BUREAU ET COMITE DIRECTEUR RÉUNION DU 2 MARS 2010 PROCÈS VERBAL

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "BUREAU ET COMITE DIRECTEUR RÉUNION DU 2 MARS 2010 PROCÈS VERBAL"

Transcription

1 BUREAU ET COMITE DIRECTEUR RÉUNION DU 2 MARS 2010 PROCÈS VERBAL Présidence : Pierre-Louis VILTARD Présents : Mesdames Sophie ROULLÉ, Michèle VENENDY, Messieurs Guy ADE, Bernard BITOT, Patrice CADOR, Michel DEVIC, Hervé LAINÉ, Luc LINÉ, Jean-Pierre LOUISE, Bénigne MATRAS, Thierry NOËLDUBUISSON, Jacques PAILLEUX, Antonin PANN, Jean- Pierre PEAUGER, Francis STUDER, Michel TIREL, Christian VANNIER. Excusés : Messieurs Philippe DIGNOIRE, Jean-François DREYER, Jean-Pierre LOUISE, Daniel MONDEHARD, Gilles STEPHAN. Assistent en partie: - Madame Sandrine GERVAIS, Secrétaire-comptable, - Mademoiselle Annouk SIMON, Stagiaire du projet de formation, - Madame Isabelle ROQUE, Agent de développement. INFORMATION CONCERNANT L EMPLOI Le Directeur du CNDS a précisé qu il donnait une suite favorable à la demande présentée par le CROS, concernant la transformation du PLAN SPORT EMPLOI en EMPLOI A FORTE UTILITE TERRITORIALE. La convention «courant» sur quatre ans, a pour objet l attribution par le CNDS d une subvention pluriannuelle de euros par année. ACTIVITÉ DU CSNPA Pierre-Louis VILTARD a donné quelques précisions sur la «mise en route» du CSNPA, structure remplaçant le CREPS d Houlgate. Dès février, de nombreux stages été organisés. La journée «portes ouvertes» du 25 février fut un succès total, où les Elus, les Ligues ou Comités Régionaux ont pu se rencontrer. L engagement de la Région a été conforté, l équilibre financier devant être effectif, dès l année

2 Thierry NOËL DUBUISSON a précisé que des contacts ont été noués avec la Directrice de l Etablissement au titre d une part du CRMS et d autre part de la Commission Médicale du CROS. ACTIVITES ADMINISTRATIVES Sandrine GERVAIS maintenant Secrétaire à temps plein du CROS a été présentée aux Membres du Comité Directeur. Présentation au cours de la même réunion de Mademoiselle Annouk SIMON, recrutée pour aider au développement des «FORMATIONS EN DIRECTION DES DIRIGEANTS ET CADRES DANS LE DOMAINE DE L EMPLOI SPORTIF ET DU DEVELOPPEMENT DES STRUCTURES». Thierry NOËL DUBUISSON pense qu elle pourra être la pièce maitresse du projet, et qu elle devrait être indépendante et opérationnelle rapidement. Il précise qu à l origine, l action aurait du être entamée dès novembre 2009, et qu il est impératif, que les premières actions à entreprendre soient menées rapidement, pour combler le retard pris. Il présente les différentes phases de l opération, en déclinant les étapes à franchir. L étude pourrait se concrétiser en «cours de route» à partir des synthèses à développer lors d un forum d experts. Elle se terminerait en apothéose, par les 11èmes Rencontres du CROS, prévue le 21 octobre 2010, rencontres s étalant sur toute une demi-journée, avec des ateliers de rencontre, présentant dans un premier temps les synthèses Départementales, et se terminant par une table ronde des Experts entre 18 h et 20 h. Le tout organisé au Centre des Congrès de Caen. Occasion pour tout le monde sportif de rencontrer le monde professionnel et de se pencher sur les problèmes liés à l emploi sportif. Thierry NOËL DUBUISSON précise d ailleurs, que parallèlement à cette action, Mademoiselle SIMON, pourra, le temps de son stage être intégrée à la vie du CROS, notamment dans ses actions périphériques. Pierre-Louis VILTARD souhaite également que soit remise en chantier l étude, concernant les besoins d hébergement du monde sportif, de même que le projet sans cesse repoussé, de voir «sortir de terre», une Maison Régionale des Sports, permettant éventuellement, la mutualisation, des services administratifs de plusieurs disciplines. Mademoiselle SIMON travaillera en liaison étroite avec le groupe de Travail mis en place, la Direction Régionale de la Jeunesse, des Sports et de la Cohésion Sociale ayant fait connaître le nom de ses représentants : Marc COLLYER, DRJSCS, Francis HERVIEU, DDCS 50, Jean GUIBERT, DDCS 14, Arthur ROMÉ, DDCSPP 61, 2

3 Il est demandé à Patrice CADOR de «piloter» ce groupe de travail. Ce dernier pense qu il serait préférable, que le «pilote» soit un Membre du Bureau Directeur, car il en va de la rapidité dans la transmission de l information. Ce groupe de pilotage devrait être une force de proposition, les logiques régionales pouvant être différentes des logiques départementales. Le CROS doit être considéré comme le coordinateur, les Comités Départementaux étant des partenaires privilégiés. Sont également évoqués des partenariats avec le Conseil Régional, la CRESS, le «COPIL» formation. A l issue de ce long échange, Christian VANNIER précise, qu il existe une Maison des Sports dans l Orne dont il est le Président. Il informe par ailleurs le Comité Directeur de son élection à l IFOMOS, et qu il se tient à la disposition du groupe de travail, en cas de nécessité. Au cours de la réunion, Madame ROQUE, Chef de Projet du CROS, a rappelé les actions «périphériques» du CROS, actuellement en cours. En ce qui concerne VALIDES HANDICAPES POUR UN SPORT ENSEMBLE, l opération suit son cours et 83 clubs ont déjà été labellisés. Cette opération remarquable dans son approche mérite d être valorisée. Pour ce faire, une enquête est en cours de réalisation, pour trouver les meilleurs clubs, ayant multiplié leurs efforts en faveur du handicap, depuis leur labellisation. Les clubs choisis seront invités à une soirée festive le 27 Avril, pour être récompensés de leurs efforts. Coup de projecteur, devant permettre de valoriser l opération, à travers les reportages des médias. Dans le droit fil des activités périphériques du CROS, Madame ROQUE enchaine, sur les actions menées en milieu carcéral. Diverses et variées, elles répondent à l idée initialement retenue, sortir les détenus de leur univers carcéral, en leur permettant de pratiquer un peu de sport, et d aider à préparer leur sortie, en leur ouvrant de nouveaux horizons. En cours ou passées, les actions suivantes ont été menées : - Formation d arbitres de football au centre de détention d Argentan avec une remise prochaine de diplôme, - Formation d Animateur de Football de quartiers à la maison d arrêt de Caen, - Mise en place d un cycle de Karaté à la maison d arrêt de Coutances, - Initiation au badminton au centre de détention d Argentan. Autant d actions, prouvant à l évidence, que le sport peut être un facteur positif dans la réinsertion. Mais le Comité Régional Olympique qui se veut vie par excellence a souhaité s investir dans un nouveau projet, initié dans les directives du CNDS : DEVELOPPER LE SPORT DANS LES QUARTIERS 3

