Concours de bandes dessinées TELUS CyberFuté Crée ta propre bande dessinée et cours la chance de gagner.

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Concours de bandes dessinées TELUS CyberFuté Crée ta propre bande dessinée et cours la chance de gagner."

Transcription

1 Cncurs de bandes dessinées TELUS CyberFuté Crée ta prpre bande dessinée et curs la chance de gagner. Le prgramme TELUS CyberFuté sensibilise les jeunes Canadiens âgés de 8 à 18 ans à la prtectin de leur empreinte numérique. Si tu fais partie de ce grupe, tu peux créer tn prpre avatar, participer à ntre défi sur l empreinte numérique et vir ns bandes dessinées et ns vidés sur le site telus.cm/cyberfute. Tu peux aussi créer une bande dessinée dans le labratire de bandes dessinées TELUS CyberFuté et l inscrire à ntre cncurs (détails ci-dessus). Participatin au cncurs de bandes dessinées TELUS CyberFuté Le cncurs est réservé aux résidents canadiens âgés de 8 à 18 ans qui snt inscrits à une écle canadienne autrisée. Les demandes d inscriptin sernt acceptées à cmpter de 10 h HE le 10 aût 2015 jusqu à 18 h HE le 9 ctbre Vici ce dnt tu as besin pur participer : Rends-ti au telus.cm/cyberfute. Accède au «labratire Avatar» de TELUS CyberFuté pur créer et nmmer tn prpre avatar. Visite ensuite le «labratire de bandes dessinées» de TELUS CyberFuté. Étape 1 Tu peux laisser tn avatar tel que tu l as créé (ci-dessus) u changer sn apparence et lui dnner un autre nm. Étape 2 - Sélectinne l un des quatre scénaris furnis pur créer le cncept de ta bande dessinée. Étape 3 - Écris ta bande dessinée en fnctin du scénari que tu as sélectinné à l étape 2 (ci-dessus) en tapant le texte de tn histire dans chacune des quatre cases. Inscris ensuite le titre de ta bande dessinée, tn nm, tn adresse de curriel et tn âge. Lis et accepte le règlement du cncurs. Règlement (le cnsentement d un parent est bligatire pur les participants âgés de 6 à 12 ans). Clique sur le butn d envi de la bande dessinée TELUS CyberFuté pur inscrire ta bande dessinée au cncurs. (Remarque : Dès que tu auras cliqué sur cette icône, tu recevras une cnfirmatin de l envi et tu purras aussi imprimer le travail que tu auras sumis ainsi que tn avatar.) La sélectin des gagnants se dérulera en deux phases. À la première phase, un cmité de représentants de TELUS sélectinnera, parmi tus ceux reçus, les tris meilleurs cncepts seln les critères définis ci-après (vir ci-dessus). À la deuxième phase, le public vtera pur l un des tris meilleurs cncepts à raisn d un vte par persnne. Le gagnant sera celui qui btiendra le plus grand nmbre de vtes. Phase I Le 13 ctbre 2015 vers 18 h HE, TELUS sélectinnera les tris (3) meilleurs cncepts seln les critères suivants : Innvatin 50 % : Jusqu à quel pint peut-n retenir une leçn pertinente du cncept de la bande dessinée par rapprt au scénari sélectinné par le participant? Créativité 50 % : Cmment l auteur use-t-il de créativité pur nus faire retenir une leçn pertinente seln le scénari furni? En cas d égalité, le gagnant sera sélectinné en fnctin du pintage le plus élevé dans la catégrie Innvatin. Les auteurs des tris (3) meilleures bandes dessinées sernt invités à finaliser, en cllabratin avec ntre équipe de créatin, la cnceptin de leur bande dessinée, ntamment en y ajutant leur avatar. Le prduit final s apparentera aux bandes dessinées se truvant actuellement sur le site telus.cm/cyberfute. Phase II 1

2 Les tris meilleures œuvres sernt affichées dans la sectin des bandes dessinées de TELUS CyberFuté le 29 ctbre Le public purra alrs vter pur déterminer le gagnant. Le vte débutera le 29 ctbre et se terminera à 18 h HE le 12 nvembre En cas d égalité, le gagnant sera chisi au myen d un tirage au srt. Prix remis dans le cadre du cncurs de bandes dessinées TELUS CyberFuté Tris (3) prix sernt remis. Le finaliste ayant recueilli le plus grand nmbre de vtes durant la péride de vte recevra le premier prix. Le finaliste terminant au deuxième rang en ce qui a trait au nmbre de vtes recevra le deuxième prix et celui recevant le mins grand nmbre de vtes recevra le trisième prix. Vici les prix : Premier prix : $ pur le prgramme de culture numérique u de lutte cntre l intimidatin de l écle du gagnant et 500 $ pur le gagnant. Deuxième prix : $ pur le prgramme de culture numérique u de lutte cntre l intimidatin de l écle du gagnant et 500 $ pur le gagnant. Trisième prix : $ pur le prgramme de culture numérique u de lutte cntre l intimidatin de l écle du gagnant et 500 $ pur le gagnant. Les tris meilleures bandes dessinées sernt publiées dans la sectin des bandes dessinées du site TELUS CyberFuté. Avant de participer au cncurs, lis le règlement cmplet du cncurs à la fin de ce dcument. Des questins? Cmmunique avec nus à l adresse cyberfute@telus.cm. Crdialement, Shelly Smith Membre de l équipe TELUS Défi TELUS CyberFuté MC Règlement du cncurs 1. Pur participer Le cncurs est réservé aux résidents canadiens âgés de 8 à 18 ans et inscrits à une écle canadienne autrisée. Pur participer : Rends-ti au telus.cm/cyberfute. Accède au «labratire Avatar» de TELUS CyberFuté pur créer et nmmer tn prpre avatar. Visite ensuite le «labratire de bandes dessinées» de TELUS CyberFuté. Étape 1 Tu peux laisser tn avatar tel que tu l as créé (ci-dessus) u changer sn apparence et lui dnner un autre nm. Étape 2 - Sélectinne l un des quatre scénaris furnis pur créer le cncept de ta bande dessinée. Étape 3 - Écris ta bande dessinée en fnctin du scénari que tu as sélectinné à l étape 2 (ci-dessus) en tapant le texte de tn histire dans chacune des quatre cases. Inscris ensuite le titre de ta bande dessinée, tn nm, tn adresse de curriel et tn âge. 2

