIRE... 2 ÉTENDUE DES TRAVAUX REGLEMENTATIONS NORMES... 3 1. Étendue

Plus en détail

AMBASSADE DE FRANCE EN ROUMANIE MARCHE DE TRAVAUX ------------ CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

AMBASSADE DE FRANCE EN ROUMANIE MARCHE DE TRAVAUX ------------ CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES AMBASSADE DE FRANCE EN ROUMANIE MARCHE DE TRAVAUX ------------ CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES OPERATION : Galați Cimetière Eternitatea de la ville Rénovation du carré militaire français SOMMAIRE

Plus en détail

LOT 01 Gros Œuvre - Ravalement

LOT 01 Gros Œuvre - Ravalement Maître d œuvre : C3C CAPELLE Cyrille 21, rue Normande 28230 EPERNON Tél : 06 32 89 12 95 Maître de l ouvrage Lycée Michelet 5, rue Jullien 92170 VANVES --------- - TRAVAUX DE REPARATION D UNE PARTIE DU

Plus en détail

MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A LA REMISE EN ETAT DES ARMOIRES DU BATIMENT F DU COLLEGE DE FRANCE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A LA REMISE EN ETAT DES ARMOIRES DU BATIMENT F DU COLLEGE DE FRANCE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MARCHE DE TRAVAUX RELATIF A LA REMISE EN ETAT DES ARMOIRES DU BATIMENT F DU COLLEGE DE FRANCE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES 1/14 SOMMAIRE 0. GENERALITES 3 0.1. OBJET DES TRAVAUX 3 0.2. CONDUCTEUR

Plus en détail

VILLE DE FEYZIN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'ECOLE DE MUSIQUE. Marché N 15.

VILLE DE FEYZIN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'ECOLE DE MUSIQUE. Marché N 15. VILLE DE FEYZIN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) TRAVAUX DE REHABILITATION DE L'ECOLE DE MUSIQUE Marché N 15.018T Lot unique : Peinture SOMMAIRE 1 - GENERALITES 1.1 Objet du marché

Plus en détail

REALISATION D UN PARKING PROVISOIRE SUR LA PELOUSE CENTRALE

REALISATION D UN PARKING PROVISOIRE SUR LA PELOUSE CENTRALE REALISATION D UN PARKING PROVISOIRE SUR LA PELOUSE CENTRALE SITE DES LABORATOIRES SANTE ANIMALE ET SECURITE ALIMENTAIRE 22, RUE PIERRE CURIE - 94700 MAISONS-ALFORT CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

Plus en détail

Lot : n 1 DESAMIANTAGE

Lot : n 1 DESAMIANTAGE République Française Institut National de la Recherche Agronomique Centre de Recherche de Clermont-Ferrand Theix Lyon MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Cahier des clauses Techniques Particulières Lot : n 1 DESAMIANTAGE

Plus en détail

Accord-cadre concernant les petits travaux d entretien et les réparations courantes au profit de l Inserm ADR Paris VII et de ses unités rattachées

Accord-cadre concernant les petits travaux d entretien et les réparations courantes au profit de l Inserm ADR Paris VII et de ses unités rattachées Administration Déléguée Régionale Paris VII Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT N 2 : PLOMBERIE- SANITAIRE (CCTP) Accord-cadre concernant

Plus en détail

Services Techniques MARCHE DE TRAVAUX DE REFECTION DU CARRELAGE DE LA PISCINE MUNICIPALE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.

Services Techniques MARCHE DE TRAVAUX DE REFECTION DU CARRELAGE DE LA PISCINE MUNICIPALE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A. COMMUNE DE Services Techniques MARCHE DE TRAVAUX DE REFECTION DU CARRELAGE DE LA PISCINE MUNICIPALE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (C.C.A.P) Marché passé selon la procédure : En application

Plus en détail

LOT : 1 MENUISERIES EXTERIEURES

LOT : 1 MENUISERIES EXTERIEURES V I L L E D E G U I P A V A S SERVICES TECHNIQUES LOT : 1 MENUISERIES EXTERIEURES CCTP Renseignements généraux d ordre Technique Maître d Ouvrage : Mairie de Guipavas Mairie de Guipavas Services Techniques

Plus en détail

L objectif du projet est la mise en oeuvre d une chaudière à granulés bois et d un plancher chauffant à basse température

L objectif du projet est la mise en oeuvre d une chaudière à granulés bois et d un plancher chauffant à basse température PRESENTATION DU PROJET L objectif du projet est la mise en oeuvre d une chaudière à granulés bois et d un plancher chauffant à basse température 1 - ETENDUE DE LA PRESTATION Les travaux concernent la conception

Plus en détail

Dossier de Consultation des Entreprises. Réfection de la terrasse de la cour de l Institut Supérieur de Mécanique de Paris SUPMÉCA

Dossier de Consultation des Entreprises. Réfection de la terrasse de la cour de l Institut Supérieur de Mécanique de Paris SUPMÉCA Dossier de Consultation des Entreprises Réfection de la terrasse de la cour de l Cahier des Clauses Techniques Particulières C.C.T.P. 1 GÉNÉRALITÉS... 2 1.1 OBJET DES TRAVAUX... 2 1.2 CLASSEMENT DE L ÉTABLISSEMENT...