4 Dans un premier temps, Isabelle ROQUE présente un état des lieux, à travers les différentes rencontres organisées avec les Elus. Elle dépeint avec beaucoup de minutie les objectifs à atteindre pour sortir les jeunes d une certaine morosité ambiante dans certains quartiers. Elle précise que le projet se décline en deux parties : - Développement de la pratique sportive dans les quartiers - Organisation d une manifestation visant à sortir les jeunes de leur cité et de les conforter à d autres jeunes de la Région. Ce projet doit être mis «sur les rails» et pour ce faire Isabelle ROQUE sollicite les membres du Comité Directeur intéressés par le suivi de l opération. Mesdames ROULLÉ et VENENDY, Messieurs ADE, CADOR, LINÉ et MATRAS se disent intéressés, et le Président demande à Madame ROULLÉ qu elle devienne la référente, eu égard à son excellente connaissance du monde de la jeunesse, à travers ses fonctions à l UNSS. En conclusion, Isabelle ROQUE précise qu elle a reçu un accueil favorable des différents partenaires du CROS. Des actions sont à mettre en place, et l idée d un rapprochement avec la commission Femmes et Sports est envisagé, car le cœur de la cible, semble pour partie, être de même nature. Comme il est de coutume, le Président donne quelques informations relatives à la vie du CROS : - Lecture d une lettre du CROS adressée à toutes les têtes listes, aux prochaines Elections Régionales, sollicitant de ces candidats leur engagement près du mouvement sportif, notamment en ce qui concerne : sa structuration et son fonctionnement, ses actions de formation, son soutien au sport de haut niveau l approche qui pourrait être faite, quant à la réalisation d une MAISON DES SPORTS, qui permettrait à tout le moins, la mutualisation des activités administratives de plusieurs ligues et comités régionaux, et qui sait, la mise en place d un Centre d hébergement permettant au mouvement sportif de «retenir» les athlètes Bas-Normands, actuellement enclins, à «fuir» notre Région. - Une longue discussion autour des changements à intervenir, lors de la réforme des territoires, notamment sur la suppression éventuelle des compétences générales. - Lecture des différentes correspondances reçues du CNOSF et de bien d autres organismes régionaux et départementaux, sur le même sujet. - Lecture d une lettre du Président du CNOSF, expliquant les raisons d un report de la parution d un article de presse dans deux grands journaux nationaux. 4

5 LE MOT DU TRÉSORIER Documents en mains, Francis STUDER commente les résultats financiers. Il analyse avec minutie les différents comptes, d où il ressort pour l essentiel, un résultat positif de euros. Il souligne la très grande stabilité dans l exercice comptable. Dans la foulée, il présente le prévisionnel 2010, avec une légère augmentation prévoyant également un tassement probable des ressources, en raison même des incertitudes, pesant sur certaines aides aux subventions. Il réitère son souhait, pour que le maximum soit fait, pour «dénicher» des aides extérieures, à travers de nouveaux partenariats. Ce prévisionnel est adopté à l unanimité. L ordre du jour étant épuisé, la réunion se termine à 21 heures 30. Le Président Mr Pierre-Louis VILTARD Le Secrétaire Général Mr Jean-Pierre PEAUGER 5

Co-Présidents de la Commission Territoriale du CNDS pour la région Lorraine

Co-Présidents de la Commission Territoriale du CNDS pour la région Lorraine Metz, le 30 janvier 2013 Le Préfet de la région Lorraine, Préfet de la Moselle Délégué territorial du CNDS Le Président du Comité Régional Olympique et Sportif de Lorraine Co-Présidents de la Commission

Plus en détail

Fiche Pratique CNDS Construire un Projet Territorial Concerté

Fiche Pratique CNDS Construire un Projet Territorial Concerté Fiche Pratique CNDS Construire un Projet Territorial Concerté I - Définition du Projet Territorial Concerté - PTC Le "Projet Territorial Concerté" est une démarche de coopération et de mutualisation des

Plus en détail

CODERS 03. ASSEMBLEE GENERALE du 12 NOVEMBRE 2015 Saint Pourçain sur Sioule ANNEXE I RAPPORT MORAL

CODERS 03. ASSEMBLEE GENERALE du 12 NOVEMBRE 2015 Saint Pourçain sur Sioule ANNEXE I RAPPORT MORAL CODERS 03 ASSEMBLEE GENERALE du 12 NOVEMBRE 2015 Saint Pourçain sur Sioule Etat des Lieux. ANNEXE I RAPPORT MORAL Au 31 Aout 2015, le CODERS 03 regroupait dans ses25 clubs répartis sur l ensemble du département

Plus en détail

*******************************

******************************* COMITE DIRECTEUR DU 20 NOVEMBRE Présents : Adrien ARJONA, Gilbert AUBRY, Jacques BELLET, Vincent BLANCHET, Jean- Pierre BOLLE, Muriel CAIRE, Josette CASTEX, Jean-Jacques DAWIDOWICZ, Pascal DERUELLE, Cécile

Plus en détail

COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL RÉGIONAL. Réunion du 24 avril 2015

COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL RÉGIONAL. Réunion du 24 avril 2015 CONSEIL RÉGIONAL POITOU-CHARENTES Réception à la Préfecture de la Vienne : 28 avril 2015 2015CP0127 IX.16 Affichage à la Maison de la Région : 28/04/15 ID Télétransmission : 086-238600019-20150424-14720-DE-1-1

Plus en détail

CNDS et financement des activités d accompagnement éducatif au titre de l année scolaire 2007-2008

CNDS et financement des activités d accompagnement éducatif au titre de l année scolaire 2007-2008 ANNEXE 1 CNDS et financement des activités d accompagnement éducatif au titre de l année scolaire 2007-2008 1. Modalités de mise en place des crédits du CNDS Au titre de l année scolaire 2007-2008, le

Plus en détail

Le Parcours d Excellence Sportive pour La Ligue du Limousin de Tennis de Table tient compte essentiellement des moyens et des ressources régionales.