3 Lis et accepte le règlement du cncurs. (Le cnsentement d un parent est bligatire pur les participants âgés de 6 à 12 ans.) Clique sur le butn d envi de la bande dessinée TELUS CyberFuté pur inscrire ta bande dessinée au cncurs. Aucun achat requis. Une seule participatin par persnne sera acceptée durant la péride du cncurs. Aucune autre frme de participatin n est acceptée. Ce cncurs s adresse aux élèves de 8 à 18 ans inscrits à une écle canadienne autrisée. Les inscriptins au cncurs sernt acceptées du 10 aût 2015 jusqu à 18 h HE le 9 ctbre De tutes les participatins reçues, TELUS en sélectinnera tris qui prendrnt ensuite la frme de bandes dessinées cmplètes en culeur qu elle sumettra au vte du 29 ctbre 2015 jusqu à 18 h HE le 12 nvembre 2015 en les affichant sur le site TELUS CyberFuté. 2. Bandes dessinées sumises dans le cadre du cncurs et sélectin des tris meilleures Les participants ne peuvent sumettre qu une seule œuvre durant la péride du cncurs. Nus cmmuniquerns avec le parent u le tuteur légal si sn enfant est l un de ceux dnt l œuvre fait partie des tris meilleures. TELUS n accepte pas les inscriptins par téléphne, par télécpieur, par service de messagerie u par la pste. Une œuvre est cnsidérée cmme nn valide : si le participant n a pas de 8 à 18 ans; si sn cntenu est susceptible d être jugé cntraire aux nrmes sciales u est d un gût duteux. Tu cnviens qu aucune smme ni rémunératin par TELUS ne t est versée pur tn œuvre. Tu acceptes de ne pas publier tn œuvre u tut autre cntenu créé à partir de celle-ci dans un frum public (ntamment sur Internet) u ailleurs, et de ne pas mntrer ni distribuer tn œuvre u tut autre cntenu créé à partir de celle-ci à qui que ce sit, autre que les membres de TELUS aux fins du présent cncurs. De plus, tu recnnais que TELUS est en drit de publier tn œuvre ù et quand elle le suhaite pur ses prpres besins. En sumettant tn œuvre, tu accrdes de manière irrévcable à TELUS et à ses sciétés affiliées, ses ayants cause, ses ayants drit, ses mandataires et ses licenciés l autrisatin et le drit incnditinnels et perpétuels de reprduire, d encder, de stcker, de cpier, de transmettre, de publier, de diffuser, d afficher, de présenter publiquement, d adapter, d expser, d utiliser u de réutiliser de tute autre manière, quand et aussi suvent qu ils le suhaitent, tn œuvre, ainsi que tn nm, tn image, ta phtgraphie (tn «image») u tes déclaratins cncernant ta participatin au cncurs (en utilisant u nn tn nm), et ce, dans tut média, à quelque mment et en quelque lieu que ce sit, sans rémunératin supplémentaire et sans qu une apprbatin de ta part u de quicnque sit requise. Tu rennces par les présentes à l ensemble des drits (drits de prpriété intellectuelle, drits à la prtectin de la vie privée, drits à l image et drits mraux cmpris) qui purraient empêcher TELUS u ses sciétés affiliées d utiliser tn bulletin de participatin, et tu t engages à ne pas pursuivre TELUS et à ne pas exercer de réclamatin à sn encntre pur l utilisatin de tn œuvre, de tn image u de tes déclaratins. Tu t engages à indemniser TELUS, ses sciétés affiliées et ses mandataires de même que leurs sciétés affiliées, leurs dirigeants, leurs administrateurs, leurs mandataires et leurs emplyés respectifs (cllectivement appelés les «parties à indemniser») de la ttalité des réclamatins, des dmmages, des dépenses, des frais (hnraires d avcat raisnnables cmpris) et des bligatins (ntamment liées à tut règlement à l amiable) engagés u réclamés par un tiers à l encntre des parties à indemniser en lien direct u indirect avec tn œuvre, avec tes actes liés à la créatin de tn œuvre u avec le cncurs, y cmpris les réclamatins pur cntrefaçn de marque de cmmerce, pur vilatin de drits d auteur, pur vilatin des drits de quicnque à la prtectin de sa vie privée u à l image, u encre pur diffamatin. Tu t engages de plus à indemniser TELUS et ses sciétés affiliées de tute réclamatin fndée sur la prétendue vilatin de tes drits sur les éléments, les idées et les persnnages cntenus dans une œuvre quelcnque déculant d une publicité subséquemment réalisée, diffusée u préparée par TELUS u en sn nm. 3

4 3. Prcessus de sélectin La sélectin des gagnants se dérulera en deux phases. Lrs de la première phase, les tris meilleurs cncepts parmi tus ceux reçus sernt sélectinnés par un cmité de représentants de TELUS seln les critères cidessus. Lrs de la deuxième phase, le public vtera pur l un des tris meilleurs cncepts. Le gagnant est celui qui btient le plus grand nmbre de vtes. Phase I Le 13 ctbre 2015 vers 18 h HE, un cmité frmé de représentants TELUS sélectinnera les tris (3) meilleurs cncepts seln les critères suivants : Innvatin 50 % : Jusqu à quel pint peut-n retenir une leçn pertinente du cncept de la bande dessinée par rapprt au scénari sélectinné par le participant? Créativité 50 % : Cmment l auteur use-t-il de créativité pur nus faire retenir une leçn pertinente seln le scénari furni? En cas d égalité, le gagnant sera sélectinné en fnctin de la nte la plus élevée pur le critère «Innvatin». ` Phase II Les tris meilleurs cncepts sernt affichés dans la sectin des bandes dessinées de TELUS CyberFuté le 29 ctbre Le public purra alrs vter pur déterminer le gagnant. Le vte débutera le 29 ctbre et se terminera à 18 h HE le 12 nvembre En cas d égalité, le finaliste sera chisi au myen d un tirage au srt. 4. Prix Tris (3) prix sernt remis. Le finaliste ayant recueilli le plus grand nmbre de vtes durant la péride de vte recevra le premier prix. Le finaliste terminant au deuxième rang en ce qui a trait au nmbre de vtes recevra le deuxième prix et celui recevant le mins grand nmbre de vtes recevra le trisième prix. Vici les prix : Premier prix : $ pur le prgramme de culture numérique u de lutte cntre l intimidatin de l écle du gagnant et 500 $ pur le gagnant. Deuxième prix : $ pur le prgramme de culture numérique u de lutte cntre l intimidatin de l écle du gagnant et 500 $ pur le gagnant. Trisième prix : $ pur le prgramme de culture numérique u de lutte cntre l intimidatin de l écle du gagnant et 500 $ pur le gagnant. Les tris meilleures bandes dessinées sernt publiées dans la sectin des bandes dessinées du site TELUS CyberFuté. Le cnsentement des parents sera requis pur la publicatin du nm du créateur. Les prix divent être acceptés tels quels et ne snt pas transférables. Seuls les gagnants fernt l bjet d une cmmunicatin par téléphne u par écrit. TELUS se réserve le drit de remplacer un prix par un autre prix qui est, de l avis de TELUS, de valeur équivalente u de mettre fin au cncurs u de l annuler en tut temps. 5. Les gagnants Les gagnants sélectinnés sernt avisés par curriel dans les quatre jurs uvrables suivant le tirage. Si le gagnant est âgé de mins de 18 ans, sn parent u sn tuteur légal devra signer une déclaratin de décharge standard cnfirmant le respect du règlement du cncurs et dégageant TELUS, ses administrateurs, ses agents, ses représentants, les détenteurs d intérêts dans la sciété, ainsi que ses agences de publicité et de prmtin, de tute 4