Plus en détail

Accord-cadre concernant les petits travaux d entretien et les réparations courantes au profit de l Inserm ADR Paris VII et de ses unités rattachées

Accord-cadre concernant les petits travaux d entretien et les réparations courantes au profit de l Inserm ADR Paris VII et de ses unités rattachées Administration Déléguée Régionale Paris VII Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES LOT N 1 : ELECTRICITE (CCTP) Accord-cadre concernant les

Plus en détail

Travaux de reprise technique des concessions funéraires et de construction d un ossuaire

Travaux de reprise technique des concessions funéraires et de construction d un ossuaire Travaux de reprise technique des concessions funéraires et de construction d un ossuaire Cahier des charges Sommaire 1 Objet du marché... 3 2 Forme du marché... 3 3 Délai d exécution du marché... 3 4 Caractéristiques

Plus en détail

Maître de l ouvrage Lycée Rabelais 6, rue Georges Langrognet 92190 MEUDON ---------

Maître de l ouvrage Lycée Rabelais 6, rue Georges Langrognet 92190 MEUDON --------- Maître d œuvre : C3C CAPELLE Cyrille 21, rue Normande 28230 EPERNON Tél : 06 32 89 12 95 Maître de l ouvrage Lycée Rabelais 6, rue Georges Langrognet 92190 MEUDON --------- - TRAVAUX DE REMPLACEMENT DE

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) OBJET DU MARCHE : FOURNITURE ET POSE DE FENETRES ET AU PRESBYTERE et a la BIBLIOTHEQUE de WITTERNHEIM REPRESENTANT LEGAL DU MAITRE D'OUVRAGE Monsieur

Plus en détail

Centre Hospitalier ST JEAN DE DIEU 290, route de Vienne BP 8252 69355 LYON cedex 08. GLI 5 allée des Droits de l Homme 69673 BRON

Centre Hospitalier ST JEAN DE DIEU 290, route de Vienne BP 8252 69355 LYON cedex 08. GLI 5 allée des Droits de l Homme 69673 BRON CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES C.C.A.P. MAITRE D OUVRAGE Centre Hospitalier ST JEAN DE DIEU 290, route de Vienne BP 8252 69355 LYON cedex 08 MAITRE D ŒUVRE GLI 5 allée des Droits de l

Plus en détail

TRAVAUX NEUFS, D ENTRETIEN ET DE REPARATIONS ELECTRIQUES DANS LES BATIMENTS DE LA VILLE DE COUPVRAY

TRAVAUX NEUFS, D ENTRETIEN ET DE REPARATIONS ELECTRIQUES DANS LES BATIMENTS DE LA VILLE DE COUPVRAY DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES TRAVAUX NEUFS, D ENTRETIEN ET DE REPARATIONS ELECTRIQUES DANS LES BATIMENTS DE LA VILLE DE COUPVRAY MARCHE A BONS DE COMMANDE MARCHÉ N 1/ST/2013 REGLEMENT DE LA

Plus en détail

Rénovation des pavillons du Foyer François BERNARD à Salin de Giraud C.C.T.P (Cahier des clauses techniques particulières)

Rénovation des pavillons du Foyer François BERNARD à Salin de Giraud C.C.T.P (Cahier des clauses techniques particulières) Rénovation des pavillons du Foyer François BERNARD à Salin de Giraud C.C.T.P (Cahier des clauses techniques particulières) LOT 2 MAÇONNERIE : Gros œuvre, toitures, étanchéité Cloisonnements, doublages,

Plus en détail

Opération : Désamiantage, déconstruction et démolition bâtiments «Elevage canards» Cahier des charges

Opération : Désamiantage, déconstruction et démolition bâtiments «Elevage canards» Cahier des charges 1/12 Centre de Recherches de Toulouse Secteur Travaux Site d AUZEVILLE Unité : SDAR Opération : Désamiantage, déconstruction et démolition bâtiments «Elevage canards» Cahier des charges Lieux de l opération

Plus en détail

Objet de la consultation

Objet de la consultation CAHIER des CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES C.C.A.P. MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Passé en application de l article 28 du Code des Marchés Publics Objet de la consultation VERIFICATION ET MAINTENANCE

Plus en détail

Commune de Chambly CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES REMPLACEMENT DE VOLETS DANS BATIMENTS COMMUNAUX

Commune de Chambly CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES REMPLACEMENT DE VOLETS DANS BATIMENTS COMMUNAUX Commune de Chambly CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES REMPLACEMENT DE VOLETS DANS BATIMENTS COMMUNAUX 1 SOMMAIRE GENERALITES...3 1.1 OBJET DU MARCHE...3 1.2 INTERVENANTS...3 1.3 DELAIS D EXECUTION...3

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) ENTRETIEN DES TOITURES TERRASSES DES BATIMENTS DE LA VILLE DE FEYZIN

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) ENTRETIEN DES TOITURES TERRASSES DES BATIMENTS DE LA VILLE DE FEYZIN CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) ENTRETIEN DES TOITURES TERRASSES DES BATIMENTS DE LA VILLE DE FEYZIN Marché n 15.001 FCS Sommaire 1. Objet et durée du marché 2. Décomposition en

Plus en détail

C.C.A.P. (Cahier des Clauses Administratives Particulières)

C.C.A.P. (Cahier des Clauses Administratives Particulières) «Réfection des parkings et voies d accès sur le site du Mont Gros» C.C.A.P. (Cahier des Clauses Administratives Particulières) Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Observatoire de la Côte d Azur (Établissement