Le Parcours d Excellence Sportive pour La Ligue du Limousin de Tennis de Table tient compte essentiellement des moyens et des ressources régionales. Kélian, top de zone 2010 Les 2000 garçons et les 99 filles Médaillé d or en 2001 Mini-Interligues 2010 Le Parcours d Excellence Sportive correspond à la nouvelle filière d accès vers le haut niveau, propre

Plus en détail

CONVENTION. Entre. La Fédération Française du Sport Adapté

CONVENTION. Entre. La Fédération Française du Sport Adapté La Fédération Française du Sport Adapté La Fédération Française de Taekwondo et DA CONVENTION Entre La Fédération Française du Sport Adapté, ayant son siège social au 9 rue Jean Daudin à Paris 75015, association

Plus en détail

Rapport effectué par René MOUSSEL, président de la ligue de Normandie de Triathlon. (annexe jointe)

Rapport effectué par René MOUSSEL, président de la ligue de Normandie de Triathlon. (annexe jointe) Assemblée Générale 11 janvier 2014 Maison des Associations - Caen L assemblée générale de la ligue de Normandie de triathlon s est déroulée le samedi 11 janvier 2014 à Caen, conformément aux statuts en

Plus en détail

Circulaire du 4 septembre 2009

Circulaire du 4 septembre 2009 RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Ministère du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l Etat NOR : BCFF0920191C Circulaire du 4 septembre 2009 relative à l organisation, aux attributions

Plus en détail

Forum N 2. Nouvelle programmation de la politique de la ville : quelle place pour les CCAS/CIAS? Compte rendu : En résumé :

Forum N 2. Nouvelle programmation de la politique de la ville : quelle place pour les CCAS/CIAS? Compte rendu : En résumé : Forum N 2 Nouvelle programmation de la politique de la ville : quelle place pour les CCAS/CIAS? Présidence et animation : Véronique FAYET, membre du bureau de l UNCCAS Intervenants : Serge FRAYSSE, directeur

Plus en détail

AMO Elaboration du Schéma Régional des Formations Sanitaires et Sociales

AMO Elaboration du Schéma Régional des Formations Sanitaires et Sociales AMO Elaboration du Schéma Régional des Formations Sanitaires et Sociales Groupe de travail 4.1 : Universitarisation des formations paramédicales et de sages-femmes Dijon, le jeudi 14 mars 2013 Personnes

Plus en détail

Partir des besoins des territoires pour un appel à projets

Partir des besoins des territoires pour un appel à projets LA FORMATION DES BENEVOLES DES ASSOCIATIONS DE POITOU-CHARENTES Partir des besoins des territoires pour un appel à projets Novembre 2012 Page 1 La formation des bénévoles des associations de Poitou-Charentes

Plus en détail

Les Contrats éducatifs

Les Contrats éducatifs Les Contrats éducatifs locaux en 2010 31 CEL (39 en 2009) 110 500 de participation de l Etat 103 porteurs pour 270 actions 31 collectivités et 72 associations A - La subvention d Etat Dispositif 2010 -

Plus en détail

Compte rendu : 1ère session Commission Sport-Santé Bien-être Date et heure : Jeudi 28 Avril 2015 de 14 à 16h Lieu :

Compte rendu : 1ère session Commission Sport-Santé Bien-être Date et heure : Jeudi 28 Avril 2015 de 14 à 16h Lieu : Compte rendu : 1 ère session Commission Sport-Santé Bien-être Date et heure : Jeudi 28 Avril 2015 de 14 à 16h Lieu : Conseil Régional d Alsace (salle Kastler) Introduction Pour la première session de commission

Plus en détail

COMPTE-RENDU DU CONGRÈS DE L UNIVERSITÉ VENDREDI 22 MARS 2013 REFONDATION DES CAMPUS UNIVERSITAIRES RÉMOIS

COMPTE-RENDU DU CONGRÈS DE L UNIVERSITÉ VENDREDI 22 MARS 2013 REFONDATION DES CAMPUS UNIVERSITAIRES RÉMOIS COMPTE-RENDU DU CONGRÈS DE L UNIVERSITÉ VENDREDI 22 MARS 2013 REFONDATION DES CAMPUS UNIVERSITAIRES RÉMOIS Invités : Mesdames et Messieurs les membres du Conseil d Administration, du CEVU, du Conseil Scientifique

Plus en détail

PRESENTATION DU DISPOSITIF Période 2010-2012 (version août 2010)

PRESENTATION DU DISPOSITIF Période 2010-2012 (version août 2010) FONDS D AIDE AU FOOTBALL AMATEUR CHAPITRE «TRANSPORT» FINANCEMENT DE PROJETS D ACQUISITION DE MINIBUS PORTES PAR LES CLUBS AMATEURS PRESENTATION DU DISPOSITIF Période 2010-2012 (version août 2010) 1 FONDS

Plus en détail

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DE L' ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE

SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DE L' ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE SECRÉTARIAT GÉNÉRAL DE L' ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE Note d' information n 102 en date du mercredi 10 septembre 2014 Objet : Commission Permanente des 20, 21 et 22 août 2014 A l intention des membres du CNEC,

Plus en détail

Bernard LAPORTE Secrétaire d Etat chargé des Sports

Bernard LAPORTE Secrétaire d Etat chargé des Sports Conférence de presse du jeudi 5 mars 2009 Fédération Française de Football Bernard LAPORTE Secrétaire d Etat chargé des Sports Monsieur le président, mesdames et messieurs, L Euro de football est le troisième

Plus en détail

LABELLISATION Ecole Française d Escrime

LABELLISATION Ecole Française d Escrime LABELLISATION Ecole Française d Escrime 1 INFRASTRUCTURES GENERALITES La salle d escrime ou la salle d armes constituent le centre de vie d un club d escrime. Pour faciliter cette évaluation des infrastructures

Plus en détail

Contribution du Sgen-CFDT

Contribution du Sgen-CFDT Réunion de travail du 9 juillet 2013 sur le projet de décentralisation des CREPS Contribution du Sgen-CFDT En préambule de cette contribution, le Sgen-CFDT rappelle sa position concernant les missions

Plus en détail

Pièces à fournir pour la recevabilité des dossiers :

