REDEVANCES D OUTILLAGE. TARIF n 32

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1 REDEVANCES D OUTILLAGE INSTITUEES EN APPLICATION DU LIVRE II DU CODE DES PORTS MARITIMES AU PROFIT DE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D INDUSTRIE DE BAYONNE PAYS BASQUE TARIF n 32 Applicable à la date du 0/0/20

2 BASE TARIF ( ) HT I GRUES ET ACCESSOIRES a b GRUES DE 6 T DE PUISSANCE MAXIMA ET D UNE PORTEE MAXIMA DE 20 M : au crochet l heure à la benne automatique (location benne incluse) l heure 69,52 03,9 2a 2b 2c GRUE DE 0 T DE PUISSANCE MAXIMA ET D UNE PORTEE MAXIMA DE 30 M : au crochet 0 T (grues Caillard et Duro) l heure à la benne automatique (grues Caillard & Duro) (benne incluse) l heure au crochet 5 T (grue Duro) l heure 28,6 83,32 77,62 3a 3b GRUE DE 2 T DE PUISSANCE MAXIMA ET D UNE PORTEE MAXIMA DE 34 M : au crochet l heure à la benne automatique (location benne incluse) l heure 60,07 83,32 4a 4b 4c 4d GRUE DE 80 T DE PUISSANCE MAXIMA ET D UNE PORTEE MAXIMA DE 3 M TRAVAILLANT AU CROCHET : de 0 à 20 T à 3 m maximum l heure de 20 à 30 T à 3 m maximum l heure de 30 à 40 T à 3 m maximum l heure de 40 T à 3 m maximum à 80 T à 6 m maximum l heure 86,90 249,00 305,83 60,73 5a 5b 5c GRUE DE 40 T DE PUISSANCE MAXIMA ET D UNE PORTEE MAXIMA DE 39 M : au crochet de 0 à 30 T l heure au crochet de 30 à 40 T l heure à la benne automatique (location benne incluse) l heure 27,95 305,83 24,20 6 TREMIE SUR RAILS : TR, TR2, TR3, TR l heure 44,50 7 SPREADER TELESCOPIQUE l heure 44,50 La facturation des engins sera majorée d un coefficient de rendement suivant la formule précisée en p. Elle sera également majorée pour les engins de levage sur rails en dehors de l horaire normal (voir en p. 4) Port de Bayonne Redevances d outillage 20 Tarif n 32 p

3 BASE TARIF ( ) HT I GRUES ET ACCESSOIRES (SUITE) 8a 8b 8c 8d CAMION-GRUE : minimum une heure l heure supplément pour transport (avec minimum de 0 km) le km au-delà de 0 km prix suivant devis sur devis benne à ordures l opération 86,03,92-43,32 9 CUVE ESSAI DE CHARGE la prestation (frais d enlèvement de transport aller-retour en supplément) 32,20 0 PONTS ROULANTS A LA PRESTATION ( HEURE MAXIMUM) l heure A LA JOURNEE la journée A LA SEMAINE la semaine AU MOIS le mois 85,65 60,6 374,74 642,4 LES UTILISATEURS DES PONTS ROULANTS DEVRONT IMPERATIVEMENT DISPOSER D UNE AUTORISATION DE CONDUITE DELIVREE PAR LEUR EMPLOYEUR. ÉPAREUSE ET BALAYEUSE l heure 55,08 Port de Bayonne Redevances d outillage 20 Tarif n 32 p

4 BASE TARIF ( ) HT II OPÉRATIONS FERROVIAIRES 2a 2b 2c 2d LOCOTRACTEUR (manœuvre avec conducteur) Sur quai minimum heure l heure Sur quai le ¼ d heure supplémentaire dépassement Sur voie d outillage (par T/km marchandises) : Distance comprise entre 0 et 3 km par T/km par T/km Par km supplémentaire, au-delà de 3 km Perception minimum du tarif de heure sur quai (tous les wagons, même vides, sont comptés pour un minimum de 5 T et leur manœuvre donne lieu à perception du minimum ci-dessus) 0,08 2,3 0,66 0,43 2e Agent de manœuvre l heure (voir p. 3) Une majoration de 20% sera appliquée pour les opérations non portuaires 3 3a 3b VOIES FERREÉES D OUTILLAGE ET D EMBRANCHEMENT Embranchement pour marchandises portuaires Par tonne kilométrique marchandise avec minimum de 20T/km par T/km Embranchement pour marchandises non portuaires Par tonne kilométrique marchandise avec minimum de 20T/km par T/km Tout wagon, même vide, est décompté pour un minimum de 5 T Les redevances ci-dessus sont à la charge du tractionnaire ferroviaire 0,20 0,60 Port de Bayonne Redevances d outillage 20 Tarif n 32 p