Plus en détail

C.C.A.P. TRAVAUX de Voirie Elargissement de Chaussée PROGRAMME ANNEE 2013 à LIMANS - 04300

C.C.A.P. TRAVAUX de Voirie Elargissement de Chaussée PROGRAMME ANNEE 2013 à LIMANS - 04300 Page 1 / 8 C.C.A.P. TRAVAUX de Voirie Elargissement de Chaussée PROGRAMME ANNEE 2013 à LIMANS - 04300 Marchés publics de Travaux - C.C.A.G. - Cahier des Clauses Administratives Générales applicable aux

Plus en détail

Dossier de Consultation des Entreprises

Dossier de Consultation des Entreprises CCTP LOT 10 : FAUX PLAFONDS Dossier de Consultation des Entreprises AVRIL 2009 09-007.PRO.CCTP.24.04.2009 Faux plafonds - 1 / 8 10 LOT 10 - FAUX PLAFONDS 10.1 GENERALITES 10.1.1 OBJET DES TRAVAUX L'ensemble

Plus en détail

MARCHE PUBLIC. Personne responsable du marché : Monsieur le président du Conseil général. Comptable assignataire : Monsieur le payeur départemental

MARCHE PUBLIC. Personne responsable du marché : Monsieur le président du Conseil général. Comptable assignataire : Monsieur le payeur départemental MARCHE PUBLIC Installation et remplacement des équipements de traitement hygrométrique de l air des locaux de stockage de l Historial de la Grande Guerre de Péronne Personne responsable du marché : Monsieur

Plus en détail

~ CRÈCHE MUNICIPALE DE CUGES LES PINS ~ «La Maison des Bébés» Réaménagement et Création d un Office Relais

~ CRÈCHE MUNICIPALE DE CUGES LES PINS ~ «La Maison des Bébés» Réaménagement et Création d un Office Relais ~ CRÈCHE MUNICIPALE DE CUGES LES PINS ~ «La Maison des Bébés» Réaménagement et Création d un Office Relais 1 chemin de la Ribassée 13 780 CUGES LES PINS MAITRISE D OUVRAGE MAIRIE DE CUGES LES PINS Place

Plus en détail

VILLE DE LANNILIS DEPARTEMENT DU FINISTERE REFECTION DE SOLS DANS DIVERS BÂTIMENTS COMMUNNAUX

VILLE DE LANNILIS DEPARTEMENT DU FINISTERE REFECTION DE SOLS DANS DIVERS BÂTIMENTS COMMUNNAUX VILLE DE LANNILIS DEPARTEMENT DU FINISTERE REFECTION DE SOLS DANS DIVERS BÂTIMENTS COMMUNNAUX GROUPE SCOLAIRE DE KERGROAS MAIRIE MAIRIE ANNEXE MAISON DE L ENFANCE MARCHE A PROCEDURE ADAPTÉE CAHIER DES

Plus en détail

COMMUNE DE MEYRARGUES (13650)

COMMUNE DE MEYRARGUES (13650) COMMUNE DE MEYRARGUES (13650) MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE (Art. 26 II 2 et 28 du C.M.P.) Objet : INSTALLATION, ENTRETIEN ET MAINTENANCE D UN PANNEAU D INFORMATION ELECTRONIQUE CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES

Plus en détail

DOSSIER DCE CCTP Cahier des Prescription communes. mardi 20 octobre 2009

DOSSIER DCE CCTP Cahier des Prescription communes. mardi 20 octobre 2009 DOSSIER DCE CCTP Cahier des Prescription communes mardi 20 octobre 2009 LOT N 002 CAHIER DES PRESCRIPTIONS COMMUNES mardi 20 octobre 2009 1/7 1 Liste des corps d états Lot 001 Cahier des charges particulières

Plus en détail

Marché de création d une aire de jeux cour d Ecole G.DESARGUES de Vourles

Marché de création d une aire de jeux cour d Ecole G.DESARGUES de Vourles Marché de création d une aire de jeux cour d Ecole G.DESARGUES de Vourles MARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES POUVOIR ADJUDICATEUR : Mairie de Vourles OBJET DU MARCHÉ : Création d une aire de jeux et dépose d

Plus en détail

MAISON INDIVIDUELLE. Les annexes

MAISON INDIVIDUELLE. Les annexes MAISON INDIVIDUELLE Les annexes 1/ Modèle de lettre d engagement Page 2 2/ La lettre de commande Page 3 3/ Le contrat d architecte Page 5 4/ Marché de travaux - modèle de CCAP Page 13 5/ Marché de travaux

Plus en détail

Cahier des Clauses Particulières

Cahier des Clauses Particulières Marché de création d un réseau d évacuation d eaux pluviales sur la commune de Hières-sur-Amby Marché de travaux Cahier des Clauses Particulières Marché N 2015-002 Création d un réseau d eaux pluviales

Plus en détail

Cahier des clauses administratives et techniques particulières CCATP

Cahier des clauses administratives et techniques particulières CCATP Commune de Piolenc Direction de la commande publique Marché public de travaux N DCP/travaux d abattage et d élagage d arbres Cahier des clauses administratives et techniques particulières CCATP N DCP /