5 respnsabilité se rapprtant directement u indirectement à ce cncurs, ntamment en ce qui cncerne l acceptatin et l utilisatin des prix tels qu ils snt attribués. Le nn-respect du règlement du cncurs u le fait de ne pas signer et returner la déclaratin de décharge dans un délai de cinq (5) jurs après sa réceptin entraîne la disqualificatin et la sélectin d un autre participant. Si le participant sélectinné ne respecte pas le règlement du cncurs, un autre participant sera sélectinné à partir des participatins admissibles. 6. Respect de la vie privée En s inscrivant au cncurs, les participants acceptent que leurs nm, ville de résidence, pht, enregistrement vcal u image sient utilisés à des fins publicitaires dans tut média auquel TELUS a recurs, sans paiement ni autre rémunératin. Les participants acceptent que TELUS utilise leurs renseignements persnnels pur, entre autres, leur transmettre des ffres à durée limitée, des ffres prmtinnelles u des sndages. Tus les détails figurent dans la plitique de TELUS sur la prtectin de la vie privée affichée sur le site telus.cm/vieprivee. 7. Résidents du Québec Tut litige cncernant la cnduite u l rganisatin de ce cncurs publicitaire peut être sumis à la Régie des alcls, des curses et des jeux du Québec. Tut litige cncernant l attributin d un prix peut être sumis à la Régie uniquement dans le but d aider les parties à parvenir à un règlement. 5

RÈGLEMENT DU CONCOURS

RÈGLEMENT DU CONCOURS RÈGLEMENT DU CONCOURS CONCOURS «LE MONUMENT PRÉFÉRÉ DES FRANÇAIS» (ci-après le «Cncurs») 1. CONCOURS ET DURÉE DU CONCOURS : Le Cncurs (le «Cncurs») est rganisé par TV5 Québec Canada (l «Organisateur»).

Plus en détail

REGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile

REGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile ARTICLE 1 Sciété rganisatrice REGLEMENT COMPLET Tentez de gagner une tablette tactile UNILEVER FRANCE, Sciété par actins simplifiée au capital de 28 317 129, immatriculée au Registre du Cmmerce et des

Plus en détail

REGLEMENT COMPLET «3D World Koksijde»

REGLEMENT COMPLET «3D World Koksijde» REGLEMENT COMPLET «3D Wrld Kksijde» ARTICLE 1 Sciété rganisatrice ASSA ABLOY, situé au Heide 9, 1780 Wemmel, rganise du 03/07/2015 au 31/07/2015 inclus un jeu natinal avec bligatin d achat appelé «Yale

Plus en détail

En collaboration avec la direction territoriale du MFA

En collaboration avec la direction territoriale du MFA Prpsitins pur faciliter l utilisatin de l Entente de services de garde à cntributin réduite. En cllabratin avec la directin territriale du MFA Nus recherchns des slutins visant à : Simplifier le prcessus;

Plus en détail

LE RVER EN UN COUP D ŒIL

LE RVER EN UN COUP D ŒIL LE RVER EN UN COUP D ŒIL Le terme RVER est l acrnyme pur Régime Vlntaire d Epargne-Retraite. C est un nuveau régime de retraite régi par la Li sur les régimes vlntaires d'épargneretraite (Li sur les RVER)

Plus en détail

Promotion Le défi des étoiles Aéroplan 2013. Q1. Qu est-ce que la promotion Le défi des étoiles Aéroplan?

Promotion Le défi des étoiles Aéroplan 2013. Q1. Qu est-ce que la promotion Le défi des étoiles Aéroplan? Prmtin Le défi des étiles Aérplan 2013 Q1. Qu est-ce que la prmtin Le défi des étiles Aérplan? La prmtin Le défi des étiles est une ffre de milles-bnis destinée à récmpenser les membres qui accumulent

Plus en détail

Pour répondre au besoin de sécurité juridique et de prévisibilité, la Loi type devrait traiter des questions suivantes:

Pour répondre au besoin de sécurité juridique et de prévisibilité, la Loi type devrait traiter des questions suivantes: Descriptin de la prpsitin du Canada cncernant l élabratin d une Li type sur les règles de cmpétence et de cnflits de lis en matière de cntrats de cnsmmatin dans le cadre de la CIDIP-VII Dans le cadre de

Plus en détail

Gestion des Prospects : Adresses à exporter

Gestion des Prospects : Adresses à exporter Gestin des Prspects : Adresses à exprter 2 Tables des matières 1. Intrductin : Adresses à exprter p 3 2. Que signifie une adresse qualifiée? p4 2.1 Particulier = le client final 2.2 Cnducteur lié à une

Plus en détail

Comme nous devons clôturer nos systèmes actuels avant la transition, veuillez noter les dates suivantes :

Comme nous devons clôturer nos systèmes actuels avant la transition, veuillez noter les dates suivantes : Le 30 juin 2014 ACTION : Date d entrée en vigueur du changement le 25 aût 2014 Cher furnisseur, À cmpter du 25 aût 2014, Zetis utilisera un nuveau système de planificatin des ressurces de l entreprise

Plus en détail

Vente de Capacités de Stockage de gaz du 13 mai 2015

Vente de Capacités de Stockage de gaz du 13 mai 2015 Vente de Capacités de Stckage de gaz Prduit & Quantité Prpsée SEDIANE NORD 120 90 JUIN 2015 1 TWh sur le Grupement Sediane Nrd. Type de prduit Capacité Nminale de Stckage : vlume dnnant drit à des capacités

Plus en détail

Processus des services

Processus des services Prcessus des services TABLE DES MATIÈRES: 1 Garantie sur les prduits 2 Supprt pur les prduits 3 Cmpsant à remplacer par l utilisateur final (EURP : End User Replaceable Part) 4 Défectueux à l arrivée (DOA

Plus en détail

Bourse Étienne-Beauclair Banque Nationale

Bourse Étienne-Beauclair Banque Nationale La Burse Étienne-Beauclair Banque Natinale Burse d' excellence destinée aux persnnes ayant une déficience visuelle pur la réalisatin de prjets nvateurs 15 000 $ Dépsez vs candidatures entre Le 15 décembre

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE. Master Transport, Logistique Et Commerce International

DOSSIER DE CANDIDATURE. Master Transport, Logistique Et Commerce International Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Master Transprt, Lgistique Et Cmmerce Internatinal Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien

Plus en détail

Article I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique

Article I - Objet. Article II - Conditions d'utilisation de la eboutique Identificatin du prestataire de service Nm et adresse : TransGirnde Tel : 0974 500 033 Fax : S.A.S. au capital de RCS Siret : - APE : E-mail : Site web : transgirnde.fr Ci-après dénmmée : TransGirnde Cnditins

