EUR NAT. Date du dépôt N P. U. D. A-asbl 1.1

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1 201 1 EUR NAT. Date du dépôt N P. U. D. A-asbl 1.1 COMPTES ANNUELS EN EUROS DÉNOMINATION :... Action Vivre Ensemble... Forme juridique :... Association sans but lucratif Adresse :... Rue du Gouvernement Provisoire N : Bte :... Code postal : Commune :... Bruxelles Pays :... Belgique Registre des personnes morales (RPM) - Tribunal de Commerce de... Bruxelles Adresse Internet :... Numéro d'entreprise BE DATE 08 / 07 / 2008 du dépôt de l'acte constitutif OU du document le plus récent mentionnant la date de publication des actes constitutif et modificatif(s) des statuts. COMPTES ANNUELS approuvés par l'assemblée générale du 19 / 06 / 2010 et relatifs à l'exercice couvrant la période du 01 / 01 / 2009 au 31 / 12 / 2009 Exercice précédent du 01 / 01 / 2008 au 31 / 12 / 2008 Les montants relatifs à l'exercice précédent sont / ne XXXXXXXX sont pas identiques à ceux publiés antérieurement LISTE COMPLÈTE avec nom, prénoms, profession, domicile (adresse, numéro, code postal et commune) et fonction au sein de l'association des ADMINISTRATEURS ET COMMISSAIRES et, le cas échéant, du représentant en Belgique de l'association étrangère Inès DUFEY (Employé) Danièle GERARD (Employée) Jean-Marc LESOIR (Prêtre) Jean Paul MARCHAND (Prêtre) Etienne MAYENCE (Prêtre) Michel MOLITOR (Professeur Emerite UCL) Avenue Wilmart 84, 1360 Perwez, Belgique Clos de Profonde Val 21, 1490 Court-Saint-Etienne, Belgique Chaussée de Willemeau 129, 7500 Tournai, Belgique Place Lilon 17, 5000 Namur, Belgique Rue de la Régence 3, 7012 Jemappes, Belgique Rue Christiaens 2, 1160 Auderghem, Belgique 10/06/ /06/ /06/ /06/ /06/ /06/ /06/ /06/ /06/ /06/ /06/ /06/2010 Documents joints aux présents comptes annuels : Rapport des commissaires Nombre total de pages déposées: Numéros des sections du document normalisé non déposées parce que sans objet : , 4.1.1, 4.2.1, 4.2.2, 4.4, 4.6, 5 NZABAHIMANA François Directeur du Département Finances et Mention facultative. Services d'appui ou par le conseil d'administration dans le cas d'une fondation. Biffer la mention inutile. SIMONAZZI Angelo Secrétaire Général OCR9002

2 A-asbl 1.1 LISTE DES ADMINISTRATEURS ET COMMISSAIRES (suite de la page précédente) Edith VAN EYLL (Sans Profession) Jean-Pierre VANDENBOSSCHE (Directeur) Soc. Civ. Fernand Maillard représenté par F. Maillard (Réviseur d'entreprises) Rue de Beaumont 27, 1390 Grez-Doiceau, Belgique Rue de Louveigné 17, 4052 Beaufays, Belgique Avenue de Nivelles 107, 1300 Wavre, Belgique 10/06/ /06/ /06/ /06/2010 Commissaire 20/06/ /06/2012 First - A-asbl / 15

3 A-asbl 2.1 BILAN APRÈS RÉPARTITION ACTIF Ann. Codes Exercice Exercice précédent ACTIFS IMMOBILISÉS... 20/ Frais d'établissement Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles / Terrains et constructions Appartenant à l'association en pleine propriété... 22/ Autres... 22/ Installations, machines et outillage Appartenant à l'association en pleine propriété Autres Mobilier et matériel roulant Appartenant à l'association en pleine propriété Autres Location-financement et droits similaires Autres immobilisations corporelles Appartenant à l'association en pleine propriété Autres Immobilisations en cours et acomptes versés Immobilisations financières / ACTIFS CIRCULANTS... 29/ Créances à plus d'un an Créances commerciales Autres créances dont créances non productives d'intérêts ou assorties d'un intérêt anormalement faible Stocks et commandes en cours d'exécution Stocks... 30/ Commandes en cours d'exécution Créances à un an au plus... 40/ Créances commerciales Autres créances dont créances non productives d'intérêts ou assorties d'un intérêt anormalement faible Placements de trésorerie / Valeurs disponibles... 54/ Comptes de régularisation / TOTAL DE L'ACTIF... 20/ First - A-asbl / 15