Plus en détail

commune de MILLONFOSSE projet d'aménagement du lotissement "coeur de village" 1ère phase rue Roger Salengro

commune de MILLONFOSSE projet d'aménagement du lotissement coeur de village 1ère phase rue Roger Salengro commune de MILLONFOSSE projet d'aménagement du lotissement "coeur de village" 1ère phase rue Roger Salengro R.C. ( Règlement de Consultation ) DCE Agence DEPRET URBA FOLIA - paysagistes 63, avenue de Canteleu

Plus en détail

Commune de Chambly RENOVATION PARTIELLE DE LA COUVERTURE AUX TENNIS COUVERTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P)

Commune de Chambly RENOVATION PARTIELLE DE LA COUVERTURE AUX TENNIS COUVERTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) Commune de Chambly RENOVATION PARTIELLE DE LA COUVERTURE AUX TENNIS COUVERTS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) 1 SOMMAIRE GENERALITES...3 1.1 OBJET DU MARCHE...3 1.2 INTERVENANTS...3

Plus en détail

AMENAGEMENT DU PARKING DE L EGLISE DOSSIER DE CONSULATION DES ENTREPRISES. Cahier des Clauses Administratives Particulières Lot n 1

AMENAGEMENT DU PARKING DE L EGLISE DOSSIER DE CONSULATION DES ENTREPRISES. Cahier des Clauses Administratives Particulières Lot n 1 Maître d ouvrage Mairie de VILLELONGUE 20 rue de Marque Debat 65260 VILLELONGUE 05 62 92 28 42 cne.villelongue@wanadoo.fr AMENAGEMENT DU PARKING DE L EGLISE DOSSIER DE CONSULATION DES ENTREPRISES Cahier

Plus en détail

Les entreprises pourront éventuellement sous leur responsabilité présenter des variantes avec du matériel de

Les entreprises pourront éventuellement sous leur responsabilité présenter des variantes avec du matériel de 18.1 GÉNÉRALITÉS DE CONSISTANCE ET DE DESCRIPTION DE TRAVAUX 18.1.1 Préambule Ce CCTP fait partie intégrante de l'ensemble du CCTP comportant les Prescriptions Communes TCE et 19 lots dont le présent lot

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Bendejun Berre les Alpes Blausasc Cantaron Châteauneuf Villevieille Contes Drap L Escarène Lucéram Peille Peillon Touët de l Escarène MARCHÉ PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

Plus en détail

CONSTRUCTION D UN BATIMENT ARTISANAL SCI JOCHARIE 76570 PAVILLY

CONSTRUCTION D UN BATIMENT ARTISANAL SCI JOCHARIE 76570 PAVILLY CONSTRUCTION D UN BATIMENT ARTISANAL SCI JOCHARIE 76570 PAVILLY CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES C.C.A.P SELARL d'architecture CREVEL N d' inscription au tableau Régional de l'ordre S 75

Plus en détail

«CRECHE PETIT PRINCE»

«CRECHE PETIT PRINCE» VILLE DE PETITE FORET PROCEDURE ADAPTEE CAHIER DES CHARGES - LOT N 1: - TRAVAUX DE PEINTURE «CRECHE PETIT PRINCE» Feuillet n 1/39 I.- OBJET DU MARCHE : La présente consultation concerne des travaux de

Plus en détail

Maître de l ouvrage : EPLEFPA Les Sardières 79 Avenue de JASSERON 01000 BOURG-EN-BRESSE

Maître de l ouvrage : EPLEFPA Les Sardières 79 Avenue de JASSERON 01000 BOURG-EN-BRESSE EPLEFPA Les Sardières Atelier technologique agroalimentaire 79, Avenue de Jasseron 01000 Bourg en Bresse 04 74 45 50 91 04 74 45 50 70 francois.peyroud@educagri.fr Maître de l ouvrage : EPLEFPA Les Sardières

Plus en détail

CHAPITRE I : GENERALITES

CHAPITRE I : GENERALITES N Pirae, le Cahier des clauses administratives particulières «Acquisition et mise en œuvre d'un progiciel de gestion des ressources humaines, des prestations et des mises à jour inhérentes pour les modules

Plus en détail

OPERATION DE TRAVAUX

OPERATION DE TRAVAUX Maîtrise d Œuvre : C3C 18 Bd Nicolas Thiessé 76440 FORGES LES EAUX Tél : 06.32.89.12.95 Fax : 09.58.83.45.69 E-mail : c3c.capelle@gmail.com Maître d Ouvrage LYCEE Toulouse Lautrec 131 avenue de la Celle

Plus en détail

CCTP. LOT 2 : Toiture. RENNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE LA SALLE POLYVALENTE MAIRIE DE MASSIEUX. Place de l Eglise 01600 Massieux

CCTP. LOT 2 : Toiture. RENNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE LA SALLE POLYVALENTE MAIRIE DE MASSIEUX. Place de l Eglise 01600 Massieux CCTP LOT 2 : Toiture. RENNOVATION ÉNERGÉTIQUE DE LA SALLE POLYVALENTE MAIRIE DE MASSIEUX Place de l Eglise 01600 Massieux SIRET : 21010238000032 Téléphone : 04 78 98 00 43 Télécopie : 04 78 98 38 76 E-mail

Plus en détail

RENOVATION DE LA SALLE DE GYMNASTIQUE DU BOUZET RENFORCEMENT DES POTEAUX LAMELLE COLLE PAR INJECTION DE RESINE CAHIER DES CHARGES ADMINISTRATIVES