Plus en détail

ÉLECTIONS MUNICIPALES

ÉLECTIONS MUNICIPALES ÉLECTIONS MUNICIPALES MESSAGE DE LA PRÉSIDENTE D ÉLECTION Le 3 nvembre 2013, vus aurez le privilège d'exercer vtre drit de vte en vue du chix des élus municipaux de la Municipalité de Lac-du-Cerf. Le drit

Plus en détail

Service de mobilité interbancaire - Règlement

Service de mobilité interbancaire - Règlement versin 1.0-28/10/2009 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire

Plus en détail

JEU-CONCOURS L'EXPÉRIENCE CREACTIVE AU CLUB MED

JEU-CONCOURS L'EXPÉRIENCE CREACTIVE AU CLUB MED JEU-CONCOURS L'EXPÉRIENCE CREACTIVE AU CLUB MED RÈGLEMENT OFFICIEL DU JEU-CONCOURS AUCUN ACHAT OU CONTREPARTIE PÉCUNIAIRE N EST REQUIS POUR PARTICIPER OU GAGNER. NUL LÀ OÙ LA LOI L INTERDIT. L INSCRIPTION

Plus en détail

Règlement du concours de POCKET FILM organisé par le Département de la Haute-Vienne

Règlement du concours de POCKET FILM organisé par le Département de la Haute-Vienne Règlement du cncurs de POCKET FILM rganisé par le Département de la Haute-Vienne Article 1: OBJET DU CONCOURS Le Département de la Haute-Vienne rganise un cncurs de POCKET FILM sur le thème «Hérs/hérïnes»

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE. Programme Executive MBA

DOSSIER DE CANDIDATURE. Programme Executive MBA Pht d identité NOM : Prénm : DOSSIER DE CANDIDATURE Prgramme Executive MBA Nta Bene : vus devez remplir signeusement ce dssier (le jury s appuiera dessus lrs de vtre entretien ral) et y jindre les pièces

Plus en détail

Service de mobilité interbancaire - Règlement

Service de mobilité interbancaire - Règlement versin 3-1/7/2011 Service de mbilité interbancaire - Règlement Ce règlement cnstitue le cadre général dans lequel les banques participantes ffrent en Belgique au cnsmmateur un service de mbilité interbancaire

Plus en détail

ÉTAPES CLÉS DE LA RÉPONSE AUX VIOLATIONS DU RESPECT DE LA

ÉTAPES CLÉS DE LA RÉPONSE AUX VIOLATIONS DU RESPECT DE LA AVIS DE PRATIQUE DE L OMBUDSMAN DU MANITOBA Les avis de pratique snt préparés par l Ombudsman du Manitba afin d aider les persnnes qui utilisent la législatin. Leur bjet en est un de cnseil seulement et

Plus en détail

Québec, le 26 septembre 2014

Québec, le 26 septembre 2014 Québec, le 26 septembre 2014 Madame, Mnsieur, Le Camp Mercier et les autres établissements de ski de fnd de la Sépaq ffrent en cmmun un abnnement de saisn qui dnne accès à tut le réseau de ski de fnd de

Plus en détail

Politique de sécurité de l information

Politique de sécurité de l information Plitique de sécurité de l infrmatin Versin 2.3 Identificateur de dcument : 3541 Avis de drit d auteur 2015 cybersanté Ontari Tus drits réservés Il est interdit de reprduire le présent dcument, en ttalité

Plus en détail

Les conditions générales de vente du SERVICE ZADS CLOUD

Les conditions générales de vente du SERVICE ZADS CLOUD Les cnditins générales de vente du SERVICE ZADS CLOUD Nm du Partenaire Cmmercial: Adresse du Partenaire Cmmercial: Dmaine(s) (URL) du Client Final Qui utilisera le Lgiciel ZADS en mde hébergé CLOUD Signature

Plus en détail

GUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES

GUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES GUIDE DU PROGRAMME DE VÉRIFICATION DE LA CONFORMITÉ ET DE L UTILISATION DES DONNÉES DU FICHIER CENTRAL DES SINISTRES AUTOMOBILES Nvembre 2009 Table des matières Intrductin...1 1. Règles de cnfrmité...3

Plus en détail

DIPLOME NATIONAL de MASTER

DIPLOME NATIONAL de MASTER DIPLOME NATIONAL de MASTER En c-habilitatin entre : Université Paris Ouest-Nanterre La Défense Université Paris-Sud Université Pierre et Marie Curie Université Paris-Dauphine Ecle Plytechnique Supélec

Plus en détail

Conditions d utilisation du site Internet

Conditions d utilisation du site Internet Cnditins d utilisatin du site Internet Le site Internet Sevenhugs, accessible à l adresse http://www.seven-hugs.cm (Ci-après le «Site Internet») est édité par la sciété 7HUGS LABS, Sciété par actins simplifiée,

Plus en détail

Nouveautés apportées à l assessment-tool

Nouveautés apportées à l assessment-tool Nuveautés apprtées à l assessment-tl La dcumentatin et les utils d aide de Friendly Wrk Space snt régulièrement révisés, actualisés et dévelppés. Ainsi, la directive a une nuvelle fis été mise à jur en

Plus en détail

CONVENTION D ACCÈS ÉLECTRONIQUE

CONVENTION D ACCÈS ÉLECTRONIQUE CONVENTION D ACCÈS ÉLECTRONIQUE VEUILLEZ LIRE CETTE CONVENTION D ACCÈS ÉLECTRONIQUE (LA «CONVENTION») ATTENTIVEMENT ET EN IMPRIMER UNE COPIE POUR VOS DOSSIERS. CETTE CONVENTION RÉGIT VOTRE ACCÈS ÉLECTRONIQUE

Plus en détail

Règlements sur la tenue d activités sociales avec vente ou consommation d alcool

Règlements sur la tenue d activités sociales avec vente ou consommation d alcool Règlements sur la tenue d activités sciales avec vente u cnsmmatin d alcl Texte adpté par la réslutin E-88-598 et mdifié par les réslutins E-90-51, CE-98-48, CE-2002-141 et CE-2004-471 1 - Objet Le présent

Plus en détail

R è g l e m e n t. d e l a c r è c h e - n u r s e r y. Ce règlement est valable dès le 1er janvier 2012 «A Petits Pas».

R è g l e m e n t. d e l a c r è c h e - n u r s e r y. Ce règlement est valable dès le 1er janvier 2012 «A Petits Pas». R è g l e m e n t d e l a c r è c h e - n u r s e r y Ce règlement est valable dès le 1er janvier 2012 «A Petits Pas». c r è c h e - n u r s e r y A P e t i t s P a s... P la c e du Par c 6 1 6 3 6 Br

Plus en détail

PRATIQUES D AFFAIRES APPLICABLES AUX TIERS

PRATIQUES D AFFAIRES APPLICABLES AUX TIERS PRATIQUES D AFFAIRES APPLICABLES AUX TIERS Guide d intégrité dans la cnduite des affaires Plitiques glbales Service Éthique & Cnfrmité La relatin de bimérieux avec ses partenaires Chez bimérieux, nus

Plus en détail

Je suis capable tout seul!