4 A-asbl 2.2 PASSIF Ann. Codes Exercice Exercice précédent FONDS SOCIAL...(+)/(-) 10/ Fonds associatifs...(+)/(-) Patrimoine de départ...(+)/(-) Moyens permanents Plus-values de réévaluation Fonds affectés Bénéfice (Perte) reporté(e)...(+)/(-) Subsides en capital PROVISIONS Provisions pour risques et charges / Provisions pour dons et legs avec droit de reprise DETTES... 17/ Dettes à plus d'un an Dettes financières / Etablissements de crédit, dettes de location-financement et assimilées / Autres emprunts / Dettes commerciales Acomptes reçus sur commandes Autres dettes Productives d'intérêts Non productives d'intérêts ou assorties d'un intérêt anormalement faible Cautionnements reçus en numéraire Dettes à un an au plus / Dettes à plus d'un an échéant dans l'année Dettes financières Etablissements de crédit / Autres emprunts Dettes commerciales Fournisseurs / Effets à payer Acomptes reçus sur commandes Dettes fiscales, salariales et sociales Impôts / Rémunérations et charges sociales / Dettes diverses Obligations, coupons échus et cautionnements reçus en numéraire / Autres dettes productives d'intérêts Autres dettes non productives d'intérêts ou assorties d'un intérêt anormalement faible Comptes de régularisation / TOTAL DU PASSIF... 10/ First - A-asbl / 15

5 A-asbl 3 COMPTE DE RÉSULTATS Ann. Codes Exercice Exercice précédent Produits et charges d'exploitation Marge brute d'exploitation...(+)/(-) Ventes et prestations*... 70/ Chiffre d'affaires* Cotisations, dons, legs et subsides*...(+)/(-) Approvisionnements, marchandises, services et biens divers*...(+)/(-) 60/ Rémunérations, charges sociales et pensions...(+)/(-) Amortissements et réductions de valeur sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et corporelles Réductions de valeur sur stocks, sur commandes en cours d'exécution et sur créances commerciales: dotations (reprises)...(+)/(-) 631/ Provisions pour risques et charges: dotations (utilisations et reprises)...(+)/(-) 635/ Autres charges d'exploitation / Charges d'exploitation portées à l'actif au titre de frais de restructuration...(-) Bénéfice (Perte) d'exploitation...(+)/(-) Produits financiers Charges financières...(+)/(-) Bénéfice (Perte) courant(e)...(+)/(-) Produits exceptionnels Charges exceptionnelles...(+)/(-) Bénéfice (Perte) de l'exercice...(+)/(-) * Mention facultative. First - A-asbl / 15

6 A-asbl Codes Exercice Exercice précédent IMMOBILISATIONS CORPORELLES Valeur d'acquisition au terme de l'exercice P xxxxxxxxxxxxxxx Mutations de l'exercice Acquisitions, y compris la production immobilisée Cessions et désaffectations Transferts d'une rubrique à une autre...(+)/(-) Valeur d'acquisition au terme de l'exercice Plus-values au terme de l'exercice P xxxxxxxxxxxxxxx... Mutations de l'exercice Actées Acquises de tiers Annulées Transférées d'une rubrique à une autre...(+)/(-) Plus-values au terme de l'exercice Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice P xxxxxxxxxxxxxxx Mutations de l'exercice Actés Repris Acquis de tiers Annulés à la suite de cessions et désaffectations Transférés d'une rubrique à une autre...(+)/(-) Amortissements et réductions de valeur au terme de l'exercice VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE... (22/27) 621 DONT Appartenant à l'association en pleine propriété First - A-asbl / 15

7 A-asbl Codes Exercice Exercice précédent IMMOBILISATIONS FINANCIÈRES Valeur d'acquisition au terme de l'exercice P xxxxxxxxxxxxxxx 124 Mutations de l'exercice Acquisitions Cessions et retraits Transferts d'une rubrique à une autre...(+)/(-) Autres mutations...(+)/(-) Valeur d'acquisition au terme de l'exercice Plus-values au terme de l'exercice P xxxxxxxxxxxxxxx... Mutations de l'exercice Actées Acquises de tiers Annulées Transférées d'une rubrique à une autre...(+)/(-) Plus-values au terme de l'exercice Réductions de valeur au terme de l'exercice P xxxxxxxxxxxxxxx... Mutations de l'exercice Actées Reprises Acquises de tiers Annulées à la suite de cessions et retraits Transférées d'une rubrique à une autre...(+)/(-) Réductions de valeur au terme de l'exercice Montants non appelés au terme de l'exercice P xxxxxxxxxxxxxxx... Mutations de l'exercice...(+)/(-) Montants non appelés au terme de l'exercice VALEUR COMPTABLE NETTE AU TERME DE L'EXERCICE... (28) 124 First - A-asbl / 15

8 A-asbl LISTE DES AUTRES ENTITÉS LIÉES DENOMINATION, adresse complète du SIEGE, FORME JURIDIQUE et pour les entités de droit belge, mention du NUMERO D'ENTREPRISE Entraide et Fraternité, Rue du Gouvernement Provisoire 32, 1000 Bruxelles, Belgique Association sans but lucratif N : BE Vivre ensemble education, rue du Gouvernement Provisoire 32, 1000 Bruxelles, Belgique Association sans but lucratif N : BE First - A-asbl / 15

9 A-asbl 4.3 ETAT DES FONDS AFFECTÉS ET PROVISIONS Codes Exercice ETAT DES FONDS AFFECTÉS Fonds affectés à la couverture d'un passif social Règles d'évaluation adoptées pour la détermination du montant affecté Evaluation des frais pour le personnel à encourir en cas de fermeture. Exercice PROVISIONS Ventilation de la rubrique 160/5 du passif si celle-ci représente un montant important Provision Chèques PMA Ventilation de la rubrique 168 du passif si celle-ci représente un montant important First - A-asbl / 15