RENOVATION DE LA SALLE DE GYMNASTIQUE DU BOUZET RENFORCEMENT DES POTEAUX LAMELLE COLLE PAR INJECTION DE RESINE CAHIER DES CHARGES ADMINISTRATIVES MAIRIE DE REPUBLIQUE FRANCAISE BP 9 33611 CESTAS CEDEX www.mairie-cestas.fr Tel : 05 56 78 13 00 Fax : 05 57 83 59 64 RENOVATION DE LA SALLE DE GYMNASTIQUE DU BOUZET RENFORCEMENT DES POTEAUX LAMELLE COLLE

Plus en détail

LOT MENUISERIES ALUMINIUM ET PEINTURE

LOT MENUISERIES ALUMINIUM ET PEINTURE MAITRE D'OUVRAGE TRAVAUX DE REMPLACEMENT DES MENUISERIES DE L ECOLE PRIMAIRE JEAN JAURES A SAINT-POL-SUR-MER LOT MENUISERIES ALUMINIUM ET PEINTURE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.)

Plus en détail

CCTG - CCTP. Création d'un Restaurant scolaire & d'une Salle de loisir CCTP LOT 10 NETTOYAGES. Mairie de Corneilla Del Vercol ARCHI CONCEPT

CCTG - CCTP. Création d'un Restaurant scolaire & d'une Salle de loisir CCTP LOT 10 NETTOYAGES. Mairie de Corneilla Del Vercol ARCHI CONCEPT 21006 Restaurant scolaire & Salle de loisir à Corneilla Del Vercol CCTP LOT 10 NETTOYAGES MAITRE D'ŒUVRE : ARCHI CONCEPT 2, Boulevard des Pyrénées - 66000 PERPIGNAN Tel : 04-68-34-59-42 Fax : 04-68-34-02-40

Plus en détail

C.C.A.P. (Cahier des Clauses Administratives Particulières)

C.C.A.P. (Cahier des Clauses Administratives Particulières) «Chauffage du bâtiment Pavillon Henri Chrétien de l Observatoire de la Côte d Azur» C.C.A.P. (Cahier des Clauses Administratives Particulières) Maître d ouvrage : Maître d œuvre : Conducteur d opération

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Aménagement d une salle de cours de l'ira Structure et mobilier de l auditorium : CCTP MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET SERVICES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Pouvoir adjudicateur exerçant

Plus en détail

COMMUNE D EMERAINVILLE TRAVAUX DE RAVALEMENT BATIMENT DIT «LE CHATEAU» MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

COMMUNE D EMERAINVILLE TRAVAUX DE RAVALEMENT BATIMENT DIT «LE CHATEAU» MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS COMMUNE D EMERAINVILLE TRAVAUX DE RAVALEMENT BATIMENT DIT «LE CHATEAU» MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE ARTICLE 28 DU CODE DES MARCHES PUBLICS CAHIER DES CHARGES Maître d Ouvrage : Commune d Emerainville ARTICLE

Plus en détail

Cahier des Clauses Techniques Particulières. Lot n 2 : CARRELAGE

Cahier des Clauses Techniques Particulières. Lot n 2 : CARRELAGE REPUBLIQUE FRANÇAISE INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE AGRONOMIQUE Centre de Recherche de Clermont-Ferrand Theix Lyon MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Cahier des Clauses Techniques Particulières Lot n 2 : CARRELAGE

Plus en détail

Lot n 8 ELEVATEUR PMR CCTP. Mise en accessibilité et amélioration des performances énergétique des salle DANTON et Louise MICHEL

Lot n 8 ELEVATEUR PMR CCTP. Mise en accessibilité et amélioration des performances énergétique des salle DANTON et Louise MICHEL Mise en accessibilité et amélioration des performances énergétique des salle DANTON et Louise MICHEL Place Danton et rue Louise Michel 08 120 BOGNY SUR MEUSE MAITRE D'OUVRAGE ARCHITECTE : TDA 9 rue de

Plus en détail

MARCHÉ PUBLIC À PROCÉDURE ADAPTÉE. Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.)

MARCHÉ PUBLIC À PROCÉDURE ADAPTÉE. Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) MARCHÉ PUBLIC À PROCÉDURE ADAPTÉE N 2016 01 Centre Communal d Action Sociale (C.C.A.S.) de Bergues Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P.) Pouvoir adjudicateur C.C.A.S. de Bergues, Hôtel

Plus en détail

ECOLE ELEMENTAIRE BATIMENT CENTRAL REFECTION DE LA TOITURE

ECOLE ELEMENTAIRE BATIMENT CENTRAL REFECTION DE LA TOITURE ECOLE ELEMENTAIRE BATIMENT CENTRAL REFECTION DE LA TOITURE Cahier des Clauses Techniques Particulières C.C.T.P MAI 2016 La procédure de consultation utilisée est le MAPA, en application de l article 28

Plus en détail

S O M M A I R E. HABITAT DAUPHINOIS - Immeuble de 6 Logements Locatifs 26120 CHABEUIL. Préambule T.C.E. 1 - OBJET DU PRESENT DOCUMENT

S O M M A I R E. HABITAT DAUPHINOIS - Immeuble de 6 Logements Locatifs 26120 CHABEUIL. Préambule T.C.E. 1 - OBJET DU PRESENT DOCUMENT S O M M A I R E 1 - OBJET DU PRESENT DOCUMENT 2 - DOSSIER DʼEXECUTION 3 - ETAT DESCRIPTIF DES TRAVAUX 4 - DEFINITION GENERALE DE LA PRESTATION 5 - NOMENCLATURE DES LOTS 6 - PRESCRIPTIONS TECHNIQUES GENERALES