5 BASE TARIF ( ) HT III AIDES A LA NAVIGATION 6a 6b PASSERELLE D ACCES AUX NAVIRES Prise en charge forfait Location Par jour 46,57 8,68 7a 7b 7c 7d 7e DISTRIBUTION D EAU DOUCE (par navire) Avec un minimum de 5m 3 par livraison Le m 3 Opération de distribution lundi à vendredi (8h-2h / 4h-8h) forfait Opération de distribution lundi à vendredi hors 8h-2h / 4h-8h forfait Opération de distribution le samedi (00h00 24h00) forfait Opération de distribution dimanche et jours fériés forfait 3,03 02,03 238,05 306,2 408,0 7f 7g 7h AMARRES DE POSTE A la demande de la Capitainerie, la Chambre de Commerce met des amarres de poste à la disposition des navires pour leur amarrage gratuit La mise en place de ces amarres est effectuée par le service du tarif Lamanage suivant leur tarif en vigueur Lamanage Sur demande du bord, ces amarres seront fournies par la Chambre de Commerce au tarif de Par amarre 95,53 Le Commandant du navire réceptionne les amarres de poste en l état. La Chambre de Commerce ne saurait être recherchée en responsabilité en cas de rupture ou de défaillance de ces amarres pour quelque cause que ce soit. 9 MISE A DISPOSITION D UNE POMPE Mise à disposition d une pompe de débit nominal de 250 m3/h pour le traitement des marchandises dangereuses sur le quai en eaux profondes de Tarnos. Par navire, à la charge du consignataire... Nota : Le fonctionnement de la pompe fait l objet d une procédure spécifique. 433,80 Port de Bayonne Redevances d outillage 20 Tarif n 32 p

6 BASE TARIF ( ) HT IV HANGARS 8a 8b HANGARS POUR MARCHANDISES HORS VRAC Le m² / jour m²/jour Le m² / an m²/an 0,9 24,44 23a 23b 23c HANGARS TARIFS SPECIAUX Pour produits pondéreux en vrac m²/an Pour marchandises non portuaires m²/an Pour manifestations extra portuaires (eau/électricité en supplément) m²/jour 9,40 43,35 0,33 24 OCCUPATION DE LOCAUX A USAGE DE BUREAUX Le m²/mois (charges locatives non comprises) m²/mois 8,02 RAPPEL : la garde et la conservation des marchandises placées dans les hangars et sur les terre-pleins ne sont pas à la charge de la Chambre de Commerce et d Industrie de Bayonne Pays-Basque. En conséquence, aucune responsabilité ne pourra être recherchée contre elle ni mise à sa charge pour la perte, le vol ou le dommage ne résultant pas de son fait ou de celui de ses agents. La CCI peut mettre en place un système de surveillance spécifique à la demande. Le coût de cette prestation, sous-traitée à une société spécialisée, sera refacturée à l usager demandeur. Port de Bayonne Redevances d outillage 20 Tarif n 32 p

7 BASE TARIF ( ) HT V TERRE-PLEINS (VOIR RAPPEL PAGE 6) 9a 9b TERRE-PLEINS DE DEPOT NORMAL (zones banales) Le m²/mois (applicable après une franchise de 60 jours) m²/mois Le m²/an (applicable après une franchise de 60 jours) m²/an 0,78 4,65 TERRE-PLEINS DE DEPOT SPECIAL (zones avancées) 20 Le m²/mois (applicable après une franchise de 45 jours) m²/mois 2,59 20a 20b 20c 20d TARIFS SPECIAUX : OCCUPATION DE TERRE-PLEINS POUR MANIFESTATIONS De 0 à 000m² m²/jour De 00 à 2000m² m²/jour Au-delà de 2000 m² m²/jour Minimum de facturation applicable forfait 0,76 0,57 0,9 0,28 Les autorisations d occupation de ces terre-pleins seront délivrées à la discrétion de la Chambre de Commerce et d Industrie après étude de chaque demande et accord du concédant. TARIFS SPECIAUX : POUR LE STOCKAGE DU BOIS 2 Zones banales (applicable après une franchise de 60 jours) m²/mois 0,22 22a 22b 22c 22d Zones avancées : Le premier mois (applicable après une franchise de 60 jours) m²/mois Le deuxième mois m²/mois Le troisième mois m²/mois A partir du quatrième mois m²/mois 0,32 0,66,29 2,60 La tarification pour occupation de ces terre-pleins (sauf 20a à 20d) est applicable si les zones concernées ne sont pas libérées à la fin du premier, deuxième ou troisième mois. 25 OCCUPATION DE ZONE INDUSTRIELLE Terre-plein nivelé non revêtu, non clos m²/an,43 Les conditions de mise à disposition de parcelles revêtues seront définies suivant les aménagements réalisés par la CCI (revêtement, éclairage, clôtures ) 25a OCCUPATION DE TERRE-PLEIN EN ZONE BANALE POUR ACTIVITE LIEE AU TRANSPORT MARITIME MAIS NE GENERANT PAS DIRECTEMENT DE TRAFIC MARITIME : Terre-plein mis à disposition en l état m²/an 2,40 Port de Bayonne Redevances d outillage 20 Tarif n 32 p