Pièces à fournir pour la recevabilité des dossiers : A retourner par voie électronique avant le 02/02/2015 à l attention de Valérie Terrien - Conques : AcademieOlympique@cnosf.org et sessionaio@gmail.com Pièces à fournir pour la recevabilité des dossiers

Plus en détail

2 Au-delà de cette dimension interne, l orientation de la gestion vers les résultats vise à mieux éclairer les décisions de politiques publiques en fournissant des informations pertinentes sur les coûts

Plus en détail

Projet Éducatif Territorial 2013-2015

Projet Éducatif Territorial 2013-2015 Entre les soussignés LE DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS Hôtel du Département 93006 Bobigny Cedex Représenté par Monsieur Stéphane Troussel, Président du Conseil général de la Seine- Saint-Denis agissant

Plus en détail

LE E P ROJ O ET E T A SS S OC O I C ATI T F Aubenas, le 17 janvier / Le Pouzin, le 24 janvier / Mauves, le 26 janvier

LE E P ROJ O ET E T A SS S OC O I C ATI T F Aubenas, le 17 janvier / Le Pouzin, le 24 janvier / Mauves, le 26 janvier LE PROJET ASSOCIATIF Aubenas, le 17 janvier / Le Pouzin, le 24 janvier / Mauves, le 26 janvier 3 contraintes pour les associations sportives ; 1. S adapter 2. Se structurer 3. Se développer ; prépare l

Plus en détail

Guide méthodologique du Projet associatif (ou de développement)

Guide méthodologique du Projet associatif (ou de développement) Guide méthodologique du Projet associatif (ou de développement) Le présent guide a pour objet de vous aider à formaliser le «projet associatif (ou de développement)» de votre structure, en répondant aux

Plus en détail

Congés et horaires de travail des personnels BIATSS

Congés et horaires de travail des personnels BIATSS Madame, Monsieur, Vendredi 20 Juillet 2012 - n 7 Ce septième numéro d AMU Info est consacré aux dispositions arrêtées en matière de ressources humaines suite aux réunions du Comité technique et du Conseil

Plus en détail

DDCS des Yvelines. Part territoriale du CNDS 2015. Décembre 2014 Réunion des Présidentes et Présidents des comités départementaux

DDCS des Yvelines. Part territoriale du CNDS 2015. Décembre 2014 Réunion des Présidentes et Présidents des comités départementaux DDCS des Yvelines Part territoriale du CNDS 2015 Décembre 2014 Réunion des Présidentes et Présidents des comités départementaux Ordre du jour > Ouverture par Mme Ethel CARASSO-ROITMAN Directrice départementale

Plus en détail

Par. Jean- Marie Pontier. Professeur à l université d Aix- Marseille

Par. Jean- Marie Pontier. Professeur à l université d Aix- Marseille LA DEFINITION DES SUBVENTIONS Par Jean- Marie Pontier Professeur à l université d Aix- Marseille Résumé : L absence, un peu surprenante, de définition de la subvention, avait pour inconvénients d entraîner

Plus en détail

APPEL A PROJETS DRJSCS DES PAYS DE LA LOIRE BUDGET OPERATIONNEL DE PROGRAMME SPORT 2011

APPEL A PROJETS DRJSCS DES PAYS DE LA LOIRE BUDGET OPERATIONNEL DE PROGRAMME SPORT 2011 APPEL A PROJETS DRJSCS DES PAYS DE LA LOIRE BUDGET OPERATIONNEL DE PROGRAMME SPORT 2011 «Actions de prévention et de lutte contre les incivilités, les violences et les discriminations dans le sport» Date

Plus en détail

Les premiers contacts du directeur avec l étudiant Contexte

Les premiers contacts du directeur avec l étudiant Contexte Fiche pour les directeurs: Accepter un étudiant/ page 1 Contexte À l occasion du premier contact entre un professeur (directeur potentiel) et un étudiant à la recherche d un superviseur dans le cadre de

Plus en détail

PROJET SPORTIF DE LA LIGUE 2013-2017. «Plus de joueurs, plus de jeu, plus de sport, plus de résultats»

PROJET SPORTIF DE LA LIGUE 2013-2017. «Plus de joueurs, plus de jeu, plus de sport, plus de résultats» PROJET SPORTIF DE LA LIGUE 2013-2017 «Plus de joueurs, plus de jeu, plus de sport, plus de résultats» LES MISSIONS DE LA LIGUE Mettre en œuvre le projet fédéral, le traduire en plan d action régional,

Plus en détail

COMMENT DéVELOPPER SON CLUB?

COMMENT DéVELOPPER SON CLUB? COMMENT DéVELOPPER SON CLUB? Accompagnement dans la création d un projet de développement. LE PROJET CLUB Analyser les points forts et points faibles Définir des axes d amélioration Décliner en actions

Plus en détail

FICHE PRATIQUE Présenter le plan et le bilan formation au CE

FICHE PRATIQUE Présenter le plan et le bilan formation au CE FICHE PRATIQUE Présenter le plan et le bilan formation au CE La présentation du plan de formation Objectif : DELIBERER Les documents ci-après listés sont remis 3 semaines avant les réunions spéciales formations

Plus en détail

FORMATION DES DIRIGEANTS LIGUE de JUDO JUJITSU ET D.A. des PAYS DE LA LOIRE Préparation olympiade 2012/2016

FORMATION DES DIRIGEANTS LIGUE de JUDO JUJITSU ET D.A. des PAYS DE LA LOIRE Préparation olympiade 2012/2016 FORMATION DES DIRIGEANTS LIGUE de JUDO JUJITSU ET D.A. des PAYS DE LA LOIRE Préparation olympiade 2012/2016 Maîtriser les bases de la gestion associative est essentiel pour tous les dirigeants bénévoles

Plus en détail

LABEL SPORT ET DEVELOPPEMENT DURABLE

LABEL SPORT ET DEVELOPPEMENT DURABLE LABEL SPORT ET DEVELOPPEMENT DURABLE Guide pratique de demande de label Date : 1 PRESENTATION DU GUIDE PRATIQUE Téléchargeable sur : www.franceolympique.com A- Règlement du Label «Développement durable,

Plus en détail

Trophées Arseg 2011 Métiers de l Environnement de Travail

Trophées Arseg 2011 Métiers de l Environnement de Travail Trophées Arseg 2011 Métiers de l Environnement de Travail Lundi 12 décembre 2011 Casino de Paris L ARSEG, Association des Directeurs et Responsables des Services Généraux, récompensera le 12 décembre 2011