Plus en détail

Lot N 05 ELECTRICITE

Lot N 05 ELECTRICITE MAITRE D OUVRAGE LOGEHAB 18 rue Blatin 63000 CLERMONT FERRAND Pavillons TERRAIL RENOVATION EXTERIEURE DES BATIMENTS Cahier des Clauses Techniques Particulières C.C.T.P Lot N 05 ELECTRICITE 27/03/2015 MAÎTRE

Plus en détail

TRAVAUX D AMENAGEMENT INTÉRIEUR DE LA PLATEFORME STI2D CAHIER DES CHARGES

TRAVAUX D AMENAGEMENT INTÉRIEUR DE LA PLATEFORME STI2D CAHIER DES CHARGES LYCEE DE L ALBANAIS Rue du Lycée BP 102 74152 RUMILLY CEDEX TRAVAUX D AMENAGEMENT INTÉRIEUR DE LA PLATEFORME STI2D CAHIER DES CHARGES Lot N 03 ELECTRICITE Beauquier architectes 2, Avenue d'aléry - 74000

Plus en détail

DEPARTEMENT DU NORD VILLE DE JEUMONT

DEPARTEMENT DU NORD VILLE DE JEUMONT VILLE DE JEUMONT CONSTRUCTION D UNE MAISON DES HABITANTS RUE DES FRERES LUMIERES 59640 JEUMONT R.C. Maître d ouvrage : Mairie de JEUMONT Rue de Lessines 59460 JEUMONT Tél : 03.27.39.50.55 Fax : 03.27.39.58.05

Plus en détail

COMMUNE D AGOS VIDALOS CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP)

COMMUNE D AGOS VIDALOS CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) COMMUNE D AGOS VIDALOS CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES (CCAP) Maître d ouvrage : SIVU du Pibeste Aoulhet 2bis avenue du Lavedan 6540 Agos Vidalos Maîtrise d œuvre : Architecte : Thetis

Plus en détail

COMMUNE DE PEYRINS - 26380. EXTENSION & AMENAGEMENT DE L ECOLE MATERNELLE Rue des Ecoles - 26380 PEYRINS

COMMUNE DE PEYRINS - 26380. EXTENSION & AMENAGEMENT DE L ECOLE MATERNELLE Rue des Ecoles - 26380 PEYRINS Maître d Ouvrage COMMUNE DE PEYRINS - 26380 EXTENSION & AMENAGEMENT DE L ECOLE MATERNELLE Rue des Ecoles - 26380 PEYRINS CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) LOT N 09 : TRAVAUX DE DESAMIANTAGE

Plus en détail

RENOVATION DE DEUX COURTS DE TENNIS MUNICIPAUX QUARTIER «LES TOURTOUIRES» N de marché D - CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

RENOVATION DE DEUX COURTS DE TENNIS MUNICIPAUX QUARTIER «LES TOURTOUIRES» N de marché D - CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX COMMUNE DE BARJOLS Place Capitaine Vincens 83670 BARJOLS RENOVATION DE DEUX COURTS DE TENNIS MUNICIPAUX QUARTIER «LES TOURTOUIRES» N de marché D - CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES

Plus en détail

UNE AUTRE FAÇON DE VIVRE LE COMPTE PRORATA

UNE AUTRE FAÇON DE VIVRE LE COMPTE PRORATA UNE AUTRE FAÇON DE VIVRE LE COMPTE PRORATA Le syndicat de la maçonnerie et du gros œuvre de la Haute-Garonne a récemment mis au point une méthode de traitement du compte prorata inspirée par la volonté

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Maître de l ouvrage et Maître d Oeuvre. Commune de VUE.

MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Maître de l ouvrage et Maître d Oeuvre. Commune de VUE. MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) Maître de l ouvrage et Maître d Oeuvre Commune de VUE Objet du marché RENOVATION DE L EGLISE SAINTE ANNE à VUE Remise des offres

Plus en détail

MISE EN PEINTURE DES CANDÉLABRES EN FONTE CCTP

MISE EN PEINTURE DES CANDÉLABRES EN FONTE CCTP MISE EN PEINTURE DES CANDÉLABRES EN FONTE CCTP CCTP - 1 - SOMMAIRE Article 1 : Article 2 : Article 3 : Article 4 : Article 5 : Article 6 : Article 7 : Consistance des travaux Etat et qualité des candélabres

Plus en détail

C.C.T.P. Cahier des Clauses Techniques Particulières. LYCEE MARLIOZ Logements du lycée Marlioz 73100 AIX LES BAINS LOT UNIQUE : FLOCAGE - 1 -

C.C.T.P. Cahier des Clauses Techniques Particulières. LYCEE MARLIOZ Logements du lycée Marlioz 73100 AIX LES BAINS LOT UNIQUE : FLOCAGE - 1 - - 1 - LYCEE MARLIOZ Logements du lycée Marlioz C.C.T.P. Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT UNIQUE : FLOCAGE Maître d'ouvrage : LYCEE MARLIOZ Adresse : chemin du lycée BP 251 Tel : 04.79.35.25.09