8 BASE TARIF ( )HT VI AUTRES INSTALLATIONS 26 CANALISATIONS ENTERREES de tous ordres (eau, gaz, électricité.) Le mètre linéaire... ml/an,98 VII DROIT D USAGE DE LA FORME DE RADOUB 27a 27b 27c MANŒUVRE DU BATEAU-PORTE POUR ENTREE DU NAVIRE, ASSECHEMENT DE LA FORME, MISE EN EAU ET MANŒUVRE DU BATEAU-PORTE POUR SORTIE : par Au dessous de 500 tonneaux de jauge brute manœuvre Pour chaque tonneau en sus, de 50 à 000 tonneaux par tonneau Pour chaque tonneau en sus, au dessus de 000 tonneaux par tonneau L accorage et le désaccorage sont à la charge et sous la responsabilité du responsable du navire. 557,95 0,34 0,24 28a 28b 28c 28d 28e OCCUPATION DE LA FORME, PAR JOUR, APRES ASSECHEMENT : Jusqu à 00 tonneaux par jour de 0 à 300 tonneaux par tonneau de 30 à 500 tonneaux par tonneau de 50 à tonneaux par tonneau au-dessus de tonneaux par tonneau 77,0 0,29 0,22 0,08 0,07 ASSECHEMENT ET ENTRETIEN DE LA FORME : 29a assèchement de la forme l opération 223,38 29b pour chaque jour d entretien après assèchement par jour 70,94 30a 30b 30c 30d ACCESSOIRES : accores jusqu à 5 m de longueur unité/jour accores au dessus de 5 m de longueur unité/jour cales l unité coins jeu 2 pièces 3,56 4,67 0,84,2 Port de Bayonne Redevances d outillage 20 Tarif n 32 p

9 BASE TARIF ( )HT VIII PRODUITS LIQUIDES 3 32 BRAS MOBILE DE CHARGEMENT ET DE DECHARGEMENT DE PRODUITS CHIMIQUES (hors personnel) : le bras Non compris le coût des opérations de déplacement, mise en service et enlèvement du bras et de la remorque. p.m l heure 69,59 IX USAGE DU POSTE ROULIER PIERRE LEROY PASSERELLE ET TERRE PLEIN PUBLICS DE TRANSIT : 33a Véhicule à 2 roues et tout engin roulant d un poids total inférieur à 5 tonnes l unité 3,00 33b Engin roulant d un poids total égal ou supérieur à 5 tonnes l unité 8,00 X REDEVANCE D USAGE DU QUAI EDMOND FOY Pour les opérations de ère mise en marché des produits de la mer L arrêté préfectoral du 23 août 200 fixant les lieux de débarquement des produits de la pêche du département des Pyrénées-Atlantiques en vue de la première mise en marché, définit au port de pêche et de commerce de Bayonne le Quai Edmond FOY comme lieu de débarquement. La taxe d usage du terre-plein Edmond Foy s applique aux transactions réalisées lors de cette première mise en marché, elle est fixée à,8 % du montant brut de la vente et s applique de la manière suivante : / En cas de vente organisée par la criée de Ciboure (bateaux saisis par exemple), la redevance est répartie à parité entre l acheteur et le vendeur sur la base d une déclaration fournie par la criée de Ciboure et qui précise le montant de la transaction. 2/ En cas de vente directe, la redevance est appliquée en totalité à la charge de l acheteur sur la base d une déclaration fournie par lui et qui précise le montant de la transaction. Port de Bayonne Redevances d outillage 20 Tarif n 32 p