Plus en détail

Organisé conjointement par

Organisé conjointement par Intégration de la mise en œuvre de coopération mutuelle du Traité international et du Protocole de Nagoya dans le cadre des objectifs généraux de la politique nationale Un atelier pour les équipes nationales

Plus en détail

Le programme se compose de deux sessions de formation portant sur les thèmes suivants :

Le programme se compose de deux sessions de formation portant sur les thèmes suivants : PROGRAMME DE FORMATION EN MANAGEMENT DU SPORT (TRADUCTION DU DOCUMENT EN LIGNE : ELECTRONIC BROCHURE SPORT MANAGEMENT TRAINING PROGRAMME ) Ce programme de formation s inscrit dans le cadre du projet européen

Plus en détail

MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE

MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE MINISTERE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTE Secrétariat général des ministères chargés des affaires sociales Direction générale de l offre de soins Sous-direction du pilotage de la performance des acteurs

Plus en détail

POLITIQUE D INTÉGRATION ET DE MAINTIEN DES ENFANTS AYANT DES BESOINS PARTICULIERS

POLITIQUE D INTÉGRATION ET DE MAINTIEN DES ENFANTS AYANT DES BESOINS PARTICULIERS POLITIQUE D INTÉGRATION ET DE MAINTIEN DES ENFANTS AYANT DES BESOINS PARTICULIERS TITRE CPE Les Petits bonheurs Code : CA 147.8.1 Politique d intégration et de maintien des enfants ayant des besoins particuliers

Plus en détail

«Résidences de la réussite»

«Résidences de la réussite» «Résidences de la réussite» REFERENTIEL NATIONAL MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE, DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE L'enseignement supérieur privé: CODIR du 7 mars 2014 1 Les résidences

Plus en détail

POUR UN FINANCEMENT LOCAL

POUR UN FINANCEMENT LOCAL POUR UN FINANCEMENT LOCAL PLUS EQUITABLE DU SPORT Xavier Sautenuage 1 Le 11 janvier 2010 La publication le 10 décembre 2009 du rapport public de la Cour des comptes intitulé «les collectivités territoriales

Plus en détail

Compte rendu Assemblée Générale du CRAM Rhône Alpes du 30 Novembre 2014, à Ambérieu (01). 1. Rapport Moral:

Compte rendu Assemblée Générale du CRAM Rhône Alpes du 30 Novembre 2014, à Ambérieu (01). 1. Rapport Moral: Compte rendu Assemblée Générale du CRAM Rhône Alpes du 30 Novembre 2014, à Ambérieu (01). Ouverture de la séance à 09 :00, en la présence de Bruno Delor, président de la FFAM. 50 clubs sur 79 étaient présents

Plus en détail

Convention. Paris le 20 mai 2000. entre. la Fédération Française de et la Fédération Française du

Convention. Paris le 20 mai 2000. entre. la Fédération Française de et la Fédération Française du Convention entre la Fédération Française de et la Fédération Française du Tennis de Table (FFTT) Sport Adapté (FFSA) Paris le 20 mai 2000 Fédération Française de Tennis de Table 4, rue Guillot 92123 Montrouge

Plus en détail

FEDERATION FRANÇAISE DE PARACHUTISME

FEDERATION FRANÇAISE DE PARACHUTISME FEDERATION FRANÇAISE DE PARACHUTISME 62 rue de Fécamp 75 012 Paris Tél.: 01 53 46 68 68 Fax: 01 53 46 68 70 E-mail: ffp@ffp.asso.fr Site: www.ffp.asso.fr Paris, le 10 décembre 2011 Mesdames, Messieurs

Plus en détail

Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes A :

Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes A : Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes Direction générale de la cohésion sociale Sous-direction de l enfance et de la famille Bureau Famille et parentalités Personnes chargées

Plus en détail

2016 DASES 249 G DAE : Approbation du Plan Parisien de l Insertion par l Emploi (PPIE) pour la période 2016 2020.

2016 DASES 249 G DAE : Approbation du Plan Parisien de l Insertion par l Emploi (PPIE) pour la période 2016 2020. 2016 DASES 249 G DAE : Approbation du Plan Parisien de l Insertion par l Emploi (PPIE) pour la période 2016 2020. Mesdames, Messieurs, Projet de délibération Exposé des motifs Fin 2015, grâce à l effort

Plus en détail

Convention de partenariat. Entre La Société VALLOUREC UNIVERSITY FRANCE Et L Académie de Lille

Convention de partenariat. Entre La Société VALLOUREC UNIVERSITY FRANCE Et L Académie de Lille Convention de partenariat Entre La Société VALLOUREC UNIVERSITY FRANCE Et Entre les soussignés : 20, rue Saint Jacques 59033 Lille Cedex Représentée par Jean Jacques POLLET Recteur de l'académie de Lille,

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE

DOSSIER DE CANDIDATURE ÉCO TROPHÉE SPORT HAUTE-VIENNE DOSSIER DE CANDIDATURE L ASSOCIATION CANDIDATE Dénomination sociale :.. N agrément sport :..Affiliation fédérale : : Adresse de correspondance : Email : @.. Personne en charge

Plus en détail

I. LES OBJECTIFS DU FPH

I. LES OBJECTIFS DU FPH Initié par la Région, le Fonds de Participation des Habitants a pour objectif de favoriser l'émergence et le développement des initiatives locales, en évitant les lourdeurs administratives. Destiné à soutenir

Plus en détail

AUDITION DE DIRECTIVE RELATIVE AUX SERVICES DANS LE MARCHE INTERIEUR

AUDITION DE DIRECTIVE RELATIVE AUX SERVICES DANS LE MARCHE INTERIEUR AUDITION DE LA CONFEDERATION GENERALE DES PME SUR LA PROPOSITION DE DIRECTIVE RELATIVE AUX SERVICES DANS LE MARCHE INTERIEUR La Commission Européenne a rédigé un premier rapport sur «l état du marché intérieur

Plus en détail

GENESE DE MUTUALISATION BOURGOGNE FRANCHE COMTE

GENESE DE MUTUALISATION BOURGOGNE FRANCHE COMTE ç Autun, le 24 février 2015 GENESE DE MUTUALISATION BOURGOGNE FRANCHE COMTE ORIGINE DE L IDEE DE LA MUTUALISATION- Suite aux contacts réguliers et informels entre Alain Pradier, Président du Comité Bourgogne