Je suis capable tout seul! Je suis capable tut seul! Cette vignette vise à faire décuvrir aux parents (et autres membres significatifs de l enturage) cmment favriser l autnmie de leur enfant dans tutes les sphères de sn qutidien.

Plus en détail

PHASE 1 : choix et définition du sujet du TM.

PHASE 1 : choix et définition du sujet du TM. PHASE 1 : chix et définitin du sujet du TM. Le chix du sujet est une partie imprtante du TM. Ce chix se fait durant la 1 ère phase. La prblématique du thème cncerne le rapprt entre la chimie et la vie

Plus en détail

Club des Léopards de Rouen

Club des Léopards de Rouen Club des Lépards de Ruen Saisn 201 4 / 2015 Qui et quand dis-je vir rendre le dssier d inscriptins? Après les entrainements en direct avec les nms/mails suivants : Les lundis et mercredis pur les sénirs/flag

Plus en détail

Fiche de projet pour les institutions publiques

Fiche de projet pour les institutions publiques Fiche de prjet pur les institutins publiques Infrmatins pratiques Nm de l institutin publique ayant intrduit le prjet: SPF Technlgie de l'infrmatin et de la Cmmunicatin (Fedict). Nm du prjet : egv Mnitr

Plus en détail

PROTECTION DES VARIÉTÉS VÉGÉTALES EN ARGENTINE

PROTECTION DES VARIÉTÉS VÉGÉTALES EN ARGENTINE PROTECTION DES VARIÉTÉS VÉGÉTALES EN ARGENTINE QUESTIONS POSÉES SUR CETTE FICHE D INFORMATION Qu est-ce que le Drit d Obtenteur en Argentine? Le Drit d Obtenteur : tut ce que vus devez savir Quelle est

Plus en détail

PROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS

PROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS PROCESSUS DE CERTIFICATION DES MONITEURS JE NAGE INFORMATIONS POUR LES MAITRE ÉVALUATEURS NOTE: Les mniteurs qui suivent la frmatin de mise à niveau et de mise à niveau à distance ne snt pas tenus de remplir

Plus en détail

ACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION

ACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION ACCORD SUR LE RECOUVREMENT AMIABLE EN CREDIT A LA CONSOMMATION L ASF et les rganisatins de cnsmmateurs c-signataires snt cnvenues de ce qui suit!: Le présent accrd cncerne le recuvrement amiable, c est-à-dire

Plus en détail

Charte de l Association Suisse de Portage des Bébés (ASPB)

Charte de l Association Suisse de Portage des Bébés (ASPB) Charte de l Assciatin Suisse de Prtage des Bébés (ASPB) 1. Rôle et missin L ASPB est une assciatin à but nn lucratif et indépendante de tutes marques,qui suhaite prmuvir un prtage respectueux du dévelppement

Plus en détail

Scénario 2 : La promesse

Scénario 2 : La promesse Scénari 2 : La prmesse D enise est infirmière auxiliaire autrisée depuis 10 ans, Elle exerce dans une clinique externe d un grand hôpital général. Aujurd hui, elle est chargée de prendre sin d Amanda,

Plus en détail

Ville de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal

Ville de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal Ville de Pierrefitte-sur-Seine Centre Technique Municipal MARCHE de Service REGLEMENT PARTICULIER DE LA CONSULTATION R. P. C. n 074 B 037/05 Mde de cnsultatin : marché passé en la frme d une prcédure adaptée

Plus en détail

MAITRISE UNIVERSITAIRE D ETUDES AVANCEES EN MEDECINE DENTAIRE

MAITRISE UNIVERSITAIRE D ETUDES AVANCEES EN MEDECINE DENTAIRE MAITRISE UNIVERSITAIRE D ETUDES AVANCEES EN MEDECINE DENTAIRE N.B. : Le masculin est utilisé au sens générique; il désigne autant les femmes que les hmmes ARTICLE 1 OBJET 1. La Faculté de médecine de l

Plus en détail

2 ) LA RESIDENCE URBAINE DE FRANCE

2 ) LA RESIDENCE URBAINE DE FRANCE CHARTE de REFERENCEMENT Bureaux d études techniques Sciétés et adresses : IMMOBILIERE 3F : 159, rue Natinale 75638 Paris Cedex 13 RSF : 3, allée de la Seine 94200 Ivry sur Seine RUF : 32 curs du Danube

Plus en détail

CYBERLEARN COURS MOODLE. SUPPORT DE TRAVAIL Pour professeur-es et assistant-es d'enseignement

CYBERLEARN COURS MOODLE. SUPPORT DE TRAVAIL Pour professeur-es et assistant-es d'enseignement CENTRE e-learning HES-SO CYBERLEARN COURS MOODLE SUPPORT DE TRAVAIL Pur prfesseur-es et assistant-es d'enseignement Sndages et tests : rendez vs curs Mdle interactifs! HES-SO 2010 Team Cyberlearn Table

Plus en détail

GUIDE INSTALLATION IAS

GUIDE INSTALLATION IAS Guide d installatin IAS 1 IMPACT TECHNOLOGIES se réserve le drit de mdifier à tut mment le cntenu de ce dcument. Bien que l exactitude des renseignements qu il cntient sit cntrôlée avec sin, IMPACT TECHNOLOGIES

Plus en détail

Approche générale de l OCRCVM pour l évaluation des risques de crédit liés aux contreparties

Approche générale de l OCRCVM pour l évaluation des risques de crédit liés aux contreparties Avis sur les règles Appel à cmmentaires Règles des curtiers membres Persnne-ressurce : Richard J. Crner Vice-président à la plitique de réglementatin des membres 416 943-6908 rcrner@iirc.ca Destinataires

Plus en détail

CONVENTION DEPARTEMENTALE POUR LA LUTTE CONTRE LE TRAVAIL ILLEGAL DANS LE SECTEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU DEPARTEMENT DE L ARDÈCHE

CONVENTION DEPARTEMENTALE POUR LA LUTTE CONTRE LE TRAVAIL ILLEGAL DANS LE SECTEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU DEPARTEMENT DE L ARDÈCHE CONVENTION DEPARTEMENTALE POUR LA LUTTE CONTRE LE TRAVAIL ILLEGAL DANS LE SECTEUR DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS DU DEPARTEMENT DE L ARDÈCHE Le Préfet de l Ardèche, Le Prcureur de la République près

Plus en détail

Charte de la gestion cookies groupe PVCP 25/09/2014

Charte de la gestion cookies groupe PVCP 25/09/2014 Charte de la gestin ckies grupe PVCP 25/09/2014 Table des matières 1. Qu'est-ce qu'un ckie?... 2 2. Ntre charte sur les ckies... 2 3. Gestin des ckies... 6 1 Charte de la gestin ckies grupe PVCP 25/09/2014

Plus en détail

Nous proposons 3 syntaxes au choix :

Nous proposons 3 syntaxes au choix : Slutin d envi de SMS Dcumentatin technique 1. Créatin et gestin de cmpte 2. Envi par email 3. Envi via l interface Web 4. Envi par cmmande http 5. Envi via le lgiciel 123SMS 6. Publipstage SMS persnnalisés

Plus en détail

2. Trouvez la version du firmware que vous souhaitez télécharger dans la rubrique Boot From CD, correspondant à votre modèle de SSD.