10 BASE TARIF ( ) HT XI USAGE DU PONTON DES ALLEES MARINES L usage de ce ponton est réservé au stationnement des bateaux des professionnels de la pêche de Bayonne. L attribution des emplacements sera faite en priorité, suivant l ordre des demandes et en fonction des places disponibles, au profit des bateaux dont les caractéristiques ne leur permettent pas l utilisation des pontons du Port du Brise Lames à Anglet. Les occupations sont attribuées à l année. Le forfait tarifaire est calculé en fonction de la longueur hors tout du bateau et de sa largeur maximale. 34 Longueur hors tout de 5 m à 5,99 m largeur maxi. 2,30 m Longueur hors tout de 6 m à 6,99 m largeur maxi. 2,60 m Longueur hors tout de 7 m à 7,99 m largeur maxi. 2,80 m Longueur hors tout de 8 m à 8,99 m largeur maxi. 3,0 m Longueur hors tout de 9 m à 9,99 m largeur maxi. 3,40 m Longueur hors tout de 0 m à 0,99 m largeur maxi. 3,70 m Longueur hors tout de m à,99 m largeur maxi. 4,00 m Longueur hors tout de 2 m à 5 m maxi ,94 537,99 877, , , , , ,70 XII USAGE DU PONTON ADOUR L usage de ce ponton est réservé à l amarrage de bateaux de pêche professionnelle. L autorisation de stationnement est soumise à l accord du Comité Local des Pêches de Bayonne. L attribution des postes d amarrage sera faite suivant l ordre de réception des demandes et en fonction des places disponibles. Les occupations sont attribuées au trimestre, au semestre ou à l année. Le forfait tarifaire applicable est calculé en fonction de la longueur hors tout du bateau. 35a Longueur hors tout inférieure à 6,99 m Trimestre semestre année 35b Longueur hors tout de 7 m à 7,99 m Trimestre semestre année 307,82 65,65 23,29 36,36 722,72 445,43 35c Longueur hors tout de 8 m à 8,99 m Trimestre semestre année 40,50 803,02 606,03 35d Longueur hors tout supérieure à 9 m Trimestre semestre année 44,66 883,32 766,63 Port de Bayonne Redevances d outillage 20 Tarif n 32 p

11 XIII RENDEMENT DES ENGINS DE FACTURATION F = P * (R T) x K T F P R T = montant de la facture = prix de l heure des engins, constituant le minimum de perception = rendement réel constaté par bateau (quotient du tonnage manutentionné par montant des heures facturées) = tonnage de base servant à calculer le rendement et défini dans le tableau ci-dessous K = coefficient d adaptation fixé à 0,90 MARCHANDISES PAR QUAI TONNAGE HORAIRE QUAIS EN RIVE DROITE AVAL T A T4 Grues de 0 T (GR09 GR0 GR GR3) Phosphates, clinkers, baryte, coke, perlite, bicalcique, maerl, sel, paille fer, fonte Brai, bauxite, ferro-silicium, pellet Panneaux de bois aggloméré Engrais, pyrite, potasse, sulfate,tsp, DAP, MAP, feldspath, urée en vrac, tourbe Divers Benne & Crochet (dont granit, ammonitrate, écorces de pin, plaquettes bois, traverses) Grue de 2 T (GR2) Maïs, pellet, paille de fer, fonte Phosphates et clinkers, maerl, sel Ferro-silicium Bauxite Tourbe Engrais, pyrite, urée, TSP, DAP, MAP, potasse, sulfate d ammoniaque, ammonitrate en vrac Panneaux de bois aggloméré Divers Benne et Crochet (dont boîtes de conserves, plaquettes bois) QUAI ARMAND GOMMES 3 Grues de 6 T (GR24 GR25) Coke de pétrole, maïs, brai, fèves Divers Benne, bauxite, ciment, anhydrite Tourbe Divers Crochet (dont aluminium, grumes, traverses) Port de Bayonne Redevances d outillage 20 Tarif n 32 p. - -

12 ZONE NB POIDS CAPACITE XIV BENNES DE GRUES 6 T Benne CAILLARD K 850 L Benne VERGSTEGEN K L Benne VERGSTEGEN K L Benne VERGSTEGEN K L 0 T 2 Benne VERGSTEGEN K L et 2 Benne VERGSTEGEN K L 2 T Benne VERGSTEGEN K L Benne VERGSTEGEN k L Benne VERGSTEGEN k L Benne VERGSTEGEN K L Port de Bayonne Redevances d outillage 20 Tarif n 32 p