Plus en détail

GENDARMERIE NATIONALE

GENDARMERIE NATIONALE CCTP Rénovation des Systèmes Sécurité Incendie des Bâtiments Hébergement Ecole Gendarmerie Montluçon 1/8 MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR, GENDARMERIE NATIONALE MARCHÉ PASSÉ SELON LA PROCÉDURE ADAPTÉE (article

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIÈRES LOT 2 : COUVERTURE ÉTANCHÉITÉ CCTP LOT2 COUVERTURE / ETANCHEITE - page 1 LOT 2 COUVERTURE / ETANCHEITE ARTICLE 1 CONSISTANCE DES TRAVAUX... 3 2.01 Réfection

Plus en détail

MARQUAGE ROUTIER TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE. Cahier des Clauses Techniques Particulières

MARQUAGE ROUTIER TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE. Cahier des Clauses Techniques Particulières MARQUAGE ROUTIER TRAVAUX DE SIGNALISATION HORIZONTALE Cahier des Clauses Techniques Particulières C.C.T.P. Page 1/9 SOMMAIRE 1- Généralités 2- Consistance des travaux 3- Provenance des matériaux et des

Plus en détail

MARCHES DE MAÎTRISE D ŒUVRE pour les travaux de détection incendie et de sûreté des œuvres dans les cathédrales de Besançon et de Saint-Claude

MARCHES DE MAÎTRISE D ŒUVRE pour les travaux de détection incendie et de sûreté des œuvres dans les cathédrales de Besançon et de Saint-Claude MINISTERE DE LA CULTURE et DE LA COMMUNICATION DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES DE FRANCHE COMTE CONSERVATION REGIONALE DES MONUMENTS HISTORIQUES MARCHES DE MAÎTRISE D ŒUVRE pour les travaux

Plus en détail

MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES DE MENAGE ET D ENTRETIEN DES RESIDENCES POUR LA PREFECTURE DU FINISTERE

MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES DE MENAGE ET D ENTRETIEN DES RESIDENCES POUR LA PREFECTURE DU FINISTERE MARCHE DE PRESTATION DE SERVICES DE MENAGE ET D ENTRETIEN DES RESIDENCES POUR LA PREFECTURE DU FINISTERE Procédure adaptée en application de l article 28 du code des marchés publics Cahier des clauses

Plus en détail

Règlement de la consultation

Règlement de la consultation Règlement de la consultation Objet : Durée N o de dossier Direction Échéances Location de petits engins de terrassement sans chauffeur (MED) 8 mois Date limite de retrait des DCE : 13 mars 2009 12h Date

Plus en détail

Etablissement d Hébergement de Personnes Agées Dépendantes et Maison De l Enfance. Marché public

Etablissement d Hébergement de Personnes Agées Dépendantes et Maison De l Enfance. Marché public CCTG LOTS 1 A 12 Etablissement d Hébergement de Personnes Agées Dépendantes et Maison De l Enfance Marché public Fourniture et pose des mobiliers et équipements pour l aménagement de l Etablissement d

Plus en détail

Centre international d études pédagogiques

Centre international d études pédagogiques Centre international d études pédagogiques 1, avenue Léon-Journault 92318 Sèvres Cedex Tél. : 33 (0)1 45 07 60 00 - poste 69 78 - Fax : 33 (0)1 45 07 60 01 Site Internet : www.ciep.fr CAHIER DES CLAUSES

Plus en détail

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES «ACHAT DE MATERIEL DE CUISINE» PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics)

MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES «ACHAT DE MATERIEL DE CUISINE» PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES «ACHAT DE MATERIEL DE CUISINE» PROCEDURE ADAPTEE (Article 28 du Code des Marchés Publics) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) Numéro de marché : N PA 2011-12

Plus en détail

2013-614 PERISCOLAIRE ORCHAMPS VENNES PAGE 1/10. COMMUNE D ORCHAMPS VENNES 2, rue de la Mairie 25390 ORCHAMPS VENNES mairie.orchamps.vennes@wanadoo.

2013-614 PERISCOLAIRE ORCHAMPS VENNES PAGE 1/10. COMMUNE D ORCHAMPS VENNES 2, rue de la Mairie 25390 ORCHAMPS VENNES mairie.orchamps.vennes@wanadoo. 2013-614 PERISCOLAIRE ORCHAMPS VENNES PAGE 1/10 COMMUNE D ORCHAMPS VENNES 2, rue de la Mairie 25390 ORCHAMPS VENNES mairie.orchamps.vennes@wanadoo.fr REHABILITATION D UN BATIMENT COMMUNAL EN PERISCOLAIRE

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières

Cahier des Clauses Administratives Particulières Terre d équilibre MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES DE BUREAU Mairie De DRUMETTAZ-CLARAFOND 102 Route du Chef Lieu 73420 DRUMETTAZ-CLARAFOND Tél : 04.79.63.64.00 Fax : 04.79.63.64.01 FOURNITURES DE BUREAU Cahier

Plus en détail

CENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP 70363 32000 AUCH Cédex 8 MARCHE PUBLIC DE TRAVAIX CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP)

CENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP 70363 32000 AUCH Cédex 8 MARCHE PUBLIC DE TRAVAIX CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) CENTRE HOSPITALIER DU GERS 10 Rue Michelet BP 70363 32000 AUCH Cédex 8 MARCHE PUBLIC DE TRAVAIX CAHIER DES CHARGES TECHNIQUES PARTICULIERES (CCTP) MARCHE A BONS DE COMMANDE POUR L EXECUSION DE TRAVAUX

Plus en détail

C.C.T.P. Cahier des Clauses Techniques Particulières

C.C.T.P. Cahier des Clauses Techniques Particulières Maître d'ouvrage COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE ROUGEMONT 11bis, route de Gouhelans - 25680 ROUGEMONT CONSTRUCTION D UN EQUIPEMENT SPORTIF STRUCTURANT MULTI-ASSOCIATIF SCOLAIRE / EXTRA-SCOLAIRE C.C.T.P.