2. Trouvez la version du firmware que vous souhaitez télécharger dans la rubrique Boot From CD, correspondant à votre modèle de SSD. Changements apprtés par le firmware: Fiabilité du prduit amélirée Réslutin de l anmalie causant de brèves pauses intermittentes chez certains utilisateurs. INTRODUCTION Ce dcument décrit la prcedure permettant

Plus en détail

Concours d'admission en orthop honie Le concours d'entrée au Certificat de Capacité d'orthophonie Centre de Formation Pitié-Salpêtrière

Concours d'admission en orthop honie Le concours d'entrée au Certificat de Capacité d'orthophonie Centre de Formation Pitié-Salpêtrière CONCOURS ORTHOPHONIE DE PARIS / La Pitié Salpétrière Cncurs d'admissin en rthp hnie Le cncurs d'entrée au Certificat de Capacité d'orthphnie Centre de Frmatin Pitié-Salpêtrière Currier pstal : FACULTE

Plus en détail

APPEL DE DEMANDES. lancé par la Société Parkinson Canada / Parkinson Society Canada

APPEL DE DEMANDES. lancé par la Société Parkinson Canada / Parkinson Society Canada APPEL DE DEMANDES lancé par la Sciété Parkinsn Canada / Parkinsn Sciety Canada PROGRAMME DE BOURSES D ÉTUDES SUPÉRIEURES (Cycle allant de juillet 2015 à juin 2017) 17 nvembre, 2014 : Date de publicatin

Plus en détail

I N A M I Institut National d Assurance Maladie-Invalidité

I N A M I Institut National d Assurance Maladie-Invalidité I N A M I Institut Natinal d Assurance Maladie-Invalidité Circulaire aux Offices de tarificatin Circ. OT 2011/023 Service des Sins de Santé Crrespndant: Blandine Divry Attaché Tél: 02/739 78 01 Fax: 02/739

Plus en détail

Proposition de Veille Internet Campagnes Electorales 2012

Proposition de Veille Internet Campagnes Electorales 2012 Prpsitin de Veille Internet Campagnes Electrales 2012 Pur tut savir sur ce que les respnsables plitiques, candidats à l électin Présidentielle, candidats aux électins législatives disent de vus et sur

Plus en détail

REGLEMENT COMPLET «JEU NANA PINK TICKET»

REGLEMENT COMPLET «JEU NANA PINK TICKET» REGLEMENT COMPLET «JEU NANA PINK TICKET» ARTICLE 1 Sciété rganisatrice SCA HYGIENE PRODUCTS, ci-après dénmmée la «Sciété rganisatrice» ; SAS au capital 83.390.129 eurs dnt le siège scial est situé 151

Plus en détail

Résumé des modifications apportées (Jan 1, 2015)

Résumé des modifications apportées (Jan 1, 2015) Résumé des mdificatins apprtées (Jan 1, 2015) Page Rubrique Mdificatin 12 Annexe F Le mntant du rembursement des hôtels a été augmenté de 300,00 $ à 325,00 $ par nuit (taxes cmprises). i POLITIQUE Titre

Plus en détail

Manuel d utilisation de Nomad Trading

Manuel d utilisation de Nomad Trading Manuel d utilisatin de Nmad Trading INTRODUCTION NmadTrading est un util qui vus permet d'accéder à vtre envirnnement de trading à distance. Cmment fnctinne-t-il? NmadTrading s'installe sur vtre platefrme

Plus en détail

FOCUS: LA PARTICIPATION A LA PERMANENCE DES SOINS EST- ELLE TOUJOURS VOLONTAIRE?

FOCUS: LA PARTICIPATION A LA PERMANENCE DES SOINS EST- ELLE TOUJOURS VOLONTAIRE? FOCUS: LA PARTICIPATION A LA PERMANENCE DES SOINS EST- ELLE TOUJOURS VOLONTAIRE? Plusieurs d entre vus se snt plaints du fait que, malgré le fait qu ils sient nn vlntaires pur participer à la permanence

Plus en détail

Prénom et nom de l enfant : Sexe de l enfant : M F L âge de l enfant : Nom de la garderie ou du CPE : Adresse : Téléphone :

Prénom et nom de l enfant : Sexe de l enfant : M F L âge de l enfant : Nom de la garderie ou du CPE : Adresse : Téléphone : Veuillez prendre nte qu il est primrdial que le questinnaire sit transmis de façn cnfidentielle, sit directement de la garderie à l écle. Tut dcument reçu par l entremise des parents sera refusé. Date

Plus en détail

Le Prix de la Fondation Joseph Plaskett en peinture

Le Prix de la Fondation Joseph Plaskett en peinture Le Prix de la Fndatin Jseph Plaskett en peinture FORMULAIRE DE DEMANDE Nm du demandeur (nm légal) : Mme. M. Nm de famille : Prénms : Adresse permanente Rue et appartement Adresse pstale (si elle n est

Plus en détail

Fiche sur les assurances nécessaires lors d un séjour à l étranger

Fiche sur les assurances nécessaires lors d un séjour à l étranger Fiche sur les assurances nécessaires lrs d un séjur à l étranger Préambule Cette fiche cncerne les assurances nécessaires lrs d un séjur à l étranger. En effet, Éducatin internatinale cnsidère maintenant

Plus en détail

GUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS. Préparation aux examens de l AMF. Pour : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES

GUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS. Préparation aux examens de l AMF. Pour : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES GUIDE DU CANDIDAT REPRESENTANT EN ASSURANCE DE DOMMAGES DES PARTICULIERS Préparatin aux examens de l AMF Pur : DESJARDINS ASSURANCES GENERALES Prfesseur : Jacques Bélanger 04-2012 TABLE DES MATIÈRES I.

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION 2015-2016 / SECONDAIRE

DOSSIER D INSCRIPTION 2015-2016 / SECONDAIRE Lycée français MLF d Al Khbar P.O. Bx 1271- Al Khbar - 31952 Arabie Saudite Tél. : (966) 13 8871216 Fax. : (966) 13 8870891 efkprv@yah.fr www. ly c eefranc aiskh bar.cm DOSSIER D INSCRIPTION 2015-2016

Plus en détail

BOURSE EXPLO RA SUP (Région Rhône-Alpes) Toutes destinations-séjour académique et stage

BOURSE EXPLO RA SUP (Région Rhône-Alpes) Toutes destinations-séjour académique et stage BOURSE EXPLO RA SUP (Régin Rhône-Alpes) Tutes destinatins-séjur académique et stage A/Demande de burse Expl RA Sup 1/Eligibilité La mbilité (stage u séjur académique) dit être validée par des crédits ECTS

Plus en détail

PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP»

PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP» Département de la frmatin et de la sécurité Service de l'enseignement Departement für Bildung und Sicherheit Dienststelle für Unterrichtswesen PROCEDURE POUR UN BESOIN DE SANTE PARTICULIER «PBSP» 2 Table

Plus en détail

Vous construisez? Avez-vous pensé à tous les risques?