10 A-asbl 4.5 RÉSULTATS PERSONNEL ET FRAIS DE PERSONNEL Codes Exercice Exercice précédent Travailleurs inscrits au registre du personnel Nombre total à la date de clôture Effectif moyen du personnel calculé en équivalents temps plein ,8 1,0 Nombre d'heures effectivement prestées Frais de personnel Rémunérations et avantages sociaux directs Cotisations patronales d'assurances sociales Primes patronales pour assurances extralégales Autres frais de personnel...(+)/(-) Pensions de retraite et de survie RÉSULTATS FINANCIERS Intérêts intercalaires portés à l'actif Montant de l'escompte à charge de l'association sur la négociation de créances Montant par solde des provisions à caractère financier constituées (utilisées ou reprises)...(+)/(-) First - A-asbl / 15

11 A-asbl 4.7 RELATIONS AVEC LES ENTITÉS LIÉES, LES ADMINISTRATEURS ET LES COMMISSAIRES Codes Exercice ENTITÉS LIÉES Créances sur les entités liées Garanties constituées en leur faveur Autres engagements significatifs souscrits en leur faveur LES ADMINISTRATEURS ET LES PERSONNES PHYSIQUES OU MORALES QUI CONTRÔLENT DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT L'ASSOCIATION SANS ÊTRE LIÉES À CELLE-CI OU LES AUTRES ENTITÉS CONTRÔLÉES DIRECTEMENT OU INDIRECTEMENT PAR CES PERSONNES Créances sur les personnes précitées Taux et durée des créances Garanties constituées en leur faveur Autres engagements significatifs souscrits en leur faveur LE OU LES COMMISSAIRE(S) ET LES PERSONNES AVEC LESQUELLES IL EST LIÉ (ILS SONT LIÉS) Emoluments du commissaire: 500 HTVA First - A-asbl / 15

12 A-asbl 6 RÈGLES D'ÉVALUATION REGLES D'EVALUATION A. ACTIF 1. Immobilisations corporelles Sont valorisées à la valeur d'acquisition,tva inclue. 2. Amortissements Immeubles - Immeubles 3% - Gros travaux 20% Machines et Outillages - Mobilier 20% - Matériel de bureau 20% - Matériel Informatique 34% - Matériel d'animation 34% 3. Immobilisations financières Cautionnements Valeur nominale 4. Créances Sont valorisées à la valeur nominale. Si le remboursement est en tout ou en partie incertain ou compromis, les créances font l'objet de réductions de valeur. 5. Placements de trésorerie Titres Sont valorisés à la valeur d'acquisition ou à la valeur du marché si celle-ci est plus basse. Dépôts en compte à terme auprès d'établissements de crédit (quelle que soit leur durée) Sont valorisés à la valeur nominale. 6. Valeurs disponibles Valeur nominale 7. Comptes de régularisation (actifs) Charges à reporter : Prorata de charges exposées au cours de l'exercice, mais qui sont à rattacher à un ou plusieurs exercices ultérieurs. Produits acquis : Prorata de produits qui n' écherront qu'au cours d'un exercice ultérieur mais qui sont à rattacher à l' exercice écoulé. B. PASSIF 1. Fonds affectés Il s'agit ici de réserves. Celles-ci ne peuvent être constituées que dans la mesure où l'association a généré des bénéfices. Par les fonds affectés une finalité est donnée à une partie du bénéfice. 2. Provisions pour risques et charges Les provisions ont pour objet de couvrir des pertes ou charges nettement circonscrites quant à leur nature, mais qui, à la date de clôture de l'exercice, sont ou probables ou certaines mais indéterminées quant à leur montant. Les provisions doivent répondre au critères de prudence, sincérité et bonne foi. Les provisions nécessaires doivent être constituées indépendamment du résultat 3. Dettes Fournisseurs : cette rubrique comprend en plus des fournisseurs commerciaux First - A-asbl / 15

13 A-asbl 6 Provision pour pécule de vacances : calculée d'après les prescriptions fiscales. 4. Comptes de régularisation (passifs) Charges à imputer : Prorata des charges qui n'écherront qu'au cours d'un exercice ultérieur mais qui sont à rattacher à l'exercice écoulé. Produits à reporter : prorata des produits reçus au cours de l'exercice qui sont à rattacher à un exercice ultérieur. C. COMPTE DE RESULTATS 1.Cotisations, dons, legs et subsides Evaluation à la valeur nominale. 2. Services et biens divers Evaluation aux prix (l'achat TVA comprise. 3. Rémunérations et charges sociales Sont enregistrées d'après les feuilles d'appointements émanant du secrétariat social. 4. Autres charges d'exploitation (autres) : représente les charges des projets propres et des projets subsidiés First - A-asbl / 15

14 A-asbl 9 First - A-asbl / 15

15 A-asbl 7 First - A-asbl / 15