Plus en détail

MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX. Commune de Samois-sur-Seine REALISATION DE PLACES DE PARKING ET DU PARVIS DE L EGLISE.

MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX. Commune de Samois-sur-Seine REALISATION DE PLACES DE PARKING ET DU PARVIS DE L EGLISE. MARCHES PUBLICS DE TRAVAUX Commune de Samois-sur-Seine REALISATION DE PLACES DE PARKING ET DU PARVIS DE L EGLISE Procédure adaptée Cahier des Clauses Administratives Particulières 1 Article 1 : Objet de

Plus en détail

C.C.A.P. (cahier des clauses administratives particulières)

C.C.A.P. (cahier des clauses administratives particulières) COMMUNE DE LE PERCY 38 930 tél : 04 76 34 46 04 - fax : 04 76 34 46 04 Mail : mairielepercy@wanadoo.fr REFECTION DE LA COUVERTURE DE L ANCIEN BÂTIMENT CUMA C.C.A.P. (cahier des clauses administratives

Plus en détail

Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P)

Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P) Dossier de consultation des entreprises Cahier des Clauses Administratives Particulières (C.C.A.P) Marché à procédure adaptée Et à Bons de commande Article 28 du Code des Marchés Publics Article 40 du

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Département du Var Commune de GRIMAUD BALISAGE EN MER SAISON 2013 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) MARCHE PUBLIC N 13-009-00-MR SOMMAIRE... I FOURNITURES DE MATERIELS... 2 II - DEFINITION

Plus en détail

Chaque lot de ce cahier des charges fera l objet d une proposition détaillée et dissociée des autres lots.

Chaque lot de ce cahier des charges fera l objet d une proposition détaillée et dissociée des autres lots. du contrôle périodique, de l entretien et de l éventuelle fourniture ou remplacement d extincteurs et autres prestations de sécurité incendie Date diffusion : novembre 2010 du contrôle périodique, de l

Plus en détail

IUT Robert Schuman 72, route du Rhin 67400 Illkirch. Désamiantage de sol. Département informatique CCTP

IUT Robert Schuman 72, route du Rhin 67400 Illkirch. Désamiantage de sol. Département informatique CCTP IUT Robert Schuman 72, route du Rhin 67400 Illkirch Désamiantage de sol IUT Robert Schuman Département informatique CCTP 24/05/2013 Sommaire I. Généralités 1. Objet de l opération 2. Documents contractuels

Plus en détail

Travaux de Rénovation d Etanchéité et d Isolation extérieure d un bâtiment situé Parc des Colombes à AILLY SUR NOYE (20 logements collectifs)

Travaux de Rénovation d Etanchéité et d Isolation extérieure d un bâtiment situé Parc des Colombes à AILLY SUR NOYE (20 logements collectifs) REGLEMENT PARTICULIER DE CONSULTATION (R.P.C.) N OPERATION Réalisation de : Travaux de Rénovation d Etanchéité et d Isolation extérieure d un bâtiment situé Parc des Colombes à AILLY SUR NOYE (20 logements

Plus en détail

REGLEMENT DE LA CONSULTATION

REGLEMENT DE LA CONSULTATION Maître d Ouvrage Communauté de communes de la Planèze Le bourg 15300 USSEL REGLEMENT DE LA CONSULTATION Objet Travaux d aménagement paysager dans le village du Sailhant Architecte Philippe MAGENTIES Pagros

Plus en détail

FOURNITURE ET INSTALLATION D'UN PLATEAU MULTISPORTS

FOURNITURE ET INSTALLATION D'UN PLATEAU MULTISPORTS Ville de Cysoing Hôtel de Ville 2, place de la République BP 67 59830 CYSOING Tél : 03.20.79.44.70. Fax : 03.20.79.57.59. N Cys FOURNITURE ET INSTALLATION D'UN PLATEAU MULTISPORTS Cahier des Clauses Administratives

Plus en détail

Mardi 16 avril à 12h00

Mardi 16 avril à 12h00 MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES DEPARTEMENT DE L OISE Mairie de MOUY Services Techniques 45 Place de Docteur Avinin 60250 MOUY Tel : 03.44.26.34.32 VÉRIFICATION - ENTRETIEN - MAINTENANCE

Plus en détail

CRECHE INTERCOMMUNALE TRAVAUX EXTERIEURS DE REFECTION DU SOL DE LA COUR

CRECHE INTERCOMMUNALE TRAVAUX EXTERIEURS DE REFECTION DU SOL DE LA COUR CRECHE INTERCOMMUNALE TRAVAUX EXTERIEURS DE REFECTION DU SOL DE LA COUR REGLEMENT DE LA CONSULTATION En application de l article 28 du Code des Marchés Publics Maître d Ouvrage : Communauté de communes

Plus en détail