Vous construisez? Avez-vous pensé à tous les risques? Vus cnstruisez? Avez-vus pensé à tus les risques? Les risques d'un chantier Cnstruire est un grand défi qui nécessite des myens imprtants. Dans cette périlleuse entreprise, vus n êtes pas à l abri d une

Plus en détail

Guide du locataire - Résidentiel. Foire aux questions (FAQ)

Guide du locataire - Résidentiel. Foire aux questions (FAQ) Guide du lcataire - Fire aux questins (FAQ) Résidentiel Le GROUPE ROBIN ADRESSE 770 bulevard Casavant Ouest, Saint-Hyacinthe (Québec) J2S 7S3 TELEPHONE 450 250-2222 TELECOPIEUR 450 773-6303 INTERNET www.gruperbin.cm

Plus en détail

Entre 16 et 19 ans Né(e) entre le 01/10/96 et le 30/09/2000. Sécu Etudiante obligatoire et GRATUITE COCHER 450. Sécu des parents GRATUITE COCHER 000

Entre 16 et 19 ans Né(e) entre le 01/10/96 et le 30/09/2000. Sécu Etudiante obligatoire et GRATUITE COCHER 450. Sécu des parents GRATUITE COCHER 000 Vtre âge au curs de l année universitaire et la prfessin de vs parents déterminent si vus devez être inscrit à la Sécurité Sciale Etudiante et si vus devez u nn verser la ctisatin étudiante Vtre âge au

Plus en détail

Il y a du nouveau dans les lois anticorruption - Aspects pratiques

Il y a du nouveau dans les lois anticorruption - Aspects pratiques Il y a du nuveau dans les lis anticrruptin - Aspects pratiques Ordre des Avcats de Paris Cmmissin Paris - New Yrk Avec le sutien de : Assciatin Internatinale des Jeunes Avcats Cmmissins Drit Pénal Internatinal

Plus en détail

«Enrichir l Organisation par les Hommes» CYCLE «LE MANAGEMENT DE PROJET ; SAVOIRS FAIRE ET SAVOIR ETRE»

«Enrichir l Organisation par les Hommes» CYCLE «LE MANAGEMENT DE PROJET ; SAVOIRS FAIRE ET SAVOIR ETRE» «Enrichir l Organisatin par les Hmmes» CYCLE CYCLE : Le management de prjet «LE MANAGEMENT DE PROJET ; SAVOIRS FAIRE ET SAVOIR ETRE» METHODOLOGIE ET OUTILS PRATIQUES EN GESTION DE PROJET Du 27 juin au

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES D ASSURANCE ET PROTECTIONS

CONDITIONS GENERALES D ASSURANCE ET PROTECTIONS Qui smmes-nus? Nus smmes EUROPCAR France, Sciété par Actins Simplifiée au capital de 10 880 000,00 eurs immatriculée au registre du Cmmerce et des Sciétés de Versailles sus le numér 303 656 847 dnt le

Plus en détail

Master en alternance dans l enseignement supérieur. Vade-mecum à destination des étudiants

Master en alternance dans l enseignement supérieur. Vade-mecum à destination des étudiants Master en alternance dans l enseignement supérieur Vade-mecum à destinatin des étudiants Préambule Ce dcument ne préjuge pas de l évlutin des législatins ni de l indexatin et /u des mdificatins des mntants

Plus en détail

PROPOSITION DE CREATION DE SITE INTERNET

PROPOSITION DE CREATION DE SITE INTERNET PROPOSITION DE CREATION DE SITE INTERNET OBJET : La fédératin départementale Sarthe Nature Envirnnement (SNE) suhaite dévelpper un site Internet. Celui-ci ayant pur but de diffuser du cntenu rganisé. Ce

Plus en détail

- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES. Outils de gestion prévisionnelle, d'analyse financière et du contrôle de gestion. TABLE DES MATIERES

- 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES. Outils de gestion prévisionnelle, d'analyse financière et du contrôle de gestion. TABLE DES MATIERES - 07 - LE TABLEAU DE BORD REMONTEE DES COMPTES Objectif(s) : Pré requis : Mdalités : Présentatin du tableau de brd, Principes de la remntée des cmptes. Outils de gestin prévisinnelle, d'analyse financière

Plus en détail

Gestionnaire de Prêts Margill 4.1

Gestionnaire de Prêts Margill 4.1 Gestinnaire de Prêts Margill 4.1 A P E R ÇU DES FENÊTRES E T DES P R I N CIPALES F ONCTIONNALITÉS avec Table des matières 2 Fenêtre Principale Fenêtre recherche de dnnées Fenêtre du Dssier Dnnées Calculer

Plus en détail

Utiliser les activités de cours de Moodle : le Questionnaire

Utiliser les activités de cours de Moodle : le Questionnaire Utiliser les activités de curs de Mdle : le Questinnaire CETTE PROCEDURE DÉCRIT LA MISE EN PLACE ET L UTILISATION DE L ACTIVITÉ DE COURS «QUESTIONNAIRE». PRE-REQUIS : Prcédure «Démarrer sur Mdle» DÉFINITION

Plus en détail

CONTRAT DE DOMICILIATION

CONTRAT DE DOMICILIATION CONTRAT DE DOMICILIATION Entre les sussignés : D une part, ci-après dénmmé le DOMICILIATAIRE La sciété Annexx SAS au capital de 150 000 eurs sise 4 rue de Caulet à Tuluse (31300), dnt le siège scial est

Plus en détail

QUESTIONNAIRE DE SOUSCRIPTION RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE DES AVOCATS FIDUCIAIRES ET ASSURANCE AU PROFIT DE QUI IL APPARTIENDRA

QUESTIONNAIRE DE SOUSCRIPTION RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE DES AVOCATS FIDUCIAIRES ET ASSURANCE AU PROFIT DE QUI IL APPARTIENDRA 1 QUESTIONNAIRE DE SOUSCRIPTION RESPONSABILITE CIVILE PROFESSIONNELLE DES AVOCATS FIDUCIAIRES ET ASSURANCE AU PROFIT DE QUI IL APPARTIENDRA RA A. INFORMATIONS GENERALES SUR LES AVOCATS FIDUCIAIRES Nm du

Plus en détail

STATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES AMIS DES GRANDES ECOLES (ASAGE)

STATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES AMIS DES GRANDES ECOLES (ASAGE) STATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES AMIS DES GRANDES ECOLES (ASAGE) Le 16 février 2010, les membres fndateurs de l Assciatin Suisse des Amis des Grandes Ecles (ASAGE) se snt réunis au restaurant la Mère

