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1 BE-A0510_000639_003293_FRE Officie-fiscaal van de Grote Raad van Mechelen. Banden en delen. Werkbeschrijvingen. Officefiscal du Grand Conseil de Malines. Registres. Fiches de travail, p / (Inleiding door E. Put) Het Rijksarchief in België Archives de l'état en Belgique Das Staatsarchiv in Belgien State Archives in Belgium This finding aid is written in French.

2 2 Grand Conseil pour des Pays-Bas à Malines. Office fiscal. Registres DESCRIPTION DU FONDS D'ARCHIVES:...3 DESCRIPTION DES SÉRIES ET DES ÉLÉMENTS Recueils d'avis Avis et lettres : supplément Rôles fiscaux Scentences et dicta...15

3 Grand Conseil pour des Pays-Bas à Malines. Office fiscal. Registres 3 Description du fonds d'archives: Description du fonds d'archives: Nom du bloc d'archives: Grand Conseil pour des Pays-Bas à Malines. Office fiscal. Registres Période: Numéro du bloc d'archives: BE-A Etendue: Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume Producteurs d'archives:

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5 Grand Conseil pour des Pays-Bas à Malines. Office fiscal. Registres 5 Description des séries et des éléments Description des séries et des éléments 1. Recueils d'avis 1. RECUEILS D'AVIS /BIS

6 6 Grand Conseil pour des Pays-Bas à Malines. Office fiscal. Registres

7 Grand Conseil pour des Pays-Bas à Malines. Office fiscal. Registres

8 8 Grand Conseil pour des Pays-Bas à Malines. Office fiscal. Registres

9 Grand Conseil pour des Pays-Bas à Malines. Office fiscal. Registres

10 10 Grand Conseil pour des Pays-Bas à Malines. Office fiscal. Registres , 1er Semestre , 2e Semestre , 1er Semestre ; 2e Semestre.

11 Grand Conseil pour des Pays-Bas à Malines. Office fiscal. Registres

12 12 Grand Conseil pour des Pays-Bas à Malines. Office fiscal. Registres 2. Avis et lettres : supplément 2. AVIS ET LETTRES : SUPPLÉMENT janvier-30 septembre er octobre-1er decembre 1789.

13 Grand Conseil pour des Pays-Bas à Malines. Office fiscal. Registres Sans date. 85 Inventaire des sacs des procès des fiscaux. 86 Avis des fiscaux : sans date (portefeuille). 87 Avis des fiscaux : sans date (portefeuille).

14 14 Grand Conseil pour des Pays-Bas à Malines. Office fiscal. Registres 3. Rôles fiscaux 3. RÔLES FISCAUX 92 Registre des causes criminelles des années Rôles des causes fiscales des années Rôle fiscal du 9 avril 1701 à

15 Grand Conseil pour des Pays-Bas à Malines. Office fiscal. Registres Scentences et dicta 4. SCENTENCES ET DICTA 95 Registre aux dicta (ancien n 643ter et 1117) Registre aux sentences criminelles de 1720 touchant le tumulte (ancien 1118/a) Registre aux sentences criminelles de (ancien n 643vis et 1117/b ) Registre aux sentences criminelles de (ancien n 118) Registre aux sentences criminelles de

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