13 XV DE L HEURE D UN AGENT UROS HT OPERATIONS DIVERSES (MAIN D ŒUVRE SUR GRUE, FOURNITURE D EAU DOUCE ) - PERIODE DE TRAVAIL EN SEMAINE DU LUNDI AU VENDREDI : Vacation de 08h à 2h et de 4h à 8h Shift de 6h : 06h-2h et 4h-20h Shift de 8h : 06h-4h et 4h-22h Shift de 8h : 22h-06h Shift de 8h : 22h-06h du vendredi au samedi ,67 39,57 42,09 50,5 67, PERIODE DE TRAVAIL LE SAMEDI : Vacation de 07h à h Shift de 8h : 06h-4h ,35 73, Heure à finir : supplément de 50 % sur le tarif de la période de travail écoulée OPERATIONS BRAS MARINE QUAI EUROPEEN HEURES NORMALES DE SHIFT du lundi au vendredi HEURES DE SHIFT DE NUIT du lundi au jeudi HEURES DE SHIFT DU DIMANCHE ET JOUR FERIES HEURES DE SHIFT DE NUIT du vendredi au samedi HEURES DE SHIFT DE JOUR le samedi HEURES DE SHIFT DE NUIT du samedi au dimanche HEURES DE SHIFT DE NUIT du dimanche au lundi HEURE A FINIR taux horaire du shift finissant majoré de 50% 4,28 88,66 5,40 02,79 90,37 5,40 9,4 Port de Bayonne Redevances d outillage 20 Tarif n 32 p

14 XVI - TARIFS HORAIRES DES ENGINS DE LEVAGE AVEC PERSONNEL Tarif horaire en H.T. GRUES A LA BENNE Vacation 08h 2h 4h 8h Périodes de travail du lundi au vendredi Shift 6h 06h 2h 4h 20h Shift 8h 06h 4h 4h 22h Shift 8h 22h 06h Shift 8h 22h 06h vendredi à samedi Périodes de travail le samedi Vacation 07h h Shift 8h 06h 4h Grues 6T GR24 GR25 03,92 5,70 20,75 88,09 238,62 7,27 82,7 Grues 0T GR09-GR-GR3 83,32 95, 200,6 267,50 38,03 250,68 262,2 Grue 2T GR2 83,32 95,2 200,6 267,5 38,02 250,68 262,2 Grue 25T GR4 24,20 252,99 258,04 325,38 375,90 308,55 39,99 GRUES AU CROCHET Grues 6T GR24 GR25 69,52 8,3 86,36 53,70 204,23 36,88 48,32 Grues 0T GR09-GR-GR3 28,6 40,40 45,45 22,79 263,32 95,97 207,4 Grue 2T GR2 60,07 7,86 76,9 244,25 294,78 227,43 238,87 Grues 5T GR-GR3 77,62 89,4 94,46 26,80 32,33 244,98 256,42 Grue 40 à 80T GR3 De 0 à 20T à 3m maxi 86,90 98,69 203,74 27,08 32,6 254,26 265,70 De 20 à 30T à 3m maxi 249,00 260,78 265,83 333,7 383,70 36,35 327,79 De 30 à 40T à 3 m maxi 305,83 37,6 322,66 390,00 440,53 373,8 384,62 De 40T à 3m maxi à 80T à 6m maxi 60,73 622,5 627,56 694,90 745,43 678,08 689,52 Grue 40T GR4 De 0 à 30 tonnes 27,95 229,75 234,79 302,3 352,65 285,30 296,74 De 30 à 40 tonnes 305,83 37,62 322,66 390,00 440,53 373,8 384,62 TREMIES TR-TR2-TR3-TR4 44,50 52,30 55,63 66,75 89,00 6,00 73,00 LES HEURES A FINIR SERONT FACTURÉES AVEC UN SUPPLÉMENT DE 50% SUR LE TARIF DE LA PÉRIODE ÉCOULÉE Nota : Pour toute heure commandée et non réalisée en dehors des vacations de jour du lundi au vendredi (8h-2h et 4h-8h) et pour le samedi matin entre 06h et 4h il sera facturé le prix horaire de 2 agents (3 agents pour le shift de nuit) suivant le tarif de la section «XIV prix de l heure d un agent» Port de Bayonne Redevances d outillage 20 Tarif n 32 p