Plus en détail

Règlement de consultation

Règlement de consultation Mairie de Salaise sur Sanne BP 20318 19 rue Avit Niclas 38150 SALAISE SUR SANNE Tel : 04.74.29.00.80 Marché de prestatins de services divers Règlement de cnsultatin Objet du marché à bns de cmmande Vidé

Plus en détail

Basculer entre un réseau domestique et celui de votre lieu de travail

Basculer entre un réseau domestique et celui de votre lieu de travail Prise en main de Windws : Cnnexin de vtre rdinateur prtable du travail à vtre réseau dmestique www.univ-infrmatique.cm Dans cet article Basculer entre un réseau dmestique et celui de vtre lieu de travail

Plus en détail

POLITIQUE RELATIVE A LA SECURITE DE L INFORMATION

POLITIQUE RELATIVE A LA SECURITE DE L INFORMATION POLITIQUE RELATIVE A LA SECURITE DE L INFORMATION DIRECTION SYSTÈMES TECHNOLOGIQUES TECHNOLOGIES DE L INFORMATION ADOPTÉE PAR LE CONSEIL D ADMINISTRATION LE 12 DÉCEMBRE 2014 PAR VOIE DE RÉSOLUTION NO 14

Plus en détail

Vu le code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.5214-27 et L.5721-1 et suivant,

Vu le code Général des Collectivités Territoriales, et notamment les articles L.5214-27 et L.5721-1 et suivant, REPUBLIQUE FRANÇAISE -------------------------- DEPARTEMENT LANDES EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE D YCHOUX NOMBRE DE MEMBRES Afférents au Cnseil Municipal En exercice

Plus en détail

POLITIQUE DE REMUNERATION

POLITIQUE DE REMUNERATION ASSET MANAGEMENT POLITIQUE DE REMUNERATION (UCITS ET AIF) INTRODUCTION En applicatin avec les textes suivants : En tant que sciété de gestin de fnds UCITS Règlement CSSF 10-4 prtant transpsitin de la directive

Plus en détail

«NAVIGUER SUR INTERNET v 2» Support de formation tutoré «Réponses aux remarques les plus souvent posées»

«NAVIGUER SUR INTERNET v 2» Support de formation tutoré «Réponses aux remarques les plus souvent posées» Avec l expérimentatin de NSIv2, nus avns reçu beaucup de remarques cncernant le dcument initial. Beaucup nt été prises en cmpte et intégrées. Pur les autres remarques, nus avns pris le parti d en faire

Plus en détail

Cible de Sécurité - Blancco DataCleaner+ v4.8

Cible de Sécurité - Blancco DataCleaner+ v4.8 1. Identificatin Du prduit Organisatin éditrice Lien vers l rganisatin Nm cmmercial du prduit Blancc Ltd. www.blancc.cm Blancc - Data Cleaner+ Numér de la versin évaluée Versin 4.8 Catégrie de prduit Effacement

Plus en détail

SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE LÉVIS CAHIER DES CHARGES

SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE LÉVIS CAHIER DES CHARGES SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE LÉVIS CAHIER DES CHARGES Préparé en février 2014 APPEL D OFFRES PUBLIC La Sciété de transprt de Lévis (STLévis) demande des sumissins pur le régime d assurance cllective de ses

Plus en détail

Les dossiers de FO RÉSIDENCE PRINCIPALE. Prêts soumis à conditions de revenus : o Critères d attribution :

Les dossiers de FO RÉSIDENCE PRINCIPALE. Prêts soumis à conditions de revenus : o Critères d attribution : Les dssiers de FO Maj septembre 2013 RÉSIDENCE PRINCIPALE Prêts sumis à cnditins de revenus : Critères d attributin : Salarié sus cntrat à durée indéterminée dnt l'ancienneté minimale est de 1 an, en vue

Plus en détail

(les caractères apparaissent en vidéo inversé : blanc sur fond

(les caractères apparaissent en vidéo inversé : blanc sur fond Editin d un dcument De l allumage du PC à sa sauvegarde et à sn impressin RF : PeMWrdSyst_0707/Tice/Web/DataSite Objet: Ntice d utilisatin d un traitement de texte pur la créatin d un dcument, de la mise

Plus en détail

Titre II / Chapitre 1I : Faciliter l accès au soins de premier recours

Titre II / Chapitre 1I : Faciliter l accès au soins de premier recours Titre II / Chapitre 1I : Faciliter l accès au sins de premier recurs Article 18 : Généralisatin du tiers-payant Cmmuniqué du Ministère Purqui le Guvernement prend-il cette mesure? De nmbreux Français renncent

Plus en détail

Dons des entreprises. Objet. Forme. Conditions

Dons des entreprises. Objet. Forme. Conditions Dns des entreprises Vus êtes une entreprise, relevant de l IS (impôt sur les sciétés) u de l IR (impôt sur le revenu)? Vus puvez apprter un sutien matériel à une assciatin u une fndatin à travers des pératins

Plus en détail

GUIDE pour la CONDUITE D ENTRETIEN

GUIDE pour la CONDUITE D ENTRETIEN GUIDE pur la CONDUITE D ENTRETIEN - 1 - 1. La situatin d entretien L entretien s éligne des échanges spntanés que l n rencntre qutidiennement en situatin de travail. Une situatin finalisée à durée limitée

Plus en détail

CONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES

CONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES CONSULTATION POUR LE CHOIX D UNE MUTUELLE DE COMPLEMENTAIRE SANTE AU BENEFICE DES SALARIES DU CDTO CAHIER DES CHARGES Le présent cahier des charges définit le périmètre de la prestatin attendue, en vue

Plus en détail

CONTRAT POUR UN EMPLOI AVEC OU SANS HEBERGEMENT (cf Décret n 94-490 du 15 juin 1994 pris en application de la loi n 92-645 du 13 juillet 1992)

CONTRAT POUR UN EMPLOI AVEC OU SANS HEBERGEMENT (cf Décret n 94-490 du 15 juin 1994 pris en application de la loi n 92-645 du 13 juillet 1992) 1 CONTRAT POUR UN EMPLOI AVEC OU SANS HEBERGEMENT (cf Décret n 94-490 du 15 juin 1994 pris en applicatin de la li n 92-645 du 13 juillet 1992) L inscriptin à ce prgramme implique l acceptatin des clauses

Plus en détail

Les stratégies de Backup dans WSS V3

Les stratégies de Backup dans WSS V3 Les stratégies de Backup dans WSS V3 Quelles snt les différentes slutins de BackUp Nus avns vu au travers des précédents articles différents sujets pur Windws SharePint Services V3. Il nus faut maintenant

Plus en détail

Cahier d inscription

Cahier d inscription Cahier d inscriptin AEC Intégratin à la prfessin infirmière du Québec (CWA.0B) Péride d inscriptin en persnne: Du 27 avril au 29 avril 2015 inclusivement Hraire pur l inscriptin : du lundi au vendredi

Plus en détail