Plus en détail

PROJET ÉDUCATIF TERRITORIAL 2013-2015

PROJET ÉDUCATIF TERRITORIAL 2013-2015 PROJET ÉDUCATIF TERRITORIAL 2013-2015 Entre les soussignés LE DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS Hôtel du Département 93006 Bobigny Cedex Représenté par Monsieur Stéphane Troussel, Président du Conseil

Plus en détail

INTER RÉGION ZONE CENTRE EST

INTER RÉGION ZONE CENTRE EST Zone Centre Est INTER RÉGION ZONE CENTRE EST PROCÈS VERBAL N 2005-01 Lieu : Vesoul Date : Samedi 17 Septembre 2005 Présents : CDOS : Ain M. OLIVIER (Président), Côte d Or M. DUCUING (Président) - M. PINCON

Plus en détail

REPUBLIQUE TUNISIENNE ************************** Ministère de l Environnement et de Développement Durable *******************

REPUBLIQUE TUNISIENNE ************************** Ministère de l Environnement et de Développement Durable ******************* REPUBLIQUE TUNISIENNE ************************** Ministère de l Environnement et de Développement Durable ******************* STRATEGIE NATIONALE EN MATIERE D EDUCATION POUR LE DEVELOPPEMENT DURABLE **************************

Plus en détail

Rapport d évaluation du master

Rapport d évaluation du master Section des Formations et des diplômes Rapport d évaluation du master Droit du patrimoine - droit notarial de l Université de la Réunion Vague E 2015-2019 Campagne d évaluation 2013-2014 Section des Formations

Plus en détail

Certificat de formation à la gestion associative

Certificat de formation à la gestion associative Certificat de formation à la gestion associative Le constat Voici quelques-uns des chiffres clés sur la gouvernance, l emploi, le budget,... de la de la vie associative extraits du document 2007 du Ministère

Plus en détail

MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES. Marché n 2011-013 CAHIER DES CHARGES

MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES. Marché n 2011-013 CAHIER DES CHARGES MARCHE DE PRESTATIONS DE SERVICES Marché n 2011-013 CAHIER DES CHARGES Agence régionale de l innovation 31685 Toulouse Cedex Objet de la consultation : Formation, coaching stratégique et accompagnement

Plus en détail

D É C R E T R E L AT I F À

D É C R E T R E L AT I F À D É C R E T R E L AT I F À L A M É N A G E M E N T D U T E M P S S C O L A I R E D A N S L E S É C O L E S M AT E R N E L L E S E T É L É M E N T A I R E S E T M O D I F I A N T L E C O D E D E L É D U

Plus en détail

Fonds Asile Migration Intégration Fonds Sécurité Intérieure Programmes nationaux 2014-2020

Fonds Asile Migration Intégration Fonds Sécurité Intérieure Programmes nationaux 2014-2020 l Europe se mobilise Fonds Asile Migration Intégration Fonds Sécurité Intérieure Programmes nationaux 2014-2020 L action de l Union européenne Une action commune... L Union européenne met en œuvre, depuis

Plus en détail

Certificat de formation à la gestion associative

Certificat de formation à la gestion associative Certificat de formation à la gestion associative Le constat Voici quelques-uns des chiffres clés sur la gouvernance, l emploi, le budget,... de la de la vie associative extraits du document 2007 du Ministère

Plus en détail

Jacques Auxiette et Guillaume Garot visitent des projets financés dans le cadre du Contrat territorial unique de Laval Agglomération Sommaire

Jacques Auxiette et Guillaume Garot visitent des projets financés dans le cadre du Contrat territorial unique de Laval Agglomération Sommaire Jacques Auxiette et Guillaume Garot visitent des projets financés dans le cadre du Contrat territorial unique de Laval Agglomération Dossier de presse Sommaire Communiqué de presse (p.2) Les visites de

Plus en détail

QUATRIEME SESSION DU COMITE DE PILOTAGE (Yaoundé, Palais des Congrès, 30 juillet 2015) DISCOURS D OUVERTURE DE S.E.M. Emmanuel NGANOU DJOUMESSI

QUATRIEME SESSION DU COMITE DE PILOTAGE (Yaoundé, Palais des Congrès, 30 juillet 2015) DISCOURS D OUVERTURE DE S.E.M. Emmanuel NGANOU DJOUMESSI COOPERATION CAMEROUN UNION EUROPEENNE PROGRAMME D APPUI A LA SOCIETE CIVILE (PASC) QUATRIEME SESSION DU COMITE DE PILOTAGE (Yaoundé, Palais des Congrès, 30 juillet 2015) DISCOURS D OUVERTURE DE S.E.M.

Plus en détail

ACCOMPAGNEMENT EDUCATIF SPORTIF MEN/MS

ACCOMPAGNEMENT EDUCATIF SPORTIF MEN/MS ACCOMPAGNEMENT EDUCATIF SPORTIF MEN/MS FICHE D INFORMATIONS Année scolaire 2011-2012 Mise en œuvre d activités sportives périscolaires En faveur des jeunes scolarisés LES REFERENCES OFFICIELLES - Circulaires

Plus en détail

CONVENTION DE PARTENARIAT

CONVENTION DE PARTENARIAT CONVENTION DE PARTENARIAT Entre d'une part, la FNAIM du Grand Paris 27 bis, avenue de Villiers 75017 PARIS Représentée par son président, Gilles RICOUR DE BOURGIES et d'autre part, les académies de Créteil,

Plus en détail

Fédération Française de Karaté Service Juridique

Fédération Française de Karaté Service Juridique Fédération Française de Karaté Service Juridique NOTE D INFORMATION N 008 La créatiion des associiatiions sportiives AVANT PROPOS La loi du 1 er juillet 1901 avec le décret d application du 16 août 1901

Plus en détail

Appel à projets pour la campagne CNDS 2013 NOTICE D INFORMATION LIGUES et COMITES

Appel à projets pour la campagne CNDS 2013 NOTICE D INFORMATION LIGUES et COMITES Appel à projets pour la campagne CNDS 2013 NOTICE D INFORMATION LIGUES et COMITES Madame la Présidente, Monsieur le Président, Vous trouverez ci-dessous déclinées les informations relatives à l appel à

Plus en détail

Rapport d évaluation de la licence professionnelle

Rapport d évaluation de la licence professionnelle Section des Formations et des diplômes Rapport d évaluation de la licence professionnelle Responsable point de vente de l Université Paris-Est Marne-la-Vallée - UPEM Vague E 2015-2019 Campagne d évaluation

Plus en détail

Congrès Anacej 2016. 23/24/25/26 octobre 2016

Congrès Anacej 2016. 23/24/25/26 octobre 2016 Cahier des Charges Rendez-vous national de la participation des enfants et des jeunes Congrès Anacej 2016 23/24/25/26 octobre 2016 Ce cahier des charges a pour objectif de présenter la nature des besoins

Plus en détail

Le POn et l entrepreneuriat

Le POn et l entrepreneuriat Le POn et l entrepreneuriat Mai - 2015 Rédaction de documents supports, préparation et animation de tables rondes ou d'ateliers organisés au titre de la valorisation du programme opérationnel national

Plus en détail

Procès Verbal du Conseil d administration de l Arsem BFC

Procès Verbal du Conseil d administration de l Arsem BFC 1 Procès Verbal du Conseil d administration de l Arsem BFC Mardi 4 mars 2008, 10h30, Micropolis Participants Société Nom Prénom ARSEM BFC FUSTER Vincent ARSEM BFC POIRIER Florian SEM DE LA CITADELLE ARBEY

Plus en détail

II. L accord d entreprise sur l égalité professionnelle entre les femmes et les hommes

II. L accord d entreprise sur l égalité professionnelle entre les femmes et les hommes Mai 2007 Fiche entreprise Société Générale Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes Présentation de l entreprise - Secteur d activité : Banque-Finance - Statut : Société Anonyme - Effectif

Plus en détail

Formation : Fonction Éducative et Sociale du Sport Thouars avril 2006

Formation : Fonction Éducative et Sociale du Sport Thouars avril 2006 Formation : Fonction Éducative et Sociale du Sport Thouars avril 2006 Formation proposée par le Comité Départemental Olympique et Sportif (CDOS) la Ligue de l enseignement et la Direction Départementale

Plus en détail

COMITE D AUDIT RAPPORT ANNUEL - 2012

COMITE D AUDIT RAPPORT ANNUEL - 2012 COMITE D AUDIT RAPPORT ANNUEL - 2012 INSTITUT NATIONAL DU CANCER RAPPORT AU COMITE D AUDIT Page 1 Sommaire I. TRAVAUX DU COMITE D AUDIT EN 2012... 3 II. PLAN ANNUEL D AUDIT 2012... 3 1. CONTEXTE... 3 2.

Plus en détail

MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTÉ ET DES DROITS DES FEMMES SANTÉ

MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTÉ ET DES DROITS DES FEMMES SANTÉ MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTÉ ET DES DROITS DES FEMMES Direction générale de l offre de soins Sous-direction des ressources humaines du système de santé Bureau de la démographie et des formations

Plus en détail

BPJEPS AAN Brevet Professionnel Jeunesse, Education populaire et Sportive Activités Aquatiques et de la Natation

BPJEPS AAN Brevet Professionnel Jeunesse, Education populaire et Sportive Activités Aquatiques et de la Natation BPJEPS AAN Brevet Professionnel Jeunesse, Education populaire et Sportive Activités Aquatiques et de la Natation Convention de Stage pédagogique pour la partie effectuée dans le cadre scolaire en conventionnement

Plus en détail

SEMINAIRE ACADEMIQUE USEP-UNSS

SEMINAIRE ACADEMIQUE USEP-UNSS SEMINAIRE ACADEMIQUE USEP-UNSS - Présentation de l UNSS et l USEP régionales et départementales - Témoignage poignant d un jeune officiel UNSS, Stanislas Goenvec 12-13 NOVEMBRE 2015 au CREPS DE VICHY L

Plus en détail

3 40 25K 1,8M 560 128 80 535. «Répondre aux attentes de nos spectateurs, diffuseurs et partenaires» Divisions gérées par la LNV. Clubs professionnels

3 40 25K 1,8M 560 128 80 535. «Répondre aux attentes de nos spectateurs, diffuseurs et partenaires» Divisions gérées par la LNV. Clubs professionnels La Ligue Nationale de Volley Poussé par la nécessité de structurer le Volley-Ball professionnel, le groupement des clubs de 1 ère division masculine (Nationale 1A) a décidé, en accord avec la Fédération

Plus en détail

CONSEIL SUPERIEUR DE L ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES LE CONTRÔLE DE QUALITE DES AGC

CONSEIL SUPERIEUR DE L ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES LE CONTRÔLE DE QUALITE DES AGC CONSEIL SUPERIEUR DE L ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES LE CONTRÔLE DE QUALITE DES AGC Guide du contrôlé version 2015 PRESENTATION DES OBJECTIFS ET DES MODALITES DU CONTROLE DE QUALITE Notre profession s est

Plus en détail

MODELE DE REGLEMENT INTERIEUR DE LIGUE

MODELE DE REGLEMENT INTERIEUR DE LIGUE FEDERATION FRANCAISE DE KARATE ET DISCIPLINES ASSOCIEES Porte d Orléans - 39 rue Barbès 92120 MONTROUGE MODELE DE REGLEMENT INTERIEUR DE LIGUE TITRE I ORGANES CENTRAUX DE LA LIGUE CHAPITRE I L ASSEMBLEE

Plus en détail

Date limite de dépôt des candidatures : Lundi 2 novembre 2015, à 12 : 00

Date limite de dépôt des candidatures : Lundi 2 novembre 2015, à 12 : 00 Cahier des charges de l Appel à Projets communautaire 2015 «Actions d animations sportives» Le présent cahier des charges porte à la connaissance des porteurs de projets les conditions de sélection des

Plus en détail

Conférence bancaire et financière pour la transition énergétique

Conférence bancaire et financière pour la transition énergétique Ministère de l Écologie, du Développement durable et de l Énergie Ministère des Finances et des Comptes publics Conférence bancaire et financière Organisée par Mme Ségolène Royal Ministre de l'ecologie,

Plus en détail

APPEL A PROJETS 2008 SOUTIEN AUX ACTEURS ASSOCIATIFS A ANCRAGE TERRITORIAL PROJETS DE SERVICES & USAGES NUMERIQUES

APPEL A PROJETS 2008 SOUTIEN AUX ACTEURS ASSOCIATIFS A ANCRAGE TERRITORIAL PROJETS DE SERVICES & USAGES NUMERIQUES Direction Recherche, innovation, enseignement supérieur Unité Développement Sous-direction de la recherche et de l innovation APPEL A PROJETS 2008 SOUTIEN AUX ACTEURS ASSOCIATIFS A ANCRAGE TERRITORIAL

Plus en détail

Statuts CIEP - «Centre International d Enseignement Pétanque» Association Loi de 1901 Basé sur la méthode Claude RALUY Préambule Les jeux dits de

Statuts CIEP - «Centre International d Enseignement Pétanque» Association Loi de 1901 Basé sur la méthode Claude RALUY Préambule Les jeux dits de Statuts CIEP - «Centre International d Enseignement Pétanque» Association Loi de 1901 Basé sur la méthode Claude RALUY Préambule Les jeux dits de «Boules», de pétanque, lyonnaise, jeu provençal sont au

Plus en détail

Section des Formations et des diplômes

Section des Formations et des diplômes Section des Formations et des diplômes Rapport d évaluation de la licence Mathématiques de l Université Paris 6 - Pierre et Marie Curie Vague D 2014-2018 Campagne d évaluation 2012-2013 Section des Formations

Plus en détail

Inauguration de l EHPAD «les Jardins de Plaisance» LANOUAILLE, le samedi 4 octobre 2013. Allocution de M. Jacques BILLANT, préfet de la Dordogne

Inauguration de l EHPAD «les Jardins de Plaisance» LANOUAILLE, le samedi 4 octobre 2013. Allocution de M. Jacques BILLANT, préfet de la Dordogne Inauguration de l EHPAD «les Jardins de Plaisance» LANOUAILLE, le samedi 4 octobre 2013 Allocution de M. Jacques BILLANT, préfet de la Dordogne Permettez-moi de saluer Madame Jeanne LATASTE, votre ancien

Plus en détail

Compte rendu de l Assemblée des partenaires du 27 février 2013

Compte rendu de l Assemblée des partenaires du 27 février 2013 Compte rendu de l Assemblée des partenaires du 27 février 2013 L Assemblée des partenaires du 27 février 2014 donnait suite à celle du 5 décembre réunissant plusieurs acteurs du milieu pour travailler

Plus en détail

F6. La fédération assure la couverture des rencontres, des désignations adaptées avec le meilleur rapport coûtaptitude

F6. La fédération assure la couverture des rencontres, des désignations adaptées avec le meilleur rapport coûtaptitude CHAPITRE PRELIMINAIRE Préambule : La Fédération Française de BasketBall est titulaire d une délégation de service public et est ainsi en charge de l organisation du basket sur le territoire. L organisation

Plus en détail

Séance du lundi 16 juin 2008. DELEGATION DE M. Josy REIFFERS

Séance du lundi 16 juin 2008. DELEGATION DE M. Josy REIFFERS Séance du lundi 16 juin 2008 DELEGATION DE M. Josy REIFFERS 305 Séance du lundi 16 juin 2008 D -20080318 Convention de partenariat entre la Ville de Bordeaux et l association Maison de l Emploi de Bordeaux.

Plus en détail

Le label Agir ensemble contre l illettrisme

Le label Agir ensemble contre l illettrisme En 2014, des évènements, manifestations, temps forts labellisés «Agir ensemble contre l illettrisme» Avec comme point d orgue la semaine du 8 septembre 2014, Journées nationales d action contre l illettrisme

Plus en détail

MINISTÈRE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L EDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE

MINISTÈRE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L EDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE MINISTÈRE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L EDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE DIRECTION DES SPORTS SOUS-DIRECTION DE L EMPLOI ET DES FORMATIONS Bureau de la coordination des certifications et

Plus en détail

ATELIER 3 : Adéquation des formations aux besoins du marché Implication des Employeurs dans le DIISP

ATELIER 3 : Adéquation des formations aux besoins du marché Implication des Employeurs dans le DIISP ATELIER 3 : Adéquation des formations aux besoins du marché Implication des Employeurs dans le DIISP PRESIDENCE : Isabelle BAREZ, Représentante de la CSC à la C.C.S.R. RAPPORTEURS : José LECOCQ, (FOREM

Plus en détail

L initiative PME à l Agence spatiale européenne

L initiative PME à l Agence spatiale européenne l iniative pme L initiative PME à l Agence spatiale européenne F. Doblas & N. Bougharouat Bureau de la Politique industrielle, Section des Relations industrielles, ESA, Paris L initiative PME de l ESA

Plus en détail

Prix européen pour l'intégration sociale par le sport Appel à candidatures 07/2015

Prix européen pour l'intégration sociale par le sport Appel à candidatures 07/2015 Prix européen pour l'intégration sociale par le sport Appel à candidatures 07/2015 1. Introduction 2. Priorités du prix 2.1 Catégories du Prix 3. Critères d évaluation 3.1 Critères d éligibilité 3.2 Critères

Plus en détail

OFFRE NON FISCALE 123VIAGER. L immobilier autrement...

OFFRE NON FISCALE 123VIAGER. L immobilier autrement... OFFRE NON FISCALE 123VIAGER L immobilier autrement... Permettre aux retraités d améliorer leur niveau de vie Permettre aux actifs de se constituer un patrimoine immobilier dans des conditions favorables

Plus en détail

Monsieur le Maire de la Ville de Toulouse, représentant de ladite ville

Monsieur le Maire de la Ville de Toulouse, représentant de ladite ville CONVENTION D OBJECTIF ET DE PARTENARIAT CENTRE DE LOISIRS ASSOCIATIF ELEMENTAIRE ENTRE LES SOUSSIGNES Monsieur le Maire de la Ville de Toulouse, représentant de ladite ville ET Madame Sous le n l organisateur)

Plus en détail

AVIGNON DOJO 44 : 44 rue Thiers 84000 AVIGNON

AVIGNON DOJO 44 : 44 rue Thiers 84000 AVIGNON AVIGNON DOJO 44 : 44 rue Thiers 84000 AVIGNON 04 90 16 94 31 Sommaire Groupe de travail... 03 Fiche d identité... 03 Diagnostic... 12 Objectifs de développement... 14 Indicateurs d évaluation... 15 Facteurs

Plus en détail

La classification des salariés

La classification des salariés La classification des salariés Cette Fiche pratique vous propose de vous présenter la grille de classification des salariés introduite par le chapitre 9 de la Convention collective nationale du sport (CCNS).

Plus en détail

Synthèse du projet de l association SEVE pour la gestion et l animation en Délégation de Service Public de l Espace Vie Etudiante

Synthèse du projet de l association SEVE pour la gestion et l animation en Délégation de Service Public de l Espace Vie Etudiante Synthèse du projet de l association SEVE pour la gestion et l animation en Délégation de Service Public de l Espace Vie Etudiante Juin 2012 INTRODUCTION L'association «Savoirs, Émancipation, Vie Étudiante»

Plus en détail